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Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 1
I. PLAN D’ÉTUDES INDIVIDUALISÉ (PÉI)
En quoi consiste un plan d’études individualisé?
Un plan d’études individualisé (PÉI) est un document qui décrit
le programme éducatif d’un élève, tel qu’il a été défini par
l’équipe pédagogique.
Un PÉI énonce les attentes en matière d’apprentissage que l’on
a adaptées ou modifiées par rapport aux objectifs du programme
d’études d’une année et d’une matière ou d’un cours en
particulier. Un PÉI comprend également les mesures et les
services d’enseignement à l’enfance en difficulté dont l’élève a
besoin pour atteindre ses objectifs d’apprentissage.
Qui a besoin d’un plan d’études individualisé?
On établit un plan d’études individualisé pour tout élève dont les
besoins ont été qualifiés de particuliers et pour qui l’équipe
pédagogique juge qu’il est nécessaire de mettre en œuvre des
programmes ou services d’enseignement à l’enfance en difficulté
afin que l’élève atteigne ses objectifs d’apprentissage ou pour qui
on a fixé des objectifs d’apprentissage modifiés par rapport aux
objectifs d’une année ou d’un cours particulier d’un programme
d’études provincial.
Critères d’un plan d’études individualisé Un élève pourra bénéficier d’un plan d’études individualisé (PÉI)
s’il est identifié comme un élève en difficulté selon la Loi sur
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 2
l’éducation. Si l’on détermine qu’un élève aurait avantage à avoir
des ajustements à son programme pour répondre à ses besoins
éducatifs mais que ces besoins ne répondent pas aux critères
d’un plan d’études individualisé, on établira un plan
d’apprentissage de l’élève qui précise les besoins de l’élève.
En tout temps, il est possible de déterminer s’il est nécessaire de
recourir à un enseignement à l’enfance en difficulté. Pour
déterminer si un tel besoin existe, on évaluera dans quelle
mesure la catégorie de besoins particuliers de l’enfant ou de
l’élève influe sur son fonctionnement dans le milieu éducatif. Cet
exercice comporte trois volets :
• une évaluation détaillée et individualisée;
• l’élaboration d’un plan d’études individualisé avec la
participation des parents et du personnel de l’école;
• une révision régulière des besoins de l’élève.
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TROUBLES NEUROLOGIQUES DU DÉVELOPPEMENT (en cours de révision)
DOUANCE
La douance est un potentiel ou un rendement exceptionnel rendu
possible en raison d’un vaste éventail d’habiletés dans au moins
un des domaines suivants :
• capacités cognitives
• rendement scolaire
• pensée créatrice
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 3
• domaine social
• musique
• arts
• kinesthésie
TROUBLES D’APPRENTISSAGE
Définition nationale des troubles d’apprentissage, adoptée par l’Association canadienne des troubles d’apprentissage le 30 janvier 2002.
L’expression « troubles d’apprentissage » fait référence à un
certain nombre de dysfonctionnements pouvant affecter
l’acquisition, l’organisation, la rétention, la compréhension ou le
traitement de l’information verbale ou non verbale. Ces
dysfonctionnements affectent l’apprentissage chez des
personnes qui, par ailleurs, font preuve des habiletés
intellectuelles moyennes essentielles à la pensée ou au
raisonnement. Ainsi, les troubles d’apprentissage sont distincts
de la déficience intellectuelle.
Les troubles d’apprentissage découlent d’atteintes d’un ou de
plusieurs processus touchant la perception, la pensée, la
mémorisation ou l’apprentissage. Ces processus incluent entre
autres le traitement phonologique, visuo-spatial et langagier,
ainsi que la vitesse de traitement de l’information, de la mémoire,
de l’attention et des fonctions d’exécution, telles que la
planification et la prise de décision.
Les troubles d’apprentissage varient en degré de sévérité et
affectent l’acquisition et l’utilisation :
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 4
• du langage oral (aspects réceptif et expressif);
• du langage écrit :
o la lecture : l’identification des mots (décodage et
reconnaissance instantanée) et la compréhension;
o l’écriture : l’orthographe et la production écrite;
• des mathématiques : le calcul, le raisonnement logique et la
résolution des problèmes.
Les troubles d’apprentissage peuvent aussi impliquer des déficits
sur le plan organisationnel, social, de même qu’une difficulté à
envisager le point de vue d’autrui. Les troubles d’apprentissage
durent la vie entière. Toutefois, leurs manifestations varient tout
au long de la vie et sont tributaires de l’interaction entre les
exigences du milieu, les forces et les besoins de l’individu. Un
rendement scolaire en deçà de celui anticipé, au même titre
qu’un rendement obtenu au prix d’efforts et de soutien dépassant
largement ceux normalement requis, sont des indices de troubles
d’apprentissage.
Les troubles d’apprentissage découlent de facteurs génétiques
ou neurobiologiques, ou encore d’un dommage cérébral,
lesquels affectent le fonctionnement du cerveau, modifiant ainsi
un ou plusieurs processus reliés à l’apprentissage. Les troubles
d’apprentissage ne sont pas initialement attribuables à des
problèmes d’audition ou de vision, à des facteurs socio-
économiques, à des différences culturelles ou linguistiques, à un
manque de motivation ou à un enseignement inadéquat, bien
que ces facteurs puissent aggraver les défis auxquels font face
les personnes qui ont des troubles d’apprentissage. Les troubles
d’apprentissage peuvent être associés à des troubles
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 5
attentionnels, comportementaux et socio-affectifs, à des déficits
d’ordre sensoriel ou à d’autres conditions médicales.
Il est essentiel que les personnes qui ont des troubles
d’apprentissage soient dépistées très tôt et soient soumises à
des évaluations régulières faites par des professionnels. Pour les
mener à la réussite, les interventions mises en place à la maison,
à l’école, au travail et dans le milieu communautaire doivent tenir
compte des caractéristiques de l’individu et doivent inclure les
mesures suivantes :
• l’enseignement correctif adapté aux déficits spécifiques;
• l’enseignement de stratégies compensatoires;
• la mise en place de mesures d’appui appropriées;
• le développement de la capacité de l’individu à faire valoir ses
besoins spécifiques auprès de son entourage.
DÉFICIENCE INTELLECTUELLE
La déficience intellectuelle se caractérise par des limitations
importantes dans les domaines suivants :
1) Fonctionnement intellectuel
On mesure le fonctionnement intellectuel par des évaluations
intellectuelles ou cognitives. On parle de limitations
importantes du fonctionnement intellectuel lorsque les
résultats se situent approximativement deux écarts-types
sous la moyenne de la population, ce qui représente un déficit
intellectuel important.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 6
2) Comportement adaptatif
Les limitations importantes du comportement adaptatif sont
définies comme des déficits se situant approximativement à
au moins deux écarts-types sous la moyenne de la population
dans au moins un des aspects du comportement adaptatif, à
savoir les habiletés conceptuelles, sociales ou pratiques.
Les limitations surviennent au cours de la période de
développement. Les troubles du fonctionnement intellectuel et du
comportement adaptatif sont donc manifestes au cours de
l’enfance ou de l’adolescence (avant l’âge de 19 ans).
Les évaluations utilisées pour mesurer le fonctionnement
intellectuel et le comportement adaptatif doivent être normalisées
et appropriées sur le plan culturel.
TROUBLE DU SPECTRE DE L’AUTISME
Cette catégorie comprend les élèves présentant un trouble du
spectre de l’autisme ou un autre trouble envahissant du
développement. Il est toutefois nécessaire d’obtenir un diagnostic
clinique effectué par un psychiatre, un psychologue agréé ou un
membre de la profession médicale ou d’une équipe diagnostique
se spécialisant dans le domaine de l’autisme.
TROUBLE DU SPECTRE DE L’ALCOOLISATION FŒTALE
Cette catégorie comprend les élèves atteints d’un trouble grave
du spectre de l'alcoolisation fœtale (TSAF) qui peuvent présenter
un syndrome d’alcoolisation fœtale (SAF) ou un trouble
neurologique du développement lié à l’alcool (TNDLA). Il est
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 7
toutefois nécessaire d’obtenir un diagnostic clinique effectué par
un psychiatre, un psychologue agréé, un professionnel médical
membre d’une équipe diagnostique possédant une formation
spécialisée ou un professionnel médical spécialisé dans les
troubles du développement. Un élève atteint d’un trouble du
spectre de l'alcoolisation fœtale (TSAF) qui manifeste des
troubles importants dans les domaines du fonctionnement social,
des aptitudes à la vie quotidienne, du comportement, de
l’apprentissage, de l’attention et de la concentration, a besoin
d’un plus grand soutien et d’interventions plus poussées.
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TROUBLES AFFECTIFS ET COMPORTEMENTAUX
TROUBLES AFFECTIFS ET COMPORTEMENTAUX GRAVES
Un élève présentant un trouble affectif et comportemental grave :
• manifeste des troubles affectifs et comportementaux
chroniques, extrêmes et profonds qui nécessitent une
supervision étroite et constante par une personne adulte, des
programmes très structurés et d’autres services de soutien
pour que cet élève puisse fonctionner dans un établissement
scolaire. Les comportements de l’élève nuisent de façon
importante au fonctionnement de l’élève dans plusieurs
milieux, et ils entravent grandement l’apprentissage et la
sécurité de l’élève et de ses pairs. Par exemple, l’élève peut
avoir des comportements dangereux, très agressifs,
destructeurs (envers lui-même ou les autres), violents et
extrêmement impulsifs;
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 8
• peut présenter un comportement d’autostimulation ou
d’autodestruction. Dans les cas extrêmes et profonds, un
trouble oppositionnel grave peut se manifester. L’élève a reçu
un diagnostic clinique ou établi par un professionnel qualifié
démontrant que l’enfant éprouve de graves difficultés
comportementales.
Dans le cas de problèmes graves de santé mentale, un
diagnostic clinique de trouble affectif et comportemental grave
doit être établi par un psychiatre, un psychologue agréé ou un
pédiatre spécialiste du développement, et les autorités scolaires
doivent produire une documentation exhaustive portant sur la
nature, la fréquence et la gravité du trouble. Les effets du trouble
sur le fonctionnement de l’élève dans un établissement scolaire
doivent également être décrits. Par ailleurs, un traitement
progressif ou un plan comportemental doit être offert, et des
efforts doivent être déployés pour s’assurer que l’élève a accès
aux interventions appropriées.
Le diagnostic clinique d’un trouble affectif et comportemental ne
suffit pas nécessairement pour que l’élève soit inclus dans cette
catégorie. Certains diagnostics présentant des composantes
comportementales, par exemple les diagnostics de troubles
déficitaires de l’attention avec ou sans hyperactivité, ne
correspondent pas aux critères d’admissibilité établis s’ils se
manifestent seuls, sans les aspects affectifs et comportementaux
graves.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 9
TROUBLES AFFECTIFS ET COMPORTEMENTAUX LÉGERS ET MODÉRÉS – Aucun plan d'études individualisé requis Un élève présentant un trouble affectif et comportemental allant
de léger à modéré manifeste des comportements qui entravent
son apprentissage et sa sécurité ainsi que ceux des autres
élèves et du personnel.
Les troubles affectifs et comportementaux allant de légers à
modérés se caractérisent par un certain nombre de
comportements mésadaptés observables, tels que ceux-ci :
a) incapacité à établir ou à maintenir des relations satisfaisantes
avec ses pairs ou des adultes;
b) humeur générale empreinte de tristesse ou de dépression;
c) peurs ou symptômes physiques associés à des problèmes
personnels ou scolaires;
d) difficultés à accepter les réalités relatives aux responsabilités
personnelles;
e) comportements ou émotions inappropriés dans des
conditions normales;
f) difficulté permanente à faire face au milieu scolaire, et ce,
malgré un programme d’orthopédagogie;
g) violence physique ou comportement destructeur manifesté à
l’égard de soi-même, d’autres personnes ou du milieu.
Les élèves répondant à ce profil d’apprentissage doivent faire
l’objet d’un plan de soutien comportemental ou d’un plan de
sécurité décrivant leurs objectifs à atteindre, ainsi que d’un plan
d’apprentissage de l’élève s’ils ont aussi besoin de soutien
scolaire.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 10
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TROUBLES PHYSIQUES
TROUBLE PHYSIQUE OU MÉDICAL
On considère qu'un élève présente un trouble physique ou
médical si son état physique ou médical est tel qu’il entrave son
aptitude à apprendre ou nécessite des changements importants
à son milieu d’apprentissage. En elle-même, l’existence d’un
trouble physique ou médical ne suffit pas pour que l’élève soit
inclus dans cette catégorie. Il faut en plus qu’il satisfasse aux
conditions suivantes :
a) avoir reçu un diagnostic de trouble physique ou d’état
pathologique particulier qui donne lieu à des répercussions
importantes sur sa capacité à fonctionner en milieu scolaire
(remarque : certains troubles physiques ou médicaux n'ont
que peu ou pas d’effets sur la capacité d’un élève à
fonctionner en milieu scolaire);
b) avoir besoin de l’aide d’un adulte et des changements à son
milieu d’apprentissage pour qu’il puisse bénéficier d’une
formation scolaire;
c) nécessiter des programmes spéciaux, des ressources ou des
services thérapeutiques importants.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 11
RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES TROUBLES SENSORIELS
DÉFICIENCE VISUELLE
Un élève qui présente une déficience visuelle légère ou
modérée :
a) possède une vision si limitée que celle-ci entrave son aptitude
à apprendre ou nécessite des changements importants à son
milieu d’apprentissage;
b) est reconnu comme ayant une vision limitée s’il a une acuité
visuelle inférieure à 20/70 (ou 6/21 en système métrique)
dans le meilleur œil, après correction, ou un champ de vision
réduit.
CÉCITÉ
Un élève présentant une déficience visuelle grave :
a) a une acuité visuelle corrigée si limitée que celle-ci est
inadéquate dans la plupart des situations d’apprentissage et
que l’information doit être présentée autrement;
b) a une acuité visuelle oscillant entre 6/60 (20/200) dans le
meilleur œil, après correction, souffre de l’absence d’une
vision fonctionnelle ou encore a un champ de vision réduit à
un angle de 20 degrés.
Dans le cas des élèves qu’il pourrait être difficile d’évaluer (par
exemple, en raison d’une cécité corticale qui cause un retard de
développement), une évaluation visuelle fonctionnelle, réalisée
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 12
par un spécialiste de la vision ou par un professionnel de la
santé, pourrait suffire à justifier leur admissibilité à un PÉI.
DÉFICIENCE AUDITIVE
Un élève qui présente une déficience auditive (légère ou
modérée) a des problèmes d’audition :
a) qui nuisent à l’acquisition et au développement du langage;
b) qui entravent son aptitude à apprendre.
Un élève qui présente une déficience auditive légère (26 à
40 décibels) ou modérée (41 à 70 décibels) a une perte auditive
de 26 à 70 décibels, sans aide, dans la meilleure oreille par
rapport au registre normal de la parole (qui se situe entre 500 et
4000 Hz).
SURDITÉ
Un élève présentant une déficience auditive profonde :
a) a une perte auditive de 71 décibels (dB) ou plus, sans aide,
dans la meilleure oreille par rapport au registre normal de la
parole (qui se situe entre 500 et 4000 Hz) qui entrave l’usage
du langage comme première forme de communication, ou a
un implant cochléaire en raison d’une perte auditive de
71 décibels (dB) ou plus, sans aide, dans la meilleure oreille;
b) nécessite d’importants changements à son milieu
d’apprentissage et un soutien pédagogique spécialisé;
c) a reçu un diagnostic établi par un audiologiste clinicien ou en
milieu scolaire.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 13
Les nouvelles approbations nécessitent un audiogramme réalisé
au cours des trois dernières années.
Que devrait contenir un plan d’études individualisé?
Un plan d’études individualisé doit décrire des objectifs
d’apprentissage réalistes qui aident l’élève à atteindre son plein
potentiel. Les objectifs sont décrits en respectant les critères
SMART : précis, mesurables, atteignables, réalistes, limités dans
le temps.
Le plan d’études individualisé doit comprendre les éléments
suivants :
• renseignements essentiels tels que les antécédents
médicaux, sociaux et scolaires de l’élève;
• niveaux actuels de rendement scolaire de l’élève;
• stratégies, responsabilités et matériel d’enseignement;
• critères d’évaluation permettant de mesurer les acquis
ou le cheminement vers la réalisation des objectifs;
• dates de consignation des progrès de l’élève;
• nom des personnes responsables de la mise en œuvre
du plan d’études individualisé, y compris les parents;
• adaptations, modifications et mesures de soutien
requises;
• processus et fréquence de révision du plan d’études
individualisé;
• données relatives à l’évaluation ou à la révision, ce qui
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 14
peut comprendre les révisions du plan et le suivi du
rendement par rapport aux objectifs;
• lorsque cela s'applique, plans pour la prochaine étape
de transition dans le cheminement scolaire de l’élève.
Processus de planification pédagogique
Puisque les élèves évoluent dans un milieu d’apprentissage où
l’enseignement est prodigué par plusieurs enseignants, il est
important :
• que l’on nomme un responsable de la gestion du PÉI afin
d’assurer la coordination des programmes;
• que tout le personnel scolaire s’investisse afin de créer
un milieu inclusif.
Qui participe à la rédaction d’un plan d’études individualisé?
L’équipe chargée de la planification du plan d’études
individualisé est formée de l’administrateur scolaire, du
responsable de la gestion du PÉI (orthopédagogue), du titulaire
de classe et d’un ou de plusieurs enseignants d’une matière
donnée, des parents et de l’élève, lorsque cela est approprié.
Administrateur scolaire
La Loi sur l’éducation du Yukon confère à l’administrateur
scolaire plusieurs responsabilités en ce qui a trait aux plans
d’études individualisés. En consultation avec l’équipe chargée de
la planification des PÉI, l’administrateur scolaire peut décider
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 15
d’élaborer un plan d’études individualisé. Il invite les parents à
participer au processus et détermine avec eux la nature et
l’étendue de la participation de l’élève. L’administrateur scolaire
fait partie de l’équipe chargée du plan d’études individualisé.
L’administrateur scolaire assigne le personnel de soutien, fournit
le matériel approprié et facilite la participation du personnel à de
la formation continue adaptée en fonction des besoins de l’élève.
Responsable de la gestion du PÉI/orthopédagogue
La personne responsable de la gestion du plan d’études
individualisé assume les fonctions suivantes :
• désigner les membres potentiels de l’équipe parmi les
membres du personnel de soutien de l’école, du
personnel concerné des Services de soutien aux élèves
et, en collaboration avec les parents, des organismes
communautaires;
• convier les membres de l’équipe aux réunions de
planification du plan d’études individualisé;
• diriger l’équipe et participer à titre de membre;
• consigner le plan d’études individualisé sous forme
électronique en utilisant le formulaire prévu à cette fin et
en faire part aux personnes concernées;
• communiquer avec les membres de l’équipe à propos
des questions courantes;
• offrir du soutien au(x) titulaire(s) de classe, aux
enseignants d’une matière donnée et aux aides-
enseignants concernant la mise en œuvre du plan;
• prodiguer des conseils au sujet du matériel et des
ressources;
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 16
• proposer des suggestions pour les modifications et les
stratégies d’enseignement et d’évaluation;
• veiller à ce que le plan d’études individualisé soit révisé
régulièrement et aux périodes prévues pour la
transmission des résultats;
• communiquer les résultats de toutes les révisions à
l’équipe pédagogique;
• assurer une continuité en demeurant responsable de la
gestion du PÉI d’une année à l’autre, aussi longtemps
que possible.
Titulaire de classe ou enseignant d’une matière donnée
Comme participant clé à l’élaboration de tout PÉI, le titulaire de
classe ou l’enseignant d’une matière donnée est responsable du
programme éducatif individualisé de l’élève. Le titulaire de classe
ou l’enseignant d’une matière donnée assume les fonctions
suivantes :
• partager de l’information sur les antécédents de l’élève;
• cerner les forces et les besoins de l’élève en effectuant
des observations et des évaluations;
• contribuer à l’élaboration des résultats d’apprentissage
visés pour l’année et des objectifs à court terme de
l’élève;
• planifier et réaliser un enseignement approprié et des
objectifs d’apprentissage à court terme;
• élaborer des stratégies d’évaluation permettant de
mesurer les progrès de l’élève;
• maintenir une communication constante;
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 17
• réviser les progrès de l’élève durant la période normale
de transmission des résultats de l’école et remettre un
rapport écrit aux parents.
Parents
À titre de membres de l’équipe chargée du PÉI, les parents sont
appelés à participer activement aux travaux de cette équipe
collaborative. Les tâches suivantes relèvent des parents :
• fournir des renseignements pertinents sur le
développement éducatif, social, affectif et physique de
l’élève;
• définir les valeurs et les objectifs de leur enfant;
• défendre les intérêts de leur enfant;
• donner des commentaires sur l’efficacité des stratégies;
• contribuer à la continuité du programme;
• approuver le plan d’études individualisé avant qu’il ne
soit mis en œuvre (paragraphe 16(2) de la Loi sur
l’éducation du Yukon);
• demander, au besoin, d’autres révisions du plan d’études
individualisé, du moment que la période entre les révisions
est d’au moins deux mois.
L’école s’attache à obtenir la collaboration parentale notamment
en téléphonant aux parents ou en leur envoyant des lettres leur
indiquant la date, l’heure et le lieu des rencontres de l’équipe
chargée du plan d’études individualisé et prend note des efforts
faits en ce sens.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 18
Élève
L’élève est au cœur du processus d’élaboration et de mise en
œuvre du plan d’études individualisé. La nature et le degré de
participation de l’élève dépendent de son âge et de sa capacité à
comprendre et à communiquer. L’élève peut :
• définir ses valeurs, ses préférences et ses forces au
moyen d’une autoévaluation;
• aider à fixer les objectifs pédagogiques et les résultats
d’apprentissage visés pour l’année;
• participer à une discussion sur les stratégies et les
comportements ayant pour but de favoriser son
apprentissage;
• s’efforcer d’atteindre les objectifs établis;
• gérer lui-même ses progrès ou prendre part au suivi de
son cheminement vers l’atteinte de ses objectifs
d’apprentissage à court terme et des résultats
d’apprentissage visés pour l’année.
Comment le PÉI est-il mis en œuvre?
Le plan d’études individualisé est mis en œuvre de la façon la
moins restrictive qui soit et dans le milieu le plus favorable, ce qui
correspond dans la plupart des cas à une classe inclusive.
Le soutien et la mise en œuvre du PÉI peuvent comprendre les
éléments suivants :
• adaptations visant à rendre le milieu d’apprentissage
plus accessible;
• autres approches pour l’enseignement et les
évaluations;
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 19
• recours à des technologies d’adaptation ou d’aide;
• mise en place d’interventions intensives visant la
modification du contenu des programmes d’études;
• mise en place de services de soutien répondant à
certains besoins (counseling, enseignement par un aide-
enseignant, orthophonie, ergothérapie ou
physiothérapie);
• formation spécialisée répondant à certains besoins.
À quel moment les autres organismes interviennent-ils?
Certains élèves auront besoin de services et de soutien offerts
par des organismes de la collectivité. Il est essentiel d’assurer la
coordination de ces services communautaires pour que tous
s’entendent sur les objectifs, les interventions et la prestation de
services intégrés. L’équipe chargée du PÉI doit :
• collaborer avec les organismes de la collectivité;
• demander la permission des parents concernant le
partage de renseignements;
• tenir le personnel scolaire au courant des services
offerts;
• justifier la nécessité des services;
• planifier la prestation des services offerts par les
partenaires communautaires, en collaboration avec le
responsable de la gestion du PÉI;
• veiller à ce que les services offerts à l’école soient
coordonnés avec les services offerts dans la collectivité;
• consigner dans le PÉI les services communautaires
fournis ainsi que le nom des personnes responsables de
leur mise en œuvre;
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 20
• contribuer à la révision et à l’évaluation des services
fournis;
• favoriser et planifier la transition des élèves de l’école à
la collectivité;
• favoriser la continuité du soutien pendant la transition
des élèves entre l’école et la collectivité.
Quand un PÉI doit-il être mis en œuvre dans un autre milieu? Lorsque les objectifs d’un plan d’études individualisé ne peuvent
être atteints au sein de la classe, il est possible de les réaliser
dans un autre type de milieu scolaire. On considère le placement
d’un élève dans un autre milieu lorsque les interventions dans la
classe habituelle n’ont pas porté leurs fruits. Les conditions à
évaluer pour le placement sont les suivantes : • Sécurité physique ou psychologique des élèves. On
considère notamment les actes commis (frapper un
élève, lancer des projectiles, utiliser des objets comme
armes). De plus, on estime qu’une exposition prolongée
à un taux élevé de violence verbale ou de harcèlement
crée une ambiance psychologiquement punitive.
• Les comportements (comme hurler, crier ou cogner de
façon prolongée) qui perturbent le calme qui règne en
classe et dont il est impossible de réduire l’intensité ou
la durée dans un délai relativement court.
• Les comportements qui nuisent au fonctionnement
ordonné d’une classe, comme ne pas obtempérer de
façon répétée aux demandes légitimes de l’enseignant,
continuellement importuner d’autres élèves ou nuire au
bon usage de leurs possessions (déranger ou embêter
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 21
d’autres élèves au point de créer un mécontentement
général), ou tout autre comportement qui contrecarre les
efforts de l’enseignant pour maintenir un fonctionnement
ordonné.
Lorsqu’on envisage le placement d’un élève dans un autre
milieu, on évalue les points suivants :
• Le respect de la dignité, de la vie privée ou du confort de
l’élève.
• La nécessité d’utiliser un certain matériel dans un lieu
particulier en raison de la taille, du poids, de la fragilité et
du coût du matériel ainsi que son utilisation par plusieurs
personnes. • L’école a prouvé que toutes les interventions et les
stratégies intensives ont été essayées et que les
besoins particuliers de l’élève sont si grands qu’ils ont
des répercussions sur les besoins éducatifs et les droits
d’autres élèves.
o Comportements fréquents, intenses et prolongés
qui nuisent à l’enseignement quotidien ou portent
atteinte à la sécurité physique ou psychologique
des élèves et du personnel.
o Comportements qui empêchent l’enseignant de
faire la classe, de surveiller le groupe et d’évaluer
efficacement les élèves.
• L’équipe chargée du PÉI élabore un autre plan qui
comprend les étapes suggérées pour retourner l’élève à
une classe inclusive, lorsque cela est approprié.
• L’école a prouvé l’impossibilité de maintenir l’élève dans
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 22
un milieu moins restrictif.
• Le temps que passe l’élève en compagnie de
camarades est un point important à considérer.
Comment évalue-t-on les élèves faisant l’objet d’un PÉI et comment leurs progrès sont-ils communiqués?
L’évaluation des élèves se fait par rapport aux normes prescrites
pour les programmes d’études, ce qui comprend les programmes
dont certaines composantes ont été modifiées. Les méthodes
d’évaluation et les modalités concernant la transmission des
résultats s’ajustent à tout type de programme comportant des
adaptations et des modifications, notamment aux programmes
suivants :
• programme habituel avec certaines adaptations;
• programme habituel avec modification de certaines
composantes;
• programme complètement modifié.
Les adaptations des méthodes d’évaluation doivent être
consignées dans le PÉI de l’élève, tout particulièrement dans le
cas des élèves qui pourraient demander une dispense pour les
examens de la C.-B. Pour ces élèves, l’évaluation consiste à
savoir si les résultats d’apprentissage ont été atteints. Les
méthodes d’évaluation et la communication des résultats doivent
respecter les exigences relatives aux années d’études et aux
politiques sur la communication des résultats scolaires du
ministère de l’Éducation pour le programme de la maternelle à la
12e année.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 23
Les bulletins scolaires doivent suivre le même format général et le
même calendrier que pour tous les élèves de l’école. Dans le cas
des programmes adaptés, on utilise le système de notation
habituel sous forme de lettres et on suit les modalités normales
concernant la communication des résultats, bien qu’il soit parfois
nécessaire d’avoir recours à des méthodes d’évaluation
adaptées. Lorsque le programme d’études est modifié, il n’est
parfois pas approprié d’utiliser la notation sous forme de lettres et
de pourcentages. On a alors recours à des commentaires écrits
structurés pour communiquer les résultats de l’élève. Il arrive
aussi qu’on recoure à des moyens informels de communiquer les
résultats, par exemple par la tenue d'un registre quotidien.
Les relevés de notes officiels doivent indiquer si un cours a été
modifié. Avec le consentement écrit des parents, on doit
communiquer les renseignements sur les modifications aux
établissements postsecondaires ou aux organismes
communautaires offrant des services aux adultes.
Dispense de participation aux évaluations uniformisées
Dans des circonstances exceptionnelles, l’administrateur scolaire
peut demander une dispense de participation aux évaluations
uniformisées. Il doit obtenir la permission du ministère de
l’Éducation.
Critères de dispense
L’administrateur scolaire peut demander une dispense de
participation à une évaluation territoriale si, malgré tous les
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aménagements permis, l’élève n’est pas en mesure de prouver
son apprentissage dans le cadre de l’évaluation. Plus
particulièrement, il est possible de demander une dispense pour
les élèves qui répondent aux critères suivants :
• Le plan d’études individualisé de l’élève comporte des
objectifs d’apprentissage nettement différents des
résultats d’apprentissage prescrits pour le programme
d’études habituel.
• L’élève a un problème médical qui l’empêche de subir
une évaluation uniformisée (confirmation médicale
requise).
• L’élève éprouve des difficultés affectives ou
comportementales graves qui font en sorte qu’une
participation à une évaluation territoriale causerait une
anxiété excessive ou fausserait les résultats de
l’évaluation.
• L’élève a un problème de santé mentale (confirmé par
un médecin) qui fait en sorte qu’une participation à une
évaluation territoriale pourrait nuire à son état ou
compromettre l’évaluation d’autres élèves.
Consignation des raisons justifiant une dispense dans le plan d’études individualisé de l’élève
L’administrateur scolaire doit s’assurer que les raisons à la base
de toute demande de dispense à une évaluation territoriale
particulière sont consignées dans le plan d’études individualisé
de l’élève. L’administrateur scolaire doit également s’assurer que
le dossier contient les explications d’un psychologue ou d’un
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 25
autre spécialiste précisant pourquoi l’évaluation n’est pas
appropriée pour l’élève.
Demande de dispense
La direction de l’école doit envoyer le formulaire dûment rempli
de demande de dispense pour une évaluation uniformisée au
directeur des Services de soutien aux élèves avant le
30 septembre de chaque année.
Types d’adaptations permises
Les adaptations comprennent les ajustements du calendrier, les
changements de milieu, le recours à une technologie d’aide et
les ajustements au mode d’évaluation. Il est possible d’accorder
du temps supplémentaire ou des pauses supervisées pour les
évaluations territoriales et celles de la Colombie-Britannique.
Adaptations concernant la participation aux évaluations uniformisées
La majorité des élèves qui suivent un plan d’apprentissage de
l’élève ou un plan d’études individualisé doivent participer à des
évaluations uniformisées territoriales. Généralement, ces élèves
doivent atteindre les résultats d’apprentissage prescrits pour le
programme d’études habituel, tout en bénéficiant de certaines
adaptations. Les écoles doivent être prêtes à apporter des
adaptations afin de faciliter la participation de ces élèves aux
évaluations territoriales, mais ces adaptations ne doivent pas
influer sur le niveau ou le contenu de l’évaluation, les critères de
rendement, la fiabilité de l’évaluation ni sa validité.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 26
Consignation des adaptations dans le plan d’études individualisé
Toute adaptation recommandée afin de faciliter la participation
d’un élève aux évaluations territoriales ou de la Colombie-
Britannique doit être consignée dans le plan d’études
individualisé. Les adaptations doivent être :
• appropriées aux besoins particuliers de l’élève qui sont
décrits dans le plan d’études individualisé;
• comprises dans les stratégies, les aménagements et les
ressources prévus dans le plan d’apprentissage de
l’élève ou dans le plan d’études individualisé pour les
évaluations habituelles en classe;
• décrites de façon précise plutôt qu’en termes généraux
(ex. « utiliser un logiciel de traitement de texte » plutôt
que « répondre d’une autre manière »).
Consignation obligatoire
L’administrateur scolaire doit veiller à ce que toute adaptation
soit décrite dans le plan d’apprentissage de l’élève ou le plan
d’études individualisé. L’administrateur scolaire a également
l’obligation d’indiquer le nom de l’élève et les adaptations
apportées à son programme éducatif dans le formulaire
Accommodations For Participation In Standardized
Assessments, puis d’expédier ce formulaire au directeur des
Services de soutien aux élèves avant le 30 septembre de chaque
année.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 27
Dispense aux examens de la C.-B.
Le Yukon suit les exigences de la Colombie-Britannique
concernant les demandes de dispense aux examens provinciaux.
Le processus de dispense assure l’équité et l’accessibilité aux
élèves ayant des besoins éducatifs particuliers en permettant des
adaptations lors des examens. La politique sur les dispenses est
révisée chaque année. On trouve des renseignements sur le
processus actuel de dispense sur le site
www.bced.gov.bc.ca/exams/handbook/. L’orthopédagogue ou le
conseiller d’élèves a la responsabilité de remplir tous les
formulaires liés aux dispenses, en consultation avec le
psychologue en milieu scolaire.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 28
Autres types d’évaluation
S’il entraîne des frais pour Éducation Yukon, l’aiguillage vers des
organismes ou des professionnels ne sera fait qu’après
consultation du directeur des Services de soutien aux élèves.
Les renseignements provenant d’autres organismes doivent être
facilement utilisables à des fins de planification et s’intégrer
aisément aux plans d’apprentissage de l’élève ou aux plans
d’études individualisés.
Évaluation privée
Une évaluation privée est menée par un professionnel qui ne fait
pas partie du personnel d’Éducation Yukon et dont les honoraires
sont payés par les parents des élèves. On encourage les parents
à transmettre une copie de tout rapport d’évaluation de leur
enfant à l’équipe pédagogique, lorsque les résultats sont
pertinents.
L’équipe pédagogique a la responsabilité :
• d’informer le directeur des Services de soutien aux
élèves qu’un élève a fait l’objet d’une évaluation privée;
• de transmettre au directeur des Services de soutien aux
élèves une copie de tout rapport d’évaluation reçu des
parents;
• de demander aux membres concernés du personnel des
Services de soutien aux élèves d’assister à une réunion
avec l’équipe pédagogique afin d’expliquer le rapport
d’évaluation;
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 29
• d’étudier les renseignements contenus dans le rapport
d’évaluation qui traitent des besoins de l’élève en
matière d’apprentissage.
Éducation Yukon respecte le souhait des parents d’obtenir une
évaluation privée. Si un parent choisit de transmettre une copie
du rapport d’évaluation à l’équipe pédagogique, le personnel des
Services de soutien aux élèves offrira une aide technique à
l’équipe pédagogique concernant l’interprétation des résultats
aux tests et de toute autre information contenue dans le rapport.
Éducation Yukon exige de l’équipe pédagogique qu’elle examine
avec soin toute l’information contenue dans les rapports
d’évaluation privée. L’administrateur scolaire et l’équipe
pédagogique décideront si un élève a des besoins particuliers
nécessitant son placement dans un programme d’enseignement
à l’enfance en difficulté en vertu de la Section 2 de la Loi sur
l’éducation du Yukon et, si tel est le cas, quel programme
d’enseignement à l’enfance en difficulté (plan d’études
individualisé) sera nécessaire.
Aiguillage vers un médecin à des fins d’évaluation
Après discussion avec l’intervenant concerné, l’équipe
pédagogique peut suggérer à des parents de faire subir à leur
enfant une évaluation médicale si elle estime que cette
évaluation serait bénéfique pour l’élève. L’école doit fournir aux
parents un rapport écrit qui décrit les difficultés de l’élève et qui
explique comment une telle évaluation pourrait contribuer à
répondre aux besoins de l’élève en matière d’apprentissage.
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 30
Plan d’apprentissage de l’élève et plan d’études individualisé au secondaire Lorsque les élèves ayant des besoins éducatifs particuliers
passent de l’élémentaire au secondaire, de nouveaux facteurs
entrent en ligne de compte et supposent d’ajuster les modalités
des plans d’apprentissage de l’élève et des plans d’études
individualisés. Trois possibilités s’offrent aux élèves du
secondaire :
1. Obtenir un diplôme de fin d’études secondaires à la fin de
la 12e année.
2. Obtenir un certificat de fin de scolarité comportant des
objectifs d’apprentissage particuliers.
3. Suivre certains cours habituels et travailler également à
des objectifs individualisés en vue d’obtenir un certificat de
fin de scolarité. Il est possible pour l’élève de continuer au-
delà de la 12e année à travailler aux exigences pour
l’obtention d’un diplôme de fin d’études secondaires.
Le programme du secondaire présente une certaine souplesse
dans les cours offerts en vue de répondre aux besoins des
nombreux élèves. Il convient d’examiner attentivement tous les
cours offerts avant de les inclure dans le programme d’un élève.
Participation des élèves
Au secondaire, les élèves apportent une contribution importante
au processus d’élaboration de leur plan d’apprentissage de
l’élève ou plan d’études individualisé. Lorsque cela est possible,
l’élève peut :
Ministère de l’Éducation du Yukon – Manuel sur les services de soutien aux élèves Janvier 2015 I- 31
• définir ses valeurs, ses préférences et ses forces au
moyen d’une autoévaluation;
• aider à fixer ses objectifs et les résultats d’apprentissage
visés;
• se tenir informé des cours offerts à son école;
• participer à une discussion sur les stratégies et les
comportements ayant pour but de favoriser son
apprentissage;
• s’efforcer, avec l’aide fournie, d’atteindre les objectifs
établis.
Il est également essentiel de favoriser une participation continue
et progressive permettant le développement de l’autonomie
sociale. Les élèves dont l’autonomie sociale est bien développée
sont plus indépendants, ont plus confiance en eux et sentent
qu’ils exercent une plus grande maîtrise sur leur éducation.
Expérience de travail
Les cheminements de carrière des élèves ayant des besoins
particuliers sont divers. Pour certains, probablement en raison de
leurs intérêts ou de la difficulté que posent leurs besoins
particuliers, il peut être requis d’adopter une approche qui met
l’accent sur la formation en milieu de travail et les aides
technologiques. Certains élèves auront peut-être besoin d’une
préparation avant l’emploi et de nombreux exercices de
simulation.
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On encourage les écoles à mettre sur pied des stratégies qui
viennent en aide aux élèves afin de les soutenir dans leurs
transitions de carrière et de vie, y compris dans le cas des élèves
ayant des besoins particuliers. Les activités visant l’acquisition
d’une expérience de travail doivent être personnalisées et
consignées dans le plan d’études individualisé de l’élève.
Les élèves ayant des besoins particuliers doivent avoir accès aux
mêmes possibilités en matière d’éducation au choix de carrière
que les autres élèves, comme l’observation d’employés au
travail, la préparation à la carrière, l’enseignement coopératif et
tout autre programme ou activité menant à une carrière.
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