17
Journal Officiel du District FOOT n° 361 du Jeudi 1er Mars 2018 CAMPAGNE « EMPLOIS CNDS 2018 » En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des créations d’emplois pour 2018, sollicitant une aide dans le cadre du dispositif « Emplois CNDS ». Cet état des lieux sera clos le 13 Avril 2018. Dans un second temps, les clubs et comités départementaux susceptibles de créer un emploi devront, après avoir dûment rempli et envoyé la fiche d’intention disponible sur le site www.haute-savoie.gouv.fr, se rapprocher de M. Laurent LACASA à la DDCS de Haute-Savoie (tél. 04 50 88 48 79). Deux points importants : les contrats de travail devront être signés avant le 15 Septembre 2018, Pour être éligibles cette année, conformément à la note n° 1 DEFIDEC-O1 relative à la répartition et aux orien- tations des subventions de la part territoriale du CNDS pour 2018, les associations devront être situées en QPV (quartiers politique de la ville), leur bassin de vie et/ou le poste devra être missionné principalement sur le public de ces quartiers (les projets de comités devront satisfaire à cette dernière condition). En Bref : Secrétariat Général 2 Règlements 6 Discipline 7 Jeunes 7 Sporve 8 Féminines 9 Futsal 10 Coupes 11 Technique 11 Terrains 13 Statut Arbitrage 13 Handicap 17 CALENDRIERS U13 2ème phase Modifications à consulter sur le site - principalement en D1 - de D2 à D5 CONDITIONS METEO : Toutes les rencontres sont maintenues ce week-end jusqu’à nouvel ordre ... En raison de l’impossibilité de trouver des dates disponibles en week-end et jours fériés d’ici la fin du championnat, nous invitons les clubs à prendre leurs dispositions afin de rendre leur terrain praticable ou de trouver un terrain de repli (de nombreux terrains synthétiques sont disponibles ce prochain dimanche). N’oubliez pas d’avertir le délégué de secteur du district, le club adverse, les arbitres, le plus tôt possible de tout changement.

Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

  • Upload
    others

  • View
    0

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

Journal Officiel du District

FOOT n° 361 du Jeudi 1er Mars 2018

CAMPAGNE « EMPLOIS CNDS 2018 »

En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement

des créations d’emplois pour 2018, sollicitant une aide dans le cadre du dispositif « Emplois CNDS ». Cet état des

lieux sera clos le 13 Avril 2018.

Dans un second temps, les clubs et comités départementaux susceptibles de créer un emploi devront, après

avoir dûment rempli et envoyé la fiche d’intention disponible sur le site www.haute-savoie.gouv.fr, se rapprocher

de M. Laurent LACASA à la DDCS de Haute-Savoie (tél. 04 50 88 48 79).

Deux points importants :

les contrats de travail devront être signés avant le 15 Septembre 2018,

Pour être éligibles cette année, conformément à la note n° 1 DEFIDEC-O1 relative à la répartition et aux orien-

tations des subventions de la part territoriale du CNDS pour 2018, les associations devront être situées en

QPV (quartiers politique de la ville), leur bassin de vie et/ou le poste devra être missionné principalement sur le

public de ces quartiers (les projets de comités devront satisfaire à cette dernière condition).

En Bref :

Secrétariat Général 2

Règlements 6

Discipline 7

Jeunes 7

Sportive 8

Féminines 9

Futsal 10

Coupes 11

Technique 11

Terrains 13

Statut Arbitrage 13

Handicap 17

CALENDRIERS U13 2ème phase

Modifications à consulter sur le site

- principalement en D1

- de D2 à D5

CONDITIONS METEO : Toutes les rencontres sont maintenues ce week-end

jusqu’à nouvel ordre ...

En raison de l’impossibilité de trouver des dates disponibles en week-end et jours fériés d’ici la

fin du championnat, nous invitons les clubs à prendre leurs dispositions afin de rendre leur terrain

praticable ou de trouver un terrain de repli (de nombreux terrains synthétiques sont disponibles

ce prochain dimanche). N’oubliez pas d’avertir le délégué de secteur du district, le club adverse,

les arbitres, le plus tôt possible de tout changement.

Page 2: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 2

Secrétariat Général

Vœux de rétablissement : Le Président du District, les membres du Comité de Direc-tion et des commissions, adressent à leur ami et collègue Jacques LAGRANGE, leurs meilleurs vœux de prompt rétablissement suite à sa récente hospitalisation.

Michel CURT : [email protected]

Grégoire MOSCATO : [email protected]

Présents : D. Allard – B. Bard - L. Baud – J.M. Baulmont –

P. Bernard - P. Boisson - M. Caruso – B. Cheneval -

P. Chevrier - P. Gallay - C. Grange – L. Lutz - D. Marel - G.

Moscato - E. Nicollaud – C. Perrissin – J. Pinget – M.

Poirrier - A. Rosset – J.D. Roux - F. Sussey – A. Vosdey

Excusés : M. Curt - J. Lagrange – J. Petit

Assistent : S Janssoone (CTD-DAP) – J. Menand (CTDA) -

F. Pirat (Responsable Administratif)

Secrétaire de séance : Jean Denis ROUX

Le Président D. ALLARD souhaite la bienvenue à tous les

membres et transmet les vœux et remerciements reçus.

INFORMATIONS DU PRESIDENT :

- Suite au départ de Stéphane CROMBET, son poste de vice

-président était resté vacant :

Sur proposition du Président et du bureau, la candidature de

Mme Claude GRANGE est approuvée à l’unanimité des

membres présents.

- Etat des licences du District au 15 Février : 27 022 (soit +

170 par rapport à l’année précédente à la même date).

- Compte rendu de l’AG de Ligue du 09/12/17:

Les vœux relatifs aux modifications du statut des éduca-

teurs et du statut des arbitres ont été refusés.

- AG Fédérale du 16/12/17 : points clé

Augmentation d’1€ du prix des licences (part fédérale) pour

la prochaine saison.

La commission de surveillance des opérations électorales a

désormais un pouvoir décisionnaire.

Affiliation directe des clubs sur le site internet FFF.

Charte éthique intégrée aux règlements de la discipline.

- Collège des Présidents et Conseil de LAuRAFoot

Situation des licences Ligue au 26/01 : + 0,6%, mais 5684

nouvelles licences en moins, majoritairement en foot anima-

tion.

Arbitres : - 3,5%

Le COMEX a validé la mise en place du Pôle Espoirs Gar-

çons et du Pôle France FUTSAL à Tola Vologe

Tournée des « Popotes » destinée aux clubs de Ligue -

05/03/18 à Annecy le Vieux à 18h 30. (M Curt, L. Lutz, C.

Perrisssin, J Pinget, M Poirrier)

- Evènements :

Soirée Sport Santé – 28/02/18 (M Poirrier)

Tournoi Annemasse Gaillard – 01/05/18 (L Baud)

Anniversaire Etoile Sportive Viry – 09/06/18 (D. Allard)

Journée festive Annemasse Gaillard – 16/06/18 (L. Baud)

- Projet de réorganisation des championnats jeunes de la

LAuRA Foot (cf tableau du projet remis en réunion) pour

décision à la prochaine AG d’été de la Ligue :

Impact District :

le championnat U20 remplacera le championnat U19.

adaptation du championnat U13 dès la présente saison (cf

tableau remis en réunion)

- Partenariat « Hospitalité» avec le FC Annecy

Action s’inscrivant dans le cadre des contrats d’objectifs fé-

déraux pour la fidélisation des dirigeants et des bénévoles

Durée : jusqu’à la fin de la saison 2018/2019 –10 personnes

par match

- Choix du club hôte des finales de Coupe

La commission des coupes propose la candidature de Bons/

Ballaison qui est approuvée à l’unanimité, sous réserve de la

validation du Plan Vigipirate.

MODIFICATIONS ADRESSES MAIL MEMBRES

COMITE DE DIRECTION

COMPTE-RENDU DU COMITE DE DIRECTION

du Lundi 19 février 2018

Page 3: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 3

INTERVENTIONS :

Sandrine JANSSOONE :

Phases finales championnat de France « Cecifoot « à Sillin-

gy les 26 et 27/05/18 – soutien logistique au comité Handis-

port

Objectifs :

- Démontrer la compatibilité entre la pratique des valides et

des non valides

- Amener un maximum de jeunes en particulier les U9 et U11

du bassin annécien

Participer aux ateliers de sensibilisation au « Cecifoot » le

samedi

Claude GRANGE :

- Journée Franco-Suisse le 10/06/18 avec le support de

Croix de Savoie Academy Ambilly Féminin sous l’égide du

Conseil du Léman ;

- Opération « Mesdames franchissez la barrière » : un col-

loque féminisation du foot aura lieu à Gaillard le 11/03/18

avec le support de Croix de Savoie Academy Ambilly Fémi-

nin (cf plaquette de présentation remise), avec le témoi-

gnage de dirigeantes de clubs de foot et autres sports, de

femmes chefs d’entreprise … etc…

Lucien BAUD :

- Soirée des récompenses du District à Gaillard : en raison

de la retransmission des matchs de quart de finale de la

coupe du monde la soirée est avancée au jeudi 05/07/2018

- Propose une augmentation du coût des modules de forma-

tion sur 2 jours, de 80 à 90 € afin de couvrir les frais de repas

et collation engagés par les clubs qui nous accueillent : ac-

cord du Comité.

Alain ROSSET :

FAFA :

- un seul dossier complet à envoyer début mars :

- 2 réclamations ont été reçues pour non paiement de la par-

ticipation FAFA : dans les 2 cas le club et/ou la Mairie n’avait

pas retourné les factures acquittées. La commission n’avait

pas pu relancer faute de communication des informations

manquantes par la Ligue.

- Journée de formation pour les terrains les 26 et 27 février à

la Ligue

Michel POIRRIER :

- Foot en milieu scolaire : la ligue a organisé une réunion

pour faire l’état des lieux. Des difficultés pour consolider les

informations entre le primaire et le secondaire qui sont diffé-

renciées au District. Une réflexion doit être menée sur une

éventuelle modification de notre organisation.

- Suite à la réunion technique du District du 06/01, une colla-

boration plus étroite entre la commission technique et la

commission sportive s’avère indispensable.

Pierre BOISSON :

- Fait le point sur le championnat Futsal et sur les clubs en-

gagés.

- Finales départementales jeunes les 24 et 25/02.

- L’encadrement de qualité facilite le travail de la table de

marque et contribue à la convivialité.

- Remercie la CDA pour les désignations d’arbitres.

Eric NICOLLAUD :

Coupes : pas de disponibilité de dates entre les matchs de

championnat, d’ou l’obligation de faire appliquer systémati-

quement l’inversion de match ou l’utilisation d’un terrain de

repli (pas de remise de match, sauf situation exceptionnelle).

Alain VOSDEY :

Rappelle les dates des prochains FESTIFOOT

- Gaillard 03/03

- Thonon 10/03

- Pringy 17/03

Laurent LUTZ et Jérôme MENAND :

- Remerciements au Comité de Direction pour son soutien à

l’organisation des formations de week-end qui ont donné lieu

à un retour très positif des arbitres.

- Proposition de désigner de jeunes arbitres pour les matchs

de U15 et U18 féminines le samedi après-midi : le test sera

mené sur la demi saison restante après avoir interrogé les

clubs concernés.

- Ont obtenu la théorie et vont être confrontés au terrain pour

un éventuel arbitrage en Ligue:

Querol Martinez Juan

Vidal Aurélien

Schwerm Florian

Mahmuti Zegir

- Le test TAISA, remplacera la saison prochaine l’actuel test

WERNER HESLSEN : il ne nécessitera plus le recours à une

piste d’athlétisme et permettra un déroulement plus rapide.

Page 4: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 4

Jean-Michel BAULMONT :

- Formation FMI du 28/02 annulée par manque de partici-

pants : seulement 4 inscrits

- Les équipes U19 de Savoie participant à notre champion-

nat cette saison sont bloquées en D2. Dans un souçi

d’équité, cette décision devra être reconsidérée pour la pro-

chaine saison.

Bernard CHENEVAL :

Réunion plénière de la discipline les 26 et 27/02 à la Ligue.

Jean Denis ROUX :

* Formation :

un Parcours Fédéral de Formation est envisagé pour les

membres des commissions « Formation » des Districts et

pour les dirigeants de clubs, Il présente 5 thèmes organisés

en modules de formation de 4 heures.

- Connaissance Association – 3 modules

- Gestion de projet, gestion des clubs – 4 modules

- Gestion des ressources financières – 2 modules

- Fonction employeur – 2 modules

- Communication – 2 modules

les bons de formation pourront être utilisés.

* Statut Arbitrage

- Fédéral : 20 clubs en défaut dont 4 de Ligue

- Aggravé : 5 clubs en défaut dont 3 de Ligue

- Es Cernex : la commission a confirmé le statut indépen-

dant de M. Daham Zin Habidin après consultation du ser-

vice juridique de la FFF. A noter qu’un courrier de la Ligue

du 28/02/17, précisait les conditions de changement de

club des arbitres d’Evian Thonon Gaillard – club liquidé et

ayant transféré ses droits sportifs.

* Vade Mecum Medical

Ce document clarifie certains points d’interrogation :

- Certificat médical obligatoire chaque année pour les édu-

cateurs/entraineurs, joueurs de haut niveau et arbitres de

toutes les catégories et bénévoles

- ITT : 2 types

* Incapacité Totale de Travail – la personne ne peut plus

faire certaines actions de la vie courante Notion pénale qui

sera traitée par un tribunal

* Incapacité Temporaire Totale - la personne ne peut plus

faire certaines actions de la vie courante et l’arrêt de travail,

notions civiles sous le régime de la sécurité sociale

* Pour éviter la confusion entre ces 2 notions, l’Incapacité

Temporaire Totale sera remplacée à terme par :

DFT : Déficit Fonctionnel Temporaire

DFTT : Déficit Fonctionnel Total

DFTP : Déficit Fonctionnel Partiel

Le Président Denis ALLARD remercie l’assistance pour son

attention, rappelle le prochain Comité de Direction du 19

Mars prochain et clôt la séance.

Liste des clubs non à jour du règlement de la 1ère

fac-

ture :

BONNEVILLE CA – ANNECY ITALIENNE – GPT CS2 A - GPT OLYMPIQUE BAS CHABLAIS – ODYSSEE FUTSAL – ARTHAZ SPORTS – CHAMBOTTE FC – GAILLARD FUTSAL – ETREMBIERES EF – GPT VIRY VUACHE – SEYNOD FUTSAL – VALSERINE – COUSSINETS MAHLE

Les clubs désireux de proposer des récompenses de Ligue

pour leurs dirigeants, éducateurs et arbitres méritants, sont

priés de faire une demande au DISTRICT en utilisant l’impri-

mé disponible sur le site Internet du District, rubrique

« Documents », pour le 15 Avril 2018, dernier délai.

Les clubs désireux de proposer des récompenses de Dis-

trict pour leurs dirigeants, éducateurs et arbitres méritants,

sont priés de faire une demande par lettre, fax ou mail au

secrétariat du District.

Les récompenses sont attribuées selon les règles sui-

vantes :

Médaille de Bronze : 10 ans d’activité

Médaille d’Argent : 15 ans d’activité

Médaille d’Or : 20 ans d’activité

Le temps d’activité à comptabiliser est celui de dirigeant,

éducateur ou arbitre. Le temps où la personne n’est que

joueur n’est pas comptabilisé dans les 10 ans.

NOTE AUX TRESORIERS DES CLUBS

MEDAILLES DE LIGUE

MEDAILLES DE DISTRICT

Page 5: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 5

RAPPEL :

Une seule récompense par club, par année sportive.

Le club fêtant un anniversaire peut solliciter plusieurs mé-

dailles (3 au maximum). Elles pourront alors être remises à

cette occasion. Nous informer dans ce cas, de la date de la

remise. La personne proposée pour la récompense, doit

être licenciée. Toute fiche ne portant pas ce numéro de

licence, ne sera pas retenue.

L’imprimé de demande est disponible sur le site Internet du

District, rubrique « Médailles ».

Les clubs doivent nous le faire parvenir pour le 30 Avril

2018, dernier délai.

- Lundi 19 Mars 2018 : Comité de Direction

- Samedi 9 juin 2018 : Journée Nationale des U7 à Ferney-Voltaire.

- Samedi 16 et Dimanche 17 Juin 2018 : Finales Coupes du District organisées par Bons/Ballaison

- Vendredi 22 Juin 2018 : AG d’été du District

- Jeudi 5 Juillet 2018 : Soirée des Récompenses à Gaillard

Il est important d’effectuer les démarches pour une demande

d’équivalence du diplôme d’Entraîneur Supérieur de la Jeunesse,

de l’Education Populaire et des Sports, mention « Football DES-

JEPS ».

Pour les BEES 1, 2,3, DEPF, CDF, DEF délivrés avant le

31/12/2013, ces éducateurs peuvent utiliser leurs titres jusqu’au

25/04/2018, pour les clubs soumis à l’obligation d’engagement

d’un entraîneur diplômé. L’ensemble des dispositions du Statut

des Educateurs reste applicable aux titulaires des anciens di-

plômes jusqu’au 25/04/2018.

A partir de la saison 2018/2019, seuls les nouveaux diplômes

seront reconnus. Le service Entraîneurs de la Direction Technique

Nationale reste à votre disposition pour répondre à d’éventuelles

interrogations sur le sujet.

D.T.N. Claire Romagne - Service Entraîneurs - fax : 01 44 31 76

51 - [email protected].

Les autorisations sont accordées sous réserve de ne pas perturber le championnat ou toutes autres compétitions offi-cielles. Prière de se référer aux articles 126, 176, 177 des Règlements Généraux.

En ce qui concerne les catégories U9 et U11, voir règlement sportif en Commission Technique (Foot n° 941).

TOURNOIS INTERNATIONAUX :

- Les clubs organisant ces tournois doivent en faire la de-mande directement auprès de la Ligue Auvergne- Rhône-Alpes de Football, en téléchargeant le « Formulaire de décla-ration d’un tournoi amical international » sur le site de la Ligue (Rubriques : A télécharger – Formulaires divers – Or-ganisation Tournois).

- Les clubs désirant participer à un tournoi international à l’étranger, doivent demander une autorisation de participa-tion à la Ligue Auvergne Rhône-Alpes.

- Les demandes de tournois amicaux internationaux doivent impérativement parvenir à la F.F.F. 3 mois avant leur date de déroulement, afin que la FIFA puisse préalablement donner son accord.

Nous rappelons à tous les clubs qu’aucun tournoi ne peut avoir lieu lors des journées de plateau.

Dans le cas du non-respect de ce règlement, des sanctions seront prises à l’encontre des clubs concernés.

NOTE AUX CLUBS :

Attention aux matchs en retard prévus à ces dates, et aux éventuels matchs de coupe. Le nécessaire devra être fait par les clubs con-cernés pour trouver des dates en accord avec

leur adversaire.

ES LANFONNET :

« Tournoi du Lac » catégories U11 et U13 le jeudi 10 Mai 2018 (Ascension).

Avis favorable du District.

CO CHAVANOD :

Tournoi catégories U11 et U13 le Mardi 1er

Mai 2018.

Avis favorable du District.

DATES A RETENIR

A TOUS LES EDUCATEURS DE HAUTE

SAVOIE ET DU PAYS DE GEX

TOURNOIS

Page 6: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 6

Présidents : Mr Pierre BERNARD et Mr Philippe CHEVRIER Secrétaire : Mr. Jacques LAGRANGE

Réunion du 26/02/2018 Publiée le 01/03/2018

MATCH n° 19581249 DOSSIER N° 361/26 : MARIGNIER 2 – MORZINE 1 SENIORS D3 - Poule B du 16/09/17 Attendu la grave blessure du joueur PIGNARD Lucas, licence n° 2578615167 de Marignier. Attendu que cette blessure a nécessité l’intervention des se-cours et que l’arbitre officiel de la rencontre a estimé que la rencontre ne pouvait régulièrement reprendre.

Attendu que la rencontre a de ce fait été arrêtée à la 85’ et que de ce fait elle n’a pas eu sa durée réglementaire. En conséquence, la Commission des Règlements prend acte de l’arrêt de la rencontre, estime qu’il y a lieu de faire rejouer cette rencontre et transmet le dossier à la Commission com-pétente pour re-programmation dans les meilleurs délais. Ces décisions sont susceptibles d’appel dans les conditions de com-

pétence, de forme et de délai précisées aux articles 188 et 190 des

Règlements Généraux, 4 et 10 de l’annexe 2 des mêmes règlements

repris par l’article 12-5-1 des Règlements Sportifs du District par cour-

rier électronique, obligatoirement avec l’en tête du club, dans le délai

de 7 jours pour les matchs de championnat et de deux en ce qui con-

cerne les matchs de coupe de District ou les litiges survenus lors des

deux dernières journées de la compétition ou portant sur le classement

en fin de saison, à compter du lendemain de la date de notification de

la décision contestée).

DECISION

LIGUE AUVERGNE RHONE-ALPES : Finales régionales Futsal Jeunes et Féminines des 3 et 4 Mars 18. Plénière CRD du 24/2/18. Programme du séminaire « footballeurs citoyens » des 26 et 27/2/18. Le Bénévole du mois. Journée nationale des Bénévoles. H. Skopinski : - Rappels règles à appliquer reports de matchs. - Migration Messagerie Rhône-Alpes vers Laurafoot. CLUBS : AS St Genis Ferney Crozet : Transfert joueurs. US St Julien : Transmis au Président. US Argonay : Remise Label Excellence le 14/3/18. DIVERS : US St Léonard de Noblat (Haute Vienne) : 43

ème tournoi de

Pâques U15 et U17. Mairie d’Annemasse : Calendriers 2016/17. Docteur Philippe Huyart : Cessation d’activité le 31/3/18. Sallaz Jocelyn : Aide à la scolarité des jeunes sportifs. CDOS : AG du 9/3/18. CDOS : Soirée-Débat « Sport Santé » le 28/2/18. Direction Départementale Cohésion Sociale : Campagne emplois CNDS 2018. Mairie de Gaillard : Tournoi de Futsal le 10/2/18 à Gaillard (dégradations à déplorer). Mairie de Gaillard : Réservation salle polyvalente pour la Soi-rée des Récompenses. CORRESPONDANCE TRANSMISE AUX COMMISSIONS SUIVANTES :

Commission des Règlements : Mt Blanc Passy – Cluses Scionzier – Semnoz Vieugy – Thyez – Laurafoot - Commission de Discipline : MM. Keller – Momont – Mu-gnier Commission des Jeunes : Anthy Margencel – FC Cham-botte – Croix de Savoie Foot Academy - Commission Sportive : Mont Blanc Passy (2) – Gavot - MM. Ramdane Sahraoui – Doussan - Commission des Arbitres : MM. Bukurim Zeqiri – Montois – Peythieu – Setti – Gardet – Gachon – Marques Dias – Mo-reau - Marin - Commission des Coupes : Foot Sud 74 – Commission Technique : Quentin Cannet – Alexis Bourrel Commission Futsal : Odyssée – Gaillard Futsal – Laura-Foot - Commission des Terrains : Laurafoot – Commune de Gex Commission du Statut de l’Arbitrage : MM. Setti - Moreau Trésorier : Pers Jussy – Lac Bleu – District de l’Ain – Voyages Loyet - Gpt Arenthon Pers Jussy Scientrier Commission d’Appel : Poisy – Commission des Délégués : Fillinges – Gpt Albanais -

Correspondance

Commission des Règlements

Page 7: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 7

Commission des Jeunes

Présidence : Bernard CHENEVAL. Secrétaire de séance : Sandrine DEGORNET. Membre présent : Alain ROSSET, Philippe CHEVRIER, Pierre BERNARD, Jean Denis ROUX, Denis MOUCHET, Yannick VILLA-GRASSA, Alain BLANCHET.

Publié le jeudi 01 mars 2018

Les joueurs et dirigeants exclus lors d’une rencontre sont priés de nous faire parvenir un rapport circonstancié dans les 48 heures. Toutes absences non officiellement justifiées lors d’une audi-tion ou d’une confrontation (certificat médical, de scolarité, de l’employeur) ne seront pas prises en compte et seront sanc-tionnées par une amende d’un montant de 100€. Délégation acceptée.

Rappel : La présence des personnes convoquées aux auditions est obligatoire (joueurs, dirigeants, arbitres bénévoles) ; ils doivent se munir d’un titre d’identité (licence, carte nationale d’identité, passeport, permis de con-duire). Article 2-1-6 du règlement disciplinaire En application de l’article 3.3.4.3 les débats devant l’organe disciplinaire de première instance sont publics. Toutefois, le président de séance peut, d’office ou à la demande de l’assu-jetti poursuivi et/ou des personnes qui l’assistent ou le représentent, inter-dire au public l’accès de la salle pendant tout ou partie de l’audience dans l’intérêt de l’ordre public ou de la sérénité des débats ou lorsque le respect de la vie privée ou du secret professionnel le justifie.

Dossier N° 21 - 354/54646-1 : Match n° 20125600 du 26/11/17 U15 D2 : Poule C U.S. DIVONNE – E.S.C.OLYMPIQUE Sont convoqués le Lundi 05/03/2018 à 19hrs L’arbitre de la rencontre : NAULIN Alexis Pour US DIVONNE : Le président ou son représentant HEDBAUT Steven, arbitre assistant BOISSEAUX Christophe, délégué CHASTEL Thomas, éducateur COUSIN Hugo, joueur n°14 (accompagné de son tuteur légal) Pour ESC OLYMPIQUE : Le président ou son représentant BROWNE Keith, arbitre assistant VADOT David, éducateur USSING Morten, dirigeant

Réunion du Lundi 26 Février 2018

AUDITION

Commission de Discipline

Président : Jean Michel BAULMONT

Responsables : Jean-Michel Baulmont - Serge Perrette

Les matchs non joués seront reprogrammés - soit les 3 et 4 Mars 2018 - soit les 31 Mars, 1

er et 2 Avril 2018 (week-end de Pâques)

Consulter le site.

Responsable : Emmanuel Dupre

La gestion des championnats U13 est faite par Emmanuel DUPRE, responsable de cette catégorie au sein de la commis-

sion des jeunes.

Veuillez noter ses coordonnées : 06 40 51 46 34

CATEGORIES U19 – U17 – U15

CATEGORIE U13

Page 8: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 8

Commission Sportive

Président : Jean-Michel BAULMONT

F.M.I. – PROCEDURE A RESPECTER

L’utilisation de la tablette F.M.I. pour les caté-

gories Séniors D1 à D5 est obligatoire.

Dans le cas contraire, le(s) club(s) n’utilisant

pas celles-ci se verront appliquer l’article 9.10

des Règlements Sportifs.

L’équipe recevante est en charge de la FMI c’est la

seule qui doit réaliser des récupérations de données.

L’équipe visiteuse ne doit faire que des préparations via

l’interface WEB.

Préparation des équipes : l’équipe recevante ET

l’équipe visiteuse

Les préparations des équipes doivent être réalisées via

l’interface web (https://fmi.fff.f) ce qui permet de récupérer

les données en temps réel et d’éviter les récupérations de

données inutiles sur la tablette :

- Pour les matchs du samedi : dès le mardi et jusqu’au ven-

dredi soir au plus tard

- Pour les matchs du dimanche : dès le mercredi et jusqu’au

samedi soir au plus tard

Récupération des rencontres et chargement des don-

nées : uniquement l’équipe recevante

Une seule récupération des rencontres et un seul charge-

ment des données du match sont nécessaires. Ces actions

doivent être réalisées :

- Pour les matchs du samedi : à partir du samedi minuit jus-

qu’au moins 2 heures avant le début de la rencontre

- Pour les matchs du dimanche : à partir du dimanche minuit

jusqu’au moins 2 heures avant le début de la rencontre

Nous avons constaté que de trop nombreux clubs es-

sayaient de faire des récupérations de données entre 14h00

et 14h30 le dimanche ce qui n’est pas du tout efficace en

matière d’usage et ce qui provoque inévitablement des

temps de récupération plus important.

Si la récupération des données par le club recevant n’inclut

pas les dernières modifications faites par l’équipe visiteuse,

il est inutile de récupérer de nouveau les données, il suffit

d’aller directement sur la feuille de match pour modifier les

compositions si besoin.

F.M.I. - Match forfait

Une F.M.I. doit être impérativement établie en

cas de forfait.

Concernant la procédure, saisir l’arbitre cen-

tral et les arbitres assistants, pour accéder à

l’onglet : «Non joué - absence de l’équipe visi-

teuse ou recevante».

CATEGORIE SENIORS

Responsable : M.CARUSO

COURRIERS ADRESSES AU DISTRICT :

Dorénavant les courriers concernant le championnat SE-

NIORS devront être envoyés à l’adresse suivante :

[email protected]

Utilisation de la boîte mail officielle du club exclusivement.

Ne pas oublier de mentionner : la catégorie concernée, la

série et la poule, la date et les équipes en présence.

Aucun dossier ne sera traité si ces obligations requises ne

sont pas respectées. Merci d’avance.

NOCTURNES

D1 : CRAN OL 1 joue ses matchs à domicile le Samedi à

19 H

D 5 :

Poule C : GAVOT 2 joue le Samedi à 20H

Poule G : CHAVANOD 3 joue le Samedi à 20 H

Poule H : EPAGNY 2 joue le Samedi à 20 H

Page 9: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 9

Présidente : Claude GRANGE

ORGANISATION DES PRATIQUES

PLATEAUX FEMININS U9F/U11F/U13F

SAMEDI 3 MARS 2018

à Annecy Le Vieux de 10h00 à 12h00,

Equipes U9F: USAV – Cheran – Chilly – Annecy/Meythet

Equipes U11F: Cheran – Annecy/Meythet – Lac bleu

Equipes U13F: USAV – Cheran – Chilly – Annecy/Meythet

à Ayze le plateau est annulé

PLATEAUX D’OUVERTURE U15F/U18F

SAMEDI 10 MARS 2018

Vous trouverez ci-dessous l’organisation des sites U15F (3

sites)

Thônes (Club Accueil) – Lanfonnet – Foot

Sud 74 – Sillingy 2

Argonay – Sillingy – Cheran – Pers Jussy

Ayze – Cluses – Douvaine Loisin – Thonon

Vous trouverez ci-dessous l’organisation des sites U18F (3

sites)

Meythet/Annecy (Club Accueil) – Valserine -

Sillingy

Lanfonnet – Thônes – Foot Sud 74 – Aravis

Cluses – Douvaine Loisin – Magland - Mar-

gencel

Organisation de la pratique :

Responsable du plateau : Club recevant et dé-

signé par le District

Accueil des équipes: 13h30

Début des rencontres: 14h00

Durée de l’après-midi : 13h30 - 15h30

Pratique : 8 contre 8

Durée d’un match : 20’ min (plateau à 4

équipes) 30’min (plateau à 3 équipes)

Arbitrage : Chaque éducateur arbitre 1 moitié

de terrain ou arbitrage club

FESTIVAL U13F

Equipes engagées à ce jour :

Sillingy – Croix de Savoie Ambilly – Cheran – Entente An-

necy le Vieux/Lanfonnet – Entente Argonay/Chilly/Seynod

Les équipes engagées seront convoquées sur la finale dé-

partementale le samedi 7 avril 2018 à Annecy le vieux (sur

la journée).

OPERATION PROMOTIONNELLE

La 7ème édition de la Semaine du Football Féminin aura

lieu du 2 au 9 juin 2018.

Comme les saisons passées, la Fédération souhaite asso-

cier la découverte de l’arbitrage à cet événement.

En effet, à l’occasion de vos manifestations, nous vous invi-

tons à mettre en place des ateliers afin de sensibiliser les

pratiquantes aux lois du jeu (arbitrage des jeunes par les

jeunes, atelier des gestes de l’arbitrage, organisation de

quizz, …) en collaboration avec les CRA/CTRA/CDA/

CTDA.

Les clubs désirant organiser une journée "portes ouvertes"

dans le but de créer et, ou, de pérenniser des équipes fémi-

nines, peuvent le faire dans le cadre de la "Semaine du

Football Féminin".

Vous trouverez la fiche de renseignement en cliquant sur le

lien suivant: https://goo.gl/forms/LW8iIlSCld0dLbOn2 à

renvoyer avant le 1er avril 2018 si vous organisez un évé-

nement durant cette période.

Commission Féminine

Page 10: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 10

Après réception, nous vous ferons parvenir un kit compre-

nant une affiche personnalisée au nom de votre club, des

objets promotionnels, des fiches activités, des fiches ateliers

"sensibilisation aux lois du jeu" et une campagne de com-

munication.

Plus d'informations, auprès de David LOPEZ Educateur Dé-

partemental en charge du Football Féminin

PROCHAINE REUNION COMMISSION

FEMININE

Lundi 9 Avril 2018 à 19h15

Toutes les personnes désirant intégrer la commission fémi-

nine, peuvent le faire en prenant contact avec la présidente

de la commission féminine

(Claude GRANGE 06 08 91 69 70)

Commission Futsal

Président : Pierre BOISSON

COUPES DEPARTEMENTALES

Catégorie U11

Tournoi du 17 Février 2018 à AMBILLY

Vainqueur - AS SILLINGY

Article et photos prochainement sur le Site du Dis-

trict.

Catégorie U13

Tournoi du 10 Février 2018 remporté par FC CLUSES

SCIONZIER

Article et photos sur le Site du District.

Catégorie U15

Tournoi du 25 Février 2018

Classement :

- FC CLUSES SCIONZIER

- US ANNEMASSE GAILLARD

- AJ VILLE LA GRAND

- AMBILLY FJ

- AS THONON

- ES LANFONNET

- ES FILLINGES

- US ANNECY LE VIEUX

Catégorie U17

Tournoi du 27 Janvier 2018 remporté par FC CLUSES

SCIONZIER

C’est donc CLUSES SCIONZIER qui représentera le

District dans les 3 catégories d’âge aux Finales Régio-

nales le 3 Mars 2018 à TASSIN LA DEMI LUNE !!!

Pour tout renseignement, prendre contact avec

Pierre BOISSON - Tél: 06 86 20 25 26

Page 11: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 11

Président : Michel POIRRIER

FOOT ANIMATION

Rappel sur les boites mails disponibles :

Championnat u13 : [email protected]

Foot Animation et Festival u13 : [email protected]

Feuilles de matchs u7 à u13 : feuillesde-

[email protected]

Festi-Foot et JN u7 :

Journée Nationale des u7 :

Samedi 9 juin 2018 à Ferney-Voltaire. Présence obliga-

toire d’une équipe par club engagé en plateau. Les clubs

participeront soit le matin soit l’après-midi (choix possible

uniquement via la fiche d’inscription qui sera envoyée cou-

rant avril et dans la limite des places disponibles)

Festi-Foot (u9) :

Il est possible pour les clubs de faire part de leur choix

quant à la ½ journée de participation (matin ou après-midi)

dans la limite des places disponibles (mail à Sandrine).

Une fois les répartitions effectuées ci-dessous, il reviendra

aux clubs de s’arranger entre eux pour inverser leur ½ jour-

née de présence.

Dans un souci d’accueil de qualité et compte-tenu du

nombre important de pratiquants sur cette catégorie,

seuls les u9 sont invités à participer (possibilité de

compléter avec 1 ou 2 u8 afin de limiter les remplaçants

par équipes).

Matin : Accueil à 9h - Fin à 12h - Après-Midi : Accueil

à13h - Fin à 16h

Samedi 3.03.18 : Annemasse-Gaillard (site Gaillard)

Equipes invitées le matin (21) :

Annemasse-Gaillard (6) – Bonne (3) – Etrembières (1) –

Fillinges (2) – Reignier (2) – Vallée Verte (2) – Vétraz (4) –

Viuz (1) – Ville la Grand FC (1)

Equipes invitées l’après-midi (18) :

Ambilly (4) – Arthaz (1) – Cranves-Sales (3) – Ambilly Fem.

(1) – Pers Jussy (2) – Salèves (1) – St Jeoire la Tour (2) –

St Jeoirien (1) – Ville la Grand AJ (3)

Samedi 10.03.18 : Thonon AS (Stade Moynat)

Equipes invitées le matin (22) : Allinges (3) – Amphion (4) –

Ballaison (2) – Brevon (1) – Douvaine (1) - Gavot (3) –

TES (4) – Thonon (2) – Veigy (2)

Equipes invitées l’après-midi (22) : Bons (4) – Leman (1) –

Lyaud (1) – Marin (3) – Morzine (3) – Perrignier (3) – Sciez

(4) – St Cergues (1) - Vacheresse (2)

Samedi 17.03.18 : Pringy

Equipes invitées le matin (15) : Ht Rhône (1) – Pringy (2) –

Rumilly (4) – Sillingy (4) – Vallières (2) – Villaz (2)

Equipes invitées l’après-midi (17) : Argonay (4) – Balme de

Sillingy (1) – Chilly (2) – Dingy (1) – Epagny (2) – Filière (2)

– Frangy (1) – Semine (2) – Thônes (2)

Samedi 24.03 : Bonneville

Samedi 28.04 : Lac Bleu

Samedi 5.05 : Secteur St Julien

Commission des Coupes

Co-Présidents : Pierre BERNARD - Eric NICOLLAUD

COUPES DE DISTRICT

Le GROUPEMENT JEUNES BONS-BALLAISON a été retenu pour recevoir les finales de Coupes qui se déroule-ront les 16 et 17 juin prochains. Une première pour des fi-nales se déroulant sur 2 sites différents.

Dimanche se jouent les 3

èmes tours Seniors 2

ème niveau,

U17 et U15. Les tours de cadrages sont prévus le lundi 02 avril pour toutes les catégories. Mis à part condition météo catastrophique, les matchs doi-vent obligatoirement se jouer.

Page 12: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 12

FOOT FEMININ

PLATEAUX FEMININS U9F/U11F/U13F

SAMEDI 3 MARS 2018

à Annecy Le Vieux de 10h00 à 12h00,

Equipes U9F : USAV – Cheran – Chilly – Annecy/Meythet

Equipes U11F : Cheran – Annecy/Meythet – Lac bleu

Equipes U13F : USAV – Cheran – Chilly – Annecy/Meythet

à Ayze le plateau est annulé,

PARCOURS DE PERFORMANCE

FEDERALE U14F

Vous trouverez ci-dessous la liste des joueuses retenues

pour le prochain match de préparation de la sélection Haute

Savoie Pays de Gex qui se déroulera le mercredi 21 mars

2018 (le lieu reste à définir).

1. BLANC Meline - Foot Sud 74

2. CARREIRA Chloe - Douvaine/Loisin

3. CHARRUEL Ema - Sciez

4. COISPLET Dorine - US Annecy le vieux

5. COTTET DUMOULIN Emma - TES

6. DELZANT DE GRANDIS Medea - Annecy/Meythet

7. EL MAHSSINI Monia - Csfa Croix Savoie Ambilly feminin

8. GAILLARD Ninon - ES Lanfonnet

9. GERARD Louanne - Perrignier

10. GONNET Ornella - AJ Ville la Grand

11. GRANDJEAN BEYLOT Louise - Arenthon Scientrier

FCAS

12. GUICHARD Elina - Perrignier

13. KEMAJOU FANSE Anais - Etg Feminine Croix de Savoie

14. LAHIOUEL Médhina - Annecy/Meythet

15.GRUFFAT COCHET Lily-Rose - F2C Chéran

16. MILLON Camille - Annecy/Meythet

17. MOLINARI Chiara - Croix de Savoie Academy Ambilly

18. THEVENET Mahé - FC Semine

19. TISSINO Julie - TES

20. VACHERAND Margaux - US Annemasse Gaillard

21. VERGNAUD Margot - Marignier Sport

22. VITRY Ilona - US Annemasse Gaillard

Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec

David LOPEZ Educateur Départementale en charge du foot-

ball féminin Tel: 06 68 92 03 99 Mail: da-

[email protected]

OPERATION PROMOTIONNELLE

Nous vous informons que la 7ème édition de la Semaine du

Football Féminin aura lieu du 2 au 9 juin 2018.

Comme les saisons passées, la Fédération souhaite asso-

cier la découverte de l’arbitrage à cet événement.

En effet, à l’occasion de vos manifestations, nous vous invi-

tons à mettre en place des ateliers afin de sensibiliser les

pratiquantes aux lois du jeu (arbitrage des jeunes par les

jeunes, atelier des gestes de l’arbitrage, organisation de

quizz, …)

Les clubs désirant organiser une journée "Portes Ouvertes"

dans le but de créer et/ou de pérenniser des équipes fémi-

nines, peuvent le faire dans le cadre de la "Semaine du Foot-

ball Féminin".

Vous trouverez la fiche de renseignement en cliquant sur le

lien suivant: https://goo.gl/forms/LW8iIlSCld0dLbOn à ren-

voyer avant le 1er avril 2018 si vous organisez un événe-

ment durant cette période.

Après réception, nous vous ferons parvenir un kit compre-

nant une affiche personnalisée au nom de votre club, des

objets promotionnels, des fiches activités, des fiches ateliers

"sensibilisation aux lois du jeu" et une campagne de commu-

nication.

Plus d'informations, auprès de David LOPEZ Educateur Dé-

partemental en charge du Football Féminin.

Page 13: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 13

Le 22 février 2018

Président : Mr ROUX Jean-Denis

Secrétaire : Mme GALLAY Pascale

Membres de la Commission : Mme VINCENT Patricia— Mrs BERNARD Pierre - DESSAUX Michel – CUSIN Sébas-

tien

Excusé : Mr LUTZ Laurent

Assiste : Mr MENAND Jérôme

STATUT FEDERAL

CLUBS EN INFRACTION AU STATUT FEDERAL :

Sanctions sportives applicables saison 2018-2019 sauf pour les clubs en 3ème

d’infraction ou l’application de la

sanction sportive se fera en fin de saison 2017-2018

Sanctions financières applicables saison 2017-2018

Les clubs non cités ci-après sont en règle au statut fédéral de l’arbitrage.

Commission du Statut de l’Arbitrage

Commission des Terrains

Président : Alain ROSSET

DOSSIERS DE DEMANDES DE SUBVENTIONS F.A.F.A.

Les documents de demande de subvention F.A.F.A. 2017-2018 sont disponibles et téléchargeables sur le site de la F.F.F.

onglet « Foot Amateur ».

Jusqu’à ce jour les dossiers de demandes de subventions F.A.F.A. devaient être envoyés au District, par courrier, à

l’intention du Président de la Commission Départementale des Terrains et Installations Sportives (C.D.T.I.S.). Notre procé-

dure interne a changé grâce à l’utilisation d’un logiciel qui nous permet de tout traiter de façon informatique.

Désormais les dossiers devront nous être transmis exclusivement par mail. Merci donc aux clubs, pour lesquels il y a des

demandes de subventions en cours, de bien transmettre l’information aux mairies sur la nouvelle procédure à suivre.

Un dossier est composé de la fiche projet et de plusieurs pièces complémentaires. Toutes les pièces du dossier doivent

nous parvenir sous forme de PDF, par courriel, avec AR, à l’attention du Président de la C.D.T.I.S., à l’adresse suivante :

[email protected]

Si les municipalités n’ont pas le logiciel qui permet de travailler sur des PDF, alors rédiger la fiche projet de façon

manuscrite. Conseil sur la préparation du dossier. Il est nécessaire de bien identifier la nature de son projet, de faire un

dossier par nature de projet et donc de préparer toutes les pièces à fournir pour la constitution informatique du dossier. Un

dossier doit être complet, sinon il sera rejeté.

Les membres de la C.D.T.I.S. sont bien sûr à votre disposition pour vous aider dans vos démarches.

Page 14: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 14

Clubs

Arbitres n’ayant pas

dirigé le nombre de

rencontres

Arbitres manquants

Année d’infraction au

statut fédéral

Montant

à

payer

AMBILLY F.J.

1 majeur 1 1x120 = 120 €

BONNE A.C. 1 3 3X50 = 150 €

BREVON F.C. 1 2 2X50 = 100 €

CERNEX E.S. 1 majeur ou senior 3 3 x50 = 150 €

CHERAN F.C. 1 majeur ou senior 2 2x120 = 240 €

DIVONNE U.S. 1 majeur 2 2x120 = 240 €

ECHENEVEX SEGNY CHEVRY

Olymp. 1 2 2x50 = 100 €

FERNEY-VOLTAIRE AS 1 1 1x50 = 50 €

FILIERE (LA) FC 1 1 1x50 = 50 €

FUTSAL LAC D’ANNECY 1 1 1x120 = 120 €

LAC BLEU A.S. 1 senior 2 2x50 = 100 €

LANFONNET E.S. 1 1 1x50 = 50 €

MARCELLAZ ALBANAIS F.C. 1 1 1x50 = 50 €

MARIGNY ST MARCEL F.C. 1 4 4x50 = 200 €

PERS-JUSSY U.S. 1 3 3x50 = 150 €

ST GENIS FERNEY CROZET 1 majeur ou senior 1 1x120 = 120 €

ST JEOIRIEN Foot FC 1 1 1x50 = 50 €

SEYNOD ETS 2

(1 majeur ET

1 senior)

1 2x120 = 240 €

THYEZ E.S. 2

(1 majeur ET

1 senior)

2 4X120 = 480 €

VALLIERES E.S. 1 1 1x180 = 180 €

Page 15: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 15

Les amendes pour un arbitre n’ayant pas satisfait à ses obligations seront communiquées en date du

15 juin 2018 suite à la dernière réunion du Statut de l’Arbitrage

RAPPEL DES SANCTIONS :

- 1ère

année d’infraction par arbitre manquant et par saison : - Ligue 1 et Ligue 2 = 600 € - Championnat National 1 = 400 € - Championnat National 2 et 3 = 300 € - Championnat de France Féminin de Division 1 = 180 € - Championnat de France Féminin de Division 2 = 140 € - Championnat de France Futsal de Division 1 = 180 € - Championnat de France Futsal de Division 2 = 140 € - Championnat Régional 1 = 180 € - Championnat Régional 2 = 140 € - Championnat Régional 3 et Championnat départemental 1 et Futsal R1 = 120 €

- Championnat de Football Entreprise, Féminins Régionaux et autres Division de District = 50 € (Tarif Ligue)

2ème

année d’infraction : Amende doublée

3ème

année d’infraction : Amende triplée

4ème

année d’infraction : Amende quadruplée

Sanctions sportives : se référer à l’article 47 du Statut de l’Arbitrage pour ce qui est des mutations. Tout en vous rappe-

lant que tous les clubs figurant sur la liste arrêtée au 15 juin 2018 en 3ème

année d’infraction et au-delà, en plus des sanc-

tions financières et des diminutions de mutations ne pourront accéder à la division supérieure s’ils ont gagné leur place.

Clubs de Ligue :

Le Statut de l’Arbitrage des clubs de Ligue est géré par celle-ci. Certains clubs figurent sur cette liste compte-

tenu des données accessibles au District Haute-Savoie-Pays de Gex qui perçoit les amendes.

Ces clubs doivent se référer au journal Foot Ligue pour connaître leur position aussi bien au Statut Fédéral qu’au Statut

Aggravé qui concerne les clubs de jeunes engagés en Championnat National ou Ligue.

Rappel de l’article 47 des Règlements Généraux

a) Pour tout club figurant sur la liste arrêtée au 15 juin, en première année d’infraction, la saison suivante, le nombre

de joueurs titulaires d’une licence frappée du cachet « Mutation » autorisés à pratiquer dans l’équipe hiérarchique-

ment la plus élevée est diminué d’une unité pour le Futsal et de deux unités pour le football à 11.

b) Pour tout club figurant sur la liste arrêtée au 15 juin, en deuxième année d’infraction, la saison suivante, le nombre

de joueurs titulaires d’une licence frappée du cachet « Mutation » autorisés à pratiquer dans l’équipe hiérarchique-

ment la plus élevée est diminué de deux unités pour le Futsal et de quatre unités pour le football à 11. Cette me-

sure est valable pour toute la saison.

c) Pour tout club figurant sur la liste arrêtée au 15 juin, en troisième année d’infraction, le nombre de joueurs titu-

laires d’une licence frappée du cachet « Mutation » autorisés à pratiquer dans l’équipe hiérarchiquement la plus

élevée est diminué, pour la saison suivante, du nombre total d’unités équivalant au nombre de mutations de base

auquel le club avait droit. Cette mesure ne concerne pas les joueurs titulaires d’une licence frappée du cachet

« Mutation » en application des dispositions de l’article n° 164 des Règlements Généraux.

d) Elle est valable pour toute la saison et reprend effet pour chacune des saisons suivantes en cas de nouvelle in-

fraction.

En outre, tout club figurant sur la liste arrêtée au 15 juin, en troisième année d’infraction et au-delà, en plus de l’application

du paragraphe c) ci-dessus, ne peut immédiatement accéder à la division supérieure s’il y a gagné sa place.

Page 16: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 16

STATUT AGGRAVE JEUNES

STATUT AGGRAVE JEUNES :

Article 18 - 7- C du Statut de l’arbitrage des Règlements sportifs du District Haute-Savoie/Pays de Gex

CLUBS EN INFRACTION AU STATUT AGGRAVE JEUNES :

Les clubs non cités ci-dessus sont en règle au statut aggravé jeunes

IMPORTANT : NOTE AUX CLUBS

Arbitres dont les matchs arbitrés sont en dessous de la moyenne et qui risquent de ne pas couvrir leur

club au terme de la saison 2017-2018

Rappel :

Arbitre senior = 18 matchs à arbitrer

Arbitre jeune = 15 matchs à arbitrer

Arbitre stagiaire adulte = 8 matchs à arbitrer

Arbitre stagiaire jeune = 7 matchs à arbitrer

(Liste non exhaustive)

Clubs

Arbitres jeunes manquants

Année d’infraction

Statut aggravé

Montant à

payer

ANNECY F.C. 1 1 1x80= 80 €

DIVONNE U.S. 1 2 2x80= 160 €

Group. SALEVE FOOT 1 1 1x80= 80 €

Group. VIRY-VUACHE 1 1 1x80= 80 €

POISY C.S.A. 1 1 1x80= 80 €

THONON EVIAN SAVOIE 1 1 1x80= 80 €

Clubs

Nom de l’arbitre

Nombre de matchs

MARIGNIER Sports HOUATMIA Hilmi

4

Page 17: Fédération Française de Football - Journal Officiel du ......En prévision de la campagne CNDS 2018, la DRJSCS Auvergne—Rhône-Alpes organise dès maintenant le recensement des

FOOT n° 361 du 1er Mars 2018 17

Président : Michel POIRRIER

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 23 FEVRIER 2018

Etaient présents : Pierre Bernard, Patrick Briançon, Raymond Curtet, Sandrine Janssonne, Michel Poirrier

Excusé : Didier Marel

Après quelques échanges sur les expériences et les motivations des participants, la Commission se détermine sur :

- une communication envers les clubs qui ont déjà organisé des séances adaptées à ce public, avec un volet promotion

(mise en avant du Sport Handicap via une Newsletter).

- une information auprès des clubs : comment mieux accueillir ce public, ou du moins être en capacité de donner des

renseignements utiles sur les pratiques et les lieux possibles.

- une formation des éducateurs et éducatrices qui souhaiteraient entreprendre une action envers le public Handi.

Première formation avec le Comité Départemental Handisport sur l’Abécédaire (Capacités Fonctionnelles et Spéci-

fiques des Publics).

Ouvrir cette formation aux salariés des clubs et aux BPJEPS et BMF durant leur formation initiale, apportant ainsi une

plus-value au niveau des connaissances et des expériences professionnelles.

Manifestations à venir :

- Abécédaire les 19 et 20 Avril 2018 à Annecy le Vieux

- Finale du Championnat de France Ceci- Foot les 26 et 27 Mai à Sillingy au stade de football et au gymnase du Col-

lège

- à l’occasion de la Journée Nationale des Débutants U 7 le Samedi 9 Juin à Ferney – Voltaire, animation d’ateliers

Ceci – foot pour les jeunes, mais aussi pour les éducateurs, accompagnants et parents.

- à l’étude en projection saison 2018 / 2019, accueil d’un Match International équipe de France Ceci – foot.

La Commission Handicap est ouverte à toutes personnes désireuses de porter des projets et d’orienter nos futures

actions.

Prochaine réunion le Lundi 23 Avril 2018 à 16 h 30 au District de Haute Savoie et du Pays de Gex.

Commission Handicap