Décret 2011-237wcmstraining2.ilo.org/dyn/natlex/docs/MONOGRAPH/...Vu : Le 'décret no 008/2006...

Preview:

Click to see full reader

Citation preview

Recommended

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS€¦ · Vu le décret n° 99-1039 du 10 décembre 1999 modifié relatif aux sapeurs-pompiers volontaires ; Vu l’arrêté préfectoral n° 2009-0072
Documents
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ RÉPUBLIQUE …menfp.gouv.ht/Projet_de_Loi_Formation_professionnele_Conseil_des... · Vu le Décret du 4 novembre 1983 organisant le ... Vu la Loi organique
Documents
Réglementation des Marchés Publics - Droit-Afrique · réalisation des marchés publics tel que modifié par le décret n° 2009-2468 du 24 août 2009, Vu le décret n° 2009-2617
Documents
Décret portant réforme du Livre IX du Code de … · Vu le Consensus de Transition Politique adopté le 4 avril 2004; ... Vu le Décret du 30 mars 1983 ratifiant la ... si le défendeur
Documents
1990-1991...Vu le décret n 59-178 du 22 janvier 1959 relatif aux attributions des ministres ; Vu le décret n 85-659 du 2 juillet 1985 modifié fixant l'organisation de l'administration
Documents
loiEPA publie moniteur - dinepa.gouv.ht publie... · RÉPUBLIQUE D'HAITI CORPS ... Vu le Décret du 18 octobre 1983 réorganisant le Ministère ... Vu la Loi du 4 avril 1996 portant
Documents
Vu le Code civil ; Vu le Code pénal...2.- Vu le Code wallon du logement et de l’habitat durable institué par le décret du 29 octobre 1998 et ses arrêtés d’exécution ; Vu
Documents
SOMMAIRE - Pyrénées-Orientales...VU le décret n° 91-660 du 11 juillet 1991 modifié relatif aux règles de l’air et aux services de la circulation aérienne, VU le décret n°
Documents
COUTS DES FACTEURS DE PRODUCTION › Fr › upload › 1423661608.pdf07 avril 1981 et majorée par le décret n°82-501 du 16 mars 1982. SMIG Régime Mensuel Par heure 40 heures 235,040
Documents
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°2A-2020 …...Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement générai sur la comptabilité publique ; Vu le décret
Documents
REPUBLIQUE DU CAMEROUN PAIX-TRAVAIL-PATRIE · dispositions du décret n092/089 du 04 mai 1992 précisant les attributions du Premier Ministre; Vu le décret n02008/376 du 12 novembre
Documents
SGCM – Secrétaire Général du Conseil des Ministres...Vu le décret du 17 mai 2005 portant organisation de l'administration centrale de l'État , Vu le décret du 17 mai 2005 portant
Documents
Liberté - Égalité - Fraternité République d'Haïti … · Vu le Consensus de Transition Politique adopté le 4 avril 2004; Vu la loi du 16 septembre 1963 sur les ... Vu le décret
Documents
TARIFS TAXIS 2019 POUR LE 62-1 - Pas-de-Calais · Vu le décret no 73-225 du 2 mars 1973 relatif à l'exploitation des taxis et des voitures de remise , Vu le décret no 2015-1252
Documents
portant avis sur le projet de décret relatif€¦ · Vu le projet de décret adressé le 14 mars 2017 par le directeur des affaires juridiques des ministères économiques et financiers,
Documents
Agence Régionale de Santé - Délégation …cache.media.education.gouv.fr/file/Stagiaires/79/7/Stagiaires2018... · VU le décret n° 2013-447 du 30 mai 2013 modifiant le décret
Documents
DECRET Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la …C3BAF1F0-F068-4305-821D-B8B2BF4F9A… · Vu le code de l'action sociale et des familles ; Vu le code civil ; Vu le
Documents
MINESEC · Vu le décret no 2012/267 dLi. 11 juin 2012 portant. organisation du Ministère des Enseignements Secohdaires ; 'aména ement du Vu le décret f 2018/191 . du 02 mars 2018
Documents
CERTIFICAT D’APTITUDE PROFESSIONNELLE CUISINE...Vu le décret n 2002-463 du 4 avril 2002 relatif au certificat d'aptitude professionnelle ; Vu l'arrêté du 17 juin 2003 fixant les
Documents
loi n1-06 du 5 mars 2006...Vu le décret-loi n01/009 du 06 juin 1998 portant Statut des Fonctionnaires , Vu le décret no 100/104 du 21 / 11 / 2005 portant Réorganisation du Ministère
Documents