Cm 29 septembre 2014 oj

ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2014

Examen du compte rendu de la séance du 26 août 2014

1- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

a. Droit de préemption urbain

b. Marchés publics et conventions de servitudes

2- Domaines – Avenant à la concession de terrain sise sur la parcelle forestière n°1,

série 2, canton de la Sottière

3- Domaines – Vente du terrain situé sur la parcelle AC17

4- Finances – Bons de naissance offerts aux nouveau-nés

5- Finances – Vote d’une motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de

France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la

baisse massive des dotations de l’Etat

6- Finances – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions

de receveur municipal

7- Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°3

8- Chaufferie – Approbation du renouvellement des polices d’abonnement

9- Institutions – Vote du règlement intérieur du conseil municipal

10- Personnel – Création d’un poste de coordinateur périscolaire

11- Personnel – Frais de formation SST

12- Affaires scolaires – Création d’un service minimum d’accueil dans le cadre de

journées banalisées

13- Questions et informations diverses

a. Informations relatives aux travaux communaux

b. Courrier de remerciement suite à l’attribution d’une subvention

c. Désignation des commissaires titulaires et suppléants siégeant à la

commission communale des impôts directs

d. Information relative à l’attribution d’une dotation informatique attribuée par le

Conseil Général des Vosges

e. Information relative à la fonction de Directeur Général des Services