1. Rhtorique parlementaire 1. Sujets :- Instauration de luniforme scolaire : 5.- Rformes sur le jury dassise : cf vic- Arrt du nuclaire pour 2020 : cf vic- Taxes au km pour les voitures : cf vic- largir le droit de vote pour tout sauf leuropen :- Facebook comme preuve dans le monde du travail :- Instauration dun service minimum des transports en commun en cas de grve : 3.- TVA de 21 12% pour le mazout et le gaz : 1.- Suppression des cours de morales et de religion :- Scurit routire : heures de conduites pour les moins de 26ans en cas daccidents graves +cours de prvention :- Vitesse maximale de 130km/h sur certaines parties des autoroutes belges : 2.- Imposition de la sparation des banques ( de dpts ou dinvestissement ) : 4.- mmes paquets de cigarettes pour toutes les entreprises, juste un emballage pareil sansnom des firmes : cf vic 1. tva de 21 a 12% pour le mazout et le gaz :A. dfinition : La TVA est un impt sur les biens et les services qui est support par leconsommateur final et qui est peru par tapes successives, savoir chaque tape dans leprocessus de production et de distribution. Cest donc la valeur ajoute qui est taxe chaque tape.Les taux appliqus varient selon le bien ou le service.En Belgique il en existe de 3 types : 6% principalement pour les biens de premire ncessit et pour les prestations de services caractre social (ex : les produits de premire ncessit, le transport de personne, les services agricoles,) 12% pour certains biens et prestations de services qui dun point de vue conomique ou social sont importants (ex : le charbon, la margarine, les abonnements la tlvision payante,) 21% pour les oprations se rapportant des biens ou des services qui ne sont pas dnomms ailleurs (ex : les voitures neuves, les appareils mnagers lectriques, les articles de parfumeries,)Ce taux est fix par Arrt royal et peuvent donc varier.Nous avons donc en Belgique un des taux les plus lev pour la TVA sur ces biens.EX voisins Europe : U-K et Luxembourg : 10% P-B : 21% galement All : 19%Nous considrons donc le mazout et le gaz comme un bien de luxe actuellement. Nous crons doncdes ingalits entre les personnes.B. Pourquoi un tel projet est ncessaire : cause de la crise qui nous frappe, tout le monde ne peut plus payer ces biens qui sont justementen hiver des biens de plus grandes ncessits. Certaines personnes doivent actuellement se priverdautres biens pour sen procurer.

2. Il serait donc juste de faire bnficier tout le monde du bien. Ainsi une diminution de la tva amneune diminution du prix dachat des biens.Ces biens ne sont pas des biens de luxe mais de ncessits.On remet donc tout le monde sur le mme pied dgalit, on contre ainsi un facteur qui actuellementest trop cher.C. Oubli du projet :Quid du diesel, du bois,.. des autres biens de chauffages ?On favorise dailleurs les personnes aises qui payeraient encore moins ainsi.Cette diminution cre un trous dans le budget de ltat, alors que nous n arrivons dj pas en crerun maintenant. Avec la crise, nous creusons encore un peu plus notre dette.Actuellement il y a un dbat sur une possible augmentation de la TVA de 21 22%, ce projet estdonc contre les plans du gouvernement.Les multinationales ne descendront pas ncessairement leur prix, car ils pourront gagner plus, touten ne rien changeant.D. Autres solutions pour permettre tout le monde den acheter ?Soit on instaure des Chque- chauffage.Soit on cre une dotation de X pour les familles les moins aises. 2. vitesse max a 130 ainsi que des peines plus svres en cas de non respect :Pour :Objectif : amliorer la fluidit du trafic. Des tests mens aux Pays-Bas ont montr que ce serait sansimpact ngatif en termes daccidents ou denvironnement." :Une opinion de Touring.Depuis le changement intervenu aux Pays-Bas, tous les pays qui nous entourent autorisent unevitesse maximale de 130 km/h sur les autoroutes.Le principal argument est damliorer la circulation et la fluidit du trafic transnational ainsi quenational. Certains tronons des autoroutes belges passeraient 130 km/h dans des conditionsmtorologiques normales et une vitesse limite 110 km/h si la mto est mauvaise.Comment seraient choisies les zones en question ?En fonction du nombre de sorties sur laxe, du nombre daccidents qui sy sont drouls et dunombre de voitures qui les empruntent. Dans un premier temps, il faudrait installer un systmeprovisoire pour valuer limpact rel du changement sur la scurit routire.Un autre lment important est de mettre sur pied une signalisation numrique efficace etdynamique. Il faut que ce soit trs clair pour les usagers, car les autoroutes sont caractriss de leursnombreuses sorties et entres.Le passage de 120 130 km/h na pas gonfl le nombre de victimes dans les autres pays. Sil yavait un lien entre les deux, les autres pays frontaliers nauraient pas tous pris de telles mesures.Aucun impact na dailleurs t prouv non plus sur lenvironnement, car ce qui fait augmenter laconsommation sest le fait dacclrer et de dceler souvent.Les peines :Tout dabord linstallation des nouveaux radars la fin de chaque zones par exemple pour vrifierquon ne tienne plus la vitesse.Ensuite, une campagne de sensibilisation pourrait tre instaurer pour montrer les risques de laconduite plus rapide. 3. Une application plus rgulire devra tre mise en place pour lexcution des peines prononces, afindviter une trop grande mise en affaire class sans suite comme actuellement.La mise en place dun systme de points peut tre mise en place, idem comme en Allemagne Flensburg. Aprs un nombre de point reu les conducteurs se verront retirer leurs permis afin desuivre un cours spcial de sensibilisation ainsi que des heures dauto-coles.Les assurances pourraient entrer dans le jeu en ce quon cre des contrats qui nassurent plus si lesaccidents se sont produits plus de 120kmh. On cre donc une responsabilit contractuelle.Contre :2 raisons principales dy tre oppos.Dabord, la structure de notre rseau autoroutier ne permet pas de rouler 130 km/h. La Belgiquecompte de trop nombreuses entres et sorties dautoroute proches les unes des autres. Ces endroitssont justement les plus dangereux. En augmentant la vitesse, vous augmenterez ds lors le nombredaccidents. Le chemin ncessaire pour freiner augmenterait considrablement.Deuxime raison : en augmentant la limitation de vitesse 130 km/h, on augmente la diffrence devitesse entre les vhicules les plus lents comme les camions et les plus rapides. Plus cediffrentiel est haut, plus il est dangereux.Donc si on passe de 120 130 km/h, le risque daccidents grandit et cela coterait par an 25 tuset 120 blesss graves supplmentaires sur nos autoroutes, cause de sa spcificit.Actuellement et ce malgr la limitation 120 km/h, la vitesse moyenne est dj trs leve enBelgique et 40 % des conducteurs dpassent les limitations de vitesse dont 15 % qui les dpassentde plus de 10 km/h. Or, rouler 130 km/h plutt qu 120 namne aucun gain de temps significatifpour une prise de risque plus grande. Enfin, il faut augmenter la rpression, en particulier via lesnouveaux radars-tronons (valuation de la vitesse moyenne sur un tronon de route).Ces dernires annes, le nombre de contrles sur autoroute a augment. Il faut savoir que la vitessemoyenne sur les autoroutes en Belgique (avec limitation 120 km/h) est de 118 km/h alors quenFrance, elle est de 114 km/h avec une limitation 130 km/h par temps sec. Pourquoi ? Parce queles conducteurs franais ont tellement lhabitude de voir des radars et des contrles partout,quinstinctivement, ils lvent le pied de lacclrateur.Il existe une certaine tolrance technique. En Belgique, 120 km/h est la limitation de vitesse surautoroute mais les services de police prennent en compte une marge technique de 6 %. Ainsi, endessous de 128 km/h, vous navez pas de risque de vous faire contrler. Et donc notre limite dansles faits est dj de 130km/h alors qu en droit nous ne somme que 120km/h, la loi augmenteraitdonc cette limite dans les faits 140km/h avec la marge.La question nest donc pas faut-il augmenter la limitation de vitesse ? mais plutt comment fairerespecter la limitation de vitesse ? En termes dinfrastructure, il nest pas possible, bien sr, demettre des casse-vitesse sur les autoroutes. Agissons alors au niveau de lducation. Dabord enrenforant la dsapprobation sociale, car rouler vite en Belgique est trop souvent peru comme unlment positif ou valorisant actuellement.On pourrait aussi comme en Allemagne, pousser les assurances a ncrire des contrats avec uneassurance daccidents que si la vitesse tait infrieure ou gale 120km/h. On rendrai lesconducteurs responsable de leurs vitesse. 4. 3. service minimum en cas de grves pour les transports en commun :A. Dfinition : Le droit de grve en Belgique est le droit quont les travailleurs de refuser de fournirle travail subordonn quils doivent leur employeur afin de causer un dsagrment et doncdexercer une pression soit sur ce dernier soit sur les pouvoirs publics.Ce droit nest ni garanti par la Constitution, ni par la loi. Nanmoins, la Cour de cassation, lereconnat et le protge. Certaines lois ont trait aux situations de grve et de grve patronal. Cettesituation, exceptionnelle dans lUnion europenne, est la rsultante de la volont des organisationssyndicales et patronales de rduire autant que faire se peut lintervention de ltat dans les relationsinterprofessionnelles.B. Pdv majoritaire : Ce projet vise limiter les suites pour les citoyens. Le droit de grve ne sera pas supprimer mais unservice minimum doit persister pour les transports en commun, idem comme les pompiers, policiersOn contre la situation belge qui est que nous sommes le 7me pays au monde avec le plus de grve.Ce service existe dj France ou en UK, o il faut un pravis et un plan pour rglementer lutile.Les grves ont des consquences conomiques graves pour les citoyens, qui perdent tous lesmoyens pour se rendre au travail,...De plus, on pousse les personnes user leurs voitures, ce qui est contre lobjectif de sauverlenvironnement.Le systme devrai surtout exister lors des heures de pointe pour viter les plus graves catastropheset permettre au plus grand monde de se dplacer.C. Contre un tel projet : Un tel service est contre la notion mme du droit de grve, car son but est duser de la puissancefinancire quelle prend au public. On discrdite la grve car elle perd son but.Un service minimal est difficile mettre en uvre, car il faudrait priver beaucoup de monde de sondroit, ainsi qu on ne pourrait garantir la mme scurit ces jours l surtout lors des heures de pointe.Le prochain problme rside dans la dsignation du personnel qui devra travailler, sur quelle basechoisir, comment le rembourser de son droit ?Quelle sanction en cas de non respect dun droit quont les personnes ? Le systme est illogique.4. la sparation bancaire :A. Histoire : La crise des annes trente a vu lpargne publique fondre causes des mcanismes quipermettaient une banque dutiliser des dpts publics court terme pour les investir dans dessocits industrielles, investissement par essence moyen ou long terme. Lors du crash boursier de1929, la panique pousser les dposants retirer leur argent en vain puisquils se sont vus opposerun refus de la part des banques mixtes cause mme de ces liquidits mobilises dans desinvestissements long terme. Les banques devant sassainir financirement, le volume des crditsoctroys diminuer touchant ainsi le tissu conomique de plein fouet.La crise que lon connat lheure actuelle voit galement les pargnants prcariss et pousse lesbanques diminuer leur bilan, et de fait rduire les crdits octroys tant aux citoyens quaux trspetites entreprises et petites et moyennes entreprises. Le problme aujourdhui nest pas tant lesinvestissements dans des socits industrielles mais bien linvestissement sur les marchs financierso la spculation va bon train sur des oprations virtuelles trs risques. 5. B. Rle dune banque : Lactivit dune banque consiste servir dintermdiaire entre des agentsconomiques en dficit et des agents conomiques en surplus. La banque va collecter le surplus desagents conomiques, cest--dire les MNAGES (cest lpargne quelle collecte) et elle va lerorienter vers les agents conomiques en dficit, que lon appelle les ENTREPRISES et elle le faitau moyen de loctroi de crdit. Cest lactivit la plus classique dun organisme bancaire. Cest letravail de la banque. Ils crent du crdit qui permet lconomie relle de grossir et de stendre. Leproblme est quaujourdhui, ces banques sont universelles, cest--dire quelles cumulent desactivits de crdits, dinvestissements spculatifs entre autres et dassurances.C. Origine de la crise de 2008 : Lors de la crise de 2008, cest--dire suite la crise immobilire auxUSA qui sest propage dans toute lEurope, les banques ont du faire face des pertes financiresimportantes tant donn que ces dernires dtenaient des titres complexes qui ont perdu leur valeur.Les banques se sont retrouves dans une situation o elles ne savaient plus restituer lpargne deleur client. Les tats ont du donc refinancer les banques afin que les pargnants puissent conserverleur pargne mis en pril suite aux investissements de leur banque.En agissant de la sorte, la Belgique sest endette et est aujourdhui oblige demprunter cesmmes banques qui ont t sauves. Afin de rembourser ces intrts, les coupes budgtaires dansdes services dintrt gnral se poursuivent activement.D. Le projet : Les banques de dpt et les banques dinvestissement seront donc distinctes les unesdes autres. Les banques auront le choix entre lun de ces deux statuts.Si une banque choisit le premier statut, savoir celui de banque de dpt : Elle se contentera de recevoir les pargnes de ses clients afin de constituer desdpts. Elle sera galement autorise octroyer des crdits aux mnages, aux particuliers etaux autres banques. Cette banque dite de dpt ne pourra plus effectuer aucun investissement que a soitsur les marchs boursiers, sur les marchs immobiliers ou encore sur les marchsdacquisitions de produits financiers. De plus, cette dernire bnficiera dune aide manant de lEtat. Cette aide se ferasous la forme dassurance dpt qui visera protger lpargne des citoyens en cas de faillitedune de ces banques comme cest dj le cas. Une partie de lpargne du citoyen sera doncprotge par cette assurance, en cas de problme de liquidit de la banque.Tandis que si elle opte pour le deuxime statut, savoir celui de banque dinvestissement: Elles pourra raliser des oprations sur le march de la bourse, acqurir des titres ou encore faire des acquisitions sur le march des produits financiers avec leur propre fond ou pour le compte de leur client qui pourront tre des particuliers ou des entreprises. Cependant, si elle opte pour ce statut, elle ne pourra pas bnficier de lpargne constitue par ses clients pour financer ces activits, et surtout, elle ne bnficiera daucune aide de ltat. Ceci vitera leffet pervers dinciter les banquiers prendre des risques sachant que lEtat est l en cas de ppin. En cas de difficult, elle devra trouver des investisseurs autres que ltat pour se recapitaliser ou bien faire faillite. 6. E. Augmentation du volume des crdits : les taux dintrts et les conditions doctroi dun crditdeviendront plus accessible, tant donn que les banques de dpt ne raliseront plus dactefinancier sur les marchs et ne devront donc plus chercher des moyens financiers pour financer leuractivit dinvestissement. Suite la suppression de ces activits dinvestissement, les banques dedpt seront plus clmentes envers leur client pour loctroi de crdit.F. Contre-argumentation :cest tout bonnement un retour au systme du Glass-Steagall Act, qui a rgi les Etats-Unis aulendemain du crash boursier de 1929.Dailleurs,la plupart des banques par lesquelles le scandale de la crise financire est arriv au coursdes dernires annes ntaient pas des banques mixtes ( Leman Brothers ), qui elles fessaient partiesdes meilleures ( Barclays, HSBC).De plus, comment rendre plus accessible en ce qui concerne le volume doctroi des crdits lesconditions daccs, de mmes que les taux dintrt.En voulant encadrer trop rigoureusement les activits de march des banques, on risque de favoriserle dveloppement du shadow banking , cest dire le dveloppement de ces activits par desstructures beaucoup moins bien rgules et encadres que les banques. 5. Les uniformes scolaires :A. Pour une instauration :celui-ci permet de gommer les diffrences sociales qui peuvent exister entre les lves dun mmetablissement. De fait, en uniformisant lapparence extrieure des enfants, il devient ds lorsimpossible de les diffrencier, de les catgoriser, voire de les hirarchiser.Luniforme scolaire vient se positionner dans les coles comme un contrepoids aux marques. Lesmodes se succdant de manire rapide, satisfaire aux exigences vestimentaires de son poque peutreprsenter une charge considrable au niveau financier. tre la mode nest pas seulement uncaprice denfant, mais peut reprsenter un vecteur dintgration ou de non-exclusion dun enfantdans son cole. Luniforme scolaire met fin ce genre de pratique de comptition et permet auxlves daffirmer leur identit en ne saxant que sur les lments scolaires de lcole.luniforme doit permettre llve daxer sa personnalit au sein de lcole sur des lmentsscolaires (bonnes notes, participation en classe, etc.), mais dans certains cas, il peut tre aussi unlment doriginalit.Luniforme peut tre dtourn, retravaill, llve peut jouer avec les codes de manire pouvoir serapproprier le pouvoir de se construire une identit face aux autres lves et en confrontation lcole de manire gnrale.Une raison de limposition du port de luniforme dans une cole peut provenir de la volont de crerune identit propre lcole. 7. B. Contre :La faon de shabiller est un signe de notre humeur, de notre caractre, de notre identit. Elle variedans le temps et suit lvolution de ltre. Alors, comment les lves se construisent-ils unepersonnalit tout en tant obligs de porter un uniforme ?Concernant largument conomique, il est noter quun uniforme scolaire cote cher.Pour peu quune famille ait plusieurs enfants dans une cole o le port de luniforme est obligatoire,linvestissement que reprsente ces achats peut devenir une lourde charge pour les parents. Il estaussi remarquer que les familles les plus fragiles financirement, nachtent quun nombre rduitduniforme, savoir un ou deux. Or, les familles plus aises pourront en acheter plus, puisquellesdisposent de revenus plus importants. Ce qui est ici du domaine du priv (le revenu de la famille)sera visible physiquement :un uniforme utilis tout au long de lanne susera plus vite. Aussi, le soin qui pourra tre apport luniforme vieillissant risque de dcliner avec le temps, marquant un peu plus encore la distinctionavec un uniforme scolaire neuf ou moins utilis.Pour revenir sur le thme des marques, les sous-vtements ont aussi des marques et cela peut tre unlment qui accentue les diffrences entre les classes sociales. Or ceux-ci ne sont souvent pasimposer par un code duniforme scolaire. Il faudrait donc imposer cela aussi pour tre cohrent.Pour tre vraiment cohrent il faudrait aussi que les professeurs, voire mme le personnel dentretient ainsi que le directeur, respectent cette uniforme, car sinon la rgle deviendrait inutile sion oblige certains sous peine dexpulsions de la porter alors que les autres sont libre de porter ce quils veulent.En imposant un uniforme scolaire, lcole tend se renfermer sur elle-mme. Le fait de vouloircrer sa propre culture cre une distance entre lcole et le reste de la socit. Pourtant, tous lesacteurs, que ce soit les lves, les professeurs ou le Directeur, une fois quils quittent les murs delcole, vivent en socit et sont donc soumis ces carts, que l uniforme tend a supprimer.