JEUDI 4 OCTOBRE 2012 VENDREDI 5 OCTOBRE 2012

PROGRAMME DES RENCONTRES NATIONALES DES 4 ET 5 OCTOBRE 2012

SÉNAT14h30-17h30

15 et 15 ter rue de Vaugirard75006 PARIS

SORBONNE8h45-13h15

Grand Amphithéâtre45 et 47 rue des Écoles

75005 PARIS

JEUDI 4 OCTOBRE 2012

SÉNAT

13h

14h30

17h30

Accueil des participants

Début simultané des 4 ateliers

Cocktail servi dans les Salons de Boffrand, Présidence du SénatVisite du Palais et du Musée du Luxembourg

ATELIER 1 Salle des Séances

NOUER DES RELATIONS DE CONFIANCE ENTRE L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS

TERRITORIALES ET CLARIFIER LES MISSIONS DES ACTEURS LOCAUX

1. Le pacte de confiance entre l’État et les collectivités territoriales

2. La répartition et l’articulation des compétences

3. Nouveaux transferts, nouvelles compétences

ATELIER 2 Salle Clemenceau

GARANTIR LES MOYENS ET L’EFFICACITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE LOCALE

1. Les ressources des collectivités territoriales

2. Les agents des collectivités (statut, mobilité, mutualisation)

3. Les outils juridiques au service des missions des collectivités

ATELIER 3 Salle des Conférences

APPROFONDIR LA DÉMOCRATIE TERRITORIALE

1. Les conditions d’exercice du mandat local

2. Élections et gouvernance

3. L’association des citoyens

ATELIER 4 Salle Médicis

PRENDRE EN COMPTE LES RÉALITÉS PROPRES DES OUTRE!MER

POUR MIEUX LES VALORISER

1. L’organisation institutionnelle et la répartition des compétences

2. L’adaptation des moyens humains et financiers

3. Les relations entre les collectivités et l’État et le développement

de l’intercommunalité

Présidente!: Mme"Jacqueline Gourault,

Présidente de la Délégation sénatoriale aux collectivités

territoriales et à la décentralisation

Rapporteurs!: MM."Éric Doligé et Edmond Hervé, Sénateurs

Animateur!: M."Patrice Machuret (France 3)

Président : M."Philippe Marini,

Président de la Commission des finances

Rapporteurs!: Mme Michelle Demessine, Sénatrice

et M. François Marc, Sénateur

Animateur!: M."Jacques Paquier (Gazette des Communes)

Président : M."Jean-Pierre Sueur, Président de la

Commission des lois

Rapporteurs!: MM."Pierre-Yves Collombat et"

Jean-Jacques Hyest, Sénateurs

Animateur!: M."Pierre-Henri Gergonne (Public Sénat)

Président : M."Serge Larcher, Président de la Délégation

sénatoriale à l'outre-mer

Rapporteurs!: Mme"Aline Archimbaud, Sénatrice,

MM. Joël Guerriau, Robert Laufoaulu,

et Thani Mohamed Soilihi, Sénateurs

Animateur!: M."Michaël Szames (Public Sénat)

VENDREDI 5 OCTOBRE 2012

GRAND AMPHITHÉÂTRE DE LA SORBONNE

PROGRAMME

13h

11h25

7h30 Accueil des participants

8h45

8h50

9h20

9h25

9h30

Ouverture des travaux par M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat

Allocution de M. François Hollande, Président de la République

Présentation de l’organisation des travaux par M.!Gilles Leclerc, Président directeur général de Public Sénat Vidéo de présentation

Intervention de M.!Yves Krattinger, Président du Comité de pilotage des États généraux de la démocratie territoriale

PREMIÈRE TABLE RONDE LES RELATIONS ENTRE LES ACTEURS DE LA DÉCENTRALISATION

9h30

9h45

9h55

10h10

10h20

SECONDE TABLE RONDE LES MOYENS DES ACTEURS DE LA DÉCENTRALISATION ET LEURS RELATIONS AVEC LES CITOYENS

11h25

11h45

11h55

12h15

12h25

Conclusions des travaux par M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat

Buffet-déjeunatoire à la Sorbonne

Rapports de M. Edmond Hervé (atelier n° 1) et M. Thani Mohamed Soilihi (atelier n° 4)

Réactions de la salle

Rapports de M. Eric Doligé (atelier n° 1) et de Mme Aline Archimbaud (atelier n° 4)

Réactions de la salle

Interventions de M.Yves Krattinger, Sénateur, Mme Jacqueline Gourault, Sénatrice, M. Vanick Berberian (AMRF), M. Gérard

Collomb (ACUF), M. Daniel Delaveau (AdCF), M. Claudy Lebreton (ADF), M. Jacques Pélissard (AMF), M. Alain Rousset (ARF)

et Mme Géraldine Chavrier, experte

Rapports de Mme Michelle Demessine (atelier n° 2), M. François Marc (atelier n° 2) et M. Joël Guerriau (atelier n° 4)

Réactions de la salle

Rapports de M. Pierre-Yves Collombat (atelier n° 3), M. Jean-Jacques Hyest (atelier n° 3) et M. Robert Laufoaulu (atelier n° 4)

Réactions de la salle

Interventions de M. Yves Krattinger, M. Charles Guéné, M. Serge Larcher, M. Jean-Pierre Sueur, Sénateurs,

M. Michel Destot (AMGVF), M. André Laignel (AMF), M. Martin Malvy (ARF), M. Bruno Sido (ADF) et M. Michel Klopfer, expert

Pour plus d'informations :www.senat.fr/democratie-territoriale.html

par téléphone au 01 42 34 39 39par courriel à egdt@senat.fr

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