7

€¦ · Préfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires

Download PDF Report

Upload
vuongtuong
View
219
Download
0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: €¦ · Préfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires

Page 2: €¦ · Préfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires

Page 3: €¦ · Préfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires

Page 4: €¦ · Préfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires

Page 5: €¦ · Préfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires

Page 6: €¦ · Préfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires

Page 7: €¦ · Préfectu re des Landes Direction Départementale des Territoires Et de la Mer Dossier communal d'informations à destination des acquéreurs et des locataires

Grigny - rhone.gouv.fr · rÉpublique francaise du rhone dossier d'information des acquÉreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

Grigny - rhone.gouv.fr · rÉpublique francaise du rhone dossier d'information des acquÉreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs

Documents

journal des locataires

journal des locataires

Documents

Agrément des locataires - Gererseul

Agrément des locataires - Gererseul

Documents

Journal des Locataires 32

Journal des Locataires 32

Documents

L’information des acquéreurs et des Locataires sur Les ... · la prévention des risques techno-logiques et naturels et à la répa- ... À quoi cela sert-il À acheter ou à louer

L’information des acquéreurs et des Locataires sur Les ... · la prévention des risques techno-logiques et naturels et à la répa- ... À quoi cela sert-il À acheter ou à louer

Documents

Lettre d'Informations Avril 2011

Lettre d'Informations Avril 2011

Documents

Dossier d'information des acquéreurs et des locataires de ... · W25W25W25W25W25W25 SOURCES : ©IGN BDOrtho 2011 ® / D.D.T. 69 0,25 0 0,25 0,5 km Commune : DECINES-CHARPIEU Planche

Dossier d'information des acquéreurs et des locataires de ... · W25W25W25W25W25W25 SOURCES : ©IGN BDOrtho 2011 ® / D.D.T. 69 0,25 0 0,25 0,5 km Commune : DECINES-CHARPIEU Planche

Documents

La nouvelle lettre aux locataires

La nouvelle lettre aux locataires

Documents

Acquéreurs Locataires (IAL) risques naturels miniers et ... · 1. document communal annexÉ À l'arrÊtÉ prÉfectoral n° ial-13020-05 2. situation de la commune au regard d’un

Acquéreurs Locataires (IAL) risques naturels miniers et ... · 1. document communal annexÉ À l'arrÊtÉ prÉfectoral n° ial-13020-05 2. situation de la commune au regard d’un

Documents

A titre d'informations

A titre d'informations

News & Politics

Satisfaction des locataires Fonctionnement des parties communes Satisfaction sur critères (base : 489 locataires habitant en immeuble)

Satisfaction des locataires Fonctionnement des parties communes Satisfaction sur critères (base : 489 locataires habitant en immeuble)

Documents

DPB réunion d'informations

DPB réunion d'informations

Documents

L’information des acquéreurs et des Locataires sur Les ... · QUeStionS leS plUS fRéQUenteS 4 l’état deS RiSQUeS natURelS et technologiQUeS 6 localiSeR le bien paR RappoRt

L’information des acquéreurs et des Locataires sur Les ... · QUeStionS leS plUS fRéQUenteS 4 l’état deS RiSQUeS natURelS et technologiQUeS 6 localiSeR le bien paR RappoRt

Documents

ENPC-7&8-12-2005 Linformation des acquéreurs et des locataires sur les risques naturels et technologiques majeurs une information sur les sinistres une

ENPC-7&8-12-2005 Linformation des acquéreurs et des locataires sur les risques naturels et technologiques majeurs une information sur les sinistres une

Documents

JOURNAL D'INFORMATIONS GÉNÉRALES

JOURNAL D'INFORMATIONS GÉNÉRALES

Documents

Journal des locataires N°1

Journal des locataires N°1

Documents

La relation bailleur/locataires : dialoguer, concerter

La relation bailleur/locataires : dialoguer, concerter

Documents

Enquête triennale : LMH 94,7% de locataires satisfaits

Enquête triennale : LMH 94,7% de locataires satisfaits

Documents

Le journal des locataires

Le journal des locataires

Documents

communication residences 35 journal-des-locataires

communication residences 35 journal-des-locataires

Documents

Guide CLCV locataires 2016

Guide CLCV locataires 2016

Documents

CENTRE DE RELATION LOCATAIRES ET FOURNISSEURS EXTERNALISÉS

CENTRE DE RELATION LOCATAIRES ET FOURNISSEURS EXTERNALISÉS

Documents

d'informations historiques

d'informations historiques

Documents

Proposition de corrigé - Lextenso Etudiant...les exemples cités précédemment, les employeurs, acquéreurs et locataires-gérants de fonds de commerce, les locataires d’immeubles

Proposition de corrigé - Lextenso Etudiant...les exemples cités précédemment, les employeurs, acquéreurs et locataires-gérants de fonds de commerce, les locataires d’immeubles

Documents

L’information des acquéreurs et des Locataires sur Les ... · Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement l’information des acquéreurs

L’information des acquéreurs et des Locataires sur Les ... · Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement l’information des acquéreurs

Documents

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 JUIN 2014€¦ · aux acquéreurs suivants : Consorts URGORRY – DARRITCHON ; - AUTORISE les acquéreurs déposer leur demande de permis de aitzineko

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 26 JUIN 2014€¦ · aux acquéreurs suivants : Consorts URGORRY – DARRITCHON ; - AUTORISE les acquéreurs déposer leur demande de permis de aitzineko

Documents

DEPARTEMENT DE LA SARTHE · departement de la sarthe communes concernÉes par l'information des acquÉreurs locataires sur les risques naturels et technologiques 0 10 20 km

DEPARTEMENT DE LA SARTHE · departement de la sarthe communes concernÉes par l'information des acquÉreurs locataires sur les risques naturels et technologiques 0 10 20 km

Documents

Les locataires HLM et le développement durable

Les locataires HLM et le développement durable

Documents

(IAL) - bouches-du-rhone.gouv.fr · PRÉFECTURE DES BOUCHES-DU-RHÔNE Commune de Marseille Information des Acquéreurs – Locataires (IAL) sur les risques naturels miniers et technologiques

(IAL) - bouches-du-rhone.gouv.fr · PRÉFECTURE DES BOUCHES-DU-RHÔNE Commune de Marseille Information des Acquéreurs – Locataires (IAL) sur les risques naturels miniers et technologiques

Documents

Lettre Locataires

Lettre Locataires

Education