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LOT
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°46-2016-069
PUBLIÉ LE 30 SEPTEMBRE 2016
Sommaire
Préfecture Lot46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre
dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre 2016 (7 pages) Page 3
46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre
dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organisée le 1 octobre 2016 (4 pages) Page 11
46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES (5 pages) Page 16
46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016
- les 3, 4 et 5 octobre 2016 (13 pages) Page 22
46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur
régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (4 pages) Page 36
46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de
l'environnement, de l'aménagement et du logement aux agents de la DREAL
Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot (4 pages) Page 41
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Préfecture Lot
46-2016-09-28-002
Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve
pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2
octobre 2016Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU
SOLDAT"organisée le 2 octobre 2016
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 3
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 4
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 5
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 6
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 7
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 8
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 9
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-002 - Arrêté BRII 2016-150 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "TRAIL DU SOLDAT"organisée le 2 octobre2016 10
Préfecture Lot
46-2016-09-28-003
Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve
pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON"
organisée le 1 octobre 2016Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE
GOURDON" organisée le 1 octobre 2016
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 11
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 12
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 13
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 14
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-003 - Arrêté BRII 2016-151 portant autorisation de l'épreuve pédestre dénommée "LES 12 HEURES DE GOURDON" organiséele 1 octobre 2016 15
Préfecture Lot
46-2016-09-29-001
Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES
Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 16
Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 17
Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 18
Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 19
Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 20
Préfecture Lot - 46-2016-09-29-001 - Arrêté BRII 2016-153 épreuve équestre DEGAGNAZES 21
Préfecture Lot
46-2016-09-30-001
Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le
Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 22
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 23
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 24
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 25
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 26
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 27
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 28
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 29
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 30
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 31
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 32
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 33
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 34
Préfecture Lot - 46-2016-09-30-001 - Arrêté BRII 2016-154 relatif au raid sportif scolaire Le Sportiv' 2016 - les 3, 4 et 5 octobre 2016 35
Préfecture Lot
46-2016-09-28-001
Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge,
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la
consommation, du travail et de l'emploi de la région
Languedoc-Roussillon-Midi-PyrénéesArrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la
concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région
Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 36
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 37
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 38
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 39
Préfecture Lot - 46-2016-09-28-001 - Arrêté portant subdélégation de Christophe Lerouge, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de laconsommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 40
Préfecture Lot
46-2016-09-27-001
Arrêté portant subdélégation de signature du directeur
régional de l'environnement, de l'aménagement et du
logement aux agents de la DREAL
Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du LotArrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de
l'aménagement et du logement aux agents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées
département du Lot
Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 41
Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 42
Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 43
Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 44
Préfecture Lot - 46-2016-09-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement auxagents de la DREAL Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées département du Lot 45
![JHOD%20mazrs%202013[1].pdf 9386KB 26 May 2016 15:08:46](https://img.pdfslide.fr/doc/110x75/586dfe3d1a28ab1c698b4c84/jhod20mazrs2020131pdf-9386kb-26-may-2016-150846.jpg)
