Vers un bassin de vie durable ?

Vers un bassin Vers un bassin de vie durable ?de vie durable ?

Jérémy Morel

Master en Aménagement et Développement du Territoire - Université de Bretagne-Sud, Lorient

Plan de l’intervention :

• Notion de bassin de vie– L’échelle de vie– L’échelle de solidarité

• Les compétences– 3 types de structures– Exemple Nantais– Expérience mitigée

L’échelle de vie

- Le territoire mute à la vitesse de sa société, peut-il le supporter ?Le territoire mute à la vitesse de sa société, peut-il le supporter ?

- Bassin d’emploi, s’organise autour d’un pôle identifié par son attractivité Bassin d’emploi, s’organise autour d’un pôle identifié par son attractivité territoriale, le pôle rayonne sur son bassin telle une zone de chalandise. territoriale, le pôle rayonne sur son bassin telle une zone de chalandise.

- La notion de Bassin de vie ou « Pays » : recherche de pertinence La notion de Bassin de vie ou « Pays » : recherche de pertinence géographique, culturelle, sociale, environnementale, économique… pour sa géographique, culturelle, sociale, environnementale, économique… pour sa gouvernance. gouvernance.

- Un Pays peut être multipolaire à l’inverse du bassin d’emploi et encore jouer Un Pays peut être multipolaire à l’inverse du bassin d’emploi et encore jouer davantage sur la solidarité et complémentarité. davantage sur la solidarité et complémentarité.

L’échelle de solidarité

- La concurrence territoriale affaiblit les potentialités des territoires- La concurrence territoriale affaiblit les potentialités des territoires

-Créer une communauté solidaire : l’Établissement Public de Coopération Créer une communauté solidaire : l’Établissement Public de Coopération IntercommunaleIntercommunale

- L’imposition locale harmonisée : socle pour un projet de territoireL’imposition locale harmonisée : socle pour un projet de territoire

- Mutualiser et démocratiser la nébuleuse des intercommunalesMutualiser et démocratiser la nébuleuse des intercommunales

Les trois types de structuresEPCI : Communauté de

CommunesCommunauté d’Agglomération

Communauté Urbaine

Conditions : ● 1 seul tenant ● 1 seul tenant● Minimum 50 000 h.● Ville-centre d’au moins 15 000 h.

● 1 seul tenant● Minimum 500 000 h.● Ville-centre d’au moins 50 000 h.

Régime fiscal :

● TP perçue de manière autonome par les communes membres● TP de Zone● TP Unique

● TPU ● TPU

Compétences obligatoires :

● Développement économique ● Aménagement de l’espace

● Développement économique● Aménagement de l’espace● Équilibre social de l’habitat● Politique de la ville

● Développement et aménagement économique, social et culturel● Aménagement de l’espace● Transports urbains● Habitat social● Politique de la ville● Services d’intérêt collectifs (eau potable, assainissement, cimetière, abattoirs, marchés nationaux)● Environnement et cadre de vie

Compétences facultatives :

Au moins 1 :● Protection et mise en valeur de l’environnement● Politique du logement et cadre de vie● Équipements culturels et sportifs● Action sociale● Assainissement

Au moins 3 : ● Environnement● Voirie● Équipements culturels et sportifs● Action sociale● Assainissement● Eau potable

● Aire d’accueil des gens du voyage● Action sociale● Coopération● Recherche et Développement● NTIC, réseaux● Etc

L’exemple Nantais

Situation géographique

NANTES

Rennes

Angers

Le Mans

La Rochelle

Nantes Métropole

• 24 communes

• 580 000 habitants

• 274 500 emplois

• 50 000 étudiants

Nantes Métropole

• 24 communes

• 274 500 emplois

• 1 Président et 33 Vice-Pdts

• 47 membres du bureau

• 113 élus au conseil

Nantes Métropole

• 24 communes

• 274 500 emplois

• Budget : 926 M € (2006)

• 2300 salariés (90 métiers)

Nantes Métropole

• 24 communes

• 274 500 emplois

• Budget : 926 M € (2006)

• 2300 salariés (90 métiers)

• 3 lignes de Tramway (41 km de lignes ; 266 300 usagers/j)

• 1 ligne TCSP (Busway)

• 71 lignes de Bus

• 3 Navibus

Dimension Économique

Dimension Environnementale Dimension Sociale

Développement économique

Enseignement supérieur, Recherche

Espaces publics / Voiries

Transports, Déplacements urbains

Transports, Déplacements urbainsAménagement et urbanisme

Maîtrise de l’énergie

Maîtrise de l’énergieEau

Maîtrise de l’énergieEauDéchets

Environnement

Environnement Développement social

Grands équipements de transports et de télécommunications

Hébergements des gens du voyage

Hébergements des gens du voyageRefuges pour les animaux

Valorisation des espaces naturels

Accessibilité PMR

Accessibilité PMRSchéma directeur

Hébergements des gens du voyage

Refuges pour les animaux

Expérience mitigée

Loïc Dutay critique et résume l’ambition intercommunale française par « … des communautés de communes qui prévoient d’une part, des compétences obligatoires, le développement économique et l’aménagement de l’espace et, d’autre part, des compétences facultatives telles que l’habitat, l’animation culturelle et sportive. La compétence économique s’est souvent limitée à la création ou au renforcement de la concentration d’entreprises dans une zone d’activité. La compétence liée à l’espace est souvent limitée à l’élaboration d’un plan d’occupation des sols. La compétence d’insertion a été curieusement oubliée par le législateur. Les communautés de communes se limitent, le plus souvent, à une zone de chalandise de l’entente possible entre élus qui ne permet pas, d’atteindre des seuils socio-économiques suffisants à l’élaboration de politiques territoriales. »

Pas assez compte de la notion de bassin de vie, taille trop petite, mode de scrutin…

Les rares succès sont soit des communautés urbaines soit des communautés ayant pris conscience de leur territorialité en coïncidant intercommunalité et Pays Voynet.

Sources : • Site de Nantes métropole : www.nantesmetropole.fr• Site de La Gazette des Communes : www.lagazettedescommunes.com• Les réseaux de viles en France : quels acteurs ? Quelles finalités ? Quel Avenir ? Par

Pierre Bruneau dans Les Cahiers de Géographie du Québec : http://www.erudit.org/revue/cgq/1998/v42/n116/022736ar.pdf

• Les régions qui gagnent. Districts et réseaux : les nouveaux paradigmes de la géographie industrielle, BENKO & LIPIETZ (eds), P.U.F., Paris. (art. 582).

• Pour un chômage innovant: organiser du sens avec les sociétés locales, Par Loïc Dutay, L’HARMATTAN

• Pour une politique de civilisation, Edgar Morin chez L’Arléa• EcoRev’ : http://www.ecorev.org• quelques articles :

– En val d’Ille, une pépinière pour l’économie sociale et solidaire, Mairie Conseils : http://www.localtis.fr/cs/ContentServer?pagename=Mairie-conseils/MCExperience/Experience&cid=1246422532002

– L’économie sociale et solidaire sur le territoire de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent, Guide de l’entrepreneur social en Nord-Pas de Calais : http://www.entrepreneur-social-npdc.org/spip.php?article174

– La richesse des régions, Marc-Urbain Proulx, Professeur en Économie régionale à l’université du Québec (Chicoutimi) http://www.uqac.ca/muproulx/nouveau/index.php?option=com_content&view=article&id=51:la-richesse-des-regions&catid=1:latest-news&Itemid=50

des questions ? : jeremymorel22@hotmail.com

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