View
108
Download
1
Category
Preview:
Citation preview
Palier 2006
Rôle des acteurs dans le cycle de la dépense
Avril 2005
2
Objectifs du diaporama
Présenter le rôle de l’ensemble des acteurs de la dépense, centraux et déconcentrés, pour le Palier 2006
Rappel de leur rôle au sens de la LOLF
Traduction de leur rôle dans les systèmes d’information Accord LOLF et NDL
L’intitulé des transactions et les règles de gestion associées seront définis dans les dossiers de conception détaillés de chacune des applications
Cette présentation ne présume pas des organisations définies par chaque ministère. En outre, elle ne détaille pas les rôles des acteurs dans les applications ministérielles de gestion
3
1. Introduction Les trois objectifs de la LOLF
Les principes de gestion de la LOLF
2. Objectifs et périmètre du Palier 2006
3. Les acteurs du Palier 2006
4. Rôle des acteurs dans Accord LOLF
5. Rôle des acteurs dans NDL
Sommaire
4
Les trois objectifs de la LOLF
Améliorer la transparence
Accroître l’efficacité de
la gestion publique
Favoriser la stratégie
pluri-annuelle
Rôle plus actifdes parlementairesdans l’autorisationet le contrôle des dépenses
Transparence des informations budgétaires
Plus grande liberté et responsabilité accrue des acteurs de l’administration
Orientation des budgets vers les résultats
Plus grande clartédes choix stratégiques des finances publiques
5
Les principes de gestion de la LOLFUn nouveau cadre de gestion
Programme
BOP
UO UO
BOP
Le programme regroupe les crédits destinés à mettre en œuvre une action ou un ensemble d’actions relevant d’un même ministère et auxquelles sont associés des objectifs et des résultats attendus faisant l’objet d’une évaluation.
Le budget opérationnel de programme (BOP) regroupe la part des crédits d’un programme mis à disposition d’un responsable identifié pour un périmètre d’activité (une partie des actions du programme) ou pour un territoire donné.
Un BOP est découpé en unités opérationnelles (UO), qui constituent le niveau d’exécution de la dépense.
Niv
ea
u c
en
tra
lN
ive
au
ce
ntr
al o
u d
éco
nce
ntr
é
6
Les principes de gestion de la LOLFDe nouveaux outils de gestion
A partir de 2006, toutes les dépenses (fonctionnement, intervention, investissement) seront gérées par deux enveloppes :
Les autorisations d’engagement (AE) constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être engagées.
Élargissement à l’ensemble des dépenses de la notion d’autorisation de programme qui s’appliquait aux dépenses en capital
Les crédits de paiement (CP) constituent la limite supérieure des dépenses pouvant être ordonnancées ou payées pendant l’année pour la couverture des engagements contractés dans le cadre des autorisations d’engagement.
7
Les principes de gestion de la LOLFDe nouvelles règles de gestion
La fongibilité des crédits laisse la faculté de définir l’objet et la nature des dépenses lors de l’exécution du programme pour en optimiser la mise en œuvre
La destination ou la nature des crédits ne sont mentionnés qu’à titre indicatif lors de la présentation d’un programme.
La fongibilité est dite asymétrique : si les crédits de personnel peuvent être utilisés pour d’autres natures de dépense, l’inverse est interdit
Le montant des crédits de personnel voté pour chaque programme est limitatif.
8
1. Introduction
2. Objectifs et périmètre du Palier 2006 Objectif du Palier 2006
Périmètre applicatif
Périmètre fonctionnel
3. Les acteurs du Palier 2006
4. Rôle des acteurs dans Accord LOLF
5. Rôle des acteurs dans NDL
Sommaire
9
Objectif du Palier 2006
Le projet est fondé sur l’adaptation des applications informatiques existantes
Il concerne tous les acteurs de la dépense et de la comptabilité de l’État
Le projet Palier 2006 a pour objectif de garantir la mise en œuvre de l’essentiel de la LOLF au 1er janvier 2006
10
Périmètre applicatif du Palier 2006
Accord
Applications de dépense
NDLApplications
ministérielles de gestion
Applications
de gestion
Applications direction du
Budget
Systèmes remettants
TCC
NDCApplications de recettes
CGLApplications
de paye
Applications de gestion de la trésorerie
Caisse des dépôts
…
…
Infocentre India
Applications de centralisation
comptable
11
Périmètre fonctionnel du Palier 2006Les dispositions de la LOLF mises en œuvre en 2006
Un nouveau cadre budgétaire Présentation et exécution de la loi de finances 2006 dans une
nomenclature budgétaire et comptable conforme à la LOLF
De nouveaux modes de gestion Mise en place des budgets opérationnels de programme (BOP)
et des unités opérationnelles (UO) Généralisation de la gestion budgétaire en autorisations
d’engagements (AE) et en crédits de paiement (CP) Mise en œuvre de la globalisation et de la fongibilité
asymétrique des crédits
Une nouvelle comptabilité Comptabilité budgétaire des dépenses et des recettes Comptabilité générale (en droits constatés) Préfiguration de la comptabilité d’analyse des coûts
1
2
3
12
1. Introduction
2. Objectifs et périmètre du Palier 2006
3. Les acteurs du Palier 2006 Cartographie des acteurs de la dépense dans la LOLF
Les acteurs transverses
Les acteurs ministériels
4. Rôle des acteurs dans Accord LOLF
5. Rôle des acteurs dans NDL
Sommaire
13
Local
Central ou local
Central
Les acteurs de la dépense dans la LOLF
Trois nouveaux acteurs créés par la LOLF
Responsable de programme
Responsable de budget opérationnel de programme
Responsable d’unité opérationnelle
Les autres acteurs impactés par la LOLF
Direction des Affaires financières
Comptable
Contrôleur financier
Préfet (ordonnateur secondaire pour les dépenses civiles)
14
Les acteurs de la dépense dans la LOLF
Responsable de programme
(RPROG)DAF
CFC CPT
RBOP RBOP
RUO RUO RUO RUO
RBOP
RUO RUO
CFD CPT
Préfet
Niveau central Niveau local
RBOP Responsable de budget opérationnel de programmeRUO Responsable d’unité opérationnelle
CFC/D Contrôleur financier central/déconcentréCPT Comptable
Préfet
15
1. Introduction
2. Objectifs et périmètre du Palier 2006
3. Les acteurs du Palier 2006
Cartographie des acteurs de la dépense dans la LOLF
Les acteurs transverses
Les acteurs ministériels
4. Rôle des acteurs dans Accord LOLF
5. Rôle des acteurs dans NDL
Sommaire
16
Le Préfet
Émet un avis sur les projets de BOP des services déconcentrés.
Identifie et suit les indicateurs de performance au niveau local.
Peut, le cas échéant, reprendre sa délégation de signature sur les actes d’exécution budgétaire.
Rôle du Préfet
Ordonnateur secondaire (OS)
Profil du Préfet dans NDL
Ordonnateur secondaire de droit pour les services déconcentrés (dépenses civiles)
Représentant de l’État au niveau local Coordonne et suit la mise en œuvre des programmes Suit l’exécution des budgets opérationnels de programmes
17
Le Comptable
Enregistre et/ou valide les événements sur le plan comptable, contrôle la sincérité, l’exhaustivité et l’exactitude des informations
Contrôle les recettes et les dépenses (au sens des articles 12 et 13 du décret de 1962)
Encaisse et décaisse
Inventorie et évalue
Communique les informations comptables aux parties prenantes.
Rôle du Comptable
Comptable (CPT)
Profil du Comptable central dans Accord LOLF
Comptable (CPT)
Profil du Comptable local dans NDL
18
Le Contrôleur financier
Acteur central et local, représentant la direction du Budget
Examine la soutenabilité des actes :
ne consommant pas de crédits : ouverture de crédits anticipés, documents prévisionnels de gestion, redéploiement de crédits en cours d’année, etc.
consommant des crédits et/ou des emplois : engagements juridiques et certains dossiers de liquidation (à titre exceptionnel)
Son rôle par type d’actes est à préciserdans le cadre de protocoles ministériels.
Rôle du Contrôleur financier
Contrôleur financier (CF)
Profil du Contrôleur financier dans Accord LOLF
Contrôleur financier (CF)
Profil du Contrôleur financier dans NDL
19
1. Introduction
2. Objectifs et périmètre du Palier 2006
3. Les acteurs du Palier 2006
Cartographie des acteurs de la dépense dans la LOLF
Les acteurs transverses
Les acteurs ministériels
4. Rôle des acteurs dans Accord LOLF
5. Rôle des acteurs dans NDL
Sommaire
20
Le responsable de programme (RPROG)
Acteur central qui assure le pilotage d’un programme Coordonne et suit la mise en œuvre du programme Rend compte au ministre
Service ordonnateur (SO)
OU Contrôleur de gestion (CG)
(selon le choix d’organisation du ministère)
Détermine les enveloppes en autorisations d’engagements (AE) et en crédits de paiement (CP) de chaque BOP
Détermine la déclinaison de la nomenclature applicable à chaque BOP
Définit, dans le cadre du dialogue de gestion, les objectifs et indicateurs de performance du programme et des BOP qui lui sont rattachés
Rôle du RPROG (en relation avec la DAF)
Profil du RPROG dans Accord LOLF
21
Le responsable de budget opérationnel de programme (RBOP)
Acteur central ou local qui pilote un budget opérationnel de programme
Coordonne et suit la mise en œuvre du BOP Rend compte au responsable de programme
Détermine la dotation en autorisations d’engagement (AE) et en crédits de paiement (CP) de chacune des unités opérationnelles qui lui sont rattachées
Définit, dans le cadre du dialogue de gestion, les objectifs et indicateurs de performance du BOP et des unités opérationnelles qui lui sont rattachées
Rôle du RBOP
Service gestionnaire (SG)
Profil du RBOP central dans Accord LOLF
Ordonnateur secondaire (OS)
Profil du RBOP local dans NDL
22
Le responsable d’unité opérationnelle (RUO)
Acteur central ou local qui a la responsabilité d’une unité opérationnelle, lui permettant d’exécuter tout ou partie d’un budget opérationnel de programme
Gère la part de crédits du BOP qui lui est attribuée
Engage les dépenses sur la dotation d’autorisations d’engagement (AE)
Ordonnance les dépenses sur la dotation de crédits de paiement (CP)
Impute les dépenses sur la nomenclature
Rôle du RUO
Service gestionnaire (SG)
OU Service utilisateur (SU)
(selon le choix d’organisation du ministère)
Profil du RUO central dans Accord LOLF
Ordonnateur secondaire (OS)
Profil du RUO localdans NDL
23
La direction des affaires financières
Acteur central, responsable du budget du ministère
Service ordonnateur (SO)
Profil de la DAF dans Accord LOLF
Prépare et suit l’exécution du budget du ministère : centralisation de la négociation budgétaire et arbitrage, suivi de l’exécution budgétaire
Coordonne les opérations de fin de gestion
Est garante de l’organisation financière et budgétaire et du dispositif normatif ministériel : diffusion des bonnes pratiques, protocoles avec le contrôle financier et le département comptable ministériel (DCM), développement du contrôle interne et de l’audit
Rôle de la DAF
24
1. Introduction
2. Objectifs et périmètre du Palier 2006
3. Les acteurs du Palier 2006
4. Rôle des acteurs dans Accord LOLF Rôle des acteurs dans la gestion des crédits
Rôle des acteurs dans le cycle de la dépense
Rôle par acteur
5. Rôle des acteurs dans NDL
Sommaire
25
Contrôleur de gestion
RPROG*
Accord LOLF : Rôle des acteurs dans la gestion des crédits (entité GL)
ContrôleurFinancier
Service Ordonnateur
Service Gestionnaire
ServiceUtilisateur
Blocages / déblocages**
Dotation / transfert des UO
Profil dans Accord LOLF
Actes
Acteurs DAF RPROG*
RBOP RUO*
RUO* Contrôleur Financier*
Dotation / transfert des BOP
Dotation / transfert des OBI
Fongibilité asymétrique PROG
Fongibilité asymétrique BOP**
Réservation de crédits
DAPG
NAPA / DAPI
DCP (délégation de crédits de paiement)
Opérations
Répartition par programme
ComptableAssignataire
Comptable
Rôle d’initiation Rôle de validation Rôle de consultation* Profil du RPROG et du RUO défini selon l’organisation du ministère Rôle du CF précisé par les protocoles ministériels
** Transactions non accessibles au RUO
26
Contrôleur de gestion
RPROG*
ContrôleurFinancier
Service Ordonnateur
Service Gestionnaire
ServiceUtilisateur
Profil dans Accord LOLF
Actes
Acteurs DAF RPROG*
RBOP RUO*
RUO* Contrôleur Financier
ComptableAssignataire
Comptable
Service fait (SF)
Cessions-oppositions
Création des tiers
Titres de perception
Paiement
PSOP
Engagements juridiques (EJ)
Rôle d’initiation Rôle de validation Rôle de consultation
Accord LOLF : Rôle des acteurs dans le cycle de la dépense (entités AP/PO)
Dossiers de liquidation (DL)
Opérations de régularisation
Tiers
* Profil du RPROG et du RUO défini selon l’organisation du ministère Rôle du CF précisé par les protocoles ministériels
** Transactions non accessibles au RUO
27
Rôle du Responsable de programme dans Accord LOLF
Cycle de la dépenseMise en place des crédits
Blocages / déblocages
Réservation de crédits
Opérations
Dotation / transfert des OBI
Répartition par programme
Dotation / transfert des BOP
Fongibilité asymétrique PROG
DAPG
NAPA / DAPI
DCP
Fongibilité asymétrique BOP
Création des tiers
Engagements juridiques (EJ)
Dossiers de liquidation
Opérations de régularisation
Rôle d’initiation
Rôle de validation
Le RPROG n’intervient pas dans la création et la validation des actes
Il peut consulter toutes les données budgétaires et de gestion
RPROG = profil Service ordonnateur (SO) RPROG = profil CG
2 scénarii
28
RBOP central = profil Service gestionnaire (SG)
Rôle du RBOP central dans Accord LOLF
Le RBOP répartit les crédits entre les UO
Il peut imputer tous les actes budgétaires et de gestion
Si le RUO central a un profil SU, le RBOP crée les actes budgétaires pour permettre l’exécution des dépenses
Cycle de la dépenseMise en place des crédits
Blocages / déblocages
Opérations
Dotation / transfert des UO
Fongibilité asymétrique BOP
Dotation / transfert des BOP
Dotation / transfert des OBI
Réservation de crédits
DAPG
NAPA / DAPI
Création des tiers
Engagements juridiques (EJ)
Service fait
Opérations de régularisation
Rôle d’initiation
DCP
Dossiers de liquidation
Titres de perception
29
Rôle du RUO central dans Accord LOLF
Cycle de la dépenseMise en place des crédits
Opérations
DCP
Réservation de crédits
NAPA / DAPI
Création des tiers
Engagements juridiques (EJ)
Service fait
Rôle d’initiation
Le RUO crée et impute les actes de gestion
Il n’a pas la possibilité de créer les actes budgétaires
RUO central = profil Service gestionnaire (SG) RUO central = profil SU
2 scénarii
Opérations de régularisation
Dossiers de liquidation
Titres de perception
30
Rôle de la DAF dans Accord LOLF
Cycle de la dépenseMise en place des crédits
Blocages / déblocages
Réservation de crédits
Opérations
Dotation / transfert des OBI
Répartition par programme
Dotation / transfert des BOP
Fongibilité asymétrique PROG
DAPG
NAPA / DAPI
DCP
Fongibilité asymétrique BOP
Création des tiers
Engagements juridiques (EJ)
Dossiers de liquidation
Opérations de régularisation
Rôle d’initiation
Rôle de validation
La DAF répartit les crédits entre les programmes
Elle assure un rôle de régulation :
Les crédits peuvent être totalement ou partiellement répartis par programme
Les crédits déjà répartis peuvent être repris
Si le RPROG a un profil CG, la DAF assume le rôle d’ordonnateur sur instruction des responsables de programme
DAF = profil SO
31
Cycle de la dépenseMise en place des crédits
Rôle du Contrôleur financier central dans Accord LOLF
Blocages / déblocages
DCP
NAPA / DAPI
Opérations
Fongibilité asymétrique PROG
Fongibilité asymétrique BOP
Réservation de crédits
DAPG
Engagements juridiques (EJ)
Rôle d’initiation
Rôle de validation
Dossiers de liquidation
Rôle de consultation
Opérations de régularisation
32
Rôle du comptable dans Accord LOLF
Cycle de la dépense
Rôle d’initiation
Rôle de consultation
Tiers
Cessions-oppositions
Paiement
Engagements juridiques (EJ)
Rôle de validation
Tiers
Dossiers de liquidation
Opérations de régularisation
PSOP
33
1. Introduction
2. Objectifs et périmètre du Palier 2006
3. Les acteurs du Palier 2006
4. Rôle des acteurs dans Accord LOLF
5. Rôle des acteurs dans NDL Rôle des acteurs dans la gestion des crédits et le cycle de la
dépense
Rôle par acteur
Sommaire
34
NDL : Rôle des acteurs dans la gestion des crédits
Rôle d’initiation Rôle de validation* Selon organisation du ministère
ContrôleurFinancier
ComptableAssignataire
RBOPRUO
SAPIR
Acteurs
Actions
Profil dans NDL
OS ou OSDOS ou OSD Contrôleur Financier
Comptable
NAPA/DAPI
Opérations
SAPIE
Crédits
Individualisation de la DAPG
Redistribution CP
Affectation
Règlement
Redistribution CPR
Engagement
MandatCyclede la
Dépense
Réimputation AE et CPBADEP
Blocages
Cessions-oppositions
RECRE fongibilité asymétrique
35
Rôle du RBOP local dans NDL
Cycle de la dépenseMise en place des crédits
Redistribution CP
Individualisation de la DAPG
SAPIE
Réimputation AE et CP
Rôle d’initiation
RECRE Fongibilité asymétrique
36
Rôle du RUO local dans NDL
Cycle de la dépenseMise en place des crédits
Opération
SAPIR
NAPA / DAPI
Redistribution CPR
Affectation
Engagement
Mandat
Rôle d’initiation
BADEP
Blocages
37
Rôle du Contrôleur financier déconcentré dans NDL
Cycle de la dépenseMise en place des crédits
BADEP
NAPA / DAPI
SAPIE
Individualisation
Redistribution CP
Redistribution CPR
Affectation
Engagement
Mandat
Rôle de validation
Réimputation AE et CP
RECRE Fongibilité asymétrique
Blocages
38
Rôle du Comptable dans NDL
Cycle de la dépense
Rôle d’initiation
Rôle de validation
Cessions-oppositions
Mandat
Règlement
Recommended