a · 7h30) au 04 93 86 57 86 en indiquant le nom de l’élève (et de l’enseignant s’il s’agit du primaire). 4 avenue Joseph Revelli 06000 Nice Tél. 04.93.86.57.86 A son retour

Fax. 04.93.97.86.07 Internet : www.sainte-therese-nice.com - E-mail : [email protected]

ÉTABLISSEMENT CATHOLIQUE PRIVÉ D’ENSEIGNEMENT SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION

4 avenue Joseph Revelli 06000 Nice Tél. 04.93.86.57.86

ATTESTATION A RENDRE AVEC LE DOSSIER D'INSCRIPTION

Je soussigné, M..............................................................................................., dans le cadre de la demande d'inscription ou de la demande de réinscription pour mon enfant dans l'Etablissement, certifie avoir reçu dans le dossier d'inscription ou avoir consulté sur le site internet de l'Etablissement : la fiche de tarification correspondant au niveau de mon enfant avec le contrat de scolarisation qui y figure au dos. le Projet Educatif correspondant au niveau de mon enfant. le Règlement Intérieur de l'Etablissement. la Charte Informatique de l'Etablissement. J'ai pris connaissance de ces documents, certifie adhérer et être en accord avec tout ce qu'ils contiennent,

Fait à ......................................................................................

le .........................................................................

Signature du responsable légal, (en cas de parents séparés et partageant la garde de l'enfant, les signatures des deux parents sont

obligatoires).

Mise à jour du 3/03/2016

REGLEMENT INTERIEUR ( familles / élèves ) ECOLE et COLLEGE (sous réserve de modifications ultérieures)

Le règlement intérieur est un ensemble de règles de vie mises en place pour garantir à chacun le respect, le bien-être, la sécurité et pour assurer un climat de travail et d’apprentissage propice à la réussite de tous. Outre les lois en vigueur qui régissent notre société et le fonctionnement d’un établissement sous contrat d’association avec l’Etat, nous souhaitons attirer l’attention sur certains points forts tels que :

- Les propos discriminatoires - Le racisme - La violence - L’irrespect - La tenue vestimentaire - Le signalement des absences par SMS ou par l’ENT (Espace Numérique de Travail) le matin

avant 8 h 30. Ces règles s’appliquent au-delà des lieux physiques et du temps de classe, dans toutes les activités qui se déroulent sous la responsabilité de l’établissement (les voyages, les activités et les sorties éducatives). Le fait d'inscrire son enfant à l’Institution Sainte Thérèse engage, et la famille, et l'élève, à accepter dans son intégralité le présent règlement. Cela suppose la confiance entre les familles et l’équipe éducative. En cas de désaccord profond, la famille et l'Établissement sont en droit de rompre le contrat de scolarisation. ENT : Environnement Numérique de Travail. De la Petite Section de maternelle à la 3ème, en inscrivant son enfant à l’Institution Sainte-Thérése la famille s’engage à avoir un accès Internet chez elle et à utiliser notre E.N.T "Itslearning". Cela est obligatoire car l’Etablissement qui a reçu le label « HQEN : Haute Qualité Environnement Numérique » fonctionne en très grand partie par cet intermédiaire : communication, résultats scolaires,…. Horaires ● L'Établissement accueille les élèves à partir de 7 h 30 le matin et à partir de 13h15 (pour les externes). Les familles s’engagent à respecter strictement les horaires de cours annoncés en début d’année scolaire.

● En aucun cas les élèves n'ont à quitter l’établissement ; les demi-pensionnaires sur le temps de la pause déjeuner et ceux inscrits à l’étude. Cas particuliers de sorties anticipées : 1/ Demande motivée de la famille via l’ENT puis validée par la Vie Scolaire. 2/ Changement d’emploi du temps : les familles sont informées par l’ENT ou par SMS. Ils doivent donner leur accord pour autoriser la sortie anticipée si possible par SMS au 06 08 05 96 53. Un accueil des élèves sera toujours assuré dans la mesure du possible. Absences ● Toute absence doit être signalée le jour même avant 8h30 par téléphone au secrétariat (ouvert dès 7h30) au 04 93 86 57 86 en indiquant le nom de l’élève (et de l’enseignant s’il s’agit du primaire).


● A son retour l’élève doit impérativement présenter un justificatif d’absence avant d’intégrer la classe. En primaire : un mot écrit de la famille, au collège : un billet d'absence du carnet de correspondance. A défaut, l’accès aux cours pourrait lui être refusé.

● Une absence de plus d'une semaine doit être justifiée par un certificat médical. ● Si une famille veut demander une autorisation exceptionnelle d'absence, elle doit s'adresser au Chef d'Etablissement. Celui-ci n'ayant pas l'autorité décisionnelle pour une telle demande, il orientera la famille vers les services compétents de l'Etat pour obtenir une dérogation. Attention au délai ! Ponctualité ●Un élève arrivant en retard au collège ne sera pas admis en cours (sauf cas exceptionnel). Il devra se rendre en permanence et présenter un billet de retard figurant dans le carnet de correspondance, rempli par les parents et contresigné par le responsable de la vie scolaire.

● Les retards répétés, non justifiés, pourront entraîner la non-réinscription de l'élève, indépendamment des sanctions prises. Savoir être Lieu de travail, d'étude et de respect mutuel, l’Institution Sainte Thérèse exige une tenue et un comportement corrects et décents de la part de chacun. Seule l'Institution est en droit d'apprécier la tenue des élèves çà l'intérieur de l'Etablissement. ● L’élève doit se respecter, respecter les autres et respecter le matériel ainsi que son environnement.

● Il doit respecter l’apprentissage des autres en classe, c'est à dire ne pas perturber les cours.

● Il doit participer à un climat sain et paisible. Sont interdits Le fait de courir à l'intérieur des bâtiments (escaliers, couloirs, classes). Le fait de mâcher du chewing-gum dans l'Établissement. Le fait de manger ou de boire dans les bâtiments. Le fait de monter dans les classes pendant les récréations. Le fait de « traîner » dans les couloirs et les cages d’escaliers pendant les pauses. Les « flirts » ou toute attitude indécente. Le racket ou le fait d'introduire des matières illicites entraînera l'exclusion immédiate (des poursuites judiciaires pourront être déclenchées). Les comportements suivants sont interdits : menaces, intimidation, harcèlement, bousculade, racisme à l’égard d’autres jeunes ou adultes. Ces comportements ainsi que toutes formes de violences entraînent des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive et donner lieu à un signalement judiciaire. Il est strictement interdit d’utiliser au sein de l’établissement tout appareil permettant d’émettre ou de capter les sons et les images (téléphone portable, …). Ces appareils doivent être éteints avant d’entrer dans l’établissement. En cas d’utilisation, ils sont confisqués et remis en mains propres aux représentants légaux de l’élève, après un rendez-vous pris auprès du responsable de la vie scolaire. En cas de disparition l'Établissement ne saurait être tenu pour responsable. Toute image ou propos diffamatoire sur les réseaux sociaux (face book ou autres) entraînera des sanctions et des poursuites judiciaires. Les élèves éviteront de porter de l'argent ou des objets de valeur. En cas de disparition l'Établissement ne saurait être tenu pour responsable. Cela est aussi valable dans le cadre des déplacements comme les Sorties scolaires, les déplacements en EPS,...).

Tenues vestimentaires L’élève doit adopter une tenue vestimentaire décente, propre et adaptée (tenue jugée correcte par la direction) : Les vêtements du haut et du bas se superposent en tout temps. La poitrine, les épaules et le dos sont couverts ; les vêtements transparents sont interdits. Les jupes et les shorts descendent jusqu’aux genoux. Les piercings sont interdits. Le port des leggings doit s’accessoiriser d’un gilet à mi-cuisse. Le port d’un couvre-chef est interdit à l’intérieur des bâtiments. Les chaussures doivent tenir au pied (les tongs ou autres sandales sont interdits). Les chaussures lumineuses doivent être éteintes dans l'Etablissement. ● Toute inscription ou motif sur les vêtements et accessoires (cartables compris) à caractère violent, sexiste, grossier, morbide ou déplacé, faisant la promotion de la consommation de produit illicite ou portant atteinte à un individu ou à un groupe d’individus est interdit dans l’établissement.

● Les coiffures excentriques (coupe et couleur) sont interdites. En cas de non respect, l’accès aux cours pourrait être refusé. Matériel ● Les casiers

Chaque élève du collège dispose d’un casier. L’établissement n’est pas responsable des effets personnels oubliés ou laissés dans l’établissement. L'élève est tenu de ne pas dégrader son carnet de correspondance.

● Les manuels scolaires

Ils sont prêtés par l'Établissement, moyennant une caution (pour le collège). Ils doivent être couverts. L'élève est responsable de chacun des manuels. Toute dégradation ou perte entraînera le remboursement du livre par l'élève ou l'encaissement du chèque de caution.

● Locaux et mobiliers

Toute dégradation de matériel ou des locaux entraînera des demandes de réparation ou de dédommagement financier. En cas de dégradation volontaire ou de non respect de la propreté des locaux, les élèves seront tenus de nettoyer ou de remplacer le matériel, indépendamment des sanctions encourues. Service de restauration

La restauration et les services périscolaires (études, garderies,…) sont des services rendus aux familles. Le non respect des règles de bienséance peut entraîner une exclusion temporaire ou définitive d’un de ces services. En cas d’allergie alimentaire d’ordre médical (allergie à l’arachide,…) l’Etablissement pourra refuser l’accès à la demi-pension. Dans ce cas et uniquement dans ce cas, la famille pourra fournir un panier repas à son enfant. L’inscription à la cantine entraîne l’acceptation de la part de l’élève de gouter à tous les aliments qui sont servis. Sanctions pour le Collège.

Les sanctions sont de deux types :

La sanction mineure pour un motif pas très grave. Un rappel à l’ordre ou un travail supplémentaire ou une heure de retenue sont les sanctions possibles. 3 rappels à l'ordre pour le même motif entraînent une retenue d'une heure. La sanction majeure pour un motif grave : deux heures de retenue (avec ou sans convocation de la famille et/ou du Conseil de Discipline). L’exclusion provisoire ou définitive prononcée par le Conseil de Discipline ou le Chef d'Établissement. (En attendant la réunion de cette instance, le Chef d'Établissement peut prononcer l'exclusion temporaire de l'élève). Le Chef d'Établissement se réserve les pouvoirs plus étendus à ce sujet. Les retenues ont lieu le Mercredi après-midi dans l’Etablissement. Aucune dérogation n’est possible. Accident

En cas d’accident l’établissement prévient d'abord les services d'urgence et, dans les plus brefs délais, informe les parents de l'accident. La famille a obligation de remplir la fiche de renseignements médicaux. A cet effet, il est important que tout changement d'adresse ou de téléphone soit signalé par écrit à l'Établissement exclusivement par l’ENT dans les plus brefs délais. Rôle des familles

Toutes les informations et les communications se font exclusivement par l’ENT. Les parents sont invités à consulter régulièrement et systématiquement le cahier de texte sur l’ENT ; ils vérifient que le travail demandé est réalisé. Toute demande de rencontre avec le Chef d'Établissement est à faire auprès de la secrétaire de Direction, Madame Brigitte LAVIOLETTE, soit par téléphone soit par courriel : [email protected] Pour les parents qui désirent prendre contact avec un enseignant, ils doivent le faire via la messagerie de l’ENT exclusivement. En aucun cas, les parents ne doivent intervenir, de quelque manière que ce soit, auprès d’un élève pour régler un litige survenu au sein de l’établissement. Réinscription Quand un élève est scolarisé à l’école Ste Thérèse et qu’il passe en classe de 6ème, la famille doit faire une demande d’inscription pour entrer au Collège Ste Thérèse car l’élève change de structure pédagogique et donc de structure juridique. La décision d’inscription relève de la décision du Chef d’Etablissement.

Le Chef d'Établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire un élève qui, par son comportement ou celui de ses proches, nuirait à un climat propice à l'épanouissement de chacun, au bon fonctionnement de la vie de classe ou à celui de l'établissement, à une relation de confiance entre l'équipe éducative et les parents ; et de manière générale, en cas de non respect du règlement intérieur.

Chaque année les parents sont sollicités pour la réinscription de leur enfant. La réinscription n'est pas un droit. Elle répond à certaines conditions :

La famille doit être en règle avec le service comptabilité (voir le contrat de scolarisation). Les parents comme l'enfant doivent avoir respecté leurs engagements au regard de ce règlement, en particulier tout ce qui a trait à la collaboration avec l'équipe enseignante et le respect de celle-ci. La réinscription est de fait remise en cause dès lors que l'élève a été l'objet de trois sanctions majeures au cours de l'année scolaire.

Tout point non spécifié dans ce règlement pourra faire l'objet d'un complément par circulaire au cours de l'année scolaire. La famille a pris connaissance de la Charte Informatique et Internet de l'Etablissement Sainte-Thérése de l'Etablissement et en accepte les termes. La famille a lu et approuve le présent règlement, Signature du responsable légal.

PROJET EDUCATIF DE L’ECOLE MATERNELLE ET PRIMAIRE Inscrire son enfant à l’Ecole SAINTE-THERESE, c’est accepter le projet éducatif qui a été rédigé par la Communauté Educative et validé par la Tutelle des Sœurs de la Charité. C’est pour quoi toute inscription au sein de notre institution suppose l’accord de la famille, manifesté ici par votre signature. Nous avons souhaité orienter nos points d’attention autour de 6 ou 7 axes prioritaires communs à tout l’établissement.

CYCLE 1 ( Petite Section / Moyenne Section / Grande Section ) OBJECTIF : Accueillir l’enfant et lui faire aimer l’école pour qu’il réussisse l’épanouissement de tout son être et qu’il grandisse humainement et dans la foi. TRAVAIL : Vivre à Sainte-Thérèse, c’est travailler autour d’activités variées, ludiques, créatrices, qui aideront l’enfant à acquérir le goût de l’effort et l’envie de progresser. RESPECT : Vivre à Sainte-Thérèse, c’est apprendre à se respecter mutuellement pour favoriser une vie collective dans l’harmonie et la tolérance. DIALOGUE : Vivre à Sainte-Thérèse, c’est instaurer un dialogue et une disponibilité d’écoute entre personnels éducatifs, enfants et familles. PARTAGE : Vivre à Sainte-Thérèse, c’est partager tous ensemble (famille, école) des moments privilégiés (joie, peine, foi, pardon) qui guideront l’enfant vers la générosité et la solidarité. AUTONOMIE : Vivre à Sainte-Thérèse, c’est aménager des situations rassurantes qui conduiront les enfants vers une autonomie croissante et citoyenne.

CYCLE 2 ( CP / CE1 ) Vivre à Sainte-Thérèse, c’est : Acquérir un rythme de travail. Maîtriser la lecture. Développer le raisonnement mathématique. Poursuivre l’apprentissage de la vie en société.

TRAVAIL : C’est permettre à chaque enfant de progresser dans ses apprentissages. C’est stimuler son désir de connaissances. C’est lui proposer des approches et des méthodes de travail diversifiées.


RESPECT / TOLERANCE : C’est apprendre à respecter l’autre dans sa différence, physique, morale et religieuse. C’est apprendre à être poli, à maîtriser son langage, ses propos, ses attitudes. C’est respecter les lieux, le travail réalisé par les uns et les autres pour le bien-être de tous. DIALOGUE : C’est donner la chance à chacun de pouvoir prendre sa place dans le dialogue. C’est favoriser un échange avec les familles pour le bien-être des enfants. SOLIDARITE / PARTAGE : C’est faire grandir l’envie de partager, d’être généreux. C’est aller vers l’autre pour lui proposer son amitié. AUTONOMIE : C’est donner les moyens d’avoir confiance en soi, en valorisant les enfants. C’est leur donner le goût et la fierté de leur travail. PASTORALE : C’est éveiller et faire grandir la foi. C’est être en harmonie avec le message que l’on transmet, être témoin de l’Evangile.

CYCLE 3 ( CE2 / CM1 / CM2 ) Vivre à Sainte-Thérèse, c’est : Responsabiliser l’élève pour son avenir scolaire et humain dans l’esprit de l’Evangile. TRAVAIL : C’est faire acquérir un rythme de travail, exiger la rigueur, développer le goût de l’effort dans l’accomplissement de la tâche afin d’engendrer l’épanouissement de l’élève. RESPECT : C’est comprendre et accepter les droits et les devoirs mis en place afin de se positionner dans la collectivité. DIALOGUE : C’est favoriser le temps de vie de classe pour apprendre à écouter, à prendre la parole, à s’exprimer de façon cohérente en développant la confiance en soi. C’est favoriser les échanges parents – enseignants. SOLIDARITE / PARTAGE : C’est donner les repères de la vie chrétienne, partager et vivre sa foi dans ses engagements. C’est encourager l’entraide scolaire, C’est s’ouvrir au monde, s’engager dans une action caritative. AUTONOMIE : C’est prendre des initiatives et en être responsable. C’est savoir gérer l’organisation de travail en assimilant la notion du temps. Nice, le ………………………… SIGNATURE des PARENTS :






FICHE DE RENSEIGNEMENTS DIVERS

( ACCOMPAGNEMENT DES ELEVES A BESOINS PARTICULIERS )

Afin de bien accompagner chaque élève, l’Equipe Educative a besoin de connaître quelques renseignements importants liés à la scolarisation. Cela nous permet d'anticiper l'aide à apporter.

Renseignements sur l’élève : Nom : ………………………………………………………………………………………

Prénom : ………………………………………………………………………………………

Classe demandée en Septembre 2017 : ……………………………………………………

Est-ce que l’élève a un dossier ouvert à la MDPH (Maison du Handicap) ou MDA (Maison de l’autonomie) ?

oui (motif : …………………………………………………………………………………………) non

Est-ce que l’élève a un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) ou PAP (Projet d'Aide Pédagogique) en cours ?

oui non Si OUI quel type de PAI ? …………………………………………………………………………………………………………………….

(Dans ce cas il faudra nous fournir une copie le jour de la rentrée de manière à prévoir un rendez-vous entre

l’Enseignant et l’Infirmière scolaire si nécessaire).

Est-ce que l’élève a une allergie ?

oui (Type : ……………………………………………………………………………………) non

Est-ce que l’élève a un suivi par un spécialiste dans le cadre d’une thérapie ?

oui non Si OUI quel type de suivi (Orthophonie, …) ? …………………………………………………………………………………

Certifié exact par la famille, à Nice, le ………………………………………………………………..

Signature,

Internet : www.sainte-therese-nice.com - E-mail : [email protected]



TARIFS INDICATIFS POUR L’ECOLE MATERNELLE 2017 / 2018

1 Inscription Réinscription 70 € frais annuels non remboursables

2 Contribution des familles

Mensuels 1ère période du 01/09/2017 au

31/12/2017 (4 mois)

2e période du 01/01/2018

au 31/03/2018 (3 mois)

3e période du 01/04/2018 au

30/06/ 2018 (3 mois)

80 € 320 € 240 € 240 € 3 Forfait demi-pension

a Domicilié à Nice -

4 jours * 73 € 292 € 219 € 219 €

b Domicilié hors Nice - 4 jours 95 € 380 € 285 € 285 €

Repas

occasionnel - Tickets vendus

à l’Accueil -

Repas occasionnel : 7,50 € Ou 70 € le carnet de 10

4 GARDERIES

Accueil de 7h30 à 8h30 GRATUIT

Garderie de fin

de journée (17h00 à 18h30)

45€ 180€ 135€ 135€

Garderies occasionnelles 6 € le ticket ou 50 € le carnet de 10 tickets

5 Frais

Administratifs (lettres de

rappel)

10 € lettre de rappel en RAR 10 € Frais prélèvements impayés

6 APEL Ste Thérèse

Cotisation facultative: 25€ (cette somme sera prélevée avec la contribution en début d’année, et reversée à l’APEL Ste Thérèse).

je souhaite adhérer à l’APEL je ne souhaite pas adhérer à l’APEL

Madame, Monsieur,………………..............……………….. attestent avoir pris connaissance des tarifs, du contrat de scolarisation au dos de la présente fiche et s’engagent à régler dans les délais les sommes dues. Ils acceptent par ailleurs l’esprit éducatif tel qu’il est décrit dans le projet remis à la famille. Ces projets ainsi que la fiche tarifaire sont consultables et téléchargeables en permanence sur le site internet de l’établissement.

* IMPORTANT : Ces tarifs ont été calculés, après prise en compte de la subvention municipale concernant la restauration des élèves domiciliés fiscalement à Nice ; de ce fait l’établissement avance aux familles concernées l’équivalent de cette subvention en la répercutant sur le coût indiqué sur cette fiche (ligne 3a). Sous réserve de la reconduction de cette aide sociale accordée par la Ville de Nice.

Nice, le Signature des Parents :

CONTRAT DE SCOLARISATION DE L’ECOLE ET COLLEGE SAINTE THERESE ANNEE SCOLAIRE 2017 / 2018 1* Frais d’inscription 70 € / Frais de réinscription : 70 € Ces frais doivent être versés lors de l’inscription ou de la réinscription et restent dus même en cas de désistement de la famille (sauf en cas de mutation ou de déménagement sur justificatif).

2* Contribution des familles : La contribution des familles est due en totalité pour le mois en cours. Pour les frais d’inscription et la contribution des familles, la gratuité est accordée à partir du troisième enfant.

3* Demi - pension : Seules les absences supérieures à 6 repas consécutifs et uniquement pour raison médicale, pourront donner lieu à un avoir après demande écrite et certificat médical remis exclusivement à la comptabilité dans un délai de 5 jours. Si le certificat ne nous a pas été remis dans le délai prévu, aucun avoir ou remboursement ne sera possible. Le tarif est forfaitaire et prend en compte les absences des élèves pour raisons scolaires (journées pédagogiques, examens, …)

4* Garderie et études : En soirée : Forfait (jusqu’à 18h30 maximum).

5* Règlement des contributions familiales : Les factures seront adressées en début de trimestre avec l’échéancier correspondant :

A - Règlement mensuel par prélèvement : Les prélèvements sont effectués sur 9 mois, tous les 5 de chaque mois, du 5 octobre 2017 au 5 juin 2018.

- pour la 1ère période du 01 Septembre au 31 décembre 2017 (4 mois : 3 prélèvements) - pour la 2ème période du 01 janvier au 31 mars 2018 (3 mois : 3 prélèvements) - pour la 3ème période du 01 avril au 30 juin 2018 (3 mois : 3 prélèvements)

Dans le cadre du prélèvement selon la norme SEPA, la remise de l’échéancier ne génèrera pas la pré-notification sur prélèvement

ou

B - Règlement trimestriel par chèque : date limite de paiement - pour la 1ère période du 01 Septembre au 31 décembre 2017 : 05/10/2017 - pour la 2ème période du 01 janvier au 31 mars 2018 : 05/01/2018 - pour la 3ème période du 01 avril au 30 juin 2018 : 05/04/2018

Les retards injustifiés de règlement pourront entraîner la suppression de la demi-pension et des services annexes (étude, garderie,…) pour les enfants, plus des frais administratifs par lettre de rappel. En tout état de cause, l’Etablissement se réserve le droit de recouvrer les sommes dues par tout moyen légal. Tout changement (demi-pension, externat, étude, ...) devra être adressé par courrier au Service Comptabilité, avant le :

- 01/12/17 pour le second trimestre. - 01/03/18 pour le troisième trimestre.

sauf cas de force majeure (mutation ou déménagement hors département) ou d’exclusion définitive, tout mois commencé est dû en totalité.

6* Non renouvellement d’inscription. Quand un élève est scolarisé à l’école Ste Thérèse et qu’il passe en classe de 6ème, la famille doit faire une demande d’inscription pour entrer au Collège Ste Thérèse car l’élève change de structure pédagogique et donc de structure juridique. La décision d’inscription relève de la décision du Chef d’Etablissement. En cours de scolarité, que ce soit à l’école Ste Thérèse ou que ce soit au collège Ste Thérèse, le non renouvellement d’inscription d’un élève peut être décidé par le Chef d’Etablissement, notamment en cas de : - désintérêt manifeste du jeune pour le travail, après avertissements répétés de l’équipe pédagogique, - tout autre attitude visant à nuire à l’esprit éducatif développé au sein de l’Institution.

- manquements manifestes au règlement de l’établissement (en particulier en cas d’absences non médicalement justifiées). - non paiement des contributions scolaires ou tout autre frais non recouvré.

7* Adhésion à l’Association des Parents d’élèves de l’Enseignement Libre : Vous pourrez adhérer à l’APEL. Cette adhésion est facultative. 8* Assurances : L’Etablissement a souscrit pour tous les élèves l’Assurance Individuelle Accident auprès de la Mutuelle St Christophe (cotisation incluse dans les frais annuels et obligatoire). En cas de demande de l'Etablissement en cours d'année scolaire, chaque famille devra fournir une attestation d’assurance pour l’année scolaire 2017 / 2018 comportant obligatoirement la mention « responsabilité civile » couvrant la période de septembre 2017 à juillet 2018, (conformément aux directives de l’Education Nationale qui oblige notamment les dommages accidentels causés ou subis à l’occasion des sorties ou des voyages organisés par l’Etablissement et ce, conformément aux dispositions de la Circulaire Ministérielle n°76-260 du 20.08.76). Ces documents sont téléchargeables sur notre site internet. En cas de réinscription, voir la date limite de retour indiquée sur la circulaire.

Débiteur

MANDAT de Prélèvement SEPA

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En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez OGEC SAINTE THERESE à envoyer des informationsà votre banque pour débiter votre compte, et votre banque à débiter votre compte conformément auxinstructions de OGEC SAINTE THERESE.Vous bénéficiez du droit d'être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la conventionque vous avez passée avec elle. Toute demande de remboursement doit être présentée dans les 8semaines suivant la date de débit de votre compte.

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