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Le constat Le constat amiableamiable
Les grands principesLes grands principes
1
Un seul formulaire par Un seul formulaire par accidentaccident
Sauf en cas de collision en chaîne...Sauf en cas de collision en chaîne...
Combien de Combien de formulaires faut-il formulaires faut-il
remplir ?remplir ?
2
Valeur du constat Valeur du constat amiableamiable
Le constat amiable est un Le constat amiable est un
document officiel document officiel
irrévocableirrévocable
(Sauf si un constat de police est (Sauf si un constat de police est
rédigé)rédigé)3
Sans les signatures des deux Sans les signatures des deux parties, parties,
le constat n'est pas valable. le constat n'est pas valable.
Après signature, Après signature, rien ne peut plus être changérien ne peut plus être changé
N'oubliez pas de N'oubliez pas de signer !signer !
4
Contrôlez soigneusement Contrôlez soigneusement
la déclaration de la partie adverse. la déclaration de la partie adverse.
Le conducteur qui signe le constat sans y contredire la version des Le conducteur qui signe le constat sans y contredire la version des
faits telle qu'avancée par l'autre conducteur, est présumé être faits telle qu'avancée par l'autre conducteur, est présumé être
d'accord avec cette version .d'accord avec cette version .
Avant de Avant de signer,signer,
5
Vous n'avez pas à Vous n'avez pas à
reconnaître votre reconnaître votre
responsabilité.responsabilité.
Contentez-vous de relater les faits Contentez-vous de relater les faits
tels qu'ils se sont produitstels qu'ils se sont produits
Important !Important !
6
Si le tiers responsable vous Si le tiers responsable vous
propose de s'arranger "entre propose de s'arranger "entre
vous", vous",
complétez malgré tout le complétez malgré tout le
constat,constat, quitte à ne pas le rentrer auprès de votre quitte à ne pas le rentrer auprès de votre
assureur si les choses se déroulent comme vous assureur si les choses se déroulent comme vous le souhaitez.le souhaitez.
Petits dégâtsPetits dégâts
7
Les mêmes questions sont Les mêmes questions sont posées dans le même ordre, posées dans le même ordre, quelle que soit la langue.quelle que soit la langue.
Servez-vous de votre formulaire pour Servez-vous de votre formulaire pour traduire les rubriquestraduire les rubriques
Partie adverse ne Partie adverse ne parlant pas le parlant pas le
françaisfrançais
8
Le constat Le constat amiableamiable
Les rubriquesLes rubriques
9
Les assureurs focaliseront Les assureurs focaliseront leur attention sur 3 choses :leur attention sur 3 choses :
- les cases cochées - les cases cochées ((rubriquerubrique 12), 12),
- le croquis - le croquis (rubrique 13)(rubrique 13)
- les observations - les observations ((rubrique rubrique 14)14)
Les rubriquesLes rubriques
10
Attention:Attention:
L'assuré L'assuré ((case 6) case 6)
n'est pas toujours la même n'est pas toujours la même
personne que personne que le le
conducteurconducteur (case 9)(case 9)
Les rubriquesLes rubriques
11
La carte verte La carte verte d'assuranced'assurance
Vérifier qu'il s'agit Vérifier qu'il s'agit bien du véhicule en bien du véhicule en
causecause
ValiditValiditéé
Compagnie Compagnie d’assuranced’assurance
N° de carte N° de carte verteverte
DUPONT MarcDUPONT MarcRue de l'Eglise 24Rue de l'Eglise 244190 FERRIERES4190 FERRIERES
12
LeLe certificatcertificat d'immatriculationd'immatriculation (carte grise)(carte grise)
Marque et modèleMarque et modèle
N° de plaqueN° de plaque
Propriétaire du véhiculePropriétaire du véhicule
13
Mentionnez les coordonnées Mentionnez les coordonnées des témoinsdes témoins
même s'il s'agit de passagers ou de même s'il s'agit de passagers ou de membres de la famillemembres de la famille
et indiquez leur position sur le et indiquez leur position sur le
croquiscroquis
LesLes témoinstémoins
14
L'endroit exact du choc L'endroit exact du choc permet parfois de permet parfois de
confirmer la version du confirmer la version du conducteur A conducteur A
plutôt que celle de B.plutôt que celle de B.
LeLe pointpoint dede chocchoc
15
Contentez-vous d'une Contentez-vous d'une description succincte des description succincte des
dégâtsdégâts
Ajoutez éventuellement:Ajoutez éventuellement:""sous réserve de dégâts non sous réserve de dégâts non
apparents"apparents"
LesLes dégâtsdégâts apparentsapparents
16
Ne cochez une case que si Ne cochez une case que si
la situation proposée la situation proposée
correspond exactement à correspond exactement à
la réalité.la réalité.
SoyezSoyez trèstrès attentifattentif !!
17
Si vous cochez les rubriquesSi vous cochez les rubriques relatives à une manœuvrerelatives à une manœuvre
vous serez entièrement vous serez entièrement responsable .responsable .
sauf si votre adversaire a lui-même coché l'une de ces cases. sauf si votre adversaire a lui-même coché l'une de ces cases.
Dans ce cas il y aura partage des Dans ce cas il y aura partage des responsabilités. responsabilités.
En cas de manœuvre... En cas de manœuvre...
18
Indiquez toujours le Indiquez toujours le
nombre de cases cochées nombre de cases cochées
et éventuellement " 0 ".et éventuellement " 0 ".(pour ne pas qu'on n'en rajoute par la (pour ne pas qu'on n'en rajoute par la
suite)suite)
AprèsAprès avoiravoir cochécoché lesles rubriques,rubriques,
19
La rubrique La rubrique "observations""observations"
permet de compléter les permet de compléter les
informations fournies par informations fournies par
les cases cochées et le les cases cochées et le
croquis.croquis.
LaLa rubriquerubrique "observations""observations"
LaLa rubriquerubrique "observations""observations"
20
Elle permet également de Elle permet également de
contredire la version de votre contredire la version de votre
adversaire, adversaire, pour éviter que par votre signature, vous pour éviter que par votre signature, vous
soyez considéré comme entièrement soyez considéré comme entièrement
d'accord avec sa version.d'accord avec sa version.
La rubrique La rubrique "observations""observations"
21
Le croquisLe croquis
Un bon conseil: Un bon conseil:
Faites d'abord un Faites d'abord un brouillon!brouillon!
Vous vous éviterez bien des Vous vous éviterez bien des
soucis.soucis.22
Important !Important !
Si un des véhicules était à Si un des véhicules était à
l'arrêt,l'arrêt, indiquez «indiquez «à l'arrêtà l'arrêt». ».
Sur le croquisSur le croquis
23
Symbolisez par une Symbolisez par une
croix la position des croix la position des
témoinstémoinsafin que l'on puisse les situer afin que l'on puisse les situer
par rapport au point de choc.par rapport au point de choc.
Sur le croquisSur le croquis
24
N'oubliez pas N'oubliez pas la signalisation!!la signalisation!!
- Les panneauxLes panneaux
- Les marquagesLes marquages
Les rubriques à cocher Les rubriques à cocher
25
Accrochage avec un busAccrochage avec un bus
BUSBUS
StopStop
Les bus étant prioritaires en quittant leur Les bus étant prioritaires en quittant leur arrêt,arrêt,
vous êtes 100% en tort.vous êtes 100% en tort.
26
Accrochage avec un busAccrochage avec un bus
BUSBUS
Sauf hors Sauf hors agglomération!!agglomération!!
où les bus n'ont pas la prioritéoù les bus n'ont pas la priorité
27
Refus de prioritéRefus de priorité
BB
AAA est prioritaire ....A est prioritaire ....
à condition que les signaux de à condition que les signaux de priorité soient repris sur le priorité soient repris sur le
croquis!croquis!
28
Refus de prioritéRefus de priorité
BB
AA
Sinon c'est B!Sinon c'est B!
La signalisation a une importance capitale!!La signalisation a une importance capitale!!
29
Rétrécissement de la routeRétrécissement de la route
BB
AA
B avait priorité B avait priorité
car il n'effectuait aucune manœuvre.car il n'effectuait aucune manœuvre.Effectuant un dépassement, A devait prévoir.
30
Rétrécissement de la routeRétrécissement de la route
BB
AA
Cette fois, c'est A qui est en droit !!Cette fois, c'est A qui est en droit !!car en changeant de bande, B effectue une manœuvre.
Le marquage au sol a une importance capitale!!Le marquage au sol a une importance capitale!!
31
Un autre cas de Un autre cas de prioritépriorité
BB
AA
Débouchant d'un chemin Débouchant d'un chemin de terre, B doit céder le de terre, B doit céder le
passage passage A est donc prioritaireA est donc prioritaire
Chemin Chemin de terrede terre
BB Chemin Chemin de de terreterre
32
Un autre cas de Un autre cas de prioritépriorité
BB
AA
Sauf si vous ne le Sauf si vous ne le mentionnez pas!!mentionnez pas!! BB
La nature du sol a une importance capitale!!La nature du sol a une importance capitale!!
33
Quand faut-il Quand faut-il appeler appeler
la police ?la police ?
34
-BlessésBlessés
- Dégâts très importants.Dégâts très importants.
- Mesures de circulation à prendre.Mesures de circulation à prendre.
-BlessésBlessés
- Dégâts très importants.Dégâts très importants.
- Mesures de circulation à prendre.Mesures de circulation à prendre.
Il faut appeler la police Il faut appeler la police si...si...
35
Si vous voulez faire constater l'infraction Si vous voulez faire constater l'infraction
qui pourrait être la cause de l'accident. qui pourrait être la cause de l'accident.
Si vous voulez faire constater l'infraction Si vous voulez faire constater l'infraction
qui pourrait être la cause de l'accident. qui pourrait être la cause de l'accident.
Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...
Ex: vitesse excessive, défaut d'éclairage, Ex: vitesse excessive, défaut d'éclairage,
conduite sous influence, handicap conduite sous influence, handicap
physiquephysique
36
- en cas de délit de fuiteen cas de délit de fuite
- si l'autre véhicule semble avoir été si l'autre véhicule semble avoir été
volé;volé;
- llorsque l'autre partie en cause:orsque l'autre partie en cause: - n'est pas assurée;- n'est pas assurée; - n'a- n'a pas de carte verte d'assurance;pas de carte verte d'assurance; - présente une carte verte périmée.- présente une carte verte périmée.
Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...
37
En cas d'accident avec En cas d'accident avec
un mineur d'âge impliqué un mineur d'âge impliqué
dont les parents ne sont pas dont les parents ne sont pas
présents présents
En cas d'accident avec En cas d'accident avec
un mineur d'âge impliqué un mineur d'âge impliqué
dont les parents ne sont pas dont les parents ne sont pas
présents présents
Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...
38
Si les documents ne sont pas en Si les documents ne sont pas en ordre:ordre:
-- l'immatriculation ne correspond pasl'immatriculation ne correspond pas
- pas de permis de conduirepas de permis de conduire
- non porteur de la carte d'identiténon porteur de la carte d'identité
Si les documents ne sont pas en Si les documents ne sont pas en ordre:ordre:
-- l'immatriculation ne correspond pasl'immatriculation ne correspond pas
- pas de permis de conduirepas de permis de conduire
- non porteur de la carte d'identiténon porteur de la carte d'identité
Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...
39
Si les parties ne sont pas d'accord sur la Si les parties ne sont pas d'accord sur la version de l'accident .version de l'accident .
Si les parties ne sont pas d'accord sur la Si les parties ne sont pas d'accord sur la version de l'accident .version de l'accident .
Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...
En attendant, remplissez quand même le En attendant, remplissez quand même le constat amiable.constat amiable.
Bien que sans valeur légale, il contient toutes Bien que sans valeur légale, il contient toutes
les informations utiles pour votre assureur. les informations utiles pour votre assureur.
40
En cas de problème particulier.En cas de problème particulier.
Par exemple, si l'autre conducteur :Par exemple, si l'autre conducteur :
- n'est pas européen - n'est pas européen - est analphabète. - est analphabète.
En cas de problème particulier.En cas de problème particulier.
Par exemple, si l'autre conducteur :Par exemple, si l'autre conducteur :
- n'est pas européen - n'est pas européen - est analphabète. - est analphabète.
Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...
41
En cas de collision En cas de collision
- avec un gibier.- avec un gibier.- avec un obstacle fixe avec un obstacle fixe
(poteau d'éclairage, berme)(poteau d'éclairage, berme)
En cas de collision En cas de collision
- avec un gibier.- avec un gibier.- avec un obstacle fixe avec un obstacle fixe
(poteau d'éclairage, berme)(poteau d'éclairage, berme)
Il faut appeler la police...Il faut appeler la police...
42
Exercice de rédaction d'un Exercice de rédaction d'un constat amiable.constat amiable.
43
En fonction de la situation qui va En fonction de la situation qui va
suivre,suivre, remplissez la partie A remplissez la partie A
ainsi que les rubriques communes. ainsi que les rubriques communes.
Faites le croquis.Faites le croquis.
Exercice de rédaction d'un Exercice de rédaction d'un constat amiable.constat amiable.
44
Au volant de votre voiture personnelle, vous Au volant de votre voiture personnelle, vous
circulez rue de Visé à Wandre en direction de Jupille.circulez rue de Visé à Wandre en direction de Jupille.
Soudain, débouchant de la rue de la Gare (située à Soudain, débouchant de la rue de la Gare (située à
votre droite), une voiture vous coupe la route et vous votre droite), une voiture vous coupe la route et vous
emboutit. emboutit. La rue de la Gare est pourvue d'un STOP.La rue de la Gare est pourvue d'un STOP.
Il n'y a aucun blessé mais votre aile avant droite est Il n'y a aucun blessé mais votre aile avant droite est endommagée. endommagée.
Un passant Monsieur Ferdinand Masure habitant rue Un passant Monsieur Ferdinand Masure habitant rue des Marais n° 5 à Wandre s'est porté témoin de des Marais n° 5 à Wandre s'est porté témoin de
l’accident.l’accident.
45
Remettez votre constat à Remettez votre constat à
une autre personne de une autre personne de
l'assistance.l'assistance.
Exercice de rédaction Exercice de rédaction d'un constat amiable.d'un constat amiable.
46
Rappel:Rappel:
Le conducteur A ne doit signer Le conducteur A ne doit signer
qu'après avoir vérifié la qu'après avoir vérifié la
version du conducteur Bversion du conducteur B
Aviez-vous signé ?Aviez-vous signé ?
47
En débouchant de la rue de la Gare, pourvue En débouchant de la rue de la Gare, pourvue
d’un STOP, vous avez embouti une voiture qui d’un STOP, vous avez embouti une voiture qui
circulait rue de Visé. circulait rue de Visé.
Le phare avant gauche et le capot de votre Le phare avant gauche et le capot de votre
véhicule sont défoncés. véhicule sont défoncés.
ConducteurConducteur BB
48
Après l'avoir signé, Après l'avoir signé, échangez une fois échangez une fois
encore vos constats encore vos constats
et jouez à présent le rôle et jouez à présent le rôle de l'assureur.de l'assureur.
Exercice de rédaction Exercice de rédaction d'un constat amiable.d'un constat amiable.
49
Ce constat est-il correctement Ce constat est-il correctement
rempli ?rempli ?
Est-il lisible ?Est-il lisible ?
Que pensez-vous du croquis ?Que pensez-vous du croquis ?
Exercice de rédaction Exercice de rédaction d'un constat amiable.d'un constat amiable.
50
Non
Nombre de cases
cochées = 0Nombre de
cases cochées =1
La case 17 (ou 16) doit être cochée
MASURE Ferdinand
rue des Marais 5 à 4020 Wandre
Il doit y avoir
2 signatures
Date-heure-endroit Non
Toutes les rubriques sont-elles remplies ?
Croquis: voir dia suivante
51
AA
BB
Rue de la GareRue de la Gare
Ru
e d
e
Ru
e d
e
Vis
éV
isé
Le croquisLe croquis
x
Témoin Témoin (MASURE(MASURE))
Point de Point de chocchoc
X
Vers Vers JupilleJupille
Vers Vers CheratteCheratte
52
Notez les erreursNotez les erreursAjoutez un petit commentaire etAjoutez un petit commentaire et
Restituez le formulaire à son Restituez le formulaire à son propriétaire.propriétaire.
Exercice de rédaction Exercice de rédaction d'un constat amiable.d'un constat amiable.
53
Avez-vous dans votre voiture :Avez-vous dans votre voiture :
- un gilet réfléchissant ?- un gilet réfléchissant ?
- un constat amiable ?- un constat amiable ?
- une craie grasse ?- une craie grasse ?
- un appareil photo ?- un appareil photo ?
En conclusionEn conclusion
54
Remplissez à l'avance vos Remplissez à l'avance vos coordonnées complètescoordonnées complètes
n°6: assuré;n°6: assuré;
n°7: véhicule; n°7: véhicule;
n°8: société d'assurance.n°8: société d'assurance.
Soyez prévoyant !Soyez prévoyant !
55
PetitsPetits rappels...rappels...
Pour éviter les Pour éviter les accidentsaccidents
56
Celui qui s'arrête Celui qui s'arrête conserveconserve sa priorité. sa priorité.
Mettez-vous donc d'accord Mettez-vous donc d'accord avant de redémarrer !avant de redémarrer !
Petits rappels...Petits rappels...
57
Pour quitterPour quitter un rond-point, un rond-point, il faut se trouver il faut se trouver
sur la sur la bande de droitebande de droite
Conseil: Conseil: Tant que vous faites le tour, Tant que vous faites le tour,
laissez votre clignotant gauche allumé!laissez votre clignotant gauche allumé!
Rond-pointsRond-points
58
Si vous devez céder le Si vous devez céder le
passage,passage,
regardez regardez des deux côtésdes deux côtés
avant de vous engager !avant de vous engager !
Petits rappels...Petits rappels...
59
Pour éviter ceci...
Voiture en stationneme
nt
Vous
60
Bien que roulant sur sa Bien que roulant sur sa gauche, gauche,
B conserve la priorité de B conserve la priorité de droite !!droite !!
Voiture en stationneme
nt
BBBB
Vous
61
Attention, si vous êtes garé Attention, si vous êtes garé
dans un sens unique !!dans un sens unique !!
Petits rappels...Petits rappels...
62
Les cyclistes peuvent souvent Les cyclistes peuvent souvent rouler à contresensrouler à contresens ! !
63
Vous pouvez à présent reprendre une activité
normale64
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