1-Plan de Sûreté Interne

Plan de Sret Interne

Prsent par LARBI Mustapha

Auteur consultant formateur

HSE

SURETE INTERNE DE LETABLISSEMENT.

LA SURVEILLANCE ET LE GARDIENNAGE

INTRODUCTION : Sous le vocable gnrique de gardiennage on peut recenser un

certain nombre dactivits et d'actes allant du service d'ordre assur lors dune crmonie en passant par la garde et la surveillance des accs dun tablissement, dun ensemble immobilier, dun centre commercial ou de locaux spcialiss, jusqu accompagner et assurer la scurit rapproche des personnalits.

Au vu de la ralit observe au plan scuritaire et notamment les agressions de toutes sortes et de toutes origines menes contre les personnes et contre les biens, et du niveau du besoin atteint par la fonction de surveillance et de gardiennage, nous pouvons affirmer aujourdhui quelle est un complment indispensable a toute scurit, et tend a devenir une profession vitale et hautement qualifie. Compte tenu de ce qui prcde, on comprend mieux pourquoi le problme le plus ardu rsoudre pour lactivit de surveillance et de gardiennage est celui du choix et de la formation des hommes.

Ce modeste travail, se propose de traduire de manire pratique lorganisation de la fonction gardiennage travers ses diffrents aspects.

Formation - Etudes des dangers

Dfinition :

La surveillance et le gardiennage se dfinit comme tant une fonction - qui avec la

mise en uvre des moyens humains et matriels- vise la lutte contre les

agressions, les vols, la destruction ,le

sabotage des personnes et des biens.


A- / Aspect lgislatif et

rglementaires : Au plan lgislatif et rglementaire, et titre de

rappel, la fonction est rgie, entre autres, par les principaux textes suivants.

- Lordonnance n 95-24 du 25-09-1995, relative la protection du patrimoine public et la sret interne des personnes qui lui sont lies.

Le dcret excutif n 93-206 du 22-09-1993 relatif la prvention et la surveillance dans les institutions et administrations et organes publics ainsi que dans les entreprises publiques conomiques.

Le dcret excutif n 96-158 du 4-05-1996 fixant les conditions dapplication des dispositions de scurit interne dtablissement.


B- / Connaissance du site :

Le personnel charg de la surveillance et du gardiennage doit avoir une parfaite

connaissance du site, savoir :

Son implantation,

Son voisinage immdiat,

Ses points stratgiques et sensibles


A)- Point stratgiques :

* Les accs principaux et secondaires. B)- Points sensibles : * Les postes de transformation nergie

lectrique,

* Les postes de dtente gaz, * Les chaudires, * Le parc vhicules et engins, * Centrale dair comprim, * Compresseurs, * Rseau dalimentation en eau, etc.


C- / Organisation et fonctionnement : a) - Organisation : La surveillance et le gardiennage est une activit intgrante de la structure de scurit.

Elle constitue le deuxime volet avec la scurit industrielle, et relve de lautorit du chef de service scurit.

b)- Fonctionnement : Les agents de prvention, de scurit ou surveillant, selon lappellation exerant cette

fonction sont rpartis par quipes et dirig par un chef dquipe ou de quart selon le cas. Elle est assure H-24 suivant un roulement.

le nombre dagents, dquipes, de postes fixes ou mobiles est subordonn la spcialit du site : importance, implantation et secteur dactivit, en autres, et relve des prrogatives du chef de service scurit.

Pour se faire, le personnel est soumis lobligation du port de la tenue de travail et du badge et la rigueur de lhygine corporelle.

Exemple de roulement : - 3 X 8 avec 1 seul jour de repos.

- 2 X 12 avec alternance et repos.

d) - Plan de charge : Pour lessentiel, le personnel de surveillance et de gardiennage pour charge : Le contrle des accs;

Laccueil, lorientation et accompagnement des visiteurs; La fouille;

Les rondes;

La tenue des registres;

Donner lalarme.


1- Contrle aux accs des

personnes :

1- B - Fouille des personnes :

Procder la fouille vestimentaire et des objets ou paquets en possession de

lensemble des personnes accdant ou sortant de ltablissement et consigner toute anomalie sur le registre de contrle aux

accs.



personnes : 1-A- Identification des personnes :

- Procder lidentification et au contrle permanent de toute personne entrant ou sortant de ltablissement protg.

- Pour les travailleurs de ltablissement, exiger le port du badge rglementaire et procder la vrification de lidentit des travailleurs insuffisamment connus par les agents en service.

- Au cours des priodes de congs, la direction remettra une liste des personnes en cong ainsi que des directives sur la conduite tenir vis vis de ceux qui se prsenteraient a ltablissement



personnes :

1-C- les accs :

1-C-1- Accs principal :

Cet accs amnag de faon canaliser

lensemble des mouvements des personnes et des vhicules lentre et la sortie.

Les contrles au niveau de laccs principal se drouleront comme suit :



personnes : 1-C-1-1- Personnels travaillant sur le site :

A lentre, les personnes pieds munies dun badge sont autoriss a accder au site aprs lapplication des mesures dictes aux paragraphes 1-A et 1-B ci-dessus.

Les personnes ayant oubli ou perdu leur badge, sont portes sur ce registre des visiteurs et soumis aux mmes mesures de contrle que ces derniers.

Les personnel et les cadres de lentreprise munis dautorisation daccs au site bord de vhicules de service sont soumis la fouille minutieuse du vhicule ainsi qu la fouille des personnes comme prcise aux paragraphes 1-A et 1-B ci- dessus.

La fouille des personnes peut tre effectue laide dun dtecteur manuel sil existe. A la sortie, les personnels quittant ltablissement pendant les horaires de travail,

doivent tre munis dautorisations de sorties signes par la personne habilite. Les sorties autorises sont mentionnes sur le registre du mouvement du personnel

et les autorisations de sorties sont retires et remises au service des ressources humaines. (voir spcimen de registre ci-dessous).

Les vhicules quittant ltablissement sont contrls et vrifis chaque sortie et les personnes a bord sont soumises aux contrles et fouilles autant de fois quil est ncessaire



personnes : 1-C-1-2- Les visiteurs :

1-C-1-2-1- Les visiteurs annoncs :

Ils sont soumis au contrle dusage ci-aprs : Identifier le visiteur en rclamant a celui ci (une pice didentit ou permis de conduire,

passeport)).

Noter lobjet de la visite sur le registre de contrle des visites et faire remplir ce dernier le bulletin prvu cet effet.

Procder la fouille vestimentaire et des objets ou paquets en possession du visiteur.

Le faire attendre.

Informer la personne demande.

Remise de badge visiteur

Le faire accompagner avec le bulletin de visite chez la personne demande.

Faire viser le bulletin de visite

Accompagner le visiteur vers la sortie de ltablissement - Retirer le badge et restituer la pice didentit au visiteur. - Noter lheure de sortie sur le registre de contrle des visites. (Voir spcimen de

registre ci-dessous (2 ).



personnes :

1-C-1-2-2- Visiteurs non annoncs :

Pour les visiteurs non annoncs, il faut

informer la personne demande, en cas

daccord pour le (s)recevoir , procder lapplication des mesures prvues au paragraphe prcdent.

Si la personne demande refuse, il y a lieu

dinterdire laccs au(x) visiteur(s).



personnes :

1-C-1-2-3- Visiteurs accompagnant un employ de ltablissement muni dun badge

Les mmes dispositions de contrles que celles nonces au paragraphe prcdent

sont appliques aux visiteurs

accompagnant un employ de

ltablissement .



personnes :

1-C-1-2-4- Accs la cantine :

Les personnes trangres au site et

accdant celui-ci pour aller la cantine,

doivent tre dment autorises et subir les

contrles dusage prciss ci-dessus.



personnes :

1-C-2-5 : Personnes attendues pour une runion :

Pour les personnes attendues pour une runion et dont la visite est communique au poste de contrle, procder au contrle didentifi et a lapplication des mesures dusage.

Quand la visite na pas t communique, appliquer les mmes mesures prvues pour les visiteurs non annonces en liaison avec la direction de ltablissement.



personnes :

1-C-1-2-6 : personnes assistant une

crmonie :

Pour les personnes invites une crmonie et

munies dune carte dinvitation, procder au contrle didentit et de la carte dinvitation et appliquer les mesures prvues pour le contrle

des visiteurs annonc.

Ceux qui ne possdent pas de carte dinvitation naccdent pas au site.



personnes :

1-C-1-2-7 : Journalistes et photographes :

Pour les journalistes et photographes

attendus, appliquer les mesures prvues

pour laccueil et lorientation des visiteurs annoncs.



personnes :

1-C-1-2-8 : Entreprises effectuant des travaux sur le site :

Pour les personnes et ouvriers munis dun badge ou dune autorisation spciale, appliquer les mesures prvues pour les visiteurs attendus.

Les personnes ou ouvriers non munis dautorisation ou de badge naccdent pas au site.



personnes : 1-C-1-2-9 : Les femmes de mnages :

Pour cette catgorie de personnels, la direction de ltablissement doit communiquer au poste de contrle les renseignements suivants :

Nom, prnom et qualit de ces personnels;

Les horaires de travail, entres et sorties;

Les locaux concerns et ceux ventuellement interdits.

Les femmes de mnages sont soumises aux mesures de contrle applicables pour les visiteurs autorises et ceci chaque entre et sortie du site.



personnes :

1-C-1-2-10 : Livraison du courrier :

Les personnes livrant du courrier, pendant les

heures de travail, sont orientes vers le bureau

dordre aprs application des mesures de contrle dusage nonces ci-dessus.

En dehors des heures de services le courrier

livrer est conserv par le chef de quart et remis

au bureau dordre ds la reprise du service.



personnes :

1-C-1-2-11 : Livraison de colis :

Les livraisons de colis font lobjet de mesures spciales arrtes par la direction de

ltablissement et le chef de service scurit.

Ces mesures prciseront les modalits de prise

en charge et de contrle effectuer par les

moyens techniques de dtection, sinon

louverture et le contrle des colis sopre automatiquement pour se rassurer du contenu.



vhicules de ltablissement :

2-1- Contrle des vhicules :

Le contrle des vhicules, autoriss accder au site est systmatique lentre et la sortie.

La fouille est systmatique et rigoureuse et ne doit ngliger aucun aspect. Le mme vhicule est contrl et fouill dans la mme journe a chacune des sorties et entres.



vhicules de ltablissement :

2-2- Contrle des personnels bord :

Les personnes bord des vhicules accdant ou sortant de ltablissement sont soumises aux mmes mesures de contrle que les autres personnels accdent pied. Les personnels qui ne sont pas ports sur les ordres de missions ne sont pas autoriss accder ou quitter ltablissement.



vhicules de ltablissement : 2-3 : contrle des marchandises bord :

Le contrle des marchandises bord des vhicules de ltablissement ou ceux autoriss a y accder se fait en conformit avec les indications portes sur les ordres de missions, les bons de sorties, les bons de livraisons, les factures et autres documents signs par la direction de ltablissement.

Les marchandises non mentionnes sur les documents ci-dessus ou prtant au doute, sont vrifies de prs et signales a la direction de ltablissement.

Toutes les oprations de contrle des vhicules, des personnels bord et des marchandises sont consignes sur le registre de contrle des vhicules et marchandises avec indication des horaires des mouvements et ses observations releves.

(Voir spcimen de scurit (3)).


3- Protection et surveillance

du site :

La protection et la surveillance du site ncessitent la mise en place dun dispositif adapt aux risques encourus par ltablissement de jour comme de nuit.

Ce dispositif mettre en oeuvre leffet de prvenir et de rduire les effets de ces risques est arrt par le chef de service scurit et les chefs de quart ou dquipe, selon le cas.

Ces mesures arrtes, sont largement expliques aux chefs, dquipes aux agents de scurit en poste.



du site : 3-1- Dispositif du jour :

Le dispositif de jour dtermine le nombre et la dsignation des postes de garde pourvoir.

Il dfinit lensemble des rgles, des consignes et des mesures sur la conduite tenir face ses circonstances dtermines dont lapplication est obligatoire par les personnels en service sur le site.

En plus de la dsignation de lquipe de garde rpartie sur les postes de garde, le dispositif doit inclure la dsignation des quipes dalerte et dintervention appeles intervenir en cas de ncessit.



du site : 3-2- Dispositif de nuit :

En plus des mesures et consignes arrtes pour le dispositif de jour, le dispositif de nuit doit tre renforc de manire parer toute surprise.

Aussi, est -il prescrit de procder la vrification de toute les installations techniques de protection, tels : la clture, lclairage, les moyens de communication et les moyens dalerte avant la tombe de la nuit et de faire rparer si ncessaire tous moyens dfaillants avant la sortie des personnels de maintenance du site.



du site : 3-3- Les rondes et leurs excutions :

Les rondes seffectuent par une ou plusieurs personnes elles peuvent se faire en compagnie de chiens, pied ou bord de vhicules.

Les excutants doivent tre munis dune lampe portative, dun talkie-walkie ou tout autre moyen pouvant tre utilis pour donner lalarme en cas de danger.

Pendant les rondes, il est interdit :

- dutiliser lascenseur; - de fumer.

Pendant la nuit, le dfaut dclairage normal ne peut constituer en aucun cas un motif pour la non excution de rondes.

Les rondes sont simples ou pointes.



du site : 3-3-1 - Rondes simples :

Ces rondes seffectuent lintrieur de lenceinte et aux abords immdiats au site. Leur frquence est laisse a linitiative du chef de quart ou dquipe.

Les agents qui effectuent les rondes doivent tre trs attentives toute anomalie, prsence suspecte de vhicule ou de personnes trangres au site aussi qu la prsence dobjets suspects. En cas danomalie constante, informer immdiatement le responsable hirarchique.



du site :

3-3-2- Rondes pointes :

Les rondes pointes seffectuent aprs les horaires de travail, pendant la nuit, les

jours de repos hebdomadaire et les jours

fris. La frquence est laisse

l'initiative du chef de quart ou dquipe. En rgle gnrale, elles sont subordonnes

limportance et la situation du site.



du site : 3-3-3- Consignes suivre :

Lors des rondes pointes, il y a lieu :

- De pointer les botiers de contrle (mouchard);

- Dtre attentif toute anomalie : fume, odeur, bruit, suspect, fuite deau dtrioration de matriel, prsence injustifie de personne, les lumires, etc.

- Visiter les lieux sanitaires y compris les WC.

Toutes les anomalies constates sont signales au chef de quart et mentionnes sur le registre de service.

Durant les rondes extrieurs et priphriques, le ou les rondiers se dplace pied, en compagnie dun chien ou bord dun vhicule, il doit rester en contact permanent avec le poste de contrle et signaler toute anomalie constate.


4- Equipements et moyens de

protection :

Les quipements et moyens de protection mis en place sur chaque site doivent tre prservs

et utiliss dans le cadre de la mission.

Des quipements et moyens de protection dont il sagit, vont dune installation lectrique en passant dune alarme silencieuse jusquaux armes et munitions, dont quelques exemples ci-

aprs :


4- Equipements et moyens de

protection :

4-1- Protection physique :

- Mur et clture;

- Barraudage;

-Blindage divers.


4- quipements et moyens de

protection :

4-2- Protections techniques :

- Eclairage de surfaces

- Eclairage priphrique;

- Eclairage des points de contrle et accs.



protection :

4-3- Protections lectroniques :

- Alarme sonore et silencieuse (sirnes et

transmission.);

- Alarme lumineuse (flaches, gyrophares);

- Tldtection / surveillance.



protection :

4-4- Protection humaines et animales :

- Agents arms (armes + munitions);

- Matre chiens (chiens bergers).



protection : 4-4-1- Les armes et munitions :

Lutilisation de ces moyens et la conduite de lexercice de cette fonction reviennent au chef dtablissement comme le stipule les textes.

Il restera prciser les critres et paramtres qui permettront de spcifier les tablissements - type ligible un service organique de sret interne et ceux devant assurer cette fonction conjointement avec les fonctions usuelles et habituelles de ltablissement sans que ceci ne fasse appel un personnel spcialement affect.

Soulignons toutefois que le personnel charg de cette mission doit satisfaire aux conditions dutilisation de ces moyens - voir registre.

Les conditions dapplication des dispositions relatives ce volet sont fixes par les textes lgislatifs et rglementaires ci-dessus cits.

Enfin, les moyens de communications, les armes et les locaux de travail doivent tre entretenus de faon permanente et irrprochable.


REGISTRE DES MOUVEMENTS

DES ETRANGERS ET NATIONAUX

INSTRUCTION

Ce registre est numrot de 01 ------ , soit ------- pages, paraphs par la direction de lunit.

Il doit tre en aucun cas dchir, ratur ou surcharg.

Il est mis la disposition des chefs de poste (garde).

La Direction


REGISTRE DES MOUVEMENTS

DES ETRANGERS ET NATIONAUX

Date Nom,

prnom

n pice identit

Socit personne

demande

heure

entre

heure

sortie

observation


REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES

DU PERSONNEL

INSTRUCTION

Ce registre est numrot de 01----- -, soit----- pages, paraphs par la direction de lunit.


Il est mis la disposition des chefs de poste (garde).

La Direction


REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES

DU PERSONNEL

Date Nom,

prnom heure

de sortie

Heure

dentre

Motif du

dplacement

Signature du

bon de sortie

observation


REGISTRE DES PRODUITS FINIS

INSTRUCTION

Ce registre est numrot de 01--- -, soit--- - pages, paraphs par la direction de lunit.


Il est mis la disposition des quipes de jours, pour la sortie des produits finis (poste de garde).

La Direction


REGISTRE DES PRODUITS FINIS

Unit Date Heure

Numro

de bon

de

sortie

Nature

des

produits

Qtit Matricule

Vhicule

Nom

du chauffeur

Nom

de

lagent livreur


Registre des sous traitants intervenants de lextrieur

INSTRUCTION

Ce registre est numrot de 01---- -, soit--- - pages, paraphs par la direction de lunit.


Il est mis la disposition des quipes de surveillance de l'unit.

La Direction


Registre des sous traitants intervenants de lextrieur

N Nom Prnom Fonction Adresse Heure margement OBS

affectation

Entre

Sortie


ETAT DE DISTRIBUTION DES ---

N Nom

Prnom

Affectation Fonction Date et

terme de

distributi

on

Etats

des

caractri

stiques

Emarge

ment

OBS


ETAT DE RESTITUTIONS DES ---

N Nom

Prnom

Affectation Fonction Date de

distribution

tats

du

matriel

caractri

stiques

margement OBS


Documents

1-Plan de Sûreté Interne