Solutions Assurances Agriculteurs

Des prestations financières

et des services d’assistance très complets

pour vous aider à franchir un cap difficile.

Assurance Arrêt de Travail

Assurance Arrêt de Travail

des Agriculteurs

Pour vous aider à ajuster vos garanties à

votre situation et à votre type d’activité,

n’hésitez pas à faire appel à la compétence

de votre Conseiller du Crédit Agricole.

Proche de vous, à l’écoute de vos

préoccupations, il saura vous proposer

la solution qui vous convient.

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Février 2005

Arrêt de Travail

Document simplifié et non contractuel, achevé de rédiger le 15/02/2005.Les dispositions complètes du contrat figurent dans les conditions générales

valant note d’information.

PREDICA - Entreprise régie par le Code des assurances - S.A. au capital entièrement libéré de 429 809 790 eurosSiège social : 50/56 rue de la Procession - 75015 Paris - 334 028 123 RCS Paris

Le contrat Assurance Arrêt de travail est assuré par Predica

En tant qu’agriculteur, le fonctionnement de votre

exploitation dépend de vous, la sécurité financière de

votre famille aussi. Cette situation n’est pas

sans vous préoccuper car vous disposez

de garde-fous bien minimes en cas

de problème...

Une mauvaise chute, un bras

cassé, une maladie qui vous

empêche de travailler

pendant plusieurs mois et il

devient difficile de faire face.

Votre régime obligatoire, en

effet, ne vous assure, selon les

cas, aucune indemnité ou des

indemnités très insuffisantes pour

compenser votre perte d’activité et le

manque à gagner.

Inutile de cumuler soucis financiers et soucis de santé

quand on peut faire autrement...

Des chiffres qui parlent d’eux-mêmes

➜ 44 % des exploitants agricoles ont plus de 45 ans : un risque accru de maladie.

➜ 84 % des exploitations sont individuelles.

➜ 9 % des exploitations emploient des salariés permanents.

➜ Temps moyen de travail : 66 H par semaine.

Un agriculteurn’a jamais le temps d’être malade.Et pourtant...

L’Assurance Arrêt de Travail des Agriculteurs :une réponse complète pourêtre bien protégé

Première banque des agriculteurs, le Crédit Agricoleconnaît bien vos besoins. Aussi vous propose-t-ilaujourd’hui une solution totalement adaptée à votreactivité et qui vous aidera, en cas d’arrêt de travail,à franchir ce cap difficile : l’Assurance Arrêt de Travaildes Agriculteurs.

Vous assumez vos charges plus facilement

En complément des indemnisations que peut vous verservotre régime de protection sociale en cas d’accident ou demaladie, vous bénéficiez avec l’Assurance Arrêt de Travaildes Agriculteurs du Crédit Agricole d’une protection surmesure pouvant allier revenus, rente et capital. De quoiavoir l’esprit plus tranquille !

Vous profitez de services très complets

Un arrêt de travail n’entraîne pas que des problèmesfinanciers. Spécifiquement conçus pour les agriculteurs,l’Assurance Arrêt de Travail des Agriculteurs proposeégalement des services qui répondent à vos préoccupa-tions : aide à domicile, garde des enfants, services de proximité, remplacement temporaire, reconversion professionnelle suite à un handicap...

“Voilà 25 ans que je travaille en faisant des vœux pour

qu’il ne m’arrive rien. Maintenant, avec l’Assurance Arrêt de

Travail des Agriculteurs, j’ai l’esprit plus tranquille.”

Les travailleurs agricoles non salariés doivent être à jour des cotisationsau régime obligatoire d’assurance maladie.

• les chefs d’exploitation ou d’entreprises agricoles,• leur conjoint,• les aides familiaux.

Qui peut bénéficier de cette assurance ?

Une offre sur mesure Risques encourus dans votre exploitation,

nombre de salariés, âge, situation professionnelle

du conjoint, enfants à charge..., chaque cas est particulier.

Chaque solution doit l’être également.

Avec l’Assurance Arrêt de Travail des Agriculteurs,

tous les choix sont possibles.

L’Assurance Arrêt de Travail vous permet de choisir

une couverture plus ou moins large.

Vous pouvez opter :

- pour la garantie Incapacité Temporaire de Travail,

- ou pour la garantie Invalidité,

- vous pouvez également cumuler les deux.

Vous disposez ainsi d’une couverture complète.

Vous avez également la possibilité de vous assurer en

fonction de la nature du risque couvert : “accident” ou

“toutes causes” (maladie ou accident).

Enfin la souplesse du contrat vous permet de choisir

la formule : indemnisation forfaitaire ou indemnisation

avec déduction du régime obligatoire ATEXA.

“C’est au moment où le problème survient

que l’on juge une bonne assurance

et que l’on apprécie d’être bien protégé.”

➜ Pour la garantie Incapacité Temporaire Totale (ITT)

Vous déterminez le montant de l’indemnité journalière

de 5 € à 150 € (à partir de 25 € pour la formule sous

déduction ATEXA), la durée de la franchise (8 franchises

au choix : 7 jours, 15 jours… 365 jours) selon la nature

du risque choisi et, en option, la franchise réduite à 0 jour.

➜ Pour la garantie Invalidité

Vous déterminez le montant de la rente mensuelle

(compris entre 150 € et 4 500 €) et le seuil d’intervention

(10 %, 15 %, 33 % ou 66 % d’invalidité permanente).

Vous pouvez également choisir de compléter votre

couverture en retenant l’option qui prend en compte

votre handicap professionnel en plus de votre handicap

fonctionnel.

➜ deux options viennent compléter l’offre :

- le Capital Invalidité Accident, - le Service de remplacement.

Une protection complète

C’est le cas où tout est prévu. Vous choisissez

les garanties Incapacité Temporaire Totale et Invalidité,

vous bénéficiez des services d’assistance et vous retenez

les options complémentaires. Vous vous garantissez

ainsi une protection complète :

• la garantie ITT : prestations journalières verséesjusqu’à 3 ans avec franchise réduite,

• la garantie Invalidité : rente journalière versée jusqu’à l’âge de la retraite + capital équipement et option invalidité croisée prenant en compte l’invalidité fonctionnelle et professionnelle,

• les services d’assistance,

• les garanties complémentaires : capital invaliditéaccident et service de remplacement.

L’ATEXA

La nouvelle loi sur l’assurance obligatoire des Accidents

du Travail des Exploitants Agricoles est entrée en vigueur

le 1er avril 2002. Elle exclut désormais les accidents de

la vie privée indemnisés au titre de l’AMEXA (MSA).

L’ATEXA concerne les chefs d’exploitation ou d’entreprises

agricoles à titre principal ou secondaire, les aides familiaux,

les conjoints et les enfants de plus de 14 ans participant

aux travaux de l’exploitation de manière régulière

ou occasionnelle. Elle couvre les accidents du travail,

les accidents de trajet et les maladies professionnelles

agricoles.

Les prestations du chef d’exploitation sont améliorées :

• couverture totale des frais médicaux et pharmaceutiques,

de prothèses et d’orthopédie, de réadaptation

professionnelle et de transport,

• en cas d’incapacité temporaire à la suite d’un accident

du travail, les indemnités journalières sont versées après

un délai de carence de 7 jours (18,05 € du 8e au 28e jour

puis 24,07 € au-delà),

• attribution d’une rente en cas d’incapacité permanente

à partir de 50 %,

• en cas de décès, attribution d’un capital forfaitaire

de 1 143,37 € pour couvrir les frais funéraires.

Exemple

Un chef d'exploitation est en arrêt de travail pour unegrippe ou pour un accident survenu dans le cadre d’uneactivité d’ordre privé comme une jambe cassée au coursd’une partie de chasse. Dans ce genre de cas, le régime obligatoire ATEXA ne luiverse aucune indemnité. De même, s’il est reconnu eninvalidité à hauteur de 40 % (perte d’un œil par exemple),l'ATEXA ne verse pas de rente alors que l'invalidité est lourde et peut empêcher l’exploitant de travailler dans des conditions normales.

➜

➜ Les services d’assistance Vous bénéficiez de ces services dès votre adhésion. Ils peuvent être un soutien précieux dans l’organisationde votre vie quotidienne.

➜ Un Capital Invalidité Accident même pour des cas légers

Vous pouvez toucher un capital accident (allant jusqu’à100 000 €) à partir d’un taux d’invalidité de 10 % : une raideur dans le pouce de votre main dominante, par exemple…

Vous pouvez retenir :

• la formule “individuelle”Elle vous assure le versement du capital si vous êtesreconnu en invalidité fonctionnelle permanente totaleou partielle,

• la formule “famille”Elle couvre aussi les membres de votre famille accidentés à l’occasion de leur participation,même occasionnelle, à l’activité agricole (conjoint,enfants fiscalement à charge, ascendants de 1er degré).

➜ Un capital équipement Un capital égal à 3 fois le montant de la rente mensuellevous est versé dès lors que votre taux d’invalidité estsupérieur ou égal à 66 %. Cet apport appréciable vouspermettra d’acheter le matériel médicalisé ou d’adaptervotre maison à votre handicap.

Les plus de l’AssuranceArrêt de Travail du Crédit Agricole

➜ La franchise réduiteEn retenant cette option, vous bénéficiez d’un délai de franchise ramené à 0 jour en cas d’hospitalisation d’au moins 3 jours ou en cas d’accident entraînant un arrêt de travail de plus de 3 jours.

➜ Des cotisations ajustées à votre besoin réelEn choisissant une indemnisation avec déduction des prestations versées par le régime ATEXA, vous cotisezau plus juste pour un montant de prestations journalièresqui correspond au revenu de remplacement que vous avez estimé.

Une prise en charge globaleavec les services assistance

Les conséquences d’un arrêt de travail ne sont pas

seulement d’ordre financier ; elles peuvent aussi être

d’ordre pratique et affecter votre quotidien.

Avec l’Assurance Arrêt de Travail des Agriculteurs,

vous bénéficiez de services d’assistance vraiment

complets qui vous aident à faire face sur tous les plans.

L’assistance à domicile

Votre état de santé peut vous empêcher de vous occuperdes tâches quotidiennes. Sur un simple coup de fil, vousentrez en contact avec votre Conseiller assistance. Il mettra en place l’organisation nécessaire pour vousaider à résoudre les difficultés qui se présentent à vous :

- mise à votre disposition d’une aide ménagère,

- livraison de médicaments à domicile si vous ne pouvez vous déplacer,

- garde ou conduite accompagnée de vos enfants chez une personne de votre choix,

- transport d’un de vos proches à votre domicile pour vous aider,

- diagnostic de votre habitation afin d’organiser votre vie quotidienne en fonction de votre handicap (mise en place d’un lit médicalisé par exemple),

- recherche, organisation et livraison des équipementsadaptés.

L’assistance emploi

Votre maladie ou votre accident vous a laissé un handicapqui ne vous permet plus d’exercer votre activité… Vous relevez d’une maladie et vous allez maintenant devoirvous ménager… Le service d’assistance vous accompagne dans votre changement d’activité professionnelle.

Sans avoir à vous déplacer, un Conseiller emploi est à votredisposition et mettra en placeavec vous un plan d’actionet des moyens pour vousréorienter : bilan d’auto-évaluation, constructiond’un projet professionnel,formation aux techniquesde recherche d’emploi...Compétent et disponible, le Conseiller vous suivra etvous guidera tout au long devotre recherche.

Enfin, si vous vivez difficilement ce change-ment de situation, le service d’assistance vous propose un accompagnement personnalisé.

Besoin d’assistance à domicile ?

Un simple appel téléphonique suffit :

c’est facile, rapide et vous n’êtes jamais seul pour faire face.

Parfois, une simple entorse ou une mauvaise grippe

compromettent votre travail et un remplacement

s’avère nécessaire.

Avec le Service de Remplacement, vous êtes indemnisé,dans les plus brefs délais, des frais occasionnés par lerecours aux services d’un professionnel compétent.

Pour bénéficier de cette option, vous devez être adhérentd’une association de remplacement agréée qui se chargera de mettre à votre disposition du personnelqualifié lors de votre arrêt de travail.

Selon la nature de l’événement (accident ou toutescauses), le niveau de garantie choisi (de 15 € à 110 €par jour) et la durée de la prise en charge (15 jours sansfranchise, 30 jours ou 45 jours avec une franchise de 3 jours), vous êtes alors remboursé pour un montant pouvant aller jusqu’à 80 % de la prestation facturée parl’association de remplacement.

Vous avez ainsi le temps de vous rétablir sans souci ou de vous organiser si votre incapacité de travailler est plus longue.

Le Service de Remplacement pour assurer la pérennité de votre exploitation

“75 € le coût de la journée de travail, c’est lourd.

C'est pourquoi, je n’ai pas hésité à retenir l’option

Service de Remplacement. Un professionnel peut

me relayer simplement et à moindre frais.”

“On court trop de risques dans notre métier sans être assuré.

Il ne faut donc pas faire les choses à moitié .”

Monsieur Legrand,

éleveur dans la Creuse, 44 ans.

Monsieur Legrand a souscrit les garantiesIncapacité Temporaire de Travail avec l’optionrachat de franchise et Invalidité forfaitairetoutes causes pour un seuil minimald’intervention de 10 % avec une indemnitéjournalière en cas d’arrêt de travail de 50 €,

une franchise de 30 jours, et l’option CapitalInvalidité Accident pour un capital de 100 000 €.

Si, à la suite d’une chute grave, il est obligé desubir une opération, la franchise de 30 jours nes’applique pas en raison de son hospitalisation, et son indemnité journalière de 50 € lui est versée dès le 1er jour d’arrêt de travail.

Après deux années d’incapacité, supposons queMonsieur Legrand marche toujours très mal et ne puisse pas reprendre son activité. Il peut alors être reconnu invalide à hauteur de 50 %.Il percevra donc une rente d’invalidité mensuellede 1 071,43 € jusqu’à sa retraite (60 ans) même s’il décide de retravailler après sa reconversion. Il percevra également un capital accident de 50 000 €.

Et s’il ne peut plus exercer son métier d’éleveur,l’assistance emploi l’aidera dans sa reconversionen tenant compte de son handicap.

Les Avantages deL’Assurance Arrêt deTravail des AgriculteursSouplesse• plusieurs choix pour adapter le contrat à vos besoins

(type de garantie, nature de l’événement, montant desprestations, franchise…),

• la possibilité de modifier vos garanties en fonction de votre situation,

• des montants d’indemnisation étendus pour répondre à votre besoin,

• des options très utiles : capital invalidité accident, service de remplacement.

Sécurité • aucune franchise en cas d’arrêt de travail débutant par

une hospitalisation d’une durée supérieure à 3 jours, ou en cas d’arrêt de travail de plus de 3 jours faisantsuite à un accident,

• une indemnisation possible dès le 1er jour en cas de remplacement,

• un taux d’invalidité qui tient compte à la fois de votrehandicap dans votre vie quotidienne et de l’incapacité à exercer votre activité professionnelle,

• un capital invalidité accident à partir d’un seuil d’invaliditéfaible (10 %).

ProximitéDes services d’assistance conçus spécifiquement pour lesagriculteurs, et qui tiennent compte :• de votre isolement géographique,• de vos besoins spécifiques pour que l’exploitation

continue à fonctionner, • de votre souhait de reconversion suite à un handicap.

Faites le choix de la tranquillité

En souscrivant l’Assurance Arrêt de Travail desAgriculteurs, vous bénéficiez d’une double expertise :

• celle du Crédit Agricole, première banque des agriculteurs, une banque proche de vous qui vous connaît bien,

• celle de Predica, compagnie d’assurances de personnes,filiale de Crédit Agricole S.A. Deuxième assureur vie deFrance, Predica a conçu un ensemble de solutions per-formantes spécifiquement adaptées aux agriculteurs :

- pour les protéger, eux, leur famille et leur exploitation :assurance dépendance, assurance décès,

- pour les aider à vivre une retraite confortable : Prediagri Retraite*. Plus de 125 000 agriculteurs lui fontdéjà confiance.

“Je préfère m’assurer auprès de gens compétents,

proches des agriculteurs et qui comprennent mon métier. ”

* contrat d’assurance bénéficiant des avantages fiscaux de la loi Fillon.