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ECE/TRANS/258 (Vol. 11)

COMM1SS1ON CONOM1QUE POUR L'EUROPE

Comit des transports intrieurs

Accord europen relatif au transport international

des marchandises dangereuses par voies de navigation intrieures (ADN)

y compris le Reglement annex, en vigueur le ter janvier 20t7

Volume 11

NATIONS UNIES

New York et Geneve, 2016

NOTE

Les appellations employes dans la prsente publication et la prsentation des donnes qui y figurent n'impliquent de la part du Secrtariat de l'Organisation des Nations Unies aucune prise de position quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorits, ni quant au trac de leurs frontieres ou limites.

(ECE/TRANS/258 (Vol. II))

Copyright Nations Unies, 2016

TABLE DES MAT1ERES VOLUME 11

Page

(- iv - )

REGLEMENT ANNEX (suite)1PART1E tD1SPOS1T1ONS GNRALES ..................................................................(Voir Volume I)PART1E 2CLASS1F1CAT1ON3Chapitre 2.tDispositions gnralesIntroduction5Principes de la classification6Classification des matieres, y compris solutions et mlanges (tels que prparations et dchets), non nommmentmentionnes7Classement des chantillons14Classement des emballages au rebut, vides, non nettoys14Chapitre 2.2Dispositions particulieres aux diverses classesClasse 1 Matieres et objets explosibles15Classe 2 Gaz45Classe 3 Liquides inflammables56Classe 4.1 Matieres solides inflammables, matieres autoractives, matieres qui polymrisent et matieres solidesexplosibles dsensibilises63Classe 4.2 Matieres sujettes a l'inflammation spontane76Classe 4.3 Matieres qui, au contact de l'eau, dgagent desgaz inflammables80Classe 5.1 Matieres comburantes84Classe 5.2 Peroxydes organiques89Classe 6.1 Matieres toxiques103Classe 6.2 Matieres infectieuses115Classe 7 Matieres radioactives123Classe 8 Matieres corrosives151Classe 9 Matieres et objets dangereux divers157Chapitre 2.3Mthodes d'preuveGnralits165preuve d'exsudation des explosifs de mine (de sautage)de type A165preuves relatives aux mlanges nitrs de cellulosede la classe 4.1167preuves relatives aux liquides inflammablesdes classes 3, 6.1 et 8168preuve pour dterminer la fluidit170Classification des matieres organomtalliques dans lesclasses 4.2 et 4.3173Chapitre 2.4Criteresrelatifsauxmatieresdangereusespour l'environnement aquatiqueDfinitions gnrales175Dfinitions et donnes ncessaires176Catgories et criteres de classification des substances177Catgories et criteres de classification des mlanges182Table des matieres (suite)PagePART1E 3L1STE DES MARCHAND1SES DANGEREUSES, D1SPOS1T1ONS SPC1ALES ET EXEMPT1ONS RELAT1VES AUX QUANT1TSL1M1TES ET AUX QUANT1TS EXCEPTES191Chapitre 3.tGnralitsIntroduction193Dsignation officielle de transport193Solutions ou mlanges195Chapitre 3.2Liste des marchandises dangereusesTableau A : Liste des marchandises dangereuses par ordrenumrique197Tableau B : Liste des marchandises dangereuses par ordrealphabtique339

3.2.1 Tableau C : Liste des marchandises dangereuses admises au

transport en bateaux-citernes par ordre

numrique .................................................(Voir Volume I)

3.2.2 Modalits d'application de la section 1.5.2 relative aux autorisations spciales relatives au transport en bateaux-

citernes ..........................................................................(Voir Volume I)

Chapitre 3.3Dispositions spciales applicables a une matiere ou a un

objet particuliers403

Chapitre 3.4Marchandises dangereuses emballes en quantits limites

........................................................................................................ 457

3.4.7 Marquage des colis contenant des quantits limites458

3.4.8 Marquage des colis contenant des quantits limites qui rpondent aux dispositions du chapitre 4 de la partie 3 des Instructions techniques de l'OACI458

Chapitre 3.5Marchandisesdangereusesemballesenquantits exceptes

3.5.1 Quantits exceptes461

3.5.2 Emballages462

3.5.3 preuves pour les colis462

3.5.4 Marquage des colis463

3.5.5 Nombremaximaldecolisdanstoutvhicule,

wagon ou conteneur465

3.5.6 Documentation465

PART1E 4D1SPOS1T1ONS RELAT1VES L'UT1L1SAT1ON DES EMBALLAGES,

DES C1TERNES ET ENG1NS DE TRANSPORT POUR VRAC............(Voir Volume I)

PART1E 5PROCDURES D'EXPD1T1ON ..............................................................(Voir Volume I)

PART1E 6PRESCR1PT1ONS RELAT1VES LA CONSTRUCT1ON DES EMBALLAGES (Y COMPR1S GRV ET GRANDS EMBALLAGES), DES C1TERNES ET ENG1NS DE TRANSPORT POUR VRAC ET

AUX PREUVES QU'1LS DO1VENT SUB1R ..........................................(Voir Volume I)

Table des matieres (suite)

PART1E 7PRESCR1PT1ONS RELAT1VES AU CHARGEMENT, AU TRANSPORT, AU DCHARGEMENT ET LA

MANUTENT1ON DE LA CARGA1SON.............. (Voir Volume I)

PART1E 8PRESCR1PT1ONS RELAT1VES AUX QU1PAGES, L'QU1PEMENT,

AUX OPRAT1ONS ET LA DOCUMENTAT1ON ..............................(Voir Volume I)

PART1E 9REGLES DE CONSTRUCT1ON ...............................................................(Voir Volume I)

(-v- )

RGLEMENT ANNEX

PARTIE 2

Classification

CHAPITRE 2.1 DISPOSITIONS GNRALES2.1.1 Introduction

2.1.1.1 Selon l'ADN, les classes de marchandises dangereuses sont les suivantes: Classe 1Matires et objets explosibles

Classe 2Gaz

Classe 3Liquides inflammables

Classe 4.1Matiressolidesinflammables,matiresautoractives,matiresqui polymrisent et matires explosibles dsensibilises solides

Classe 4.2Matires sujettes l'inflammation spontane

Classe 4.3Matires qui, au contact de l'eau, dgagent des gaz inflammables Classe 5.1Matires comburantes

Classe 5.2Peroxydes organiques Classe 6.1Matires toxiques Classe 6.2Matires infectieuses Classe 7Matires radioactives Classe 8Matires corrosives

Classe 9Matires et objets dangereux divers

2.1.1.2 Chaque rubrique des diffrentes classes est affecte d'un numro ONU. Les types de rubrique utiliss sont les suivants:

A. Rubriques individuelles pour des matires ou objets bien dfinis, y compris les rubriques pour les matires recouvrant plusieurs isomres, par exemple:

No ONU 1090ACTONE

No ONU 1104ACTATES D'AMYLE

No ONU 1194NITRITE D'THYLE EN SOLUTION

B. Rubriques gnriques pour des groupes bien dfinis de matires ou d'objets, qui ne sont pas des rubriques n.s.a., par exemple:

No ONU 1133ADHSIFS

No ONU 1266PRODUITS POUR PARFUMERIE

No ONU 2757CARBAMATE PESTICIDE SOLIDE, TOXIQUE No ONU 3101PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE B, LIQUIDE.

C. Rubriques n.s.a. spcifiques couvrant des groupes de matires ou d'objets d'une nature chimique ou technique particulire, non spcifis par ailleurs, par exemple:

No ONU 1477NITRATES INORGANIQUES, N.S.A. No ONU 1987ALCOOLS, N.S.A.

D. Rubriques n.s.a. gnrales couvrant des groupes de matires ou d'objets ayant une ou plusieurs proprits gnrales dangereuses, non spcifis par ailleurs, par exemple:

No ONU 1325SOLIDE ORGANIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. No ONU 1993LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

(- 5 -)Les rubriques sous B, C et D sont dfinies comme rubriques collectives.

(- 5 - )

2.1.1.3 (- 6 -)Aux fins d'emballage, les matires autres que les matires des classes 1, 2, 5.2, 6.2 et 7, et autres que les matires autoractives de la classe 4.1, sont affectes des groupes d'emballage en fonction du degr de danger qu'elles prsentent:

Groupe d'emballage I: matires trs dangereuses;

Groupe d'emballage II: matires moyennement dangereuses; Groupe d'emballage III: matires faiblement dangereuses.

Le ou les groupes d'emballage auxquels une matire est affecte sont indiqus au tableau A du chapitre 3.2.

Les objets ne sont pas affects aux groupes d'emballage. Aux fins d'emballage, toute prescription d'un niveau de performance d'emballage spcifique est donne dans l'instruction d'emballage applicable.

2.1.1.4 Aux fins du transport en bateaux-citernes certaines matires peuvent tre encore subdivises.

2.1.2 Principes de la classification

2.1.2.1 Les marchandises dangereuses couvertes par le titre d'une classe sont dfinies en fonction de leurs proprits, selon la sous-section 2.2.x.1 de la classe correspondante. L'affectation d'une marchandise dangereuse une classe et un groupe d'emballage s'effectue selon les critres noncs dans la mme sous-section 2.2.x.1. L'attribution d'un ou plusieurs risques subsidiaires une matire ou un objet dangereux s'effectue selon les critres de la ou des classes correspondant ces risques, mentionns dans la ou les sous-sections 2.2.x.1 appropries.

2.1.2.2 Toutes les rubriques de marchandises dangereuses sont numres au tableau A du chapitre 3.2 dans l'ordre numrique de leur numro ONU. Ce tableau contient des renseignements pertinents sur les marchandises numres comme le nom, la classe, le ou les groupes d'emballage, la ou les tiquettes apposer, et les dispositions d'emballage et de transport1. Les matires qui figurent nommment dans la colonne 2 du tableau A du chapitre

3.2 doivent tre transportes selon leur classification dans le tableau A ou sous les conditions nonces au 2.1.2.8.

2.1.2.3 Une matire peut contenir des impurets techniques (par exemple celles rsultant du procd de production) ou des additifs utiliss des fins de stabilisation ou autres qui n'affectent pas son classement. Cependant, une matire nommment mentionne, c'est--dire qui figure en tant que rubrique individuelle au tableau A du chapitre 3.2, contenant des impurets techniques ou des addi