1er juin 2013 numéro 12W

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métropolesCommission européenneultimatumAccessibilité

éditoL’Europe remet sur le tapis le débat sur les professions réglementées et, sans qu’il soit expressément cité, le métier de taxi est une nouvelle fois montré du doigt. Ce serait donc à cause du numerus clausus auquel seraient soumis les taxis que la France ne serait plus compétitive ? Au royaume du « Y’a pas d’taxis ! », Sa Majesté Numerus Clausus règne sur une cour de préjugés !Signifiant littéralement « nombre fermé », le numerus clausus est effectivement un mode de gestion de certaines professions réglementées, notamment en médecine … mais pas celui du parc taxi en France !À Paris, depuis maintenant plus de 10 ans, l’augmentation annuelle du nombre de taxis est décidée par les autorités en fonction d’un indicateur économique. Depuis sa mise en place, cet indicateur – que certains voudraient voir réactualisé et amélioré – a fait passer le nombre de taxis parisiens de 14 800 à 17 137 en 2013. Avec une création automatique annuelle de 100 autorisations de stationnement quelle que soit la situation économique, la dynamique de création d’emplois dans ce secteur est largement supérieure à la moyenne nationale pour la même période. Un système analogue de régulation du parc taxi est applicable ailleurs que dans la capitale et les chefs d’entreprises taxi avaient marqué leur accord à cette évolution par la signature du protocole d’accord pour la modernisation de la profession en 2008. Cinq ans plus tard, il semble que l’administration n’ait pas rebondi sur cette opportunité car peu de territoires ont développé de régulation du parc taxi indexée sur un indicateur économique d’activité. Manque de volonté politique ? À noter que la mise en œuvre de cette mesure aurait pu, au moins, mettre les taxis à l’abri du clientélisme de certains édiles qui s’accordent les faveurs de leur électorat en créant des licences sur leur commune…Enfin, comment remettre en cause le nombre de taxis sachant que « L’état récapitulatif des taxis et des petites remises », seul outil d’évaluation du parc, n’a pas été réactualisé depuis son édition 2004 ! Un souci pour les préfectures elles-mêmes, bien en peine de connaître le nombre réel de professionnels exerçant sur leur département…Quoi qu’il en soit, Sa Majesté Numerus Clausus risque une fois encore de connaître son moment de gloire, lançant ses légions de « Y’a qu’à, Faut qu’on ! » à l’assaut des taxis. À moins que …

Hélène Manceron

Publication : LNM communication Rédactrice en chef : Hélène Manceron

helene.manceron [at] gmail.comSecrétaire de rédaction : Laurent Thelliez

Graphisme : Stanislas Marçais

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A lors que dans les départements, de nombreuses

entreprises voient leur pérennité précarisée par le contexte économique et politique, les revendications des chefs d’entreprise taxi peuvent-elles aboutir ? Jean-Claude Françon, président de la FNTI, répond à nos questions et dégage les perspectives d’un métier en zone de turbulences.

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Bruxelles gronde, les taxis résistent !P 

rojet de loi sur l’organisation des territoires

en métropoles, nouvelle offensive de la Commission européenne sur les professions réglementées : l’activité taxi est à nouveau sur la sellette. Réunies en intersyndicale, les organisations professionnelles taxi ont proposé des axes de développement de l’activité et demandent au gouvernement de tenir ses engagements. Mais ce dernier semble faire la sourde oreille…

Directrice de Publication : Hélène Manceron

B lack cabs londo-niens, taksi finlan-dais, yellow cabs

new-yorkais, tuk-tuk thaï-landais, Bajaj éthiopien… Hors de nos frontières, les taxis affrontent bien souvent les mêmes défis que ceux de l’Hexagone. Inquiétant ? Rassurant ? C’est selon. À défaut d’exotisme, un détour chez nos proches voisins belges et luxembourgeois, où là non plus, la vie des taxis est loin d’être un long fleuve tranquille.

>>> suite de l’article page 4

Quelles perspectives pour s’adapter ?

>>> suite de l’article page 5

mêmes causes, mêmes effets

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>>> suite de l’article page 6

e ntre refus de charge des chiens-guides et faiblesse du parc des véhicules accessibles, les taxis, en particulier ceux des grandes

villes, n’ont pas bonne presse. Côté professionnels, les arguments ne manquent pas : surcoût engen-dré par la transformation en taxi PMR, délais de course rallongés pour un tarif identique… Pas solidaires, les taxis ? Erreur ! À Paris comme en régions, de nombreux chefs d’entreprise jouent l’atout de l’accessibilité.>>> suite de l’article page 7

osez l’accessible !actu

mondeinterview

technique

Présent au Salon des taxis, le Cab Advance de Vehixel.

Trois-roues Bajaj à Dire Dawa, seconde ville d'Éthiopie.

La Commission européenne invite, à nouveau, la France à ouvrir les professions réglementées.

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Crédit : Stanislas Marçais

Jean-Claude Françon, président FNTI

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les ménages et à renforcer la capacité d’interconnexion avec les pays voisins ; dans le transport ferroviaire, à ouvrir le transport intérieur de passagers à la concurrence ».Métropoles, les taxis entendus ?Les discussions en séance publique du projet de loi de réorganisation du territoire en zones de coopérations intercommunales –  métro-poles – ont commencé au Sénat depuis le 30 mai dernier et se pour-suivront jusqu’au 7 juin prochain. Dès le début des discussions, la FNDT, très mobilisée sur le projet, informait sur les réseaux sociaux des travaux et des contacts développés pour intégrer efficacement le taxi aux zones de coopérations intercommunales : « Le 23 mai, la FNDT, accompagnée de la FFTP, la FNAT et la FNTI, ont été reçues par le ministère de tutelle. Le gouvernement, sensible à nos arguments, a compris et s'est engagé à modifier la teneur du texte législatif. » Les trois axes sont le maintien de la commune de rattachement pour les créa-tions d’autorisations en zone intercommunale ; le maintien des listes

C’est peut-être la goutte d’eau qui risque de faire déborder le vase… Les décisions prises suite à la mobilisation des taxis de ce début 2013 ne sont même pas finalisées que le projet de loi

de création des métropoles et la Commission européenne avancent des objectifs qui risquent de remettre en jeu les équilibres de la pro-fession.Déréglementation, la nouvelle vague ?« Une nouvelle fois, la Commission européenne fait le procès des pro-fessions réglementées dont les règles professionnelles seraient coupables d'entrave à la libre concurrence et au développement économique de la zone. C'est cette fois dans les recommandations du Conseil concernant le programme national de réforme de la France pour 2013 qu’apparaît un court chapitre sur le sujet. Avocats et notaires pourraient se sentir directement concernés... comme les taxis d'ailleurs », commentait dès le 29 mai dernier le blog animé par l’agence Lexity, spécialisée dans

le conseil en communica-tion des avocats. En effet, le chapitre concerné invite la France «  à prendre des

mesures pour renforcer la concurrence dans le secteur des services  ; à éliminer les restrictions injustifiées à l’accès aux services professionnels et à leur exercice, notamment en ce qui concerne la forme juridique, la structure d’actionnariat, les quotas et les restrictions territoriales  ; à prendre des mesures pour simplifier l’autorisation des ouvertures de commerces et supprimer l’interdiction de la vente à perte ; à mettre fin aux tarifs réglementés du gaz et de l’électricité pour les clients autres que

Les taxis tonnent et Bruxelles gronde !

d’attente communales et le transfert, à terme, des commissions départementales et communales à l'EPCI – Établissement Public de Coopération Intercommu-nale –, sauf si une municipalité refuse d'intégrer la structure de gestion des taxis. « Plusieurs réunions pour définir le caractère réglementaire de ces nouvelles lois sont prévues et nous vous tiendrons informés », tient à préciser la FNDT dans son communiqué. Des réunions auxquelles nous ne manquerons pas de faire écho.

actu

Sur le terrain, les taxis enregistrent une augmentation du temps d'attente et des heures creuses désertes.

Bruxelles considère le cadre d'exploitation de certaines professions comme des "restrictions injustifiées".

Tract diffusé par l'intersyndicale taxi.

En toile de fond, le début des discussions publiques sur le projet "métropole".

Crédit : wikicommons Romain Vincens

Crédit : LNM communication

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mentées. Le projet Métropole prévoit une forte délégation du pouvoir de police des maires. C’est une évolution importante et les nouvelles lignes restent difficiles à tracer. Ce projet risque de faire sauter des barrières mais nos entreprises taxi ont des atouts pour se positionner favorable-ment dans le transport de proximité. On a parfois l’impression que tout le monde souhaite voir changer les choses mais qu’au moindre change-ment, plus personne ne veut que cela bouge ! Heureusement que plusieurs initiatives locales témoignent du contraire. La FNTI les soutient et je les encourage.

jean-Claude Françon, président FnTiQuelles perspectives pour s’adapter ?D 

ifficile de tracer des perspectives pour les chefs d’entreprises taxi. Le contexte écono-mique et social général impacte et préca-

rise l’ensemble des petites entreprises. Comment s’adapter à la situation  ? Quels choix adopter pour favoriser la pérennité de l’activité taxi ?Jean-Claude Françon, président de la FNTI, répond à nos questions.

Malgré la mobilisation des chefs d’entre-prise et des organisations professionnelles, le gouvernement fait la sourde oreille aux demandes des taxis. Qu’en pensez-vous ?Le gouvernement ne répond pas à nos sollici-tations et semble nous considérer comme des organisations de nuisance. Il ne s’intéresse pas réellement à l’évolution du taxi.Alors que nous dénonçons les conditions d’exploitation de notre activité et les risques encourus par nos entreprises, face à nous, nos interlocuteurs ne regardent que les marques de nos voitures pour évaluer la rentabilité de notre profession… Ce qui étrangle l’activité taxi, ce sont les charges sociales qui pèsent sur nos entreprises. Leur allè-gement permettrait à beaucoup une meilleure réactivité face à la concurrence ainsi que face à l’évolution de la demande.Conditions de réservation, respect du champ touristique, interdictions de voies réservées et tolérance zéro sur le racolage : les reven-dications visant à cadrer l’activité VTC ne sont-elles pas trop exigeantes ? Service taxi et service VTC sont deux prestations différentes. Leurs voitures sont encore plus grosses et leurs tarifs aussi ! Renforcée par une formation qualifiante, cette activité est une offre de service distinct qui peut se développer selon l’activité touristique des départements. Lorsque les grandes remises étaient en activité, certaines entreprises taxi développaient déjà une activité de transports diversifiée en exploitant des Loti

ou des petites remises. Avec l’amélioration de leur qualité de service, les taxis n’ont pas à redouter les risques de can-nibalisation de leurs activités car, à qualité égale de service standard, ils bénéficient de la justesse du prix qu’apporte le compteur.Néanmoins, il convient d’être vigilant car de nombreuses dérives sont à prévenir chez les VTC : turn-over des chauf-feurs, équité des régimes fiscaux appliqués aux entreprises,

clarification du taux de TVA appli-quée, etc.Les discussions avec le gouverne-

ment sont-elles dans l’impasse ? Quelles perspectives se dégagent pour les taxis ?Sans avoir encore abouti, le projet de loi sur les métropoles et les nouvelles préconisations européennes ont déjà eu pour conséquences une attitude de « service minimum » de la part des préfectures à l’attention des professions régle-

Il convient d'être vigilant pour prévenir les dérives.

Crédit photo LNM Communication

Jean-Claude Françon, président de la FNTI

interview

L'allégement des charges sociales contribuerait concrètement à une meilleure

réactivité des entreprises taxis.

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rappeler à l’ordre les contrevenants, qu’ils soient taxis ou transporteurs. Et, last but no least, un dernier volet préco-nise une libération des prix du secteur dans le but avoué de les faire baisser. Accueillie avec satisfaction par les taxis luxembourgeois, cette mesure s’accompagne de contre-parties, notamment l’affichage des tarifs kilométriques à l’intérieur et à l’extérieur du véhicule et, en station, le libre choix du taxi par le client. Sans vouloir jouer les donneurs de leçons, rappelons simplement à nos voisins luxembour-geois qu’en France, ce type de mesure, quel que soit le sec-teur où il s’est appliqué, a eu pour effets notables d’accentuer la paupérisation d’une partie de la profession concernée, de dégrader la qualité de service dans son ensemble… et d’augmenter les prix pour le consommateur !

À quelque cent kilomètres de Lille et une soixantaine de Metz, bref, à deux pas de chez nous, les taxis des deux monarchies

européennes que sont la Belgique et le Luxem-bourg sont soumis à rudes épreuves. D’abord à Charleroi où les taxis belges en appellent au bourgmestre pour mettre au pas les autorités aéroportuaires, ensuite dans le Grand-Duché où, après un an d’âpres négociations, la refonte totale de la réglementation est en bonne voie.

Carolos en colèreDeuxième agglomération wallonne après Liège, Charleroi bénéficie d’un des cinq aéroports de Belgique. Situé à une cinquantaine de kilomètre au sud de Bruxelles, l'aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud - BSCA, est considéré comme l’un des tout premiers aéroports low cost du monde (6,5 millions de passagers par an). Et quand bien même la métropole wallonne ne compte « que » 450 000 habitants, on estime la zone de chalan-dise de BSCA à 5 millions de passagers poten-tiels à moins d’une heure de route. On peut dès lors comprendre la colère des taxis « carolos » – appellation affectueuse pour désigner les habi-tants de Charleroi  – quand les autorités aéro-portuaires ont décidé, en début d’année, de ne réserver l’accès au site qu’à une trentaine de pro-fessionnels… sur les 142 taxis que compte l’ag-glomération ! Le GTL, principale organisation

syndicale de taxis outre-Quiévrain, a demandé aux autorités de tutelle d’intervenir. En effet, en Belgique, c’est aux autorités communales – le bourgmestre de Charleroi, dans le cas présent – que revient le droit d’accorder une autorisation d’exploiter sur tous les lieux de stationnement, publics ou privés, situés sur le territoire de la commune, dès que ces lieux constituent une voie ouverte à la circulation du public.Une initiative d’autant plus paradoxale de la part de BSCA qu’en 2009, la Ville de Charleroi avait demandé une augmentation du nombre de taxis au prétexte de la présence d’un aéroport sur son territoire…Grand ménage au Grand-DuchéIl aura fallu près d’une année de concerta-tion entre pouvoirs publics, professionnels et consommateurs pour que le projet de loi visant à une refonte radicale du système d’organisation des taxis luxembourgeois voie enfin le jour. Les objectifs ? Lutte contre les locations illégales de plaque et le non-respect des zones de prise en charge, côté professionnels  ; baisse du prix des courses, côté autorités. Pour ce faire, les taxis luxembourgeois et le ministère du Développe-ment durable et des Infrastructures sont tombés

mêmes causes, mêmes effets

Pour les taxis de l'agglomération de Charleroi, les restrictions d'accès prises par l'aéroport sont intolérables.

d’accord pour redéfinir les zones de prise en charge qui, jusque-là, cor-respondaient au territoire de la com-

mune, abaissant leur nombre à 13 sur l’ensemble du Grand-Duché. À savoir que le Luxembourg compte 106 com-munes concentrées sur une superfi-cie légèrement supérieure à celle du département des Yvelines… Par ailleurs, la future loi envisage de privilégier les sanctions administra-tives aux poursuites pénales afin de

L'aéroport BSCA est désormais réservé à une trentaine de taxis sur les 142 existants.

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monde

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Quant aux politiquement corrects qui souhaite-raient que l’ensemble des taxis français soit équipé PMR, nous répondrons comme le psychiatre Nico-las de Tonnac : « L'accessibilité totale est surréaliste. » Et il sait de quoi il parle, il est paraplégique depuis l’âge de quinze ans…

L es efforts des gouvernements successifs en faveur de l’acces-sibilité, s’ils demeurent par-

faitement louables, laissent parfois perplexes. Un peu comme ceux qui vous invitent à « rouler propre ». Vous vous souvenez du GPL ? Il y a une quinzaine d’années, l’Ademe offrait une prime de quelques milliers de francs aux taxis volontaires pour acquérir un véhicule GPL… Prime qui disparaissait dès que le profes-sionnel faisait modifier la capacité du réservoir, ridiculement insuffisante pour un gros rouleur ! Mais les choses changent et pouvoirs publics comme équipementiers semblent depuis quelque temps avoir modifié leur stra-tégie.

L’exemple parisienNaguère, le choix de rouler en taxi accessible – TPMR – relevait de la conviction personnelle, voire du sacerdoce. À Paris, sur les 14 800 taxis que comptait la capitale dans les années 90, le nombre de taxis PMR pouvait se compter sur les doigts d’une main. Ils sont aujourd’hui plus d’une centaine ! Les autorités de tutelle ne sont pas étrangères à cette aug-mentation impressionnante puisque, depuis l’année dernière, une part non négligeable des 100 à 200 autorisa-tions de stationnement créées par la préfecture de police sont réservées en priorité aux taxis PMR. En contrepar-tie, les heureux bénéficiaires de ces « gratuites » doivent s’engager à suivre une formation spécifique qui couvre la prise en charge des personnes en situation de han-dicap, notamment les transferts, la manipulation et l’arrimage des diffé-rents modèles de fauteuil, et doivent également s’équiper d’un véhicule accessible. Saluons également l’initia-tive du groupe G7 qui, dès 2004, a créé sa flotte Horizon dédiée au transport par taxi de personnes en fauteuil rou-lant électrique. Grâce aux incitations financières du groupe, cette flotte compte aujourd’hui une centaine de chauffeurs.Des taxis polyvalentsDe leur côté, équipementiers et car-rossiers n’ont pas hésité à revoir leur

TPmr , osez l’accessible

copie. Alors qu’il y a encore une dizaine d’an-nées n’existaient sur le marché que de « petits » véhicules modifiés PMR, type Fiat Doblo ou Renault Kangoo, apparaissent aujourd’hui des modèles plus spacieux, capables de transporter

des personnes valides en plus de celle en fauteuil. Et surtout, on peut aisé-

ment et rapidement revenir à la configuration d’origine pour faire du taxi « classique ». L’objectif désormais est en effet de pouvoir satisfaire tous les types de clientèle avec un même véhicule. Ainsi, lors du dernier Salon des taxis, la société Vehixel, spécialiste de l’aménagement PMR, a présenté son Cab Advance, sur base Volkswagen Caddy Maxi. Capable de transporter 7 passagers et une personne en fauteuil roulant, fabriqué en série – d’où un prix raisonnable –, le dernier-né du constructeur carrossier bressan privilégie la polyvalence sans sacrifier au confort et même au côté high-tech  : suspension pneumatique, vitrage panoramique, connexion Internet… De quoi se laisser tenter, non ?

À Paris, le nombre de taxis accessibles est passé de 3 à plus de 100 en vingt ans.

Crédit photo : François Gilbert

technique

Le Cab Advance dispose de services tels que le wi-fi.

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Une rampe aménagée sous le plancher permet l'accès à une personne en fauteuil roulant.

Malgré toutes les transformations, le taxi conserve un coffre à bagages volumineux.