COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2009

Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie sous la présidence du Maire Jean Rodolphe FRISCH pour délibérer et arrêter les décisions suivantes :

1. Félicitations à l’US Pfetterhouse

Monsieur le Maire tient à saluer la victoire de l’US Pfetterhouse, qui a particulièrement brillé cette année. Après avoir été champion du Sundgau de son groupe, champion du Haut-Rhin de la D3, elle vient d’être sacrée champion d’Alsace. Il est à signaler que cela faisait 37 ans que Pfetterhouse n’avait plus accédé à une division supérieur. A cette occasion, Monsieur le Maire a été sollicité par le Président du Foot afin de prendre en charge le déplacement de dimanche dans le Bas-Rhin où les footballeurs Pfetterhousiens sont devenus champions d’Alsace. Le Conseil Municipal donne son accord et afin de marquer cet évènement exceptionnel décide d’inviter l’équipe gagnante le Jeudi 2 Juillet à 20h en Mairie pour les honorer et les féliciter de leur brillant parcours.

2. Droit de préemption urbain.

Le Conseil Municipal n’exerce pas son droit de préemption sur les transactions suivantes : � Vente d’une maison d’habitation appartenant à Madame Louise

MARTIN de Pfetterhouse, sise 26 Rue de la Gare à Pfetterhouse sur une parcelle cadastrée : section 3, n° 125, lieudit « rue de la Gare », d’une superficie de 9,62 ares à Monsieur Romain MEYER et Mademoiselle Priscilla HENGY de Pfetterhouse pour un prix de 100 000 euros.

� Vente de deux parcelles de terrain appartenant aux époux Gunther LELEK de Pfetterhouse, cadastrées : section 8, n° 258/7 et 259/7, d’une superficie globale de 7,86 ares à Monsieur Dominique UEBERSCHLAG de Pfetterhouse, pour un prix de 7 660 euros.

� Vente d’une maison d’habitation appartenant aux époux Didier HECKER de Pfetterhouse, sise 5 Rue du Réservoir à Pfetterhouse sur une parcelle cadastrée : section 5, n° 191/37, lieudit « rue du Réservoir », d’une superficie de 17,54 ares, aux époux Eric VUILLEMIN de Pfetterhouse pour un prix de 150 000 euros dont 13 800 euros de mobilier (commission d’agence de 12 000 euros en sus).

� Vente d’une maison d’habitation appartenant à François GARNERET, Louis GARNERET et Anne-Marie HEINIS née GARNERET, sise 22 Rue de la Gare à Pfetterhouse sur deux parcelles cadastrées : section 3, n° 127 et 150, d’une superficie globale de 15,86 ares à Monsieur Christian WINKLMAIER de Bâle (Suisse) pour un prix de 220 000 euros dont 9 500 euros de mobilier (commission d’agence de 7 000 euros en sus).

3. Approbation de facture.

� 7 147 € T.T.C. : facture de Rokemann de Waldighoffen relative aux travaux de décaissement du nouveau chemin dans la forêt route de Courtavon, à la création de 2 places de retournement, à l’égalisation de la terre à la Retchy, nivellement et finition au bois carré rue de Seppois,

� 795 € TTC : facture de Adam Télé Radio à Seppois le Bas relative à l’achat d’un lave linge et d’un sèche linge pour l’école maternelle.

� 03 89 25 61 01

� 03 89 25 68 04

� http://www.pfetterhouse.net/

N° 89 JUIN 2009

PFETTERHOUSE INFOS N°89

4. Création du poste d’agent communal.

L’agence postale communale de Pfetterhouse ouvrira le Lundi 3 Août 2009. Les locaux intérieurs seront rénovés et l’extérieur rafraîchit. Les candidatures avaient été lancées dans le précédent Pfett Infos et certains candidats reçus en Mairie, en présence du Directeur de la Poste Territorialement compétent. A ce jour, Monsieur le Maire n’a pris aucune décision. Le Conseil Municipal décide de créer le poste d’agent postal communal, poste de contractuel, correspondant à l’échelle 3, échelon 1 de la grille de salaire fixée par la Centre de Gestion du Haut-Rhin. La personne choisie sera formée 2 à 3 jours dans une agence postale communale en fonction dans d’autres villages.

5. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Eau Potable.

Le Conseil Municipal approuve le rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable de Pfetterhouse pour l'année 2008 présenté par Monsieur le Maire. L’alimentation en eau potable de la Commune provient à 60 % de la nappe phréatique (station du Grossacker) et 40 % des sources situées près de la station dite « du Moulin ».

La Commune dessert environ 1050 habitants en eau potable. La consommation d’eau en 2008 s’élève à 63 787 m3 pour une recette brute (part communale) de 55 050,34 €. Le prix du mètre cube d’eau fixé par la Commune reste inchangé et la facturation se fait semestriellement. L’eau distribuée à Pfetterhouse respecte les exigences qualitatives réglementaires prescrites et reconnues par la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales. Une synthèse de la D.D.A.S.S. relative à la qualité de l’eau potable de Pfetterhouse a été jointe à la dernière facture d’eau.

6. Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public d’Elimination des Déchets

Monsieur le Maire donne lecture du rapport règlementaire transmis par la Communauté de Communes de la Largue. Ce rapport est présenté chaque année et a déjà été approuvé en réunion par la Communauté de Communes de la Largue. Compte tenu de la quantité de déchets ménagers résiduels produits, le Conseil Général soutien la collecte des biodéchets ainsi que cela est déjà appliqué dans d’autres secteurs. Cette opération permet une meilleur recyclage des déchets ménagers et s’inscrit dans les directives du Grenelle de l’Environnement. Au niveau de notre Communauté de Communes., la réflexion est lancée et les projections financières sont à l’étude, sans toutefois négliger la prise en considération de l’effort supplémentaire qui sera demandé au niveau des opérations de tri par les particuliers. A cet effet, une plaquette de promotion de ce procédé, initiée par le SM4 (Syndicat Mixte pour le traitement des déchets ménagers du secteur 4), dont nous faisons parti, vous sera adressée par courrier dans les tous prochains jours. Nous vous invitons à la lire attentivement afin de vous faire une idée de l’opération projetée. Merci d’avance.

7. Révisions simplifiées du POS – Examen de leurs mises en oeuvre

Lors de la dernière réunion du POS en mairie avec Monsieur JAILLET de l’ADAUHR, les conseillers présents ont évoqué l’emplacement des Villas Edéniales, actuellement en zone agricole. Depuis cette entrevue, un géomètre est passé faire une levée topographique en vue de la demande du permis de construire. Afin de ne pas retarder le projet, il faudrait procéder à une révision simplifiée du POS, ne concernant que la zone derrière la pétanque, où les villas seront implantées. Si le dossier est lancé, la modification pourrait aboutir d’ici fin 2009. Après délibération, les Conseillers décident de lancer cette modification simplifiée pour avancer dans le dossier des Villas Edéniales.

8. Demande de subvention des Amis du Km Zéro.

L’Association « Les Amis de la mémoire du Km Zéro sud du front de l’Ouest », nouvelle association Pfetterhousienne sollicite une subvention afin de l’aider dans ses projets, notamment la création d’un site Internet et la mise en œuvre du sentier de la mémoire.

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Le Conseil Municipal décide le versement d’une subvention annuelle de 125 euros identique à celle des autres associations du village.

9. Rapport de la commission Environnement – Développement économique – Cadre de vie – Sécurité présenté par M. HEYER Morand.

- la séance d’information pour l’utilisation du défibrillateur a eu lieu le Vendredi 19 Juin, (le mode d’emploi figure en annexe), - le fleurissement communal est terminé. Merci aux 2 ouvriers communaux, - l’empierrage avec gravats du chemin au bois carré est terminé. Un nouveau chemin est mis à la disposition de la population, route de Courtavon. Ces travaux ont été effectués en concertation avec la commission forêts. Il est rappelé aux usagers que seuls les petits gravats sont à déposer (et non les gros blocs) et qu’il est impératif de se signaler en Mairie où auprès de l’adjoint Morand HEYER - Les conseils des écoles primaire et maternelle ont eu lieu. Les demandes vont être analysées. La directrice de la maternelle tient à souligner sa grande satisfaction quant au travail fourni par les ATSEM. Les 3 enseignantes seront remplacées pour la rentrée prochaine, - A l’école primaire, Melle MATHERN en poste à Pfetterhouse depuis 5 ans sera également remplacée à la rentrée prochaine. Le dernier jour de classe, les enseignantes et les élèves organiseront une réception surprise en son honneur. A cette occasion, la Commune lui offrira un présent pour la remercier de son implication dans la vie scolaire Pfetterhousienne.

10. Rapport de la Commission Gestion Salle – Affaires Sociales –Information – Communication – Vie Associative présenté par M. GERBER Alexandre

a) Fête du Village Les associations et les deux restaurateurs du village ont une nouvelle fois répondu présent pour cette édition 2009 qui se déroulera les 4 et 5 Juillet. Un travail a été effectué en amont avec les associations et en régie interne pour la mise en place des Schneegans et le fauchage des talus. (programme complet ci-joint)

b) Cinéma en plein air Le Comité des Fêtes, à l’initiative de Brigitte BOURDILLAT, propose pour cet été une projection gratuite en plein air le Samedi 25 Juillet à 22h du film « Le Fils de l’Epicier », sur l’aire à côté de la Salle des Fêtes (projection dans la salle si mauvais temps). Une restauration conviviale sera proposée à partir de 19h sous l’auvent de la Salle des Fêtes. (affiche ci-jointe). Monsieur le Maire félicite le Comité des Fêtes pour cette excellente initiative et espère le beau temps pour la réussite de cette soirée.

11. Rapport de la Commission Voirie – Eau – Assainissement – Emplacement Cimetière – EDF – PTT présenté par M. MACKER Raymond.

Une réunion avec le cabinet BEREST a eu lieu afin de finaliser un avant projet des travaux rue de la Montagne pour permettre le lancement des appels d’offres.

12. Rapport de la Commission Forêts - Bâtiments Communaux – Eclairage Public présenté par M. MARTIN Gérard.

- l’Adjoint au Maire propose la reconduction d’une sortie en forêt comme l’année passée pour l’ensemble des conseillers et le personnel communal le Dimanche 6 septembre, - différents problèmes ont été réglés à la Salle des Fêtes (fuite chauffe eau, alarme, éclairage faible), - les problèmes de variation de tension dans le bâtiment de Sundgau Voyages ont été solutionnés par l’ERDF et le trou de la rue rebouché. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Passeports Biométriques

Par arrêté du 12 Mai 2009, le Ministère a fixé au 9 Juin 2009, la date de mise en œuvre du passeport biométrique dans le Haut-Rhin.

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PFETTERHOUSE

Comité des Fêtes 4 et 5 juillet 2009

« SCHNEEGANSFASCHT »

AU PROGRAMME :

Dès Samedi soir, 18 heures : Ouverture des guinguettes et grande fête foraine.

A 23 heures : Défilé aux lampions depuis la Laiterie.

A 23h30 : Feu d’Artifice tiré derrière la Mairie.

Dès Dimanche, 7 heures : Ouverture du marché aux puces avec petit déjeuner.

A 10h30 à la Salle des Fêtes : Vernissage de l’Exposition Artistique.

A partir de 11 heures : Fête Foraine, Animations, Musiques, Repas et Guinguettes.

Dans les granges et sur les places spécialement aménagées, à déguster dans la bonne humeur et aux sons d’orchestres divers, les nombreux plats du terroir.

ANIMATIONS :

En plus des animations offertes dans les guinguettes, différents groupes circuleront dans le village. L’animation auprès du car podium sera assurée par Alexandre GERBER (Président du

Comité des Fêtes) et Alain BIEGEL (Vice-président du Comité des Fêtes).

Le Samedi soir :

- Groupe musical « les Bandas » (Pfetterhouse), dirigé par Viviane MARCK.

Le Dimanche :

- La Fanfare de Dannemarie,

- Spectacle de Cirque Itinérant de Mulhouse,

- Groupe celtique « The Schadocks » :

- concert de cornemuses et de percussions,

- concert de guinguettes en guinguettes et sur les places.

- Exposition et stand de l’Association « Les Amis de la Mémoire du Km 0 sud du Front de l’Ouest » sur la découverte du front et des projets à venir (dans la petite salle de la

salle des fêtes). A cette occasion, ils vous proposeront des bulletins d’adhésion à l’Association.

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Les guinguettes de nos Associations Locales

Comité des Fêtes Auvent devant salle des Fêtes

Grillades et salade pour les intervenants

Club de Gym Grange Marie Hecker

Crêpes,

Stand Pression

Donneurs de Sang Forge Brungard

Menu franc-comtois (salade de pommes de terre,

saucisse de Montbéliard, comté, dessert…)

Assiette franc-comtoise

Assiette asiatique (nems, riz cantonnais)

Menu enfant

Stand pression

Ex-Nihilo Grange Paul Schmitt

Grillades

Stand pression

La Fine Gaule Parking Monuments aux Morts

Carpes frites, filets de truite, vol-au-vent,

tartes flambées, paëlla

Stand Pression

Animation musicale

Les Arboriculteurs Ancien local des pompiers

Escargots et terrine maison/salades variées

Stand pression

Musique Municipale Salle de Musique

Samedi soir : raclette ou jambon salade

Dimanche : jambon salade

Stand pression

Servants de messe Laiterie Petit déjeuner dimanche de 6h à 10h

U.S.P Parking de la salle

Brochettes ou Fleischnacka, salade, frites,

dessert

Stand pression

Vélo-Club Grange Léon Heinis

Escalope panée, frites, salade, (fermé dim soir)

Stand pression

Nos Restaurants

Pizzeria Röstizzeria HEINIS

Rue de la Tuilerie

Piccata à la milanaise, salades composées, pizzas, röstis

Relais Franco Suisse Restaurant et village

Couscous Royal au Restaurant, dimanche midi

Bar Pression au village, animation musicale

Exposition de voitures rallye avec pilote (dim)

8ème MARCHE AUX PUCES

Dimanche 5 Juillet 2009

Rue de la Laiterie

Emplacement gratuit pour les Pfetterhousiens

et 10 € pour les personnes extérieures

Inscriptions en Mairie au 03.89.25.61.01 ou par mail secretariat.mairie@pfetterhouse.net

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A compter de cette date, les demandes de passeport électronique ne seront plus reçues dans le Haut-Rhin.

En revanche, à partir du 9 Juin 2009, les demandes de passeports (qui seront alors biométriques) pourront être déposées, aux choix du demandeur, exclusivement dans l’une des 27 communes suivantes du Haut-Rhin ou dans une commune d’un autre département : Altkirch,

Andolsheim, Cernay, Colmar, Dannemarie, Ensisheim, Ferrette, Guebwiller, Habsheim, Huningue, Illzach,

Kaysersberg, Masevaux, Mulhouse, Munster, Neuf-Brisach, Ribeauvillé, Rixheim, Rouffach, Saint Amarin, Saint Louis, Sainte Marie aux Mines, Sierentz, Thann, Wintzenheim, Wittelsheim et Wittenheim.

La Commune de Pfetterhouse non dotée d’un dispositif pour le passeport biométrique continuera à délivrer des formulaires de demandes de passeport et les informations utiles et invitera les usagers à se rendre dans l’une des mairies précitées.

Il est a précisé que le passeport sera remis par le maire de la commune ou la demande aura été déposée.

Communication de la Caisse du Crédit Mutuel de la Largue

A nos chers clients et habitants de Pfetterhouse, nous avons le plaisir de vous informer de l’installation récente de votre nouveau GAB et distributeur de billets qui vous permet de traiter toutes les opérations courantes de guichet : retraits, versements, remises de chèques, virements, consultations des comptes etc….

Votre agence locale restera ouverte sur rendez-vous :

le Mercredi et Jeudi de 9h00 et 12h00 et de 14h à 18h00

et le Samedi de 9h à 12h

Nous vous remercions de votre confiance

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE LA LARGUE

Tél : 0820 01 69 39 ou WWW.CREDITMUTUEL.FR

LES ANNIVERSAIRES DES MOIS DE JUILLET ET AOUT

MURSCH Louis né le 26/08/1919

MURSCH Thérèse née STEHLIN le 24/07/1921

SCHUR Marie née RAPPENECKER le 25/07/1921

RUFFI Robert né le 01/08/1921

GRABALOSA Marguerite née FERRIER le 23/07/1925

MARTIN Louise née HEINIS le 23/07/1925

DI NOLFI Félix le 14/07/1927

HEYER Louis né le 17/08/1927

JUBIN Paulette née GALEUCHET le 30/08/1927

TABAK Geneviève née le 20/07/1928

DUBAIL Joseph né le 11/08/1928

CLIMENT Joseph né le 15/08/1929 RICHARD Charles né le 10/07/1930

DUBAIL Anne née SCHLIER le 07/08/1930

HANTZ Germaine née DEPARIS le 27/08/1931

HALL René né le 17/07/1933 D’ANTONIO Oriente né le 08/08/1933

ERSCHEN Marie-Louise née JAEGLIN le 26/08/1933

HECKER Adolphe né le 19/08/1934

HEYER Cécile née BRUNGARD le 21/07/1935 ASMUS Jacques né le 14/08/1935

FELLMANN Jean-Claude né le 03/08/1937

BELOT Emile né le 08/08/1938

MULLER Augustine née WALCH le 14/08/1939

SCHUR née MULLER Berthe le 13/07/1940

LELEK Günther né le 30/08/1940

CHOFFAT Jean né le 31/08/1940

HEINIS Elisabeth née le 21/07/1941 DUBAIL André né le 12/08/1941 ENDERLIN Albert né le 10/08/1941 HEINIS Jeanne née le 11/07/1942 FRISCH Jean Rodolphe né le 01/08/1942 HAEGY Victor né le 29/08/1942 HIRTZLIN Joseph né le 10/07/1943 HIRTZLIN Gabrielle née TROMMENSCHLAGER née le 22/07/1944 HEINIS Henri né le 26/07/1944 SCHWEIGER Paul né le 07/08/1944 MAZURIER Christiane née DELACOTE née le 09/08/1944

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DEFIBRILLATEUR : MODE D’EMPLOI

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