Campagne CNDS 2016 · Campagne CNDS 2016 •Soutenir l’emploi sportif –création d ’emplois...

Campagne CNDS Campagne CNDS 20162016

Réunion d’information desRéunion d’information desComités DépartementauxComités Départementaux

Maison des Sports, Olivet25 Février 2016

PRÉFET DU LOIRET

Ordre du jourOrdre du jour•• Part territorialePart territoriale

•• Appels à projets régionauxAppels à projets régionaux

•• Service civiqueService civique

•• Sensibilisation sécurité routièreSensibilisation sécurité routière

•• EchangesEchanges avec les participantsavec les participants

Comparatif des enveloppes pourComparatif des enveloppes pourle Loiretle Loiret

831 190 858 573 971 596

0

100000

200000

300000

400000

500000

600000

700000

800000

900000

1000000

2013 2014 2015

part territoriale

aides à l'emploi

Enveloppes régionales

Enveloppe totaleLoiret

Part territorialePart territoriale

Part territoriale 2015Part territoriale 2015 dossiers déposés dossiers déposés

300

205

157

0

50

100

150

200

250

300

2013 2014 2015

CDOSCOMITECLUBSTOTAL

Part territoriale 2015Part territoriale 2015dossiers soutenusdossiers soutenus

263

170

110

0

50

100

150

200

250

300

2013 2014 2015

CDOSCOMITECLUBStotal

Répartition de la part territorialeRépartition de la part territoriale20152015

CLUBS225 175

54%

COMITES166 531

39%

CDOS30 000

7%

Répartition territoriale 2015 parRépartition territoriale 2015 parprioritépriorité

28

23

13

201415

19

2

Autres 7

Publics vulnérables3

ZRR15

Pratique féminine13

Sport handicap21

QPV42

2015

Pratiques fémininesPratiques féminines

Part territoriale 2016Part territoriale 2016

Département du Loiret Département du Loiret ::

–– Part Traditionnelle = Part Traditionnelle = 389 093 389 093 €€ (422 246(422 246€€ en en 2015)2015) -8,52%-8,52%

ENVELOPPES :

Enveloppe financière 2016Enveloppe financière 2016

877443

994443 971596

0

100000

200000

300000

400000

500000

600000

700000

800000

900000

1000000

2016 projection2016 2015

part territorialeEmploi CNDSEnveloppe régionaletotal

Actions

poursuite des aides aux emplois sportifs dans le dispositif emploi CNDS

création de poste d'éducateurs, d'animateurs sportifs ou d'agents de développement

Développer l'engagement citoyen

Lutter contre toutes les discriminations, les incivilités et la violence dans le sport

Favoriser et accompagner la prise de responsabilité

Rééquilibrage territorial dans l'accès aux pratiques sportives - territoires urbains (QPV)- territoires ruraux (ZRR)Mise en place d'actions en direction des publics prioritaires :- femmes- publics socialement défavorisés

Développement de la pratique des personnes en situation de handicap *

Accompagnement éducatif pour les publics et les territoires prioritaires

Mettre en place des actions en direction des personnes atteintes de maladies chroniquesDéveloppement et valorisation des activités physiques pour les établissements sociaux et médico-sociaux en direction des personnes âgées et en situation de handicaps

Promotion dans le cadre de la politique de la ville et des Contrats locaux de santé, de l’activité physique et sportive comme facteur de santé accessible à tousMise en place d'actions de formation et de recyclage au secourisme (PSC 1) *Soutien aux actions labélisées "sentez vous sport"

Axes

EMPLOIAxe transversal : soutien à l'emploi

CORRECTION DES INEGALITES

Axe 1 : correction des inégalités d’accès à la

pratique sportive

je suis un

COMITE DEPARTEMENTAL

Axe 3 : promotion des activités physiques et

sportives comme facteur de santé

SANTE

CORRECTION DES INEGALITES

Axe transversal : développement de la

citoyenneté

Actions Informations complémentaires

poursuite des aides aux emplois sportifs dans le dispositif emploi CNDS

création de poste d'éducateurs, d'animateurs sportifs ou d'agents de développement

Contacter le service départemental pour un rendez vous

Développer l'engagement citoyen

Lutter contre toutes les discriminations, les incivilités et la violence dans le sport

Favoriser et accompagner la prise de responsabilité

Rééquilibrage territorial dans l'accès aux pratiques sportives - territoires urbains (QPV)- territoires ruraux (ZRR)Mise en place d'actions en direction des publics prioritaires :- femmes- publics socialement défavorisés

Développement de la pratique des personnes en situation de handicap *

* lien avec les labels développés dans les départements

Accompagnement éducatif pour les publics et les territoires prioritaires

décisions départementales

Mettre en place des actions en direction des personnes atteintes de maladies chroniquesDéveloppement et valorisation des activités physiques pour les établissements sociaux et médico-sociaux en direction des personnes âgées et en situation de handicaps

Promotion dans le cadre de la politique de la ville et des Contrats locaux de santé, de l’activité physique et sportive comme facteur de santé accessible à tous

SANTE

Axe 3 : promotion des activités physiques et

sportives comme facteur de santé

Contacter le service départemental pour un rendez vous

je suis un

CLUB

Axes

Axe 1 : correction des inégalités d’accès à la

pratique sportive

Axe transversal : soutien à l'emploi

EMPLOI

CORRECTION DES INEGALITES

Axe transversal : développement de la

citoyenneté

CORRECTION DES INEGALITES

Appels à projets régionauxAppels à projets régionaux

Aides à l ’emploiAides à l ’emploi

Promotion de la santéPromotion de la santé

Sport citoyenSport citoyen

Aide à l ’emploiAide à l ’emploi

EmploisEmplois CNDS CNDS 20152015

•• Aide à l ’emploi « CNDS »Aide à l ’emploi « CNDS »–– Emploi CNDS dégressifEmploi CNDS dégressif

–– Emploi CNDS non dégressifEmploi CNDS non dégressif

–– Emploi CNDS CIECEmploi CNDS CIEC

–– Emploi CNDS ESQEmploi CNDS ESQ

•• Aide à l ’apprentissageAide à l ’apprentissage

•• Aide à la création d ’un groupementAide à la création d ’un groupementd ’employeursd ’employeurs

Contenu de l ’enveloppe « Emplois CNDS »

Répartition de l’aide à l’emploiRépartition de l’aide à l’emploi

221600

153800

84000

36000

0

50000

100000

150000

200000

250000

Dégressif Non dégressif ESQ CIEC

ComitésClubsTotal

Campagne CNDS Campagne CNDS 20162016

•• Soutenir Soutenir l’emploil’emploi sportif sportif

–– création d ’emplois qualifiés en CDIcréation d ’emplois qualifiés en CDI

•• en direction des populations ou territoiresen direction des populations ou territoires

prioritairesprioritaires

•• personnes personnes qualifiéesqualifiées

•• particulièrement sur des missions particulièrement sur des missions techniques,techniques,

pédagogiques ou de développementpédagogiques ou de développement

•• de préférence à temps de préférence à temps complet ou augmentationcomplet ou augmentation

horaire d ’activité (au moins 0.50)horaire d ’activité (au moins 0.50)

Possibilités d’aide à l’emploiPossibilités d’aide à l’emploi

•• Les emplois dégressifsLes emplois dégressifs

–– 34 50034 500€€ sur 4 ans sur 4 ans

•• Les emplois non dégressifsLes emplois non dégressifs

–– 48 00048 000€€ sur 4 ans sur 4 ans

•• les emplois CNDS « citoyens du sport »les emplois CNDS « citoyens du sport »

–– 56 00056 000€€ sur 3 ans sur 3 ans

•• Enveloppe potentielle de 30 créations d ’emploisEnveloppe potentielle de 30 créations d ’emplois

et 3 emplois CIECet 3 emplois CIEC

Aide à l ’apprentissageAide à l ’apprentissage

Aide à l ’apprentissage 2015Aide à l ’apprentissage 2015

•• 8 contrats d ’apprentissage soutenus8 contrats d ’apprentissage soutenus

–– 6 clubs et 2 comités6 clubs et 2 comités

•• masse financière de 42 000masse financière de 42 000€€

•• 5 dossiers refusés5 dossiers refusés

Aide à l ’apprentissage 2016Aide à l ’apprentissage 2016

•• Nouveau contrat d ’apprentissage à partir d ’aoûtNouveau contrat d ’apprentissage à partir d ’août

20162016

•• Jeunes de - 26 ans en vu d’un diplômeJeunes de - 26 ans en vu d’un diplôme

d ’encadrement sportifd ’encadrement sportif

•• Désignation d’un maître d’apprentissageDésignation d’un maître d’apprentissage

•• Aide maximale de 6000 Aide maximale de 6000 €€ pour 2 ans pour 2 ans

•• Reste à charge minimun de 300 Reste à charge minimun de 300 €€

•• Enveloppe potentielle de 20 nouveaux contratsEnveloppe potentielle de 20 nouveaux contrats

(80000(80000€€))

Groupements d ’employeursGroupements d ’employeurs

Groupements d ’employeurs 2016Groupements d ’employeurs 2016

•• Création en 2016Création en 2016

•• Aide spécifique de 3000Aide spécifique de 3000€€

•• Rencontre préalable avec la DDDJSCSRencontre préalable avec la DDDJSCS

•• Enveloppe potentielle de 5 créations (15000Enveloppe potentielle de 5 créations (15000€€))

Sport santéSport santé

Sport Santé 2015Sport Santé 2015

•• 11 projets11 projets accompagnés(sur 96 dossiers régionaux), accompagnés(sur 96 dossiers régionaux),

•• 1195011950€€ d ’attribués d ’attribués

•• 7,96% de l ’enveloppe régionale) 7,96% de l ’enveloppe régionale)

Promotion de la santé par le sportPromotion de la santé par le sport20162016

•• Rencontre au préalable avec la DDDJSCS,Rencontre au préalable avec la DDDJSCS,

•• Actions menées en direction des publics cibles,Actions menées en direction des publics cibles,

•• Actions portées conjointement par le mouvementActions portées conjointement par le mouvement

sportif et le milieu sanitaire,sportif et le milieu sanitaire,

•• Actions dispensées par un encadrement sensibiliséActions dispensées par un encadrement sensibilisé

et formé,et formé,

•• Actions à visée sanitaire,Actions à visée sanitaire,

•• Augmentation de l ’enveloppe +10% (165 000Augmentation de l ’enveloppe +10% (165 000€€))

Evolutions 2016Evolutions 2016

–– E-subventionE-subvention• mon service public.fr

– numéro de la fiche: 1160

–– Dossier cerfaDossier cerfa

–– Accompagnement éducatifAccompagnement éducatif

–– Sport handicap (petit matériel)Sport handicap (petit matériel)

–– CNDS équipementCNDS équipement

CalendrierCalendrier

•• Disponibilité des dossiers : Disponibilité des dossiers : 2626 février février

•• Retour des dossiers : Retour des dossiers : 1 avril1 avril

•• Retour des avis des comités : Retour des avis des comités : 0707 avril avril

•• Commission territoriale : Commission territoriale : 2121 juin juin

•• Envoi des courriers de notification : Envoi des courriers de notification : à partir de finà partir de finjuinjuin

Les principales échéances :

ProcéduresProcédures

www.loiret.gouv.fr

Acompagnement des porteurs de projet pour respecter auAcompagnement des porteurs de projet pour respecter au

mieux ces procédures auprès de:mieux ces procédures auprès de:

•• Agents de l’Etat (Agents de l’Etat (DDCSDDCS) :) :

–– Téléphone & CourrielsTéléphone & Courriels

–– Sur RDVSur RDV

–– Possibilité d’intervention sur des réunions techniquesPossibilité d’intervention sur des réunions techniques

spécifiques (par comité)spécifiques (par comité)

–– Accompagnement spécifique sur demande voirAccompagnement spécifique sur demande voir

tableaux de RDVtableaux de RDV

•• CDOS CDOS Loiret :Loiret :

–– Téléphone & CourrielTéléphone & Courriel

–– Relais olympiquesRelais olympiques

Pour tous

Pour les CD

Coordonnées utilesCoordonnées utiles

DRJSCS : DRJSCS : www.centre.drjscs.gouv.frwww.centre.drjscs.gouv.frDDCS 45 : www.loiret.gouv.frwww.loiret.gouv.fr

� CNDS coordination et emploi : Guillaume PICHARD 02.38.42.42.13� CNDS Santé: Patrick LEFORT 02.38.42.42.24 � CNDS Equipement : Gwenaelle CROTTÉ-BRAULT 02.38.42.42.12� CNDS Secrétariat : Sarah DARDEAU 02.38.42.42.15

courriels : prenom.nom@loiret.gouv.fr

Services de l’Etat :

CDOS : http://loiret.franceolympique.comhttp://loiret.franceolympique.com

� Frédéric GILLES – 02.38.49.88.46 - loiret@franceolympique.com

Mouvement sportif :

PRÉFET DU LOIRET

Service civiqueService civique

Service civiqueService civique

•• Depuis 2010, 15% des missions sont liés à laDepuis 2010, 15% des missions sont liés à la

thématique Sportthématique Sport

•• 73 structures ont un agrément dont 3073 structures ont un agrément dont 30

associations sportives (comités et clubs)associations sportives (comités et clubs)

•• la discipline la plus représentée est le football (12la discipline la plus représentée est le football (12

clubs agréés)clubs agréés)

•• Depuis janvier 2016, l’agrément délivré est de 3Depuis janvier 2016, l’agrément délivré est de 3

ansans

Sécurité routièreSécurité routière

Merci pour votre attentionMerci pour votre attention

Epieds en beauce,Charsonville

Quartiers Politiques de la VilleQuartiers Politiques de la Villedans le Loiretdans le Loiret

•• Saint Jean de la Ruelle (Les chaises, les TroisSaint Jean de la Ruelle (Les chaises, les Trois

Fontaines)Fontaines)

•• Fleury les Aubrais (Le Clos de la Grande Salle,Fleury les Aubrais (Le Clos de la Grande Salle,

Andrillons ormes du mail, Lignerolles)Andrillons ormes du mail, Lignerolles)

•• Orléans (Dauphine, La Source, Argonne,Orléans (Dauphine, La Source, Argonne,

Blossières)Blossières)

•• Saint-Jean-de-Braye (Pont Bordeaux)Saint-Jean-de-Braye (Pont Bordeaux)

Quartiers Politique de la VilleQuartiers Politique de la Villedans le Loiretdans le Loiret

•• Châlette-sur-Loing (Vésine)Châlette-sur-Loing (Vésine)

•• Montargis, Châlette-sur-Loing, Villemandeur (LeMontargis, Châlette-sur-Loing, Villemandeur (Le

Plateau)Plateau)

•• Montargis (La Chaussée)Montargis (La Chaussée)

•• Montargis, Châlette-sur-Loing (Le Bourg-Montargis, Châlette-sur-Loing (Le Bourg-

Chautemps)Chautemps)

•• Sully-sur-Loire (Le Hameau)Sully-sur-Loire (Le Hameau)

•• Gien (Champ de la Ville, Montoire)Gien (Champ de la Ville, Montoire)

•• Pithiviers (Quartiers Nord, Saint Aignan)Pithiviers (Quartiers Nord, Saint Aignan)