Couverture 7.3 i Délibération 28 mars 2017 délégation DPU ......Christian BARTHOLME, Sylvie...

Preview:

Click to see full reader

Citation preview

Dispositif règlementaire – document de travail – novembre 2017 1

Plan Local d’Urbanisme de la ville de Montreuil

• PLU révisé approuvé par le Conseil de Territoire en date du 25 septembre 2018

7.3 i Délibération 28 mars 2017 délégation DPU ZAC Fraternité à SOREQA

Dispositif règlementaire – document de travail – novembre 2017 2 Plan Local d’Urbanisme de la ville de Montreuil

Recommended

PRECISIONS REGLEMENTAIRES SURFACES ADMISSIBLES AUX DPU 2010 Toutes les surfaces agricoles deviennent admissibles pour lactivation des DPU dès 2010 y compris
Documents
L’EXPLORATION DE L’UNIVERS...Le ciel, d'Albert Ducrocq et J.B. Tournay, Éd. Nathan (1985). DREF 523 D843c. Le ciel à l'œil nu, de Pierre Bourge et Jean Lacroux, collection Multigrade
Documents
urbanplanning.dssopt.gov.moc.s. de 0375 D375 DI 050 2.37 2.66 0375 0375 DI 050 c.s. c.s. 2.55 2.58 ZONA Cotai 2019A047 0773/DPU/2020 PROPOSTA PROCESSO N PLANTA DE CONDIÇÖES URBANÍSTICAS
Documents
Comprendre sa PAC en 2015 · • Le montant des aides DPU perçues en 2014 est réparti à l’identique sur tous les ha de la ferme lors de la déclaration PAC du 15 mai 2015 (sauf
Documents
RALLYE DREF 2016 · en 2016, contre 3 M€ en 2015. Le portefeuille d’investissements de Rallye est évalué à 71 M€ à fin 2016, notamment suite à 25 M€ d’encaissements
Documents
UNIVERSITE DE DOUALA REPUBLIQUE DU · PDF fileChargé de cours, Chargé de la ... 31 Dr CHI Augustine MUAM Michael C.C. DPU ... 37 Dr LOGMO MBELEK Aaron C.C. DPU
Documents
LA NATURE DE LA LUMIÈRE - edu.gov.mb.ca · Sciences et avenir, La Revue Sciences et avenir, Paris (France). DREF PÉRIODIQUE. [revue mensuelle; articles détaillés] MATÉRIEL DIVERS
Documents
Kia Avenuv SaitJndDJvu -BP8P 1 i8BP0152BINTs3-eu-west-1.amazonaws.com/fsjd-prod/ckeditor/attachment...Réalisation : Service projets-communication FSJD CH_Dinan/St-Brieuc_ DREF : 3.4.1.3.3.1-D
Documents
Résultats - Ultimate Cupultimatecup.racing/wp-content/uploads/2017/10/mj... · 4. PILLARD Xavier (88) 5. BIRBES Pascal (55) CLASSEMENT PROVISOIRE HYPERSPORT 1. NEFF Matthieu (125)
Documents
Est Ensemble...Rapporteur : François BIRBES Rapport sur l'état d'avancement du schéma de mutualisation, de coopération et de territorialisation d'Est Ensemble après trois années
Documents
Le droit de préemption urbain (DPU)€¦ · L’institution du DPU nécessite une délibération, qui émane : o du conseil municipal, o du conseil communautaire.! Des mesures de
Documents
LA DYNAMIQUE DES PHÉNOMÈNES MÉTÉOROLOGIQUES · Le temps qu’il fera, de Brian Cosgrove, collection Les yeux de la découverte, Éd. Gallimard (1990). ISBN 2-07-056552-1. DREF
Documents
LES CARACTÉRISTIQUES ET LES BESOINS DES ÊTRES VIVANTS · Ainsi vivent les animaux dans la maison et dans le jardin, de J. Dubois, Éd. Chantecler (1992). ISBN 2-8034-2279-4. DREF
Documents
LES MATÉRIAUX ET LES STRUCTURES - edu.gov.mb.ca · PDF fileLe livre des maisons du monde, de Théodore Kalopissis, Éd. Gallimard (1986). ISBN 2-07-039520-0. DREF 728.09 K14l
Documents
Formation materiovigilance-alain-birbes-v3-20-11-07
Health & Medicine
LES CHANGEMENTS HOMÉOSTATIQUES ET LE BIEN‐ÊTREDREF 67240/V0809. [13 films de trois à quatre minutes; médecine et technologie] Médecine et santé, Télé‐Québec (2001). DREF
Documents
5- ANNEXES 5- ANNEXES. 5.4 Périmètre du droit de préemption urbain (DPU) 5.4.1 DELIBERATION . Page 1sur 5 SEANCE DU BUREAUDU LUNDI 17 DECEMBRE 2018 Convocations adressées le mardi
Documents
CONSEIL DE TERRITOIRE PROCES-VERBAL DES ......Alain PERIES François BIRBES Nicole REVIDON Jacques CHAMPION CONSIDERANT qu’une seule candidature a été déposée pour chaque poste
Documents
SYSTÈMES BOVINSVIANDE DANS L EST DE LA FRANCE · GLOSSAIRE DPU :Droit à Paiement Unique EBE : ... l’Institut de l’Elevage ou la diffusion de leurs résultats comme ce dossier
Documents
Guide pédagogique Les Sept enseignements sacrés...Guide pédagogique Les Sept enseignements sacrés produit par la DREF – Bureau de l’éducation française – Éducation Manitoba,
Documents