ITSEP Pollutec 2018

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 1

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 2

IntroductionMode de gestion des eaux pluviales

Développement rapide

des techniques alternatives

(au plus près)

Dogme tout tuyau

(originel)

Solutions de gestion avec traitement

et stockage décentralisées

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 3

IntroductionMode de gestion des eaux pluviales

• Anciennes règles de dimensionnement des réseaux

inadaptés face au changement climatique.

• Privilégier le traitement et infiltration

au plus près de la source.

Nécessité d’une troisième voie (complémentaire)

pour l’existant ou pour les zones très

urbanisées/imperméabilisées

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 4

Syndicat référent pour le traitement et le stockage des eaux pluviales par le procédé SAUL

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 5

Rôle et missions d’ITSEP

Le syndicat ITSEP regroupe les industriels qui développent des solutions

décentralisées innovantes pour le traitement et le stockage des eaux pluviales

Les principaux enjeux sont :

- Être force de proposition pour tous les défis du dimensionnement :• Données d’entrées pluviométrie et MES

• Volumes de stockages

• Performance dépollution

- Contribuer à la mise en œuvre d’une gestion patrimoniale de ces ouvrages • Règles de Réception des ouvrages

• Exploitation

Les nouveautés (et les reprises)

du MEMENTO TECHNIQUE 2017

par rapport à l’IT 77

Groupe de travail : refonte IT 77

Evènement : conférence ASTEE / Pollutec

Date : 27 / 11 / 2018

De la circulaire …

… au guide un document de référence

la contribution :

* de différents spécialistes

* de différents regards

un positionnement adapté :

* maîtrise d’ouvrage

* prestataires techniques

* services régaliens

Pourquoi ce guide?

Intégrer les évolutions :

contexte politique et institutionnel : décentralisation, responsabilités des collectivités en matière d’assainissement.

cadre législatif, réglementaire et normatif.

perception des enjeux de l’assainissement.

connaissance des outils et des techniques.

Préciser les méthodes et outils, adaptés à une logique d’approche globale et intégrée de l’assainissement urbain.

La place de cet ouvrage

1977: Instruction technique (circulaire)

1982: Décentralisation

1991: Directive ERU

1992: Loi sur l’eau : – Obligation de moyens

2000: Directive cadre– Obligation de résultats pour 2015

– 2004, loi de transposition : compatibilité des documents d’urbanisme avec les principales orientations des SDAGE et SAGE

Montée en puissance de l’appareil normatif

la norme de conception des réseaux

3 entrées:

L’essentiel (= le texte de la jaquette) ou https://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/biblio_hors_graie/essentielCERTU.pdf

Le sommaire : https://www.cerema.fr/fr/centre-ressources/boutique/ville-son-assainissement

Les thèmes

L’organisation du CD-Rom:

« La ville et son assainissement »

Une grosse lacune : le manque d’outils pratiques à

l’intention des maîtres d’œuvres. D’où l’idée de produire

un document :

– destiné aux bureaux d’études non spécialisés

– pour les aider dans la conception d’opérations

d’aménagements d’envergure et de complexité

limitées (sans pour autant définir de

limites précises à ce domaine d’application).

« La ville et son assainissement »

MÉMENTO TECHNIQUE 2017

CONCEPTION ET DIMENSIONNEMENT DES

SYSTÈMES DE GESTION DES EAUX PLUVIALES ET DE COLLECTE DES EAUX

USÉES

Création d’un GT spécifique à l’ASTEE le 11 avril 2006

pour l’écriture de ce qui est devenu le :

Sommaire du memento

1. Pourquoi ce document

2. Conception générale

3. Eléments d’hydrologie urbaine (pluies, volumes, débits EP, débits EU, pollution)

4. Calcul des sections d’écoulement

5. Gestion des eaux pluviales

6. Conception des composants d’un réseau d’assainissement

Sommaire du memento - AnnexesA. Définition des différents systèmes

B. Notions de performance d’un réseau

C. Recommandation pour commander les coefficients de Montana à Météo-

France

D. Déversoirs d’orage

E. Siphons

F. Limiteurs & régulateurs de débit

G. Regards de chute

H. Relation Manning – Colebrook

I. Autorisations et conventions de rejets d’eaux non domestiques

J. Techniques Alternatives : les liens utiles

K. (déjà publié) : Risque H2S (TSM n° 1/2, 2012)

L. (déjà publié) : Stations de pompage (TSM n° 3, 2013)

De l’IT 77 au MT 2017 (1)

Des réflexions ciblées sur les petites opérations d’aménagement ou

les petites agglomérations (milieu rural).

Les grandes agglomérations ont su construire leur propre démarche

et ne sont pas visées par ce document.

L’intégration (=réédition) d’outils et méthodes publiées avant l’IT 77

et tombées dans l’oubli de beaucoup.

L’intégration de résultats plus récents et de développement

d’équipements

De l’IT 77 au MT 2017 (2)

Temps sec :

– Pas d’innovation pour les eaux usées domestiques

– Plutôt moins d’indications pour les eaux usées industrielles

– Plus d’outils sur les dispositions constructives (branchements,

regards spéciaux, DO,…)

De l’IT 77 au MT 2017 (3)

Temps de pluie :

– Toujours Caquot (calculs à la main) !

– De 2 situations hydrologiques (temps sec, pluie de projet) à 4 prises en compte (niveaux de services 0 à 3 ; le niveau 4 sort du cadre)

• NS1 : petites pluies

• NS2 : pluies moyennes

• NS3 : pluies fortes

• NS4 : pluies exceptionnelles

De l’IT 77 au MT 2017 (4)

Temps de pluie (suite) :

– Du tout réseau (unitaire ou séparatif) à une gestion décentralisée des eaux pluviales et donc :

• une préférence au séparatif

• une préférence au stockage sur place plutôt qu’au transfert

– Des bassins de retenue à l’ensemble des Techniques Alternatives

(au réseau)

– D’une pollution des eaux pluviales simplement évoquée à une

prise en compte dans le dimensionnement

Sommaire du MT 20171. Pourquoi ce document

2. Conception générale

3. Eléments d’hydrologie urbaine

(pluies, volumes, débits EP, débits

EU, pollution)

4. Calcul des sections

d’écoulement

5. Gestion des eaux pluviales

6. Conception des composants

d’un réseau d’assainissement

Rappel : Sommaire de l’IT 771. Conception générale

2. Calcul des débits d’eaux

pluviales

3. Calcul des débits d’eaux

usées

4. Calcul des sections des

ouvrages

5. Conditions d’établis-sement

des réseaux

6. Ouvrages annexes

7. Bassins de retenue d’eaux

pluviales

1. Conception générale

2. Calcul des débits d’eaux

pluviales

3. Calcul des débits d’eaux

usées

4. Calcul des sections des

ouvrages

5. Conditions d’établissement

des réseaux

6. Ouvrages annexes

7. Bassins de retenue d’eaux

pluviales

Sommaire du MT 20171. Pourquoi ce document

2. Conception générale

3. Eléments d’hydrologie urbaine

(pluies, volumes, débits EP, débits

EU, pollution)

4. Calcul des sections

d’écoulement

5. Gestion des eaux pluviales

6. Conception des composants

d’un réseau d’assainissement

Rappel : Sommaire de l’IT 77

Share your thoughts #Pollutec2018

MERCI DE VOTRE ATTENTION !MERCI DE VOTRE ATTENTION !MERCI DE VOTRE ATTENTION !MERCI DE VOTRE ATTENTION !

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 24

Dimensionnement Dépollution

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 25

Dimensionnement Dépollution

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 26

Exemples de réalisation

• P16E/GE7 – Dépollution des eaux de ruissellement

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 27

DOCUMENTS TECHIQUES DE REFERENCE

FASCICULE 70 titre 2

Une révision majeure du fascicule réglementaire actuel

par typologie d’ouvrage

(noues, fossés, chaussées réservoirs, bassins à ciel ouvert,

bassins enterrés )

Pour les fonctions de recueil / stockage/ restitution

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 28

DOCUMENTS TECHIQUES DE REFERENCE

Guide SAUL

Le guide technique de référence pour les SAUL

- gestion intégrée des eaux pluviales

- domaine d’application

- démarche d’étude de projet

- résistance mécanique

- mise en œuvre

- Contrôles et réception

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 29

Rôle et missions d’ITSEP

Le syndicat ITSEP regroupe les industriels qui développent des solutions

décentralisées innovantes pour le traitement et le stockage des eaux pluviales

Les principaux enjeux sont :

- Être force de proposition pour tous les défis du dimensionnement :• Données d’entrées pluviométrie et MES

• Volumes de stockages

• Performance dépollution

- Contribuer à la mise en œuvre d’une gestion patrimoniale de ces ouvrages • Règles de Réception des ouvrages

• Exploitation

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 30

Contribuer aux règles d’une bonne gestion patrimoniale

Un vrai patrimoine : de 30 à 40 milliards d’eurosSelon l’étude de fond réalisée par l’UIE (colloque 2017 « les enjeux de l’eau »)

Des financements insuffisants qui ne permettent ni de maintenir ce patrimoine , ni d’investir au niveau des besoins qui sont croissants

Les besoins sont estimés à 2 milliards d’euros pour des investissement de l’ordre de 600 millions d’eurosSelon le rapport du CGEDD

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 31

Contribuer aux règles d’une bonne gestion patrimoniale

Augmenter les financements ? Budget général et fiscalité : décisions locales

D’autres pistes existent :

- Meilleure utilisation des fonds Européen

- Mise en place de nouvelles REP autant que de besoin en lien avec le

code de l’environnement article L216-6

- Gestion patrimoniale

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 32

Contribuer aux règles d’une bonne gestion patrimoniale

Gestion patrimoniale : Extrait guide gestion patrimoniale des réseaux d’assainissement ASTEE, décembre 2015

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 33

Contribuer aux règles d’une bonne gestion patrimoniale

Concevoir et entretenir dans le temps:obligation d’intégrer les notions d’entretien dès la conception de l’ouvrage pour

garder l’adéquation entre durée de vie fonctionnelle et amortissement

RéceptionnerLa conception prend comme données d’entrées des performances- fonctions : ex

- étanchéité réseaux eaux pluviales

- volume utile toujours mobilisable de stockage

- possibilité d’entretien du volume de l’ouvrage

- décantation ….

Il faut réceptionner les performances-services attendus

Entretenir : le faire !

28 novembre 2018 – Pollutec www. itsep.fr 34

En conclusion

• Un besoin en référentiels techniques de dimensionnement et de réception qui

vont favoriser l’innovation

• La nécessité de développer une gestion décentralisée des eaux pluviales

complémentaires aux autres modes de gestion

• Une gestion patrimoniale pour chaque projet pour la meilleure utilisation des

ressources financières