SWLSB Annual Report 2011-2012 Page 1

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Rapport annuel2011•2012

Commission scolaire Sir Wilfrid Laurier

CSSWL • Rapport annuel 2011-2012 Page 2

Mot du président et de la directrice généraleÀ tous nos partenaires,

Nous sommes fiers de présenter notre rapport annuel 2011-2012 qui marque la dernière année de notre plan stratégique 2007-2012, lequel était axé sur les quatre orientations suivantes : Littératie, Diversité, Harmonie, Participation. Grâce au dévouement de son personnel et au soutien de sa communauté, la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier a connu une autre année remarquable en 2011-2012.

Le plan stratégique 2007-2012 a été actualisé cette année en fonction des cinq buts du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport. Vous constaterez à la lecture du présent rapport que le taux de réussite de la commission scolaire va en augmentant. Bien que nous soyons heureux de ce résultat, nous continuons de travailler fort pour atteindre un taux de diplomation de 87 % d’ici 2020.

Chaque membre du personnel de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier joue un rôle important dans la réussite de nos élèves. Nous soutenons tous nos élèves en mettant à leur disposition les stratégies et les outils dont ils ont besoin pour réussir et devenir des citoyens accomplis.

Nick Milas Stephanie VuckoPrésident Directrice générale

1 Arundel/Mont-Laurier/Ste-Agathe/Harrington William Pollock

2 Esterel/Gore/Morin-Heights/St-Sauveur/Ste-Adèle/Ste-Marguerite-du-Lac-Masson Peter MacLaurin

3 Brownsburg/Calumet/Chatham, Grenville/Lchute Robert Dixon *

4 Bellefeuille/Mirabel/St-Jérôme Georges Benoit

5 Deux-Montagnes (South-West of CNR)/ OKA Carolyn Curiale Vice-présidente du conseil des commissaires

6 Deux-Montagnes (North-East of CNR)/St-Eustache Nancy Rupnik *

7 Blainville/Boisbriand/Ste-Thérèse Steve Mitchell *

8 Bois-des-Filion/Lorraine/Rosemère Edward Turchyniak * Président du comité exécutif

9 Lachenaie/Mascouche/Terrebonne Mike Pizzola

10 Berthierville/Entrelacs/Joliette/Laurentides/Lavaltrie/Le Gardeur/Rawdon/Repentigny/St-Donat Merle Parkinson *

11 Fabreville (partie de), Sainte-Dorothée, Laval Albina Pace

12 Chomedey (partie de), Fabreville (partie de), Laval Steve Kmec

13 Auteuil, Ste-Rose, Laval Steve Bletas * Président du conseil des commissaires

14 Vimont - Laval Mario Di Domenico *

15 Duvernay, St-Francois, St-Vincent-de-Paul, Laval Nazario Facchino *

16 Laval-des-Rapides, Pont-Viau, Laval Grace Nesi *

17 Chomedey (partie de), Laval Nick Milas * Vice-président du comité exécutif

18 Chomedey (partie de), Laval Tom Mouhteros

19 Chomedey (partie de), Laval Walter Fogel

Commissaire-parent pour le primaire Roberto Bomba *

Commissaire-parent pour le secondaire Angelo Grasso *

Circonscription électorale Commissaire

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Le Conseil des commissaires compte 21 membres, soit les commissaires élus dans nos 19 circonscriptions électorales et 2 commissaires-parents (un pour le primaire et un pour le secondaire).

* Membre du comité exécutif** Conseil des commissaires au 1er juillet 2012

Conseil des commissaires**

2011-2012

CSSWL • Rapport annuel 2011-2012 Page 4

VisionChaque élève mérite l’engagement total de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier dans sa réussite.

MissionLa mission de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier est de fournir un milieu d’apprentissage stimulant et d’offrir des services éducatifs qui permettent aux élèves de tous âges de devenir des citoyens engagés et responsables.

En 2012, le plan stratégique de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier a dû être actualisé en tenant compte des cinq buts du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport, à savoir :

1. Augmentation de la diplomation et de la qualification avant l’âge de 20 ans.2. Amélioration de la maîtrise de la langue anglaise et du français langue seconde.3. Amélioration de la persévérance et de la réussite scolaires chez certains groupes cibles, particulièrement les élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage.4. Amélioration de l’environnement sain et sécuritaire dans les établissements scolaires.5. Augmentation du nombre d’élèves de moins de 20 ans en formation professionnelle.

Vision et mission

Plan stratégique2007-2012

But 1 : Littératie Favoriser le développement de compétences en littératie chez les élèves de tous âges.

Augmenter la proportion d’élèves ayant un score de 4 ou plus au test CAT-4 à la fin du 1er cycle et au 2e cycle du primaire. Année de référence 2009 Résultat de 2012 76 % 78 %

Augmenter la moyenne en anglais langue d’enseignement, 5e secondaire. Année de référence 2009 Résultat de 2012

74 % 72 %Taux de réussite aux épreuves uniques de 2012 du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport.

Épreuve Taux de réussite (%)* CSSWL Anglais langue d’enseignement, 5e secondaire Anglais langue d’enseignement 91 Français langue seconde, 5e secondaire Global 92 Mathématique, 4e secondaire Séquence culture, société et technique** 58 Séquence technico-sciences 65 Science 76 Science Science et technologie, formation générale 64 Science et technologie, formation générale appliquée 74 Univers social, 4e secondaire Histoire et éducation à la citoyenneté 65 *Taux de réussite : Représente la proportion d’élèves ayant réussi l’épreuve.**Faibles résultats en mathématique : En 2012, le MELS a réintroduit l’administration d’une

épreuve uniforme en juin. Les résultats ayant été faibles dans l’ensemble de la province, le MELS a formé un comité de révision afin de rectifier la situation pour 2013.

Augmenter le nombre d’élèves de moins de 20 ans en formation professionnelle Année de référence 2008 2011 Résultat de 2012 13 19 61Améliorer la persévérance et la réussite scolaires des élèves ayant des besoins particuliers (EHDAA). (En cours)

But 2 : DiversitéOffrir aux élèves et au personnel des possibilités d’apprentissage diversifiées.

Encourager les élèves à avoir un mode de vie sain et actif.(En cours)

But 3 : HarmonieCréer des milieux scolaires sains, sécuritaires et accueillants.

Augmenter le nombre d’élèves qui obtiennent un diplôme ou une qualification avant l’âge de 20 ans. Année de référence 2009 Résultats de 2011 78 % 82 %

Diminuer le nombre d’élèves qui quittent l’école sans diplôme ou qualification avant l’âge de 20 ans.

Année de référence 2009 Résultats de 2011 215 élèves 184 élèves

But 4 : ParticipationEncourager la participation active des élèves et du personnel dans leurs apprentissages.

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Semer l’avenir

Le territoire de la CSSWL a une superficie de 35 000 kilomètres carrés. Il regroupe les régions de Laval, des Laurentides et de Lanaudière et comprend 15 municipalités régionales de comtés (MRC) et 168 municipalités. Notre population scolaire est répartie sur ce territoire dans des proportions approximatives de 53 % dans Laval, 37 % dans les Laurentides et 10 % dans Lanaudière.

À une période où plusieurs commissions scolaires voient leurs effectifs scolaires diminués, le ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport prévoit un effectif stable pour la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier, voire une croissance à l’enseignement primaire pour les années à venir.

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Semer l’avenir

* ETP : équivalent temps plein** Une partie des élèves des écoles primaires de Lanaudière

s’inscrivent à l’école secondaire Rosemère située dans les Laurentides.

La CSSWL en bref

COMMISSION SCOLAIRE SIR-WILFRID-LAURIER SCHOOL

26 écoles primaires 7812 élèves 11 écoles secondaires 6188 élèves 5 centres d’éducation des adultes et de formation professionnelle 318 ETP - ÉA.; 350 ETP – FP* Total de l’effectif scolaire SECTEURS DES JEUNES 14 000

LAVAL

11 écoles primaires 4340 élèves 5 écoles secondaires 3168 élèves Total de l’effectif scolaire SECTEURS DES JEUNES 7 508

LANAUDIÈRE

4 écoles primaires 989 élèves 1 école secondaire** 338 élèves Total de l’effectif scolaire SECTEURS DES JEUNES 1 327

LAURENTIDES

11 écoles primaires 2483 élèves 5 écoles secondaires 2682 élèves 1 centre de la nature et des sciences Total de l’effectif scolaire SECTEURS DES JEUNES 5165

2011-2012Points saillants

Le lancement du programme ATOMS à l’école secondaire de Laval.

L’inauguration de l’agrandissement de l’école primaire McCaig.

La construction d’une nouvelle école primaire à Joliette.

La CSSWL a remporté un prix au Concours Énergia pour son projet

d’efficacité énergétique réalisé en collaboration avec le Conseil

national de recherches.

Les écoles secondaires de Laval et Laval-Liberty ont accueilli la Montreal Regional Science and Technology Fair qui a réuni plus de 300 élèves provenant de 39 écoles.

Des webinaires sur l’autisme ont été offerts aux parents en collaboration avec LEARN et l’école Giant Steps.

La première édition des Étoiles Laurier mettant en vedette des élèves talentueux de la CSSWL.

États des résultats30 juin 2012 2011REVENUS Subvention de fonctionnement du MELS $ 88 644 003 $ 81 249 285Subvention de péréquation 9 052 638 10 151 923Subvention pour le service de la dette 7 667 419 8 341 251Subvention pour le transport scolaire – Ajustement année précédente 6 571 410 6 087 315Autres subventions et contributions 1 512 470 1 464 069Taxe scolaire 22 706 011 21 445 521Droits de scolarité et droits relatifs à des cours 964 053 817 320Vente de biens et de services 8 182 435 7 923 096Revenus divers 1 488 085 2 590 401Amortissement des contributions reportées liées à l’acquisition 222 693 109 345d’immobilisations corporellesTOTAL DES REVENUS $ 147 011 217 $ 140 179 526 DÉPENSES Activités d’enseignement et de formation $ 70 749 156 $ 67 073 718Activités de soutien à l’enseignement et à la formation 25 815 776 25 232 101Services d’appoint 16 793 323 16 315 995Activités administratives 8 317 152 7 925 238Activités relatives aux biens meubles et immeubles 17 274 089 16 279 935Activités connexes 7 824 487 7 906 607Pertes (profits) sur l’aliénation de biens immeubles 71 464 -445 192TOTAL DES DÉPENSES $ 146 845 447 $ 140 288 402

États financiersExercice se terminant le 30 juin 2012(Visitez notre site Web pour la version intégrale des états financiers)

CSSWL • Rapport 2011-2012 Page 10

AANNNNUUAALL RREEPPOORRTT––22001111--22001122

EEtthhiiccss CCoommmmiissssiioonneerr

______________________________________________________________________________________________________________________

During year 2011-2012, four complaints have been filed under the Code of Ethics & Professional Conduct for Commissioners of the Sir Wilfrid Laurier School Board. A special mandate has also been given to the Ethics Commissioner on April 25, 2012 (resolution CC-120425-CA-0092). Information stated below comply to Section 175.1 of the Education Act: “The annual report shall, in addition, state the number of cases dealt with and the follow-up thereon and set out any breaches determined during the year by the disciplinary authorities, the determination thereof, any penalties imposed by the competent authorities and the names of any commissioners divested of office by a court during the year.” Date of the complaint

Decision on admissibility Breaches determined Penalties imposed

August 24, 2011 Partially admissible

Breaches of sections 5.1 and 6.11 of the Code of Ethics Call to order

October 20, 2011 Admissible None April 25, 2012 (Special mandate)

n/a Irregularities affecting the integrity of a selection process have been determined and recommendations forwarded.

June 12, 2012 Admissible Breaches of sections 5.1, 5.5, 6.1, 6.2 and 6.6 of the Code of Ethics

A call to order, accompanied by a request for an apology to the Director General, since apology to the Council had already been made

June 15, 2012 Admissible Breach of section 5.5 of the Code of Ethics Call to order

Julie Brunelle, Lawyer Ethics Commissioner for the Sir-Wilfrid-Laurier School Board December 17, 2012

Durant l’année scolaire 2011-2012, quatre plaintes ont été déposées en conformité avec le Code d’éthique et de déontologie applicable aux commissaires de la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier. Un mandat spécial a également été confié au commissaire à l’éthique le 25 avril 2012 (résolution no CC-120425-CA-0092). Le tableau qui suit a été préparé conformément aux dispositions de l’article 175.1 de la Loi sur l’instruction publique : « Le rapport annuel doit en outre faire état du nombre de cas traités et de leur suivi, des manquements constatés au cours de l’année par les instances disciplinaires, de leur décision et des sanctions imposées par l’autorité compétente ainsi que du nom des commissaires déchus de leur charge par un tribunal au cours de l’année. »

Rapport annuelCommissaire à l’éthique

Julie Brunelle, avocate Le Code d’éthique et de déontologieCommissaire à l’éthique pour la Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier applicable aux commissaires est disponible sur Le 17 décembre 2012 le site Web de la commission scolaire à

www.swlauriersb.qc.ca

Date du dépôt de la plainte Recevabilité de la plainte Manquements constatés Sanctions imposées

Le 24 août 2011 Partiellement recevable Manquements aux articles 5.1 et 6.11 du Code d’éthique

Rappel à l’ordre

Le 20 octobre 2011 Recevable Aucun

Le 25 avril 2012 (mandat spécial)

s. o. Des irrégularités portant atteinte à l’intégrité d’un processus de sélection ont été constatées et des recommandations ont été formulées

Le 12 juin 2012 Recevable Manquements aux articles 5.1, 5.5, 6.1, 6.2 et 6.6 du Code d’éthique

Rappel à l’ordre accompagné d’une demande d’excuses auprès du directeur général puisque des excuses avaient déjà été faites au conseil

Le 15 juin 2012 Recevable Manquements à l’article 5.5 du Code d’éthique

Rappel à l’ordre

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RAPPORT ANNUEL 2011-2012

Protecteur de l’élève

En vertu de l’article 220.2 de la Loi sur l’instruction publique, le protecteur de l’élève doit transmettre annuellement à la commission scolaire un rapport qui indique le nombre et la nature des plaintes qu’il a reçues, la nature des correctifs qu’il a recommandés ainsi que les suites qui leur ont été données.

Processus de traitement des plaintes

Conformément au Règlement établissant la procédure d’examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents, le protecteur de l’élève est responsable de l’enquête et de l’évaluation de plaintes découlant de la révision d’une décision du Conseil des commissaires concernant un élève (tel qu’indiqué aux articles 9 à 12 de la Loi sur l’instruction publique). Il est également responsable des plaintes qui ne peuvent pas être revues par le Conseil des commissaires (celles révisées seulement par la Direction générale).

Dans les trente jours de la réception d’une plainte, le protecteur de l’élève doit donner au Conseil des commissaires son avis sur le bien-fondé de cette plainte et, s’il y a lieu, lui présenter les correctifs qu’il juge appropriés. Le Conseil des commissaires peut, à sa convenance, suivre les recommandations formulées ou simplement en prendre note.

Le Conseil des commissaires doit informer le plaignant des suites qu’il entend donner aux correctifs proposés par le protecteur de l’élève.

Sommaire des plaintes reçues

Aucune plainte résultant d’une décision du Conseil des commissaires ou concernant la révision d’une décision par la Direction générale n’a été déposée auprès du protecteur de l’élève durant l’année scolaire 2011-2012.

William HartzogProtecteur de l’élève pour la Commission scolaire Sir-Wilfrid-LaurierLe 15 septembre 2012

235 montée LesageRosemère (Québec) J7A 4Y6

450 621-5600www.swlauriersb.qc.ca

www.facebook.com/SWLSB

Publié le 30 juin 2013