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• Introduction (générale)
1) Bénéfice comptable : principes actuels
2) Autres concepts bénéfice
• Conclusion (générale)
Introduction (générale)
• Différents concepts bénéfice : Pourquoi?– CTB =/ science exacte (= sociale « utilit. »).
• Facteurs différenciation
Facteurs différenciation
• Objectif ctb :– Actuel : fournir information = bénéfice ctb;– Autre : représenter réalité écono. = bén. écono.
• Composantes cadres conceptuels.– Objectifs é/fs: utilité décisions (2):
• Répartition ressources (prospective);• Évaluation responsabilité gérance (rétro.).
– Principales théories intérêt entité (2):• Théorie intérêt propriétaire vs entité distincte;
– Définitions patrimoine (3):• Numéraire, pouvoir achat, capacité fonction.
Introduction (générale)
• Différents concepts bénéfice : Pourquoi?– CTB =/ science exacte (= sociale « utilit. »).
• Facteurs différenciation• Caractéristiques communes
– Méthodes calcul (2) • Variation actif net + analytique;
– Problèmes (2): • Constatation + mesure;
– Exactitude absolue illusoire + relativité.
1) Bén. ctb : principes actuels
• Introduction– Concept privilégié bénéfice;– Méthode calcul = analytique; – Critères généraux constatation .
• Composantes (4)1.1 Produits;1.2 Charges;1.3 Gains et pertes.
• Conclusion (éléments inclure calcul)
Concept privilégié bénéfice
• Lequel?– Bénéfice ctb (vs économique);– Bénéfice net global (vs hors postes non cour.); – Théorie intérêt propriétaire (vs entité distincte);– Préserv. cap.= num. (vs pouv. ach./cap. fonct.)
• Pourquoi? (Chapitre 1000)– Objectifs é/fs: info. utiles (2);– Déf. compos.: é/rs = tout sauf opér. C.P.;– Mesure = préserv. cap. en num.
Méthode calcul = analytique
• Définition bénéfice (1000.27)
– Bénéfice net (OBL) = (P+G) - (C+P).
• Autres composantes bilan (1000.26) :
– Dt et Ct reportés (préséance é/rs ? = marché?)
• État des résultats (Chapitre 1520)
– doit fournir différentes informations.
Critères généraux constatation
• Chapitre 1000.44 (2):
– base mesure app. + estimation raisonnable;
– probable (avant. écon. futurs obt. ou aband.).
• Ctb exercice (pas caisse) (1000.46)
– Principe réalisation produits;
– Principe rapprochement produits/charges.
1.1 Produits
• Chapitres autres 1000– 3400 (Produits) et 1520 (état résultats)– Autres: 3050 (plac.), 3065 (loc.), 3800 (gvt),...
1.1.1 Définitions
1.1.2 Constatation
1.1.3 Mesure
1.1.4 Info. à fournir + présentation.
1.1.1 Définitions (produits)
• Chapitre 1000 (.37)– Augmentations capitaux propres;– activités courantes:
• ventes de biens;• prestation services;• loyer, intérêts, redevances, dividendes.
• Chapitre 3400 (.03)– Sommes + contreparties reçues ou à recevoir;– cours activités normales...
1.1.2 Constatation (produits)
• Réalisation vs constatation
– Processus réalisation (MGDL, fig. 3.2, p. 3.4)
– Distinction (fig. 3.1, p. 3.7)
1.1.2.1 Critères gén. constat. produits
1.1.2.2 Approche événement critique
1.1.2.3 Constatation continue (réalisation)
1.1.2.1 Crit. gén. constat. prod.
• Chapitre 1000.47– exécution achevée;– mesure+recouvrement contrepartie raison. sûrs.
• Chapitre 3400.06– exigences rel. exécution satisfaits:
• ventes biens (3400.07);
• prestation services + contrats L. T. (3400.08).
– Recouvrement final raison. sûr.
1.1.2.2 Approche évén. critique
• Application (fig. 3.2, p. 3-9)
– Vente;
– Fin processus fabrication;
– Encaissement.
• Résumé impact bilan
Vente
• Plupart secteurs
• Conditions à remplir (2) (3400.07);– Risques + avant. propriété transférés;
• Préséance substance/forme (ex.: vente temp.)
– Mesure contrep. + estim. rendus raison. sûres.
• Impact mesure stock– Moindre coût/valeur marché (Chapitre 3030)
• Ex. ctb: Bruno inc. (p. 3-11)
Fin processus fabrication
• Ex. secteur : extraction or.• Questions (3) détermin. condit. remplies:
– frais vente faibles + facil. prévisibles;– unités fab. interchangeables;– prix vente raison. assuré.
• Impact mesure stock – VNR
• Ex. ctb: agriculteur (p. 3-10)
Encaissement
• Ex. « secteur »:– nouveau bien techno.;– risque élevé non recouv. (pourquoi vendre ?).
• Questions (3) détermin. condit. remplies:– coûts importants après vente;– incapable estim. suf. précis. (mom. vente);– risque élevé non recouvrement.
• Moment vente (ctb « bénéfice reporté ») • Ex. ctb: Bidule 222 (p. 3-12)
1.1.2.2 Approche évén. critique
• Application (fig. 3.2, p. 3-9)
– Vente;
– Fin processus fabrication;
– Encaissement.
• Résumé impact bilan (tab. 3.1, p. 3-13).
1.1.2.3 Constatation continue
• Prest. services + contrats L.T. (3400. 08)
• Produits util. ressources tiers (3400.09)
• Avantages et inconvénients
Produits util. ressources tiers
• Critères généraux (2) (3400.09):– Mesure raison. sûre;– Recouvrement produits raison. sûr.
• Critères spécifiques (3400.09):– Intérêts: temps écoulé;– Redevances: gagnées contrat;– Dividendes: acquis titulaire.
• Soc. sat. ou filiales : ctb continu (quote-part bén.);• Autres soc.: moment déclaration.
Prest. services + contrats L.T.
• Méthodes possibles:– Avancement travaux (hab.) (3400.13-14);– Achèvement travaux (3400.15);
• Un seul acte;• pas estim. raison. degré avancement.
– Encaissement (% ou recouvrement coûts).• Critères (2) détermin. choix (3400.08):
– Meilleur relation produits/travail accompli;– Mesure contrepartie/exécution raison. sûre.
• Détermination % avancement = fct (2):– Extrants (ex.: km route construite)– Intrants (ex.: coûts engag., hrs mod, …)
Avantages et inconvénients
• Avantages (vs événement critique)
– Représentation réalité économique;
– Pertinence (constat. + rapide = augm. valeur)
• Inconvénients (vs événement critique)
– Fiabilité (prudence);
– Mesure + objective.
1.1.3 Mesure (produits)
• Base mesure générale = coût historique
• Bases spécifiques (2);– contrepartie reçue espèces;– valeur actualisée contrepartie à recevoir.
• Préséance substance/forme (intérêts implicites).
• Mesure Produits « nets » exclue (3400.03):– Taxes, remises, …– Rendus/rabais, esc. caisse,…(inclus « bruts »).
1.1.4 Info. à fournir + présent.
• Obligatoires– Produits constatés exercices (3400.19; 1520.03)– Produits particuliers constatés (1520.03)
• revenus placements;• revenu financement contrat loc.;• aide gvt créditée résultats...
– Conventions comptables (1505)– Info. sectorielles (1701),...
• Facultatives (1520.04)
1.2 Charges
• Chapitres autres 1000– 1520 (état résultats)– Autres: 3061 (immo. corpo.), 3065 (loc.), ...
1.2.1 Définitions
1.2.2 Constatation
1.2.3 Mesure
1.2.4 Info. à fournir + présentation.
1.2.1 Définitions (charges)
• Chapitre 1000.38
– Diminutions capitaux propres
• activités courantes;
• génératrices produits.
• Directes vs indirectes
– Relation cause /effet vs non
1.2.2 Constatation (charges)
• Critère gén. (1000.50) (Rap. prod./charges)– Dépense ou actif déjà constaté;– Aucun avantage économique futur.
• Critères spécifiques (MGDL, fig. 3.6, p. 28)– Charges directes (1000.51)
• Rapprochement « direct » produits/charges.
– Charges indirectes (1000.50)• Constatation immédiate;• Répartition systématique et rationnelle.
1.2.3 Mesure (charges)
• Base mesure générale = coût historique
• Bases spécifiques (2);– contrepartie payée espèces;
– valeur actualisée contrepartie à payer.• Préséance substance/forme (intérêts implicites).
• Coût = prix facture + néc. acquis.– Ex.: frais transport achats (inclus stocks)
1.2.4 Info. à fournir + présent.
• Obligatoires– Charges particulières constatées (1520.03):
• amortissement immo.;• frais R&D imputés.;• frais intérêts...
– Conventions comptables (1505);– Info. sectorielles (1701),...
• Facultatives (1520.04)– CMV;– Total frais expl., ventes et adm.;– Certaines charges spéc. (ex.: frais loc. expl.)
1.1.3 Gains et pertes
• Chapitres autres 1000– 1520 (état résultats)– Autres: 3475 (aband.), 3480 (extra.), ...
• Définitions
Définitions (gains et pertes)
• Gains (1000.39)– Augmentations capitaux propres:
• opérations périphériques ou accessoires.
• pas opérations capitaux propres (propriétaires).
• Pertes (1000.40)– Diminutions capitaux propres:
• opérations périphériques ou accessoires.
• pas opérations capitaux propres (propriétaires).
Gains et pertes
• Chapitres autres 1000– 1520 (état résultats)– Autres: 3475 (aband.), 3480 (extra.), ...
• Définitions
• Constatation : moment opération
• Mesure : coût historique
• Info. à fournir + prés. : Chap. 1520,...
Conclu. (éléments inclure calcul)
• Bénéfice net global vs hors postes non cour.– Opér. courantes vs répétitives (fig. 3.3, p. 3-18)– Meilleure formule (théo.) = fct obj. é/fs (2)– CNC = global
CNC = global
• Définitions Chapitre 1000– Produits, charges, gains et pertes
• n ’excluent qu ’opérations capitaux propres.
• Éléments extraordinaires (Chapitre 3470)– Constatation é/rs.
• Chapitre retiré R.A.E.A.– Sous conditions (4) = état capitaux – Ex.: cotisation impôts, poursuite.
Conclu. (éléments inclure calcul)
• Bénéfice net global vs hors postes non cour.– Opér. courantes vs répétitives (fig. 3.3, p. 3.18)– Meilleure formule (théo.) = fct obj. é/fs (2)– CNC = global
• Princ. théo. intérêt entité ctb (MGDL, p. 4.5)– Théorie entité distincte;– Théorie intérêt propriétaire (~ CNC).
• Postulats et principes (constatation/mesure)
Postulats et principes
• Postulats– Personnalité entité;– Unité mesure/unité mesure stable.
• Principes– Valeur d’acquisition (+ objectivité);– Réalisation produits + rapp. produits/charges;– Primauté substance/forme;– Permanence conventions.
2) Autres concepts bénéfice
• Introduction
2.1 Préservation richesse/valeur
2.2 Niveau béhavioriste
• Conclusion (choix concept)
Introduction (autres concepts)
• Critiques normes actuelles– Atteintes imparfaites objectifs é/fs (2);– Primauté fiabilité sur pertinence;– Préservation patrimoine numéraire.
• Distinction patrimoine/bénéfice– Analogie: plantation/fruits;– Importance = raisons (4).
Importance = raisons (4)
• Maintient potentiel gain futur;
• Protection créanciers;
• Influence relations ayants droits:
– créanciers = patrimoine;
– actionnaires = bénéfice.
• Meilleur mesure gestion dirigeant.
Introduction (autres concepts)
• Critiques normes actuelles– Atteintes imparfaites objectifs é/fs (2);– Primauté fiabilité sur pertinence;– Préservation patrimoine numéraire.
• Distinction patrimoine/bénéfice– Analogie: plantation/fruits;– Importance = raisons (4).
• Autres concepts bénéfices– Écono. (préservation richesse/valeur);– Niveau béhavioriste (utilité).
2.1 Préservation richesse/valeur
• Concepts bénéfice économique– Définition (Hicks, 1981)
• montant maximal dépenser (distr.) période;
• aussi riche fin que début.
– Différence richesse (chapitre 4)/valeur• Somm. actifs-passifs vs Ensemble (écarts d’acquisition)
• Façons mesurer valeur (2)2.1.1 Actualisation;
2.1.2 Marché des capitaux.
2.1.1 Actualisation
• Calcul bénéfice (p. 3-21)
VA(fin) - VA(début) + Distr. Prop. - Apports
• Estimations nécessaires:– FMF, période et taux actualisation
• Faiblesses– Subjectivité (estimations);
– Autres: risque chacun, obj. é/fs (2), compar. E.
2.1.2 Marché des capitaux
• Calcul bénéfice (p. 3-22)
Cours(fin) - Cours(début) + Dist. prop. - App.
• Faiblesses
– Cours =/ valeur intrins.;
– Variations C. T.;
– E. non cotées.
2.2 Niveau béhavioriste (utilité)
• Instrument prévision– Règles étalement (fig 3.4, p. 3-23);
• Mais, peuvent masquer risque véritable.
– Opérations répétitives (fig. 3.3, p. 3-18).
• Instrument contrôle– Règles connues et stables (=/ arbitraires);
– Opérations liées exploitation (fig. 3.3, p. 3-18).
Conclu. (choix concept bénéfice)
• Meilleur concept ?– Répond mieux objectif(s).
• Objectifs multiples = alternatives(2)– Plusieurs concepts bénéfice (é/fs)
• Problème crédibilité;
– Concept privilégié = objectif priv. • Fins fiduciaires (fiabilité) = bén. ctb (CNC) ;
• Plutôt que prévoir FMF (pertinence) = bén. écono.
Conclusion (générale)
• Récapitulation Chapitre– Plusieurs concepts bénéfices (avant. + inconv.)– Choix CNC
• Bénéfice ctb (vs économique);
• Net global (hors postes non courants);
• Théorie int. proprio. (vs int. entité);
• Préservation capital numéraire (pouvoir, capacité).
• Utilité et limites é/rs (import. état flux).
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