RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°46-2016-069 · 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII...

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LOT

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°46-2016-069

PUBLIÉ LE 30 SEPTEMBRE 2016

Sommaire

Préfecture Lot46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre

dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre 2016 (7 pages) Page 3

46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre

dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organisée le 1 octobre 2016 (4 pages) Page 11

46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES (5 pages) Page 16

46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016

- les 3, 4 et 5 octobre 2016 (13 pages) Page 22

46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur

régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (4 pages) Page 36

46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de

l'environnement, de l'aménagement et du logement aux agents de la DREAL

Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot (4 pages) Page 41

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Préfecture Lot

46-2016-09-28-002

Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve

pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2

octobre 2016Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU

SOLDAT"organisée le 2 octobre 2016

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 3

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 4

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 5

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 6

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 7

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 8

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 9

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 10

Préfecture Lot

46-2016-09-28-003

Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve

pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON"

organisée le 1 octobre 2016Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE

GOURDON" organisée le 1 octobre 2016

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 11

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 12

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 13

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 14

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 15

Préfecture Lot

46-2016-09-29-001

Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES

Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 16

Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 17

Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 18

Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 19

Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 20

Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 21

Préfecture Lot

46-2016-09-30-001

Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le

Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 22

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 23

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 24

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 25

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 26

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 27

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 28

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 29

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 30

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 31

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 32

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 33

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 34

Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 35

Préfecture Lot

46-2016-09-28-001

Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge,

directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la

consommation, du travail et de l'emploi de la région

Languedoc-Roussillon-Midi-PyrénéesArrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la

concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région

Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 36

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 37

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 38

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 39

Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 40

Préfecture Lot

46-2016-09-27-001

Arrêté portant subdélégation de signature du directeur

régional de l'environnement, de l'aménagement et du

logement aux agents de la DREAL

Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du LotArrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de

l'aménagement et du logement aux agents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

département du Lot

Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 41

Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 42

Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 43

Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 44

Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 45