1 Facultés universitaires Notre- Dame de la Paix – Namur Accueil des nouveaux étudiants- administrateurs Mai 2007

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Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix –

Namur

Accueil des nouveaux étudiants-administrateurs

Mai 2007

Mai 2007 Création Vincent Malmedy — page 3 —

Préambule• Art. 1er. [dénomination, siège social,

fondateurs]– ASBL (loi du 27 juin 1921)

• Art. 2. [trois missions, conformité avec la Charte]– enseignement– recherche – service à la communauté

4

Organes


Pouvoir organisateur• Art. 3. [pouvoir organisateur]

– Compagnie de Jésus – Il désigne son délégué aux CA et à l’AG


Conciliateur statutaire

• Art. 14. [conciliateur statutaire]– Les membres de l'association et – les membres du personnel des F.U.N.D.P.

peuvent, à propos de toute décision grave prise à leur égard, s'adresser au– Supérieur de la Province de la Compagnie

de Jésus • Sauf le cas de licenciement pour faute grave,

cette démarche est suspensive de la décision pendant dix jours ouvrables.

Daniel Sonveaux


Assemblée générale

Conseil d’administration


Conseil académique

Conseil du personnel

académique

Conseil du personnel

scientifique

Conseil du personnel ATO

Pouvoir organisateur




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Assemblée générale• Art. 4. - § 1er. [Composition] (minimum 16 membres)

• les administrateurs (14) et les doyens des facultés (6) (ex officio)

• représentants (temps plein) élus des corps• académique (4)• scientifique (4)• administratif, technique et ouvrier (4)

• étudiants (3+1) (y compris les étudiants-administrateurs)

• membres de la Compagnie de Jésus (4)• cooptés internes (4) (personnel à titre définitif ou durée

indéterminée et au moins à mi-temps)

• cooptés externes aux FUNDP (1+4) (y compris les administrateurs)


Assemblée générale• § 2. les membres de l'association s'engagent

– à agir dans l'intérêt général des F.U.N.D.P. – à maintenir les buts de l'association

ils marquent leur adhésion à la Charte.

• § 3. [durée des mandats]– quatre ans– sauf pour les membres étudiants : un an, renouvelable.

• § 4. Aucune cotisation ne peut être établie.• § 5. [liste des membres, communication]


Assemblée générale• Art. 5. - § 1er. L'Assemblée générale est le pouvoir

souverain de l'association.• § 2. Conformément à l'art. 4 de la loi de 1921, une

délibération de l'Assemblée générale est requise pour :1. la modification des statuts;2. la nomination et la révocation des administrateurs;3. la nomination et la révocation du commissaire et la fixation de

sa rémunération;4. la décharge à octroyer aux administrateurs et au commissaire;5. l'approbation des budgets et des comptes annuels de

l'association;6. la dissolution de l'association;7. l'exclusion d'un membre;8. la transformation de l'association en société à finalité sociale.


Assemblée générale• § 3. En vertu des présents statuts, sont en outre de sa

compétence :• avec le PO :

• modifications de la Charte et la procédure pour ce faire• procédure de nomination et de révocation du Recteur

• orientations et objectifs fondamentaux dans les trois missions

• principes de détermination du cadre en personnel• statut organique (élaboration et promulgation)• statuts des différentes catégories du personnel (approbation)• principes généraux des procédures par lesquelles le personnel

et les étudiants désignent leurs représentants à l’AG• approbation du rapport annuel de gestion du CA

• § 4. [Rythme des réunions] : au minimum trois fois par an.


Assemblée générale• Art. 7. - § 1er. [convocation]

– convocation écrite du président du CA– au moins huit jours avant la réunion– avec l'ordre du jour (OJ) tel que fixé par le CA– lorsqu'un cinquième au moins des membres en

fait la demande.• § 2. [procuration]

– par un autre membre de l’AG– maximum une procuration par personne

• § 3. [délégué du PO]– assiste de plein droit au réunion de l’AG – voix consultative– reçoit communication des documents transmis aux membres.


Conseil d’administrationConseil

d’administration

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Conseil d’administration• Art. 8. - § 1er. [Composition]

• recteur (1)• administrateurs à portefeuille (6) (élus par l’AG, temps

plein à titre définitif ou à durée indéterminée)• administrateurs pour chacun des trois corps (3) (idem)• administrateurs extérieurs (1, max 2) (élus par l’AG)• étudiants-administrateurs (3) (selon le décret

« participation »)• § 2. [incompatibilité]

– doyens– directeurs de département interfacultaire (DET et ELV)– directeurs de service– président de corps– président de l’AG– délégué syndical– délégué au Conseil d'Entreprise (CE) ou au CPPT


Conseil d’administration• Art. 10. - § 1er. [Compétences]

– dans le cadre des orientations et objectifs définis par l’AG– tous les pouvoirs de gestion et d'administration qui ne sont pas

conférés à l’AG• notamment du pouvoir d'arrêter les budgets et les comptes,• il représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires

• § 2. [Délégation, missions]– sur proposition du Recteur et des administrateurs à portefeuille– le CA peut confier des missions aux administrateurs à

portefeuille • mandats particuliers de représentation dans des actes juridiques (recteur)• délégation des pouvoirs de gestion (triumvirat)• préparation et suivi de décisions pour certains domaines d'activité

(portefeuilles).


Bureau du CABureau CA

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Conseil des affaires sociales

Commission de l’enseignement

Conseil de recherche

Conseil de la formation continuée

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Service des inscriptions

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Service de l’Administration de

la recherche

Secteur social

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Service informatique universitaire

Prés

Service du personnel

Services du Recteur

Services du Vice-Recteur

Services de l’Administrateur

général

Service des relations

extérieures

Services techniques

Services d’étude du rectorat

Services financiers

Service interne de prévention et de

protection au travail

Conseil de bibliothèque


Bureau du CA• Recteur :

– présidence du CA– « relations extérieures »

• Vice-recteur :– secrétariat du CA– personnel, « relations intérieures »

• Administrateur général :– gestion financière, budgétaire et technique– patrimoine mobilier et immobilier

• Administrateur en charge de la recherche et de la politique informatique

• Administrateur en charge de l’enseignement :– enseignement, formation continuée

• Administrateur en charge des relations internationales et de politique en matière de bibliothèques

• Administrateur en charge des affaires estudiantines :– affaires estudiantines, service des inscriptions, secteur social


Conseil d’administration• Art. 5. [Compétences]

– il statue dans les trois missions sur les propositions déposées par les organes compétents

– il prend toute initiative nécessaire au bien commun de l’institution en veillant au développement harmonieux de toutes ses composantes.

– cadre du personnel (établissement)– engagements du personnel, charges, promotions,

renouvellements de mandats– règlements facultaires (approbation)– il arrête et approuve le budget et les comptes annuels– il soumet à AG ;

• le budget et les comptes annuels• toute décision portant sur une somme supérieure à un dixième

du budget ordinaire de l’exercice en cours• toute aliénation d’immeuble dont la valeur dépasserait un

dixième du budget ordinaire de l’exercice en cours.


Conseil d’administration• Art. 11. - § 1er. [convocation, réunions]

– convoqué et présidé par le Recteur (ou le Vice-recteur, en son absence)

– quorum de présence : sept administrateurs élus– quorum de vote : majorité simple

• la voix du président est prépondérante en cas d’égalité

– pas de procuration

• § 2. [délégué du PO]– assiste de plein droit au réunion du CA – voix consultative– reçoit communication des documents transmis aux membres.

• § 3. [décisions, communications].


Conseil académique (CAc)Conseil

académique

Philosophie et lettres

Sciences économiques, sociales et de

gestion

Médecine InformatiqueSciencesDroit

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Michel Scheuer Roland LesuisseBruno Colson

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Yvesse Vanden Bemden

Paul Wynants Philippe Lambin Michel Hérin Jean-Luc Hainaut

Prés


Conseil académique (CAc)• Compétences :

– concertation et coordination, en matière académique, entre les facultés

• de sa propre initiative ou• à la demande du Conseil d’administration

– supervision des organes interfacultaires (DET et ELV)• tutelle par un doyen

– rôle d’avis pour l’AG• sur toutes les questions à propos desquelles l’AG juge son avis utile ; notamment

sur la politique académique à moyen et à long terme.

• Composition :– recteur, vice-recteur (2)– doyens (6)– secrétaire du recteur (A. Vandenbrouke) (voix consultative, avis

technique)


Conseil académique (CAc)Conseil

académique

Philosophie et lettres

Sciences économiques, sociales et de

gestion

Médecine Informatique

Ecole des langues vivantes

DET

SciencesDroit

Doy DirDoy Doy

TutelleTutelle

Michel Scheuer Roland Lesuisse

Bruno Colson

Doy Doy

Yvesse Vanden Bemden

Paul Wynants Philippe Lambin Michel Hérin Jean-Luc Hainaut

Prés


Conseil de recherche• rôle d’avis et recommandation• proposition d’attribution

– des bourses– des projets de recherche

• rédaction– du rapport prévu par la loi relatif aux activités de

recherche de l’institution– d’une analyse critique de l’état de la recherche

aux F.U.N.D.P. et des propositions de stratégie de recherche à y mener.


Conseil des affaires sociales (CAS)

• Compétences :– gestion des avantages sociaux (loi du 3 août 1960)– il traite de tous les problèmes soulevés par ses membres en

vue de préparer les dossiers à soumettre aux organes compétents de l’institution

• Composition :– Groupe A (autorités) : Recteur, Admin. aff. estud., Dir. SSE (J.-

R. Honoré), un doyen (M. Hérin), deux membres du personnel désignés par le CA

– Groupe B (étudiants) : président AGE, AKàP, ADC, CIR, deux autres étudiants, tous désignés par les étudiants-administrateurs

• Fonctionnement :– OJ : établi par le groupe B et l’Admin. aff. estud.– au moins six réunions par an


Commission de l’enseignement (ComEns)• Compétences :

– Rôle d’avis pour le CAc sur• les problèmes en matière d’enseignement• toutes questions relatives à l’utilisation des moyens

pédagogiques et à l’affectation des ressources humaines– Rôle d’initiative pour le CAc sur

• les études, les examens• l’organisation pédagogique de l’institution.

• Composition :– un doyen (M. Hérin), le directeur du DET (2)– académiques (6) (un par faculté)– scientifiques (4) (deux par orientations)– étudiants (4) (désignés par les étudiants-administrateurs)– l’administrateur en charge (voix consultative)

30

Personnel


Personnel• Trois corps :

– Académique– Scientifique– ATO : administratif, technique et ouvrier

(PATO : personnel ATO)

• Deux catégories :– Au cadre– Hors cadre


Au cadre / hors cadreCadre =

ensemble des postes (pourvus ou vacants)qui sont ouvertsà durée indéterminée

Règle des 80-20 :au plus 80 % dumontant de l’allocationpeut être utilisé pour

les frais de personnel.

• ressources hors cadre– financées sur fonds

patrimoniaux (PNA)– jamais par l’allocation de la

CfB

• ressources au cadre– financées principalement

par l’allocation de la CfB – parfois par le patrimoine

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271-030,5 UTP

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271-050,8 UTP

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Académiques• 3 grades

– chargé de cours L. Vandelanotte , A. Kleinpériode d’essai de 2 ans > Confirmation

– professeur A. Bosse, P. Favraux

– professeur (extra)ordinaire (si à temps partiel) P. Sauvage, P. Wynants, E. Montero


Scientifiques• À durée déterminée :

– collaborateurs didactiques (contrat annuel)– assistants 2-4-6 (contrat de 2 ans renouvelable 2

fois)– aspirant FNRS, …– chargé de recherche (rang B), …

• À durée indéterminée :– premier assistant– chef de travaux

Annie Degen

– directeur de recherche– …


Subtilités …• Chargé d’enseignement : un non-académique

donnant un cours

• Maître de conférence : titre décerné à un chargé d’enseignement à partir de 12 heures de cours

• Chargé de cours/professeur visiteur : académique provenant d’une autre université

• Chargé de cours/professeur invité : académique ne provenant pas d’une université


Personnel ATO• Catégories :

– Personnel de direction et attachéAttaché, premier attaché, …, directeur, directeur général

– Personnel administratifAgent qualifié, agent spécialisé, premier agent spécialisé,

premier agent spécialisé principal (avancement)Agent spécialisé en chef, premier agent spécialisé en

chef, premier agent spécialisé en chef principal (promotion)

– Personnel technique– Personnel de gestion– Personnel spécialisé et informatique


Premier assistant

AspirantFNRS

Chercheur qualifié

Directeur de recherche

Maître de recherche

Chargé de recherche

ProfesseurChargé de cours

Professeur extraordinaire

Professeur ordinaire

1 UTP

< 1 UTP

Assistant(2-4-6)

BoursierFRI A, ...

Agrégé de faculté

Chef de travaux

Docteur

BibliothécaireConservateur

agrégéConservateur

Collaborateur didactique

Scientifiques sur allocationrang A rang B rang C

Chercheur qualifiéFNRS

Directeur de recherche

FNRS

Maître de recherche

FNRS

Chargé de recherche

FNRS

Scientifiques hors allocation

Assistantde recherche

niveau A niveau C niveau D niveau Eniveau B

Agrégé de l’enseignement

supérieur

Université2e cycle

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A+E

A+E

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Personnel dedirection et

attaché

Personnel administratif ,

technique,de gestion, ...

Personnel paramédical

Personnel spécialisé

10

Attaché

11

Attaché principal

12

Premier attaché

13

Conseiller

14

Premier conseiller

15

Directeur

16

Directeur général

40

Agent

300

Agent qualifié

20

Agent spécialisé

22*

Premier agent spécialisé

23

Premier agent spécialisé principal

24

Agent spécialisé en chef

25

Premier agent spécialisé en chef

25

Premier agent spécialisé en chef

principal

32

Opérateur-mécanographe de

2e classe

22

I nfi rmier gradué

I nfi rmier gradué de 1re classe

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I nfi rmier gradué principal

24

I nfi rmier en chef

25

I nfi rmier en chef principal

22

Logopède

23

Logopède de 1re

classe

24

Logopède principal

24

Logopède en chef

25

Logopède en chef principal

10

Architecte

11

Architecte principal

12

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13

Architecte directeur

24

Conducteur

25

Conducteur principal

11

Conducteur en chef

24

I ngénieur technicien

25

I ngénieur technicien principal

11

I ngénieur technicien en

chef

10

I ngénieur industriel

11

I ngénieur industriel principal

12

I ngénieur industriel en chef

13

I ngénieur industriel en chef

principal

10

I ngénieur

11

I ngénieur principal

12

I ngénieur principal chef de

service

13

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14

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général

22

Assistant social

23

Assistant social de 1re classe

24

Assistant social principal

24

Assistant social en chef

25

Assistant social en chef principal

32

Opérateur-mécanographe de

1re classe34

Chef opérateur-mécanographe de

2e classe35

Chef opérateur-mécanographe de

1re classe

21

Programmeur de 2e classe

23

Programmeur

24

Chef programmeur

25

Analyste de programmation

12

I nformaticien

13

I nformaticien-expert

14

I nformaticien directeur

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I ngénieur industriel

Personnel académique, scientifi que et ATO aux FUNDP

© Vincent Malmedy, 08/ 05/ 2006Tous droits réservés.

Légende

: diplôme requis : personnel académique : personnel scientifique définitif : personnel scientifique temporaire : personnel ATO- P : promotion- A : avancement sans examen- A+E : avancement avec examen- C : changement de catégorie- UTP : unité temps plein

Supérieurlong

Maître de langue

Maître de langue principal

P

38

Budget


Budget• six sections :

1. Allocation CfB2. Secteur social estudiantin (SSE)3. Patrimoine non affecté (PNA)4. Prog. particuliers de rech. & prestations

pour des tiers5. Comptes pour ordres (CPO)6. Entretiens et grands travaux


Allocation CfB• NPES : Nombre pondéré d’étudiants subsidiables• Orientation A : Philo/Lettres + Droit +FSESG• Orientation B : Sciences + Médecine +

Informatique

• Premier quart : 103 391 946 € (index déc. 1998)– Part de marché fixe = 7,20 %

• Trois autres quarts : 311 976 032€ (index déc. 1998)– Part de marché variable

• Doctorat …


Réserves art. 385• ristourne de 65 % du précompte professionnel

du personnel scientifique (au cadre et hors cadre)

• participation du Fédéral à l’effort de recherche dans le cadre de la stratégie de Lisbonne

• environ deux fois un million d’euros• affectation :

– au cadre : engagement d’assistants supplémentaires

– hors cadre : contrat de césure, centres de recherche, administration de la recherche, …

42

Acronymes & divers


Regroupement en académies• Académie ‘Louvain’

– UCL : Université catholique de Louvain– FUNDP– FUSL : Facultés universitaires Saint-Louis (Bruxelles)– FUCaM : Facultés universitaires catholiques de Mons

• Académie ‘Wallonie-Bruxelles’– ULB : Université libre de Bruxelles– UMH : Université de Mons-Hainaut– FMPs : Facultés polytechniques de Mons

• Académie ‘Wallonie-Europe’– ULg : Université de Liège– FUSAGx : Faculté universitaire des sciences agronomiques

de Gembloux


Acronymes• CA : Conseil d’administration• AG : Assemblée générale• CE : Conseil d’entreprise• CFC : Conseil de la formation continuée• ELV : École des langues vivantes• SIU : Service informatique universitaire• CfB : Communauté française de Belgique• CReF : Conseil des recteurs francophones


Faculté d’économie• FSESG : Facultés des sciences

économiques, sociales et de gestion• FASEG : Formation en alternance en

Sciences économique et de gestion


Faculté des sciences• Physique :

– LISE, LLS (anciens LASMOS + LSM), LPS, LARN, LPME• Chimie :

– GCPTS (CBS, CTA, PCI, RMN), GCOBS (COS, CMO, CBO) (organique), GCN (CMI) (inorganique), GES (CES = ancien LISE), GDAC (didactique)

• Biologie :– URBO (organique), URBM (moléculaire), URBC (cellulaire),

URBV (végétale), URDB (didactique)• SPS : Sciences, philosophies et sociétés• UAR : Unité d’appui à la recherche• UAS : Unité Atout Sciences (ancien UPS)• CIDES : Centre interdisciplinaire de Droit, Éthique, et

Sciences de la santé


Acronymes• CITA : Cellule interfacultaire de Technology

Assessment • TICE : Technologie de l’information et de la

communication pour l’enseignement• SAvE : Service audiovisuel et électronique• DET : Département Éducation et Technologie• CeFIS : Centre pour la formation à l’informatique

dans le secondaire• CeDES : Centre de documentation économique et

sociale• CEDocEF : Centre d’étude et de documentation pour

l’enseignement du français• CDRR : Centre de documentation et de recherche

religieuse


Acronymes (recherche)• FRS-FNRS : Fonds de la recherche scientifique (ancien

FNRS)• FRIA : Fonds pour la recherche industrielle et agricole• FRSM : Fonds pour la recherche scientifique médicale• FRFC : Fonds pour la recherche fondamentale …• FSR : Fonds spéciaux de recherche• PAI : Pôle d’attraction interuniversitaire (plans

quinquennaux)• IISN : Institut interuniversitaire des Sciences nucléaires• CUD : Coopération universitaire au développement• ARC : Actions de recherche concertées• CIM : Collège interuniversitaire en Sciences du

management• EDT : École doctorale thématique• Télévie, CERUNA, Fondation Francqui, …

Documents

1 Facultés universitaires Notre- Dame de la Paix – Namur Accueil des nouveaux étudiants- administrateurs Mai 2007