SPÉCIAL N°129 - août 2015 - Lot · 2015-08-14 · Vu le décret no 2012-1246 du 7 novembre 2012...

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PRÉFET DU LOT

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPÉCIAL N°129 - août 2015

SOMMAIRE

46 - Préfecture du Lot

Direction des Relations avec les Collectivités et le Public

- Arrêté BINUR/2015/092 relatif à l'épreuve cycliste "Prix de la Municipalité" Biars-sur-Cère le 15août 2015.

Direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse- Décision n°5/2015 portant délégation de signature à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse.

- Décision n°6/2015 du directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse portant délégation de compétence d’affectation des condamnés.

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