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C O N S E I L G É N É R A L D ’ I N D R E - E T - L O I R E
A R C H I V E S D É P A R T E M E N T A L E S
Chambray
2010
FONDS DES SERVICES DU CADASTRE
1930 – 2008
RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DES VERSEMENTS
RELATIFS AU CADASTRE RÉNOVÉ
Illustration de couverture :
« Le cadastre est l’état civil de la propriété » : affiche du Ministère des finances, Direction
générale des contributions directes et du cadastre, entre 1930 et 1937
(Arch. dép. Indre-et-Loire, 9 Fi 544)
C O N S E I L G É N É R A L D ’ I N D R E - E T - L O I R E
A R C H I V E S D É P A R T E M E N T A L E S
Chambray
2010
Répertoire méthodique pour les versements 1265 W,
1270 W, 1344 W, 1701 W, 1724 W, 1740 W, 1792 W,
1961 W, 1964 W, 1983 W à 1988 W et 2032 W
FONDS DES SERVICES DU CADASTRE
1930 – 2008
par Romain LE GENDRE,
conservateur stagiaire du patrimoine
avec la participation de
Jean-Michel ROBINET, rédacteur chef
Jean-Pierre PIHOUÉE, adjoint technique
Michaël BEIGNEUX, adjoint du patrimoine principal
cartographie originale
Mireille FRÉBOUT, chef de projet
à la Direction des systèmes d'information
coordination et relecture
Bérangère FOURQUAUX
conservateur du patrimoine
sous la direction de
Luc FORLIVESI
conservateur en chef du patrimoine
directeur des Archives départementales d’Indre-et-Loire
3
PRÉSENTATION DU FONDS
1. IDENTIFICATION
1.1. – Référence :
FRAD037/W-Services du cadastre .
1.2. – Intitulé/analyse :
Fonds du cadastre rénové.
1.3. – Dates :
1930-2008.
1.4. – Niveau de description :
Fonds.
1.5. – Importance matérielle :
Le fonds se compose, au 1er
décembre 2010, de 3772 articles représentant :
- 187,5 mètres linéaires de boîtes d’archives ;
- 11 meubles à plans horizontaux ;
- 3 meubles à plans verticaux à broches ;
- 5 meubles à plans verticaux à soufflets ;
- 282 tiroirs de meubles à fiches ;
- 70 boîtes de microfiches ;
- 68 rouleaux à plans.
4
Cadastre rénové – Présentation du fonds
2. CONTEXTE
2.1. – Nom du producteur :
- Direction départementale des contributions directes et du cadastre du département
d’Indre-et-Loire (jusqu’en 1977) ;
- Direction des services fiscaux d’Indre-et-Loire, Centres des impôts fonciers de
Chinon/Loches/Tours (de 1977 à 2012) ;
2.2. – Notice historique :
En l’absence, dans ce fonds, d’archives liées à l’organisation et à l’administration
générale des services chargés du cadastre en Indre-et-Loire, il n’est pas possible de dresser un
historique précis de ces services1. On peut, tout au mieux, donner les grandes tendances de
l’organisation de l’administration fiscale déconcentrée durant la période2, en gardant à l’esprit
que les réalités locales ont pu être différentes.
Au XIXe
siècle et au début du XXe
siècle, le cadastre est géré par l’administration
fiscale chargée des contributions directes. C’est la situation qui est en place en 1930, lors de la
promulgation de la loi ordonnant la rénovation du cadastre : une « Direction départementale
des contributions directes et du cadastre » est chargée, pour l’ensemble du département, de
ces questions.
Suite à la loi du 17 décembre 1941 unifiant les conditions d’exécution des opérations
cadastrales et créant un service du cadastre unique pour tout le territoire français, un décret du
23 mars 1943 organise et définit le statut des fonctionnaires de ces services3. Il est modifié,
après la guerre, par plusieurs décrets4.
1 La consultation des archives de la direction générale des contributions directes et de la direction générale
des impôts, conservées au Centre des archives économiques et financières (cf. sources complémentaires)
permettrait sans doute de préciser cette présentation historique. 2 Sur le sujet, on se reportera notamment à ROUSTIDE René, « La modernisation des services fiscaux de
1948 à 1981 », dans Etudes et document : histoire économique et financière de la France, t. 11, 1999, p. 265-
290. 3
Décret n° 715 du 23 mars 1943 (Journal officiel du 14 avril 1943, p. 1023). 4
Décret 46-215 du 16 février 1946 (Journal officiel du 19 février 1946 et René Herbin et Alexandre
Pebereau, Le cadastre français, Paris, F. Lefebvre, 1953, p. 361-363). Décret n°46-1408 du 13 juin 1946 relatif à
l’organisation du personnel du service départemental des contributions directes et du cadastre (Journal officiel
du 14 juin 1946, p. 5230). Décret n°47-1780 du 10 septembre 1947 (Journal officiel du 11 septembre 1947, p.
5
Cadastre rénové – Présentation du fonds
Entre 1967 et 1970, les services déconcentrés des trois administrations fiscales
(contributions directes, contributions indirectes et enregistrement) fusionnent dans des
directions départementales des services fiscaux, qui comprennent les centres des recettes des
impôts (assiette et contrôle de tous les impôts).
A partir de 1977, des centres des impôts fonciers (CDIF) sont mis en place au sein des
directions des services fiscaux. On en compte trois pour le département d’Indre-et-Loire, à
Chinon, Loches et Tours, dont le ressort correspond aux trois arrondissements du
département5. Ils assurent l’accueil du public et la délivrance de l’information cadastrale ainsi
que la maintenance de la documentation. Cette mission consiste à mettre à jour l’évaluation
des propriétés et la documentation graphique (vérification des documents établis par les
géomètres experts, confection des croquis de conservation).
Pour réaliser ces tâches, les services du cadastre sont assistés de deux établissements
devenus en 2000 des services à compétence nationale (SCN) rattachés à la Direction générale
des impôts6
: le Service de la documentation nationale du cadastre et l’École nationale du
cadastre.
Le Service de la documentation nationale du cadastre (SDNC), créé en 1931, est
installé à Saint-Germain-en-Laye et chargé de la reproduction industrielle des plans
cadastraux. A cette mission initiale sont venues progressivement s’ajouter d’autres missions :
- à partir de la fin des années 1970, édition et fourniture aux collectivités locales et aux
CDIF de collections de microfiches présentant la situation au 1er
janvier de la
documentation littérale cadastrale (plus de 5 780 000 microfiches produites en l’an
2000) ;
- à partir des années 2000, participation à la mise en place du plan cadastral informatisé.
L’École nationale du cadastre, créée en 1945 et implantée à Toulouse, a pour mission
de former les inspecteurs du cadastre (fonctionnaires de catégorie A) et les géomètres du
cadastre (catégorie B). Elle exerce également auprès des agents en service une activité de
formation continue en matière de cadastre et de publicité foncière.
9095). Décret n°48-1381 du 1er
septembre 1948 portant modification du statut des agents du service du cadastre
(Journal officiel du 7 septembre 1948, p. 8821). 5
Seule exception, la commune de Cormery qui fait partie de l’arrondissement de Tours, rattachée jusqu’au
milieu des années 2000 au Centre des impôts fonciers de Tours, est passée dans la circonscription fiscale de
l’arrondissement de Loches. Ce changement explique que les matrices grises et mécanographiques aient été
versées aux Archives départementales par le Centre des impôts fonciers de Tours (versement 1265 W) mais que
les plans et les états de section n’aient pas fait partie des versements de ce centre (versements 1983 W à 1988
W). 6
Arrêtés du 24 juillet 2000.
6
Cadastre rénové – Présentation du fonds
2.3. – Historique de la conservation :
Ces archives étaient conservées dans les locaux des services producteurs. 2.4. – Modalités d'entrée :
Versements des services producteurs des 6 avril 1961 et 20 novembre 1975 (1740 W –
photographies aériennes), 30 septembre 1992 (1265 W – CDIF de Tours, matrices grises,
matrices mécanographiques et matrices des taxes foncières), 27 décembre 1992 (1270 W –
CDIF de Chinon, matrices grises), 29 avril 1996 (1344 W – CDIF de Loches, matrices grises),
15 novembre 2005 (1701 W – CDIF de Loches, documentation technique), 31 mars 2006
(1724 W – CDIF de Chinon, états de sections sur listes), 11 octobre 2007 (1792 W – CDIF de
Chinon, états de section sur fiches), 11 décembre 2009 (1961 W – CDIF de Tours,
documentation technique), 26 janvier 2010 (1964 W – CDIF de Tours, microfiches
cadastrales) et 22 avril 2010 (1983 à 1988 W – CDIF de Tours, plans et états de sections sur
fiches).
Le versement coté 2032 W correspond à une reprise de documents versés par le CDIF
de Tours dans les années 1980 sans bordereau7
et non cotés jusqu’en 2010.
Les plans et les états de sections sur fiches versés par le CDIF de Tours l’ont été avec
leurs meubles d’origine. Ces meubles ont été conservés par les Archives départementales
d’Indre-et-Loire.
7 Les archives du service ne permettent pas de savoir plus précisément comment ni quand ces documents
ont été versés.
7
Cadastre rénové – Présentation du fonds
3. CONTENU ET STRUCTURE
3.1. – Présentation du contenu :
Cadre réglementaire :
C’est la loi du 15 septembre 1807 qui est à l'origine du cadastre parcellaire français.
Ce cadastre parcellaire, appelé « ancien cadastre » ou « cadastre napoléonien », fut levé entre
1808 et 1837 dans l’Indre-et-Loire.
Cependant, sa conception très figée n’en permettait pas une mise à jour facile ; au fil
des changements de propriétaires, des nouvelles constructions ou des divisions de parcelles,
l’écart entre le plan et la réalité sur le terrain devenait de plus en plus grand. Dès le XIXe
siècle, la volonté de rénover le cadastre se fit jour et plusieurs réformes furent tentées. La plus
connue est celle du 17 mars 1898 qui prévoyait la possibilité, pour les communes cadastrées
depuis plus de 30 ans, de solliciter des subventions de l’État et du département pour réaliser
un renouvellement ou une revision de leur cadastre. En Indre-et-Loire, aucune commune ne
sollicita ces aides.
Il fallut attendre la loi du 16 avril 1930, qui prescrivait une revision exceptionnelle des
évaluations foncières8, pour que de nouveaux plans soient levés : c’est cette loi qui est à
l’origine du cadastre dit « rénové ».
La rénovation du cadastre pouvait être effectuée selon plusieurs modalités9
:
- par revision10
: lorsque la qualité de l’ancien plan le permettait, on procédait par mise
à jour de celui-ci. Ces opérations, qui conduisaient à conserver les lettres de sections du plan
napoléonien, consistaient à incorporer les limites et les constructions nouvelles apparues
8 Loi du 16 avril 1930, article 2 et suivants (Journal officiel du 17 avril 1930, p. 4311 et R. Herbin et A.
Pebereau, Le cadastre français…, p. 345). 9
Nous suivons ici la présentation adoptée par R. Herbin et A. Pebereau, Le cadastre français…. 10
Même si l’orthographe « révision » n’est pas fausse, nous privilégions la forme sans accent, car il s’agit
de la forme la plus utilisée à l’époque (cf. dictionnaires des années 1930) et c’est celle qui est utilisée dans tous
les textes réglementaires, depuis la loi de 1930 jusqu’au décret de 1955. La forme « revisé » apparaît également
sur la presque totalité des plans (« Cadastre revisé pour … »).
8
Cadastre rénové – Présentation du fonds
depuis la confection du parcellaire d'origine, à supprimer les tracés périmés et à conserver les
limites anciennes se révélant correctes ; les parcelles étaient renumérotées.
Si la mise à jour ne pouvait être mise en œuvre, on procédait par renouvellement :
cette opération donnait lieu à la confection d’un plan entièrement nouveau, n’ayant pas de lien
avec l’ancien, et dont l’exécution était entourée des mêmes garanties d’exactitude que s’il
s’agissait de la réfection du cadastre. Elle se distinguait de celle-ci en ce qu’elle ne
s’accompagnait pas d’une délimitation des immeubles.
- par réfection : ce mode de rénovation, adopté lorsque la revision était impossible,
reposait sur un nouvel arpentage parcellaire et consistait à lever un nouveau plan. Il
s’accompagnait d’une délimitation des immeubles sous l’égide d’une délimitation
communale11
. Réservé aux seules communes où ce travail était reconnu indispensable pour
l'assiette de l'impôt foncier12
, il ne fut pas utilisé en Indre-et-Loire jusqu’au début des années
1940 et ne fut mis en œuvre qu’à partir des années 1950 surtout.
La détermination du mode de rénovation de l’ancien plan s’effectuait par une enquête
préalable au cours de laquelle étaient vérifiées la densité et la répartition des limites anciennes
non modifiées ainsi que la valeur d'ensemble de la charpente ancienne.
La loi de 1930 posait également le principe d'une conservation (dans le sens de « mise
à jour ») annuelle du cadastre, réalisée aux frais de l’État13
. C’est cette opération qui est à
l’origine d’une seconde série de plans, les plans minutes de conservation.
11 Loi du 17 décembre 1941 (Journal officiel du 16 janvier 1942, p. 238 et R. Herbin et A. Pebereau, Le
cadastre français…, p. 348), article premier : « La réfection du cadastre s'accompagne toujours d'une
délimitation des immeubles dans les conditions qui seront fixées par un arrêté du secrétaire d'État à l'économie
nationale et aux finances ».
Arrêté ministériel du 23 novembre 1942 relatif à l’exécution des opérations de réfection du cadastre,
triangulation et opérations géodésiques permettant la délimitation et le sectionnement du territoire communal,
délimitation des immeubles publics et privés et détermination de leur contenance, attribution à chacun d’eux de
désignations cadastrales, confection du plan et des états de section (Journal officiel du 17 décembre 1942, p.
4128). 12
Loi du 16 avril 1930, article 7 : « Il pourra, exceptionnellement, être procédé à la réfection du cadastre,
sans le concours financier des départements et des communes, dans des localités où ce travail sera reconnu
indispensable à l'exécution des opérations de revision ».
Loi du 17 décembre 1941, article 2 : « Lorsqu'elle n'est pas reconnue indispensable par le secrétaire d'État à
l'économie Nationale et aux finances, la réfection du cadastre ne peut être entreprise qu'aux frais des communes
intéressées. Ces communes pourront toutefois bénéficier d'une subvention de l'État, en conformité de l'article 2
de la loi du 17 Mars 1898, si la réfection de leur cadastre, sans être indispensable, présente néanmoins un intérêt
général ».
9
Cadastre rénové – Présentation du fonds
Parallèlement, une loi du 9 mars 1941 et son décret d’application du 7 janvier 1942
organisèrent le remembrement rural14
. L’objectif de cette procédure administrative à caractère
impératif est alors essentiellement agricole : il s’agit de remédier au morcellement des
propriétés agricoles non bâties et de faciliter leurs conditions d’exploitation par un
regroupement des parcelles au profit d’un même propriétaire. La réorganisation de la structure
parcellaire se réalise par de multiples échanges de propriété à l’intérieur d’un périmètre
déterminé : l’attribution des parcelles échangées doit respecter le principe d’équivalence,
c’est-à-dire fournir à chaque propriétaire une surface équivalente en valeur de productivité
réelle à celle des terrains apportés.
S’il s’agit formellement d’une procédure indépendante de la rénovation du cadastre,
elle a des conséquences directes sur ce dernier, dans la mesure où elle a conduit à la fusion de
nombreuses parcelles cultivées (en particulier dans les zones de culture céréalière) dans les
communes concernées. Un arrêté interministériel du 1er
juillet 1943 fut pris pour coordonner
les travaux des services du cadastre et des services du génie rural.
Après la seconde guerre mondiale, un remembrement urbain, sous l’égide des services
du ministère de la Reconstruction et du Logement, fut mis en place15
.
La réforme de la publicité foncière, en 1955, fut à l’origine du décret du 30 avril
195516
qui remettait à plat les méthodes de rénovation et de conservation du cadastre. Deux
modes de rénovation des plans cadastraux sont dorénavant prévus : la revision par voie de
mise à jour et, lorsque celle-ci n’est pas possible, la réfection. Ce décret est toujours en
vigueur.
Enfin, la loi du 18 juillet 1974 a défini une procédure de remaniement du cadastre, qui
visait à permettre de corriger des erreurs relevées sur le cadastre rénové, par l’établissement
13
Loi du 16 avril 1930, article 8 : « Tous les cadastres renouvelés font l’objet d’une conservation régulière
organisée aux frais de l’État et assurée conformément aux règles fixées par l’article 9 de la loi du 17 mars
1898 ». 14
Pour être exact, il faut indiquer que le remembrement était déjà possible en vertu d’une loi du 27
novembre 1918, modifiée et complétée par le décret du 30 octobre 1935 (Journal officiel du 31 octobre 1935) et
le décret du 1er
septembre 1936 portant règlement d’administration publique pour l’application du décret-loi du
30 octobre 1935 (Journal officiel du 5 septembre 1936, p. 9510).
Cette possibilité fut mise en œuvre dans les communes de Rochecorbon, Vernou-sur-Brenne et Vouvray
(cf. 7 M 80). 15
R. Herbin et A. Pebereau, Le cadastre français…, p. 299-305. 16
Décret n° 55-471 du 30 avril 1955 relatif à la rénovation et à la conservation du cadastre (Journal officiel
du 3 mai 1955, p. 4381-4383 et R. Herbin et A. Pebereau, Le cadastre français. Supplément…, p. 156-159).
Cadastre rénové – Présentation du fonds
10
d’un nouveau plan (réfection)17
. De ce fait, cette dernière procédure n’a été appliquée que
pour les communes où elle était nécessaire. Dans l’Indre-et-Loire, 12 communes de
l’arrondissement de Tours ont été concernées, en partie ou en totalité, par le remaniement,
entre 1985 et 2001 : Amboise, Ballan-Miré, Chambray-lès-Tours, Charentilly, Château-
Renault, Luynes, Monts, Notre-Dame-d’Oé, Pernay, Saint-Avertin, Savonnières et Veigné.
17 Loi n° 74-645 du 18 juillet 1974 sur la mise à jour périodique de valeurs locatives servant de base aux
impositions directes locales, article 6 : « Lorsqu’un plan cadastral antérieurement rénové présente des
insuffisances qui ne permettent plus d’assurer sa conservation annuelle de manière satisfaisante, il peut être à
nouveau procédé à sa rénovation dans les conditions prévues au titre Ier
du décret n° 55-471 du 30 avril 1955 »
(Journal officiel du 19 juillet 1974, p. 7539).
Cadastre rénové – Présentation du fonds
11
Présentation de la documentation cadastrale :
La documentation cadastrale se compose de trois types de documents principaux : les
plans, les états de sections et les matrices. Des dossiers techniques issus des différents types
d’opérations (rénovation, remembrement et remaniement) les complètent.
A / Les plans
On distingue, au sein de l’ensemble des plans cadastraux, cinq collections qui se
répartissent dans deux groupes : les plans originaux et les plans minutes de conservation.
1) Plans originaux
Ces plans sont le résultat des opérations de rénovation, de remembrement ou de
remaniement. Ils présentent la situation parcellaire figée à la date de clôture des opérations et
se distinguent des plans minutes de conservation par leur couleur, quels que soient leur date
de réalisation et leur support.
Illustration 1 : Aperçu d’une feuille de cadastre rénové par mise à jour (1983 W 19 – Chambray-
lès-Tours, section B, 1re
feuille).
Cadastre rénové – Présentation du fonds
12
Illustration 2 : Extrait d’une feuille de cadastre rénové par mise à jour (1983 W 19 – Chambray-
lès-Tours, section B, 1re
feuille)
Cadastre rénové – Présentation du fonds
13
Les plans de rénovation sont, pour une commune donnée, les plus anciens plans
cadastraux après les plans du cadastre napoléonien. En Indre-et-Loire, les plus anciens plans
de ce type datent de 1932 et les plus récents des années 1970. Les dernières communes
rénovées ont été Tours et Fondettes (1970), Saint-Cyr-sur-Loire (1972), Langeais (1974),
Rigny-Ussé (1975) et Charnizay (1977).
Ces plans sont normalement composés d’un tableau d’assemblage (parfois manquant)
à l’échelle 1/10000 (1/20000 ou 1/5000 dans certains cas) et de feuilles parcellaires. La date
ne figure souvent que sur le tableau d’assemblage ; il faut alors considérer que les feuilles
parcellaires datent de la même année. Un certain nombre de feuilles sont aussi datées et
signées au dos.
Lorsque la rénovation est une revision par voie de mise à jour, le plan original-minute
est établi sur une reproduction en bleu pâle de l'ancien plan cadastral. Il présente :
- à l'encre noire, les éléments du plan napoléonien qui subsistent dans la situation nouvelle
et les écritures ;
- à l'encre rouge, les éléments nouveaux et le numérotage parcellaire ;
- à l'encre violette, certaines données ou signes conventionnels non appelés à figurer sur le
plan revisé.
Les bornes de propriété et les signes de mitoyenneté n'y sont pas représentés. Une
nouvelle numérotation est assignée aux parcelles. Sous ce numéro sont indiqués, en violet, le
numéro d'inscription du propriétaire au répertoire alphabétique18
, ainsi que la nature de
culture et la classe.
Lors d’une rénovation par mise à jour, les lettres de section du cadastre napoléonien
sont conservées. Les sections se présentent alors, généralement, sous la forme de plusieurs
feuilles à l’échelle 1/2500. Les échelles 1/1250 et 1/5000 sont respectivement utilisées pour
les zones agglomérées et pour les zones non exploitées (forêts en particulier).
En revanche, lorsque la rénovation se fait par renouvellement ou réfection, les lettres
de sections du cadastre napoléonien ne sont pas conservées. La seule solution pour faire la
correspondance avec ce dernier est alors de confronter les plans.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
14
Dans le département d’Indre-et-Loire, jusqu’en 1955, on a continué à attribuer aux
nouvelles sections des lettres simples (mais qui ne correspondent pas à celles du cadastre
napoléonien). A partir de 1955, une distinction claire a été effectuée : les sections revisées par
mise à jour sont désignées par des lettres simples tandis que les sections refaites sont
désignées par des lettres doubles (AB, AC, AD…)19
. En règle générale, ces sections à lettres
doubles sont en une seule feuille parcellaire.
N.B. : Pour limiter les erreurs et les risques de confusion dans la désignation de ces
sections à lettres doubles, l’emploi des lettres F, G, J, Q et U et des lettres redoublées (AA,
BB etc.) est proscrit.
Les plans refaits sont à l’échelle 1/1000 ou 1/2000 à partir de 1952 (l’échelle 1/500 est
exceptionnellement utilisée pour les zones très agglomérées comme Tours)20
. Ils indiquent les
bornes de propriété et les signes de mitoyenneté et respectent des signes conventionnels
(tableau 2). Conformément à l’arrêté interministériel du 20 mai 194821
, ils sont basés sur la
nouvelle triangulation de la France et exécutés dans le système de projection Lambert.
Dans certains cas, ces plans sont sur des planchettes numérotées (75 x 50 cm
environ) : pour l’arrondissement de Tours, cette méthode de travail a concerné les communes
de Courcelles-de-Touraine, Château-la-Vallière, Saint-Martin-le-Beau, Villiers-au-Bouin et
Vouvray. Une section figure alors souvent sur plusieurs supports de ce type et l’utilisation du
tableau d’assemblage est indispensable pour se repérer.
Les plans de remembrement et de remaniement sont réalisés selon les mêmes
règles que pour les plans refaits. Les premiers comportent souvent les cotes entre bornes.
18 Ces répertoires alphabétiques des propriétaires étaient des documents de travail qui n’ont pas été
conservés pour les arrondissements de Tours et Chinon. Il subsiste quelques répertoires de ce type pour
l'arrondissement de Loches sous les cotes 1701 W 3 à 5. 19
Contrairement à ce que l’on peut lire très fréquemment dans la bibliographie, toutes les sections à lettres
simples ne correspondent pas à des mises à jour : un certain nombre correspond à des réfections ou des
renouvellements. En revanche, il est certain que toutes les sections à lettres doubles sont des sections refaites.
Le meilleur moyen de connaître le procédé de rénovation reste encore l’examen du plan. 20
Pour les plans réalisés entre 1952 et 1955, l’échelle utilisée permet de savoir s’il s’agit d’un plan
simplement mis à jour ou d’un plan refait. 21
Journal officiel du 2 juin 1948, p. 5298-5299 ; R. Herbin et A. Pebereau, Le cadastre français…, p. 366-
367.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
15
Les sections issues d’opérations de remembrement sont désignées par des lettres
doubles, commençant par Z (ZA, ZB, ZC… jusqu’à ZY) puis Y (YA à YZ), X etc., dans
l’ordre chronologique de création (les sections remembrées ne sont pas créées toutes au même
moment mais au fur et à mesure des opérations). L’emploi des lettres F, G, J, Q et U et des
lettres redoublées (ZZ, YY etc.) est également proscrit.
Les sections remaniées sont quant à elles désignées par des lettres doubles mais les
lettres redoublées sont autorisées : AA, AB, AC… AZ, BA, BB, BC… C’est ce qui permet de
distinguer les sections remaniées des sections refaites.
Tableau 1 : Tableau récapitulatif des différents types d’opération
Type
d’opération
Procédé de
rénovation Lettres de section
Échelles utilisées pour les feuilles
parcellaires
R
énovat
ion
Revision par mise à
jour
Lettres simples
(correspondant au
plan napoléonien)
1/1250, 1/2500 et 1/5000
Revision par
renouvellement
Lettres simples
(différentes du
cadastre napoléonien)
jusqu’en 1955, lettres
doubles à partir de
1955 (AB, AC, AD…
AZ, BC…)
1/1250, 1/2500 et 1/5000 jusqu’en
1952, 1/500, 1/1000 et 1/2000 à
partir de 1952
Réfection
Lettres simples
(différentes du
cadastre napoléonien)
jusqu’en 1955, lettres
doubles à partir de
1955 (AB, AC, AD…
AZ, BC…)
1/1250, 1/2500 et 1/5000 jusqu’en
1952, 1/500, 1/1000 et 1/2000 à
partir de 1952
Remembrement
Lettres doubles (ZA,
ZB…, ZY, YA,
YB…)
1/1000 et 1/2000
Remaniement
Lettres doubles (AA,
AB, AC… AZ, BA,
BB, BC…)
1/500, 1/1000 et 1/2000
Cadastre rénové – Présentation du fonds
16
Tableau 2 : Légende du plan cadastral refait
(extrait de R. Herbin et A. Pebereau, Le cadastre français…, p. 247-250)
Cadastre rénové – Présentation du fonds
17
Cadastre rénové – Présentation du fonds
18
Cadastre rénové – Présentation du fonds
19
Cadastre rénové – Présentation du fonds
20
2) Plans minutes de conservation
Tirages des plans originaux, ces plans étaient mis à jour annuellement par les services
du cadastre : création, modifications et suppressions de limites parcellaires, constructions
nouvelles etc. A la différence des plans originaux, ils sont donc en noir et blanc et
comportent, en outre, la mention « ce plan ne peut être vendu ».
Lorsque les changements portés sur ces feuilles étaient trop nombreux, on procédait à
une réédition. Cette réédition pouvait concerner une, plusieurs ou toutes les feuilles du
cadastre d’une commune.
On prendra garde aux indications de date sur ces plans : la date imprimée la plus
récente est la date d’impression du plan. Elle indique que le plan a été utilisé à partir de cette
année par les agents du cadastre pour y porter annuellement les modifications intervenues ; la
situation présentée par le plan de conservation est donc forcément postérieure à cette date.
L’année de fin d’utilisation ne figure en revanche pas sur ces plans ; pour la connaître
il faut trouver l’édition suivante du plan minute de conservation.
Si, pour une commune donnée, un plan minute de conservation de la section A 1re
feuille indique « Plan rénové pour 1939 – 3e
édition 1972 » et qu’un autre plan indique « Plan
rénové pour 1939 – 4e
édition 1979 », il faudra considérer que le premier plan a été utilisé à
partir de 1972 et jusqu’en 1979. La réalité présentée par le premier plan est donc celle de
1979 et les différents grattages et modifications ont été effectués entre 1972 et 1979.
N.B. : Sur un certain nombre de plans minutes de conservation papier, des mentions
manuscrites, corrigeant la date et le numéro d’édition, figurent. Il s’agit des indications
données à l’agent chargé d’effectuer un nouveau tirage du plan. Elles permettent alors de
connaître l’année de fin d’utilisation du plan.
Ainsi, un plan comportant la mention imprimée « Plan rénové pour 1939, 2e
édition à
jour pour 1958 » corrigée d’une mention manuscrite « 3e
édition 1982 » a été édité en 1958 et
utilisé jusqu’en 1982. La situation présentée est celle de 1982, et les corrections portées sur le
plan datent de la période 1958-1982.
Cad
astre réno
vé –
Présen
tation
du fo
nd
s
21
Illustration 3 ; Extrait d’un plan minute de conservation (1984 W 29 – Chambray-lès-Tours, section B 1re
feuille, 4e
éd. à jour pour 1979)
Cadastre rénové – Présentation du fonds
22
Ces plans minutes de conservation ont d’abord été sur papier. Entre 1979 et 1986, ces
plans sur papier ont été réédités sur polyester, support léger et souple plus résistant que le
papier. La conservation du plan cadastral était effectuée de la même façon par ajouts et
grattages.
Au moment des versements de ces plans, les centres des impôts fonciers avaient
constitué deux collections :
- les plans à jour au moment de la numérisation (milieu des années 2000) ;
- les feuilles annulées, regroupées physiquement avec les plans minutes de
conservation sur papier.
B / Les états de sections
Les états de sections sont les documents qui décrivent individuellement chaque
parcelle (contenance et nature en particulier) et permettent de connaître les numéros de
compte de ses propriétaires successifs. La connaissance de cette information est indispensable
pour effectuer une recherche dans les matrices.
1) États de sections sur fiches
Pour la période allant de la rénovation à 1979, les états de sections se présentent sous
la forme de fiches classées par communes, puis par sections (dans l’ordre habituel : sections à
lettres simples (A, B, C…), sections à lettres doubles renouvelées ou refaites (AB, AC…),
sections remembrées (YA, YB…, ZA, ZB… ZY) et enfin, à l’intérieur de chaque section, par
ordre numérique.
Les premiers modèles de fiches, utilisés jusqu’en 1941, comportaient des cases
indiquant les anciennes références de la parcelle dans le cadastre napoléonien. Ces indications
permettent de faire la correspondance entre les cadastres napoléonien et rénové.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
23
Illustration 4 : Fiche parcellaire de la parcelle B 633 de Chambray-lès-Tours (1988 W 49)
Remarque : Reproduction en taille réelle.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
24
Illustration 5 : Fiche parcellaire recto-verso de la parcelle B 82 de Chambray-lès-Tours (1988 W 49)
Cadastre rénové – Présentation du fonds
25
Par ailleurs, des tables de correspondance, utilisées pour les communes rénovées à
partir de 1957 par voie de mise à jour, sont conservées avec les états de sections sur fiches.
Elles indiquent pour toutes les sections rénovées de cette manière les anciens numéros.
Les fiches fournissent, pour chaque parcelle identifiée par une lettre de section et un
numéro, l’adresse de l’immeuble (nom du lieu-dit ou nom de la voie et numéro de voirie), la
superficie (appelée « contenance »), la nature de sol et la classe, le revenu correspondant
(élément nécessaire aux calculs des impôts fonciers) ainsi que les numéros de compte des
propriétaires successifs.
C’est cette dernière information qui sera la plus utile dans la majorité des recherches
sur le cadastre rénové.
N.B. : A partir de 1974, le passage à l’application informatique Majic 1 a conduit à
réattribuer des numéros de compte communaux à tous les propriétaires. Ceux-ci, composés
d’une lettre (première lettre du patronyme, à l’exception des personnes morales et des
copropriétaires pour lesquels il est fait usage respectivement des signes + et *) et d’un numéro
d’ordre sont indiqués sur les fiches d’états de sections au stylo rouge, en marge ou au-dessus
des numéros de compte précédemment attribués.
L’indication du numéro d’ordre du premier propriétaire dans le répertoire alphabétique
des propriétaires de la commune (« numéro de répertoire » sur les fiches) n’est en revanche
d’aucune utilité : ces documents de travail n’ont pas été, sauf exceptions, conservés22
.
Ces fiches ne concernent que les propriétés non bâties ; toutefois, toutes les parcelles
comportant une partie de sol, elles sont toutes couvertes par ces fiches. Dans la très grande
majorité des cas, le propriétaire de la partie non bâtie étant aussi celui de l’intégralité de la
partie bâtie, les recherches ne poseront pas de problème. Mais si des parties de la construction
appartiennent à un propriétaire autre que celui du sol (cas des immeubles d’habitation en
particulier), on ne trouvera pas, sur la fiche, le numéro de compte de ce propriétaire.
Cependant, cette difficulté ne se rencontre pas pour les communes de Tours, Saint-Pierre-des-
Corps et Saint-Cyr-sur-Loire car les matrices utilisées pour celles-ci de la rénovation à 1974
sont des états de sections-matrices (cf. infra).
Cadastre rénové – Présentation du fonds
26
Le cas échéant, des renseignements sur les changements ayant pu affecter la parcelle et
les modifications de sa contenance figurent sur ces fiches. La colonne « Porté à » indique
l’année de modification et le numéro de la parcelle vers laquelle la superficie considérée a été
transférée. La colonne « Tiré de » indique, quant à elle, les numéros de parcelles dont
proviennent les superficies ajoutées.
Des références à des documents d’arpentage (« DA n° xx ») et à des croquis
d’arpentage (« CA n° xx ») figurent également sur certaines fiches. Ces documents sont
normalement conservés par les centres des impôts fonciers.
On prendra garde que le classement des états de sections sur fiches reflète la situation
parcellaire en 1979. Ainsi, des fiches ont parfois pu être réutilisées, en particulier lors de
remembrements : l’ancienne référence (lettre de section et numéro de parcelle) est rayée et
remplacée par la nouvelle référence dans la section remembrée. Cette nouvelle fiche est alors
rangée sous la nouvelle référence qui lui est attribué. Pour faire l’historique d’une telle
parcelle, il est donc préférable de connaître ses références en 1979.
De même, en cas de suppression d’une parcelle, la fiche correspondance est rayée d’un
trait oblique et l’indication « suppression » ou « parcelle supprimée » y est portée. Si cette
suppression intervient dans le cadre d’une opération de remembrement, la mention « RT » ou
« RBT » est apposée. Ces fiches supprimées sont soit laissées à leur place (fichier de
l’arrondissement de Tours) soit forment des séries particulières de fiches, classées à la suite
des fiches parcellaires valables en 1979 (fichier de l’arrondissement de Chinon).
Enfin, pour l’arrondissement de Chinon, des fiches de bâtiments ruraux sont
conservés ; elles sont d’un intérêt documentaire extrêmement faible.
2) États de sections sur listes
A partir de 1980, ces états de sections se présentent sous forme de listes papier
indiquant, pour chaque parcelle, les numéros de compte des différents propriétaires jusqu’en
1989. Dans une colonne « observations » figurent les modifications qui ont éventuellement
touché ces parcelles (suppression, division etc.).
22
Il reste quelques exemples de ces documents pour l’arrondissement de Loches (cf. 1701 W 3 à 5).
Cadastre rénové – Présentation du fonds
27
3) Microfiches cadastrales : tables parcellaires (TP)
A partir de 1981 et jusqu’au début des années 2000, des microfiches cadastrales
« TP » (table parcellaire), qui s’apparentent à des états de sections, existent. Elles donnent,
pour chaque parcelle, les références du relevé de propriété (numéro de la microfiche RP et
coordonnées de la vue) sur laquelle celle-ci est décrite (ill. 6). Une microfiche TP contient les
indications relatives à 35 000 parcelles environ.
Illustration 6 : Une vue de microfiche « Table parcellaire » (TP)
Cadastre rénové – Présentation du fonds
28
C / Les matrices cadastrales
Dans chaque commune, il est attribué à chaque propriétaire un numéro de compte
unique pour l’ensemble de ses propriétés bâties et non bâties. La matrice cadastrale, composée
d’autant de comptes qu’il y a de propriétaires distincts, recense l’ensemble des propriétés
bâties et non bâties que chacun d’eux possède dans la commune, comporte les renseignements
relatifs à ces propriétés et permet de calculer les impôts fonciers dont chaque propriétaire est
redevable.
1) Matrices grises (de la rénovation à 1974)
Les matrices grises, appelées ainsi en raison de la couleur de leur reliure23
, sont
ouvertes pour chaque commune lors de la rénovation du cadastre et closes, de manière
uniforme pour toutes les communes, en 1974. Elles sont composées généralement de plusieurs
registres.
En tête de la matrice de chaque commune sont disposés des feuillets présentant :
- les résultats généraux annuels de la commune (totaux de la matrice) pour les
propriétés bâties (valeur locative, revenu, nombre des propriétés imposées et temporairement
exemptées) et pour les propriétés non bâties (contenance et revenu) ;
- le tarif à l’hectare des évaluations des propriétés non bâties ainsi que le total de la
contenance et du revenu des propriétés correspondant pour l’année de mise en application de
ce tarif ;
- les centimes-le-franc des contributions foncières (propriétés bâties et non bâties) et
les taux des impositions ou taxes additionnelles à ces contributions.
Ensuite, une table des comptes de la matrice présente la liste des propriétaires de la
commune : elle fournit, dans l’ordre des numéros de comptes, l’identité de leur titulaire (ou de
leurs titulaires successifs). Si la ligne du compte est entièrement biffée, cela signifie que le
compte n’est plus actif à la date de clôture de la matrice (1974). Il faudra alors le chercher
parmi les comptes supprimés. Si ce n’est pas le cas, cela signifie que le compte est toujours
actif en 1974.
Les comptes actifs sont classés suivant l’ordre alphabétique des noms de propriétaires.
Ceux qui concernent des personnes morales sont toutefois placés en tête de ce classement.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
29
Les comptes supprimés sont en revanche classés suivant l’ordre numérique des
numéros de compte.
Chaque compte comprend un ou plusieurs relevés de propriétés comportant la
désignation du propriétaire et les renseignements relatifs aux propriétés bâties (feuillets roses)
et aux propriétés non bâties (feuillets blancs) qu’il possède dans la commune. Les feuillets de
propriétés bâties sont toujours disposés en tête des comptes individuels. Au cours des années
1960, ces deux sortes de feuillets ont été remplacés par un seul feuillet de couleur bleue sur
lequel sont regroupées les propriétés bâties (recto) et non bâties (verso).
Pour les propriétés non bâties, on retrouve sur ces relevés de propriétés les
informations présentes sur les fiches d’états de sections : référence de la parcelle (col. 5 et 6),
lieu-dit (col. 7), contenance (col. 8), nature de culture (col. 9), classe (col. 10), revenu (col. 11
et 12).
Les propriétés bâties sont désignées par la référence des parcelles non bâties
correspondantes (col. 5, 6 et 7) et il est fait mention de leur affectation (maison, usine,
atelier…) (col. 8). Dans le cas de division d’un immeuble d’habitation, chaque portion est
identifiée par une appellation telle que « maison (sol et locaux communs) », « appartement (3e
étage) »…
Les propriétés bâties bénéficiant d’une exemption permanente de l’impôt foncier
(édifices publics, bâtiments ruraux…) ne sont, quant à elles, pas portées sur la matrice.
Les relevés de propriétés sont aménagés pour l’inscription des références permettant
de suivre les mutations successives. Ces références sont, d’une part, l’année d’entrée (col. 1)
et de sortie (col. 3) et, d’autre part, sous les rubriques « Tiré de » (col. 2) et « Porté à (col. 4),
le numéro du compte où la propriété figurait précédemment et celui où elle a été retranscrite.
Cette dernière référence est remplacée par la mention « V. État de section » pour les
parcelles non bâties créées, supprimées ou dont la contenance a été modifiée. Il faut donc,
dans ce cas, se reporter aux états de sections sur fiches pour connaître la nature du
changement intervenu.
Sur tous ces relevés de propriétés, la dernière colonne (col. 16 pour les propriétés non
bâties, col. 13 ou 17 pour les propriétés bâties) sert à porter des observations, notamment
23 Les matrices du cadastre napoléonien étaient ainsi appelées « matrices noires ».
Cadastre rénové – Présentation du fonds
30
celles concernant les évaluations et réévaluations du revenu24
. On pourra notamment trouver
dans cette colonne la mention « R. » suivie d’une année qui permet de dater l’année de
réévaluation de la propriété considérée.
Pour les parties agglomérées des communes urbaines (pour l’arrondissement de Tours,
communes de Tours, Saint-Pierre-des-Corps et Saint-Cyr-sur-Loire), la matrice grise est
remplacée par un état de section-matrice. Ces registres, de la même taille et de la même
couleur que pour les matrices grises, sont composés de feuillets blancs établis par parcelle
rangés dans l’ordre des lettres de section puis par numéros de parcelle. Chaque feuillet
comporte :
- au recto, la situation de la propriété, la désignation du propriétaire et les
renseignements relatifs à la propriété bâtie ;
- au verso, les indications (contenance, nature de culture ou affectation, classe et
revenu) concernant la propriété non bâtie.
Des feuillets verts intercalés dans l’état de section-matrice s’appliquent aux
constructions ou parties de constructions appartenant à un propriétaire autre que celui du sol
(cas des immeubles d’habitation en particulier) ; ils sont placés immédiatement après celui qui
concerne le sol.
Contrairement aux matrices grises, les états de sections-matrices ne permettent pas de
connaître, pour un propriétaire donné, la liste des parcelles qu’il possède dans la commune.
2) Matrices mécanographiques Majic I : feuillets supprimés (1974-1979)
En 1974, le passage des services du cadastre au système Majic 1 (Mise à jour des
informations cadastrales 1) les conduit à clore les matrices grises. Les informations qu’elles
contiennent font préalablement l’objet d’un encodage, opération qui explique les nombreuses
mentions au crayon rouge figurant sur les relevés de propriétés.
Dans ce système, tous les relevés de propriété devenus périmés au début de l’année
(suppression ou ajout de parcelles, modifications du revenu ou de la contenance etc.) n’étaient
pas corrigés manuellement mais tamponnés de l’année de suppression, archivés dans une
reliure et remplacés par des relevés de propriété actualisés.
24 Pour une chronologie des différentes réévaluations, on lira en particulier Nizet Jean-Yves, « La fin des
quatre vieilles et le régime des principaux fictifs : un provisoire de longue durée », dans Etudes et document :
histoire économique et financière de la France, t. 11, 1999, p. 331-348.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
31
On ne conserve aujourd’hui que ces feuillets supprimés (de manière systématique pour
les suppressions de 1976 à 1979, pour certaines communes seulement pour les suppressions
de 1975) et il faut considérer que les relevés de propriété qui ne figurent pas dans ces volumes
n’ont pas été modifiés avant le passage aux microfiches cadastrales (1979).
Les feuillets supprimés sont classés par communes, puis par année de suppression et
par numéro communal de propriétaire. Ce numéro communal, qui remplace les numéros de
compte utilisés dans les matrices grises, comprend, d’une part, un caractère de groupe
(première lettre du patronyme, à l’exception des personnes morales et des copropriétaires pour
lesquels il est fait usage respectivement des signes + et *) et d’un numéro d’ordre au sein de
chaque groupe.
La date d’édition des feuillets figure en haut à gauche. Un volume de feuillets
supprimés en 1976 pourra renfermer des relevés édités le 1er
janvier 1974 ou le 1er
janvier
1975. En revanche, un volume de feuillets supprimés en 1979 pourra renfermer des relevés
édités les 1er
janvier 1974, 1975, 1976, 1977 ou 1978.
En l’absence de tables des comptes ou de tables alphabétiques, seules les fiches d’états
de sections permettent de faire des recherches dans ces matrices.
Ces relevés de propriétés contiennent les mêmes informations que pour les matrices
grises. Elles font l’objet d’un encodage (cf. infra pour les codes et abréviations utilisés).
3) Matrices sur microfiches (1979-2000)
A partir de 1979, pour réduire l’encombrement de la documentation, les services du
cadastre ont remplacé les matrices mécanographiques par des microfiches cadastrales. Ces
documents, réalisés par le Service de la documentation nationale du cadastre et réédités en
intégralité tous les ans, étaient ensuite diffusés auprès des Centres des impôts fonciers et des
mairies si ces dernières le souhaitaient (à défaut, un exemplaire papier de la matrice leur était
remis).
Les microfiches « RP » (relevés de propriétés) remplacent ainsi les anciens relevés de
propriété sur papier. Elles sont classées par année d’édition puis par commune et par ordre
alphabétique des propriétaires (ill. 7). Sur chaque microfiche, les relevés individuels,
constitués de la désignation complète du propriétaire ainsi que du détail de ses propriétés
bâties et non bâties, sont classés dans l’ordre des caractères de groupe (+, *, A, B, …, Z) et à
l’intérieur de chaque groupe dans l’ordre alphabétique de la désignation des propriétaires.
Chaque microfiche contient ainsi environ 250 relevés de propriétés.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
32
L’année d’édition du relevé de propriété figure en haut à gauche de chaque relevé,
dans le cadre MAJ. Les deux chiffres de l’année peuvent être suivis de la lettre N si le relevé
est créé au titre de ladite année ou de la lettre M s’il a été modifié au titre de ladite année pour
au moins une information concernant les propriétés bâties ou non bâties.
Illustration 7 : Une microfiche « Relevés de propriétés » (RP) : éléments visibles à l’œil nu
cadre ;
Les informations figurant dans le cadre « Propriétés bâties » sont les suivantes :
- col. 1 : année d’entrée au compte du propriétaire, tel qu’il est désigné dans son - col. 2 : lorsqu’il y a eu mutation, numéro communal de l’ancien propriétaire de
l’immeuble ;
- col. 3 : - à l’aplomb de « FI », le signe X signifie que le bien est publié au fichier
immobilier ;
- à l’aplomb de « PROP », C désigne un bien de communauté, E un bien propre
de l’épouse et M un bien propre du mari ;
- col. 4 : section du plan cadastral ;
- col. 5 : numéro de parcelle. Celui-ci peut être suivi de S pour un local situé dans une
construction étendue sur plusieurs parcelles, F pour un local soumis au régime de la
transparence fiscale ou C pour un local soumis au régime de la copropriété ;
Cadastre rénové – Présentation du fonds
33
Illustration 8 : Une vue de microfiche « Relevés de propriétés » (RP)
Cadastre rénové – Présentation du fonds
34
- col. 7 : les immeubles d’une nature particulière sont codifiés par les lettres U pour les
chutes d’eau ou barrages, V pour les constructions édifiées sur le domaine public, W pour les
constructions édifiées sous le domaine public, X pour les voies ferrées établies sur le terrain
d’autrui ou le domaine public et Y pour les constructions édifiées au-dessous de parcelles
cadastrales ;
- col. 8 à 15 : adresse de l’immeuble et identification du local ;
- col. 17 : nature du local. Cette information peut figurer en abrégé :
APPART Appartement
DEPEND Dépendance bâtie
DEP. COM Dépendance commerciale
ET. IND Établissement industriel
LOC. COM Local à usage commun
LOC. DIV Local divers
MAI. EXC Maison exceptionnelle
MAI. PAR Maison particulière
MAI. SOL Sol de maison
TRANSF Transformateur
- col. 21 : affectation du local. Cette information est indiquée de la manière suivante :
B Bâtiment, construction à usage industriel
C Bien non passible de la taxe d’habitation (locaux commerciaux, etc.)
H Local d’habitation
L Hôtel
P Local à usage professionnel
S Bien divers passible de la taxe d’habitation
T Terrain à usage industriel
- col. 22 : méthode d’évaluation fiscale. Les abréviations utilisées sont :
A Suivant la méthode générale (établissements industriels)
B D’après le bail
C Par comparaison
D Par voie d’appréciation directe
Cadastre rénové – Présentation du fonds
35
- col. 23 à 25 : références au procès-verbal des évaluations et indication du classement
catégoriel ;
- col. 26 : chaque fraction du local bénéficiant d’une exemption temporaire à échéance
distincte reçoit une lettre indicative ;
- col. 27 : revenu servant de base au calcul des impôts. Chaque revenu bénéficiant
d’une exonération temporaire ou permanente de taxe foncière est précédé du symbole * ;
- col. 28 : la nature de l’exonération est précisée ainsi :
AC Addition de construction bénéficiant d’une exonération temporaire
CN Construction nouvelle bénéficiant d’une exonération temporaire
EC Exonération pour la part communale
ED Exonération pour la part départementale
EP Exonération permanente
NI Non imposable
Locaux soumis à la réglementation des loyers édictés par la loi du 1er
R ou RE septembre 1948 dont le loyer réel a été retenu comme base de la taxe foncière
- col. 29 : année future d’imposition, à l’issue de la période d’exonération ;
- col. 30 : lorsqu’un local est passible de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères,
la zone de taxation est indiquée.
Beaucoup de codes et abréviations utilisés dans le cadre « Propriétés non bâties » sont
les mêmes que ceux employés dans le cadre « Propriétés bâties ». On se reportera aux
indications déjà données. Les informations figurant dans ce cadre sont :
- col. 1 et 2 : cf. col. 1 et 2 du cadre « Propriétés bâties » ;
- col. 3 : s’il existe plusieurs tarifs d’évaluation dans la commune, tarif utilisé ;
- col. 4 : cf. col. 3 du cadre « Propriétés bâties » ;
- col. 5 : section du plan cadastral ;
- col. 6 : numéro de parcelle. Celui-ci peut être suivi de P pour un bien non délimité
sur le terrain, de F pour un bien soumis au régime de la transparence fiscale ou C pour un bien
soumis au régime de la copropriété ;
- col. 10 à 12 : localisation de l’immeuble ;
- col. 13 : en cas de subdivision fiscale, lettres indicatives indiquant les subdivisions
que peut comporter une parcelle ;
Cadastre rénové – Présentation du fonds
36
- col. 14 : contenance de la parcelle. Le cas échéant, les contenances des subdivisions
fiscales sont précédées du symbole * ;
- col. 15 : les groupes et sous-groupes de culture sont indiqués ainsi :
- col. 16 : les natures de cultures spéciales sont indiquées en abrégé :
- col. 17 : classe (qualité du sol) ;
- col. 18 : revenu servant de base au calcul des impôts. Il peut être précédé du symbole
* pour une exemption temporaire ou de la lettre P pour une majoration au titre du plan
d’occupation des sols ;
- col. 19 : cf. col. 29 du cadre « Propriétés bâties » ;
Cadastre rénové – Présentation du fonds
37
- col. 20 : lorsqu’une parcelle est issue d’une division, le numéro de plan porté dans
cette colonne est celui de la parcelle primitive.
Des outils de recherche complètent ces microfiches. Outre les tables parcellaires déjà
évoquées, on trouve, pour chaque commune :
- la table des numéros communaux (microfiches « TN »), qui permet, à partir du
numéro communal d’un propriétaire, de relever sa désignation sommaire ou les indications
pour accéder à la vue de la microfiche « Relevés de propriétés » correspondante (ill. 9) ;
- la table alphabétique des propriétaires (microfiches « TA »), qui donne, pour chaque
propriétaire, son numéro communal et les indications pour accéder à la vue de la microfiche
« Relevés de propriétés » le concernant (ill. 10) ;
- la table des locaux (microfiches « TL ») ;
- les descriptifs de locaux (microfiches « DL ») ;
- la table d'accès par local (microfiches « TAL ») ;
- la table des propriétaires de locaux (microfiches « TPL ») ;
- le registre des locaux (microfiches «RL ») ;
- la liste des invariants (microfiches « LI ») ;
- les propriétés divisées en lots (microfiches « PDL »).
A partir de 1994, les tables prennent le nom de « listes » (microfiches LA, LN, LL et
LP). Leur contenu et leur organisation restent identiques.
Entre 1985 et 1990, une gestion décentralisée au niveau local des informations
cadastrales (système Majic 2) s’est substituée progressivement aux traitements de masse
centralisés effectués jusqu’alors par cinq centres régionaux d’informatique (système Majic 1).
Cadastre rénové – Présentation du fonds
38
Illustration 9 : Une vue de microfiche « Table des numéros communaux de propriétaires » (TN)
Cadastre rénové – Présentation du fonds
39
Illustration 10 : Une vue de microfiche « Table alphabétique des propriétaires » (TA)
Cadastre rénové – Présentation du fonds
40
D / Les autres types de documents
Outre ces documents qui forment l’essentiel de la documentation cadastrale, on
conserve des documents plus techniques :
- réglementation ;
- documents récapitulatifs statistiques ;
- matrices de taxes foncières : conformément à la circulaire 89-6, seules les années en
-5 ont été systématiquement conservées : 1975 (sur papier), 1985 et 1995 (sur microfiches).
Pour l’arrondissement de Tours, les microfiches correspondantes pour les années 1986-1989,
1996 et 1998-2000 ont également été conservées ;
- dossiers par opération : ces dossiers techniques permettent de connaître les modalités
et les conditions de levés des plans parcellaires ;
- relevés parcellaires : ces documents, d’un faible intérêt historique, sont directement
liés aux opérations de rénovation du cadastre ;
- répertoire alphabétique des propriétaires par communes : ces documents, dont il ne
reste que quelques exemplaires, permettent de faire le lien entre le cadastre rénové et le
cadastre napoléonien25
;
- procès-verbaux de remembrement : il s’agit de copies de documents produits par la
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt, mais qui ne se trouvent pas dans le
fonds d’archives de ce service.
25 Les informations figurant dans ces petits calepins sont les suivantes :
- col. 1 : n° d’ordre du propriétaire dans le répertoire ;
- col. 2 : désignation du propriétaire ;
- col. 3 : numéro de folio de l’ancienne matrice des propriétés non bâties (matrices noires) ;
- col. 4 : numéro de compte dans la matrice grise ;
- col. 5 : ? ;
- col. 6 : numéro de case de l’ancienne matrice des propriétés bâties (matrices noires).
Par ailleurs, dans les matrices des propriétés non bâties du cadastre napoléonien, on peut noter, à côté du
numéro de folio, un numéro au crayon. Il correspond au numéro d’ordre du propriétaire dans le répertoire
alphabétique (col. 1).
Cadastre rénové – Présentation du fonds
41
3.2. – Évaluation, tris et éliminations :
L’archivage de la documentation cadastrale est encadré par l’instruction
DAF/DPACI/RES/2009/009 du 14 avril 2009, modifiée par l’instruction
DAF/DPACI/RES/2009/021 du 25 septembre 2009. Ces instructions de tris ont mis à jour la
circulaire AD 89-6 du 20 novembre 1989 qui s’appliquait auparavant.
Ce sont ces textes qui ont été appliqués lors des opérations de collecte auprès des
centres des impôts fonciers. Les documents éliminables en vertu de ces textes l’ont été par les
services versants. Un bordereau d’élimination a été notamment délivré au CDIF de Tours le
15 octobre 2009 pour l’élimination de 22 ml de documents et 3 meubles verticaux de plans.
Par ailleurs, les calques clichés conservés aux Archives départementales (versement
907 W) ont été détruits en 2009, comme le permet l’instruction du 25 septembre 2009.
Lors des opérations de classement des plans de l’arrondissement de Tours, des copies
sur papier de plans de conservation de cet arrondissement, conservées aux Archives
départementales mais non cotées et non identifiées comme telles jusqu’alors, ont fait l’objet
d’un travail de tri et de classement. Les plans qui comblaient des lacunes rencontrées dans les
plans minutes de conservation ont été conservés et ont reçu le numéro de versement 2032 W.
Lors du traitement des versements 1983 W à 1988 W, les éliminations ont porté
exclusivement sur des plans préparatoires et des tirages de plans réutilisés comme sous-
chemises.
Le versement 1351 W du 5 juillet 1996 (exemplaires diazoïques des microfiches
cadastrales de l’arrondissement de Tours) a été éliminé suite au versement des exemplaires
argentiques (versement 1964 W). On a cependant pris soin de conserver les exemplaires
diazoïques lorsque les exemplaires argentiques (microfiches noires) ne l’avaient pas été.
Aucune élimination n’a été effectuée dans la documentation cadastrale littérale sur
papier. Certaines lacunes ont été constatées : pour l’arrondissement de Tours n’ont ainsi pas
été conservées les fiches d’états de sections pour les bâtiments ruraux (d’un intérêt très limité
du reste) ainsi que les états de sections sur listes (1980-1989).
3.3. – Accroissements :
Ce fonds n’est pas clos : il est prévu que les CDIF de Chinon et de Loches versent,
comme celui de Tours, la documentation cadastrale dont ils n’ont plus l’usage : plans minutes,
Cadastre rénové – Présentation du fonds
42
matrices mécanographiques (1974-1979) et microfiches cadastrales de plus de 10 ans pour ces
deux centres, états de sections sur fiches et sur listes pour le centre de Loches.
3.4. – Mode de classement :
Conformément à la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998, toutes les archives du
cadastre rénové ont été classées en série W, y compris celles antérieures à 1940. Lors des
différents versements, on a pris soin d’attribuer des numéros de versement distincts pour des
typologies différentes.
Ce répertoire entend présenter méthodiquement les archives du cadastre rénové. Une
première partie présente la documentation conservée par commune, dans l’ordre suivant :
- plans (originaux-minutes d’abord, plans minutes de conservation ensuite) ;
- états de sections (sur fiches puis, le cas échéant, sur listes) ;
- matrices cadastrales (matrices grises (jusqu’en 1974) puis matrices
mécanographiques (1974-1979)).
Lorsque cette présentation n’était pas possible en raison du système de cotation
adopté, on a présenté la documentation archivée par arrondissement. Cette organisation
concerne les microfiches cadastrales (à partir de 1979), rééditées chaque année, les documents
statistiques et la documentation technique (dossiers des opérations et procès-verbaux de
remembrement notamment).
Enfin, quelques documents n’ont pas pu prendre place dans cette organisation, dans la
mesure où ils concernent tout le département ; ils ont été placés en tête, sous l’intitulé
« Documentation cadastrale générale ».
Cadastre rénové – Présentation du fonds
43
4. CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION
4.1. – Conditions d'accès :
Compte tenu des dispositions des articles L 213-1 et L 213-2 du Code du patrimoine
(modifié par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008), l’ensemble des plans, des états de sections
et de la documentation technique est librement communicable.
Conformément au Code du patrimoine et aux avis de la Commission d’accès aux
documents administratifs (CADA)26
, un délai de 50 ans s’applique en revanche pour les
matrices cadastrales (matrices grises et microfiches cadastrales) car les dates et lieux de
naissance des propriétaires figurent sur ces documents. Pour les matrices de moins de 50 ans,
deux cas de figure peuvent ainsi se présenter :
- le propriétaire d’une parcelle souhaite consulter le relevé de sa parcelle : il a droit à
l’intégralité du relevé, sous réserve de justifier de son état de propriétaire (présenter un titre de
propriété) ;
- un tiers souhaite consulter le relevé d’une parcelle : il a le droit de prendre
connaissance des informations ne touchant pas à la vie privée du propriétaire. Sont exclues les
indications de la date et du lieu de naissance du propriétaire et le motif d’exonération fiscale
s’il en existe un.
Dans ce dernier cas, la communication est alors différée pour permettre au personnel
des Archives d’occulter les mentions incommunicables.
N.B. : Ce délai ne s’applique pas pour la consultation des matrices mécanographiques
sur lesquelles ne figure aucune information d’état civil.
4.2. – Conditions de reproduction :
Tous les documents librement communicables peuvent être librement reproduits. 4.3. – Langue et écriture des documents :
Tous les documents sont en français.
26 Cf., en particulier, parmi les avis les plus récents, les avis 20093266 (séance du 22/10/2009) et 20080696
(séance du 07/02/2008). On pourra aussi se reporter à la décision Altimir du Conseil d'Etat datée du 12 juillet
1995.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
44
4.4. – Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :
Les supports rencontrés dans ce fonds sont variés : les plans originaux les plus anciens
(plans de rénovation de 1932 à 1935) sont sur calques végétaux, souvent en mauvais état
(pliés et scotchés). Le calque a été abandonné à partir de 1934 au profit du papier. Ces
feuilles, fréquemment utilisées par les services du cadastre, sont souvent déchirées : elles sont
à manipuler avec précaution. Dans les années 1960 et 1970, un papier renforcé d’une feuille
d’aluminium, appelé « papier armé », a été utilisé pour les plans originaux de rénovation et de
remembrement, à la place des papiers habituels. Ces plans sont donc extrêmement résistants et
quasiment indéchirables, mais aussi plus lourds.
Les plans minutes de conservation sont sur papier dès le début des années 1930.
Toutefois le papier utilisé n’est pas d’une grande solidité et ces plans sont dans des états de
conservation variables. De manière générale, les plans des communes importantes, très
sollicités, sont les plus abîmés. Certains ne sont pas communicables en raison de leur état trop
dégradé. Seul le papier utilisé à partir de la fin des années 1960 est plus résistant et a permis
une meilleure conservation de ces documents.
A partir de la fin des années 1970, le polyester a remplacé le papier : entre 1979 et
1986, tous les plans de conservation ont été réédités sous forme de feuilles polyester. A partir
de cette époque, ce même support, léger et solide, a été utilisé, à la place du papier, pour les
plans originaux de remembrement et de remaniement.
Il faut noter que tous ces plans sont d’une taille importante (format « grand aigle »,
soit 105 x 75 cm) : il conviendra d’en tenir compte lors de leur manipulation ou de leur
reproduction.
La documentation cadastrale littérale est, quant à elle, sur papier jusqu’en 1979. Les
états de sections de la date de rénovation à 1979 se présentent sous la forme de fiches au
format 13,5 x 21 cm. Celles-ci sont d’un carton de plus ou moins bonne qualité : jusque vers
1950 environ, le carton utilisé est assez fin, de sorte que les fiches ont tendance à se tordre si
elles ne sont pas suffisamment serrées. A partir de cette date, le carton utilisé est plus rigide.
Les fiches d’états de sections de l’arrondissement de Tours ont été laissées dans leurs meubles
d’origine, tandis que celles de l’arrondissement de Chinon ont été reconditionnées en boîtes
d’archives.
Les matrices cadastrales sont des registres papier, au format 36 x 26 cm pour les
matrices grises, d’un format plus grand pour les matrices mécanographiques.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
45
A partir de 1979, les microfiches ont remplacé cette documentation papier. La
consultation et la reproduction de ces microfiches cadastrales nécessitent l’utilisation d’un
appareil particulier.
4.5. – Autres instruments de recherche :
Bordereaux de versement.
Cadastre rénové – Présentation du fonds
46
5. CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION
Ce répertoire méthodique a été réalisé entre juin et décembre 2010 par Romain Le
Gendre, conservateur stagiaire du patrimoine, sous la direction de Bérangère Fourquaux,
conservateur du patrimoine, avec la participation de Jean-Michel Robinet, Jean-Pierre
Pihouée et Mickaël Beigneux.
La rédaction de l'instrument de recherche suit les normes ISAD(G) et ISAAR(CPF).
47
BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES SPÉCIFIQUES AU DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE
(GÉOGRAPHIE ET ORGANISATION ADMINISTRATIVE)
CARRÉ DE BUSSEROLLE Jacques-Xavier, Dictionnaire géographique, historique et
biographique d'Indre-et-Loire et de l'ancienne province de Touraine, Tours : Rouillé-
Ladevèze, 1878-1884 (6 t), rééd. Mayenne : J. Floch, 1966, rééd. Mayenne : J. Floch,
1977 et rééd. Mayenne : Imprimerie de la Manutention, 1988 (6 t. en 3 vol.).
Des paroisses de Touraine aux communes d'Indre-et-Loire : la formation des territoires, dir.
Élisabeth Zadora-Rio, Tours : FERAC, 2008 (Supplément à la Revue archéologique
du Centre de la France, 34) [Ursulines, 4° 1542].
GORRY Jean-Michel, Paroisses et communes de France : dictionnaire d’histoire
administrative et démographique. 37, Indre-et-Loire, Paris : Ed. du Centre national de
la recherche scientifique, 1985 [Chambray, Usuels 8° B 428 et Ursulines, 8° 2649
Usuels H + d ou 8° ABCD 0117].
OUVRAGES SUR LE CADASTRE RÉNOVÉ
De l’estime au cadastre en Europe : les systèmes cadastraux aux XIX
e et XX
e siècles :
colloque des 20 et 21 janvier 2005, dir. Florence Bourillon et Pierre Clergeot et
Nadine Vivier, Paris : Comité pour l’histoire économique et financière de la France,
2008 [Ursulines, 8° 3776].
Direction générale des impôts, Le cadastre français, Paris : Service de la documentation
nationale du cadastre, 1985.
HERBIN René, PEBEREAU Alexandre, Le cadastre français, Paris, F. Lefebvre, 1953, et
Supplément, 1958. [Chambray, Bibliothèque professionnelle, 8°B 602/1-2]
LAVIGNE Stéphane, Le cadastre de la France, Paris : Presses universitaires de France, 1996
(Que sais-je ?).
48
Cadastre rénové – Bibliographie
MAURIN André, Le cadastre en France, Paris, CNRS, 1990. [Chambray, Bibliothèque
professionnelle, 8°B 573]
MAURIN André, Guide pratique du cadastre, Aix-en-Provence : Édilaix, 2009 (Point de droit,
15).
OUVRAGES GÉNÉRAUX SUR LA FISCALITÉ
BELTRAME Pierre, La fiscalité en France, Paris, Hachette, 1998. [Chambray, 8°B 214] BOTTIN
Michel, Histoire des finances publiques, Paris, Economica, 1997. [Ursulines, 8°2065]
BOUVIER Michel, ESCLASSAN Marie-Christine, L’administration fiscale en France, Paris :
Presses universitaires de France, 1988 (Que sais-je ?).
Direction générale des impôts, 1948-1998 : Cinquantenaire de la Direction générale des
impôts, Paris, DGI, 1998. [Chambray, 4°B 416]
NIZET Jean-Yves, « La fin des quatre vieilles et le régime des principaux fictifs : un provisoire
de longue durée », dans Etudes et document : histoire économique et financière de la
France, t. 11, 1999, p. 331-348.
ROUSTIDE René, « La modernisation des services fiscaux de 1948 à 1981 », dans Etudes et
document : histoire économique et financière de la France, t. 11, 1999, p. 265-290.
TRISTRAM Frédéric, Une fiscalité pour la croissance : la Direction générale des impôts et la
politique fiscale en France de 1948 à la fin des années 1960, Paris, Comité pour
l'histoire économique et financière de la France, 2005. [Chambray, 8°B 793]
49
RESSOURCES EN LIGNE ET SOURCES
COMPLÉMENTAIRES
RESSOURCES EN LIGNE COMPLÉMENTAIRES
La consultation des ressources à distance suivantes permettra de préparer et/ou de
compléter une recherche sur le cadastre en Indre-et-Loire :
- Service de consultation du plan cadastral de la Direction générale des finances
publiques - http://www.cadastre.gouv.fr.
- Système d’information graphique du Conseil général d’Indre-et-Loire -
http://cadastre.cg37.fr (accès réservé)
- Institut géographique nationale (IGN), Geoportail - http://www.geoportail.fr
Le site Geoportail permet de visualiser, parmi d’autres couches, le plan cadastral.
SOURCES COMPLÉMENTAIRES
Archives du ministère de l’économie et des finances conservées au Centre des
archives économiques et financières (Savigny-le-Temple)
B 50511 Organisation des services extérieurs du cadastre (1958-1971) : implantation des
circonscriptions du cadastre et des conservations des hypothèques, mise en
place d’un bureau excentré du cadastre, tableau présentant la nature et la
superficie des locaux nécessaires aux besoins du service : départements de
l’Ain à la Loire-Atlantique.
50
Cadastre rénové – Sources complémentaires
B 42136 Réorganisation des services extérieurs de la direction des impôts, contributions
directes et cadastre (1930-1960) : états du classement des bureaux, situation
des effectifs, rapports des directeurs départementaux sur le fonctionnement
des services, cartes géographiques du département, correspondance :
départements de l’Indre et de l’Indre-et-Loire.
Z 11600-11606 Création des services fonciers et réforme du cadastre (1963-1976).
Direction générale des contributions directes, 2ème division :
B-0065689/1 Réorganisation des services extérieurs de la direction générale des impôts
dans les départements, implantations des nouvelles structures et des emplois
dans le département de l'Indre et Loire (37), plan de réorganisation (1947-
1963) ; réforme du services des contributions indirectes (1965-1972) ;
installation du centre départemental d'assiette (1968-1970) ; services des
contributions directes et enregistrements (1950-1968) ; réorganisation du
réseau comptable (1969-1971) : notes, cartes, tableaux, observations, procès
verbal de réunions du comité technique paritaire local, états,
correspondance, rapports.
Direction générale des impôts, service de l'administration générale :
B-0065488/1 Réorganisation des services des contributions directes et de l'enregistrement,
délimitation des services locaux et projet définitif pour certains
départements (Doubs, Drôme, Eure, Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Haute-
Garonne, Gers, Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre et Loire, Isère,
Jura, Landes, Loir-et-Cher, Loire, Haute-Loire, Loire-Atlantique, Loiret,
Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-
Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Morbihan, Moselle et
Nièvre) : notes, cartes, tableaux (1959-1969), documentation (1958-1962).
Direction du personnel et des services généraux, 3ème sous-direction :
B- 34/1 Opérations immobilières concernant l’hôtel des impôts Tours (Indre-et- Loire),
acquisition du terrain Champ Girault et construction : plans (1967- 1968).
Cadastre rénové – Sources complémentaires
51
Fonds conservés aux Archives départementales d’Indre-et-Loire
Archives de la direction départementale des contributions directes et du
cadastre :
- Cadastre napoléonien (sous-série 3 P) - Le cadastre napoléonien (plans et matrices)
est resté en vigueur jusqu’à la date de rénovation (variable selon les communes, entre 1932 et
1977). Pour la période antérieure à cette date, on consultera le cadastre dit « napoléonien »
(qualifié d’ « ancien plan » dans la documentation cadastrale rénovée).
- Procès-verbaux de délimitation de communes (3 P 1/55-63) - Ces procès-verbaux de
délimitation de communes ont été dressés dans la première moitié du XIXe
siècle. Tous les
changements de délimitations intervenus jusque dans les années 1950 figurent dans ces
dossiers.
Archives de la préfecture :
- sous-série 2 O (dossiers d’administration communale) : on trouvera dans la rubrique
« Administration générale » les dossiers concernant les délimitations des communes.
- 79 W : archives de la préfecture liées aux modifications du découpage communal
jusqu’en 1952.
On trouvera dans ce versement les articles suivants :
79 W 1 Limites communales. – Révisions foncières, modifications cadastrales :
délibérations de conseils municipaux, plans (1933-1952).
79 W 2-3 Fusions des communes, rattachement de hameaux : enquête
administrative, publication, délibérations, plans (1946-1951).
79 W 4 Dénomination des communes, modification : demande, décret
ministériel (1947-1949).
- 238 W 216-217 : contrôle des opérations de rénovation du cadastre :
238 W 216 Instruction et correspondance (1942-1962).
238 W 217 Arrêtés préfectoraux portant ouverture des travaux dans une commune
(1946-1964).
Cadastre rénové – Sources complémentaires
52
Archives des services de l’État chargés de la reconstruction :
Les services de l’État chargés de la reconstruction ont levé, après la Seconde Guerre
Mondiale, de nombreux plans topographiques, en lien avec les services du cadastre. Ces
derniers se sont appuyés sur ces travaux pour conduire leurs travaux de rénovation. Ces
plans sont conservés sous les cotes 199 W 1-31.
Parallèlement, un remembrement urbain, préalable à la reconstruction, a été mis en
place. Celui-ci s'est fait presque uniquement par voie d'associations syndicales de
remembrement. Le versement 302 W comprend les dossiers gérés par chacune des neuf
associations syndicales de remembrement et de reconstruction d'Indre-et-Loire. Il concerne
les communes de Chinon (302 W 1-3), Fondettes (302 W 4-6), Maillé (302 W 7-20),
Rochecorbon (302 W 21), La Riche (302 W 22-34), Saint-Cyr-sur-Loire (302 W 35-41),
Saint-Pierre-des-Corps (302 W 42-198), Tours nord (302 W 233-516) et Tours sud (302 W
517-776). La cadastre de ces communes n’ayant été rénové que dans les années 1960 ou
1970, ces dossiers permettent de connaître la situation parcellaire antérieure.
W) :
Archives des conservations des hypothèques (sous-série 4 Q et versements
Afin de retrouver l’acte notarié établissant les droits de propriété sur une parcelle, on
consultera, pour la période antérieure à 1956, les registres de transcription dans les archives
des hypothèques après avoir relevé au préalable dans la matrice cadastrale les noms de
l’ancien ou du nouveau possesseur de la parcelle ainsi que l’année de changement de
propriétaire (indiquée dans les colonnes « entrée » et/ou « sortie »). Après avoir identifié le
bureau de la conservation des hypothèques, la recherche commencera par l’établissement du
relevé de formalités à partir des registres d’ordre : consultation, dans l’ordre, de la table des
noms, de la table des prénoms et du répertoire analytique des formalités.
Ce dernier fournira les dates et typologies d’un ou plusieurs actes ayant entraîné
mutation de propriété. Si plusieurs actes sont mentionnés, on retiendra la date immédiatement
antérieure à l’année de changement de compte mentionnée dans la matrice cadastrale. Les
références de volume et d’article renvoient aux registres de transcription qui fournissent la
transcription complète de l’acte notarié fondant le droit de propriété sur la parcelle étudiée.
Pour la période postérieure à 1956, il convient de s’adresser directement aux
conservations des hypothèques.
Cadastre rénové – Sources complémentaires
53
Archives notariales (sous-série 3 E) :
On trouvera dans les minutes notariales tous les actes ayant entraîné une mutation de
propriété (ventes, donations, partages etc.)
Seules les minutes antérieures de plus de 75 ans sont versées au Archives
départementales d’Indre-et-Loire. Avant ce délai, il convient de s’adresser à l’étude notariale
dépositaire de l’acte recherché.
Archives des services fiscaux :
1335 W – Sous ce numéro de versement est conservé un fichier immobilier ouvert à la
fin du XIXe
siècle et mis à jour jusqu’au début des années 1980. Les dossiers, organisés par
numéro de rue et par numéro d’habitation, concernent la ville de Tours et son agglomération.
L’intérêt de ces dossiers réside dans les descriptions qu’ils donnent des habitations et dans
l’indication des mutations de propriétés (en particulier, nom du notaire ayant passé l’acte de
vente).
Archives des services déconcentrés de l’État chargés de l’agriculture et de
la forêt, services chargés de l’aménagement foncier et de l’équipement,
remembrement :
Pour retracer l’historique des opérations de remembrement, on consultera les
archives de la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt. Les versements 45 W,
133 W, 221 W, 898 W, 899 W, 902 W, 920 W, 993 W, 1024 W, 1060 W, 1151 W, 1204 W,
1292 W, 1318 W, 1380 W, 1456 W, 1551 W, 1624 W, 1726 W, 1776 W, 1949 W, 1950 W,
1973 W et 1992 W concernent plus particulièrement le remembrement.
Les procès-verbaux de remembrement, qui dressent une synthèse des opérations, sont
parmi les documents les plus riches en informations. Ils sont conservées dans le versement
133 W et sous les cotes 1380 W 55-66, 1624 W 43-86, 1950 W 1-21 et 94-100 et 1992 W 15-
38.
Les plans minutes établis par ces services sont, quant à eux, conservés sous les cotes
1024 W 33 et 34 et dans le versement 1571 W ; une minute de ces plans est normalement
aussi conservée par les services du cadastre.
Cadastre rénové – Sources complémentaires
54
Archives privées (série J) :
148 J – Fonds Normandeau (1925-1980). – Ce fonds, très bien conservé, d’un
géomètre-expert de Bléré pourra être utile pour comprendre l’organisation et le
fonctionnement de cette profession.
Archives communales
Sous-série 1 G (Contributions directes, jusqu’en 1982) et série W (classement continu
à partir de 1982). – On pourra trouver dans les archives de chaque commune, sous ces séries
du cadre de classement, des copies des documents produits par les centres des impôts
fonciers (tirages du plan minute de conservation, états de sections et matrices sur papier ou
microfiches) ainsi que toutes les archives liées aux opérations de rénovation du cadastre et de
remembrement.
Bibliothèque nationale de France, Département des cartes et plans
Le département des cartes et plans de la Bibliothèque nationale de France conserve de
nombreux plans topographiques établis après par les services du ministère de la reconstruction
puis du ministère de la construction, de 1944 aux années 1960. L’intérêt de ces plans est
d’indiquer précisément les reliefs (information ne figurant pas sur les plans du cadastre).
Pour l’Indre-et-Loire, on compte 46 ensembles de plans topographiques qui se
répartissent ainsi :
Auteur/Commanditaire Commune(s) concernée(s) Date Cote
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Amboise 1947 GE AA- 1916
Ministère de la construction Amboise 1965 GE B-11875
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Azay-le-Rideau 1949 GE B- 7928
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Azay-le-Rideau 1950 GE BB- 935
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Beaulieu-lès-Loches 1955 GE B- 8944
Ministère de la construction Bléré et La Croix-en-Touraine 1965 GE B-12041
Cadastre rénové – Sources complémentaires
55
Auteur/Commanditaire Commune(s) concernée(s) Date Cote
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Bourgueil 1958 GE B- 9550
Ministère de la construction Candes-Saint-Martin 1960 GE B-20392
Ministère de la construction Candes-Saint-Martin 1959 GE C-20176
Ministère de la construction Château-Renault 1960 GE C-10047
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Chinon 1946 GE C- 16488
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Chinon 1946 GE C- 16140
Ministère de la construction Chinon 1960 GE B-10649
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Chouzé-sur-Loire 1958 GE B- 9560
Ministère de la construction [Coteau sud du Cher] 1964 GE B-11462
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Fondettes 1947 GE C- 17095
Ministère de la construction La Haye-Descartes 1966 GE B-11872
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Joué-lès-Tours 1948 GE B- 7490
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Joué-lès-Tours 1948 GE B- 7545
Ministère de la construction Joué-lès-Tours 1961-1962 GE B-11173
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme
Langeais et Cinq-Mars-la-Pile
1948
GE C- 17300
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Langeais 1949 GE C- 17734
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Langeais 1949 GE-C- 17733
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Loches 1945 GE D- 20384
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Loches 1948 GE C- 17278
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Loches 1948 GE C- 17368
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme La Membrolle-sur-Choisille 1947 GE C- 16867
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Monts 1947 GE C- 16870
Cadastre rénové – Sources complémentaires
56
Auteur/Commanditaire Commune(s) concernée(s) Date Cote
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Monts 1947 GE D- 20679
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme La Riche 1958 GE B- 9472
Ministère de la construction Richelieu 1962-1965 GE B-11350
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Rochecorbon 1947 GE D- 20683
Ministère de la reconstruction
et du logement Saint-Avertin 1958 GE B- 9317
Ministère de la reconstruction
et du logement Saint-Cyr-sur-Loire 1946-1956 GE B- 9084
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Saint-Cyr-sur-Loire 1947 GE B- 7319
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Saint-Hippolyte 1947 GE D- 20633
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Saint-Pierre-des-Corps 1944-1945 GE B- 7539
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Saint-Pierre-des-Corps 1951 GE BB- 1023
Ministère de la construction Saint-Pierre-des-Corps 1961 GE B-10868
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Sainte-Radegonde 1956 GE B- 9091
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Saint-Symphorien 1946 GE C- 16495
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme Saint-Symphorien 1956 GE B- 9087
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme
Tours
1938 [sic pour
1948 ?]
GE CC- 3876
Ministère de la construction Tours 1957-1962 GE BB-1439
Ministère de la construction Tours 1957-1963 GE BB-1435
Ministère de la reconstruction
et de l'urbanisme La Ville-aux-Dames 1951 GE B- 8416
Sources imprimées complémentaires
(2e) mise à jour de l'instruction sur la conservation du cadastre revisé en exécution de la loi
du 16 avril 1930, Annexes nos 1 et 6, S. l., 1939 [BnF, 8- F- 40818 (3)]
Cadastre rénové – Sources complémentaires
57
Bulletin officiel des contributions directes et du cadastre, Paris, 1935-1970 [BnF, 8- F- 38796
(1935-1959) et 4- F- 8988 (1960-1970)]
Direction générale des impôts. Service du cadastre, Tableau des signes conventionnels
employés pour la réfection des plans cadastraux, [S.l.], 1948 [BnF, Cartes et plans,
GE F PIECE- 4648]
École nationale des impôts, Notice sur le cadastre, les mutations foncières, la conservation
cadastrale et les travaux des tournées, Paris : Impr. nationale, 1966 [BnF, 4- F- 8041
(11)]
Ministère de l'économie et des finances. Direction générale des impôts, Précis de fiscalité,
cadastre, domaine, publicité foncière puis Précis de fiscalité, Paris : Ministère de
l'économie et des finances, 1976-2005, 2 t. par an [Chambray, 8°B 696/1-2 pour
l’édition 1996 - BnF, 16- FW- 676]
Ministère des finances. Administration des contributions directes et du cadastre, Annuaire du
personnel de l'Administration des contributions directes et du cadastre, Paris, 1948-
1958, [BnF, 8- LF157- 154 (1948-1955) puis 4- LF157- 154 (1958)]
Ministère des finances. Direction des contributions directes et du cadastre, Annuaire de
l'administration des contributions directes et du cadastre, Paris : Impr. nationale,
1883-1942 [BnF, 8- LC25- 145 (5)]
Ministère des finances. Direction générale des impôts. Contributions directes et cadastre.
Service du cadastre, Notice sur l'utilisation de la planchette pour les levés à grande
échelle, [Paris] : Ministère des finances, Service du cadastre, 1949 [BnF, 4- V- 21484]
Ministère des Finances, Direction générale des contributions directes et du cadastre, 2e
division, 2e bureau, Instruction sur la conservation du cadastre mis à jour en exécution de
la loi du 16 avril 1930, [s.l.], 1930 [Paris, Fondation des sciences
politiques, 8*006.217]
Ministère des finances. Direction générale des contributions directes et du cadastre. 2e
division. 2e bureau et Service du cadastre, Instruction sur la revision exceptionnelle
des évaluations foncières des propriétés non bâties prescrite par la loi du 16 avril
1930, communes à ancien cadastre, 15 février 1939, à jour au 1er août 1942,
Bordeaux : Impr. de Delmas, 1943 [BnF, 4- LF168- 226]
59
RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE
61
DOCUMENTATION GÉNÉRALE
63
Cadastre rénové – Documentation générale
1961 W 141 Révision du cadastre. - Réglementation : notes, notices et
circulaires.
1947 - 1967
1961 W 125 Évaluations foncières des propriétés bâties et non bâties. –
Révision : tableaux et registres d'inscription des tarifs adoptés.
1949 - 1972
1961 W 142 Statistiques sur le cadastre en Indre-et-Loire : tableau.
1961 W 143 Délimitation des propriétés : cours et manuel.
1740 W 49 Photographies aériennes non identifiées.
1968
1976 - 1997
[s.d.]
Plans 1983 W 135-160
1983 W 135 Tours, secteur sauvegardé : plans par zones, A (5 planches), B (6
planches) et plans topographiques (10 planches), échelle 1/500.
1974
1983 W 136 Tours Saint-Symphorien : plans des zones d'habitation et
industrielles [23 plans provenant pour partie de la société
d'économie mixte de la ville de Tours].
1983 W 137-159 Plans de la reconstruction27
1983 W 137 Amboise (12 plans).
1983 W 138 Beaulieu-lès-Loches (4 plans).
1983 W 139 Bléré - La Croix-en-Touraine (4 plans).
1983 W 140 Bourgueil (2 plans).
1983 W 141 Candes-Saint-Martin (1 plan).
1983 W 142 Chambray-lès-Tours (1 plan).
1983 W 143 Château-Renault (4 plans).
1983 W 144 Chemillé-sur-Indrois (2 plans).
1965 - 1969
[1941-1965]
1954
1965
1958
1959
1957
1959 - 1962
1946
1983 W 145 Chinon (13 plans dont 2 secteur centrale
nucléaire). 1983 W 146 Chouzé-sur-Loire (3 plans).
1983 W 147 Côteau sud du Cher (5 plans).
1983 W 148 Fondettes (1 plan).
1946-1970
0 1958
1964
27
Voir également les plans versés par la Délégation départementale du ministère de la Reconstruction et
par le Service de la coordination et de l'aménagement du territoire dans les versements 199W, 200 W, 205W et
213W.
64
Cadastre rénové – Documentation générale
1947
1983 W 149 La Haye-Descartes (1 plan). 1955
5 1983 W 150 Joué-lès-Tours (9 plans). 1948 - 1961
1983 W 151 Langeais (8 plans). 1949 - 1966
1983 W 152 La Membrolle-sur-Choisille (8 plans). 1947
1983 W 153 Monts (3 plans). 1947
1983 W 154 La Riche (6 plans). 1946 - 1958
1983 W 155 55
Saint-Avertin (7 plans). 1955
1983 W 156 Saint-Cyr-sur-Loire (13 plans). 1958 - 1966
1983 W 157 Saint-Pierre-des-Corps (27 plans). 1949 - 1950
1983 W 158 La Ville-aux-Dames (4 plans et pièces annexes).
1951 1983 W 159 Tours (104 plans), notamment :
secteur de Tours Sainte-Radegonde (7
plans) [1946-1955], Tours Saint-
Symphorien (9 plans) [1946-1956],
Groupement d'urbanisme de Tours (21
plans) [1957].
1940 - 1970
1983 W 160 Tours et La Riche : plans non datés (Tours : 1 plan, La Riche : 5
plans au 1/2000).
[s.d.]
65
DOCUMENTATION CADASTRALE PAR ARRONDISSEMENTS
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
67
ARRONDISSEMENT DE CHINON
Documentation générale
1792 W 1 Cadastre. – Travaux : statistiques.
1978 -1990
1961 W 140 Plans parcellaires de la déviation de la R.N. 152 : Langeais et Cinq-
Mars-la-Pile.
Matrices cadastrales : récapitulation des propriétés bâties et non bâties
1980
1792 W 2 Année 1990 (propriétés non bâties seulement).
1792 W 3-4 Année 1991.
1792 W 3 Propriétés bâties.
1792 W 4 Propriétés non bâties.
1792 W 5 Année 1992.
1792 W 6 Année 1993.
1792 W 7 Année 1994.
1792 W 2-7
1990
1991
1992
1993
1994
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
68
ARRONDISSEMENT DE LOCHES
Travaux cadastraux, contrôle : statistiques 1701 W 1-2
1701 W 1 1990-1991.
1701 W 2 1992-1994.
1990 - 1991
1992 - 1994
Répertoires alphabétiques des propriétaires et cahiers de renseignements
pour la conservation du cadastre 1701 W 3-5
1701 W 3 Abilly, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaulieu-lès-Loches, Betz-le-
Château, Bossay-sur-Claise, Bossée, Bournan, Boussay.
1930 - 1978
1701 W 4 La Celle-Guenand, Chambourg-sur-Indre, Chaumussay, Chédigny,
Ciran, Civray-sur-Esves, Cussay, Dolus-le-Sec, Draché, Esves-le-
Moutier, Ferrière-Larçon, Ferrière-sur-Beaulieu, Le Grand-
Pressigny, La Guerche, Le Liège, Louans, Marcé-sur-Esves,
Montrésor, Mouzay, Neuilly-le-Brignon, Nouans-lès-Fontaines.
1930 - 1978
1701 W 5 Orbigny, Paulmy, Perrusson, Preuilly-sur-Claise, Reignac-sur-
Indre, Saint-Hippolyte, Saint-Quentin-sur-Indrois, Villedomain.
1930 - 1978
Matrices cadastrales : récapitulation des propriétés bâties et non bâties
1701 W 6-13
1701 W 6 Année 1980.
1701 W 7-8 Année 1981.
1701 W 7 Propriétés bâties.
1701 W 8 Propriétés non bâties.
1701 W 9-10 Années 1987-1990.
1701 W 9 Propriétés bâties.
1701 W 10 Propriétés non bâties.
1701 W 11-12 Années 1991-1994 sauf 1992.
1701 W 11 Propriétés bâties.
1701 W 12 Propriétés non bâties.
1701 W 13 Année 1992.
1980
1981
1987 - 1990
1991 - 1994
1992
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
69
ARRONDISSEMENT DE TOURS
Dossiers de rénovation (1930-1972) 1961 W 114-124
1961 W 114 Ambillou (1934), Athée-sur-Cher (table de correspondance des
parcelles exclues du remembrement, [1947]), Autrèche (1930),
Auzouer (1933), Azay-sur-Cher (1957).
1930 - 1957
1961 W 115 Ballan-Miré (1934), Beaumont-la-Ronce (1936), Berthenay (1951),
Le Boulay (1934), Brèches (1935) et Bueil-en-Touraine (1932).
1932 - 1951
1961 W 116 Cerelles (1934), Chanceaux-sur-Choisille (1936), Channay-sur-
Lathan (1946), Charentilly (1931), Chargé (1938), Château-la-
Vallière (1955), Chemillé-sur-Dême (1932), Chenonceaux (1931) et
Chisseaux (1931).
1931 - 1955
1961 W 117 Cigogné (1931), Couesmes (1932), Courçay (1933), La Croix-en-
Touraine (1949), Crotelles (1930), Dame-Marie-les-Bois (1949),
Dierre (1949) et Druye (1934).
1930 - 1949
1961 W 118 Epeigné-les-Bois (1933), Epeigné-sur-Dême (1932), Esvres (1932),
La Ferrière (1931), Francueil (1932), Les Hermites (1936) et
Hommes (1933).
1931 - 1936
1961 W 119 Larçay (1958), Limeray (1933), Louestault (1931), Lublé (1931),
Lussault-sur-Loire (1953) et Luzillé (1935-1959).
1931 - 1959
1961 W 120 Marcilly-sur-Maulne (1933), Marray (1932), La Membrolle-sur-
Choisille (1933), Mettray (1932), Monnaie (1939), Montbazon
(1950), Monthodon (1934), Montreuil-en-Touraine (1932), Monts
(1935) et Morand (1931).
1931 - 1950
1961 W 121 Nazelles-Négron (1933-1972), Neuillé-le-Lierre (1934), Neuillé-
Pont-Pierre (1950 – à noter : table de correspondance avec le
cadastre napoléonien), Neuville-sur-Brenne (1932) et Neuvy-le-
Roi (1936).
1932 - 1972
1961 W 122 Noizay (1955), Notre-Dame-d'Oé (1935), Nouzilly (1948), Pocé-
sur-Cisse (1949) et Pont-de-Ruan (1949).
1935 - 1955
1961 W 123 Reugny (1953), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1937), Saint-Cyr- sur-
Loire (1970), Saint-Laurent-de-Lin (1931), Saint-Paterne- Racan
(1934) et Saint-Pierre-des-Corps (1964-1967).
1931 - 1970
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
70
1961 W 124 Sorigny (1951), Souvigné (1933), Souvigny-de-Touraine (1938),
Sublaines (1932), Truyes (1932), La Ville-aux-Dames (1957),
Villedômer (1933) et Villeperdue (1931).
1931 - 1957
Dossiers techniques de remembrement (1962-1992) 1961 W 126-132 1961 W 126 Communes traversées par l'autoroute A. 10 : Cangey, Limeray,
Nazelles-Négron, Saint-Ouen-les-Vignes (1968), Monts, Sorigny et
Villeperdue (1976).
1968 - 1976
1961 W 127 Auzouer-en-Touraine (1973), Bléré (1989), Cangey (1975),
Chambray-lès-Tours (1985) et Chargé (1969).
1969 - 1989
1961 W 128 Chisseaux (1986), Civray-de-Touraine (1988), Courçay (1962)
Courcelles (1990) et La Croix-en-Touraine (1987).
1962 - 1990
1961 W 129 Dierre (1988), Esvres (1972), Les Hermites (1985) et Larçay (1986).
1972 - 1988
1961 W 130 Montlouis-sur-Loire (1987), Montreuil-en-Touraine (1987)
et Morand (1973).
1973 - 1987
1961 W 131 Neuillé-le-Lierre (1971), Parçay-Meslay (1972), Saunay (1988) et
Sublaines (1992).
1971 - 1992
1961 W 132 Vernou-sur-Brenne (1987), Villedômer (1976) et Vouvray (1987).
1976 - 1987
Procès-verbaux de remembrement (1954-1988)28
1961 W 1-44
1961 W 1 Cigogné et Courçay : 28 septembre 1954.
1961 W 2 Saint-Branchs : 7 janvier 1955 (2 volumes).
1961 W 3 Sublaines, Chédigny, Cigogné et Bléré : 6 février 1958.
1961 W 4 Bléré et Luzillé : 12 août 1966 (3 volumes).
1961 W 5 Sorigny : 13 mars 1967.
1954
1955
1958
1966
1967
1961 W 6 Souvigny-de-Touraine, Chargé et Vallières-les-Grandes (Loir-et-
Cher) : 8 avril 1968.
1968
1961 W 7 Azay-sur-Cher, Saint-Martin-le-Beau et Esvres : 11 février 1969 (4
volumes).
1969
28 Ces procès-verbaux de remembrement sont des copies à l’usage des services du cadastre de documents
établis par la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (DDAF) et qui n’ont pas été conservés par
cette dernière administration. Les documents relatifs aux opérations de remembrement se trouvent normalement
dans le fonds de la DDAF (cf. sources complémentaires).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
71
1961 W 8 Beaumont-sur-Dême (Sarthe), Epeigné-sur-Dême, Marçon
(Sarthe), Dissay-sous-Courcillon (Sarthe) et Villedieu-le-Château
(Loir-et-Cher) : 3 novembre 1970.
1970
1961 W 9 Artannes-sur-Indre avec extension sur Monts, Ballan-Miré, Joué-
lès-Tours et Pont-de-Ruan : 14 décembre 1970 (5 volumes).
1970
1961 W 10 Thilouze avec extension sur Artannes-sur-Indre, Neuil, Pont-de-
Ruan, Saché, Saint-Épain et Villeperdue : 21 décembre 1970 (3
volumes).
1970
1961 W 11 Druye, Ballan-Miré, Savonnières, Vallères et Villandry : 25 janvier
1971.
1971
1961 W 12 Véretz avec extension sur Azay-sur-Cher et Montlouis-sur-Loire :
16 février 1971.
1971
1961 W 13 Montreuil-en-Touraine, Saint-Ouen-les-Vignes et Neuillé-le-
Lierre : 16 février 1971.
1961 W 14-15 Ambillou avec extension sur Pernay.
1961 W 14 22 février 1971.
1961 W 15 25 avril 1972.
1961 W 16 Druye : 1er août 1972.
1961 W 17 Auzouer avec extension sur Villedômer : 20 décembre 1972.
1971
1971
1972
1972
1972
1961 W 18 Rochecorbon, Saint-Laurent-en-Gâtines et Nouzilly : 9 avril 1973
(4 volumes).
1973
1961 W 19 Reugny, Neuillé-le-Lierre, Villedômer et Montreuil-en-Touraine :
29 mai 1973 (3 volumes).
1961 W 20 Veigné : 15 février 1974.
1973
1974
1961 W 21 Esvres et Chambray-lès Tours avec extension sur Saint-Avertin : 3
mai 1974 (2 volumes).
1961 W 22 Fondettes zone sud : 11 septembre 1975.
1974
1975
1961 W 23 Fondettes zone nord avec extension sur La Membrolle-sur-
Choisille et Luynes : 3 octobre 1975 (2 volumes).
1975
1961 W 24 Cangey avec extension sur Autrèche et Dame-Marie-les-Bois : 14
novembre 1975.
1975
1961 W 25 Berthenay et Saint-Genouph avec extension sur Savonnières et
Villandry : 6 juillet 1976 (1 volume).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
72
1976
1961 W 26 Saint-Pierre-de-Chevillé (Sarthe) avec extension sur Dissay-sous-
Courcillon (Sarthe), Nogent-sur-Loir (Sarthe), Saint-Christophe-
sur-le-Nais, Saint-Aubin-le-Dépeint : 3 novembre 1976.
1961 W 27 Saint-Epain avec extension sur Villeperdue : 1976.
1961 W 28 Sorigny, Monts et Villeperdue : 14 octobre 1977.
1961 W 29 Sorigny (périmètre complémentaire) : 14 octobre 1977.
1976
1976
1977
1977
1961 W 30 Saint-Ouen-les-Vignes et Limeray avec extension sur Pocé-sur-
Cisse, Cangey, Autrèche et Montreuil-de-Touraine : 31 mars 1978
(4 volumes).
1978
1961 W 31 Chançay avec extension sur Vernou-sur-Brenne et Noizay : 30
janvier 1979.
1961 W 32 Villedômer avec extension sur Crotelles : 23 février 1979.
1979
1979
1961 W 33 Céré-la-Ronde avec extension sur Epeigné-les-Bois et Le Liège :
25 janvier 1980.
1980
1961 W 34 Saint-Martin-des-Bois avec extension sur Monthodon et Les
Hermites : 6 novembre 1981.
1961 W 35 Montlouis-sur-Loire : 20 septembre 1983.
1981
1983
1961 W 36 Authon (Loir-et-Cher) avec extension sur Monthodon : 9 février
1984.
1984
1961 W 37 Monthodon avec extension sur Les Hermites, Saint-Laurent-en-
Gâtines, La Ferrière et Authon (Loir-et-Cher) : 7 février 1985.
1985
1961 W 38 Saint-Arnoult (Loir-et-Cher) avec extension sur Lavardin (Loir-et-
Cher), Monthodon et Saint-Martin-des-Bois (Loir-et-Cher) : 25
avril 1986.
1986
1961 W 39 Lublé avec extension sur Saint-Laurent-de-Lin : 23 octobre 1986.
1986
1961 W 40 Louans avec extension sur Le Louroux, Saint-Branchs et Sainte-
Catherine-de-Fierbois : 15 décembre 1986.
1961 W 41 Larçay (T.G.V.) avec extension sur Véretz : 5 janvier 1987.
1961 W 42 Rochecorbon : 6 février 1987.
1961 W 43 Dierre avec extension sur Saint-Martin-le-Beau : 9 mai 1988.
1986
1987
1987
1988
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
73
1961 W 44 Saunay avec extension sur Saint-Cyr-du-Gault (Loir-et-Cher) : 13
juin 1988.
Dossiers de remembrement urbain : associations syndicales de
1988
reconstruction et d'aménagement (1953-1960) 1961 W 136-138
1961 W 136-137 Saint-Pierre-des-Corps 1961 W 136 Division en îlots.
1961 W 137 État parcellaire.
1961 W 138 Saint Cyr-sur-Loire (1958), Tours (1960).
1953 - 1958
1959
1958 - 1960
Dossiers techniques de remaniement (1984-1994) 1961 W 133-135
1961 W 133 Amboise (1986), Chambray-lès-Tours (1984), Montreuil-en-
Touraine (1991), Saint-Roch (1989).
1961 W 134 Savonnières.
1961 W 135 Truyes (1991), Veigné (1992), Villedômer (1990).
1984 - 1991
1994
1990 - 1992
Changement de limites intercommunales entre Tours, Joué-les-Tours et
Saint-Avertin. 1961 W 139
1961 - 1965
États de sections et matrices sur microfiches (1979-2003) 1964 W 1-73
1964 W 1-2 Année 1979
1979 1964 W 1 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Saint-Paterne-
Racan) [il manque Montlouis-sur-Loire].
1964 W 2 Relevés de propriétés (de Saint-Pierre-des-Corps à
Vouvray). Table des numéros communaux.
1964 W 3-5 Année 1980 1980
1964 W 3 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Saint-Paterne-
Racan).
1964 W 4 Relevés de propriétés (de Saint-Pierre-des-Corps à
Vouvray). Table alphabétique des propriétaires.
1964 W 5 Table des numéros communaux [il manque Ambillou].
1964 W 6-8 Année 1981 1981
1964 W 6 Relevés de propriétés : communes urbaines (Amboise,
Chambray-lès-Tours, Château-Renault, Joué-lès-Tours,
Montlouis-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Saint-
Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps et Tours).
1964 W 7 Relevés de propriétés : communes rurales.
1964 W 8 Table alphabétique des propriétaires. Table des
numéros communaux. Table parcellaire.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
74
1964 W 9-10 Année 1982
1964 W 9 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Sublaines).
1982
1964 W 10 Relevés de propriétés (de Tours à Vouvray). Table
alphabétique des propriétaires. Table des locaux. Table
des numéros communaux. Table parcellaire.
1964 W 11-12 Année 1983 1983
1964 W 11 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Vouvray sauf
Saint-Pierre-des-Corps et Tours).
1964 W 12 Relevés de propriétés (Saint Pierre-des-Corps et Tours).
Table alphabétique des propriétaires. Table des locaux.
Table des numéros communaux. Table parcellaire
(communes rurales uniquement).
1964 W 13-16 Année 1984
1964 W 13 Relevés de propriétés : communes rurales.
1984
1964 W 14 Relevés de propriétés : communes urbaines (Amboise,
Chambray-lès-Tours, Château-Renault, Joué-lès-Tours,
Montlouis-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Saint-
Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps et Tours).
1964 W 15 Relevés de propriétés : communes rurales (doubles -
séries lacunaires).
1964 W 16 Table alphabétique des propriétaires. Table des locaux.
Table des numéros communaux. Table parcellaire.
1964 W 17-20 Année 1985
1964 W 17 Relevés de propriétés : communes rurales.
1985
1964 W 18 Relevés de propriétés : communes urbaines (Amboise,
Chambray-lès-Tours, Château-Renault, Joué-lès-Tours,
Montlouis-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Saint-
Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps et Tours). Table
alphabétique des propriétaires.
1964 W 19 Table des locaux. Table des numéros communaux.
Table parcellaire. Matrice de taxes foncières (rôles).
1964 W 20 Descriptif des locaux.
1964 W 21-24 Année 1986 1986
1964 W 21 Relevés de propriétés : communes urbaines (Amboise,
Chambray-lès-Tours, Château-Renault, Joué-lès-Tours,
Montlouis-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Saint-
Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps et Tours) et
communes rurales (d'Ambillou à Monthodon).
1964 W 22 Relevés de propriétés : communes rurales (de Montreuil-en-Touraine à Vouvray). Table alphabétique
des propriétaires29
. Table des locaux.
29 On trouve également les tables alphabétiques des propriétaires pour les communes de Chinon et Loches.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
75
1964 W 23 Table parcellaire. Matrice de taxes foncières (rôles).
Table des numéros communaux30
.
1964 W 24 Descriptif des locaux.
1964 W 25-28 Année 1987
1964 W 25 Relevés de propriétés : communes rurales.
1987
1964 W 26 Relevés de propriétés : communes urbaines (Amboise,
Chambray-lès-Tours, Château-Renault, Joué-lès-Tours,
Montlouis-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Saint-
Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps et Tours). Table
alphabétique des propriétaires.
1964 W 27 Table des locaux. Table des numéros communaux.
Table parcellaire. Matrice de taxes foncières (rôles).
1964 W 28 Descriptif des locaux.
1964 W 29-31 Année 1988 1988
1964 W 29 Relevés de propriétés : communes urbaines (Amboise,
Chambray-lès-Tours, Château-Renault, Joué-lès-Tours,
Montlouis-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Saint-
Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps et Tours) et
communes rurales (d'Ambillou à Monthodon).
1964 W 30 Relevés de propriétés : communes rurales (de
Montreuil-en-Touraine à Vouvray). Table des numéros
communaux. Table alphabétique des propriétaires.
Table des locaux.
1964 W 31 Table parcellaire. Matrice de taxes foncières (rôles).
1964 W 32-34 Année 1989 1989
1964 W 32 Relevés de propriétés : communes urbaines (Amboise,
Chambray-lès-Tours, Château-Renault, Joué-lès-Tours,
Montlouis-sur-Loire, La Riche, Saint-Avertin, Saint-
Cyr-sur-Loire, Saint-Pierre-des-Corps et Tours) et
communes rurales (d'Ambillou à Neuvy-le-Roi).
1964 W 33 Relevés de propriétés : communes rurales (de Noizay à
Vouvray). Table alphabétique des propriétaires. Table
des numéros communaux. Table parcellaire (communes
rurales uniquement pour ces 3 tables). Table des
locaux.
1964 W 34 Descriptif des locaux. Matrice de taxes foncières (rôles).
1964 W 35-37 Année 1990
1964 W 35 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Sublaines).
1990
1964 W 36 Relevés de propriétés (de Tours à Vouvray). Table
alphabétique des propriétaires. Table des locaux. Table
des numéros communaux.
1964 W 37 Table parcellaire. Descriptif des locaux.
30 On trouve également les tables des numéros communaux pour les communes de Chinon et Loches.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
76
1964 W 38-39 Année 1991
1964 W 38 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Sublaines).
1991
1964 W 39 Relevés de propriétés (de Tours à Vouvray). Table
alphabétique des propriétaires. Table des numéros
communaux. Table parcellaire.
1964 W 40-42 Année 1992
1964 W 40 Relevés de propriétés.
1992
1964 W 41 Table alphabétique des propriétaires. Table des locaux.
Table des numéros communaux. Table parcellaire
(collection incomplète).
1964 W 42 Descriptif des locaux.
1964 W 43-46 Année 1993
1964 W 43 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Sublaines).
1993
1964 W 44 Relevés de propriétés (de Tours à Vouvray). Table
alphabétique des propriétaires. Table des locaux. Table
des numéros communaux.
1964 W 45 Table parcellaire. Descriptif des locaux (d'Ambillou à
Rouziers).
1964 W 46 Descriptif des locaux (de Saint-Antoine-du-Rocher à
Vouvray).
1964 W 47-48 Année 1994
1964 W 47 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Sublaines).
1994
1964 W 48 Relevés de propriétés (de Tours à Vouvray). Liste
alphabétique des personnes. Liste des parcelles.
1964 W 49-52 Année 1995
1964 W 49 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Sublaines).
1995
1964 W 50 Relevés de propriétés (de Tours à Vouvray). Liste
alphabétique des personnes. Liste des invariants.
1964 W 51 Liste des locaux. Liste des numéros communaux. Liste
des parcelles.
1964 W 52 Matrice de taxes foncières (rôles). Propriétés divisées
en lots. Table d'accès par local. Table des propriétaires
de locaux.
1964 W 53-56 Année 1996 1996
1964 W 53 Relevés de propriétés : copies (collection incomplète)
et originaux (d'Ambillou à Luynes).
1964 W 54 Relevés de propriétés : collection originale de Luzillé à
Vouvray.
1964 W 55 Liste alphabétique des personnes. Liste des numéros
communaux. Liste des parcelles.
1964 W 56 Matrice de taxes foncières (rôles). Propriétés divisées
en lots. Registre des locaux.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
77
1964 W 57 Année 1997 : relevés de propriétés.
1964 W 58-61 Année 1998
1997
1998
1964 W 58 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Saint-Martin-le-
Beau).
1964 W 59 Relevés de propriétés (de Saint-Nicolas-des-Motets à
Vouvray). Liste alphabétique des personnes.
1964 W 60 Liste des numéros communaux. Matrice de taxes
foncières (rôles). Propriétés divisées en lots.
1964 W 61 Registre des locaux.
1964 W 62-65 Année 1999 1999
1964 W 62 Relevés de propriétés (d'Ambillou à Saint-Martin-le-
Beau).
1964 W 63 Relevés de propriétés (de Saint-Nicolas-des-Motets à
Vouvray). Liste alphabétique des personnes.
1964 W 64 Liste des numéros communaux. Liste des parcelles.
Matrice de taxes foncières (rôles).
1964 W 65 Registre des locaux. Propriétés divisées en lots.
1964 W 66-70 Année 2000
1964 W 66 Relevés de propriétés : collection originale.
1964 W 67 Relevés de propriétés : copies.
2000
1964 W 68 Liste alphabétique des personnes. Liste des numéros
communaux. Liste des invariants. Liste des parcelles.
1964 W 69 Matrice de taxes foncières (rôles). Table des
propriétaires de locaux. Propriétés divisées en lots.
1964 W 70 Registre des locaux.
1964 W 71 Année 2001 : relevés de propriétés ; liste alphabétique des personnes ; liste des numéros communaux ; listes des parcelles ; propriétés divisées en lots ; registre des locaux.
2001 1964 W 72 Année 2002 : relevés de propriétés ; liste alphabétique des personnes ;
liste des numéros communaux ; listes des parcelles ; propriétés divisées en lots ; registre des locaux.
2002 1964 W 73 Année 2003 : relevés de propriétés ; liste alphabétique des personnes ;
liste des numéros communaux ; listes des parcelles ; propriétés divisées en lots ; registre des locaux ; table des propiétaires des locaux.
2003
Matrices des taxes foncières (rôles) 1265 W 1340-1367
1975
1265 W 1340 Ambillou, Amboise, Artannes et Athée-sur-Cher
1265 W 1341 Autrèche, Auzouer, Azay-sur-Cher, Ballan-Miré, Beaumont-la-
Ronce et Berthenay
1265 W 1342 Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bueil-en-Touraine,
Cangey, Céré-la-Ronde et Cérelles.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
78
1265 W 1343 Chambray-lès-Tours, Chançay, Chemillé-sur-Choisille, Channay-
sur-Lathan et Charentilly
1265 W 1344 Chargé, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chemillé-sur-
Dême, Chenonceaux, Chisseaux et Cigogné.
1265 W 1345 Civray-de-Touraine, Cormery, Couesmes, Courçay, Courcelles-de-
Touraine, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Dame-Marie-les-Bois,
Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois et Epeigné-sur-Dême.
1265 W 1346 Esvres, La Ferrière, Fondettes et Francueil.
1265 W 1347 Les Hermites, Hommes et Joué-les-Tours (A-L).
1265 W 1348 Joué-les-Tours (M-Z), Larçay, Limeray, Louestault, Lublé et
Lussault-sur-Loire.
1265 W 1349 Luynes, Marcilly-sur-Maulne, Marray, La Membrolle-
sur- Choisille, Mettray et Monnaie.
1265 W 1350 Montbazon, Monthodon, Montlouis-sur-Loire, Montreuil et Monts.
1265 W 1351 Morand, Mosnes, Nazelles-Négron, Neuillé-le-Lierre, Neuillé-
Pont-Pierre, Neuville, Neuvy-le-Roi et Noizay.
1265 W 1352 Notre-Dame-d'Oé, Nouzilly, Parçay-Meslay, Pernay, Pocé-sur-
Cisse, Pont-de-Ruan et Reugny.
1265 W 1353 La Riche, Rillé, Rochecorbon et Rouziers-de-Touraine.
1265 W 1354 Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine du Rocher, Saint-Avertin,
Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.
1265 W 1355 Saint-Cyr-sur-Loire et Saint-Etienne-de-Chigny.
1265 W 1356 Saint-Genouph, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines,
Saint-Martin-le-Beau, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-
Vignes et Saint-Paterne-Racan.
1265 W 1357 Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Règle, Saint-Roch et Saunay.
1265 W 1358 Savigné-sur-Lathan, Savonnières, Semblançay, Sonzay, Sorigny,
Souvigné, Souvigny-de-Touraine et Sublaines.
1265 W 1359-1365 Tours 1265W1359-1362 Perception n° 36
1265 W 1359 A-Chaluet.
1265 W 1360 Chalumeau-Heroux.
1265 W 1361 Heroux-O.
1265 W 1362 P-Z.
1265W1363-1365 Perception n° 37
1265 W 1363 A-E.
1265 W 1364 F-Pipiou.
1265 W 1365 Pironneau-Z.
1265 W 1366 Truyes, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne, Villandry
et Villedômer.
1265 W 1367 Villebourg, La Ville-aux-Dames, Villeperdue, Villiers-au-Bouin et
Vouvray.
Relevés parcellaires (1951-1993) 1961 W 45-113
1961 W 45-52 Amboise 1986
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
79
1961 W 45
1961 W 46
1961 W 47
1961 W 48
1961 W 49
1961 W 50
1961 W 51
1961 W 52
Sociétés à Bi.
Bi à Cl.
Co à Cr.
E à G.
H à L.
M à O.
P à R.
S à Z.
1961 W 53 Azay-sur-Cher.
1961 W 54-58
Ballan-Miré
1958
1961 W 54
Copropriétaires à B.
1987
1961 W 55
1961 W 56
1961 W 57
C à F.
G à L.
M à P.
1961 W 58 Q à Z.
1961 W 59 Bléré.
1966 1961 W 60-66 Chambray-lès-Tours
1984 1961 W 60 Copropriétaires à Be.
1961 W 61 Be à C.
1961 W 62 De à Fu.
1961 W 63 Gu à Ko.
1961 W 64 L à Mo.
1961 W 65 Mo à Ri.
1961 W 66 Ri à Z.
1961 W 67-68 Joué-lès-Tours
1965 1961 W 69 Larçay (1959), Lussault (1955) et Montbazon (1951).
1951-1959 1961 W 70-71 Montlouis-sur-Loire
1962 1961 W 70 Numéros de répertoire 1-1022.
1961 W 71 Numéros de répertoire 1024-1809.
1961 W 72 La Riche.
1960 1961 W 73 Rillé.
1956
1961 W 74 Rochecorbon.
1956 1961 W 75 Saint-Avertin.
1958 1961 W 76 Saint-Étienne-de-Chigny (1960) et Saint-Roch (1990).
1960-1990
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
80
1961 W 77 Sainte-Radegonde
1963 1961 W 78-87 Savonnières
1993 1961 W 78 Sections AE, AH, AI, AO, AP, AR, AS, AT et AV.
1961 W 79 Propriétaires : A à B.
1961 W 80 Propriétaires : C à D.
1961 W 81 Propriétaires : E / F / G.
1961 W 82 Propriétaires : H / I / J / K.
1961 W 83 Propriétaires : L.
1961 W 84 Propriétaires : M / N / O.
1961 W 85 Propriétaires : P / Q.
1961 W 86 Propriétaires : R / S.
1961 W 87 Propriétaires : T / V / W / Y. Sociétés.
1961 W 88-108 Tours
1969 1961 W 88 Sections AN à AS.
1961 W 89 Sections AT à AZ. 1961 W 90 Sections BC à BO.
1961 W 91 Sections BP à BW.
1961 W 92 Sections BX à BZ.
1961 W 93 Sections CD à CK.
1961 W 94 Section CL.
1961 W 95 Sections CM à CP.
1961 W 96 Sections CR à CT.
1961 W 97 Sections CV à CW.
1961 W 98 Section CX.
1961 W 99 Sections DK à DP.
1961 W 100 Section DR.
1961 W 101 Section DS.
1961 W 102 Section DT (n° 1 à 899).
1961 W 103 Sections DT (du n°900 à la fin), DV et DY.
1961 W 104 Sections DX et DZ (n° 1 à 170).
1961 W 105 Section EH à EN.
1961 W 106 Section EO.
1961 W 107 Sections EP à ER.
1961 W 108 Section ES.
1961 W 109 Truyes (1991) et Veigné (1956, 1992).
1956-1992 1961 W 110 Véretz.
1966 1961 W 111 Vernou-sur-Brenne.
1960 1961 W 112 Villandry.
1957 1961 W 113 Vouvray.
1964
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
81
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par arrondissements
82
DOCUMENTATION CADASTRALE PAR COMMUNES
83
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
83
ABILLY (1959-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 1-4 Matrice grise
1959 – 1974
1344 W 1 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1344 W 2 Comptes actifs F-N.
1344 W 3 Comptes actifs O-Z.
1344 W 4 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
84
Plans
AMBILLOU (1936-1979)
1983 W 1, Originaux-minutes
1987 W 1 1983 W 1 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000), sections A (5 f.
- éch. 1/2500 et 1/1250), B (1 f. - éch. 1/5000), C (3 f. -
éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/5000), E (4 f. - éch. 1/2
500), F (3 f. - éch. 1/2500) et G (6 f. - 1/2500).
1987 W 1 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZW.
1984 W 1-3, Plans de conservation
1985 W 1
1936
1970
1984 W 1-3 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 1 T.A. et sections A à E : éd. 1936 avec
mises à jour jusqu'en 1979 ou 1984 (16 f.). T.A. : éd.
1972 (1 f.). Feuilles A1 à A5, C3, E1, E2 et E4 : éd.
1979 avec mises à jour jusqu'en 1984 (7 f. - A1-A2 et
A3-A4 sur une même feuille). T.A. et sections A à E :
éd. 1984 (13 f.).
1936 - 1984 1984 W 2 Sections F et G : éd. 1936 avec mises à jour
jusqu'en 1979 (9 f.) et éd. 1979 avec mises à jour
jusqu'en 1984 (9 f.).
1936 - 1984 1984 W 3 Sections ZA à ZW : éd. 1972 avec mises à
jour jusqu'en 1984 (18 f.). Section ZT : éd. 1984 (1
f.).
1972 - 1984 1985 W 1 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections B à G (1984 - 16 f.). Sections AA à AD et ZA
à ZW (2001-2002).
1984 - 2002
États de sections sur fiches 1988 W 1-3
1936-1979
1988 W 1 Sections A à D.
1988 W 2 Sections E et F.
1988 W 3 Sections G et ZA à ZW.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 1-4 Matrice grise
1936-1974 1265 W 1 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1265 W 2 Comptes actifs F-Z.
1265 W 3 Comptes supprimés 1-249.
1265 W 4 Comptes supprimés de 250 à la fin
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
85
1265 W 855-856 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
1265 W 855 1975-1977.
1265 W 856 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
86
Plans
AMBOISE (1942-2008)
1983 W 2, Originaux-minutes
1986 W 1,
1987 W 2 1983 W 2 Rénovation. Ancienne commune de Saint-Denis-Hors
(1942) : T.A. (en double - éch. 1/10000), sections A (1
f. - éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/5000 et 1/2500), C (4 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), D, feuille n° 2 (éch. 1/2500)
[la feuille n° 1 manque], E (1 f. - éch. 1/2500) et F,
feuilles n° 1 et 3 (éch. 1/2500 et 1/1250) [la feuille n° 2
manque]. Amboise (1948) : sections G (2 f. - éch.
1/1250), H (1 f. - éch. 1/2500) et I (1 f. - éch. 1/1250).
1942 - 1948
1986 W 1 Remaniement : sections AA à BL (1 f. par section -
éch. 1/1000).
1987
1987 W 2 Remembrement : sections ZA (1987) et ZB (2008).
1987 - 2008
1984 W 4-5 Plans de conservation
1985 W 2,
2032 W 1 1984 W 4-5 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 4 T.A. et sections A à C : éd. 1948 avec
mises à jour jusqu'en 1957, 1963 ou 1978 (9 f.). Section
A : éd. 1957 avec mises à jour jusqu'en 1978 (1 f). B3,
C1, C2 et C3 : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1978
(4 f.). Sections A à C : éd. 1978 avec mises à jour
jusqu'en 1979 (8 f.). T.A. et sections A et C et feuille
B3 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1987 ou 1991
(7 f.). T.A. : éd. 1972 (1 f.) et éd. 1987 (1 f.).
1948 - 1991
1984 W 5 Sections D à I : éd. 1948 avec mises à jour
jusqu'en 1963 ou 1978 (10 f.). Sections D, F, H, I et
feuille G1 : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1978
(8 f.). Sections D à I : éd. 1978 avec mises à jour
jusqu'en 1978 (10 f.) et éd. 1979 avec mises à jour
jusqu'en 1987 (10 f.).
1948 - 1987
1985 W 2 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles B1 et
B2 (1979). T.A., feuilles A, C1, D2, E, F1, F3, H et
sections AA à AZ et BA à BM (1987). Section ZA
(1990). Feuille B3 (1991).
1979 - 1991
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
87
2032 W 1 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1978 (1 f.).
1978
États de sections sur fiches 1988 W 4-9
1988 W 4 Sections A et B.
1988 W 5 Section C (n° 1 à 2299).
1988 W 6 Section C (n° 2300 à 4479).
1988 W 7 Sections D et E.
1988 W 8 Sections F à G (n° 400).
1988 W 9 Sections G (n° 401) à I.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 5-26 Matrice grise31
1942 - 1979
1942 - 1979
1942 - 1979
1942 - 1979
1942 - 1979
1948 - 1979
1942-1974
1265 W 26 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs de
personnes morales.
1265 W 5 Comptes actifs A - Bez.
1265 W 6 Comptes actifs Bi - Buz.
1265 W 7 Comptes actifs Ca - Col.
1265 W 8 Comptes actifs Com - Dou.
1265 W 9 Comptes actifs Dr - Gan.
1265 W 10 Comptes actifs Gar - Guy.
1265 W 11 Comptes actifs H - Led.
1265 W 12 Comptes actifs Lef - Mae.
1265 W 13 Comptes actifs Mas - O.
1265 W 14 Comptes actifs P.
1265 W 15 Comptes actifs Q - Saz.
1265 W 16 Comptes actifs Sch - Z.
1265 W 17 Comptes supprimés 3-400.
1265 W 18 Comptes supprimés 401-799.
1265 W 19 Comptes supprimés 800-1150.
1265 W 20 Comptes supprimés 1151-1480.
1265 W 21 Comptes supprimés 1481-1760.
1265 W 22 Comptes supprimés 1761-2220.
1265 W 23 Comptes supprimés 2221-3200.
1265 W 24 Comptes supprimés 3201-3902.
1265 W 25 Comptes supprimés 3903-5173.
1265 W 857-868 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
31 La matrice est ouverte en 1942 pour la rénovation du cadastre de Saint-Denis-Hors. Elle est complétée en
1948, année de rénovation du cadastre d'Amboise (commune à laquelle Saint-Denis-Hors avait été rattachée en
1946).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
88
1265 W 857-859 Année 1976 1974 – 1976
1265 W 857 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A.
1265 W 858 Comptes B-G.
1265 W 859 Comptes H-Z.
1265 W 860-862 Année 1977 1974 – 1977
1265 W 860 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-C.
1265 W 861 Comptes D-L.
1265 W 862 Comptes M-Z.
1265 W 863-865 Année 1978 1974 – 1978
1265 W 863 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-C 239.
1265 W 864 Comptes C 270-L.
1265 W 865 Comptes M-Z.
1265 W 866-868 Année 1979 1974 – 1979
1265 W 866 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-C 239.
1265 W 867 Comptes C-259-L 38.
1265 W 868 Comptes L 58-Z.
Photographies aériennes : 9 clichés. 1740 W 1
1949
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
89
ANCHÉ (1972-1989) États de sections
1792 W 8-10, États de sections sur fiches
310, 445 1972 - 1979 1792 W 8-10 Fiches parcellaires
1792 W 8 Sections AB à AD (n° 92).
1792 W 9 Sections AD (n° 93) à AK.
1792 W 10 Sections AL à AM.
1792 W 310 Fiches supprimées.
1792 W 445 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 1 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 1-2 Matrice grise
1980 - 1989
1972 - 1974
1270 W 1 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 2 Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
90
ANTOGNY-LE-TILLAC (1969-1989) États de sections
1792 W 11-13, États de sections sur fiches
311, 446 1969 - 1979 1792 W 11-13 Fiches parcellaires
1792 W 11 Sections AB à AE.
1792 W 12 Sections ZA à ZN.
1792 W 13 Sections ZO à ZP.
1792 W 311 Fiches supprimées.
1792 W 446 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 2 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 3-5 Matrice grise
1980 - 1989
1969 - 1974
1270 W 3 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1270 W 4 Comptes actifs E-O.
1270 W 5 Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
91
ARTANNES-SUR-INDRE (1936-1985) Plans
1983 W 3, Originaux-minutes
1987 W 3 1983 W 3 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (1 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500), E (2 f. - éch. 1/2500 et
1/1250), F (2 f. - éch. 1/2500), G (1 f. - éch. 1/2500) et
H (2 f. - éch. 1/2500).
1987 W 3 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZT.
1984 W 6-7, Plans de conservation
1985 W 3,
2032 W 2
1936
1972
1984 W 6-7 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1936 - 1985 1984 W 6 T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec
mises à jour jusqu'en 1964 ou 1980 (12 f.). T.A.,
sections C et E et feuille D2 : 2e éd. 1964 avec mises à
jour jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). T.A. et
sections A à D et F : éd. 1980 avec mises à jour
jusqu'en 1985 (10 f. - T.A. en deux versions).
1984 W 7 Sections G et H : éd. 1936 avec mises à
jour jusqu'en 1964 (3 f.), 2e éd. 1964 avec mises à
jour jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 (3 f.). Sections
ZE, ZN et ZR : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en
1980 (3 f.). Sections ZA à ZT : 2e éd. 1980 avec mises
à jour jusqu'en 1985 (16 f.).
1985 W 3 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles E1 et
E2 (1980). T.A., feuilles B2, D1, D2, F1, F2, G, H1,
H2 et sections ZA à ZT (1985).
1980 – 1985
2032 W 2 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Feuille D1 : éd. 1964. Sections ZA à
ZD, ZH, ZM, ZO, ZP, ZS et ZT : éd. 1972. Sections ZI
à ZL : éd. 1973. T.A. et feuilles F1 et F2 : éd. 1979. (17
f.).
1964 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 10-12
1988 W 10 Sections A à E.
1988 W 11 Sections F à H et ZA à ZK.
1936 - 1979
1936 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
92
1988 W 12 Sections ZL à ZT.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 27-33 Matrice grise
1972 - 1979
1936 - 1974
1265 W 27 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bl.
1265 W 28 Comptes actifs Bo Fi.
1265 W 29 Comptes actifs Fo - K.
1265 W 30 Comptes actifs L - Pe.
1265 W 31 Comptes actifs Pi - Z. Comptes supprimés 1-130.
1265 W 32 Comptes supprimés 134-450.
1265 W 33 Comptes supprimés de 451 à la fin.
1265 W 869-870 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 869 1977-1978.
1265 W 870 1976 et 1979.
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
93
ASSAY (1938-1989) États de sections
1792 W 14-15, États de sections sur fiches
312, 447 1938 – 1979 1792 W 14-15 Fiches parcellaires
1792 W 14 Sections A à B (n° 360).
1792 W 15 Sections B (n° 361) à D et ZA.
1792 W 312 Fiches supprimées.
1792 W 447 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 3 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 6-7 Matrice grise
1980 - 1989
1938 - 1974
1270 W 6 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-P.
1270 W 7 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
94
ATHÉE-SUR-CHER (1947-2006) Plans
1983 W 4, Originaux-minutes
1987 W 4 1983 W 4 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), E (2 f. - éch.
1/2500), F (2 f. - éch. 1/2500), G (2 f. - éch. 1/2500) et
H (2 f. - éch. 1/2500).
1947
1987 W 4 Remembrement : sections ZA (1966), ZB à ZY et YM
(2006).
1966 – 2006
1984 W 8, Plans de conservation
1985 W 4 1984 W 8 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à H : éd. 1953 avec mises
à jour jusqu'en 1966, 1978 ou 1984 (18 f.). T.A., feuille
F2 et section ZA : éd. 1966 avec mises à jour jusqu'en
1984 (3 f.). Feuilles C1 et D1 : éd. 1978 avec mises à
jour jusqu'en 1984 (2 f.). Feuille G2 : éd. 1984 avec
mises à jour jusqu'en 1998 (1 f.).
1953 – 1998
1985 W 4 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., sections
A à F, feuille G1 et sections H et ZA (1984 - 18 f.).
Feuille G2 (1998).
1984 - 1998
États de sections sur fiches32
1988 W 13-16
1947 - 1979
1988 W 13 Section A.
1988 W 14 Sections B à C.
1988 W 15 Sections D à F.
1988 W 16 Sections G, H et ZA.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 34-40 Matrice grise 1265 W 34 Ancienne matrice supprimée suite à remembrement :
comptes actifs A-W.
1947 - 1952
32
Une table de correspondance avec le cadastre napoléonien est conservée avec le dossier de rénovation,
sous la cote 1961 W 114.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
95
1265 W 35 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bo.
1265 W 36 Comptes actifs Br - Ga.
1265 W 37 Comptes actifs Ge - Ma.
1265 W 38 Comptes actifs Me - Z.
1265 W 39 Comptes supprimés 1-400.
1265 W 40 Comptes supprimés de 401 à la fin.
1953 - 1974
1953 - 1974
1953 - 1974
1953 - 1974
1947 - 1974
1947 - 1974
1265 W 871-873 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 871 1976 et 1977 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-C).
1974 - 1977 1265 W 872 1977 (D-V) et 1978 (personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-J).
1265 W 873 1978 (L-V) et 1979.
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
96
AUTRÈCHE (1932-1983) Plans
1983 W 5, Originaux-minutes
1987 W 5 1983 W 5 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (4 f. - éch. 1/2500) et C (4 f. - éch.
1/2500).
1932
1987 W 5 Remembrement : sections ZA et ZB (1968), ZB (1970)
et ZC (1971).
1984 W 9, Plans de conservation
1985 W 5,
2032 W 3
1968 - 1971
1984 W 9 Minutes de conservation. - Sections A à C : éd. 1932
avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (11 f.). T.A. :
éd. 1941 (1 f.). Section A et feuilles B1 et B3 : éd. 1965
avec mises à jour jusqu'en 1974 ou 1982 (5 f.). T.A.,
A1, A2 et ZC : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en
1982 (4 f.). Sections ZA et ZB et feuilles C2 et C4 : éd.
1977 avec mises à jour jusqu'en 1982 (4 f.). Feuilles B2
et B4 et section C : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en
1983 (6 f.).
1932 - 1983
1985 W 5 Minutes de conservation sur polyester. - T.A et sections
A à C et ZA à ZC (15 f.).
1983
2032 W 3 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1977 (1 f.).
1977
États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZC 1988 W 17
1932 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 41-42 Matrice grise
1932 - 1974
1265 W 41 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
1265 W 42 Comptes supprimés.
1265 W 874 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
97
AUZOUER-EN-TOURAINE (1934-1988) Plans
1983 W 6, Originaux-minutes
1987 W 6 1983 W 6 Rénovation : T.A. (2 f. - éch. 1/20000 et 1/10000),
sections A (3 f. - éch. 1/2500), B (4 f. - éch. 1/2500 et
1/625), C (4 f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500), E
(2 f. - éch. 1/2500) et F (3 f. - éch. 1/2500).
1934 1987 W 6 Remembrement : sections ZA à ZY et YA à YE (1974)
et YH à YM (1987).
1984 W 10-11 Plans de conservation
1985 W 6,
2032 W 4
1974 - 1987
1984 W 10-11 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 10 T.A. et sections A à F : éd. 1934 avec
mises à jour jusqu'en 1962 (20 f.). Feuilles A1, A3, B2,
B3, B4, C2, C3, D1, D3, F2 et F3 : éd. 1962 avec mises
à jour jusqu'en 1974 (11 f.). Feuilles A1, B1 à B4 et
F1 : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1983 (5 f. - B1
et F1 sur une seule feuille). T.A. : éd. 1983 (1 f.).
1934 - 1983 1984 W 11 Sections ZA à ZY et YA à YE : éd.
1974 avec mises à jour jusqu'en 1983 (25 f.). Sections
ZI à ZN et ZR : éd. 1983 (6 f.).
1974 - 1983 1985 W 6 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A, B2
à B4 et F1 et sections ZA à ZY et YA à YE (1983).
T.A. et sections YH à YM (1988).
1983 - 1988 2032 W 4 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1974 (1 f.).
États de sections sur fiches : sections A à F, YA à YE et ZA à ZY
1974
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 43-46 Matrice grise
1988 W 18
1934 - 1979
1934 - 1974
1265 W 43 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 44 Comptes actifs G - Re.
1265 W 45 Comptes actifs Ri - Z. Comptes supprimés 1-174.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
98
1265 W 46 Comptes supprimés de 175 à la fin.
1265 W 875 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
99
AVOINE (1955-1989) États de sections
1792 W 16-19 États de sections sur fiches
313-314, 448 1955 - 1979 1792 W 16-19 Fiches parcellaires
1792 W 16 Sections AB à AC (n° 367).
1792 W 17 Sections AC (n° 379) à AI.
1792 W 18 Sections AK à AN (n° 271).
1792 W 19 Section AN (n° 272 à 1241).
1792W313-314 Fiches supprimées.
1792 W 313 Sections AB à AK.
1792 W 314 Sections AL à AN.
1792 W 448 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 4 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 8-14 Matrice grise
1980 - 1989
1955 - 1974
1270 W 8 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 9 Comptes actifs C-Fl.
1270 W 10 Comptes actifs Fo-Leg.
1270 W 11 Comptes actifs Lem-Pa.
1270 W 12 Comptes actifs Pe-Z.
1270 W 13 Comptes supprimés 1-600.
1270 W 14 Comptes supprimés 601 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
100
AVON-LES-ROCHES (1972-1989) États de sections
1792 W 20-22, États de sections sur fiches
315, 449 1972 – 1979 1792 W 20-22 Fiches parcellaires
1792 W 20 Sections AB à AE et ZA à ZE (n° 77).
1792 W 21 Sections ZE (n° 78) à ZP (n° 51).
1792 W 22 Sections ZP (n° 52) à ZT.
1792 W 315 Fiches supprimées.
1792 W 449 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 5 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 15-17 Matrice grise
1980 - 1989
1972 - 1974
1270 W 15 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 16 Comptes actifs C-L.
1270 W 17 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
101
AVRILLÉ-LES-PONCEAUX (1938-1989) États de sections
1792 W 23-25, États de sections sur fiches
316, 450 1938 - 1979 1792 W 23-25 Fiches parcellaires
1792 W 23 Sections A à B (n° 338).
1792 W 24 Sections B (n° 339) à D (n° 392).
1792 W 25 Sections D (n° 393) à E.
1792 W 316 Fiches supprimées.
1792 W 450 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 6 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 18-20 Matrice grise
1980 - 1989
1938 - 1974
1270 W 18 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1270 W 19 Comptes actifs M-Z.
1270 W 20 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
102
AZAY-LE-RIDEAU (1958-1989) États de sections
1792 W 26-32, États de sections sur fiches
317, 451 1971 - 1979 1792 W 26-32 Fiches parcellaires
1792 W 26 Sections AB à AD (n° 182).
1792 W 27 Sections AD (n° 183) à AH (n° 289).
1792 W 28 Sections AH (n° 290) à AR (n° 128).
1792 W 29 Sections AR (n° 129) à AY (n° 73).
1792 W 30 Sections AY (n° 74) à BE (n° 127).
1792 W 31 Sections BE (n° 128) à BN (n° 284).
1792 W 32 Sections BN (n° 285) à BO et ZA.
1792 W 317 Fiches supprimées.
1792 W 451 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 7-8 États de sections sur listes
1724 W 7 Sections AB à AW.
1724 W 8 Sections AX à BO et ZA.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 21-25 Matrice grise
1980 - 1989
1971 - 1974
1270 W 21 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 22 Comptes actifs C-E.
1270 W 23 Comptes actifs F-K
1270 W 24 Comptes actifs L-Pi
1270 W 25 Comptes actifs Pl-Z. Comptes supprimés.
Photographies aériennes 1740 W 2-5
1740 W 2 Carton n° 1 : 61 clichés, avec extension sur Villandry.
1740 W 3 Carton n° 2 : 71 clichés.
1740 W 4 Carton n° 3 : 57 clichés.
1958
[s.d.]
1958
1740 W 5 Carton n° 4 : 58 clichés, avec extension sur Vallères et Lignières-
de-Touraine.
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
103
AZAY-SUR-CHER (1960-1985) Plans
1983 W 7, Originaux-minutes
1987 W 7 1983 W 7 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), E (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), F (2 f. -
éch. 1/2500), AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL, AM,
AN et AO (1 f. par section - éch. 1/2000 ou 1/1000).
1960
1987 W 7 Remembrement : sections ZA (1966) et ZB à ZV
(1970).
1966 – 1970
1984 W 12-13, Plans de conservation
1985 W 7,
2032 W 5 1984 W 12-13 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 12 T.A. et sections A, E et F : éd. 1960
avec mises à jour jusqu'en 1967 ou 1970 (7 f.). T.A. et
A1 : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1970 (2 f.).
T.A. et sections A, E et F : éd. 1970 avec mises à jour
jusqu'en 1980 (7 f.). T.A. : éd. 1980 (2 f.).
1960 – 1980
1984 W 13 Sections AB à AO : éd. 1960 avec mises à
jour jusqu'en 1970 (11 f.). Section ZA : éd. 1967
avec mises à jour jusqu'en 1970 (1 f.). Sections AB à
AN, ZA et ZC à ZV : éd. 1970 avec mises à jour
jusqu'en 1978 ou 1980 (25 f.). Sections AB à AD et
AM : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (4 f.).
Sections AB, AD à AO, ZC, ZE, ZH, ZI, ZL, ZM, ZS,
ZT et ZV : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1985
(19 f.).
1960 – 1985
1985 W 7 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A, E,
F1, F2 et sections AC, ZA et ZB (1980). T.A. et
sections AB et ZC à ZV (1985).
1980 – 1985
2032 W 5 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Sections AO et ZB : éd. 1970. Sections
ZS à ZV : éd. 1978. Sections A et E et feuilles F1 et
F2 : éd. 1980. (9 f.).
1970 - 1980
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
104
États de sections sur fiches 1988 W 19-21
1988 W 19 Sections A, E et F.
1988 W 20 Sections AB à AO.
1988 W 21 Sections ZA à ZV.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 47-52 Matrice grise
1960 - 1979
1960 - 1979
1967 - 1979
1960 - 1974
1265 W 47 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Che.
1265 W 48 Comptes actifs Chi - H.
1265 W 49 Comptes actifs I - Pie.
1265 W 50 Comptes actifs Pl - Z. Comptes supprimés 1-199.
1265 W 51 Comptes supprimés 200-799.
1265 W 52 Comptes supprimés de 800 à la fin.
1265 W 876-878 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
1265 W 876 1977.
1265 W 877 1978.
1265 W 878 1976 et 1979.
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
105
AZAY-SUR-INDRE (1934-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 5-8 Matrice grise
1934 - 1974 1344 W 5 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1344 W 6 Comptes actifs G-Z.
1344 W 7 Comptes supprimés 1 à 349.
1344 W 8 Comptes supprimés 350 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
106
BALLAN-MIRÉ (1934-1991)
Plans
1983 W 8, Originaux-minutes
1986 W 2,
1987 W 8 1983 W 8 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (4 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500) et E (3 f. - éch. 1/2500 et
1/1250).
1934
1986 W 2 Remaniement : T.A., sections AA à BE (1 f. par section
- éch. 1/2000 ou 1/1000).
1988
1987 W 8 Remembrement : sections ZA et ZB (1971), ZC et ZD
(1972) et ZE à ZI (1987).
1984 W 14-15, Plans de conservation
1985 W 8,
2032 W 6
1971 - 1987
1984 W 14-15 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 14 T.A. (1957, 1973, 1980, 1985 - 4 f.). Sections A et B : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en
1963 (6 f.) et éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1973,
1976 ou 1978 (6 f.). Feuille B4 : éd. 1973 avec mises à
jour jusqu'en 1978 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1976 avec
mises à jour jusqu'en 1978 (1 f.). Sections A et B : éd.
1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980
avec mises à jour jusqu'en 1991 (6 f.).
1935 – 1991
1984 W 15 Sections C à E : éd. 1935 avec mises à
jour jusqu'en 1963, 1976 ou 1978 (8 f.). Feuilles C1,
D1, D3, E2 et E3 : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en
1976 ou 1980 (5 f.). Feuilles C2, D1, D3 et section E :
éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1978 (6 f.).
Sections C à E : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en
1980 (8 f.). Feuilles D1, D2, E1 et E2 : éd. 1980 avec
mises à jour jusqu'en 1988 (4 f.).
1935 – 1988
1985 W 8 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles C1,
C2, D3 et sections ZA à ZD (1980). T.A., feuille D2 et
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
107
sections AA à AZ et BA à BE (1988). Sections ZE à ZI
(1989). Feuille B2 (1991).
1980 – 1991
2032 W 6 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Sections ZA à ZD : éd. 1972. T.A. et
feuilles C1 et D2 : éd. 1976. (7 f.).
1972 - 1976
États de sections sur fiches 1988 W 22-24
1935 - 1979
1988 W 22 Sections A à B (n° 1500).
1988 W 23 Sections B (n° 1501) à E (n° 699).
1988 W 24 Sections E (n° 700 à 1589) et ZA à ZD.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 53-60 Matrice grise
1935 - 1974 1265 W 53 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bl.
1265 W 54 Comptes actifs Bo - Dem. 1265 W 55 Comptes actifs Den - I.
1265 W 56 Comptes actifs J - O.
1265 W 57 Comptes actifs P - U.
1265 W 58 Comptes actifs V - Z. Comptes supprimés 1-200.
1265 W 59 Comptes supprimés 201-550.
1265 W 60 Comptes supprimés de 571 à la fin.
1265 W 879-882 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 879 1976.
1265 W 880 1977.
1265 W 881 1978.
1265 W 882 1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
108
BARROU (1953-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 9-13 Matrice grise
1953 - 1974 1344 W 9 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 10 Comptes actifs D-L.
1344 W 11 Comptes actifs M-P.
1344 W 12 Comptes actifs R-Z.
1344 W 13 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
109
BEAULIEU-LÈS-LOCHES (1959-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 14-17 Matrice grise
1959 - 1974 1344 W 14 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Co.
1344 W 15 Comptes actifs Cr-M.
1344 W 16 Comptes actifs N-Z.
1344 W 17 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
110
BEAUMONT-EN-VÉRON (1955-1989) États de sections
1792 W 33-37, États de sections sur fiches
318, 452 1955 - 1979 1792 W 33-37 Fiches parcellaires
1792 W 33 Sections E et AB (n° 1 à 447).
1792 W 34 Sections AB (n° 448) à AE (n° 216).
1792 W 35 Sections AE (n° 217) à AL (n° 136).
1792 W 36 Sections AL (n° 137) à AO (n° 179).
1792 W 37 Sections AO (n° 180) à AP.
1792 W 318 Fiches supprimées.
1792 W 452 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 9-10 États de sections sur listes
1724 W 9 Sections E et AB à AH.
1724 W 10 Sections AI à AP.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 26-32 Matrice grise
1980 - 1989
1955 - 1974
1270 W 26 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 27 Comptes actifs C-F.
1270 W 28 Comptes actifs G-Lem.
1270 W 29 Comptes actifs Len-P.
1270 W 30 Comptes actifs Q-Z.
1270 W 31 Comptes supprimés 1-650.
1270 W 32 Comptes supprimés 655 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
111
BEAUMONT-LA-RONCE (1937-2005) Plans
1983 W 9, Originaux-minutes
1987 W 9 1983 W 9 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000), sections A (2 f.
- éch. 1/5000), B (2 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), C (3 f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500), E (3 f. - éch.
1/2500), F (3 f. - éch. 1/2500) et G (2 f. - éch. 1/2500).
1937
1987 W 9 Remembrement : sections ZA à ZP (1998) et ZR à ZT
(2005).
1984 W 16, Plans de conservation
1985 W 9
1998 - 2005
1984 W 16 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à G : éd. 1937 avec mises à jour
jusqu'en 1965 ou 1983 (18 f.). Feuille A1, section B,
feuilles D1 et F3 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en
1983 (5 f.). T.A., section B, feuille C3, section D,
feuilles E3 et G1 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en
1992 ou 1995 (9 f.).
1937 - 1995
1985 W 9 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (2000).
Feuilles A1, A2, C1, C2, E1, E2, F1 à F3 et G2 (1983).
Feuilles B1 et B2 (1992). Feuille G1 (1995). Sections
ZA et ZB (1999).
1983 - 2000
États de sections sur fiches 1988 W 25-27
1937 - 1979
1988 W 25 Section A.
1988 W 26 Sections B à D.
1988 W 27 Sections E à G.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 61-64 Matrice grise
1937 - 1974 1265 W 61 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 62 Comptes actifs G - Z.
1265 W 63 Comptes supprimés 1-240.
1265 W 64 Comptes supprimés 241 à la fin.
1265 W 883-884 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 883 1975-1977.
1974 - 1977
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
112
1265 W 884 1978-1979. 1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
113
BEAUMONT-VILLAGE (1937-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 18-20 Matrice grise
1937 - 1974 1344 W 18 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1344 W 19 Comptes actifs H-Z.
1344 W 20 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
114
BENAIS (1940-1989) États de sections
1792 W 38-43, États de sections sur fiches
319, 453 1940 - 1979 1792 W 38-43 Fiches parcellaires
1792 W 38 Sections A à B (n° 188).
1792 W 39 Sections B (n° 189) à D (n° 443).
1792 W 40 Section D (n° 444 à 2043).
1792 W 41 Sections D (n° 2044) à E (n° 1590).
1792 W 42 Section E (n° 1591 à 3188).
1792 W 43 Sections E (n° 3191) à F.
1792 W 319 Fiches supprimées.
1792 W 453 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 11-12 États de sections sur listes
1724 W 11 Sections A à D.
1724 W 12 Sections E et F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 33-41 Matrice grise
1980 - 1989
1940 - 1974
1270 W 33 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 34 Comptes actifs C-D.
1270 W 35 Comptes actifs E-H.
1270 W 36 Comptes actifs J-M.
1270 W 37 Comptes actifs N-Q.
1270 W 38 Comptes actifs R-Z.
1270 W 39 Comptes supprimés 1-400.
1270 W 40 Comptes supprimés 401-700.
1270 W 41 Comptes supprimés 701 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
115
BERTHENAY (1953-1983) Plans
1983 W 10, Originaux-minutes
1987 W 10 1983 W 10 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/1250), B (2 f. - éch. 1/1250), C (2 f. - éch.
1/1250), D (2 f. - éch. 1/1250) et E (1 f. - éch. 1/5000).
1953 1987 W 10 Remembrement : sections ZA à ZD.
1984 W 17, Plans de conservation
1985 W 10
1977
1984 W 17 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1953 avec mises
à jour jusqu'en 1977 (10 f.). Sections A à E et ZA à
ZD : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (13 f.).
1953 - 1983
1985 W 10 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à E et ZA à ZD (14 f.).
1983
États de sections sur fiches 1988 W 28-29
1988 W 28 Sections A à E.
1988 W 29 Sections ZA à ZD.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 65-66 Matrice grise
1953 - 1979
1976 - 1979
1953 - 1974
1265 W 65 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - L.
1265 W 66 Comptes actifs M - Z. Comptes supprimés.
1265 W 885-886 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
1265 W 885 1976 et 1979.
1265 W 886 1977-1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
116
BETZ-LE-CHÂTEAU (1955-1974) Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 21-24 Matrice grise 1955 - 1974
1344 W 21 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Do.
1344 W 22 Comptes actifs Du-M.
1344 W 23 Comptes actifs N-Z.
1344 W 24 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
117
BLÉRÉ (1959-2006) Plans
1983 W 11, Originaux-minutes
1987 W 11-12 1983 W 11 Rénovation (1 f. par section) : sections AB, AC, AD et
AE (éch. 1/1000) [il manque le T.A.].
1987 W 11 - 1987 W 12 Remembrement
1967
1987 W 11 Sections ZA et ZB (1959) et ZC à ZV
(1967).
1959 - 1967 1987 W 12 Sections ZW à ZY et YA à YC (1967). T.A. et sections YD à YM (1989). Sections YN (1992),
YO à YZ et XA (2006).
1984 W 18, Plans de conservation
1985 W 11,
2032 W 7
1967 - 2006
1984 W 18 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections AB à AE, ZC, ZE à ZI, ZL à ZP et
ZV : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1980
(14 f.). Sections ZL et ZM : éd. 1978 avec mises à jour
jusqu'en 1980 (2 f.). T.A. et sections AC, ZC, ZE à ZO,
ZS, ZV et ZX : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en
1991 ou 1995 (14 f.).
1967 - 1995
1985 W 11 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et section
YN (1994). Sections AB, AD, AE, ZD, ZP, ZR, ZT,
ZW, ZY et YA à YC (1980). Sections ZC, ZE à ZI, ZL
à ZO, ZV, ZX et YD à YM (1991). Section ZS (1995).
1980 - 1995
2032 W 7 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et sections YA à YC, ZD, ZR à
ZT et ZW à ZY : éd. 1967. Sections AB à AE, ZH et
ZI : éd. 1978. (17 f.).
1967 - 1978
États de sections sur fiches 1988 W 31-34
1988 W 31 Sections AB à AE et YA à YC.
1988 W 32 Sections ZA à ZI (n° 400).
1988 W 33 Sections ZI (n° 401) à ZO.
1988 W 34 Sections ZP à ZY.
1967 - 1979
1959 - 1979
1967 - 1979
1967 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
118
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 67-74 Matrice grise
1967 - 1974 1265 W 67 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bes.
1265 W 68 Comptes actifs Bi - Chy. 1265 W 69 Comptes actifs Ci - E.
1265 W 70 Comptes actifs F - J.
1265 W 71 Comptes actifs L - M.
1265 W 72 Comptes actifs N - Ri.
1265 W 73 Comptes actifs Ro - Z. Comptes supprimés 1-799.
1265 W 74 Comptes supprimés 800 à la fin.
1265 W 887-890 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 887 1976.
1265 W 888 1977.
1265 W 889 1978.
1265 W 890 1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
119
BOSSAY-SUR-CLAISE (1962-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 25-30 Matrice grise
1962 - 1974 1344 W 25 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1344 W 26 Comptes actifs C-G.
1344 W 27 Comptes actifs H-N.
1344 W 28 Comptes actifs P-W.
1344 W 29 Comptes supprimés 1 à 599.
1344 W 30 Comptes supprimés 600 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
120
BOSSÉE (1937-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 31-32 Matrice grise
1937 - 1974 1344 W 31 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Z.
1344 W 32 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
121
BOURGUEIL (1953-1989) États de sections
1792 W 44-49, États de sections sur fiches
320-321, 454 1953 - 1979 1792 W 44-49 Fiches parcellaires
1792 W 44 Sections A à B (n° 779).
1792 W 45 Sections B (n° 780) à C (n° 877).
1792 W 46 Sections C (n° 879) à D (n° 493).
1792 W 47 Sections D (n° 494 à 2528).
1792 W 48 Sections E à F (n° 466).
1792 W 49 Section F (n° 467 à 1581).
1792W320-321 Fiches supprimées.
1792 W 320 Sections A à D (n° 1940).
1792 W 321 Sections D (n° 1941) à F.
1792 W 454 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 13-14 États de sections sur listes
1724 W 13 Sections A à C.
1724 W 14 Sections D à F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 42-52 Matrice grise
1980 - 1989
1953 - 1974
1270 W 42 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ber.
1270 W 43 Comptes actifs Bes-Cot.
1270 W 44 Comptes actifs Cou-D.
1270 W 45 Comptes actifs E-G.
1270 W 46 Comptes actifs H-Ma.
1270 W 47 Comptes actifs Me-Pi.
1270 W 48 Comptes actifs Pl-Thi.
1270 W 49 Comptes actifs Tho-Z. Comptes supprimés 1-400.
1270 W 50 Comptes supprimés 401-730.
1270 W 51 Comptes supprimés 731-1386.
1270 W 52 Comptes supprimés 1400 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
122
BOURNAN (1938-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 33-34 Matrice grise
1938 - 1974 1344 W 33 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Q.
1344 W 34 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
123
BOUSSAY (1957-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 35-38 Matrice grise
1957 - 1974 Autres
1344 W 35 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1344 W 36 Comptes actifs E-Pe.
1344 W 37 Comptes actifs Pi-Z. Comptes supprimés 1 à 199.
1344 W 38 Comptes supprimés 200 à la fin.
1740 W 6 Photographies aériennes : 2 clichés.
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
124
BRASLOU (1952-1989) États de sections
1792 W 50-51, États de sections sur fiches
322, 410, 455 1952 - 1979 1792 W 50-51 Fiches parcellaires
1792 W 50 Sections A à C (n° 125).
1792 W 51 Sections C (n° 126) à D, ZA et ZB.
1792 W 322 Fiches supprimées.
1792 W 410 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 455 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 15 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 53-55 Matrice grise
1980 - 1989
1952 - 1974
1270 W 53 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 54 Comptes actifs G-Z.
1270 W 55 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
125
BRAYE-SOUS-FAYE (1933-1989) États de sections
1792 W 52-53, États de sections sur fiches
323, 456 1933 - 1979 1792 W 52-53 Fiches parcellaires
1792 W 52 Sections A à D (n° 87).
1792 W 53 Section D (n° 88 à 548).
1792 W 323 Fiches supprimées.
1792 W 456 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 16 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 56-59 Matrice grise
1980 - 1989
1933 - 1974
1270 W 56 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 57 Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1-49.
1270 W 58 Comptes supprimés 50-300.
1270 W 59 Comptes supprimés 307 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
126
BRAYE-SUR-MAULNE (1939-1984) Plans
1983 W 13 Originaux-minutes – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections A (4 f. - éch. 1/2500 et 1/1250) et B (3 f. - éch. 1/2500).
1939
1984 W 20, Plans de conservation
1985 W 13 1984 W 20 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1939 avec
mises à jour jusqu'en 1984 (8 f.).
1939 - 1984 1985 W 13 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A et B (8 f.).
1984
États de sections sur fiches : sections A et B. 1988 W 35
1939 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 79-80 Matrice grise
1939 - 1974
1265 W 79 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - M.
1265 W 80 Comptes actifs N -Z. Comptes supprimés.
1265 W 892 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
127
BRÈCHES (1936-1984) Plans
1983 W 14 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections A (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), B (3 f. - éch. 1/2500) et C
(2 f. - éch. 1/2500).
1984 W 21, Plans de conservation
1985 W 14
1936
1984 W 21 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises
à jour jusqu'en 1984 (9 f.).
1936 - 1984 1985 W 14 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C (9 f.).
1984
États de sections sur fiches : sections A à C. 1988 W 36
1936 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 81-82 Matrice grise
1936 - 1974
1265 W 81 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
1265 W 82 Comptes supprimés.
1265 W 893 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
128
BRÉHÉMONT (1940-1989) États de sections
1792 W 54-58, États de sections sur fiches
324, 457 1940 - 1979 1792 W 54-58 Fiches parcellaires
1792 W 54 Section A.
1792 W 55 Sections B à C (n° 408)..
1792 W 56 Sections C (n° 409) à E (n° 136).
1792 W 57 Sections E (n° 137) à G (n° 83).
1792 W 58 Sections G (n° 84 à 377).
1792 W 324 Fiches supprimées.
1792 W 457 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 17-18 États de sections sur listes
1724 W 17 Sections A à C.
1724 W 18 Sections D à G.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 60-65 Matrice grise
1980 - 1989
1940 - 1974
1270 W 60 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 61 Comptes actifs D-H.
1270 W 62 Comptes actifs J-R.
1270 W 63 Comptes actifs S-Z. Comptes supprimés 1-200.
1270 W 64 Comptes supprimés 201-599.
1270 W 65 Comptes supprimés 600 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
129
BRIDORÉ (1938-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 39-42 Matrice grise
1938 - 1974 1344 W 39 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-K.
1344 W 40 Comptes actifs L-Z.
1344 W 41 Comptes supprimés 1 à 250.
1344 W 42 Comptes supprimés 251 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
130
BRIZAY (1954-1989) États de sections
1792 W 59-60 États de sections sur fiches
325, 458 1954 - 1979 1792 W 59-60 Fiches parcellaires
1792 W 59 Sections A à B (n° 167).
1792 W 60 Sections B (n° 168) à C.
1792 W 325 Fiches supprimées.
1792 W 458 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 19 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 66-68 Matrice grise
1980 - 1989
1954 - 1974
1270 W 66 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 67 Comptes actifs H-Z.
1270 W 68 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
131
BUEIL-EN-TOURAINE (1934-2003) Plans
1983 W 15, Originaux-minutes
1987 W 14 1983 W 15 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2500 et 1/625), B (3 f. - éch. 1/2500) et C (4 f. -
éch. 1/2500).
1987 W 14 Remembrement : sections ZA à ZR.
1984 W 22, Plans de conservation
1985 W 15,
2032 W 8
1934
2003
1984 W 22 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec mises
à jour jusqu'en 1982 (12 f.). Sections A à C : 2e éd.
1982 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.).
1934 - 1983 1985 W 15 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C (13 f.)33
.
1983 2032 W 8 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1982 (1 f.).
1982
États de sections sur fiches 1988 W 37 - 1988 W 38
1934 - 1979
1988 W 37 Section A (n° 1 à 799).
1988 W 38 Sections A (n° 800) à C.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 83-84 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 83 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - R.
1265 W 84 Comptes actifs S - Z et Comptes supprimés.
1265 W 894-895 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 894 1975-1977.
1265 W 895 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
33 T.A. en deux exemplaires.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
132
CANDES-SAINT-MARTIN (1950-1989) États de sections
1792 W 61-62, États de sections sur fiches
326, 459 1960 - 1979 1792 W 61-62 Fiches parcellaires
1792 W 61 Sections A à C (n° 572).
1792 W 62 Sections C (n° 573) à D.
1792 W 326 Fiches supprimées.
1792 W 459 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 20 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 69-71 Matrice grise
1980 - 1989
1960 - 1974
1270 W 69 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 70 Comptes actifs H-Z.
1270 W 71 Comptes supprimés.
Photographies aériennes 1740 W 7, 9-10
1740 W 7 9 clichés.
1740 W 9 2 clichés grands formats.
1740 W 10 3 clichés grands formats.
1950 - 1954
[s.d.]
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
133
CANGEY (1936-1983) Plans
1983 W 16, Originaux-minutes
1987 W 15 1983 W 16 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (8 f.
- éch. 1/2500 et 1/1250), B (7 f. - éch. 1/2500 et 1/1250),
C (5 f. - éch. 1/2500, 1/1250 et 1/625), D (2 f.
- éch. 1/2500) et E (2 f. - éch. 1/2500).
1936 1987 W 15 Remembrement : T.A. (1977) et sections ZA à ZX
(1969-1970).
1984 W 23-25, Plans de conservation
1985 W 16
1969 - 1977
1984 W 23-25 Minutes de conservation 1936 - 1983
1984 W 23 T.A. et section A : éd. 1936 avec misees à
jour jusqu'en 1964 (9 f.). T.A. : éd. 1954 (1 f.). Section
A : 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1977 (8 f.).
Feuilles A3, A4, A5 et A7 : 3e éd. 1977 avec mises
à jour jusqu'en 1983 (4 f.).
1984 W 24 Sections B et C : éd. 1936 avec mises à
jour jusqu'en 1964 (12 f.). Feuilles B2 à B7 et section
C : 2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1977 (11 f.).
Feuilles B2 à B7, C1, C2 et C5 : 3e éd. 1977 avec
mises à jour jusqu'en 1983 (9 f.).
1984 W 25 Sections D et E : éd. 1936 avec mises à
jour jusqu'en 1964 (4 f.). D1 et section E : éd. 1964
avec mises à jour jusqu'en 1977 (3 f.). Sections ZA à
ZX : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (19 f.).
1985 W 16 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A3 à A5, A7, B2 à B7, C1, C2 et C5 et sections ZA à
ZX.
1983
États de sections sur fiches 1988 W 39 - 1988 W 42
1936 - 1979
1988 W 39 Section A (n° 1 à 1869).
1988 W 40 Sections A (n° 1870) à B.
1988 W 41 Sections C et ZA à ZR.
1988 W 42 Sections ZS à ZX. Fiches annulées.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 85-91 Matrice grise
1936 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
134
1265 W 85 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Cl.
1265 W 86 Comptes actifs Co - Gi.
1265 W 87 Comptes actifs Go - M.
1265 W 88 Comptes actifs N - Z. Comptes supprimés 1-100.
1265 W 89 Comptes supprimés 101-426.
1265 W 90 Comptes supprimés 427-1108.
1265 W 91 Comptes supprimés 1109 à la fin.
1265 W 896-899 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 896 1975-1976.
1974 - 1976 1265 W 897 1977 (personnes morales (+), copropriétaires (*) et A-
G).
1974 - 1977 1265 W 898 1977 (H-V) et 1978 (personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-C).
1265 W 899 1978 (D-V) et 1979.
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
135
CÉRÉ-LA-RONDE (1949-1993) Plans
1983 W 17, Originaux-minutes
1987 W 16 1983 W 17 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (5 f.
- éch. 1/5000 et 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (1 f. - éch. 1/1250), D (3 f. - éch. 1/2500), E (4 f. - éch.
1/5000), F (3 f. - éch. 1/2500) et G (2 f. - éch. 1/5000).
1949 1987 W 16 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZY (1979).
Section YA (1991).
1984 W 26-27 Plans de conservation
1985 W 17
1979 - 1991
1984 W 26-27 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 26 T.A. et sections A à H : éd. 1949 avec
mises à jour jusqu'en 1965 ou 1981 (14 f.). Feuilles F1,
G et H1 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1981 (3
f.). Sections A à H : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en
1983 (10 f.). Section E : éd. 1983 avec mises à jour
jusqu'en 1993 (1 f.).
1949 - 1993 1984 W 27 Sections ZA à ZY : éd. 1981 avec
mises à jour jusqu'en 1983 (20 f.).
1981 - 1983 1985 W 17 Minutes de conservation sur polyester. - Sections A à
D, F à H et ZA à ZY (32 f.). T.A. et sections E et YA (3
f.).
1983 - 1993
États de sections sur fiches 1988 W 43 - 1988 W 45
1949 - 1979
1988 W 43 Sections A et B.
1988 W 44 Sections C à E.
1988 W 45 Sections F à H.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 92-95 Matrice grise
1949 - 1974 1265 W 92 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Dele.
1265 W 93 Comptes actifs Deli-M.
1265 W 94 Comptes actifs N - Z. Comptes supprimés 1-179.
1265 W 95 Comptes supprimés de 182 à la fin.
1265 W 900-901 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 900 1975-1977.
1974 - 1977
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
136
1265 W 901 1978-1979. 1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
137
CERELLES (1935-2008) Plans
1983 W 18, Originaux-minutes
1987 W 17 1983 W 18 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500 ), B (2 f. - éch. 1/2500) et C (4 f. - éch.
1/2500 et 1/1250).
1935 1987 W 17 Remembrement : sections ZA à ZH (2003) et ZI
(2008).
1984 W 28, Plans de conservation
1985 W 18
2003 - 2008
1984 W 28 Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1984 (10 f.).
1935 - 1984 1985 W 18 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C (1984 - 10 f.). T.A. (2005 - 1 f.).
1984 - 2005
États de sections sur fiches 1988 W 46-47
1935 - 1979
1988 W 46 Sections A à B (n° 259).
1988 W 47 Sections B (n° 260) à C.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 96-97 Matrice grise
1935 - 1974 1265 W 96 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - P.
1265 W 97 Comptes actifs R - Z. Comptes supprimés.
1265 W 902 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
138
CHAMBON (1951-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 51-54 Matrice grise
1951 - 1974 1344 W 51 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 52 Comptes actifs D-L.
1344 W 53 Comptes actifs M-Z.
1344 W 54 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
139
CHAMBOURG-SUR-INDRE (1934-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 55-60 Matrice grise
1934 - 1974 1344 W 55 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ca.
1344 W 56 Comptes actifs Ch-K.
1344 W 57 Comptes actifs L-R.
1344 W 58 Comptes actifs S-Z. Comptes supprimés 1 à 199.
1344 W 59 Comptes supprimés 200 à 399.
1344 W 60 Comptes supprimés 400 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
140
CHAMBRAY-LÈS-TOURS (1939-1989) Plans
1983 W 19, Originaux-minutes
1986 W 3,
1987 W 18 1983 W 19 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (1 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), D (2 f. - éch. 1/2500) et E (2 f. - éch.
1/2500).
1939 1987 W 18 Remembrement : sections ZA et ZB [1978], T.A. et
sections ZC à ZH (1988).
1978 - 1988 1986 W 3 Remaniement : sections AA à BM et ZA à ZB (1 f. par
section - éch. 1/2000 ou 1/1000).
1984 W 29-30, Plans de conservation
1985 W 19,
2032 W 9
1985
1984 W 29-30 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1939 - 1989 1984 W 29 T.A. et sections A à D : éd. 1939 avec
mises à jour jusqu'en 1959, 1972 ou 1973 (9 f.). A, C1
et C2 : éd. 1959 avec mises à jour jusqu'en 1972 (3 f.).
D1 : éd. 1964 (1 f.). T.A. et feuilles A, B1, B2, C1, C2
et C3 : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1973 ou
1980 (7 f.). T.A. et feuilles C1, C2, D1 et D2 : éd. 1973
avec mises à jour jusqu'en 1980 (5 f.). Feuilles A, B1,
C1, D1 et D2 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en
1980 (5 f.). T.A. et sections A à D : éd. 1980 (9 f.).
T.A. : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 (1 f.) et
éd. 1985 avec mises à jour jusqu'en 1989 (2 f.).
1984 W 30 Section E : éd. 1939 avec mises à jour
jusqu'en 1973 (2 f.) et éd. 1973 avec mises à jour
jusqu'en 1976 (2 f.). Section E : éd. 1976 avec mises à
jour jusqu'en 1980 (2 f.) et éd. 1980 (2 f.). Sections ZA
et ZB : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1979 (2 f.),
éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1980 (2 f.) et éd.
1980 (2 f.). Sections AX, BA à BI et BL : éd. 1985
avec mises à jour jusqu'en 1989 (9 f.).
1985 W 19 Minutes de conservation sur polyester. - Sections AA à
AW, AY, AZ, BK, BM, ZA et ZB (1985). T.A. et
sections AX, BC à BI, BL et ZC à ZH (1989).
1985 - 1989
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
141
2032 W 9 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et feuilles B2, C2, C3, E1 et E2 :
éd. 1979 (6 f.).
1979
États de sections sur fiches 1988 W 48-51
1939 - 1979
1988 W 48 Section A (n° 1 à 799).
1988 W 49 Sections A (n° 800) à C (n° 599).
1988 W 50 Section C (n° 600 à 2699).
1988 W 51 Sections C (n° 2700) à E et ZA à ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 98-107 Matrice grise
1939 - 1974 1265 W 98 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Berr.
1265 W 99 Comptes actifs Bers - Cl.
1265 W 100 Comptes actifs Co - F.
1265 W 101 Comptes actifs G - Leg.
1265 W 102 Comptes actifs Leh - Pet.
1265 W 103 Comptes actifs Ph - S.
1265 W 104 Comptes actifs T - Z.
1265 W 105 Comptes supprimés 1-350.
1265 W 106 Comptes supprimés 351-800.
1265 W 107 Comptes supprimés de 801 à la fin.
1265 W 903-915 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
1265W903-904 Année 1976 1974 - 1976
1265 W 903 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à F 40.
1265 W 904 Comptes F 50 à V.
1265W905-911 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 905 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à B 100.
1265 W 906 Comptes B 101 à C 99.
1265 W 907 Comptes C 101 à D 149.
1265 W 908 Comptes D 151 à G.
1265 W 909 Comptes H à M 100.
1265 W 910 Comptes M 101 à R 50.
1265 W 911 Comptes R 51 à V.
1265W912-913 Année 1978 1974 - 1978
1265 W 912 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à F.
1265 W 913 Comptes G à V.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
142
1265W914-915 Année 1979 1974 - 1979
1265 W 914 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à C.
1265 W 915 Comptes D à V.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
143
CHAMPIGNY-SUR-VEUDE (1939-1989) États de sections
1792 W 63-64 États de sections sur fiches
327, 460 1939 - 1979 1792 W 63-64 Fiches parcellaires
1792 W 63 Sections A à B (n° 152).
1792 W 64 Sections B (n° 153) à D.
1792 W 327 Fiches supprimées.
1792 W 460 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 21 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 80-83 Matrice grise
1980 - 1989
1939 - 1974
1270 W 80 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 81 Comptes actifs D-M.
1270 W 82 Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-250.
1270 W 83 Comptes supprimés 251 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
144
CHANÇAY (1956-2000) Plans
1983 W 20, Originaux-minutes
1987 W 19 1983 W 20 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (1 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500), D (1 f. - éch. 1/2500) et AB, AC, AD, AE, AH
et AI (1 f. par section - éch. 1/2000 ou 1/1000).
1956 1987 W 19 Remembrement : sections ZA à ZI (1978), ZK à ZM
(1987 - en une seule f.) et ZN (2000).
1984 W 31-32, Plans de conservation
1985 W 20
1978 - 2000
1984 W 31-32 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1956 - 1984 1984 W 31 T.A. et sections A à D : éd. 1956 avec
mises à jour jusqu'en 1979 ou 1984 (7 f.). T.A., B1 et
sections C et D : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en
1984 (5 f.). T.A. et C2 : éd. 1984 (2 f.).
1984 W 32 Sections AB à AI : éd. 1956 avec mises à
jour jusqu'en 1979 (6 f.). Sections AB à AI et ZA à
ZI : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1984 (13 f.).
Section ZC : éd. 1984 (1 f.).
1985 W 20 Minutes de conservation sur polyester. - Sections A à
D, AB à AI et ZA à ZI (1984 - 19 f.). T.A. et sections
ZK à ZM (1989). Section ZN (2000).
1984 - 2000
États de sections sur fiches 1988 W 52-55
1956 - 1979
1988 W 52 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections A
et B.
1988 W 53 Sections C à D et AB à AC.
1988 W 54 Sections AD à AI et ZC à ZD.
1988 W 55 Fiches annulées : sections A à D et AB à AI.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 108-112 Matrice grise 1956 - 1974
1265 W 108 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 109 Comptes actifs D - L
1265 W 110 Comptes actifs M - S
1265 W 111 Comptes actifs T - Z. Comptes supprimés 1-450.
1265 W 112 Comptes supprimés 451-1007.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
145
1265 W 916-917 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 916 1976-1977.
1265 W 917 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
146
CHANCEAUX-PRÈS-LOCHES (1933-1974) Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 61 Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs
personnes morales et A-Z ; comptes supprimés.
1933 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
147
CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE (1937-2005) Plans
1983 W 21, Originaux-minutes
1987 W 20 1983 W 21 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), D (2 f. - éch. 1/2500) et E (3 f. - éch.
1/2500).
1937 1987 W 20 Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM
(2005).
1984 W 33, Plans de conservation
1985 W 21,
2032 W 10
1972 - 2005
1984 W 33 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1937 avec mises
à jour jusqu'en 1975 ou 1980 (13 f.). Feuilles A2, A3,
C3, D2, E1 et E2 et sections ZI, ZL à ZN, ZP et ZT :
éd. 1975 (12 f. - A2 et C3 sur une seule f.). Feuille E1
et section ZP : éd. 1978 (2 f.). T.A. et feuilles B1, D1,
D2 et E2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1991 (5
f.).
1937 - 1991 1985 W 21 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1, A2, A3, C3, E1 et sections ZA à ZT (1980).
Feuilles B2, D1, D2 et E2 (1991).
1980 - 1991 2032 W 10 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A., feuilles A1, B2 et D1 et sections
ZA à ZH, ZK, ZO, ZR et ZS : éd. 1975. Sections ZI et
ZT : éd. 1978. (16 f.).
1975 - 1978
États de sections sur fiches 1988 W 56-57
1988 W 56 Sections A à E.
1988 W 57 Sections ZA à ZT.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 113-116 Matrice grise
1937 - 1979
1975 - 1979
1937 - 1974
1265 W 113 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 114 Comptes actifs G - Z.
1265 W 115 Comptes supprimés 1-249.
1265 W 116 Comptes supprimés de 250 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
148
1265 W 918-920 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 918 1975 et 1978.
1265 W 919 1976-1977.
1265 W 920 1979.
1974 - 1978
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
149
CHANNAY-SUR-LATHAN (1952-1992) Plans
1983 W 22, Originaux-minutes
1987 W 21 1983 W 22 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (4 f. - éch.
1/2500), D (7 f. - éch. 1/2500), E (5 f. - éch. 1/2500) et
F (4 f. - éch. 1/1250).
1952 1987 W 21 Remembrement : sections ZA (1989) et ZB (1990),
T.A. et sections ZC à ZY et YA à YI (1991).
1989 - 1991
1984 W 34, Plans de conservation
1985 W 22 1984 W 34 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à F : éd. 1952 avec mises à jour
jusqu'en 1980 ou 1983 (14 f.). D1 et F : éd. 1980 avec
mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.). T.A. et sections A à
F : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1992 (15 f.).
1952 - 1992 1985 W 22 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections F, ZB à ZY et YA à YK.
1992
États de sections sur fiches 1988 W 58-60
1952 - 1979
1988 W 58 Sections A à C (n° 300).
1988 W 59 Sections C (n° 301) à E.
1988 W 60 Section F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 117-120 Matrice grise
1952 - 1974 1265 W 117 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 118 Comptes actifs G - Q.
1265 W 119 Comptes actifs R - Z. Comptes supprimés 1-100.
1265 W 120 Comptes supprimés 101 à la fin.
1265 W 921-922 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 921 1975-1977.
1265 W 922 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
150
CHARENTILLY (1933-1998) Plans
1983 W 23, Originaux-minutes
1986 W 4 1983 W 23 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500) et D (2 f. - éch. 1/2500).
1933 1986 W 4 Remaniement : T.A., sections AA à AL (1 f. par section
- éch. 1/2000 ou 1/1000).
1984 W 35, Plans de conservation
1985 W 23
1997
1984 W 35 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1933 avec mises
à jour jusqu'en 1973 ou 1983 (9 f.). A1 et sections B et
C : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1983 (5 f.).
T.A. et sections A à D : éd. 1983 avec mises à jour
jusqu'en 1997 (9 f.).
1933 - 1997 1985 W 23 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., sections
A et B, feuille C2 et sections D et AA à AL.
1998
États de sections sur fiches 1988 W 61-62
1933 - 1979
1988 W 61 Sections A à C.
1988 W 62 Section D.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 121-123 Matrice grise
1933 - 1974 1265 W 121 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - H.
1265 W 122 Comptes actifs J - Z. Comptes supprimés 1-100.
1265 W 123 Comptes supprimés 101 à la fin.
1265 W 923 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
151
CHARGÉ (1939-2000) Plans
1983 W 24, Originaux-minutes
1987 W 22 1983 W 24 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/5000), sections A (3 f. -
éch. 1/2500 et 1/1250), B (2 f. - éch. 1/1250) et C (5 f. -
éch. 1/1250).
1939 1987 W 22 Remembrement : sections ZA et ZB (1966), ZC (1993)
et ZE à ZL (1998).
1984 W 36, Plans de conservation
1985 W 24
1966 - 1998
1984 W 36 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1939 avec mises
à jour jusqu'en 1969, 1978 ou 1983 (11 f.). C4, C5 et
sections ZA et ZB : éd. 1969 avec mises à jour jusqu'en
1983 (4 f.). A1, A2, B1, B2 et C2 : éd. 1978 avec mises
à jour jusqu'en 1983 (5 f.). Sections A et B, feuilles C1
à C3 et C5 et sections ZA et ZB : éd. 1983 avec mises à
jour jusqu'en 1995 ou 2000 (11 f.). T.A. et section ZA :
éd. 1995 avec mises à jour jusqu'en 2000 (2 f.).
1939 - 2000 1985 W 24 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles
A1 à A3, B1, B2, C1 à C3 et sections ZA et ZB (2000).
Feuille C4 (1983). Section ZC (1995). Sections ZD à
ZK et ZN (1999).
1983 - 2000
États de sections sur fiches 1988 W 63-65
1939 - 1979
1988 W 63 Section A.
1988 W 64 Sections B à C (n° 900).
1988 W 65 Sections C (n° 901 à 2811) et ZA à ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 124-129 Matrice grise
1939 - 1974 1265 W 124 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 125 Comptes actifs D - L.
1265 W 126 Comptes actifs M - Pio.
1265 W 127 Comptes actifs Pl - Z.
1265 W 128 Comptes supprimés 1-300.
1265 W 129 Comptes supprimés de 300 à la fin.
1265 W 924-925 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 924 1976-1977.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
152
1265 W 925 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
153
CHARNIZAY (1974) Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 65 Matrice grise pour la section ZA : comptes actifs personnes
morales et A-Z34
.
1974
34
Le registre ne comporte que 3 comptes, tous datés de 1974 (le cadastre de cette commune n’a été rénové
qu’en 1977) .
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
154
CHÂTEAU-LA-VALLIÈRE (1955-1991) Plans
1983 W 25, Originaux-minutes
1987 W 23 1983 W 25 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2
planchettes - éch. 1/2000), B (6 planchettes - éch.
1/1000), C (2 planchettes - éch. 1/2000), D (2
planchettes - éch. 1/5000), E (4 planchettes - éch.
1/5000 et 1/2000), F (6 planchettes - éch. 1/2000) et G
(4 planchettes - éch. 1/2000).
1987 W 23 Remembrement : section ZA.
1984 W 37, Plans de conservation
1985 W 25,
2032 W 11
1955
1989
1984 W 37 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à G : éd. 1955 avec mises à jour
jusqu'en 1978 ou 1983 (12 f.). Sections B et C : éd.
1978 avec mises à jour jusqu'en 1983 (3 f.). T.A. et
feuille G2 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (2
f.).
1955 - 1991 1985 W 25 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille
G2 et section ZA (1991). Feuilles A, B1, B2, C, D, E1,
E2, F1 à F3 et G1 (1983).
1983 - 1991 2032 W 11 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1955 (1 f.).
1955
États de sections sur fiches 1988 W 66-67
1955 - 1979
1988 W 66 Sections A à B.
1988 W 67 Sections C à G.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 130-133 Matrice grise
1955 - 1974 1265 W 130 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Dh.
1265 W 131 Comptes actifs Di - N.
1265 W 132 Comptes actifs O - Z. Comptes supprimés 1-150.
1265 W 133 Comptes supprimés 151 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
155
1265 W 926-927 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 926 1976 et 1979.
1265 W 927 1977-1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
156
CHÂTEAU-RENAULT (1948-1993) Plans
1983 W 26, Originaux-minutes
1986 W 5 1983 W 26 Rénovation : sections A (1 f. - éch. 1/1250), B (1 f. -
éch. 1/1250), C (1 f. - éch. 1/1250), D (1 f. - éch.
1/1250), E (1 f. - éch. 1/1250) et F (1 f. - éch. 1/1250)
[il manque le T.A.].
1948 1986 W 5 Remaniement : sections AA à AR (1 f. par section -
éch. 1/1000).
1984 W 38, Plans de conservation
1985 W 26
2032 W 12
1992
1984 W 38 Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à F : éd. 1949 avec mises à jour jusqu'en 1963 ou 1973 (7 f.). Sections B, D, E et F : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1973 (4 f.). T.A.
et sections A à C et F à H35
: éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1978 (7 f.). Sections A et C à H : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (7 f.). T.A. et sections A à H : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1993 (9 f.).
1949 - 1993 1985 W 26 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AA à AR.
1993 2032 W 12 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et section B : éd. 1978 (2 f.).
1978
États de sections sur fiches 1988 W 68-69
1949 - 1979
1988 W 68 Sections A à C.
1988 W 69 Sections D à H.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 134-141 Matrice grise
1949 - 1974 1265 W 134 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - B.
1265 W 135 Comptes actifs C - F.
1265 W 136 Comptes actifs G - Lec.
1265 W 137 Comptes actifs Led - Q.
1265 W 138 Comptes actifs R - Z.
35 Les sections G et H sont créées après 1949.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
157
1265 W 139 Comptes supprimés 1-320.
1265 W 140 Comptes supprimés 321-700.
1265 W 141 Comptes supprimés 701 à la fin.
1265 W 928-932 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 928 1976.
1265 W 929 1977.
1265 W 930 1978.
1265W931-932 Année 1979
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979 1265 W 931 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à F.
1265 W 932 Comptes G à V.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
158
CHAUMUSSAY (1971-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 66-67 Matrice grise
1971 - 1974 1344 W 66 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1344 W 67 Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
159
CHAVEIGNES (1956-1989) États de sections
1792 W 73-75, États de sections sur fiches
331, 463 1956 - 1979 1792 W 73-75 Fiches parcellaires
1792 W 73 Section A (n° 1 à 299).
1792 W 74 Sections A (n° 300) à C (n° 73). 1792 W 75 Sections C (n° 74) à D.
1792 W 331 Fiches supprimées.
1792 W 463 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 26 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 99-102 Matrice grise
1980 - 1989
1956 - 1974
1270 W 99 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Da.
1270 W 100 Comptes actifs De-M.
1270 W 101 Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-200.
1270 W 102 Comptes supprimés 201 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
160
CHÉDIGNY (1935-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 68-71 Matrice grise
1935 - 1974 1344 W 68 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 69 Comptes actifs D-N.
1344 W 70 Comptes actifs P-Z.
1344 W 71 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
161
CHEILLÉ (1959-1989) États de sections
1792 W 76-81, États de sections sur fiches
332 1792 W 76-81 Fiches parcellaires
1959 - 1979 1792 W 76 Table de correspondance avec le cadastre
napoléonien pour la section A. Section A (n° 1 à 526).
1792 W 77 Sections A (n° 527 à 1715) et AB (n° 1
à 182).
1792 W 78 Sections AB (n° 183) à AI (n° 76).
1792 W 79 Sections AI (n° 77) à AL (n° 301).
1792 W 80 Sections AL (n° 302) à AR (n° 44). 1792 W 81 Sections AR (n° 45) à AW, F et ZA à
ZB.
1792 W 332 Fiches supprimées.
1724 W 27-28 États de sections sur listes
1724 W 27 Sections A, F et AB à AH.
1724 W 28 Sections AI à AW, ZA et ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 103-107 Matrice grise
1980 - 1989
1959 - 1974
1270 W 103 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ce.
1270 W 104 Comptes actifs Ch-La.
1270 W 105 Comptes actifs Le-Z.
1270 W 106 Comptes supprimés 1-500.
1270 W 107 Comptes supprimés 501 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
162
CHEMILLÉ-SUR-DÊME (1934-1992) Plans
1983 W 27, Originaux-minutes
1987 W 24 1983 W 27 Rénovation : T.A. (2 f. - éch. 1/20000 et 1/10000),
sections A (2 f. - éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C
(3 f. - éch. 1/2500 et 1/625), D (3 f. - éch. 1/2500), E (2 f. - éch. 1/2500), F (3 f. - éch. 1/2500) et G (4 f. - éch.
1/2500).
1987 W 24 Remembrement : section ZA.
1984 W 39-40, Plans de conservation
1985 W 27,
2032 W 13
1934
1984
1984 W 39-40 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 39 T.A. et sections A à C : éd. 1934 avec
mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (8 f.). A1 et
sections B et C : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en
1982 (6 f.). Sections A à C : éd. 1982 (7 f.). T.A : éd.
1983 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.) et éd. 1986
avec mises à jour jusqu'en 1992 (1 f.). Section A : éd.
1983 avec mises à jour jusqu'en 1992 (2 f.).
1934 - 1992 1984 W 40 Sections D à G : éd. 1934 avec mises à
jour jusqu'en 1965 ou 1982 (12 f.). D2, D3, E2 et F2 :
éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (4 f.).
Sections D à G : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en
1983 (12 f.). Feuille D3 : éd. 1983 avec mises à jour
jusqu'en 1986 (1 f.).
1934 - 1986 1985 W 27 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1 et A2 et section ZB (1992). Feuilles B1, B2, C1 à
C3, D1, D2, E1, E2, F1 à F3 et G1 à G4 (1983). Feuille
D3 et section ZA (1986).
1983 - 1992 2032 W 13 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1982 (1 f.).
1982
États de sections sur fiches 1988 W 70-71
1934 - 1979
1988 W 70 Sections A à C.
1988 W 71 Sections D à G.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
163
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 142-145 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 142 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 143 Comptes actifs H - Z. Comptes supprimés 1-50.
1265 W 144 Comptes supprimés 51-163.
1265 W 145 Comptes supprimés 164 à la fin.
1265 W 933-934 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 933 1975-1977.
1265 W 934 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
164
CHEMILLÉ-SUR-INDROIS (1936-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 72-73 Matrice grise
1936 - 1974 1344 W 72 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1344 W 73 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
1936 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
165
CHENONCEAUX (1932-1991) Plans
1983 W 28, Originaux-minutes
1987 W 25 1983 W 28 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500 et 1/1250) et C (1 f.
- éch. 1/2500)36
.
1987 W 25 Remembrement : sections ZA et ZB.
1984 W 41, Plans de conservation
1985 W 115
2032W14
1932
1987
1984 W 41 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - B2 et C : éd. 1932 avec mises à jour
jusqu'en 1978 ou 1983 (2 f.). Section A et feuille B1 :
éd. 1938 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (2 f.).
Section B : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (2
f.). T.A. et section A : éd. 1982 (2 f.). B1 : éd. 1983 (1
f.).
1932 – 1983
1985 W 115 Minutes de conservation s u r polyester. - T.A. : éd.
1990 (1 f.). Sections A et B1 : éd. 1991 (2 f.). Section
B2 : éd. 1983 (1 f.). Section C : éd. 1982 (1 f.).
Sections ZA et ZB : éd. 1990 (2 f.).
1982-1991
2032 W 14 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1938 (1 f.).
1938
États de sections sur fiches 1988 W 72-73
1932 - 1979
1988 W 72 Sections A à B (n° 799).
1988 W 73 Sections B (n° 800) à C.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 146-148 Matrice grise
1932 - 1974 1265 W 146 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - H.
1265 W 147 Comptes actifs J - Z. Comptes supprimés 1-99.
1265 W 148 Comptes supprimés 100 à la fin.
36 Pour T.A., A1, A2 et B1 on conserve aussi les tirages papier correspondants sur lesquels sont portés les
changements d'attribution.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
166
1265 W 935 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
167
CHEZELLES (1965-1989) États de sections
1792 W 82-85, États de sections sur fiches
333 1965 - 1979 1792 W 82-85 Fiches parcellaires
1792 W 82 Section A (n° 1 à 481).
1792 W 83 Sections A (n° 482) à B (n° 246).
1792 W 84 Sections B (n° 247) à E (n° 195).
1792 W 85 Section E (n° 196 à 533).
1792 W 333 Fiches supprimées.
1724 W 29 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 108-109 Matrice grise
1965 - 1979
1980 - 1989
1965 - 1974
1270 W 108 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 109 Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
168
CHINON (1967-1989) États de sections
1792 W 86-97, États de sections sur fiches
334-335, 464 1967 - 1979 1792 W 86-97 Fiches parcellaires
1792 W 86 Section A (n° 1 à 972).
1792 W 87 Sections A (n° 973 à 1272) et AB à AE
(n° 54).
1792 W 88 Sections AE (n° 55) à AL (n° 133).
1792 W 89 Sections AL (n° 134) à AP (n° 236).
1792 W 90 Sections AP (n° 237) à AS (n° 756). 1792 W 91 Sections AS (n° 757) à AZ et B (n° 1 à
212).
1792 W 92 Sections B (n° 213 à 850) et BC à BH
(n° 194).
1792 W 93 Sections BH (n° 195) à BO (n° 86).
1792 W 94 Sections BO (n° 87) à BS.
1792 W 95 Sections BT à BZ.
1792 W 96 Sections C et CD à CH (n° 32).
1792 W 97 Sections CH (n° 33) à CL et D.
1792 W 334-335 Fiches supprimées.
1792 W 334 Sections A à D et AB.
1792 W 335 Sections AC à CL.
1792 W 464 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 30-33 États de sections sur listes
1724 W 30 Sections A à D et AB à AD (n° 311).
1724 W 31 Sections AD (n° 312) à AT.
1724 W 32 Sections AV à BT.
1724 W 33 Sections BV à CL et ZA à ZL.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 110-121 Matrice grise
1980 - 1989
1967 - 1974 1270 W 110 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Auc.
1270 W 111 Comptes actifs personnes morales et Aud-Bouc.
1270 W 112 Comptes actifs Boud-Ch.
1270 W 113 Comptes actifs Cl-Do.
1270 W 114 Comptes actifs Dr-Gom.
1270 W 115 Comptes actifs Gon-Lar.
1270 W 116 Comptes actifs Las-Mi.
1270 W 117 Comptes actifs Mo-Pi.
1270 W 118 Comptes actifs Pl-R.
1270 W 119 Comptes actifs S-Z.
1270 W 120 Comptes supprimés 1-1370. 1270 W 121 Comptes supprimés 1371 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
169
CHISSEAUX (1933-1990) Plans
1983 W 29, Originaux-minutes
1987 W 26 1983 W 29 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500) et C (3 f. - éch.
1/2500 et 1/1250).
1987 W 26 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZN.
1984 W 42, Plans de conservation
1985 W 28
1933
1989
1984 W 42 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à C : éd. 1933 avec mises à jour
jusqu'en 1959 ou 1982 (8 f.). T.A., C1 et C2 : éd. 1959
avec mises à jour jusqu'en 1982 (3 f.). T.A. et sections
A à C : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1990 (9 f.).
1933 - 1990 1985 W 28 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille
B1 et sections A, C et ZA à ZN.
1990
États de sections sur fiches 1988 W 74-75
1933 - 1979
1988 W 74 Sections A à B.
1988 W 75 Section C.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 149-154 Matrice grise 1933 - 1974
1265 W 149 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 150 Comptes actifs D - L.
1265 W 151 Comptes actifs M - Z.
1265 W 152 Comptes supprimés 1-369.
1265 W 153 Comptes supprimés 370-750.
1265 W 154 Comptes supprimés 758 à la fin.
1265 W 936-937 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 936 1975-1977.
1265 W 937 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
170
CHOUZÉ-SUR-LOIRE (1957-1989) États de sections
1792 W 98-104, États de sections sur fiches
336-337, 465 1957 - 1979 1792 W 98-104 Fiches parcellaires
1792 W 98 Sections AB à AH (n° 144).
1792 W 99 Sections AH (n° 145) à AL (n° 776).
1792 W 100 Sections AL (n° 777) à AP (n° 495).
1792 W 101 Sections AP (n° 496) à AT (n° 435).
1792 W 102 Sections AT (n° 486) à AX (n° 376).
1792 W 103 Sections AX (n° 377) à BD (n° 103).
1792 W 104 Sections BD (n° 105) à BH.
1792 W 336-337 Fiches supprimées.
1792 W 336 Sections AB à AL.
1792 W 337 Sections AM à BH.
1792 W 465 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 34-36 États de sections sur listes
1724 W 34 Sections AB à AO (n° 185).
1724 W 35 Sections AO (n° 186) à AW (n° 657).
1724 W 36 Sections AW (n° 658) à BH.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 122-131 Matrice grise
1980 - 1989
1957 - 1974
1270 W 122 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bl.
1270 W 123 Comptes actifs Bo-Coq.
1270 W 124 Comptes actifs Cor-E.
1270 W 125 Comptes actifs F-H.
1270 W 126 Comptes actifs J-Me.
1270 W 127 Comptes actifs Mi-Rib.
1270 W 128 Comptes actifs Ric-Z.
1270 W 129 Comptes supprimés 1-450.
1270 W 130 Comptes supprimés 451-950.
1270 W 131 Comptes supprimés 951 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
170
CIGOGNÉ (1933-2006) Plans
1983 W 30, Originaux-minutes
1987 W 27 1983 W 30 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (4 f. - éch.
1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250) et E (2 f. - éch.
1/2500).
1933 1987 W 27 Remembrement : sections ZA à ZK (1954), T.A. et
sections ZO à ZY, YA et YB (1995), sections YC à YH
(2006).
1984 W 43-44, Plans de conservation
1985 W 29,
2032 W 15
1954 - 2006
1984 W 43-44 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 43 T.A. et sections A à E : éd. 1933 avec
mises à jour jusqu'en 1956 ou 1982 (15 f.). T.A., A1,
A2, D1 et E : éd. 1956 avec mises à jour jusqu'en 1982
(5 f.). T.A. : éd. 1959 (1 f.). T.A., A1, A2 et sections B
à E : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1997 (13 f.).
E : éd. s.d. (1 f.).
1933 - 1997 1984 W 44 Sections ZA à ZM : éd. 1956 avec mises à
jour jusqu'en 1982 (10 f.) et éd. 1982 avec mises à
jour jusqu'en 1996 ou 1997 (10 f.). Section ZK : éd.
1996 avec mises à jour jusqu'en 1997 (1 f.).
1956 - 1997 1985 W 29 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1, A2, B1, B3, C2 à C4, D1, D2, E et sections ZA à
ZY, YA et YB.
1996 - 1997 2032 W 15 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Feuille C1 : éd. 1950. Feuilles B1, B2,
C4 et D2 : éd. 1952. Feuille C2 et section ZM : éd.
1959. T.A. et section ZM : éd. 1964. (9 f.).
1950 - 1964
États de sections sur fiches : sections A à E et ZA à ZM. 1988 W 76
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 155-156 Matrice grise
1933 - 1974
1265 W 155 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
171
1265 W 156 Comptes supprimés.
1265 W 938 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
172
CINAIS (1950-1989)
États de sections
1792 W 105-107, États de sections sur fiches
338, 466 1792 W 105-107 Fiches parcellaires
1792 W 105 Sections A à C (n° 430).
1960 - 1979 1792 W 106 Sections C (n° 431 à 1292) et ZA à ZE.
1960 - 1979 1792 W 107 Sections ZH à ZL.
1792 W 338 Fiches supprimées.
1792 W 466 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 37 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 72-74 Matrice grise
1974 - 1979
1960 - 1979
1960 - 1979
1980 - 1989
1960 - 1974
1270 W 72 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 73 Comptes actifs G-Z. 1270 W 74 Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 13 clichés. 1740 W 11
1950 - 1954
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
173
CINQ-MARS-LA-PILE (1968-1989) États de sections
1792 W 108-111, États de sections sur fiches
339, 467 1968 - 1979 1792 W 108-111 Fiches parcellaires
1792 W 108 Sections AB à AH (n° 200).
1792 W 109 Sections AH (n° 201) à AM (n° 240). 1792 W 110 Sections AM (n° 241) à AN et ZA à
ZK.
1792 W 111 Sections ZL à ZP.
1792 W 339 Fiches supprimées.
1792 W 467 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 38 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 75-79 Matrice grise
1980 - 1989
1968 - 1974
1270 W 75 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Cha.
1270 W 76 Comptes actifs Che-Gas.
1270 W 77 Comptes actifs Gat-Mat.
1270 W 78 Comptes actifs Mer-S.
1270 W 79 Comptes actifs T-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
174
CIRAN (1934-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 74-75 Matrice grise
1934 - 1974 1344 W 74 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-P.
1344 W 75 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
175
CIVRAY-DE-TOURAINE (1942-1997)
Plans
1983 W 31, Originaux-minutes
1987 W 28 1983 W 31 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), D (3 f. - éch. 1/1250), E (2 f. - éch.
1/2500) et F (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250).
1942 1987 W 28 Remembrement : T.A. (s.d.), sections ZA à ZY et YA à
YC (1987) et YD (1989).
1984 W 45-46, Plans de conservation
1985 W 30
1987 - 1989
1984 W 45-46 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 45 T.A. et sections A à C : éd. 1943 avec
mises à jour jusqu'en 1964 ou 1984 (8 f.). Section C :
2e éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1978 (2 f.) et 3e
éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1984 (2 f.). T.A.,
section B et feuille C2 : éd. 1984 avec mises à jour
jusqu'en 1990 ou 1997 (4 f.).
1943 - 1997 1984 W 46 Sections D et E : éd. 1943 avec mises à
jour jusqu'en 1964 (5 f.). Section F : éd. 1951 avec
mises à jour jusqu'en 1964 (3 f.). Sections D à F : éd.
1964 avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1984 (7 f. - la
feuille D2 manque). D1, D3, F1 et F3 : éd. 1978 avec
mises à jour jusqu'en 1984 (4 f.). E1 : éd. 1984 avec
mises à jour jusqu'en 1990 (1 f.).
1943 - 1990
1985 W 30 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1 à
A3, C1, D1 à D3, E2 et F1 à F3 (1984). T.A. et sections
ZA à ZY et YA à YD (1990). Feuille C2 (1997).
1984 - 1997
États de sections sur fiches 1988 W 77-81
1942 - 1979
1988 W 77 Sections A et B.
1988 W 78 Section C.
1988 W 79 Section D.
1988 W 80 Sections E à F (n° 900).
1988 W 81 Sections F (n° 901 à 3274).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
176
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 157-165 Matrice grise
1942 - 1974 1265 W 157 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Ber.
1265 W 158 Comptes actifs Bes - Cot.
1265 W 159 Comptes actifs Cou- Ges.
1265 W 160 Comptes actifs Gi - La.
1265 W 161 Comptes actifs Le - Pe.
1265 W 162 Comptes actifs Pi - Z.
1265 W 163 Comptes supprimés 1-350.
1265 W 164 Comptes supprimés 351-800.
1265 W 165 Comptes supprimés 801 à la fin.
1265 W 939-943 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 939 1976.
1265 W 940 1977.
1265 W 941 1978.
1265W942-943 Année 1979
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979 1265 W 942 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à G.
1265 W 943 Comptes H à V.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
177
CIVRAY-SUR-ESVES (1937-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 76-77 Matrice grise
1937 - 1974 1344 W 76 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-N.
1344 W 77 Comptes actifs O-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
178
CLÉRÉ-LES-PINS (1935-1989) États de sections
1792 W 112-114, États de sections sur fiches
340, 468 1935 - 1979 1792 W 112-114 Fiches parcellaires
1792 W 112 Sections A à C (n° 340).
1792 W 113 Sections C (n° 341) à E (n° 562). 1792 W 114 Sections E (n° 563) à F.
1792 W 340 Fiches supprimées.
1792 W 468 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 39 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 132-135 Matrice grise
1980 - 1989
1935 - 1974
1270 W 132 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Da.
1270 W 133 Comptes actifs De-Q.
1270 W 134 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1-200.
1270 W 135 Comptes supprimés 201 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
179
CONTINVOIR (1941-1989) États de sections
1792 W 115-119, États de sections sur fiches
341, 469 1941 - 1979 1792 W 115-119 Fiches parcellaires
1792 W 115 Section A (n° 1 à 443).
1792 W 116 Sections B à C (n° 951).
1792 W 117 Sections C (n° 952) à E (n° 108).
1792 W 118 Sections E (n° 109) à G (n° 622).
1792 W 119 Sections G (n° 623 à 1550).
1792 W 341 Fiches supprimées.
1792 W 469 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 40 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 136-140 Matrice grise
1980 - 1989
1941 - 1974
1270 W 136 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1270 W 137 Comptes actifs E-Me.
1270 W 138 Comptes actifs Mi-Z.
1270 W 139 Comptes supprimés 1-350.
1270 W 140 Comptes supprimés 351 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
180
CORMERY (1933-1979) Plans
2032 W 16 Plans de conservation. – Copies sur papier de plans de
conservation.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 166-170 Matrice grise 1933 - 1974
1265 W 166 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 167 Comptes actifs D - O.
1265 W 168 Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés 1-50.
1265 W 169 Comptes supprimés 51-345.
1265 W 170 Comptes supprimés 346 à la fin.
1265 W 944-946 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 944 1975-1976.
1265 W 945 1977.
1265 W 946 1978-1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
181
COUESMES (1934-1989) Plans
1983 W 32 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections A (5 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2
f. - éch. 1/5000 et 1/2500) et D (3 f. - éch. 1/2500).
1984 W 47, Plans de conservation
1985 W 31,
2032 W 17
1934
1984 W 47 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour
jusqu'en 1981 ou 1982 (12 f.). Feuille A3 : 2e éd. 1981
(1 f.). T.A. et feuille D1 : 2e éd. 1982 avec mises à jour
jusqu'en 1989 (2 f.).
1934 - 1989 1985 W 31 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille
D1 et section ZA (1989). Sections A à C et feuilles D2
et D3 (1982 - 11 f.).
1982 - 1989 2032 W 17 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1934 (1 f.).
1934
États de sections sur fiches 1988 W 82-83
1934 - 1979
1988 W 82 Sections A à B.
1988 W 83 Sections C à D.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 171-173 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 171 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 172 Comptes actifs H - Z.
1265 W 173 Comptes supprimés.
1265 W 947 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
182
COURÇAY (1936-1996) Plans
1983 W 33, Originaux-minutes
1987 W 29 1983 W 33 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), C (3 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500), E (4 f. - éch.
1/2500), F (2 f. - éch. 1/2500) et G (3 f. - éch. 1/2500 et
/1250).
1936 1987 W 29 Remembrement : T.A. (1962 et s.d.) et sections ZB à
ZP [1964], YA et YB (1954), XA à XC (1958), ZR
(1962), ZT à ZY et YB à YV (1994) et ZW (1995).
1954 - 1995
1984 W 48-51, Plans de conservation
1985 W 32 1984 W 48-51 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 48 T.A. (1960, 1965 et 1983 - 3 f.). Sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en
1956 ou 1964 (8 f.). Feuille A2 : éd. 1956 avec mises à
jour jusqu'en 1964 (1 f.). Sections A à C : éd. 1964
avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f. - C2 manque).
Sections A à C : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en
1996 (8 f.).
1936 - 1996 1984 W 49 Sections D à F : éd. 1936 avec mises à
jour jusqu'en 1960 ou 1964 (9 f. - D1 en deux
versions). Feuilles E3, E4, F1 et F2 : éd. 1960 avec
mises à jour jusqu'en 1964 (4 f.). Sections D à F : éd.
1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (8 f.) et éd. 1983
avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).
1936 - 1996 1984 W 50 Section G : éd. 1936 avec mises à jour
jusqu'en 1960 (3 f.) Section ZA : éd. 1956 avec mises à
jour jusqu'en 1983 (1 f.). Feuille G2 : éd. 1960 avec
mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.) et éd. 1983 avec mises
à jour jusqu'en 1996 (1 f.). Sections ZB à ZK : éd. 1964
avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.). Sections ZA à
ZK : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1996 (8 f.).
1936 - 1996 1984 W 51 Section YA : éd. 1956 avec mises à jour
jusqu'en 1983 (1 f.). Sections XA à XC : éd. 1960
avec mises à jour jusqu'en 1983 (3 f.). Sections ZL à
ZR : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.).
Sections ZL à ZR, XA à XC et YA : éd. 1983 avec
mises à jour jusqu'en 1996 (10 f.).
1956 - 1996
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
183
1985 W 32 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A2, A3, B1, B2, C1 à C3, D1, D2, E1 à E4, F1, F2, G2
et sections ZD à ZY et YA à YV.
1996
États de sections sur fiches 1988 W 84-86
1936 - 1979
1988 W 84 Sections A à B.
1988 W 85 Sections C à D.
1988 W 86 Sections E à G, XA à XC, YA et ZA à ZR.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 174-179 Matrice grise
1936 - 1974 1265 W 174 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - B.
1265 W 175 Comptes actifs C - G.
1265 W 176 Comptes actifs H - Q.
1265 W 177 Comptes actifs R - Z.
1265 W 178 Comptes supprimés 1-350.
1265 W 179 Comptes supprimés 351 à la fin.
1265 W 948-949 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 948 1976-1977.
1265 W 949 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
184
COURCELLES-DE-TOURAINE (1967-1991) Plans
1983 W 34, Originaux-minutes
1987 W 30 1983 W 34 Rénovation : T.A. (2 f. - éch. 1/10000), sections AB à
AT en 26 planchettes (éch. 1/2000) sauf section AM (1
f. - éch. 1/1000), section AV (1 f. - éch. 1/5000).
1987 W 30 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZV.
1984 W 52-53, Plans de conservation
1985 W 33,
2032 W 18
1967
1989
1984 W 52-53 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 52 T.A. (1967 et 1983 - 2 f.). Sections AB à AK : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1980 (7 f.),
2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.) et 3e
éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (7 f.).
1967 - 1991 1984 W 53 Sections AL à AV : éd. 1967 avec mises à
jour jusqu'en 1980 (9 f.), 2e éd. 1980 avec mises à
jour jusqu'en 1983 (9 f.) et 3e éd. 1983 avec mises à
jour jusqu'en 1991 (9 f.). Sections AN et AP : éd.
1991 (2 f.).
1967 - 1991 1985 W 33 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AM, AV et ZA à ZW.
1991 2032 W 18 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1980 (1 f.).
1980
États de sections sur fiches 1988 W 87-88
1967 - 1979
1988 W 87 Sections AB à AT.
1988 W 88 Section AV.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 180 Courcelles-de-Touraine : table des comptes de la matrice ; comptes
actifs personnes morales et A - Z ; comptes supprimés.
1967 - 1974
1265 W 950 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
185
Photographies aériennes : 7 clichés. 1740 W 12
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
186
COURCOUÉ (1949-1989) États de sections
1792 W 120-121, États de sections sur fiches
342-343, 411-412,
470 1792 W 120-121 Fiches parcellaires
1792 W 120 Sections A à C37
et ZA à ZH (n° 47).
1949 - 1979 1792 W 121 Sections ZH (n° 48) à ZR.
1792 W 342-343 Fiches supprimées.
1792 W 342 Sections A à C.
1792 W 343 Sections D, ZD et ZR.
1792 W 411-412 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 411 Sections A à C (n° 289).
1792 W 412 Sections C (n° 290) à D.
1792 W 470 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 41 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 141-143 Matrice grise
1974 - 1979 1949 - 1979 1949 - 1979 1949 - 1979
1980 - 1989
1949 - 1974
1270 W 141 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 142 Comptes actifs G-Z.
1270 W 143 Comptes supprimés.
37 Il n'y a que très peu de fiches pour les sections A à C.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
187
COUZIERS (1953-1989) États de sections
1792 W 122-123, États de sections sur fiches
344, 413-414, 471 1959 - 1979 1792 W 122-123 Fiches parcellaires
1792 W 122 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A et C. Section
A (n° 1 à 1784).
1792 W 123 Sections A (n° 1785 à 1891), C et ZA à
ZE.
1792 W 344 Fiches supprimées.
1792 W 413-414 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 413 Section A (n° 55 à 239).
1792 W 414 Sections A (n° 240) à C et ZC.
1792 W 471 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 42 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 144-145 Matrice grise
1980 - 1989
1959 - 1974
1270 W 144 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1270 W 145 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 26 clichés. 1740 W 13
1953
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
188
CRAVANT-LES-COTEAUX (1969-1989) États de sections
1792 W 124-128, États de sections sur fiches
345, 472 1969 - 1979 1792 W 124-128 Fiches parcellaires
1792 W 124 Table de correspondance avec le cadastre
napoléonien pour les sections A à G. Sections A à B
(n° 847).
1792 W 125 Sections B (n° 848) à D (n° 148).
1792 W 126 Sections D (n° 149) à E (n° 299).
1792 W 127 Sections E (n° 300) à F (n° 542).
1792 W 128 Sections F (n° 543) à G et AB à AE.
1792 W 345 Fiches supprimées.
1792 W 472 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 43-44 États de sections sur listes
1724 W 43 Sections A à D.
1724 W 44 Sections E à G et AB à AE.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 146-148 Matrice grise
1980 - 1989
1969 - 1974
1270 W 146 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 147 Comptes actifs D-N.
1270 W 148 Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
189
CRISSAY-SUR-MANSE (1953-1989) États de sections
1792 W 129, 346, États de sections sur fiches
473 1953 - 1979 1792 W 129 Fiches parcellaires : sections A à C et ZA à ZC.
1792 W 346 Fiches supprimées.
1792 W 473 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 45 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 149-150 Matrice grise
1980 - 1989
1953 - 1974
1270 W 149 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Rol.
1270 W 150 Comptes actifs Ron-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
190
CROTELLES (1932-1983) Plans
1983 W 36, Originaux-minutes
1987 W 32 1983 W 36 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2500 et 1/625), B (3 f. - éch. 1/2500) et C (2 f. -
éch. 1/2500)38
.
1932 1987 W 32 Remembrement : sections ZA à ZP (1972) et ZD
(1977).
1984 W 55, Plans de conservation
1985 W 35
2032 W 19
1972 - 1977
1984 W 55 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Feuilles A1, A2, A4 et sections B et C : éd.
1932 avec mises à jour jusqu'en 1975 (8 f.). Feuille
A3 : éd. 1942 avec mises à jour jusqu'en 1975 (1 f.).
T.A. : éd. 1946 avec mises à jour jusqu'en 1975 (1 f.).
T.A., sections A à C et ZA à ZP : éd. 1975 avec mises à
jour jusqu'en 1981 ou 1983 (23 f.). Section ZD : éd.
1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.).
1932 - 1983 1985 W 35 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C et ZA à ZP (23 f.).
1983 2032 W 19 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Feuille A3 : éd. 1932 (1 f.).
1932
États de sections sur fiches 1988 W 93-94
1932 - 1979
1988 W 93 Sections A et B.
1988 W 94 Sections C et ZA à ZP.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 188-189 Matrice grise
1932 - 1974 1265 W 188 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - R.
1265 W 189 Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés.
38 Pour la feuille 2 de la section C, on conserve aussi une feuille avec des tableaux indiquant des mutations
de propriétés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
191
1265 W 955-956 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 955 1976-1977.
1265 W 956 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
192
CROUZILLES (1950-1989) États de sections
1792 W 130-132, États de sections sur fiches
347, 474 1960 - 1979 1792 W 130-132 Fiches parcellaires
1792 W 130 Sections AB à AD.
1792 W 131 Sections AE à AO (n° 169). 1792 W 132 Sections AO (n° 170) à AS et ZA.
1792 W 347 Fiches supprimées.
1792 W 474 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 46 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 151-152 Matrice grise
1980 - 1989
1960 - 1974
1270 W 151 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1270 W 152 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 14 clichés. 1740 W 14
1950 - 1953
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
193
CUSSAY (1948-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 78-80 Matrice grise
1948 - 1974 1344 W 78 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1344 W 79 Comptes actifs G-Z.
1344 W 80 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
194
DAME-MARIE-LES-BOIS (1932-1983) Plans
1983 W 37, Originaux-minutes
1987 W 33 1983 W 37 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500) et B (3 f. - éch. 1/2500 et 1/625).
1932 1987 W 33 Remembrement : sections ZA (1970), ZB (1972) et ZC
à ZH (1971).
1984 W 56, Plans de conservation
1985 W 36,
2032 W 20
1970 - 1972
1984 W 56 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1932 avec
mises à jour jusqu'en 1974 ou 1977 (6 f.). T.A., section
A, feuille B1 et sections ZB à ZH : éd. 1974 avec mises
à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (9 f.). Section ZA et
feuille B3 : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2
f.). Feuille A1 : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en
1983 (1 f.).
1932 - 1983 1985 W 36 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A, B et ZA à ZH (12 f.).
1983 2032 W 20 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1977 (1 f.).
1977
États de sections sur fiches : sections A, B et ZA à ZH. 1988 W 95
1932 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 190-191 Matrice grise
1932 - 1974
1265 W 190 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
1265 W 191 Comptes supprimés.
1265 W 957 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
195
DESCARTES (1953-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 81-88 Matrice grise39
1953 - 1974 1344 W 81 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bl.
1344 W 82 Comptes actifs Bo-Den.
1344 W 83 Comptes actifs Dep-H.
1344 W 84 Comptes actifs J-O.
1344 W 85 Comptes actifs P-Z. 1344 W 86 Ancienne table des comptes de la matrice de Descartes
(1953-1967). Comptes supprimés 1 à 250.
1344 W 87 Comptes supprimés 251 à 569.
1344 W 88 Comptes supprimés 570 à la fin.
Photographies aériennes : 3 clichés grands formats. 1740 W 15
[s.d.]
39
La table des comptes de la matrice qui sert de base est la table de Balesmes (1965-1967). Suite à la fusion
des deux communes, les comptes de la matrice de Descartes ont été inscrits en 1968 sur cette table et
renumérotés à partir du n° 1139. Les relevés de propriétés qui faisaient auparavant partie de la matrice de
Balesmes sont tamponnés du nom de cette commune.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
196
DIERRE (1954-1989) Plans
1983 W 38, Originaux-minutes
1987 W 34 1983 W 38 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (1 f. - éch. 1/2000), C (1 f. - éch.
1/2000), D (2 f. - éch. 1/2000) et E (3 f. - éch. 1/1000).
1954 1987 W 34 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZK.
1987
1984 W 57, Plans de conservation
1985 W 116
1984 W 57 Minutes de conservation et feuilles sur
polyester annulées. - Sections A à E : éd. 1954
avec mises à jour jusqu'en 1983 (9 f.). T.A. et
sections C et D : éd. 1983 (4 f.).
1954 – 1983
1985 W 116 Minutes de conservation sur polyester. – T.A. :
éd.1989. Sections A à E : éd. 1983 (6 f.). ZA à
ZK : éd. 1989 (8 f.).
1983-1989
États de sections sur fiches 1988 W 96-98
1954 - 1979
1988 W 96 Sections A à B (n° 1399).
1988 W 97 Sections B (n° 1400) à D (n° 499).
1988 W 98 Sections D (n° 500) à E.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 192-194 Matrice grise
1954 - 1974 1265 W 192 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Ga.
1265 W 193 Comptes actifs Ge - Ra.
1265 W 194 Comptes actifs Re - Z et Comptes supprimés.
1265 W 958-959 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 958 1976 et 1979.
1265 W 959 1977-1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
197
DOLUS-LE-SEC (1934-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 89-93 Matrice grise
1934 - 1974 1344 W 89 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1344 W 90 Comptes actifs F-P.
1344 W 91 Comptes actifs R-Z.
1344 W 92 Comptes supprimés 1 à 176.
1344 W 93 Comptes supprimés 177 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
198
DRACHÉ (1941-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 94-97 Matrice grise
1941 - 1974 1344 W 94 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 95 Comptes actifs D-M.
1344 W 96 Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1 à 150.
1344 W 97 Comptes supprimés 151 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
199
DRUYE (1936-1983) Plans
1983 W 39, Originaux-minutes
1987 W 35 1983 W 39 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500 et 1/1250), B (3 f. - éch. 1/2500 et
1/1250), C (2 f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500) et
E (1 f. - éch. 1/5000).
1987 W 35 Remembrement : sections ZA à ZS.
1984 W 58-59, Plans de conservation
1985 W 37
1936
1971
1984 W 58-59 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 58 T.A. et sections A à E : éd. 1936 avec
mises à jour jusqu'en 1979 (13 f.). Feuilles A2, A3,
sections B et C, feuilles D2 et D3 et E : 2e éd. 1979
avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).
1936 - 1983 1984 W 59 Sections ZA à ZS : éd. 1972 avec mises à
jour jusqu'en 1979 (15 f.). Sections ZE et ZR : 2e éd.
1979 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.).
1972 - 1983 1985 W 37 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A2, A3, B1 à B3, C1, C2, D2, D3, E et sections ZA à
ZS.
1983
États de sections sur fiches : sections A à E et ZA à ZS. 1988 W 99
1936 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 195-197 Matrice grise
1936 - 1974
1265 W 195 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - K.
1265 W 196 Comptes actifs L - Z.
1265 W 197 Comptes supprimés.
1265 W 960 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
200
ÉPEIGNÉ-LES-BOIS (1935-1993) Plans
1983 W 40, Originaux-minutes
1987 W 36 1983 W 40 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2500, 1/1250 et 1/625), B (3 f. - éch. 1/2500) et
C (3 f. - éch. 1/2500).
1935 1987 W 36 Remembrement : sections ZA [1981] et ZB à ZO
(1991).
1984 W 60, Plans de conservation
1985 W 38
1981 - 1991
1984 W 60 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1935 avec mises
à jour jusqu'en 1981 ou 1984 (12 f.). T.A., feuille B2 et
section ZA : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1984
(3 f.). T.A. et sections A à C et ZA : éd. 1984 avec
mises à jour jusqu'en 1993 (13 f.).
1935 - 1993 1985 W 38 Minutes de conservation sur polyester. - T.A.
40, feuilles
A1 à A5, B2, B3 et C1 à C3 et sections ZB à ZO.
1993
États de sections sur fiches 1988 W 100-102
1935 - 1979
1988 W 100 Section A (n° 1 à 499).
1988 W 101 Sections A (n° 500) à B (n° 599).
1988 W 102 Sections B (n° 600) à C.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 198-202 Matrice grise
1935 - 1974 1265 W 198 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 199 Comptes actifs D - L.
1265 W 200 Comptes actifs M - Z.
1265 W 201 Comptes supprimés 1-380.
1265 W 202 Comptes supprimés de 381 à la fin.
1265 W 961-962 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 961 1975-1977.
1265 W 962 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
40
T.A. en deux exemplaires.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
201
ÉPEIGNÉ-SUR-DÊME (1933-1983) Plans
1983 W 41, Originaux-minutes
1987 W 37 1983 W 41 Rénovation : T.A. (2 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500) et D (4 f. - éch. 1/2500).
1987 W 37 Remembrement : sections ZA et ZB.
1984 W 61, Plans de conservation
1985 W 117
2032 W 21
1933
1970
1984 W 61 Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1933
avec mises à jour jusqu'en 1981 ou 1982 (13 f.). Sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour (2 f.).
Feuille D1 : éd. 1981 avec mises à jour (1 f.).
1933 – 1981
1985 W 117 Minutes de conservation sur polyester. – T .A. ,
s ections A à D : éd. 1982 ou 1983 (14 f.). Sections
ZA et ZB : éd. 1983 (2 f.).
1982-1983
2032 W 21 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1972. Sections ZC et ZE à
ZI : éd. 1976. Section ZD : éd. 1980. (6 f.).
1972 - 1980
États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZB. 1988 W 103
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 203-205 Matrice grise
1933 - 1974
1265 W 203 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 204 Comptes actifs G - Z.
1265 W 205 Comptes supprimés.
1265 W 963-964 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 963 1975-1977.
1265 W 964 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
202
ESVES-LE-MOUTIER (1932 - 1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 98-99 Matrice grise
1932 - 1974 1344 W 98 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Z.
1344 W 99 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
203
ESVRES (1935-2006) Plans
1983 W 42, Originaux-minutes
1987 W 38 1983 W 42 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), D (2 f. - éch. 1/2500), E (4 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), F (3 f. - éch. 1/2500), G (2 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), H (4 f. - éch. 1/2500 et /1250) et I (3
f. - éch. 1/2500).
1935 1987 W 38 Remembrement : sections ZA à ZI (1965), ZK [1970],
ZL à ZW [1974] et ZX (2006).
1984 W 62-63, Plans de conservation
1985 W 39,
2032 W 23
1965 - 2006
1984 W 62-63 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1935 - 1987 1984 W 62 T.A. (1945, 1967, 1970, 1976 et 1980 - 5 f.). Sections A à H : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1967, 1970 ou 1976 (18 f.). Feuilles C1 et E1 : éd. 1945 avec mises à jour (2 f.). Feuilles E3 : éd. 1957 avec mises à jour (1 f.). Section H : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.). Feuilles A3 et F2 : éd. 1970 avec mises à jour jusqu'en 1980 (2 f.). Feuilles
B1, C1 à C3, D1, D2, E1 et G1 : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 (8 f.). Feuilles E2 et E3 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (2 f.). Feuilles C1, C2, D1, F3, G2, H1 et H2 : éd. 1980 avec mises à jour
jusqu'en 1987 (7 f.)41
.
1984 W 63 Section I : éd. 1935 avec mises à jour
jusqu'en 1967 (3 f.) et éd. 1967 avec mises à jour
jusqu'en 1978 (3 f.). Sections ZC à ZE : éd. 1967 avec
mises à jour jusqu'en 1976 (3 f.). Sections ZM à ZP,
ZV et ZW : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6
f.). Feuilles I2 et I3 : éd. 1978 (2 f.). Sections ZA à
ZW : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1987 (18 f.).
1985 W 39 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections ZA à ZW (1987). Feuilles A1 à A3, B1, B2,
C3, D2, E1 à E3, F1, F2, G1, G2, H3 et I1 à I3 (1980).
1980 - 1987 2032 W 23 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Sections ZA, ZB, ZH et ZI : éd. 1967.
41
Nombreuses lacunes.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
204
Section ZK : éd. 1970. Feuilles B2, F1, F2 et G2 et
sections ZL et ZR à ZT : éd. 1976. Feuilles A1 à A3 et
H1 à H3 : éd. 1978. Feuilles B1, C3 et G1 : éd. 1980.
(22 f.).
1967 - 1980
États de sections sur fiches 1988 W 104-110
1935 - 1979
1988 W 104 Sections A (n° 1 à 399).
1988 W 105 Sections A (n° 400) à C. 1988 W 106 Sections D à E (n° 900). 1988 W 107 Sections E (n° 901) à F (n° 498).
1988 W 108
1988 W 109
Sections F (n° 500) à G (n° 799).
Sections G (n° 800) à I et ZA à ZH42
.
1988 W 110 Sections ZI à ZW.
1935 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 206-218 Matrice grise
1935 - 1974 1265 W 206 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bes.
1265 W 207 Comptes actifs Bl - Ch.
1265 W 208 Comptes actifs Cl - D.
1265 W 209 Comptes actifs E - Gi.
1265 W 210 Comptes actifs Go - La.
1265 W 211 Comptes actifs Le - M.
1265 W 212 Comptes actifs N - Ri.
1265 W 213 Comptes actifs Ro - Z.
1265 W 214 Comptes supprimés 1-300.
1265 W 215 Comptes supprimés 301-700.
1265 W 216 Comptes supprimés 701-1000.
1265 W 217 Comptes supprimés 1001-1500.
1265 W 218 Comptes supprimés 1501 à la fin.
1265 W 965-973 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265W965-967 Année 1976
1974 - 1976 1265 W 965 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à F.
1265 W 966 Comptes G à M.
1265 W 967 Comptes N à Z.
1265W968-969 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 968 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à K.
1265 W 969 Comptes L à Z.
42 De nombreuses fiches des sections remembrées sont des remplois de fiches des anciennes sections à
lettre simple.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
205
1265W970-971 Année 1978 1974 - 1978
1265 W 970 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à H.
1265 W 971 Comptes I à W.
1265W972-973 Année 1979 1974 - 1979
1265 W 972 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à D.
1265 W 973 Comptes E à W.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
206
FAYE-LA-VINEUSE (1955-1989) États de sections
1792 W 135-136, États de sections sur fiches
349, 476 1955 - 1979 1792 W 135-136 Fiches parcellaires
1792 W 135 Sections A à B (n° 79).
1792 W 136 Sections B (n° 80) à C.
1792 W 349 Fiches supprimées.
1792 W 476 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 48 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 154-156 Matrice grise
1980 - 1989
1955 - 1974
1270 W 154 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 155 Comptes actifs G-Z.
1270 W 156 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
207
FERRIÈRE-LARÇON (1939-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 100-102 Matrice grise
1939 - 1974 1344 W 100 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-J.
1344 W 101 Comptes actifs L-Z. Comptes supprimés 1 à 100.
1344 W 102 Comptes supprimés 101 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
208
FERRIÈRE-SUR-BEAULIEU (1933-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 103-104 Matrice grise
1933 - 1974 1344 W 103 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Q.
1344 W 104 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
209
FONDETTES (1962-1986) Plans
1983 W 44-46, Originaux-minutes
1987 W 40-41 1983 W 44-46 Rénovation
1970 1983 W 44 Sections AB à AZ (1 f. par section -
éch. 1/2000 et 1/1000).
1983 W 45 Sections BC à BZ (1 f. par section sauf
BI, BK et BX en 2 f. - éch. 1/5000 et 1/1000).
1983 W 46 Sections CD à CS (1 f. par section -
éch. 1/2000 et 1/1000).
1987 W 40-41 Remembrement
1987 W 40 Sections ZA (1962) et ZB à ZR (1975).
1962 - 1975 1987 W 41 Sections ZS à ZY et YA à YM.
1984 W 65-67, 169, Plans de conservation
1985 W 41,
2032 W 25-26
1975
1984W65-67,169 Plans de conservation : minutes de conservation et feuilles
sur polyester annulées
1984 W 65 T.A. et sections AB à AZ : éd. 1970
avec mises à jour jusqu'en 1973 ou 1977 (21 f.).
Section AX : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1977
(1 f.). T.A. et sections AN, AT, AX et AZ : éd. 1980
avec mises à jour jusqu'en 1986 (5 f.).
1970 - 1986 1984 W 66 Sections BC à BZ : éd. 1970 avec mises à
jour jusqu'en 1973 ou 1977 (19 f.). Section BC : éd.
1973 avec mises à jour jusqu'en 1977 (1 f.). Sections
BC à BH, BM, BR, BT à BW et BY : éd. 1980 avec
mises à jour jusqu'en 1986 (10 f.).
1970 - 1986 1984 W 67 Section ZA : éd. 1962 avec mises à jour
jusqu'en 1970 (1 f.). Sections CD à CS et ZA : éd.
1970 avec mises à jour jusqu'en 1973 ou 1977 (13 f.).
Section CL : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1977
(1 f.). Sections CD, CI, CL à CN et ZA : éd. 1980 avec
mises à jour jusqu'en 1986 (6 f.).
1962 - 1986 1984 W 169 Sections AO, AR, BM, CI, CM, YH, YI, ZK, ZL, ZS, ZX et ZY : éd. 1977 avec mises à jour
jusqu'en 1980 (11 f. - AO et AR sur une seule f.).
1977 - 1980 1985 W 41 Plans de conservation : minutes de conservation sur
polyester. - Sections AO, AR, AS, AV, AW, AY, BI,
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
210
BK, BO, BP, BS, BX, CE, CH, CK, CO à CR, ZB à ZY
et YA à YM (1980). Sections AN, AT, AX, AZ, BC à
BH, BM, BR, BT à BW, BY, CD, CI et CL à CN
(1986).
1980 - 1986 2032 W 25-26 Plans de conservation : copies sur papier (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation)
2032 W 25 Section ZA : éd. 1972. Sections AT à
AZ, BC à BY et CD à CR : éd. 1977. (27 f.).
1972 - 1977 2032 W 26 Sections YA à YE, YK à YM, ZA à ZI,
ZM, ZO à ZR, ZT et ZV : éd. 1977 (21 f.).
1977
États de sections sur fiches 1988 W 112-115
1988 W 112 Sections AB à BM.
1988 W 113 Sections BO à CL.
1988 W 114 Sections CM à CS et YA à YK.
1988 W 115 Sections YL à YM et ZA à ZY.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 221-228 Matrice grise
1970 - 1979
1970 - 1979
1970 - 1979
1962 - 1979
1970 - 1974
1265 W 221 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bi.
1265 W 222 Comptes actifs Bl - C.
1265 W 223 Comptes actifs D - F.
1265 W 224 Comptes actifs G - J.
1265 W 225 Comptes actifs K - Ma.
1265 W 226 Comptes actifs Me - Ph.
1265 W 227 Comptes actifs Pi - R.
1265 W 228 Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés.
1265 W 975-985 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 975-976 Année 1976
1974 - 1976 1265 W 975 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-G.
1265 W 976 Comptes H-V.
1265 W 977-981 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 977 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B.
1265 W 978 Comptes C-D.
1265 W 979 Comptes E-H.
1265 W 980 Comptes I-M.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
211
1265 W 981 Comptes N-R 50.
1265 W 982 1977 (comptes R 51-Z) et 1978 (comptes A-B).
1974 - 1978 1265 W 983 1978 (comptes C-Q).
1974 - 1978 1265 W 984 1978 (comptes R-Z) et 1979 (personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-G).
1265 W 985 1979 (comptes H-Z).
1974 - 1979
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
212
FRANCUEIL (1934-2005) Plans
1983 W 47, Originaux-minutes
1987 W 42 1983 W 47 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (1 f.
- éch. 1/2500), B (4 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), C (5 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), D (2 f. - éch. 1/2500 et 1/1250)
et E (1 f. - éch. 1/2500).
1934 1987 W 42 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZP (1987).
Section ZT (2005).
1984 W 68, Plans de conservation
1985 W 42
1987 - 2005
1984 W 68 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à E : éd. 1934 avec mises à jour
jusqu'en 1955, 1978 ou 1982 (11 f.). Section E : éd.
1955 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Section A :
éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.).
Sections B et D : éd. 1982 (4 f.). T.A. et section A à E :
éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (12 f.).
1934 - 1991
1985 W 42 Minutes de conservation sur polyester. - T.A.43
et
sections ZA à ZP (1989). Feuilles A, B1, B2, C2 à C4,
D1, D2 et E (1991).
1989 - 1991
États de sections sur fiches 1988 W 116-119
1934 - 1979
1988 W 116 Sections A à B (n° 999).
1988 W 117 Sections B (n° 1000) à C (n° 999).
1988 W 118 Sections C (n° 1000) à D (n° 1699).
1988 W 119 Sections D (n° 1700) à E.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 229-236 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 229 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bl.
1265 W 230 Comptes actifs Bo - Dem.
1265 W 231 Comptes actifs Den - H.
1265 W 232 Comptes actifs I - N.
1265 W 233 Comptes actifs P - Z.
1265 W 234 Comptes supprimés 1-299.
1265 W 235 Comptes supprimés 300-649.
1265 W 236 Comptes supprimés 650 à la fin.
43 T.A. en deux exemplaires.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
213
1265 W 986-989 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 986 1976.
1265 W 987 1977.
1265 W 988 1978.
1265 W 989 1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
214
GENILLÉ (1966-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 105-109 Matrice grise
1966 - 1974 1344 W 105 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ch.
1344 W 106 Comptes actifs Cl-G.
1344 W 107 Comptes actifs H-N.
1344 W 108 Comptes actifs P-Z.
1344 W 109 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
215
GIZEUX (1943-1989) États de sections
1792 W 137-139, États de sections sur fiches
350, 477 1943 - 1979 1792 W 137-139 Fiches parcellaires
1792 W 137 Sections A à B (n° 749).
1792 W 138 Sections B (n° 750) à E (n° 264). 1792 W 139 Section E (n° 265 à 481).
1792 W 350 Fiches supprimées.
1792 W 477 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 49 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 157-159 Matrice grise
1980 - 1989
1943 - 1974
1270 W 157 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 158 Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1-79
1270 W 159 Comptes supprimés 80 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
216
HOMMES (1934-1991) Plans
1983 W 49, Originaux-minutes
1987 W 44 1983 W 49 Rénovation : T.A. (2 f. - éch. 1/20000 et 1/10000),
sections A (3 f. - éch. 1/2500), B (4 f. - éch. 1/2500), C
(6 f. - éch. 1/2500) et D (4 f. - éch. 1/2500).
1987 W 44 Remembrement : sections ZA à ZT.
1984 W 70, Plans de conservation
1985 W 118
2032 W 27
1934
1990
1984 W 70 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. Sections A à D : éd. 1934 avec mises à jour
jusqu'en 1980 ou 1982 (16 f.). Feuilles A3 et C1 : éd.
1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.). T.A. et
section A à C : éd. 1982 (13 f.).
1934 – 1982
1985 W 118 Minutes de conservation sur polyester. - Sections D :
éd. 1982 (4 f.). T .A. et sec t ions A à C : éd. 1991
(10 f.). Z A à Z T : éd. 1991 (17 f.).
1982-1991
2032 W 27 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1934 (1 f.).
1934
États de sections sur fiches 1988 W 123-124
1934 - 1979
1988 W 123 Sections A à B (n° 199).
1988 W 124 Sections B (n° 200) à D.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 241-244 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 241 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - D.
1265 W 242 Comptes actifs E – Pe.
1265 W 243 Comptes actifs Pi - Z.
1265 W 244 Comptes supprimés.
1265 W 991 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
217
HUISMES (1938-1989) États de sections
1792 W 140-144, États de sections sur fiches
351, 478 1938 - 1979 1792 W 140-144 Fiches parcellaires
1792 W 140 Sections A à B (n° 609).
1792 W 141 Sections B (n° 610) à D (n° 119).
1792 W 142 Sections D (n° 120) à E (n° 479).
1792 W 143 Sections E (n° 481) à F (n° 709).
1792 W 144 Sections F (n° 710) à G.
1792 W 351 Fiches supprimées.
1792 W 478 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 50-51 États de sections sur listes
1724 W 50 Sections A à E (n° 448).
1724 W 51 Sections E (n° 449) à G.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 160-166 Matrice grise
1980 - 1989
1938 - 1974
1270 W 160 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 161 Comptes actifs C-F.
1270 W 162 Comptes actifs G-L.
1270 W 163 Comptes actifs M-R.
1270 W 164 Comptes actifs S-Z. Comptes supprimés 1-230.
1270 W 165 Comptes supprimés 231-649. 1270 W 166 Comptes supprimés 650 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
218
INGRANDES-DE-TOURAINE (1934-1989) États de sections
1792 W 148-150, États de sections sur fiches
353, 480 1934 - 1979 1792 W 148-150 Fiches parcellaires
1792 W 148 Section A (n° 1 à 1419).
1792 W 149 Sections A (n° 1420) à B (n° 729). 1792 W 150 Section B (n° 730 à 1516).
1792 W 353 Fiches supprimées.
1792 W 480 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 53 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 170-174 Matrice grise
1980 - 1989
1934 - 1974
1270 W 170 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-De.
1270 W 171 Comptes actifs Du-Ma.
1270 W 172 Comptes actifs Me-Z. Comptes supprimés 1-49.
1270 W 173 Comptes supprimés 50-349.
1270 W 174 Comptes supprimés 350 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
219
JAULNAY (1933-1989) États de sections
1792 W 151-152, États de sections sur fiches
354, 481 1933 - 1979 1792 W 151-152 Fiches parcellaires
1792 W 151 Sections A et B.
1792 W 152 Sections C et D.
1792 W 354 Fiches supprimées.
1792 W 481 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 54 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 175-177 Matrice grise
1980 - 1989
1933 - 1974
1270 W 175 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 176 Comptes actifs H-Z.
1270 W 177 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
220
JOUÉ-LÈS-TOURS (1966-2007) Plans
1983 W 50-51, Originaux-minutes
1987 W 45 1983 W 50-51 Rénovation
1983 W 50 T.A. (2 f. - éch. 1/10000), sections AB,
AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AP, AR,
AS, AT, AV, AW, AX, AY et AZ (1 f. par section -
éch. 1/2000).
1966 1983 W 51 Sections BC, BD, BE, BH, BI, BK,
BL, BM, BN, BO, BP, BR, BS, BT, BV, BW, BX, CD,
CE et CH (1 f. par section sauf BD en 2 f. - éch.
1/1000)44
.
1966 1987 W 45 Remembrement : section ZA [1970], T.A. et sections
ZB et ZC (1986), sections ZD à ZK (2007).
1970 - 2007 1984 W 71-73, Plans de conservation
1985 W 44,
2032 W 28 1984 W 71-73 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 71 T.A. (1966, 1967, 1973, 1974 et 1980 - 5 f.). Sections AC et AE à AZ : éd. 1966 avec mises à
jour jusqu'en 1974, 1978 ou 1980 (19 f. - AE en 2
versions). Sections AB et AD : éd. 1967 avec mises à
jour jusqu'en 1978 (2 f.). Sections AC, AH à AL, AW,
AY et AZ : éd. 1974 (8 f.). Section AD et AY : éd.
1978 (3 f. - AD en deux versions). Sections AV à AX
et AZ : 3e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1988 (4
f.).
1966 - 1988 1984 W 72 Sections BC à BT : éd. 1966 avec mises à
jour jusqu'en 1973 ou 1974 (24 f. - BC et BD en 3
versions, BD, BE, BH, BL, BM et BN en 2 versions).
Sections BC et BD : éd. 1973 avec mises à jour
jusqu'en 1974 (2 f.). Sections BC à BI, BL, BM, BO,
BP, BR et BT : 2e éd. 1974 avec mises à jour (11 f.).
1966 - 1974 1984 W 73 Sections BV, BW, CD, CE et CH : éd.
1966 avec mises à jour jusqu'en 1972 ou 1974 (6 f. -
CE en 2 versions). Section BX : éd. 1967 avec mises à
jour jusqu'en 1974 (1 f.). Sections BV, BW et ZA : éd.
1972 avec mises à jour jusqu'en 1974 (2 f.). Sections
44
Les plans des sections BY et BZ, rattachées intégralement à Tours, sont avec les plans de rénovation de
cette ville. BY correspond aux sections DN et HL de Tours et BZ aux sections EY et HK de Tours.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
221
BV, BX, CE et CH : éd. 1974 avec mises à jour
jusqu'en 1974 (5 f. - CE en 2 versions). Sections BW,
BX et CE : éd. 1978 (3 f.).
1966 - 1978 1985 W 44 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. centre et
sections AB à AT, AY, BC à BX, CD à CH et ZA
(1980). T.A. général et sections AV, AW, AZ, ZB et
ZC (1988).
1980 - 1988 2032 W 28 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Section ZA : éd. 1972. Sections AB,
AE, AN à AP, AR à AV, AX, BK, BS, CD et ZA : éd.
1974. Sections BP et BT : éd. 1978. Section BR : éd.
1980. (18 f.).
1972 - 1980
États de sections sur fiches 1988 W 125-131
1966 - 1979
1988 W 125 Sections AB à AD.
1988 W 126 Sections AE à AK (n° 272).
1988 W 127 Sections AK (n° 273) à AY (n° 415).
1988 W 128 Sections AY (n° 416) à BH.
1988 W 129 Sections BI à BO.
1988 W 130 Sections BP à BW (n° 189).
1988 W 131 Sections BW (n° 190) à CH et ZA.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 245-260 Matrice grise
1966 - 1974
1265 W 259 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs de
personnes morales de A à SCI Chopin.
1265 W 260 Comptes actifs de personnes morales de SCI
Constructions de Centre à V.
1265 W 245 Comptes actifs A - Berg.
1265 W 246 Comptes actifs Berk - By.
1265 W 247 Comptes actifs C.
1265 W 248 Comptes actifs D - E.
1265 W 249 Comptes actifs F - Gi.
1265 W 250 Comptes actifs Go - Je.
1265 W 251 Comptes actifs Jo - L.
1265 W 252 Comptes actifs M - N.
1265 W 253 Comptes actifs O - Ra.
1265 W 254 Comptes actifs Re - Te.
1265 W 255 Comptes actifs Ti - Z. Comptes supprimés 1-499.
1265 W 256 Comptes supprimés 500-1299.
1265 W 257 Comptes supprimés 1300-2000.
1265 W 258 Comptes supprimés 2001 à la fin.
1265 W 992-1012 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 992-996 Année 1976
1974 - 1976
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
222
1265 W 996 Comptes de personnes morales
(comptes +).
1265 W 992 Comptes copropriétaires (*) et A-D 99.
1265 W 993 Comptes D 100-L 300.
1265 W 994 Comptes L 301-S 84.
1265 W 995 Comptes S 105-W.
1265W997-1001 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 1001 Comptes de personnes morales
(comptes +).
1265 W 997 Comptes copropriétaires (*) et A-C.
1265 W 998 Comptes D-K.
1265 W 999 Comptes L-P.
1265 W 1000 Comptes Q-Z.
1265W1002-1005 Année 1978 1974 - 1978
1265 W 1005 Comptes de personnes morales
(comptes +). 1265 W 1002 Comptes copropriétaires (*) et A-C.
1265 W 1003 Comptes D-L 498.
1265 W 1004 Comptes L 503-Z.
1265W1006-1012 Année 1979 1974 - 1979
1265 W 1006 Comptes de personnes morales : + 5 à
+ 435. 1265 W 1007 Comptes de personnes morales : + 514 à
+ 821. Comptes de copropriétaires (comptes *).
Comptes de personnes physiques : A-B.
1265 W 1008 Comptes C-D.
1265 W 1009 Comptes E-K.
1265 W 1010 Comptes L-M.
1265 W 1011 Comptes N-T 149.
1265 W 1012 Comptes T 157-Z.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
223
LA CELLE-GUENAND (1949-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 43-45 Matrice grise
1949 - 1974 1344 W 43 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1344 W 44 Comptes actifs H-Z.
1344 W 45 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
224
LA CELLE-SAINT-AVANT (1937-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 46-50 Matrice grise
1937 - 1974 1344 W 46 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-De.
1344 W 47 Comptes actifs Di-M.
1344 W 48 Comptes actifs N-Z.
1344 W 49 Comptes supprimés 1 à 300.
1344 W 50 Comptes supprimés 301 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
225
LA CHAPELLE-AUX-NAUX (1945-1989) États de sections
1792 W 65-66, États de sections sur fiches
328, 461 1945 - 1979 1792 W 65-66 Fiches parcellaires
1792 W 65 Sections A à B (n° 790).
1792 W 66 Sections B (n° 791) à D.
1792 W 328 Fiches supprimées.
1792 W 461 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 22 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 95-98 Matrice grise
1980 - 1989
1945 - 1974
1270 W 95 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 96 Comptes actifs D-M.
1270 W 97 Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-100.
1270 W 98 Comptes supprimés 101 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
226
LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN (1941-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 62-64 Matrice grise
1941 - 1974 1344 W 62 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1344 W 63 Comptes actifs G-Z.
1344 W 64 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
227
LA CHAPELLE-SUR-LOIRE (1935-1989) États de sections
1792 W 67-72, États de sections sur fiches
329-330, 462 1935 - 1979 1792 W 67-72 Fiches parcellaires
1792 W 67 Section A (n° 1 à 1756).
1792 W 68 Sections A (n° 1757) à B (n° 1417).
1792 W 69 Sections B (n° 1418) à C (n° 860).
1792 W 70 Sections C (n° 862) à D (n° 1024).
1792 W 71 Sections D (n° 1025) à F (n° 248).
1792 W 72 Section F (n° 249 à 1631).
1792 W 329-330 Fiches supprimées.
1792 W 329 Sections A à E.
1792 W 330 Section F.
1792 W 462 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 23-25 États de sections sur listes
1724 W 23 Sections A à B (n° 1852).
1724 W 24 Sections B (n° 1853) à D.
1724 W 25 Sections E à F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 84-94 Matrice grise
1980 - 1989
1935 - 1974
1270 W 84 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bra.
1270 W 85 Comptes actifs Bre-Dem.
1270 W 86 Comptes actifs Den-Gue.
1270 W 87 Comptes actifs Gui-L.
1270 W 88 Comptes actifs M-Pi.
1270 W 89 Comptes actifs Po-Z.
1270 W 90 Comptes supprimés 1-399.
1270 W 91 Comptes supprimés 400-699.
1270 W 92 Comptes supprimés 700-999.
1270 W 93 Comptes supprimés 1000-1499.
1270 W 94 Comptes supprimés 1500 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
228
LA CROIX-EN-TOURAINE (1952-1988) Plans
1983 W 35, Originaux-minutes
1987 W 31 1983 W 35 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2500 et 1/1250), B (2 f. - éch. 1/2500), C (4 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/1250) et E (2 f. - éch.
1/2500).
1987 W 31 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZP.
1984 W 54, Plans de conservation
1985 W 34
1952
1986
1984 W 54 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à E : éd. 1952 avec mises à jour
jusqu'en 1978 ou 1983 (10 f.). Feuilles B et C3 et
section D : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1983 (4
f.). T.A. et sections A à E : éd. 1983 avec mises à jour
jusqu'en 1988 (11 f.).
1952 - 1988 1985 W 34 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1, A2, B, C1, C3, D1 et E1 et sections ZA à ZP.
1988
États de sections sur fiches 1988 W 89-92
1952 - 1979
1988 W 89 Section A.
1988 W 90 Sections B à C (n° 1299).
1988 W 91 Sections C (n° 1300) à E (n° 299).
1988 W 92 Section E (n° 300 à 1472).
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 181-187 Matrice grise
1952 - 1974 1265 W 181 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bourd.
1265 W 182 Comptes actifs Bourg - D.
1265 W 183 Comptes actifs E - I.
1265 W 184 Comptes actifs J - Pa.
1265 W 185 Comptes actifs Pe - Z.
1265 W 186 Comptes supprimés 1-500. 1265 W 187 Comptes supprimés 501 à la fin.
1265 W 951-954 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 951 1976.
1265 W 952 1977.
1974 - 1976
1974 - 1977
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
229
1265 W 953 1978.
1265 W 954 1979.
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
230
LA FERRIÈRE (1932-1986) Plans
1983 W 43, Originaux-minutes
1987 W 39 1983 W 43 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500 et 1/625), B (3 f. - éch. 1/2500) et C (3 f. -
éch. 1/2500).
1987 W 39 Remembrement : sections ZA et ZB.
1984 W 64, Plans de conservation
1985 W 40,
2032 W 24
1932
1984
1984 W 64 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à C : éd. 1932 avec mises à jour
jusqu'en 1978 ou 1981 (9 f.). T.A. : éd. 1941 (1 f.).
Feuilles A2 et A3 : éd. 1978 (2 f.). Feuille A1 et
sections B et C : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en
1983 (7 f.). T.A. et feuilles A1, B1 et B2 : éd. 1983
avec mises à jour jusqu'en 1986 (4 f.).
1932 - 1986 1985 W 40 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1, B1 et B2 et sections ZA à ZC (1986). Feuilles A2,
A3, B3 et C1 à C3 (1983).
1983 - 1986 2032 W 24 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1981 (1 f.).
1981
États de sections sur fiches : sections A à C. 1988 W 111
1932 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 219-220 Matrice grise
1932 - 1974
1265 W 219 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
1265 W 220 Comptes supprimés.
1265 W 974 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
231
LA GUERCHE (1933-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 113-115 Matrice grise
1933 - 1974 1344 W 113 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-J.
1344 W 114 Comptes actifs L-Z.
1344 W 115 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
232
LA MEMBROLLE-SUR-CHOISILLE (1935-1980) Plans
1983 W 61, Originaux-minutes
1987 W 54 1983 W 61 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2500 et 1/1250) et B (3 f. - éch. 1/2500).
1987 W 54 Remembrement : sections ZA et ZB.
1984 W 85, Plans de conservation
1985 W 53,
2032 W 33
1935
1975
1984 W 85 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1935 avec
mises à jour jusqu'en 1977 (6 f.). Sections A, B, ZA et
ZB : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1980 (7 f.).
B1 : éd. s.d. (1 f.).
1935 - 1980 1985 W 53 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A, B, ZA et ZB (8 f.).
1980 2032 W 33 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1977 et 1980 (2 f.).
1977 - 1980
États de sections sur fiches 1988 W 153-154
1935 - 1979
1988 W 153 Sections A (n° 1 à 798).
1988 W 154 Sections A (n° 813) à B et ZA à ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 300-303 Matrice grise
1935 - 1974 1265 W 300 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 301 Comptes actifs D - O.
1265 W 302 Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés 1-199.
1265 W 303 Comptes supprimés 200 à la fin.
1265 W 1031-1032 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1031 1976-1977.
1265 W 1032 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
233
LANGEAIS (1968-1989)
États de sections
1792 W 153-160, États de sections sur fiches
355, 482 1792 W 153-160 Fiches parcellaires
1792 W 153 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à C et G.
Sections A à B (n° 109).
1974 - 1979 1792 W 154 Sections B (n° 110) à C, G et AB à AD
(n° 139).
1974 - 1979 1792 W 155 Sections AD (n° 140) à AM (n° 419).
1974 - 1979 1792 W 156 Sections AM (n° 420) à AT (n° 89).
1974 - 1979 1792 W 157 Sections AT (n° 90) à AY (n° 219).
1974 - 1979 1792 W 158 Sections AY (n° 220) à BI.
1974 - 1979 1792 W 159 Sections BK à BO (n° 59).
1974 - 1979 1792 W 160 Sections BO (n° 60) à BR et ZA
45.
1968 - 1979 1792 W 355 Fiches supprimées.
1792 W 482 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 55-56 États de sections sur listes
1724 W 55 Sections A à C, G et AB à AT (n° 164).
1724 W 56 Sections AT (n° 165) à BR et ZA.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1974 - 1979
1974 - 1979
1980 - 1989
1270 W 178 Matrice grise pour la section ZA : table des comptes de la matrice ;
comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.
1968 - 1974
45 Seules les fiches de la section ZA commencent en 1968. Les autres ne commencent qu'en 1974.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
234
LARÇAY (1949-1988) Plans
1983 W 52, Originaux-minutes
1987 W 46 1983 W 52 Rénovation : T.A. (2 f. - éch. 1/10000), sections B (1 f.
- éch. 1/2500), C (1 f. - éch. 1/2500), D (1 f. - éch.
1/5000) et AB (1 f. - éch. 1/1000).
1961 1987 W 46 Remembrement : sections ZA et ZB [1958], T.A. et
sections ZC à ZI (1986).
1984 W 74, Plans de conservation
1985 W 45,
2032 W 29
1958 - 1986
1984 W 74 Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections ZA et ZB : éd. 1957 avec mises à
jour jusqu'en 1961 (2 f.). Sections B à D, AB et ZA :
éd. 1961 avec mises à jour jusqu'en 1978 (5 f.).
Sections B et C : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en
1980 (2 f.). T.A. et sections B à D, ZA et ZB : éd. 1980
avec mises à jour jusqu'en 1988 (6 f.).
1957 - 1988 1985 W 45 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections B à D et ZC à ZI (1988). Section AB (1980).
1980 - 1988 2032 W 29 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et section ZB : éd. 1961. Section
ZA : éd. 1973. (3 f.).
1961 - 1973
États de sections sur fiches 1988 W 132-133
1961 - 1979
1988 W 132 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections B
et C.
1988 W 133 Sections D, AB et ZA à ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 261-263 Matrice grise 1961 - 1974
1265 W 261 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Gaur.
1265 W 262 Comptes actifs Gaut - Z.
1265 W 263 Comptes supprimés.
1265 W 1013-1014 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
235
1265 W 1013 1976-1977 et 1979.
1265 W 1014 1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Photographies aériennes : 11 clichés. 1740 W 18
1949 - 1953
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
236
LA RICHE (1960-1979) Plans
1983 W 84 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AP,
AR, AS, AT, AV, AW (1 f. par section - éch. 1/5000, 1/2000 et
1/1000).
1984 W 110, Plans de conservation
1985 W 76,
2032 W 46
1962
1984 W 110 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Section ZA : éd. 1960 avec mises à jour (1
f.). Sections AC et AH à AW : éd. 1962 avec mises à
jour jusqu'en 1972, 1977 ou 1979 (14 f.). Sections AN,
AP et AR : 2e éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1977
ou 1979 (3 f.). Sections AC, AH et AP : 2e éd. 1977
avec mises à jour jusqu'en 1979 (3 f.).
1960 - 1979 1985 W 76 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AB à AW et ZA.
1979 2032 W 46 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et sections AB, AD et AE : éd.
1962. Sections AK, AS, AT, AV, AW et ZA : éd. 1972.
Sections AI, AL, AM à AO et AR : éd. 1977. T.A. : éd.
1979. (17 f.).
1962 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 215-217
1962 - 1979
1988 W 215 Sections AB à AE.
1988 W 216 Sections AH à AN.
1988 W 217 Sections AO à AW et ZA.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 414-420 Matrice grise
1962 - 1974 1265 W 414 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bio.
1265 W 415 Comptes actifs Biz - Dela.
1265 W 416 Comptes actifs Delc - H.
1265 W 417 Comptes actifs I - O.
1265 W 418 Comptes actifs P - Z.
1265 W 419 Comptes supprimés 1-950.
1265 W 420 Comptes supprimés 951 à la fin.
1265 W 1104-1108 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
237
1265 W 1104 1976. 1974 - 1976
1265 W 1105 1977 (personnes morales (+), copropriétaires (*) et A-
G).
1265 W 1106 1977 (H-Z) et 1978 (comptes A à B 294).
1265 W 1107 1978 (comptes B 305 à W).
1265 W 1108 1979.
1974 - 1977 1974 - 1978
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
238
LA ROCHE-CLERMAULT (1957-1989) États de sections
1792 W 238-241, États de sections sur fiches
386, 507 1957 - 1979 1792 W 238-241 Fiches parcellaires
1792 W 238 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à E. Sections
A à B (n° 799).
1792 W 239 Sections B (n° 800) à D (n° 509).
1792 W 240 Sections D (n° 510) à E (n° 1199).
1792 W 241 Sections E (n° 1200 à 1561), ZA et ZB.
1792 W 386 Fiches supprimées.
1792 W 507 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 84 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 263-267 Matrice grise
1980 - 1989
1957 - 1974
1270 W 263 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 264 Comptes actifs C-L.
1270 W 265 Comptes actifs M-Ri.
1270 W 266 Comptes actifs Ro-Z. Comptes supprimés 7-248.
1270 W 267 Comptes supprimés 252 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
239
LA TOUR-SAINT-GELIN (1947-1989) États de sections
1792 W 296-300, États de sections sur fiches
405, 522 1947 - 1979 1792 W 296-300 Fiches parcellaires
1792 W 296 Sections A (n° 1 à 219).
1792 W 297 Sections A (n° 220 à 1839).
1792 W 298 Sections A (n° 1840) à C (n° 499).
1792 W 299 Sections C (n° 500 à 2059).
1792 W 300 Sections C (n° 2060 à 2391).
1792 W 405 Fiches supprimées.
1792 W 522 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 107 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 340-344 Matrice grise
1980 - 1989
1947 - 1974
1270 W 340 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 341 Comptes actifs D-Lh.
1270 W 342 Comptes actifs Li-Y.
1270 W 343 Comptes supprimés 1-300.
1270 W 344 Comptes supprimés 301 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
240
LA VILLE-AUX-DAMES (1958-1991) Plans
1983 W 128, Originaux-minutes
1987 W 107 1983 W 128 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections AB à
AL (1 f. par section - éch. 1/2000 et 1/1000).
1961 1987 W 107 Remembrement : sections ZA à ZB [1958] et ZC à ZE
(1986).
1984 W 160, Plans de conservation
1985 W 110
1958 - 1986
1984 W 160 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections AB à AL, ZA et ZB : éd.
1961 avec mises à jour jusqu'en 1973, 1978 ou 1980
(11 f.). Sections AE, AH et AK : éd. 1973 avec mises à
jour jusqu'en 1978 ou 1980 (3 f.). Section AE : éd.
1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (1 f.). T.A. et
sections AC, AD, AK, ZA et ZB : éd. 1980 avec mises
à jour jusqu'à 1988, 1989, 1990 ou 1991 (6 f.). T.A. :
éd. 1988 avec mises à jour jusqu'en 1990 (1 f.).
1961 - 1991 1985 W 110 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (1990).
Sections AB, AE à AI et AL (1980). Sections AC, AD
et AK (1991). Sections ZA et ZC (1988). Sections ZB
et ZE (1989).
1980 - 1991
États de sections sur fiches 1988 W 322-325
1961 - 1979
1988 W 322 Sections AB à AD (n° 599).
1988 W 323 Sections AD (n° 600) à AE (n° 1099).
1988 W 324 Sections AE (n° 1100) à AK (n° 399).
1988 W 325 Sections AK (n° 400) à AL et ZA à ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 840-844 Matrice grise
1961 - 1974 1265 W 840 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Cha.
1265 W 841 Comptes actifs Che-G.
1265 W 842 Comptes actifs H-P.
1265 W 843 Comptes actifs Q-Z.
1265 W 844 Comptes supprimés.
1265 W 1325-1328 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1325 1976.
1974 - 1976
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
241
1265 W 1326 1977.
1265 W 1327 1978.
1265 W 1328 1979.
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
242
LE BOULAY (1935-2007) Plans
1983 W 12, Originaux-minutes
1987 W 13 1983 W 12 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500 et 1/1250), B (3 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500) et E (1 f. - éch.
1/2500).
1987 W 13 Remembrement : section ZA.
1984 W 19, Plans de conservation
1985 W 12
1935
2007
1984 W 19 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1935 avec mises
à jour jusqu'en 1962, 1973 ou 1983 (13 f.). T.A., B3,
C2 et E : 2e éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en 1983
(4 f.). Feuilles D3 et E : éd. 1973 avec mises à jour
jusqu'en 1983 (2 f.).
1935 - 1983 1985 W 12 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à E (13 f.).
1983
États de sections sur fiches : sections A à E. 1988 W 30
1935 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 75-78 Matrice grise
1935 - 1974
1265 W 75 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 76 Comptes actifs H - Z.
1265 W 77 Comptes supprimés 1-247.
1265 W 78 Comptes supprimés 250 à la fin.
1265 W 891 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
243
LE GRAND-PRESSIGNY (1961-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 110-112 Matrice grise
1968 - 1974 1344 W 110 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1344 W 111 Comptes actifs E-N.
1344 W 112 Comptes actifs O-Z. Comptes supprimés.
Photographies aériennes 1740 W 16-17
1740 W 16 4 clichés.
1740 W 17 12 clichés grands formats
[s.d.]
1961
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
244
LE LIÈGE (1937-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 116-118 Matrice grise
1937 - 1974 1344 W 116 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1344 W 117 Comptes actifs M-Z.
1344 W 118 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
245
LE LOUROUX (1935-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 143-145 Matrice grise
1935 - 1974 1344 W 143 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1344 W 144 Comptes actifs F-Z.
1344 W 145 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
246
LÉMERÉ (1958-1989) États de sections
1792 W 161-162, États de sections sur fiches
356, 483 1958 - 1979 1792 W 161-162 Fiches parcellaires
1792 W 161 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à E. Sections
A à C (n° 629).
1792 W 162 Sections C (n° 630) à E, AC et ZA à
ZO.
1792 W 356 Fiches supprimées.
1792 W 483 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 57 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 179-182 Matrice grise
1980 - 1989
1958 - 1974
1270 W 179 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 180 Comptes actifs D-M.
1270 W 181 Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés 1-100.
1270 W 182 Comptes supprimés 101 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
247
LE PETIT-PRESSIGNY (1946-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 175-178 Matrice grise
1946 - 1974 1344 W 175 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1344 W 176 Comptes actifs F-O.
1344 W 177 Comptes actifs P-Z.
1344 W 178 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
248
LERNÉ (1950-1989) États de sections
1792 W 163-165, États de sections sur fiches
357, 415, 484 1962 - 1979 1792 W 163-165 Fiches parcellaires
1792 W 163 Sections A à C (n° 599).
1792 W 164 Sections C (n° 600) à E et AB. 1792 W 165 Sections ZA à ZL.
1792 W 357 Fiches supprimées.
1792 W 415 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 484 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 58 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 183-186 Matrice grise
1980 - 1989
1962 - 1974
1270 W 183 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1270 W 184 Comptes actifs E-M.
1270 W 185 Comptes actifs P-Z.
1270 W 186 Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 9 clichés grands formats. 1740 W 19
1950
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
249
LES ESSARDS (1932-1989) Plans
2032 W 22 Copies sur papier de plans de conservation.
États de sections
1792 W 133-134, États de sections sur fiches
348, 475 1932 - 1979 1792 W 133-134 Fiches parcellaires
1792 W 133 Section A (n° 1 à 854).
1792 W 134 Sections A (n° 855) à C.
1792 W 348 Fiches supprimées.
1792 W 475 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 47 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1980 - 1989
1270 W 153 Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs
personnes morales et A-Z ; comptes supprimés.
1932 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
250
LES HERMITES (1938-1986) Plans
1983 W 48, Originaux-minutes
1987 W 43 1983 W 48 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (5 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), D (3 f. - éch. 1/2500), E (3 f. - éch.
1/2500) et F (3 f. - éch. 1/2500).
1938 1987 W 43 Remembrement : section ZA (1981), T.A. et sections
ZB à ZY et YA à YW (1984). Extensions des sections
ZM, ZT et ZW (1986).
1984 W 69, Plans de conservation
1985 W 43
1981 - 1986
1984 W 69 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à F : éd. 1938 avec mises
à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (20 f.). Feuille C1 : 2e éd.
1978 (1 f.). T.A. et feuille E2 : 2e éd. 1982 avec mises
à jour jusqu'en 1986 (2 f.). Section ZA : éd. 1982 (1 f.)
et éd. 1985 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.).
1938 - 1986 1985 W 43 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
C1 et E1 et sections ZA à ZY et YA à YW.
1986
États de sections sur fiches 1988 W 120-122
1938 - 1979
1988 W 120 Sections A et B.
1988 W 121 Sections C à E.
1988 W 122 Section F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 237-240 Matrice grise
1938 - 1974 1265 W 237 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 238 Comptes actifs H - Z.
1265 W 239 Comptes supprimés 1-200.
1265 W 240 Comptes supprimés 201 à la fin.
1265 W 990 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
251
LIGNIÈRES-DE-TOURAINE (1950-1989) États de sections
1792 W 166-172, États de sections sur fiches
358, 485 1967 - 1979 1792 W 166-172 Fiches parcellaires
1792 W 166 Sections AB (n° 1 à 530).
1792 W 167 Sections AB (n° 531) à AE (n° 159).
1792 W 168 Sections AE (n° 160) à AH (n° 499).
1792 W 169 Sections AH (n° 500) à AK (n° 139).
1792 W 170 Sections AK (n° 140) à AL (n° 649).
1792 W 171 Sections AL (n° 650) à AO (n° 179).
1792 W 172 Sections AO (n° 180 à 853).
1792 W 358 Fiches supprimées.
1792 W 485 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 59-60 États de sections sur listes
1724 W 59 Sections AB à AH.
1724 W 60 Sections AI à AO.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 187-189 Matrice grise
1980 - 1989
1967 - 1974
1270 W 187 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1270 W 188 Comptes actifs E-P.
1270 W 189 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.
Photographies aériennes 1740 W 20-24
1740 W 20 Carton n° 1 : 40 clichés.
1740 W 21 Carton n° 2 : 40 clichés.
1740 W 22 Carton n° 3 : 41 clichés.
1958
1958
1958
1740 W 23 Carton n° 4 : 16 clichés, avec extension sur Azay-le-Rideau et
Bréhémont.
1740 W 24 Carton n° 5 : 15 clichés.
1950
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
252
LIGRÉ (1950-1989) États de sections
1792 W 173-177, États de sections sur fiches
359-360, 486 1957 - 1979 1792 W 173-177 Fiches parcellaires
1792 W 173 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à F. Section A
(n° 1 à 819).
1792 W 174 Section A (n° 820 à 2514).
1792 W 175 Sections B à D (n° 389).
1792 W 176 Sections D (n° 390) à F (n° 1529). 1792 W 177 Sections F (n° 1530 à 1613) et ZA à
ZB.
1792 W 359-360 Fiches supprimées.
1792 W 359 Sections A à F (n° 622).
1792 W 360 Sections F (n° 663 à 1568), ZA et ZB. 1792 W 486 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 61 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 190-194 Matrice grise
1980 - 1989
1957 - 1974
1270 W 190 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 191 Comptes actifs C-Gi.
1270 W 192 Comptes actifs Go-Poi.
1270 W 193 Comptes actifs Pot-Z.
1270 W 194 Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 29 clichés. 1740 W 25
1950
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
253
LIGUEIL (1950-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 119-124 Matrice grise
1950 - 1974 1344 W 119 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ca.
1344 W 120 Comptes actifs Ch-Gr.
1344 W 121 Comptes actifs Gu-O.
1344 W 122 Comptes actifs P-Z. Comptes supprimés 1 à 100.
1344 W 123 Comptes supprimés 101 à 499.
1344 W 124 Comptes supprimés 500 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
254
L’ÎLE-BOUCHARD (1966-1989) États de sections
1792 W 145-147, États de sections sur fiches
352, 479 1966 - 1979 1792 W 145-147 Fiches parcellaires
1792 W 145 Sections A, B et AB à AC (n° 119).
1792 W 146 Sections AC (n° 120) à AI (n° 134). 1792 W 147 Sections AI (n° 135) à AK.
1792 W 352 Fiches supprimées.
1792 W 479 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 52 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 167-169 Matrice grise
1980 - 1989
1966 - 1974
1270 W 167 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 168 Comptes actifs G-Z.
1270 W 169 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
255
LIMERAY (1935-1983) Plans
1983 W 53, Originaux-minutes
1987 W 47 1983 W 53 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (6 f. - éch. 1/2500 et 1/625), C (1 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500 et 1/1250) et E (2 f. -
éch. 1/2500).
1987 W 47 Remembrement : sections ZA à ZM.
1984 W 75, Plans de conservation
1985 W 46,
2032 W 30
1935
1969
1984 W 75 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1935 avec mises
à jour jusqu'en 1977 (13 f.). Sections B à D et ZA à
ZM : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou 1983
(16 f.). Sections B, D, ZC à ZH et ZM : éd. 1980 avec
mises à jour jusqu'en 1983 (9 f.).
1935 - 1983 1985 W 46 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
B1 à B4, C, D2, D3 et sections ZA à ZM.
1983 2032 W 30 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1977 (1 f.).
1977
États de sections sur fiches 1988 W 134-136
1988 W 134 Sections A et B.
1988 W 135 Sections C à E et ZA à ZK.
1988 W 136 Sections ZL à ZM.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 264-271 Matrice grise
1935 - 1979
1935 - 1979
1976 - 1979
1935 - 1974
1265 W 264 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Cay.
1265 W 265 Comptes actifs Cha - Gra.
1265 W 266 Comptes actifs Gue-Mes.
1265 W 267 Comptes actifs Met - Ron.
1265 W 268 Comptes actifs Rop - Z. Comptes supprimés 1-100.
1265 W 269 Comptes supprimés 101-339.
1265 W 270 Comptes supprimés 340-599.
1265 W 271 Comptes supprimés 600 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
256
1265 W 1015-1017 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1015 1976 et 1979.
1974 - 1979 1265 W 1016 1977 et 1978 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-F).
1265 W 1017 1978 (G-X).
1974 - 1978
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
257
LOCHES (1962-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 125-134 Matrice grise
1962 - 1974 1344 W 125 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bal.
1344 W 126 Comptes actifs Bar-But.
1344 W 127 Comptes actifs Ca-Da.
1344 W 128 Comptes actifs De-Gi.
1344 W 129 Comptes actifs Gla-L.
1344 W 130 Comptes actifs M-Pa.
1344 W 131 Comptes actifs Pe-Te.
1344 W 132 Comptes actifs Tr-Z. Comptes supprimés 1 à 698.
1344 W 133 Comptes supprimés 702 à 1498.
1344 W 134 Comptes supprimés 1500 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
258
LOCHÉ-SUR-INDROIS (1949-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 135-138 Matrice grise
1953 - 1974 1344 W 135 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-J.
1344 W 136 Comptes actifs L-Z.
1344 W 137 Comptes supprimés 1 à 298.
1344 W 138 Comptes supprimés 301 à la fin.
Photographies aériennes : 74 clichés, avec extension sur Nouans-les-
Fontaines et Villeloin-Coulangé. 1740 W 26
1949
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
259
LOUANS (1946-1974) Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 139-142 Matrice grise46
1344 W 139 Comptes actifs personnes morales et A-V : relevés de
propriétés non bâties (1946-1953).
1946 - 1953 1344 W 140 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F : relevés de propriétés non
bâties (1954-1974) et bâties (1946-1974).
1946 - 1974 1344 W 141 Comptes actifs G-Z : relevés de propriétés non bâties
(1954-1974) et bâties (1946-1974).
1344 W 142 Comptes supprimés.
1946 - 1974
1946 - 1974
46 En 1953, un remembrement conséquent a conduit le service du cadastre à refaire tous les feuillets pour
les propriétés non bâties.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
260
LOUESTAULT (1933-1983)
Plans
1983 W 54 Originaux-minutes. – Rénovation (1933) : T.A. (1 f. - éch.
1/10000), sections A (4 f. - éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500) et C
(3 f. - éch. 1/2500). Renouvellement partiel (1944) : section A,
feuilles n° 3 et 5 (2 f. - éch. 1/2500 et 1/1250).
1984 W 76, Plans de conservation
1985 W 47
1933 - 1944
1984 W 76 Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd.
1933 avec mises à jour jusqu'en 1981 (10 f.). A5 : éd.
1944 avec mises à jour jusqu'en 1981 (1 f.). T.A. : éd.
1956 (1 f.). Sections A à C : 2e éd. 1981 avec mises à
jour jusqu'en 1983 (10 f.).
1933 - 1983 1985 W 47 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C (11 f.).
1983
États de sections sur fiches : sections A à C. 1988 W 137
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 272 Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs
personnes morales et A - Z ; comptes supprimés.
1933 - 1974
1265 W 1018 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
261
LUBLÉ (1933-1988) Plans
1983 W 55, Originaux-minutes
1987 W 48 1983 W 55 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/5000 et 1/2500) et B (3 f. - éch. 1/2500)47
.
1987 W 48 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZK.
1984 W 77, Plans de conservation
1985 W 48
1933
1986
1984 W 77 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1933 avec
mises à jour jusqu'en 1956 (7 f.). Feuilles A2 et A3 : 2e
éd. 1954 avec mises à jour jusqu'en 1984 (2 f.). T.A. et
feuilles A1 et B2 : 2e éd. 1956 avec mises à jour
jusqu'en 1984 (3 f. - B1 et B3 manquent). T.A., feuilles
A2 et A3 et section B : éd. 1984 avec mises à jour
jusqu'en 1988 (6 f.).
1933 - 1988 1985 W 48 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuille
A2 et sections ZA à ZK (1988). Feuille A1 (1984).
1984 - 1988
États de sections sur fiches 1988 W 138-139
1933 - 1979
1988 W 138 Section A.
1988 W 139 Section B.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 273-274 Matrice grise
1933 - 1974 1265 W 273 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
1265 W 274 Comptes supprimés.
1265 W 1019 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
47 Pour T.A., A (les 3 f.) et B2, on conserve aussi des tirages sur papier.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
262
LUSSAULT-SUR-LOIRE (1955-2008) Plans
1983 W 56, Originaux-minutes
1987 W 49 1983 W 56 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/5000), sections B et C
(2 f. - éch. 1/2500), D (1 f. - éch. 1/2500), AB, AC,
AD, AE et AH (1 f. par section - éch. 1/5000, 1/2000 et
1/1000).
1955 1987 W 49 Remembrement : sections ZA et ZB (1996), T.A. et
sections ZC à ZW (2008).
1984 W 78, Plans de conservation
1985 W 49
1996 - 2008
1984 W 78 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et section B à D et AB à AH : éd. 1955
avec mises à jour jusqu'en 1980 (9 f.). Sections B à D et
AB à AH : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (8
f.). Section D : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en
1998 (1 f.).
1955 - 1998 1985 W 49 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections B, C et AB à AH (1983). Sections D, ZA et ZB
(1998).
1983 - 1998
États de sections sur fiches 1988 W 140-141
1955 - 1979
1988 W 140 Sections B à D (n° 336).
1988 W 141 Sections D (n° 337 à 1153) et AB à AH.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 275-279 Matrice grise
1955 - 1974 1265 W 275 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 276 Comptes actifs D - L.
1265 W 277 Comptes actifs M - Z.
1265 W 278 Comptes supprimés 1-699.
1265 W 279 Comptes supprimés 700 à la fin.
1265 W 1020-1021 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1020 1976-1977.
1265 W 1021 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
263
LUYNES (1949-1996) Plans
1983 W 57, Originaux-minutes
1986 W 6,
1987 W 50 1983 W 57 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000), sections B (1 f.
-éch. 1/5000), C (5 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), D (6 f. -
éch. 1/2500 et 1/1250), E (4 f. - éch. 1/1250), F (5 f. -
éch. 1/1250), G ( 2 f. - éch. 1/2500), AB, AC, AD, AE,
AH, AI, AK, AL et AM (1 f. par section - éch. 1/5000
ou 1/1000).
1987 W 50 Remembrement : sections ZA et ZB.
1958
1975 1986 W 6 Remaniement : sections AN à BH (1 f. par section -
éch. 1/2000 ou 1/1000).
1984 W 79, Plans de conservation
1985 W 50,
2032 W 31
1994
1984 W 79 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. T.A., feuilles C1, C5, E1, E2, F1, F5 et
sections AB à AM : éd. 1958 avec mises à jour jusqu'en
1978 (16 f.). Feuilles E1, E2 et F1 à F5 : éd. 1978 avec
mises à jour jusqu'en 1980 (7 f.). Section AL : éd. 1979
avec mises à jour jusqu'en 1980 (1 f.). T.A. et sections
B à G, AB à AM, ZA et ZB : éd. 1980 avec mises à
jour jusqu'en 1996 (34 f.).
1958 - 1996 1985 W 50 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles
B, C1 à C3, C5, D1 à D6, E4, F1 à F5, G2 et sections
AB à AZ, BA à BH, ZA et ZB.
1996 2032 W 31 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Section B et feuilles C2, C3, D1 à D6,
E3, E4, F2 à F4, G1 et G2 : éd. 1958. T.A. et sections
ZA et ZB : éd. 1977. (19 f.).
1958 - 1977
États de sections sur fiches 1988 W 142-145
1958 - 1979
1988 W 142 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections B
à D (n° 999).
1988 W 143 Sections D (n° 1000) à E.
1988 W 144 Sections F et G.
1988 W 145 Sections AB à AM et ZA à ZB.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
264
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 280-285 Matrice grise
1958 - 1974 1265 W 280 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - B.
1265 W 281 Comptes actifs C - Gra.
1265 W 282 Comptes actifs Gre - O.
1265 W 283 Comptes actifs P - Z.
1265 W 284 Comptes supprimés 1-799. 1265 W 285 Comptes supprimés 800-1458.
1265 W 1022-1025 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1022 1976.
1265 W 1023 1977.
1265 W 1024 1978.
1265 W 1025 1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 – 1979
Photographies aériennes : 45 clichés. 1740 W 27
1949 - 1953
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
265
LUZÉ (1939-1989) États de sections
1792 W 178-179, États de sections sur fiches
361, 487 1939 - 1979 1792 W 178-179 Fiches parcellaires
1792 W 178 Sections A et B.
1792 W 179 Sections C et D.
1792 W 361 Fiches supprimées.
1792 W 487 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 62 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 195-197 Matrice grise
1980 - 1989
1939 - 1974
1270 W 195 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1270 W 196 Comptes actifs F-Z.
1270 W 197 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
266
LUZILLÉ (1937-2005) Plans
1983 W 58, Originaux-minutes
1987 W 51-53 1983 W 58 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000), sections A (3 f.
-éch. 1/2500 et 1/1250), B (1 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500), E (5 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), F (3 f. - éch. 1/2500), G ( 3 f. - éch.
1/2500), H (6 f. - éch. 1/1250 et 1/625), I (2 f. - éch.
1/2500) et K (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250).
1987 W 51-53 Remembrement
1987 W 51 Sections ZA à ZY.
1937
1962 1987 W 52 Sections YA à YE et YI à YL [1962],
YM à YO (1987), YP et YR (1991).
1962 - 1991 1987 W 53 T.A. et sections YS à YZ, XA à XZ et
WA à WE (1992-1993). Sections WH à WY (2005).
1992 - 2005
1984 W 80-82 Plans de conservation. – Minutes de conservation et feuilles sur
polyester annulées 1984 W 80 Sections A à F : éd. 1937 avec mises à jour jusqu'en
1962 (16 f.). T.A. : éd. 1940 (1 f.). T.A. et sections A à
F : 2e éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en 1983 (16 f. -
F3 manque). T.A. et sections A à F : éd. 1983 avec
mises à jour jusqu'en 1993 (17 f.). T.A. et section D :
éd. 1993 (3 f.).
1937 - 1993 1984 W 81 Sections G à K : éd. 1937 avec mises à jour jusqu'en
1962 (12 f. - H1 manque). Feuille H1 : éd. 1940 avec
mises à jour jusqu'en 1962. Sections G à K : 2e éd.
1962 avec mises à jour jusqu'en 1983 (12 f. - I1
manque). Sections G à K : éd. 1983 avec mises à jour
jusqu'en 1993 (12 f.). Feuille I1 : éd. 1993 (1 f.).
1937 - 1993 1984 W 82 Sections ZA à ZY et YA à YH : éd. 1962 avec mises à
jour (26 f.). Sections ZS, YI et YK : éd. 1966 (3 f.).
Section YL : éd. 1967 (1 f.). Section ZT : éd. 1972 (1
f.). Sections ZA à ZY, YA à YE et YI à YL : éd. 1983
(28 f.). Sections YM et YO : éd. 1989 (2 f.).
1962 – 1989
1985 W 119 Plans de conservation. – Minutes de conservation sur polyester
T.A. et sections A à K ( 1995, 20.f.). Sections WA à
WE, XA à XY, YM à YO, YS à YZ, ZB, ZO, ZY
(1995). YP, YR (1993).
1993-1995
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
267
États de sections sur fiches 1988 W 146-149
1988 W 146 Sections A à D.
1988 W 147 Sections E à K et YA à YD.
1937 - 1979
1937 - 1979
1988 W 148 Sections YE à YL et ZA à ZX.
1988 W 149 Section ZY.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 286-295 Matrice grise
1962 - 1979
1962 - 1979
1937 - 1974
1265 W 286 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Be.
1265 W 287 Comptes actifs Bi - Chap.
1265 W 288 Comptes actifs Char - F.
1265 W 289 Comptes actifs G - L.
1265 W 290 Comptes actifs Comptes actifs M - P.
1265 W 291 Comptes actifs Q - Z.
1265 W 292 Comptes supprimés 1-399.
1265 W 293 Comptes supprimés 400-699.
1265 W 294 Comptes supprimés 700-1199.
1265 W 295 Comptes supprimés 1200 à la fin.
1265 W 1026-1028 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1026 1975-1976.
1265 W 1027 1977-1978.
1265 W 1028 1979.
1974 - 1976
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
268
MAILLÉ (1957-1989)
États de sections
1792 W 180, 362 États de sections sur fiches
416, 488
1957 - 1979
1792 W 180 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien
pour les sections A, B et D. Fiches parcellaires :
sections A, B, D, AH, ZC, ZH, ZI et ZL à ZX.
1792 W 362 Fiches supprimées.
1792 W 416 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 488 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 63 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 198-200 Matrice grise
1980 - 1989
1957 - 1974
1270 W 198 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 199 Comptes actifs G-V.
1270 W 200 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
269
MANTHELAN (1938-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 146-151 Matrice grise
1938 - 1974 1344 W 146 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Cha.
1344 W 147 Comptes actifs Che-I.
1344 W 148 Comptes actifs J-S.
1344 W 149 Comptes actifs T-Z. Comptes supprimés 1 à 229.
1344 W 150 Comptes supprimés 230 à 479.
1344 W 151 Comptes supprimés 480 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
270
MARCAY (1957-1989) États de sections
1792 W 181-183, États de sections sur fiches
363-364, 489 1792 W 181-183 Fiches parcellaires
1792 W 181 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à F. Sections
A à D.
1792 W 182 Sections E à F.
1792 W 183 Sections ZA à ZO.
1792 W 363-364 Fiches supprimées.
1792 W 363 Sections A à C (n° 169).
1957 - 1979
1957 - 1979
1963 - 1979
1957 - 1979
1792 W 364 Sections C (n° 170) à E et ZD à ZO.
1792 W 489 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 64 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 201 - 1270 W 205 Matrice grise
1957 - 1979
1980 - 1989
1957 - 1974
1270 W 201 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 202 Comptes actifs D-Mi.
1270 W 203 Comptes actifs Mo-W.
1270 W 204 Comptes supprimés 5-300.
1270 W 205 Comptes supprimés 301 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
271
MARCÉ-SUR-ESVES (1933-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 152-153 Matrice grise
1933 - 1974 1344 W 152 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-P.
1344 W 153 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
272
MARCILLY-SUR-MAULNE (1934-1982) Plans
1983 W 59 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections A (2 f. - éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500) et D (2 f. - éch. 1/2500).
1984 W 83, Plans de conservation
1985 W 51,
2032 W 32
1934
1984 W 83 Minutes de conservation. - Sections A à D : éd. 1934
avec mises à jour jusqu'en 1982 (9 f.).
1934 - 1982 1985 W 51 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à D (10 f.).
1982 2032 W 32 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1934. Feuille C1 : éd. 1950.
(2 f.).
1934 - 1950
États de sections sur fiches : sections A à D. 1988 W 150
1934 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 296-297 Matrice grise
1934 - 1974
1265 W 296 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - M.
1265 W 297 Comptes actifs N -Z. Comptes supprimés.
1265 W 1029 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
273
MARCILLY-SUR-VIENNE (1962-1989) États de sections
1792 W 184-186, États de sections sur fiches
365, 490 1962 - 1979 1792 W 184-186 Fiches parcellaires
1792 W 184 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections
A à B (n° 229).
1792 W 185 Sections B (n° 230) à D et AB (n° 1 à
179).
1792 W 186 Sections AB (n° 180) à AD et ZA.
1792 W 365 Fiches supprimées.
1792 W 490 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 65 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 206-207 Matrice grise
1980 - 1989
1962 - 1974
1270 W 206 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1270 W 207 Comptes actifs M-V. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
274
MARIGNY-MARMANDE (1954-1989) États de sections
1792 W 187-190, États de sections sur fiches
366, 491 1954 - 1979 1792 W 187-190 Fiches parcellaires
1792 W 187 Sections A à C (n° 249).
1792 W 188 Sections C (n° 250) à D (n° 559).
1792 W 189 Sections D (n° 560) à F (n° 349).
1792 W 190 Sections F (n° 350) à G.
1792 W 366 Fiches supprimées.
1792 W 491 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 66 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 208-212 Matrice grise
1980 - 1989
1954 - 1974
1270 W 208 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 209 Comptes actifs D-L.
1270 W 210 Comptes actifs M-Y.
1270 W 211 Comptes supprimés 5-396.
1270 W 212 Comptes supprimés 401 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
275
MARRAY (1934-1982) Plans
1983 W 60 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections A (2 f. - éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500 et 1/625), D (3 f. - éch. 1/2500) et E (3 f. - éch. 1/2500).
1934
1984 W 84, Plans de conservation
1985 W 52 1984 W 84 Minutes de conservation. - Sections A à E : éd. 1934
avec mises à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (12 f.). C3 et
D2 : éd. 1978 avec mises à jour avec mises à jour
jusqu'en 1982 (2 f.).
1934 - 1982 1985 W 52 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à E (14 f.).
1982
États de sections sur fiches 1988 W 151-152
1934 - 1979
1988 W 151 Section A.
1988 W 152 Sections B à E.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 298-299 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 298 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - L.
1265 W 299 Comptes actifs M - Z. Comptes supprimés.
1265 W 1030 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
276
MAZIÈRES-DE-TOURAINE (1935-1989) États de sections
1792 W 191-193, États de sections sur fiches
367, 492 1935 - 1979 1792 W 191-193 Fiches parcellaires
1792 W 191 Sections A à C (n° 304).
1792 W 192 Sections C (n° 305) à H (n° 69). 1792 W 193 Sections H (n° 70) à K.
1792 W 367 Fiches supprimées.
1792 W 492 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 67 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 213-216 Matrice grise
1980 - 1989
1935 - 1974
1270 W 213 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 214 Comptes actifs G-V.
1270 W 215 Comptes supprimés 3-199.
1270 W 216 Comptes supprimés 200 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
277
METTRAY (1934-1979) Plans
1983 W 62 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections A (2 f. - éch. 1/2500), B (1 f. - éch. 1/2500), D (1 f. - éch.
1/2500) et E (1 f. - éch. 1/2500) [la section C manque].
1984 W 86, Plans de conservation
1985 W 54,
2032 W 34
1934
1984 W 86 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1934 avec mises
à jour jusqu'en 1975 (7 f.). Sections A à E : éd. 1975
avec mises à jour jusqu'en 1979 (6 f.).
1934 - 1979 1985 W 54 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à E (7 f.).
1979 2032 W 34 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1975 et 1979 (2 f.).
1975 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 155-156
1934 - 1979
1988 W 155 Sections A à D.
1988 W 156 Section E.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 304-306 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 304 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 305 Comptes actifs H - Z.
1265 W 306 Comptes supprimés.
1265 W 1033 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
278
MONNAIE (1944-1997) Plans
1983 W 63, Originaux-minutes
1987 W 55-56 1983 W 63 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
-éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), E (2 f. - éch.
1/2500), F et G (4 f. - éch. 1/2500), H (3 f. - éch.
1/2500), I et K (3 f. - éch. 1/2500) et L (2 f. - éch.
1/2500).
1987 W 55-56 Remembrement
1987 W 55 Sections ZA à ZS.
1944
1972 1987 W 56 Sections ZT à ZY et YA à YE (1972).
Croquis pour les sections ZB à ZS (1990-1997). T.A.
(1983-1993).
1984 W 87-88, Plans de conservation
1985 W 55
1972 - 1997
1984 W 87 - 1984 W 88 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 87 T.A. et sections A à L : éd. 1944 avec
mises à jour jusqu'en 1978 (20 f.). Sections A à L : éd.
1978 avec mises à jour jusqu'en 1983 (19 f.). Sections
G, H et K et feuille L1 : éd. 1983 avec mises à jour
jusqu'en 1988 (5 f.).
1944 - 1988 1984 W 88 Sections ZA à ZY et YA à YE : éd.
1975 avec mises à jour jusqu'en 1979 ou 1983 (25 f.).
Section ZK : éd. 1979 (1 f.). Sections ZA, ZB, ZV à ZY
et YA à YE : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1988
ou 1990 (11 f.).
1975 - 1990 1985 W 55 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1,
A2, B1, B2, C1, C2, D1, D2, E1, E2, F1, F2, J et L2 et
sections ZC à ZW (1983). T.A. et sections ZA, ZX, ZY
et YA à YE (1988). Section ZB (1990).
1980 - 1990
États de sections sur fiches 1988 W 157-159
1988 W 157 Sections A à D.
1988 W 158 Sections E à L, YA à YE et ZA à ZC.
1988 W 159 Sections ZD à ZY.
1944 - 1979
1944 - 1979
1975 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
279
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 307-312 Matrice grise
1944 - 1974 1265 W 307 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - B.
1265 W 308 Comptes actifs C - Gi.
1265 W 309 Comptes actifs Go - Pi.
1265 W 310 Comptes actifs Po - Z.
1265 W 311 Comptes supprimés 1-397.
1265 W 312 Comptes supprimés 402 à la fin.
1265 W 1034-1037 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1034 1976.
1265 W 1035 1977.
1265 W 1036 1978.
1265 W 1037 1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
280
MONTBAZON (1949-1983) Plans
1983 W 64, Originaux-minutes
1987 W 57 1983 W 64 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2000), B (2 f. - éch. 1/2000 et 1/1000) et C (1 f.
- éch. 1/1000).
1987 W 57 Remembrement : sections Y et Z (3 f.).
1984 W 89, Plans de conservation
1985 W 56,
2032 W 35
1952
1949
1984 W 89 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1952 avec mises
à jour jusqu'en 1978 (8 f.). Sections A à C : éd. 1978
avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.).
1952 - 1983 1985 W 56 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C (8 f.).
1983 2032 W 35 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1978 (1 f.).
1978
États de sections sur fiches 1988 W 160-161
1952 - 1979
1988 W 160 Section A.
1988 W 161 Sections B et C.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 313-318 Matrice grise
1952 - 1974 1265 W 313 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - B.
1265 W 314 Comptes actifs C - E.
1265 W 315 Comptes actifs F - M.
1265 W 316 Comptes actifs N - Z.
1265 W 317 Comptes supprimés 1-400.
1265 W 318 Comptes supprimés 401 à la fin.
1265 W 1038-1041 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1038 1977.
1265 W 1039 1978.
1974 - 1977
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
281
1265 W 1040 1976 et 1979 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-C).
1265 W 1041 1979 (D-Z).
1974 - 1979
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
282
MONTHODON (1936-1987) Plans
1983 W 65, Originaux-minutes
1987 W 58 1983 W 65 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), C (3 f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500), E (3 f. - éch.
1/2500) et F (3 f. - éch. 1/2500).
1936 1987 W 58 Remembrement : section A1 (1981), T.A. (1986),
sections ZA à ZC (1983), ZD (1984), ZH à ZY et YA à
YM (1984) et YN (1985).
1984 W 90, Plans de conservation
1985 W 57
1981 - 1986
1984 W 90 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à F : éd. 1936 avec mises
à jour jusqu'en 1978 ou 1986 (19 f.). Feuille B3 : éd.
1978 avec mises à jour jusqu'en 1986 (1 f.). Feuille
A1 : éd. 1986 (1 f.).
1936 - 1986 1985 W 57 Minutes de conservation sur polyester. - T.A, feuilles
B3 et E3 et sections ZA à ZY et YA à YM (1986).
Section YN (1987).
1986 - 1987
États de sections sur fiches 1988 W 162-163
1936 - 1979
1988 W 162 Sections A et B.
1988 W 163 Sections C à F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 319-322 Matrice grise
1936 - 1974 1265 W 319 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Del.
1265 W 320 Comptes actifs Des - M.
1265 W 321 Comptes actifs N-Z. Comptes supprimés 1-150.
1265 W 322 Comptes supprimés 151 à la fin.
1265 W 1042 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
283
MONTLOUIS-SUR-LOIRE (1961-2008) Plans
1983 W 66, Originaux-minutes
1987 W 59 1983 W 66 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/1250), B (3 f. - éch. 1/1250), C (6 f. - éch.
1/1250), D (4 f. - éch. 1/1250), E (3 f. - éch. 1/1250), F
(5 f. - éch. 1/1250), G (7 f. - éch. 1/1250), H (3 f. - éch.
1/1250), I (3 f. - éch. 1/1250), K (4 f. - éch. 1/1250), L
(2 f. - éch. 1/1250), M (2 f. - éch. 1/1250), AB, AC,
AD, AE, AH, AI et AK (1 f. par section - éch. 1/1000).
1963 1987 W 59 Remembrement : sections ZA (1961), ZB et ZC (1967),
ZD à ZH (1983) et ZI (1986). T.A. et sections ZK à ZR
(1986). T.A. et sections ZS à ZY, YA à YZ et XA à XE
(1996). Section XH (2008).
1984 W 91-92, Plans de conservation
1985 W 58,
2032 W 36
1961 - 2008
1984 W 91-92 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 91 T.A. et sections A à M : éd. 1963 avec
mises à jour (38 f. - les feuilles B3, C2, C3, E3, E4, G2,
G5, I2 et M1 manquent). Feuilles E4 et F3 : éd. 1967
avec mises à jour (2 f.).
1963 - 1967 1984 W 92 Section ZA : éd. 1961 avec mises à jour (1
f.). Sections AB à AK : éd. 1963 avec mises à jour (7
f.). Sections ZB et ZC : éd. 1967 avec mises à jour (2
f.). Feuilles B1, B3, D4, F1 à F3, F5, G7, H1, I1, I3,
K2 et M2 et sections AC, AE et AI : éd. 1978 avec
mises à jour jusqu'en 1980 (16 f.). T.A., feuilles A1,
B3, C1 à C3, C5, E1, E2, F2 à F5, G1 à G5, G7 et
sections D, H à M, ZA et ZB : éd. 1980 avec mises à
jour jusqu'en 1984, 1991 ou 1998 (40 f.). T.A. et
feuilles G1 et G3 : éd. 1984 (2 f.). T.A. et feuille E2 :
éd. 1988 (2 f.). T.A. : éd. 1990 (1 f.). Feuilles D3, F5,
H1, H2 et sections ZS, ZX, YA à YC, YO, XD et XE :
éd. 1998 avec (12 f.). Section YB : éd. 1999 (1 f.).
1961 - 1999 1985 W 58 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles
A1, B3, D1, D2, D4, F2, F3, G4, G5, H3, I1 à I3, K1,
K2, L1, L2, M1 et M2 et sections ZS à ZY, YA à YZ et
XA à XC (1998). Feuilles A2, B1, B2, C4, C6, E3, E4,
F1 et G6 et sections AB à AK et ZC (1980). Feuilles
C1 à C3, C5, E1 et E2 (1991). Feuille G7 et sections
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
284
ZD à ZH (1984). Sections ZI à ZR (1988-1989).
Sections XD et XE (1999)48
.
1980 - 1999 2032 W 36 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Feuilles C2, C3, G2, G5 et M1 : éd.
1963. Feuille E3 : éd. 1967. Feuilles A1, A2, B2, C1,
C5, C6, D1 à D3, E3, E4, F4, G6 et K1 et sections AD
et AH : éd. 1978. Feuilles C4, E2, G3, G4, H2, H3 et I2
et sections AB, AK et ZA à ZC : éd. 1979. (34 f.).
1963 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 164-175
1963 - 1979
1988 W 164 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Sections A
à B (n° 599).
1988 W 165 Sections B (n° 600) à C (n° 399).
1988 W 166 Sections C (n° 400) à D (n° 499).
1988 W 167 Sections D (n° 500) à E (n° 699).
1988 W 168 Sections E (n° 700) à F.
1988 W 169 Section G (n° 1 à 2299).
1988 W 170 Section G (n° 2300) à H (n° 1099).
1988 W 171 Section H (n° 1100) à I (n° 1499).
1988 W 172 Sections I (n° 1500) à K.
1988 W 173 Sections L à M (n° 699).
1988 W 174 Sections M (n° 700 à 1272) et AB à AD.
1988 W 175 Sections AE à AK et ZA à ZC.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 323-334 Matrice grise 1963 - 1974
1265 W 323 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Ben.
1265 W 324 Comptes actifs Ber - Bo.
1265 W 325 Comptes actifs Br - Ci.
1265 W 326 Comptes actifs Cl - Di.
1265 W 327 Comptes actifs Do - Gaum.
1265 W 328 Comptes actifs Gaut - K.
1265 W 329 Comptes actifs L - Man.
1265 W 330 Comptes actifs Mar - Pa.
1265 W 331 Comptes actifs Pe - Re.
1265 W 332 Comptes actifs Ro - Z.
1265 W 333 Comptes supprimés 1-1199.
1265 W 334 Comptes supprimés 1200 à la fin.
1265 W 1043-1058 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265W1043-1046 Année 1976
1974 - 1976
48 Les sections YB et YC sont en deux exemplaires.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
285
1265 W 1051 Comptes C-F.
1265 W 1052 Comptes G-M 98.
1265 W 1053 Comptes M 104-P 248. 1265W1055-1058
1265 W 1054
Année 1979
Comptes P 251-Z.
1265 W 1043 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à C 98.
1265 W 1044 Comptes C 101 à G.
1265 W 1045 Comptes H à O.
1265 W 1046 Comptes P à W.
1265W1047-1049 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 1047 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à C.
1265 W 1048 Comptes D à L 38.
1265 W 1049 Comptes L 61 à W.
1265W1050-1054 Année 1978 1974 - 1978
1265 W 1050 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B.
1974 - 1979 1265 W 1055 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-C.
1265 W 1056 Comptes D-K.
1265 W 1057 Comptes L-M.
1265 W 1058 Comptes N-W.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
286
MONTRÉSOR (1952-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 154-155 Matrice grise
1952 - 1974 1344 W 154 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-J.
1344 W 155 Comptes actifs L-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
287
MONTREUIL-EN-TOURAINE (1934-1992) Plans
1983 W 67, Originaux-minutes
1987 W 60 1983 W 67 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/5000 et 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500) et E (3 f. - éch.
1/2500).
1934 1987 W 60 Remembrement : sections ZA à ZY (1967). T.A. et
sections ZW à ZY et YA à YI (1986).
1984 W 93-94, Plans de conservation
1985 W 59
1967 - 1986
1984 W 93-94 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 93 T.A. et sections A à E : éd. 1934 avec
mises à jour jusqu'en 1980 (15 f. - A3 en deux
versions). T.A. : éd. 1973 (1 f.) et éd. 1991 (1 f.).
Sections A à E : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en
1983 (8 f.). T.A., feuilles A1 et A2 et sections B à E :
éd. 1983 (8 f.).
1934 - 1991 1984 W 94 Sections ZA à ZV : éd. 1973 avec mises à
jour jusqu'en 1975, 1978 ou 1983 (17 f.). Sections
ZA, ZS et ZT : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en
1983 (3 f.). Section ZK : éd. 1978 (1 f.). Sections ZA
à ZH et ZN à ZV : éd. 1983 (13 f.). Section ZN : éd.
1989 (1 f.).
1973 - 1989 1985 W 59 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (1991).
Feuilles A2, B2, D2 et sections ZA, ZC, ZE, ZH, ZR à
ZY et YA à YI (1989). Feuilles A3 et E3 et sections ZI
à ZP (1983). Feuille C (1992).
1983 - 1992
États de sections sur fiches 1988 W 176-177
1934 - 1979
1988 W 176 Sections A à C.
1988 W 177 Sections D, E et ZA à ZV.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 335-338 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 335 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 336 Comptes actifs H - Z.
1265 W 337 Comptes supprimés 1-249.
1265 W 338 Comptes supprimés 250 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
288
1265 W 1059-1060 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1059 1975-1977.
1265 W 1060 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
289
MONTS (1937-2007) Plans
1983 W 68, Originaux-minutes
1986 W 7,
1987 W 61 1983 W 68 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (5 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), C (6 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), D (3 f. - éch. 1/2500) et E (3 f. -
éch. 1/2500).
1937 1987 W 61 Remembrement : sections ZA à ZE (1977) et ZH et ZI
(2007).
1977 - 2007 1986 W 7 Remaniement : T.A. ancien avec nouveau découpage,
T.A. nouveau, sections AA à BZ et ZC à ZE (1 f. par
section - éch. 1/2000 ou 1/1000).
1984 W 95, Plans de conservation
1985 W 60,
2032 W 37
1996
1984 W 95 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. : éd. 1956 (2 f.), éd. 1973 (1 f.) et éd.
1980 (1 f.). Sections A à E : éd. 1937 avec mises à jour
jusqu'en 1978 ou 1980 (17 f.). Section ZD : éd. 1978
avec mises à jour jusqu'en 1980 (1 f.). Sections A à E et
ZA à ZE : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1996 (22
f.).
1937 - 1996 1985 W 60 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1, B1, B2, C1, C4, D3 et E1 à E3 et sections AA à
AZ, BA à BZ et ZA à ZE.
1996 - 1997 2032 W 37 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1937. Sections ZA à ZC : éd.
1972. T.A., feuilles A1 à A3, B1 à B4, C1 à C4, D1 à
D3 et E1 à E3 et section ZE : éd. 1978. (23 f.).
1937 - 1978
États de sections sur fiches 1988 W 178-181
1937 - 1979
1988 W 178 Sections A à B (n° 999).
1988 W 179 Sections B (n° 1000) à C.
1988 W 180 Section D.
1988 W 181 Sections E et ZA à ZE.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 339-346 Matrice grise
1937 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
290
1265 W 339 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bl.
1265 W 340 Comptes actifs Bou - Dre.
1265 W 341 Comptes actifs Dri - La.
1265 W 342 Comptes actifs Le - Pa.
1265 W 343 Comptes actifs Pe - Z.
1265 W 344 Comptes supprimés 1-300.
1265 W 345 Comptes supprimés 301-599.
1265 W 346 Comptes supprimés 600 à la fiN.
1265 W 1061-1067 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
1265 W 1061 1976.
1265W1062-1063 Année 1977
1974 - 1976
1974 - 1977
1265 W 1062 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-C.
1265 W 1063 Comptes D-Z.
1265W1064-1065 Année 1978 1974 - 1978
1265 W 1064 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-H.
1265 W 1065 Comptes I-Z.
1265W1066-1067 Année 1979 1974 - 1979
1265 W 1066 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-F.
1265 W 1067 Comptes G-W.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
291
MORAND (1933-1983) Plans
1983 W 69, Originaux-minutes
1987 W 62 1983 W 69 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500) et C (3 f. - éch.
1/2500).
1987 W 62 Remembrement : sections ZA à ZS.
1984 W 96, Plans de conservation
1985 W 61,
2032 W 38
1933
1971 - 1972
1984 W 96 Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd.
1933 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11 f.). Sections
ZA à ZS : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1983 (15
f.).
1933 - 1983 1985 W 61 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections ZA à ZS.
1983 2032 W 38 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1974 (1 f.).
1974
États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZS. 1988 W 182
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 347-348 Matrice grise
1933 - 1974
1265 W 347 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - P.
1265 W 348 Comptes actifs Q - Z et Comptes supprimés.
1265 W 1068 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
292
MOSNES (1954-1995) Plans
1983 W 70, Originaux-minutes
1987 W 63 1983 W 70 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/1000), B (2 f. - éch. 1/2000), C (2 f. - éch.
1/2000), D (2 f. - éch. 1/2000), E (2 f. - éch. 1/2000) et
F (1 f. - éch. 1/5000).
1954 1987 W 63 Remembrement : sections ZA, ZB, ZD à ZI, ZM et ZN.
1993
1984 W 97, Plans de conservation
1985 W 62 1984 W 97 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à F : éd. 1954 avec mises à jour
jusqu'en 1983 (12 f.). T.A. et sections A à F : éd. 1983
avec mises à jour jusqu'en 1995 (13 f.).
1954 - 1995 1985 W 62 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1, A2, B2, D1, D2, E1, E2 et F et sections ZA à ZP.
1995
États de sections sur fiches 1988 W 183-186
1954 - 1979
1988 W 183 Sections A à B (n° 800).
1988 W 184 Sections B (n° 801) à D (n° 700).
1988 W 185 Section D (n° 701 à 2704).
1988 W 186 Sections E à F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 349-353 Matrice grise
1954 - 1974 1265 W 349 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 350 Comptes actifs D - J.
1265 W 351 Comptes actifs K - R.
1265 W 352 Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-240.
1265 W 353 Comptes supprimés 241 à la fin.
1265 W 1069-1071 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1069 1975 et 1976 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-F).
1265 W 1070 1976 (G-V) et 1977.
1265 W 1071 1978 et 1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
293
MOUZAY (1934-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 156-157 Matrice grise
1934 - 1974 1344 W 156 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-S.
1344 W 157 Comptes actifs T-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
294
NAZELLES-NÉGRON (1934-2001) Plans
1983 W 71, Originaux-minutes
1987 W 64 1983 W 71 Rénovation. Ancienne commune de Nazelles (1945) :
T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f. - éch. 1/2000), B (5 f. - éch. 1/2000 et 1/1000), C (1 f. - éch. 1/2000), D (3 f. - éch. 1/2000 et 1/1000), E (2 f. - éch. 1/2000) et F (5 f. - éch. 1/2000 et 1/1000). Ancienne commune de Négron (1934) : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f. - éch. 1/2500 et 1/1250) et B (1 f. - éch.
1/2500)49
.
1934 - 1945 1987 W 64 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZV.
1984 W 98, Plans de conservation
1985 W 63,
2032 W 39
2000
1984 W 98 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et feuilles H2 et I : éd. 1934 avec
mises à jour (3 f.). Feuilles H1 et H3 : éd. 1937 avec
mises à jour (2 f.). T.A. et sections A à F : éd. 1945
avec mises à jour avec mises à jour jusqu'en 1965 ou
1975 (20 f.). Feuille D2 : éd. 1965 (1 f.). Feuilles D1 et
H1 : éd. 1975 (1 f.). T.A. : éd. 1979 (1 f.)50
.
1934 - 1979 1985 W 63 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. (2001).
Sections A à I (1979 - 23 f.). Sections ZA à ZV (2000).
1979 - 2001 2032 W 39 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A., feuilles A1 à A3, B1 à B5, D2,
D3, E1, E2, F1 à F5, H2 et H3 et sections C et I : éd.
1975. Feuille D1 : éd. 1979. (23 f.).
1975 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 187-191
1988 W 187 Sections A à B (n° 1099).
1988 W 188 Sections B (n° 1100) à D (n° 999).
1988 W 189 Sections D (n° 1000) à E.
1945 - 1979
1945 - 1979
1945 - 1979
49 Les sections A et B de Négron deviennent les sections H et I de Nazelle-Négron après 1972.
50 Les sections H et I sont les anciennes sections A et B de Négron.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
295
1988 W 190 Section F (n° 1 à 2199). 1945 - 1979
1988 W 191 Sections F (n° 2200 à 2768) (1945-1979). Ancienne commune de
Négron : sections H et I (anciennement A et B) (1934-1979).
1934 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 354-365 Matrice grise51
1265 W 354 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bi.
1265 W 355 Comptes actifs Bl - Cha.
1265 W 356 Comptes actifs Che - Des.
1265 W 357 Comptes actifs Det - Gri.
1265 W 358 Comptes actifs Gue - Man.
1265 W 359 Comptes actifs Maq - Pes.
1265 W 360 Comptes actifs Pet - Sam.
1265 W 361 Comptes actifs San - Z.
1265 W 362 Comptes supprimés Nazelles 1-449.
1265 W 363 Comptes supprimés Nazelles 450-999.
1934 - 1974
1934 - 1974
1934 - 1974
1934 - 1974
1934 - 1974
1934 - 1974
1934 - 1974
1934 - 1974
1945 - 1974
1945 - 1974 1265 W 364 Comptes supprimés Nazelles de 1000 à la fin.
1945 - 1974 1265 W 365 Ancienne matrice de Négron : table des comptes de la
matrice ; comptes supprimés.
1934 - 1971
1265 W 1072-1077 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265W1072-1073 Année 1976
1974 - 1976 1265 W 1072 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-G.
1265 W 1073 Comptes H-Y.
1265W1074-1075 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 1074 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-L.
51 Lors de la fusion des deux communes en 1972, les comptes actifs de Négron qui ne se trouvaient pas
aussi dans ceux de Nazelles ont reçu un numéro à la suite des comptes de Nazelles (se reporter à l'année 1972
dans la table des comptes de la matrice). Les relevés de propriétés ont dans ce cas été réutilisés. Sinon, ils ont été
placés dans les comptes supprimés de Négron (1265 W 365).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
296
1265 W 1075 Comptes M-V.
1265 W 1076 1978.
1265 W 1077 1979.
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
297
NEUIL (1953-1989) États de sections
1792 W 194-195, États de sections sur fiches
368 1963 - 1979 1792 W 194-195 Fiches parcellaires
1792 W 194 Sections A à C et AB à AL.
1792 W 195 Sections AM à AO et ZA à ZI. 1792 W 368 Fiches supprimées.
1724 W 68 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 217-218 Matrice grise
1980 - 1989
1963 - 1974
1270 W 217 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-J.
1270 W 218 Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 11 clichés. 1740 W 28
1953
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
298
NEUILLÉ-LE-LIERRE (1936-1983) Plans
1983 W 72, Originaux-minutes
1987 W 65 1983 W 72 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), D (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250) et E
(2 f. - éch. 1/2500).
1936 1987 W 65 Remembrement : sections ZA à ZD (1967-1968), ZE à
ZO (1972) et ZP à ZV [1973].
1984 W 99, Plans de conservation
1985 W 64
1967 - 1973
1984 W 99 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1936 avec mises
à jour jusqu'en 1975 ou 1983 (12 f.). T.A. et section
ZA : éd. 1973 (2 f.). Feuilles D2, D3 et E1 et sections
ZB à ZV : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1983 (19
f.).
1936 - 1983 1985 W 64 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
D1 à D3 et E1 et sections ZB à ZV.
1983
États de sections sur fiches : sections D, E et ZB à ZV. 1988 W 192
1936 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 366-369 Matrice grise
1936 - 1974
1265 W 366 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 367 Comptes actifs H - Z.
1265 W 368 Comptes supprimés 1-200.
1265 W 369 Comptes supprimés 201 à la fin.
1265 W 1078-1079 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1078 1975-1976.
1265 W 1079 1977-1979.
1974 - 1976
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
299
NEUILLÉ-PONT-PIERRE (1953-2005) Plans
1983 W 73, Originaux-minutes
1987 W 66 1983 W 73 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500), D (4 f. - éch. 1/2500), E (3 f. - éch. 1/2500), F
(3 f. - éch. 1/2500), G (3 f. - éch. 1/2500) et H (1 f. -
éch. 1/1250).
1987 W 66 Remembrement : sections ZA à ZM.
1984 W 168, Plans de conservation
1985 W 65,
2032 W 40
1953
2005
1984 W 168 Minutes de conservation. - Feuilles B2, B3, D2, F3 et
H : éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1980 (5 f.).
1953 - 1980 1985 W 65 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à H (24 f.).
1980 2032 W 40 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et feuilles A1 à A3, B1, C1 à C3,
D1, D3, D4, E1 à E3, F1, F2 et G1 à G3 : éd. 1953.
Feuille B2 : éd. 1979. T.A. : éd. 1980. (21 f.)
1953 - 1980
États de sections sur fiches52
1988 W 193-194
1953 - 1979
1988 W 193 Sections A à E.
1988 W 194 Sections F à H.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 370-373 Matrice grise
1953 - 1974 1265 W 370 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - D.
1265 W 371 Comptes actifs E - Mi.
1265 W 372 Comptes actifs Mo-Z.
1265 W 373 Comptes supprimés.
52
Une table de correspondance avec le cadastre napoléonien est conservée avec le dossier de rénovation,
sous la cote 1961 W 121.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
300
1265 W 1080-1081 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1080 1976 et 1979.
1265 W 1081 1977-1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
301
NEUILLY-LE-BRIGNON (1961-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 158-159 Matrice grise
1961 - 1974 1344 W 158 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Z.
1344 W 159 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
302
NEUVILLE-SUR-BRENNE (1932-1983) Plans
1983 W 74 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections A (1 f. - éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500) et C (1 f. - éch.
1/2500).
1984 W 100, Plans de conservation
1985 W 66,
2032 W 41
1932
1984 W 100 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A et B : éd. 1933 avec mises à jour
jusqu'en 1973 (4 f.). T.A. : éd. 1940 (1 f.). T.A. et
feuille B2 : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1981 (2
f.). Section C : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en
1983 (1 f.). Feuilles B1 et B2 : éd. 1981 avec mises à
jour jusqu'en 1983 (2 f.).
1933 - 1983 1985 W 66 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C (5 f.).
1983 2032 W 41 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Section C : éd. 1933 (1 f.).
1933
États de sections sur fiches : sections A à C. 1988 W 195
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 374-376 Matrice grise
1933 - 1974
1265 W 374 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 375 Comptes actifs H - Z.
1265 W 376 Comptes supprimés.
1265 W 1082 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
303
NEUVY-LE-ROI (1938-2005) Plans
1983 W 75, Originaux-minutes
1987 W 67 1983 W 75 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500), D (5 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), E (2 f. - éch.
1/2500), F (3 f. - éch. 1/2500), G (2 f. - éch. 1/2500) et
H (4 f. - éch. 1/2500).
1987 W 67 Remembrement : sections ZA à ZT.
1984 W 101, Plans de conservation
1985 W 67,
2032 W 42
1938
2005
1984 W 101 Minutes de conservation. - Feuilles D4, E2, F3 et H3 :
éd. 1938 avec mises à jour jusqu'en 1979 (4 f.).
1938 - 1979 1985 W 67 Minutes de conservation sur polyester. - T.A.
53 et
sections A à H (25 f.).
1979 2032 W 42 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et feuilles A1, A2, B1 à B3, C2,
D1 à D3, F1, F2, G1, G2, H1, H2 et H4 : éd. 1938.
Feuilles C3, D4, E1 et E2 : éd. 1979. (21 f.).
1938 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 196-197
1938 - 1979
1988 W 196 Sections A à D (n° 199).
1988 W 197 Sections D (n° 200) à H.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 377-380 Matrice grise
1938 - 1974 1265 W 377 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - E.
1265 W 378 Comptes actifs F - Q.
1265 W 379 Comptes actifs R - Z. Comptes supprimés 1-150.
1265 W 380 Comptes supprimés 151 à la fin.
1265 W 1083-1084 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1083 1976-1977.
1974 - 1977
53
T.A. en deux exemplaires.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
304
1265 W 1084 1978-1979. 1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
305
NOIZAY (1957-2000) Plans
1983 W 76, Originaux-minutes
1987 W 68 1983 W 76 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections D, E et
F (4 f. - éch. 1/2500) et AB à AO (1 f. par section sauf
AL à AO en 2 f. - éch. 1/2000 ou 1/1000).
1957 1987 W 68 Remembrement : sections ZA et ZB (1978) et ZC et
ZD (2000).
1984 W 102, Plans de conservation
1985 W 68
1978 - 2000
1984 W 102 Minutes de conservation. - T.A. et sections D à F et AB
à AO : éd. 1957 avec mises à jour jusqu'en 1979 ou
1984 (19 f. - AM en deux versions). T.A. et sections
AB, AD à AH, AM, AN, ZA et ZB : éd. 1979 avec
mises à jour jusqu'en 1984 (11 f. - ZA et ZB en deux
exemplaires).
1957 - 1984 1985 W 68 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections D à F, AB à AO, ZA et ZB (1984). Sections
ZC et ZD (2000).
1984 - 2000
États de sections sur fiches 1988 W 198-201
1957 - 1979
1988 W 198 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les
sections D et E. Sections D et E.
1988 W 199 Sections F et AB à AD.
1988 W 200 Sections AE à AL.
1988 W 201 Sections AM à AO et ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 381-386 Matrice grise
1957 - 1974 1265 W 381 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - B.
1265 W 382 Comptes actifs C - D.
1265 W 383 Comptes actifs E - L.
1265 W 384 Comptes actifs M -R.
1265 W 385 Comptes actifs S - Z. Comptes supprimés 1-299.
1265 W 386 Comptes supprimés de 300 à la fin.
1265 W 1085-1087 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1085 1976-1977.
1974 - 1977
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
306
1265 W 1086 1978.
1265 W 1087 1979.
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
307
NOTRE-DAME-D'OÉ (1936-1998) Plans
1983 W 77, Originaux-minutes
1986 W 8 1983 W 77 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500 et 1/1250), B (1 f. - éch. 1/2500) et C (1 f.
- éch. 1/2500).
1936 1986 W 8 Préalable au remaniement (1995) : section ZA (devenue
AL) (1 f. - éch. 1/1000). Remaniement (1997) : T.A.
ancien avec nouveau découpage, sections AA à AX (1
f. par section - éch. 1/1000).
1984 W 103, Plans de conservation
1985 W 69,
2032 W 43
1995 - 1997
1984 W 103 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises
à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour
jusqu'en 1998 (6 f.).
1936 - 1998 1985 W 69 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1 et C et sections AA à AX.
1998 2032 W 43 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Feuille A2 et section B : éd. 1978.
T.A. : éd. 1979. (3 f.).
1978 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 202-203
1936 - 1979
1988 W 202 Section A (n° 1 à 900).
1988 W 203 Sections A (n° 901) à C.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 387-389 Matrice grise
1936 - 1974 1265 W 387 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 388 Comptes actifs H-Z.
1265 W 389 Comptes supprimés.
1265 W 1088-1089 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1088 1976 et 1979.
1265 W 1089 1977-1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
308
NOUANS-LÈS-FONTAINES (1954-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 160-164 Matrice grise
1954 - 1974 1344 W 160 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ch.
1344 W 161 Comptes actifs Ci-L.
1344 W 162 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés 1 à 50.
1344 W 163 Comptes supprimés 51 à 369.
1344 W 164 Comptes supprimés 370 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
309
NOUÂTRE (1933-1989) États de sections
1792 W 196, 369, États de sections sur fiches
417, 493 1933 - 1979 1792 W 196 Fiches parcellaires : sections A à D et ZA à ZL.
1792 W 369 Fiches supprimées.
1792 W 417 Fiches supprimées suite à remembrement. 1792 W 493 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 69 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 219-221 Matrice grise
1980 - 1989
1933 - 1974
1270 W 219 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Go.
1270 W 220 Comptes actifs Gu-W.
1270 W 221 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
310
NOUZILLY (1948-2008) Plans
1983 W 78, Originaux-minutes
1987 W 69 1983 W 78 Rénovation : sections A (3 f. - éch. 1/2500), B (4 f. -
éch. 1/5000, 1/2500 et 1/1250), C (3 f. - éch. 1/2500), D
(3 f. - éch. 1/2500), E (3 f. - éch. 1/2500), F (2 f. - éch.
1/2500) et G (3 f. - éch. 1/2500) [il manque le T.A.].
1948 1987 W 69 Remembrement : sections ZA (1975), ZB et ZC (1998),
ZD et ZE (2007) et ZH à ZY et YA à YE (2008).
Feuilles remaniées : sections ZD à ZY et YA à YE
(2008).
1984 W 104, Plans de conservation
1985 W 70
1975 - 2008
1984 W 104 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à G : éd. 1948 avec mises
à jour jusqu'en 1975 ou 1983 (22 f.). Feuilles F2 et G2
et section ZA : éd. 1975 (3 f.). Feuille C2 : éd. 1983
avec mises à jour jusqu'en 2000 (1 f.).
1948 - 2000 1985 W 70 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1 à A3, B1 à B4, C1, C3, D1 à D3, E1 à E3, F1, F2,
G1 à G3 et section ZA (1983). Feuille C2 et sections
ZB et ZC (2000).
1983 - 2000
États de sections sur fiches 1988 W 204-206
1948 - 1979
1988 W 204 Sections A à B (n° 200).
1988 W 205 Sections B (n° 201) à D.
1988 W 206 Sections E à G et ZA.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 390-392 Matrice grise
1948 - 1974 1265 W 390 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 391 Comptes actifs G - Z.
1265 W 392 Comptes supprimés.
1265 W 1090-1091 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1090 1975-1977.
1265 W 1091 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
311
NOYANT-DE-TOURAINE (1946-1989) États de sections
1792 W 197-198, États de sections sur fiches
370, 418-419, 494 1946 - 1979 1792 W 197-198 Fiches parcellaires
1792 W 197 Section A (n° 1 à 674).
1792 W 198 Sections A (n° 675) à C et ZA à ZR.
1792 W 370 Fiches supprimées.
1792 W 418-419 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 418 Section A (n° 108 à 503).
1792 W 419 Sections A (n° 504) à C et ZA à ZD.
1792 W 494 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 70 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 222-224 Matrice grise
1980 - 1989
1946 - 1974
1270 W 222 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1270 W 223 Comptes actifs E-W.
1270 W 224 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
312
ORBIGNY (1969-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 165-167 Matrice grise
1969 - 1974 1344 W 165 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 166 Comptes actifs D-L.
1344 W 167 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 26 clichés. 1740 W 29
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
313
PANZOULT (1967-1989) États de sections
1792 W 199-204, États de sections sur fiches
371-372, 495 1967 - 1979 1792 W 199-204 Fiches parcellaires
1792 W 199 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à F. Section A
(n° 1 à 424).
1792 W 200 Sections A (n° 425) à C (n° 629).
1792 W 201 Sections C (n° 630) à D (n° 579).
1792 W 202 Sections D (n° 580) à E (n° 429).
1792 W 203 Sections E (n° 430) à F (n° 469).
1792 W 204 Sections F (n° 470 à 823), AB, ZA et
ZB.
1792 W 371-372 Fiches supprimées.
1792 W 371 Sections A à D (n° 162).
1792 W 372 Sections D (n° 163) à F et AB.
1792 W 495 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 71 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 225-227 Matrice grise
1980 - 1989
1967 - 1974
1270 W 225 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1270 W 226 Comptes actifs F-P.
1270 W 227 Comptes actifs Q-Y. Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 19 clichés. 1740 W 30
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
314
PARÇAY-MESLAY (1948-1980) Plans
1983 W 79, Originaux-minutes
1987 W 70 1983 W 79 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500) et D (5 f. - 1/1250).
1987 W 70 Remembrement : sections ZA à ZN.
1984 W 105, Plans de conservation
1985 W 71,
2032 W 44
1948
1972
1984 W 105 Minutes de conservation. - T.A. et sections A à D : éd.
1948 avec mises à jour jusqu'en 1975 ou 1979 (10 f.).
Feuille D2 et section ZI : éd. 1975 avec mises à jour
jusqu'en 1979 (2 f.).
1948 - 1979 1985 W 71 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
B2, C2, D1, D2 et sections ZA à ZI (1979). Sections
ZK à ZN (1980).
1979 - 1980 2032 W 44 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A., feuilles B2, C2 et D1 et sections
ZA à ZH et ZK à ZM : éd. 1975. T.A. : éd. 1979. (15
f.).
1975 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 207-208
1948 - 1979
1988 W 207 Sections A à D (n° 299).
1988 W 208 Sections D (n° 300 à 1512) et ZA à ZN.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 393-396 Matrice grise
1948 - 1974 1265 W 393 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 394 Comptes actifs D -K.
1265 W 395 Comptes actifs L - Z.
1265 W 396 Comptes supprimés.
1265 W 1092-1094 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1092 1976-1977.
1265 W 1093 1978.
1974 - 1977
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
315
1265 W 1094 1979. 1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
316
PARÇAY-SUR-VIENNE (1950-1989) États de sections
1792 W 205-208, États de sections sur fiches
373, 496 1950 - 1979 1792 W 205-208 Fiches parcellaires
1792 W 205 Section A (n° 4 à 659).
1792 W 206 Sections A (n° 660) à B (n° 704).
1792 W 207 Sections B (n° 705) à C (n° 769).
1792 W 208 Sections C (n° 770) à D.
1792 W 373 Fiches supprimées.
1792 W 496 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 72 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 228-231 Matrice grise
1980 - 1989
1950 - 1974
1270 W 228 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 229 Comptes actifs C-L.
1270 W 230 Comptes actifs M-V. Comptes supprimés 3-100.
1270 W 231 Comptes supprimés 102 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
317
PAULMY (1939-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 168-169 Matrice grise
1939 - 1974 1344 W 168 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1344 W 169 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
318
PERNAY (1940-2001) Plans
1983 W 80, Originaux-minutes
1987 W 71 1983 W 80 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), C (2 f. -
éch. 1/2500) et D (3 f. - 1/2500).
1987 W 71 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZR.
1984 W 106, Plans de conservation
1985 W 72
1940
1970
1984 W 106 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1940 avec mises
à jour jusqu'en 1979 (10 f.). T.A. et sections ZA à ZR :
éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1984 (15 f.).
Sections A à D : 2e éd. 1979 (9 f.). Feuilles A et B3 :
éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 2001 (2 f.). T.A. :
éd. s.d. (1 f.).
1940 - 2001 1985 W 72 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
B1, B2, C1, C2 et D1 à D3 (1984). Sections AA et ZA
à ZR (2001).
1984 - 2001
États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZR. 1988 W 209
1940 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 397-399 Matrice grise
1940 - 1974
1265 W 397 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 398 Comptes actifs G - Z.
1265 W 399 Comptes supprimés.
1265 W 1095 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
319
PERRUSSON (1939-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 170-174 Matrice grise
1939 - 1974 1344 W 170 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 171 Comptes actifs D-L.
1344 W 172 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés 1 à 79.
1344 W 173 Comptes supprimés 80 à 399.
1344 W 174 Comptes supprimés 400 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
320
POCÉ-SUR-CISSE (1935-1980) Plans
1983 W 81, Originaux-minutes
1987 W 72 1983 W 81 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (6 f.
- éch. 1/1250), B (6 f. - éch. 1/1250), C (1 f. - éch.
1/2500), D (2 f. - 1/2500) et E (1 f. - éch. 1/2500).
Plans de la portion de territoire distraite de la commune
de Limeray par décret du 18 avril 1931 (2 f.).
1935 1987 W 72 Remembrement : sections ZA (1968) et ZB (1973).
1968 - 1973 1984 W 107, Plans de conservation
1985 W 73,
2032 W 45 1984 W 107 Minutes de conservation. - T.A. et sections A à E : éd.
1935 avec mises à jour jusqu'en 1963 ou 1977 (16 f.). T.A. et feuilles A1, A2, A4, A5, B1, B2, B6, D1 et D2 :
2e éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1977, 1979 ou
1980 (10 f.). Feuilles A2, A3, D1, E et section ZB : éd.
1977 avec mises à jour jusqu'en 1979 ou 1980 (5 f.).
Feuille A1 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1980
(1 f.).
1935 - 1980 1985 W 73 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à E, ZA et ZB (18 f.).
1980 2032 W 45 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et section ZA : éd. 1977. T.A. :
éd. 1980. (3 f.)
1977 - 1980
États de sections sur fiches 1988 W 210-211
1935 - 1979
1988 W 210 Sections A à B (n° 1399).
1988 W 211 Sections B (n° 1401) à E et ZA à ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 400-405 Matrice grise
1935 - 1974 1265 W 400 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Cha.
1265 W 401 Comptes actifs Che - H.
1265 W 402 Comptes actifs J - R.
1265 W 403 Comptes actifs S - W. Comptes supprimés 1-200.
1265 W 404 Comptes supprimés 201-550.
1265 W 405 Comptes supprimés 551 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
321
1265 W 1096-1098 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1096 1976-1977.
1265 W 1097 1978.
1265 W 1098 1979.
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
322
PONT-DE-RUAN (1933-1984) Plans
1983 W 82, Originaux-minutes
1987 W 73 1983 W 82 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500) et B (2 f. - éch. 1/2500).
1987 W 73 Remembrement : sections ZA et ZB.
1984 W 108, Plans de conservation
1985 W 74
1933
1970
1984 W 108 Minutes de conservation. - T.A. et sections A et B : éd.
1933 avec mises à jour jusqu'en 1979 (5 f.). T.A. et
sections ZA et ZB : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en
1984 (3 f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). Feuilles A1 et B1 :
éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1984 (2 f.).
1933 - 1984 1985 W 74 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A, B, ZA et ZB (7 f.).
1984
États de sections sur fiches : sections A à B et ZA à ZB ; fiches annulées.
1988 W 212
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 406-408 Matrice grise 1265 W 406 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 407 Comptes actifs H - Z.
1265 W 408 Comptes supprimés.
1933 - 1974
1933 - 1974
1933 - 1974
1265 W 1099 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
323
PORTS-SUR-VIENNE (1963-1989) États de sections
1792 W 209-210, États de sections sur fiches
374, 420-421, 497 1963 - 1979 1792 W 209-210 Fiches parcellaires
1792 W 209 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A et B .Sections
A, B, AB et ZA à ZL (n° 46).
1792 W 210 Sections ZL (n° 47) à ZN.
1792 W 374 Fiches supprimées.
1792 W 420-421 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 420 Sections A, B, AB et ZA à ZC.
1792 W 421 Sections ZD à ZN.
1792 W 497 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 73 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 232-233 Matrice grise
1980 - 1989
1963 - 1974
1270 W 232 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 233 Comptes actifs H-W. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
324
POUZAY (1969-1989) États de sections
1792 W 211-212, États de sections sur fiches
375, 422, 498 1969 - 1979 1792 W 211-212 Fiches parcellaires
1792 W 211 Sections AB et ZA à ZM (n° 121).
1792 W 212 Sections ZM (n° 122) à ZP.
1792 W 375 Fiches supprimées.
1792 W 422 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 498 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 74 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 234-235 Matrice grise
1980 - 1989
1969 - 1974
1270 W 234 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 235 Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
325
PREUILLY-SUR-CLAISE (1951-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 179-184 Matrice grise
1951 - 1974 1344 W 179 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Che.
1344 W 180 Comptes actifs Chi-Ka.
1344 W 181 Comptes actifs Ku-S.
1344 W 182 Comptes actifs T-Z. Comptes supprimés 1 à 269
1344 W 183 Comptes supprimés 270 à 450
1344 W 184 Comptes supprimés 451 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
326
PUSSIGNY (1933-1989) États de sections
1792 W 213, 376, États de sections sur fiches
423, 499 1933 - 1979 1792 W 213 Fiches parcellaires : sections A, B et ZA à ZN.
1792 W 376 Fiches supprimées.
1792 W 423 Fiches supprimées suite à remembrement. 1792 W 499 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 75 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 236-237 Matrice grise
1980 - 1989
1933 - 1974
1270 W 236 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-V.
1270 W 237 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
327
RAZINES (1933-1989) États de sections
1792 W 214-215, États de sections sur fiches
377, 500 1933 - 1979 1792 W 214-215 Fiches parcellaires
1792 W 214 Section A.
1792 W 215 Sections B et C.
1792 W 377 Fiches supprimées.
1792 W 500 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 76 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 238-239 Matrice grise
1980 - 1989
1933 - 1974
1270 W 238 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1270 W 239 Comptes actifs M-V. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
328
REIGNAC-SUR-INDRE (1934-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 185-189 Matrice grise
1934 - 1974 1344 W 185 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1344 W 186 Comptes actifs F-Q
1344 W 187 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1 à 149
1344 W 188 Comptes supprimés 150 à 300.
1344 W 189 Comptes supprimés 301 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
329
RESTIGNÉ (1936-1989) États de sections
1792 W 216-221, États de sections sur fiches
378-379, 501 1936 - 1979 1792 W 216-221 Fiches parcellaires
1792 W 216 Sections A à B (n° 674).
1792 W 217 Section B (n° 675 à 2499).
1792 W 218 Sections B (n° 2500) à C (n° 1729).
1792 W 219 Sections C (n° 1730) à D (n° 534).
1792 W 220 Sections D (n° 535) à E (n° 619).
1792 W 221 Sections E (n° 620) à F.
1792 W 378-379 Fiches supprimées.
1792 W 378 Sections A à B (n° 1152).
1792 W 379 Sections B (n° 1153) à F.
1792 W 501 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 77-78 États de sections sur listes
1724 W 77 Sections A à C.
1724 W 78 Sections D à F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 240-249 Matrice grise
1980 - 1989
1936 - 1974
1270 W 240 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 241 Comptes actifs C-E.
1270 W 242 Comptes actifs F-H.
1270 W 243 Comptes actifs I-Ma.
1270 W 244 Comptes actifs Me-P.
1270 W 245 Comptes actifs R-W.
1270 W 246 Comptes supprimés 9-349.
1270 W 247 Comptes supprimés 352-649.
1270 W 248 Comptes supprimés 651-1047.
1270 W 249 Comptes supprimés 1052 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
330
REUGNY (1954-1994) Plans
1983 W 83, Originaux-minutes
1987 W 74-75 1983 W 83 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f.
- éch. 1/2000), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch. 1/2500), D (4 f. - éch. 1/2000), E (1 f. - éch. 1/2500), F
(2 f. - éch. 1/2500), G (4 f. - éch. 1/2000 et 1/1000), H
(2 f. - éch. 1/2500) et I (1 f. - éch. 1/2000).
1987 W 74-75 Remembrement
1954
1987 W 74 Sections ZA à ZC (1968) et ZD à ZL
(1972).
1968 - 1972 1987 W 75 Sections ZM à ZY et YA à YE.
1984 W 109, Plans de conservation
1985 W 75
1976
1984 W 109 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à I : éd. 1954 avec mises
à jour jusqu'en 1975 (23 f.). B1, G1, G2, H1, H2 et I :
2e éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.).
Sections ZA à ZY et YA à YE : éd. 1975 avec mises à
jour jusqu'en 1979 ou 1983 (25 f.). Section ZM : 2e éd.
1979 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Feuille
H2 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1994 (1 f.).
1954 - 1994 1985 W 75 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
B1, G1, G2, H1, I et sections ZA à ZY et YA à YE
(1983). Feuille H2 (1994).
1983 - 1994
États de sections sur fiches 1988 W 213-214
1988 W 213 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les
sections E à H. Sections A à I.
1988 W 214 Sections YA à YE et ZA à ZY.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 409-413 Matrice grise
1954 - 1979
1976 - 1979
1954 - 1974
1265 W 409 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Cha.
1265 W 410 Comptes actifs Che - Gos.
1265 W 411 Comptes actifs Gou - Re.
1265 W 412 Comptes actifs Ri - Z.
1265 W 413 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
331
1265 W 1100-1103 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1100 1975 et 1976 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-C).
1265 W 1101 1976 (D-P).
1265 W 1102 1976 (R-W) et 1977.
1265 W 1103 1978-1979
1974 - 1976
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
332
RICHELIEU (1959-1989) États de sections
1792 W 222-223, États de sections sur fiches
380, 502 1959 - 1979 1792 W 222-223 Fiches parcellaires
1792 W 222 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections
A à C (n° 659).
1792 W 223 Sections C (n° 660) à D, AB et AC.
1792 W 380 Fiches supprimées.
1792 W 502 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 79 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 250-253 Matrice grise
1980 - 1989
1959 - 1974
1270 W 250 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 251 Comptes actifs D-Le.
1270 W 252 Comptes actifs Lh-V. Comptes supprimés 1-201.
1270 W 253 Comptes supprimés 202 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
333
RIGNY-USSÉ (1975-1989) États de sections
1792 W 224-227, États de sections sur fiches
381, 503 1975 - 1979 1792 W 224-227 Fiches parcellaires
1792 W 224 Sections AB à AD (n° 159).
1792 W 225 Sections AD (n° 160) à AI (n° 299).
1792 W 226 Sections AI (n° 300) à AN (n° 89).
1792 W 227 Sections AN (n° 90) à AP.
1792 W 381 Fiches supprimées.
1792 W 503 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 80 États de sections sur listes : toutes sections. 1980 - 1989
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
334
RILLÉ (1958-1991) Plans
1983 W 85 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL et AM (2 f. par section
à l'éch. 1/2000 ou 1/5000 sauf section AC en 3 f. à l'éch. 1/1000) et
section Db et Ea (partie cédée par la commune de Channay-sur-
Lathan en 1951) (1 f. - éch. 1/2500).
1984 W 111, Plans de conservation
1985W120
2032 W 47
1958
1984 W 111 Minutes de conservation. - Sections AB à AM : éd. 1958 avec mises à jour (9 f.).
1958
1985 W 120 Minutes de conservation sur polyester. – T . A . e t
Sections AB à AM : éd.1983 (10 f.). ZA : éd. 1991 (1.f.).
1983-1991
2032 W 47 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1958. (1 f.).
1958
États de sections sur fiches 1988 W 218-219
1958 - 1979
1988 W 218 Section AB.
1988 W 219 Sections AC à AM.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 421-422 Matrice grise
1958 - 1974 1265 W 421 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - L.
1265 W 422 Comptes actifs M - Z. Comptes supprimés.
1265 W 1109 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
335
RILLY-SUR-VIENNE (1964-1989) États de sections
1792 W 228-231, États de sections sur fiches
382, 504 1964 - 1979 1792 W 228-231 Fiches parcellaires
1792 W 228 Section A (n° 1 à 489).
1792 W 229 Sections A (n° 490) à B (n° 519). 1792 W 230 Sections B (n° 520) à C et AB (n° 1 à
249).
1792 W 231 Sections AB (n° 250 à 322) et ZA.
1792 W 382 Fiches supprimées.
1792 W 504 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 81 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 254-255 Matrice grise
1980 - 1989
1964 - 1974
1270 W 254 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 255 Comptes actifs H-W. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
336
RIVARENNES (1972-1989) États de sections
1792 W 232-235, États de sections sur fiches
383-384, 505 1972 - 1979 1792 W 232-235 Fiches parcellaires
1792 W 232 Sections B, AB et AC.
1792 W 233 Sections AD à AK (n° 539). 1792 W 234 Sections AK (n° 540) à AM et ZA à
ZD (n° 99).
1792 W 235 Sections ZD (n° 100) à ZE.
1792 W 383-384 Fiches supprimées.
1792 W 383 Sections B et AB à AI.
1792 W 384 Sections AK à AM et ZA à ZE.
1792 W 505 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 82 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 256-260 Matrice grise
1980 - 1989
1972 - 1974
1270 W 256 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 257 Comptes actifs C-E.
1270 W 258 Comptes actifs F-K.
1270 W 259 Comptes actifs L-Pi.
1270 W 260 Comptes actifs Pl-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
337
RIVIÈRE (1961-1989) États de sections
1792 W 236-237, États de sections sur fiches
385, 506 1961 - 1979 1792 W 236-237 Fiches parcellaires
1792 W 236 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections
A et B.
1792 W 237 Sections C et AB.
1792 W 385 Fiches supprimées.
1792 W 506 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 83 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 261-262 Matrice grise
1980 - 1989
1961 - 1974
1270 W 261 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1270 W 262 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
338
ROCHECORBON (1939-1987) Plans
1983 W 86, Originaux-minutes
1987 W 76 1983 W 86 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections Z (3 f.
- éch. 1/1000) et AB à BE (1 f. par section - éch.
1/2000 ou 1/1000).
1958
1987 W 76 Remembrement : sections Z54
(1939 - feuilles n° 1 et 2,
la 3e feuille manque), ZA à ZD (1972), ZE à ZK
[1975]. T.A. et sections ZL à ZS (1986).
1984 W 112, Plans de conservation
1985 W 77,
2032 W 48
1939 - 1986
1984 W 112 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections AB à BE : éd. 1958 avec
mises à jour (21 f. - AK et AM manquent). Section
ZA : éd. 1961 (1 f.). Sections AY, AZ, BC et BE : éd.
1972 (4 f.). T.A. et sections AR, AS et AX : éd. 1973 (4
f.). Sections AV, BD et ZA : éd. 1975 (3 f.). Section
AT : éd. 1978 (1 f.). T.A. et sections Z, AK, AM à AS,
AV à AX, AZ et BD : éd. 1980 avec mises à jour
jusqu'en 1987 (16 f.).
1958 - 1987 1985 W 77 Minutes de conservation sur polyester. - Sections AI,
AT, AY, BE et ZA à ZK (1980). T.A. et sections AE,
AM, AP à AS, AV à AX et ZL à ZS (1987).
1980 - 1987 2032 W 48 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Feuilles Z1 à Z3 et sections AK et
AM : éd. 1958. Sections AW, AY, AZ, BE et ZA : éd.
1973. T.A. et sections AE, AI et ZB à ZI : éd. 1975.
Sections AR, AS, AV, AX et ZK : éd. 1978. Section
AT : éd. 1980. (25 f.).
1958 - 1980
États de sections sur fiches 1988 W 220-223
1958 - 1979
1988 W 220 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour la
section Z. Sections Z et AB à AK.
1988 W 221 Sections AL à AR.
1988 W 222 Sections AS à AV.
54 Le premier remembrement de 1939 est réalisé en vertu de la loi du 27 novembre 1918 sur le
remembrement de la propriété rurale. Les opérations de remembrement avaient commencé dès 1933 (cf. dossier
de la préfecture sous la cote 7 M 80).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
339
1988 W 223 Sections AW à BE et ZA à ZK.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 423-431 Matrice grise
1958 - 1974 1265 W 423 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Boun.
1265 W 424 Comptes actifs Bour - Di.
1265 W 425 Comptes actifs Do - G.
1265 W 426 Comptes actifs H - L.
1265 W 427 Comptes actifs M - P.
1265 W 428 Comptes actifs Q - Y.
1265 W 429 Comptes supprimés 1-899.
1265 W 430 Comptes supprimés 900-1600.
1265 W 431 Comptes supprimés 1601 à la fin.
1265 W 1110-1114 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265W1110-1111 Année 1976
1265 W 1110 A-K
1265 W 1111 L-Y
1265 W 1112 1977.
1265 W 1113 1978.
1265 W 1114 1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 – 1979
Photographies aériennes : 22 clichés. 1740 W 31
1959
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
340
ROUZIERS-DE-TOURAINE (1933-2003) Plans
1983 W 87, Originaux-minutes
1987 W 77 1983 W 87 Rénovation (1933) : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections
A (2 f. - éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500) et E (3 f. - éch.
1/2500). Renouvellement partiel (1938) : section C,
feuille n° 2 (éch. 1/2500) et section E (3 f. - éch.
1/2500).
1933 - 1938 1987 W 77 Remembrement : sections ZA (1998) et ZB à ZL
(2003).
1984 W 113, Plans de conservation
1985 W 78,
2032 W 49
1998 - 2003
1984 W 113 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Feuilles A1 et C1 et sections B et D : éd.
1933 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.). Feuilles A2
et C2 et section E : éd. 1938 avec mises à jour jusqu'en
1982 (5 f.). Section B : éd. 1982 avec mises à jour
jusqu'en 2000 (2 f.).
1933 - 2000
1985 W 78 Minutes de conservation sur polyester. - T.A.55
et
sections A et C à E (1982 - 11 f.). Sections B et ZA
(2000 - 3 f.).
1982 - 2000 2032 W 49 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1938 (1 f.).
1938
États de sections sur fiches : sections A à E. 1988 W 224
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 432-433 Matrice grise
1933 - 1974
1265 W 432 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
1265 W 433 Comptes supprimés.
1265 W 1115 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
55 T.A. en deux exemplaires.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
341
SACHÉ (1963-1989) États de sections
1792 W 242-244, États de sections sur fiches
387, 424 1963 - 1979 1792 W 242-244 Fiches parcellaires
1792 W 242 Sections AB à AK (n° 209).
1792 W 243 Sections AK à AX, ZA et ZB.
1792 W 244 Sections ZC à ZV.
1792 W 387 Fiches supprimées.
1792 W 424 Fiches supprimées suite à remembrement.
1724 W 85 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 268-271 Matrice grise
1980 - 1989
1963 - 1974
1270 W 268 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 269 Comptes actifs G-Pl.
1270 W 270 Comptes actifs Po-V. Comptes supprimés 10-199. 1270 W 271 Comptes supprimés 200 à la fin.
Photographies aériennes : 31 clichés. 1740 W 32
1953
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
342
SAINT-ANTOINE-DU-ROCHER (1933-2004) Plans
1983 W 88, Originaux-minutes
1987 W 78 1983 W 88 Rénovation (1933) : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections
A (4 f. - éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C56
(3 f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500), E (2 f. - éch.
1/2500) et F (2 f. - éch. 1/2500). Renouvellement
partiel [1978] : section C, feuille n° 3 (1 f. - éch.
1/1000).
1987 W 78 Remembrement : sections ZA à ZI.
1984 W 114, Plans de conservation
1985 W 79,
2032 W 50
1933 - 1978
2003 - 2004
1984 W 114 Minutes de conservation. - Feuilles C2, C4 et D1 à D3 :
éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1978 (5 f.). Feuilles
C2 à C4 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3
f.). T.A. : éd. 1980 (1 f.).
1933 - 1980 1985 W 79 Minutes de conservation sur polyester. - T.A.
57 et
sections A à F (19 f.).
1980 2032 W 50 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Feuilles A1 à A4, B1, B2, C1, E1, E2,
F1 et F2 : éd. 1933. T.A. : éd. 1978. (12 f.).
1933 - 1978
États de sections sur fiches 1988 W 225-227
1933 - 1979
1988 W 225 Section A.
1988 W 226 Sections B à E.
1988 W 227 Section F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 437-439 Matrice grise
1933 - 1974 1265 W 437 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 438 Comptes actifs H - Z.
1265 W 439 Comptes supprimés.
56 La feuille C3 est un agrandissement d'une partie de C2. L'ancienne feuille C3 devient C4 après 1978.
57 T.A. en deux exemplaires.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
343
1265 W 1116-1117 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1116 1976-1977, 1979.
1265 W 1117 1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
344
SAINT-AUBIN-LE-DÉPEINT (1933-1991) Plans
1983 W 89, Originaux-minutes
1987 W 79 1983 W 89 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500 et 1/625), B (1 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500), E, feuilles n° 1 et 3
(2 f. - éch. 1/2500) [la feuille n° 2 manque].
1987 W 79 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZO.
1984 W 115, Plans de conservation
1985 W 80
1933
1990
1984 W 115 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1933 avec mises
à jour jusqu'en 1978 ou 1982 (11 f.), éd. 1982 avec
mises à jour jusqu'en 1984 (11 f.) et éd. 1984 avec
mises à jour jusqu'en 1991 (11 f.). Feuille D2 : éd. 1978
avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.).
1933 - 1991 1985 W 80 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1, A2 et E1 à E3 et sections ZA à ZO.
1991
États de sections sur fiches 1988 W 228-229
1933 - 1979
1988 W 228 Sections A à D.
1988 W 229 Sections E et ZA.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 434-436 Matrice grise
1933 - 1974 1265 W 434 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - E.
1265 W 435 Comptes actifs F - V.
1265 W 436 Comptes supprimés.
1265 W 1118 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
345
SAINT-AVERTIN (1960-2000) Plans
1983 W 90, Originaux-minutes
1987 W 80 1983 W 90 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections AC,
AD, AE, AH, AM, AN, AO, AP, AR et AT (1 f. par
section - éch. 1/2000 et 1/1000).
1987 W 80 Remembrement : section ZA.
1984 W 116, Plans de conservation
1985 W 81,
2032 W 51
1960
1976
1984 W 116 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections AH et AK à AO : éd. 1960
avec mises à jour jusqu'en 1967 (7 f.). T.A. et sections
AB, AC et AO à AS : 2e éd. 1967 avec mises à jour
jusqu'en 1972 ou 1973 (7 f.). Sections AD à AH, AL à
AO et AS : 2e éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1978
ou 1980 (8 f.). Sections AC et AD : éd. 1973 avec
mises à jour jusqu'en 1978 ou 1980 (3 f. - AC en deux
versions). T.A. et sections AK et ZA : 3e éd. 1976 (3
f.). Sections AE, AI, AK, AN, AO et AR : 3e éd. 1978
avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. et sections
AB, AE, AH et AK à AS : 4e éd. 1980 avec mises à
jour jusqu'en 2000 (12 f.).
1960 - 2000 1985 W 81 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AT à AZ, BA à BZ et CA à CN (2000).
Sections AC, AD, AI et ZA (1980).
1980 - 2000 2032 W 51 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Sections AI, AP et AR : éd. 1972.
Section AB : éd. 1973. Sections AD, AL, AM et AS :
éd. 1978. (8 f.).
1972 - 1978
États de sections sur fiches 1988 W 230-234
1960 - 1979
1988 W 230 Sections AB à AD.
1988 W 231 Sections AE à AK.
1988 W 232 Sections AL à AM.
1988 W 233 Sections AN à AP.
1988 W 234 Sections AR à AS et ZA.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 440-452 Matrice grise
1960 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
346
1265 W 440 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A.
1265 W 441 Comptes actifs B - Bo.
1265 W 442 Comptes actifs Br - C.
1265 W 443 Comptes actifs D - F.
1265 W 444 Comptes actifs G - I.
1265 W 445 Comptes actifs L - Man.
1265 W 446 Comptes actifs Mar - O.
1265 W 447 Comptes actifs P - R.
1265 W 448 Comptes actifs S - Z.
1265 W 449 Comptes supprimés 1-500.
1265 W 450 Comptes supprimés 501-1100.
1265 W 451 Comptes supprimés 1101-1999.
1265 W 452 Comptes supprimés 2001 à la fin.
1265 W 1119-1127 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265W1119-1120 Année 1976
1974 - 1976 1265 W 1119 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-F.
1265 W 1120 Comptes G-Z.
1265W1121-1122 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 1121 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-D.
1265 W 1122 Comptes E-Z.
1265W1123-1124 Année 1978 1974 - 1978
1265 W 1123 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-F.
1265 W 1124 Comptes G-Z.
1265W1125-1127 Année 1979 1974 - 1979
1265 W 1125 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B. 1265 W 1126 Comptes C-L. 1265 W 1127 Comptes M-Z.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
347
SAINT-BAULD (1932-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 190-191 Matrice grise
1932 – 1974
1344 W 190 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Z.
1344 W 191 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
348
SAINT-BENOÎT-LA-FORÊT (1944-1989) États de sections
1792 W 245-247, États de sections sur fiches
388, 508 1944 - 1979 1792 W 245-247 Fiches parcellaires
1792 W 245 Sections A à E (n° 121).
1792 W 246 Section E (n° 122 à 1714). 1792 W 247 Section E (n° 1715 à 1998).
1792 W 388 Fiches supprimées.
1792 W 508 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 86 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 272-275 Matrice grise
1980 - 1989
1944 - 1974
1270 W 272 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1270 W 273 Comptes actifs G-V.
1270 W 274 Comptes supprimés 5-300.
1270 W 275 Comptes supprimés 301 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
349
SAINT-BRANCHS (1953-1983) Plans
1983 W 91, Originaux-minutes
1987 W 81-83 1983 W 91 Rénovation : sections A (5 f. - éch. 1/2000), B (5 f. -
éch. 1/2000), C (4 f. - éch. 1/2000), D (5 f. - éch.
1/2000), E (4 f. - éch. 1/2000), F (5 f. - éch. 1/2000), G (4 f. - éch. 1/2000), H (5 f. - éch. 1/2000), I (3 f. - éch.
1/2000) et K (2 f. - éch. 1/1000) [le T.A. manque].
1987 W 81-83 Remembrement
1953
1987 W 81 Sections S (1946-1950), ZA (1952-
1957) et ZA à ZP et ZY (1976).
1946 - 1976 1987 W 82 Sections ZR à ZX et YA à YH.
1987 W 83 Sections YI à YX, XA et XB.
1984 W 117-118, Plans de conservation
1985 W 82,
2032 W 52
1976
1976
1984 W 117-118 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 117 T.A. et sections A à K : éd. 1953 avec
mises à jour jusqu'en 1960, 1962 ou 1976 (43 f.). T.A.
et feuilles E1 et E4 : 2e éd. 1960 avec mises à jour (3
f.). Feuille D2 : 2e éd. 1962 avec mises à jour (1 f.).
Feuille B4 et section K : 2e éd. 1976 avec mises à jour
jusqu'en 1980 (3 f.) et 3e éd. 1980 avec mises à jour
jusqu'en 1983 (3 f.).
1953 - 1983 1984 W 118 Section ZA : éd. 1960 avec mises à jour
jusqu'en 1976 (1 f.). Sections ZA à ZY, YA à YX, XA
et XB : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1980 ou
1983 (41 f.). Sections ZK, ZL, ZM, ZS, YB, YE et
YH : 2e éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (7 f.).
1960 - 1983 1985 W 82 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
B4, K1 et K2 et sections ZA à ZY, YA à YX, XA et
XB.
1983 2032 W 52 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1976 (1 f.).
1976
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
350
États de sections sur fiches58
1988 W 235-238
1953 - 1979
1988 W 235 Sections B, G (1 fiche), K, XA à XB et YA à YC.
1988 W 236 Sections YD à YV.
1988 W 237 Sections YW à YX et ZA à ZN.
1988 W 238 Sections ZO à ZY.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 453-458 Matrice grise
1953 - 1974 1265 W 453 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bo.
1265 W 454 Comptes actifs Br - Gar.
1265 W 455 Comptes actifs Gas - Per.
1265 W 456 Comptes actifs Pes - Z.
1265 W 457 Comptes supprimés 1-400.
1265 W 458 Comptes supprimés 401 à la fin.
1265 W 1128-1133 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
1265 W 1128 1975 et 1976 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-B).
1265 W 1129 1976 (C-W).
1265W1130-1131 Année 1977
1974 - 1976
1974 - 1976
1974 - 1977 1265 W 1130 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A à G 88.
1265 W 1131 Comptes G 90 à W.
1265 W 1132 1978.
1265 W 1133 1979.
1974 - 1978
1974 - 1979
Photographies aériennes : 12 clichés grands formats. 1740 W 33
[s.d.]
58
De nombreuses fiches des sections remembrées sont des remplois de fiches des anciennes sections à
lettre simple
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
351
SAINT-CHRISTOPHE-SUR-LE-NAIS (1938-2003) Plans
1983 W 92, Originaux-minutes
1987 W 84 1983 W 92 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (6 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), C (5 f. -
éch. 1/2500 et 1/1250) et D (3 f. - éch. 1/2500).
1938 1987 W 84 Remembrement : sections ZC (1992) et ZE à ZN
(2003).
1984 W 119, Plans de conservation
1985 W 83
1992 - 2003
1984 W 119 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1938 avec mises
à jour jusqu'en 1978 ou 1979 (11 f.). Sections ZA et
ZB : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1978 (2 f.).
Feuilles A1 et A2 et sections D, ZA et ZB : 2e éd. 1978
avec mises à jour (6 f.). Feuille B3 et section C : éd.
1979 avec mises à jour (3 f.). T.A. et feuille B1 : éd.
1983 avec mises à jour jusqu'en 1995 (2 f.). Section
ZC : éd. 1994 (1 f.).
1938 - 1995 1985 W 83 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1 à A3, B2, B3, C1, C2, D1 et D2 et sections ZA et
ZB (1983). Feuille B1 (1995). Section ZD (2003).
1983 - 2003
États de sections sur fiches 1988 W 239-240
1938 - 1979
1988 W 239 Sections A et B.
1988 W 240 Sections C, D, ZA et ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 459-463 Matrice grise
1938 - 1974 1265 W 459 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Den.
1265 W 460 Comptes actifs Dep - M.
1265 W 461 Comptes actifs P - Z.
1265 W 462 Comptes supprimés 1-250.
1265 W 463 Comptes supprimés 251 à la fin.
1265 W 1134-1135 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1134 1976-1977, 1979.
1265 W 1135 1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
352
SAINT-CYR-SUR-LOIRE (1960-1980) Plans
1983 W 93-94 Originaux-minutes. – Rénovation 1983 W 93 Réfection partielle de 1960 : sections AB, AC et AD (1
f. par section - éch. 1/500). Réfection de 1972 : AB,
AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AP, AR,
AS, AT, AV, AW, AX, AY, et AZ (1 f. par section sauf
AR en 4 f. - éch. 1/2000 et 1/1000).
1960 - 1972 1983 W 94 Réfection de 1972 : sections BC, BD, BE, BH, BI, BK,
BL, BM, BN, BO, BP, BR, BS, BT, BV et BW (1 f. par
section sauf BI en 2 f. - éch. 1/1000).
1984 W 120, Plans de conservation
1985 W 84,
2032 W 53
1972
1984 W 120 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections AB à AD, AM à AW, AZ, BC à
BE, BI, BL, BN, BO, BR, BT, BW et BX : éd. 1972
avec mises à jour jusqu'en 1976 ou 1977 (24 f.).
Sections AB et AS : éd. 1976 avec mises à jour
jusqu'en 1977 (2 f.). Sections AB, AR à AV, AZ, BI et
BO : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1980 (8 f.).
1972 - 1980 1985 W 84 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AB à AZ et BC à BX.
1980 2032 W 53 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Sections AE, AH, AI, AK, AL, AX,
AY, BH, BK, BM, BP, BS et BV : éd. 1972. Sections
AC et AD : éd. 1976. Sections BL et BT : éd. 1977.
T.A. : éd. 1980. (18 f.).
1972 - 1980
États de sections sur fiches 1988 W 241-244
1988 W 241 Sections AB à AL.
1988 W 242 Sections AM à AT (n° 100).
1988 W 243 Sections AT (n° 101) à BH.
1972 - 1979
1972 - 1979
1972 - 1979
1988 W 244 Sections BI à BX (1972-1979). Fiches annulées après
remembrement : sections AB à AD (1960-1968).
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 464-479 États de sections-matrice
1960 - 1979
1972 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
353
1265 W 1141 Comptes B 305-K. 1265W1143-1145
1265 W 1142
Année 1978
Comptes L-Y.
1265 W 464 Sections AB et AL59
.
1265 W 465 Sections AM à AO.
1265 W 466 Section AP.
1265 W 467 Section AR.
1265 W 468 Section AS (n° 1 à 317).
1265 W 469 Section AS (du n° 318 à la fin).
1265 W 470 Section AT (n° 1 à 325).
1265 W 471 Section AT (du n° 326 à la fin). 1265 W 472 Section AV (n° 1 à 250).
1265 W 473 Sections AV (n° 251) à AZ (n° 100)60
. 1265 W 474 Section AZ (n° 101 à 304).
1265 W 475 Section BH61
. 1265 W 476 Section BI.
1265 W 477 Sections BK, BL et BN62
. 1265 W 478 Sections BO et BP.
1265 W 479 Sections BR, BT, BV, BW et BX63
.
1265 W 480 Matrice grise pour la partie dite "rurale"64
: table des comptes de la
matrice ; comptes actifs personnes morales et A-Z ; comptes
supprimés.
1972 - 1974
1265 W 481 Ancienne matrice grise ouverte lors de la rénovation partielle de
1960 : table de comptes de la matrice ; comptes actifs.
1960 - 1971
1265 W 1136-1148 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265W1136-1139 Année 1976
1974 - 1976 1265 W 1136 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B 498.
1265 W 1137 Comptes B 511-F 130.
1265 W 1138 Comptes F 132-M 248.
1265 W 1139 Comptes M 251-Z.
1265W1140-1142 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 1140 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B 305.
1974 - 1978 1265 W 1143 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-C.
59 Pour les sections AC à AK, cf. 1265 W 480.
60 Pour la section AY, cf. 1265 W 480.
61 Pour les sections BC à BE, cf. 1265 W 480.
62 Pour la section BM, cf. 1265 W 480.
63 Pour la section BS, cf. 1265 W 480.
64 La partie dite "rurale" correspond aux sections qui ne figurent pas dans les états de sections-matrice,
c'est-à-dire les sections AC, AD, AE, AH, AI, AK, AY, BC, BD, BE, BM et BS.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
354
1265 W 1144 Comptes D-L.
1265 W 1145 Comptes M-W.
1265W1146-1148 Année 1979 1974 - 1979
1265 W 1146 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B.
1265 W 1147 Comptes C-K.
1265 W 1148 Comptes L-W.
Photographies aériennes : 2 clichés grands formats. 1740 W 35
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
355
SAINTE-CATHERINE-DE-FIERBOIS (1950-1989) États de sections
1792 W 248, États de sections sur fiches
389, 509 1955 - 1979 1792 W 248 Fiches parcellaires : sections A à C, AB et ZA à ZN.
1792 W 389 Fiches supprimées.
1792 W 509 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 87 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 308-310 Matrice grise
1980 - 1989
1955 - 1974
1270 W 308 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1270 W 309 Comptes actifs M-V. Comptes supprimés 4-80.
1270 W 310 Comptes supprimés 82 à la fin.
Photographies aériennes : 23 clichés. 1740 W 34
1950
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
356
SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE (1963-1989) États de sections
1792 W 258-261, États de sections sur fiches
393, 430, 512 1963 - 1979 1792 W 258-261 Fiches parcellaires
1792 W 258 Sections A, B et AB à AE (n° 187).
1792 W 259 Sections AE (n° 188) à AL et YA à YC
(n° 29).
1792 W 260 Sections YC (n° 30) à YN et ZA à ZM
(n° 69).
1792 W 261 Sections ZM (n° 70) à ZY.
1792 W 393 Fiches supprimées.
1792 W 430 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 512 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 91-92 États de sections sur listes
1724 W 91 Sections A, B et AB à AL.
1724 W 92 Sections YA à YN et ZA à ZY.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 311-316 Matrice grise
1980 - 1989
1963 - 1974
1270 W 311 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 312 Comptes actifs C-F.
1270 W 313 Comptes actifs G-L.
1270 W 314 Comptes actifs M-R.
1270 W 315 Comptes actifs S-Z. Comptes supprimés 19-600.
1270 W 316 Comptes supprimés 603 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
357
SAINT-ÉPAIN (1961-1989) États de sections
1792 W 249-254, États de sections sur fiches
390-391, 425, 510 1961 - 1979 1792 W 249-254 Fiches parcellaires
1792 W 249 Sections AB à AE.
1792 W 250 Sections AH à AV.
1792 W 251 Sections AW à BI et XA à XP. 1792 W 252 Sections XR à XT, YA à YZ et ZA à
ZC.
1792 W 253 Sections ZD à ZX (n° 119).
1792 W 254 Sections ZX (n° 120) à ZY.
1792 W 390-391 Fiches supprimées.
1792 W 390 Sections AB à BI et YA à YN.
1792 W 391 Sections YO à YV et ZA à ZY.
1792 W 425 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 510 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 88-89 États de sections sur listes
1724 W 88 Sections AB à BI et XA à XS.
1724 W 89 Sections XT, YA à YZ et ZA à ZY.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 276-281 Matrice grise
1980 - 1989
1961 - 1974
1270 W 276 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 277 Comptes actifs C-G.
1270 W 278 Comptes actifs H-M.
1270 W 279 Comptes actifs N-W.
1270 W 280 Comptes supprimés 11-598.
1270 W 281 Comptes supprimés 604 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
358
SAINT-ÉTIENNE-DE-CHIGNY (1962-1983) Plans
1983 W 95 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000),
sections A (8 f. - éch. 1/5000 et 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500) et
AB à AE (1 f. par section - éch. 1/1000).
1984 W 121, Plans de conservation
1985 W 85
1962
1984 W 121 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A, B et AB à AE : éd. 1962 avec
mises à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (15 f.). Sections AB
à AE : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (4 f.).
1962 - 1983 1985 W 85 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A, B et AB à AE (16 f.).
1983
États de sections sur fiches 1988 W 245-246
1962 - 1979
1988 W 245 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les
sections A et B. Sections A à B (n° 400).
1988 W 246 Sections B (du n° 401 à la fin) et AB à AE.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 482-484 Matrice grise
1962 - 1974 1265 W 482 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - D.
1265 W 483 Comptes actifs E - O.
1265 W 484 Comptes actifs P -Z. Comptes supprimés.
1265 W 1149-1150 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1149 1976, 1979.
1265 W 1150 1977-1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
359
SAINT-FLOVIER (1943-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 192-195 Matrice grise
1943 - 1974 1344 W 192 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1344 W 193 Comptes actifs E-P
1344 W 194 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1 à 196.
1344 W 195 Comptes supprimés 200 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
360
SAINT-GENOUPH (1952-1983) Plans
1983 W 96, Originaux-minutes
1987 W 85 1983 W 96 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/5000), sections A (2 f. -
éch. 1/1250), B (2 f. - éch. 1/1250), C (2 f. - éch.
1/1250) et D (1 f. - éch. 1/5000).
1987 W 85 Remembrement : sections ZA à ZC.
1984 W 122, Plans de conservation
1985 W 86
1952
1977
1984 W 122 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1952 avec mises
à jour jusqu'en 1977 (8 f.). Sections A à D et ZA à ZC :
éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).
1952 - 1983 1985 W 86 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à D et ZA à ZC (11 f.).
1983
États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZC. 1988 W 247
1952 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 485-487 Matrice grise
1952 - 1974
1265 W 485 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 486 Comptes actifs G - Z.
1265 W 487 Comptes supprimés.
1265 W 1151-1152 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1151 1976, 1979.
1265 W 1152 1977-1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
361
SAINT-GERMAIN-SUR-VIENNE (1953-1989) États de sections
1792 W 255-257, États de sections sur fiches
392, 426-429, 511 1953 - 1979 1792 W 255-257 Fiches parcellaires
1792 W 255 Section A.
1792 W 256 Sections B à D (n° 277). 1792 W 257 Sections D (n° 278 à 2783) et ZA à ZI.
1792 W 392 Fiches supprimées.
1792 W 426-429 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 426 Section B (n° 1 à 539).
1792 W 427 Section B (n° 540 à 2696).
1792 W 428 Sections C à D (n° 1099).
1792 W 429 Section D (n° 1100 à 2705).
1792 W 511 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 90 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 282-286 Matrice grise
1980 - 1989
1953 - 1974
1270 W 282 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 283 Comptes actifs D-G.
1270 W 284 Comptes actifs H-P.
1270 W 285 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 6-99.
1270 W 286 Comptes supprimés 101 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
362
SAINT-HIPPOLYTE (1947-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 196-200 Matrice grise
1947 - 1974 1344 W 196 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 197 Comptes actifs D-Mi.
1344 W 198 Comptes actifs Mo-Z.
1344 W 199 Comptes supprimés 1 à 280.
1344 W 200 Comptes supprimés 281 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
363
SAINT-JEAN-SAINT-GERMAIN (1950-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 201-203 Matrice grise
1960 - 1974 1344 W 201 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Gi.
1344 W 202 Comptes actifs Go-Z.
1344 W 203 Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 33 clichés. 1740 W 36
1950
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
364
SAINT-LAURENT-DE-LIN (1932-1992) Plans
1983 W 97, Originaux-minutes
1987 W 86 1983 W 97 Rénovation. Révision de 1932 : sections A (4 f. - éch.
1/2500) et B (1 f. - éch. 1/5000). Révision de 1951 :
T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (4 f. - 1/2500) et
B (6 f. - éch. 1/5000 et 1/2500).
1932 - 1951 1987 W 86 Remembrement : sections ZA (1949), ZA à ZC (1986),
T.A. et sections ZD à ZN (1990).
1984 W 123, Plans de conservation
1985 W 87
1949 - 1990
1984 W 123 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à B : éd. 1932 avec mises
à jour jusqu'en 1951 (6 f.), éd. 1951 avec mises à jour
jusqu'en 1984 (8 f.) et éd. 1984 avec mises à jour
jusqu'en 1988 (8 f.). T.A., feuilles A1, B1, B3 et
sections ZA, ZB et ZL : éd. 1988 avec mises à jour
jusqu'en 1992 (7 f.)
1932 - 1992 1985 W 87 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A2 et B1 à B3 et sections ZA à ZN.
1992
États de sections sur fiches : sections A et B. 1988 W 248
1951 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 488-490 Matrice grise65
1265 W 488 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-P : relevés de propriétés non
bâties (1952-1974) et bâties (1932-1974).
1932 - 1974 1265 W 489 Comptes actifs R - Z : relevés de propriétés non bâties
(1952-1974) et bâties (1932-1974). Comptes
supprimés.
1932 - 1974 1265 W 490 Comptes actifs A-Z : relevés de propriétés non bâties
(1932-1951).
1932 - 1951
1265 W 1153 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
65 En 1951, un remembrement conséquent a obligé le service du cadastre à refaire tous les feuillets pour les
propriétés non bâties.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
365
SAINT-LAURENT-EN-GÂTINES (1937-2007) Plans
1983 W 98, Originaux-minutes
1987 W 87 1983 W 98 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500), B (4 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), D (3 f. - éch. 1/2500) et E (4 f. - éch.
1/2500).
1937 1987 W 87 Remembrement : sections ZA [1975], ZB à ZC (1984)
et ZD à ZY et YA à YE (2007).
1984 W 124, Plans de conservation
1985 W 88
1975 - 2007
1984 W 124 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1937 avec mises
à jour jusqu'en 1975 ou 1983 (18 f.). Feuille B4 et
section ZA : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1983
(2 f.). T.A. et feuilles A1 et A2 : éd. 1983 avec mises à
jour jusqu'en 1986 (3 f.).
1937 - 1986 1985 W 88 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A1 et A2 et sections ZB et ZC (1986). Feuilles A3, B1
à B4, C1 à C3, D1 à D3 et E1 à E4 et section ZA
(1983).
1983 - 1986
États de sections sur fiches 1988 W 249-250
1937 - 1979
1988 W 249 Sections A à B (n° 300).
1988 W 250 Sections B (n° 301) à E et ZA. Fiches annulées après
remembrement : section B.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 491-493 Matrice grise
1937 - 1974 1265 W 491 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - J.
1265 W 492 Comptes actifs L - Z.
1265 W 493 Comptes supprimés.
1265 W 1154-1155 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1154 1975-1978.
1265 W 1155 1979.
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
366
SAINT-MARTIN-LE-BEAU (1949-2008) Plans
1983 W 99, Originaux-minutes
1987 W 88 1983 W 99 Rénovation : T.A. (2 f. - éch. 1/10000), sections A (1 f.
- éch. 1/5000), AC, AD, AE, AH et AI (1 f. par section - éch. 1/1000) et AB et AK à AT en 19 planchettes
numérotées (éch. 1/1000).
1958 1987 W 88 Remembrement : sections ZA et ZB (1966), ZC à ZE
[1969]. T.A. et sections ZH et ZI (1987). Sections ZK à
ZS (1997) et ZT (2008).
1984 W 125, Plans de conservation
1985 W 89,
2032 W 54
1966 - 2008
1984 W 125 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A, AD, AH, AN et AP à
AT : éd. 1958 avec mises à jour (9 f.). T.A. et section
AS : 2e éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1980 (2 f.).
Section AR : 2e éd. 1970 avec mises à jour jusqu'en
1980 (1 f.). T.A. et sections AB à AH, AK à AP, AT,
ZA et ZE : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1991 ou
1999 (15 f.). T.A. : éd. 1989 (1 f.).
1958 - 1999 1985 W 89 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AB à AH, AT et ZA (1999). Sections A, AI à
AO, AR, AS et ZB à ZD (1980). Section ZE (1991).
Sections ZH et ZI (1989). Sections ZK à ZS (1998).
1980 - 1999 2032 W 54 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Sections AB, AC, AI et AK à AM : éd.
1958. Sections AT et ZA à ZE : éd. 1967. T.A. et
sections AP et AS : éd. 1970. (15 f.).
1958 - 1970
États de sections sur fiches 1988 W 251-256
1958 - 1979
1988 W 251 Sections A et AB à AD.
1988 W 252 Sections AE à AI.
1988 W 253 Sections AK à AM.
1988 W 254 Sections AN à AO (n° 800).
1988 W 255 Sections AO (n° 801) à AR.
1988 W 256 Sections AS, AT et ZA à ZE
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 494-501 Matrice grise
1958 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
367
1265 W 494 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A -Bi.
1265 W 495 Comptes actifs Bo - Da.
1265 W 496 Comptes actifs De - Ge.
1265 W 497 Comptes actifs Gh - L.
1265 W 498 Comptes actifs M - Pi.
1265 W 499 Comptes actifs Pl - Z.
1265 W 500 Comptes supprimés 1-700.
1265 W 501 Comptes supprimés 701 à la fin.
1265 W 1156-1161 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1156 1975 et 1976 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-B).
1265 W 1157 1976 (C-O).
1974 - 1976
1974 - 1976 1265 W 1158 1976 (P-Y) et 1977 (personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-G).
1265 W 1159 1977 (H-V).
1265 W 1160 1978.
1265 W 1161 1979.
1974 - 1977
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Photographies aériennes : 12 clichés. 1740 W 37
1949
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
368
SAINT-MICHEL-SUR-LOIRE (1934-1989) États de sections
1792 W 262-264, États de sections sur fiches
394, 431, 513 1934 - 1979 1792 W 262-264 Fiches parcellaires
1792 W 262 Sections A à C (n° 69).
1792 W 263 Sections C (n° 70) à F (n° 779). 1792 W 264 Sections F (n° 780 à 1329) et ZA.
1792 W 394 Fiches supprimées.
1792 W 431 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 513 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 93 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 287-290 Matrice grise
1980 - 1989
1934 - 1974
1270 W 287 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ge.
1270 W 288 Comptes actifs Gi-Y.
1270 W 289 Comptes supprimés 5-249.
1270 W 290 Comptes supprimés 253 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
369
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL (1947-1989) États de sections
1792 W 265-272, États de sections sur fiches
395-396, 514 1947 - 1979 1792 W 265-272 Fiches parcellaires
1792 W 265 Sections A (n° 1 à 1049).
1792 W 266 Sections A (n° 1050) à B (n° 1299).
1792 W 267 Sections B (n° 1300) à C (n° 1299).
1792 W 268 Sections C (n° 1300) à D (n° 1332).
1792 W 269 Sections D (n° 1333) à E (n° 1274).
1792 W 270 Sections E (n° 1275) à G (n° 614).
1792 W 271 Sections G (n° 615) à H (n° 630).
1792 W 272 Sections H (n° 631 à 910).
1792W395-396 Fiches supprimées.
1792 W 395 Sections A et B.
1792 W 396 Sections C à H.
1792 W 514 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 94-96 États de sections sur listes
1724 W 94 Sections A à D (n° 519)
1724 W 95 Sections D (n° 520) à F.
1724 W 96 Sections G, H et ZA à ZM.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 291-299 Matrice grise
1980 - 1989
1947 - 1974
1270 W 291 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bl.
1270 W 292 Comptes actifs Bo-Delag.
1270 W 293 Comptes actifs Delan-Go.
1270 W 294 Comptes actifs Gr-Ma.
1270 W 295 Comptes actifs Me-Q.
1270 W 296 Comptes actifs R-Z.
1270 W 297 Comptes supprimés 5-498.
1270 W 298 Comptes supprimés 501-897.
1270 W 299 Comptes supprimés 902 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
370
SAINT-NICOLAS-DES-MOTETS (1934-1983) Plans
1983 W 100, Originaux-minutes
1987 W 89 1983 W 100 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500) et C (3 f. - éch.
1/2500).
1987 W 89 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZN.
1984 W 126, Plans de conservation
1985 W 90,
2032 W 55
1934
1971
1984 W 126 Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C : éd.
1934 avec mises à jour jusqu'en 1974 (9 f.). Sections
ZA à ZN : éd. 1974 avec mises à jour jusqu'en 1983 (11
f.).
1934 - 1983 1985 W 90 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections ZA à ZN.
1983 2032 W 55 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1974 (1 f.).
1974
États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZN. 1988 W 257
1934 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 502-503 Matrice grise
1934 - 1974
1265 W 502 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
1265 W 503 Comptes supprimés.
1265 W 1162 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
371
SAINT-OUEN-LES-VIGNES (1934-1984) Plans
1983 W 101, Originaux-minutes
1987 W 90 1983 W 101 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500), E (2 f. - éch. 1/2500) et
F (2 f. - éch. 1/2500).
1934 1987 W 90 Remembrement : sections ZA et ZB (1967) et ZC à ZY
(1968).
1984 W 127, Plans de conservation
1985 W 91
1967 - 1968
1984 W 127 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à F : éd. 1934 avec mises
à jour jusqu'en 1977 (13 f.). T.A. et sections ZA et ZB :
éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1977 (3 f). T.A.,
B1, E1 et sections C, D et F, ZA à ZY : éd. 1977 avec
mises à jour jusqu'en 1980 ou 1984 (27 f. - D1-D2 et
B1-F2 sur une seule feuille). E1 et F1 et sections D, ZN
à ZP et ZS à ZX : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en
1984 (11 f. - D1-D2 sur une seule feuille).
1934 - 1984 1985 W 91 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
B1, C1, C2, D1, D2, E1, F1 et F2 et sections ZA à ZY.
1984
États de sections sur fiches 1988 W 258-259
1934 - 1979
1988 W 258 Sections A et B.
1988 W 259 Sections C à F et ZA à ZY.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 504-508 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 504 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Di.
1265 W 505 Comptes actifs Do - L.
1265 W 506 Comptes actifs M - Z.
1265 W 507 Comptes supprimés 1-400.
1265 W 508 Comptes supprimés 401 à la fin.
1265 W 1163-1165 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1163 1976, 1979
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
372
1265 W 1164 1977-1978 (personnes morales (+), copropriétaires (*)
et A-F).
1265 W 1165 1978 (G-W).
1974 - 1978
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
373
SAINT-PATERNE-RACAN (1937-1983) Plans
1983 W 102 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000),
sections A (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), B (4 f. - éch. 1/2500), C (2
f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500), E (2 f. - éch. 1/2500), F (3
f. - éch. 1/2500), G (3 f. - éch. 1/2500), H (3 f. - éch. 1/2500) et I (3
f. - éch. 1/2500).
1984 W 128, Plans de conservation
1985 W 92
1937
1984 W 128 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à I : éd. 1937 avec mises à jour
jusqu'en 1979, 1981 ou 1983 (26 f.). Feuilles A1, A2,
D3, E2 et F1 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1983
(5 f.). Feuilles B1 à B3, C2, G3 et H1 : éd. 1981 avec
mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.).
1937 - 1983 1985 W 92 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à I (27 f.).
1983
États de sections sur fiches 1988 W 260-263
1937 - 1979
1988 W 260 Sections A à B (n° 600).
1988 W 261 Sections B (n° 601) à D.
1988 W 262 Sections E et F.
1988 W 263 Sections G et I.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 509-515 Matrice grise
1937 - 1974 1265 W 509 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Boi.
1265 W 510 Comptes actifs Bol -Fol.
1265 W 511 Comptes actifs Fou - L.
1265 W 512 Comptes actifs M - R.
1265 W 513 Comptes actifs S - Z, comptes supprimés 4-231.
1265 W 514 Comptes supprimés 232-548.
1265 W 515 Comptes supprimés 550-1537.
1265 W 1166-1169 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1166 1976.
1265 W 1167 1977.
1265 W 1168 1978.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
374
1265 W 1169 1979. 1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
375
SAINT-PATRICE (1933-1989) États de sections
1792 W 273-275, États de sections sur fiches
397, 432-434, 515 1933 - 1979 1792 W 273-275 Fiches parcellaires
1792 W 273 Sections A à B (n° 1019).
1792 W 274 Sections B (n° 1020) à E (n° 1639). 1792 W 275 Sections E (n° 1640 à 2039) et ZA à
ZE.
1792 W 397 Fiches supprimées.
1792 W 432-434 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 432 Section D (n° 171 à 349).
1792 W 433 Sections D (n° 350) à E (n° 1731).
1792 W 434 Section E (n° 1732 à 2037).
1792 W 515 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 97-98 États de sections sur listes
1724 W 97 Sections A à D.
1724 W 98 Sections E et ZA à ZE.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 300-307 Matrice grise
1980 - 1989
1270 W 300 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1270 W 301 Comptes actifs C-D.
1270 W 302 Comptes actifs F-M.
1270 W 303 Comptes actifs N-W.
1270 W 304 Comptes supprimés 5-349.
1270 W 305 Comptes supprimés 351-634.
1270 W 306 Comptes supprimés 635-1235.
1933 - 1974
1933 - 1974
1933 - 1974
1933 - 1974
1933 - 1974
1933 - 1974
1933 - 1974 1270 W 307 Comptes supprimés en 1969 non réintégrés dans les
reliures.
1937 - 1969
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
376
SAINT-PIERRE-DES-CORPS (1951-2001) Plans
1983 W 103-104, Originaux-minutes
1987 W 81 1983 W 103 Rénovation (1 f. par section sauf exceptions - éch.
1/5000, 1/2000 ou 1/1000) : T.A. (sans éch.), sections
AB, AC et partie de AZ (en 6 f. - éch. 1/500), AD, AE,
AI (partie), AI (partie) et BD (en une seule f.), AK, AL,
AM, AN, AO, AP, AR, AT, AV, AW, AX, AY, AZ et
BC.
1964 - 1968 1983 W 104 Remembrement ubain (1 f. par section - éch. 1/500).
Tirages : sections J, L, N, P, Q, R, T, U et V. Plans- minutes : sections ZC, ZD, ZH, ZL, ZM, ZO, ZP, ZS, ZT, ZV et ZW (1 f. par section sauf ZL en 2 f. - éch.
1/500 et 1/2000)66
.
1987 W 91 Remembrement rural : section ZX (2 f.)
67.
1984 W 129-133, Plans de conservation
1985 W 93,
2032 W 56
1951 - 1955 1956 - 1966
1984 W 129-133 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 129 T.A. et sections AB à AZ , BC et BD :
éd. 1968 avec mises à jour jusqu'en 1973 (23 f.).
Section AB : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1973
(1 f.). T.A. et sections AB à AM, AO, AP, AS, AT,
AW à AZ, BC et BD : éd. 1973 avec mises à jour
jusqu'en 1980 (20 f.). T.A. et section AE : éd. 1980 (2
f.).
1964 - 1968 1984 W 130 Sections AH, AO, AW et BC : éd. 1977 avec mises à jour (4 f.). Sections AC, AH, AK, AL
et AM : éd. 1979 avec mises à jour (5 f.)68
.
1977 - 1979 1984 W 131 Sections ZA à ZD : éd. 1960 avec mises
à jour jusqu'en 1968 (4 f.). Section ZE : éd. 1965 avec
mises à jour jusqu'en 1968 (1 f.). Sections ZH et ZI :
éd. 1961 avec mises à jour jusqu'en 1968 (2 f.).
66 Correspondance pour les sections remembrées entre les lettres simples et les lettres doubles : ZC = L, ZD
= J, ZO = P, ZT = T et ZV = U. 67
Il s'agit du remembrement rural d'une partie de l'ancienne section D comprise dans l'opération de
remembrement des communes de La Ville-aux-Dames, Larçay, Montlouis-sur-Loire et Véretz (opérations
ouvertes par arrêté préfectoral du 25 février 1956 et closes le 21 janvier 1958). Le dossier correspondant de la
direction départementale de l'agriculture est conservé sous les cotes 133 W 77-79. 68
Correspondance pour les sections remembrées entre les lettres simples et les lettres doubles : ZC = L, ZD
= J, ZO = P, ZT = T et ZV= U.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
377
Sections ZL et ZM : éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en
1968 (2 f.).
1960 - 1968 1984 W 132 Sections ZN et ZV : éd. 1960 avec mises
à jour jusqu'en 1968 (2 f.). Sections ZO, ZP, ZS, ZT et
ZX : éd. 1961 avec mises à jour jusqu'en 1968 (5 f.).
Section ZW : éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en
1968 (1 f.).
1960 - 1968 1984 W 133 Sections ZA et ZB : éd. 1952 avec mises
à jour jusqu'en 1960 (2 f.). Sections ZC à ZE et ZV :
éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1960 ou 1965 (4
f.). Section ZN : éd. 1955 avec mises à jour jusqu'en
1960 (1 f.). Sections ZA à ZI, ZL à ZP et ZT à ZX : éd.
1968 avec mises à jour jusqu'en 1973 (16 f.). Sections
ZE, ZM, ZN, ZV et ZW : éd. 1973 avec mises à jour
jusqu'en 1980 (6 f. - ZE en deux versions). Section ZE :
éd. 1980 (1 f.).
1952 - 1980 1985 W 93 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AB à AZ, BC, BD et ZA à ZX (1980). Section
BE (2001).
1980 - 2001 2032 W 56 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Sections AN, AR, AV, ZA à ZD, ZH,
ZI, ZO, ZP, ZS, ZT et ZX : éd. 1973. Sections AB et
AP : éd. 1977. Sections AT, AZ et ZM : éd. 1979. (19
f.).
1973 - 1979
États de sections sur fiches 1988 W 264-266
1988 W 264 Sections AB à AI.
1988 W 265 Sections AK à AZ.
1988 W 266 Sections BC à BD et ZA à ZX.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 534-536 Matrice grise (sections ZA à ZW)72
1968 - 197969
1968 - 197970
1961 - 197971
1961 - 1968 1265 W 534 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1265 W 535 Comptes actifs D-P. 1265 W 536 Comptes actifs Q-Z. Comptes supprimés.
69 Toutes les fiches parcellaires commencent en fait en 1973 sauf pour la section AE (début en 1968).
70 Toutes les fiches parcellaires commencent en fait en 1973 sauf pour les sections AR et AS (début en
1968). 71
Toutes les fiches parcellaires commencent en fait en 1973 sauf pour la section ZX (début en 1961). 72
Cette matrice est close en 1968 et remplacée par des états de sections-matrice (1265 W 530 à 532).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
378
1265 W 1175 Comptes B 401-F.
1265 W 1176 Comptes G-M 334. 1265W1178-1179
1265 W 1177 Année 1978
Comptes M 356-V.
1265 W 533 Matrice grise pour la partie dite "rurale" (sections AE, AR, AS et
ZX : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes
morales et A-Z ; comptes supprimés73
.
1265 W 516-532 États de sections-matrice
1265 W 516 Section AB (n° 1 à 329).
1265 W 517 Section AB (du n° 330 à la fin).
1265 W 518 Section AC (n° 1 à 299). 1265 W 519 Section AC (du n° 300 à la fin).
1265 W 520 Sections AD et AH74
.
1265 W 521 Section AI.
1265 W 522 Section AK.
1265 W 523 Sections AL et AN. 1265 W 524 Sections AO et AP. 1265 W
525 Sections AT - AW75
.
1265 W 526 Sections AX, AY et AZ (n° 1 à 175).
1961 - 1974
1968 - 1974
1265 W 527 Sections AZ (du n° 176 à la fin) et BC (n° 1 à 160).
1265 W 528 Section BC (n° 161 à 475).
1265 W 529 Sections BC (du n° 476 à la fin) et BD. 1265 W 530 Sections ZA à ZD. 1265 W 531 Sections ZE à ZM.
1265 W 532 Sections ZN à ZW76
.
1265 W 1170-1182 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265W1170-1173 Année 1976
1974 - 1976 1265 W 1170 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B 150.
1265 W 1171 Comptes B 151-F 99.
1265 W 1172 Comptes F 101-P 99.
1265 W 1173 Comptes P 104-Z.
1265W1174-1177 Année 1977 1974 - 1977
1265 W 1174 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B 400.
1974 - 1978 1265 W 1178 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-D.
1265 W 1179 Comptes E-Z.
73 Cette matrice est ouverte en 1961 pour la section ZX. En 1968, les sections AE, AR et AS nouvellement
créées y sont intégrées. 74
Pour la section AE, cf. 1265 W 533. 75
Pour les sections AR et AS, cf. 1265 W 533 76
Pour la section ZY, cf. 1265 W 533.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
379
1265W1180-1182 Année 1979 1974 - 1979
1265 W 1180 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-C 142.
1265 W 1181 Comptes C 171-M 99.
1265 W 1182 Comptes M 102-Z.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
380
SAINT-QUENTIN-SUR-INDROIS (1935-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 204-208 Matrice grise
1935 - 1974 1344 W 204 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ch.
1344 W 205 Comptes actifs Cl-J.
1344 W 206 Comptes actifs M-Z.
1344 W 207 Comptes supprimés 1 à 299.
1344 W 208 Comptes supprimés 300 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
381
SAINT-RÈGLE (1933-1984) Plans
1983 W 105 Originaux-minutes. – Rénovation (1933) : T.A. (1 f. - éch.
1/10000), sections A (1 f. - éch. 1/2500), B (1 f. - éch. 1/2500) et C
(1 f. - éch. 1/2500). Révision partielle de 1944 : section A (1 f.).
1933 - 1944
1984 W 134, Plans de conservation
1985 W 94,
2032 W 57 1984 W 134 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1933 avec mises
à jour jusqu'en 1981 (4 f.) et 2e éd. 1981 avec mises à
jour jusqu'en 1984 (4 f.).
1933 - 1984 1985 W 94 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C (4 f.).
1984 2032 W 57 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - Section A : éd. 1944. (1 f.).
1944
États de sections sur fiches : sections A à C. 1988 W 267
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 537-538 Matrice grise
1933 - 1974
1265 W 537 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Z.
1265 W 538 Comptes supprimés.
1265 W 1183 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
382
SAINT-ROCH (1931-1992) Plans
1983 W 106, Originaux-minutes
1987 W 92 1983 W 106 Rénovation : sections A (2 f. - éch. 1/2500) et B (1 f. -
éch. 1/2500).
1987 W 92 Remembrement : sections ZA à ZC.
1984 W 135, Plans de conservation
1985 W 95
1931
1975
1984 W 135 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A et B : éd. 1932 avec
mises à jour jusqu'en 1977 (4 f.). T.A. et sections A, B
et ZA à ZC : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1984
(7 f.). T.A., feuilles A2 et B et sections ZA à ZC : éd.
1984 avec mises à jour jusqu'en 1991 ou 1992 (6 f.).
1932 - 1992 1985 W 95 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections ZA à ZC (1991). Feuille A1 (1984). Feuille A2
(1992).
1984 - 1992
États de sections sur fiches 1988 W 268-269
1988 W 268 Sections A et B.
1988 W 269 Sections ZA à ZC.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 539-540 Matrice grise
1932 - 1979
1975 - 1979
1932 - 1974
1265 W 539 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - P.
1265 W 540 Comptes actifs Q - Z. Comptes supprimés.
1265 W 1184 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
383
SAINT-SENOCH (1939-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 209-211 Matrice grise
1939 - 1974 1344 W 209 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-F.
1344 W 210 Comptes actifs G-Z.
1344 W 211 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
384
SAUNAY (1939-1990) Plans
1983 W 107, Originaux-minutes
1987 W 93 1983 W 107 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/5000 et 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250),
C (2 f. - éch. 1/2500) et D (4 f. - éch. 1/2500).
1939 1987 W 93 Remembrement : sections ZA et ZB (1971) et ZD à ZP
(1987).
1984 W 136, Plans de conservation
1985 W 96
1971 - 1987
1984 W 136 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1939 avec mises
à jour jusqu'en 1962, 1974 ou 1983 (12 f.). Feuilles B2
et C2 : éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en 1983 (2 f.).
Feuilles D1, D3 et D4 et sections ZA et ZB : éd. 1974
avec mises à jour jusqu'en 1983 (5 f.). T.A., feuille A2
et sections B à D et ZB : éd. 1983 avec mises à jour
jusqu'en 1988 ou 1990 (12 f.). T.A. : éd. 1988 avec
mises à jour jusqu'en 1990 (1 f.).
1939 - 1990 1985 W 96 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A2, B1 à B3, C2, D1, D3 et sections ZD à ZP (1990).
Feuille A1 et section ZA (1983). Feuille D4 et sections
ZB et ZC (1988).
1983 - 1990
États de sections sur fiches 1988 W 270-271
1939 - 1979
1988 W 270 Sections A à C.
1988 W 271 Sections D et ZA à ZB.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 541-543 Matrice grise
1939 - 1974 1265 W 541 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - K.
1265 W 542 Comptes actifs L - Z.
1265 W 543 Comptes supprimés.
1265 W 1185 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
385
SAVIGNÉ-SUR-LATHAN (1934-1991) Plans
1983 W 108, Originaux-minutes
1987 W 94 1983 W 108 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A à H
(1 f. par section sauf F et H en 2 f. par section - éch.
1/2500).
1934 1987 W 94 Remembrement : T.A. et sections ZA à ZW (1990)).
Parties des sections ZR à ZW remaniées (1991).
1990 - 1991
1984 W 137, Plans de conservation
1985 W 97,
2032 W 58 1984 W 137 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à H : éd. 1934 avec mises à jour
jusqu'en 1980, 1981 ou 1982 (11 f.). Feuille A2 : éd.
1980 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). Feuille F2 :
éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). T.A.,
feuilles A1 et F1 et sections B à E, G et H : éd. 1982
avec mises à jour jusqu'en 1991 (10 f.). Feuilles A2 et
F2 : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1991 (2 f.).
1934 - 1991 1985 W 97 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A2 et F2 et sections ZA à ZW.
1991 2032 W 58 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1934 (1 f.).
1934
États de sections sur fiches 1988 W 272-273
1934 - 1979
1988 W 272 Sections A à D.
1988 W 273 Sections E à H.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 544-547 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 544 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 545 Comptes actifs G -P.
1265 W 546 Comptes actifs R -Z.
1265 W 547 Comptes supprimés.
1265 W 1186-1187 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1186 1976-1978.
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
386
1265 W 1187 1979. 1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
387
SAVIGNY-EN-VÉRON (1955-1989) États de sections
1792 W 276-281, États de sections sur fiches
398, 516 1955 - 1979 1792 W 276-281 Fiches parcellaires
1792 W 276 Section B.
1792 W 277 Sections D, E et AB (n° 1 à 579).
1792 W 278 Sections AB (n° 580) à AD.
1792 W 279 Sections AE à AI (n° 299).
1792 W 280 Sections AI (n° 300) à AK.
1792 W 281 Section AL.
1792 W 398 Fiches supprimées.
1792 W 516 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 99-100 États de sections sur listes
1724 W 99 Sections B, D, E et AB à AD.
1724 W 100 Sections AE à AL.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 317-322 Matrice grise
1980 - 1989
1955 - 1974
1270 W 317 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1270 W 318 Comptes actifs D-K.
1270 W 319 Comptes actifs L-O.
1270 W 320 Comptes actifs P-Z.
1270 W 321 Comptes supprimés 8-349.
1270 W 322 Comptes supprimés 351 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
388
SAVONNIÈRES (1955-1995) Plans
1983 W 109, Originaux-minutes
1986 W 9,
1987 W 95 1983 W 109 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (1 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C à E (1 f. par
section - éch. 1/2500), F et G (2 f. par section - éch.
1/2500), H (1 f. - éch. 1/2500) et AB (1 f. - éch.
1/1000).
1955 1986 W 9 Tirages de plans du cadastre rénové avec mention des
sections remaniées (1989) : sections A à H et AB (éch.
1/2500 ou 1/1000). Remaniement (1993-1994) : T.A.,
sections AC à AV, ZA à ZD et ZH (1 f. par section -
éch. 1/2000 ou 1/1000).
1993 - 1994 1987 W 95 Remembrement : sections ZA (1971), ZB et ZD [1976],
ZE et ZH (1981) et ZI à ZL (1987).
1984 W 138, Plans de conservation
1985 W 98
1971 - 1987
1984 W 138 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à H : éd. 1955 avec mises
à jour jusqu'en 1974 (13 f.). Section ZA : éd. 1972 (1
f.). T.A. : éd. 1973 (1 f.). T.A. et sections A à H : éd.
1974 avec mises à jour jusqu'en 1977 ou 1980 (12 f.).
Sections G, H et ZB à ZD : éd. 1977 avec mises à jour
jusqu'en 1980 (6 f.). T.A. et sections A à G, AB et ZA à
ZD : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1983, 1989 ou
1994 (16 f.). T.A, feuilles A et B2 et sections ZE et
ZH : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1994 (5 f.).
T.A. et sections E et ZI à ZL : éd. 1989 avec mises à
jour jusqu'en 1994 (5 f.).
1955 - 1994 1985 W 98 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AC à AV et ZA à ZL.
1994 - 1995
États de sections sur fiches 1988 W 274-276
1955 - 1979
1988 W 274 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les
sections A, B, D à F et H. Section A.
1988 W 275 Sections B à D.
1988 W 276 Sections E à H, AB et ZA à ZD.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 548-554 Matrice grise
1955 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
389
1265 W 548 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - Bo.
1265 W 549 Comptes actifs Br - E.
1265 W 550 Comptes actifs F - Leb.
1265 W 551 Comptes actifs Lec - Pi.
1265 W 552 Comptes actifs Pl - Z.
1265 W 553 Comptes supprimés 1-450.
1265 W 554 Comptes supprimés 451 à la fin.
1265 W 1188-1191 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1188 1976 et 1977 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-B).
1265 W 1189 1977 (C-V).
1265 W 1190 1978.
1265 W 1191 1979.
1974 - 1977
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
390
SAZILLY (1962-1989) États de sections
1792 W 282-283, États de sections sur fiches
399, 435-437 1962 - 1979 1792 W 282-283 Fiches parcellaires
1792 W 282 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections
A à C, AB et ZA à ZD.
1792 W 283 Sections ZE à ZK.
1792 W 399 Fiches supprimées.
1792 W 435-437 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 435 Sections A à B (n° 328).
1792 W 436 Sections B (n° 329) à C (n° 669).
1792 W 437 Sections C (n° 670 à 1095), AB et ZA à
ZK.
1724 W 101 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 323-324 Matrice grise
1980 - 1989
1962 - 1974
1270 W 323 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-K.
1270 W 324 Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
391
SEMBLANÇAY (1937-1984) Plans
1983 W 110 Originaux-minutes. – Rénovation : T.A. (2 f. - éch. 1/20000
et 1/10000), sections A (2 f. - éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500),
C (2 f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), E (2 f. -
éch. 1/2500), F (2 f. - éch. 1/2500) et G (2 f. - éch. 1/2500),
1984 W 139, Plans de conservation
1985 W 99
1937
1984 W 139 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à G : éd. 1937 avec mises à jour
jusqu'en 1979 ou 1984 (16 f.). T.A. : éd. 1946 avec
mises à jour jusqu'en 1984 (1 f.) et éd. 1984 (1 f.).
Feuilles D1 à D3 : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en
1984 (3 f.).
1937 - 1984 1985 W 99 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à G (17 f.).
1984
États de sections sur fiches 1988 W 277-278
1937 - 1979
1988 W 277 Sections A à D.
1988 W 278 Sections E à G.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 555-558 Matrice grise
1937 - 1974 1265 W 555 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 556 Comptes actifs B - Pi.
1265 W 557 Comptes actifs Pl - Z. Comptes supprimés 1-249.
1265 W 558 Comptes supprimés 250 à la fin.
1265 W 1192-1193 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1192 1975-1977.
1265 W 1193 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
392
SENNEVIÈRES (1934-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 212-213 Matrice grise
1934 - 1974 1344 W 212 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-P.
1344 W 213 Comptes actifs Q-Z. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
393
SEPMES (1945-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 214-216 Matrice grise
1945 - 1974 1344 W 214 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1344 W 215 Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.
1344 W 216 Comptes supprimés 101 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
394
SEUILLY (1959-1989) États de sections
1792 W 284-286, États de sections sur fiches
400, 517 1959 - 1979 1792 W 284-286 Fiches parcellaires
1792 W 284 Table de correspondance avec le
cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections
A à B (n° 204).
1792 W 285 Sections B (n° 205) à C (n° 319).
1792 W 286 Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.
1792 W 400 Fiches supprimées.
1792 W 517 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 102 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 325-327 Matrice grise
1980 - 1989
1959 - 1974
1270 W 325 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-J.
1270 W 326 Comptes actifs L-V.
1270 W 327 Comptes supprimés.
Photographies aériennes : 16 clichés. 1740 W 39
[s.d.]
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
395
SONZAY (1950-1989) Plans
1983 W 111, Originaux-minutes
1987 W 96 1983 W 111 Rénovation : sections A (3 f. - éch. 1/2500), B (3 f. -
éch. 1/2500), C (3 f. - éch. 1/2500), D (3 f. - éch.
1/2500), E (2 f. - éch. 1/2500), F (3 f. - éch. 1/2500), G (2 f. - éch. 1/2500), H (1 f. - éch. 1/5000) et I (1 f. - éch.
1/1250) [le T.A. manque].
1987 W 96 Remembrement : sections ZA et ZB.
1984 W 140, Plans de conservation
1985 W 100
1950
1987
1984 W 140 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à I : éd. 1950 avec mises
à jour jusqu'en 1979 ou 1983 (22 f.). Section I : éd.
1979 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.). T.A. et
feuilles D3 et H : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en
1989 (3 f.).
1950 - 1989 1985 W 100 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
D3 et H et sections ZA et ZB (1989). Feuilles A1 à A3,
B1 à B3, C1 à C3, D1, D2, E1, E2, F1 à F3, G1, G2 et I
(1983).
1983 - 1989
États de sections sur fiches 1988 W 279-281
1950 - 1979
1988 W 279 Section A.
1988 W 280 Sections B à D.
1988 W 281 Sections E à I.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 559-562 Matrice grise
1950 - 1974 1265 W 559 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - D.
1265 W 560 Comptes actifs E - P.
1265 W 561 Comptes actifs R - Z. Comptes supprimés 1-250.
1265 W 562 Comptes supprimés 251 à la fin.
1265 W 1194-1195 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1194 1976-1977, 1979.
1265 W 1195 1978.
1974 - 1979
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
396
SORIGNY (1952-1983) Plans
1983 W 112, Originaux-minutes
1987 W 97-98 1983 W 112 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (5 f.
- éch. 1/2500), B (4 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch.
1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500), E (3 f. - éch. 1/2500), F
(2 f. - éch. 1/2500), G (3 f. - éch. 1/2500), H (2 f. - éch.
1/2500), I (3 f. - éch. 1/2500) et K (1 f. - éch. 1/1250).
1952 1987 W 97-98 Remembrement
1987 W 97 Sections ZA à ZW.
1987 W 98 Sections ZX, ZY et YA à YS.
1984 W 141-142, Plans de conservation
1985 W 101,
2032 W 59
1977
1984 W 141-142 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 141 T.A. et sections A à K : éd. 1952 avec
mises à jour jusqu'en 1968 (28 f.). T.A. et sections C,
D, H et I et feuille G3 : éd. 1968 avec mises à jour
jusqu'en 1978 (11 f.). Feuille A2, B1, B3, B4, D1, E2,
E3, F1 et F2 : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1981
ou 1983 (9 f.). Feuille H2 : éd. 1980 avec mises à jour
jusqu'en 1983 (1 f.). Feuilles C1, C2, D1, H1, I2 et K :
éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (6 f.).
1952 - 1983 1984 W 142 Sections ZA à ZP : éd. 1968 avec mises
à jour jusqu'en 1978 (12 f.). Sections ZA, ZK, ZR à
ZY et YA à YS : éd. 1978 avec mises à jour
jusqu'en 1980 ou 1983 (23 f.). Section ZA : éd. 1980
avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.).
1968 - 1983 1985 W 101 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
A2, B1, B3, B4, C1, C2, D1, D2, E2, E3, F1, F2, H1,
H2, I2, I3, K et sections ZA à ZY et YA à YS.
1983 2032 W 59 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. : éd. 1978 (1 f.).
1978
États de sections sur fiches 1988 W 282-283
1952 - 1979
1988 W 282 Sections A à K.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
397
1988 W 283 Sections ZA à ZY et YA à YS77
.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 563-567 Matrice grise
1952 - 1974 1265 W 563 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - C.
1265 W 564 Comptes actifs D-L.
1265 W 565 Comptes actifs M - Z.
1265 W 566 Comptes supprimés 1-300.
1265 W 567 Comptes supprimés 301 à la fin.
1265 W 1196-1198 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1196 1977-1978.
1974 - 1978 1265 W 1197 1976 et 1979 (personnes morales (+), copropriétaires
(*) et A-C).
1265 W 1198 1979 (D-W).
1974 - 1979
1974 – 1979
Photographies aériennes : 156 clichés. 1740 W 40
[s.d.]
77 Plusieurs fiches sont des remplois de fiches des anciennes sections à lettre simple.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
398
SOUVIGNÉ (1935-1989) Plans
1983 W 113, Originaux-minutes
1987 W 99 1983 W 113 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), C (2 f. - éch. 1/2500), D (1 f. - éch. 1/2500), E (2 f. - éch.
1/2500) et F (1 f. - éch. 1/5000).
1987 W 99 Remembrement : sections ZA à ZT.
1984 W 143, Plans de conservation
1985 W 102
1935
1987
1984 W 143 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A., section B et feuilles C2 et E1 : éd.
1935 avec mises à jour jusqu'en 1984 (6 f.). Section A
et feuilles C1, D et E2 : éd. 1951 avec mises à jour
jusqu'en 1984 (5 f.). T.A. et feuille F : éd. 1955 avec
mises à jour jusqu'en 1984 (2 f). T.A. et sections A à F :
éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1989 (12 f.).
1935 - 1989 1985 W 102 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
B3, C1, C2, D, E1, F et sections ZA à ZT.
1989
États de sections sur fiches 1988 W 284-285
1935 - 1979
1988 W 284 Section A.
1988 W 285 Sections B à F.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 568-570 Matrice grise
1935 - 1974 1265 W 568 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - G.
1265 W 569 Comptes actifs H - Z
1265 W 570 Comptes supprimés.
1265 W 1199-1200 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1199 1975-1977.
1265 W 1200 1978-1979.
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
399
SOUVIGNY-DE-TOURAINE (1939-2000) Plans
1983 W 114, Originaux-minutes
1987 W 100 1983 W 114 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/5000 et 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (1 f. - éch. 1/2500), D (1 f. - éch. 1/2500), E (2 f. - éch.
1/2500 et 1/1250), F (1 f. - éch. 1/2500) et G (1 f. - éch.
1/2500).
1939 1987 W 100 Remembrement : sections ZB à ZI et ZL (1966), ZM
(1993) et ZN (1998)78
.
1984 W 144, Plans de conservation
1985 W 103
1966 - 1998
1984 W 144 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à G : éd. 1939 avec mises
à jour jusqu'en 1969 (10 f.) et 2e éd. 1969 avec mises à
jour jusqu'en 1984 (10 f.) Sections ZA à ZL : éd. 1969
avec mises à jour jusqu'en 1984 (9 f.). Sections ZA et
ZB : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 1996 ou 2000
(2 f.). T.A. et feuille G : éd. s.d. (2 f.).
1939 - 2000 1985 W 103 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à F et ZD à ZL (1984 - 15 f.). Section G
(1995 - 1 f.). Sections ZB, ZC et ZM (1996). Section
ZA (2000). Section ZN (1999).
1984 - 2000
États de sections sur fiches : sections A à G et ZA à ZL. 1988 W 286
1939 – 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 571-574 Matrice grise
1939 - 1974 1265 W 571 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - F.
1265 W 572 Comptes actifs G - Z.
1265 W 573 Comptes supprimés 1-350.
1265 W 574 Comptes supprimés 351 à la fin.
1265 W 1201-1202 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1201 1975-1977.
1974 - 1977
78 Les plans des sections ZA et ZK manquent.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
400
1265 W 1202 1978-1979. 1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
401
SUBLAINES (1934-2006) Plans
1983 W 115, Originaux-minutes
1987 W 101 1983 W 115 Rénovation. Révision de 1934 : T.A. (1 f. - éch.
1/10000), sections A (2 f. - éch. 1/2500), B (2 f. - éch.
1/2500) et C (2 f. - éch. 1/2500). Réfection partielle de
1952 : T.A. (1 f. - éch. 1/10000) et section D (1 f. - éch.
1/1000).
1934 - 1952 1987 W 101 Remembrement : sections ZA à ZM (1957), ZN (1991)
et ZO à ZX (2006).
1957 - 2006
1984 W 145
1985 W 121 Plans de conservation
1984 W 145 Minutes de conservation et feuilles sur
polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934
avec mises à jour jusqu'en 1959 (6 f.). T.A. et
section D : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en
1959 (2 f.). T.A. et sections A à D et ZA à ZM :
éd. 1959 avec mises à jour jusqu'en 1984 (17 f.).
T.A. et sections B, D, ZD et ZE : éd. 1984 (6 f.).
1934 – 1984
1985 W 121 Minutes de conservation sur polyester. – T.A.
et sections B1, B2, D (1994) . Sections A1,
A2, C1, C2 : éd. 1984. Sections ZA à ZC, ZH à
ZM : éd. 1984. S e c t i o n s ZD, ZE, ZN
(1994).
1984-1994
États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZN79
. 1988 W 287
1934 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 575-576 Matrice grise
1934 - 1974
1265 W 575 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A - M.
1265 W 576 Comptes actifs P - Z. Comptes supprimés.
79 Les fiches parcellaires de la section D ne commencent qu'en 1952.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
402
1265 W 1203 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1975-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
403
TAUXIGNY (1936-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 217-223 Matrice grise
1936 - 1974 1344 W 217 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Ca.
1344 W 218 Comptes actifs Ch-Ge.
1344 W 219 Comptes actifs Gi-O.
1344 W 220 Comptes actifs P-Z.
1344 W 221 Comptes supprimés 1 à 300.
1344 W 222 Comptes supprimés 301 à 700.
1344 W 223 Comptes supprimés 701 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
404
TAVANT (1946-1989) États de sections
1792 W 287-288, États de sections sur fiches
401, 438-440, 518 1946 - 1979 1792 W 287-288 Fiches parcellaires
1792 W 287 Section B (n° 23 à 216).
1792 W 288 Sections B (n° 217) à C et ZA à ZD.
1792 W 401 Fiches supprimées.
1792 W 438-440 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 438 Sections A (n° 2 à 219).
1792 W 439 Sections A (n° 220) à C et ZA.
1792 W 440 Sections ZB à ZD.
1792 W 518 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 103 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 328-329 Matrice grise
1980 - 1989
1946 - 1974
1270 W 328 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-O.
1270 W 329 Comptes actifs P-V. Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
405
THENEUIL (1941-1989) États de sections
1792 W 289-290, États de sections sur fiches
402, 519 1941 - 1979 1792 W 289-290 Fiches parcellaires
1792 W 289 Section A (n° 2 à 1081).
1792 W 290 Sections A (n° 1082) à C et AB.
1792 W 402 Fiches supprimées.
1792 W 519 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 104 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 330-332 Matrice grise
1980 - 1989
1941 - 1974
1270 W 330 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1270 W 331 Comptes actifs H-V. Comptes supprimés 3-149.
1270 W 332 Comptes supprimés 151 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
406
THILOUZE (1947-1989)
États de sections
1792 W 291-293, États de sections sur fiches
403, 520 1792 W 291-293 Fiches parcellaires
1792 W 291 Section A (n° 5 à 225).
1950 - 1979 1792 W 292 Sections A (n° 226) à L et YA (n° 1 à
79).
1950 - 1979 1792 W 293 Sections YA (n° 80) à YI et ZA à ZY.
1970 - 1979 1792 W 403 Fiches supprimées.
1792 W 520 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 105 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 333-336 Matrice grise
1950 - 1979
1950 - 1979
1980 - 1989
1950 - 1974
1270 W 333 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1270 W 334 Comptes actifs E-O.
1270 W 335 Comptes actifs P-V. Comptes supprimés 4-150.
1270 W 336 Comptes supprimés 151 à la fin.
Photographies aériennes : 23 clichés et plans. 1740 W 41
1947 - 1949
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
407
THIZAY (1949-1989) États de sections
1792 W 294-295, États de sections sur fiches
404, 441-442, 521 1949 - 1979 1792 W 294-295 Fiches parcellaires
1792 W 294 Sections A à B (n° 1069).
1792 W 295 Sections B (n° 1070) à D et ZA à ZI.
1792 W 404 Fiches supprimées.
1792 W 441-442 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 441 Sections A à B (n° 1055).
1792 W 442 Sections B (n° 1056) à D.
1792 W 521 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 106 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 337-339 Matrice grise
1980 - 1989
1949 - 1974
1270 W 337 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1270 W 338 Comptes actifs M-Y.
1270 W 339 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
408
TOURNON-SAINT-PIERRE (1948-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 224-227 Matrice grise
1948 - 1974 1344 W 224 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1344 W 225 Comptes actifs F-Z.
1344 W 226 Comptes supprimés 1 à 249.
1344 W 227 Comptes supprimés 250 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
409
TOURS (1949-1995)
Plans
1983 W 116-122 Originaux-minutes 1983 W 116-120 Rénovation
1983 W 116 Ancienne commune de Sainte-
Radegonde : T.A. (1 f. - éch. 1/5000), sections AB, AC,
AD, AE, AH, AI, AK, AL et AM (1 f. par section sauf
AB en 2 f. - éch. 1/2000 ou 1/1000).
1964 1983 W 117 Sections AN, AO, AP, AR, AS, AT,
AV, AW, AX, AY, AZ, BC, BD, BE, BH, BI, BK, BL,
BM, BO, BR, BS, BT, BV, BW, BX, BY et BZ (1 f.
par section sauf BM, BR et BT en 2 f. - éch. 1/1000).
1970 1983 W 118 Sections CD, CE, CH, CI, CK, CL, CM,
CN, CO, CP, CR, CS, CT, CV, CW, CX, CY et
CZ (1 f. par section sauf pour les sections CH et CI
réparties sur 4 f. - éch. 1/2000, 1/1000 et 1/500).
1970 1983 W 119 Sections DE, DH, DI (2 f.), DK, DL, DM, DN (partie), DN et HL (parties, sur une seule f.,
en deux versions), DO, DP, DR, DS, DT, DV, DW,
DX, DY (partie) et parties de DZ, EH et EI en 1 seule f.
(1 f. par section sauf exceptions - éch. 1/2000, 1/1000
et 1/500).
1970 1983 W 120 Sections EK, EL, EN, EO, EP, ER, ES,
ET, EV, EW, EX, EY et partie de HK (sur une seule f.
en deux versions), EZ et partie de HI (en une seule f.),
HI et HK (parties) et HL (partie) (1 f. par section sauf
exceptions) [la section EM manque].
1983 W 121-122 Remembrement
urbain
1970
1960 - 1964 1983 W 121 Plans-minutes ayant servi, pour certains, à
la réalisation du cadastre de 1970 (1 f. par section
sauf exceptions) : sections ZA, ZB, ZC [ces 3
premiers plans ont servi pour la confection des sections
DY et DZ], ZD, ZE et ZW et ZX (en une seule f.), ZH,
ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, ZV, YA et
YB (éch. 1/500).
1983 W 122 Tirages : sections C, D, G, ZA, ZB, ZC,
ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, ZN, ZO, ZP, ZR,
ZS, ZT, ZV, ZW, ZX, ZY, YA et YB (1 f. par section -
éch. 1/500).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
410
1984 W 146-154, Plans de conservation
1985 W 104,
2032 W 60 1984 W 146-154 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 146 Ancienne commune de Sainte-
Radegonde : T.A. et sections AB à AM : éd. 1964 avec
mises à jour jusqu'en 1971 (10 f.).
1964 - 1971 1984 W 147 T.A et sections AB, AN à AZ, BC à
BS et BV à BZ : éd. 1970 avec mises à jour jusqu'en
1978 (33 f.). Sections AC, AD, AH, AL, AM et BT :
éd. 1971 avec mises à jour jusqu'en 1978 (6 f.). Section
AI : 2e éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1978 (1 f.).
1970 - 1978 1984 W 148 Sections CD à CS, CW, DK à DM et
DO à DZ : éd. 1970 avec mises à jour jusqu'en 1978
(26 f.). Sections DE à DI et DN : éd. 1971 avec mises à
jour jusqu'en 1978 (4 f.). Sections CT et CX à CZ : 2e
éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1978 (4 f.).
1970 - 1978 1984 W 149 Sections EH à EN et EP à EX : éd.
1970 avec mises à jour jusqu'en 1978 (13 f.). Sections
EY, EZ et HI à HL : 2e éd. 1971 avec mises à jour
jusqu'en 1978 (5 f.).
1970 - 1978 1984 W 150 Sections AR, AT, AY, BC, BS, BV,
BY et BZ : 3e éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1979
(8 f.).
1978 - 1979 1984 W 151 Sections CH à CM, CO à CT, CW et
CZ : 3e éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1979 (12
f.).
1978 - 1979 1984 W 152 Sections DP à DW et DZ : 3e éd. 1978
avec mises à jour jusqu'en 1979 (7 f.).
1978 - 1979 1984 W 153 Sections EH, EI, EL à EV et EX : 3e
éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1979 (12 f.).
1978 - 1979 1984 W 154 Sections BC, CH à CM, CO à CX, DE,
DR à DZ, EH, EI et EL à EO : 4e éd. 1979 avec mises à
jour jusqu'en 1991, 1992, 1993 ou 1995 (29 f.).
1979 - 1995
1985 W 104 Minutes de conservation sur polyester. - T.A.80
et
sections AB à AZ, BD à BZ, CD à CN, CY, CZ, DH à
DP, EK, ER à EZ et HI à HL (1979). Section EP
(1991). Sections CO à CV, DE, DR à DZ, EH, EI et EL
à EN (1992). Sections CW, CX et EO (1993). Section
BC (1995)
1979 - 1995
80
T.A. en trois feuilles.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
410
2032 W 60 Copies sur papier de plans de conservation (éditions
lacunaires dans la collection des minutes de
conservation). - T.A. et sections AE, AI, CY et CZ : éd.
1971. Section BE : éd. 1972. (6 f.).
1971 - 1972
États de sections sur fiches 1988 W 288-302
1988 W 288 Sections AB à AM. 1973 - 1979
1988 W 289 Sections AN à AX. 1973 - 1979
1988 W 290 Sections AY à BM.
1973 - 1979
1988 W 291 Sections BN à BV.
1973 - 1979
1988 W 292 Sections BW à CE.
1973 - 1979
1988 W 293 Sections CH à CL.
1973 - 1979
1988 W 294 Sections CM à CR.
1973 - 1979
1988 W 295 Sections CS à CW.
1973 - 1979
1988 W 296 Sections CX à DP (n° 500).
1973 - 1979
1988 W 297 Sections DP (n° 501) à DS.
1973 - 1979
1988 W 298 Sections DT à DV.
1973 - 1979
1988 W 299 Sections DW à EH.
1973 - 1979
1988 W 300 Sections EI à EO.
1973 - 1979
1988 W 301 Sections EP à ES.
1988 W 302 Sections ET à HL
81.
1973 - 1979
1970 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 723-726, Matrices grises
796, 798-800 1265 W 798-800 Quartier de Montjoyeux
1963 - 1969 1265 W 798 Table des comptes de la matrice.
Comptes actifs personnes morales et A-D.
1265 W 799 Comptes actifs G-Mik. 1265 W 800 Comptes actifs Mil-Z. Comptes
supprimés.
81 Les fiches parcellaires commencent en 1973 sauf pour les section HI à HL (début en 1970).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
411
1265 W 724-726 Ancienne commune de Sainte-Radegonde 1964 - 1970
1265 W 724 Table des comptes de la matrice.
Comptes actifs personnes morales et A-F.
1265 W 725 Comptes actifs G-P.
1265 W 726 Comptes actifs R-Z. Comptes
supprimés.
1265 W 796 Parcelles venant de Joué-lès-Tours et rattachées à Tours :
tables des comptes de la matrice ; comptes actifs ;
comptes supprimés.
1966 - 196982
1265 W 723 Matrice grise pour les sections HI à HL : table des comptes
de la matrice ; comptes actifs personnes morales et
A-T ; comptes supprimés83
.
1970 – 1974
1265 W 577-722 États de sections-matrice 1970 - 1974
1265 W 577 Sections AB et AC. 1265 W 578 Section AD. 1265 W 579 Sections AE et AI. 1265 W 580 Section AH. 1265 W 581 Section AK. 1265 W 582 Section AL. 1265 W 583 Section AM. 1265 W 584 Section AN. 1265 W 585 Section AP. 1265 W 586 Section AR (n° 1 à 200). 1265 W 587 Section AR (du n° 201 à la fin). 1265 W 588 Section AS (n° 1 à 208). 1265 W 589 Section AS (du n° 209 à la fin). 1265 W 590 Section AT (n° 1 à 130). 1265 W 591 Section AT (du n° 131 à la fin). 1265 W 592 Sections AV à AY. 1265 W 593 Sections AZ à BI. 1265 W 594 Section BK (n° 1 à 199). 1265 W 595 Sections BK (n° 200) à BM (n° 99). 1265 W 596 Section BM (du n° 100 à la fin). 1265 W 597 Section BN (n° 1 à 164). 1265 W 598 Section BN (du n° 165 à la fin). 1265 W 599 Section BO (n° 1 à 296). 1265 W 600 Section BO (du n° 297 à la fin). 1265 W 601 Sections BP et BR (n° 1 à 225). 1265 W 602 Sections BR (du n° 226 à la fin) et BS. 1265 W 603 Section BT (n° 1 à 109). 1265 W 604 Section BT (n° 110 à 224). 1265 W 605 Section BT (du n° 225 à la fin). 1265 W 606 Section BV (n° 1 à 129).
82
Pour la suite chronologique, cf. 1265 W 723. 83
Cette matrice est la suite chronologique de la matrice cotée 1265 W 796.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
412
1265 W 607 Section BV (n° 130 à 158).
1265 W 608 Section BV (du n° 159 à la fin).
1265 W 609 Section BW (n° 1 à 261).
1265 W 610 Section BW (du n° 262 à la fin).
1265 W 611 Section BX (n° 1 à 100).
1265 W 612 Section BX (du n° 101 à la fin).
1265 W 613 Section BY (n° 1 à 150).
1265 W 614 Section BY (n° 151 à 299).
1265 W 615 Section BY (du n° 300 à la fin).
1265 W 616 Section BZ (n° 1 à 179).
1265 W 617 Section BZ (du n° 180 à la fin).
1265 W 618 Sections CD et CE.
1265 W 619 Section CH (n° 1 à 46).
1265 W 620 Section CH (du n° 47 à la fin).
1265 W 621 Section CI (n° 1 à 180).
1265 W 622 Section CI (du n° 181 à la fin).
1265 W 623 Section CK (n° 1 à 200).
1265 W 624 Section CK (du n° 201 à la fin).
1265 W 625 Section CL (n° 1 à 299).
1265 W 626 Section CL (n° 300 à 550).
1265 W 627 Section CL (n° 551 à 800).
1265 W 628 Section CL (du n° 801 à la fin).
1265 W 629 Section CM (n° 1 à 300).
1265 W 630 Section CM (n° 301 à 500).
1265 W 631 Section CM (du n° 501 à la fin).
1265 W 632 Sections CN et CO (n° 1 à 85).
1265 W 633 Section CO (du n° 86 à la fin).
1265 W 634 Section CP.
1265 W 635 Section CR (n° 1 à 190).
1265 W 636 Section CR (du n° 191 à la fin).
1265 W 637 Section CS (n° 1 à 250).
1265 W 638 Section CS (n° 251 à 500).
1265 W 639 Section CS (du n° 501 à la fin).
1265 W 640 Section CT (n° 1 à 123).
1265 W 641 Section CT (du n° 124 à la fin).
1265 W 642 Section CV (n° 1 à 80).
1265 W 643 Section CV (du n° 81 à la fin).
1265 W 644 Section CW (n° 1 à 7).
1265 W 645 Section CW (n° 8 à 100).
1265 W 646 Section CW (du n° 101 à la fin).
1265 W 647 Section CX (n° 1 à 240).
1265 W 648 Section CX (n° 241 à 258).
1265 W 649 Section CX (du n° 259 à la fin).
1265 W 650 Sections CY et CZ (n° 1 à 122).
1265 W 651 Section CZ (n° 123 à 373).
1265 W 652 Section CZ (du n° 374 à la fin).
1265 W 653 Section DE (n° 1 à 182).
1265 W 654 Section DE (n° 183). 1265 W 655 Section DE (du n° 184 à la fin).
1265 W 656 Sections DH et DI (n° 1 à 148).
1265 W 657 Section DI (du n° 149 à la fin).
1265 W 658 Sections DK et DM.
1265 W 659 Sections DN, EY et EZ.
1265 W 660 Sections DO et DP (n° 1 et 2).
1265 W 661 Section DP (n° 3 à 11).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
413
1265 W 662 Section DP (n° 12 et 13).
1265 W 663 Section DP (n° 14 à 279).
1265 W 664 Section DP (n° 280 à 459).
1265 W 665 Section DP (du n° 470 à la fin).
1265 W 666 Section DR (n° 1 à 119).
1265 W 667 Section DR (n° 120 à 369).
1265 W 668 Section DR (n° 370 à 569).
1265 W 669 Section DR (n° 570 à 759).
1265 W 670 Section DR (n° 760 : propriétaires A à L).
1265 W 671 Section DR (n° 760 (propriétaires M à Z) à 810).
1265 W 672 Section DR (du n° 811 à la fin).
1265 W 673 Section DS (n° 1 à 159).
1265 W 674 Section DS (n° 160 à 349).
1265 W 675 Section DS (n° 350 à 469).
1265 W 676 Section DS (n° 470 à 654).
1265 W 677 Section DS (du n° 655 à la fin).
1265 W 678 Section DT (n° 1 à 239).
1265 W 679 Section DT (n° 240 à 330).
1265 W 680 Section DT (n° 331 à 599).
1265 W 681 Section DT (n° 600 à 750).
1265 W 682 Section DT (n° 751 à 928).
1265 W 683 Section DT (n° 929 à 1149).
1265 W 684 Section DT (du n° 1150 à la fin).
1265 W 685 Section DV (n° 1-119).
1265 W 686 Sections DV (du n° 120 à la fin) et DW (n° 1 à 149).
1265 W 687 Section DW (n° 150 à 299).
1265 W 688 Section DW (du n° 300 à la fin).
1265 W 689 Section DX (n° 1 à 146).
1265 W 690 Section DX (du n° 147 à la fin).
1265 W 691 Section DY (n° 1 à 150).
1265 W 692 Section DY (du n° 151 à la fin).
1265 W 693 Section DZ (n° 1 à 100).
1265 W 694 Section DZ (n° 101 à 200).
1265 W 695 Section DZ (du n° 201 à la fin).
1265 W 696 Section EH (n° 1 à 170).
1265 W 697 Section EH (du n° 171 à la fin).
1265 W 698 Section EI (n° 1 à 253).
1265 W 699 Section EI (du n° 254 à la fin).
1265 W 700 Sections EK, EL et EM (n° 1 à 180).
1265 W 701 Section EM (du n° 181 à la fin).
1265 W 702 Section EN.
1265 W 703 Section EO (n° 1 à 200).
1265 W 704 Section EO (n° 201 à 399).
1265 W 705 Section EO (n° 400 à 562).
1265 W 706 Section EO (n° 563 à 659).
1265 W 707 Section EO (n° 660 à 811).
1265 W 708 Section EO (du n° 812 à la fin).
1265 W 709 Section ER (n° 1 à 199).
1265 W 710 Section ER (n° 200 à 389).
1265 W 711 Section ER (n° 390).
1265 W 712 Section ER (du n° 391 à la fin).
1265 W 713 Section ES (n° 1 à 150).
1265 W 714 Section ES (n° 151 à 300).
1265 W 715 Section ES (n° 301 à 500).
1265 W 716 Section ES (n° 501 à 800).
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
414
1265 W 717 Section ES (n° 801 à 929).
1265 W 718 Section ES (n° 930 à 1059).
1265 W 719 Section ES (du n° 1060 à la fin).
1265 W 720 Section ET (n° 1 à 300). 1265 W 721 Section ET (du n° 301 à la fin).
1265 W 722 Sections EV à EX84
.
1265 W 1204-1306 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265W1204-1226 Année 1976
1974 - 1976 1265 W 1204
406.
1265 W 1205
Comptes de personnes morales : + 1-
Comptes de personnes morales : + 408.
1265 W 1206 750.
1265 W 1207
1296.
1265 W 1208
1300.
1265 W 1209
Comptes de personnes morales : + 411-
Comptes de personnes morales : + 751-
Comptes de personnes morales : +
Comptes A-B 1001.
1265 W 1210 1265 W 1211
1265 W 1212
1265 W 1213
1265 W 1214
1265 W 1215
1265 W 1216
1265 W 1217
1265 W 1218
1265 W 1219
1265 W 1220
1265 W 1221
1265 W 1222
1265 W 1223
1265 W 1224
1265 W 1225
1265 W 1226
Comptes B 1001-3000. Comptes B 3001-4883.
Comptes C 1-2299.
Comptes C 2300-D 100.
Comptes D 1001-2500.
Comptes D 2501-F 850.
Comptes F 851-G 1250.
Comptes G 1251-3009.
Comptes H-K.
Comptes L 1-2000.
Comptes L 2001-M 1110.
Comptes M 1111-2959.
Comptes N-P 1200.
Comptes P 1201-R 250.
Comptes R 251-2223.
Comptes S-T 500.
Comptes T 501-Z.
1265W1227-1256 Année 1977
1974 - 1977
1265 W 1227 400.
1265 W 1228
410.
1265 W 1229
750.
1265 W 1230
1635.
1265 W 1231
Comptes de personnes morales : + 1-
Comptes de personnes morales : + 401-
Comptes de personnes morales : + 411-
Comptes de personnes morales : + 751-
Comptes A.
1265 W 1232 Comptes B 1-1400.
84
Pour les sections EY et EZ, cf. 1265 W 659. Pour les sections HI à HL, cf. 1265 W 723.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
415
1265 W 1233 Comptes B 1401-2800.
1265 W 1234 Comptes B 2804-4300.
1265 W 1235 Comptes B 4301-5087.
1265 W 1236 Comptes C 1-1100.
1265 W 1237 Comptes C 1101-2500.
1265 W 1238 Comptes C 2501-3405.
1265 W 1239 Comptes D 1-1600.
1265 W 1240 Comptes D 1602-3134.
1265 W 1241 Comptes E-F.
1265 W 1242 Comptes G 1-1500.
1265 W 1243 Comptes G 1501-3170.
1265 W 1244 Comptes H.
1265 W 1245 Comptes I-J-K.
1265 W 1246 Comptes L 1-1700.
1265 W 1247 Comptes L 1701-3282.
1265 W 1248 Comptes M 1-1500.
1265 W 1249 Comptes M 1501-3542.
1265 W 1250 Comptes N-P1-700.
1265 W 1251 Comptes P 703-2744.
1265 W 1252 Comptes Q et R 1-1200.
1265 W 1253 Comptes R 1209-2333.
1265 W 1254 Comptes S.
1265 W 1255 Comptes T.
1265 W 1256 Comptes U-Z.
1265W1257-1279 Année 1978 1974 - 1978
1265 W 1257 Comptes de personnes morales : + 1-
410.
1265 W 1258 Comptes de personnes morales : + 411-
1000.
1265 W 1259 Comptes de personnes morales : +
1008-1767. Comptes de copropriétaires (comptes *).
1265 W 1260 Comptes A et B 1-1000.
1265 W 1261 Comptes B 1001-3000.
1265 W 1262 Comptes B 3003-5536.
1265 W 1263 Comptes C 1-1500.
1265 W 1264 Comptes C 1503-3694.
1265 W 1265 Comptes D 1-1800.
1265 W 1266 Comptes D 1804-3395.
1265 W 1267 Comptes E-F.
1265 W 1268 Comptes G 3-1900.
1265 W 1269 Comptes G 1903-3438.
1265 W 1270 Comptes H-K.
1265 W 1271 Comptes L 1-2340.
1265 W 1272 Comptes L 2361-3545.
1265 W 1273 Comptes M 1-2191.
1265 W 1274 Comptes M 2206-O.
1265 W 1275 Comptes P 1-1991.
1265 W 1276 Comptes P 2003-R 1199.
1265 W 1277 Comptes R 1209-3290.
1265 W 1278 Comptes S-T 1-1000. 1265W1280-1306
1265 W 1279 Année 1979
Comptes T 1008-Z.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
416
1974 - 1979 1265 W 1280 Comptes de personnes morales : + 1-
398.
1265W1280bis Comptes de personnes morales : + 403-
500.
1265 W 1281 Comptes de personnes morales : + 501-
1100.
1265 W 1282 Comptes de personnes morales : +
1105-1925.
1265 W 1283 Comptes de copropriétaires (comptes
*).
1265 W 1284 Comptes A et B 1-400.
1265 W 1285 Comptes B 401-2000.
1265 W 1286 Comptes B 2001-4000.
1265 W 1287 Comptes B 4001-6003.
1265 W 1288 Comptes C 1-2500.
1265 W 1289 Comptes C 2501-3911.
1265 W 1290 Comptes D 1-1800.
1265 W 1291 Comptes D 1801-3576.
1265 W 1292 Comptes E-F.
1265 W 1293 Comptes G 1-1800.
1265 W 1294 Comptes G 1801-3686.
1265 W 1295 Comptes H-K.
1265 W 1296 Comptes L 1-1900.
1265 W 1297 Comptes L 1901-3740.
1265 W 1298 Comptes M 1-2000.
1265 W 1299 Comptes M 2002-N.
1265 W 1300 Comptes O-P 1400.
1265 W 1301 Comptes P 1401-3150.
1265 W 1302 Comptes Q-R 1200.
1265 W 1303 Comptes R 1201-2681.
1265 W 1304 Comptes S.
1265 W 1305 Comptes T.
1265 W 1306 Comptes V-Z.
Sainte-Radegonde. – Photographies aériennes : 8 clichés. 1740 W 38
1949 - 1955
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
417
TROGUES (1964-1989) États de sections
1792 W 301, États de sections sur fiches
1792 W 406 1964 - 1979 1792 W 301 Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.
1792 W 406 Fiches supprimées.
1724 W 108 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1980 - 1989
1270 W 345 Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs
personnes morales et A-V ; comptes supprimés.
1964 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
418
TRUYES (1934-2006) Plans
1983 W 123, Originaux-minutes
1987 W 102 1983 W 123 Rénovation (1934) : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections
A (3 f. - éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500) et E (3 f. - éch.
1/2500). Réfection partielle de 1952 : section E, 1re
feuille.
1934 - 1952 1987 W 102 Remembrement : sections ZA à ZL (1966) et ZN à ZT
(2006)85
.
1984 W 155, Plans de conservation
1985 W 105
1966 - 2006
1984 W 155 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1934 avec mises
à jour jusqu'en 1953, 1964 ou 1966 (13 f.). Feuille E1 :
éd. 1953 avec mises à jour jusqu'en 1966 (1 f.). T.A. et
feuille C2 : éd. 1964 avec mises à jour jusqu'en 1966 (2
f.). Sections A à E, ZA et ZD à ZK : éd. 1966 avec
mises à jour jusqu'en 1978 (17 f.). Sections C à E et ZD
à ZI : éd. 1978 (11 f.). T.A., feuilles A1, A2, C1 et D2
et sections ZE à ZL : éd. 1980 avec mises à jour
jusqu'en 1992 ou 1996 (11 f.).
1934 - 1996 1985 W 105 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A3,
B1, B2, C2, D1, E1 à E3 et sections ZB, ZC et ZM
(1980). T.A. et sections ZA et ZH à ZL (1991). Feuilles
A1, A2 et D2 (1992). Feuille C1 et sections ZD et ZE
(1996).
1980 - 1996
États de sections sur fiches 1988 W 303-304
1934 - 1979
1988 W 303 Sections A à D.
1988 W 304 Sections E et ZA à ZM.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 801-807 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 801 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-B.
1265 W 802 Comptes actifs C-Ge.
1265 W 803 Comptes actifs Gi-O.
1265 W 804 Comptes actifs P-Z.
85 Le plan de la section ZM manque.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
419
1265 W 805 Comptes supprimés 1-300.
1265 W 806 Comptes supprimés 301-600.
1265 W 807 Comptes supprimés 601 à la fin.
1265 W 1307-1309 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1307 1975-1977.
1265 W 1308 1978.
1265 W 1309 1979.
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
420
VALLÈRES (1958-1989) États de sections
1792 W 302-306, États de sections sur fiches
407, 523 1964 - 1979 1792W302-306 Fiches parcellaires
1792 W 302 Sections AB à AD (n° 419).
1792 W 303 Sections AD (n° 420) à AH (n° 699).
1792 W 304 Sections AH (n° 700) à AM.
1792 W 305 Sections AN à AP (n° 689).
1792 W 306 Sections AP (n° 690) à AR et ZA.
1792 W 407 Fiches supprimées.
1792 W 523 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 109 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 346-348 Matrice grise
1980 - 1989
1964 - 1974
1270 W 346 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1270 W 347 Comptes actifs F-Q.
1270 W 348 Comptes actifs R-W. Comptes supprimés.
Photographies aériennes 1740 W 42-43
1958
1740 W 42 35 clichés.
1740 W 43 35 clichés grands formats.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
421
VARENNES (1933-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 228-229 Matrice grise
1933 - 1974 1344 W 228 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Z.
1344 W 229 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
422
VEIGNÉ (1953-2000) Plans
1983 W 124, Originaux-minutes
1986 W 10,
1987 W 103 1983 W 124 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections B (2 f.
- éch. 1/2500), C (3 f. - éch. 1/2500), AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN et AO (1 f. par section sauf
AC en 3 f. - éch. 1/2000 ou 1/1000).
1986 W 10 Remaniement : section AA (2 f.).
1987 W 103 Remembrement : section ZA.
1984 W 156, Plans de conservation
1985 W 106
1958
1993
1976
1984 W 156 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections B, C et AB à AO : éd. 1958
avec mises à jour jusqu'en 1976 ou 1978 (18 f. - B2 en
deux versions). T.A. et feuille C3 : éd. 1976 avec mises
à jour jusqu'en 1978 (2 f.). Sections B, C, AH, AL, AN
et AO : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (9 f.).
Section AC : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1993
(1 f.).
1958 - 1993 1985 W 106 Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles
B1, B2 et C1 à C3 et sections AB, AD à AO et ZA
(1980). Sections AA et AC (1993). Section AP (2000).
1980 - 2000
États de sections sur fiches 1988 W 305-308
1958 - 1979
1988 W 305 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien. Section B.
1988 W 306 Section C.
1988 W 307 Sections AB à AI.
1988 W 308 Sections AK à AO et ZA..
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 808-814 Matrice grise 1958 - 1974
1265 W 808 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bo.
1265 W 809 Comptes actifs Br-Dr.
1265 W 810 Comptes actifs Du-K.
1265 W 811 Comptes actifs L-O.
1265 W 812 Comptes actifs P-Z.
1265 W 813 Comptes supprimés 1-698.
1265 W 814 Comptes supprimés 700 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
423
1265 W 1310-1314 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1310 1976.
1265 W 1311 1977.
1265W1312-1313 Année 1978
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978 1265 W 1312 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-G 100.
1265 W 1313 Comptes G 102-Z.
1265 W 1314 1979. 1974 - 1979
Photographies aériennes 1740 W 44-45
1953
1740 W 44 24 clichés, avec extension sur Monts et Montbazon.
1740 W 45 25 clichés grands formats.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
424
VÉRETZ (1949-1988) Plans
1983 W 125, Originaux-minutes
1987 W 104 1983 W 125 Rénovation : T.A. (1 f.) et sections AB et AC (éch.
1/5000 et 1/1000).
1967 1987 W 104 Remembrement : sections ZA [1958], ZB à ZM [1967]
et ZN à ZO (1986).
1984 W 157, Plans de conservation
1985 W 107
1958 - 1986
1984 W 157 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections AB, AC, ZE, ZH, ZK et
ZM : éd. 1967 avec mises à jour jusqu'en 1979 (7 f.).
T.A. et sections AC et ZA : éd. 1979 avec mises à jour
jusqu'en 1988 (3 f.).
1967 - 1988 1985 W 107 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AC, ZA, ZN et ZO (1988). Sections AB et ZB
à ZM (1979).
1979 - 1988
États de sections sur fiches 1988 W 309-311
1967 - 1979
1988 W 309 Section AB.
1988 W 310 Section AC et ZA à ZH.
1988 W 311 Sections ZI à ZM.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 815-819 Matrice grise
1967 - 1974 1265 W 815 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1265 W 816 Comptes actifs D-H.
1265 W 817 Comptes actifs J-M.
1265 W 818 Comptes actifs N-Z.
1265 W 819 Comptes supprimés.
1265 W 1315-1316 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1315 1976, 1979.
1265 W 1316 1977-1978.
1740 W 46 Photographies aériennes : 20 clichés.
1974 - 1979
1974 - 1978
1949
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
425
VERNEUIL-LE-CHÂTEAU (1933-1989) États de sections
1792 W 307, États de sections sur fiches
408, 524 1933 - 1979 1792 W 307 Fiches parcellaires : sections B et ZA à ZK.
1792 W 408 Fiches supprimées.
1792 W 524 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 110 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 349-350 Matrice grise
1980 - 1989
1933 - 1974
1270 W 349 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-V.
1270 W 350 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
426
VERNEUIL-SUR-INDRE (1942-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 230-233 Matrice grise
1942 - 1974 1344 W 230 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 231 Comptes actifs D-Po.
1344 W 232 Comptes actifs Pr-Z. Comptes supprimés 1 à 249.
1344 W 233 Comptes supprimés 250 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
427
VERNOU-SUR-BRENNE (1962-1989) Plans
1983 W 126, Originaux-minutes
1987 W 105 1983 W 126 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/20000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500), C (2 f. - éch. 1/2500), D (2 f. - éch. 1/2500), E (2 f. - éch. 1/2500), H
(1 f. - éch. 1/2500), I (3 f. - éch. 1/5000 et 1/2500), Z (1
f. - éch. 1/2500) et AB à AR (1 f. par section - éch.
1/1000).
1962 1987 W 105 Remembrement : sections ZA à ZI [1975] et ZK
(1989).
1984 W 158, Plans de conservation
1985 W 108
1975 - 1989
1984 W 158 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections A à I, Z, AB à AL et AO :
éd. 1962 avec mises à jour jusqu'en 1975 ou 1979 (27
f.). T.A., feuille C2 et sections A, B, ZA, ZC et ZE : éd.
1975 avec mises à jour jusqu'en 1979 (9 f.). Sections C,
D, AC à AE, AI à AN, AP, ZH et ZI : éd. 1979 (15 f.).
T.A. et sections D, H, Z et ZH : éd. 1980 avec mises à
jour jusqu'en 1989 (6 f.).
1962 - 1989 1985 W 108 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1,
A2, B1, B2, C1, C2, E1, E2, I1 à I3 et sections AB à
AR et ZA à ZE (1980). T.A., feuilles D1, D2, H et Z et
sections ZH à ZM (1989).
1980 - 1989
États de sections sur fiches 1988 W 312-317
1962 - 1979
1988 W 312 Table de correspondance avec le cadastre napoléonien.
Sections A et B.
1988 W 313 Sections C à D (n° 1200).
1988 W 314 Sections D (n° 1201) à E.
1988 W 315 Sections H, I, Z et AB à AC.
1988 W 316 Sections AD à AL.
1988 W 317 Sections AM à AR et ZA à ZE.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 820-827 Matrice grise
1962 - 1974
1265 W 820 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bo.
1265 W 821 Comptes actifs B-C.
1265 W 822 Comptes actifs D-G.
1265 W 823 Comptes actifs H-O.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
428
1265 W 824 Comptes actifs P-R.
1265 W 825 Comptes actifs S-Z.
1265 W 826 Comptes supprimés 1-731.
1265 W 827 Comptes supprimés de 732 à la fin.
1265 W 1317-1321 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1317 1976.
1974 - 1976 1265 W 1318 1977 (personnes morales (+), copropriétaires (*) et A-
J).
1974 - 1977 1265 W 1319 1977 (L-W) et 1978 (personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-B).
1265 W 1320 1978 (C-Z).
1265 W 1321 1979.
1974 - 1978
1974 - 1978
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
429
VILLAINES-LES-ROCHERS (1948-1989) États de sections
1792 W 308-309, États de sections sur fiches
409, 443-444, 525 1948 - 1979 1792 W 308-309 Fiches parcellaires
1792 W 308 Sections A à D (n° 691).
1792 W 309 Sections D (n° 692) à F et ZA à ZC.
1792 W 409 Fiches supprimées.
1792 W 443-444 Fiches supprimées suite à remembrement.
1792 W 443 Sections A à D (n° 1219).
1792 W 444 Sections D (n° 1220) à F et ZA à ZC.
1792 W 525 Fiches de bâtiments ruraux.
1724 W 111 États de sections sur listes : toutes sections.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1270 W 351-355 Matrice grise
1980 - 1989
1948 - 1974
1270 W 351 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1270 W 352 Comptes actifs F-Ma.
1270 W 353 Comptes actifs Me-V.
1270 W 354 Comptes supprimés 1-398.
1270 W 355 Comptes supprimés 401 à la fin.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
430
VILLANDRY (1953-1983) Plans
1983 W 127, Originaux-minutes
1987 W 106 1983 W 127 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections AB à
AT (1 f. par section - éch. 1/2000).
1959 1987 W 106 Remembrement : sections ZA et ZB (1971), ZC et ZD
[1976]. T.A. et sections ZE à ZS (1981).
1984 W 159, Plans de conservation
1985 W 109
1971 - 1981
1984 W 159 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - T.A. et sections AB à AT : éd. 1959 aevc
mises à jour jusqu'en 1977 (17 f.). T.A. et sections ZA
et ZB : éd. 1972 avec mises à jour jusqu'en 1977 (3 f.).
T.A. et sections AD, AE, AH, AP, ZA, ZC et ZD : éd.
1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (8 f.).
1959 - 1983 1985 W 109 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections AI, AR et ZA à ZS.
1983
États de sections sur fiches 1988 W 318-321
1959 - 1979
1988 W 318 Sections AB à AD (n° 200).
1988 W 319 Sections AD (n° 201) à AK.
1988 W 320 Sections AL à AR.
1988 W 321 Sections AS à AT et ZA à ZD.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 828-831 Matrice grise
1959 - 1974 1265 W 828 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-D.
1265 W 829 Comptes actifs H-Ma.
1265 W 830 Comptes actifs Me-Z.
1265 W 831 Comptes supprimés.
1265 W 1322-1324 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1322 1975-1976.
1265 W 1323 1977.
1265 W 1324 1978-1979.
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
431
Photographies aériennes : 27 clichés. 1740 W 47
1953
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
432
VILLEBOURG (1934-2003) Plans
1983 W 129, Originaux-minutes
1987 W 108 1983 W 129 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (3 f.
- éch. 1/2500 et 1/1250), B (3 f. - éch. 1/2500) et C (3 f.
- éch. 1/2500).
1934
1987 W 108 Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR
(2003).
1984 W 161, Plans de conservation
1985 W 111
1992 - 2003
1984 W 161 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour
jusqu'en 1965 ou 1982 (9 f.). Feuille A3 : éd. 1965 avec
mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1982
avec mises à jour jusqu'en 1995 (1 f.).
1934 - 1995
1985 W 111 Minutes de conservation sur polyester. - T.A.86
et
feuilles A1 à A3, B2, B3 et C1 à C3 (1982). Feuille B1
et section ZA (1995). Section ZB (2003).
1982 - 2003
États de sections sur fiches 1988 W 326-327
1934 - 1979
1988 W 326 Section A.
1988 W 327 Sections B, C et ZA à ZI.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 836-839 Matrice grise
1934 - 1974 1265 W 836 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-G.
1265 W 837 Comptes actifs H-Z.
1265 W 838 Comptes supprimés 1-250.
1265 W 839 Comptes supprimés 251 à la fin.
1265 W 1329 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
86 T.A. en deux exemplaires.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
433
VILLEDOMAIN (1933-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 234-235 Matrice grise
1933 - 1974 1344 W 234 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Z.
1344 W 235 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
434
VILLEDÔMER (1935-1992) Plans
1983 W 130, Originaux-minutes
1987 W 109-110 1983 W 130 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (3 f. - éch. 1/2500), C (3 f. - éch.
1/2500), D (5 f. - éch. 1/2500 et 1/1250), E (3 f. - éch.
1/2500) et F (3 f. - éch. 1/2500 et 1/1250).
1987 W 109-110
Remembrement
1935
1987 W 109 Sections ZA à ZD [1974] et ZE à ZR
[1973]. Sections ZK, ZM et ZR (1988).
1973 - 1988 1987 W 110 T.A. et sections ZS à ZY et YA à YL
(1977). Section YE (1990).
1984 W 162-163, Plans de conservation
1985 W 112
1977 - 1990
1984 W 162-163 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées
1984 W 162 T.A. et sections A à F : éd. 1935 avec
mises à jour jusqu'en 1963 (20 f.). Feuilles B1, C2, C3,
D1, D3, E3 et F1 : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en
1975 (7 f.). T.A. et feuilles B3, D1 à D5, E3 et F2 : éd.
1975 avec mises à jour jusqu'en 1981 (8 f. - E3 et F2
sur une seule f.). Feuilles A1, A2, C, D2 et D3 : éd.
1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (5 f.). T.A. et
feuilles C, D2, D4, E3 et F2 : éd. 1983 avec mises à
jour jusqu'en 1991 ou 1992 (5 f. - E3 et F2 sur une
seule f.).
1935 - 1992 1984 W 163 Sections ZA à ZR : éd. 1975 avec mises
à jour jusqu'en 1981 ou 1983 (14 f.). Sections ZO,
ZS à ZY et YA à YL : éd. 1981 avec mises à jour
jusqu'en 1983 (16 f.). Sections ZB, ZC et YE : éd. 1983
avec mises à jour (3 f.). Section ZC : éd. 1991 (1 f.).
1975 - 1991 1985 W 112 Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles A1,
A2, D3, D5 et sections ZD à ZY, YA à YD et YH à YL
(1983). T.A. et sections ZB, ZC et YE (1991). Feuille C
(1992).
États de sections sur fiches : sections A à F, ZA à ZY et YA à YL.
1983 - 1992
1988 W 328
1935 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
435
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 832-835 Matrice grise
1935 - 1974
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
436
1265 W 832 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-E.
1265 W 833 Comptes actifs F-P.
1265 W 834 Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés 1-199. 1265 W 835 Comptes supprimés 200 à la fin.
1265 W 1330-1332 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) 1265 W 1330 1975-1976.
1974 - 1976 1265 W 1331 1977, 1979.
1974 - 1979 1265 W 1332 1978.
1974 - 1978
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
437
VILLELOIN-COULANGÉ (1956-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 236-239 Matrice grise
1956 - 1974 1344 W 236 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-C.
1344 W 237 Comptes actifs D-L.
1344 W 238 Comptes actifs M-Z.
1344 W 239 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
438
VILLEPERDUE (1932-1983) Plans
1983 W 131, Originaux-minutes
1987 W 111 1983 W 131 Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A (2 f.
- éch. 1/2500), B (2 f. - éch. 1/2500) et C (2 f. - éch.
1/2500).
1932 1987 W 111 Remembrement : sections ZA à ZC (1970) et ZD à ZN
(1977).
1970 – 1977
1984 W 164, Plans de conservation
1985 W 122
1984 W 164 Minutes de conservation. - T.A. et sections A à C
: éd. 1933 avec mises à jour jusqu'en 1978 (7
f.). T.A. et sections ZA à ZC : 2e éd. 1972 avec
mises à jour (4 f.). Sections A à C et ZD à ZN :
éd. 1978 avec mises à jour (12 f.).
1933 – 1978
1985 W 122 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à C : éd. 1983 (5 f.). Sections ZA à
ZN : éd. 1983 (11 f.).
1983
États de sections sur fiches : sections A à C et ZA à ZN. 1988 W 329
1933 - 1979
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 845-846 Matrice grise
1933 - 1974
1265 W 845 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-R.
1265 W 846 Comptes actifs S-Z. Comptes supprimés.
1265 W 1333 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
439
VILLIERS-AU-BOUIN (1949-1983) Plans
1983 W 132 Originaux-minutes. – Rénovation : sections A à G en 28
planchettes numérotées (éch. 1/2500).
1984 W 165, Plans de conservation
1985 W 113
1949
1984 W 165 Minutes de conservation. - Sections A à G : éd. 1949
avec mises à jour jusqu'en 1982 ou 1983 (14 f.). Feuille
B3 : 2e éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1983 (1 f.).
1949 - 1983 1985 W 113 Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et
sections A à G (15 f.).
1983
États de sections sur fiches 1988 W 330-331
1949 - 1979
1988 W 330 Sections A à B (n° 300).
1988 W 331 Sections B (n° 301) à G.
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 847-848 Matrice grise
1949 - 1974 1265 W 847 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1265 W 848 Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
1265 W 1334 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression) : 1976-1979.
1974 - 1979
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
440
VOU (1934-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 240-242 Matrice grise
1934 - 1974 1344 W 240 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-L.
1344 W 241 Comptes actifs M-Z.
1344 W 242 Comptes supprimés.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
440
VOUVRAY (1946-1989) Plans
1983 W 133-134, Originaux-minutes
1987 W 112 1983 W 133-134 Rénovation
1966 1983 W 133 T.A. (2 f. - éch. 1/10000), sections X et Y
(1 f. par section - éch. 1/2500), AS, BK et BL (1 f.
par section - éch. 1/1000) et AB à BZ en 67
planchettes : planchettes n° 1 à 34
1983 W 134 Sections AB à BZ en 67 planchettes :
planchettes n° 35 à 70.
1987 W 112 Remembrement : sections X et Y87
[1946] ZA à ZD
[1975]. T.A. et sections ZE à ZR (1987).
1984 W 166-167, Plans de conservation
1985 W 114
1946 - 1987
1984 W 166-167 Minutes de conservation et feuilles sur polyester
annulées 1984 W 166 T.A. et sections Y, AB à AH, AM à
AZ et BC à BZ : éd. 1966 avec mises à jour jusqu'en
1975 (38 f.)
1966 - 1975 1984 W 167 Sections BY, ZB et ZD : éd. 1975 avec
mises à jour jusqu'en 1979 (3 f.). Sections AD, AT et
AV : éd. 1979 avec mises à jour jusqu'en 1980 (3 f.).
T.A. et sections X, Y, AX, AY, BC à BH et BK : éd.
1980 avec mises à jour jusqu'en 1989 (10 f.). Section
ZK : éd. 1989 (1 f.).
1975 - 1989 1985 W 114 Minutes de conservation sur polyester. - Sections AC à
AW, AZ, BI, BL à BY et ZA à ZD (1980). T.A., feuille
Y et sections AX, AY, BC à BH, BK et ZE à ZR
(1989).
1980 - 1989
États de sections sur fiches 1988 W 332-336
1966 - 1979
1988 W 332 Sections X, Y et AB à AL.
1988 W 333 Sections AM à AX.
1988 W 334 Sections AY à BK.
1988 W 335 Sections BL à BS.
1988 W 336 Sections BT à BZ et ZA à ZD.
87 Les sections X et Y sont comprises dans le remembrement des prairies situées dans la vallée de la Cisse
réalisé conformément à une loi du 27 novembre 1918 modifiée par un décret du 30 octobre 1935. Le dossier de
la préfecture correspondant est conservé sous la cote 7 M 80.
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
441
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1265 W 849 - 1265 W 854 Matrice grise
1966 - 1974 1265 W 849 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bo.
1265 W 850 Comptes actifs Br-De.
1265 W 851 Comptes actifs Di-La.
1265 W 852 Comptes actifs Le-Por.
1265 W 853 Comptes actifs Pot-Z. Comptes supprimés 1-300.
1265 W 854 Comptes supprimés 301 à la fin.
1265 W 1335-1339 Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années
de suppression)
1265 W 1335 1976.
1265 W 1336 1977.
1265 W 1337 1978.
1265W1338-1339 Année 1979
1974 - 1976
1974 - 1977
1974 - 1978
1974 - 1979
1265 W 1338 Comptes personnes morales (+),
copropriétaires (*) et A-J.
1265 W 1339 Comptes L-V.
Photographies aériennes : 6 clichés grands formats. 1740 W 48
1954
Cadastre rénové – Documentation cadastrale par communes
442
YZEURES-SUR-CREUSE (1955-1974)
Matrices des propriétés bâties et non bâties
1344 W 243-249 Matrice grise
1955 - 1974 1344 W 243 Table des comptes de la matrice. Comptes actifs
personnes morales et A-Bo.
1344 W 244 Comptes actifs Br-Da.
1344 W 245 Comptes actifs De-G.
1344 W 246 Comptes actifs H-Pe.
1344 W 247 Comptes actifs Ph-Z. Comptes supprimés 1 à 100.
1344 W 248 Comptes supprimés 101 à 700.
1344 W 249 Comptes supprimés 701 à la fin.
443
ANNEXES
ABRÉVIATIONS FRÉQUENTES DANS LES ARCHIVES DU
CADASTRE
Abréviation Signification Observations
AC
CA
CN
DA
Addition de construction
Croquis d'arpentage
Construction nouvelle
Document d'arpentage
Mention présente sur les fiches d'états de sections.
Mention présente sur les fiches d'états de sections.
DP Domaine public Indication portée lors d’une incorporation au
Domaine public.
EC Erreur du cadastre Il s’agit souvent d’erreur dans l’évaluation de
La superficie.
NI Non imposable
PB Propriété(s) bâtie(s)
PNB Propriété(s) non bâtie(s)
R. Révision Abréviation rencontrée dans les matrices, suivie d'une année, qui est celle de la révision.
RT (ou RBT) Remembrement Mention présente sur les fiches d'états de sections.
Indique le passage d’une certaine surface de la
VP Voie publique parcelle considérée à la voie publique. Cas le plus
courant : construction de route.
444
Cadastre rénové – Annexes
445
Cadastre rénové – Annexes
CARTES
Cadastre rénové – Annexes
446
Parçay-Meslay 1944
Reugny 1936 Cangey
1948 1954
1936
Vouvray Chargé 1954 Luynes Fondettes Tours 1966 Noizay Saint-Règle 1939
Crouzilles Manthelan 1933 1960
Sainte-Maure-de- Touraine 1938
Loches
1961 1939 1943
Abilly La Celle-Guenand 1959 1949
La rénovation du cadastre en Indre et Loire
Arrondissement de Tours
Saint-Christophe-sur-le-Nais
1938 Villebourg
Épeigné-sur-Dême 1933
Chemillé-sur-Dême 1934
Les Hermites 1938
Monthodon
Saint-Aubin-le-Dépeint 1934 Louestault Marray
1936
1933 Bueil-en-Touraine
1934
1933, 1944 Neuvy-le-Roi
1934 La Ferrière
1932
Neuville-sur-Brenne 1933
Villiers-au-Bouin 1949
Saint-Paterne-Racan 1937
1938
Beaumont-la-Ronce
Le Boulay 1935
Saunay 1939 Saint-Nicolas-des-Motets
1934 Marcilly-sur-Maulne CouesmesBrèches 1937
1934 1934 1936 Neuillé-Pont-Pierre Villedômer Morand
Saint-Laurent-de-LinLublé 1953 Nouzilly Crotelles 1935
1933 Dame-Marie-les-Bois
1932, 1951 1933 Château-la-Vallière
1955
Souvigné 1935
Sonzay 1950
Semblançay
1937
Cerelles
1948 1932
Monnaie
Auzouer-en-Touraine
1934
Autrèche 1932
1932
Saint-Ouen-les-Vignes 1934
Channay-sur-LathanCourcelles-de-Touraine 1935 Neuillé-le-Lierre
Rillé
1952 1967
Cléré-les-PinsAmbillou
Pernay
Charentilly 1933 Saint-Roch
Mettray
Vernou-sur-Brenne
Limeray
1958 1935 1936 1940
1932 1934 1962 Chançay
1956 1935 Mosnes
HommesSavigné-sur-Lathan
1934 1934
GizeuxAvrillé-les-PonceauxMazières-de-Touraine 1958 1970 1970 Rochecorbon 1957 1933, 1944
1943 Continvoir
1941
1938 1935
BerthenaySavonnières
La Riche 1962
1958 y
Montlouis-sur-Loire
1963
Amboise Souvigny-de-Touraine
1942, 1948 1939
Saint-Michel-sur-Loire Langeais 1953 1955 Saint-AvertinLarça Véretz
Dierre Chisseaux
1934 1974
Cinq-Mars-la-Pile Villandry 1960
Ballan-MiréJoué-les-Tours 1961
1967 1933
1954 Civray-de-Touraine
BourgueilBenais
1940 1968 1959
Vallères 1935 1966 Azay-sur-Cher
1960 1942
1953 Bréhémont 1964 DruyeArtannes-sur-Indre Athée-sur-Cher Bléré Francueil Saint-Nicolas-de-Bourgueil
RestignéSaint-Patrice 1940 1936 1936 Montbazon Esvres 1947 1967 1934
1947 1936
1933 Azay-le-Rideau
1971
Pont-de-Ruan
Monts 1937
1952 Veigné 1935
Cormery
Truyes Sublaines 1934, 1952 1934, 1952
Épeigné-les-Bois
Chouzé-sur-Loire Rigny-UsséRivarennes 1933 1958 1933 Cigogné Luzillé 1935 1957 1975
Avoine Huismes 1972 Cheillé
1959 Saché 1963
Thilouze
Sorigny Saint-Branchs
1933 Courçay
1936 1937 Céré-la-Ronde
1949 Savigny-en-Véron 1955 1955
1938 Saint-Benoit-la-Forêt 1950 1952 1953 Chédigny Le Liège
Couziers
Thizay
Chinon
1944
Avon-les-Roches 1972
Neuil
Villeperdue 1933
Tauxigny 1936
Louans Saint-Bauld
1935
Chambourg-sur-Indre 1934
1937
Genillé
Orbigny 1969
Beaumont-Village
1959 1949
Cinais 1967 Panzoult 1963 1946 1932 Dolus-le-Sec 1966 1937
Lerné 1962
1960 Cravant-les-Coteaux
1969
1967 Saint-Épain 1961
Le Louroux 1935
1934 Ferrière-sur-BeaulieuChemillé-sur-Indrois
Seuilly 1959 La Roche-Clermault
Rivière 1961 Ligré
SazillyTavant 1962 1946
Trogues
1936 Villeloin-CoulangéNouans-les-Fontaines
1956 1957 1957 Lémeré BrizayTheneuil
1964 1963 Bossée 1937 Mouzay 1962 Sennevières 1954
Marcay 1958 1954 1941 Pouzay Vou 1934 Perrusson 1934 1957 Assay Chezelles 1969 DrachéSepmes 1934 1939 Loché-sur-Indrois
1938 Champigny-sur-Veude
1965
Maillé 1941 1945 Bournan
1938 Ciran
Saint-Senoch
Saint-Hippolyte
1953
1939 Courcoué 1957 Ligueil 1934 1939 1947
Richelieu Chaveignes
1956
1949 Luzé
Nouâtre 1933 La Celle-Saint-Avant 1950 Verneuil-sur-IndreBridoré
1942
Villedomain 1933
1959 Braslou 1939 1937 Cussay 1938
Braye-sous-Faye 1952 1933
Razines
Marigny-Marmande
1954
Pussigny 1933
Descartes 1953, 1965
1948 Betz-le-Château 1955 PaulmyFerrière-Larçon
1933 Jaulnay Faye-la-Vineuse 1933
1955
Antogny-le-Tillac 1969
Neuilly-le-Brignon 1939
Le Grand-Pressigny 1968
Saint-Flovier
Charnizay
1977 La Guerche
1933 Barrou 1953
Le Petit-Pressigny 1946
BoussayPreuilly-sur-Claise Chambon
1951 1957 1951
Bossay-sur-Claise 1962
Légende
information non disponible
Date de rénovation
entre 1932 et 1941
entre 1942 et 1955
entre 1956 et 1977
Yzeures-sur-Creuse 1955
Tournon-Saint-Pierre 1948
0 3.75 7.5 15 22.5 30
Km
MFREBOUT - 201010 - 001199.1 - 06/10/10 - CadastreRenove.mxd Conception : Direction des Systèmes d'Information Copyright : BD Carto ® - © IGN 2003 - Document réservé strictement à usage interne.
La rénovation du cadastre en Indre et Loire
Arrondissement de Chinon
Cléré-les-Pins 1935
Gizeux 1943
Avrillé-les-Ponceaux 1938
Mazières-de-Touraine 1935
Bourgueil 1953
Continvoir 1941
Les Essards 1932
Langeais 1974
Cinq-Mars-la-Pile 1968
Saint-Nicolas de-Bourgueil
1947
Benais 1940
lngrandes de-Touraine
1934
Saint-Michel sur-Loire
1934
Bréhémont
La Chapelle aux-Naux
1945
Lignières de-Touraine
Vallères
1964
Chouzé-sur-Loire
1957
Restigné 1936
La Chapelle-sur-Loire 1935
Saint-Patrice 1933
Rigny Ussé
1940
Rivarennes
1972
1967
Azay-le-Rideau
1971
Candes Saint-Martin
1960
Avoine
Savigny-en-Véron 1955
1955
Huismes
1938
1975
Saint-Benoit
la-Forêt 1944
Cheillé 1959
Villaines les-Rochers
1948
Saché 1963
Thilouze
1950
Saint-Germain sur-Vienne
1953
Beaumont en-Véron
1955
Chinon
Cravant
Avon les-Roches
1972
Neuil 1963
Couziers 1959
Lerné 1962
Thizay
1949 Cinais 1960
1967
Rivière 1961
les-Coteaux 1969
Anché
Panzoult 1967 Crissay
sur-Manse 1953
Saint-Épain 1961
Sainte-Catherine de-Fierbois
1955 Seuilly La Roche 1972 Sazilly L'lle Bouchard
1959 Clermault 1957
Marcay
Ligré 1957
1962
Lémeré 1958
Tavant 1946
Brizay 1954
1966
Theneuil 1941
Crouzilles 1960
Trogues 1964
Parcay sur-Vienne
Noyant de-Touraine
1946
Sainte-Maure de-Touraine
1963
1957 Assay 1938
La Tour
Chezelles
1950 Rilly
Pouzay 1969
Champigny sur-Veude
1939
Saint-Gelin 1947
Courcoué
1965
Verneuil le-Château
1933
sur-Vienne 1964
Marcilly sur-Vienne
1962
Maillé 1957
Richelieu Chaveignes
1956 1949
Luzé
Ports
Nouâtre 1933
Légende
Date de rénovation
entre 1932 et 1941
entre 1942 et 1955
entre 1956 et 1977
1959
Braye sous-Faye
1933
Faye-la-Vineuse
1955
Braslou
1952
Razines
1933 Jaulnay
1933
1939
Marigny Marmande
1954
sur-Vienne 1963
Pussigny 1933
Antogny-le-Tillac
1969
0 2.5 5 10 15 20
Km
MFREBOUT - 201010 - 001199.1 - 06/10/10 - CadastreR enove.mxd
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Marcé-sur-Esves Civray-sur-Esves Ligue il 1934
1939 Verneuil
1933 1937 1950
Esves-le-Moutier sur-lndre Bridoré
La Celle-Saint-Avant Cussay 1932 1942 1938
1937 1948
La rénovation du cadastre en Indre et Loire
Arrondissement de Loches
Tauxigny
Reignac-sur-lndre 1934
Chédigny 1935
Le Liège
1937
Orbigny
Louans 1946
1936 Azay-sur-lndre 1934
Saint-Quentin-sur-lndrois 1935
Genillé
Beaumont-Village
1969
Le Louroux
1935
Saint-Bauld 1932 Dolus-le-Sec
1934
Chambourg-sur-lndre 1934
Ferrière-sur-Beaulieu
1966
Chemillé
1937
Montrésor
Manthelan 1938
Chanceaux près-Loches
1933
1933
Beaulieu-lès-Loches
sur-lndrois 1936
1952
Villeloin-Coulangé Nouans-les-Fontaines
Bossée 1937
Mouzay
Loches 1962
1959
Sennevières
1934
1956 1954
Draché 1941
Sepmes
1945
La Chapelle-Blanche Saint-Martin
1941
Bournan 1938
Vou 1934
1934
Varennes 1933
Perrusson
1939
Saint-Jean Saint-Germain
1960
Loché-sur-lndrois
1953
Ciran Saint-Senoch Saint-Hippolyte
1947
Villedomain 1933
Descartes
1953, 1965
Paulmy
Neuilly-le-Brignon 1939 1961
Ferrière-Larçon
1939
Betz-le-Château 1955
Saint-Flovier 1943
Abilly 1959
La Celle-Guenand 1949
La Guerche 1933
Le Grand-Pressigny 1968
Barrou
Le Petit-Pressigny 1946
Charnizay
1977
1953 Chaumussay 1971
Boussay Preuilly-sur-Claise
Légende
Chambon 1951
1957 1951
Bossay-sur-Claise
1962
Date de rénovation
entre 1932 et 1941
entre 1942 et 1955
entre 1956 et 1977
Yzeures-sur-Creuse
1955
Tournon-Saint-Pierre
1948
0 2.5 5 10 15 20
Km
MFREBOUT - 201010 - 001199.1 - 06/10/10 - CadastreR enove.mxd
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0 3 6 12 18 24 Km
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Tours La Ville 1957 1934, 1945 Saint-Règle
1933, 1944
Saint-Pierre 1961 Montlouis Lussault Amboise
des-Corps sur-Loire sur-Loire 1942, 1948 Sou
1961, 1968 1963 1955 de-T
Saint-Martin Dierre 1
La rénovation du cadastre en Indre et Loire
Arrondissement de Tours
Saint-Aubin-le-Dépeint 1933
Villebourg 1934
Épeigné-sur-Dême 1933
Chemillé-sur-Dême
1934
Les Hermites 1938
Monthodon
1936 Saint-Christophe
Bueil-en-Touraine Marray La Ferrière Neuville sur-le-Nais
1938 1934
Louestault 1933, 1944
1934 1932 sur-Brenne 1933
Saunay
Villiers-au-Bouin Saint-Paterne-Racan Neuvy-le-Roi Saint-Laurent Le Boulay
Château-Renault 1939
Braye
1949
Marcilly sur-Maulne
1934
Couesmes 1934
Brèches
1936
1937 1938
Neuillé-Pont-Pierre
Beaumont-la-Ronce
1937
en-Gâtines 1937
1935
Villedômer
1935
1949 Saint-Nicolas des-Motets
1934
Morand
sur-Maulne 1939
Lublé 1933 Château
la-Vallière
1953 Rouziers
de-Touraine
Nouzilly
1948
Crotelles 1932
Auzouer en-Touraine
1934
1933 Dame-Marie
les-Bois
Saint-Laurent de-Lin
1932, 1951
1955 Souvigné 1935
Sonzay 1950
Semblançay 1937
1933, 1938
Cerelles
Monnaie
Neuillé-le-Lierre
Autrèche 1932
1932
Courcelles
Channay-sur-Lathan de-Touraine
1952 1967
Savigné-sur-Lathan
Saint-Antoine du-Rocher 1933, 1978
Charentilly 1933
1935
Chanceaux sur-Choisille
1937
1944
Reugny
1954 Vernou
1936
Montreuil en-Touraine
Saint-Ouen les-Vignes
1934
Cange
y 1936
Rillé 1934 Ambillou Pernay Mettray Notre Dame Parçay sur-Brenne 1934 1958 1936 1940 Saint-Roch 1934 d'Oé Meslay 1962 Chançay Pocé Limeray
Hommes 1934
Luynes
1932 La Membrolle sur-Choisille
1936 1948 Vouvray 1966 1956 sur-Cisse
1935
1935 Mosnes 1954
1958 1935
Saint-Cyr Rochecorbon
1958 Noizay Nazelles Négron
Chargé 1939
Saint-Étienne de-Chigny
1962
Fondettes 1970
sur-Loire
1960, 1972 1970
La Riche
aux-Dames
vigny
Berthenay 1953
1962 Saint-Genouph
1952
ouraine 939
Savonnières Saint-AvertinLarçay Véretz
le-Beau 1954 Civray 1955 1960 1961 1967 1958 La Croix de-Touraine Chisseaux
Villandry 1959
Ballan-Miré 1935
Joué
Chambray lès-Tours
Azay-sur-Cher en-Touraine
1942 1933
Druye 1936
Artannes sur-lndre
les-Tours 1966
1939
Esvres
1960
Athée-sur-Cher
1947
1952
Bléré 1967
Chenonceaux 1932
Francueil 1934
1936
Pont-de-Ruan 1933
Monts 1937
Montbazon 1952
Sorigny
Veigné 1958
1935 Truyes 1934, 1952
Cormery 1933
Sublaines
Cigogné 1934, 1952 1933
Luzillé 1937
Épeigné-les-Bois
1935
Céré-la-Ronde
1952 Saint-Branchs 1953
Courçay 1936
1949
Villeperdue 1933
Légende
Date de rénovation
entre 1932 et 1941
entre 1942 et 1955
entre 1956 et 1977
Le remaniement du cadastre en Indre et Loire
Arrondissement de Tours
Château-Renault 1992
Pernay 2001
Charentilly 1997
Notre-Dame-d'Oé 1997
Luynes 1994
Amboise 1987
Savonnières
1993 Ballan-Miré
1988
Saint-Avertin
2000
Chambray-lès-Tours 1985
Monts 1996
Veigné 1993
Légende
information non disponible
Date de remaniement
Communes concernées
0 3 6 12 18 24
Km
MFREBOUT - 201010 - 001199.1 - 06/10/10 - CadastreRenove.mxd Conception : Direction des Systèmes d'Information Copyright : BD Carto ® - © IGN 2003 - Document réservé strictement à usage interne.
0 3,5 7 14 21 28 Km
MFREBOUT - 201010 - 001199.1 - 06/10/10 - CadastreR enove.mxd Conception : Direction des Systèmes d'information
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Rouziers-de-Touraine Crotelles 1974, 1987 Dame-Marie-les-Bois
1998, 2003 1972, 1977 1970, 1971, 1972
1975 Fondettes La Ville-aux-Dames Noizay 1968, 1973 1962, 197 5
1958, 1986 1978, 2000
Le remembrement en Indre et Loire
Arrondissement de Tours
Épeigné-sur-Dême 1970
Les Hermites
Saint-Aubin-le-Dépeint
Villebourg 1992, 2003
Bueil-en-Touraine 2003
Chemillé-sur-Dême1981, 1984, 1996 1984
Monthodon 1981, 1983, 1984, 1985
La Ferrière 1990 Saint-Christophe-sur-le-Nais
1992, 2003
Neuvy-le-Roi 2005
1984
Le Boulay 2007
Saunay 1971, 1987
Lublé 1986
Château-la-Vallière 1989
Souvigné
Sonzay
Neuillé-Pont-Pierre
2005
Beaumont-la-Ronce 1998, 2005
Saint-Laurent-en-Gâtines 1975, 1984, 2007
Saint-Nicolas-des-Motets 1971
Morand Auzouer-en-Touraine 1971
Saint-Laurent-de-Lin 1949, 1986, 1990
1987 1987 Cerelles
2003, 2008
Monnaie
Autrèche Neuillé-le-Lierre 1968, 1970, 1971
Courcelles-de-Touraine Saint-Antoine-du-Rocher 1972 1967, 1972, 1973
Channay-sur-Lathan 1989, 1990, 1991
1989 2003 Chanceaux-sur-Choisille
Reugny 1968, 1972, 1976
Montreuil-en-Touraine 1967, 1986
Cangey 1969
Savigné-sur-Lathan Ambillou Pernay 1970 1972, 2005 Vouvray
Saint-Ouen-les-Vignes 1967, 1968
1990 1970 Saint-Roch Parçay-Meslay 1946, 1975, 1987 Limeray
Hommes 1990
Luynes
1975 1972 La Membrolle-sur-Choisille
1975 Vernou-sur-Brenne 1946, 1975, 1989
Nazelles-Négron
1969 Mosnes 1993
2000 Pocé-sur-Cisse
Saint-GenouphLa Riche Saint-Pierre-des-Corps
Lussault-sur-Loire Amboise
Souvigny-de-Touraine 1966, 1993, 1998
Berthenay 1977 1960 1956 1996, 2008 1987, 2008
Civray-de-Touraine
1977 Ballan-Miré Saint-Avertin 1976 Larçay Véretz Dierre 1987, 1989
1971, 1972, 1987 1958, 19861958, 1967, 1986 1987 Chisseaux Villandry Joué-les-Tours Chambray-lès-Tours Azay-sur-Cher La Croix-en-Touraine 1989
1971, 1976, 1981
Druye 1971
1970, 1986, 2007 1978, 1988
Montbazon 1949
1966, 1970
Athée-sur-Cher 1966, 2006
Truyes
1986
Sublaines
Chenonceaux 1987
Francueil 1987, 2005
Artannes-sur-lndre 1972
Pont-de-Ruan
Monts 1977, 2007
Veigné 1976
1966, 2006 Esvres
1957, 1991, 2006 Cigogné
Épeigné-les-Bois 1981, 1991
1970 1965, 1970, 1974, 2006 1954, 1995, 2006 Luzillé
Céré-la-Ronde
Sorigny 1977 Saint-Branchs
Courçay
1962, 1987, 1991, 1992, 2005 1979, 1991
Villeperdue 1970, 1977
1976 1954, 1958, 1962, 1964, 1994, 1995
Légende
Autres communes
Date de remembrement
avant 1950
1951 - 1960
1960 - 1970
1971 - 1980
1981 - 1990
1991 - 2000
après 2000
A
Correspondance entre les plans du cadastre rénové
et du cadastre napoléonien
Arrondissements de Tours et Chinon
EPEIGNE
SUR DEME
SAIN T
AUBIN
LE D EPEINT
SAIN T
CHRISTOPH E
SUR LE NAIS
VILLEBOURG
BUEIL
EN
TOURAINE
NEUVY
LE ROI
CHEMILLE
SUR DEME
LOUESTA ULT
MARRAY
LES HERMITES
LA FERRIERE
MONTHODON
NEUVILLE
SUR BRENNE
SAUNA Y
BRAYE
SUR
MARCILLY MAULNE
SUR
VILLIERS
AU BOUIN
COUESMES
BRECHES
SAIN T
PATERN E
RACA N
NEUILLE
PONT PIERR E
BEAUMONT
LA RONCE
SAIN T LAURENT
EN GATINES
LE BOULAY
VILLEDOMER
CHATEAU
RENAULT
AUZOUER
SAIN T
NICOLA S
DES
MOTETS
MORAN D
MAULNE LUBLE CHATEAU
LA VALLIERE
ROUZIERS
DE
NOUZILLY
CROTELLES
EN TOURAINE DAME MARIE
LES BOIS
SAIN T LAURENT
DE LIN
SOUVIGNE SONZAY SEMBLAN CAY
TOURAINE
NEUILLE
AUTRECHE
RILLE
CHANNA Y
SUR
LA THAN
COURCELLES
DE TOURAINE
SAV IGNE
SUR
LA THAN
CLERE
LES
AMBILLOU
PERNA Y
SAIN T
ANTOINE
DU ROCH ER
CHAREN TILLY
METTRAY
CERELLES
CHANC EAUX
SUR CHOISILLE
NOTRE
DAME
PARCAY
MESLAY
MONNAIE
REUGNY
LE LIERRE
MONTREUIL
EN TOURAINE
SAIN T OUEN
LES VIGNES
CANGEY
PINS SAIN T LA MEMBROLLE D'OE CHANC AY POCE LIMERAY
HOMMES
ROCH SUR CHOISILLE
SAIN T
CYR
VOUV RAY
ROCHECORBON
VERNOU
SUR
BRENNE
NAZELLES
NEGRON
SUR
CISSE
CHARGE
MOSN ES
GIZEUX
AVRILLE
LES PONC EAUX
MAZIERES
DE TOURAINE
SAIN T
ETIENNE DE
LUYNES FOND ETTES
SUR
LOIR E
TOURS
SAIN T
PIERRE
LA VILLE
AUX
NOIZAY
LUSSAULT MBOISE
SAIN T
REGLE
SOUVIGNY
CON TINVOIR
CINQ
CHIGNY
BERTHENAY
SAIN T
GENOUPH
LA RIC HE DES C ORPS DAMES
SAIN
MONTLOUIS
SUR LOIRE
SUR LOIRE
SAIN T
DE TOURAINE
BOURGUEIL LES
ESSA RDS
SAIN T
LA NGEA IS MARS
LA PILE
VILLA NDRY
SAV ONNIERES
JOUE
T
AVERTIN LA RCAY
VERETZ
MARTIN
LE BEAU
DIERRE
LA CROIX
EN TOURAINE
CIVRAY
DE
TOURAINE
CHISSEAUX
BENA IS
INGRA NDES
MICH EL
SUR LOIRE
LA CHAPELLE
BALLA N
MIR E
LES
TOURS
CHAMBRA Y
LES TOURS
AZA Y
SUR CHER
CHENON CEAUX
SAIN T
NICOLA S
DE
BOURGUEIL
RESTIG NE
DE TOURAINE
SAIN T
PATRICE
AUX NAUX
LIG NIERES
BREHEMONT DE TOURAINE
RIVARENNES
VALLERES
AZA Y LE
RIDEAU
DRUYE
ARTAN NES
SUR INDRE
PONT
MONTS
MONTBAZON
VEIG NE
ESVRES
TRUYES
ATHEE
SUR CHER
BLERE
FRAN CUEIL
CANDES
SAIN T
MARTIN
CHOUZE
SUR LOIRE
SAV IGNY
EN VERON
SAIN T
GERMA IN
SUR
VIEN NE
LA CHAPELLE
SUR LOIRE
AVOINE
BEAUMONT
EN VERON
HUISMES
CHINON
RIGNY
USSE
SAIN T BENOIT
LA FORET
CRAV ANT
CHEILLE
AVON
LES
ROCHES
VILLA INES
LES
ROCHERS
DE RUAN
SAC HE
TH ILOUZE
NEUIL
VILLEPERDUE
SORIG NY
SAIN T
BRANC HS
CORMERY
COURCAY
CIGOGNE
SUBLAINES
LUZILLE
EPEIGNE
LES BOIS
CERE
LA RONDE
COUZIERS LERN E
TH IZAY
CINAIS
RIVIERE
ANCHE
LES
COTEAUX
PANZOULT
CRISSAY
SUR
MANSE
SAIN T
EPAIN
SAIN TE
CATHERIN E
DE FIERBOIS
SEUILLY LA ROCHE
CLERMAULT
LIG RE
SAZILLY
L'ILE
TA VANT BOUCH ARD
CROUZILLES
TROGUES
NOYAN T
SAIN TE MAUR E
DE TOUR AINE
MARCAY
LEMERE
BRIZAY
TH EN EUIL
PARCAY
SUR
VIEN NE
POUZA Y
DE
TOURAINE
ASSAY
CHAMPIG NY
SUR VEUDE
LA TOUR CHEZELLES SAIN
T
GELIN
VERNEUIL
RILLY
SUR
VIEN NE
NOUA TRE
RICH ELIEU
CHAVEIGNES
COURCOUE
LE C HATEAU
LUZE
MARCILLY
SUR VIENNE
PORTS
MAILLE
BRAYE
SOUS
FAYE
FAYE
LA VINEUSE
BRASLOU
RAZINES
JAULNA Y
MARIGNY
MARMA NDE
PUSSIG NY
ANTOGNY
LE TILLAC
Légende
information non disponible
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Limites d'arrondissement
0 3.5 7 14 21 28
Km
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SAINT BEAUMONT
GERMAIN EN VERON AVON SUR
VIENNE CHINON
CRAVANT
LES
ROCHES
NEUIL
Correspondance entre les plans du cadastre rénové
et du cadastre napoléonien
Arrondissement de Chinon
CLERE LES
PINS
GIZEUX
AVRILLE
LES PONCEAUX
MAZIERES
DE TOURAINE
BOURGUEIL
CONTINVOIR
LES
ESSARDS
SAINT
LANGEAIS
CINQ MARS
LA PILE
SAINT
NICOLAS
DE
BENAIS
INGRANDES
DE TOURAINE
MICHEL
SUR LOIRE
LA CHAPELLE
AUX NAUX
LIGNIERES
VALLERES
BOURGUEIL
CHOUZE
SUR LOIRE
RESTIGNE
LA CHAPELLE SUR LOIRE
SAINT
PATRICE
RIGNY USSE
BREHEMONT
RIVARENNES
DE TOURAINE
CHEILLE
AZAY
LE RIDEAU
SACHE
CANDES
SAINT MARTIN
SAVIGNY EN VERON
AVOINE HUISMES
SAINT BENOIT
LA FORET
VILLAINES
LES
ROCHERS
THILOUZE
COUZIERS
LERNE
THIZAY
CINAIS
RIVIERE
ANCHE
LES
COTEAUX
PANZOULT
CRISSAY
SUR
MANSE
SAINT
EPAIN
SAINTE
CATHERINE
DE FIERBOIS
SEUILLY LA ROCHE
CLERMAULT
LIGRE
SAZILLY L'ILE
TAVANT BOUCHARD
CROUZILLES
TROGUES NOYANT
SAINTE MAURE
DE TOURAINE
MARCAY
ASSAY
LEMERE
CHAMPIGNY SUR VEUDE
BRIZAY
LA TOUR SAINT
GELIN
THENEUIL
CHEZELLES
PARCAY
SUR
VIENNE
RILLY
SUR
POUZAY
DE
TOURAINE
VERNEUIL VIENNE NOUATRE
RICHELIEU
CHAVEIGNES
COURCOUE
LE CHATEAU
LUZE
MARCILLY
SUR VIENNE
PORTS
MAILLE
Légende
BRAYE SOUS
FAYE
FAYE
LA VINEUSE
BRASLOU
RAZINES
JAULNAY
MARIGNY
MARMANDE
PUSSIGNY
ANTOGNY
LE TILLAC
Autres communes
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Limites d'arrondissement
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Km
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et du cadastre napoléonien
Arrondissement de Tours
SAINT
AUBIN
LE DEPEINT
SAINT
CHRISTOPHE
SUR LE NAIS
VILLEBOURG
BUEIL
EN
TOURAINE
NEUVY
LE ROI
EPEIGNE
SUR DEME
CHEMILLE SUR DEME
LOUESTAULT
MARRAY
LES HERMITES
LA FERRIERE
MONTHODON
NEUVILLE
SUR BRENNE
SAUNAY
BRAYE SUR
MARCILLY MAULNE
SUR
VILLIERS AU BOUIN
COUESMES
BRECHES
SAINT
PATERNE
RACAN
NEUILLE
PONT PIERRE
BEAUMONT
LA RONCE
SAINT LAURENT EN GATINES
LE BOULAY
VILLEDOMER
CHATEAU RENAULT
AUZOUER
SAINT
NICOLAS
DES
MOTETS
MORAND
MAULNE LUBLE
CHATEAU
LA VALLIERE
ROUZIERS DE
NOUZILLY
CROTELLES
EN TOURAINE
DAME MARIE LES BOIS
SAINT LAURENT
DE LIN
SOUVIGNE SONZAY SEMBLANCAY TOURAINE
NEUILLE
AUTRECHE
CHANNAY
SUR
LATHAN
COURCELLES
DE TOURAINE
SAVIGNE
SUR
AMBILLOU
SAINT
ANTOINE
DU ROCHER
CHARENTILLY
CERELLES
CHANCEAUX
SUR CHOISILLE
MONNAIE
REUGNY
LE LIERRE MONTREUIL
EN TOURAINE
SAINT OUEN LES VIGNES
CANGEY
RILLE LATHAN PERNAY
SAINT
METTRAY
LA MEMBROLLE
NOTRE DAME
D'OE
PARCAY MESLAY
CHANCAY
POCE
LIMERAY
HOMMES
ROCH SUR CHOISILLE
SAINT
CYR
VOUVRAY
ROCHECORBON
VERNOU
SUR
BRENNE
NAZELLES NEGRON
SUR
CISSE
CHARGE
MOSNES
SAINT
ETIENNE DE
LUYNES FONDETTES
SUR
LOIRE
TOURS
SAINT
PIERRE
LA VILLE AUX
NOIZAY
LUSSAULT AMBOISE
SAINT
REGLE
SOUVIGNY
CHIGNY
BERTHENAY
SAINT
GENOUPH
LA RICHE DES CORPS DAMES MONTLOUIS SUR LOIRE
SUR LOIRE
SAINT
DE TOURAINE
VILLANDRY
SAVONNIERES
BA LLAN
JOUE LES
SAINT
AVERTIN
CHAMBRAY
LARCAY
VERETZ
AZAY
MARTIN
LE BEAU
DIERRE
LA CROIX
EN
TOURAINE
CIVRAY DE
TOURAINE
CHISSEAUX
DRUYE
MIRE
ARTANNES SUR INDRE
PONT
TOURS
MONTS
LES TOURS
MONTBAZON
VEIGNE
ESVRES
SUR CHER
TRUYES
ATHEE
SUR CHER
BLERE
CHENONCEAUX
FRANCUEIL
DE RUAN
SORIGNY
SAINT
BRANCHS
CORMERY
COURCAY
CIGOGNE
SUBLAINES
LUZILLE
EPEIGNE
LES BOIS
CERE
LA RONDE
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VILLEPERDUE
Autres communes
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1982 1984 1 984 1984 La Membrolle Dame Rochecorbon
sur-Choisille d'Oé 1980
1980 Vouvra
Roch
Dates de passage des plans de conservation
sur support polyester
Arrondissement de Tours
Villebourg 1982
Épeigné sur-Dême
Chemillé sur-Dême
1983
Les Hermites 1986
Saint-Aubin Saint-Christophe
sur-le-Nais
Bueil en-Touraine Marray La Ferrière
Monthodon 1986
Neuville sur-Brenne
Villiers au-Bouin
le-Dépeint 1984
1983 1983 Louestault
1982 1983
Le Boulay
1983
1983 Saint-Paterne-Racan Neuvy-le-Roi 1983 1983 Château Saunay
Braye
Marcilly sur-Maulne
Couesmes
Brèches
1984
1983 1979
Neuillé
Beaumont la-Ronce
Saint-Laurent en-Gâtines
1983
Renault 1980
Villedômer
1983 Saint-Nicolas des-Motets
1983 Morand
sur-Maulne 1984
Lublé
1982
Saint
Laurent
1982
Château la-Vallière
1983
Sonzay
Pont-Pierre 1980
Semblançay
1983
Rouziers de-Touraine
1982
Nouzilly
1983
Crotelles
1983
1983 Auzouer en-Touraine
1983
1983
Autrèche
Dame-Marie les-Bois
1983
1984 de-Lin 1984
Souvigné 1984
1983 1984 Saint-Antoine
Cerelles 1984 Monnaie Neuillé-le-Lierre
1983
1983
Channay sur-Lathan
Courcelles de-Touraine
du-Rocher 1980
Chanceaux sur-Choisille
1980 Reugny Montreuil Saint-Ouen
les-Vignes 1983
1983
Savigné Ambillou
Charentilly Pernay Saint-
1983
Mettray 1979
1980 Notre
Parçay-Meslay 1979
Vernou 1983
sur
en-Touraine 1983 1984 Cangey
1983
Rillé sur-Lathan Brenne Chançay Pocé Limeray
Hommes
Luynes 1980
1980
Fondettes Saint-Cyr Tours
1980
1980
y
1984
Noizay
sur-Cisse 1980
Nazelles Négron
1983
Chargé 1983
Mosnes 1983
Saint-Étienne 1980 sur-Loire 1979
1984 1979 Saint-Règle
de-Chigny 1980 Saint-Pierre La Ville
aux 1984 Souvigny 1983 La Riche Saint-Genouph des-Corps Dames Montlouis Lussault Amboise de-Touraine
Berthenay 1983
1979 1980 1980 sur-Loire
1980
sur-Loire 1983
1979 1984
1983 Savonnières Saint-AvertinLarçay Véretz Saint-Martin Dierre Civray
Villandry
1980 Joué
1980 1980
1979 le-Beau 1980
La Croix de-Touraine
1984 Chisseaux
1983 Ballan les-Tours Chambray Azay en-Touraine 1982
Druye 1983
Miré 1980
Artannes sur-lndre
1980
1980
Monts 1980
lès-Tours 1980
Montbazon
1983
Esvres 1980
sur-Cher 1980
Truyes 1980
Athée sur-Cher
1984
1983
Bléré 1980
Sublaines
Chenonceaux
Francueil 1983
Épeigné les-Bois Pont
de-Ruan 1984
Sorigny 1983
Veigné 1980
Saint-Branchs
1983
Cormery
Courçay 1983
Cigogné 1982
Luzillé 1984
Céré la-Ronde
1983
Villeperdue
Légende
5. Dates de passage des plans de conservation sur support polyester
Dates de passage des plans de conservation sur support polyester
Communes pour lesquelles les plans de conservation sur polyester n'ont pas encore été versés à ce jour (décembre 2010)
0 3 6 12 18 24
Km
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457
TABLE DES ILLUSTRATIONS
Illustration 1 : Aperçu d’une feuille de cadastre rénové par mise à jour (1983 W 19 –
Chambray-lès-Tours, section B, 1re
feuille) .............................................................................. 11
Illustration 2 : Extrait d’une feuille de cadastre rénové par mise à jour (1983 W 19 –
Chambray-lès-Tours, section B, 1re
feuille) .............................................................................. 12
Illustration 3 ; Extrait d’un plan minute de conservation (1984 W 29 – Chambray-lès-
Tours, section B 1re
feuille, 4e
éd. à jour pour 1979) ................................................................. 21
Illustration 4 : Fiche parcellaire de la parcelle B 633 de Chambray-lès-Tours (1988 W
49) ............................................................................................................................................. 23
Illustration 5 : Fiche parcellaire recto-verso de la parcelle B 82 de Chambray-lès-Tours
(1988 W 49) .............................................................................................................................. 24
Illustration 6 : Une vue de microfiche « Table parcellaire » (TP) .................................... 27
Illustration 7 : Une microfiche « Relevés de propriétés » (RP) : éléments visibles à l’œil
nu .............................................................................................................................................. 32
Illustration 8 : Une vue de microfiche « Relevés de propriétés » (RP) ............................. 33
Illustration 9 : Une vue de microfiche « Table des numéros communaux de
propriétaires » (TN) .................................................................................................................. 38
Illustration 10 : Une vue de microfiche « Table alphabétique des propriétaires » (TA) 39
459
TABLE DES MATIÈRES PRÉSENTATION DU FONDS ............................................................................. 3
1. IDENTIFICATION............................................................................................... 3 1.1. – Référence .................................................................................................................. 3
1.2. – Intitulé/analyse ......................................................................................................... 3
1.3. – Dates ......................................................................................................................... 3
1.4. – Niveau de description ............................................................................................... 3
1.5. – Importance matérielle ............................................................................................... 3
2. CONTEXTE ....................................................................................................... 4 2.1. – Nom du producteur ................................................................................................... 4
2.2. – Notice historique ...................................................................................................... 4
2.3. – Historique de la conservation ................................................................................... 6
2.4. – Modalités d'entrée .................................................................................................... 6
3. CONTENU ET STRUCTURE ................................................................................. 7 3.1. – Présentation du contenu ........................................................................................... 7
3.2. – Évaluation, tris et éliminations ............................................................................... 41
3.3. – Accroissements ....................................................................................................... 41
3.4. – Mode de classement ................................................................................................ 42
4. CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION ......................................................... 43 4.1. – Conditions d'accès .................................................................................................. 43
4.2. – Conditions de reproduction .................................................................................... 43
4.3. – Langue et écriture des documents .......................................................................... 43
4.4. – Caractéristiques matérielles et contraintes techniques .......................................... 44
4.5. – Autres instruments de recherche............................................................................. 45
5. CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION ........................................................................ 46
BIBLIOGRAPHIE ............................................................................................ 47
OUVRAGES SPÉCIFIQUES AU DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE (GÉOGRAPHIE ET
ORGANISATION ADMINISTRATIVE) ..................................................................... 47
OUVRAGES SUR LE CADASTRE RÉNOVÉ .............................................................. 47
OUVRAGES GÉNÉRAUX SUR LA FISCALITÉ ............................................................ 48
RESSOURCES EN LIGNE ET SOURCES COMPLÉMENTAIRES ......... 49
RESSOURCES EN LIGNE COMPLÉMENTAIRES ......................................................... 49 SOURCES COMPLÉMENTAIRES ............................................................................ 49
Archives du ministère de l’économie et des finances conservées au Centre des archives
économiques et financières (Savigny-le-Temple) ............................................................. 49
Fonds conservés aux Archives départementales d’Indre-et-Loire .................................... 51
Archives communales ....................................................................................................... 54
Bibliothèque nationale de France, Département des cartes et plans ............................... 54
Sources imprimées complémentaires ................................................................................ 56
460
Cadastre rénové – Table des matières
RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE ..................................................................... 59
DOCUMENTATION GÉNÉRALE ............................................................................ 61 DOCUMENTATION CADASTRALE PAR ARRONDISSEMENTS .................................. 65
Arrondissement de Chinon ....................................................................................................... 67
Arrondissement de Loches ........................................................................................................ 68
Arrondissement de Tours .......................................................................................................... 69
DOCUMENTATION CADASTRALE PAR COMMUNES............................................... 81 Abilly (1959-1974) ................................................................................................................... 83
Ambillou (1936-1979) .............................................................................................................. 84
Amboise (1942-2008) ............................................................................................................... 86
Anché (1972-1989) ................................................................................................................... 89
Antogny-le-Tillac (1969-1989) ................................................................................................. 90
Artannes-sur-Indre (1936-1985) ............................................................................................... 91
Assay (1938-1989) .................................................................................................................... 93
Athée-sur-Cher (1947-2006) ..................................................................................................... 94
Autrèche (1932-1983) ............................................................................................................... 96
Auzouer-en-Touraine (1934-1988) ........................................................................................... 97
Avoine (1955-1989) .................................................................................................................. 99
Avon-les-Roches (1972-1989) ................................................................................................ 100
Avrillé-les-Ponceaux (1938-1989) .......................................................................................... 101
Azay-le-Rideau (1958-1989) .................................................................................................. 102
Azay-sur-Cher (1960-1985) .................................................................................................... 103
Azay-sur-Indre (1934-1974) ................................................................................................... 105
Ballan-Miré (1934-1991) ........................................................................................................ 106
Barrou (1953-1974) ................................................................................................................ 108
Beaulieu-lès-Loches (1959-1974) ........................................................................................... 109
Beaumont-en-Véron (1955-1989) ........................................................................................... 110
Beaumont-la-Ronce (1937-2005) ........................................................................................... 111
Beaumont-Village (1937-1974) .............................................................................................. 113
Benais (1940-1989) ................................................................................................................ 114
Berthenay (1953-1983) ........................................................................................................... 115
Betz-le-Château (1955-1974) .................................................................................................. 116
Bléré (1959-2006) ................................................................................................................... 117
Bossay-sur-Claise (1962-1974)............................................................................................... 119
Bossée (1937-1974) ................................................................................................................ 120
Bourgueil (1953-1989) ........................................................................................................... 121
Bournan (1938-1974) .............................................................................................................. 122
Boussay (1957-1974) .............................................................................................................. 123
Braslou (1952-1989) ............................................................................................................... 124
Braye-sous-Faye (1933-1989) ................................................................................................ 125
Braye-sur-Maulne (1939-1984) .............................................................................................. 126
Brèches (1936-1984)............................................................................................................... 127
Bréhémont (1940-1989) .......................................................................................................... 128
Bridoré (1938-1974) ............................................................................................................... 129
Brizay (1954-1989) ................................................................................................................. 130
Bueil-en-Touraine (1934-2003) .............................................................................................. 131
Candes-Saint-Martin (1950-1989) .......................................................................................... 132
Cangey (1936-1983) ............................................................................................................... 133
Céré-la-Ronde (1949-1993) .................................................................................................... 135
Cerelles (1935-2008) .............................................................................................................. 137
Chambon (1951-1974) ............................................................................................................ 138
Chambourg-sur-Indre (1934-1974) ......................................................................................... 139
Chambray-lès-Tours (1939-1989) ........................................................................................... 140
461
Cadastre rénové – Table des matières
Champigny-sur-Veude (1939-1989) ....................................................................................... 143
Chançay (1956-2000) ............................................................................................................. 144
Chanceaux-près-Loches (1933-1974) ..................................................................................... 146
Chanceaux-sur-Choisille (1937-2005) .................................................................................... 147
Channay-sur-Lathan (1952-1992) ........................................................................................... 149
Charentilly (1933-1998) .......................................................................................................... 150
Chargé (1939-2000) ................................................................................................................ 151
Charnizay (1974) .................................................................................................................... 153
Château-la-Vallière (1955-1991) ............................................................................................ 154
Château-Renault (1948-1993) ................................................................................................. 156
Chaumussay (1971-1974) ....................................................................................................... 158
Chaveignes (1956-1989) ......................................................................................................... 159
Chédigny (1935-1974) ............................................................................................................ 160
Cheillé (1959-1989) ................................................................................................................ 161
Chemillé-sur-Dême (1934-1992) ............................................................................................ 162
Chemillé-sur-Indrois (1936-1974) .......................................................................................... 164
Chenonceaux (1932-1987) ...................................................................................................... 165
Chezelles (1965-1989) ............................................................................................................ 166
Chinon (1967-1989)................................................................................................................ 167
Chisseaux (1933-1990) ........................................................................................................... 168
Chouzé-sur-Loire (1957-1989) ............................................................................................... 169
Cigogné (1933-2006) .............................................................................................................. 170
Cinais (1950-1989) ................................................................................................................. 172
Cinq-Mars-la-Pile (1968-1989)............................................................................................... 173
Ciran (1934-1974) .................................................................................................................. 174
Civray-de-Touraine (1942-1997) ............................................................................................ 175
Civray-sur-Esves (1937-1974) ................................................................................................ 177
Cléré-les-Pins (1935-1989) ..................................................................................................... 178
Continvoir (1941-1989) .......................................................................................................... 179
Cormery (1933-1979) ............................................................................................................. 180
Couesmes (1934-1989) ........................................................................................................... 181
Courçay (1936-1996) .............................................................................................................. 182
Courcelles-de-Touraine (1967-1991) ...................................................................................... 184
Courcoué (1949-1989) ............................................................................................................ 186
Couziers (1953-1989) ............................................................................................................. 187
Cravant-les-Coteaux (1969-1989) ........................................................................................... 188
Crissay-sur-Manse (1953-1989) ............................................................................................. 189
Crotelles (1932-1983) ............................................................................................................. 190
Crouzilles (1950-1989) ........................................................................................................... 192
Cussay (1948-1974) ................................................................................................................ 193
Dame-Marie-les-Bois (1932-1983) ......................................................................................... 194
Descartes (1953-1974) ............................................................................................................ 195
Dierre (1954-1987) ................................................................................................................. 196
Dolus-le-Sec (1934-1974) ....................................................................................................... 197
Draché (1941-1974) ................................................................................................................ 198
Druye (1936-1983) ................................................................................................................. 199
Épeigné-les-Bois (1935-1993) ................................................................................................ 200
Épeigné-sur-Dême (1933-1981) ............................................................................................. 201
Esves-le-Moutier (1932 - 1974) .............................................................................................. 202
Esvres (1935-2006) ................................................................................................................. 203
Faye-la-Vineuse (1955-1989) ................................................................................................. 206
Ferrière-Larçon (1939-1974) .................................................................................................. 207
Ferrière-sur-Beaulieu (1933-1974) ......................................................................................... 208
Fondettes (1962-1986) ............................................................................................................ 209
Francueil (1934-2005) ............................................................................................................ 212
462
Cadastre rénové – Table des matières
Genillé (1966-1974) ................................................................................................................ 214
Gizeux (1943-1989) ................................................................................................................ 215
Hommes (1934-1990) ............................................................................................................. 216
Huismes (1938-1989) ............................................................................................................. 217
Ingrandes-de-Touraine (1934-1989) ....................................................................................... 218
Jaulnay (1933-1989) ............................................................................................................... 219
Joué-lès-Tours (1966-2007) .................................................................................................... 220
La Celle-Guenand (1949-1974) .............................................................................................. 223
La Celle-Saint-Avant (1937-1974) ......................................................................................... 224
La Chapelle-aux-Naux (1945-1989) ....................................................................................... 225
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1941-1974) ..................................................................... 226
La Chapelle-sur-Loire (1935-1989) ........................................................................................ 227
La Croix-en-Touraine (1952-1988) ......................................................................................... 228
La Ferrière (1932-1986) .......................................................................................................... 230
La Guerche (1933-1974) ......................................................................................................... 231
La Membrolle-sur-Choisille (1935-1980) ............................................................................... 232
Langeais (1968-1989) ............................................................................................................. 233
Larçay (1949-1988) ................................................................................................................ 234
La Riche (1960-1979) ............................................................................................................. 236
La Roche-Clermault (1957-1989) ........................................................................................... 238
La Tour-Saint-Gelin (1947-1989) ........................................................................................... 239
La Ville-aux-Dames (1958-1991) ........................................................................................... 240
Le Boulay (1935-2007) ........................................................................................................... 242
Le Grand-Pressigny (1961-1974) ............................................................................................ 243
Le Liège (1937-1974) ............................................................................................................. 244
Le Louroux (1935-1974) ......................................................................................................... 245
Lémeré (1958-1989) ............................................................................................................... 246
Le Petit-Pressigny (1946-1974) .............................................................................................. 247
Lerné (1950-1989) .................................................................................................................. 248
Les Essards (1932-1989) ......................................................................................................... 249
Les Hermites (1938-1986) ...................................................................................................... 250
Lignières-de-Touraine (1950-1989) ........................................................................................ 251
Ligré (1950-1989) ................................................................................................................... 252
Ligueil (1950-1974) ................................................................................................................ 253
L’Île-Bouchard (1966-1989) ................................................................................................... 254
Limeray (1935-1983) .............................................................................................................. 255
Loches (1962-1974) ................................................................................................................ 257
Loché-sur-Indrois (1949-1974) ............................................................................................... 258
Louans (1946-1974) ................................................................................................................ 259
Louestault (1933-1983) ........................................................................................................... 260
Lublé (1933-1988) .................................................................................................................. 261
Lussault-sur-Loire (1955-2008) .............................................................................................. 262
Luynes (1949-1996) ................................................................................................................ 263
Luzé (1939-1989) ................................................................................................................... 265
Luzillé (1937-2005) ................................................................................................................ 266
Maillé (1957-1989) ................................................................................................................. 268
Manthelan (1938-1974) .......................................................................................................... 269
Marcay (1957-1989) ............................................................................................................... 270
Marcé-sur-Esves (1933-1974) ................................................................................................ 271
Marcilly-sur-Maulne (1934-1982) .......................................................................................... 272
Marcilly-sur-Vienne (1962-1989) ........................................................................................... 273
Marigny-Marmande (1954-1989) ........................................................................................... 274
Marray (1934-1982) ................................................................................................................ 275
Mazières-de-Touraine (1935-1989) ........................................................................................ 276
Mettray (1934-1979) ............................................................................................................... 277
463
Cadastre rénové – Table des matières
Monnaie (1944-1997) ............................................................................................................. 278
Montbazon (1949-1983) ......................................................................................................... 280
Monthodon (1936-1987) ......................................................................................................... 282
Montlouis-sur-Loire (1961-2008) ........................................................................................... 283
Montrésor (1952-1974) ........................................................................................................... 286
Montreuil-en-Touraine (1934-1992) ....................................................................................... 287
Monts (1937-2007) ................................................................................................................. 289
Morand (1933-1983) ............................................................................................................... 291
Mosnes (1954-1995) ............................................................................................................... 292
Mouzay (1934-1974) .............................................................................................................. 293
Nazelles-Négron (1934-2001) ................................................................................................ 294
Neuil (1953-1989) .................................................................................................................. 297
Neuillé-le-Lierre (1936-1983) ................................................................................................. 298
Neuillé-Pont-Pierre (1953-2005) ............................................................................................ 299
Neuilly-le-Brignon (1961-1974) ............................................................................................. 301
Neuville-sur-Brenne (1932-1983) ........................................................................................... 302
Neuvy-le-Roi (1938-2005)...................................................................................................... 303
Noizay (1957-2000) ................................................................................................................ 305
Notre-Dame-d'Oé (1936-1998) ............................................................................................... 307
Nouans-lès-Fontaines (1954-1974) ......................................................................................... 308
Nouâtre (1933-1989)............................................................................................................... 309
Nouzilly (1948-2008) ............................................................................................................. 310
Noyant-de-Touraine (1946-1989) ........................................................................................... 311
Orbigny (1969-1974) .............................................................................................................. 312
Panzoult (1967-1989) ............................................................................................................. 313
Parçay-Meslay (1948-1980) .................................................................................................... 314
Parçay-sur-Vienne (1950-1989) .............................................................................................. 316
Paulmy (1939-1974) ............................................................................................................... 317
Pernay (1940-2001) ................................................................................................................ 318
Perrusson (1939-1974) ............................................................................................................ 319
Pocé-sur-Cisse (1935-1980) .................................................................................................... 320
Pont-de-Ruan (1933-1984) ..................................................................................................... 322
Ports-sur-Vienne (1963-1989) ................................................................................................ 323
Pouzay (1969-1989) ................................................................................................................ 324
Preuilly-sur-Claise (1951-1974).............................................................................................. 325
Pussigny (1933-1989) ............................................................................................................. 326
Razines (1933-1989) ............................................................................................................... 327
Reignac-sur-Indre (1934-1974) ............................................................................................... 328
Restigné (1936-1989) ............................................................................................................. 329
Reugny (1954-1994) ............................................................................................................... 330
Richelieu (1959-1989) ............................................................................................................ 332
Rigny-Ussé (1975-1989) ......................................................................................................... 333
Rillé (1958-1979) .................................................................................................................... 334
Rilly-sur-Vienne (1964-1989) ................................................................................................ 335
Rivarennes (1972-1989) ......................................................................................................... 336
Rivière (1961-1989) ................................................................................................................ 337
Rochecorbon (1939-1987) ...................................................................................................... 338
Rouziers-de-Touraine (1933-2003) ......................................................................................... 340
Saché (1963-1989) .................................................................................................................. 341
Saint-Antoine-du-Rocher (1933-2004) ................................................................................... 342
Saint-Aubin-le-Dépeint (1933-1991) ...................................................................................... 344
Saint-Avertin (1960-2000) ...................................................................................................... 345
Saint-Bauld (1932-1974) ........................................................................................................ 347
Saint-Benoît-la-Forêt (1944-1989).......................................................................................... 348
Saint-Branchs (1953-1983) ..................................................................................................... 349
464
Cadastre rénové – Table des matières
Saint-Christophe-sur-le-Nais (1938-2003) .............................................................................. 351
Saint-Cyr-sur-Loire (1960-1980) ............................................................................................ 352
Sainte-Catherine-de-Fierbois (1950-1989).............................................................................. 355
Sainte-Maure-de-Touraine (1963-1989) ................................................................................. 356
Saint-Épain (1961-1989) ......................................................................................................... 357
Saint-Étienne-de-Chigny (1962-1983) .................................................................................... 358
Saint-Flovier (1943-1974) ...................................................................................................... 359
Saint-Genouph (1952-1983) ................................................................................................... 360
Saint-Germain-sur-Vienne (1953-1989) ................................................................................. 361
Saint-Hippolyte (1947-1974) .................................................................................................. 362
Saint-Jean-Saint-Germain (1950-1974) .................................................................................. 363
Saint-Laurent-de-Lin (1932-1992) .......................................................................................... 364
Saint-Laurent-en-Gâtines (1937-2007) ................................................................................... 365
Saint-Martin-le-Beau (1949-2008).......................................................................................... 366
Saint-Michel-sur-Loire (1934-1989) ....................................................................................... 368
Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1947-1989) ................................................................................ 369
Saint-Nicolas-des-Motets (1934-1983) ................................................................................... 370
Saint-Ouen-les-Vignes (1934-1984) ....................................................................................... 371
Saint-Paterne-Racan (1937-1983) ........................................................................................... 373
Saint-Patrice (1933-1989) ....................................................................................................... 375
Saint-Pierre-des-Corps (1951-2001) ....................................................................................... 376
Saint-Quentin-sur-Indrois (1935-1974)................................................................................... 380
Saint-Règle (1933-1984) ......................................................................................................... 381
Saint-Roch (1931-1992) ......................................................................................................... 382
Saint-Senoch (1939-1974) ...................................................................................................... 383
Saunay (1939-1990) ................................................................................................................ 384
Savigné-sur-Lathan (1934-1991) ............................................................................................ 385
Savigny-en-Véron (1955-1989) .............................................................................................. 387
Savonnières (1955-1995) ........................................................................................................ 388
Sazilly (1962-1989) ................................................................................................................ 390
Semblançay (1937-1984) ........................................................................................................ 391
Sennevières (1934-1974) ........................................................................................................ 392
Sepmes (1945-1974) ............................................................................................................... 393
Seuilly (1959-1989) ................................................................................................................ 394
Sonzay (1950-1989) ................................................................................................................ 395
Sorigny (1952-1983) ............................................................................................................... 396
Souvigné (1935-1989) ............................................................................................................ 398
Souvigny-de-Touraine (1939-2000) ........................................................................................ 399
Sublaines (1934-2006) ............................................................................................................ 401
Tauxigny (1936-1974) ............................................................................................................ 402
Tavant (1946-1989) ................................................................................................................ 403
Theneuil (1941-1989) ............................................................................................................. 404
Thilouze (1947-1989) ............................................................................................................. 405
Thizay (1949-1989) ................................................................................................................ 406
Tournon-Saint-Pierre (1948-1974).......................................................................................... 407
Tours (1949-1995) .................................................................................................................. 408
Trogues (1964-1989) .............................................................................................................. 417
Truyes (1934-2006) ................................................................................................................ 418
Vallères (1958-1989) .............................................................................................................. 420
Varennes (1933-1974) ............................................................................................................ 421
Veigné (1953-2000) ................................................................................................................ 422
Véretz (1949-1988) ................................................................................................................. 424
Verneuil-le-Château (1933-1989) ........................................................................................... 425
Verneuil-sur-Indre (1942-1974) .............................................................................................. 426
Vernou-sur-Brenne (1962-1989) ............................................................................................. 427
465
Cadastre rénové – Table des matières
Villaines-les-Rochers (1948-1989) ......................................................................................... 429
Villandry (1953-1983) ............................................................................................................ 430
Villebourg (1934-2003) .......................................................................................................... 432
Villedomain (1933-1974)........................................................................................................ 433
Villedômer (1935-1992) ......................................................................................................... 434
Villeloin-Coulangé (1956-1974) ............................................................................................. 436
Villeperdue (1932-1979) ......................................................................................................... 437
Villiers-au-Bouin (1949-1983) ............................................................................................... 438
Vou (1934-1974) .................................................................................................................... 439
Vouvray (1946-1989) ............................................................................................................. 440
Yzeures-sur-Creuse (1955-1974) ............................................................................................ 442
ANNEXES ............................................................................................................ 443
ABRÉVIATIONS FRÉQUENTES DANS LES ARCHIVES DU CADASTRE ...................... 443 CARTES ........................................................................................................... 445
TABLE DES ILLUSTRATIONS ................................................................... 457
TABLE DES MATIÈRES ............................................................................... 459
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