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SEREC SARL au capital de 400.000 DH – 10, Place des Nations Unies - 20080 Casablanca – MarocR.C. 37637 - Id. fiscal : 01030206- C.N.S.S. 1759531 - Patente 33100086

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Liste des études sectorielles SEREC

Voici la liste des études sectorielles réalisées et mises à jour en continu par SEREC

Réf. Etudes SectoriellesS.1 L'économie marocaine, tableau de bord des décideursS.2 Les industries chimiques et para chimiques au MarocS.3 Les industries métallurgiques, mécaniques et minières au MarocS.4 Les industries textiles au MarocS.5 Le secteur agro-industriel au MarocS.6 La pêche maritime et ses auxiliaires au MarocS.7 Le marché de l'automobile, des pièces et accessoires au MarocS.8 La promotion immobilière au MarocS.9 Les matériaux de construction au MarocS.10 Le marché du bois et ses industries connexes au MarocS.11 Machinisme et matériel agricole au MarocS.12 Le secteur du cuir et ses industries connexes au MarocS.14 Le secteur du matériel électrique et électronique au MarocS.15 Le matériel médical et paramédical au MarocS.16 The Moroccan Economy, Dash Board of Decision MakersS.17 Marchés publics : textes juridiques - séminaire de formation comprisS.18 Les industries touristiques au MarocS.19 Le secteur de l’alimentation humaine au MarocS.20 Le secteur de l’alimentation animale au MarocS.21 Le transport et la logistique au MarocS.22 Le secteur de l’habillement au MarocS.23 Le secteur du bâtiment et des travaux publics au MarocS.24 Agriculture marocaine : structures, productions et distributionS.25 Le secteur de l’emballage et du conditionnement au MarocS.26 Le matériel de bâtiment et de travaux publics au MarocS.27 Le secteur des énergies renouvelables au Maroc

Pour plus d’informations sur nos études, consulter www.serec.ma

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L A P R O M O T I O N I M M O B I L I E R E A U M AR O C

SOMMAIRE

Pages

CHAPITRE I – FONDAMENTAUX ET ENVIRONNEMENT ECONOMIQUES………….……….. 3I - A- Evolution des indicateurs économiques depuis 5 ans………....................….................. 3I - B- Politique économique et d’investissement du gouvernement................…....…………… 18I - C- Evolution des investissements privés…………………….….….……...….………………. 31I - D- Programme émergence industrielle et Maroc Numeric ………………….…................... 39I - E- Coûts des facteurs de production…………….……………………………………………… 42

CHAPITRE II - LE SECTEUR DE LA PROMOTION IMMOBILIERE……………………………. 50II – A - Le foncier……………. ........................................................................…………..….. 50II – B - Matériaux de construction.......................................................................…………… 57II – C - Evolution de la construction et politique du Gouvernement..................................…. 68II – D - Présentation du secteur de la Promotion Immobilière............................................... 84II – E - Les promoteurs immobiliers publics et privés…………………………………………. 91II – F - Première convention programme Etat –promoteurs................................……….….. 94II – G - Le financement du logement……………………....................................…………….. 96II – H - Le Fonds Hassan II/ Habitat et zones industrielles………………….......………….… 98

CHAPITRE III - LA PRODUCTION DE LOGEMENTS............................................................. 100III – A - L’urbanisme…………….........................................................................………..….. 100III – B - Coût de construction d’un logement type................................................................. 104

CHAPITRE IV - ORGANISATION DE LA PROMOTION IMMOBILIERE................................. 108IV – A - Les lotissements…………………...............................................................…..……. 108IV – B - Méthodologie d’étude de faisabilité...................................................…..............…. 112IV – C - La fiscalité générale et immobilière………………………………………………..…… 117IV – D - Convention-type Etat-promoteurs / logements sociaux………….................……..... 124IV – E - Contrat-programme entre le Gouvernement et la FNBTP.....................………..….. 127IV – F - Commercialisation des logements..........................................................………..…. 128

CHAPITRE V - LA DEMANDE EN LOGEMENTS.................................................................... 132V – A - Structure de la population.....................................….................................……..…… 132V – B - La demande potentielle……………………….…….............................………...……... 136V – C - Dépenses des ménages / logements……………….……….……............................... 141V – D - Réglementation de la copropriété……………….……….…….......…......................… 149

CHAPITRE VI - REGLEMENTATION PROFESSIONNELLE ET SECTORIELLE................... 150VI – A - Autorisations de construire / réglementation….……………………………..….…..… 150VI – B - Recouvrement des loyers.........................................................…………………...… 151VI – C - Habitat économique………………………...…...............................…………...…..… 156VI – D - Les coopératives d’habitat……………………………………………………..…..…… 164VI – E - Associations syndicales de propriétaires urbains...................................…….…..… 188VI – F - Location-accession à la propriété immobilière……………………...………..…..…… 201VI – G - Textes de référence du foncier ………...…………………………...……….…....…… 202

CHAPITRE VII - ENVIRONNEMENT GENERAL DU SECTEUR.............................................. 203VII – A - La charte de l’investissement................................................................................... 203VII – B - Procédures, déclarations fiscales et agenda 2011…………………………………... 204VII – C - Qualifications et classification des entreprises du BTP………………...…………… 209VII – D - Normes marocaines du secteur……………………………………….………………. 214

ANNEXES : Divers documents de base…………………………………………………………... 215

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L E M AR O C E N B R E F

- Superficie : 710.850 km²

- Population : 29,6 millions d'habitants (recensement 2004)

- Densité de la population : 40 habitants/km²

- Forme de gouvernement : Monarchie Constitutionnelle

- Le Roi : SM Mohammed VI

- Chef du gouvernement (depuis Octobre 2007) : M. Abbas El Fassi

- Gouvernement de coalition à dominante politique- Constitution du Maroc : approuvée par référendums (1962 et 1996).

- Religion officielle : Islam

- Langue officielle : l'Arabe classique

- Langues pratiquées : l'Arabe dialectal, le Berbère, le Français, l'Espagnol.

- Parlement bicaméral :• Chambre des Représentants : élue au scrutin de listes à un seul tour• Chambre des Conseillers : élue au suffrage indirect par les élus locaux et ceux des

organisations professionnelles

- Division Administrative :16 régions, 16 Wilayas de Régions, 28 Préfectures, 45 Provinces, 160 Cercles (SuperCaïds), 240 Communes Urbaines (Pachas et Caïds), 1298 Communes Rurales (Caïds).

- Principaux partis politiques actuels :• Partis participant à la coalition gouvernementale :

Parti de l'Istiqlal (PI), Rassemblement National des Indépendants (RNI), UnionSocialiste des Forces Populaires (USFP), Parti du Progrès et du Socialisme(PPS), Mouvement Populaire (MP).

• Principaux partis de l'opposition :Union Constitutionnelle (UC), Parti Justice et Développement (PJD), PartiAuthenticité et Modernité (PAM).

- Syndicat patronal :• Confédération Générale des Entreprises du Maroc (CGEM)

- Principaux Syndicats de salariés :• Confédération Démocratique du Travail (CDT)• Union Générale des Travailleurs du Maroc (UGTM)• Union Marocaine du Travail (UMT)

- Monnaie : le Dirham (DH) est divisé en 100 centimes – 9 Février 2011 (achats)• 1 DH = 0,123 US$ ou 1 US$ = 8,152 DH• 1 DH = 0,089 Euro ou 1 Euro = 11,176 DH• 1 DH = 0,076 Livre Sterling ou 1 Livre Sterling = 13,139 DH

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INTERFACE

La promotion immobilière au Maroc continue sa professionnalisation et sa diversificationnotamment avec l'ouverture de ce marché à la concurrence internationale. Elle enregistre desperformances notables et participe au développement de multiples activités connexes. En 2008,le nombre de logements autorisés a été de 108.870, la consommation du ciment était d'environ14 millions de tonnes et les crédits immobiliers ont atteint près de 153 milliards de DH…

Cette étude sectorielle dresse un état des lieux de ce secteur au Maroc sur la base d'enquêtesSEREC et de multiples sources d'information nationales et internationales.

- Langue : Français- Disponibilité : Oui- Support : Papier + Electronique- Nombre de pages (hors annexes): 215 pages

Pour acquérir cette étude, veuillez contacter SEREC :

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