CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

COMPTE-RENDU DES ECHANGES

Etaient présents : M-H. Aubert, M. Bardin, M. Fraisse, A. Le Naëlou, F. Legué, K. Marazyan, P. Molard, M. Paris, A. Pelmard, T. Quittet. Excusé-es : P. Caron, R. Cussó, A. Desdoigts, P. Janin, M. Mezouaghi, G. Spielvogel.

1 . P A R T E N A R I A T S

1 . 1 . G O U V E R N A N C E R E C H E R C H E E T C O L L A B O R A T I O N S

Suite aux discussions engagées lors des Journées Scientifiques des 23 et 24 janvier derniers, Mohamed Ali Marouani a officiellement présenté sa candidature pour le poste de directeur-adjoint de l’UMR Développement et Sociétés (D&S), validée à l’unanimité des membres du conseil de laboratoire du 9 février 2017. Il succède ainsi sur ces fonctions à G. Spielvogel.

1 . 1 . 1 . C R I T E R E S D E F I N A N C E M E N T – C O N S E I L D E L A B O R A T O I R E U M R D & S

Dans un soucis de stratégie scientifique, ont été approuvés en CL du 9 février 2017, 10 critères (cf. figure ci-dessous) visant à mettre en cohérence les critères de financements des projets sur le budget collectif.

Pour rappel, le budget à répartir (dotations Paris 1 et IRD) est de 56.5k€, et la répartition confirmée lors des Journées scientifiques 2017 est la suivante : 15 enveloppes individuelles de 1.5k€, une enveloppe provisionnelle de 5k€ pour le soutien aux jeunes chercheurs, et 9k€ de charges communes, soit un disponible collectif réel de 20k€.

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

1 . 1 . 2 . P A R T E N A R I A T S - C H A I R E U N E S C O D E F I S P A R T A G E S D U D E V E L O P P E M E N T : S A V O I R , C O M P R E N D R E , A G I R

L’accord-cadre entre l’UNESCO et l’université Paris 1 pour la création de la chaire, validée par l’UNESCO en décembre 2016, est en cours de signature, et la plate-forme numérique, appelée à être collaborative et évolutive, est en cours de définition. Le fil rouge de la chaire s’inscrit dans la conviction d’un développement des sociétés par les connaissances et par la recherche et d’une nouvelle manière de les produire et de les diffuser transcendant les clivages classiques sud-sud ou nord et sud. Le renforcement des communautés scientifiques investies sur les questions de développement est l’objectif visé par la Chaire.

Une première étape des activités à co-construire, précisée par les membres fondateurs réunis en première réunion de travail le 13 décembre 2016, consiste à partager une mise en discussion critique du passage de l’ère des OMD à celle des ODDs. Cette mise à l’épreuve des faits des ODDs sera déclinée par les différents membres selon leur domaine de référence et d’étude sur un ODD de leurs choix. Il s’agit ainsi de constituer une expertise francophone sur ces thèmes pouvant faire face aux contributions de réseaux déjà plus structurés britanniques/anglophones et espagnols/hispanophones.

Sur ce questionnement, et de manière très concrète, chaque membre fondateur est invité à livrer avant juillet 2017 une contribution vidéo de 15 à 20 mn, faisant intervenir des enseignants, des enseignants chercheurs, des doctorants, des invités sous format d’interviews, de conférence ou de table ronde. Chaque contribution vidéo sera amenées à être complétée par d’autres formes de contributions : article, billet du blog, entretiens….

F. Legué souligne l’intérêt de la transversalité des ODDs qui gagnerait à être mise en valeur dans et entre les contributions de chaque membre fondateur ; la question de l’accès aux ressources peut ainsi se rapporter à plusieurs ODDS, qui sont avant tout universels.

Ont confirmé leur soutien financier au calendrier d’activités prévisionnel 2017-18, l’AFD et le MAEDI. Nous les remercions de leur soutien.

CALENDRIER PREVISIONNEL ACTIVITES

2017/2018

mai-août 2017 sept-déc. 2017 janv-mai 2018

Création/animation d’un site internet X Co-production de modules numériques X X Bourses de terrain jeunes chercheurs X X Prix du Mémoire de Master 2 X Journée d’étude conjointe (Burkina, Côte d’Ivoire ou Guinée) X Colloque commun Chaire Bordeaux X Cartographie > Rencontre des revues X

1 . 1 . 3 . C O N V E N T I O N A F D > P R E S E N C E D E L ’ A G E N C E S U R L E J A T P

Depuis le début de l’année 2016, l’AFD est à l’initiative d’une série de rencontres et de réunions avec les organisations du campus, réunies au sein de l’Association pour l’animation du Campus développement durable et mondialisation de Paris (A2DM), visant a lancer une nouvelle dynamique du site du campus de Nogent. La désignation d’un chargé de mission AFD dédié à ce projet est en cours ; il aura à définir avec les acteurs concernés et

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

en lien avec le potentiel du JATP, des termes de références sur un format en cours de définition : campus, institut, pôle Développement durable.

Dans cette logique de site pluri-acteurs, l’IEDES, l’UMR Développement et Sociétés (P1-IRD), aux côtés du CIRED et du CIRAD constituent des acteurs universitaires centraux en termes de formation (master et doctorats) que de recherche et de valorisation. M-H. Aubert note l’intérêt de cette perspective d’investissement de l’AFD dans l’activation d’une dynamique de site et par là pour l’IEDES.

En parallèle, les membres du site ont été appelés à proposer une contribution un plan Enseignement/Recherche au niveau de la Région adressé au CIRAD gestionnaire du JATP. L’IEDES a communiqué un texte avec l’aval de la présidence de P1. F. Legué confirme le soutien du MAEDI en faveur de cet ancrage territorial et thématique. M-H. Aubert recommande également que le Ministère du développement durable soit sensibilisé au dossier. Les représentants des Etudiants soulignent cependant la faible organisation, coordination et donc visibilité du JATP : l’A2DM, créée en 2010 pour dynamiser et promouvoir les activités du campus, est aujourd’hui encore assez peu visible, le CIRAD étant plus centré sur sa mission de gestionnaire du site. L’Association des étudiants AED sont volontaires pour aider à cette animation.

Des approches nouvelles et démarches collaboratives doivent se combiner pour que la logique de site prenne vraiment forme, avec une bonne articulation entre ses membres.

1 . 2 . E V A L U A T I O N H C E R E S : B I L A N A M I - P A R C O U R S

1 . 2 . 1 . R E C H E R C H E : P R O C E D U R E E T C A L E N D R I E R

Axe 1 : Accès aux ressources, action publique ou collective et conflictualités Axe 2 : Genre, inégalités et développement Pôle transversal : "La fabrique du développement"

Dates-clés :

L'évaluation de la Vague D comprend la période janvier 2012 - juin 2017 Fin mai 2017 : envoi de l’avant-projet rédigé en 2 parties distinctes Bilan et Projet 21 septembre 2017 : date limite pour le dépôt des dossiers d'auto-évaluation sur le site du HCERES entre septembre 2017 et mars 2018 : visites des experts

1 . 2 . 2 . P O I N T W O R K I N G P A P E R S U M R E T C O L L E C T I O N D E M O N O G R A P H I E S I E D E S

16 Working Papers de l’UMR D&S sont en ligne (5 pour 2015, 7 pour 2016 et 4 pour 2017), et l’inscription sur Research Papers in Economics (RePEc) est en cours.

Le 1er titre des Monographies Sud-Nord de l’IEDES est en ligne : Capital social, migration et développement - Ouagadougou (Burkina Faso), par D. Delaunay et F. Boyer. Le lien est accessible en page d’accueil du site de l’IEDES. Le numéro d’ISSN (International Standard Serial Number), code international normalisé permettant d’identifier de manière univoque toute publication en série (périodiques, collections éditoriales) est en cours d’attribution.

Il a depuis cette réunion été créé : 2554-3687

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

2 . E N S E I G N E M E N T 2 . 1 . 2 0 1 6 - 1 7 - M 1 S 1 :

Bilan du cycle de conférences AFD, intégré au master 2 Etudes du développement: o 12 septembre 2016 : Le monde est-il toujours fait d’un Nord et d’un Sud? par M. Mezouaghi, o 26 septembre 2016 : Doit-on renoncer à taxer les entreprises multinationales ? par N. Vincent, o 24 octobre 2016 : L’Afrique peut/doit- elle s'industrialiser ? par C. Vergne et H. Ehrhart, o 21 novembre 2016 : L'émergence est-elle irréversible ? par D. Chetboun et D. Frenoux, o 12 décembre 2017 : La transition énergétique est-elle compatible avec le développement ? par O. Lecuyer.

Ces 5 conférences assurées par l’AFD sur le campus ont été très appréciées par les étudiants du Master, avec une mention particulière pour la séance de clôture du 13 mars 2017, Communs : la croissance n’est plus la panacée, par G. Giraud, dont l’audace et l’originalité ont été grandement soulignées. L’initiative est appelée à être reconduite, avec une nouvelle programmation.

Le cours « Politiques et programmes de l’aide » du M1S2 a été confié à l’équipe de l’IDDRI sur le thème « des négociations internationales : des OMD aux ODDs ». Il a démarré le jeudi 23 mars à 9h. Un point sera fait en fin de semestre.

2 . 2 . 2 0 1 7 - 1 8

2 . 2 . 1 . P L A N D ’ E N S E M B L E P O U R L ’ I E D E S A D E U X A N S : P R O J E C T I O N B U D G E T A I R E

En 2018, la répartition de l’enveloppe "Formation" de l’Université est appelée à être reconfigurée et vraisemblablement revue à la baisse pour toutes les composantes. En 2017, l’enveloppe attribuée à l’IEDES s’élève à 194 k€ et correspond pour 128 k€ aux rémunérations des intervenants extérieurs et pour 75 k€ aux trois missions de l'Institut : formation, partenariat et publications. Pour rappel, les frais locatifs s'élèveront à 179 k€ en 2017 et 2018.

En vue des discussions budgétaires de l’automne, l'équipe présidentielle de Paris 1 a demandé à l’Institut de proposer un budget 2018 revoyant à la baisse la dotation de l'enveloppe "'Formation" ; le budget alloué aux rémunérations des vacataires restant stable. Pour ce faire, un plan à deux ans combinant une réduction des frais de fonctionnement et un développement des ressources propres est présenté (tableau ci dessus). A. Le Naëlou souligne que la recherche de ressources propres est nouvelle pour l’Institut et demande à Paris 1 un accompagnement sur deux ans auprès des personnels administratifs (BIATSS) et des enseignants-chercheurs (ECC).

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

En termes de ressources propres :

- Celles liées à la formation continue déclinent 2 hypothèses : o sur les tarifs actuels du parcours Expertise économique des projets et politiques de développement

(EPOLPRO) telles que votées en CA de l’université du 1er avril 2014 (6 k€ sur financement individuel et 7,5 k€ hors financement individuel),

o sur les tarifs de la formation continue Paris 1 votés en CA de l’université du 15 décembre 2015 (2,5 k€ sur financement individuel et 4 500 € hors financement individuel).

- L’augmentation de la part des commissions calculées sur le chiffre d'affaires de la Revue (Dunod = 6% => Publications de la Sorbonne => 30%). Le suivi commercial des abonnements est assuré par le secrétariat éditorial de la Revue – IEDES.

- La campagne de collecte de la taxe d’apprentissage est à développer. Elle reste cependant tributaire de la particularité des secteurs professionnels du développement concernés, composé essentiellement d’ONGs, faiblement contributeurs de cet impôt.

Les représentants des étudiants s’interrogent sur la capacité de l’IEDES à capter plus de ressources liées à la taxe d’apprentissage via l’AFD, le COS, Danone ? Il est rappelé que les membres du COS siègent à titre personnel et non institutionnel. Un courrier sera toutefois adressé aux partenaires institutionnels de l’Institut pour activer leur soutien à cette campagne.

M-H. Aubert pose également la question du mécénat. => En tant que composante de l’université, l’IEDES n’est pas habilité à recevoir directement ce type de fond. Si une fondation est en cours de constitution au niveau de l’université, des volontés de création de chaires sont malgré tout exprimées au sein des composantes pour conserver leurs réseaux respectifs.

Remarque : l’Association Etudes et Développement (AED) est une association visant à permettre des opérations d’appui aux missions de l’IEDES. Si elle était centrée sur les « amis de l’IEDES » à sa création en 1990, ses activités sont actuellement centrées sur les projets étudiants de solidarité. L’éligibilité de l’association à percevoir des dons, à émettre des formulaires de déduction fiscale pour ces dons, et à soutenir les missions de l’Institut pourrait être mise à l’étude et soumise à l’administration fiscale à travers une procédure de prescrit fiscal.

F. Legué invite la direction de l’Institut à bien s’assurer de la compatibilité des statuts de l’association avec le financement de dépenses de fonctionnement de l’Institut. les dépenses soutenues pourraient être des dépenses liées à l’accueil d’intervenants/conférenciers étrangers, à l’organisation des remises des diplômes, de séminaires d’intégration.

Les membres du conseil préconisent donc une mise à l’étude du statut « d’intérêt général » et une exploration juridique et fiscale de l’AED. Le bureau étudiant de l’AED sera bien entendu informé, même si à l’heure actuelle, une simple étude de faisabilité est préconisée.

Le plan budgétaire à deux ans avec hypothèses d’une enveloppe « haute » ou d’une enveloppe « basse » sera présenté en Dialogue de gestion du 27 avril 2017 pour premier examen avant présentation en CFVU à l’automne 2017. Le Conseil propose en séance qu’une mention soit rédigée à l’attention de la Présidence de l’université et la CFVU :

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

A L’ATTENTION DE M. LE PRESIDENT DE L’UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE

ET DE LA COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITE (CFVU)

Le Conseil d’administration de l’Institut d’étude du développement économique et social (IEDES) de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, réuni ce jour, a bien pris connaissance :

• des nouveaux critères de répartition par la CFVU de l’enveloppe "Formation" du Ministère de l’enseignement et de la recherche, entre les composantes et les instituts de l’Université Paris 1, tels que votés le 25 octobre 2016

• de l’entretien entre la direction de l’IEDES et la vice-présidence de l’université le mercredi 25 janvier 2017, prévenant l’Institut de la nécessité de « réduire massivement cette enveloppe pour 2018 »,

• du plan budgétaire à deux ans (2018-2020) de l’Institut tel que présenté ce jour en séance, combinant recherche des ressources propres et réduction des frais de fonctionnement,

• de l’accord exprimé en Conseil de l’enseignement et de la recherche (CER) du 6 mars 2017 sur cette projection mobilisant l’ensemble des personnels, sous réserve de son étalement deux ans.

Le Conseil d’administration suit régulièrement les activités de l’IEDES, composante de petite taille et au budget déjà contraint, au regard de ses missions statutaires, et qui assure une formation de haut niveau (master mention Etudes du développement et doctorat), préparant aux métiers de recherche et/ou professionnels sur les questions de développement. Cette offre de formation pluridisciplinaire est unique en France sur un format M1 et M2. Elle est reconnue au niveau national et international comme l’attestent les 20% d’étudiants d’étrangers accueillis tous les ans et son inscription dans les formations européennes de même niveau regroupées au sein de l’EADI. L’Institut dirige la Revue internationale des études du développement et mène des projets de partenariats spécifiques et ambitieux qui seront amenés à s’inscrire dans une Chaire UNESCO Défis partagés du développement : savoir, comprendre, agir (en cours de création).

Le Conseil d’administration de l’IEDES réuni ce jour prend acte et soutient les engagements raisonnés sur deux ans pris par l’institut garantissant le rayonnement d’une offre de formation d’excellence française.

l’IEDES formule donc une stratégie à deux ans de réduction de « l’enveloppe formation" sur deux scenari hypothèse haute et basse La direction de l’Institut demandera en dialogue de gestion du 27 avril une approbation de principe sur cette application progressive consistant à assurer pour 2018 un budget prévisionnel sur l’hypothèse basse.

2 . 2 . 2 . M O D I F I C A T I O N D E S M A Q U E T T E S D U M A S T E R E T U D E S D U D E V E L O P P E M E N T

L’Université a acté en Dialogue de gestion 2016 la soutenabilité de l’offre de formation de l’Institut à hauteur de 4 354 Htd. Sur base des plannings 2016/17, 4 347 Htd ont été réalisées (dont 163,5 Htd non rémunérées), soient 4 510 Htd au total.

Les modifications de maquettes – à coût constant – consistant en une redistribution des heures attribuées au parcours Recherche en économie Inégalité, Accès aux Ressources et Institutions (InARI) qui n’ouvrira pas et l’ouverture de l’ensemble des parcours du Master Etudes du développement à la Formation Continue, sont soumise au vote du CA, et validées à l’unanimité des votes exprimés.

Le dossier a été transmis pour le 29 mars à la CFVU, mettant en évidence ces efforts mis en œuvre pour appuyer notre stratégie de développement de ressources propres.

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

2 . 2 . 3 . C A L E N D R I E R U N I V E R S I T A I R E 2 0 1 7 - 1 8 :

S’alignant sur le calendrier universitaire de Paris 1, le calendrier ci-dessus est soumis au vote du CA, et validé à l’unanimité des votes exprimés.

ORGANISATION RENTREE DE SEPTEMBRE

- Séance inaugurale M1 et entrées directes M2 le lundi 18 septembre de 9h30 à 12h30, - Conférence inaugurale de 14h à 16h, - Pot de rencontre / intégration organisé par l’Association Etudes & Développement (AED) de 17h à 20h. Les cours du M1 débutent le mardi 19 septembre pour 13 semaines de cours, Les cours des parcours du M2 débutent dans la semaine du 18 au 20 septembre, chaque responsable de parcours assurant sa séance inaugurale.

60 ANS DE L’IEDES > VENDREDI 22 SEPTEMBRE 2017

La célébration du 60e anniversaire de l’institut donnera lieu à un ensemble d’ateliers thématiques (Modèles, Publications sur les Etudes du développement, Aspirations démocratiques, Genre et développement, Fabrique du développement …) pris en charge par les enseignants-chercheurs sur la journée du vendredi 22 septembre. En parallèle se tiendra le 1er Festival du Jardin d’agronomie tropical "Les Tropikantes" organisé par l’AED et les étudiants du Master Etudes du développement, en lien avec les organisations du campus.

Cet événement pourra ainsi tenir lieu de 1er événement mobilisateur du campus, avec le relais des chargé-e-s de communication des autres institutions du site.

Initialement prévue le lundi 25 septembre, la 9ème réunion du Comité d’orientation stratégique devra être reprogrammée sur le 3ème trimestre 2017.

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

2 . 2 . 4 . R E S S O U R C E S H U M A I N E S E N S E I G N A N T S - C H E R C H E U R S – A T E R

Pour rappel, l’université s’est engagée, tout en rappelant les principes de rationalisation budgétaire,

- à garantir le remplacement du poste de PR non pourvu cette année (procédure de recrutement infructueuse),

- à une compensation par des mois de professeurs invités complémentaires, hors CCS.

Soumis au vote du CA du 21 novembre 2016, le gel du poste en 2017-18 sous un statut PR en Sciences politiques, n’excluant pas des discussions à venir sur des spécificités, a été validé avec 0 vote contre et 1 abstention.

Dans le cadre de la campagne de recrutement des ATER - Session 2017, les supports budgétaires de postes de l'IEDES sont les suivants : au titre du nombre d'ATER "historiques" = 1 demi-poste en sociologie, au titre des emplois vacants d'enseignants-chercheurs non ouverts au concours 2017 = 2 demi-postes en

économie).

2 . 2 . 5 . R E S P O N S A B I L I T E S E T D E C H A R G E S 2 0 1 7 - 1 8

Soumises au vote, les décharges suivantes pour 2017-18 sont validées à l’unanimité des votes exprimés.

2 . 2 . 6 . R E S S O U R C E S H U M A I N E S B I A T S S

Est proposé le renouvellement des contrats des Agents non titulaires (ANT) sur fonctions pérennes suivants : - M. Bardin, Vie institutionnelle et relations extérieures, du 1er septembre 2017 au 31 août 2018, - A. Brulet, Responsable éditoriale, du 1er septembre 2017 au 31 août 2018, - C. Cortés Zea, Valorisation de la Recherche, du 1er septembre 2017 au 31 août 2018, - K. Demandre, Gestion du planning et des intervenants, du 1er septembre 2017 au 31 août 2018, - P. Molard, Pilotage administratif et financier, du 1er septembre 2017 au 31 août 2018,

Soumis au vote du CA, ces renouvellements sont validés à l’unanimité des votes exprimés.

CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’IEDES – Réunion du 22 mars 2017

3 . P U B L I C A T I O N S – L A R E V U E

3 . 1 . A V A N T - P R O J E T D O S S I E R S A D E U X A N S 2 0 1 7 - 2 0 1 9

Année 2017

- N°229 – 2017-1 - L'économie politique de la République islamique d'Iran, Premier numéro de la nouvelle formule de la Revue : Revue internationale des études du développement aux Publications de la Sorbonne

- N°230 – 2017-2 - Militantisme et reconversions en Amérique latine. Recompositions du militantisme, trajectoires militantes et construction des élites politiques

- N°231 – 2017-3 - VARIA - N°232 – 2017-4 - Villes, territoires et développement international : coopérer localement pour gouverner

autrement ?

Année 2018 :

- N°233 – 2018-1 - Communs et Développement - N°234 – 2018-2 - VARIA - N°234 – 2018-3 - Sécurisation alimentaire (non confirmé) - N°235 – 2018-4 - Caraïbes / Amérique centrale : le séisme dans le genre (non confirmé) - En prévision : Dossier à partir de la réalisation du séminaire international du LMI SAGEMM: "(Re)penser la

conjoncture en Amérique latine: échelles, territoires et acteurs" (2018 ou 2019)

3 . 2 . P O I N T C H A N G E M E N T D ’ E D I T E U R

La transition s’organise en concertation entre les deux équipes (IEDES-Publications de la Sorbonne).