22 13 et 14 février 2014 - aqei.qc.ca · Groupe Conseil UDA inc. Groupe Hémisphères inc. Groupe S.M. International inc. Groupe Synergis Innergex Énergie renouvelable Pesca Environnement

Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI) 514-990-2193 [email protected] http://www.aqei.qc.ca

��22e congrès AQÉI

13 et 14 février 2014 Holiday Inn Montréal-Midtown

Repenser les études d’impacts pour en améliorer la crédibilité

et l’efficacité

��L'AQÉI remercie les membres du comité organisateur

MYRIAM VALLIÈRE

Coprésidente du comité ��

Transfert Environnement et Société

JEAN-YVES LALANDE

Coprésident du comité

Consultant international en gestion de l'environnement

MAUD ABLAIN

JEANNE CAMIRAND

ALEXANDRA ROIO

Ministère du Développement durable, de

l'Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEFP)

PIERRE-OLIVIER CÔTÉ Groupe Synergis

JACQUES GRONDIN Institut national de santé publique du Québec

MARIO HEPPELL WSP

YANICK MATTEAU LVM

KHALIL ROUKOZ AMEC Environnement & Infrastructure

PIERRE VAILLANCOURT Hydro-Québec Équipement et Services partagés

LUCIE VALLÉE Consultante

ANDRÉE ANNE VÉZINA Agence canadienne d'évaluation environnementale

(ACÉE)

FRANÇOISE MONDOR Association québécoise pour l'évaluation d'impacts

(AQÉI)

L’AQÉI remercie

CRC Sogema, Transfert Environnement et Société et le MDDEFP pour avoir facilité la tenue des réunions de travail du comité au cours de l’été 2013.


Repenser les études d’impacts ��pour en améliorer la crédibilité et l’efficacité

Introduction

Cette année, l’AQÉI innove. Ce 22e congrès se veut en effet un forum pour permettre à un plus grand nombre de praticiens des évaluations environnementales de prendre la parole et de partager leurs préoccupations et leur expérience en vue de rendre les études d’impact plus performantes face aux attentes de l’ensemble des parties prenantes.

À l’ère des nouvelles technologies et des réseaux sociaux, les praticiens chargés de préparer

les études d’impact aussi bien que ceux qui ont la responsabilité de les valider et d’émettre les différents permis ou certificats d’autorisation sont confrontés à de multiples défis. Ils doivent d’abord gérer le malaise grandissant de plusieurs intervenants face à des rapports de plus en plus détaillés et volumineux. Ils doivent tenir compte d’un plus grand nombre d’enjeux complexes au regard, par exemple, de l’évolution des écosystèmes, des impacts cumulatifs ou de la dynamique des milieux humains. En même temps, ils doivent garder à l’esprit les répercussions que ne manqueront pas d’avoir les études d’impact sur l’acceptabilité sociale des projets. Toutes ces considérations influencent de façon importante les coûts et les délais de production des études d’impact ainsi que les relations entre les promoteurs, les autorités gouvernementales, le public et les consultants. Il est donc primordial que les praticiens partagent entre eux les initiatives novatrices permettant de relever ces défis et d’améliorer la crédibilité et l’efficacité des études d’impact.

Dans le cadre de ce congrès, des plénières participatives et des ateliers animés vous

fourniront l’occasion de vous exprimer au regard des enjeux, défis et innovations touchant les questions suivantes :

• Comment alléger le contenu des études d’impact sans sacrifier la qualité des analyses? • Comment rendre les études d’impact plus pertinentes et plus crédibles aux plans

scientifique et social? • Comment rendre les suivis plus performants et plus utiles?

Cette année, on veut entendre parler de vos bons coups tant en ce qui a trait aux méthodes

scientifiques et aux pratiques de participation citoyenne qu’aux programmes de suivis environnementaux et sociaux. Venez partager avec nous les réussites qui vous ont permis de rendre les études d’impact auxquelles vous avez contribué plus crédibles et plus efficaces !


JEUDI, 13 FÉVRIER 2014 – MATINÉE salle Ambassadeur C

07h30 Accueil agrémenté d’un petit déjeuner

08h30 Mot de bienvenue de LOUISE FECTEAU, présidente de l’AQÉI ��

08h35 Présentation du déroulement du programme par MYRIAM VALLIÈRE et JEAN-YVES LALANDE, coprésidents du congrès

08h45 Plénière d’ouverture État des lieux des évaluations d'impacts environnementaux (ÉIE) – Limites actuelles et enjeux Discussion selon la formule « Fishbowl » Éléments de discussion sur la base des résultats obtenus par sondage auprès des membres Animation — FRANÇOISE GUÉNETTE, journaliste indépendante et animatrice LOUISE FECTEAU, présidente, Gaïa Environnement inc. MICHEL BÉLANGER, président, Nature Québec SERGE ASHINI GOUPIL, consultant LOUIS-GILLES FRANCOEUR, vice-président et membre du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement PAUL F. WILKINSON, vice-président principal, Affaires environnementales et sociales, New Millennium Iron Corp.

Lire NOTES BIOGRAPHIQUES pp 1-2/14

10h00 Pause Foyer Bonet

10h25

Les démarches gouvernementales en vue d’améliorer la crédibilité et l’efficacité des procédures d’évaluation environnementale (ÉE) Questions clés :

1. Quelles sont les changements récents ou prévus en matière de procédure, de contenu ou autre, à court et moyen termes ?

2. En quoi ces changements pourront rendre davantage crédible l’ÉE aux yeux de la société ? 3. Quels sont les impacts anticipés au regard de la production des ÉIE ?

Animation — JEAN-YVES LALANDE

Lire NOTES BIOGRAPHIQUES ET RÉSUMÉS pp 3-4/14

10h30

MARIE-JOSÉE LIZOTTE, directrice, Direction générale de l’évaluation environnementale, ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs (MDDEFP)

10h55 FRANÇOIS BOULANGER, directeur, région du Québec, Agence canadienne d’évaluation environnementale (ACÉE)

11h20 PIERRE ANDRÉ, professeur, Département de géographie, Université de Montréal Pour une mise en perspective de ce qui se fait ici par rapport à ce qui se fait à l’échelle internationale en tenant compte des propos du MDDEFP et de l’ACÉE. Est-ce qu’on traîne de l’arrière, est-ce qu’il se passe des choses ailleurs qui mériteraient d’être considérées ici ? Quels pays se démarquent ? ��

12H00 Buffet offert aux congressistes Foyer Bonet et Les Verrières


JEUDI, 13 FÉVRIER 2014 – APRÈS-MIDI

ATELIER A – salle Ambassadeur C ATELIER B – salle Sénateur

13h30 Innovation et rationalisation ��des ÉIE

Crédibilité et participation citoyenne

Question clé : �� Quelles sont les approches, méthodes et techniques d’évaluation scientifique pouvant alléger le contenu des ÉIE et améliorer leur pertinence ?

Question clé : �� Quelles pratiques de participation citoyenne contribuent à améliorer la crédibilité des ÉIE?

Éléments de discussion sur la base d’exemples de réussite : • Comment garantir la valeur et la rigueur

scientifique des ÉIE ? • Comment tenir compte /intégrer des

préoccupations émergentes (santé, changements climatiques, etc.) ?

Éléments de discussion sur la base d’exemples de réussite : • Approches bien reçues par le public ; • Impacts sur la réalisation et le contenu des ÉIE ; • Impacts sur les projets comme tels.

Animation : MYRIAM VALLIÈRE Animation : ALEXANDRA ROIO

13h40

MARJOLAINE CASTONGUAY, présidente et directrice générale, Pesca Environnement

ALEX CRAFT, directeur général, Transfert Environnement et Société

14h00

MICHEL BÉRUBÉ, chef Environnement, Direction principale Expertise, Hydro-Québec Équipement et Services partagés

ANTOINE VERVILLE, directeur général adjoint, Regroupement des organismes de bassins versants du Québec (ROBVQ)

14h20

GILLES CÔTÉ, directeur général, SIFÉE et JEAN-PHILIPPE WAAUB, professeur, GEIGER-UQÀM

JEAN BARIL, avocat et chargé de cours, Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement, Université Laval

14h40

MARIO HEPPELL, directeur de projets, WSP KARINE DUBÉ, spécialiste en évaluation d'impacts sociaux, MDDEFP

Lire NOTES BIOGRAPHIQUES ET RÉSUMÉS pp 5-10/14

15h00 Pause Foyer Bonet « Marché des idées » 15h30 Atelier - suite Atelier - suite Animation : MYRIAM VALLIÈRE Animation : ALEXANDRA ROIO

Discussion sur la base des sujets abordés précédemment et de la question clé ; suivie d’une présentation des résultats.

Discussion sur la base des sujets abordés précédemment et de la question clé ; suivie d’une présentation des résultats.

17h00 Cocktail Foyer Bonet « Marché des idées » Marché des idées de 15h00 à 20h00 : 1) MSi3D filiale du Groupe Synergis 2) Hydro-Québec : Google Earth, un outil innovant au coeur du processus d'évaluation des impacts techniques et environnementaux chez Hydro-Québec 3) Le Point en ressources naturelles


VENDREDI, 14 FÉVRIER 2014 – MATINÉE salle Ambassadeur C

07h30

Accueil agrémenté d’un petit déjeuner

08h30

Portée et envergure des suivis environnementaux et sociaux Question clé : ��Comment peut-on rendre les suivis performants et pertinents ? Animation : JEAN-YVES LALANDE Lire NOTES BIOGRAPHIQUES ET RÉSUMÉS pp 11-12/14

08h35 JEANNE GAUDREAULT, directrice de projet - Environnement, INNERGEX, Énergie renouvelable

08h55 JEAN-CHRISTOPHE GUAY, conseiller Environnement, Hydro-Québec Production

09h15 JOHANNE GÉLINAS, associée, Développement durable et gestion des gaz à effet de serre, Raymond Chabot Grant Thornton

09h35 Discussion sur la base d’exemples de réussite

10h05 Pause Foyer Bonet 10h35 Plénière de clôture : Repenser les ÉIE - Bilan et défis à relever

Discussion selon la formule « Fishbowl » Les intervenants ciblés ont participé aux différentes séances du congrès et on leur demande si on a répondu aux questions posées initialement, ce qu’ils retiennent, ce qu’ils ont appris, et les défis qui restent à relever. Animation — FRANÇOISE GUÉNETTE, journaliste indépendante et animatrice MIREILLE PAUL, directrice, Direction de l'évaluation environnementale des projets nordiques et miniers, MDDEFP JEAN-PIERRE PELLETIER, enseignant, Université de Sherbrooke YVES COMTOIS, directeur de projet Environnement et Eau, SNC-Lavalin inc. KATERI C. JOURDAIN, directrice Relations avec le milieu et communications, Mine Arnaud Lire NOTES BIOGRAPHIQUES pp 13-14/14

11h45 12h00

Remerciements de LOUISE FECTEAU, présidente de l’AQÉI Clôture du congrès


À propos de l’AQÉI…

L’Association québécoise pour l’évaluation d’impacts (AQÉI) en est à sa vingt-deuxième année d’existence. Elle a été créée par un groupe de professionnels en évaluation d’impacts et en participation publique qui désiraient susciter des débats de nature professionnelle et publique, sur les processus d’évaluation d’impacts au Québec. Depuis, l’AQÉI constitue un lieu important d’échanges pour toute personne intéressée par le domaine.

Améliorer la qualité professionnelle de l’évaluation d’impacts, échanger sur des expériences et méthodologies, généraliser l’utilisation de l’évaluation d’impacts dans la planification des projets et dans les prises de décision, établir des liens de collaboration avec des associations canadiennes et internationales ayant des intérêts similaires, voilà autant d’objectifs poursuivis par l’AQÉI.

L’AQÉI rassemble des décideurs, promoteurs, professionnels, chercheurs, étudiants, groupes de sensibilisation travaillant dans les secteurs privé et public. Cette diversité d’intérêts constitue la caractéristique principale de l’AQÉI. Plus de deux cents membres se sont joints à l’AQÉI jusqu’à maintenant parmi lesquels on retrouve non seulement des membres individuels, mais aussi des membres affiliés.

L’AQÉI fait partie de l’International Association for Impact Assessment (IAIA) à titre d’association affiliée. Un protocole d’entente relie l’OAIA et l’AQÉI depuis octobre 2001 afin notamment, d’organiser conjointement des événements d’intérêt commun pour les deux associations et leurs membres. L’AQÉI est de plus, un des organismes membres du Secrétariat international francophone pour l’évaluation environnementale (SIFÉE).

Pour en savoir plus sur l’AQÉI, consultez son site Internet : www.aqei.qc.ca

Les membres affiliés de l’AQÉI (2013-2014)

AECOM Hydro-Québec WSP

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LVM Ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs Ministère des Transports du Québec

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ACERTYS – Relations citoyennes Agence canadienne d’évaluation environnementale Amec Environnement & Infrastructure Arkéos inc. Artefactuel coop de travail BIOFILIA, consultants en environnement BPR Bureau d’audiences publiques sur l’environnement CIMA+ Environnement Canada Golder Associés Ltée Gouvernement de la Nation Crie Groupe Conseil UDA inc. Groupe Hémisphères inc. Groupe S.M. International inc. Groupe Synergis Innergex Énergie renouvelable Pesca Environnement Roche Les Services exp Inc. SNC-Lavalin inc., Environnement et Eau Transfert Environnement et Société

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NOTES BIOGRAPHIQUES ET RÉSUMÉS

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JEUDI 13 FÉVRIER 2014 — MATINÉE Plénière d’ouverture

Plénière d’ouverture animée par FRANÇOISE GUÉNETTE, journaliste indépendante et animatrice État des lieux des évaluations d’impacts environnementaux – Limites actuelles et enjeux

LOUISE FECTEAU est détentrice d’une maîtrise en Sciences de l’environnement et de deux certificats de premier cycle, le premier en administration et le second en gestion des ressources humaines. En profil recherche, son mémoire de maîtrise consistait à documenter et élaborer un projet de directive québécoise d’évaluation environnementale des politiques, plans et programmes gouvernementaux (EES). En 2013, elle a complété avec succès le programme de certification universitaire en gouvernance de sociétés du Collège des administrateurs de sociétés de l’Université Laval et menant à la désignation d’administrateur de sociétés certifié (ASC). Au cours des vingt-cinq dernières années, elle a oeuvré en gestion de programmes et services, d'abord dans le secteur gouvernemental puis dans les secteurs privé et municipal. Louise a notamment été Coordonnatrice de programmes à la Régie des assurances agricoles du Québec et

Directrice générale d'une société publique-privée de gestion des matières résiduelles. Depuis 2002, au sein de sa société Gaïa Environnement inc., elle réalise pour ses clients des secteurs publics, privés et associatifs, des études, des analyses de scénarios, de la rédaction d'argumentaires. Spécialisée en planification et mise en oeuvre de systèmes organisationnels, elle agit également à titre de gestionnaire de projets. Membre du conseil d’administration de l’Association québécoise pour l’évaluation d’impacts depuis 2008, elle en assume la présidence depuis octobre 2013.

MICHEL BÉLANGER est avocat, associé de l’étude Lauzon Bélanger Lespérance Inc., spécialisé en recours collectif et droit de l’environnement. Il combine la double formation d'avocat et de notaire, est détenteur d'une maîtrise en droit public de l'Université de Montréal et d'un diplôme d'Études supérieures spécialisées en droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire de l'Université Robert Schuman, (Strasbourg, France). Il est chargé de cours en droit de l’environnement depuis 1990 à diverses universités. Il a été commissaire additionnel au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE).

Il est très impliqué auprès des groupes environnementaux notamment en sa qualité de président de Nature Québec, administrateur et co-fondateur du Centre québécois du droit de l’environnement (C.Q.D.E.), administrateur de la Fondation rivière et de la Fiducie foncière du Mont-Pinacle. ll a agi pro bono pour ces groupes dans différentes causes, notamment devant la Cour suprême du Canada dans le dossier de Ciment du St-Laurent au nom des Amis de la Terre et du C.Q.D.E. En 2011, il s’est mérité le prix Prix Pro Bono-Rajpattie-Persaud de l’Association du Barreau Canadien.

SERGE ASHINI GOUPIL est un Innu de Matimekush Lac-John et a une formation en géographie de l’Université de Sherbrooke et une formation de deuxième cycle en gestion de projet de l’UQAC. Il est travailleur autonome depuis 20 ans. Il cumule différentes expériences relatives aux questions des études et suivis environnementaux, la gouvernance et la planification territoriale, la consultation publique en milieu autochtone ainsi qu’au leadership des Premières Nations. Il a développé un programme d’alternance travail-études en sciences de l’environnement pour


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une clientèle des Premières Nations : le projet Mitshishu. Il collabore également avec des organisations qui désirent réfléchir et mettre en place de meilleures pratiques dans leurs relations d’affaires avec les Premières Nations. Il est également le cofondateur des Amis du Mushuau-nipi qui organise depuis maintenant 8 ans les Séminaires Nordiques Autochtones et les Initiatives jeunesse du Mushuau-nipi dans le Nord du Québec, à la rivière George. Les séminaires permettent la découverte du mode de vie traditionnel des Innus en présence d’ainés, mais favorise principalement le partage, des échanges et des discussions sur des enjeux fondamentaux de la société québécoise et des Premières Nations.

Diplômé en philosophie de l’Université Saint-Paul et en sciences politiques de l’Université de Montréal, LOUIS-GILLES FRANCOEUR a commencé sa carrière de journaliste au quotidien Le Droit d’Ottawa en 1966, puis à Radio-Canada. Après un passage dans la fonction publique fédérale et un retour aux études, on le retrouve à la station de radio CKAC puis au quotidien Le Devoir en 1973 où il couvre d’abord les relations internationales, puis les relations de travail. Durant ses 40 ans dans cette institution, il en consacrera 30 à couvrir l’environnement et la gestion des ressources naturelles. Il a également occupé en parallèle la fonction de commentateur environnemental dans diverses émissions d’affaires publiques à la radio et à la télévision, principalement à Radio-Canada.

Ses reportages, enquêtes et dossiers en environnement lui ont valu de nombreux prix, notamment en 1988 le prix Olivar-Asselin pour sa contribution au journalisme d’enquête et au journalisme environnemental. Il a été désigné Personnalité environnementale de l’année en 1997 par la Fondation québécoise en environnement et, en l’an 2000, il était nommé membre du Cercle des Phénix de l’environnement du Québec. M. Francoeur est membre et vice-président du BAPE depuis le 19 novembre 2012, date de sa nomination. Il a présidé la commission d’enquête sur le projet d’aménagement d’un lieu d’enfouissement technique à Hébertville-Station.

Détenteur d’un doctorat en archéologie et anthropologie de l’université de Cambridge, PAUL F. WILKINSON a à son compte 40 ans d’expérience en tant que consultant en affaires autochtones et environnementales au Canada et à l’échelle internationale. Paul est président de Paul F. Wilkinson & associés, experts-conseils en sciences sociales et environnementales, et Vice-président senior aux Affaires sociales et environnementales de New Millennium Iron Corp. (« NML »). NML, en partenariat avec Tata Steel, développe plusieurs gisements de minerai de fer au Québec et au Labrador, aux environs de Schefferville.


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JEUDI 13 FÉVRIER 2014 — MATINÉE Deuxième plénière

Séance plénière animée par JEAN-YVES LALANDE, coprésident du comité organisateur du congrès Les démarches gouvernementales en vue d’améliorer la crédibilité et l’efficacité des procédures d’évaluation environnementale

MARIE-JOSÉE LIZOTTE détient un baccalauréat en urbanisme de l’Université de Montréal (1987), un diplôme d’études spécialisées en gestion de projets de l’Université de Montréal (1988) et une maîtrise en Aménagement du territoire et développement régional de l’Université Laval (1991). Depuis 2010, elle est directrice générale au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des parcs à la Direction générale de l’évaluation environnementale où elle est responsable de l’application des procédures d’évaluation environnementale applicables à l’ensemble du territoire québécois. De 2000 à 2010, elle a été à l’emploi du ministère du Développement économique, de l’Innovation et de l’Exportation où elle a occupé différents postes de directrice, notamment à la direction de l’Innovation et du Transfert

et à la direction de l’Environnement. Précédemment, elle a travaillé près de 10 ans à titre de chargée de projets en évaluation environnementale, d’abord au ministère des Transports (de 1989 à 1991), puis au ministère de l’Environnement (de 1991 à 1999).

RÉSUMÉ. La procédure québécoise d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement et son mécanisme de participation publique, ont peu changé depuis la mise en place de la procédure et la création du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Aussi, les procédures d’évaluation environnementale qui s’appliquent dans les territoires conventionnés au nord du Québec ont, elles aussi, peu changé. Pourtant, la société a évolué et les moyens de communication offrent maintenant des opportunités absentes il y a 35 ans. À la lumière de l’expérience acquise en évaluation environnementale au Québec on constate, par exemple, que certains types de projets dont les impacts sont bien maîtrisés pourraient être autorisés par un processus plus léger tandis que d’autres projets pouvant occasionner des impacts majeurs sur l’environnement ou qui suscitent des préoccupations importantes de la part du public mériteraient d’y être assujettis. La présentation portera sur les démarches du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs réalisées et en cours en vue d’améliorer la crédibilité et l’efficacité des procédures d’évaluation environnementale. Dans un premier temps, on rappellera les réflexions les plus connues d’amélioration des procédures et les principaux changements qui en ont découlés. Dans un deuxième temps, il sera question du contexte gouvernementale actuel en faisant ressortir les opportunités et les limites qu’il implique pour une modernisation des procédures d’évaluation environnementale. Finalement, seront abordés les pistes d’amélioration les plus prometteuses.

À titre de mathématicien, d’économiste, d’analyste politique et de gestionnaire, toujours dans le secteur des ressources naturelles, FRANÇOIS BOULANGER a travaillé 10 ans à Ottawa au ministère des Pêches et des Océans, de Transports Canada, de Ressources naturelles Canada, et près de 14 ans à Québec, à Environnement Canada et Pêches et Océans Canada ainsi qu’à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale. Directeur régional du bureau du Québec de l’Agence depuis plus de 12 ans, les principales responsabilités de Monsieur Boulanger concernent l’application des processus d’évaluation environnementaux prévus à la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale ainsi qu’aux

chapitres 22 et 23 de la Convention de la Baie James et du Nord québécois.


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Monsieur Boulanger est titulaire d’un baccalauréat es science en Statistique-Mathématique de l’Université Laval avec spécialisation en économie et finance et d'un baccalauréat et d’une maîtrise en économie des ressources naturelles de l’Université d’Ottawa. Il a été par ailleurs très engagé dans diverses associations nationales et internationales d’évaluation d’impacts et a donné plusieurs cours et conférences sur des sujets touchant le domaine de l’évaluation environnementale.

La nouvelle Loi canadienne d’évaluation environnementale (LCÉE 2012) Changements et constats

RÉSUMÉ. La présentation par François Boulanger, directeur régional du Québec de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale, portera sur l’application de la nouvelle Loi canadienne d’évaluation environnementale (LCÉE 2012) et sur les modifications au Règlement sur les activités désignées. En vertu de la LCÉE 2012, une évaluation environnementale est centrée sur les effets environnementaux négatifs potentiels qui relèvent de la compétence du gouvernement fédéral, prévoit des échéanciers précis et continue à favoriser la participation du public et des autochtones. Après plus d’un an et demi d’application, Monsieur Boulanger échangera sur les changements et les impacts de ceux-ci sur les résultats du processus d’évaluation environnementale fédérale.

PIERRE ANDRÉ (Ph.D. Biologie) est professeur en environnement humain au Département de géographie de l’Université de Montréal. Expert en gestion des ressources naturelles et évaluation environnementale, il s’intéresse aux questions de citoyenneté, pouvoir et territoire. Ses recherches touchent la dynamique des acteurs, les perceptions et représentations de l’environnement, l’adaptation sociale aux changements environnementaux, les études d’impact sur l’environnement ainsi que les enjeux de la participation publique. Son expertise l’a amené à siéger sur 8 commissions d’enquête et d’audience publique du BAPE. Pierre est membre notamment de l’International Association for Impact Assessment et de l’Association québécoise pour l’évaluation d’impact.

RÉSUMÉ. Pour une mise en perspective de ce qui se fait ici par rapport à ce qui se fait à l’échelle internationale en tenant compte des propos du MDDEFP et de l’ACÉE. Est-ce qu’on traîne de l’arrière, est-ce qu’il se passe des choses ailleurs qui mériteraient d’être considérées ici ? Quels pays se démarquent ?


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JEUDI 13 FÉVRIER 2014 — APRÈS-MIDI – Atelier A

Séance parallèle animée par MYRIAM VALLIÈRE, coprésidente du comité organisateur du congrès Innovation et rationalisation des évaluations d’impacts environnementaux

MARJOLAINE CASTONGUAY dirige PESCA Environnement depuis sa fondation en 1991. Forte de ses 23 ans, l’entreprise connaît une croissance soutenue et son équipe de 40 professionnels a acquis une profondeur et une maturité qui s’expriment à travers chacun de ses mandats. La riche feuille de route de Marjolaine Castonguay lui permet d’exceller comme directrice de projets complexes et de grande envergure. Depuis 2004, elle a coordonné la réalisation de plus de 20 études d’impact sur l’environnement et a participé comme spécialiste à la tenue d’audiences publiques dont une commission conjointe provinciale-fédérale. Elle a également contribué à la tenue de nombreuses journées portes ouvertes ayant eu lieu dans le contexte de projets d’implantation de parcs éoliens et de construction d’un terminal méthanier et, plus

récemment, du projet de cimenterie de Port-Daniel–Gascons. En plus d’assumer son rôle de chef d’entreprise, Marjolaine Castonguay est engagée dans le développement des énergies renouvelables au Québec, notamment comme administratrice du TechnoCentre éolien et de l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable (AQPER) et comme membre du Caucus québécois de l’Association canadienne de l’énergie éolienne (CanWEA). Elle est également administratrice de la Fondation de la faune du Québec depuis 2009. Par ailleurs, en 2006, elle a agi à titre d’experte externe dans le contexte de l’évaluation périodique du programme de baccalauréat en biologie de l’Université du Québec à Rimouski.

Rédaction efficace : l’expérience de PESCA Environnement RÉSUMÉ. Marjolaine Castonguay expliquera le processus de rédaction d’une étude d’impact sur l’environnement chez PESCA Environnement : 1. Les objectifs à atteindre; 2. Les clientèles visées; 3. La démarche; 4. Le rôle des coéquipiers; 5. Les résultats escomptés.

MICHEL BÉRUBÉ est chef de l’unité Environnement à Hydro-Québec Équipement depuis 2008. Cette unité réalise les études d'impact de projets d’infrastructures de production et de transport d`Hydro-Québec. Il coordonne le travail de 35 spécialistes œuvrant dans les principaux domaines d’expertise environnementale. Il a obtenu un diplôme de maîtrise en biologie de l'université McGill en 1985, et a ensuite cumulé plus de 29 ans d’expérience professionnelle, dont 25 ans cette année à Hydro-Québec, principalement dans le domaine des évaluations environnementales. Au fil des ans, il a participé à de nombreuses études d'impact, a publié des articles scientifiques et présenté des conférences dans les domaines des études d'impact, de la biologie aquatique et des effets cumulatifs. Il agît également comme représentant d’Hydro-Québec auprès de divers organismes.

Vers des évaluations environnementales plus efficientes


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RÉSUMÉ. L'évolution du contexte social, du contexte légal, de même que de l'environnement lui-même, force les spécialistes en évaluation environnementale à revoir certains aspects de leur pratique. L'un de ces aspects est la production du rapport d'évaluation environnementale comme tel. Ce document vise à renseigner les décideurs et la population en général sur les impacts d'un projet de même que sur les mesures d'optimisation et d'atténuation requises. On peut se demander, aujourd'hui, si la forme classique d'un document papier, souvent en plusieurs volumes, est toujours la bonne. Certaines avenues d'amélioration pourraient être considérées à court ou moyen terme : Se limiter à publier un document synthèse axé sur les enjeux, impacts et atténuations, et mettre en ligne les rapports sectoriels, inventaires et cartes thématiques ; Une base de données en ligne pour les analystes des ministères pendant la période d'autorisation pourrait faciliter leur analyse et réduire les aller-retour de questions-réponses ; Des parties d'étude d'impact de projets aux caractéristiques techniques et mesures d'atténuation connues et prévisibles pourraient être raccourcies en se référant à des documents cadres tels des guides de bonnes pratiques ; L'utilisation de grille de même que les critères classiques pour la détermination de l'importance de l'impact pourraient être revus pour plus de clarté et de transparence ; La prise en compte des critères de développement durable dans les études d'impact pourrait être formalisée pour les grands projets. Le temps est à l'innovation, tant dans le contenu que dans la forme, pour que les documents que nous produisons restent pertinents dans l'environnement actuel et à venir.

GILLES CÔTÉ Ph.D. occupe le poste de directeur général du Secrétariat international pour l’évaluation environnementale (SIFÉE) depuis juillet 2012. Ce dernier possède une formation multidisciplinaire en droit, en environnement, en géographie et en développement régional. Ces recherches à la maîtrise et au doctorat ont porté sur les processus décisionnels en environnement, particulièrement les dispositifs d’évaluation environnementale, la participation des publics et l’application d’approches multicritères d’aide à la décision à l’évaluation environnementale. Il a travaillé comme expert-conseil en environnement. À ce titre, il a participé à la réalisation de plusieurs études d’évaluation et de suivi des impacts sur l’environnement portant notamment sur des projets d’aménagements hydroélectriques réalisés au Québec et à l’étranger. Également, ce

dernier a participé à plusieurs recherches universitaires d’envergure portant notamment sur l’acceptabilité sociale des projets énergétiques (Université du Québec à Rimouski – Québec 2009) et l’application de l’évaluation environnementale stratégique (ÉES) en matière de développement territorial (Université du Québec à Montréal – Québec 2005). Enfin, Monsieur Côté enseigne à l’Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal (Québec) à titre de chargé cours.

JEAN-PHILIPPE WAAUB, Ph.D. est titulaire d'un doctorat en aménagement. Depuis 1993, il est professeur au département de géographie de l’Université du Québec à Montréal (titulaire depuis 1999). Il est y membre fondateur du Groupe d’études interdisciplinaires en géographie et environnement régional (GEIGER). Il dirige également le Groupe d'études et de recherche en analyse des décisions (GERAD; HEC Montréal, Polytechnique, McGill, UQAM). Il y codirige l'équipe Énergie et Environnement au GERAD (E2G). Ses recherches, menées au Québec, au Canada, en Europe et en Afrique, portent sur l’évaluation environnementale stratégique, les outils d’aide à la décision appliqués à la gestion du territoire, à la gestion des ressources et à l’environnement (aide à la décision multicritère; système intégré d’aide à la décision; système de soutien à la décision de groupe; participation des publics) et la modélisation technico-

économique des systèmes industriels et énergétiques liés aux changements climatiques (modèle TIMES-Canada).

Renouvellement de l’approche et des pratiques en évaluation environnementale Pourquoi et comment ?

RÉSUMÉ. Au fil des années, de nombreuses critiques ont été formulées par les observateurs et divers comités d’étude. Les lacunes identifiées compromettent l’efficacité de l’évaluation des impacts sur l’environnement comme outil d’aide à la décision et comme dispositif favorisant l’acceptation sociale des projets. Un reproche qui revient fréquemment concerne la pertinence de l’information produite; les études d’impact telles que structurées ne permettraient pas d’identifier les enjeux importants des projets, ce qui entraînerait des conséquences sur la capacité des autorités à prendre des décisions éclairées quant à leur réalisation. Également, on déplore le manque de transparence de l’ÉIE. La démarche suivie par les analystes pour évaluer les impacts ne serait pas toujours très claire, dénotant une certaine forme d’arbitraire qui a pour effet d’ébranler la confiance des utilisateurs des rapports d’études et même de conduire à la contestation de leur validité.


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La structuration de la démarche d’évaluation par enjeu, l’élaboration de grilles d’analyse multicritère comportant des descripteurs d’impacts et des seuils de variabilité spécifiques et clairement identifiés, ainsi que la comparaison des alternatives proposées et l’agrégation des résultats en utilisant des méthodes d’aide multicritère à la décision constitueraient autant de mesures susceptibles d’améliorer la situation.

Biologiste de formation, MARIO HEPPELL a complété en 1987 sa maîtrise en aménagement du territoire et développement régional (M. ATDR). D’abord comme chargé puis directeur de projets, il a réalisé et participé, depuis plus de 25 ans, à de nombreux dossiers ayant requis son expertise dans le domaine des évaluations environnementales. Il a ainsi œuvré à plus de 250 dossiers environnementaux ayant nécessité soit une autorisation du MDDEFP, du MRN, du MPO ou d’autres autorités provinciales ou fédérales. De plus, il a été impliqué à titre d’expert lors de diverses consultations et audiences publiques. Parmi ses dossiers majeurs, notons qu’en tant que chargé de projet sectoriel, il a été responsable de la description du milieu récepteur et de l’analyse des impacts pour le projet de construction d’un pont de 1,4 km (1,2 MM$) au-dessus du

Saguenay, entre Baie-Sainte-Catherine et Tadoussac (MTQ), qu’il travaille depuis 2003 sur le dossier de la décontamination de la baie des Anglais à Baie-Comeau (Alcoa) et dont l’ÉIE est actuellement en analyse de recevabilité, et que de 2010 à 2013, il a été le directeur de projet responsable de la réalisation de la première Évaluation environnementale stratégique (EES) réalisée au Québec et qui concernait la mise en valeur des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent (MRN).

La crédibilité des études d’impact sur l’environnement RÉSUMÉ. En regard de la thématique spécifique à ce bloc du congrès, Mario Heppell a retenu, pour son exposé, le questionnement quant à l’approche méthodologique des ÉIE pour en améliorer leur contenu, leur pertinence, et surtout leur crédibilité. Ainsi, sur la base de son expérience personnelle, étalée sur les trois dernières décennies, ainsi qu’à travers les maintes discussions qu’il a eues avec des collègues, des analystes, des clients et des représentants d’organismes environnementaux, celui-ci expose une analyse des diverses problématiques régulièrement soulevées et pouvant affecter la crédibilité d’une ou l’autre des ÉIE réalisées au Québec. Il présente également des pistes de solutions pour chacune de ces problématiques, de manière à alimenter la réflexion et les discussions des participants au congrès. Ces problématiques et solutions concernent les diverses activités liées à l’application de la procédure générale de réalisation des ÉIE, édictée dans la LQE, à la tenue de consultations publiques, à l’approche méthodologique de réalisation des ÉIE, etc. Par ailleurs, M. Heppell aborde également de front la question de la qualité du contenu des ÉIE ainsi que des listes de questions et commentaires transmises par les autorités et, parallèlement, celle de la certification professionnelle des praticiens de l’évaluation environnementale au Québec. Sujet potentiellement controversé sur lequel il faudra bien se pencher aussitôt que possible.


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JEUDI 13 FÉVRIER 2014 — APRÈS-MIDI – Atelier B

Séance parallèle animée par ALEXANDRA ROIO, membre du comité organisateur du congrès Crédibilité et participation citoyenne

" Plus un projet est discuté tôt dans son processus, plus il peut être bonifié pour répondre aux préoccupations des communautés." Cumulant dix années d'expériences dans le domaine de l'environnement, ALEX CRAFT a mené des dizaines de mandats dans des secteurs aussi variés que l'énergie, les matières résiduelles et les mines. Il a notamment accompagné des équipes aux audiences publiques du BAPE, conçu des démarches de consultation sur les évaluations environnementales de projets et élaboré des stratégies de participation publique. Ce parcours riche et formateur en fait un dirigeant polyvalent et avisé.

Depuis 2004, il occupe le poste de directeur général de la firme Transfert Environnement et Société, en place depuis 25 ans dans le domaine de la participation publique. Avec son associé, Alex fait la promotion d'un nouveau mode de gestion basé sur l'écoute et la concertation avec les parties concernées. Il souhaite appliquer cette approche à l'interne ainsi qu'avec les développeurs de projets.

Le dialogue véritable déclasse l’approche « décider, annoncer, défendre » RÉSUMÉ. Une étude d’impact sur l’environnement réalisée sans participation citoyenne peut-elle être considérée crédible? Données sur l’état de référence questionnées, méthodologies incomprises, experts remis en question, demandes de contre-expertises sont toutes des positions de plus en plus entendues au cours d’audiences publiques sur des projets. Ces situations, sans compter les potentiels malaises vécus au sein des équipes de projets et d’experts en évaluation environnementale, engendrent fréquemment des demandes d’études supplémentaires, de rectifications d’informations, etc., générant par surcroît des délais pour les projets. Elles ont également des répercussions sur la relation de confiance entre les développeurs de projets et les communautés. La conférence de M. Craft s’attardera sur plusieurs exemples concrets de participation citoyenne qui ont démontré et permis l’amélioration des études d’impact sur l’environnement, et conséquemment sur les projets.

ANTOINE VERVILLE est directeur général adjoint du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec. Il a obtenu une maîtrise professionnelle en aménagement du territoire et développement régional à l’Université Laval. Avant de se joindre à l'équipe du ROBVQ, il a occupé des fonctions de coordination au sein d'organismes de loisirs, en plus d'avoir brièvement travaillé à la planification régionale au sein d'un centre local de développement. C'est en 2008 qu'il s'est joint à l'équipe du ROBVQ où il a, entre autre, développé des outils en matière de participation citoyenne destinés aux organismes de bassins versants du Québec. Il agit aussi comme conseiller au Réseau des organisations de bassin d'Amérique du Nord (ROBAN) depuis près de 5 ans et assure la codirection de l'Alliance de recherche universités-communautés sur le défi des communautés côtières face au changement climatique (ARUC-DCC).

De la participation obligée à la participation utile :

l’expérience des organismes de bassins versants du Québec RÉSUMÉ. Suite à leur mise sur pied en 2002 avec la Politique nationale de l’eau, les organismes de bassins versants du Québec ont expérimenté différents outils de participation citoyenne pour l’élaboration, le suivi et la promotion des plans directeurs de l’eau.


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En 2009, le ROBVQ et les OBV du Québec en arrivent au constat que les outils de participation imposés ne permettent pas d’atteindre le réel objectif de la gestion intégrée de l’eau par bassin versant, soit l’autonomisation et la prise de décision concertée des acteurs. Suite à ce constat, le ROBVQ a développé une boîte à outils sur la participation citoyenne basée sur cinq niveaux de participation, soit l’information, la consultation, l’implication, la co-décision et l’autonomisation. Cette présentation exposera les constats du ROBVQ quant aux différents niveaux de participation, aux outils à privilégier selon le niveau d’implication souhaité, aux défis de la participation citoyenne et à l’intégration des résultats de consultation dans les travaux des OBV. Bien que cette présentation prenne les OBV du Québec comme cas de figure, les concepts qui y seront présentés sont transposables à d’autres champs d’intervention, tels que la réalisation d’études d’impacts en environnement.

Me JEAN BARIL, LL.D. Avocat et chercheur associé à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement de l’université Laval où il est aussi chargé de cours. Récipiendaire du Prix Jean-Charles Bonenfant et de la médaille de l’Assemblée nationale pour le meilleur mémoire de maîtrise touchant le domaine politique en 2006, ainsi que pour la meilleure thèse de doctorat en 2013. Il a publié « Le BAPE devant les citoyens » aux Presses de l’Université Laval et « Droit d’accès à l’information environnementale : pierre d’assise du développement durable » aux Éditions Yvon Blais en 2013. Il est membre du Barreau du Québec depuis 2006 et siège au conseil d’administration du Centre québécois du droit de l’environnement depuis 2009.

Égalité d’accès à l’information environnementale et crédibilité des processus de participation RÉSUMÉ. Sur le plan juridique, après l’approche réglementaire traditionnelle et celle des instruments économiques du marché, on assiste présentement à l’apparition d’une 3e vague en matière de gouvernance environnementale, appelée « regulation by revelation », qui repose sur la divulgation la plus large des informations en matière d’environnement. Les complexes choix environnementaux à faire nécessitent la divulgation des informations que peuvent posséder toutes les personnes visées, que ce soit de près ou de loin. Et c’est sur la base de ces informations que peut ensuite avoir lieu une discussion publique crédible et que peuvent être faits des choix démocratiques. La question écologique est posée aujourd'hui dans toute son urgence et son acuité et sa discussion est l'affaire de tous. L’évaluation, l’examen et les décisions quant aux projets à réaliser, doivent bénéficier de la participation de chacun sur la base du principe d’égalité d’accès à l’information environnementale. Il faut donc revoir nos mécanismes d’information et nos pratiques en conséquence.

KARINE DUBÉ possède une maîtrise en anthropologie (M.A., Université Laval, 2012) et s’intéresse notamment aux dimensions sociales associées à l’environnement, aux impacts psychologiques et sociaux des projets de développement, ainsi qu’aux enjeux relatifs à l’acceptabilité sociale. À titre de professionnelle de recherche, elle a travaillé sur plusieurs projets dans les domaines de la santé et de l’environnement. Elle œuvre présentement au sein de la Direction de l’évaluation environnementale des projets hydriques et industriels du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs, en tant que spécialiste en évaluation des impacts sociaux.

La participation des Cris dans le cadre du projet des centrales hydroélectriques

de l’Eastmain-1-A et de la Sarcelle et de la dérivation Rupert : apports d’une démarche de consultation « postprojet » et de la méthode d’analyse de contenu thématique

RÉSUMÉ. En 2006, le projet des centrales hydroélectriques de l’Eastmain-1-A et de la Sarcelle et de la dérivation Rupert, situé sur le territoire de la région administrative du Nord-du-Québec, a été autorisé par l’Administrateur provincial de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois. L’une des conditions du certificat d’autorisation demandait au promoteur (Hydro-Québec Production) de collaborer avec le Comité provincial d’examen (COMEX) pour mettre en place un processus de consultation de la population crie à la fin de la phase de construction et avant la mise en exploitation du projet, dans le but de connaître le point de vue des Cris sur l’efficacité des mesures d’atténuation mises en place et sur les moyens qui pourraient être envisagés pour obvier aux impacts résiduels du projet. Ces consultations ont été réalisées par le COMEX en novembre 2012, avec la collaboration du promoteur et des conseils de bande, dans


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les six communautés cries directement concernées par le projet, soit Mistissini, Nemaska, Chisasibi, Eastmain, Wemindji et Waskaganish. Cette présentation a pour objectif de mettre en lumière, dans un premier temps, les apports d’une démarche de consultation « postprojet » dans le cadre de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement et, dans un second temps, de montrer en quoi la méthode utilisée pour l’analyse de ces consultations pourrait contribuer à améliorer la crédibilité des études d’impact sur l’environnement.


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VENDREDI 14 FÉVRIER 2014 — MATINÉE – Première plénière Séance plénière animée par JEAN-YVES LALANDE, coprésident du comité organisateur du congrès Portée et envergure des suivis environnementaux et sociaux

JEANNE GAUDREAULT s’est jointe à Innergex en 2007 à titre de Directrice de projet – Environnement. Elle est responsable des études d’impact sur l’environnement et du suivi environnemental des projets éoliens d’Innergex. Mme Gaudreault assure également la conformité environnementale de ces projets. Depuis ses débuts dans le secteur de l’énergie renouvelable, elle a collaboré au développement et à la construction de 6 parcs éoliens, actuellement en opération. Auparavant, elle a travaillé pour Pesca Environnement, une firme de consultants. Mme Gaudreault est membre de l’ordre des ingénieurs forestiers du Québec et a œuvré dans le domaine de la foresterie durant près de 20 ans.

RÉSUMÉ. Jeanne Gaudreault partagera sa réflexion sur les suivis environnementaux, plus spécifiquement sur ceux qui concernent les projets de parcs éoliens. Pourquoi et comment rendre les suivis environnementaux plus pertinents? Quelles sont les pistes à envisager pour que ces suivis soient mieux adaptés aux différents projets? Ce sont des questions auxquelles Mme Gaudreault apportera quelques éléments de réponses porteurs pour le futur.

JEAN-CHRISTOPHE GUAY. Après une maîtrise en biologie et des études doctorales à l’Université de Montréal, monsieur Guay a travaillé 2 ans pour la firme GENIVAR comme biologiste, en particulier sur le projet de l’Eastmain 1-A dérivation Rupert. Dans le cadre de ce mandat il a notamment participé à l’élaboration du débit réservé aujourd’hui en place dans cette rivière. Depuis maintenant neuf ans monsieur Guay travaille pour Hydro-Québec comme conseiller en environnement. Dans le cadre de ses fonctions il a participé à l’élaboration de l’étude d’impact du projet de Chute Allard et Rapides des Cœurs et celui de l’Eastmain 1-A dérivation Rupert sur les aspects touchant la faune piscicole et les débits réservés. Il est aujourd’hui responsable scientifique pour la faune piscicole dans plusieurs dossiers de suivi environnementaux dont entre

autres celui de l’Eastmain 1-A dérivation Rupert et participe à la mise en place du programme de suivi de la Romaine, notamment sur des comités de restauration du saumon atlantique.

Leçons apprises du suivi de la faune piscicole dans le cadre du projet de l’Eastmain 1-A dérivation Rupert RÉSUMÉ. Depuis une quinzaine d’années, les exigences relatives au suivi des impacts se sont multipliées, suivant l’évolution de celles encadrant les évaluations environnementales. La portée et l’envergure des programmes de suivi ont dû s’accroitre afin de répondre à ces exigences toujours plus nombreuses et précises. Or, la mise en place des programmes de suivis dans le processus d’évaluation environnemental des projets se fait généralement très rapidement et la pertinence et la performance de ceux-ci sont rarement analysées en détail avant l’obtention des autorisations. En analysant les résultats de programmes de suivi de la faune piscicole de projets hydroélectriques récents, certains constats ont pu être dressés qui permettent de définir des pistes d’amélioration de la performance des suivis environnementaux et d’en juger la pertinence. Les constats touchent d’une part le suivi des aménagements et d’autre part le suivi environnemental.


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JOHANNE GÉLINAS, B.A., M. Sc. est associée au sein du Groupe-conseil stratégie et performance et responsable de la pratique Développement durable et gestion des gaz à effet de serre chez Raymond Chabot Grant Thornton. Avant d’entrer au service de Raymond Chabot Grant Thornton, elle a dirigé le groupe des services en Développement durable et changements climatiques chez Deloitte de 2007 à 2012. Commissaire canadienne à l’environnement et au développement durable de 2000 à 2007, elle a dirigé une équipe spécialisée dont le mandat était de vérifier la performance de l’ensemble des agences et des ministères fédéraux et de traiter les questions importantes relatives à

l’environnement et au développement durable. De 1990 à 1999, elle a occupé le poste de commissaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) du Québec où elle dirigeait les audiences publiques pour les projets industriels importants réalisés au Québec. Johanne Gélinas possède une grande expertise en matière d’audit. Elle procède ainsi fréquemment à des audits externes et internes sur la performance environnementale et sur la gouvernance liée au développement durable. En matière de conseil en développement durable, elle accompagne ses clients depuis la conception de stratégies de responsabilité d’entreprise jusqu’à la mise en œuvre opérationnelle de démarches de développement durable. Les mandats dont elle a été responsable touchent, entre autres, des diagnostics stratégiques de développement durable, des plans d’action, des consultations des parties prenantes, des suivis de la performance, des stratégies de divulgation ainsi que la production de rapports de développement durable. Johanne Gélinas est formatrice accréditée de la Global Reporting Initiative (GRI). Elle a reçu le prix Reconnaissance de l’UQAM 2009, qui lui a été décerné pour souligner sa vision avant-gardiste et son engagement à l’égard du développement durable. Elle a également reçu le prix Femmes d’affaires du Québec et le prix de l’excellence en gouvernance d’entreprise de Korn/Ferry. La revue Première en affaires la consacrait l’une des huit incontournables de la gouvernance au Québec. Elle enseigne la gouvernance du développement durable au Collège des administrateurs de sociétés et a présidé le conseil d’administration de RECYC-QUÉBEC. RÉSUMÉ. Les études d’impact n’ont pas beaucoup évolué au cours des 30 dernières années malgré le fait que des parties prenantes s’expriment davantage et que leurs attentes sont aujourd’hui mieux définies. On parle plus fort, on parle mieux, mais est-ce que l’on se comprend pour autant? Les gouvernements jouent-ils pleinement leur rôle ? Les règles de gouvernance changent et les responsabilités des acteurs aussi. Les comités de suivi sur les projets auront au cours des prochaines années une place de plus en plus grande à jouer. Ils seront les garants du suivi des engagements et de la performance. Comment structurer ces comités pour qu’ils soient en mesurer de remplir pleinement leur rôle.


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VENDREDI 14 FÉVRIER 2014 — MATINÉE Plénière de clôture

Plénière de clôture animée par FRANÇOISE GUÉNETTE, journaliste indépendante et animatrice Repenser les études d’impacts environnementaux – Bilan et défis à relever

MIREILLE PAUL est détentrice d’une maîtrise es sciences de l’université Laval en biologie. Elle a entamée sa carrière au sein de l’actuel ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs en 1983 en intégrant une équipe de spécialistes en écologie aquatique qui travaillait sur l’effet des pluies acides dans les plans d’eau québécois. Elle a par la suite rejoint la direction du Ministère responsable du réseau de surveillance des substances toxiques en milieu aquatique et du programme d’assainissement des eaux. Après quatre ans à ce poste, elle a intégré le monde de l’évaluation environnementale en acceptant un poste d’analyste pour les projets prenant place en milieu nordique. C’est à ce poste qu’elle a acquis une expérience importante

sur l’évaluation des impacts biophysiques et sociaux dans le milieu très particulier du Nord québécois. À partir de 1997, elle a par la suite occupé un poste de chargée de projet dans la procédure d’évaluation environnementale méridionale et plus particulièrement dans le domaine des projets hydroélectriques. Elle est membre du Comité d’évaluation, un comité de la Convention de la Baie-James et du Nord québécois, depuis 1999 et a été membres de la Commission de la qualité de l’environnement Kativik de 1999 à 2012. Depuis 2012, elle est directrice de la Direction de l’évaluation environnementale des projets nordiques et miniers.

JEAN-PIERRE PELLETIER a une formation en architecture, urbanisme et environnement. Au cours des 30 dernières années, ses expériences de travail ont été orientées vers le renforcement des capacités, la réalisation de projets et la formation en évaluation environnementale. À l’emploi d’une entreprise canadienne d’ingénierie et sous mandat d’institutions de financement internationales, il a été impliqué dans le développement et la gestion de projets de développement international en Chine, en Russie, en Grenade, en Jamaïque, en Colombie, au Pérou, à Haïti, en Algérie, au Bénin et au Burkina Faso.

Il a contribué aux travaux de recherche et de développement de méthodologies et d’outils de bonne pratique des évaluations environnementales. Il est présentement chargé de cours au Centre universitaire de formation en environnement et développement durable de l’université de Sherbrooke.

YVES COMTOIS, B.A., M.Sc. est diplômé en géographie de l’Université de Sherbrooke et détient une Maîtrise en Sciences de l’eau de l’Institut National de la Recherche Scientifique. Il cumule plus de 35 ans d’expérience en études environnementales. Au cours de sa carrière il a œuvré au sein d’entreprises gouvernementales fédérale et provinciale mais surtout pour des firmes de consultants en environnement. En 1988 il a joint SNC-Lavalin où, à titre de Directeur de projets, il a réalisé des études d'impact portant sur des aménagements hydroélectriques, des projets industriels, des projets miniers, des

projets reliés au transport, en gestion des matières résiduelles ou de déchets dangereux et à l'analyse de risques. Au cours de sa carrière, en plus de participer à un grand nombre de projets au Québec et ailleurs au Canada répondant aux exigences des législations provinciales et fédérales, il a été appelé à travailler dans une vingtaine de pays, principalement en Afrique et en Europe de l’Est. Ces expériences l’ont amené à se familiariser avec des législations et exigences environnementales variées incluant les exigences d’organismes de financement internationaux comme celles


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de la Banque Mondiale, IFC (International Finance Corporation) et la Banque Européenne de Reconstruction et de Développement. Enfin, depuis 2009, il agit à titre de représentant Canadien sur le Comité de l’Environnement de la Commission internationale des grands barrages (CIGB/ICOLD).

KATERI C. JOURDAIN. Diplômée de l’université du Québec à Trois-Rivières en Communication sociale, Kateri Champagne Jourdain choisit de revenir s’installer dans sa région natale en 2007 et débute sa carrière au Conseil de bande de Uashat mak Mani-utenam en tant qu’agent de communication. Elle travaille à la création du secteur des Affaires publiques et communications du conseil de bande avant d’en prendre la direction en 2009. Intéressée à connaître davantage le domaine minier et motivée par la volonté et la philosophie de l’équipe de direction, Kateri choisi de relever un nouveau défi à l’automne 2011, celui de

Directrice des relations avec le milieu et des communications pour le projet Mine Arnaud.

Documents

22 13 et 14 février 2014 - aqei.qc.ca · Groupe Conseil UDA inc. Groupe Hémisphères inc. Groupe S.M. International inc. Groupe Synergis Innergex Énergie renouvelable Pesca Environnement