Quels outils pour la mise en œuvre du développement durable dans les municipalités québécoises?

Une grille danalyse de dveloppement durable

Olivier RiffonChaire de recherche en co-conseil UQAC

cole dt en ducation et dveloppement durableQubec - 15 aot 2012Quels outils pour la mise en uvre du dveloppement durable dans les municipalits qubcoises?1Plan de prsentationDes dveloppements durablesAppliquer le dveloppement durable en milieu municipal : contexte qubcoisDiffrents cadres de mise en uvre Une typologie du dveloppement durableChoisir un cadre dapplicationConclusion 2olivier_riffon@uqac.caDes dveloppements durablesUn concept polysmique3

olivier_riffon@uqac.caDes dveloppements durablesLe concept touche plusieurs types dacteurs, de secteurs dactivit et dorganisations.Il a pris plusieurs visages avec le temps et les usages

Le dveloppement durable est un concept polysmique (Riffon et Villeneuve, 2011a), ancr dans la complexit (Huybens, 2011).4olivier_riffon@uqac.caAgir dans cette complexitLes individus et professionnels qui appliquent le DD sont confronts une mosaque dinterprtations et de modalits dapplication. Le risque de confusion et dactions contre-productives est srieux.

Une typologie permet de faire de meilleurs choix doutils et dintervention.5olivier_riffon@uqac.caAppliquer le dveloppement durable en milieu municipalContexte qubcois : des laboratoires de changements6

olivier_riffon@uqac.caLoi qubcoise sur le DD7Adopt lunanimit en 2006Elle pourrait sappliquer, dans un second temps, aux administrations municipales.Le local constitue une chelle approprie pour lapplication dun projet participatif de DD.

olivier_riffon@uqac.caPriode dexprimentationDe faon volontaire, plusieurs municipalits qubcoises ont dj entrepris une dmarche de DDse sont dotes dun plan daction de DD ont pris des mesures ponctuelles de DD. Divers outils et cadre de mise en uvre du DD ont t utiliss pour guider la dmarche de ces municipalits.8

olivier_riffon@uqac.ca

9olivier_riffon@uqac.caDiffrents cadres de mise en uvre 10olivier_riffon@uqac.caQuels outil pour une municipalit durable?11Les processus qui peuvent tre utiliss par les collectivits sont multiples.Agenda 21 local (Gagnon, 2006; Poirier, 2006; Roche, 2004)The Natural Step (James et Lahti, 2004)Villes et villages en sant (Hancock et Dulh, 1986; Lachance et al., 2009)Outils de planification territoriale (Caron et Blais, 2008)Planification stratgique de DD (Ferrand, 2000)Et dautresolivier_riffon@uqac.caAgenda 21 localProcessus multisectoriel et participatifVise la prparation et la mise en uvre dun plan daction qui traite des enjeux locaux et prioritaires de DD.www.a21l.qc.ca

12olivier_riffon@uqac.caThe Natural StepPlanification stratgique base sur la pense en systme, qui vise une approche intgre des actions effectuer. Vise hirarchiser une liste dactions ralisables sur le court terme, mais qui orientent la collectivit vers une vision de la durabilit long terme.www.naturalstep.ca

13olivier_riffon@uqac.caVilles et villages en santRseau de villes ou villages qui prennent soin de leur environnement physique et social et l'amliore continuellement.Veut faire la promotion de la sant, mobiliser les ressources de la communaut, renforcer les capacits de ses citoyens s'entraider et raliser chacun leur plein potentiel.www.rqvvs.qc.ca

14olivier_riffon@uqac.caPlanification territoriale (oriente DD)Vise dvelopper une vision stratgique du dveloppement territorial au niveau culturel, conomique, environnemental et social. Saccompagne dune planification et dune harmonisation des usages du territoire.Mne des moyens de rglementation et dinterventions par les municipalits et MRC.www.mamrot.gouv.qc.ca

15olivier_riffon@uqac.caPlanification stratgique de DDApplication dun systme de gestion du dveloppement durable ax sur ladaptation et lamlioration continue. Vise mettre en uvre un processus de DD flexible, adaptable et permettant un suivi rigoureux.

16olivier_riffon@uqac.caDes dveloppements durablesLes tapes de mise en uvre se ressemblentChaque cadre de mise en uvre possde ses propres approches et stratgies dapplication, dtermines par : Lorganisation qui en est promoteurLe contexte dlaborationLes contextes dapplicationUne organisation devrait opter pour des outils qui sont cohrents avec leur culture organisationnelle (Riffon et Villeneuve, 2011b).17olivier_riffon@uqac.caUne typologie du DDRsultat de 12 ans de recherche, dintervention et denseignement18olivier_riffon@uqac.caTypologie du DDIl existe diffrentes faons dinterprter le dveloppement durable. Il peut se caractriser par la vision quont les acteurs des relations entre les diffrentes dimensions du DD (conception). ses finalits principales (reprsentation)sa philosophie daction qui sous-tend son application (approche)ses modalits dapplication (stratgies) 19olivier_riffon@uqac.caDes conceptions du DD20olivier_riffon@uqac.caDiffrentes conceptionsPeut tre reprsent sous la forme dun modleNombre de dimensions considresNature des interrelations entre ces dimensions

21olivier_riffon@uqac.caLes dimensionscologieconomieSocialeSocioculturellethiquequitSpatialeCultureGouvernance 22olivier_riffon@uqac.caQuelle relation?galitHirarchieSubordination23olivier_riffon@uqac.caModle de Jacob et SadlerConception 3 dimensions galitaires

24olivier_riffon@uqac.caModle de PassetConception 4 dimensions subordonnes

25olivier_riffon@uqac.caModle de Revret et GendronConception 5 dimensions hirarchises

26olivier_riffon@uqac.caLe modle de la Chaire : le ttradre et lindice de gouvernance

27olivier_riffon@uqac.caDes reprsentations du DD28olivier_riffon@uqac.caDiffrentes reprsentationsPrcise la finalit du DD pour un individu ou une organisation.Lies la dominance (consciente ou inconsciente) dune dimension ou dune thmatique du DD sur les autres.Ces reprsentations peuvent voluer dans le temps.

29olivier_riffon@uqac.caQuelques reprsentationsBiocentre: axe sur le maintien ou la conservation du patrimoine naturelcocentre: axe sur la prservation des ressources, en considrant lhumain comme faisant partie intgrale des cosystmesAnthropocentre: axe sur le bien-tre des humainsSociocentre: axe sur lindividu dans sa structure sociale30olivier_riffon@uqac.caDes approches du DD31olivier_riffon@uqac.caApproche du DDCest une philosophie de laction, ancre dans la reprsentation du DD.Lapproche va teinter tous les aspects de la mise en uvre.Elle dtermine en partie les outils de mise en uvre qui seront utiliss (Riffon et Villeneuve, 2011a) .

32olivier_riffon@uqac.caApprocheConcepts clsconomicisteLenvironnement et les responsabilits sociales sont instrumentaliss par des outils du marchEnvironnementalisteLintgrit des cosystmes et de la biosphre, le capital naturel est inalinable, les besoins humains passent au second plancologisteLe dveloppement dune vision systmique et intgre o les humains font intgralement partie des systmes cologiquesHumanisteLquit, la justice sociale, la diversit culturelle, le renforcement des capacits assurent le bien-tre humain et la qualit de vieTerritorialeLapplication locale, adapte au contexte spcifique, augmente les chances de succs dune dmarchePolitiqueLintgration du DD dans les processus dcisionnels, doit tre faite avec une vision largie et des objectifs dtermins collectivementTechnoscientifiqueLa connaissance des dynamiques humaines et naturelles mne des innovations qui peuvent contribuer rgler des problmes de DDthiquePasse par la prise de conscience des valeurs et la cohrence des actions mises en uvre33olivier_riffon@uqac.caDes stratgies dapplication du DD34olivier_riffon@uqac.caStratgies dapplicationDans sa dfinition la plus gnrale, une stratgie est un ensemble d'actions coordonnes, de manuvres en vue datteindre un objectif. Dans le cas du DD, la stratgie choisie par une organisation influence :les modalits de mise en uvre; la nature des outils utiliss;lautorit comptente pour juger de la validit de la dmarche.35olivier_riffon@uqac.caStratgie descendanteStratgie ascendanteLe sommet dcisionnel identifie les problmatiques et coordonne des actions locales ou sectoriellesLes gens sur le terrain dcident des objectifs prioritaires et des faons de mettre en uvre le DDStratgies prescriptivesStratgies volontairesUne organisation externe sert de rfrence au DD, fixe les objectifs et les cibles et exige une reddition de comptesLa dmarche est conue linterne, lorganisation na de comptes rendre qu elle-mmeStratgies participativesStratgies autoritairesFavorise limplication active des parties prenantes aux processus dcisionnels pour intgrer au mieux leurs aspirations, valeurs et motivations Les objectifs, mthodes et priorits sont imposs par un secteur de lorganisation ou par un responsable, avec peu de participationStratgie pragmatiqueStratgie planificatriceLe DD progresse par cumul dinitiatives, par limplantation de projets selon les urgences ou les opportunitsLutilisation doutils de gestion et de planification favorise une dmarche adaptative damlioration continue36olivier_riffon@uqac.caChoisir son cadre de mise en uvre La typologie comme outil daide la dcision37olivier_riffon@uqac.caDes dveloppements durablesChaque organisation possde sa propre culture, dtermine par Sa missionSon contexteSes enjeux et dfisLes personnes qui y uvre Comment une organisation peut choisir un cadre de mise en uvre cohrent avec les approches et les stratgies dapplication les plus pertinentes?38olivier_riffon@uqac.caMthodologie de rechercheIdentifier les concepts cls pour les approches et stratgies de dveloppement durable.Analyser les textes fondateurs de chaque cadre de mise en uvre selon la typologie.Analyser le discours des acteurs territoriaux impliqus dans la dmarche de DD.Vrifier la cohrence entre les outils de mise en uvre du DD et la culture territoriale.

39olivier_riffon@uqac.caRsultats40Agenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatrice, prescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaireVilles au QubecBaie-Saint-Paul, Sorel-Tracy, Saint-Flicien, etc.Rivire-du-Loup, Ste-Anne-de-BellevuePlus de 200 municipalits Rouyn-NorandaToutes les MRC et les municipalits,GatineauVal-Morin, Trois-Rivires,MontralSalaberry-de-Valleyfieldolivier_riffon@uqac.caRsultats prliminairesPeu ou pas de divergences entre les approches et stratgies des textes fondateurs et les applications sur le terrain.Adquation forte des approches et stratgies releves dans le discours des chargs de projet, des maires et des directions gnrales.Linadquation entre les approches et stratgies privilgies par un intervenant et celles du cadre de mise en uvre utilis pourrait expliquer le scepticisme, le dcouragement ou le dsengagement.41olivier_riffon@uqac.caPetit exerciceSi le temps le permet42olivier_riffon@uqac.caCas 1Ladministration aime garder le contrle sur les actions et les projets mis en uvre sur son territoire. Le maire actuel est en place depuis longtemps, il connait les dossiers et dispose dune quipe stable, quil juge capable de prendre les meilleures dcisions et de mener terme les dossiers importants.Toutefois, en matire de dveloppement durable, aucun membre de son quipe ne dispose de comptences ou de connaissances particulires. Le maire souhaite mettre en place un processus de dveloppement durable fiable et long terme, avec une certaine assurance de rsultats.

43olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatrice, prescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire44olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatrice, prescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire45olivier_riffon@uqac.caCas 2Le maire et son quipe sont convaincus que les citoyens doivent se retrouver au cur des initiatives municipales. Cest vrai en gnral, mais encore plus dans le cadre dune dmarche de dveloppement durable. Le maire aimerait bien profiter de cette dmarche pour identifier les problmatiques locales, identifier des pistes dactions porteuses et surtout, pour mobiliser les acteurs influents sur le territoire dans la mise en uvre dactions planifies sur le long terme.

46olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatriceprescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire47olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatriceprescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire48olivier_riffon@uqac.caCas 3Ladministration municipale dispose dune quipe de gestionnaires comptents et expriments, dont plusieurs ont des formations spcifiques en dveloppement durable. Ladministration souhaite leur confier, linterne, la responsabilit de la mise en uvre de la dmarche de dveloppement durable. Le maire leur fait confiance pour structurer la dmarche et la raliser, en respectant les capacits financires et techniques de la municipalit.

49olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatriceprescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire50olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatriceprescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire51olivier_riffon@uqac.caCas 4Dans une ville industrielle importante, un important travail a dj t effectu sur les problmatiques environnementales.Plus rcemment, ce sont des problmatiques sociocommunautaires qui inquitent les lus et ladministration. Plusieurs organismes y travaillent dj, mais de faon plus ou moins concerte. Ladministration souhaite axer ses efforts en dveloppement durable sur lamlioration des conditions sociales et conomiques des citoyens, par ces projets cibls, tout en conservant les acquis au niveau environnemental.

52olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatrice, prescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire53olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatrice, prescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire54olivier_riffon@uqac.caCas 5Dans la dernire anne, ladministration municipale a dj d orchestrer deux exercices de consultation sur des projets majeurs. Ces exercice lui ont fait prendre conscience de limportance de considrer le DD dans ses choix damnagement et de dveloppement. Elle souhaite entreprendre une dmarche de DD, mais sens un essoufflement de la population (et des fonctionnaires) face la consultation.De plus, la rvision de leur schma damnagement et de dveloppement est prvue lan prochain, celle du plan durbanisme la suivante.55olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatrice, prescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire56olivier_riffon@uqac.caAgenda 21 LocalNatural StepVille et village en santPlanification territorialePlanification stratgiqueApproche de la dmarcheHumaniste, territoriale, cologiste

cologiste et politiqueHumaniste et cologisteTerritoriale, techno-scientifique et politiqueVariable selon le contexteStratgies de mise en uvre privilgiesPlanificatrice, volontaire, ascendante et participativePlanificatrice, prescriptive, descendantes participativePragmatique, volontaire et participativePlanificatrice, prescriptive rglementaire, descendantePlanificatrice et volontaire57olivier_riffon@uqac.caConclusion58olivier_riffon@uqac.caConclusion59Le DD semble tre une voie intressante pour rpondre aux enjeux des collectivits territoriales.Les municipalits du Qubec sont en priode dexprimentation, sans directives prcises.Les diffrents outils utiliss rfrent une multitude de stratgies dapplication et sinscrivent dans des approches diffrentes.Tous les outils expriments ont le potentiel dorienter la gestion municipale vers les principes du DD.olivier_riffon@uqac.caConclusionUne typologie permet de clarifier la comprhension du DD de favoriser, pour les professionnels, une meilleure perception de la vision dominante du DD dans le milieu dinterventiondamener les organisations choisir les bons outilsIl ny a pas doutils universels, et chaque outil est adaptable.Le choix dun outil appropri semble garant du succs de la dmarche municipale.

60olivier_riffon@uqac.caOlivier RiffonChaire de recherche et dintervention en co-conseilolivier_riffon@uqac.caMerci!61Graph20.30.770.50.4

Figure 2

Feuil1Ple cologique0.3Ple conomique0.77Ple social0.5Ple quit0.4

Feuil10000

Feuil2

Feuil3