1 Q 2 Q - archives.rhone.frarchives.rhone.fr/accounts/mnesys_cg69/datas/medias... · 1 Q 10 20 germinal an II-13 pluviôse an III). 1 Q 11 28 pluviôse an III-28 germinal an IV)

Biens nationaux

1 Q Administrations révolutionnaires et préfectorales 1790-1841

2 Q Administration des Domaines

1789-1851

1 Q 1-1282 2 Q 1-491

Répertoires numériques rédigés par René Lacour

1951

INTRODUCTION Historique de l’institution Lorsque l’Assemblée constituante prononça la confiscation des biens du clergé en novembre 1789 et leur mise en vente (biens de première origine), son but principal était, dans un premier temps, de se procurer de l’argent pour pouvoir rembourser les créanciers de l’Ancien Régime. Puis l’orientation évolua au profit d’un financement de la guerre et des nouvelles administrations mises en place. Ce n’est que dans un troisième temps, après la confiscation des biens des émigrés (biens de seconde origine, mars 1792) et leur mise en vente (septembre 1792), que se développa l’idée d’une redistribution de la propriété foncière en permettant au plus grand nombre d’y accéder. Avant qu’ils ne soient vendus, la gestion des biens confisqués fut confiée à une administration des Domaines dans chaque département et à des bureaux de recette dans les chefs-lieux de canton. Les opérations de vente proprement dites furent initialement confiées aux administrations locales (districts et directoires des départements) puis à l’administration préfectorale.

Constitution des fonds Le fonds des administrations locales (Département, districts) et préfectorale représente 38 ml. Le fonds de la gestion des biens confisqués est constitué de deux versements effectués par l’administration des Domaines (1899 et 1931). Il représente un métrage de 9 ml.

Contenu et intérêt

Les dossiers de la sous-série 1 Q permettent une approche concrète de la vente proprement dite des biens nationaux et des procédures qui y sont attachées grâce à la présence de près de 7000 dossiers nominatifs (émigrés, condamnés, contre-révolutionnaires) et d’établissements religieux répartis géographiquement.

Les dossiers de l’administration des Domaines permettent d’aborder la gestion des biens nationaux sous un angle administratif qui vient compléter l’aspect concret des dossiers gérés par les administrations révolutionnaires. Les très nombreux sommiers, états de consistance, comptes de gestion que constituent la sous-série 2 Q mettent à la disposition du chercheur un bel ensemble récapitulatif qui permet de comprendre comment l’administration a pris en charge une opération de très grande ampleur.

Sources complémentaires

Archives départementales du Rhône

Outre les dossiers de la sous-série 1 Q (biens nationaux : fonds de l’administration du Département, des districts et de l’administration préfectorale), complément indispensable à la sous-série 2 Q, on peut trouver d’autres mentions de biens nationaux dans les séries suivantes :

4 B Justices seigneuriales du Beaujolais

4 B 144 Justice de L’Écluse (Saint-Jean-d’Ardières) : rapports et nominations d’experts. Serment de l’expert nommé pour l’estimation des biens nationaux (1790).

4 B 161 Justice de Juliénas : serment d’un expert préposé à l’estimation des biens nationaux (16 décembre 1790).

1 L Administration du département (1789-1800).

1 L 1093 Vente des biens nationaux et prétention des chanoines à conserver leurs privilèges temporels. Conflit entre la municipalité de Lyon et le chapitre de l’église cathédrale (1790).

Op Administration communale (1800-1940).

Op 59 Arnas.- Église et presbytère. Propriété de l’église et du presbytère suite à la vente de 1797 en tant que biens nationaux, réparations (1801-1826).

2 U Tribunaux criminels sous la Révolution et l’Empire (an VIII-1811).

2 U 18 Commissaire du gouvernement et régisseur des domaines nationaux contre Dupaquet (Charles-Emmanuel). Appel d’un jugement du tribunal correctionnel de Lyon : rejeté (29 brumaire an VIII).

E-dépôt 70 Cublize

E-dépôt 70/18 Biens nationaux (1790-1792) ; invendus (an III).

11 J Famille Comarmond (Saint-Symphorien-le-Châtel).

11 J 43 Biens nationaux : minutes des requêtes adressées aux différents districts pour obtenir le rachat des droits seigneuriaux (1790-1791).

32 J William Poidebard

32 J 59 Titres seigneuriaux des familles de Lange, de Villars, Sève de Laval et Lacroix de Laval : pièces de procédures relatives à la constitution d’une partie du domaine en biens nationaux.

56 J Famille Bottu de la Barmondière

56 J 265-266 Affaires concernant la récupération des titres et biens séquestrés lors de l’arrestation et de la condamnation de Louis François Bottu de la Barmondière comme rebelle.

97 J Famille Mayeuvre

97 J 11 Etienne Mayeuvre, estimation des domaines du district de Châtillon sur Chalaronne (Ain) : extraits des registres et des minutes du directoire du district concernant les terres la contribution foncière et des baux, extrait des recettes du receveur des domaines nationaux, notes, mémoire (s.d, 1784-an II).

145 J Famille Guérin

145 J 16 Dossier Joseph Marie Guérin, maire de Saint-Chamond : […] requête pour l’acquisition des biens nationaux (1792).

149 J Château de La Salle

149 J 142 Vente des biens nationaux (1791-1818). Bref de vente et procès verbal d’enchères et adjudication de plusieurs fonds situés à Quincieux (1791) ; contrat de vente passé par Jacques Large et Marie Armand au profit de Jean Baptiste Jame (2 décembre 1812) ; demande en distraction et en résolution de vente passée par l’agent judiciaire du trésor royal, l’administration des Domaines et de l’Enregistrement ayant administration des biens de Jean Baptiste Jame et les époux Bouchet et Vincent au profit de Jacques Large et Marie Armand (1817) ; copie de la sentence d’adjudication des biens de Jean Baptiste Jame au profit de Joseph Reynaud (6 décembre 1817) ; extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Lyon ; Vente des biens de Jean Baptiste Jame (1817) ; vente du château et des fonds qui en dépendent appelés la Salle passée par Joseph Reynaud au profit de Marguerite Jacqueline Antoinette Aymard de Franchelin, veuve de Guillaume Louis de Murard (30 mai 1818) ; papiers divers relatifs à l’acquisition des époux Large et Armand (1818) ; jugement ordonnant la main levée de l’inscription prise par l’ordonnance de l’Enregistrement et des Domaines sur la terre de la Salle (1818).

193 J Château de Briante

193 J 298 Gleizé. Achats, ventes, aménagements : actes notariés, acte sous-seing privé, affiche de vente, estimation du domaine, plans, quittances, bref de vente et adjudication de biens nationaux, note sur la vente (s.d, 1777-1907).

193 J 301 Ouilly et Pouilly, acquisition : expédition des procès-verbaux de vente des biens nationaux, acte d'élection en ami, quittances (an II-an III).

Archives municipales de Lyon

I 2 Police générale

I 2 31 Émigration : lois et arrêtés, correspondance administrative, liste d’émigrés (1792-1827).

I 2 32 Émigration : liste générale alphabétique (1793).

Bibliothèque municipale de Lyon

Ms Coste 864 Dénonciation contre Pécolet, notaire à Orliénas, accusé d'avoir abusé de sa qualité d'administrateur du district de la campagne de Lyon et de s'être vendu à lui-même des biens nationaux sis à l'Ile-Barbe, sous le nom et avec l'aide de Perrussel, ancien procureur.

Archives municipales de Villefranche-sur-Saône

5 N Biens nationaux

Archives nationales

Q/2 Biens nationaux et affaires domaniales. Comité d’aliénation des Domaines de la Constituante1.

Q/2 137-141 Département de Rhône-et-Loire. Soumissions faites par les municipalités pour l'acquisition des biens nationaux en application du décret du 17 mars 1790 : procès-verbaux d'expertise, états d'évaluation ou d'estimation, délibérations ou arrêtés des directoires de districts ou de départements, adresses, correspondance et pièces annexes concernant l'acquisition ou des projets d'acquisition de biens nationaux par les communes, dossiers des communes soumissionnaires en série départementale classée en principe par districts (1790-1791, ponctuellement 1793 et an II).

137-138 : Villefranche [-sur-Saône]

139 : Saint-Étienne

140 : Lyon-Campagne, Montbrison, Roanne

141 : Lyon-Ville

Q/2/195 Département du Rhône. Administration et aliénation des biens nationaux : correspondance (an V).

Bibliographie

Charléty (Sébastien), La vente des biens nationaux dans le département du Rhône (Collection des documents inédits sur l’histoire économique de la Révolution française), 1906

Martin (abbé), Histoire des églises et chapelles de Lyon, 1908, tome II

Vermale (F.), Essai sur la répartition sociale des biens ecclésiastiques nationalisés dans le département du Rhône, 1906

1 On n'y trouve que des affaires de soumissions de biens nationaux de première origine (biens domaniaux et biens ecclésiastiques) par les

communes entre 1790 et 1791

SOMMAIRE

1 Q 1-41 Affaires générales

1 Q 1-19 Circulaires, délibérations, correspondance (1789-1808).

1 Q 20-41 Émigrés et condamnés (1792-an VIII).

1 Q 42-58 Rachat de droits féodaux

1 Q 42-54 Rentes (1790-an VIII).

1 Q 55-58 Dîmes inféodées (1790-an II).

1 Q 59-452 Ventes de biens nationaux

1 Q 59-138 Estimations (1790-an VII).

1 Q 139-178 Affiches de vente (1790-1820).

1 Q 179-283 Soumissions d’acquérir (1790-an VII).

1 Q 284-294 Adjudications (1790-an VIII).

1 Q 421-434 Répertoires et états divers de ventes (1790-1810

1 Q 435-449 Paiements (1790-1818).

1 Q 450-452 Frais de liquidation (1790-1808).

1 Q 453-1282 Administration du séquestre des biens

1 Q 453-580 États de consistance (1790-an V).

1 Q 581-805 Organisation du séquestre (1790-an VII).

1 Q 883-1041 Mobilier national (1790-an IX).

1 Q 1042-1118 Créances nationales (1790-an X).

1 Q 1119-1170 Baux de biens nationaux (1790-an IX).

1 Q 1171-1187 Réparations aux domaines nationaux (1790-an IX).

1 Q 1188-1202 Biens réservés (1790-1813).

1 Q 1203-1217 Bois et forêts (1790-1822).

1 Q 1218-1250 Contentieux (1790-1832).

1 Q 1251-1252 Domaines engagés ou aliénés (1792-1829).

1 Q 1253-1272 Biens cédés à la caisse d’amortissement (an X-1820).

1 Q 1273-1279 Liquidation d’indemnités aux émigrés (1824-1829).

1 Q 1280-1282 Archives des biens domaniaux et des administrations supprimées (1790-1851).

2 Q 1-131 Bureaux de la direction

2 Q 132-259 Bureaux de Lyon

2 Q 260-266 Bureau de Lyon-La Guillotière

2 Q 267-279 Bureau de L’Arbresle

2 Q 280-296 Bureau de Beaujeu

2 Q 297-304 Bureau de Belleville

2 Q 305-313 Bureau du Bois d’Oingt

2 Q 314-317 Bureau de Millery

2 Q 318-326 Bureau de Mornant

2 Q 327-330 Bureau de Neuville

2 Q 331-336 Bureau de Sainte Colombe-Condrieu

2 Q 339-357 Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

2 Q 358-399 Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon)

2 Q 400-414 Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset

2 Q 415-424 Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise

2 Q 425-430 Bureau de Tarare

2 Q 431-441 Bureau de Thizy

2 Q 443-491 Bureau de Villefranche

RÉPERTOIRE

1 Q 1-41 Affaires générales 1789-1807

1 Q 1-19 Circulaires, délibérations, correspondance (1789-1808).

1 Q 1-6 Biens nationaux, liquidations de créance, émigrés : lois et décrets, instructions et circulaires (1789-1808).

1 Q 1 1789-1790

1 Q 2 1791

1 Q 3 1792

1 Q 4 1793

1 Q 5 an II).

1 Q 6 an III-1808

1 Q 7-8 Département (1790-an VIII).

1 Q 7 Domaines nationaux, créances nationales, indemnités pour dîmes inféodées, etc. : annotations (1790-1793).

1 Q 8 Correspondance générale diverse avec des ministres, la commission des revenus nationaux, etc. (1790-an VIII).

1 Q 9-11 District de Lyon-Ville (an II-an IV).

1 Q 9 Domaines nationaux : avis et décisions du conseil général du district (an III-an IV).

1 Q 10-11 Correspondance du bureau des domaines nationaux (an II-an IV).

1 Q 10 20 germinal an II-13 pluviôse an III).

1 Q 11 28 pluviôse an III-28 germinal an IV).

1 Q 12-19 District de Villefranche (an II-an IV).

1 Q 12-16 Délibérations du bureau des domaines nationaux (an III-an IV).

1 Q 12-13 1e section

1 Q 12 13 vendémiaire-17 thermidor an III

1 Q 13 21 thermidor an III-8 pluviôse an IV

1 Q 14-16 2e section

1 Q 14 11 vendémiaire-3 germinal an III

1 Q 15 3 germinal-18 thermidor -an III

1 Q 16 21 thermidor an III-10 pluviôse an IV

1 Q 17-18 Correspondance du bureau des domaines (an II-an IV).

1 Q 17 1e section (19 vendémiaire an III-3 pluviôse an IV).

1 Q 18 2e section (24 ventôse an II-27 thermidor an III).

1 Q 19 Enregistrement des envois au Département et aux parties des arrêtés émanant du bureau des domaines nationaux (13 pluviôse an III - 25 nivôse an IV).

1 Q 20-41 Émigrés et condamnés (1792-an VIII)2

1 Q 20-29 Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la République et de la situation de leurs biens dressée en exécution des lois du 28 mars et 25 juillet 1793 (an II).

1 Q 20 A-B 2 Pour la police générale des émigrés, voir Arch. dép. Rhône 1 L 180, 394-434 ; 2 L 92 ; 3 L 80-81 ; 4 L 26, 28-32 ; 17 L 7 ; 18 L 10 ; 21 L 17

1 Q 21 C

1 Q 22 D

1 Q 23 E-K

1 Q 24 L

1 Q 25 L (double du registre précédent).

1 Q 26 M

1 Q 27 N-P

1 Q 28 Q-S

1 Q 29 T-Z

1 Q 30-31 Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de toute la république et de la situation de leurs biens dressée en exécution des lois du 28 mars et du 25 juillet 1793 (an II).

1 Q 30 E-L

1 Q 31 M-Z

1 Q 32 Listes générales des individus maintenus sur la liste des émigrés (an IV-1807

1 Q 33-34 Liste générale des individus condamnés par jugement on mis hors la loi par décret et dont les biens ont été confisqués au profit de la république (lois des 26 frimaire, 9 ventôse et 6 thermidor an II) (an II-an III).

1 Q 33 Liste n° 3 (28 fructidor an II).

1 Q 34 Liste n° 4 (26 vendémiaire an III).

1 Q 35 Établissement des listes des émigrés et des condamnés dans le département : correspondance (1792-an III).

1 Q 36-39 Listes des émigrés (1792-an IV).

1 Q 36 Département (1792-an IV).

1 Q 37 District de Lyon-Ville (1792-an III).

1 Q 38 District de Lyon-Campagne (1792-1793).

1 Q 39 District de Villefranche (1792-an III).

1 Q 40 Tableau des pères, mères et ascendants d'émigrés possédant des propriétés dans le département : correspondance (an II-an VII).

1 Q 41 Demandes de radiation des listes des émigrés et des condamnés (ordre alphabétique) (1792-an VIII).

Balland, Baral, Barthelot, Boisse, Boivin, Botto, Chavanne, Chollier, Collabeau, Dussier-Lachassagne, Dareste, Didier Garon, Gautier-Pusignan, Girard, Jardinier, Jeanin, Juliard, Lacroix, Lainet, Malyvert, Ménard, Monspey, Montherot, Poisieux, Quinson, Regnault, Rey, Riverieux, Robin, Roge, de Sales, du Sauzey, Trocu, Vichy, Vigod.

1 Q 42-58 Rachat de droits féodaux 1790-an VIII

1 Q 42-54 Rentes (1790-an VIII).

1 Q 42 Instructions et circulaires, correspondance générale (1790-an V).

1 Q 43-46 District de Lyon-Campagne : avis et arrêtés du directoire du district pour les rachats de rentes et de droits féodaux (1790-an III).

1 Q 43 25 novembre 1790-26 septembre 1791

1 Q 44 5 octobre 1791-12 mars 1792

1 Q 45 16 mai-8 juin 1792

1 Q 46 4 floréal-30 fructidor an III

1 Q 47 District de Villefranche : production de titres pour le rachat des rentes (ordre alphabétique des communes, 1790).

1 Q 48-50 District de Lyon-Ville (1790-an IV).

1 Q 48 Demandes en rachat (1790-an IV).

1 Q 49 Demandes en liquidation (1791-1792).

1 Q 50 Demande en règlement des droits de lods (1790-1792).

1 Q 51-52 District de Lyon-Campagne (1790-an IV).

1 Q 51 Demandes en rachat (1790-an IV). Cantons de L'Arbresle, Bessenay, Chasselay, Condrieu, Millery, Neuville, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Symphorien-sur-Coise, Vaugneray, Yzeron-et-Châteauvieux

3

1 Q 52 Demandes en liquidation (1791-1793). Cantons de Chasselay, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Vaugneray

1 Q 53 District de Villefranche : demandes en rachat et en liquidation (1791-an IV).

Cantons de Villefranche, environs de Villefranche, Amplepuis, Anse, Beaujeu, Le Bois-d'Oingt, Monsols

1 Q 54 Département : demandes en rachat et en liquidation (an VIII). Cantons de Lyon, Amplepuis, Anse, L'Arbresle, Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Chamelet, Condrieu, Neuville, Sainte-Colombe, Saint-Laurent-de-Chamousset, Saint-Symphorien-sur-Coise, Thizy, Vaugneray

1 Q 55-58 Dîmes inféodées (1790-an II).

1 Q 55 Instructions et circulaires (1790-1791).

1 Q 56 Correspondance avec le directeur général de la liquidation (an II).

1 Q 57-58 Liquidations de dîmes inféodées (an II).

1 Q 57 District de Lyon-Campagne

1 Q 58 District de Villefranche

1 Q 59-452 Ventes de biens nationaux 1790-1820

1 Q 59-138 Estimations (1790-an VII).

1 Q 59 Circulaires et correspondance générale (pour l’ensemble du département) (1790-an III).

1 Q 60-62 Nominations d'experts (1790-an VII).

1 Q 60 District de Lyon-Ville (1790-an VII).

1 Q 61 District de Lyon-Campagne (an IV-an VI).

1 Q 62 District de Villefranche (an IV-an VII).

1 Q 63-65 Prestations de serment d'experts (1790-1791).

1 Q 63 District de Lyon-Ville (1790).

1 Q 64 District de Lyon-Campagne (1790).

1 Q 65 District de Villefranche (1790-1791).

1 Q 66-68 États estimatifs de biens nationaux (1790-an III).

1 Q 66 District de Lyon-Ville (1790-1791).

1 Q 67 District de Lyon-Campagne (novembre 1790-mai 1791).


1 Q 69-89 District de Lyon-Ville (1790-an VII).

1 Q 69-83 Biens de première origine : procès-verbaux d’estimation (classement par paroisse) (1790-an VII).

1 Q 69 Sainte-Croix (1790-an VI).

1 Q 70 Saint-Pierre le Vieux (1790-an V).

1 Q 71 Saint-Georges (1790-an IV).

1 Q 72 Saint-Just (1790-an IV).

1 Q 73 Saint Irénée (1790-an IV).

1 Q 74 Fourvière (1790-an IV).

3 Canton créé en 1790 et supprimé en 1801 (rattaché au canton de Vaugneray).

1 Q 75 Saint-Paul (1790-an IV).

1 Q 76 Vaise (1790-an IV).

1 Q 77 Croix-Rousse (1790-an IV).

1 Q 78 Saint Saturnin (1790-an IV).

1 Q 79 Saint-Vincent (1790-an IV).

1 Q 80 Notre-Dame de la Platière (1790-an IV).

1 Q 81 Saint-Nizier (1790-an VII).

1 Q 82 Saint-Martin d'Ainay (1790-an VI).

1 Q 83 La Guillotière (1790-an IV).

1 Q 84-89 Biens de deuxième origine : procès-verbaux d’estimation (an II-an VII).

1 Q 84 Saint-Paul (an II-an IV). Pupil.

1 Q 85 Croix-Rousse (an III).

1 Q 86 Notre-Dame de la Platière (an IV-an VII). Monspey, Venterolle, Imbert-Colomès.

1 Q 87 Saint-Nizier (an IV). Giraud-Varennes, Lavalette, Pupil, Mural, Cachet de Montezan.

1 Q 88 Saint-Martin d'Ainay (an IV-an VI). Murat, Giraud-Saint-Try

1 Q 89 La Guillotière (an V-an VII). Olivier, Imbert-Colomès

1 Q 90-112 District de Lyon-Campagne (1790-an VIII).

1 Q 90-104 Biens de première origine : procès-verbaux d’estimation (classement par canton) (1790-an VI).

1 Q 90 L'Arbresle (1790-an V).

1 Q 91 Bessenay (1790-an V).

1 Q 92 Chasselay (1790-an V).

1 Q 93 Condrieu (1790-an VI).

1 Q 94 Givors (1790-an IV).

1 Q 95 Millery (1790-an IV).

1 Q 96 Mornant (1790-an V).

1 Q 97 Neuville (1790-an V).

1 Q 98 Sainte-Colombe (1790-an V).

1 Q 99 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1790-an VI).

1 Q 100 Saint-Genis Laval (1790-an IV).

1 Q 101 Saint-Laurent-de-Chamousset (1790-an V).

1 Q 102 Saint-Symphorien-sur-Coise (1790-an V).

1 Q 103 Vaugneray (1790-an V).

1 Q 104 Yzeron-et-Châteauvieux (1790-an V).

1 Q 105-112 Biens de deuxième origine : procès-verbaux d’estimation (classement par canton) (1792-an IV).

1 Q 105 L'Arbresle (an V).

1 Q 106 Bessenay (an IV).

1 Q 107 Chasselay (an II- an III). Condamnés : Ampère, Cléricot, Janzé, Sarron.

1 Q 108 Condrieu (an VII-an VIII). Émigré Leuse.

1 Q 109 Millery (1792). Émigré veuve Catalan.

1 Q 110 Neuville (an III). Condamnés Biron, Bœuf, Ducloux, Marrel.

1 Q 111 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (an II-an III). Condamnés Perrin, Fuchy, Relieu.

1 Q 112 Yzeron-et-Châteauvieux (an IV). Émigré Dugas.

1 Q 113-137 District de Villefranche (1790-an VII).

1 Q 113-125 Biens de première origine : procès-verbaux d’estimation (classement par canton) (1790-an VII).

1 Q 113 Villefranche (1790-an IV).

1 Q 114 Environs de Villefranche (1790-an V).

1 Q 115 Amplepuis (1790-an IV).

1 Q 116 Anse (1790-an VI).

1 Q 117 Beaujeu (1790-an VI).

1 Q 118 Belleville (1790-an VI).

1 Q 119 Bois-d'Oingt (1790-an VI).

1 Q 120 Chamelet (1790-an V).

1 Q 121 Monsols (1790-an VII).

1 Q 122 Saint-Igny-de-vers (1790-an V).

1 Q 123 Tarare (1790-an V).

1 Q 124 Thizy (1790-an VI).

1 Q 125 Villié (1790-an VII).

1 Q 126-137 Biens de deuxième origine : procès-verbaux d’estimation (classement par canton (an II-an VII).

1 Q 126 Environs de Villefranche (an II-an VII). Balatier-Lantage, Balland, Berne, d'Espinay, du Sauzey, duc d'Orléans, Giraud-Varenne, Longchamp, Maclas, Mignot de Bussy, Monspey, Murard, Petit.

1 Q 127 Amplepuis (an II-an IV). Bissuel de Saint-Victor, Corley, Goyne, Magny-Vauban, du Sausey.

1 Q 128 Anse (an II-an IV). Dassier-Lachassagne, Messance Neyras, Vincent.

1 Q 129 Beaujeu (an II-an IV). de Bresse, Giraud-Varenne, La Poype, La Roche-Thulon.

1 Q 130 Belleville (an II-an IV). Giraud-Varenne, Mignot de la Martizière, Mignot de Bussy, Monspey, Vichy.

1 Q 131 Bois d'Oingt (an II-an V). Gervais, Place.

1 Q 132 Chamelet (an II-an IV). Jourda de Vaulx.

1 Q 133 Monsols (an II-an IV). Déty, Peyson-Baccot

1 Q 134 Saint-Igny-de-Vers (an II). Audin, Boucaud, Peysson-Baccot, Vichy.

1 Q 135 Tarare (an II). Biens des fabriques.

1 Q 136 Thizy (an II-an IV). Jourda de Vaulx, Vichy.

1 Q 137 Villié (an II-an IV). Bernard, Collabeau, Mignot de Bussy.

1 Q 138 Autres départements. District de Vienne (Isère), biens soumissionnés par la municipalité de Lyon (1790).



1 Q 139 Lettres d'envoi et accusés réception (1791-an IV).

1 Q 140-154 Certificats d’apposition (classement par paroisse, 1790-an IV).

1 Q 140 Sainte-Croix (février-juillet 1791).

1 Q 141 Saint-Pierre-le-Vieux (mars-mai 1791).

1 Q 142 Saint-Georges (février-juillet 1791).

1 Q 143 Saint-Just (octobre 1790-an III).

1 Q 144 Saint-Irénée (janvier-mai 1791).

1 Q 145 Fourvières (janvier-février 1791).

1 Q 146 Saint-Paul (mars 1791-an III).

1 Q 147 Vaise (octobre 1790).

1 Q 148 Croix-Rousse (février 1791-an III).

1 Q 149 Saint-Vincent (novembre 1790-mai 1791).

1 Q 150 Notre Dame La Platière (novembre-décembre 1790).

1 Q 151 Saint-Pierre-Saint-Saturnin (octobre 1790-an IV).

1 Q 152 Saint-Nizier (septembre 1790-an IV).

1 Q 153 Saint-Martin d'Ainay (janvier-avril 1791).

1 Q 154 La Guillotière (janvier-février 1791).

1 Q 155-160 Affiches en placard (1790-an IV).

1 Q 155 21 octobre 1790-7 avril 1791).

1 Q 156 25 septembre 1790-7 avril 1791 (doubles).

1 Q 157 9 avril 1791-5 avril 1793 (doubles).

1 Q 158 9 avril 1791-18 février 1793 (doubles).

1 Q 159 7 thermidor an III-2 frimaire an IV (doubles).

1 Q 160 7 thermidor an III-2 vendémiaire an IV (doubles).

1 Q 161-164 District de Lyon-Campagne : affiches en placard (1790-an IV).

1 Q 161 5 décembre 1790-5 mai 1793).

1 Q 162 16 fructidor an III-18 brumaire an IV).

1 Q 163 1er février 1791-17 brumaire an IV (doubles).

1 Q 164 Correspondance (1791-an IV).

1 Q 165-174 District de Villefranche (1790-an IV).

1 Q 165 Arrêtés du directoire du district pour apposition des affiches (22 décembre 1790-15 septembre 1792).

1 Q 166 Correspondance (1791-an III).

1 Q 167-174 Affiches en placard (1790-an IV).

1 Q 167 21 décembre 1790-8 juin 1791

1 Q 168 31 décembre 1790-6 juin 1791 (doubles).

1 Q 169 20 juin 1791-17 mars 1793 (doubles).

1 Q 170 10 juin 1791-7 octobre 1792 (doubles).

1 Q 171 9 frimaire-11 prairial an II (doubles).

1 Q 172 1er messidor an II-11 prairial an III

1 Q 173 25 messidor an III-1er vendémiaire an IV

1 Q 174 an II-an III (doubles).

1 Q 175-178 Département : affiches en placard (an IV-1820).

1 Q 175 17 brumaire an VI-2 germinal an VII

1 Q 176 3 novembre 1806-4 juillet 1820

1 Q 177 15 germinal an IV-27 juin 1814 (doubles).

1 Q 178 Correspondance (an VI-an VII).

1 Q 179-283 Soumissions d’acquérir (1790-an VII).

1 Q 179 Instructions et circulaires (1790-an III).

1 Q 180-189 Transcription (1790-an IV).

1 Q 180-183 District de Lyon-Ville (1790).

1 Q 180 Soumissions faites par la municipalité de Lyon

1 Q 181 Doubles du registre précédent

1 Q 182 Soumissions faites par les particuliers

1 Q 183 Offres faites sur les biens nationaux après estimations

1 Q 184-186 District de Lyon-Campagne (1790-an III).

1 Q 184 Soumissions faites par particuliers (15 juillet 1790-1er mars 1791).

1 Q 185 Offres faites sur les biens nationaux après estimations (29 novembre 1790-prairial an III).

1 Q 186 Répertoire alphabétique des offres faites après estimation (ordre alphabétique des communes (1790-an III).

1 Q 187-188 District de Villefranche (1790-1792).

1 Q 187 Offres faites sur les biens nationaux après estimations (ordre alphabétique des communes) (1790-1792).

1 Q 188 Extraits et vérifications des soumissions d'acquérir faites par les municipalités (1790-1792).

1 Q 189 Département : enregistrement des soumissions d'acquérir (28 floréal an IV).

En exécution de la loi du 28 ventôse an IV.

1 Q 190-197 District de Lyon-Ville (1790-an V).

1 Q 190-193 Procès-verbaux de soumissions d’acquérir faites par les municipalités (1790-1793).

1 Q 190 Lyon (1790-1793).

1 Q 191 La Croix-Rousse (1790-1791).

1 Q 192 Vaise (1790-1791).

1 Q 193 La Guillotière (1790).

1 Q 194-197 Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par les particuliers (1790-an V).

1 Q 194 Cantons de Lyon (1790-an IV).

1 Q 195 Canton de la Croix-Rousse (an IV-an V).

1 Q 196 Canton de Vaise (an IV).

1 Q 197 Canton de La Guillotière (an IV-an V).

1 Q 198-226 District de Lyon-Campagne (1790-an VII).

1 Q 198-211 Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par les municipalités (classement par canton, 1790-1793).

1 Q 198 L'Arbresle (1790-1791).

1 Q 199 Bessenay (1790).

1 Q 200 Chasselay (1790).

1 Q 201 Condrieu (1790-1793).

1 Q 202 Millery (1790-1793).

1 Q 203 Mornant (1790-1792).

1 Q 204 Neuville (1790).

1 Q 205 Sainte-Colombe (1790-1791).

1 Q 206 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1790).

1 Q 207 Saint-Genis Laval (1790-1793).

1 Q 208 Saint-Laurent-de-Chamousset (1790).

1 Q 209 Saint-Symphorien-sur-Coise (1790-1793).

1 Q 210 Vaugneray (1793).

1 Q 211 États des biens situés sur le territoire du district et compris dans la soumission de municipalité de Lyon (1790).

1 Q 212-226 Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par les particuliers (classement par canton) (1790-an VII).

1 Q 212 L'Arbresle (1790-an IV).

1 Q 213 Bessenay (1790-an V).

1 Q 214 Chasselay (1790-an V).

1 Q 215 Condrieu (1790-an IV).

1 Q 216 Givors (1790-an IV).

1 Q 217 Millery (1790-an VII).

1 Q 218 Mornant (1790-an IV).

1 Q 219 Neuville (1790-an IV).

1 Q 220 Sainte-Colombe (1790-an IV).

1 Q 221 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1790-an V).

1 Q 222 Saint-Genis Laval (1790-an V).

1 Q 223 Saint-Laurent-de-Chamousset (1790-an IV).

1 Q 224 Saint-Symphorien-sur-Coise (1790-an IV).

1 Q 225 Vaugneray (1790-an V).

1 Q 226 Yzeron-et-Châteauvieux (1790-an IV).


1 Q 227-239 Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par les municipalités (classement par canton) (1790-1792).

1 Q 227 Villefranche (1790-1792).

1 Q 228 Environs de Villefranche (1790-1791).

1 Q 229 Amplepuis (1790).

1 Q 230 Anse (1790).

1 Q 231 Beaujeu (1790).

1 Q 232 Belleville (1790).

1 Q 233 Bois d'Oingt (1790).

1 Q 234 Chamelet (1790).

1 Q 235 Monsols (1790).

1 Q 236 Saint-Igny-de-Vers (1790).

1 Q 237 Tarare (1790).

1 Q 238 Thizy (1790).

1 Q 239 Villié (1790-1791).

1 Q 240 Soumissions faites par la municipalité de Lyon dans l'étendue du district de Villefranche (1790).

1 Q 241-253 Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par des particuliers


1 Q 242 Environs de Villefranche (1790-an IV).

1 Q 243 Amplepuis (1790-an IV).

1 Q 244 Anse (1790-an IV).

1 Q 245 Beaujeu (1790-an IV).

1 Q 246 Belleville (1790-an IV).

1 Q 247 Bois d'Oingt (1790-an V).

1 Q 248 Chamelet (1790-an V).

1 Q 249 Monsols (1790-an IV).

1 Q 250 Saint-Igny-de-Vers (1790-an IV).

1 Q 251 Tarare (1790-an IV).

1 Q 252 Thizy (1790-an VII).

1 Q 253 Villié (1790-an IV).

1 Q 254-283 Règlements d’évaluation : procès-verbaux (an IV-an VII). En exécution de la loi du 28 ventôse an IV.

1 Q 254 Lyon (an IV-an V).

1 Q 255 Amplepuis (an IV).

1 Q 256 Anse (an IV-an V).

1 Q 257 L'Arbresle (an IV-an VII).

1 Q 258 Beaujeu (an IV-an VII).

1 Q 259 Belleville (an IV-an VI).

1 Q 260 Bessenay (an IV-an VI).

1 Q 261 Bois d'Oingt (an IV-an VI).

1 Q 262 Chamelet (an IV-an V).

1 Q 263 Chasselay (an IV-an V).

1 Q 264 Condrieu (an IV-an VI).

1 Q 265 Croix-Rousse (an IV).

1 Q 266 La Guillotière (an IV-an V).

1 Q 267 Millery (an IV-an VI).

1 Q 268 Monsols (an IV-an VI).

1 Q 269 Mornant (an IV (an V).

1 Q 270 Neuville (an IV-an VI).

1 Q 271 Sainte-Colombe (an IV-an V).

1 Q 272 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (an IV-an VI).

1 Q 273 Saint-Genis Laval (an IV-an VI).

1 Q 274 Saint-Igny-de-Vers (an IV).

1 Q 275 Saint-Laurent-de-Chamousset (an IV-an V).

1 Q 276 Symphorien-sur-Coise (an IV-an VI).

1 Q 277 Tarare (an IV-an V).

1 Q 278 Thizy (an IV-an VI).

1 Q 279 Vaugneray (an IV-an VI).

1 Q 280 Villefranche (an IV).

1 Q 281 Environs de Villefranche (an IV-an V).

1 Q 282 Villié (an IV-an VII).

1 Q 283 Yzeron-et-Châteauvieux (an IV-an V).

1 Q 284-294 Adjudications (1790-an VIII).

1 Q 284 Vente des biens des émigrés et des condamnés : circulaires, instructions, correspondance générale (1791-an VI).

1 Q 285 Vente des biens nationaux dans le département. Police des ventes, élections en ami, etc. : correspondance (1790-an VII).

1 Q 286 Facilités accordées aux citoyens indigents pour acquérir des portions de biens d'émigrés avec des bons de 300 livres remboursables en vingt ans et vingt paiements égaux sans intérêts (prairial an II-brumaire an III).

1 Q 287 District de Lyon-Campagne. Nominations par les municipalités de commissaires chargés d'assister à la vente des biens nationaux (1791-1793).

1 Q 288 Remises des titres de propriétés (1790-an III).


1 Q 289 Formation des lots ; actes préparatoires à la vente (1790-an II).

1 Q 290 Publications, mises à prix et adjudications des biens nationaux (10 octobre 1790-4 juillet 1793).

1 Q 291 Procès-verbaux d'enchères et adjudication définitive des biens nationaux soumissionnés, 20 thermidor an III-14 vendémiaire an IV).

1 Q 292-293 District de Villefranche (1791-an VIII).

1 Q 292 Procès-verbaux de première criée (8 janvier 1791-20 octobre 1792).

1 Q 293 Procès-verbaux de dernière criée et d'adjudication définitive des biens nationaux (1791-1793).

1 Q 294 Département : procès-verbaux d'adjudication (8 floréal an V-2 nivôse an VIII).

1 Q 295-321 Ventes aux municipalités : déclarations par l'Assemblée nationale des ventes de biens aux municipalités à la suite de leurs soumissions(1790-1791).

1 Q 295 District de Lyon-Ville (décembre 1790-septembre 1791).

1 Q 296-308 District de Lyon-Campagne (classement par canton, août-novembre 1791).

1 Q 296 L'Arbresle

1 Q 297 Bessenay

1 Q 298 Chasselay

1 Q 299 Condrieu

1 Q 300 Givors

1 Q 301 Millery

1 Q 302 Mornant

1 Q 303 Neuville

1 Q 304 Sainte-Colombe

1 Q 305 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

1 Q 306 Saint-Genis-Laval

1 Q 307 Saint-Laurent-de-Chamousset

1 Q 308 Saint-Symphorien-sur-Coise

1 Q 309-321 District de Villefranche (classement par canton, novembre 1791).

1 Q 309 Villefranche

1 Q 310 Environs de Villefranche

1 Q 311 Amplepuis

1 Q 312 Anse

1 Q 313 Beaujeu

1 Q 314 Belleville

1 Q 315 Bois-d'Oingt

1 Q 316 Chamelet

1 Q 317 Monsols

1 Q 318 Saint-Igny-de-vers

1 Q 319 Tarare

1 Q 320 Thizy

1 Q 321 Villié

1 Q 322-420 Ventes aux particuliers (1790-1820).

1 Q 322-336 District de Lyon-Ville : brefs de vente et procès-verbaux d’adjudication (classement chronologique, 1790-an IV).

1 Q 322 N° 1-42 (27 novembre-15 janvier 1791).

1 Q 323 N° 43-82 (10 janvier-4 février 1791).

1 Q 324 N° 83-122 (5-18 février 1791).

1 Q 325 N° 123-162 (19 février-2 avril 1791).

1 Q 326 N° 163-202 (2 avril-18 mai 1791).

1 Q 327 N° 203-242 (19 mai-20 juillet 1791).

1 Q 328 N° 243-282 (20 juillet-9 novembre 1791).

1 Q 329 N° 283-322 (10 novembre 1791-30 avril 1793).

1 Q 330 N° 323-356 (5 fructidor an III-12 vendémiaire an IV).

1 Q 331 Reventes sur folle enchère (12 septembre 1791-11 mars 1793).

1 Q 332-333 Biens de première origine (doubles) (1790-an IV).

1 Q 332 1790-1793).

1 Q 333 an III-an IV).

1 Q 334 Biens de seconde origine (an III-an IV).

1 Q 335-336 Ventes des biens de la municipalité de Lyon

1 Q 335 23 août -20 novembre 1792

1 Q 336 Doubles (1792-an IV).

1 Q 337-365 District de Lyon-Campagne : brefs de vente et procès-verbaux d’adjudication (1791-an IV).

1 Q 337-351 Classement chronologique (1791-an IV).

1 Q 337 N° 1-47 (26 janvier-24 février 1791).

1 Q 338 N° 48-94 (24 février 1791-18 mars 1791).

1 Q 339 N° 95-141 (18-29 mars 1791)).

1 Q 340 N° 142-188 (30 mars-7 avril 1791).

1 Q 341 N° 189-235 (7-14 avril 1791).

1 Q 342 N° 236-281 (11-28 avril 1791).

1 Q 343 N° 282-627 (28 avril-5 mai 1791).

1 Q 344 N° 628-373 (5-12 mai 1791).

1 Q 345 N° 374-419 (12-27 mai 1791).

1 Q 346 N° 420-404 (28 mai-13 juin 1791).

1 Q 347 N° 405-509 (27 janvier-12 septembre 1792).

1 Q 348 N° 510-553 (12 septembre 1792-6 février 1793).

1 Q 349 N° 554-587 (6 février-28 juin 1793).

1 Q 350 N° 588-626 (12 vendémiaire-18 brumaire an IV).

1 Q 351 N° 627-665 (18 brumaire-2 frimaire an IV).

1 Q 352-365 Biens de première origine (doubles, classement par canton) (1791-an IV).

1 Q 352 L'Arbresle (1791-an IV).

1 Q 353 Bessenay (1791-1793).

1 Q 354 Chasselay (1791-1792

1 Q 355 Condrieu (1791).

1 Q 356 Givors (1791-1793).

1 Q 357 Millery (1791-1792).

1 Q 358 Mornant (1791-1793).

1 Q 359 Neuville (1791-1793).

1 Q 360 Sainte-Colombe (1791-1792).

1 Q 361 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1791-1793).

1 Q 362 Saint-Genis-Laval (1791-1793).


1 Q 364 Vaugneray (1791-1793).

1 Q 365 Yzeron-et-Châteauvieux (1791).

1 Q 366-406 District de Villefranche : brefs de vente et procès-verbaux d’adjudication (1791-an III).

1 Q 366-383 Biens de première origine (classement chronologique) (1791-1793).

1 Q 366 N° 1-55 (9 février-10 mars 1791).

1 Q 367 N° 56-110 (10 mars-11 avril 1791).

1 Q 368 N° 111-165 (11-27 avril 1791).

1 Q 369 N° 166-220 (27 avril-6 mai 1791).

1 Q 370 N° 221-275 (6-10 mai 1791).

1 Q 371 N° 276-330 (10-17 mai 1791).

1 Q 372 N° 331-385 (17-23 mai 1791).

1 Q 373 N° 386-440 (23-28 mai 1791).

1 Q 374 N° 441-495 (28 mai-9 juin 1791).

1 Q 375 N° 496-550 (9-27 juin 1791).

1 Q 376 N° 551-605 (27 juin-18 juillet 1791).

1 Q 377 N° 606-660 (18-26 juillet 1791).

1 Q 378 N° 661-715 (26 juillet-8 août 1791).

1 Q 379 N° 716-770 (8-17 août 1791).

1 Q 380 N° 771-825 (17-24 août 1791).

1 Q 381 N° 826-880 (24 août-2 septembre 1791).

1 Q 382 N° 881-935 (2 septembre 1791-11 janvier 1792

1 Q 383 N° 936-985 (13 janvier 1792-17 avril 1793).

1 Q 384-391 Biens de seconde origine (classement chronologique) (an II-an III).

1 Q 384 N° 1-40 (21 frimaire an II-22 floréal an II).

1 Q 385 N° 41-78 (6 floréal an II-13 messidor an II).

1 Q 386 N° 79-107 (28 prairial an II-4 fructidor an II).

1 Q 387 N° 108-184 (2 vendémiaire an III-1er brumaire an III).

1 Q 388 N° 185-259 (1er-24 brumaire an III).

1 Q 389 N° 260-337 (24 brumaire an III-27 frimaire an III).

1 Q 390 N° 338-420 (27 frimaire an III-21 pluviôse an III).

1 Q 391 N° 421-507 (21 pluviôse an III-1er germinal an III).

1 Q 392 N° 508-593 (21 germinal an III-15 floréal an III) 4

1 Q 393-395 Application des lois des 12, 13, et 27 prairial an III).

1 Q 392 N° 1-93 (21 thermidor an III-5 fructidor an III).

1 Q 394 N° 94-186 (5-28 fructidor an III).

1 Q 395 N° 187-280 (28 fructidor an III-3 vendémiaire an IV).

1 Q 396 Biens de première origine (doubles) (1791-an III).

1 Q 397-406 Biens de deuxième origine (classement par canton) (an II-an III).

1 Q 397 Environs de Villefranche (an II-an III).

1 Q 398 Amplepuis (an II).

1 Q 399 Beaujeu (an II).

1 Q 400 Belleville (an III).

1 Q 401 Bois d'Oingt (an III).

1 Q 402 Monsols (an II).

1 Q 403 Saint-Igny-de-Vers (an II).

1 Q 404 Tarare (an II).

1 Q 405 Thizy (an II).

1 Q 406 Villié (an III).

1 Q 407-420 Département (an IV-1820).

4 Biens de l’ordre de Malte

1 Q 407-417 Actes de ventes et procès-verbaux d'adjudication (classement chronologique) (an IV-an VII).

1 Q 407-411 1e série (classement chronologique).

1 Q 407 N° 1-100 (12 prairial-13 messidor an IV).

1 Q 408 N° 101-199 (13 messidor-3 Thermidor an IV).

1 Q 409 N° 200-299 (3 thermidor-9 fructidor an IV).

1 Q 410 N° 300-399 (12 fructidor an IV-4 brumaire an V).

1 Q 411 N° 400-502 (5 brumaire an V-12 germinal an VII).

1 Q 412 Revente à folle enchère : n° 1-37 (12 frimaire an VI-3 messidor an IX).

1 Q 413-416 2e série (an XI-1820).

1 Q 413 N° 1-33 (13 frimaire an XI-30 avril 1807).

1 Q 414 N° 34-65 (30 avril 1807-30 mai 1808).

1 Q 415 N° 66-94 (23 janvier 1810-30 mai 1810).

1 Q 416 N° 95-137 (25 mai 1813-16 août 1820).

1 Q 417 Doubles (an IV-1807).

1 Q 418 Procès-verbaux de mise en possession (district de Lyon-Ville, an II-an III).

1 Q 419 Demandes en distraction de vente présentées par des particuliers (1790-an VII).

1 Q 420 Aliénations par voie de loterie (an III-an IV).

1 Q 421-434 Répertoires et états divers de ventes (1790-1810).


1 Q 421 État des brefs de vente et adjudications faites par le bureau des domaines nationaux (27 novembre 1790-30 avril 1793).

1 Q 422 Biens vendus et invendus : états, tableaux, correspondance (1790-an IV).


1 Q 423 Biens vendus et invendus : états, tableaux, correspondance (1791-an III).

1 Q 424-425 État récapitulatif des ventes (1791-1793).

1 Q 424 14 février-15 juin 1791).

1 Q 425 26 janvier 1791-18 juin 1793).

1 Q 426-430 District de Villefranche (1791-an III).

1 Q 426-427 États des ventes (1791-1792).

1 Q 426 Février 1791-mai 1791).

1 Q 427 Juin 1791-août 1792

1 Q 428-429 Répertoire des brefs de vente (1791-an III).

1 Q 428 9 février 1791-17 avril 1793).

1 Q 429 6 nivôse an II-15 floréal an III).

1 Q 430 Biens vendus et invendus : états, tableaux, correspondance (1791-an III).

1 Q 431-434 Département (an IV-1810).

1 Q 431 Répertoire des biens soumissionnés (ordre alphabétique des communes, germinal-fructidor an IV).

1 Q 432 Biens vendus et invendus : états, tableaux, correspondance (an IV-1807).

1 Q 433 Répertoire des biens vendus (an XIII-1810).

1 Q 434 Répertoire des brefs de vente des biens ecclésiastiques et des biens d'émigrés (1810).

1 Q 435-449 Paiements (1790-1818).

1 Q 435 Instructions, circulaires, correspondance générale (1791-an X).

1 Q 436 Demandes de délais et de facilités de paiement, cautions, subrogations, etc. (1791-an VI).

1 Q 437 Reçus et quittances délivrés par les receveurs ; états des paiements reçus par eux (1790-an XI).

1 Q 438 Enregistrement des paiements des deuxième et troisième quarts des biens acquis (5 messidor an IV-6 vendémiaire an V).

1 Q 439 Déclarations de command (mandat) faites par les procureurs des acquéreurs pour le paiement de prix, fructidor an IV-vendémiaire an V).

1 Q 440 Envois à la Trésorerie nationale des domaines nationaux (an V-an VII).

1 Q 441-444 États décadaires des sommes provenant des paiements faits par les acquéreurs (an IV-an VII).

1 Q 441 an IV

1 Q 442 an V

1 Q 443 an VI

1 Q 444 an VII

1 Q 445 Poursuites contre les acquéreurs en retard pour se libérer (1791-an X).

1 Q 446 Déchéances prononcées contre des acquéreurs (1791-an XII).

1 Q 447 Relevés de déchéances (an III-an VI).

1 Q 448 Reventes de biens nationaux à folle enchère (1791-an XIII).

1 Q 449 Liquidations des décomptes des acquéreurs des domaines nationaux (1808-1818).

1 Q 450-452 Frais de liquidation (1790-1808).

1 Q 450 Frais d’expertise et d’arpentage (1790-1808).

1 Q 451 Frais d’impression (1793-an VI).

1 Q 452 Frais divers de vente (1790-an VI).

1 Q 453-1282 Administration du séquestre des biens 1790-1851

1 Q 453-580 États de consistance (1790-an V).

1 Q 453 Circulaires, instructions, correspondance générale (1790-an VIII).

1 Q 454-532 Biens de première origine (1790-an V).

1 Q 454-504 District de Lyon-Ville : déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques (1790-an V).

1 Q 454 Archevêché (1790-1792).

1 Q 455 Chapitre de l'église cathédrale Saint-Jean (1790-1792).

1 Q 456 Chapitre de Fourvière (1791).

1 Q 457 Chapitre de Saint-Just (1790-1791).

1 Q 458 Chapitre de Saint-Irénée (1790-1792).

1 Q 459 Chapitre Saint-Martin-d'Ainay (1790-1792).

1 Q 460 Chapitre de Saint-Nizier (1790-1791).

1 Q 461 Chapitre de Saint-Paul (1790-1792).

1 Q 462 Établissements séculiers divers : cures de Sainte-Croix, Saint-Pierre-le-Vieux, Notre-Dame de la Platière, Saint-Saturnin, Saint-Georges, Saint-Louis, Saint Pothin, la Guillotière, Saint-Pierre de Vaise, Chapelle Saint-Jacques etc. (1790-1792).

1 Q 463-485 Établissements réguliers d'hommes (1790-an V).

1 Q 463 Augustins (1790-an III).

1 Q 464 Jacobins (1791).

1 Q 465 Minimes (1790-1791).

1 Q 466 Célestins (1790).

1 Q 467 Cordeliers de Saint-Bonaventure (1790-1791).

1 Q 468 Capucins du Petit Forez (1790-an V).

1 Q 469 Grands-Capucins (1790-1791).

1 Q 470 Chartreux (1790-1791).

1 Q 471 Récollets (1790-1791).

1 Q 472 Carmes des Terreaux (1790-1791).

1 Q 473 Carmes déchaussés (1790-1791).

1 Q 474 Oratoriens (1790-1793).

1 Q 475 Feuillants (1790-1791).

1 Q 476 Trinitaires (1792).

1 Q 477 Pénitents de la Miséricorde (1793).

1 Q 478 Franciscains Picpus de la Guillotière (1790-1791).

1 Q 479 Missionnaires de Saint-Joseph (1790-1791).

1 Q 480 Missionnaires de Saint-Lazare (1790-an IV).

1 Q 481 Chanoines de Sainte-Geneviève (1790-1791).

1 Q 482 Séminaire Saint-Charles (1790-1791).

1 Q 483 Séminaire métropolitain, manécanterie (1791).

1 Q 484 Séminaire Saint-Irénée (1790-1791).

1 Q 485 Œuvres de Saint-Pothin (1791).

1 Q 486-503 Établissements réguliers de femmes (1790-an IV).

1 Q 486 Abbaye de Saint-Pierre (1790-1792).

1 Q 487 Prieuré de Saint-Benoît (1790-1793).

1 Q 488 Visitandines (1790-1793).

1 Q 489 Ursulines (1790-1792).

1 Q 490 Religieuses du Verbe Incarné (1790-1791).

1 Q 491 Recluses (1790-1792).

1 Q 492 Abbaye de la Déserte (1790-1791).

1 Q 493 Carmélites (1790-1792).

1 Q 494 Religieuses de l'Annonciade (1790-1791).

1 Q 495 Abbaye de Sainte-Claire (1790-1792).

1 Q 496 Couvent de Sainte-Elisabeth des Deux-Amants (1790-1791).

1 Q 497 Maison des filles pénitentes (1791-1792).

1 Q 498 Abbaye de Chazeaux (1790-1791).

1 Q 499 Bon-Pasteur (1790-1792).

1 Q 500 Bernardines (1791).

1 Q 501 Propagation de la foi (1790-an IV).

1 Q 502 Sœurs de Saint-Charles et Saint-Étienne (1792).

1 Q 503 Maison hôpital de la Providence (1790).

1 Q 504 Établissements réguliers divers : Œuvre de Saint-Vincent-de-Paul, Œuvre de l'Enfance, Sœurs de la Marmite, etc. (1790-an IV).


1 Q 505 États des biens et revenus ecclésiastiques (classement par canton et par commune, 1790-1791).

1 Q 506-520 Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques (classement par canton, 1790-an IV).

1 Q 506 L'Arbresle : abbaye de Savigny, cures de Bully, Lentilly et Saint-Germain-sur-l'Arbresle (1790-1792).

1 Q 507 Bessenay : prieuré de Montrottier, cures de Bibost, Brullioles, Brussieux, Saint-Julien-sur-Bibost (1790).

1 Q 508 Chasselay : cures de Chasselay, les Chères, Dommartin, Marcilly, Quincieux, Saint-Germain-au-Mont-d'Or (1790-1791).

1 Q 509 Condrieu : visitandines de Sainte-Marie de Condrieu (1790-1791).

1 Q 510 Givors : cure de Chassagny (1790).

1 Q 511 Millery : commanderie de Chazelles (domaine de Grigny), cures de Montagny, Taluyers, Vernaison et Vourles (1790-an III).

1 Q 512 Mornant : cures de Mornant, Rontalon, Saint-André-la-côte, Sainte-Catherine-sous-rivière, Saint Didier sur Rivière, Saint-Maurice-sur-Dargoire (1790-an II).

1 Q 513 Neuville : cure de Neuville, maison de Picpus à Fontaines (1790-an IV).

1 Q 514 Sainte-Colombe : Visitandines et Cordeliers de Sainte-Colombe, cures d'Ampuis et de Saint-Romain-en-Gal (1790-1792).

1 Q 515 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or : cures de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Caluire, Dardilly (1790-an III).

1 Q 516 Saint-Genis-Laval : biens du Collège et de la Charité de Lyon (1790-an II).

1 Q 517 Saint-Laurent : chapitre de Largentière, cures de Chambost-Longessaigne et Meys (1790-1792).

1 Q 518 Saint-Symphorien-sur-Coise : Ursulines de Saint-Symphorien, cures de Saint-Symphorien et Aveize (1790-an II).

1 Q 519 Vaugneray : minimes de Grézieux, cures de Vaugneray, Brindas, Charbonnières, Chevigny, Courzieu, Pollionnay, Sainte-Consorce, Tassin (1790-an II).

1 Q 520 Yzeron et Châteauvieux : cures de Messimy et Thurins (1790-an II).

1 Q 521-532 District de Villefranche : déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques (1790-1793).

1 Q 521 Villefranche : Capucins et Cordeliers de Villefranche (1790).

1 Q 522 Environs de Villefranche : prieurés de Salines et de Saint Sorlin, cures de Rivollet, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Julien, Saint-Sorlin et Salles (1790-1793).

1 Q 523 Amplepuis : cures de Ronno, Saint-Apollinaire, Saint-Jean-Labussière (1790).

1 Q 524 Anse : chapitre Saint-Denis d'Alix, monastère de Brienne, chapelle des Bruchets sise à Morancé (1790-1792).

1 Q 525 Beaujeu : chapitre de Beaujeu, cures de Régnié, Saint-Didier-sous-Beaujeu, Vauxrenard, Vernay (1790-1793).

1 Q 526 Belleville : chapitre de Belleville (1790-1792).

1 Q 527 Chamelet : cures de Saint-Just-d'Avray et Saint-Nizier d'Azergues (1790).

1 Q 528 Monsols : cures de Saint-Jacques des Arrêts, Saint-Mamert, Trades (1790).

1 Q 529 Saint-Igny-de-Vers : chapitre d'Aigueperse (1790-1791).

1 Q 530 Tarare : capucins de Tarare (1790).

1 Q 531 Thizy : cures de Thizy, Saint-Bonnet-de-Troncy, Saint-Vincent-de-Rheins, Thel (1790).

1 Q 532 Villié : cure de Villié (1790).

1 Q 533-560 Biens de seconde origine (1793-an III).

1 Q 533 District de Lyon-Ville : états de consistance des biens d’émigrés (1793-an II).

1 Q 534-548 District de Lyon-Campagne : états de consistance des biens des émigrés, des condamnés à mort, des déportés et des étrangers (classement par canton) (1793-an III).

1 Q 534 L’Arbresle Albon, Chollier, Dupin, Reynaud

1 Q 535 Bessenay Bruizet-Ponthus, Dufour, Forest, Jussieux, femme Perrin de Bénévent, La Rivière de Chandieu, Savaron.

1 Q 536 Chasselay J.J. Ampère, Andrieu, Baraillon, Brunet, Chaponay, Chassaing, Cléricot, Faye, Fayolle, Grand, Mayeuvre, Millanois, Pailleron, Riviéreux, Sarron, Serre, Varax, Vincent,.

1 Q 537 Condrieu Chanal, Deschamps la Madelaine, Labruyère, Mariétan, Péricaud.

1 Q 538 Givors Dupiez

1 Q 539 Millery Arcis, Azémard, Barbier, Berthaud, Borel, Borin, veuve Catalan, Challand, Chardiny, Charrasson, Chollet, Cirlo, Clerc, Degraix, Dervieux, Duchamp, Duclaux, femme Lassance, Ferrus, Feuillet, Filliard, Foudras, Fourgon, Gagnère, Géraudot, Laplanche, Peillon, Pition, Rambaud, Richard, Rostaing, Steinman,Roux, Trollier-Fontgrène, Terrasson, Vachon, Vaurion, veuve Rion, Yon du Jonage.

1 Q 540 Mornant Bourbon, Couchoud, Dugas de Bois-Saint-Just, Gagnère, Laroque.

1 Q 541 Neuville Bœuf, Coltas, Fay, Lemoine, Mariotte, Mayet, Piron, Valasque.

1 Q 542 Sainte-Colombe Arene, Doissin-Lucas, Hérard, Pétitain.

1 Q 543 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or Alhumbert, Artaud, Berlier, Bermont, Bordance, Brillon, Couchoud, Delorme, Ferrouillat, Galtier, Guillard, Guillon, Joannion, Journel, Manivieux, Maindestre, Michel, Muguet, Perrin, Perron, Rognon, Saint-Didier, Savaron, Seriziat, Servant, Villemur.

1 Q 544 Saint-Genis-Laval Archimbaud, Aynard, Belvain de Penoitte, Béniquet, Biesse, Blanchon, Bourgoin, Bouvard, Buffeton, Buret, Cachard, Chabrou-Vibrier, Charcot, Clavière, Clugny-Themissey, Cochet, Corderier, Crozier, Debrou, Farge, Faure, Ferroussat, Finguerlin, Fontaine, Gilbert, Girard, Henry, Jacob, Jusserand, Lacoste, Lacroix-Laval, Lagrive, Lauras, veuve Lucy, Lullon, Martin, veuve Maupetit, Mestrat, Millanois, Morier, Muzy, Pascal, Peissonau, Pélissier, Perroton, Petitain, Poteau, Rey, lady Rivers, Rollet, Scherer, Steinman, Tholot, Valesque, Valloud, Venet, Vichy,Vionnet.

1 Q 545 Saint-Laurent-de-Chamousset Chatain, Rivièrieux-Chambost.

1 Q 546 Saint-Symphorien-sur-Coise Bayle-Servier, Berthon du Fromental, Chatain, Daresle-Laplagne, Duresle-Saconayn, Faure de Montalon, Fenoÿl, Fléchet, Merlat, Mure.

1 Q 547 Vaugneray Benoît, Caminet, Drac, Dugas de Bois Saint-Just, Farge, François, Giraud-Saint-Try, Labarge, Labruyère, Lacroix-Laval, Lauras, Marietton, Mille, Narbonnet, Perrin-Bénévent, Rambaud, Rolin, Savarin.

1 Q 548 Yzeron-et-Châteauvieux Cognard, Dugas de Bois Saint-Just, Giraud-Montbellet, Tholance.

1 Q 549-560 District de Villefranche : états de consistance des biens des émigrés, des condamnés à mort, des déportés et des étrangers (classement par canton) (1793-an III).

1 Q 549 Environs de Villefranche Balatier-Lantage, Balland, Bottu de la Barmondière, Bottu-Saint-Fons, Brunet, Clerjon, Colmont-Vaugrenand, Corteil-Vaurenard, dame de la Martizière, de Pravin, Dubuyat, Epinay de Laye, Ferrus de Plantigny, Germain, Hubert-Saint-Didier, Labeau-Bérard-Maclas, Mignot-Bussy, Monspey, Murard, Nicolas, Petit de la Vilonnière, Roche-Longchampt, Sausey, Tircuy-Corcelles,

1 Q 550 Amplepuis Corley, Sauzay, Deroire, Leprêtre-Vauban, Libéra, Tricaud.

1 Q 551 Anse Bonnamour, Bordel, Bottu-la Barmondière, Bottu-Saint-Fons, Chaponay, Clérier, Dassier-Lachassagne, Desrioux, Ferrière, Gillet, Giraud, Nairac, Millanois, Mogniat, Pouilly, Rivièreux, Sarron, Serre.

1 Q 552 Beaujeu Grollier, veuve La Poype, Loriol, Mignot-Bussy, Peysson-Baccot, Philippe-Égalité, Thibaud-Rochethulon, Thomas d'Antigny, Vital de Brosses.

1 Q 553 Belleville Berger, Brac, Charrier, Floret, Foret, la-Salle-Pierreux, Leviste, Mignot-Bussy, Mignot cadet, Mignot de la Martizière, Monspey, Tircuy-Corcelles.

1 Q 554 Bois-d'Oingt Albon, Chaponay, Dassier-Lachassagne, Gervais, Marduel, Mignot-Bussy, Plasse, Roland, Roland de la Platière.

1 Q 555 Chamelet Bissuel-Saint-Victor, Gonon, Langhac, Longin, Proton, Trambousse, Sarron.

1 Q 556 Monsols Boulard, Collabeau, Després, Nobet d'Auglure, Pallissier, Perroux, Peysson-Baccot, de Thy.

1 Q 557 Saint-Igny- de-Vers Audin, Berthelier, Clément, Dupuis, veuve La Poype, Loriol, Peysson-Baccot, Thomas, Vichy.

1 Q 558 Tarare Albon, Barbier, Delacoste, Gorin, Laurencin, Simonet, Vermace.

1 Q 559 Thizy Dupont, Foudras, Labrosse, Leprêtre-Vauban, Plasse, Vichy.

1 Q 560 Villié Agniel-Chênelette, Collabeau, Damas d'Antigny, Girard, Grigny, Grollier, Mignot-Bussy, Vaganay.

1 Q 561-580 Biens non encore vendus : états (an III-an IV).

1 Q 561-569 District de Lyon-Campagne (classement par canton, an III-an IV).

1 Q 561 L'Arbresle

1 Q 562 Chasselay

1 Q 563 Millery et Sainte Colombe

1 Q 564 Mornant

1 Q 565 Neuville


1 Q 567 Saint-Laurent de Chamousset

1 Q 568 Vaugneray

1 Q 569 Yzeron-et-Châteauvieux

1 Q 570-580 District de Villefranche (an III).


1 Q 571 Amplepuis

1 Q 572 Anse

1 Q 573 Belleville

1 Q 574 Bois d'Oingt

1 Q 575 Chamelet

1 Q 576 Monsols

1 Q 577 Saint-Igny-de-Vers

1 Q 578 Tarare

1 Q 579 Thizy

1 Q 580 Villié

1 Q 581-805 Organisation du séquestre (1790-an VII).

1 Q 581-631 Organisation générale (1790-an IV).

1 Q 581 Instructions, circulaires, correspondance générale (1790-an IV).

1 Q 582-591 District de Lyon-Ville : avis et décisions du directoire du district (an II-an IV).

1 Q 582 22 frimaire-13 germinal an II

1 Q 583 13 germinal an II-22 prairial an II

1 Q 584 23 prairial-4 thermidor an II

1 Q 585 4 fructidor an II-13 vendémiaire an III

1 Q 586 13 vendémiaire-3 frimaire an III

1 Q 587 3 frimaire-29 frimaire an III

1 Q 588 1er nivôse-29 germinal an III

1 Q 589 17 prairial-29 messidor an III

1 Q 590 1er fructidor-3e jour complémentaire an III

1 Q 591 1er vendémiaire-14 ventôse an IV

1 Q 592-596 District de Lyon-Campagne (an II-an IV).

1 Q 592 13 ventôse an II-13 vendémiaire an III

1 Q 593 29 brumaire-11 pluviôse an III

1 Q 594 23 brumaire-27 fructidor an II).

1 Q 595 28 fructidor-14 ventôse an IV

1 Q 596 Copie de lettres du bureau des séquestres et autres biens nationaux, 8 octobre 1793-17 pluviôse an IV


1 Q 597 Correspondance du bureau des séquestres (11 vendémiaire an III-21 pluviôse an IV).

1 Q 598 Pétitions relatives aux séquestres (1790-an IV).

1 Q 599-631 Personnel (an II-an III).

1 Q 599-600 District de Lyon-Ville (an II).

1 Q 599 Nominations, paiement et licenciement des gardiateurs (an II).

1 Q 600 Tableaux des gardiateurs (an II).

1 Q 601-618 District de Lyon-Campagne (an II-an III).

1 Q 601 Nominations, paiement et licenciement des gardiateurs (an II).

1 Q 602 État des comptes des gardiateurs et des mandats délivrés pour leur paiement (an II).

1 Q 603 Remboursements des gardiateurs faits par les propriétaires ayant obtenu mainlevée des séquestres mis sur leurs propriétés (26 germinal an II-5 thermidor an III).

1 Q 604-618 États des gardiateurs placés dans les maisons et domaines des rebelles lyonnais situés dans le district (classement par canton, an II).

1 Q 604 L'Arbresle

1 Q 605 Bessenay

1 Q 606 Chasselay

1 Q 607 Condrieu

1 Q 608 Givors

1 Q 609 Millery

1 Q 610 Mornant

1 Q 611 Neuville






1 Q 617 Vaugneray


1 Q 619-631 District de Villefranche : tableaux des gardiateurs (classement par canton, an II).

1 Q 619 Villefranche


1 Q 621 Amplepuis

1 Q 622 Anse

1 Q 623 Beaujeu

1 Q 624 Belleville


1 Q 626 Chamelet

1 Q 627 Monsols


1 Q 629 Tarare

1 Q 630 Thizy

1 Q 631 Villié

1 Q 632-805 Établissement du séquestre (1792-an VII).

1 Q 632 Évacuation des maisons occupées par les religieux et les religieuses (exécution de la loi du 17 août 1792).

1 Q 633 Séquestre des biens des condamnés à mort par le tribunal révolutionnaire de Paris, ventôse-fructidor an II).

1 Q 634 Confiscation des biens des anciens tribunaux consulaires, des communautés d'arts et métiers et des compagnies d'archers, arquebusiers et arbalétriers (1793-an III).

1 Q 635 Recherches de papiers dans les maisons séquestrées des notaires, avoués, procureurs et huissiers (an III).

1 Q 636-725 District de Lyon-Ville5 (1792-an VI).

1 Q 636 Établissement de séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés : états de séquestre, correspondance (1792-an VI).

Albert, Agniel, Allioud, Arnaud, Barbier, Barroud, Béniquet, Bernard, Blanc, Bochage, Bonaud, Bonnefoy-Zindel, Bonnet, Bossage, Bottu, Bousselin, Bozerian, Bricaud, Burel, Champon, Chanel, Chantre, Chapelle, Chaponay, Charmeton, Chollet, Clémençon, Courageod, Daguillon, Dainval, Delacour, Delfin, Dervieux-Goiffieux, Dervieux-Varey, Descroix, Desmarest, Devarenne, Devienne, Diez et Vincent, Donnet, Doubliez, Doux, Ducaillard-Nozeraud, Dupré, Dutret, Dutrêve, Duverey, Egly, Esse, Félissent, Foris, Fournet, Freset et Moreton, Garnaud, Gauthier, Géraudot, Gerber, Gondet et Jacquet, Grégoire, Guénet, Guérin, Imbert, Imbert-Colomès, Jacquement, Jossaud, Kubly, La Balmondière, Lacour, Lafont, Leblond, Lenoir, Maisonneuve, Maugé, Mayot, Ménard, Mestrallet, Meuné, Miallet, Michel, Micoud, Miège, Milland, Million, Mioland, Moinecourt, Molin, Mondon, Monin, Monlong, Monnet, Monnier, Monterrad, Montessuy, Montet, Montfalcon, Morand, Morel, Morin et Dumortier, Mothe, Mottet de Gérando, Mouron, Mouton, Moyne, Munet, Mure, Muthuon, Napoly, Navier, Nicolas, Nivière, Noailly, Nouvellet, Novallet, Oddoux, Orsel, Paganucci, Page, Paillasson, Paluis, Pardon, Parent, Parrayon, Parrel, Paterne-Chentré, Paterne-Saint-Try, Paulin, Pauthe, Pavy, Payen, Péclet, Perronet, Pitiot, Poizat, Poncet, Raffard, Rapiu, Régny, Richard, Rioltz et Audebrun, Rocoffort, Rollet, Rondin, Royblon,

5 Les cotes 1 Q 637 à 725 concernent le séquestre établi par les comités révolutionnaires après le siège de Lyon (9-août-9 octobre 1793).

Selon, Sonnéral, Tabard, Tenance, Tiard, Trolier, Veauaynard, Vérin, Vidalin.

1 Q 637-639 Commission temporaire de surveillance républicaine (an II).

1 Q 637 Établissements de séquestres, états de séquestre, correspondance (brumaire-germinal an II).

Abraham, Bardouzet, Berini, Buer, Chaise, Chamousset, Cinier, Clair, Danguin, Dassac, Delorme, Descroix, Devillas, Dubesset, Dufournet, Dupont, Dussurgey, Duverret, Faure, Gaillard, Gay, Gillet-Collomb, Gouttenoire, Janin, Jourdan, Jourdon, la Barmondière, Lacroix-Laval, Lacrozé, Lombard, Marduel, Maupetit, Montellier, Navarre, Palu, Pernetty, Péroud, Ranvier, Revol, Rouvier, Sabonardière, Saint-Amour, Saint-Font, Savaron, Vernay.

1 Q 638 Entrée des effets enlevés par la commission (20 brumaire-9 germinal an II).

1 Q 639 Sortie des objets rendus ou remis au dépôt central par la commission (20 brumaire-9 germinal an II).

1 Q 640-650 Canton Chalier (an II-an III).

1 Q 640 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires et réquisitions, tableaux des séquestres, correspondance (26 pluviôse an II-29 brumaire an III).

Albert, Allard, Amet, André, Angelot, Audra, Aurouse, Aynard, Baille, Barbier, Barral, Baudet, Béatrix, Beauquis, Bellouard, Bésuchet, Blanc, Blanchon, Bonnet, Bottu, Boucharlat, Boulard, Brachet, Brette, Brun, Burdel, Cachot, Camet, Cammet, Chabru, Chaffieu, Chalandon, Chaliot, Chamousset, Champeaux, Chanel, Chatelin, Clapier, Clapisson, Clerc, Cochet, Cognet, Coste, Culhiat, Dainval, Decizier, Delhorme, Demarel, Deroy, Deroys et Player, Derrien-Duplan, Desgrange, Desmond, Devarenne, Devienne, Doublier, Dubost, Duchamp, Duchaud, Dufournel, Dufrêne, Dupaquet, Dupont, Dupré, Durand, Durus-Beaupré, Dussurgey, Duter, Faure, Favelle, Faye, Fichet, Filliard, Forel, Fournel, Frachon, François, Fromental, Gabet, Gaillard, Gallot, Galthier, Garel, Géraudot, Gérin, Germain, Girier, Goillard, Goirand, Gondet et Jacquet, Grégoire, Gros, Imbert, Jacquemond, Jaquet, Jentet, Jolivet, Josseaud, Josserand, Lacour, Lapra, Laubreaux, Leblond, Lécuyer, Loire, Machique, Maire et Mars, Marduel, Margaron, Marion, Mariotte, Marron, Martin, Martinon, Maupetit, Maurier, Ménard et fils, Meynard, Michalet, Millanois, Minet, Moine, Monet, Morel, Napoly, Neuville, Novet, Orsel, Paillard, Pélapra, Pelegrin et Delor, Pelisson, Pellegrin, Pellon, Planchet, Plantin, Poirat, Ponson, Poréal, Pougnet, Poujol, Pyrron, Rapa, Récamier, Reilleux, Renaud, Richard, Roccofort, Rocque, Romainville, Rongon, Ronin, Roux, Roybon, Sage, Sarcey, Satamite, Saucourt, Schutz, Séon, Servant, Serviant, Simonet, Tabard, Thévenet, Thierry, Thomas, Torembert, Tournachon, Trollier, Vailloud, Verrier, Vichy, Villermot, Viret.

1 Q 641 Journal des opérations de séquestre (frimaire an II-vendémiaire an III).

1 Q 642-643 Section Rousseau (Saint-Nizier, an II).

1 Q 642 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaire, états des séquestres, correspondance (frimaire-fructidor an II).

1 Q 643 Journal des opérations de séquestre (frimaire-fructidor an II).

1 Q 644-645 Section Le Pelletier (la Croisette, an II).

1 Q 644 États des séquestres, correspondance (frimaire-germinal an II).

1 Q 645 Journal des opérations de séquestre (brumaire-fructidor an II).

1 Q 646-647 Section rue Buisson (an II).

1 Q 646 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de sociétés, inventaires, états des signatures, correspondance (brumaire-germinal an II).


1 Q 648-650 Section rue Tupin (an II).

1 Q 648 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance (brumaire-germinal an II).

1 Q 649 Procès-verbaux d'établissement de séquestre (brumaire-nivôse an II).


1 Q 651-658 Canton de la Convention (an II-an III).

1 Q 651 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, correspondance (ventôse an II-brumaire an III).

1 Q 652-655 Section de la Côte (brumaire-fructidor an II).

1 Q 652-653 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance (brumaire-germinal an II).

1 Q 652 1e division Alhumbert, Baraud, Baroud, Beau, Bernard, Billiémas, Broget, Cadoret, Carillon, Carrier, Chaix, Chassériau, Chataigner, Chatard, Colaux, Curtil, Dufour, Dupuy, Durand, Duret, Fayetan, Fraisse, Francon, Gaillard, Gay, Gervais, Guillard, Jacquier, Larguier, Lupin, Margaron, Martin, Morel, Papillon, Pavy, Périer, Pernet, Peyron, Pith, Placide, Poteau, Rigotier, Rivoire, Robert, Roux, Sturlat, Tournery, Trapadoux, Van Risamburt, Viton.

1 Q 653 2e division Bergamain, Bernard, Bourget, Brillon, Bruyas, Casseret, Degrey, Flandrin, Fontaine, Fournel, Gaillard, Gauguelin, Geoffroy, George, Gérin, Gros, Guillot, Guilloud, Guitton, Lapérouze, Morel, Palouis, Péricot, Pitiot, Robin, Rolin, Ruby, Thierry, Tioly.

1 Q 654-655 Journal des opérations des séquestres, frimaire-fructidor an II).

1 Q 654 1e division

1 Q 655 2e division

1 Q 656-658 Section Simoneau (Griffon rue Terraille, an II).

1 Q 656 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance (frimaire-germinal an II).

Allier d'Hauteroche, Arcis, Artaud, Auriol, Badger, Barmont, Belz, Bergasse, Berlier, Bernany, Bessière, Bianchy, Bied-Charton, Binard, Bissuel, Boivin, Boltard, Boscary, Bouquerot, Bricitto, Caillat, Celon, Chaix, Chardiny, Chatard, Clavière, Cléricot, Combe, Courageod, Davignau, Degumin, Deriel, Despuesch, Devillas, Dislin, Dobler, Dufournet, Dumas, Dumont, Duport, Durand, Dussurget, Eynard, Fontebrune, Fortos, Fromental, Gamel, Garcin-Laveur, Garnier, Gelpy, Gérard, Germain, Gilibert, Giraud, Guiraudet, Jacquet, Jacquier, Jouly, Jourdan, Jourdan, Jousserandot, Joyard, Lacombe, Lafont, Lagrive, Lambert, Lassauge, Layer, Lévêque, Liandra, Magneval, Manechal, Marduel, Maupetit-Muguet, Memo, Millanois, Morel, Morgenbesser, Mottet et Poudreil, Passot, Périllat, Périllon, Perret, Perrin, Pillichody, Pinoncelli, Placi, Plenet, Reboul, Regard, Roch-Lagrive, Rousseau, Roux, Roze, Sauveton, Terme, Vachan, Viton, Vouly.

1 Q 657-658 Journal des opérations des séquestres (frimaire-fructidor an II).

1 Q 657 1e division

1 Q 658 2e division

1 Q 659-665 Canton de l’Égalité (an II).

1 Q 659 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (germinal-brumaire an II).

Baraillon, Barou du Soleil, Barraud, Bénavant, Bernard-Percieux, Bertheau-Ducoin, Blain, Blanchet, Bonnet, Bruizet, Brumet, Camel, Chaffoy, Chamburey, Chaponnay, Charbon, Charrier-Laroche, Chassin, Châteauvieux, Chénelette, Chevalier, Corsel, Cozon, Crémeaux, Cuzieux, Dafaux, de Talancé, Decamp, Defouy, Delaye, Delessin, Delplanhol, Delupé, Derieux, Derviaux-Goiffieux, Dervieux-Varey, Donnay, Doriac, Dorigny, Duchamp, Ducontrant et Monchenu, Dujat, Duvernaux-Posuel, Favre, Fay, Ferrari, Ferrari, Forbin, Foudras, Fourgon, Fructus, Fusellier, Galliard, Gervais, Gesse de Poissieux, Giraud-Saint-Try, Grégoire, Grolier, Henry, Jaunage, Journel, Juliénas, la Barmondière, Lachapelle, Lachaud, Lacroix-Laval, Lamolière, Laubépin, Lauras, Lhabitant, Liénaux, Maindestre, Maine, Maisoneuve, Mathon-Lacour, Mayeuvre, Ménard, Meximieux, Michail, Michel, Michon, Miège, Millieux, Modière, Mogniat, Monge, Moras, Morin, Panette, Ponney, Poujol, Pure, Ranvier, Ray, Romieux, Rostaing, Ruolz, Saint-Amour, Sarron, Savaron, Seriziat, Stouder, Terrasse, Terrasse d'Yvours, Vaganay, Varissan, Verdat, Viguier, Vincent, Yon du Jonage.

1 Q 660-663 Section de la Saône (an II).


1 Q 661 Procès-verbaux d'établissement de séquestre (1er frimaire-25 ventôse an II).

1 Q 662 Procès-verbaux de réquisitions (29 pluviôse-26 thermidor an II).


1 Q 664-665 Section de Marseille (Rhône, an II).

1 Q 664 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, réquisitions, état des séquestres, correspondance (brumaire-germinal an II).


1 Q 666-677 Canton Le Pelletier (La Montagne, an II-an III).

1 Q 666 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (germinal an II-fructidor an III).

Adam, Algeroni, Algret, Artaud, Assac, Assadas, Audrillat, Baillot, Balot, Basset, Baudel, Bavet, Beauchardier, Béchenet, Bélingard, Belsize, Bénévant, Benoît, Berchut, Berge, Berger, Bergeron, Bernadet, Bernard, Bernardon, Berthoud, Bertrand, Billet, Billiémas, Biolet, Blanc, Blin, Boiry, Bonnamour, Bonnet, Boucher, Bouf, Bourdon, Bourgeois, Bourgoin, Bournaret, Brassier, Brodier, Brunet, Brunol, Buel, Buy, Cabi, Cadot, Caillat, Caillet, Carle, Castorsian, Chaize, Chalvet, Chavanne, Chol, Choulet, Christian, Cinier, Clerc, Condamin, Condencia, Cornaton, Coudrai, Cusin, Daivd, Dalain, David, Deber, Deberrin, Debroux, Delonay, Deloppe, Delorme, Depure, Dervieux, Divet, Druf, Dubost, Dubouchet, Duc, Duivant, Dumont, Durand, Dussurget, Dutreuil, Eparel, Favrot, Ferary, Ferrand, Ferrand, Fichet, Finet, Frédière, Fulchiron, Gabet, Gabrion, Gallet, Gardel, Gémifran, Genevay, Germain, Giraud, Girin, Glaize, Gounel, Gouttenoire, Gubian, Guerrin, Guichard, Guichard, Guillard, Guillermin, Guillien, Guittet, Huguenot, Jeudi, Josserand, Jubin, Lachassagne, Lacour, Lamorthe, Laroche, Laroche, Laurent, Lavasseur, Lemaire, Levieu, Loras, Louet, Loup, Marnier, Martin, Matras, May, Mille, Mioche, Molière, Monaton, Mondet, Monet, Monlfret, Monteiller, Morange, Mornant, Moroman, Musset, Muzy, Niogret, Obiste, Odérieu, Odier, Orsel, Pachini, Paillasson, Papillon, Pascal, Patredy, Pernolet, Perodin, Péron, Perrache, Perrin, Petit, Pitra, Poncet, Portail, Potalier, Pougeol, Ranvier, Razat, Régny, Renat, Reppelin, Revol, Revol, Ricard, Rigodias, Rivière, Robin, Roche, Rogue, Roland, Rougier, Rousset, Royer, Rozet, Saint-Font, Saunier, Servier, Simon, Sonnerie, Souligny, Surchet, Tain, Thévenin, Tripier, Trois, Valet, Vallon, Vérique, Vial, Vignon, Vincent.

1 Q 667 Procès-verbaux d'établissement de séquestre (2 germinal-15 messidor an II).

1 Q 668-669 Section Marat (Change, an II).



1 Q 670-672 Section de la Paix (rue Juiverie, an II).

1 Q 670 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (brumaire-germinal an II).

1 Q 671 Procès-verbaux d'établissement de séquestre (9 brumaire-6 ventôse an II).


1 Q 673 Section Paris (Pierre-Scize) : procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés ; états des séquestres, etc. (brumaire-germinal an II).

1 Q 674-675 Section des Sans-culottes (Concorde, port Saint-Paul, an II).


1 Q 675 Journal des opérations de séquestre (brumaire an II-fructidor an II).

1 Q 676-677 Section de Vaise (an II).

1 Q 676 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance (brumaire-fructidor an II).


1 Q 678-689 Canton de la Liberté (an II-an III).

1 Q 678 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance (ventôse an II-frimaire an III).

1 Q 679 Procès-verbaux d'établissement de séquestre (11 germinal an II-16 brumaire an III).

1 Q 680 Journal des opérations de séquestre (germinal an II-brumaire an III).

1 Q 681-683 Section de l’Égalité (rue du Plâtre, an II).

1 Q 681 Procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (brumaire-germinal an II).

Balmond, Barbier de Charly, Barmond, Benevant, Bergasse, Berruyer, Beurre, Billet, Blanc, Bridoux, Brossat et Perrin, Brosset, Buis, Bulliot, Cachard, Carles, Channel, Charbonnier, Chiral, Cochet, Combe, Combe-Pachot, Combet, Corty-Cazatty, Coudert, Daumas, Degraix, Delompnes, Devillas, Domas, Dubost, Duclaux, Duclos le jeune, Dumarre, Dumoulin, Duport, Fallier et Rivaud, Faure-Montalant, Favre, Fontebrune, Gallien, Garnier, Gingenne, Glaisner, Goujon et Ravina, Grandot, Guyot, Jacquier-Fournel, Jourdan, Jouve, Lacosta, Lahotte, Lamarche, Laugier et Gérard, Lapeine, Lièvre, Madinier, Marer, Maret, Mayet-Beis, Méjat, Ménard et Goibet, Meynier, Mongin, Monnier, Morel, Mottet, Nantas et Mottet, Passavant, Pautrier, Périllon, Perrot, Peynony, Peyrier, Picot et Sary, Piot, Poirand, Pouteau, Pupier et Chapelle, Raletty, Rhodier, Schérer, Spolina, Teissier, Tourret, Verno, Violet.

1 Q 682 Procès-verbaux d'établissement de séquestre (14 brumaire-13 pluviôse an II).


1 Q 684-685 Section Guillaume Tell (Ovize, Saint-Pierre, an II).


Archinard, Arnaud, Ballet, Barraud, Bellemain, Bernard, Berne, Berruyer, Blanc, Bois et Latour, Boudet, Bouquet, Bouvard, Bras et Claudet Cadier, Calemard, Carl, Carrand, Challiot, Chambon, Charpine, Chattejus, Chavagneux, Collomb, Crochet, Daussigny, David, Dervieux, Detours, Devarenne, Donney, Drevet, Dufourt, Dumoulin, Duon, Dupaquet, Escoffier et Dionnet, Faure, Feuillet, Figurey, Gautier, Gavand, Geay, Gilliot, Godemard, Gueyvallet, Guillard, Guillot, Hutte, Jacon, Lafabrecque-Yvral, Laplatte, Laverrière, Layal, Lebée, Lemontet, Lempereur, Lyonnet, Magnol, Marandan, Martin, Mignard, Morizot, Niel et Richard, Ollier, Orange, Ordacière, Paguet, Passeron Valesque, Pecoult, Planey, Prat, Prodoux, Puy, Ravier, Ravoir, Raymond, Razurel, Richard et Bourdin, Rigaudier, Ripond, Rivet et Scher, Rivoire , Robet, Roche, Rognon, Roux, Rubier, Sarrazin, Soulier, Subrin, Télenoire, Tessier, Tripier, Vachan et Maillet, Varambon, Vial, Vincent, Vorron.


1 Q 686-687 Section Brutus (La Pêcherie) (an II).

1 Q 686 Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés ; états des séquestres ; correspondance (brumaire-germinal an II).

Biscarrat, Brunet, Bunher, Charrasson, Cognon, Contamine, Davin, Desplante, Dumas, Ferlat, Gache, Galot, Gayet, Jacquet, Jubin, Laurent, Lurin, Péclet, Pélisson, Picard, Randon, Ravoir, Rollet, Saissy, Saussé, Serizat, Tamen, Thierry, Valentin.


1 Q 688-689 Section Chalier (rue Neuve, brumaire-germinal an II).

1 Q 688 Procès-verbaux d'apposition et de main-levée de scellés ; états des séquestres ; correspondance

Barral, Bermont-Rousset, Boulot, Brette, Burlat, Butte, Casatty, Chapure, Chazal, Claire, Cochet, Coste, Denibal, Deschaux, Diant, Druaire, Dubier, Duchamp, Dupont, Esparoron, Fincèbre, Finguerlin, Finiet, Fournel, Franchon et Malgoutier, François, Françoise, Gaugulé, Gayet, Gérin, Gilles, Girard, Goirand, Govot, Granville, Guillet, Hereto, Imbert, Laurencet, Lécuyer, Lomire, Minanque, Morand, Perret, Pinet, Poiral, Pouliet, Prérie, Prost, Pyrron, Raboin, Rellieux, Repifa, Revoire, Rochon, Rocoffort, Romainville, Roux, Sonnet, Thévenet, Thomas, Tripier.


1 Q 690-698 Canton Marat (an II-an III).

1 Q 690 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, tableaux des séquestres, comptabilité, correspondance (germinal an II-frimaire an III).

Albert, Arthaud, Bachelu, Barberet, Barraud, Baulieu-Ruby, Berliet et Flachon, Biolet, Biscarrat, Blanc, Blanche, Bois, Bonneaud, Bonnefoy, Bordet, Bouché, Boulard, Bouquet, Bourdelin, Bouvard, Brignais, Bronze, Brosse, Brossette, Brunette, Bruny, Cannonville, Carré, Catelin, Chagnon, Chaland, Chalon, Chanet, Chapuy, Charasson, Charbon, Charin, Charvin, Chatagnier, Chauffard, Chazette, Choquet, Claire, Clavière, Colin, Condamin, Conte, Courtet, Daguillou, David, Debilly, Degrain, Degrange, Delpunche, Denojean, Déos, Desormaud, Drevet, Dubost, Dupeuple, Duplâtre, Dury, Dussurgey, Faivre, Fargues, Faulin, Ferlat, Floret, Floret, Fonghasse, Forest, Furnion, Gache, Galantin, Gardat, Genon, George, Gérin, Germain, Giraud, Giraudier, Glatz, Glatz, Goyffon, Greppo, Guffon, Guillon, Guyet, Janin, Jargneux, Jouve, Jugardy, Lacosta, Lafay, Larouvière, Laurencet, Laval, Laveur, Lecoeur, Lecourt, Lenormand, Liébaux, Malliet, Micard, Michaud, Millon, Molard, Molinos, Molte, Morel, Morel, Nesmes, Nicolas, Pallier, Palu, Paney, Pascal, Péclet, Péricaud, Perraud, Perroton, Piatet, Pichard, Placon, Porte, Randon, Rast, Rayre, Reynard, Ricotier, Rigaud, Rose, Rostaing, Roussillon, Sabed, Sablier, Sainson, Septobre, Serizat, Sicard, Sourdillon, Surnon, Terme, Tholot, Valellion, Valentin, Vargnac, Varras, Vasserat, Vichy, Vigne, Villeneuve.

1 Q 691 Procès-verbaux d'inventaires (9 germinal-25 thermidor an II).

1 Q 692-693 Section de l'Abondance (1e Saint-Vincent, an II-an III).

1 Q 692 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (brumaire-floréal an II).

1 Q 693 Journal des opérations de séquestre (brumaire an II-fructidor an II).

1 Q 694-695 Section Scévola (Gasparin, 2e Saint-Vincent, an II-an III).

1 Q 694 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (brumaire an II-vendémiaire an III).


1 Q 696-698 Section de la Liberté (Terreaux, an II).

1 Q 696 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (brumaire-fructidor an II).

1 Q 697 Procès-verbaux d'établissement de séquestre (3 brumaire-26 ventôse an II).


1 Q 699-700 Canton de la Montagne (Gourguillon, an II).


Aubert, Audoin, Baillard, Barillat, Blanc, Boiron, Bougue, Brosse, Brun, Cadier, Capelin, Carier, Champin, Combe, Crépin, Crépit, Cristaud, Dejussieux, Delorme, Denisière, Depersieux, Douerd, Ducreux, Dugelin, Dumortier, Durand, Ferlat, Ferroussat, Fléchet, Fontaine, Forgosse, Gervais, Gouttemoire, Gras, Guitton, Huite, Labrado, Lanchoud, Lavaire, Lhôpital, Lièvre, Liotard, Manus, Marchand, Martin, Millet, Pellet, Perdugat, Périeux, Pernoud, Perrin, Personne, Pipier, Pitiot, Pouillaud, Praille, Puy, Renaud, Reverdon, Rostin, Saignière, Sanseigne, Scartin, Servier, Soulier, Souvenay, Ternier, Toullien, Vagasin, Verzieu, Vialle.


1 Q 701-707 Canton de la Raison (an II-an III).

1 Q 701 Procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (germinal an II-brumaire an III).

Aguiraud, Albanel-Cessieux, Alix, Arthaud, Ballet, Baron, Beaune, Bégot, Béraud, Berger, Berger, Bernard, Bertholon, Bertoud, Bertrand, Bertucat, Bessant, Bessy, Beyr, Bied-Charton, Billet, Binard, Blachier, Blanc, Blanchard, Blanchet Pelletier, Boissac, Boisset, Boissieux, Boitard, Borin, Bouché, Boudet, Boumard, Bourdelin, Bournicat, Bouvard, Brac, Brundimbert, Brunier, Bruyas, Burdel, Capdeville, Carel, Carret, Caze, Chailloux, Chambry, Champagneux, Charbogne, Charpenay, Charrin, Chassagny, Chazotier, Chevrillon, Chevrot, Chol, Christol, Circou et Lamenu, Coinde, Colletta, Collomb, Coste, Coubert, Courbon, Cozomat, Dacier, Deber, Delailly, Delolle, Delorme, Desbonelle, Deschamps, Desgrange, Dommartin, Dorimont, Dornon, Dubost, Duchesne, Ducret, Duffrichoux, Dugène, Dugueyt, Duou, Durand, Dussurgey, Duvernay, Falonnet, Favre, Ferréol, Ferret, Ferroussat, Flandrin, Forey, Frominville, Gacon, Galeron et Cléricot, Garnière, Gastière, Gautier-Pusignan, Gayet, Gerson, Gervais, Girard, Gobin, Gras, Gremant, Grillet, Gros, Gubian, Guerre, Guignard, Guillard, Guillin, Guy, Hundelot, Jal, Jarcot, Joannon, Labarge, Lacolonge, Laforest, Lamarouille, Lance, Landeau, Laurencet, Laurent, Lavaure, Legavre, Leroy, Lescouède,

Létauf, Levasseur, Lombard, Macors, Manein, Mariétan, Marret, Matheron, Mazard, Mercier, Merlin, Meunier, Millet, Monate, Montizon, Montriol, Mosset, Moulin, Naudeau, Noilly, Nourry, Ouvray, Paneste, Parmentier, Parmilleux, Pascal, Pélissier, Permasset, Perret, Perrin, Petit, Phélipe, Pierron, Piltra, Pingeon, Plantin, Poidebard, Poncet, Ponthus, Pontis, Pougeolon, Purcin, Radin, Ramey, Ravel, Régny, Remille, Renard, Renaud, Reverony, Reyre, Richard, Riche, Rival, Rivérieux, Rivery, Rivoiron, Roche, Rollet, Rouge, Rougeon, Roux, Ruffier, Sadin, Saint-Germain, Sarrazin, Simon, Sirou, Souchon, Subrin, Tavian, Thomas, Tohard, Tourret, Triomphant, Truchy, Vanal, Verchère, Vialle, Villard, Villeneuve, Vincent, Vitet, Volant, Zacharie.

1 Q 702-703 Section Riard (Porte-Froc, an II).



1 Q 704-705 Section Hydens (Saint-Georges, an II).

1 Q 704 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés ; états des séquestres ; correspondance (brumaire-germinal an II).


1 Q 706-707 Section Union (Place Neuve, an II).



1 Q 708-721 Canton des Sans-culottes (an II-an III).

1 Q 708 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés ; états des séquestres ; correspondance (germinal an II-brumaire an III).

1 Q 709 Procès-verbaux d'inventaires (10 germinal-21 floréal an II).

1 Q 710-711 Section Bon Rencontre (an II).


Allard, Bertet, Bonnefont, Bonnefoy-Zindel, Brochet, Brun, Brunet, Bubaton, Buisson, Burdia, Charrin, Clémençon, Contamine, Croullet, Fillon, Gigot, Hayotte, Larue, Legal, Molière, Mortet, Orion, Pétitain, Pètre, Renard, Revol, Richard, Rochette, Saint-Jean, Terra, Valence.


1 Q 712 Section Réunion (Bellecordière) : procès-verbaux d’apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (brumaire-germinal an II).

Barachin, Beau, Bosson, Bottet, Bouvier, Briguet, Candy, Clergier, Cochet, Dareste, Delamp, Desmarets, Despagnes, Dupleissis, Fontaine, Garet, Garon, Journette, Juilliet, Lamolière, Lavaudan, Morillon, Olagnier, Pacaliln, Poilevin, Ravel, Roger, Rolichon, Rondelet, Roze, Sarrazin, Sécillon.

1 Q 713 Section Thionville (Plat d'argent) : procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance (frimaire-germinal an II).

Bernard, Blanc, Brosse, Champin, Courtois, Dupaquet, Favre, Goudon, Grégui, Grenier, Hédan, Jaquenet, Larivolière, Maintegneux, Mallet, Martin, Million, Molard, Ochut, Polingre, Ramband-Jubier, Saunier, Sirou, Sivot.

1 Q 714-715 Section de l'Hôpital (an II).


Boutant, Buisson, Chinard, Dantin, Dauguin, Debanne, Digonet, Dunand, Fantin, Faure, Ferréol, Flageollet, Helmburger, Lacour, Lemelletier, Marauban, Minoyat, Pailleron, Peillon, Poccard, Raynard, Renou, Riquet, Roche, Tardy, Valantin.


1 Q 716-717 Section de la Fraternité (place Confort, an II).

1 Q 716 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée des séquestres, correspondance (brumaire-germinal an II).

Alaix, Balmont, Baroux, Baussant, Berringuier, Boin, Bonnet, Boulard, Boulloux-Chanzieux, Bruizet, Chaland, Champ, Charrasson, Chaze, Chicot, Chirat, Cochet, Coste, Dassin, Daubret,

Derrieux, Dombei, Dubost, Dufour, Dumas, Dumont, Dunand, Durand, Fournel, Gaudin, Girard, Granier, Guiffier, Guimet, Jacquet, Journeaux, Lafaye, Lamolière, Magny, Milieu, Molière, Morand, Moulin, Munet, Patissier, Petit, Philippon, Picard, Poix, Quintalet, Rambeau, Rasset, Rasy, Reval, Rochais, Roquemont, Santerre, Saunier, Sire-Decrenin, Sizeron, Thomas, Vial, Villard.


1 Q 718-719 Section Bataillon Affranchi (Port du Temple, an II).


Albert, Ampère, Armand, Biosse, Brachet, Camel, Camus, Chaillou, Clavière, Clémençon, Collin, Collusson, Couzié, Cuzet, Davivier, Deriard, Dervieux, Deschouyers, Donzelle, Dufay, Dupont, Fazy, Galand et Dumas, Gérerd, Gleize, Gros et Ollivier, Lafay, Lafont, Madinier, Mangeon et Martin, Martin, Mettra et Hayet, Meynier, Meyrueys, Moréanos et Fabre, Moreau, Nouvellet, Pagannuci, Passot, Peilleux, Peillon, Perret, Pessoneaux, Pichot, Planchet et Férréol, Ravier, Richard, Richoud, Rogniat et Duc, Roybon, Saunier, Thévillon, Vernay.


1 Q 720-721 Section rue Thomassin (an II).


Alisse, Aquebard, Bansillon, Benoît, Brachot, Brissot, Champier, Charel, Chevrier, Chouliaguet, Cochet, Cognant, Collon, Delcaire, Delmas, Faucheux, Ferlat et Catelin, Fléchet, Fougas, Gardieu, Girodin, Guignal, Lacabanne, Lauzat, Marchand, Mioche, Moreau, Morel, Morin, Moulin, Moussy, Mouterde, Nogue, Paret, Passemard, Pitiot, Quinson, Ray, Retournaf, Rocoffort, Signet, Simon, Venet, Voyant.


1 Q 722-723 Commune de Chalier Croix-Rousse (an II).

1 Q 722 Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance (brumaire-fructidor an II).

Allembert, Baraud, Baudrand, Bechtel, Berthet, Bestier, Blanc, Bois de la Tour, Bonnavour, Brugny, Burdel, Carrée, Cazette, Chanet, Charneton, Chatagnier, Chevalier, Chevassu, Courageod, Deschamps, Drevet, Dufour, Duvet, Fabre, Félix, Frémenville, Frérau, Fromenville, Giraud, Gonon, Gubian, Guimat, Guinon, Guy, Icard, Jourdan, Lacoste, Lagnier, Lecorat, Lecque-Louisse, Martin, Martinel, Monnier, Morel, Motteville, Nesure, Novet, Picard, Pichon, Pinet, Pitiot, Podeau, Puy, Rater, Ratton, Regnault, Reppelin, Rey, Rivière, Roch, Rostaing, Roullier, Sablier, Saunier, Tavernier, Teste, Théoleyre, Tripier, Vachon, Velay, Vianet, Villard, Ville, Voudy.


1 Q 724 Commune de la Guillotière : procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, correspondance (brumaire-germinal an II).

Alibert de Fézin, Alliaud, Andieux, Antonio, Babouin, Balmont, Beauvet, Bellesize, Bellesize, Berlier, Bérodier, Berthelet, Berthelon, Bilan, Bilon, Blache, Blanchard, Bois, Boissieux, Bonnand, Bonnand, Borget, Bourget, Bourgoy, Bruizet, Buisson, Buissou, Charlet, Clavel, Constant, Daig, Damiens, Demaux, Demeure, Derlais, Dersois, Ducret, Dugas, Flageollet, Gand, Garnier, Gérin, Germain, Giraud, Gleinard, Grimaud, Gubian, Harnet, Hodieu, Jacob, Jacquier, Janvier, Jonage, Lacroze, Laporte, Larrivée, Lepin, Longue, Loÿs, Macorse, Maillet, Mazuel, Montluel, Morel, Moulin, Navarre, Nême, Ollivier, Orsel, Paul, Peillon, Peillon, Pelissan, Pélissonn, Penet-Puy, Péruchon, Peyot, Poizat, Pontis, Ranaif, Renat, Rey, Rivaud, Saigne, Saint-Amour, Servan, Spréafico, Terrassin, Valluis, Verchère, Vermage, Verrier, Verzier, Viagnet, Vial, Vincent, Zacharie.

1 Q 725 Comité de surveillance du district de Lyon après le 9 thermidor : procès-verbaux d'inventaires (an III).

Binard, Boscary, Carrier, Chaffey, Dietrich-Judemann Charrin, Doublier, Dussurgey, Hauteroche, Labbé de Jone, Londe, Maringal, Monnier, Palouis, Perrot, Rognon.

1 Q 726-742 District de Lyon-Campagne (1793-an II).

1 Q 726 Inventaires généraux des procès-verbaux de séquestres (an II).

1 Q 727 Tableau général, par ordre de cantons etde municipalités, de tous els procès-verbaux de séquestre apposés et à apposer dans toutes les communes du district (an II).

1 Q 728-742 Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire des biens des émigrés et des condamnés (classement par canton, 1793-an II).

1 Q 728 L'Arbresle Anot, Balmont, Barliet, Berger, Brancial, Cani, Capdeville, Charetier, Chollier, Colombier, Couchert, Dalain, Dejussieux, Desgrange, Drevet, Dubost, Dupin, Farge, Férus, Givre, Grognard, Guérin, Lacroix-Laval, Laurens, Louis, Menet, Noillet, Ollivier-Allon, Pernon, Perroton, Pignard, Plouvier, Pochombert, Ponchon, Pradon, Rambaud, Regipas, Renaud, Richard, Roux, Roze, Sage, Saint-Lager, Simeau, Simon, Spériolin, Valous, Villiet.

1 Q 729 Bessenay Brossier-Laroulière, Favre, Berthaud, Forest, Gubian, Chatelard, Coquard, Leullion Guerpillon, Nayrand

1 Q 730 Chasselay Albertin, Baraillon, Baudevant, Blanchon, Breton, Brunet, Chanel, Chaponnay, Clapisson, Déchaux, Depierre, Garnier, Giraud, Harent, Lacour, Lafont, Malassaigny, Mayeuvre, Millanois, Pailleron, Patras, Regnault-Bellesize, Rostaing.

1 Q 731 Condrieu Breton, Brossard, Brun Lecourt, Brut, Bruyas, Chanal, Charasson, Dervieux, Deschamps, Favrant, Fleurdely, Gremoin, Jaubert, Lusse, Mas, Montagnat, Paulet, Pauthot, Peillon, Piquet, Ponson, Riverie, Sauvigny, Servant, Thomas, Tizay, Tonnérieux, Varais, Verglas, Vilasse, Vilet Chambeyron, Vincent.

1 Q 732 Givors Bajard, Blasset, Chaise, Deschamps, Dugas, Durand, Duvernay, Ferroussat, Géraudot, Mouzelos, Pocat, Régnier, Richard, Rostaing, Sain, Varissan.

1 Q 733 Millery Arey, Ballet Degraix, Barbier, Berger, Bertaux, Blanc, Bois, Borville, Boscary, Bourdin, Bournet, Bouvier, Brossette, Bubaton, Butte, Caillat, Chaland, Chardiny, Charpenay, Charrasson, Clapeyron, Clerc, Collomb, Colombet, Condamin, de la Tour, Decroze, Delorme, Dervieux-Villard, Deschamps, Duclos, Dugueyt, Duplâtre, Duvillard, Ferrus, Feu, Feuillet, Fillard, Fourgon, Gautier, Geraudot, Giraud, Godemard, Grand, Imbert, Jaricot, Jeannot, Journet, Lassaule, Laurençon, Legrand, Levrant, Loup, Margaron, Marly, Michel, Morfouillet, Pellet, Remblant, Robert, Robin, Rostaing, Rousset-Saint-Eloi Marousset, Roux, Saint-Didier, Saint-Jean, Sleinman, Thibaudet, Thizy, Tours, Tracot, Trollier, Vachon, Vany, Vaurien, Verne, Vindey, Vitet, Voiron, Yon du Jonage.

1 Q 734 Mornant Beaupré, Berbaux, Bertholey, Béthenod, Blaise, Boissieu, Bonnand, Borlin, Bourbon, Carré, Chavassieu, Codier, Coucheret, Couchoud, Deschamps, Duchamp, Dugas, Dussardon, Dussurgey, Gagnère, Gardier, Imbert, Jonage, Langlade, Laurençon, Lespinasse, Mazenod, Missol, Montereau, Nugay, Olagnier, Paret, Perret, Perronet, Richard, Richond, Riverie, Rivière, Serre, Soubry, Thévenet, Thouvel, Tournillon, Treynet, Ville, Vincent, Virieu, Zacharie.

1 Q 735 Neuville Béal, Bourrier, Cizeron, Cottas, blanchisserie Duchaux, Fay, Gillet, Lacombe, Malton, Mariotte, Rast, Reverdon, Sauval, Vacher, Valesque, Villiot.

1 Q 736 Sainte-Colombe Berger, Bertaux, Boissieu, Bonnefont, Borel, Bourbon, Chrétien, Condamine, Couland, Denoyel, Dervieux-Varey, Dugas, Dugueyt, Girard, Harent, Hutte, Journot, Laroque, Laurent, Mazenot, Meynier, Michel, Passavant, Paudhon, Pessoneaux, Servant, Terrasson, Vincent, Vitet.

1 Q 737 Saint-Cyr-au-Mont d'Or Ajacque, Allard, Alhumbert, Andrieu, Archimbaud, Artaud, Bajard, Bardin, Baussant, Beaumers, Béluze, Bilet, Blanchon, Bouilloud, Boulard, Bourgeois, Bourgoin, Bouvard, Bozerian, Briasson, Burel, Cander, Caze, Chambry, Charcot, Clavière, Cochet, Collabeau, Constant, Contamine, Cornier, Coste, Couchoud, Courageod, Daiguillon, Darnat, Deschamps, Deschaux, Deux, Duguet, Duplat, Dussus, Faure, Favre, Fayotte, Fournel, Frérejean, Fuguerlin, Gagnère, Gaillard, Gallien, Galtier, Ganlillon, Grand, Guitton, Hennequin, Jacob, Jacqueret, Joanon, Jussant, Lacoste, Lady Rivers, Lafont, Lagrive, Lauras, Magnin, Marlin, Mauras, Maurier, Maximily, Ménard, Muguet, Olivier, Pachioux, Paperon, Paraton, Pascal, Perron, Puy, Rabillon, Raste, Régny, Reire, Rey, Ricard, Rigodon, Robillon, Robin, Roux, Sablon du Corail, Savin, Schérer, Schlimdin, Seigneuret, Serizat, Simon, Steinman. Dupin, Tempier, Thevenin, Tholot, Valesque, Valeusot, Vaubret, Venet, Viannet, Vianney, Viatoux.

1 Q 738 Saint-Genis-Laval Albert, Anginieur, Aynard, Balley, Barbier, Bataillard, Bataillon, Bégny, Bérardier, Berger,

Berliet, Bertaux, Besson, Biesse, Biolet, Blanchier, blanchisserie d'Yvours, Blane, Boissonnet, Boissonnet, Bon, Bonnany, Bonnetouche, Bontoux, Bosquet, Bottu, Bouilloud, Boullion, Bourdin, Bouvier, Brochet, Brunet, Buffeton, Burtin, Bussy-Camel, Cabaret, Cachard, Callèche, Cantin, Carmaguet, Carré, Chabru, Chaland, Charcot, Chazanet, Chcl, Chevron, Chipier, Chirat, Colton, Commarmont, Coste, Dalemagne, Damour, Darier, Daumas, Daumasse, Deleuille, Delolle, Depierre, Dessausson, Devienne, Devigne, Drapier, Dubois, Dubois, Dufour, Dumas, Dunand, Durafort, Durand, Dussausoy, Duval, Duvernay, Farge, Ferriol, Ferroussat, Feuillet, Fisicat, Flachon, Fontaine, Frain, Fureau, Gaillard, Gallot, Gardel, Gauguelin, Gayot-Labussière, Gayvallet, Geors, Gérard, Ginier, Girard, Gontanier, Goutagny, Guérin, Guillard, Guillot, Guy, Guyard, Guyot, Isnard, Jaricot, Joanon, Joyeux, Lafont, Lambertin, Laporte, Larcat, Laseinne, Lassalle, Laurent, Le Bugle, Lecourt, Lucy, Luppé, Mangeon, Marietan, Martin, Maupetit, Mayolle, Meffre, Michalet, Michel, Millanois, Millet, Monnier, Moulin, Muzy, Nandeau, Naugardein, Nesmes, Neuville, Niepce, Niogret, Pagès, Pairet, Parat, Parizot, Peillon, Pelissier, Périsse, Pernon, Perret, Perrot, Petit, Pichon, Picolet, Pilat, Pitre, Ponnet, Prost, Raffeton, Ramband, Rave, Ravi, Ravier, Renaud, Ripert, Roche, Rogniat, Rollet, Ruolz, Sabot du Pizay, Saint-Didier, Salière, Sallier, Sillan, Tabard, Tavoux et Gangeon, Terrasse, Tournu, Treille, Tresca, Triquet, Tronard, Verzy, Vidalin et Buisson, Villard, Vincent, Vivier, Volant.

1 Q 739 Saint-Laurent-de-Chamousset Buisson, Michel, Pilard, Ronany

1 Q 740 Saint-Symphorien-sur-Coise Baffon, Beau, Bessenay, Blanchard-Montrond, Charrier, Charvolin, Châtain, Coste, Couturier, Cuisinier, Dareste, Delours, Eymard, Faure, Fayolle, Fléchet, Fromental, Gazauchon, Gubian, Joannon, Lachaise, Lafaye, Malyvert, Maret, Merlat, Moretton, Mure, Noblet, Pailleux, Parent, Peyré, Peyrot, Ravarin, Rognon, Savaron, Venet, Vigier, Viricel.

1 Q 741 Vaugneray Benoît, Bosset, Bouchard, Brac, Brossier-Larouillière, Carnaguise, Chavanne, Chavanon, Duchamp, Farge, Fransson, Giraud-Saint-Try, Jourdan, Labarge, Lauras, Laval, Marivaux-Véran, Mille, Mondor, Narbonnel, Philippeau, Poizat, Rolin, Savaron, Thibaudier.

1 Q 742 Yzeron-et-Châteauvieux Besson, Bonhomme, Bruyas, Carrel, Chevallier, Clavel, Condamin, Delorme, Dumortier, Fleury, Fournel, Garby, Granjean, Guimard, Jaricot, Labarge, Laroque, Martinière, Mondor, More, Pascal, Pupier, Rivoire, Roton, Thimodée, Thimonnier, Tholance, Viard, Viricel.


1 Q 743 Tableau des séquestres (an II).

1 Q 744 États des séquestres (1792-an II).

1 Q 745-757 Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire des biens des émigrés et des condamnés (classement par canton).

1 Q 745 Villefranche (1793-an II). Baie, Ballu-Saint-Fons, Basset, Bellefin, Belouze, Bérardier, Bichat, Blanc, Bottu de la Barmondière, Buiron-Gallard, Clair et Ruffier, Clérjon, Coindre, Couture, Derivoire, Desabres, Desgrange, Deville, Dupoizat, Espinay, Finat, Giraud-Varenne, Gontallier, Goujon, Goyet, gutton, Huguenod, Hugunod, Jacquet-Talon, Laplatte, Laurent, Leblond, Louet, Marolle, Millioz et Court, Nicot, Niepce, Perret, Platet, Richard, Roche, Sain, Saulnier, Tallon, Thirand, Thollon, Tricaud, Truchot, Vaugrenand, Vincent.

1 Q 746 Environs de Villefranche (1793-an II). Andrieu, Ardou, Arnaud, Arquier, Bartholon, Bataillard, Blanc, Blasset, Boilet, Bollet, Borel, Bottu de la Barmondière, Bottu Saint Fons, Branciard, Bresse, Brossard, Buiron, Buiron-Gallard, Burdin, Carret-Long-Champt, Cathelin,Talence, Chaignard, Chanel, Chasset, Chatelard, Chavanon, Clerjon, Colin, Collier, Colombier, Corteil, Creuzy, Damiron, Desgouttes Berthier, Duchamp, Dugelay, Durand, Durieux, Espinay, Farjon, Fontenaille, Gayot, Germain, Gorge, Goujon, Gullet, Hodieu et Dufresne, Jacquet, Lacolonge, Lagé, Langeac, Laplace, Leblanche, Leprête-Vauban, Maillot, Marthiat, Mathieu, Mayoud, Misery, Morel, Pathieux, Perret, Perrin, Perroud, Petit, Picard, Poncet, Poucquot, Preverot, Rapillon, Richard, Ricotier, Sain, Sarron, Saunier, Savigny, Simon, Thomas, Tircuy-Corcelles, Valton, Vaugrenand, Vermorel, Verne, Viornery, Viranard.

1 Q 747 Amplepuis (1793-an II). Besson, Bourrat, Charle, Chétard, Comby, Cortey, du Crozet, Ducôté, Gonin, Gontallier, Gontard, Guillard, Guyot, Joasson, Martin, Rivoire, Thollin, Vadoux, Viallier.

1 Q 748 Anse (1793-an II). Barnoud, Bottu de la Barmondière, Bonnamour, Bouturieux, Bouvard, Brigaud, Caquet, Carraud, Chapony, Charton, Corsant, Denis, Dossier-Lachassagne, Dugelay, Dumontet, Escolier, Favre, Ferrand, Fraisse, Galicet, Garnier, Laroche, Laverrière, Morizot, Nolhac, Poncet, Poudret, Riviéreux, Saint-Michel, Sarron, Sauze, Thévenet, Thomasset, Trollier, Valfort, Vaugrenand, Versailleux.

1 Q 749 Beaujeu (1793-an VI). Agniel, Auray, Balandras, Barrot, Billandon, Blot, Braillon, Bridais, Bruchet, Burtin, Callier, Captier, Carret, Chopin, Chuzelle, Cinquin, Collonge, Corley, Coupier, Descombes, Desigaux, Dubost, Dulac, Dumas, Duméry, Dumond, Dupay, Dupuis, Gaudet, Gauthier, Ginebat, Gontallier, Goyet, Grollier, Guignier, Gullin, Jambon, La Poype, Large, Laval, Longefay, Lorge, Marmery, Michaud, Milland, Pardon, Perret, Perroud, Poizat, Pressavin, Robat, Saint-Maurice, Santallier, Saulnier, Servet, Servy, Thévenon, Thion, Troncy, Vacheron, Varenard.

1 Q 750 Belleville (1793-an VII). Allier-Regnault, Brac, Carnazet, Chamarade, Charrier-Laroche, Crozet, Delaye, Desigaux, Ducrieux, Espinay, Floret, Gonin, Labatie, Leviste-Montbriant, Marchand-Igaux, Meillère, Moncel, Poncet, Pongelon, Romanet, Saint-Didier, Tirency-Corcelles, Torrin.

1 Q 751 Bois-d'Oingt (1793-an VII). Albon, Baillot, Bedin, Bernard, Berthier, Biollay, Blanc, Borday, Brossard, Caillot, Chabert, Chambe, Charmetton, Chazelle, Chol, Chollier, Clavière, Collet, Danjon, Dardilly, Deray, Desabier, Dessignes, Dorieux, Dru, Dubost, Ducidé, Duplain, Dupoizat, Durand, Durieux, Félix, Fornas, Fromental, Gambet, Gauthier, Giraud-Monbellet, Girin, Giroud, Goudan, Grandchamp, Gruffard, Grujat, Guyot, Jacquet-Chavany, Jars, Lacolonge, Lafay, Laurin, Malin, Marduel, Marson, Matagotte, Michel, Morel, Pacquet, Pernon, Perrin, Pinet, Plagnot, Ponnay, Ponteil, Putinier, Quint, Raste, Roland, Rollet, Rondelet, Rougier, Saint-Bonnet, Simond, Thiard, Tournier-Brossette, Vailly, Vérand, Versailleux, Vial, Viallier.

1 Q 752 Chamelet (1793-an II). Chamfray, Girin, Gonon, Gontard, Goujon, Goutelle, Grillet, Méleton, Mélu, Preton, Sarron, Sornin, Verneray.

1 Q 753 Monsols (1793-an II). Belliard, Bottu de la Barmondière, Boutot, Roulard

1 Q 754 Saint-Igny-de-Vers (1793-an II). Audin, Boucaud, Boulard, Briday, Daudet, Dorée, Duchesne, Griffon, Lacroix, Loriol, La Poype, Pallet.

1 Q 755 Tarare (1793-an II). Albon, Bissuel, Blanc, Dubost, Du Côté, Duperray, Foudras, Garel, Labrument, Laurencin, Madinière, Manut, Roger.

1 Q 756 Thizy (1793-an II). Bissuel, Boscary, Brun, Cabuchet, Capier, Deville, Ducreux, Lacroix, Lapalus, Laporte, Magnin, Moissonnier, Plasse, Poizat, Rolin, Suchet.

1 Q 757 Villié (1793-an II). Agniel, Barjoux, Bryé, Burdin, Charrier-Laroche, Chinquard, Collabeau, Cotillon, Damas, Delore, Depardon, Gillet, Giraud, Grollier, Guillin, Jalbert, Lafont, Muzy, Noblet, Platet, Rostaing, Vaganay, Vianney, Vionnet.

1 Q 758 Autres départements. Établissement du séquestre sur les biens des rebelles lyonnais situés dans d'autres départements (an II).

1 Q 759-805 Gestion du séquestre (1790-an VII).

1 Q 759 Conservation des biens : mise en culture, régie, placement de domestiques, liquidation des commerces, etc. (1790-an VI).

1 Q 760 Partage de biens indivis entre la République, du fait des émigrés ou des condamnés, et les républicains (an III-an VI).

1 Q 761 Installations de services civils ou militaires dans les biens séquestrés (1791-an VI).

1 Q 762-772 Comptabilité (1790-an VII).

1 Q 762 Recettes de séquestre (1790-an VI

1 Q 763 Dépenses du séquestre (1790-an VII).

1 Q 764 District de Lyon-Ville : frais de séquestre (an II).


1 Q 765 Enregistrement des ordonnances de paiement que doit faire le séquestre provisoire, 20 août 1790-17 novembre 1791).

1 Q 766-770 Mandats de paiements relatifs an séquestre des biens nationaux (ordre chronologique) (an II-an IV).

1 Q 766 2 brumaire-28 ventôse an II).

1 Q 767 28 ventôse-11 floréal an II).

1 Q 768 11 floréal-17 prairial an II).

1 Q 769 17 prairial an II-22 vendémiaire an III).

1 Q 770 22 vendémiaire an III-13 vendémiaire an IV).


1 Q 771 États avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des bien nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche (juillet 1790-mars 1791).

1 Q 772 Frais généraux d'administration du séquestre des biens des émigrés district de Villefranche (an II-an IV).

1 Q 773-780 Bureau du commerce (an III).

1 Q 773 Bureau du commerce pour la liquidation des commerces exercés par les contre-révolutionnaires exécutés : avis sur les liquidations de commerces (15 pluviôse-21 messidor an III).

1 Q 774 Avis sur les mises en possession provisoires ou définitives et les inventaires (15 pluviôse-5 messidor an III).

1 Q 775 Déclarations des citoyens désirant se charger, pour leur compte, de la masse de l'actif et du passif des commerces où la République a acquis un intérêt par l'effet de la confiscation (17 nivôse-23 prairial an III).

1 Q 776-778 Pétitions pour envois en possession provisoires ou définitifs (an III).

1 Q 776 n° 1-24 (17 pluviôse-29 pluviôse an III).

1 Q 777 n° 25-56 (3 ventôse-29 ventôse an III).

1 Q 778 n° 57-94 (germinal-prairial an III).

1 Q 779 Actes de mise en possession des commerces confisqués : cautionnements provisoires et définitifs (22 pluviôse-28 prairial an III).

1 Q 780 Actes de société (11 nivôse-3 prairial an III).

1 Q 781-805 Commission de surveillance des séquestres (an II-an IV).

1 Q 781 Organisation de la commission : nomination des membres, fixation, des fonctions, etc. (frimaire-ventôse an II).

1 Q 782 Registre d'ordre (nivôse-germinal an II).

1 Q 783-785 Délibérations (an II).

1 Q 783 9 nivôse-16 pluviôse an II

1 Q 784 28 ventôse-4 floréal an II

1 Q 785 5 floréal-4 thermidor an II

1 Q 786 Correspondance (13 frimaire-1er thermidor an II).

1 Q 787 Correspondance : lettres adressées à la commission classées en concordance avec le registre précédent (13 frimaire-1er thermidor an II).

1 Q 788 Comptabilité (pluviôse-thermidor an III).

1 Q 789 Opérations de la commission : établissements de séquestres, inventaires, etc. (brumaire-ventôse an III).

1 Q 790 Résumé des opérations faites par la commission (an II).

1 Q 791 Réquisitions ordonnées par les représentants en mission (5 nivôse-28 ventôse an II).

1 Q 792 Enregistrement des réquisitions ordonnées par les représentations en mission (5 frimaire-28 messidor an II).

1 Q 793 États des séquestres apposés sur les biens des contre-révolutionnaires de Lyon (an II).

1 Q 794-795 Réquisitions de la commission (an II).

1 Q 794 17 brumaire-3 germinal an II

1 Q 795 Tableau par commune (an II).

1 Q 796 Réquisitions envoyés par la commission aux divers comités (nivôse-ventôse an II).

1 Q 797 Enregistrement des réquisitions envoyées par la commission aux divers comités (nivôse-pluviôse an II).

1 Q 798 États des marchandises déposés à la commission (nivôse-floréal an II).

1 Q 799 Autorisation de distraction d'objets séquestrés données par la commission (frimaire an II-vendémiaire an III).

1 Q 800 Relevé des marchandises comprises sans les séquestres et nécessaires à l'équipement des troupes d'après les états réunis par la commission de surveillance des séquestres (an II).

1 Q 801 États des marchandises livrées et vendues par la commission avec pièces justificatives (brumaire-germinal an II).

1 Q 802 Dissolution de la commission : reddition des comptes par Champauhet et Lamanière (an III-an IV).

1 Q 803-805 Comité de surveillance des travaux publics réuni à la commission de surveillance des séquestres (an II).

1 Q 803 Inventaires des papiers, livres et registres (an II).

1 Q 804 Rapports, réquisitions et procès verbaux (13 nivôse-14 floréal an II).

1 Q 805 Enregistrement des plans d'ateliers, des rapports y relatifs et de procès-verbaux divers (25 frimaire-1er prairial an II).

1 Q 806-882 Mainlevée de séquestre (an II-an VIII).

1 Q 806 Instructions et circulaires ; correspondance générale (an II-an VIII).

1 Q 807 Expéditions d'arrêtés des représentants en mission prononçant des mainlevées de séquestre pour l'ensemble du département (pluviôse an II-prairial an III).

1 Q 808-811 Arrêtés de l'administration du Département prononçant la mise en possession définitive de biens séquestrés (an III-an VIII).

En exécution de la loi du 21 prairial an III.

1 Q 808 thermidor-jours complémentaires an III

1 Q 809 an IV

1 Q 810 an V-an VI

1 Q 811 an VII-an VIII

1 Q 812-849 District de Lyon-Ville (an II-an III).

1 Q 812 Répertoire alphabétique des pétitions en mainlevée de séquestre (an II-an III).

1 Q 813 Pétitions pour restitution de fonds de commerce et de meubles séquestrés après le siège de Lyon (n°1-105) (an III).

Bergasse, Berger, Bernard, Bouillet et Bisuel, Boursier, Braun et Bergasse, Bredier, Brossat et Perrin, Burtin et Dumeuge, Bussot et Matherot, Cachat et Mamorey, Camel, Caret et Lavaune, Chambéry, Chavagneux, Clavière, Clerc, Cochet, Combe, de Labanne et Perrin, Dela-fond, Delaup, Delorme, Demarest et Nayron, Deschamps, Doux, Duffoux, Dufraichon, Dumoulin, Dupasquier, Dupont Girard, Durand, Favelle, Fels et Barral, Ferlat et Catelin, Finiel, Gauthier, Gayot, Gobin, Gubian, Guichard, Guignard, Guillot, Guy et Besson, Jal, Jordan et de Magneval, Lagrive, Leroy et Desolmes, Levieu, Lobreaux, Lupin, Mainecourt, Maire, Marron, Martinon et Lambert, Méjat, Mestrallet, Millanois, Minet, Mongin, Montellier, Monterrad, Muzy, Olivier, Page et Camiset, Paillasson, Paradis et Colin, Perrenet, Perrin et Meunier, Poitevin, Pupil, Reverdon, Richard, Rilliemas et Chevalier, Rollet, Tarembert, Terrasse, Thévenet, Vailloud, Vaurisambourg, Vernon, Villermot.

1 Q 814-849 Pétitions en mainlevée de séquestre : dossiers individuels (ordre alphabétique, germinal-ventôse an III).

1 Q 814 Achard, Adrien, Aglancy, Aguirand, Alary, Albert, Albumbert, Alix, Allard, Allemand, Allier, Alliaud, Allongue, Alquier, Alricy, Amet, Ampère, André, Andrieubourg, Andrillat, Antonio Apperet Archinard, Arcis, Arnaud, Arnaud, Artaud, Auclerc, Audibert, Andra, Anquiert, Aurouse, Avréal, Aynard.

1 Q 815 Babet, Baboin, Bachelu, Badger, Badin, Baillot, Balland, Ballet, Balley, Ballod, Balmont, Baltazard, Barberet, Barberis, Barbier, Barbier de Lescuet, Barizay, Barjot, Barmoni, Baron, Barral, Barraud, Barré, Barrot, Basset, Bastidé, Bataillard, Bathéon, Bauderet, Banquis, Raussant, Bauvaise, Bavos, Bayle, Bazin.

1 Q 816 Beatrix, Beau, Baudet, Baudrand, Beaulieu, Beauquis, Bechtel, Bechtner, Belamy, Belin, Belingard, Bellaciat, Bellé, Bellemain, Belleville, Bellin, Belissain, Belouze, Beluze, Bely, Bonevant, Beniquet, Bénissain, Bénoît, Barradier, Béraud, Berchet, Bergeon, Berger, Bergeret, Béringuet, Berliet, Bernard, Berne, Berrin, Berringuier, Berrurier, Bertaux, Berthet, Bertholon, Bessière, Besuchet.

1 Q 817 Bianchy, Bichal, Bichelet, Biclet, Bied, Bié, Biétrix, Biffery, Bilan, Billiemas, Billet, Billon, Billoux, Binard, Biolet, Biscarrat, Bissuel.

1 Q 818 Blachier, Blain, Blanc, Blancherry, Blanchet, Blanchon.

1 Q 819 Bochage, Bois, Boissac, Boissel, Boissieu, Boitard, Boivin, Bollioud, Bompard, Bonafoux, Bonnafay, Bonnamour, Bonnard, Bonnardy, Bonnaud, Bonnefont, Bonnefoy, Bonnet, Bonnevaux, Bontant, Bontoux, Borel, Borin, Bornant, Bose, Bascary, Bosson, Bottet, Bottu, Boucher, Boudet, Bouillet, Boulard, Boulet, Bouillé, Bouquerot, Bourdelin, Bourg, Bourgeois, Bourgoin, Bourrelier, Bourlier, Bourne, Bournicat, Bouscarin, Bousquet, Bousselin, Bouteil, Bouteille, Boudet, Bouvard, Bouverat, Bouvet, Bouvier, Bovel, Royard, Boyer, Boiry, Brozerin.

1 Q 820 Brac, Brachet, Brange, Braun, Brasier, Bresson, Bressolles, Brette, Bridoux, Briguet, Brillon, Brundimbert, Brochier, Brodier, Broget, Broleman, Brossart, Brosse, Brossette, Brossier, Bruel, Brugnier, Bruizet, Brulé, Brun, Brunet, Brunier, Brunon, Brunot, Buyas, Bruyère, Bruyset

1 Q 821 Bubaton, Bugnet, Buinand, Buissard, Buisson, Burdol, Burel, Burlat, Burleton, Burtin, Bussy, Buy.

1 Q 822 Cabaut, Cachard, Cadegène, Cadier, Cadis, Caffe, Cailhava, Caillat, Caire, Calandre, Calemard, Camel, Caminet, Camps, Candy, Cannonville, Candeville, Capel, Capelin, Carlos, Carnazel, Carraud, Carret, Carrier, Carillon, Carron, Carl, Carthin, Casatty, Casseret, Castelane, Cataignier, Catalan, Cathelin, Caussade, Cazenove.

1 Q 823 Cécillon, Chabrier, Chauffard, Chaffard, Chaffardon, Chaffroy, Chaix, Chalamel, Chaland, Chalandon, Chalmas, Chalon, Chalvet, Chambon, Chambrun, Chambry, Chamol, Champagnon, Champier, Champin, Chanay, Channel, Changeux, Chaoul, Chapard, Chaponnay, Chappe, Chapuis, Charbonnel, Chardonnier, Charboque, Chardiny, Charlin, Charmeton, Charny, Charpin, Charrasson, Charetier, Carreton, Charrier, Charvin, Chassaignon, Chassin, Chasseriau, Chassy, Chataignier, Chatelin, Chateany, Chauffard, Clauveau, Chavagneux, Chavagny, Chavassieu, Chnazal, Chazette, Chanard, Chanard, Chevalier, Chevandier, Chevassu, Chevrenont, Chevrier, Chevrillon,

Chevrot, Chevrollier, Chibouf, Chipier, Chirat, Chirod, Choi, Chollet, Chollier, Choulet, Chrétien.

1 Q 824 Cinier, Cisterne, Civelle, Clair, Clapisson, Clavière, Clémençon, Clément, Clerc, Cléricot, Cochet, Cognet, Coindre, Collangette, Coletta, Collomb, Collot, Combe, Combet, Conte, Condanin, Coudencia, Constant, Contamine, Croppier, Corderier, Coridier, Cornaton, Cornudet, Corty, Costerizan, Cotton, Coudert, Coulet, Courageod, Courbon, Courtet, Courtois, Courvoisier, Coutechaude, Cozonat, Cremeaux, Crépu, Crépy, Crouzet, Croppet, Croulier, Crozet, Cuet, Culhiat, Cuillon, Curral, Curlay, Cusin.

1 Q 825 Danguin, Danthoine, Darbepierre, Dareste, Dartis, Ducier, Daumale, Daumas, Dauphin, Dausse, Daval, Davesle, David, Deaux, Debaune, Deboutière, Debrys, Decamp, Decizier, Decrenice, Degraix, Degrange, Degros, Delafond, Delamollière, Delandine, Delaunay, Deleuse, Delglas, Delmas, Delob, Delompnes, Delorme, Delpauche, Deminville, Deunavit, Deneyrieu, Denis, Denojean, Depure, Derieux, Dervieux, Dessabier, Desalles, Descombes, Desfarges, Desgrange, Desmarest, Destefanis, Dety, Detout, Devent, Devienne, Devillas, Deville, Devresle, Dherbetan, Didier, Diot, Dislin, Divoiry, Divrier, Dobler, Dodat, Dole, Dombei, Donnat, Donnet, Doltin, Dourmon, Doux, Drevet, Dru, Drutel, Dubesset, Dubois, Dubost, Dubuisson, Duc, Duchamp, Duchazzey, Duchesne, Ducailler, Duclaux, Cucreux, Dufour, Dufournel, Dufraichon, Dugas, Dugery, Duguet, Durjat, Dumas, Dumont, Dumontet, Dumyrat, Dunand, Dupellier, Dupeuple, Dupin, Duplâtre, Duplessis, Duport, Durain, Durand, Durenty, Duret, Durus, Dury, Dusnaux, Dussurget, Duvant.

1 Q 826 Egolfe, Epinay, Esbrayant, Escribaud, Esparret, Eusler.

1 Q 827 Fabre, Fabry, Fagot, Faivre, Falconnet, Falgue, Fantin, Farge, Faucheux, Fauchier, Faure, Faudel, Fautel, Favelle, Favier, Favre, Favrot, Fay, Faye, Fayet, Fayetan, Fayol, Fayolle, Fayon, Fécand, Fédy, Félissent, Félix, Fellon, Fels, Ferry, Ferlat, Fermier, Ferrouillat, Ferrand, Ferrari, Férréol, Ferret, Ferrière, Ferriol, Feroussat, Férus, Feuillet, Feuillot, Fiard, Fichet, Figuière, Figuet, Filleul, Fillon, Finel, Finguerlin, Finiel, Flachon, Flandin, Fléchet, Fleuret, Floquin, Floret, Fogère, Font, Fontaine, Fontebrune, Fontenaille, Forey, Forbin, Forel, Forestier, Foret, Foudras, Fougasse, Fourgon, Fournet, Fourrat, Frabié, Frachon, Fraisse, Franchet, François, Freminet, Fremeville, Frequanti, Fredière, Frogier, Froissard, Fromental, Fruchet, Fruillot, Fulchiron, Fournion, Fuselier.

1 Q 828 Gadet, Gabriel, Gauche, Gacon, Gagnère, Gaiffier, Gaillard, Gallet, Gallieu, Gallot, Gallier, Gangnière, Gantillon, Garcin, Gardel, Gardien, Gardiveau, Garet, Garin, Garnier, Garon, Gatalin, Galeron, Gaudin, Gaumont, Gauthier, Gavand, Gay, Gayet, Gayot, Gayvallet, Gélpy, Genella, Genest, Genevay, Genevrie, Génier, Genin, Genon, Geoffroy, George, Geors, Gerard, Geraudot, Gerber, Gérin, Germain, Gerson, Gervais, Gesse.

1 Q 829 Gilibert, Gillet, Gilliot, Ginet, Gingenne, Gérard, Girardot, Girand, Girandet, Girerd, Girier, Giroud, Glaisner, Glaize, Glatz, Glaudin, Glaudut, Glayvod, Glayvod, Gobin, Godemard, Goyffon, Guirand, Gombard, Genin, Gonon, Gosse, Gouard, Goubet, Gouchon, Goudret, Gougon, Goujard, Goujon, Gouju, Goulard, Goulette, Gour, Gourgoux, Grahier, Grainville, Grainy, Grajot, Grand, Grandot, Grangé, Granier, Gramoux, Gras,

Grassot, Grattin, Grégoire, Grel, Gremant, Greppo, Greth, Grillet, Germardias, Grivaud, Grollier, Gros, Gruel, Grumion.

1 Q 830 Gubian, Gueffier, Guérin, Guerre, Guex, Guichard, Guignod, Guillard, Guillaud, Guillermin, Guillet, Guilloin, Guillon, Guillot, Guimard, Guinat, Guinet, Guiraudet, Guivallet, Guy, Guyon, Guyot.

1 Q 831 Hachare, Hall, Hamburger, Hardoin, Harent, Hayolle, Heimbroch, Henry, Hérot, Hergue, Héry, Hoffmann, Horand, Houillon, Hubert, Hudelot, Hugaud.

1 Q 832 Imbert-Colomès, Imberton, Ismard

1 Q 833 Jacob, Jacquenet, Jacquemond, Jacquenot, Jacquier, Jal, Jallade, Jance, Janon, Jentet, Jaricot, Jargneux, Jars, Javey, Jay, Jayet, Jirard, Joanon, Joly, Jolyclerc, Jordan, Jossant, Josserand, Jouordan, Journeaux, Jousserandot, Jottet, Jouly, Jouve, Jouvenne, Joyard, Joyeux, Jubeau, Jubin, Jugardy, Jullien, Juquet, Juron, Jusserand, Jussieux, Juvanon.

1 Q 834 Keffier, Ketter, Kirchof, Kubly

1 Q 835 La Barmondière, Labatie, Labaume, Labbé, Lhabitant, Labride, Labruyère, Laburotte, Lachapelle, Lachenal, Lacolonge, Lacosta, Lacroix-Laval, Lafabrègue, Lafay, Lafont, Lafrasse, Lagrive, Lahotte, Lallemand, Lambert, Lamolière, Lamorthe, Lamourette, Lampingy, Lance, Lanoix, Lantilly, Laperouze, Lapra, Lardos, Larivolière, Laroche, Larochette, Laroque, Larue, Lafoux, Laupébin, Laubraux, Laugier, Laurencet, Laurent, Laval, Lavaure, Lavillardière, Layat, Leblond, Lebossu, Lescamus, Lecourbe, Lecourt, Lécuyer, Lefèvre, Lefort, Lagrave, Legret, Leman, Lemesureur, Lemoine, Lemontet, Léon, Leroy, Lescot, Lesparvier, Laspinasse, Lessin, Letaut, Leusse, Levaseur, Liébaut, Lièvre, Linare, Loire, Lombard, Longchamp, Longeret, Loras, Loth, Louet, Lucien, Luyat, Lyonnet.

1 Q 836 Machique, Macors, Madinier, Mady, Magnin, Maillet, Maine, Maindestre, Maire, Maisonneuve, Malard, Malgonnier, Malichard, Malinas, Mamert, Manière, Manein, Manneront, Marvel, Marchand, Marduel, Maret, Margaron, Margodon, Marguel, Marin, Marion, Mariotte, Mariel, Martin, Matheron, Mathias, Mathieu, Mathiolet, Mathon, Maugé, Maupetit, Maurice, Maurier, Maussié, Mauvernay, Mauverny, Mauzerand, Mayaud, Mayet, Mayeuvre, Mayolle, Mayoud, Méjat, Memo, Ménard, Mermier, Mestrallet, Métailler, Meunier, Meyer, Meyruies, Messin, Micard, Michail, Michaud, Michel, Miège, Mielly, Mignard, Mignet, Millanois, Millon, Mioche, Modière, Mogniat, Moguier, Moinecourt, Molière, Molinos, Mollet, Mollo, Monigny, Mongez, Mongin, Monnet, Monnier, Montagne, Montagne, Montaland, Montanier, Montcalm, Montidor, Montellet, Montellier, Monterrand, Montherot, Monloux, Montparlier, Monteroche, Montrouge, Montvert, Moreau, Morel, Mottet, Moullin, Moultet, Mounier, Mourand, Mousset, Moussy, Mouterde, Mouton, Moyne, Muguet, Muller, Musset.

1 Q 837 Nayron, Neirat, Nepple, Neuville, Nicolas, Nicoleau, Nicot, Niogret, Nivière, Nojeant, Novet, Noyet.

1 Q 838 Odérieu, Olivier, Omette, Ordacière, Oriot, Oriol, Orsel.

1 Q 839 Paganny, Page, Paillard, Paillasson, Pailleron, Pailleux, Palerme, Palu, Panay, Panette, Panisse, Papillon, Paquier, Parat, Parcieux, Pardon, Parisat, Parmentier, Parrin, Parsin, Pascal, Pascalin, Passerat, Passot, Paladier, Padras, Paul, Pauthot, Paudrier, Poutrier, Pavy, Péclet, Pécoult, Péillon, Pélissier, Pélisson, Pellapra, Pellegrin, Pelleport, Pellet, Pelletier, Pellichody, Pelou,

Péricaud, Périgueux, Périllat, Périsse, Pernetty, Pernon, Perret, Pernetty, Perrichon, Perrier, Perrin, Perrochia, Perrodon, Perrolon, Pérussel, Pessoneaux, Postalozzi, Petit, Pétilain, Petiteunot, Pétrat, Peuple, Peytel, Phelipeaux, Philibert, Philipon.

1 Q 840 Piatel, Picard, Pichard, Pichot, Picot, Pierron, Pilat, Pillichody, Pinoncelli, Piot, Pipi, Pipier, Piquet, Piron, Pitiot, Pitra, Planchet, Planel, Plantier, Plantin, Plenet, Plessy, Poinsot, Poirot, Poilevin, Poix, Poizat, Pomarelle, Pommerolle, Pomey, Poncet, Ponchoux, Ponnet, Pons, Ponson, Ponthus, Porte, Posuel, Pothonnier, Pougnier, Poujol, Poulat, Pouly, Poupon, Pondeau, Pouzel, Prat, Pravat, Priet, Priquet, Privat, Prodon, Prost, Pronvençal, Pujol, Pupier, Putinier, Puy.

1 Q 841 Quatrefage, Quinson, Quintalet

1 Q 842 Rabery, Raimaldis, Raisonnier Rambaud, Rancey, Ranvier, Rapin, Raquin, Rast, Rader, Ralon, Ravalle, Ravas, Ravel, Ravier, Ravina, Razat, Rasy, Récamier, Régipas, Régnard, Regnault, Régnier, Régny, Rellieux, religieuses de la Croix-Rousse, Renaud, Reverchon, Reverony, Revol, Rey, Reynard, Reynaud, Reyre.

1 Q 843 Ribollet, Ribourd, Ricard, Richard, Riche, Richoud, Rigaud, Rivollat, Riondel, Ripond, Riquet, Riton, Rivay, Rivièreux, Rivière, Rivoire, Rivoirat, Rivoiron, Robert, Roberty, Robillon, Robin, Recoffort, Roch, Rochard, Roche, Rocher, Rochette, Rochon, Rogniat, Roland, Rollet, Romestin, Romieux, Rondelet, Roque, Rostaing, Roubaud, Roubier, Rouchon, Rouillier, Rouquart, Rousseau, Rousset, Roussy, Rouvier, Roux, Royannet, Royer, Roze, Rozier, Robichon, Roche, Ruolz, Rusant.

1 Q 844 Sabatier, Sablier, Sablon, Sabot, Sadin, Sadin, Saffit, Salut, Sain, Sainson, Saint-Font, Saint-Germain, Saint-Jean, Saint-Michel, Satamite, Salignac, Sallet, Salse, Sanguin, Sonnerie, Sarcey, Sarept, Sarrazin, Sarron, Saudelin, Saudot, Saulnier, Saumme, Sausay, Sausse, Sautel, Santerre, Savarron, Savoye, Schallmier, Scharf, Scherb, Schérer, Séon, Séribaud, Seriziat, Servant, Serve, Servier, Seuret, Sève, Sibert, Sicard, Sigaud, Silvain, Simon, Simonard, Simmonet, Sijonnet, Soeurs de la Marmite, Soligny, Sombardier, Sonneral, Sonnery, Sonnet, Soret, Souchet, Souchon, Souligné, Soulier, Souvigny, Spréafico, Sleinmann, Slouder, Straub, Sturlat, Subrin, Suchet, Suleau.

1 Q 845 Tabard, Tabarreau, Taillard, Tallon, Tamen, Tardieux, Tardy, Taurad, Tavernier, Terme, Ternand, Terrasse, Terret, Thellard, Thénot, Therme, Thevenet, Thévenot, Thézenat, Thibaudier, Tolozan, Thomas, Thon, Thoniet, Thorin, Thouret, Tirecuy, Tissot, Torrent, Torrin, Tounainville, Tournairy, Tournu, Toyard, Trapadoux, Treillard, Trazette, Treynet, Tripier, Tristan, Trouilleux, Turin.

1 Q 846 Ugenaud

1 Q 847 Vacher, Vachon, Vagnac, Vaillant, Valence, Valantin, Valesque, Valloud, Vallard, Valellion, Valet, Vallette, Valletton, Vallon, Vaslous, Valton, Vanal, Vanier, Varenard, Varennet, Vaurisembourg, Varissan, Varoud, Vasse, Vatar, Vaubret, Vaudey, Vaudremont, Vaurenard, Veillat, Velay, Varambon, Verdat, Verdanson, Vérissel, Vermange, Vernay, Vernier, Vernon, Verrier, Verset, Veyrin, Viailler, Vial, Viannay, Viaudy, Vichy, Vidal, Vigne, Vignier, Vignon, Vigouroux, Vilich, Villard, Villemet, Villemur, Villeret, Villermot, Villette, Vincent, Violet, Viannet, Viret, Viricel, Virieu, Vitard, Vilet, Viton, Voiré, Voisin, Volant, Vorron, Voudière, Vouillemont, Vouty.

1 Q 848 Yon du Jonage

1 Q 849 Zacharie

1 Q 850-868 District de Lyon-Campagne (an II-an IV).

1 Q 850-851 Annotation des pétitions en mainlevée de séquestre (an II-an IV).

1 Q 850 3 ventôse an II-1er nivôse an III

1 Q 851 1er pluviôse an III-frimaire an IV

1 Q 852 Arrêtés en mainlevée de séquestre accordées par les représentants du peuple (28 thermidor an II-18 prairial an III).

1 Q 853-868 Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et arrêtés des représentations du peuple accordant cette mainlevée (an II-an IV).

1 Q 853 Ensemble du district (an III-an IV). Chapony, Cholier, Fisicat, Millanois, Vial-Condamin.

1 Q 854-868 Cantons (an II-an III).

1 Q 854 L'Arbresle Amet, Baritet, Capdeville, Charetier, Colombier, Dalain, Gainon, Grive, Jussieux, Louis, Pernon, Planu, Plouvye, Pochombert, Roux, Saint-Lager, Savre, Simeau, Spériolin.

1 Q 855 Bessenay Bruizet-Ponthus, Favre, Guirand, Jubin, Jussieux, Lardelier, Leullion, Mandeyron, Vianet.

1 Q 856 Chasselay Allemand, Ampère, Andrieu, Bain, Brunet, Châtellin, Cléricot, Faye, Garnier, Gayet, Grand, Jougand, Lacour, Malassaigny, Mayeuvre, Montrond, Morand, Papin, Purpan, Puy, Quatrefage, Rostaing.

1 Q 857 Condrieu Andrillat, Blanc, Bonnard, Breton, Buyas, Chambeyron, Chapuis, Chevalier-Font, Chol, Chrétien, Deschamps, Devillars-Boissière, Dupont, Dupoux, Glaisner, Guy, Meillier, Minet, Montblanc, Pain, Puy, Rachaix, Rigollet, Rollet, Rousseau et Couturier, Sadin, Servant, Thézenat, Thomas, Tiger, Vitet.

1 Q 858 Givors Blasset, Donnot, Duchamp, Dugas, Gaillard, Gayet, Lavaure, Paradis, Puissant, Rivoire.

1 Q 859 Millery Barberet, Baronnier Favier, Bertaux, Blanc, Boin, Boiron, Boucher, Brossette, Caillat, Camin, Catelan, Chaland, Chalumel, Chandellier, Chardin, Charrier, Chollet, Clerc, Coignet, Derné, Dervieux-Villard, Duplâtre, Dussausoy, Fayolle, Feuillet, Filliard, Gangnière, Géraudot, Godemard, Guillot, Julliard, Lallier, Levrat, Liaud, Loth, Margaron, Marnet, Melletier-Laplanche, Meyer et Font, Montparlier, Olivier, Pécollet, Peillon, Perronnet, Peyzardet, Peyzaret, Poncet, Ravier, Riont, Robin-Maisonforte, Rossary, Saint, Scharrer, Terrasson, Vachon, Verne, Viany, Yon du Jonage, Yvernay.

1 Q 860 Mornant Bertholet, Bourbon, Brosse, Burtin, Chavassieu, Cognal, Courchoud, Deschamps, Duchamp, Dussurgey, Gauthier, Grange, Langlade, Monherod, Ponnick, Rambaud, Richard, Sibert, Viard, Vincent.

1 Q 861 Neuville Allard, Armand, Bizerian et Morfouillet, Blanc, Bœuf, Chazette-Bresson, Chazotier, Daudet, Duclaux, Dupont-Ramaldy, Eynard, Félissent, Forel, Fournier, Gerson, Gillet, Guillard, Guy, Juron, Lacombe, Lebaud, Lemoine, Lombard et Audrat, Mamert-Jussieu, Martin, Mathon, Meunier, Meyret, Mioland, Morel, Piron, Rambaud, Raste, Riballier, Ribollet, Sauval, Servan, Trambouze, Vacher, Vaillant, Valesque, Verdat.

1 Q 862 Sainte-Colombe Berger, Couland, Drevet, Dunnet, Perrusset, Triorio, Vacher, Vincent.

1 Q 863 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or Alhumbert, Allemand, Artaud, Babillon, Brillon, Bruizet, Chabrier, Charcot, Chazelle, Chomier, Corderier, Couchoud, Darfeuille, Degain, Delmas, Dervieux, Desgrange, Diot, Doeuvre, Dru, Dubreuil, Dufaux, Duguet Cornier, Duperray, Duplat, Fabre, Faure, Félix, Ferrandelle, Finguerlin, Fontbrune, Fournet, Gaillard, Gallet, Gallien, Galtier, Gangnière, Garcin, Gaudin, George, Grand, Griffe, Guillard, Hennequin, Journet, Lady, Lagardière, Maindestre, Maisonneuve, Margaron, Martin, Maurier, Michel Mahieu, Montchoreil, Muguet, Palleron, Peillon, Perret, Peyron, Plasson, Poileiron, Puy, Quatrefages-Laroquette, Raste, Rey, Rignieux, Rivers-Atkins, Rognon, Roux, Saint-Jean, Schérer-Hogger, Simon et Guiffray, Steinman, Tempier, Thaudet, Thevé, Thévinin, Valensot, Valous, Venet, Vernet, Vialon,

Vionnet.

1 Q 864 Saint-Genis-Laval Albert, Anginieur, Argoux, Baudret, Berger, Berliet, Blanc, Boillay, Bontoux, Bony, Bottu, Bouchardier, Boufflers, Bouilloud, Bourdin, Bourgoin, Bousquet, Bouteille, Boutemps, Brossier-Laroulière, Brunet, Buisson, Burel, Cachard, Caillot, Carlet, Carré, Cathelin-Leclerc, Chaland, Charcot, Chipier, Chol, Cognet, Colin, Cotton, Depierre, Dervieux, Devalon, Devier, Dubois, Duchamp, Dufour, Dupont et Boivin, Dupuy, Duvernay, Fay, Fazy, Ferraudel, Ferriol, Ferroussat, Ferrus, Flachon, Fleudely, Frain, Gallot, Gayot, Geors, Gervais et Flotte, Gilibert, Girand, Girard, Gontany, Granjean, Guyot, Hantoy, Hôpital de la Charité, Jaricot, Joannon, Johnson, Joubert, Joyeux, Labussière, Lacème, Lacour, Lafont, Lagrive, Lange, Lassalle, Laurent, Liotet, Marion, Mariotte, Maupetit, Mayet, Mayot, Megnier, Mellet, Melletier, Michel, Minet, Morel et Chevrottier, Muret, Niogret, Parizot, Pélisson, Perreau, Perret, Perret, Perrin, Pilat, Prost, Puy, Quentin, Rambaud, Ravre, Revoux, Rey, Ripert, Rivérieux, Roche, Rousset, Sabot, Saint-Morin, Souchay, Tabard, Terrasse, Tolozain, Treille, Tresca, Triquet, Tulis, Vidalin et Buisson, Vincent, Vivien.

1 Q 865 Saint-Laurent-de-Chamousset Buer, Chavassieu, Chatain, Guillard, Leclerc, Ressicaud

1 Q 866 Saint-Symphorien-sur-Coise Beau, Bessenay, Bodin et Fougère, Delatond, Ducrot, Fléchet, Flochon, Givier, Malyvert, Moreton, Noblet, Parent, Vigier, Viricel.

1 Q 867 Vaugneray Buisson, Chapuis, Chatelin, Duchamp, Labruyère, Laurent, Vial

1 Q 868 Yzeron-et-Châteauvieux Arnaud, Bador, Beaujolin, Blanc, Blanchard, Carret, Charbogne, Delorme, Deschousses, Desgrange, Dugas, Font, Garby, Gérin, Granjon, Grimaud, Gubian, Jaricot, Laroque, Malaval, Martinon, Merlat, Morel, Pupier, Raffon, Roux, Thizy, Tholance, Treille.

1 Q 869-882 District de Villefranche (an II-an IV). Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et arrêtés des représentations du peuple accordent cette mainlevée

1 Q 869 Ensemble du district (an II-an IV). Albepierre-Lacroix, Albon, Andrat, Berthier, Bissardon, Bottel, Boulot, Buiron, Buisson, Chevrier, Corteil-Vaurenard, Daniel, Dorin, Ducruy, Durand, Férus, Gillet, Giraud, Gondard, Guiffard, Guitton, Gutton, Lablanche, Lacroste, Lagrive, Lemau, Madinier, Maisonet, Nod, Pâtissier, Ricard, Saint-Amand, Thévenon, Thy-Milly, Tircuy, Truchot, Valleton, Vernus, Versailleux, Vichy.

1 Q 870-882 Cantons (an II-an III).

1 Q 870 Villefranche Chassay, Deroche, Dufoissat, Fontenaille, Gillet, Guillin, Jullien, Lachase, Laval, Margaron, Millioz, Mioland, Rochelongchampt, Thouvet, Tisserand, Vincent.

1 Q 871 Environs de Villefranche Arrod, Bernigaud, Bottu de la Barmondière, Branciard, Cathelin, Chaffanjon, Châtelin, Dugelay, Fontenaille, Lacolonge, Leneau, Mathieu, Petit, Poncet, Richard, Saunier, Trollier, Tudert, Vernay.

1 Q 872 Amplepuis Crozier, Leprête

1 Q 873 Anse Barmont, Bernel, Caillot, Deschamps, Velay, Valfort.

1 Q 874 Beaujeu Belot, Burnichon, Desméry, Durieux, Gérandot, Grollier, Janson, Tessier, Varenard, Vissoux,

1 Q 875 Belleville Bessié, Boutand, Chol, Daffoux, Dury, Espinay, Floret, Hubert, Marchand, Moncel, Ponthus

1 Q 876 Bois-d'Oingt Borday, Charmeton, Chol, Collet, Deray, Dubost, Duplain, Gondard, Laurin, Marcicat, Nicot Paquet, Putinier.

1 Q 877 Chamelet Burtin, Dubesset, Galand, Laporte.

1 Q 878 Monsols Ferrus.


Dupuy, Lacroix, Thomas.

1 Q 880 Tarare Albon, Berchoux, Dubessy, Gabriel, Josserand, Madinier, Nancé, Peillon, Péronnet, Ricard, Simmonet.

1 Q 881 Thizy Caris, Devernay, Mulsant, Place.

1 Q 882 Villié Agniel, Blondel, Charrier, Collabeau, Gerber, Gillet.

1 Q 883-1041 Mobilier national (1790-an IX).

1 Q 883 Collecte, conservation et vente : instructions, circulaires, correspondance (1790-an XII).

1 Q 884 États à dresser par les administrations : correspondance avec les ministres et avec la commission des revenus nationaux (an II-an IX).

1 Q 885-941 Collecte et inventaire (1790-an VII).

1 Q 885-888 Biens de première origine. Mobilier des communautés ecclésiastiques (1790-an VII).

1 Q 885-887 Argenterie, pierres précieuses, matières d'or et d'argent, ornements d'église, linges divers (1790-an VII).


1 Q 886 District de Lyon-Campagne (1790-an III).

1 Q 887 District de Villefranche (1790-an II).

1 Q 888 Cloches des églises : descentes, échanges, pesés, transports aux fonderies Coste, Caylus et Gévaudan au Creusot (1791-an VII).

1 Q 889-941 Biens de seconde origine (1792-an VI).

1 Q 889-914 District de Lyon-Ville (1793-an III).

1 Q 889 Inventaires faits par les autorités contre-révolutionnaires lyonnaises pendant le siège (juin-juillet 1793).

1 Q 890 États des marchandises saisies chez les commerçants lyonnais après le siège de Lyon (décret du 13 octobre 1793) (14 octobre 1793-8-pluviôse an II).

1 Q 891 Découvertes d'objets faites par les comités révolutionnaires de Lyon et par des particuliers après le siège (brumaire an II-frimaire an III).

1 Q 892 États des dépôts découverts par les comités révolutionnaires de Lyon après le siège (an II).

1 Q 893 Procès-verbaux d'enlèvements d'effets transportés dans les dépôts (4 germinal an II-3 prairial an II).

1 Q 894-900 Inventaires des meubles et effets saisis chez les contre-révolutionnaires lyonnais après le siège (an II-an III).

1 Q 894 Aynard, Bognol et Duc, Buisson, Carré, Charasson, Clerc, Condamin, Courrier. Langmesser, Courtois, Derrieux, Doriac, Dussurgey, Faure, Favelle, Fichet, Figuet, Gabet, Gagnière, Gaudin et Martin, Gilbert, Girard et Prillon, Grand, Grange, Greppe, Gros et Dubost, Guichard, Guillet, Jourdan, Journan, Lacour, Lafont, Lecourt, Lefort, Loras, Louet, Moïse, Mussy, Récamier, Rognat et Duc, Roux, Savoye, Serizal, Simmonard, Simond, Thévenin et Jubin, Tient, Tolozan, Trapadoux, Valet, Vallon, Valton, Verdal, Vernis, Vialet, Vincent, Vouty (vendémiaire-germinal an II).

1 Q 895 Bernard, Bollet, Catherin, Clavière, Debroux, Drevet, Farge, Faucheux, Feriat, Flageollet, Fléchet, Franeau, Gallet, Garet, Garnet, Grand, Guichard, Josserand, Lamorthe, Lavaudon, Leborgne, Obéancier de Saint-Just, Ochut, Revol, Revolle, Richard, Rocoffort, Roux, Saint-Font, Sarazzin, Sautet,

Seriziat, Servié, Sibert et Viret, Trezette, Vagnac (floréal an II).

1 Q 896 Decamp et Beniquet, Fayolle, Finiel, Fraisse, Goirand, Guichard, Guiffray, Jacquet, Labrude, Lachassagne, Lamolière, Lamourette, Lavaudon, Layat, Parrin, Rayot, Razuret, Renaud, Rey, Rogier, Rondelet, Rousset, Roux, Saint-Aubin, Saint-Germain et Chaillot, Sérizat, Tallon, Thomas, Vérissel et Bancillon, Vigier (prairial-messidor an II).

1 Q 897 Belin, Brunet, Chalmette, Degrange, Durand, Faucheux, Fromental, Jacob, Janin, Jaunage, Jay, Journaud et Piolet, Jovaine, Lefort, Monteiller, Morel et Passot, Oblette, Olivier, Récamier, Richard, Riverieux, Roux, Sarazin, Sonnery, Talon et Bussard, Valesque, Villette, Vincent, Vouty (thermidor an II).

1 Q 898 Baraud, Figuet, Lafont, Lamolière, Legues, Loras, Louet, Olivier, Récamier, Robert, Sainson, Sarron, Thévenet, Vaganay, Valesque, Varras (fructidor-jours complémentaires an II).

1 Q 899 Bourrelier, Cochet, Comette, Gayet, Grégoire et Rigaudin, Journet, Jubin, Jussieux, Lafabrègue, Lamareuille, Plantin, Raisambourg, Rascle, Riviéreux, Vachon, Verrier, Vigne, Vignon, Vincent, Violet (vendémiaire an III).

1 Q 900 Andouard, Bertrand, Bogniat, Caminet, Dupaquet, Farge, Fels et Barral, Ferlat, Ferrand, Ferry, Finiel et Béniquet, Fléchet, Guillot, Imbert-Colomés, Isidore et Bouchoux, Jourdan, Kalembourg, Laurent, Leroy et Desoline, Loire, Longue, Montellier, Olivier, Ollier, Pellegrin, Perrier, Pisant, Ranvier-Bellegarde, Ray, Renaud, Richard, Richardet, Saint-Font, Santerre, Sarrazin, Servier, Simonnet, Sonnery, Stambre, Valesque, Villermot (brumaire an II-prairial an III).

1 Q 901 Procès-verbaux de transport de meubles, effet et marchandises dans différents dépôts (14 germinal an II-18 messidor an III).

1 Q 902 Inventaires des meubles, effets et marchandises existant dans différents dépôts (vendémiaire an II-pluviôse an III).

1 Q 903 Inventaires de marchandises enlevées par des agents de la commission du commerce et des approvisionnements (prairial-fructidor an II).

1 Q 904 Reçus de monnaies et d'agenterie délivrés, par le dépôt central de la monnaie et les receveurs de l'enregistrement (brumaire an II-frimaire an III).

1 Q 905 Procès-verbaux de saisie en d'autres départements des marchandises destinés à Lyon (an II).

1 Q 906-913 États récapitulatifs des objets collectés après le siège de Lyon (an II-an III).

1 Q 906 États généraux

1 Q 907 Métaux fer, cuivre, plomb

1 Q 908 Argenterie, objets, précieux, vaisselle

1 Q 909 Étoffes, toiles, draps, linges

1 Q 910 Armes

1 Q 911 Bois et charbons

1 Q 912 Chanvres

1 Q 913 Produits d'épicerie vin, huile, café, savon, etc.

1 Q 914 Inventaires du mobilier des émigrés et des condamnés : Lagrée, Collabeau, Giraud-Varenne (1792-an V).

1 Q 915-927 District de Lyon-Campagne : inventaires du mobilier des émigrés et des condamnés (classement par canton) (1792-an VI).

1 Q 915 L’Arbresle (an II). Dalain

1 Q 916 Bessenay (an II). Leuillon

1 Q 917 Chasselay (an II). Château de la Duchère, Rayre.

1 Q 918 Condrieu (an II-an VII). Leusse, Dupin

1 Q 919 Millery (1793-an II). Berthaud, Catalan, Delorme, Degretz, Duplâtre, Fourgon, Jaricot, Terrasson.

1 Q 920 Mornant (1793-an II). Burlin, Dussurgey, Péronnet.

1 Q 921 Neuville Mariotte, Ranvier.

1 Q 922 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1793-an VI). Charcot, Jacob, Cluny, Loras, Messon, Métras, Morier, Pascal, Rey, Ricard, Sablon, Vionnet.

1 Q 923 Saint-Genis-Laval (1792-an III). Albert, Bourgoin, Duvernay Ferroussat, Fisicat, Flachon, Leclerc-Laverpillère, Lupé, Marion, Martin, Meillan, Minet, Penhöêt, Rollet, Vincent, blanchisserie d'Yvours.

1 Q 924 Saint-Laurent-de-Chamousset (1792). Riviereux.

1 Q 925 Saint-Symphorien-sur-Coise (an II). Faure, château de la Faye, Fromental.

1 Q 926 Vaugneray (1792-an VI). Bénévent, Dugas de Bois-Saint-Just.

1 Q 927 Yzeron-et-Châteauvieux (an II). Tholance.

1 Q 928-941 District de Villefranche (1792-an VI).

1 Q 928-940 Inventaires du mobilier des émigrés et des condamnés (classement par canton, 1792-an VI).

1 Q 928 Villefranche (1792-an II). Boulot, Final, Giraud-Varenne, Laurent, Moustier, Roche, la Roche-Longchampt, Varenard.

1 Q 929 Environs de Villefranche (1792-an III). Balland, Balathier, Bottu de la Barmondière, Bottu de Saint-Fons, Brévanne, Boiron, Férus, Joblot, Lemau, Loup, Macias, Mignot de la Martizière, Monspey, Murand, Richard, la Roche-Longchampt, Saint-Amand, Saint-Blain.

1 Q 930 Amplepuis (1792-an II). Bissuel, Sauzey.

1 Q 931 Anse (1792-an II). Assier, Chaponnay, Clerjean, Ferrand, Peyré, Pouchon, Thévenet, Vaugrenand.

1 Q 932 Beaujeu (1792-an VI). Agniel, Bridet, Callier, Giraud-Varenne, Perroud, Poizat, La Poype, la Roche-Tholon, Vacheron, Vital de Brosses.

1 Q 933 Belleville (1792-an III). Blanchardon, Brévanne, Dafaux, Floret, Gullin, Lassalle, Mignot, Mignot de Bussy, Monspey, Tircuy.

1 Q 934 Bois-d'Oingt (1792-an III). Albon, Gervais, Michel, Perrin, Roland, Roland de la Platière.

1 Q 935 Chamelet (an II-an III). Chaufray, Durand, Laporte, Saint-Didier, Trambouze.

1 Q 936 Monsols (1792-1793). Peyzon-Barcol.

1 Q 937 Saint-Igny-de-Vers (an II). Lacroix.

1 Q 938 Tarare (1793-an III). Albon, Brument, Garel, Magny, Simonnet.

1 Q 939 Thizy (1793-an III). Cabuchet, Deville, Foudras, Gortey, Lacroix, Lapalus, Magnin, Moissonnier, Mulsant, Vichy.

1 Q 940 Villié (1792-an III). d'Antigny, Charrier-Laroche, Damas, Grollier, Mignot de Bussy, Tenant.

1 Q 941 Enregistrement des linges et autres effets nationaux provenant des maisons des émigrés et des contre-révolutionnaires lyonnais (4 germinal an II-10 pluviôse an IV).

1 Q 942-963 Conservation (1790-an IX).

1 Q 942-944 Mesures conservatoires : formations de dépôts, inspections, réparations, blanchissage, entretien des arbres et des cultures, etc. (1790-an VI).

1 Q 942 District de Lyon-Ville (1790-an VI).

1 Q 943 District de Lyon-Campagne (1793-an III).


1 Q 945 Frais de conservation, comptabilité (1792-an IV).

1 Q 946 Transfert de livres de commerce au siège de l'administration du district (8 messidor an II-28 ventôse an III).

1 Q 947 Conservation des livres et objets d'art : états des livres et objets d'art transportés au dépôt général des arts ; ameublement de l'école centrale, de l'École vétérinaire et de la Bibliothèque (1791-an IX).

1 Q 948 Conservation des matériaux provenant des démolitions de Lyon et des édifices écroulés (an II-an VIII).

1 Q 949 Vols de mobilier national (1791-an VI).

1 Q 950-952 Dépôt de droguerie (an II-an III).

1 Q 950 Procès-verbaux de transferts de marchandises des magasins séquestrés au dépôt de la rue Buisson (8 thermidor an II-19 germinal an III).

1 Q 951 Entrées des marchandises (thermidor-germinal an II).

1 Q 952 Sorties de marchandises (nivôse-germinal an III).

1 Q 953 Livraisons de grains, fourrages et autres produits en matière faites par les fermiers des biens séquestrés (districts de Lyon-Campagne et de Villefranche, an II-an III).

1 Q 954 Enregistrement des grains qui doivent être déposés dans les magasins nationaux par les fermiers des biens séquestrés (district de Villefranche (1793-an II).

1 Q 955 Enregistrement des déclarations faites par les fermiers des biens séquestrés pour la nature et la quantité des récoltes recueillies par eux en 1793 et pour celles qui restent à la disposition de la nation (district de Villefranche, 8 pluviôse an II-2 frimaire an III).

1 Q 956 Procès-verbaux de transports, remises, distractions et mise en possession de meubles faits par les commissaires ad hoc (district de Lyon-Ville, 28 fructidor an II-20 brumaire an III).

1 Q 957 Délivrance de marchandises faites par ordre des diverses autorités à des particuliers porteurs de réquisitions (1791-an VII).

1 Q 958 Relevée des marchandises délivrées à divers citoyens porteurs de réquisitions par l'administration du district de Lyon-Ville sous la surveillance d'un membre de la commission des séquestres (nivôse-floréal an II).

1 Q 959 Distractions d'effets en faveur de diverses autorités civiles et militaires (1792-an V).

1 Q 960 Bordereaux des marchandises livrées aux diverses autorités civiles et militaires (an II).

1 Q 961 Délivrances d'objets mobiliers aux ateliers militaires et aux fournisseurs de l'armée et de la marine (1792-an V).

1 Q 962 Délivrances d'objets mobiliers aux ateliers de fabrication du salpêtre (an II-an III).

1 Q 963 Délivrances d'objets mobiliers aux hôpitaux et établissements charitables (1793-an VII).

1 Q 964-1030 Ventes (1790-an VII).

1 Q 964-966 Biens de première origine. Mobilier des communautés ecclésiastiques (argenterie, pierres précieuses, ornements d'église, récoltes) (1790-an VII).


1 Q 965 District de Lyon-Champagne (1790-an V).

1 Q 966 District de Villefranche (1790-an II).

1 Q 967-1002 Biens de seconde origine (1792-an VII).


1 Q 967-971 Ventes des marchandises saisies après le siège sur les contre-révolutionnaires lyonnais (an II-an III).

1 Q 967 Aynard, Albert frères, Brachet, Bressan, Brossat et Perrin, Bonnet, Bergamin, Bourgoin, Berthet, Bechtel, Bubaton, Berruyer, Berrurier, Bourge et Jacquemond, Clavière et Grand.

1 Q 968 Cessieux, Cochet, Chevalier, Colletta, Charasson, Condamin et Jacquet, Charrier, de la Brèche, David, Donnet, Duchamp, Delorme, Desgrange, Dufresne, Delolle, Deyrieux, Divory, Flageollet, Durand, Franeau, Figuet, Fayolle, Giver et Peillon, Gered et Cannonville, Gilbert, Girodier, Greppe, Guillermin, Guichard, Grange, Journon et Jubien, Debroux, Josserand, Jourdan, Lavandon.

1 Q 969 Loras, Lafont, Lacour, Lecourt, Louel et Thibaud, Maisoneuve, Morie, Molière, Meunier, Mioche, Ochut, Plumet, Pelou, Plantin, Paillasson, Puy, Prost, Cannonville, Richard, Raffort, Ravoir, Ricard, Rollet, Rogniat, Recoffort.

1 Q 970 Arthaud, Audriat, Baraud, Barou du Soleil, Barraud, Barroud, Beringer, Besson, Bonnefoy-Zindel, Bouzillon-Véricel, Braun, Brossat et Perrin, Brun frères, Brunet, Bruny, Buisson, Camel, Candy, Capelin, Charbon, Crochet, Dareste et Dumaret, Decroix frères et Moretton, Degage, Deleau, dépôt de Saint-Antoine, dépôt des Feuillants, dépôt des pénitentes, Desberins, Devarenne, Devaux, Donnat, Drevet, Dupaquet, Dupré, Durand, Duvant et Bergasse, Faure, Faye, Fichet, Fléchet frères, Fusillier, Germain, Gouttenoire, Grollier, Gros et Dubost, Guiffray, Hobiste, Leroy et Desoline, Lièvre, Mioche, Nouailly, obéancier de Saint-Just, Raynard, Reverchon, Roux, Rubichon, Sarrazin, Sautel, Selouder, Serizat, Simonard, Sollier, Taillon, Thévenin et Jubin, Thomas, Tournairy, Varissan, Verdan, veuve Jogand, Vial-Condamin, Villette, Vouty.

1 Q 971 Amet, Andrieu et Bourg, Arnaud, Aurouse, Barbier, Barral, Baudin, Belin, Belouze, Berrurier, Berthaud-Dureton, Blanc et Surpuy, Blancheu, Boissac, Bossiet, Bottu de la Barmondière, Boulet, Bousquet, Bousselin, Bouttin et Lagier, Brossat, Brosse-Perret, Caltan et Gabet, Cercle, Chambry, Chapuis, Courageot, Courtil, Dather, Dauvignau, Dechaye, Degraix,

Deloup, Demarais ; Desmars, Dessurgey, Dumarest, Duport, Durand, Duvant, Fauchier et Chapuis, Ferréol, Fromental, Gagnère, Gardien, Garet, Girard, Granjean, Grégoire, Grégoire et Rigaudier, Gros, Gros et Olivier, Groullier, Guillard, Guillaud, Guillet, Guillot, Jacquet, Jacquet et Bonnel, Jarrasson, Jolivet, Josserand, Jouhannotet Levrat, Journan, Jubin, Lachambardière, Laroche, Laubépin, Laubraux, Layat, Leblond, Lebrun, Lefort, Lobrios, Longue, Loras, Loterie, Margaron, Meunier, Morel, Naudeau, Niogret, Noël-Berrain, Nogue, Nord et Fist, Novet, Ollier, Orosse, Paillard, Peillon, Pelegrin et Delor, Pélissier, Pellichody, Périllat, Perrochia Poidebard, Piallet et Portal, Picot, Pitra, Planchet, Poirot, Pontarlier et Givord, Ponthusse, poteau, Pougnet, Prayer, Puy, Ranvier-Millet, Renille, Richard, Rostin, Roux, Sainson, Saint-Aubin, Saint-Font, Saint-Germain-Chaillot, Sallet, Sarept, Saudélion, Serviant et Guitton, Servier frères, Sibert et Viret, Sionel, Sirou, Sonnerie, Tabarin et Rioud, Talon et Boissard, Valesque, Valet, Vanal, Varenne, Varras, Velay, Vernay, Vincent, Zacharie.

Dépôts des Augustins, de la commission des séquestres, des Sans-culotte, de l'Egalité, Hydens, de la Liberté, de Lorette, de la Manécanterie, de la Miséricorde, des Missionnaires, des Recluses, de Sainte-Marie, de Saint-Pierre, du Verbe Incarné, entrepôt des démolitions.

1 Q 972-973 Comptabilité des ventes de marchandises saisies sur les contre-révolutionnaires lyonnais (an II-an III).

1 Q 972 10 ventôse-29 floréal an II

1 Q 973 messidor an II-frimaire an III

1 Q 974 Ventes de marchandises saisies sur les contre-révolutionnaires lyonnais faites par l'administration du district de Lyon-Ville sous la surveillance de la commission des séquestres (ventôse-thermidor an II).

1 Q 975 Bordereaux et états récapitulatifs des ventes du mobilier des contre-révolutionnaires lyonnais (an II).

1 Q 976 Ventes de marchandises saisies sur les contre-révolutionnaires lyonnais faites par le bureau des domaines nationaux (vendémiaire an II-ventôse an IV).

1 Q 977 Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés (1792-an VII).

Andrieu, Berrurier, Berruyer, Bertrand, Carrier, Cessieux, Cornet, Delolle, Dessurgey, Kalemberg, Lacroix, Macias, Monnier, Moussy, Pacalin, Pingeon, Ranvier, Ricard, Richard, Rubichon, Sainson, Saint-Aubin, Sarron, Thomas.

1 Q 978-989 District de Lyon-Campagne. Ventes des objets mobiliers des émigrés et des condamnés (classement par canton) (1792-an VII).

1 Q 978 Ensemble du district (an II-an III).

1 Q 979 Chasselay (an II). Baraillon, Brunet, Grand, Harent, Mayeuvre, Sarron.

1 Q 980 Condrieu (1792-an III). Entrepôt de sel, Fisicat, Leusse, Poyet.

1 Q 981 Millery (1793-an IV). Caillat, veuve Catalan Charrasson, Dervieux, Desgrez Duclos, Fillard, Jaricot, Peillon,Terrasson

1 Q 982 Mornant (an II-an IV). Fisicat, Rocoffort.

1 Q 983 Neuville (an V-an VII).

1 Q 984 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1793-an II).

Blanchet, Bollet, Bourdance, Claugy-Themissey, Hyvert, Jacob, Jusserand, Loras, Maindestre, Mestrat, Monnier, Morier, Rey, Potteaux, Ricard.

1 Q 985 Saint-Genis-Laval (an II). Albert, Bachat, Cotton, Delolle, Duvernay, Fisicat, Flachon, Garet, Guy, Guyot, Leclerc, Levieu, Lupé, Marion, Minet, Neuville, Pelissier, Penhoët, Roche, Terrasse, Vernon, Vincent, Vionnet.

1 Q 986 Saint-Laurent-de-Chamousset (an II). Jolyclerc, Savaron.

1 Q 987 Saint-Symphorien-sur-Coise (an II). Dareste, Faure, Fromental, Prix-Morel, Savaron.

1 Q 988 Vaugneray (1793). Perrin-Bénévent

1 Q 989 Yzeron-et-Châteauvieux (an II). Tholance

1 Q 990-1002 District de Villefranche. Vente des objets mobiliers des émigrés et des condamnés (1792-an VII).

1 Q 990 Ensemble du district (an II).

1 Q 991 Villefranche (1793-an II). Avé, Girardet, Guyet, Laurent, Roche, Roche-Longchampt.

1 Q 992 Canton des environs de Villefranche (1793-an VII). Balland, Balathier, Bottu de la Barmondière, Brévanne-Boistrait, Maclas, Mignot de la Martizière, Murard, Roche-Longchampt, Saint-Amand, Saint-Blain, Sargnon.

1 Q 993 Canton d'Amplepuis (1793-an III). Bissuel Cortey, Lepêtre, Sauzay.

1 Q 994 Canton d'Anse (an II). Bourgeois, Dassier, Galicet, Vaugrenaud.

1 Q 995 Canton de Beaujeu (1793-an V). Bridet, Callier, Gaudet, Giraud-Varenne, Gaudet, Giraud-Varenne, Labordonnet, Perroud, Poizat, La Poype, la Roche-Thulon, Vacheron.

1 Q 996 Canton de Belleville (an II-an VI). Blanchardon, Craponne, Crozet, château de la Duchère, Lassalle, Monspey, Vichy.

1 Q 997 Canton du Bois-d'Oingt (an II). Perrin, Roland.

1 Q 998 Canton de Chamelet (an II-an III). Bertrand, Durand, Laporte, Perrin, Trambouze.

1 Q 999 Canton de Monsols (1793). Peyzon-Baccot.

1 Q 1000 Canton de Saint-Igny-de-Vers (an II-an III). Audin, Clément, Ducret, Lacroix, Vichy.

1 Q 1001 Canton de Tarare (an II-an III). Albon, Barbier, Goyne, Proton.

1 Q 1002 Canton de Villié (1792-an V). Collabeau, Guérin, Mignot-Bussy, Tenant.

1 Q 1003-1030 Récoltes. Ventes et adjudications de fruits et de produits des domaines séquestrés (grains, fourrages, vins (animaux, fagots, etc.) (1793-an VII).

1 Q 1003-1017 District de Lyon-Campagne (classement par canton, 1793-an VII).

1 Q 1003 L'Arbresle

1 Q 1004 Bessenay

1 Q 1005 Chasselay

1 Q 1006 Condrieu

1 Q 1007 Givors

1 Q 1008 Millery

1 Q 1009 Mornant

1 Q 1010 Neuville






1 Q 1016 Vaugneray


1 Q 1018-1030 District de Villefranche (classement par canton, 1792-an IV).

1 Q 1018 Villefranche et ensemble du district


1 Q 1020 Amplepuis

1 Q 1021 Anse

1 Q 1022 Beaujeu

1 Q 1023 Belleville


1 Q 1025 Chamelet

1 Q 1026 Monsols


1 Q 1028 Tarare

1 Q 1029 Thizy

1 Q 1030 Villié

1 Q 1031-1041 Restitutions (1791-an VIII).

1 Q 1031 Circulaires et instructions correspondance générale (an III-an VI).

1 Q 1032 Restitutions d'objets mobiliers nécessaires à l'exercice du culte (1791).

1 Q 1033-1035 District de Lyon-Ville (1792-an VIII).

1 Q 1033 Demandes en restitution d'objets mobiliers présentés par des particuliers et décisions prises à ce sujet par les autorités (1792-an VIII).

1 Q 1034 Reçus donnés à l'administration du district de Lyon-Ville pour des objets séquestrés délivrés (an III).

1 Q 1035 États des matelas, bois de lit et paillasses réclamés par des Lyonnais ayant obtenu mainlevée de leur séquestre (an III).

1 Q 1036-1037 Demandes en restitution d'objets mobiliers présentés par des particuliers et décisions prises à ce sujet par les autorités (1792-an VI

1 Q 1036 District de Lyon-Campagne (1792-an VI).

1 Q 1037 District de Villefranche (1793-an IV).

1 Q 1038-1040 Remboursements du prix de marchandises vendues (1793-an VIII).

1 Q 1038 District de Lyon-Ville (1793-an VIII).

1 Q 1039 District de Lyon-Campagne (an II-an V).

1 Q 1040 District de Villefranche (an II-an IV).

1 Q 1041 Remboursement du prix des récoltes vendues (district de Lyon-Campagne) (an II-an III).

1 Q 1042-1118 Créances nationales (1790-an X).

1 Q 1042 Instructions, circulaires, correspondance générale (1790-an X).

1 Q 1043 Créances de la nation sur les anciens débiteurs des établissements ecclésiastiques des émigrés et des condamnés (1791-an V).

1 Q 1044-1067 Biens de première origine (1790-an VII).

1 Q 1044 Déclarations faites par les créatures des établissements ecclésiastiques et des communautés laïques supprimées (1790-an V).

1 Q 1045 Enregistrement des créances sur les chapitres, corporations et autres établissements publics supprimés (28 germinal an II-8 pluviôse an IV).

1 Q 1046-1047 Etats des reconnaissances de liquidation définitves expédiés par le Département pour des créances de 800 livres et au-dessous sur les communautés laïques et ecclésiastiques supprimés (1793).

1 Q 1046 n° 1-184

1 Q 1047 n° 183-385

1 Q 1048-1062 Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques : dossiers particuliers (1790-an VII).

1 Q 1048 Clergé général de France (1790-1791).

1 Q 1049 Clergé du diocèse de Lyon (1791-an IV).

1 Q 1050 Archevêché de Lyon (1791-an III).

1 Q 1051 Chapitre de l'Eglise cathédrale de Lyon (1790-an VI).

1 Q 1052 Chapitre de Lyon : Saint-Just. Saint-Paul, Saint-Nizier, Fourvière (1790-an VI).

1 Q 1053 Chapitres du département : Beaujeu, Belleville, Montbrison, Villefranche (1790-an IV).

1 Q 1054 Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes (1790-an VI). Abbaye de Bénissons-Dieu de Roanne, abbaye de Saint-Martin-d'Ainay, abbaye de Savigny, Augustins de la Croix-Rousse, Carmes des Terreaux, Célestins, Chartreux, commanderie de Menou, Cordeliers, de Saint-Joseph, Feuillants, Franciscains de la Guillotière, Jacobins, Lasaristes, Minimes, Missionnaires, Oratoriens, Trinitaires.

1 Q 1055 Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes (1790-an VII). Abbaye de la Déserte, abbaye de Saint-Pierre de Lyon, Annonciades, Bénédictines, Bernardines, Carmélites, chanoinesses de Beaujeu, chapitre de Saint-Denis d'Alix, maison de la Providence, monastère des Deux-Amants, Propagation de la foi, Recluses, religieuses de Largentière, Ursulines de Saint-Symphorien-sur-Coise, Visitandines de Sainte-Colombe, Visitandines de Villefranche.

1 Q 1056 Séminaires (1790-an VII). Mornand Saint-Jean, Saint-Irénée.

1 Q 1057 Conféries de Pénitents (1790-an V). Confalons, Notre-Dame de Lorette, Pénitents Blancs de Villefranche, Saint-Charles, Saint-Rémy.

1 Q 1058 Cures et fabriques (1791-an VIII). Chazay-d'Azergues, La Platière, prébende de Saint-Yves en l'église de Rive-de-Gier, Saint-Pierre, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Droit des cures à 4 % du produit de la vente des biens affectés à l'acquittement de fondations.

1 Q 1059 Collèges (1791-an III).

1 Q 1060 Bureau de petites écoles et séminaires Saint-Charles (1790-an IV).

1 Q 1061 Ensemble des communautés ecclésiastiques du district de Villefranche (1791-an II).

1 Q 1062 Hôpitaux de Lyon, Beaujeu et Belleville (1793-an IV).

1 Q 1063 Liquidation des créances sur les communautés laïques de Lyon-ville, Hôtel de Ville, prévoté des marchands, trésoriers de France, bureau des finances, procureurs de la sénéchaussée, notaires, greffiers, apothicaires, libraires, perruquiers (1790-an VII).

1 Q 1064 Liquidation des créatures sur les communautés d'arts et métiers de Villefranche (1790-an II).

1 Q 1065 Liquidation définitive des créances sur les communautés ecclésiastiques ou laïques supprimés (an VI-an VIII).

En exécution de la loi du 24 frimaire an VI

1 Q 1066 Déchéances prononcées contre des créanciers de communautés ecclésiastiques ou laïques à défaut de production de titres (an II-an III).

En exécution de la loi du 9 brumaire an II.

1 Q 1067 États récapitulatifs des créances sur les communautés ecclésiastiques et laïques (1791-an III).

1 Q 1068-1118 Biens de seconde origine (1792-an VIII).

1 Q 1068-1108 Déclarations (1792-an VIII).

1 Q 1068 Etat des créances sur les émigrés et les condamnés pour l'ensemble pour l'ensemble du département (an II).

1 Q 1069 Sommier de l'actif et du passif sur les revenus de chaque émigré, condamné ou déporté du département (an II).

1 Q 1070-1071 Dépôt des titres de créances sur les condamnés du département (an III).

1 Q 1070 8 frimaire-29 ventôse an III

1 Q 1071 11 pluviôse an III-28 floréal an III

1 Q 1072 Etats récapitulatifs des créances sur les émigrés et les condamnés du département (1792-an VIII).

1 Q 1073 Dépôt des titres de créances sur les émigrés et les condamnés : correspondance entre l'administration du Département et les municipalités de canton (an IV-an V).


1 Q 1074 Enregistrement des créances sur les émigrés (24 octobre 1792-28 juillet 1793).

1 Q 1075 Enregistrement des créances sur les anciens fermiers généraux (2-22 germinal an II).

1 Q 1076 Enregistrement des créances sur les anciens fermiers généraux et sur les contre-révolutionnaires de Lyon dont les biens sont séquestrés (26 nivôse-7 pluviôse an II).

1 Q 1077 Etats des sommes dues aux créanciers des condamnés lyonnais (an II).

1 Q 1078 Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e et 3e listes (27 frimaire an II-28 floréal an III).

1 Q 1079 Pétitions en paiement de créatures sur les émigrés et les condamnés (1792-an VII).

Audrat, Auriol, Barthélémy, Bertachon, Borin, Bruyset, Chenard, Clavière, Degyne, Demarest, Deschamps, Domarin, Dugas-Bois-Saint-Just, Dupin, Dussurgey, Fisicat, Fraisse, Gallien, Grassot, Greppo, Guilloud et Giraudet, Guyot, Jacob, Jusserand, La Poype, Lablanche, Laverpillère, Lécuyer, Meunier, Mignot, Mioche, Monnier, Montaizans, Orsel et Recannier, Pouteau, Roybon et Jacquier, Saperchy, Saunier, Valloud, Vichy, Vital.


1 Q 1080 Affirmations de créances sur les biens saisis (6 germinal-6 frimaire an IV).

1 Q 1081-1095 Pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés (classement par canton (1793-an III).

1 Q 1081 Ensemble du district (1793-an II). Bontoux, Fabry

1 Q 1082 L'Arbresle (an II-an III). Annet, Berger, Capdeville, Dalain, Dupin, Louis, Pernon, Petitjean, Reynaud, Roux, Saint-Jean, Valous.

1 Q 1083 Bessenay (1793-an II). Brossier, Favre

1 Q 1084 Chasselay (an II-an III). Brunet, Chassaing, Cléricot, Fayet, Grand, Harent, Hépy, Labarre, Lacour, Lombois, Millanois, Orset, Reyre, Rivérieux, Rivoire, Rollet, Sarron, Serve.

1 Q 1085 Givors (an II-an III). Brossette, Deschamps, Donnet, Geraudot, Lambert, Ochut, Pocat, Riverie, Rostaing.

1 Q 1086 Millery (an II-an III). Azemard, Barbier, Berthaud, Borel, Caillot, Chardiny, Charpenot, Charrasson, Charrier, Clapeyron, Degraix, Dervieux-Goiffieux, Duchamp, Ducloux, Duplâtre, Ferrus, Filliard, Fourgon, Jaricot, Journet, Lassure, Lemelletier-Laplanche, Mezieux, Pecollet, Péillon, Rambaud, Rostaing, Roux, Sirlo, Tracot, Vorron.

1 Q 1087 Mornant (an II-an III). Bertholey, Burtin, Charoin, Collet, Dussorgey, Lespinasse, Piéronnet, Riverie, Treynet, Vincent.

1 Q 1088 Neuville (an II-an III). Barberet, Bœuf, Bressan, Chevillard, Chevrillon, Coletta, Duclaux, Félissent, Garnier, Gilibert, Guy, Lemoine, Liébaux, Lobreaux, Lombard, Mariotte, Mathon, Morel, Piron, Raste, Riboulet, Roger, Rouber, Sauval, Servant, Valesque, Veuillot, Vindy.

1 Q 1089 Canton de Sainte-Colombe (an II). Deyras, Passavant.

1 Q 1090 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (an II-an III). Babillon, Bériel, Blanchon, Bouilland, Bourdaud, Bouvard, Brillon, Briset, Charcot, Clavière, Cochet, Couchoud, Coudert, Courbon, Cuzel, Dumas, Dupin, Dutreuil, Ferrandelle, Flandrin, Gallien, Gandin, Gantillon, Gondain, Guillon-Lachaux, Héry, Jacob, Jourdan, Jusserand, Lagrive, Loras, Maindestre, Mainsonneuve, Margaron, Martin, Maurier, Menard, Michel, Muguet, Pascal, Perrin, Poteau, Puy, Rast, Restaud, Rey, Rivollet, Roberet, Robin, Savin, Schérer, Steinman, Tempier, Thollet, Vauberet, Venet, Viannet.

1 Q 1091 Saint-Genis-Laval (an II-an III). Albert, Apothicaire, Aynard, Barbier, Béniquet, Berger du Sablon, Bertheau-Ducoin, Biesse, Biolet, Bourgoin, Bouvier, Broyer-Durand, Capelin, Chabru, Chirat, Chol, Couton, Daumas, Delolle, Devienne, Diol, Dufour, Dussausoy, Duvernay, Ferriol, Ferroussat, Fisicat, Flachon, Fontaine, Gaillard, Giraud, Guillard, Guy, Guyot, Laverpillère, Levieu, Marion, Maupetit, Mayol-Luppe, Michel, Minet, Moulin, Neuville, Paradis, Parizol, Penhoët, Périsse, Rambaud, Roche, Rollet, Ruolz, Triquet, Valoux, Vernon, Vichy, Vincent.

1 Q 1092 Saint-Laurent-de-Chamousset (an II). Chatain, Michel.

1 Q 1093 Saint-Symphorien-sur-Coise (an II). Charrier, Savaron.

1 Q 1094 Vaugneray (an II-an III). Lacroix-Laval, Loras, Péricoud.

1 Q 1095 Yzeron-et-Châteauvieux (an II-an III). Giraud-Saint-Try, Tholance.

1 Q 1096-1108 District de Villefranche : pétitions en paiement de créances sur les émigrés et les condamnés (classement par canton) (1792-an III).

1 Q 1096 Ensemble du district (an II).

1 Q 1097 Villefranche (1792-1793). Lavernette, Noblet.

1 Q 1098 Environs de Villefranche (1792-an III). Lablau, Maclas, Mural.

1 Q 1099 Amplepuis (an II-an III). Cortey, Guyot-Mascrany, Sausey.

1 Q 1100 Anse (an II). Chaponay, Nayral.

1 Q 1101 Beaujeu (1792-an III). Giraud-Varenne, La Poype, la Roche-Thulon, Vital de Brosses.

1 Q 1102 Belleville (1793-an III). Lasalle, Monspey.

1 Q 1103 Bois d'Oingt (an II). Perrin.

1 Q 1104 Chamelet (an II).

1 Q 1105 Monsols (an II-an III). Peysson-Baccot.

1 Q 1106 Tarare (an II). Albon.

1 Q 1107 Thizy (an II). Plasse.

1 Q 1108 Villié (1793-an III). Collabeau, Mignot-Bussy.

1 Q 1109-1118 Liquidations (1792-an III).

1 Q 1109-1111 Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés : arrêtés du directoire du Département, correspondance (an II-an III).

1 Q 1109 District de Lyon-Ville

1 Q 1110 District de Lyon-Campagne

1 Q 1111 District de Villefranche

1 Q 1112 Émigrés et condamnés en faillite ou insolvables : correspondance (an III-an IV).

1 Q 1113 Cautionnement des ouvriers domestiques et fournisseurs des contre-révolutionnaires lyonnais pour le paiement de leur dû (district de Lyon-Campagne) (26 frimaire an II-6 thermidor an III).

1 Q 1114-1118 Liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés : dossiers individuels (1792-1806).

1 Q 1114 Agniel, Allard, Albanel, de Cessieux, Albon, Andrieu, Auriol, Balland, Barmont, Barou du Soleil, Bechtel, Belamy, Berger, Bernat, Berruyer, Bissuel, Blanchardon, Blanchet, Blot, Boeuf, Bonnamour, Bonnetin, Bottu de la Barmondière, Bottu-Saint-Fons, Brac-la-Perrière, Brevanne, Brillon, Buisson, Bussy (1793-1806).

1 Q 1115 Cachet-Montezan, Calemard, Camel, Carbonnet, Chanal, Chanuet et Saunier, Chaponnay, Charrier, Charbon, Chollier-Cibeins, Clavière, Clerjon, Cluny, Coindre, Collabeau, Corteil-Vaurenard, Curtil (1792-an XII).

1 Q 1116 Dassier-Lachassagne, Declos, Dervieux, Deyrioux de Messimy, Donnet, Dru, Dubuisson,Cristol, Duclaux, Dufour, Dugas, Dulieu, Durand, Duval, Favre, Feuillet, Forest, Gamel, Ganges-Scherb, Gaud, Genetine, Gervais, Girardet, Giraud-Varenne, Grimardias, Gubian, Guyot, Harcourt, Imbert-Colomès, Jubier, Lafont, Lancelon, Lasalle, Lavernette, Leblanc, Lecamus, Leclerc-Laverpillère, Legrave, Luce (1793-an XIII).

1 Q 1117 Maclas, Messance, Murat, Merchangy, Marron, Morsat-Saint-Georges, Menu, Mignot cadet Mignot-Bussy, Mignot de la Martizière, Mogniat, Moinier, Monspey, Montherot, Montrichard, Murat, Murillon, Naudeau, Nicolas (1792-an XI).

1 Q 1118 Paillasson, Panette, Penhoët, Perrin, Peyré, Peysson-Baccot, Pingon, La Poype, Pupil-Myons, Raton, Regnault. Regny, Rey, Riviereux-Chambost, Roche-Longchampt, Roche-Thulon, Rugé, Roland de la Platière, Rollet, Roux, Sain. Saison, Saint-Amand, Saint-Blain, Savaron, Sève, Staubre, Terrasse, Toussaint-Longue, Varax, Venterolle, Vichy, Vincent, Vionnet, Vital de Brosses, Vouty (1792-an VII).

1 Q 1119-1170 Baux de biens nationaux (1790-an IX).

1 Q 1119 Instructions, circulaires, correspondance (1790-an VIII).

1 Q 1120-1131 Baux antérieurs au séquestre (1790-an IV).

1 Q 1120 District de Lyon-Ville : déclarations et demandes de maintien (1790-an IV).


1 Q 1121-1122 Transcription des anciens baux et des quittances données aux fermiers (ordre chronologique) (1790-1792).

1 Q 1121 N° 1-245 (20 septembre 1790-2 novembre 1791).

1 Q 1122 N° 246-354 (26 mai 1791-24 mai 1792).

1 Q 1123 Transcription de baux passés par les administrateurs du collège de Lyon N° 355-359, 4 septembre 1790-2 novembre 1791).

1 Q 1124 Transcription des anciens baux à ferme et à grangeage, n° 1-63 (23 germinal an II-21 vendémiaire an III).

1 Q 1125-1127 Déclarations de baux anciens faites par les fermiers et les régisseurs des biens nationaux (1790-an III).

1 Q 1125 29 septembre 1790-6 septembre 1792.

1 Q 1126 11 septembre 1792-25 mai 1793).

1 Q 1127 2 vendémiaire-12 germinal an III).

1 Q 1128 Recensement des déclarations de baux anciens (décret du 6 brumaire an II), 2 ventôse-4 fructidor an II).

1 Q 1129 Déclarations et demandes de maintien de baux antérieurs au séquestre (1790-an III).

1 Q 1130-1131 District de Villefranche (1790-an III).

1 Q 1130 Déclarations et demandes de maintien de baux antérieurs au séquestre (1790-1793).

1 Q 1131 Déclarations de baux anciens faites par les fermiers et les régisseurs de biens nationaux (18 fructidor an II-1er germinal an III).

1 Q 1132-1170 Baux postérieurs au séquestre (1790-an IX).

1 Q 1132-1137 District de Lyon-Ville (1790-an IX).

1 Q 1132-1136 Baux à ferme et à loyer (1790-an IX).

1 Q 1132 Municipalité du Midi (1790-an III).

1 Q 1133 Dévision du Midi (an IV-an VIII).

1 Q 1134 Municipalité et division du Nord (an II-an VIII).

1 Q 1135 Municipalité et division de l'Ouest (1790-an IX).

1 Q 1136 Municipalité de la Croix-Rousse (1792-an II).

1 Q 1137 États récapitulatifs des baux (an II-an III).

1 Q 1138-1153 District de Lyon-Campagne (1791-an IX).

1 Q 1138-1152 Baux à ferme et à colonage (classement par canton) (1791-an IX).

1 Q 1138 L'Arbresle (an II-an III).

1 Q 1139 Bressenay (an II-an III).

1 Q 1140 Chasselay (an II-an III).

1 Q 1141 Condrieu (an III).

1 Q 1142 Givors (an II-an III).

1 Q 1143 Millery (an II-an III).

1 Q 1144 Mornant (an II-an III).

1 Q 1145 Neuville (an II-an IV).

1 Q 1146 Saint-Colombe (an II-an III).

1 Q 1147 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (an II-an IX).

1 Q 1148 Saint-Genis-Laval (1791-an III).

1 Q 1149 Saint-Laurent-de-Chamousset (an III).

1 Q 1150 Saint-Symphorien-sur-Coise (an II-an III).

1 Q 1151 Vaugneray (1792-an III).

1 Q 1152 Yzeron-et-Châteauvieux (1791-an III).

1 Q 1153 États récapitulatifs des baux (an II).


1 Q 1154-1166 Baux à ferme (classement par canton) (1792-an IV).


1 Q 1155 Environs de Villefranche (1793-an III).

1 Q 1156 Amplepuis (an III).

1 Q 1157 Anse (1793-an III).

1 Q 1158 Beaujeu (1792-an III).

1 Q 1159 Belleville (an III).

1 Q 1160 Bois d'Oingt (an II-an III).

1 Q 1161 Chamelet (an III).

1 Q 1162 Monsols (an III).

1 Q 1163 Saint-Igny-de-Vers (an III).

1 Q 1164 Tarare (an III).

1 Q 1165 Thizy (an III).

1 Q 1166 Villié (an III).

1 Q 1167 États récapitulatifs des baux (an II).

1 Q 1168 Paiements de loyers et de fermages et réclamations : demandes de délai, d'échéances, etc (1790-an VIII).

1 Q 1169 Contestations : dédites, réparations, etc. (1790-an VIII).

1 Q 1170 Baux judiciaires de biens saisis (1791-an III).

1 Q 1171-1187 Réparations aux domaines nationaux (1790-an IX).

1 Q 1171 Instructions, circulaires, correspondance (1790-an IV).

1 Q 1172-1180 Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes, adjudications de réparations (1790-an IX).


1 Q 1172 Églises et presbytères de Lyon et dépendances de ces établissements (1790-an IX).

Ainay, Antonins, Augustins, Bénédictines, Bernardines, Capucins, Carmélites, Carmes, Chartreux, Cordeliersz, Feuillants, Jacobins, La Guillotière, Missionnaires Saint-Joseph, Oratoriens, Pénitentes, Providence, Recluses, Sainte-Marie-des-Chaînes, Saint-Irénée, Saint-Jean, Saint-Nizier, Saint-Paul, Saint-Pierre, Séminaire métropolitain, Ursulines.

1 Q 1173 Grand-Collège et petites écoles de Lyon (an II-an VIII).

1 Q 1174 Hôpitaux et hospices de Lyon (an III-an VI). Hôpital des malades, Hospice des vieillards, Hospice de la Charité, Hospice des incurables

1 Q 1175 Maisons sises à Lyon provenant des émigrés et des condamnés (an II-an VIII).

1 Q 1176 Hôtel des monnaies de Lyon (1792-an VII).

1 Q 1177 Casernes de Lyon (an II-an VI).

1 Q 1178 Bâtiments nationaux divers (an II-an VIII). Château d'eau, dépôt de la Quarantaine, grand théâtre, halle aux poissons, hôtel commun, hôtel de Fléchères, loge du Change, loterie, mairie de la Guillotière, prisons des recluses et de Roanne, salle d'équitation, tribunal.

1 Q 1179 District de Lyon-Campagne. Églises, presbytères et bâtiments nationaux divers (1792-an III).

Cantons de L'Abresle, Saint-Genis-Laval, Saint-Symphorien-sur-Coise et Yzeron-et-Châteauvieux

1 Q 1180 District de Villefranche. Églises, presbytères et bâtiments nationaux divers (1790-an IX).

Cantons de Villefranche, environs de Villefranche, Amplepuis, Anse, Beaujeu, Belleville, le Bois-d'Oingt, Chamelet, Monsols, Saint-Igny-de-Vers et Villié.

1 Q 1181 Mémoires pour honoraires d'architectes (1791-an VIII).

1 Q 1182-1187 Mémoires d'ouvriers et d'entrepreneurs pour des réparations aux bâtiments nationaux de Lyon (1790-an IX).


1 Q 1182 1790-an II

1 Q 1183 vendémiaire-floréal an III

1 Q 1184 prairial an III-fructidor an III

1 Q 1185 an IV-an IX

1 Q 1186 District de Lyon-Campagne (1791-an VIII).

1 Q 1187 District de Villefranche (1791-an VII).

1 Q 1188-1202 Biens réservés (1790-1813).

1 Q 1188 Instructions, circulaires, correspondance générale (1790-an VII).

1 Q 1189 Demandes en distraction de vente pour cause d'utilité publique : propriétés bâties et non bâties (1791-an VII).

1 Q 1190 Edifices réservés au culte : églises, presbytères, sacristies, chapelles, séminaire constitutionnel, vente de certaines églises désaffectées (1790-1806).

1 Q 1191 Délimitations des jardins des curés (districts de Lyon-Campagne et de Villefranche) (1791-an V).

1 Q 1192 Fondations, fonds obituaires, cimetières (1790-an VI).

1 Q 1193 Locaux administratifs et judiciaires : bâtiments pour l'administration du Département, des districts et des municipalités cantonales, tribunaux, prisons, salles communes des municipalités (1790-an VIII).

1 Q 1194 Biens réservés pour les services des armées : fortifications, casernes, prisons, militaires, etc. (1790-an VII).

1 Q 1195 Biens réservés pour l'instruction publique : École centrale, écoles, logement des instituteurs dans les presbytères, musées, Grand théâtre. Jardin botanique, Cercle constitutionnel ; logement de la veuve Pestalozzi (1790-1813).

1 Q 1196 Hôpitaux, hospices, établissements charitables (1791-an IX).

1 Q 1197 Magasins nationaux, halles et marchés, sources et fontaines (1791-an V).

1 Q 1198 Biens patrimoniaux des communes (1791-1812).

1 Q 1199 Coches et messageries (an II).

1 Q 1200 Bâtiments réservés par des établissements industriels et commerciaux : usines, moulins, manufactures, fours, imprimeries, etc. (an II-an VIII).

1 Q 1201 Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux de voirie (1790-an VI).

1 Q 1202 Etats récapitulatifs des biens réservés dans le département (1791-an IX).

1 Q 1203-1217 Bois et forêts (1790-1822).

1 Q 1203 Instructions, circulaires, correspondance générale (1790-1808).

1 Q 1204 Organisation de l'administration, puis de l'agence forestière du Département (1791-an VIII).

1 Q 1205 Correspondance de l'agence forestière avec l'administration départementale (2 brumaire an IV-16 vendémiaire an VI).

1 Q 1206 Comptabilité de l'agence forestière (an III-an IV).

1 Q 1207 Personnel. Officiers, gardes, greffiers, arpenteurs, etc. : nominations, destinations, traitements, indemnités, etc. (1792-an IX).

1 Q 1208 Procès-verbaux d'estimation, d'arpentage et de visite de bois nationaux (1790-an VI).

1 Q 1209 Ventes de bois nationaux et annulations de ventes (an II-an VI).

1 Q 1210 Brefs de vente de bois nationaux (27 germinal an IV-7 floréal an IV).

1 Q 1211 Enregistrement des procès-verbaux d'adjudication définitive des bois nationaux (an IV-1822).

1 Q 1212 Conservation et exploitation : défrichements et remplacement des arbres, etc. (1790-an V).

1 Q 1213 Adjudications de coupes de bois (1791-an IV).

1 Q 1214 Ventes d'arbres et de bois mort (an II-an IV).

1 Q 1215 Livraisons de bois à des fins d'utilité publique : artillerie, marine, mines de Chessy et Sain-Bel, boulangeries, tanneries, chauffage des villes, etc. (an II-an IV).

1 Q 1216 Dégats commis dans les bois et délits forestiers (1790-an VI).

1 Q 1217 Contestations relatives aux bois nationaux (1790-an VI).

1 Q 1218-1250 Contentieux (1790-1832).

1 Q 1218-1227 Contentieux des domaines nationaux : rentes, bornages (annulation de ventes etc. : décisions, correspondance (1790-an VII).

1 Q 1218 1790

1 Q 1219 1791

1 Q 1220 1792

1 Q 1221 1793

1 Q 1222 an II

1 Q 1223 an III

1 Q 1224 an IV

1 Q 1225 an V

1 Q 1226 an VI

1 Q 1227 an VII

1 Q 1228 Partages de biens entre la République et les parents des émigrés (an VII-an VIII).

1 Q 1229-1249 Rentes, bornages (annulations de ventes, etc. (an VIII-1832).

1 Q 1229 an VIII

1 Q 1230 an IX

1 Q 1231 an X

1 Q 1232 an XI

1 Q 1233 an XII

1 Q 1234 an XIII

1 Q 1235 an XIV

1 Q 1236 1806

1 Q 1237 1807

1 Q 1238 1808

1 Q 1239 1809

1 Q 1240 1810

1 Q 1241 1811

1 Q 1242 1812

1 Q 1243 1813

1 Q 1244 1814

1 Q 1245 1815

1 Q 1246 1816-1818

1 Q 1247 1810-1820

1 Q 1248 1821-1823

1 Q 1249 1824-1832

1 Q 1250 Château de Poule : contestation entre le général de La Poype et la veuve Reynold de Serezins (1822-1831).

1 Q 1251-1252 Domaines engagés ou aliénés (1792-1829).

1 Q 1251 Instructions, curculaires (1792-an VII).

1 Q 1252 Correspondance (1820-1829).

1 Q 1253-1272 Biens cédés à la caisse d’amortissement (an X-1820).

1 Q 1253-1270 Biens des communes (an X-1820).

1 Q 1253 Instructions, circulaires, correspondance générale (an X-1820).

1 Q 1254 Estimations des biens communaux cédés à la caisse (an XI-1808).


1 Q 1255 1807-1810 (loi du 5 ventôse an XII).

1 Q 1256 1813-1814 (loi du 20 mars 1813).

1 Q 1257 Etats des biens vendus, décomptes, frais de vente (1813-1815).

1 Q 1258-1270 Ventes de biens communaux et pièces annexes (classement par canton) (1807-1818).

1 Q 1258 Lyon (1807-1819).

1 Q 1259 Amplepuis et Thizy (1807).

1 Q 1260 Anse (1813-1816).

1 Q 1261 L'Arbresle (1813-1814).

1 Q 1262 Beaujeu (1813-1818).

1 Q 1263 Belleville (1813-1818).

1 Q 1264 Lamure-sur-Azergue (1813-1815).

1 Q 1265 Limonest (1813-1814).

1 Q 1266 Mornant (1814).

1 Q 1267 Neuville (1813-1815).

1 Q 1268 Saint-Genis-Laval (1813-1816).


1 Q 1270 Villefranche (1813-1816).

1 Q 1271-1272 Biens de la Légion d’honneur et de la sénatorerie (an XI-1808).

1 Q 1271 Formation de la 7e cohorte de la Légion d’honneur et états des biens affectés à cette dotation (an XI-an XII).

1 Q 1272 Ventes et échanges des biens cédés à la Légion d’honneur et à la Sénatorerie (an XI-1808).

1 Q 1273-1279 Liquidation d’indemnités aux émigrés (1824-1829). En exécution de la loi du 27 avril 1825.

1 Q 1273 Instructions, circulaires, correspondance générale (1824-1829).

1 Q 1274 Etats divers (1825-1829).

1 Q 1275 Tableau des cours des mandats en l'an IV pour servir aux liquidations d'indemnité (1826).

1 Q 1276-1279 Dossiers particuliers de liquidation d'indemnité : bordereaux, états de pièces justificatives, correspondance, etc. (1825-1829).

1 Q 1276 Alliot de Mussey, Balland, Barbier de Lescoël, Blévin, de Penhoët, Bligny, Bochart de Champigny, Boin, Brac de la Perrière, Brosse, Bussy, Cachet de Montezan, Clugny-Themissey, Collabeau, Cortey, Coste, Couturier, Cugnot de Lépinay.

1 Q 1277 Dangé de Bagneux, Deschamps de Bisserol, Didelot, Douet, Dugas, Font, Gervais-Saint-Laurent, Giraud, Harcourt, Imbert-Colomès, Jourda de Vaulx épouse Mori de Pontgibaud, Loras, Loriol, de Digoine veuve La Poype.

1 Q 1278 Maclas, Marin de la Haye, Maubec, Méallet de Fargues, Messance, Mignot de Bussy, Mignot de la Martizière, Moncloux, Monspey, Mural de l'Etang, Noailles, Nolhac.

1 Q 1279 Olivier veuve Hocquart, Peysson-Baccot, Puissant, Roche-Longchampt, Roche-Thulon, Rougemont, Sarron, Sauzey, Seignoret de

Villiers, Tavernier de Boulogne, de Prénonville, Thy, Vauban, Vauvineux, Vernoy, de Saint-Georges,Vichy.

1 Q 1280-1282 Archives des biens domaniaux et des administrations supprimées (1790-1851).

1 Q 1280 Instructions, circulaires, correspondance (1790-1793).

1 Q 1281 Inventaires et collectes de titres (1791-an VI).

1 Q 1282 Remises de titres à des particuliers, notamment aux acquéreurs de biens nationaux, correspondance (1791-1851).

2 Q 1-131 Bureaux de la direction 1791-1841

2 Q 1-6 Émigrés et condamnés. Affaires générales (1792-1815).

2 Q 1 Individus incarcérés et acquittés par jugement de la commission révolutionnaire : état général (an II).

2 Q 2 Condamnés : table alphabétique (an II-an III).

2 Q 3 Détenus et des personnes réputées mortes par suite d’une longue absence : répertoire (an VII-an VIII).

2 Q 4 Certificats de non-émigration : enregistrement (an VI-an X).

2 Q 5 Visas de non-séquestre sur les biens des prévenus d’émigration : enregistrement (an X-1813).

2 Q 6 Correspondance générale (1792-1815).

2 Q 7-17 Rachats de droits féodaux (1791-1812).

2 Q 7 Actes d’offres : sommier (1791-1793).

2 Q 8 Sommier (1791-1793).

2 Q 9-15 Rentes foncières (an VI-1809).

2 Q 9-13 Sommiers (an VI-an VIII).

2 Q 9 Lyon (1er-3e arrondissements, an VI).

2 Q 10 Ordre de Malte et chapitre Saint-Just de Lyon (an VI).

2 Q 11 Division de Lyon-Campagne (an VII-an VIII).

2 Q 12 Division de Villefranche (an VII-an VIII).

2 Q 13 Divisions de Lyon-Campagne et Villefranche : pièces annexes (an VII-an X).

2 Q 14 Rentes foncières et constituées appartenant à la République : état (an VIII).

2 Q 15 Sommier des rentes reconnues et non contestées au 1er nivôse an XIII (an XIII).

2 Q 16 Sommier des rentes foncières (1809).

2 Q 17 Sommier des rachats de rentes (an VIII-1812).

2 Q 18-36 Vente des biens nationaux (an II-1824).

2 Q 18-24 Adjudications (an IV-1824).

2 Q 18-20 Ventes d’immeubles nationaux de toute origine : répertoire (an IV-an VI).

2 Q 18 Division de Lyon-Ville (an IV-an V).

2 Q 19 Division de Lyon-Campagne (an IV-an VI).

2 Q 20 Division de Villefranche (an IV-an VI).

2 Q 21 Ventes d’immeubles faites en vertu de la loi du 28 ventôse an IV : sommier général (an IV-an VI).

2 Q 22 Immeubles soumissionnés en exécution des lois des 28 ventôse, 22 prairial, 19 messidor et 13 thermidor an IV : état des ventes (messidor an IV-messidor an VI).

2 Q 23 Ventes de bâtiments et usines d’origine nationale (lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventôse an XII) : sommier (an XI-1824).

2 Q 24 Ventes, états des ventes : correspondance (an VI-1824).

2 Q 25-36 Acquéreurs des biens et domaines nationaux, paiements (an II-1823).

2 Q 25 Ventes en exécution de la loi du 27 prairial an III à Lyon-Ville : sommier des comptes ouverts (an III-an VII).

2 Q 26 Ventes en exécution de la loi du 6 floréal an IV à Lyon-Ville : sommier des comptes ouverts (an IV-an VIII).

2 Q 27 District de Lyon-Campagne : sommier des comptes ouverts (an II-an VIII).

2 Q 28 Souscription d’obligations : sommier (an V).

2 Q 29 Consignation du quart du prix de vente : enregistrement (an IV).

2 Q 30-32 Décomptes (lois des 16 brumaire an V et 9 vendémiaire an VI) : sommier (an VII-1809).

2 Q 30 an VII

2 Q 31 1806-1808

2 Q 32 1808-1809 (décret du 22 octobre 1808).

2 Q 33-36 Contestations, décomptes, déchéances, revente à la folle enchère, etc. : correspondance (an IV-1823).

2 Q 33 an IV

2 Q 34 an IX-1815

2 Q 35 1816-1819

2 Q 36 1820-1823

2 Q 37-131 Administration du séquestre des biens (1791-1841).

2 Q 37-69 Biens nationaux : sommiers, états de consistance (1791-1810).

2 Q 37 Biens des collèges et des congrégations (1792-1793). Collège Notre-Dame (antiquaille, Ursulines de Saint-Just, Sainte-Marie de Bellecour, Les Chazeaux, Dames de la Propagation (Nouvelles catholiques), Dames de la Providence, Dames de l’Œuvre de Saint-François (Dames de la Marmite), Grand Collège, séminaire Saint-Charles, Pénitentes d’Ainay, Recluses, Dames de Saint-Vincent, Sœurs de la Charité, Pénitents de Saint-Charles, Religieuses du Verbe Incarné.

2 Q 38-39 Biens des hôpitaux (an III).

2 Q 38 Hôtel-Dieu, hôpital de la Charité

2 Q 39 Hôtel-Dieu, hôpital de la Charité, Sœurs de la Marmite d’Ainay, Sœurs de la Marmite de Saint-Nizier, maison des Incurables, Dames de Saint-Vincent d’Ainay, maison de secours des orphelins

2 Q 40 Biens cédés à l’État par la municipalité de Lyon (1791-1792).

2 Q 41 Ordre de Malte (1792).

2 Q 42-47 Émigrés (1792-an IX).

2 Q 42 États de consistance (1792-an II). Bœuf, Catalan, Chanal, Collabeau, Dassier-Lachassagne, Gesse, Giraud-Varenne, La Forestille, Mascrany, Peysson-Baccot, Pujol,

2 Q 43 Sommier général (districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne, Saint-Étienne, Montbrison, Roanne, Villefranche), (1792-1793).

Agout, Albon, Apchon, Aubigny, Baccot, Balatier-Lantage, Balland, Bassel, Bottu-Saint-Fons, Brunet, Catalan, Chaponay, Charbonnel, Collabeau, Coste, Damas, Damas d’Antigny, Dassier, Déty, du Bessey, du Rozier, Dulieu, Epinay, Espinchal, Foudras, Fusillier, Gagnère, Gallet, Gervais, Gesse, Girard-La Fayol, Giraud-Varenne, Goulard, Gros, Guillermin, Guillin, Harcourt, La Chaise, La Poype, La Salle, Lachapelle, Laubépin, Leclerc-Laverpillière, Longchamp, Luzy, Maru, Mignot cadet, Mignot-Bussy, Miguot-La Martinière, Monspey, Montherot, Murat, Neyras, Penhoët, Perrin-Bénévent, Pierreux, Planelli-Mascrany, Pradier, Puigou, Puntis, Pupil de Myons, Rivérieux-Chambost, Rochefort, Roche-Longchampt, Roche-Thulon, Saint-Didier, Saint-Didier, Sainte-Baleine, Sauzey, Terrasse, Venterolle, Verseilles, Verville, Vichy, Vincent, Viry, Vital de Brosses, Vougy.

2 Q 44 Sommier (districts de Lyon-Ville et Lyon-Campagne) : sommier (1792-1793).

Agout, Balland, Basset, Bénévent, Berthelot, Catalan, Cluny, Collabeau, Coste, Dulieu, Fusillier, Gesse, Giraud-Varenne, Gros, Guillin, Lachapelle, Leclerc-Laverpillière, Longchamp, Maru, Mascrany, Mayet, Méandre, Montherot, Murat, Penhoët, Peysson-Baccot, Pingon, Pupil de Myons, Rivérieux, Saint-Didier, Saladru, Terrebasse, Venterolle, Verdal, Verville,

2 Q 45 Anciens fermiers généraux : sommier (an II). Saint-Amand.

2 Q 46 Sommier (lois des 18-19 fructidor an V, an VI-an VIII).

2 Q 47 Ascendants d’émigrés : sommier des biens (an VII-an IX).

2 Q 48-66 Condamnés : sommiers des biens (an II).

2 Q 48-50 District de Lyon-Ville (2e bureau).

2 Q 48 1er volume Auriol, Allier, Andral, Allegret, Agniel, Bœuf, Barmond, Baulier, Boulard, Bergeron, Berthaud, Bergeret, Barou du soleil, bridoux, Berlier, Baux, Braun-Bergasse, Borin, Berne, Brignais, Chardiny, Cuminet, Gany, Charrasson, Chassaing, Chassaignon, Coulaminé, Cannonville, Canet, Charin, Deruol, Davin, Dassac, Duchamp, Decrénice, Dallson, Dossigny, Debinel, Desgrange, Degraix, Dufoissat, Dupeuple, Debilly, Dervieux-Varey, Fraisse, Ferrari, Fold, Faulin, Glaize, Gilbert, Guyot, Gayet, Gache, Gras, Jonage, Lafont, Lebée, Lafont, Lebée, Lacroix-Laval, Levasseur, Lamolière, Laurencet, Montellier, Mignard, Monbrilland, Merlin, Menis, Morel, Monnier, Noailles, Odérieu, Poteau, Parcieux, Perrin, Pavy, Porte, Péclet, Riverie, Ruolz, Riviéreux, Roux, Sicard, Sausse, Savaron, Soubrin, Saint-Germain, Tripier, Terrasse, Thibaudier, Tollot, Valton, Vionnet, Vaurien, Varissan.

2 Q 49 2e volume Albert, Allumbert, Allier, Audret, Bergamin, Berruyer, Blanchy, Biesse, Billiemas, Byscard, Bissuel, Boudel, Bourdelin, Brossette, Brillon, Buls, Russot, Bechtel, Bertaux, Baral, Baud, Burdet, Brossat, Carrier, Charbonnier, Chovassu, Cochet, Coste-Jordan, Crochet, Chanet-Chatelus, Catelin, Chirat, Chaix, Chatagnier, Charin, Caillot, Collot, Courageod, Curty, Daguillon, Degraix, Delompues, Diard, Duclaux, Durand, Dussurgey, David, Dufour, Deschamps, Dupaquier, Duon, Floret, Farge, Granger, Greppo, Gaugelin, Guillin, Guillot, Grassot, Jourdan, Joussan, Jouve, Janin, Josserand, Imbert, Lambert, Laroche, Longue, Lafont, Lacroix-Laval, Manechal, Millanois, Moret, Maisoneuve, Molière, Mayeuvre, Maurion, Mauvernay, Margaron, Maindestre, Plasson, Podeau, Pavy, Pillon, Perrochia, Poirol, Puy, Perillat, Pécollet, Reyre, Revol, Roux, Sicard, Tollot, Terrasse, Trapadoux, Vial, Vouty, Vanal-Robin.

2 Q 50 3e volume Andouard, Barral, Bouvard, Clavière, Coste, Chalandon, Chanel, Chataignier, Combe-Pachot, Dufour, Durel, Desplante, Farge, Fillard, Gamel, Godemard, Gouge, Grand, Grassot, Grimardias, Granjon, Jubin, Janin, Laroche, Labryère, Lanoux, Largnier, Lebon, Lemoine, Lupin, Moussy, Mioche, Mardurel, Michaud, Miège, Millanois, Mongin, Maurice, Mathieu, Novet, Ollier, Ordacière, Paillot, Passot, Pelisson, Périllat, Perret, Perrier, Pinon, Plenet, Rivoire, Roux, Rousset, Razuret, Reverony, Sabot, Sainson, Tournery, Valletton, Valesque, Vaurisambourg, Vincent, Violet, Vachon, Valellion, Vichy.

2 Q 51 District de Lyon-Ville (3e bureau). Arcis, Barret, Bechtel, Benoît, Bernard, Blain, Bourgoin, Bournand, Boutalin, Carré et Lavaure, Clapier, Clavière et Grand, Colletta, Condencia, Coste, Degraix, Delhomme, Desgrange, Diot, Divoiry, Dupré, Dussurgey, Duvant, Fayolle, Ferrand, Fusillier, Germain, Greppo, Guichard, Guillermin, Hobiste, Hudelot, Jogand, Lacroix-Laval, Liébaux et Louet, Lièvre, Loras, Mardurel, Molière, Nouailly, Odérieu, Paillasson, Pitra, Plantin, Revel, Reverchon, Rey, Rocoffort, Sautet, Savaron, Serizat, Servy, Thévenin-Jubin, Toulieu, Tourret, Tripier.

2 Q 52-53 District de Lyon-Campagne

2 Q 52 Bureau de L’Arbresle : Balmont, Dalain, Dupin, Forest, Jussieux Lacroix-Laval, Louis, Pernon, Raymond, Roux, Saint-Jean

Bureau de Sainte-Colombe : Delure, Dervieux, Pocat, Pompone, Servant

Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset : Benoît, Buisson, Couchoud, Dejussieux, Dervieux, Dussurgey, Forest, Garnier, Giraud, Jolyclerc, Larivolière, Loyer, Langlade, Lespinasse, Maltras et Peisson, Ochie, Perronet.

Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise : Berthon-Fromental, Calemard, Chatain, Couchoud, Couturier, Faure, Forel, Giraud, Gubian, Lafont, Merlat, Morel, Mure, Perronnet, Terrasson.

2 Q 53 Bureau de Saint Genis-Laval : Albert, Alhumbert, Ampère, Barge, Beniquet, Biesse, Bœuf, Bouchu, Boulard, Bourdanne, Brillon, Caillat, Chabrier, Chabru, Chaircot, Chaponay, Charasson, Chardiny, Charrier, Chassaing, Clavière, Clericot, Collas, Colton, Couchoud, Debrou, Degraix, Delolle, Delorme, Drut, Duclaux, Dumas, Duplâtre, Duvernay et Montellier, Fabre, Farge, Fayol, Ferroussat, Ferrus, Filliard, Fisicat, Flachon, Fontaine, Fourgon, Gaudin, Gonnard, Guillon, Guillon, Guy, Jacob, Josserand, Labarge, Lacour, Lacroix-Laval, Lagrive, Larivolière, Lauras, Lemoine, Levieu, Lobreaux, Loras, Maindestre, Maisoneuve, Marcot, Margaron, Mariétan, Marion, Maurier, Michel, Millanois, Minet, Neuville, Niogret, Pascal, Peillon, Perrin, Piron, Poteau, Puy, Rey, Rivérieux, Rivérieux-Varax, Roche-Rostaing, Rollet, Serve, Terrasse, Terrasson, Thizy, Vailloud, Valesque, Vauderet, Vernon, Vichy, Vincent, Vionnet.

2 Q 54 District de Villefranche Bureau de Beaujeu : Bottu de la Barmondière, Bridel, Clément, Gaudet, Girand, Groslier, Guillot, Labardonnière, Péroud, Santallier, Sombardier, Servy, Vichy.

Bureau de Belleville : Bottu de la Barmondière, Blanchardon, Bonnetin, Brac, Charrier, Floret, Goyet, Groslier, Montbriand, Péron.

Bureau du Bois d'Oingt : Bissuel, Chaponay, Pernon, Roland de la Platière, Sarron, Simonet, Trambouze, Vallon.

Bureau de Tarare : Berchoux, Barbier, Bissuel, Dervenville, Dussurgey, Gonnet, Gournes, Goyne, Laroullière, Lauras, Paillasson, Radisson, Simonet, Viallier.

Bureau de Thizy : Bissuel, Duval, Sarron, Viallier, Trambouze, Saint-Didier.

2 Q 55-66 Maisons des condamnés de Lyon : sommier

2 Q 55-58 Canton Chalier (Les Halles).

2 Q 55 1er cahier Chassaing, Dufournel, Gaillard, Josserand, Mainvieux, Marron, Millanois, Perrin, Poirat, Poyol, Sarcey, Simonnet.

2 Q 56 2e cahier Bourlier, Caminet, Chabru, Delorme, Eynard, Hidelot, Jolivet et Vachon.

2 Q 57 3e cahier Faucheux, Ferroussat, Fléchet, Lacour, Maurier, Mardurel, Terrasson, Valesque, Vallioud, Valton.

2 Q 58 4e cahier Bourlier Bussy, Dervieux, Josserand, Martinon, Mogniat, Poirat, Perret, Perrin.

2 Q 59-61 Canton de l’Égalité

2 Q 59 1er cahier Baron, Bottu de la Barmondière, Dervieux de Varey, Girard et Marietton, Mognat de l'Écluse, Perret.

2 Q 60 2e cahier Guignot, Lacroix-Laval, Sarron, Terrasse, Terrasse d'Yvours, Vincent.

2 Q 61 3e cahier Bottu de la Barmondière, Camel, Charrier-Laroche, Debaune, Fourgon-Maisonforte, Lachaud, Reynaud de Parcieu.

2 Q 62-66 Canton des Sans-Culottes (Hospices).

2 Q 62 1er cahier Blanchet-Fontaine, Cécillion, Chataignier, Gandel, Plenet, Posuel, Vouty.

2 Q 63 2e cahier Bourdance, Coinde, Crolier, Diant, Jordan, Larivolière, Legat.

2 Q 64 3e cahier Bassel, Bruizet, Buisson, Deschamps, Duvernay, Gabet, Mognat de l'Écluse, Pierron.

2 Q 65 4e cahier Benoît, Champier, Charier-Laroche, Fromental, Girard, Lacour, Marietan, Métras, Munet, Vernon.

2 Q 66 5e cahier Bergeret, Chassaignon, Cochet, Fraisse, Gaudin, Saunier, Vincent.

2 Q 67-68 Biens nationaux de toute origine non encore vendus : états de consistance (an IV-1810).

2 Q 67 an IV

2 Q 68 an VI-1810

2 Q 69 Biens appartenant à des Anglais (circulaire du 5 décembre 1810) : sommier (1810-1812).

Pénélope Atkins, baronne de Rivers, épouse séparée de corps et de biens de George Pitt : biens à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

2 Q 70-83 Organisation du séquestre (1793-an XII).

2 Q 70 Établissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés : correspondance (an II-an XII).

2 Q 71-82 Gestion du séquestre (1793-an VIII).

2 Q 71 Liquidations des commerces, organisation du bureau du commerce, indemnités pour maisons détruites, impôts sur les domaines nationaux, etc. : correspondance (an II-an VIII).

2 Q 72-76 Condamnés de Lyon : comptes des biens séquestrés (an II).

2 Q 72-73 Canton de la Liberté

2 Q 72 1er cahier Allegret, Allier (aniel, Audrat, Auriol, Banher, Barmont, Bœuf, Borel, Boulard, Caminet, Chardigny, Charpin, Charrasson, Chassaing, Clavière, Cuny, Dalbon, Dassac, Davin, Decrénice, Degraix, Deruol, D'Hauteroche, Duchamp, Dussud, Gayet, Gilibert, Gleize, Gros, Guyot, Jacob, Jonage, Lafont, Lebée, Montellier, Montellier, Montvert, Morel, Noailles, Odérieu, Parcieux, Pavy, Perrin, Pollet, Poteau, Riverie, Sausse, Savarron, Sicard, Tripier, Villon.

2 Q 73 2e cahier Barou du Soleil, Baux, Bergeon, Bergeret, Berlier, Berthaud, Bridant, Bruon et Bergasse, Burlier, Chardiny, Chassaignon, Contamine, Debinis, Degraix, Desgrange, Dossigny, Dufoissat, Ferrari, Folot, Fraisse, Giraud-Varenne, Lacroix-Laval, Lamolière, Levasseur, Menis, Merlin, Mignard, Monnier, Montbriand, Morand (architecte), Perrochia, Ponchon, Razurel, Rivérieux, Saint-Germain, Soubriat, Soubrin, Terrasse, Thibaudier, Vionnet.

2 Q 74 Canton de la Convention Allier, Baud, Berthaud, Billiemas, Buis, Chaix, Charavay, Charrin, Chatagnier, Courageod, Curty, Deschamps, Dufour, Faye, Germain, Grossot, Guillin, Imbert, Jourdan, Jousserandot, Lacroix-Laval, Lafont, Lambert, Manéchal, Mante, Margaron, Marion, Mauvernay, Mayeuvre, Millanois, Pavy, Pellon, Perrochia, Quivallet, Rater, Roux, Terrasse, Tholot, Trapadoux, Vanal, Vouty.

2 Q 75 Canton du Nord-Ouest (Marat). Bechtel, Berne, Borin, Brignier, Brosse, Cache, Caillot, Cannoville, Casseret, Catelin, Channel et Chatebus, Chapeyron, Charin, Chiral, David, Debilly, Dervieux-Varey, Desgrange, Duon, Dupeuple, Dusbost, Farge, Ferrari Faulin, Gagnère, Germain, Granger, Greppo, Jourdan, Jousseaud, Jouve, Laurencet, Maisoneuve, Michel, Molière, Pecollet, Plasson, Porte, Roux, Ruolz Vourion, Sicard, Thullot, Varissan.

2 Q 76 Canton de la Croix-Rousse Bechtel, Bonnamour, Burdel, Chanel, Chanet, Chevassu, Cotton, Courageod, Deschamps, Dufour, Favre, Félix, Gilibert, Giraud, Gonon, Guinat, Guy, Lamarche, Lègues, Léoras, Moinier, Nème, Novet, Pichon, Pitiot, Puy, Rivière, Saunier, Savaron, Teste, Velay, Vouty.

2 Q 77 Émigrés de Lyon : compte ouvert des biens séquestrés (1793-an II).

2 Q 78 Condamnés de Lyon : compte ouvert des biens séquestrés (an II). Aynard, Auroze (angelot, Albert (andré, Achard, Bruizet, Bourlier, Boulard, Brachet, Boullioud, Bussy, Banquis, Béatrix, Baudet, Bernard, Bousqué, Chassain, Caminet, Chabru, Coubert, Collat, Coindre, Couliaguel, Charrin, Ducrel, Dervieux-Varey, Delorme, Dervieux-Goiffeux, Desmarais, Dussurgey, Duchamp, Dufresne, Duter, Dubost, Faucheux, Fléchet, Ferroussat, Fichet, Foret, Ferbal, Favel, Figuet, Ferry, Gaillard, Goirand, Garel, Girier, Gros et Dubost, Giraud-Varenne, Hudelot, Josserand, Jolivet, Journeaux, Lacour, Labreaux, Lafont, Maurier, Mardurel, Marron, Millanois, Martinon, Margaron, Minet, Minoyat, Mouterde, Machique, Michalet, Moinecourt, Morel, Mariotte, Moulin, Morizot, Novet, Olivier, Poyol, Perrin, Poirat, Perret et Fraisse, Peyter, Piron, Paillard, Pougnet, Pariat, Pitiot, Pelu, Pichot, Roland, Rey, Roux, Rochette, Roubier, Ronin, Sarcey, Simonnet, Séon, Terrasson, Thierry, Thévenand, Tallon, Tabard, Vallioud, Valesque, Valton, Villermot, Valard-Laroche, Verrier.

2 Q 79 Rebelles lyonnais : comptes des biens séquestrés dans le district de Villefranche (an II).

Bureau du Bois d'Oingt : Accary, Albon, Berthier, Biollay, Borday, Brossard et Lorin, Brossette, Caillat, Césard, Chanel, Chaponay, Chevrier, Chol, Clavière, Collet, Danguins, Debilly, Desabiez, Desabiez, Devay, Dubost, Durand, Durand de la Flachère, Duvet, Farge, Fromental, Gauthier, Gervais, Girin, Goudan, Goujat, Gruffard, Labarre, Larat, Laroche, Laverrière, Mardurel, Matagrin, Michel, Micoud, Morel, Paquet, Patissier, Perrin, Pommey de Rochefort, Roland de la Platière, Simonet, Tournier, Tricaud, Valfort, Versalieux, Vial.

Bureau de Beaujeu : Agniel-Chénelette, Allier, Brac, Caller, Carnazet, Charrier, Crozet, Deber, Delafond, Despinay, Durieux, Girandot, Grollier, Milanay, Milière, Rabas, Simon, Varenard, Vichy.

Bureau de Belleville : Affoux, Agniel-Chénelette, Berger, Bessy, Bois, Brac, Burdin, Bureau, Chapelle, Charrier, Charrier-Laroche, Chignard, Debrys, Delore, Dorigny, Dupont, Duris, Ferrari, Floret, Forest, Giraud-Gillet, Grollier, Lafond, Mayeuvre, Milière, Murand, Paraudier, Pizay, Pomey, Robinet, Rostaing, Saint-Didier, Simmonard, Simon, Tirecuy, Vaganay, Vianney.

Bureau de Tarare : Albon, Berchoux, Chambillon, Devernoille, Dubost, Gayet.

Bureau de Thizy : Boscary, Carret, Clavier, Delaunay, Gontallier, Micot, Pelou, Sarron, Tricaud, Verchère, Viallier.

2 Q 80 Nominations d’experts pour déterminer les droits des condamnés lyonnais dans les sociétés, enregistrement (an II).

2 Q 81-82 Commission de surveillance des séquestres (an II).

2 Q 81 État général des recettes et dépenses (an II).

2 Q 82 Marchandises payées et vendues : cahier (an II).

2 Q 83 Mainlevée du séquestre : correspondance (an III-an XI).

2 Q 84 Mobilier national, conservation et vente : correspondance (an III-an XII).

2 Q 85 Biens nationaux, baux : états, correspondance (1791-an VII).

2 Q 86 Biens nationaux, réparations : correspondance (an VIII).

2 Q 87 Bois et forêts, exploitation : correspondance (an III-an XI).

2 Q 88-95 Biens réservés (1792-1816).

2 Q 88 États d’ensemble, correspondance (an IX-1807

2 Q 89 Locaux administratifs et judiciaires (1792-1810).

2 Q 90 Bâtiments réservés au service de la guerre (an IV-1816).

2 Q 91 Bâtiments réservés au culte (églises, presbytères, cimetières, an XI-1807).

2 Q 92 Bâtiments réservés à l’instruction publique (collège, écoles, jardin botanique, logement des instituteurs, an II-an XI).

2 Q 93 Bâtiments réservés aux hôpitaux et aux établissements charitables (an VII-1811).

2 Q 94 Hôtel de la Monnaie (an VI-1808).

2 Q 95 Halles des communes (an XI-1807).

2 Q 96-110 Contentieux (1791-1841).

2 Q 96 Compagnie Perrache, droits sur les nouvelles terres entre Rhône et Saône (1791-1831).

2 Q 97 Église des cordeliers et halle au blé à Lyon (an V-1819).

2 Q 98 Émigrés, successions (an VI-1813).

2 Q 99-110 Domaines nationaux. Rentes, bornages (annulations de ventes, etc.), (1792-1841).

2 Q 99 1792-an VIII

2 Q 100 an IX-an XIV

2 Q 101 1806-1818

2 Q 102 1819

2 Q 103 1820

2 Q 104 1821

2 Q 105 1820-1831 Domaine de Poule : contestation entre le général de La Poype et la veuve Reynold de Serezins.

2 Q 106 1822-1824

2 Q 107 1825-1828

2 Q 108 1829-1830

2 Q 109 1831-1835

2 Q 110 1836-1841

2 Q 111-112 Domaines engagés ou aliénés : contestations, correspondance (an XI-1834).

2 Q 111 an XI-1828

2 Q 112 1829-1834

2 Q 113-129 Biens cédés à la Caisse d’amortissement (an XI-1830).

2 Q 113 Affaires générales : correspondance du directeur de l’Enregistrement du Rhône avec le directeur général de la Caisse d’amortissement (1806-1812).

2 Q 114-126 Biens des communes (an XI-1826).

2 Q 114 Propriétés et locations de la Caisse d’amortissement : sommier (1806-1810).

2 Q 115-116 Biens cédés à la Caisse d’amortissement : sommier (an XII-1819).

2 Q 115 an XII-1808

2 Q 116 1813-1819

2 Q 117-118 Rentes nouvellement découvertes pour le compte de la Caisse d’amortissement : sommier (1806-1808).

2 Q 117 1er volume

2 Q 118 2d volume

2 Q 119 Acquéreurs des domaines cédés à la Caisse d’amortissement. Fonds ruraux (loi du 5 ventôse an XII) : sommier (an XII-an XIII).

2 Q 120 Prix de la vente des immeubles cédés à la Caisse d’amortissement. Enregistrement (1807-1826).

2 Q 121 Ventes (loi du 20 mars 1813) : sommier (1813-1816).

2 Q 122-123 Acquéreurs : sommier des décomptes (1810-1816).

2 Q 122 1810-1812

2 Q 123 1813-1816

2 Q 124 Acquéreurs : sommier des comptes ouverts (1813-1821).

2 Q 125 Ventes : sommier par bureau (1813-1814).

2 Q 126 Ventes et échanges : contestations, correspondance (an XI-1823).

2 Q 127-129 Biens de la Légion d’honneur et de la sénatorerie (an XII-1830).

2 Q 127-128 Sommier (an XII-1806).

2 Q 127 1er cahier

2 Q 128 2d cahier

2 Q 129 Ventes et échanges de biens : contestations, correspondance (an XII-1830).

2 Q 130-131 Liquidation d’indemnité aux émigrés (loi du 27 avril 1825 dite du « Milliard des émigrés »), (1825-1827).

2 Q 130 Demandes d’indemnités par les émigrés, enregistrement (1825-1827).

2 Q 131 Dossiers particuliers (1821-1827). Duc d'Orléans, Charles de Lorraine, Brosse, Bussy, Cachet de Montezan, veuve Catalan, Deschamps-Bisserot, Dugas de Bois-Saint-Just, Fitz-James, Four, La Vernette de Saule, Loras, Messance, Mignot de la Martinière, Moncloux, Murat, Noailles, Pennes, Pupil de Myons, Saint-Belin.

2 Q 132-259 Bureaux de Lyon 1790-1830

2 Q 132-144 Rachats de droits féodaux. Rentes (1791-1814).

2 Q 132 Liquidation (bureau Ferrand), (1791-an III).

2 Q 133 Recette (1791-an VII). Bureau Blachier (1791-1792) ; bureau Menoux (an III-an VII).

2 Q 134-138 Pensions et rentes foncières constituées dues à la Nation par divers particuliers ou corporations supprimées (an VI-1814).

2 Q134 Bureau Ferrand (an VI-an XII).

2 Q 135 Bureau Geors (an VI-an XII).

2 Q 136-138 Bureau Menoux (an VI-1814

2 Q 136 an VI-an XII

2 Q 137 an XI

2 Q 138 1806-1814

2 Q 139-140 Recette des droits de rachat des cens, rentes et redevances de toute nature (1791-an XII).

2 Q 139 Bureau Ferrand (novembre 1791-juin 1793).

2 Q 140 Bureau Geors (décembre 1791-mai 1793) ; rachat des transfert des rentes foncières et autres redevances (frimaire an IX-messidor an XII).

2 Q 141 Liquidation des droits de rachat de rentes (bureau Menoux, prairial an III-thermidor an IV).

2 Q 142 Recette des droits de rachat des rentes foncières et autres (bureau Menoux), (messidor an III-5e jour complémentaire an VI).

2 Q 143 Enregistrement des obligations pour rachat de rentes nationales (bureau Blachier, an X).

2 Q 144 Rachats de rentes : correspondance (1792-1811).

2 Q 145-165 Ventes de biens nationaux (an II-1830).

2 Q 145-149 Adjudications (an II-1830).

2 Q 145-146 Ventes d’immeubles faites en vertu de la loi du 27 prairial an III (bureau Blachier) : sommiers (an III-an V).

2 Q 145 an III-an IV

2 Q 146 an IV-an V

2 Q 147 Ventes des domaines nationaux en vertu de la loi du 16 brumaire an V (bureau Geors) : sommiers (frimaire an VI-germinal an VII).

2 Q 148 Ventes d’immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventôse an XII (bureau Fion, an XI-1830).

2 Q 149 Correspondance (an II-1819).

2 Q 150-165 Paiements (an III-1828(

2 Q 150 Recette du 4e quart du prix des biens vendus en exécution de la loi du 28 ventôse an IV (bureau Ferrand), (fructidor an IV-pluviôse an VI).

2 Q 151 Recette du prix des ventes des immeubles des émigrés (bureau Ferrand), (vendémiaire an IV-nivôse an VI).

2 Q 152 Acquéreurs des domaines nationaux en vertu de la loi du 28 ventôse an IV (bureau Ferrand) : état sommaire des décomptes (messidor an IV-frimaire an V).

2 Q 153-155 Acquéreurs des biens nationaux : décomptes (an IV-an VIII).

2 Q 153-154 Bureau Menoux (an IV-an V).

2 Q 153 floréal-thermidor an IV

2 Q 154 thermidor an IV-germinal an V

2 Q 155 Bureau Ferrand (an V-an VIII).

2 Q 156 Acquéreurs des domaines nationaux qui n’ont pas soldé au 1er nivôse an IV : décomptes (bureau Menoux, an IV-an VII).

2 Q 157 Liquidation des sommes revenant à la République : sommier (an III-an IV).

2 Q 158 Acquéreurs des biens nationaux (bureau Fion) : décomptes (1811-1820).

2 Q 159 Acquéreurs des biens nationaux : sommier des décomptes (1811-1816).

2 Q 160 Versement du prix de vente des biens nationaux (bureau Blachier), (messidor an V-mars 1828).

2 Q 161-162 Fonds ruraux. Versement du prix de vente des immeubles en vertu des lois des 15 et 16 floréal an X et 5 ventôse an XII (bureau Fion, an XI-1811).

2 Q 161 Fonds ruraux (an XI-1811).

2 Q 162 Bâtiments et usines (an XI-1811).

2 Q 163-164 Biens nationaux, paiement : enregistrement des obligations (bureau Blachier), (germinal an V-brumaire an VI).

2 Q 163 Bureau Blachier (germinal an V-brumaire an VI).

2 Q 164 Bureau Menoux (germinal an V-frimaire an VII).

2 Q 165 Correspondance (an III-1822).


2 Q 166-178 État de consistance des biens nationaux (1792-an VIII).

2 Q 166-167 Domaines nationaux de première origine (1793-an IV).

2 Q 166 Biens et revenus (bureau Blachier) : sommier (an IV). Dominicains, Cordeliers (antonins, séminaire Saint-Charles, Grand collège, Sainte-Marie de Bellecour, Sœurs de la Marmite d’Ainay et de Saint-Nizier, Dames de Saint-Vincent, Pénitentes, Recluses, Incurables, chapitre Saint-Nizier, Augustins, chapitre d’Ainay.

2 Q 167 États de consistance (1793-an II). Jacobins, Cordeliers

2 Q 168 Biens des émigrés : états de consistance (1793-an VIII). Collabeau, Penhoët, Rubin-Bisseret.

2 Q 169-171 Biens des contre-révolutionnaires lyonnais : états de consistance (an II-an III).

2 Q 169 Canton de l’Égalité

2 Q 170 Canton des Sans-culottes

2 Q 171 Canton Chalier

2 Q 172-175 Biens et revenus des émigrés : sommiers (1792-an II).

2 Q 172 Bureau Geors Balland, Basset, Cachet-Montezan, Catalan, Collabeau, de Bois-Saint-Just, Dugas, Falcot de Lablache, Genetine, Giraud-Varenne, Gros, Guillet, la Poype, Leclerc-Laverpillière, Loras, Maru, Mascrany de Lavalette-Maubec, Murat, Nicoleau, Panette, Paul de Myons, Penhoët, Pingeon, Terrasse,Dulieu, Thiroux, Verville, Virieu-Beauvoir.

2 Q 173 Bureau Blachier Balland, Cachet-Montezan, Catalan, Collabeau, Coste, Creuzet-Reyssac, Devienne, Dugout, Génétine, Gros, Longchamp, Marut, Mascrany, Murat, Panette, Pupil de Myons, Roux, Virieu-Beauvoir.

2 Q 174 Bureau Ferrand Baland-Varambou, Carré, Coste, Gesse, Giraud-Varenne, Imbert-Colomès, Longchamp, Mascrany, Monspey, Montherot-Béligneux, Peysson-Baccot, Raton, Rey, Thumin, Venterolle.

2 Q 175 Bureau Menoux). Fusillier, Guilin, Maru, Montherot-Béligneux, Perrin-Bénévent, Pingon, Pupil de Myons, Vierville.

2 Q 176-178 Biens des condamnés (an II-an III).

2 Q 176 Bureau Ferrand : sommier (an II-an III). Andrieu, Antonin, Argoin, Armand, Arthaud, Aubernon, Aublette, Audiffret, Barbier, Bergeron, Berlier, Berthaud, Berthet, Bertrand, Biolet, Bois, Boislatour, Bonneau et Robert, Boucher, Bouchony, Boulard, Bouquet, Bourbon et Tromère, Bousquet et Vialla, Brolemann et Duport, Brosse, Brunet, Burlat, Cachard, Caillat, Carrier, Chabus, Chaland, Chalon et Liébaux, Chapuis, Charamard, Chatard, Châtelus, Chazal, Chedel, Chirat, Cinquin, Combe, Contamine et Jacquet, Cuet-Roche, Daudet, Daumale, Davignau, Delhorme, Derbeteau et Corcelette, Deschamps, Desgrange, Despêches, Devillas, Dobler, Domergue, Dorbeteau et Corcelette, Dumont, Dupeuple, Emery, Eynard, Fabry, Ferial, Ferrand, Finguerlin, Flandrin, Fournel, Galetin, Gallien, Gamin, Garnier, Gay, Gayet, Geoffroy, Germain, Gilibert, Gingènne, Girard, Goiffon, Goulard, Gramioud, Gras, Guillard, Guyot, Imbert-Colomès, Jourdenas, Jouvenne, Jussieu-Montluel, Lachambardie, Lacosta, Lacour, Lamarche, Lapeine, Laplante, Lasnier, Laurent, Layat, Lecann, Lécuyer, Lègues, Loire, Londin, Loras, Madinier, Malichard, Marchand, Marchand, Mayembesser, Mayerbetz, Meunier, Molière, Montagnier, Montigny, Morel, Morel, Nantas, Nemo, Olivier, Pagonnay, Palu, Pannet, Pellichody, Perret, Pezant, Philippon, Pichard, Pichon, Picot et Fazy, Pimoncelli, Pincelz, Piquet, Pitiot, Pleynet, Poméral, Pradon, Ragot, Rambaud, Rast, Rater, Raymond, Renaud, Revol, Reyre, Ricard,

Rochet, Rocoffort, Rostaing, Rousseau et Nivière, Roux, Roux et Pujol, Ruolz, Sablier, Sanfle, Schérer, Sionet, Sorel, Sourdillon, Subrin, Tamen, Thévenet, Tollot, Tolozan, Torrin, Vagnac, Varax, Varissan, Velay, Villard.

2 Q 177 Bureaux Ferrand et Menoux : état de consistance (an II-an III). Barraud, Bechtel, Béniquet, Biscarrat, Carrier, Christian, Colleta, Degraix, Filliard, Gauthier, Grand, Lagrive, Lauras, Moinier, Noyel, Paillasson, Perillat, Puy, Souligné, Spreafico, Tournery, Trapadoux, Vanal.

2 Q 178 Bureau Patras : sommier (an III). Canton de l’Égalité : Baron du soleil, Bottu de la Barmondière, Blanchet, Besson, Blin, Brossat, Bônnet de la Baume, Bouteille, Charrier-Laroche, Chataignier, Camel, Clapeyron, Chassin, Charbon, Chaponay, Chalmette, Chaffoy, Cotton, Cremot, Dervieux-Varey, Delaume, Damas, Dafaux, Delompnes, Denoyel, Depure, Duteil, Dombei, Fourgon-Maisonforte, Forbin, Guigoud, Girard et Mariétan, Guillon-Lachaux, Guillot, Giraud-Saint-Try, Lacroix-Laval, Lamolière, Loras, Leviste-Briandas, Magnot de l'Écluse, Maisonneuve, Maine, Michel, Maindestre, Mathon-Lacour, Miège, Monjosse, Perret, Passerat, Reynaud-Parieu, Rey, Ranvier-Bellegarde, Riverie, Rigaud-Terrebasse, Sarron, Stouder, Savaron, Terrasse, Terrasse d'Yvours, Vincent, Vichy, Vaurenard.

Canton de l’Hôtel-Dieu : Ampère, Rasset, Bergeret, Buisson, Benoît, Bourdance, Bernard, Berthet, Bontemps, Bruizet, Barmont, Cochet, Chassaignon, Champier, Coinde, Crollier, Cornaton, Candy, Camel, Coste, Chollier, Camus, Colasson, Chamousset, Cécillion, Donnat, Decamp, Duvernay, Diant, Duplatte, Dauguin, Debau, Decrénice, Duplessis, Fraisse, Fromental, Fontaine, Ferriol, Farge, Fayard, Gaudin, Girard, Gabet, Grégoire, Garet, Glaize, Hamburger, Jordan, Kirchof, Lacour, Legat, Larivolière, Lafont, Leusse, Mariétan, Métras, Millanois, Moulin, Morand, Moussy, Marillon, Nouvellet, Ochut, Plenet, Pierron, Pusuel, Planchet, Palleron, Poitevin, Petit, Passemard, Pascalin, Rogniat, Rollet, Rondelet, Rivoiron, Saulnier, Sarrazin, Stouder, Vouty, Vincent, Vernon, Viguier, Vaubéret.

2 Q 179-213 Organisation du séquestre (1792-1809).

2 Q 179 Établissement du séquestre sur les biens des émigrés et des condamnés (1792-an VII).

2 Q 180 Gestion du séquestre : états, correspondance (1793-an XI).

2 Q 181 Mainlevées de séquestre (an V-an XI).

2 Q 182-184 Recette des revenus des biens nationaux d’ancienne origine (an II-an VII).

2 Q 182 Bureau Cisterne (pluviôse an II-ventôse an VII).

2 Q 183 Bureau Ferrand (fructidor an IV-frimaire an VII).

2 Q 184 Bureau Blachier (germinal-prairial an VII).

2 Q 185-189 Recette des revenus des domaines nationaux de toutes origines (bureau Menoux, an IV-an VII).

2 Q 185 prairial an IV-frimaire an V

2 Q 186 nivôse-messidor an V

2 Q 187 messidor an V-germinal an VI

2 Q 188 messidor an VI-frimaire an VII

2 Q 189 Récapitulatif (vendémiaire-frimaire an VII).

2 Q 190-192 Recette des revenus des biens séquestrés (messidor an II-messidor an VI).

2 Q 190 Bureau Ferrand (messidor an II-vendémiaire an VI).

2 Q 191 Bureau Geors (messidor an II-frimaire an IV

2 Q 192 Bureau Menoux (messidor an II-messidor an VI).

2 Q 193-194 Recette des revenus des biens confisqués (ventôse an II-floréal an V).

2 Q 193 Bureau Ferrand (ventôse an II-nivôse an V).

2 Q 194 Bureau Cisterne (ventôse an II- floréal an V).

2 Q 195-200 Recette du séquestre des biens et revenus des émigrés (septembre 1792-1809).

2 Q 195 Bureau Geors (septembre 1792-pluviôse an VII).

2 Q 196 Bureau Ferrand (décembre 1792-messidor an V).

2 Q 197-200 Bureau Blachier (septembre 1792-mars 1809).

2 Q 197 septembre 1792-frimaire an VII

2 Q 198 pluviôse an VII-1er jour complémentaire an VIII

2 Q 199 vendémiaire an IX-floréal an X

2 Q 200 prairial an X-mars 1809

2 Q 201-202 Émigrés, comptes ouverts : sommiers (1792-an VIII).

2 Q 201 Bureau Fion (1792-an VIII). Albon, Assemart, Aubin-Bisseret, Balland, Basset, Berthier, Blouet, Bottu-Saint-Fons, Bouffier, Buissard, Cachet-Garnerau, Catelan, Cognot, Collabeau, Daresde, David, Davin, Delgas, Dugas, Dulieu, Epinay, Falcot de Lablache, Flandin, Gabet, Genetine, Giraud-Varenne, Grollier, Gros, Haranèdès, Jeanin, La Poype, Lavalette, Leclerc-Laverpillère, Loras, Maru, Mascrany, Menthon, Meximieux, Mogniat, Monspey, Montherot, Morel, Murat, Nicot, Olivier, Panette, Penhoët, Pingeon, Pujol, Pupil de Myons, Puy, Ravas-Polignac, Rey, Sarron, Sériziat-Andrieu, Simonat, Sounnerat, Terrasse-Tessonnet, Verville, Vichy, Virieu-Beauvoir.

2 Q 202 Bureau Cisterne (1792-an IV). Balland, Basset, Cachet-Montezan, Catelan, Collabeau, Dugas, Duleu, Falcot de Lablache, Genetine, Giraud-Varenne, Gros, La Poype, Lavalette-Mascrany, Leclerc-Lavipillère, Loras, Maru, Montherod, Murat, Panette, Penhoët, Pingeon, Pupil de Myons, Terrasse-Tressonnet, Verville, Virieu-Beauvoir.

2 Q 203-206 Recette des revenus des biens des condamnés. (an II-an III).

2 Q 203 Bureau Menoux (germinal an II-5e jour complémentaire an VI).

2 Q 204-205 Bureau Geors (nivôse-ventôse an III).

2 Q 204 nivôse-floréal an II

2 Q 205 floréal an II-ventôse an III

2 Q 206 Bureau Ferrand (an II-an III).

2 Q 207 Biens des condamnés (bureau Menoux) : sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses (an II-an III).

Albanel, Albert (andrillat, Arcis, Arnaud, Artaud, Arthaud, Badois, Baillot, Baron, Barrat, Barret, Basset, Bechtel, Belsize, Beluze, Benoît, Benoît, Benoît, Bergeon, Berger, Bérin, Bérince, Bernard, Bertaux, Berthaud, Berthet, Bertrand, Bertrand, Bertrand, Betrou, Billet, Blachier, Blain, Blanc, Boissac, Boitard, Borel, Borin, Borin, Boulard, Bourgeois, Bourgeois, Bourgoin, Bourlier, Boutain, Boutain, Bouvard, Boy, Brac, Brasier, Breton, Brimard, Brodier, Bruizel, Brun, Brunot, Bruyas, Burdel, Bussy, Caillat, Capdeville, Carré et Lavaur, Carré et Lavaur, Caze, Chaffoy, Chalvet, Chambry, Charpenay, Charravel, Charrier, Château, Chatelus, Chazotier, Chevrillon, Chevronnet, Chol, Chollet, Cinier, Clapier, Clavière et Grand, Clerc, Coindre, Colletta, Collomb, Collomb, Combet, Condamin, Condamin, Condencia, Cornaton, Coste, Costerizan, Cotton, Coubert, Coupier, Couteret, Cristaud, Cusin, Cusin, Dalain, Dardeil, Dassac, David, Debaune, Deber, Debrosse, Debroux, Dechamp, Dechatelus, Dechet, Defréchoux, Degraix, Degrange, Degrange, Delhorme, Delolle, Delompes, Depure, Desgrange, Diot, Domergue, Donnat, Drivet, Dublié, Dubost, Dubost, Duc, Dufel, Dugène, Dumas, Dumont, Dupiez, Duport, Dupré, Dupré, Dupuy, Durand-Châtillon, Dussurgey, Duvant, Duvernay, Esparel, , Fallet, Faure, Favaron, Fayard, Faye, Fayolle, Fayolle, Fellot, Ferrand, Ferrand, Ferrand, Ferrary, Ferréol, Ferroussat, Fichet, Finguerlin et Villet, Flandrin, Fléchet, Fleury, Fontaine, Fournier, Frédéric, Fredière, Fuselier, Fusillier, Gabet, Gabet, Gallet, Gamel, Gamin, Ganin, Gardel, Gardiveau, Gauthier, Gayet, Gerber, Germain, Germain, Girard. Ferrand, Giraud, Glaize, Glatre, Gobin, Goiffieux, Gondrans, Gonnet, Gontelle, Gouttenoire, Graffe, Grand, Gras, Greppo, Grobon, Gros, Gubian, Guérin, Guichard, Guichard, Guillard, Guillard, Guillermin, Guillet, Gulin, Guy, Guy, Hobiste, Hudelot, Imberton, Jacquet, Jail, Jaricot, Josserand, Jouvenne, Julien, Labaune, Labrude, Lachassagne, Lacour, Lacroix-Laval, Lamareuille, Lambert, Lamolière, Lamoraux, Lamorthe, Lamorthe, Landeau, Lanoix, Laroche, Larroullière, Lassaveur, Lazard, Leblanc, Legavre, Lemoine, Leneuf, Leroy, Levasseur, Liébaud et Louet, Liébaut et Louet, Lièvre, Loras, Lumet, Macorse, Maisonneuve, Manein, Marduel, Mariétan, Marion, Marousset, Mathevol, Mathon, Mayoud, Memo, Menardier, Merlin, Meunier, Mièvre, Mioche, Mioche, Molière, Monade, Monaton, Monder, Mongis, Monnier, Montellier, Montivol, Montuel-Jussieux, Morel, Morel, Moze, Musset, Naudeau, Nesmes, Nesmes, Niogret, Niogret, Nouailly, Odérieu, Olivier, Paillasson, Paillasson, Papillon, Pascal, Pélissier, Penthaud, Perret, Perrin, Perrin, Perussel, Pesselier, Petit, Pierroud, Pingon, Pitra, Plantin, Plantin, Plumet, Poidebard, Pontusse, Portalès, Posuel, Poteau, Pouilly, Poujol, Prieur, Pupil de Myons, Rajar, Ramey, Ranvier, Ravier, Ravinet, Récamier, Regny, Remille, Renaud, Reverchon, Reverony, Revol, Revol, Rey, Rey, Reynard, Ribollet, Ricard, Richard, Richard, Riche, Rimbaud, Riondel, Rioux-Messimy, Rivérieux, Riveris, Riviéreux, Rivoiron, Robin, Roch, Roche, Rocoffort, Rogier, Roland, Rollet, Rose-Duranon, Rostaing, Rousset, Roussillon, Roux, Royer, Roze, Ruy, Saint-Aubin, Saint-Font, Saint-Germain, Salignac, Sarept, Satret, Serizat, Seriziat, Servant, Servier, Servy, Simon, Sivoux, Sonnerie, Sorrey, Souligné, Souvigny, Subrin, Tabarreau, Tamain, Tavian, Thévenet, Thévenin, Thévenin et Jubin, Thibaudet, Thient, Thomas, Toulieu, Trapadoux, Trezette, Tripier, Valet, Vallet,

Vallet, Vallon, Vanal, Velut, Verchère, Vérissel, Viailler, Vignon, Villeneuve, Villette, Vilmet, Vincent, Zacharie.

2 Q 208-213 Biens confisqués sur les condamnés : sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses (bureau Ferrand, an III).

2 Q 208 Achard - Chalamel-Bournet Achard, Albert, Allier, d'Hauteroche, Alhumbert, Arbaud, Arnaud, Arland, Aubery, Aubier, Aubry (andouard, Augé, Auriol, Blanchet, Bachelu, Badger, Balay, Barraud, Barberis, Bergamin, Barou du soleil, Barral, Barthélémy, Beaupré-Durus, Bechtel, Bédor-Fougier, Bemany, Béniquet, Benoît-Coste, Bergasse, Bergeret, Bernard, Berrurrier, Berruyer-Gagnière, Berruyer, Berthaud, Bertrand, Bessenay, Bianchy, Bichon, Biesse, Billiemas, Billet, Biscarrat, Bissuel, Blanc, Blanchard, Boeuf, Bofferdiny, Boissieu, Boissonnet, Boivin, Bon, Bonafoux, Bernard, Bonneau, Bonnet, Boucon, Rondet, Boulard, Boulon, Bourdelin, Bourdier, Bourg, Bourget, Bour, Bouvard, Breton, Brignais, Brillon, Bronze, Brossat, Brossette, Bruas, Brachet, Bruère, Buis, Buisson, Burdet, Burlat, Bussot, Chalamel-Bournet.

2 Q 209 Cadot-Duret Cadot, Cagnon, Cuillot, Calemard, Caminet, Cannonville, Carré, Carrier, Casseret, Casset, Cassignol, Chalon, Chabrier, Chaix, Chalandon, Chambon, Chanel, Chanet, Chapelat, Chapelet, Chapuis, Charrasson, Charbonnier, Chardiny, Charin, Charmy, Chardon, Chassignon, Chassaing, Chatagnier, Chatain, Chatelin, Chatelus, Chatenier, Chavance, Chavanieu, Chavet, Chauffard, Chervillat, Chevassu, Clavière, Cléricot, Cleste, Cochet, Collot, Collomb, Coste-Jordan, Courajeod-Motteville, Courageot-Rostaing, Couture, Crochet, Crolle, Cuny, Curty, Combe-Pachot, Duchamp, Daguillon, Dainval, Dalban, David, Davin, Deaux, Debily, Decrenice, Degraix, Delompnes, Demaky, Denavit, Dervieux, Desormand, Devert, Diant, Dislin, Drevet, Drevon, Duclaux, Dufour, Dufournel, Dumontet, Dumoulin, Duon, Dupaquet, Duplatre, Duplex, Durand, Dussurgey, Dutaillis, Dervieux-Varay, Duret.

2 Q 210 Erard-Laurencet Erard, Estauran, Fage, Farge, Favre, Fayolle, Fesan, Fety, Feuillet, Filliard, Fillon, Flandrin, Floret, Fraisse, Gache, Gachet, Gamel, Garcin, Gardat, Gauguelin, Gauthier, Gay, Gayet, Gentil, Gervais, Giraud, Godemard, Girial, Gougé, Gourlié, Grand, Granjon, Grassot, Greppo, Grimardias, Groupillon, Gubian, Guerrin, Guillin, Guilllot, Guimat, Guiraudet, Gutton, Guyot, Hutten, Glaize, Guiraudet, Giraud-Varenne, Jacob, Jacon, Jeanin, Jarnieux, Javey, Jayet, Joannot, Jordan, Joubert, Jonsserandot, Jouty, Jubin, Juge, Joussaint, Labastide, Labruyère, Lacombe, Lacosta, Lacroix-Lval, Lacroze, Lafaye, Lafont, Lagrive, Lallemand, Lambert, Landery, Lanoix, Lapierre, Laplante, Laplatte, Larguier, Larive, Laroche, Laroue, Lassaussée, Latil, Latus, Laverrière, Laurencet.

2 Q 211 Laurent-Pelin Laurent, Laussel, Lébée, Lebon, Lebrunat, Lecourbe, Lécureux, Lebrecht, Lemoine, Lemontet, Lemire, Lhomme, Liébaud, Linossier, Longue, Lognet, Loguet, Lourd, Lyon, Lucien, Lupin, Leviste-Montbrianf, Moussy, Mioche, Madinier, Maillet, Maisonneuve, Manéchal, Maniquet, Marduel, Marion, Marmet, Marnay, Martin, Masson, Mathieu, Mauvernay, Mazard, Mazet, Méjat, Ménissier, Merlat, Michalet, Michaud, Miège, Mignard, Mignot, Millanois, Millon, Mirabelle, Moinier, Molinos, Molière, Monique, Montessy, Moreau, Morel, Morfouillet, Morin, Mougin, Mounier, Murel, Maurice, Merlin, Margaron, Montellier, Nantas, Nepple, Néraud, Novet, Noailles, Ordacière, Pache, Paillot, Pallier, Palu, Paret, Passot, Paturel, Pavy, Péclet, Pégoud, Pelin.

2 Q 212 Pelisson-Tripier Pelisson, Pellon, Périllat, Perrochia, Perraud, Perret, Perrin, Petit, Pialet, Piron, Planchy, Plasson, Plenet, Poirot, Pomary, Pouteau, Ponthus-Loyer, Porte, Poulousset, Prost, Purpan, Puy, Poirat, Quatrol, Rastelly, Ravier, Ray, Razuret, Renay, Reverdy, Revernoy, Revoire, Reynard, Rigaud, Rivière, Robert, Robin, Rolin, Rognette, Roulet, Rousset, Roussillon, Roux, Rivoire, Sabot, Saignemorte, Sainson, Saint-Michel, Savy, Saunier, Sauron, Schultz, Septobre, Sicard, Sonel, Spreafico, Superchy, Savaron, Terrasse, Terrasson, Teste, Thierry, Tisseur, Thomassin, Touramine, Tournery, Trapadoux, Tripier.

2 Q 213 Vachon-Zuphy Vachon, Valellion, Valesque, Valon, Vanal, Vanier, Vaurisambourg, Varenne, Varin-Riviéreux, Vauland, Vermoret, Vernon, Verrier, Vial, Vigue, Villard, Vineau, Vincent, Violet, Vionnet, Viret, Visuel, Vouty, Vichy, Ymouf, Zuphy.

2 Q 214-216 Mobilier national (1792-an XIII).

2 Q 214 Collecte, conservation, vente : correspondance (1792-an X).

2 Q 215 Chevaux de réforme, vente (an VII-an IX).

2 Q 216 Dépôts nationaux. Recette des épaves (messidor an II-vendémiaire an XIII).

2 Q 217 Créances nationales, déclaration et liquidation : correspondance (1790-an XI).

2 Q 218-241 Baux de biens nationaux (1790-an XIII).

2 Q 218 Biens nationaux de première origine antérieurs au séquestre (bureau Blachier-Menoux) : sommier (1790-1793).

Augustins, Bernardines, Colinettes, Cordeliers, Feuillants, Fourvière, Saint-Jean, Saint-Irénée, Saint-Nizier, prébende Saint-Claude, Saint-Paul, Sainte-Marie des Chaînes, Oratoriens, Lazaristes, ordre de Malte, collèges.

2 Q 219 Biens des émigrés et des condamnés antérieurs au séquestre : sommier des baux (an II-an III).

Bissuel, Chaponay, Favrot, Pernon, Roland de la Platière, Sarron, Simonet, Trambouze, Valletton

2 Q 220 Baux postérieurs au séquestre : sommier général (an II). Dominicains, Cordeliers, Grand-Collège, Sainte-Marie de Bellecour, dames de Saint-Vincent, dames d'Ainay, Pénitentes, Recluses, Saint-Nizier, Ainay, Hôtel de la Monnaie, bâtiment des jets d'eau, municipalité de Lyon, Confalons, Sainte-Claire, Saint-Pierre, Augustins, Bleu-Céleste, Déserte, Bon-Pasteur, Carmélites, Ursulines, Colinettes, séminaire Saint-Irénée, Sainte-Marie des Chaînes.

Émigrés : Cachet-Montezan, Collabeau, Giraud-Varenne, Lauras, Lavalette, Murat, Pupil de Myons, Vincent de Beauvoir.

2 Q 221 Domaines nationaux : sommier des locations (bureau Blachier, an V-an VII).

2 Q 222 Domaines nationaux : état des locataires (bureau Blachier, an VIII).

2 Q 223-232 Baux à ferme et à loyer (1790-an XII).

2 Q 223-225 Division du Midi (1790-an XII).

2 Q 223-224 Biens de première origine (1790-an XII).

2 Q 223 Chapitre Saint-Nizier, Dominicains, Cordeliers.

2 Q 224 Saint-Antoine, Sainte-Marie de Bellecour, Bon-Rencontre, Joséphistes, Recluses et Pénitentes, Sœurs de la Marmite, Grand collège, séminaire Saint-Charles.

2 Q 225 Biens de seconde origine (1793-an VIII).

Halle aux blés, Hôtel de la Monnaie

Émigrés : Balland, Cachet-Montezan, Collabeau, Epinay, Gaillard, Giraud-Varenne, Lavalette, Loras, Murat, Penhoët, Tolozan

2 Q 226-227 Division de l’Ouest (1790-an X).

2 Q 226 Biens de première origine (1790-an X). Archevêché, chapitre Saint-Jean, Saint-Just, Saint-Georges, Saint-Irénée, Fourvières, Saint-Paul, Minimes, Cordeliers de l'Observation, Lazaristes, Trinitaires, Révoltes, Chazeaux (antiquaille, Carmes-déchaussés, Ursulines de Saint-Just, Verbe incarné, Deux-Amants, prébende Saint-Anne, Petit collège.

2 Q 227 Biens de seconde origine (an II-an X). Hôtel de Fléchères, Loge du Change, Château de Pierre-Scize

Émigré Gabet

Condamnés : Arcis, Arthaud, Aubin, Baral, Benoît, Bernant et Brunel, Bertrand, Boutailler, Coste, Degraix, Dejussieux, Delaune, Desgrange, Dufay, Dupré, Duvernay, Fayolle, Fichet, Gouttenoire, Marduel, Mioche, Olivier, Reverchon, Roux, Toulieu, Trezette

2 Q 228-229 Division du Nord (1790-an X).

2 Q 228 Biens de première origine (1790-an IX). Saint-Pierre, Augustins, Bernardines, Capucins, Carmes, Carmélites, Chartreux, Collinettes, Feuillants, Oratoriens, Ursulines, Déserte, Providence, Sainte-Marie des Chaînes, Séminaire Saint-Irénée, pénitents de Lorette, pénitents de Saint-Marcel, confrérie du Saint-Esprit

2 Q 229 Biens de seconde origine (1790-an X). Comédie, Pavillon Saint-Clair, halles de la Pêcherie.

Émigré Imbert-Colomès.

2 Q 230 Municipalité de la Croix-Rousse (1791-an II). Maison de l'enfance, séminaire Saint-Charles, fortifications de Lyon.

2 Q 231 Municipalité de Vaise (an II-an IV). Maison presbytérale, fonderie, caserne de la compagnie franche

Condamnés Borin, Bruizet-Ponthus, Desgrange, Duchère, Fayolle, Germain, Mièvre, Obit,

Prost, Ravier, Récamier, Rocoffort, Tameau.

2 Q 232 Municipalité de La Guillotière (an III-an XI). Navarre, immeuble de la société des francs-maçons, Loras, Propagation, Morand, Pénitents, Jardet, Picpus

2 Q 233-236 Recette des baux à ferme et loyers, cens, rentes et redevances de toute nature (1791-an IV).

2 Q 233-234 Bureau Geors (1791-an IV).

2 Q 233 juillet-novembre 1791

2 Q 234 décembre 1791-nivôse an IV

2 Q 235 Bureau Ferrand (novembre 1791-fructidor an IV).

2 Q 236 Bureau Blachier (décembre 1791-5e jour complémentaire an IV).

2 Q 237 Baux : états récapitulatifs (an III-an VIII).

2 Q 238 Valeur locative, estimation (an V-an X).

2 Q 239 Dédites (an VI-an X).

2 Q 240 Paiement des baux, adjudications, contraintes, saisies (an IV-an XIII).

2 Q 241 Baux, contestations (an IV-an X).

2 Q 242 Réparations aux domaines nationaux : correspondance (an IV-an XI).

2 Q 243 Biens réservés pour le service du culte, les services administratifs et judiciaires, le service de l’armée, etc. : correspondance (an IV-an XIII).

2 Q 244 Bois et forêts : recette du prix des ventes des bois nationaux (floréal an IV-frimaire an V).

2 Q 245 Domaines nationaux, contentieux : correspondance (1793-1812).

2 Q 246-259 Biens cédés à la Caisse d’amortissement (an XII-1819).

2 Q 246 Biens de la Caisse d’amortissement, ventes : sommier (1806-1810).

2 Q 247 Recette des sommes dues par les acquéreurs de biens nationaux pour lesquels le directeur doit demander des rescriptions à la Caisse d’amortissement (septembre 1807-février 1808).

2 Q 248 Biens de la Caisse d’amortissement, comptabilité (octobre 1808-mai 1809).

2 Q 249 Recette des revenus de la Caisse d’amortissement (bureau Fion), (1806-1815).

2 Q 250 Journal des dépenses de la Caisse d’amortissement (bureau Fion), (1806-1815).

2 Q 251 Enregistrement du prix des ventes des immeubles cédés à la Caisse, (février 1807-janvier 1815).

2 Q 252 Journal des recettes et dépenses des biens des communes (bureau Fion), (1817-1819).

2 Q 253 Biens des communes cédés à la Caisse : correspondance (1806-1819).

2 Q 254-255 Ventes de tonneaux de girofle au profit de la Caisse (1811-1812).

2 Q 254 Journal de vente

2 Q 255 Correspondance

2 Q 256-259 Légion d’honneur (an XII-1813).

2 Q 256 Biens de la Légion d’honneur : correspondance (1813).

2 Q 257 Sommier des propriétés dont les revenus appartiennent à la Légion d’honneur (bureau Fion, an XII).

2 Q 258 Recette des revenus de la Légion d’honneur (bureau Fion), (vendémiaire an XII-janvier 1813).

2 Q 259 Journal de dépenses de la Légion d’honneur (bureau Fion), (nivôse an XII-1812).

2 Q 260-266 Bureau de Lyon-La Guillotière 1793-an IX

2 Q 260 Biens des hôpitaux : sommier (1793-an III). Grand-Hôtel-Dieu, Grange-Blanche, Passants, Maison de l'Ange, la Charité

2 Q 261 Biens des émigrés, déportés et condamnés : sommier (an II-an III). Baboin, Bellesize, Bonneau, Buis, Candy, cie Perrache, Cristaud, Crupisson, Deschamps, Diaud, Diaut, Dole, Dufaux, Fillon, Flachon, francs-maçons, Gubian, Guillin, Jacob, Jonage, Loras, Macors, Marron, Montuel-Jussieu, Morand, Navarre, Olivier, Orsel, Plantigny, Plisson, Plisson, Pontis, Riviérieux, Roux, Saint-Amour, Servant, société de la sagesse, Stouder, Tournachon, Verchère, Vert, Villoud, Vincent, Zacharie.

2 Q 262 Biens nationaux, baux : sommier (an IX). Commune de Lyon, francs-maçons, Pénitents, Picpus de la Guillotière, presbytère, Propagation de la foi, Sainte-Elisabeth des Deux-Amants, séminaire Saint-Charles.

Émigré Loras.

2 Q 263-264 Biens nationaux, recette (floréal an II-germinal an IV).


2 Q 264 germinal an III-germinal an IV

2 Q 265-266 Recette des revenus des émigrés, déportés et condamnés (floréal an II-germinal an IV).


2 Q 266 germinal an III-germinal an IV

2 Q 267-279 Bureau de L’Arbresle 1792-1827

2 Q 267 Liquidations en rachat des droits féodaux : sommier (1792).

2 Q 268 Biens nationaux de première origine : sommier (1792-1793). Chapitre de Savigny, cures de L’Arbresle, Bessenay, Bibost, Bully, Dommartin, Eveux, Fleurieux, Lentilly, Nuelles, Saint-Germain-sur-L’Arbresle, Saint-Pierre-la-Palud, Sourcieux.

2 Q 269 Biens et revenus des émigrés et condamnés : sommier (1793-an II). Abbé de Savigny, Albon, Amet, Balmont, Barilet, Berger, Brossier-Larouillat, Butay-Ferrus, Capdeville, Charetier, Chollier-Cibeins, Colombier, Dalain, Dejussieux, Depin, Desgrange, Drivet, Dupré, évêque de Riez, Favre, Forest, François de Cluny, Fulchiron, Gaynon, Givre, Gubian, Guyardon, Jacquemeton, Jussieux, Lacroix-Laval, Laurent, Levillon-Thorigny, Louis, Menet, Monceau, Noailly, Perron, Planier, Plouvier, Ponchon, Pouchembert, Proton, Reynaud, Rose, Roux, Saint-Jean, Saint-Lager, Siméon, Spériolin, Valloud.

2 Q 270 Biens séquestrés : sommier (1816-1817).

2 Q 271 Biens séquestrés : sommier des comptes ouverts (1816-1817).

2 Q 272-273 Domaines incorporels. Cures de Bully, Savigny, L’Arbresle : sommier (an VI-1809).

2 Q 272 an VI-an VIII

2 Q 273 an IX-1809

2 Q 274 Domaines fixes et corporels, recette (1791-1809).

2 Q 275 Biens et revenus des émigrés et condamnés, recette (1793-an III).

2 Q 276-277 Biens séquestrés, recette (an II-1827).

2 Q 276 an II-an III

2 Q 277 1817-1827

2 Q 278 Revenus nationaux, recette (1809-1825).

2 Q 279 Biens nationaux : correspondance du receveur du bureau de L’Arbresle (an X-1807).

2 Q 280-296 Bureau de Beaujeu 1791-1825

2 Q 280 Émigrés, demandes de radiation de la liste : correspondance (an V-an XII).

2 Q 281 Droits féodaux, rachat : sommier des liquidations (novembre 1791-juillet 1793).

2 Q 282 Rentes foncières : correspondance (novembre 1791-an XIII).

2 Q 283 Ventes et paiements : correspondance (an IV-an X).

2 Q 284 Biens des émigrés : sommier (1792-an II). Audin, Berthelier, de Brosses, Démery, La Roche-Thulon, la Poype, Lassalle-Pierreux, Leclerc, Peysson-Baccot, Vacheron, Vital, Vichy.

2 Q 285 Biens des condamnés : sommier (an II-an III). Bottu de la Barmondière, Bridet, Clément, Gaudet, Giraud-Varenne, Groslier, Guillot, Labardonnèche, Perroud, Santallier, Servy, Sombardier.

2 Q 286 Biens des prêtres déportés : sommier (1793-an III). Audin Berthelier, Boucaud, Caillet, Crozet, Daniel, Démery, Ducrot, Leclerc, Lacroix, Poizat, Sauvet, Vacheron.

2 Q 287 Biens séquestrés par mesure de sûreté générale : sommier (1793-an III). Agniel-Chénelette, Allier, Boulard, Brai, Carnazet, Coupier, Daniel, Deber, Delafond, Depinay, Dessilière, Geraudot, Guillin, Guillot, Laporte, Martel, Millanois, Robat, Simon-Belot, Varinard.

2 Q 288 Domaines fixes et corporels : recette (décembre 1791-brumaire an III).

2 Q 289 Biens et revenus des émigrés : recette (1792-an VI).

2 Q 290 Biens confisqués, revenus : recette (an VI-1825).

2 Q 291 Organisation du séquestre : correspondance (1792-an XII).

2 Q 292 Mobilier national, estimation, conservation, vente : correspondance (1792-an XII).

2 Q 293 Créances nationales sur les émigrés et les condamnés, déclaration, liquidation : correspondance (1792-an III).

2 Q 294 Biens nationaux. Baux, estimations, adjudications, contestations (1792-an XIII).

2 Q 295 Contentieux : décisions, correspondance (1792-an XII).

2 Q 296 Biens cédés à la Caisse d’amortissement : correspondance (an XII-1807).

2 Q 297-304 Bureau de Belleville 1791-1825

2 Q 297 Rentes dues sur les biens nationaux : sommier (an IX-1820).

2 Q 298 Biens nationaux de toute origine : sommier (1791-1818). La Chapelle au Bois, collège de Mâcon, hôpital de Belleville, hôpital de Villefranche, ordre de Malte, Pénitents de Belleville, presbytères, prieuré de Nély.

Balland, Blanchardon, Collabeau, Gaudet, Mignot cadet, Mignot la Martinière, Mignot-Bussy, Monspey, Pardon, Peysson-Baccot, Rambaud.

2 Q 299 Émigrés : sommier des biens et revenus (1792-an VIII). d'Antigny, Collabeau, Damas, Dety, Lasalle-Pierreux, Mignot-Bussy, Mignot la Martinière, Monspey, Mignot cadet, Peysson-Baccot.

2 Q 300 Émigrés : recette des revenus (1792-1814).

2 Q 301 Fermages, rentes et redevances de toute nature : recette (1792-1825).

2 Q 302 Légion d’honneur : recettes des revenus (an XIII-1812).

2 Q 303 Biens nationaux : correspondance du receveur du bureau de Belleville (1792-an III).

2 Q 304 Biens nationaux : registre d’ordre (an III-1825).

2 Q 305-313 Bureau du Bois d’Oingt 1792-1811

2 Q 305 Rentes foncières : sommier (an VI-1814).

2 Q 306 Rentes purement foncières : recette (1792-an VII).

2 Q 307 Paiement en assignats, enregistrement (septembre 1793).

2 Q 308 Biens immeubles et rentes appartenant aux fabriques : sommier (1792-an III). Bagnols, le Bois-d'Oingt, le Breuil, Châtillon, Chessy, Frontenas, Légny, Létra, Marcy-sur-Anse, Moiré, Oingt, Saint-Laurent-d'Oingt, Sainte-Paule, Ternant, Theizé, Ville-sur-Jarnioux.

2 Q 309 Biens des émigrés, condamnés, déportés : sommier (1792-an III). Albon, d'Avauge Bertrand, Boitard de la Platière, Chambon, Chapenay, Dassier-Lachassagne, Duplain, Durand, Gervais, Giraud, Girin, Hue, Michel, Mignot-Bussy, Mogniat, Neyras, Perrin, Plasse, Sarron, Sauzey.

2 Q 310 Domaines nationaux, rachats, arrérages et transferts de rentes, vente du mobilier national : recette (octobre 1792-décembre 1815).

2 Q 311 Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires de Lyon : recette (1793-an III).

2 Q 312 Biens séquestrés sur les condamnés : recette (prairial-messidor an II).

2 Q 313 Prix de vente des immeubles cédés à la Caisse d’amortissement : recette (1807-1811).

2 Q 314-317 Bureau de Millery 1791-an IV

2 Q 314 Bordereau sommaire des paiements faits sur la vente des immeubles nationaux(an IV).

2 Q 315 Droits féodaux, liquidation : correspondance (1791-1792).

2 Q 316 Baux : correspondance (1791-1792).

2 Q 317 Actes, promesses et billets à ordre dont il a été fait don à la République : sommier (1791).

2 Q 318-326 Bureau de Mornant 1792-1829

2 Q 318 Domaines nationaux de première origine (classement par communes) : sommier général (an IV-1807).

2 Q 319 Domaines nationaux de première origine et rentes : sommier (an II-an IV). Chapitre Saint-Jean de Lyon, chapitre Saint-Nizier de Lyon, confrérie de Confalons, cures et fabriques de Mornant, Lazaristes, ordre de Malte, Orliénas, Pénitentes, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Jean-de-Chausson, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Taluyers, Thurins.

2 Q 320 Biens des émigrés : sommier(1792-1807). de Bois-Saint-Just, Collabeau-Gagnière, Dugas, Montherot.

2 Q 321 Biens séquestrés par mesure de sûreté générale (classement par communes) : sommier (an II-an VIII).

2 Q 322-323 Domaines nationaux, recette (an II-1829).

2 Q 322 an II-1820

2 Q 323 1821-1829

2 Q 324 Biens des émigrés, recette (1793-an VII).

2 Q 325 Recette des revenus des rebelles condamnés (germinal an II-germinal an VIII).

2 Q 326 Recette des droits des domaines corporels et incorporels (décembre 1792-1820).

2 Q 327-330 Bureau de Neuville

2 Q 327 Quittances de rachat des droits féodaux et seigneuriaux : enregistrement (1791-1792).

2 Q 328 Recette de rachats des droits seigneuriaux (1792).

2 Q 329 Droits féodaux et rentes, liquidation : correspondance (1791-1792).

2 Q 330 Baux : correspondance (1793-1794).

2 Q 331-336 Bureau de Sainte Colombe-Condrieu 1793-1809

2 Q 331-332 Registre d’ordre du bureau relatif aux biens nationaux (classement chronologique, an IV-1808).

2 Q 331 an IV-an V

2 Q 332 1807-1808

2 Q 333 Recette des revenus des biens nationaux (1793-1809).

2 Q 334-335 Domaines incorporels et rentes dues à l’État : sommier

2 Q 334 an VIII-an XI

2 Q 335 an XI-1809

2 Q 336 Revenus des biens nationaux : correspondance (1802-1809).

2 Q 337-338 Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux (classement chronologique) (an IV-an VIII).

2 Q 337 an IV

2 Q 338 an VIII

2 Q 339-357 Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or 1791-1828

2 Q 339 Sommier de liquidation de droits féodaux et de rentes foncières (1791-1800).

2 Q 340 Sommier des rentes d'ancienne origine (1798-1804).

2 Q 341-342 Sommier des rentes foncières de toutes origines (classement chronologique) (1799-1805).

2 Q 341 an VIII-an XII

2 Q 342 an XIII-1820

2 Q 343 Liquidation et au rachat des rentes : correspondance (1797-1798).

2 Q 344 Obligations pour rachat de rentes de rentes nationales : enregistrement (nivôse-messidor an XI).

2 Q 345-347 Recette des revenus des biens nationaux d'ancienne origine (classement chronologique) (an VII-1820).

2 Q 345 1er nivôse an VII-6 floréal an IX

2 Q 346 6 floréal an IX-5 brumaire an XII

2 Q 347 brumaire an XII-1820

2 Q 348 Recette des revenus des biens séquestrés (1817-1828).

2 Q 349 Organisation du séquestre. Gestion et mainlevée : correspondance (an X-an XII)

2 Q 350 Baux : correspondance (an VII-an XII).

2 Q 351 Contentieux : correspondance et décisions (an IV-1808).

2 Q 352 Bois et forêts : sommier général (1818).

2 Q 353 Bois et forêts. Conservation : correspondance (1818-1819).

2 Q 354-356 Biens cédés à la caisse d'amortissement (1813-1819).

2 Q 354 Correspondance diverse (1813).

2 Q 355 Sommier (1813).

2 Q 356 Recette (1813-1819).

2 Q 357 Sommier des comptes ouverts des successions en déshérence (an V-an XII).

2 Q 358-399 Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon) 1791-an VIII

2 Q 358-360 Rachats de droits féodaux (1791-an IV)

2 Q 358 Recette (1791).

2 Q 359 Recette des droits casuels (1791-1792).

2 Q 360 Correspondance diverse relative aux rachats de droits féodaux et de rentes : demandes de rachat, expertises, etc. (1791-an IV).

2 Q 361-371 Ventes de biens nationaux (1792-an VII).

2 Q 361 Sommier des prix de vente des immeubles de première origine (an VI-an IX).

2 Q 362 Recette des prix de vente des biens de première origine (an VI-an VII)

2 Q 363 Recette de la vente des immeubles des émigrés (an II-an VII)

2 Q 364-366 Recette des ventes de biens faites en vertu de la loi du 28 ventôse an IV (classement chronologique, an IV-an VI)

2 Q 364 15 prairial an IV-6 nivôse an V

2 Q 365 11 nivôse an V-18 messidor an V

2 Q 366 18 messidor an V-22 messidor an VI

2 Q 367 Sommier des actes de consignation pour la vente des biens nationaux (prairial-thermidor an IV)

2 Q 368 Ventes et paiements : correspondance(1792-an IV).

2 Q 369-370 Sommier des décomptes des acquéreurs des biens d'émigrés (prairial an IV-fructidor an IV)

2 Q 369 prairial-fructidor an IV

2 Q 370 prairial-fructidor an IV

2 Q 371 Sommier des paiements des biens des émigrés (an III-an IV).

2 Q 372-399 Administration du séquestre des biens (1792-an VIII).

2 Q 372 Sommier des immeubles appartenant à l'hôpital de la charité de Lyon dans le ressort du bureau (an II).

2 Q 373 Sommier des biens et revenus des émigrés (1792-an VIII) Atkins-Rivers, Balmont, Barthelot, Blaise-Mont, Catalan, Clugny-Thémissy, Crozier, de Varax, Dugas de Bois-Saint-Just, Farge, Faure, Lacoste, Gonnard, Mayet, Penhoët, Leclerc-Laverpillère, Perrin-Bénévent, Pitiot, Rivérieux, Sarron, Loras, Vichy, Vincent.

2 Q 374 Sommier des biens nationaux autres que ceux provenant des émigrés (1791-an V).

2 Q 375-377 Sommier des lyonnais propriétaires de biens dans le ressort du bureau (classement par canton, an II).


2 Q 376 Chasselay

2 Q 377 Neuville

2 Q 378 Recette des domaines fixes et corporels (1791-an VII).

2 Q 379 Compte ouvert en recettes et en dépenses sur les biens des émigrés, déportés et condamnés (1793-an IV).

Ampère, Albert, Biron, Bouffiers, Bœuf, Bourdance, Brillon, Béniquet, Biesse, Bouchu, Benevant, Brissant, Blanchet, Cléricol, Chassaing, Colletta, Charrier-Laroche, Chardiny, Charrasson, Chaillat, Clugny-Themissey, Chairot, Collabeau-Régnieux, Cotton, Chabru, Coste, Chaponay, Catalan, Chabrier, Duclos, Duplâtre, Degré, Dumas, Dru, Delolle, Debrou, Debaume, Delorme, Dugas de Bois-Saint-Just, Duvernay, Farge, Filliard, Fourgon, Fisicat,

Fontaine, Feroussat, Flachon, Farge, Fayol, Ferriol, Grand, Gommard, Guillon-Lachaux, Gaudin, Guy, Jaricot, Josserand, Jacob, Lacour, Lemoine, Laubraux, Larivolière, Lauras, Loras, Livieux, Leclerc-Laverpillière, Lafarge, Lacroix-Laval, Lareal, Lagrive, Maupetit, Mayet, Mariétan, Millanois, Mariotte, Maindestre, Michel, Murier, Métras, Margaron, Maisonneuve, Montellier, Marion-Latour, Minet, Mussy, Piron, Pellyon, Perron, Perrin, Poteau, Penhoët, Pascal, Pélissier, Perrusset, Poissonnaux, Riviéreux-Varax, Riviéreux-Dégage, Rey, Rollet, Rouvier, Roche, Sarron, Savarron, Serve, Terrasson, Terrasse, Thizy.

2 Q 380 Organisation du séquestre : établissement gestion, mainlevée (1791-an V).

2 Q 381 Créances nationales. Déclaration liquidation des créances sur les émigrés et les condamnés: correspondance (1792-an II).

2 Q 382 Réparations aux domaines nationaux (an VI).

2 Q 383 Biens réservés (an III).

2 Q 384 Conservation des bois et forêts (1792-an III).

2 Q 385-392 Mobilier national (1792-an III).

2 Q 385 Collecte et conservation (1792-an III).

2 Q 386 Ventes de mobilier national provenant des biens de première origine (1792-an II).

2 Q 387-392 Ventes de mobilier national provenant des biens de seconde origine (classement par canton, an II).



2 Q 389 Neuville

2 Q 390 Chasselay

2 Q 391 Millery

2 Q 392 Vaugneray

2 Q 393-399 Baux (1792-an III).

2 Q 393 Correspondance générale (1792-an III).

2 Q 394-399 Adjudications à ferme et à Loyer (classement par canton, an II-an III).

2 Q 394 Saint-Genis-Laval (an II-an III).

2 Q 395 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (an II-an III).

2 Q 396 Neuville (an II).

2 Q 397 Chasselay (an II-an III).

2 Q 398 Millery (an III).

2 Q 399 Vaugneray (an II-an III).

2 Q 400-414 Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset 1792-1828

2 Q 400 Sommier des rentes dues aux émigrés (1792-1806).

2 Q 401 Sommier général des rentes (an VIII-an X).

2 Q 402 Obligations pour rachat de rentes : enregistrement (an XI).

2 Q 403 Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques : sommier (1792-an III). Abbaye de Savigny, Brullioles, Brussieu, Carmes-Déchaussés de Lyon, Chambost, Chevinay, Commanderie de Chazelles-les-Lyon, Courzieu, cures de Saint-Laurent-de-Chamousset, Haute-Rivoire, le Fenoyl, Longessaigne, Montromant, Montrottier, prébende de Chavanne, prébende de Cornemulle, prébende de Gouttenoire, prieuré de Montrottier, Saint-Clément-les-Places, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Genis-Largentière, Saint-Jullien-sur-Bibost, Souzy, Ursulines de Saint-Just de Lyon, Verbe incarné de Lyon, Villechenève.

2 Q 404 Sommier des biens et revenus des fabriques (an III-an VIII). Brullioles, Brussieu, Chambost, Chevinay, Courzieu, Haute-Rivoire, Le Fenoyl, Longessaigne, Montrottier, Montromant, Saint- Jullien-sur-Bibost, Saint-Clément-les-Places, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Genis-L'Argentière, Saint-Laurent-de-Chamousset, Souzy, Villechenève.

2 Q 405 Sommier des biens et revenus des émigrés (1792-an X).

Benoît, Brossier, Brossier, Brossier, Bruizet-Ponthus, Buisson, Chapiron, Chavanon, Chavassieu, Chollier-Gibeins, Coquard, Dufour, Farge, Forest, Giraud-Monthellet, Jolyclerc, Jussieux, Leullion, Loyer, Mandeyron, Michaud, Michel, Pecollet, Pilat, Reynard, Riviéreux, Savaron, Savaron, Savaron, Thivel, Thorigny, Vial.

2 Q 406 Sommier des biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais (an II-an III). Brossier, Chapiron, Chavanon, Chollier-Cibeins, Coquard, Pecollet, Savaron.

2 Q 407 Sommier des biens et revenus, des condamnés (an II-an III). Benoît, Giraud-Monthellet, Jussieux, Loyer

2 Q 408 Sommier des biens nationaux tombés en déchéance (an XIV-1828).

2 Q 409-414 Recette des revenus (1792-1812).

2 Q 409 Biens appartenant aux communautés laïques et ecclésiastiques (1792-1809).

2 Q 410 Biens des émigrés (1792-an VII).

2 Q 411 Biens séquestrés sur les contre-révolutionnaires lyonnais (frimaire an II-messidor an III).

2 Q 412 Biens des condamnés (prairial an II-vendémiaire an VII).

2 Q 413 Domaines nationaux (1809-1812).

2 Q 414 Biens nationaux : correspondance du receveur (1792-an XIII).

2 Q 415-424 Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise 1791-1829

2 Q 415 Sommier des biens de première origine et des rentes (1791-an IV) Fabrique d'Aveize, collège de Saint-Symphorien, Duerne, Grézieu-le-Marché, La Chapelle-en-Vaudragon, Larajasse, chapitre de Largentière, Laubépin, Pomeys, Rochefort, cure de Sainte-Catherine-sous-Riverie, Saint-Etienne-de-Coise, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Symphorien-sur-Coise, hôpital de Saint-Symphorien, Société des prêtres de Saint-Symphorien, Yzeron.

2 Q 416 Sommier des pensions dues à la société des prêtes de Saint-Symphorien (an VIII-1810).

2 Q 417 Sommier des biens et revenus des émigrés (an VIII-an X). Dareste, Lecourt, Noblet

2 Q 418 Sommier des biens séquestrés notamment ceux des contre-révolutionnaires lyonnais (an II-an III) Accarel, Bador, Basselou, Beaujolin, Beschoules, Besson, Bonjour, Bonnard, Bruyas, Chambe, Chatain, Chevalier, Chipier, Commarmont, Courpière, Couturier, Dareste, Desernod, Dumortier,, Dusne, Ferlay, Flachy, Fournet Bissardon, Fournion, Garanchon, Garby, Glat, Grand, Granjon, Grattaloup, Guillard, Guimaud, Joannon, Jullien, Lacour, Lamure, Malaval, Malyvert, Martinière, Montrond, Morel, Moreton, Mure, Pupier, Raton, Roux, Thizy, Vérissel, Villard, Ville.

2 Q 419 États de consistance des biens de toutes catégories (1792-an III)

2 Q 420-421 Recette du revenu des domaines corporels affermés, des cens et des redevances de toute nature (classement chronologique, 1792-1829).

2 Q 420 8 février 1792-18 octobre 1808

2 Q 421 19 octobre 1808-16 juillet 1829

2 Q 422 Recette des biens séquestrés provisoirement (an II-an III)

2 Q 423 Recette des biens confisqués (an II-an VII)

2 Q 424 Sommaire de liquidation des fermages des domaines nationaux (1808).

2 Q 425-430 Bureau de Tarare 1792-1812

2 Q 425 Biens nationaux de toutes catégories : sommier des revenus (1792-an VIII) Chapitre Saint-Just de Lyon, chapitre Saint-Martin d'Ainay de Lyon ; cure de Saint-Clément-

les-Places ; fabriques d’Affoux, Ancy Dareizé Dième Joux les Olmes Saint-Apollinaire Saint-Forgeux Saint-Loup Saint-Marcel Saint-Romain-de-Popey Saint-Vérand les Sauvages Tarare Valsonne ; confrérie du Saint-Sacrement confrérie du Saint-Rosaire ; hôpital de Tarare ; ordre de Malte ; société de prêtres de Tarare ; presbytère de Tarare.

Émigré : Albon.

Déportés : Allemand, Chermette, Delacote, Garel, Girin, Maisonneuve, Matagrin, Peronnet, Proton, Terlut, Souzy-Thomas, Vermare.

Condamnés : Barbier, Berchoux, Bissuel, Blanchet, Dussurgey, Gonnet, Goyène, Laroullière, Loras, Paillasson, Radisson, Simonet, Verville, Viallier.

2 Q 426-427 Biens et revenus des émigrés, des déportés et des condamnés : sommier (1792-an III).

2 Q 426 Classement par nom (1792-an III) Albepierre-Lacroix, Albon, Baronat, Berchoux, Biolet, Bissuel, Blanc, Blanchet, Braîmant, Brument, Brun-Lambert, Caquet, Casard, Chaix, Chambillon, Charton, Chatelard, Chernette-Lavigne, Chollier, Claudet, Cœur, Condencia, Cotte, Cotton, Depaix, Desabiez, Dubessy, Dubost, Ducôté, Duperray, Dupuis, Dutet, Dutet, Favrot, Foudras, Fromental, Frontain, Gabriel, Gannel, Garet, Garnoud, Garret, Gayet, Gayonnet-Chaland, Germain, Girin, Goussard, Gros et Dubost, Guillot, Jame, Janson, Laurencin, Laurent, Lecourt et Loumeau, Lestra, Madinier, Manul, Mayoud, Mestrallin, Montet, Nicolas, Paillasson, Peillon, Péronnet, Pommey-Rochefort, Pradon, Privat et Tocanier, Proton, Puissant, Radisson, Ricard, Rivoire et Rostaing, Rouat, Saincostard, Saint-Jean, Simonet, Soly, Sorel, Souzy-Thomas, Terlut, Thorigny, Tourret, Vermage, Vernouille, Verrière Delacôte, Vissoux.

2 Q 427 Classement par communes (1793-an III).

2 Q 428 Recette des biens et revenus des émigrés (1793-an III).

2 Q 429 Sommier des fermages et des loyers (an VIII-1812).

2 Q 430 Correspondance de receveur relative aux biens nationaux (an VII-an IX)

2 Q 431-441 Bureau de Thizy 1791-1825

2 Q 431 Sommier des biens nationaux de première origine (1791-an IX) Cures et fabriques d’Amplepuis, Bourg-de-Thizy, la Chapelle-de-Mardore, Cours, Cublize, Grandris, Lamure-sur-Azergues, Mardore, Marnand, Ranchal, Ronno, Saint-Jean-Labussière, Saint-Bonnet-de-Troncy, Saint-Just-d'Avray, Saint-Nizier-d'Azergues, Saint-Vincent-de-Reins, Thizy; hôpital d'Amplepuis ; sœurs de laCharité de Thizy.

2 Q 432-436 Biens séquestrés sur les émigrés, déportés et condamnés : sommier (1792-an III).

2 Q 432 Bel, Billet et Sausay, Bissuel, Bovet, Charrasson, Clavier-Cercier, Contamine, Corty, Curry, Drevet, Dubost, Dupin, Farge, Foudras, Gontallier, Louet, Mioche, Puy et Grabit, Rognon, Rousset et Michel, Satin, Sauzay, Simmonard et Levasseur, Terme, Thévenin et Jubin, Vichy.

2 Q 433 Andrieu et Pérève, Aublette, Audart, Aymand, Bergeron, Bissuel, Boyard et Senelas, Burdel et Lecourt, Cabaut, Chabert, Clerjon, Cotton, Dherbetan et Corcelette, Dubuis, Ducreux, Dupont, Gauthier Marchal, Greppo, Jacquemot, Jacquet, Jullien, Lenoir, Leprêtre, Maille, Manus, Martinet, Million, Mogier, Paillasson, Potalier, Rossembert, Roussillon, Somau, Tuchy et Paillard, Verchère, Viallier

2 Q 434 Peillon, Peloux, Sarron, Trambouze

2 Q 435 Boscary, Chavannes-Beaugrand, Didier, Deville, Gontard, Lagoutte, Langeach, Laporte, Pommay, Thollin.

2 Q 436 Bel, Billet et Sausay, Bissuel, Bovet, Charrasson, Clavier-Cercier, Contamine, Cortey, Curry, Drevet, Dubost, Dupin, Farge, Foudras, Gontallier, Louet, Mioche, Puy et Grabit, Rognon, Rousset et Michel, Satin, Sauzay, Simmonard et Levasseur, Terme, Thévenin et Jubin, Vichy.

2 Q 437-439 Recette des revenus (1792-1825).

2 Q 437 Biens nationaux de première origine (1792-an XII).

2 Q 438 Biens des émigrés (1792-an VII).

2 Q 439 Domaines nationaux (1819-1825).

2 Q 440 Baux des domaines des émigrés : états indicatifs (an II).

2 Q 441 Sommier de la contribution foncière sur les biens nationaux : sommier (an IV).

2 Q 442 Bureau de Vaugneray 1791

Liquidation des droits féodaux et des rentes : correspondance (1791).

2 Q 443-491 Bureau de Villefranche 1791-1831

2 Q 443-461 Vente des biens nationaux (1791-1831).

2 Q 443 Recette du prix des ventes des biens nationaux d'ancienne origine (an III-an XII)

2 Q 444 Biens d'émigrés vendus : répertoire (an II-an VI)

2 Q 445-450 Recette du prix des ventes des biens d'émigrés (classement chronologique, 1793-an VI)

2 Q 445 7 nivôse an II-12 prairial an II

2 Q 446 13 prairial an II-25 germinal an III

2 Q 447 25 germinal an III-25 messidor an III

2 Q 448 25 messidor an III-27 vendémiaire an IV

2 Q 449 27 vendémiaire an IV-5è complémentaire an IV

2 Q 450 prairial an VI

2 Q 451-453 Débiteurs de biens nationaux : sommier (1791-an VIII).

2 Q 451 N° 1-440

2 Q 452 N° 441-910

2 Q 453 N° 911-1100

2 Q 454-458 Comptes ouverts avec les acquéreurs de biens nationaux provenant des émigrés : sommier (1793-an III).

2 Q 454 Sauzay, Vichy (an II).

2 Q 455 Baccot, Bérard-Maclas, Brosse, Cortey, Déty, Peysson, Roche-Longchampt, Roche-Thulon, Sauzay, Vichy (an II).

2 Q 456 Fabriques d’Affoux, Joux, Saint-Forgeux, Saint-Marcel-I’Eclairé, Saint-Romain-de-Popey Saint-Vérand les Sauvages ; Balland, Collabeau, Mignot-Bussy, Peysson-Baccot, Roche-Longchampt, Roche-Thulon, Sausay (an II).

2 Q 457 Balland Collabeau, Gervais Mignot-Bussy, Roche-Thulon (an III).

2 Q 458 Balland, Collabeau, La Poype, Lavernette, Mignot-Bussy, Peysson-Baccot, Roche-Thulon, Vauban, Vichy (an III-an IV)

2 Q 459 Décomptes des vente des biens nationaux : sommier (1811-1820).

2 Q 460 Recette du prix de vente des biens nationaux(1820-1831).

2 Q 461 Paiement des biens nationaux : correspondance (1811).


2 Q 462 Biens corporels et incorporels d'ancienne origine : sommier (1791-1808) Chapitre de Villefranche, Cordeliers, Jeu de l'Arc, Jeu de l'Arquebuse, Pénitents Blancs, Pénitents Noirs, prieuré de Salles, prébende Saint-Antoine ; presbytères d’Ambérieux, Anse, Arbuissonnas, Arnas, Béligny Blacé, Chazay, Chervinges, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Lachassagne, Liergues, Limas, Lucenay, Marcy, Montmelas, Morand, Ouilly, Pommier, Pouilly-le-Château, Rivolet, Saint-Cyprien, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Julien, Saint-Sorlin, Vaux, Villefranche.

2 Q 463 Biens et revenus des émigrés : sommier (an II-an III) Albon, Balatier-Lantage, Balland, Berard, Bottu-Saint-Fons, Brac, Brunet, Chaponay, Collabeau, Cortey, Dassier-Lachassagne, de Vaulx, Delby, Didier, Dumas d'Antigny, Epinay, Ferrière, Foudras, Gervais, Gontallier, Goyne, Guillermin, Jourda, la poype, Lasalle-Pierreux, Lavernette, Lepileur-Brévanne, Leprêtre-Vauban, Maclas, Mignot-Bussy, Mignot-Cadet, Mignot-la-Martizière, Mogniat, Monspey, Murat, Neyras, Peysson-Baccot, Place, Puizat,

Roche-Longchampt, Roche-Thulon, Rolland, Sainte-Baleine, Saint-Rlain, Sausay, Vichy, Vincent, Vital de Brosses.

2 Q 464 Biens séquestrés : sommier (1793-1795). Bottu-Saint-Fons, Bernat, Borlier, Brasier, Brigaud, Branciard, Bertholon, Blanc, Bouvard, Bataillard, Bouve, Bufurieux, Choignard, Colin, Corcelles-Tircuy, Chanel, Chabert, Davaise-Caquet, Duglay, Dubuyat, Finet, Garnier, Giraud-Saint-Try, Germain, Germain-Montozan, Epinay-Laye, Lagrive, Lièvre, Lacoste, Lablanche, Lacolonge, Morizot, Mathieu-Morel.

2 Q 465 Biens séquestrés : sommier (1793-1795). Bataillard, Bernat, Bertholon, Blanc, Blanc, Boitel, Bollet, Borlier, Boscary, Bottu-Saint-Fons, Bouvard, Bouve, Branciard, Brasier, Brigaud, Bufurieux, Cathelin, Chabert, Chanel, Charton, Chasset, Chatelard, Choignard, Colin, Corcelles-Tircuy, Creuzy, Crozier, Davaise-Caquet, Debrou, Denis, Dubuyat, Duglay, Dusoissac, Epinay-Laye, Favre, Ferrand, Finet, Galicet, Garnier, Gayot-Châteauvieux, Germain, Germain-Montozan, Gillet, Giraud-Saint-Try, Giraud-Varenne, Guillet, Journillon, Lablanche, Lablanche, Lacolonge, Lacoste, Lagrive, Lansac, Laval, Lemaux-Talencé, Lemeau du Mathelet, Leprêtre-Vauban, Lièvre, Martial, Mathieu-Morel, Mazellyn Barrichard, Messance, Millanois, Mogniat, Morald, Morel, Morizot, Noizet, Nolhac, Petit, Peyré, Picard, Picard, Pilat, Poncet, Poncet-Labrosse, Renaud-Milly, Richard, Ricotier, Rossignol, Rostaing, Roza, Sain, Saint-Armand, Saint-Michel, Sautier, Sauze, Tallon, Trollier, Vaugrenaud, Vernay.

2 Q 466 Comptes ouverts pour les biens confisqués ou séquestrés : sommier (1793-an VIII)

Bottu-Saint-Fons, Balatier-Lantage, Balland, Brunet, Chaponay, Dassier-Lachassagne, Durieux, Epinay, Ferrière, Giraud-Varenes, Lepêtre-Vauban, Lepilleur-Brevanne, Maclas, Messance, Mignot-Bussy, Mignot-la-Martizière, Mogniat, Monspey, Murat, Muzy, Neirat, Richard, Roche-Longchampt, Saint-Blain, Saint-Didier, Sarron, Sauzier, Thibaut-Noblet.

2 Q 467-468 Biens confisqués sur les condamnés : sommier (an II-an III).

2 Q 467 Avé, Bonnamour, Bonnetin, Bottu-la-Barmondière, Bourrelier, Buiron-Guillard, Carré, Chaponay, Clerjon, Corteil, Desroches, Ferrus-Plantigny, Fraisse, Gillet, Girardet, Giraud-Saint-Try, Goyet, Guitton, Orléans, Vaurenard.

2 Q 468 Charton, Chasset, Colmont-Vaugrenand, Debrou, Gabet, Gayot-Chateauvieux, Giraud, Giraud-Varennes, Huguenot, Jolivet-Barrot, Lagrive, Lauras, Laurent, Millanois, Nicolas, Pain, Pezerat la Chapelle, Posuel, Rivérieux-Varax, Roland, Santallier, Sargnon, Sarron, Serve, Thévenet, Trollier-Frongère, Valleton.

2 Q 469-471 Biens des contre-révolutionnaires : sommier (1793-an III).

2 Q 469 Ballofet, Bérardier, Berrat, Bertholon, Berujon, Blanc, Bottet, Bottu-Saint-Fons, Bouvard, Branciard, Brange, Brassier, Brigaud, Buiron-Gaillard, Buturieux, Carnazet, Cathelin-Malval. Corteil-Vaurenard, Catherin-Deschamps, Chabert, Chanel, Chaponnay, Charton, Chasset, Chatelard, Choignard, Dassier-Lachassagne, de Milly, Duchamp, Dugelay, Dupoizat, Durieux, Epinay de Laye, Favre, Ferrus-Plantigny, Finet, Fraise, Garnier, Gayard-Châteauvieux. Goujon, Germain, Guillet, Gutton, Hodieu-Dufresne, Huguenot, Lablanche, Lacolonge, Lagrive, Lasserie, Laval, Lemeau de Martelet, Lemeau-Talencé, Manein, Marjot, Martial, Mathieu, Milanay, Mogniat, Molard, Montepin, Morel, Morel, Morizot, Nolhac, Pelleport, Perret, Petit, Philippines, Picard, Pilat, Pinet, Ponce-Pralin, Poncet, Poudrel, Poudrel, Richard, Ricotier, Rivérieux-Varax, Roland de la Platière, Rossignol, Rostaing, Sain, Saint-Michel, Sarron, Saunier, Sauze, Thévennet, Tircuy-Corcelles, Trollier-Fétant, Valletton, Varenard, Vernier.

2 Q 470 Boitel, Bonnamour, Bonnetin, Boscary, Bottu-la-Barmondière, Branciard, Chaponnay, Clerjon, Denis, Dusoissac, Ferrand, Giraud-Varennes, Leprêtre-Vauban, Peyré, Saunier, Trollier-Fétant.

2 Q 471 Deville, Gabet, Jacquet-Talon, Laval, Monspey, Tourteau, Vaugrenand.

2 Q 472 Recette des revenus des domaines fixes corporels, régis ou affermés, cens et redevances de toute nature (1792-an VI).

2 Q 473-477 Journal de recettes et dépenses de la gestion des biens nationaux de première origine (classement chronologique, 1791-an IV).

2 Q 473 1791

2 Q 474 1792

2 Q 475 1er janvier 1793-11 nivôse an II

2 Q 476 12 nivôse an II-1er vendémiaire an III

2 Q 477 1er vendémiaire an III-24 frimaire an IV

2 Q 478-479 Recette des revenus des biens des émigrés, déportés et condamnés (classement chronologique, 1792-1813).

2 Q 478 20 septembre 1792-25 germinal an III

2 Q 479 26 germinal an III-13 août 1813

2 Q 480 Recette des revenus de l'émigré Bottu-la-Barmondière (an III)

2 Q 481 Recette des revenus des domaines nationaux (1813-1820).

2 Q 482 Organisation du séquestre : états de consistance, établissement, gestion, mainlevée, partage des biens indivis entre l'État et les particuliers (1792-an VIII).

2 Q 483 Mobilier national : recette des ventes faites en exécution de l'arrêté des représentants du peuple du 24 août 1793 (1793-an III)

2 Q 484 Baux et ventes de récoltes (an III-an IX)

2 Q 485 Contentieux : correspondance et décisions (an III-an X)

2 Q 486-488 Caisse d'amortissement (1814-1823).

2 Q 486 États des sommes reçues par la caisse (1814-1823).

2 Q 487 Recette des biens des communes (1814-1816).

2 Q 488 Recette des revenus de la légion d'honneur (an XIII-1812).

2 Q 489-491 Bois et forêts : sommier des bois des particuliers (an III-an VIII)

2 Q 489 Arbuissonnas, Arnas, Blacé, Saint-Cyr-le-Châtoux

2 Q 490 Rivolet

2 Q 491 Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Montmelas, Salles

Documents

1 Q 2 Q - archives.rhone.frarchives.rhone.fr/accounts/mnesys_cg69/datas/medias... · 1 Q 10 20 germinal an II-13 pluviôse an III). 1 Q 11 28 pluviôse an III-28 germinal an IV)