SSVVVV AAUUTTOO MMAATT EETT TTRRAANNSSPPOORRTT 99,, RRuuee GGaassppaarrdd MMoonnggee –– ZZII PPeessssaacc BBeerrssooll 22 –– 3333661100 CCAANNEEJJAANN MMaaiissoonn ddee VVeenntteess aauuxx EEnncchhèèrreess –– AAggrréémmeenntt nn°° 22000077--662266

TTrriissttaann FFAAVVRREEAAUU,, CCoommmmiissssaaiirree PPrriisseeuurr hhaabbiilliittéé

TTééll :: 0055 5566 3366 1199 1199 –– FFaaxx :: 0055 5566 3366 0033 3333 -- wwwwww..bbuurrddiiggaallaa--eenncchheerreess..ccoomm

SS..AA..SS aauu ccaappiittaall ddee 5566000000 €€ -- RR..CC BB334400 113333 770011 8877 BB 442244 –– SSIIRREETT 334400 113333 770011 0000003377 –– AAPPEE 774488 KK –– TTVVAA NN°° FFRR 1122 334400 113333 770011

GGAASSCCOOGGNNEE EENNCCHHEERREESS AA EESSCCOOUURRCCEE –– LLDD «« CCAAPP DDEE PPIINN »» -- ((PPRROOXXIIMMIITTEE RREESSTTAAUURRAANNTT LLEE NNAAPPOOLLEEOONN IIIIII))

JJEEUUDDII 2288 MMAAII 22001155 AA 1100HH3300

(Visites de 9 h à 10 h 30)

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES

10 H 30 : POIDS LOURDS – BTP –AGRICOLE

FORESTIER - MANUTENTION – DIVERS

CCaalleennddrriieerr DDeess VVeenntteess

MMAAII –– JJUUIINN 22001155 Vendredi 29 Mai à 14 H 30 Lundi 15 Juin à 14 H 30

A Canéjan – 9 rue Gaspard Monge A Canéjan – 9 rue Gaspard Monge

ENV. 120 VEHICULES TOUTES MARQUES

DONT VEHICULES EDF ET LA POSTE VISITE A PARTIR DE 9H00

ENV. 120 VEHICULES TOUTES MARQUES

DONT VEHICULES EDF ET LA POSTE VISITE A PARTIR DE 9H00

Jeudi 25 Juin à 10h30 A Escource – Lieu Dit Cap de Pin

10H30 - POIDS LOURDS - NACELLE –TP – AGRICOLE - FORESTIER

VISITE DE 9H00 A 10H30

Les renseignements sont donnés à titre purement indicatif et n’engagent pas le Commissaire Priseur. Une exposition préalable ayant

permis aux adjudicataires d’examiner les véhicules mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

Compte tenu de la provenance des véhicules, il est possible que les véhicules ne soient vendus qu’avec une seule clef. Il ne sera fait aucune modification sur la facture et le certificat de vente dés le paiement intégral du véhicule

Page 2/5

FRAIS DE VENTE 12.50 % HT soit 15 % TTC

Frais de dossier 100.00 € TTC

Frais de dossier POIDS LOURDS EDF 250.00 € TTC

+ Auto bilan en sus de l’adjudication (Roulant 66,00 € TTC) Pour participez aux enchères publiques, vous devez vous munir d’une pièce d’identité (carte d’identité ou Passeport) avec : - un chèque qui servira de caution - OU de 1.000 € minimum réglé en espèces par véhicule adjugé. Dès l’adjudication prononcée, le transfert de propriété est effectif. Aucune rétraction n’est possible. Il ne sera

fait aucune modification sur la facture et le certificat de vente dès le paiement intégral du véhicule.

CONDITIONS DE PAIEMENT - (Règlement sous 72 heures)

Le règlement s'effectuera au comptant : EN ESPECE : Jusqu’à 3.000 € pour les particuliers et non commerçants Article L649 Quater B du code général des Impôts *

Jusqu’à 1.500 € pour les professionnels ou commerçants Article L112-6 du code Monétaire et financier * Toute infraction à ce présent article sera passible d’une amende pénale de 15.000 euros.

PAR CHEQUE : Uniquement Chèque Certifié de Banque à l’ordre de S.V.V AUTO MAT ET TRANSPORT

PAR CARTE BLEUE : selon votre plafond bancaire PAR VIREMENT : RIB à retirer au bureau au moment de la facturation

Tout véhicule non réglé dans un délai de 8 jours sera représenté sous « folle enchère » (l’article L321-14 du Code de Commerce) Vous serez avisé en recommande avec A.R. L’acquéreur défaillant reste redevable de la différence entre le prix de la première adjudication (frais acheteurs inclus) et le prix adjugé sur folle enchère ainsi que des frais de gardiennage de 15 € ht/jour.

Nous encaisserons un acompte de 500 € venant en déduction de cette vente.

Avoir recours à cette procédure entraine un dépôt de plainte auprès du procureur de la République, une interdiction d’acheter dans une salle de vente aux enchères sur le plan national.

LIVRAISON : Les véhicules et/ou matériels ne seront délivrés qu’après paiement intégral du véhicule, dans un délai

maximum de 72 h. La livraison ne pourra se faire uniquement qu’en fin de vente et du Mardi au Jeudi de 10h à 12 h et de 14h à 17h à la charge et sous la responsabilité exclusive de l’acheteur.

CONDITIONS GENERALES

MATERIEL ET VEHICULE VENDU EN L'ETAT SANS GARANTIE SAUF INDICATION PARTICULIERE

Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée; la vente étant faite sans aucune espèce de garantie notamment dans les désignations, l’état de marche et plus généralement pour tous renseignements fournis, ceux-ci n’étant donné qu’à titre strictement indicatif, mais au contraire aux frais, risques et périls de l’adjudicataire. En conséquence, les adjudicataires n’ont aucune action, soit en résolution, soit en dommage et intérêts, soit en diminution du prix, à exercer contre qui que ce soit ou par quelque cause que ce puisse être et ce même de vices rédhibitoires, de défauts apparents ou cachés. Compte tenu de la provenance des véhicules, il est possible que les véhicules ne soient vendus qu’avec une seule clef

GARANTIE – Possibilité de souscrire une garantie de 6,12 ,24 et 36 mois - (s’adresser au bureau) ASSURANCE provisoire de 2 jours à 60 jours - (s’adresser au bureau)

VENTE A L’EXPORT Tout acheteur devra s’acquitter immédiatement de la somme de 1 500 € soit en espèce soit en carte bleue. A défaut, la vente sera annulée et le véhicule sera remis en vente. Le remboursement de la TVA ne pourra s'effectuer que si le bien est exporté dans un délai de 1 mois suivant la vente. Le chèque sera établi au nom de l'acheteur dans les 3 mois suivant la vente. (cf. : 7ème Directive TVA applicable au 01.01.1995) sur présentation du document officiel des douanes EX A + Pièces Identité (détail à retirer au bureau) TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : L’exonération de TVA ne sera que sur production d’un Extrait KBIS et d’un document fiscal avec numéro de TVA.

TVA RECUPERABLE POUR LES ASSUJETTIS

Les renseignements sont donnés à titre purement indicatif et n’engagent pas le Commissaire Priseur. Une exposition préalable ayant

permis aux adjudicataires d’examiner les véhicules mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

Compte tenu de la provenance des véhicules, il est possible que les véhicules ne soient vendus qu’avec une seule clef. Il ne sera fait aucune modification sur la facture et le certificat de vente dés le paiement intégral du véhicule

Page 3/5

²²

N° MARQUE Modèle Genre EN P MEC Kms non

garanti Couleur Options TVA

1 RENAULT KANGOO II STE 1.5 DCI 70 - 2 Places

CTTE GO 6 08/08/08 108101 JAUNE LA PSOTE

SATELLITE RADIO CD ABS VITRES ELECT AVT RETRO ELECT DETECTEUR DE RECUL - PORTE LATERALE

OUI

2 RENAULT KANGOO DCI 60 CV - 2 Places

CTTE GO 6 05/12/07 93041 JAUNE LA POSTE

RADIO K7 ABS 1 AB VITRES ELECT AVT RETRO ELECT - PORTE LATERALE **GARANTIE 3 MOIS**

OUI

3 RENAULT PORTEUR G 230 TI - 19T EQUIPE GRUE HIAB 100

CAM GO 24 26/11/90 245476 BEU EDF PLATEAU RIDELLES **MINES OK -18/07/2015**

OUI

4 RENAULT

PORTEUR MIDLINER S120 - 4x2 - 6T850 EQUIPE NACELLE EGI S13 B91R (13 m)

VASP GO 13 25/02/92 90452 BLEU EDF

** MINES OK 27/10/2015) OUI

5 RENAUT

PORTEUR MIDLINER S150 - 4x2 - 9T5 EQUIPE NACELLE COMILEV EN 150 (3841 H / 15m)

31/01/96 148968 BLEU EDF

**MINES A REPASSER 21/03/2015**

OUI

6 RENAULT

PORTEUR M150-12T 4X2 EQUIPE NACELLE COMILEV EN150 TPC (2270 H / 15M)

VASP GO 17 11/07/96 124493 BLEU EDF

**MINES A REPASSER 28/04/2015**

OUI

7 RENAULT PORTEUR 110-150 TI 4X4 AVEC CHASSIS CAISSE TST

VASP GO 15 20/05/92 251680 BLEU EDF

TREUIL AV - ATTELAGE - MINES PERIMEE 14/06/2014 - ** FREINS DESSERES**

OUI

8 RENAULT

MIDLINER S160 - 4X2 16T EQUIPE NACELLE EGIE 1520 H HAUTEUR 13 M

VASP GO 15 21/08/90 307558 BLEU EDF

(MINES A REPASSER - 11/2013)

OUI

9 FRUEHAUF SEMI BENNE TP 2 ESSIEUX 33 T

SREM NC 22/08/88 MINES OK 30/09/2015 OUI

10 SAMRO SEMI REMORQUE TAUTLINER - 28 T 2 ESSIEUX

SREM NC 17/02/09 GRIS SUSPENSION A AIR - MINES A REPASSER 18/08/2014

OUI

11 ROBUSTE PORTE ENGIN 2 ESSIEUX 32 T

SREM NC 12/12/80 MARRON

BEQUILLES ET RAMPES HYDRAULIQUE - LONGUEUR 11M70 - LARGEUR 2M50 - MINES OK 02/10/2015

OUI

12 RENAULT TRACTEUR PREMIUM 450 DXI 44 T - EQUIPE GRUE FASSI F150A-23

TRR GO 29 03/06/08 431931 BLANC

EQUIPE D UNE GRUE FASSI F150A-23 3 BRINS AVEC TELECOMMANDE - HYDRAULIQUE - SUSPENSION A AIR - CLIM - INTARDEUR - REGULATEUR DE VITESSE - WEBASTO - MINES A REPASSER 08/08/2013

OUI

13 TIRSAN SEMI PLATEAU 3 ESSIEUX - 34 T

SREM NC 07/11/02 BLANC SUSPENSION A AIR - LONGEUR 12,50 M - MINES A REPASSER 03/10/2013

OUI

14 SCANIA TRACTEUR ROUTIER R420

TRA GO 858118 NOIR

SUSPENSION AIR - CLIM AUTO - INTARDEUR - REGULATEUR DE VITESSE - WEBASTO - FINANCE 94 902 € TTC EN 2007 - VENDU SANS CARTE GRISE AVEC FICHE D IDENTIFICATION

OUI

JEUDI 28 MAI 2015

Les renseignements sont donnés à titre purement indicatif et n’engagent pas le Commissaire Priseur. Une exposition préalable ayant

permis aux adjudicataires d’examiner les véhicules mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

Compte tenu de la provenance des véhicules, il est possible que les véhicules ne soient vendus qu’avec une seule clef. Il ne sera fait aucune modification sur la facture et le certificat de vente dés le paiement intégral du véhicule

Page 4/5

N° MARQUE Modèle Genre EN P MEC Kms non

garanti Couleur Options TVA

17 RENAULT G270 TRI BENNE AVEC GRUE 19 T + PINCE

CAM GO 26 17/08/94 593212 BLANC

EQUIPE TRI BENNE + GRUE MARREL + BENNE - MINES PERIMEES 05/06/2014

OUI

18 MERCEDES 1520 PLATEAU RIDELLES AVEC GRUE EFFER 9600

CAM GO 16 11/03/94 782622 BLANC PLATEAU 7 M - GRUE EFFER 9 T ANNEE 93 - MINES OK 06/10/2015

OUI

19 IVECO

PORTEUR EUROCARGO 240 CAISSE ISOTHERME - 13 T

CAM GO 16 08/04/05 582490 BLANC

CAISSE ISOTHERME AVEC GROUPE THERMOKING 5 263 H - PRISE SECTEUR 380 V - SUSPENSION PNEUMATIQUE - HAYON + PORTE LATERALE - MINES OK 23/06/2015

OUI

20 MERCEDES PORTEUR CAISSE ISOTHERME - 9,7 T

CAM GO 11 12/01/99 792659

CAISSE ISOTHERME AVEC GROUPE FROID - HAYON + PORTE LATERALE - MINES OK 13/11/2015

OUI

20,1 BACKERS CRIBLEUR RE-LINER A VEGETAUX SUR REMORQUE ASCA18 T

SRSP NC 31/01/06 JAUNE

MOTEUR PERKINS TD 6 CYLINDRES - VENDU SANS CARTE GRISE AVEC FICHE D IDENTIFICATION

OUI

21 BIANCHI

MACHINE AUTOMOTRICE DISTRIBUTION BETON SPEEDY IT 4000

TP NC 12/09/13 489 ROUGE CONCUE POUR LE PREFABRIQUE - FINANCE 108 960 € TTC EN 2013

OUI

22 IHI IMER MINI PELLE 25 VX SUR CHENILLES CAOUTCHOUC- 2,5 T

TP GO 01/01/07 3135 BLEU

EQUIPE DE DEUX GODETS - FLECHE MONOBLOC SANS DEPORT - LIGNE MARTEAU ATTACHE RAPIDE MECANIQUE

OUI

23 CASE PELLE 688P SUR PNEUS 4 RM - 14T800

TP GO 01/01/90 1839 ORANGE

EQUIPE 3 GODETS - DEPORT LATERAL MILIEU DE FLECHE - LIGNE MARTEAU HYDRAULIQUE

OUI

24 TEREX PELLE SUR PNEUS ATLAS 150W

TP GO 01/01/11 2831 ORANGE

ATTACHE RAPIDE HYDRAULIQUE - 4 GODETS - SYSTÈME DE DEMONTAGE HYDRAULIQUE A COMMANDE ELECTRIQUE - BEQUILLES STABILISATRICES - POMPE A CARBURANT - FLECHE A DEPORT - LIGNE MARTEAU - ROTATION A 360° - CLIM - RADIO CD - FINANCE 131 560 € TTC EN 2013

OUI

25 STEYR TRACTEUR FORESTIER 8130 AVEC GRUE

TRA GO 21 06/11/91 14252 ROUGE OUI

26 CASE TRACTEUR AGRICOLE IH CVX 1145

TRA GO 27 19/12/05 10094 ROUGE

PRISE TROIS POINTS AV / AR - PONT AV SUSPENDU - COMMANDES RELEVGE AR - DA - CLIM - PROBLEME BOITE ET / TRANSMISSION - VENDU SANS CARTE GRISE AVEC FICHE D IDENTIFICATION - NET DE TVA

Les renseignements sont donnés à titre purement indicatif et n’engagent pas le Commissaire Priseur. Une exposition préalable ayant

permis aux adjudicataires d’examiner les véhicules mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée.

Compte tenu de la provenance des véhicules, il est possible que les véhicules ne soient vendus qu’avec une seule clef. Il ne sera fait aucune modification sur la facture et le certificat de vente dés le paiement intégral du véhicule

Page 5/5

N° MARQUE Modèle Genre EN P MEC Kms non

garanti Couleur Options TVA

27 VOLVO PELLE SUR PNEUS EW140C - 4 RM

TP GO 01/01/09 4175 JAUNE

EQUIPEE DE 2 GODETS - FLECHE ARTICULEE AU MILIEU - LIGNE MARTEAU HYDRAULIQUE - TOURELLE ROTATION 360° - CHASSIS LAME AR - ATTACHE POWERTILIT TT10 - CLIM - FINANCE 156 676 € TTC EN 2010

OUI

27,1 BRAUD MACHINE A VENDANGER BRAUD 2720

TRA GO 01/01/89 3521 BLEU EGRENEUR NEW HOLLAND OUI

28 NEW HOLLAND

MOISSONNEUSE BATTEUSE CSX 7080 - 4 RM

TRA GO 1 23/03/10 1300 JAUNE

EQUIPE D UN BATTEUR BEC A MAIS 8 RGS CAPELLO (780 H) - SYSTÈME D EPANDAGE DECHETS AR - CLIM - FINANCE 247 572 € TTC EN 2010

OUI

30 RENAULT TRACTEUR AGRICOLE DE COLLECTION

TRA GO ROUGE ANNEE INCONNUE OUI

31 DIVERS DEBROUSSAILLEUR 2 ROULEAUX TYPE LANDAIS

TRA NC OUI

32 SERRAT BROYEUR BOM FX T 1600 AVEC DEMARREUR

NC OUI

33 GENSET GENERATRICE DE COURANT MPM16/400 S-Y - 16 KVA

RESP GO 01/01/07 975 BLEU

1 PRISE 380 V - 2 PRISES 250 V - ALIMENTATION 48 V - ALIMENTATION POUR POSTE A SOUDER

OUI

34 CLARK CHARIOT ELEVATEUR 2,5 T

ELEV GO JAUNE HAUTEUR DE LEVEE 3 M 30 - PROBLEME POMPE A GASOIL

OUI

35 GRAMER CHARIOT FRONTAL 1,5 T AVEC CHARGEUR

ELEV ELEC 01/01/98 7755 ROUGE PNEUS PLEINS - CABINE CANOPY - 24 V - MAT TRIPLEX

36 DIVERS QUAD PORTEUR 250 CC

NC ES ROUGE 1 FEUX DE ROUTE - PLATEAU RIDELLES - TREUIL AV - ETAT NEUF

37 SOMAC FOREUSE SEDIDRILL S80 SUR CHENILLES

TP ES 01/01/99 BLANC JUSQU A 15 M DE FORAGE EN DIAMETRE 125

OUI

38 CNSE CABANE DE CHANTIER

REM NC 03/02/11 GRIS EQUIPE DE VESTIAIRE - LAVE MAINS - WC

OUI