Le risque de maltraitance en établissement médico-social mieux connaître pour mieux prévenir...

Le risque de maltraitance en établissement médico-

socialmieux connaître

pour mieux prévenir

Palais des congrès d ’Antibes-Juan-les-Pins

Jeudi 18 novembre 2004

Pierre BreuilPréfet des Alpes-Maritimes

Isabelle Donniopsychologue,directrice d ’un service de soins,chargée d ’enseignement à l ’E.N.S.P.Enjeux autour de la question des maltraitances, définir pour connaître et comprendre

Enjeux autour de la question

des maltraitances: définir pour connaître et

comprendreIsabelle DonnioPsychologue, directrice de SSIADEnseignant-chercheur ENSP

Antibes- 18 novembre 2004

Un concept et une interrogation récents

• 1990 Des travaux anglo-saxons présentés au Conseil de l’Europe

• 1992 Apparition du mot « maltraitance » dans le dictionnaire de la langue française (ou 1987 pour A.Rey)

• 1995 création de la première antenne ALMA par le Pr Robert Hugonot à Grenoble

• Aujourd’hui plus de 40 antennes ALMA

D’une interrogation des professionnels à une prise en compte des politiques

• 2001 Une première commission de travail

• Le rapport Debout avec 8 préconisations de lutte et de prévention de la maltraitance envers les personnes âgées

• 2003 le comité national de vigilance• 2004 la loi de Santé Publique inscrit le

Plan Violence et Santé

Les enfants d’abord, les vieux ensuite

• Une antériorité de la réflexion et des mesures pour les enfants avec un Numéro d’appel

• L’insupportable pour les vieux n’apparaît que plus tardivement

• Dans une société aux valeurs en évolution

• Où l’on n’accorde pas la même valeur aux êtres en fonction de leur âge

Un concept qui conduit à

• Revisiter tous les aspects des politiques gérontologiques

• Reconsidérer la place de la personne âgée dans la société

• Analyser et revoir le regard que chacun porte sur les vieux

Une évolution rapide du concept

• De la notion de maltraitance• À la promotion de la bientraitance

Les limites du concept

• Un mot très (trop) utilisé aujourd’hui• Attention au risque d’abus d’usage

du mot• Mais un mot qui recouvre trop

souvent les seules violences physiques

• Alors que les choses sont plus complexes

Définir pour connaître, comprendre puis agir

• Eliane Corbet« Il y a risque de violence institutionnelle chaque fois que l’on donne prééminence aux intérêts de l’institution sur les intérêts de la personne »

La définition du Conseil de l’Europe

• La violence se caractérise par tout acte ou omission commis par une personne (ou un groupe), s’il porte atteinte à la vie, à l’intégrité corporelle ou psychique, ou à la liberté d’une autre personne (ou d’un autre groupe) ou compromet gravement le développement de sa personnalité et/ou nuit à sa sécurité financière

Les différentes formes de maltraitanceClassification du Conseil de l'Europe (1992): ...• Violences physiques: coups, brûlures, ligotages, soins

brusques sans information ou préparation, non-satisfaction des demandes pour des besoins physiologiques, violences sexuelles, meurtres (dont euthanasie)..

• Violences psychiques ou morales: langage irrespectueux ou dévalorisant, absence de considération, chantages, abus d'autorité, comportements d'infantilisation, non-respect de l'intimité, injonctions paradoxales...

• Violences médicales ou médicamenteuses: manque de soins de base, non-information sur les traitements ou les soins, abus de traitements sédatifs ou neuroleptiques, défaut de soins de rééducation, non prise en compte de la douleur...

• Négligences actives: toutes formes de sévices, abus, abandons, manquements pratiqués avec la conscience de nuire

• Négligences passives: négligences relevant de l'ignorance, de l'inattention de l'entourage

• Privation ou violation de droits: limitation de la liberté de la personne, privation de l'exercice des droits civiques, d'une pratique religieuse..

• Violences matérielles et financières: vols, exigence de pourboires, escroqueries diverses, locaux inadaptés..

La maltraitance par inadvertance

• Celle dont nous pouvons tous nous rendre coupables , à un moment ou à un autre, quelle que soit notre compétence et notre bonne volonté, dans nos attitudes et dans nos actes quotidiens

• Peut-être la plus fréquente• Exercée sans le vouloir

• Favorisée par l’ignorance de ce qu’est le personne âgée et ce que sont ces modes d’appréhension du monde, notamment les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer et des troubles apparentés

• Et par l’épuisement des aidants

Une appréciation difficile des situations à risque car• Les situations « maltraitantes »ont un

caractère polymorphe• Avec une intrication entre domicile et

institution• Entre événements récents et histoire

parfois très longue• La maltraitance ne surgit pas sur

n’importe qui, ni dans n’importe quelles circonstances

La nécessaire analyse pluridisciplinaire pour

• Mettre en mots la situation avant de la caractériser

• Considérer et décrire nos propres comportements individuels et pratiques collectives

• Et engager les mesures correctives adéquates (en interne et en externe)

Conforter la compétence gérontologique

• Vieillissement physique, sur un sujet unique, au psychisme singulier, dans un environnement humain et matériel particulier

• Notions de handicap, incapacités, dépendances, vulnérabilité

• La spécificité des processus dégénératifs

Mais aussi l’organisation institutionnelle

• En pensant la vie institutionnelle en terme de projets

• En renforçant la qualification des personnels

• En privilégiant les relations interpersonnelles

• En renforçant les transmissions

La nécessité d’un langage commun

• Que chacun, quelles que soient sa fonction et sa position hiérarchique entende les mêmes concepts, si possible dans le même temps

• et développe une capacité d’analyse des situations problème autant qu’une vigilance propre à dépister les risques et prévenir leur survenue

Pour un projet institutionnel

• Intégrant le questionnement sur la maltraitance dans la structure institutionnelle

• Dans l’esprit présidant à la rédaction des procédures

• Dans l’établissement des méthodes de transmission

• Dans l’acceptation de la parole de tout agent

• Dans la substitution de l’analyse clinique au jugement de valeur

Rien n’est jamais vraiment gagné!

• La prévention des maltraitances oblige à une vigilance de tous les instants

• À tous les niveaux• Avec la plus extrême rigueur• Et la plus grande des modérations

Isabelle Donniopsychologue,directrice d ’un service de soins,chargée d ’enseignement à l ’E.N.S.P.Enjeux autour de la question des maltraitances, définir pour connaître et comprendre

Michèle GUEZGérard MARIinspecteurs de l ’action sanitaire et sociale

Données statistiques sur le phénomène de la maltraitance en établissements médico-sociaux

Prévention et lutte

contre la maltraitance des

personnes vulnérables

Les axes prioritaires de la politique de lutte et de prévention de la maltraitance

• Mieux contrôler

• Mieux connaître pour mieux prévenir

• Respect des droits des usagers et amélioration continue de la qualité

Mieux connaître pour

mieux prévenir

Renforcer les procédures de signalement Circulaire n° 2002/265 du 30 avril 2002

• Prévention des situations de maltraitance• Rappeler l’obligation de signalement à la DGAS• Améliorer le traitement des signalements,• Conduire des enquêtes administratives • Assurer la protection juridique des personnes

Progression des signalements entre 2001 et 2003

020406080100120

Ets. E

nfan

ce h

and.

+ A

SE

200120022003

Signalements de maltraitance

dans les établissementssociaux et médico-sociaux

2002

219 signalements de violences et maltraitances

34%

13%

53%

Ets. Enfancehand. + ASE

Ets. adultesvulnérables

Ets.personnesâgées

82% des signalements concernent les établissements accueillant des personnes handicapées, 52% accueillent des mineurs

13%

21%

5%14%

47%

Enfancehandicapée

Ets ASE

CAT

Adultes handicapés

EHPAD

Nature des maltraitances11%

7%

12%

22%48%

Violences sexuelles

Violences physiques

Violences physiques &atteintes sexuelles

Négligences graves

Évocation demaltraitance, autres

Nature des maltraitances signalées dans les établissements accueillant des personnes âgées

34% 21%

28%10%

7% Violencesd'ordre sexuel

Négligencesgraves

Maltraitancesdiverses

Maltraitancespsychologiques

Violencesphysiques

Les auteurs présumés de maltraitance

3%

38%

59%

Résidants

Personnels

Autres etnonprécisés

Le personnel incriminé

13%

48%

16%

23%

Éducatif, pédagogique et social

Médical, paramédical

Cadre de direction

Personnel technique

Établissements pour personnes âgées: le personnel incriminé dans plus de 9 cas sur 104%

92%

4%

Résidants

Personnel

Autre

Établissements pour mineurs handicapés: 50% des auteurs présumés sont des co-résidents

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Ets enfancehand.et inad.

Ets.adulteshand.

Autres

Personnel

Résidants

Origine du signalement(tous établissements)

45%

26%

11%

18%

Personnel

Victime

Famille

Autres

Les suites administratives

34

7 %

1 %

58 %

%Éloignement de la victime

Éloignement de l’auteur

Injonctions

Autres

Suites judiciaires

85%

15 %

Saisine duProcureur

Pas de saisine

LES OUTILS DE CETTE POLITIQUE

Renforcer les procédures de signalement Améliorer le traitement des

plaintes Développer les réseaux d’accueil,

de traitement et de suivi des

situations de maltraitance

Former les professionnels

Sensibiliser et informer le public

Michèle GUEZGérard MARIinspecteurs de l ’action sanitaire et sociale

Données statistiques sur le phénomène de la maltraitance en établissements médico-sociaux

Annelise BLETTRYjuristeconseillère technique de l ’URIOPSS PACA Corse

De la reconnaissance à l ’application concrète des droits des personnes à travers la loi du 2 janvier 2002, quelle place donnée à la prévention de la maltraitance ?

Catherine Marand-Fouquethistorienne,membre du comité de rédaction de CLIO, histoire, femmes et sociétésprésidente d ’ALMA 13

Les maltraitances au regard de l ’histoire

BON APPETIT

REPRISE A 14 Heures

Table ronde animée par :Dr. Monique Piteau-Delord,directrice du CREAI PACA Corseavec :Philippe Regior, directeur général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin coordonnateur général, CCAS de Nice

Dr. Brigitte Haist, médecin territorial, conseil généralRoger Aublet, inspecteur hors classe, DDASS

Table ronde animée par :Dr. Monique Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse avec :Philippe Regior, directeur général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte Haist, médecin territorial, conseil généralRoger Aublet, inspecteur hors classe, DDASS

invités usagers :Danielle Laboz, responsable de développement d’AlmazurM et Mme BESLAY, parents d’un travailleur handicapé .

Table ronde animée par :Dr. Monique Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse avec :Philippe Regior, directeur général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte Haist, médecin territorial, conseil généralRoger Aublet, inspecteur hors classe, DDASS

invités professionnels:Dr. Annick Bousquet, praticien hospitalier, psychiatre des hôpitaux, CH Ste Marie et MAS St Antoine ( APREH )Marion Strater, psychologue, infirmière EHPAD l’Olivier à L’EscarèneMansoureh Taffazzoli, responsable de la vie sociale, maison de retraite Croix Rouge Russe de Nice

Service de la vie sociale :un outil de prévention des risques d’isolement social

( intervention de Mme Taffazzoli )

ProblématiqueL’Institution accueille de plus en plus de personnes âgées:

souffrant d’isolement social ;

atteintes de la maladie d’Alzheimer ;

porteuses de  démences ;

présentant une détérioration mentale ;

Porteuses d’un ou plusieurs handicaps sociaux, physiques

et / ou psychologiques.

Les professionnels : observent la façon dont les comportements de

ces personnes se diversifient et se détériorent ;

vivent des moments de désarroi ;

Sont en interaction permanente avec le résident et de ce

fait ils peuvent renforcer le mal être de ce dernier ;

éprouve un sentiment de dispersion, de doute, de désorganisation et de paralysie dans l’accomplissement d’acte professionnel.

Comment caractériser ce moment ?

Privé de ses outils habituels, le professionnel se pose la question de la légitimité de ses actions. Il s’installe dans

un sentiment d’isolement ;

Baisser les bras ;

Tenter de répondre à la violence par la violence ;

Tenter de s’approprier son acte professionnel par la recherche de réponses adaptées auprès de l’équipe professionnels.

Vers quelle piste de travail peut-on s’orienter ?

Se former et s’informer aux spécificités des personnes accueillies ;

Participer à des rencontres formalisées comme les

entretiens d’explicitations avec les responsables de service;

Définir les axes de travail, les objectifs à atteindre ;

Développer ses capacités d’observation et d’analyse des comportements ;

Se donner une méthode de résolution de problème.

Quelle Méthode ?

Travailler en équipe à deux niveaux :

en équipe pluridisciplinaire ;

en groupe homogène de travail.

outils

Mise en place des projets de vie sociale individualisés

Projet de vie sociale Il est défini comme un projet d’accompagnement

de la personne dans les domaines social, culturel et psychologique.

Objectifs

Maintien des liens sociaux avec l’extérieur ; Développement de l’expression des personnes, à

l’intérieur de l’établissement.

Il s’inscrit dans la politique de l’institution avec plusieurs axes :

1) Maintien de l’autonomie individuelle de la personne ;2) Intégration sociale et institutionnelle ;3) Promotion des capacités individuelles.

Acteurs Directeur ;

Personnel du service vie sociale

Personnel du service soins

Personnel du service Hébergement

Personnel du service administratif ;

Service généraux ;

Personnel du service restauration.

Actions Différentes formes:

Accompagnement lors des toilettes ;

Activités et ateliers créatifs et artistiques en partenariat avec les artistes (Jean Mas) ;

Activités physiques ;

Activités récréatives.

Conclusion

Projet de vie : un outil de prévention du risque de maltraitance en permettant d ’assurer, par sa fonction :

une coordination et des prises de décisions concertées ;

une mobilisation de l’équipe autour de la vie sociale

des résidents . Rompre l’isolement du personnel.

Conclusion ( suite) une participation des résidents aux solutions ;

une participation plus importante des familles et de l’entourage non familial ;

une valorisation du travail du personnel ;

une autre vision de l’institution et des personnes âgées.

Table ronde animée par :Dr. Monique Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse avec :Philippe Regior, directeur général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte Haist, médecin territorial, conseil généralRoger Aublet, inspecteur hors classe, DDASS

invités professionnels:Dr. Annick Bousquet, praticien hospitalier, psychiatre des hôpitaux, CH Ste Marie et MAS St Antoine ( APREH )Marion Strater, psychologue, infirmière EHPAD l’Olivier à L’EscarèneMansoureh Taffazzoli, responsable de la vie sociale, maison de retraite Croix Rouge Russe de Nice

Table ronde animée par :Dr. Monique Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse avec :Philippe Regior, directeur général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte Haist, médecin territorial, conseil généralRoger Aublet, inspecteur hors classe, DDASS

invités institutionnels:Florence Maia, directrice de l’établissement pour enfants et adolescents polyhandicapés « Henri Germain » (Fondation Lenval)Hubert Naasz, directeur de l’EHPAD L’Olivier à L’EscarèneJean-Marc De Thillot, directeur de l’EHPAD Croix Rouge Russe de Nice

Un outil de prévention des risques de maltraitance :

le Dispositif Institutionnel Mendel

( Intervention de M. De Thillot )

• Une démarche innovante pour la mise en place d’un plan de prévention

– 1. Le Dispositif InstitutionnelLe dispositif institutionnel est constitué de groupes homogènes de métier qui permet aux personnes qui les composent d’aborder ensemble ce qu’ils ont en commun dans leur acte professionnel et d’une manière générale, tout ce qui concerne leur vie quotidienne au travail.– 2. Le développement de la communication dans

l ’Etablissement: réunion du point du jour, réunion résident, réunion soins, réunion cadres...

Problématique

L’isolement social des personnes âgées en institution

La fonction du Dispositif Institutionnel en tant que moyen de communication est de libérer la parole qui est porteuse de sens au sein de l’EHPAD de la Croix Rouge Russe .

Les raisons majeures de cette démarche

• La réglementation• Les exigences des clients• les référentiels de bonnes pratiques de

prévention de la maltraitance et de bientraitance élaborés par la profession

La question

• Le Dispositif Institutionnel est-il un outil de prévention de la maltraitance ?

Hypothèses

• Le Dispositif Institutionnel serait un outil nécessaire à la libération de la parole porteuse de sens et contribuerait à la prévention de la maltraitance et à l’amélioration continue de la qualité du service rendu aux usagers.

• Il serait aussi un outil de pilotage permettant d ’assurer par sa fonction une coordination entre les acteurs des différents services.

Méthodologie• Le Dispositif Institutionnel est constitué de 8 groupes

homogènes, 6 groupes de salariés, 1 groupe résident et 1 groupe famille;

• Les thèmes abordés font l’objet d’une concertation intra-groupe et relèvent de l’intérêt commun des membres parce qu’ils sont traités selon le même angle d’expérience de la vie institutionnelle;

• Ces thèmes s’articulent autour des difficultés rencontrées sur les conditions de travail, la vie des résidents dans l’institution et de propositions;

• Synthèse rédigée par chaque groupe et communiquée au Comité de Pilotage;

• Réponse argumentée du Comité de Pilotage à chaque groupe;

• 4 rencontres par an encadré par un membre de l’ADRAP.

ConclusionLe Dispositif Institutionnel Mendel (DI) a pour objectif d’accompagner le mouvement d’appropriation de l’acte de travail permettant une réflexion du salarié à l’intérieur de « groupes homogènes de métier ».

•Le DI est un outil de management au service de la qualité et a une application effective dans le cadre de la lutte contre la maltraitance.

• Le Dispositif Institutionnel: • Est un dispositif au long court;• Permet le développement de la psychosocialité;• Développe la responsabilisation des professionnels,

leur capacité à réfléchir, à négocier de manière argumentée;

• Améliore le climat social;• S’inscrit durablement dans l’organisation;• Rompt l’isolement des familles et les fait participer à la

vie de leur proche; • Permet aux résidents de s’approprier leur lieu de vie;• Est un outil de management de qualité qui se réalise

avec peu de moyen.

Table ronde animée par :Dr. Monique Piteau-Delord, directrice du CREAI PACA Corse avec :Philippe Regior, directeur général, AFPJRDr. Fabien Josseran, médecin coordonnateur général, CCAS Nice Dr. Brigitte Haist, médecin territorial, conseil généralRoger Aublet, inspecteur hors classe, DDASS

invités institutionnels:Florence Maia, directrice de l’établissement pour enfants et adolescents polyhandicapés « Henri Germain » (Fondation Lenval)Hubert Naasz, directeur de l’EHPAD L’Olivier à L’EscarèneJean-Marc De Thillot, directeur de l’EHPAD Croix Rouge Russe de Nice

Catherine Marand-Fouquethistorienne,membre du comité de rédaction de CLIO, histoire, femmes et sociétésprésidente d ’ALMA 13

Danielle Pinatdirectrice départementale desaffaires sanitaires et socialesdes Alpes-Maritimes

BON RETOUR