ASSEMBLEE GENERALE ASLRCE 30 mars 2013. ORDRE DU JOUR Rapport Moral, Rapport Financier, Rapport des...

ASSEMBLEE GENERALE ASSEMBLEE GENERALE ASLRCEASLRCE

30 mars 201330 mars 2013

ASSEMBLEE GENERALE ASSEMBLEE GENERALE ASLRCEASLRCE

30 mars 201330 mars 2013

ORDRE DU JOURORDRE DU JOURORDRE DU JOURORDRE DU JOURRapport Moral, Rapport Financier, Rapport des contrôleurs des comptes

Examen du Budget 2013 et appel des cotisations correspondantes

Rapport sur les espaces verts

Election de 2 contrôleurs des comptes

Election du comité syndical (2 postes à pourvoir)

Votes des résolutions

Questions diverses

RAPPORT MORALRAPPORT MORALRAPPORT MORALRAPPORT MORAL

Présentation du Présentation du comitécomité

Présentation du Présentation du comitécomité

Trésorier

Secrétaire

Déléguée aux Espaces Verts & Travaux Sophie CHAUVEAU

Mandat expirant à l’AG de 2014

Délégué aux Espaces Verts & Travaux Jean VINCENT

Mandat expirant à l’AG de 2014

Président Régis BODIGUEL

Mandat expirant à l’AG de 2014

Survol de la Survol de la résidencerésidence

Survol de la Survol de la résidencerésidence

•

Le site web Le site web ASLRCEASLRCE

Le site web Le site web ASLRCEASLRCE

www.aslrce.net

Le rôle du comité Le rôle du comité syndicalsyndical

Le rôle du comité Le rôle du comité syndicalsyndical

Statuts Squelette de l’ASL

5 membres élus

rôle du président, du trésorier, du secrétaire,…

1 AG obligatoire par an

Cahier des charges Détail des règles de vie qui régissent les co-lotis (droits, devoirs)

Role du bureau: Répartition des dépenses / recouvrement des cotisations (Statuts)

La gestion et l’entretien des espaces verts, l’amélioration et la création de nouveaux aménagements

Suivi du respect des règles définies dans le cahier des charges des Charges

Le bureau intervient

Dépots objets encombrants dans les jardins

Haies non entretenues en bordure de terrain (rue/zone ASL)

Pour valider les projets de modifications de l’aspect extérieur des maisons

Le bureau n’intervient pas

Litiges privés entre résidents (haies mitoyennes, …)

Aménagement intérieur des maisons

Intervention typeIntervention typeIntervention typeIntervention type

1 fait

PLU

L’ASLRCE a été consultée dans la phase d’état des lieux

Fête des voisins : vendredi 31 mai 2013

Respect du cahier Respect du cahier des chargesdes charges

Respect du cahier Respect du cahier des chargesdes charges

0

2

4

6

8

10

12

14

16

18

2007 2008 2009 2010 2011 2012

ventes

Ventes – Accueil Ventes – Accueil nouveaux arrivantsnouveaux arrivants

Ventes – Accueil Ventes – Accueil nouveaux arrivantsnouveaux arrivants

RAPPORT FINANCIERRAPPORT FINANCIERRAPPORT FINANCIERRAPPORT FINANCIER

Rapport des contrôleurs Rapport des contrôleurs des comptesdes comptes

Rapport des contrôleurs Rapport des contrôleurs des comptesdes comptes

Nous soussignés, Daniel DOMMART et Hubert PACE, avons vérifié les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2012, suivant le mandat qui nous a été confié par l’assemblée générale du 31 mars 2012.

Nous avons procédé à leur vérification en effectuant les diligences que nous avons estimées nécessaires.

Sur la base des contrôles effectués, et compte tenu des commentaires fournis dans le rapport moral et le rapport financier, nous n’avons pas d’observations à formuler sur la régularité et la sincérité des comptes de l’exercice 2012 qui vous sont présentés.

Nous vous invitons à les approuver.

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BILAN AU 31/12/2012BILAN AU 31/12/2012

2012 2011

       74 006 €Total des produits d'exploitation.   74 054 €

Charges d'exploitation    

 76 223 €charges et achats 80 999 €

Impôts 1 971 € 1 939 €

Autres charges   54 €

Total des charges d'exploitation   82 970 € 78 215 €

Résultat d'exploitation  -8 916 € -4 209 €

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COMPTE DE RESULTAT 2012

2012 2011

Brut Net Brut Net

Actif        206 €Associés débiteurs   383 €  

Disponibilités :   36 886 €   45 624 €

BNP compte courant 2 218 €   532 €  

BNP compte épargne     30 €  

BNP livret A 34 667 €   45 063 €  

Total Actif   37 268 €   45 830 €

Passif         Associés créditeurs   354 €  

Fonds propres (au 31 décembre):   36 914 €   45 830 €

Fond de réserve (au 1er janvier) 45 830 €   50 040€  

Résultat de l'année (au 31 décembre) -8 916 €   - 4 209€  

Total Passif   37 268 €   45 830 €

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BUDGETS 2012 / 2013

Historique des cotisations

BarbizonBeaulieu

Arcy

Chevreuse

DampierreEvry

Shopi

Bel Air Commerce

2008 198,65 € 176,90 € 145,00 € 143,55 € 29,00 €

2009 198,65 € 176,90 € 145,00 € 143,55 € 29,00 €

2010 198,65 € 176,90 € 145,00 € 143,55 € 29,00 €

2011 198,65 € 176,90 € 145,00 € 143,55 € 29,00 €

2012 198,65 € 176,90 € 145,00 € 143,55 € 29,00 €

2013 206,60 € 183,98 € 150,80 € 149,29 € 30,16 €  

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Voix Lots Montant Total

BarbizonBeaulieu

137 95 206,60 19 626,62

Arcy 122 166 183,98 30 540,02

ChevreuseDampierre

Evry100 156 150,80 23 524,80

Bel Air 99 11 149,29 1 642,21

Commerce 20 8 30,16 241,28

Superette 100 1 150,80 150,80

BNP 40 1 60,32 60,32

Total : 75 786,05

APPEL DE FOND 2013

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ESPACES VERTSESPACES VERTS2012 - 20132012 - 2013

ESPACES VERTSESPACES VERTS2012 - 20132012 - 2013

Réaménagement de la partie K:-Abattage de 5 sapins

--création de 3 massifs décoratifs

Partie K

Abattage d’un sapinCréation d’un massif décoratif

Avant

Après

Place Grand Arnaud

Deuxième tranche élagage 2013

Remise en état de la zone du transformateur

AVANT

APRES

Transformateur EDF av Habert de Montmort

O

Pose de panneaux et de barrières aux accès les plus fréquentés des parties

communes

Panneaux et barrières

Projet 2013:Rabattage de la haie limitrophe

aux ateliers municipaux

Zone O

Projet 2013:Plantation de 2 saules pleureur en remplacement d’un sapin

abattu en 2012Rabattage de la haie limitrophe

aux ateliers municipaux

Zone P

Projet 2013:Ré engazonnement de l’accès W, de

l’arrière des rondins en S et d’une zone de dessouchage en M « Gd Arnaud »

Zones M, S et W

Poubelles mises en place par la mairie à la demande de l’ASLRCE

Zone M et Z

Qualité du sol : Nature argileuse Infiltration lente des eaux de surface Accepter la présence de zones humides Création de jardins semi-acquatiques

Plantations d'arbres – Parterres fleuris Essences locales (mais fort développement) Arbres fruitiers Limiter les parterres fleuris

Conclusion ASL

Peu compatible avec notre cahier des charges et l'esprit de la résidence

Conseils PNRConseils PNRConseils PNRConseils PNR

Les sols superficiels sont proches de la saturation sur l'ensemble du pays au 01/03/13Certaines parties communes sont très inondéesCoût élevé du drainage

Zones humidesZones humides

RESOLUTIONSRESOLUTIONSRESOLUTIONSRESOLUTIONS

4 4 èmeème Résolution Résolution

L’Assemblée Générale désigne deux L’Assemblée Générale désigne deux Contrôleurs des comptes pour l’exercice Contrôleurs des comptes pour l’exercice 20132013 ::

M. ou Mme XXXXXX

M. ou Mme XXXXXX

55èmeème Résolution Résolution

L’Assemblée Générale élit les membres L’Assemblée Générale élit les membres suivants au comité syndical :suivants au comité syndical :

M. ou Mme XXXXXX

M. ou Mme XXXXXX

66èmeème Résolution Résolution

vote à la majorité des 75%vote à la majorité des 75%

L’assemblée générale décide de modifier l’article L’assemblée générale décide de modifier l’article 11.8 du cahier des charges du 25 novembre 2006 en 11.8 du cahier des charges du 25 novembre 2006 en remplaçant : remplaçant :

« L’ajout de velux sur le toit de la façade arrière sera « L’ajout de velux sur le toit de la façade arrière sera également permis »également permis »

ParPar

« L’ajout de fenêtre de toit de type vélux sur les façades « L’ajout de fenêtre de toit de type vélux sur les façades avant et arrière sera également permis. avant et arrière sera également permis. Sur le devant des maisons, les fenêtres de toit sont limitées Sur le devant des maisons, les fenêtres de toit sont limitées au nombre de deux maximum dont la surface totale ne au nombre de deux maximum dont la surface totale ne devra pas excéder 2 m². Elles sont de couleur bois ou devra pas excéder 2 m². Elles sont de couleur bois ou noires, extra plates et ne doivent pas dépasser du toit de noires, extra plates et ne doivent pas dépasser du toit de plus de 10 cm”.plus de 10 cm”.

77èmeème Résolution Résolution

vote à la majorité des 75%vote à la majorité des 75%

L’assemblée générale décide de modifier l’article 11.8 du cahier des charges du 25 novembre 2006 en ajoutant le paragraphe suivant :

L'ajout de deux chiens assis sur le toit arrière des pavillons individuels, identiques, symétriques par rapport à l'axe médian du toit, avec 2 fenêtres à 2 vantaux chacune (la largeur au tableau de chaque fenêtre étant de 140 cm environ) ou à 3 vantaux chacune (la largeur au tableau de chaque fenêtre étant de 180 cm environ) et d'aspects similaires à ceux existant dans la Résidence, est autorisé.

Les plans des maisons sont disponibles auprès du comité. Les pavillons concernés sont uniquement les ARCY, ARCY S, BEL AIR S, BEAULIEU, BEAULIEU S et BARBIZON.

Actuellement :Des pavillons individuels situés dans notre Résidence comportent deux chiens assis identiques sur le toit.

Proposition :

Ajouter la même possibilité sur tous les pavillons individuels en la limitant aux façades arrière des maisons.

Il s’agit d’une solution esthétique, homogène par rapport à l’existant et correspondant bien au caractère résidentiel qui doit être conservé.

Afin de respecter l’aspect extérieur des maisons de la Résidence :Les nouveaux chiens assis devraient être d’aspects similaires aux chiens assis existants : même emplacement (symétrie par rapport au milieu du toit), même forme, mêmes matériaux, même couleur, même pente de toit, etc...

Il serait seulement admis que les nouveaux chiens assis puissent être plus petits que ceux existant, chacun d’eux pouvant comporter deux vantaux au lieu de trois.

7ème Résolution7ème Résolution (2/2) (2/2)

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