1 Coopération Maroc – France dans le domaine de la CMB : Rabat le 12 et le 13 octobre 2009 COOPERATION MAROC – FRANCE DANS LE DOMAINE DE LA COUVERTURE

1Coopération Maroc – France dans le domaine de la CMB : Rabat le 12 et le 13 octobre 2009

COOPERATION MAROC – FRANCE DANS LE DOMAINE DE

LA COUVERTURE MEDICALE DE BASE

Séminaire « Bilan & perspectives »

Thème « Système d’information et formation »

Intervention de la Caisse Nationale de sécurité Sociale

Rabat, 12 et 13 octobre 2009

SYSTME D’INFORMATION DE L’AMO GEREE PAR LA CNSSII

SOMMAIRE

SCHEMA GLOBAL DU SYSTÈME D’INFORMATION DE LA CNSSI

2

INERFACAGE AVEC LES AUTRES SI DE LA CNSSIII

PROJETS SI EN COURS DE REALISATIONIV

PROCEDURES DE TRAVAILV

FORMATION VI

Coopération Maroc – France dans le domaine de la CMB : Rabat le 12 et le 13 octobre 2009


-DS -ASVI

- I&C-RDS- LAD

…....

-GF - AF – requêtes AF

- PENSIONS-AD

-IJM-CN

- Mode de paiement

-AMO (Esquif)

…..

RH, Agresso, Achats & stocks,Immo,Traçabilité,Réclamations,Info centre,……

NSCF

Applications Affilié Applications Assuré Support

Bases Oracles

Serveursd’application : Oracle, autres

Systèmesd’exploitation :•Unix•Windows•AS 400

Automated’exploitation

Robot desauvegarde

Citrix

Serveurs PC & imprimantes

Réseaux

Téléphonie

imprimantesde masse

mise sous pli

FilesD’attente

Nouveaux Portails (assuré, saisonniers, contrôle m

édical)

Call center, dém

atérialisation des feuilles de soins AM

O

Plan de continuité, CR

M, C

omptabilité analytique

Sécurité du SI, audit SI de la CN

SS, back up de secours

Schéma détaillé du SI

I. SCHEMA GLOBAL DU SYSTÈME D’INFORMATION DE LA CNSS

Grands projets SI



SOMMAIRE

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FORMATION VI


Pour mettre en production le système AMO, la CNSS a procédé à l’acquisition d’un progiciel dédié à la gestion des soins médicaux qui permet :

La gestion des référentiels des prestations : code des actes médicaux, tarifs de

référence, règles et codes de remboursement;

La gestion du référentiel des professionnels de santé ( codification des prestataires );

La gestion du référentiel pathologies : ALD, Maternité…;

La gestion bureautique et la gestion du courrier;

L’analyse et les statistiques;

L’échange des données informatisées avec les professionnels de la santé;

La gestion du dossier patient : contrôle médical, entente préalable …;

La gestion des prestations : liquidation, édition des relevés;

La gestion des prises en charge.

II. SYSTÈME D’INFORMATION DE L’AMO GEREE PAR LA CNSS



SOMMAIRE

6




FORMATION VI


Actions effectuées pour mettre en production le progiciel dédie à l’AMO :

Identification des entreprises et des pensionnés disposant d’une couverture facultative et envoi de

courriers;

Information des affiliés, pensionnés, assurés volontaires et marins pêcheurs sur le taux et la date

de paiement de cotisations (1er septembre 2005);

Mise en place du Bordereau de Paiement de Cotisations AMO;

Gestion de la famille de l’assuré;

Définition des règles de gestion;

Répertoire unique de tous les professionnels de santé (FNPS);

Identification unique pour tout médicament commercialisé au Maroc (code EAN13);

Nomenclature Générale des Actes Professionnels (NGAP) ;

Tarification nationale de référence ;

Adaptation avec le système d’information de la CNSS.

III. INTERFACAGE AVEC LES AUTRES SI DE LA CNSS


Refonte du système des déclarations des salaires permettant des prises en charge

des déclarations des salaires au fil de l’eau;

Mise en place du nouveau système d’information financier et comptable

permettant d’affecter une référence structurée par rapport à chaque flux financier;

Maintenance du système de déclaration des salaires, du portail Damancom et du

système de gestion de l’inspection et contrôle intégrant les BPC AMO;

Sécurisation de l’architecture technique du portail Damancom et du système de

production.

Refonte du système d’Information :

III. INTERFACAGE AVEC LES AUTRES SI DE LA CNSS – SUITE -


Mise en application de la traçabilité des dossiers AMO c’est-à-dire le suivi du cycle de vie d’un dossier AMO depuis son dépôt au niveau des agences locales jusqu’au paiement et archivage.

Les objectifs fixés sont :

Objectif 1 : Émission d'accusés de réception ou de rejet à destination du bénéficiaire à chaque fois que nécessaire pour chaque dossier cyclé (en agence ou au siège);

Objectif 2 : Traçabilité des dossiers physiques à travers la visualisation de l'état d'avancement du traitement de ces dossiers :

Réception agence; Envoi agence vers siège; Réception siège; Réexpédition assuré; Liquidation; Passé en Contrôle interne; Passé Contrôle médical; Dossier payé; Archivage dossier liquidé.

Objectif 3 : Édition de statistiques relatives au traitement des dossiers (par exemple : nombre de dossiers reçus par agence et par type de flux, valeur du stock de dossiers en-cours de traitement, …).



AMO

Gestion de familleA

llocations fam

iliales

Allo

catio

ns

décè

s

IJM

Contrôle

de

droit

Contrôle

médical

Pensio

ns

Congé de naissance

Gestion de famille (source unique des données pour l’ensemble des prestations)

1 Gestion de famille, source unique des données pour l’ensemble des prestations: AMO & Régime général;

2 Les droits des membres de la famille seront fermés par les événements GF: décès d’un membre, mariage d’un enfant après 21 ans,….

3 Fonctionnalités:

- Gérer les membres de la famille

- Changer leurs situations

- Régulariser


Mise en place de l’applicatif gestion de famille :


Fonctionnement du progiciel AMO & l’interfaçage avec d’autres SI CNSS :




SOMMAIRE

12




FORMATION VI


Portail assuré Portail saisonniers Traçabilité

LADDématérialisation

Grands projets SI en cours de réalisation

Comptabilité analytique

AMO Ambulatoire

Nouvelles applicationsAF / IJM / PENSIONS

Portail contrôle médical

Support :• Achat & ordonnancement

•Stock • SI Ressources humaines

CRM

Audi SI de la CNSS

Site de secours « Back up »

IV. LES GRANS PROJERTS SI EN COURS DE REALISATION



SOMMAIRE

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FORMATION VI


Le système d’information de la CNSS comporte environ 126 procédures dont 18 concerne l’assurance maladie obligatoire :

11 Procédures "métier" :

Traitement des demandes d'ouverture de droits ALD; Traitement des DR ; Traitement des DEP; Traitement des DPEC; Traitement des DRPS; Traitement exceptionnel des dossiers des assurés dont les

droits ne sont pas ouverts; Traitement des réclamations; Contentieux et Recours; Traitement des abus et des fraudes; Gestion de l'indu; Exonération du Ticket Modérateur.

7 Procédures "support" :

Réception du courrier ; Archivage; Production des statistiques

nationales; Gestion des retours d'ordres

de paiement; Gestion des dépenses de

prestation AMO; Traitement numérique des

flux AMO; Gestion des affiliés

assujettis dans le cadre de l’article 114 de la loi 65.00.

V. LES GRANS PROJERTS SI EN COURS DE REALISATION


DAMO

Réseau CNSS

Agence 1

Agence 2

Agence 3

Agence 56

…

DPEC

CRCDossiers transmis par courrier au siège

Ouv. ALD

DR / DRPS

DEP

Dossiers déposés physiquement

Ouv.ALD : demande d'ouverture de droits ALD

DR : dossier de remboursement

DEP : Demande d'Entente Préalable

DPEC : Demande de Prise en Charge

DRPS : dossier de remboursement Prestataire de soins

L’organisation des flux AMO :

V. LES GRANS PROJERTS SI EN COURS DE REALISATION – SUITE -


SYSTME D’INFORMATION AMOII

SOMMAIRE

SCHEMA GLOBAL DU SYSTÈME D’INFORMATION DE LA CNSSI



PROCEDURES DE TRAVAIL V

FORMATION VI


VI. LA FORMATION

Contexte :

la CNSS s’est inscrite, depuis quelques années, dans un processus de

changement profond et multidimensionnel :

nouvelles missions et prestations; adaptation de son organisation et de ses structures; amélioration de la qualité de ses services; modernisation des outils de travail; amélioration de son image; passage d’une culture administrative à une culture de service; etc. ….

Contexte :

la CNSS s’est inscrite, depuis quelques années, dans un processus de

changement profond et multidimensionnel :

nouvelles missions et prestations; adaptation de son organisation et de ses structures; amélioration de la qualité de ses services; modernisation des outils de travail; amélioration de son image; passage d’une culture administrative à une culture de service; etc. ….

Ce processus d’évolution et de changement a nécessité la mise en place de

véritables moyens d’accompagnement du potentiel humain en matière de formation, de

développement des compétences et de conduite de changement.

Ce processus d’évolution et de changement a nécessité la mise en place de

véritables moyens d’accompagnement du potentiel humain en matière de formation, de

développement des compétences et de conduite de changement.


Élaboration du plan de formation triennal 2008 - 2010, suite à une ingénierie de formation intervenue en 2007 ;

Quatre axes ont été retenus dans le plan de formation et sont une déclinaison fidèle des axes stratégiques de développement de la CNSS :

Axe 1 : CNSS CLIENTS :Former et outiller les collaborateurs pour mieux gérer la relation avec nos clients et mieux les satisfaire.

Axe 2 : CNSS MANAGEMENT :Accompagner l’encadrement, à tous les niveaux, à mieux manager les équipes et gérer les ressources;

Axe 3 : CNSS METIERSActualiser les connaissances des collaborateurs et les former pour qu’ils maîtrisent les

produits et services de la CNSS;Axe 4 : CNSS SUPPORT

Apporter aux collaborateurs des entités support les réponses par la formation à leurs besoins de perfectionnement.

• 27 projets couvrant les principales formations de travail;

VI. LA FORMATION – SUITE -


Organisation d’un Cycle de Formation pour les nouvelles recrues :

248 collaborateurs bénéficiaires en 2008 – 2009; 2 mois en mode résidentiel; Parcours adaptés à chaque population; Plus de 40 conférences, séminaires et interventions animés par des responsables de la CNSS et des experts internationaux (caisses étrangères et cabinets conseil).


Diversification des partenaires Formation :

Master sur la protection sociale : LMS et l’École Supérieure d’Assurance (France)

Master sur le management en mode projet : Institut CDG et École des Mines de Paris

Cycle d’Études Spécialisées dans la Gestion des Organismes Sociaux avec l’EN3S

Ouverture sur d’autres organismes de formation : EHTP, ISCAE, INPT, OFPPT, CFCP, EMSI, ESCA,

SEGEPEC, ISIAM, etc. ;


Types d’Actions

Objectifs 2008 Réalisé au 31/12/2008 Taux de réalisation

Nb Par.(1)

JFP (2)

Nb Par. (3)

JFP (4)

Nb. (3/1)

JFP(4/2)

Actions planifiés 4 089 8 100 3 617 6 862 88% 85%

Actions non planifiés 300 2 600 390 2 810 130% 108%

Stages pratiques 200 1 400 106 1 839 53% 131%

Formations diplômantes 45 1 250 47 1 246 104% 100%

Total 4 634 13 350 4 160 12 757 90% 96%



FORMATION INTERNE

33%

FORMATION EXTERNE

67%

Participation Régionale

52%

Participation Centrale

48%

RÉPARTITION DE L’EFFORT FORMATIONRÉPARTITION DE L’EFFORT FORMATION

Expertise interne et externeExpertise interne et externe Attention particulière apportée au réseauAttention particulière apportée au réseau



EMP4%

INPT1%

FST2%

HEC1%

CFCP2%

POLYFINANCE1%

EMSI7%

IGA2%

OFPPT26%

LMS1%

TMIS1% TELESYSTEM

2%

SPSS2%

MIPS3%

FORINFO5%

SOGEDIM1%

CORPORATE SOFTWARE

1%

IB MAROC1%

CECOFORMA17%

MAN CONSEIL2%

OPS4%

IFG10%

EN3S7%

Des intervenants externes diversifiés et spécialisés en matière de Formation ContinueDes intervenants externes diversifiés et spécialisés en matière de Formation Continue


PARTENARIAT DE FORMATION PARTENARIAT DE FORMATION


MERCI DE VOTRE ATTENTION

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