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PRESENTATION DE L’ORDONNANCE-LOI PORTANT INSTITUTION DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

(ORDONNANCE-LOI N° 10/001 DU 20 AOÛT 2010)

I. Contexte de la réformeII. Processus législatif d’institution de la

TVAIII. Avantages de la TVA par rapport à l’ICAIV. Présentation sommaire du mécanisme

de fonctionnement de la TVAV. Structure de l’Ordonnance-loi n° 10/001

du 20 août 2010 portant institution de la TVA

VI. Dispositif pour la mise en application de la TVA au 1er janvier 2012

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I. CONTEXTE GENERAL DE LA REFORME

1. Diagnostic du système fiscal congolais 2. Axes de la réforme3. Processus

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1. Diagnostic du système fiscal congolais

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Faible rendement du système fiscal Ratio des recettes fiscales par rapport au PIB inférieur à 5% Archaïsme de la législation fiscale comportant notamment un impôt sur le chiffre d’affaires

à l’intérieur à effet cumulatif Prolifération du secteur informel

Absence d’une véritable Administration centrale et organisation des structures par fonction

Taxation Documentation Contrôle fiscal Recouvrement Contentieux

5Multiplicité des services intervenant auprès des contribuables

Redondance dans les procédures fiscales

Absence d’un identifiant fiscal unique et manque de maîtrise de la population fiscale

2. Axes de la réforme6

Deux axes :

Réforme des structures de l’Administration fiscale

Réforme de la législation fiscale : faire évoluer les textes

Réforme des structures7 Séparation nette entre :

- les structures de conception et de direction,- les structures de gestion de l’impôt Gestion des contribuables par catégorie et

enjeux fiscaux :- gestion des grandes entreprises par la DGE- gestion des entreprises moyennes par les CDI- gestion des petites entreprises par les CIS

Réforme de la législation fiscale8

Simplification et amélioration des procédures fiscales

Simplification et modernisation du système de la fiscalité indirecte

Simplification et amélioration des procédures fiscales :

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- Remplacement du rôle et de l’avertissement extrait de rôle (AER) par l’avis de mise en recouvrement (AMR)

- Institution d’une déclaration auto-liquidative

Simplification et modernisation du système de la fiscalité indirecte

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Institution de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en remplacement de l’Impôt sur le chiffre d’affaires (ICA)

II. PROCESSUS LEGISLATIF D’INSTITUTION DE LA TVA

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(1)2004Création d’un Comité de Réformes au sein de la Direction Générale des Impôts

(2) 2006 Elaboration par ledit Comité de l’Avant-projet de loi portant institution de la TVA en République Démocratique du Congo

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(3) Transmission de l’Avant-projet de loi aux partenaires tant du monde des affaires que du monde scientifique pour recueillir leurs éventuelles observations

(4) Prise en compte des observations pertinentes formulées par les différents partenaires

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200714

Création d’un Comité

technique de suivi de la mise en place de la TVA en République Démocratique du Congo placé sous l’autorité directe du Ministre des Finances.

Membres du Comité - Délégués de la

Présidence de la République ;

- Délégués de la Primature ;

- Délégués de certains Ministères et Services publics ;

- Délégués du monde des affaires

Processus législatif15

2009, dépôt du projet de loi au Parlementle 04 juin 2010, examen et adoption

en première lecture du projet de loi par le Sénat

le 23 juin 2010, vote de la loi d’Habilitation du Gouvernement à prendre l’Ordonnance- Loi portant institution de la TVA

le 20 août 2010, signature de l’Ordonnance-Loi instituant la TVA par Son Excellence Monsieur le Président de la République

1. Caractéristiques de l’ICA

2. Caractéristiques de la TVA

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III. AVANTAGES DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE PAR RAPPORT

A L’ICA

1. Caractéristiques de l’ICA17

Impôt indirect incorporé dans le prix de revient: caractère cumulatif avec effet de cascade ; augmentation des prix ; impact négatif sur la compétitivité des produits de

fabrication locale ; faible rentabilité de l’investissement; Champ d’application réduit ; Multiplicité des taux d’imposition.

2. Caractéristiques de la TVA18

Impôt indirect non incorporé dans le prix de revient: caractère déductible ; transparent par rapport au taux d’imposition ; renforcement de la compétitivité des produits de

fabrication locale ; attrait des investissements et relance de la

production nationale en raison de sa neutralité;

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Impôt à taux unique à coté du taux zéro pour les exportations ;

Limitation des exonérations ; Champ d’application large ; Réduction des activités informelles ; Facilité d’harmonisation de la fiscalité indirecte dans

le cadre de regroupements régionaux ou sous-régionaux.

IV. MECANISME DE FONCTIONNEMENT DE LA TVA

PRESENTATION SOMMAIRE

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la TVA vient remplacer l’ICA : il ne s’agit donc pas d’un impôt de plus ;

Impôt à paiements fractionnés. A chaque stade du circuit économique, la TVA frappe seulement la valeur ajoutée conférée au produit ;

Impôt collecté pour le compte du Trésor public par des intermédiaires appelés « assujettis » ;

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Impôt supporté par le consommateur final des biens et services ;

Impôt déductible :

TVA supportée sur les achats est déduite de la TVA collectée sur les ventes ;

Seule la TVA nette (différence entre la TVA collectée et la TVA déductible) est versée au Trésor public ;

En cas de crédit (différence négative entre la TVA collectée et la TVA déductible), il est remboursé ou imputé jusqu’à épuisement.

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STRUCTURE DE L’ORDONNANCE-LOI N° 10/001 DU 20 AOUT 2010 PORTANT INSTITUTION DE LA TAXE SUR

LA VALEUR AJOUTEE

Dix chapitres 78 articles

V. Structure de l’Ordonnance-loi portant institution de la TVA

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Chapitre I : De l’objet et des définitionsChapitre II : Du champ d’applicationChapitre III : Du fait générateur et de l’exigibilitéChapitre IV : De la base d’imposition et du tauxChapitre V : Du régime des déductions Chapitre VI : Des obligations des redevables Chapitre VII : De la liquidation, du recouvrement

et du remboursementChapitre VIII : Des procéduresChapitre IX : Des pénalitésChapitre X : Des dispositions transitoires et finales

1. Chapitre I :De l’objet et des définitions25

TVA: Un impôt général sur la consommation; Un impôt indirect qui touche tous les biens

et services de toutes origines consommés ou utilisés en République Démocratique du Congo.

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Concepts importants définis : Activités économiques Association momentanée Biens d’occasion Exportation Importation Mise à la consommation Promoteur immobilier Zone franche

2.Chapitre II : Du champ d’application27

Opérations imposables: livraisons de biens meubles corporels faites à des

tiers; prestations de services faites à des tiers, dont les

exportations ; livraisons de biens et prestations de services à soi-

même ; Importations.

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Assujettis : Personnes physiques et personnes

morales de droit privé et de droit public, qui effectuent de manière indépendante, à titre habituel ou occasionnel, des opérations imposables

Seuil d’assujettissement :• Chiffre d’affaires annuel égal

ou supérieur à 50.000.000 de Francs congolais (contribuables DGE, CDI et Sièges modélisés)

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Exonérations : Caractère limitatif Stricte application Perte du droit à déduction Prohibition d’en accorder par des textes particuliers Justifiées par certaines considérations : • vocation sociale et culturelle • éviter la double imposition avec les autres prélèvements• à caractère diplomatique, sous condition de réciprocité.

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Territorialité : Réalisation des opérations sur le territoire national ; Exécution des travaux immobiliers sur le territoire national ; Utilisation ou exploitation des services sur le territoire national ;Au cas où l’assujetti est établi ou domicilié hors de la RD Congo, désignation d’un représentant agréé, résidant sur le territoire national, tenu solidaire au paiement de la taxe.

3.Chapitre III : Du fait générateur et de l’exigibilité

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Fait générateur: Evénement qui donne naissance à la créance fiscale,

notamment : livraison de biens, pour les ventes de biens

meubles corporels exécution de services et de travaux, pour les

prestations de services, y compris les travaux immobiliers

franchissement des frontières de la RD Congo, pour les importations et les exportations

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Exigibilité : Droit dont disposent les services d’exiger

du redevable le paiement de la taxe à partir d’une date donnée :• réalisation du fait générateur, pour les

livraisons des biens ;• encaissement du prix, des acomptes ou

avances, pour les prestations de services et les travaux immobiliers ;

• enregistrement de la déclaration de mise à la consommation en RD Congo, pour les biens et les marchandises importés.

4. Chapitre IV : De la base d’imposition et du taux33

Base d’imposition

Toutes les sommes, valeurs, biens ou services perçus en contrepartie de l’opération, y compris les subventions, frais, impôts, droits, taxes ou prélèvements de toute nature, à l’exclusion de la TVA elle-même

Taux d’imposition Un taux positif de 16% Un taux zéro pour les exportations

5.Chapitre V : Du régime des déductions34

Droit à déduction : Ouvert à tout assujetti non exonéré Toute TVA supportée sur les achats (en amont) est déduite

de la TVA collectée sur les ventes (en aval) Conditions de déduction

Conditions de forme

La TVA doit figurer sur : la facture d’achat la déclaration de mise à la consommation

Condition de fond : biens nécessaires et affectés à l’exploitation de l’entreprise

Condition de temps ou de délai : au moment de son exigibilité chez l’assujetti fournisseur

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Exclusions du droit à déduction Opérations sans lien direct avec l’activité professionnelle de l’assujetti Par exemple : TVA liée :- à l’acquisition ou à la location des immeubles d’habitation- aux biens cédés et aux services rendus gratuitement- aux biens et services acquis par l’entreprise, mais utilisés par les tiers, les dirigeants ou le personnel

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Limitation du droit à déduction ou prorata

Déduction limitée à une fraction, appelée

« prorata », pour les assujettis ne réalisant pas exclusivement des opérations ouvrant droit à déduction

Ce prorata est le rapport entre le chiffre d’affaires annuel relatif aux opérations ouvrant droit à déduction et le chiffre d’affaires total

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Régularisations

correction des déductions opérées initialement, en cas notamment de:

- sortie des actifs de l’entreprise avant la fin de la 19ème année pour les immobilisations et de la 4ème année pour les biens meubles

- affectation d’une immobilisation aux opérations non soumises à la TVA dans le délai susmentionné

6. Chapitre VI: Des obligations des redevables

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Souscription d’une déclaration d’assujettissement avant le début des activités

Tenue d’une comptabilité régulière

Délivrance des factures pour toutes les opérations

Souscription de la déclaration mensuelle au plus tard le 15 du mois suivant celui de la réalisation des opérations et paiement de la TVA nette y afférente

7. Chapitre VII : De la liquidation, du recouvrement et du remboursement

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liquidation Calcul par le redevable de la TVA collectée sur

les clients, de la TVA supportée lors des acquisitions ou achats et de la TVA nette à verser au Trésor public

Calcul par la DGDA de la TVA due par les importateurs, en cas d’importation

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Recouvrement

En régime intérieur, la TVA est recouvrée par la DGI A l’importation, elle est perçue par la DGDA

Remboursement du crédit TVA

Remboursement limité: • aux exportateurs• aux entreprises en cessation d’activités• aux entreprises qui perdent la qualité d’assujetti Remboursement subordonné à la demande formelle du redevable

8. Chapitre VIII: Des procédures41

Procédures de droit commun portées par la loi n° 004/2003 du 13 mars 2003 sur la réforme des procédures fiscales

Législation douanière à l’importation

9. Chapitre IX: Des pénalités42

En sus des pénalités prévues par la loi du 13 mars 2003 portant réforme des procédures fiscales, l’Ordonnance-loi instituant la TVA prévoit des pénalités spécifiques :

Absence de déclaration d’assujettissement ;Mention abusive de la TVA portée sur une facture ou un document en tenant lieu ;Emission d’une fausse facture comprenant la TVA ou falsification d’une facture présentée en justification

d’une déduction ;

9. Chapitre IX: Des pénalités (suite)43

Absence de facture ou de document en tenant lieu, en cas de livraison de biens et de

prestations de services effectués par un redevable de la TVA ;Remboursement de crédits de la TVA obtenu sur la base de fausses factures ;Déduction effectuée ne correspondant pas, en partie ou en totalité, à une acquisition de

biens ou à une prestation de services.

10. Chapitre x: Des dispositions transitoires et finales 44

Abrogation de l’Ordonnance-loi n° 69/058 du 05 décembre 1969 relative à l’ICA et toutes les autres dispositions en matière de l’ICA contenues dans d’autres législations et conventions particulières

Entrée en vigueur de l’Ordonnance-loi portant institution de la TVA endéans 18 mois à dater de sa signature, le 20 août 2010.

VI. DISPOSITIF POUR LA MISE EN APPLICATION DE LA TVA AU 1er

JANVIER 2012

45

1.Rappel des dispositions déjà prises

2.Dispositif restant à mettre en œuvre

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VI. MISE EN APPLICATION DE LA TVA AU 1er JANVIER 2012

DISPOSITIF

1.Rappel des dispositions déjà prises :• Introduction du mécanisme de déductibilité en matière d’ICA

(limitation à l’ICA sur les matières premières et biens intermédiaires) ;

• Suppression de l’ICA à l’exportation ;

• Elargissement de l’ICA à certains produits qui en étaient jadis

exemptés (produits passibles de droit de consommation) ;

• Suppression de toutes les exonérations accordées dans le cadre de

l’acquisition des matières premières et biens intermédiaires par le

Code des Investissements et autres textes47

VI. MISE EN APPLICATION DE LA TVA AU 1er JANVIER 2012

2. Dispositif restant à mettre en œuvre 48

1. Au plan structurel

2. Appui à la gestion de l’impôt

3. Suivi et sécurisation des recettes

4. Renforcement des capacités et communication

5. Mesures d’application (réglementation)

1. Au plan structurel49

Après la DGE et les Centres des Impôts de Kinshasa et de Lubumbashi :

Implantation des Centres des Impôts de Goma et de Matadi au 1er mars 2011 ;

Modélisation et modernisation des sièges des Directions Provinciales des Impôts du Sud Kivu, de la Province Orientale, du Kasaï-occidental, du Kasaï-oriental, de l’Equateur, du Bandundu et du Maniema.

2. dispositif d’appui à la gestion de l’impôt50

Opérationnalisation de la banque de données de recoupement

Installation des postes déconcentrés d’attribution du numéro impôt et assainissement du répertoire des assujettis

Amélioration du système informatique de gestion de l’impôt

Suivi et Sécurisation des recettes51

Connexion au réseau RMA-BANK pour la prise en compte en temps réel des recettes

Etablissement d’un système permanent d’échange de données notamment entre la DGDA et la DGI

3. Renforcement des capacités et stratégie de communication

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Formation des formateurs ( DGI, DGDA, CPCC, IGF) en vue de : Formation initiale à la TVA de l’ensemble du

personnel de la DGI et de la DGDA Formation approfondie des cadres et agents

chargés au quotidien de la gestion de la TVA Formation des comptables et conseils d’entreprises Formation en matière d’éthique

Communication53

Plan de communication interne et externe:

Communication auprès des Administrations et Services des Ministères des Finances, de l’Economie, du Portefeuille, etc.

Communication auprès des opérateurs économiques à travers les matinées fiscales et les émissions radiotélévisées

4. Mesures d’application (réglementation)

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Préparation des mesures réglementaires nécessaires à l’application de la législation sur la TVA et sur les procédures fiscales

Production d’un Guide pratique de la TVA

Ediction des instructions relatives aux formulaires de déclarations et à l’assujettissement à la TVA

MERCI POUR VOTRE AIMABLE ATTENTION

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