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25/01/2016
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Synthèse des coûts 2014 de la gestion des déchets en région
Rhône-Alpes
Présentation faite aux collectivités à Bourgoin le 14 janvier 2016
2
Ordre du jour
� Restitution des coûts 2014 • Présentation des principaux indicateurs de coûts à partir des matrices 2014 et facteurs
d’explication des écarts
• Evolution des coûts 2014/2013
• Positionnement des coûts de chaque collectivité par rapport aux coûts de synthèse régionaux
� Retours d’expériences• Utiliser les résultats de la matrice pour calculer un tarif de redevance spéciale - CA Annecy
• Collecte de biodéchets des gros producteurs - CORAL
• Collecte au PAP ou en conteneurs enterrés : quel impact sur les coûts ? - CA Lac du Bourget
� Que se passe t-il en Auvergne dans le domaine de la connaissance des coûts ?
� Programme d’actions autour de la connaissance des coûts en Région Rhône-Alpes pour 2016 : formations, réunions d’échanges…
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3
Une méthode de calcul d’indicateurs de coûts inscrite dans la loi
� Loi sur la transition énergétique – 17 Août 2015
- Article 98 : « Le service (…) déchets fait l’objet d’une
comptabilité analytique
- Le rapport (annuel) présente les recettes et les dépenses du
service public de gestion des déchets par flux de déchets et
par étape technique
4
Restitution des coûts 2014
� La démarche d’analyse des coûts de la matrice :
2. Le coût aidé en €HT/hab. pour situer globalement le
niveau de coût
1. Le coût aidé en €TTC et les contributions des usagers
pour connaître le niveau de financement du service
4. L’analyse approfondie des coûts de chaque flux au
travers du coût aidé en €HT/tonne et du coût des étapes
techniques
3. Le coût aidé de chacun des flux en €HT/hab. pour
situer le coût de chaque flux et identifier les flux pour
lesquels il est nécessaire d’approfondir l’analyse
Coût aidé en €
TTC/hab
Coût aidé en €
HT/hab.
Coût aidé en €
HT/hab. par flux
Coûts en €
HT/tonne
► En intégrant les facteurs expliquant les écarts de coûts entre collectivités
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Mise en œuvre de ComptaCoût®en Rhône-Alpes en 2014
• 69 matrices – 4 153 000 habitants (compétence collecte)
• 65 % de la population de la région
• 3 860 000 hab. en 2013
6
Mise en œuvre de ComptaCoût®en Rhône-Alpes en 2014
Total matrices Population (collecte)
Ain 18* 394 000 hab
Ardèche 2* 51 000 hab
Drôme 4* 225 500 hab
Isère 13* 677 000 hab
Loire 11 688 500 hab
Rhône 5 1 535 000 hab
Savoie 9* 271 000 hab
Haute-Savoie 7 310 000 hab
Répartition par département
* Dont un syndicat de traitement : les syndicats de traitement n’intègrent dans leur matrice que les coûts des flux et des étapes techniques qu’ils gèrent ; ils ne sont donc pris en compte dans la synthèse que pour les flux pour lesquels ils assurent la collecte + le traitement
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7
1. Restitution des coûts 2014
1.1 : Coût global tous flux (aidé €/hab.)
1.2 : Coût par flux (aidé €HT/hab.)
1.3 : Facteurs agissant sur le coût à l’habitant
1.4 : Coûts à la tonne
8
Synthèse de vos résultats 2014
Les données 2014 de votre collectivité
Les moyennes Rhône-Alpes 2014 : coût global, évolution, financement, produits, en fonction d’indicateurs techniques
Les moyennes Rhône-Alpes 2014 par type d’habitat (typologie ADEME)
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Nombre de collectivités par type d’habitat
� En nombre d’EPCI : représentatif des EPCI de la région� En population : population des collectivités urbaines supérieure à la moyenne
régionale, avec Le Grand Lyon qui représente 32 % de l’échantillon
13
29
9 9
6
RURAL MIXTERUR MIXTEURB URBAIN TOURISTIQUE
135 000 hab. 1 082 000 hab. 573 000 hab. 2 298 000 hab. 65 000 hab.
Le coût aidé de la gestion des déchets en Rhône-Alpes en 2014 en €/hab.
[REG] Incinération - Energie
TOTAL Produits
Année 2014
Montants en euro HT /
habitant
Flux des déchets
TotalOrdures
ménagères
résiduelles
VerreRecyclables secs
des OM hors verre
Déchets des
déchèteries
Ratio en kg collecté/habitant 217,00 33,00 39,00 223,00 498,00
Charges
Fonctionnelles
Charges de structure 1,67
TOTAL Fonctionnelles 1,80
Pré-collecte 2,91
TOTAL Collecte et pré-
collecte24,23
0,37 1,14 1,53 4,75
Communication 0,13 0,05 0,12 0,05 0,35
0,41 1,26 1,57 5,10
Techniques
Prévention 0,62 0,11 0,34 0,16 1,23Collecte et pré-
collecte--- --- --- --- ---
0,30 1,24 --- 4,45Collecte 21,32 1,19 4,98 9,84 37,64
1,49 6,21 9,84 42,09
Transfert/Transport --- 0,50 0,92 6,79 8,43
Traitement des déchets
non dangereux--- --- --- 4,43 4,57
Tri et
conditionnement--- --- 4,15 0,08 4,23
Compostage --- --- --- 1,22 1,26Incinération --- --- --- 3,01 3,11
TOTAL Traitement
des déchets non
dangereux
--- --- 4,15 8,74 13,17
65,98
Enlèvement et traitement
des déchets da ngereux--- --- --- 1,02 1,06
2,51 12,88 28,12
TOTAL Techniques 24,85 2,10 11,62 26,55
TOTAL Charges (Ne comprend pas les montants
saisis dans un regroupement de lignes.)
6,58
71,08
26,62 --- --- --- 26,62
26,65
Produits
Industriels
Ventes de produits et
d'énergie---
Energie ---
Prestations à des
tiers---
--- --- --- ---
Matériaux --- 2,34 3,57 0,65 6,58
1,85
--- --- --- ---
TOTAL Ventes de
produits et d'énergie--- 2,34 3,57 0,65
9,50
--- --- 11,51 11,89
Autres produits 1,73 0,01 0,03 0,08
Tous soutiens des
sociétés agréées1,55 0,23 7,43 0,52
TOTAL Industriels 1,73 2,35 3,60 1,76
9,75
Aides
Reprises des
subventions
d'investissements
(amortissements)
0,09 0,01 0,04 0,76 0,93
Subventions de
fonctionnement
Soutien
0,62 0,05 0,16 0,20 1,04
TOTAL Aides 0,71 0,06 0,19 0,96 1,973,99 2,64 11,23 3,24 21,21
Autres infos
Montant de la TVA
acquittée3,82 0,19
TOTAL Contribution
des usagers4,81 ---
Redevance spéciale 4,81 ---
1,01 2,43 7,54
Contribution des
usagers
Redevance spéciale &
facturations usagers--- --- --- --- ---
--- 0,28 5,10
--- 0,28 5,10
Contribution des
collectivités31,43 2,75 13,75 29,68 78,58
TOTAL Contributions 36,24 2,75 13,75 29,96 83,68
Année 2014
Montants en euro HT
/ habitant
Flux de déchets
TotalOrdures
ménagères
résiduelles
VerreRecyclables secs
des OM hors verre
Déchets des
déchèteries
Coût complet 2,51 12,88 28,12Coût technique 51,54 0,16 9,28 28,96 88,20
Coût partagé 49,99 -0,07 1,84 28,39 78,45Coût aidé HT 49,28 -0,13 1,65 27,33 76,48
TVA acquittée 3,82 0,19 1,01 2,67 7,54Coût aidé TTC 53,10 0,06 2,66 30,00 84,02Montant des
contributions36,24 2,75 13,75 32,91 83,68
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6
11
Le coût aidé de la gestion des déchets en Rhône-Alpes en 2014 en €/hab.
Coût moyen aidé* TTC 2014 = 88 € TTC par habitant
* Coût aidé = charges – produits (ventes de matériau x, soutiens, subvention)
12
50 % des résultats
Moyenne
Le coût aidé de la gestion des déchets en Rhône-Alpes en 2014 en €HT/hab.
Coût aidé tous flux€HT/hab.
6070
8186
126
7380
86 88
156
8288
93 94
206
50
70
90
110
130
150
170
190
210
230
Rural Mixte rural Mixte urbain Urbain Touristique
Coût moyen aidé* HT = 81 € HT par habitantavec 50 % des collectivités entre 70 et 92 €HT/hab.
(référentiel national des coûts ADEME 2012 = 89 €HT/hab. - 50 % entre 67 et 96)
� Des coûts différents en fonction du type d’habitat, fonction du niveau de service, des quantités de déchets
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13
Evolution 2014/2013
A périmètre constant (3 246 000 hab. et 51 collecti vités) :par rapport à 2013, augmentation :
du coût aidé en €HT/hab. de + 4 % = 3 €/hab.
OMR Verre Emballages / papiers
Déchèteries Autres flux
+ 0,9 - 0,2 - 0,1 - 0,3 + 3,1
7376
7881
2011 2012 2013 2014
+ 4 %
+ 3 %
+ 4 %
Coût et financement
[REG] Incinération - Energie
TOTAL Produits
Année 2014
Montants en euro HT /
habitant
Flux des déchets
TotalOrdures
ménagères
résiduelles
VerreRecyclables secs
des OM hors verre
Déchets des
déchèteries
Ratio en kg collecté/habitant 217,00 33,00 39,00 223,00 498,00
Charges
Fonctionnelles
Charges de structure 1,67
TOTAL Fonctionnelles 1,80
Pré-collecte 2,91
TOTAL Collecte et pré-
collecte24,23
0,37 1,14 1,53 4,75
Communication 0,13 0,05 0,12 0,05 0,35
0,41 1,26 1,57 5,10
Techniques
Prévention 0,62 0,11 0,34 0,16 1,23Collecte et pré-
collecte--- --- --- --- ---
0,30 1,24 --- 4,45Collecte 21,32 1,19 4,98 9,84 37,64
1,49 6,21 9,84 42,09
Transfert/Transport --- 0,50 0,92 6,79 8,43
Traitement des déchets
non dangereux--- --- --- 4,43 4,57
Tri et
conditionnement--- --- 4,15 0,08 4,23
Compostage --- --- --- 1,22 1,26Incinération --- --- --- 3,01 3,11
TOTAL Traitement
des déchets non
dangereux
--- --- 4,15 8,74 13,17
65,98
Enlèvement et traitement
des déchets da ngereux--- --- --- 1,02 1,06
2,51 12,88 28,12
TOTAL Techniques 24,85 2,10 11,62 26,55
TOTAL Charges (Ne comprend pas les montants
saisis dans un regroupement de lignes.)
6,58
71,08
26,62 --- --- --- 26,62
26,65
Produits
Industriels
Ventes de produits et
d'énergie---
Energie ---
Prestations à des
tiers---
--- --- --- ---
Matériaux --- 2,34 3,57 0,65 6,58
1,85
--- --- --- ---
TOTAL Ventes de
produits et d'énergie--- 2,34 3,57 0,65
9,50
--- --- 11,51 11,89
Autres produits 1,73 0,01 0,03 0,08
Tous soutiens des
sociétés agréées1,55 0,23 7,43 0,52
TOTAL Industriels 1,73 2,35 3,60 1,76
9,75
Aides
Reprises des
subventions
d'investissements
(amortissements)
0,09 0,01 0,04 0,76 0,93
Subventions de
fonctionnement
Soutien
0,62 0,05 0,16 0,20 1,04
TOTAL Aides 0,71 0,06 0,19 0,96 1,973,99 2,64 11,23 3,24 21,21
Autres infos
Montant de la TVA
acquittée3,82 0,19
TOTAL Contribution
des usagers4,81 ---
Redevance spéciale 4,81 ---
1,01 2,43 7,54
Contribution des
usagers
Redevance spéciale &
facturations usagers--- --- --- --- ---
--- 0,28 5,10
--- 0,28 5,10
Contribution des
collectivités31,43 2,75 13,75 29,68 78,58
TOTAL Contributions 36,24 2,75 13,75 29,96 83,68
Année 2014
Montants en euro HT
/ habitant
Flux de déchets
TotalOrdures
ménagères
résiduelles
VerreRecyclables secs
des OM hors verre
Déchets des
déchèteries
Coût complet 2,51 12,88 28,12Coût technique 51,54 0,16 9,28 28,96 88,20
Coût partagé 49,99 -0,07 1,84 28,39 78,45Coût aidé HT 49,28 -0,13 1,65 27,33 76,48
TVA acquittée 3,82 0,19 1,01 2,67 7,54Coût aidé TTC 53,10 0,06 2,66 30,00 84,02Montant des
contributions36,24 2,75 13,75 32,91 83,68
� Niveau de financement = Montant des contributions / coût aidé TTC
� 83,68 / 84,02 = 99,6 %
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Le financement du service
� Taux de couverture du coût par le financement globalement sur la région (moyenne pondérée) = 104 % (106 % en 2013 et 110 % en 2012)
Financement Taux de fin.
Contributions 106 %
REOM 99 %
REOMI 95 %
TEOM (avec ou sans RS)
101 %
0%
20%
40%
60%
80%
100%
120%
140%
160%
Contributions REOM REOMI TEOM avec ou sans RS
16
� En moyenne, les produits représentent :20 €/hab., soit 19 % des charges
� Des écarts importants entre collectivités : � 50 % des collectivités sont entre 15 et 22 % (16 à 22
€/hab.)
Le niveau des produits / charges
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9
17
1. Restitution des coûts 2014
1.2 : Coût par flux (aidé €HT/hab.)
18
50 % des résultats
Moyenne
Coût aidé des OMR en €/hab.
Coût aidé OMR
€HT/hab.
Coût moyen aidé HT = 50 € HT par habitant
42 43 4246
82
4550 49
53
97
52
5956 57
115
20
40
60
80
100
120
140
Rural Mixte rural Mixte urbain Urbain Touristique
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Coût aidé du verre en €/hab.
50 % des résultats
Coût aidé verre
€HT/hab.
Moyenne
Pas d’effet significatif du type d’habitat ; une forte dispersion en habitat touristique
0,7 0,7 0,6 0,81,21,0
2,1
0,6
1,6
4,9
1,21,5 1,3
1,7
4,1
-1
1
3
5
7
9
11
13
Rural Mixte rural Mixte urbain Urbain Touristique
Coût moyen aidé HT = 1,15 € HT par habitant
20
Coût aidé des emballages+JRM en €/hab. = RSHV
50 % des résultats
Moyenne
Coût aidé RSHV
€HT/hab.
Incidence du mode et schéma de collecte (AV/PAP – biflux/triflux)
-1,7
1,7
3,7 3,93,1
2,5
4,0
6,96,4
7,4
4,9
6,1
11,2
8,7
11,7
-4,0
1,0
6,0
11,0
16,0
Rural Mixte rural Mixte urbain Urbain Touristique
Coût moyen aidé HT = 7 € HT par habitant
25/01/2016
11
Coût aidé des déchèteries en €HT/hab.
21
Coût aidé déchèteries
€HT/hab.
50 % des résultats
Moyenne
Coût moyen aidé HT = 18 € HT par habitant
21 21
24
13
34
24 24
27
21
38
27 27
30
26
41
10
15
20
25
30
35
40
45
Rural Mixte rural Mixte urbain Urbain Touristique
22
1. Restitution des coûts 2014
1.3 : Facteurs agissant sur le coût à l’habitant
25/01/2016
12
Le coût des OMR en fonction des quantités collectées
[REG] Incinération - Energie
TOTAL Produits
Année 2014
Montants en euro HT /
habitant
Flux des déchets
TotalOrdures
ménagères
résiduelles
VerreRecyclables secs
des OM hors verre
Déchets des
déchèteries
Ratio en kg collecté/habitant 217,00 33,00 39,00 223,00 498,00
Charges
Fonctionnelles
Charges de structure 1,67
TOTAL Fonctionnelles 1,80
Pré-collecte 2,91
TOTAL Collecte et pré-
collecte24,23
0,37 1,14 1,53 4,75
Communication 0,13 0,05 0,12 0,05 0,35
0,41 1,26 1,57 5,10
Techniques
Prévention 0,62 0,11 0,34 0,16 1,23Collecte et pré-
collecte--- --- --- --- ---
0,30 1,24 --- 4,45Collecte 21,32 1,19 4,98 9,84 37,64
1,49 6,21 9,84 42,09
Transfert/Transport --- 0,50 0,92 6,79 8,43
Traitement des déchets
non dangereux--- --- --- 4,43 4,57
Tri et
conditionnement--- --- 4,15 0,08 4,23
Compostage --- --- --- 1,22 1,26Incinération --- --- --- 3,01 3,11
TOTAL Traitement
des déchets non
dangereux
--- --- 4,15 8,74 13,17
65,98
Enlèvement et traitement
des déchets da ngereux--- --- --- 1,02 1,06
2,51 12,88 28,12
TOTAL Techniques 24,85 2,10 11,62 26,55
TOTAL Charges (Ne comprend pas les montants
saisis dans un regroupement de lignes.)
6,58
71,08
26,62 --- --- --- 26,62
26,65
Produits
Industriels
Ventes de produits et
d'énergie---
Energie ---
Prestations à des
tiers---
--- --- --- ---
Matériaux --- 2,34 3,57 0,65 6,58
1,85
--- --- --- ---
TOTAL Ventes de
produits et d'énergie--- 2,34 3,57 0,65
9,50
--- --- 11,51 11,89
Autres produits 1,73 0,01 0,03 0,08
Tous soutiens des
sociétés agréées1,55 0,23 7,43 0,52
TOTAL Industriels 1,73 2,35 3,60 1,76
9,75
Aides
Reprises des
subventions
d'investissements
(amortissements)
0,09 0,01 0,04 0,76 0,93
Subventions de
fonctionnement
Soutien
0,62 0,05 0,16 0,20 1,04
TOTAL Aides 0,71 0,06 0,19 0,96 1,973,99 2,64 11,23 3,24 21,21
Autres infos
Montant de la TVA
acquittée3,82 0,19
TOTAL Contribution
des usagers4,81 ---
Redevance spéciale 4,81 ---
1,01 2,43 7,54
Contribution des
usagers
Redevance spéciale &
facturations usagers--- --- --- --- ---
--- 0,28 5,10
--- 0,28 5,10
Contribution des
collectivités31,43 2,75 13,75 29,68 78,58
TOTAL Contributions 36,24 2,75 13,75 29,96 83,68
Année 2014
Montants en euro HT
/ habitant
Flux de déchets
TotalOrdures
ménagères
résiduelles
VerreRecyclables secs
des OM hors verre
Déchets des
déchèteries
Coût complet 2,51 12,88 28,12Coût technique 51,54 0,16 9,28 28,96 88,20
Coût partagé 49,99 -0,07 1,84 28,39 78,45Coût aidé HT 49,28 -0,13 1,65 27,33 76,48
TVA acquittée 3,82 0,19 1,01 2,67 7,54Coût aidé TTC 53,10 0,06 2,66 30,00 84,02Montant des
contributions36,24 2,75 13,75 32,91 83,68
24
Coût aidé des OMR en €HT/hab. et quantités collectées
Les quantités collectées sont le 1 er facteur expliquant les écarts de coûtsCoût aidé OMR
€HT/hab.
Kg/hab. OMR
20
40
60
80
100
120
140
160
50 150 250 350 450 550
Ratio de collecte en
kg/hab.
Coût aidé €HT/hab.
(moyenne simple)
50 % réparties
entre
Nb de collectivités
< 150 kg 37 €/hab. 34 à 42 12
150 à 200 kg 45 €/hab. 42 à 50 15
200 à 250 kg 52 €/hab. 46 à 58 23
250 à 300 kg 63 €/hab. 56 à 67 11
> 350 kg 120 €/hab. 108 à 129 3
25/01/2016
13
25
Coût aidé des OMR en €HT/hab. et fréquences de collecte
Fréquence majoritaire de
collecte
Coût aidé €HT/hab.
Nb de collectivités
Ratio de collecte
C1 50 51 195
C2 59 11 265
� Une fréquence de collecte supérieure est liée à des ratios de collecte supérieurs
26
Coût aidé des RSHV en €HT/hab. et mode et schéma de collecte
-0,2
1,9
6,6
2,7
4,8
9,1
4,7
6,2
10,8
-3,0
-1,0
1,0
3,0
5,0
7,0
9,0
11,0
13,0
AV Mixte PAP
25/01/2016
14
27
Coût aidé des déchèteries en €HT/hab. et quantités collectées
Coût aidé des déchèteries en €HT/hab. en fonction d es quantités collectées
Coût aidé déchèteries€HT/hab.
Kg/hab. en déchèteries
-
5
10
15
20
25
30
35
40
45
50
- 100 200 300 400 500
Ratio de collecte en
kg/hab.
Coût aidé €HT/hab.
(moyenne simple)
50 % réparties entre
Nb de collectivités
< 150 kg 18 €/hab. 13 à 23 8
150 à 200 kg 23 €/hab. 20 à 26 19
200 à 250 kg 25 €/hab. 23 à 27 20
> 250 kg 31 €/hab. 26 à 35 18
Le coût des déchèteries (coût aidé €HT/hab.)
[REG] Incinération - Energie
TOTAL Produits
Année 2014
Montants en euro HT /
habitant
Flux des déchets
TotalOrdures
ménagères
résiduelles
VerreRecyclables secs
des OM hors verre
Déchets des
déchèteries
Ratio en kg collecté/habitant 217,00 33,00 39,00 223,00 498,00
Charges
Fonctionnelles
Charges de structure 1,67
TOTAL Fonctionnelles 1,80
Pré-collecte 2,91
TOTAL Collecte et pré-
collecte24,23
0,37 1,14 1,53 4,75
Communication 0,13 0,05 0,12 0,05 0,35
0,41 1,26 1,57 5,10
Techniques
Prévention 0,62 0,11 0,34 0,16 1,23Collecte et pré-
collecte--- --- --- --- ---
0,30 1,24 --- 4,45Collecte 21,32 1,19 4,98 9,84 37,64
1,49 6,21 9,84 42,09
Transfert/Transport --- 0,50 0,92 6,79 8,43
Traitement des déchets
non dangereux--- --- --- 4,43 4,57
Tri et
conditionnement--- --- 4,15 0,08 4,23
Compostage --- --- --- 1,22 1,26Incinération --- --- --- 3,01 3,11
TOTAL Traitement
des déchets non
dangereux
--- --- 4,15 8,74 13,17
65,98
Enlèvement et traitement
des déchets da ngereux--- --- --- 1,02 1,06
2,51 12,88 28,12
TOTAL Techniques 24,85 2,10 11,62 26,55
TOTAL Charges (Ne comprend pas les montants
saisis dans un regroupement de lignes.)
6,58
71,08
26,62 --- --- --- 26,62
26,65
Produits
Industriels
Ventes de produits et
d'énergie---
Energie ---
Prestations à des
tiers---
--- --- --- ---
Matériaux --- 2,34 3,57 0,65 6,58
1,85
--- --- --- ---
TOTAL Ventes de
produits et d'énergie--- 2,34 3,57 0,65
9,50
--- --- 11,51 11,89
Autres produits 1,73 0,01 0,03 0,08
Tous soutiens des
sociétés agréées1,55 0,23 7,43 0,52
TOTAL Industriels 1,73 2,35 3,60 1,76
9,75
Aides
Reprises des
subventions
d'investissements
(amortissements)
0,09 0,01 0,04 0,76 0,93
Subventions de
fonctionnement
Soutien
0,62 0,05 0,16 0,20 1,04
TOTAL Aides 0,71 0,06 0,19 0,96 1,973,99 2,64 11,23 3,24 21,21
Autres infos
Montant de la TVA
acquittée3,82 0,19
TOTAL Contribution
des usagers4,81 ---
Redevance spéciale 4,81 ---
1,01 2,43 7,54
Contribution des
usagers
Redevance spéciale &
facturations usagers--- --- --- --- ---
--- 0,28 5,10
--- 0,28 5,10
Contribution des
collectivités31,43 2,75 13,75 29,68 78,58
TOTAL Contributions 36,24 2,75 13,75 29,96 83,68
Année 2014
Montants en euro HT
/ habitant
Flux de déchets
TotalOrdures
ménagères
résiduelles
VerreRecyclables secs
des OM hors verre
Déchets des
déchèteries
Coût complet 2,51 12,88 28,12Coût technique 51,54 0,16 9,28 28,96 88,20
Coût partagé 49,99 -0,07 1,84 28,39 78,45Coût aidé HT 49,28 -0,13 1,65 27,33 76,48
TVA acquittée 3,82 0,19 1,01 2,67 7,54Coût aidé TTC 53,10 0,06 2,66 30,00 84,02Montant des
contributions36,24 2,75 13,75 32,91 83,68
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Coût aidé des déchèteries en €HT/hab. et nombre d’habitants par déchèterie
Coût aidé des déchèteries en €HT/hab. en fonction d u nombre d’habitants par déchèterie
Coût aidé déchèteries€HT/hab.
Nb hab. / déchèterie
Nb d’habitants par déchèterie
Coût aidé €HT/hab.
(moyenne simple)
50 % réparties entre
Nb de collectivités
0 à 10 000 27 €/hab. 21 à 33 28
10 à 20 000 25 €/hab. 23 à 27 26
> 20 000 21 €/hab. 15 à 26 11
� On note une tendance à la baisse en fonction du nombre d’habitants, avec toutefois une forte dispersion
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1. Restitution des coûts 2014
1.4 : Coûts à la tonne
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Coût* par flux de déchets en €HT/tonne
258
35
104 120
OMR Verre Emb/papiers Déchèterie
* Coût aidé €HT/tonne.
Distance en kmFréquence maxiMode de traitement
Mode de collecteQuantités
Mode et schéma de collecte
Quantités collectéesNombre d’habitants par déchèterie
Facteurs agissant sur les coûts à la tonne
Coûts de collecte et traitement des OMR en €HT/tonne
Coût de traitement en €HT
Incinération 110 €/tonne
Stockage 95 €/tonne
TMB 150 €/tonne
119 106
78 88
Rural Mixte Urbain Touristique
Coûts de collecte en €HT/tonne
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Coût de collecte des emballages et papiers en fonction des modes et schémas de collecte
Coût de collecte en €HT/tonne
Coût de traitement en €HT
MultimatériauxPAP
195 €/tonne (151 à 239)
148 €/tonne (128 à 161)
Papier et emballages en AV
- triflux
141 €HT/tonne(118 à 156)
111 €HT/tonne(97 à 129)
PapierAV
40 €/tonne (33 à 37)
32 €/tonne (0 à 37)
EmballagesAV
253 €/tonne (211 à 309)
217 €/tonne(191 à 234)
34
Déchèteries : part et coût respectif des charges
� Résultats équivalents au référentiel ADEME : collec te = 32 % (moyenne à 38 €/tonne), transport = 19 %, traitement + déchets da ngereux = 40 % (moyenne transport + traitement à 77 €/tonne)
� Des facteurs constitutifs du niveau de charges diff érents :- Collecte = âge des déchèteries, heures d’ouverture, densité du réseau, nb de gardiens…
- Transport = éloignement des exutoires, optimisation du transport
- Traitement = taux de valorisation, quantités de déchets
Charges en €HT/tonne
9 1
34
23
49
Traitement
Transport
Collecte
Prévention
Fonctionnelles
7%1%
30%
20%
43%
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35
2. Retours d’expériences :- Utiliser les résultats de la matrice pour calculer un tarif de redevance
spéciale - CA Annecy
- Collecte de biodéchets des gros producteurs – CORAL
- Collecte au PAP ou en conteneurs enterrés : quel impact sur les coûts ? - CA Lac du Bourget
36
3. ComptaCoût® et Matrice des coûts en Auvergne
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37
� Les Matrices des coûts dans les départements :� 63 : 5 matrices 2014, dont le syndicat départemental
VALTOM qui souhaite mettre en place une animation autour des coûts avec ses adhérents
� 48 : 7 matrices 2014 autour du SMOCE (Syndicat d’Etude)
� 43 : 4 matrices 2014
� 03 : 2 matrices 2014
Matrice des coûts en Auvergne
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4. Animation et accompagnement des collectivités en Rhône-Alpes
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20
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En 2015 en Rhône-Alpes
� 1 formation Matrice des coûts et Comptacoût® les 1- 2-3 avril 2015 à Lyon
� Sessions sur la valorisation et l’analyse des résultats des Matrices des coûts :
- 1 sessions de 2 jours – 6 collectivités• 1ère journée : identifier les principaux indicateurs et communiquer les
résultats (auprès des services, des élus)• 2ème journée : analyser les résultats, identifier des pistes d’optimisation,
échanger entre collectivités
- 1 demi-journée d’échange sur les marchés publics
� 1 journée de travail sur le remplissage de la Matrice des coûts en utilisant le fichier de travail automatisé ADEME
� Des réunions d’échanges sur les coûts pour les adhérents du SEEDR et d’ORGANOM
40
En 2016 en Rhône-Alpes - Auvergne
� 2 formations Matrice des coûts et Comptacoût® :- les 17-18-19 mai 2016 à Lyon- Les 18-19-20 octobre 2016 à Clermont-Ferrand
� Une nouvelle session sur la valorisation et l’analy se des résultats des Matrices des coûts :
- Session 1 : Jeudi 28 avril 2016 et jeudi 9 juin 2016
� Une journée d’échange sur les marchés publics pour les collectivités ayant participé à la 1ère demi-journée – le 8 mars 2016
� Une réunion d’échange sur les coûts sur le territoi re du Forez (42) – le 11 février 2016
� Une journée avec les syndicats de traitement – le jeudi 3 mars 2016
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