Doc. a Le paradoxe de Jevons et le réchauffement climatique

Emissions de CO2 rapportées au PIB

en kg par dollar constant de 2000

Emissions de gaz à effet de serre liées à la combustion des énergies fossiles

en milliards de tonnes de CO2

Doc. b Equilibre partiel d’un marché avec externalités négatives coût, prix CmS CmP quantité

Le coût marginal social (CmS) est supérieur au coût marginal privé (CmP) car il incorpore les externalités négatives. Coût social = coût privé + coût externe

Doc. b Equilibre partiel d’un marché avec externalités négatives coût, prix CmS CmP Popt P* Qopt Q* quantité

L’équilibre marchand décentralisé (Q*, P*) est sous-optimal car les producteurs se déterminent en fonction du CmP. En présence d’externalités négatives :

- la production marchande est trop élevée : Q*>Qopt - le prix marchand du bien est trop faible : P*<Popt

Doc. b Equilibre partiel d’un marché avec externalités négatives

coût, prix CmS CmP Popt P* Qopt Q* quantité

L’équilibre marchand décentralisé induit une perte sèche (aire grisée).

Doc. b Equilibre partiel d’un marché avec externalités négatives

coût, prix CmS CmP Popt P* t Qopt Q* quantité

Les pouvoirs publics interviennent pour internaliser les externalités : - Par réglementation en fixant un plafond de production Qopt. (approche par les quantités) - Par une taxe pigouvienne de montant t (approche par les prix) correspondant au coût externe.

Le coût de la dépollution

Soit deux entreprises polluantes. On peut raisonnablement faire l’hypothèse que le coût marginal de la dépollution croît lorsque la pollution diminue : lorsqu’on pollue beaucoup, il n’est pas très coûteux de réduire marginalement la pollution, en revanche, se rapprocher d’une pollution nulle exige des moyens techniques coûteux. On peut alors représenter graphiquement le coût marginal de la dépollution en fonction de la quantité de pollution, soit pour l’entreprise 1.

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 t Quantité de pollution

Le coût de la dépollution varie selon les entreprises

Supposons que le coût de la dépollution soit moindre pour l’entreprise 2. Cela peut être dû à la nature de son activité, à sa localisation, à des équipements plus récents etc…

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 Entreprise 2 t Quantité de pollution

La réglementation par les quantités…

Le régulateur souhaite plafonner la pollution, il peut pour cela imposer un quota Qopt à chaque entreprise, ou une taxe qui permettra d’aboutir au même objectif (cf. doc.b). Examinons d’abord le coût de la réglementation par les quantités en termes de dépollution.

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 Entreprise 2 Qopt Quantité de pollution

… induit un coût de dépollution pour l’entreprise 1…

Le coût correspond à l’aire comprise entre la droite d’abscisse Qopt et la courbe de coût marginal de dépollution de l’entreprise 1. La dépollution se lit de la droite vers la gauche du schéma. Les unités de pollution éliminées deviennent progressivement plus coûteuses.

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 Qopt Quantité de pollution

… et pour l’entreprise 2.

Coût marginal de dépollution Entreprise 2 Qopt Quantité de pollution

… dont on déduit le coût collectif.

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 Entreprise 2 Qopt Quantité de pollution

La taxe…

Pour parvenir au même objectif, le régulateur peut imposer une taxe pigouvienne d’un montant τ. L’entreprise 1 préfèrera éliminer les unités de pollution dont le coût de dépollution est inférieur à la taxe, et émettra donc une quantité de pollution Q1. L’entreprise 2 préfèrera éliminer les unités de pollution dont le coût de dépollution est inférieur à la taxe, et émettra donc une quantité de pollution Q2. Il s’agit donc de fixer le niveau de la taxe τ de telle sorte que Q1 + Q2 = 2 Qopt

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 Entreprise 2 τ Q2 Q

opt Q1 Quantité

de pollution

… induit un coût de dépollution pour l’entreprise 1…

Comme son coût de dépollution est élevé, l’entreprise 1 préfère émettre un niveau de pollution Q1 relativement élevé. Elle supporte donc un coût de dépollution faible, et acquitte une taxe.

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 τ Q2 Q

opt Q1 Quantité

de pollution

… et pour l’entreprise 2…

Comme son coût de dépollution est plus faible, l’entreprise 1 préfère émettre un niveau de pollution Q2 relativement faible.

Coût marginal de dépollution Entreprise 2 τ Q2 Q

opt Q1 Quantité

de pollution

… dont on déduit le coût collectif de dépollution

Coût marginal de dépollution τ Q2 Q

opt Q1 Quantité

de pollution

Comparons le coût de la dépollution selon l’instrument choisi : pour l’entreprise 1 Coût marginal de dépollution Entreprise 1 Qopt Quantité de pollution

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 τ Qopt Q1

Quantité de pollution

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 τ Qopt Q1

Quantité de pollution

La réglementation … … est plus coûteuse que la taxe…

… d’un montant correspondant à l’aire hachurée en bleu. C’est ce que gagne l’entreprise 1 à la taxe en termes de coût de dépollution.

Comparons le coût de la dépollution selon l’instrument choisi : pour l’entreprise 2 Coût marginal de dépollution Entreprise 2 Qopt Quantité de pollution

Coût marginal de dépollution Entreprise 2 τ Q2 Q

opt Q1

Quantité de pollution

Coût marginal de dépollution Entreprise 2 τ Q2 Q

opt Quantité de pollution

La réglementation … …est moins coûteuse que la taxe…

… d’un montant correspondant à l’aire hachurée en rouge. C’est ce que perd l’entreprise 2 à la taxe en termes de coût de dépollution.

Comparons le coût de la dépollution selon l’instrument choisi : pour la collectivité Coût marginal de dépollution Entreprise 1 τ Qopt Q1

Quantité de pollution

Coût marginal de dépollution Entreprise 2 τ Q2 Q

opt Quantité de pollution

Coût marginal de dépollution τ Q2 Q

opt Q1 Quantité

de pollution

L’entreprise 1 gagne… …davantage que ce que perd

l’entreprise 2.

La taxe est donc moins coûteuse pour la collectivité en termes de dépollution.

Doc. c efficacité comparée des instruments de lutte contre la pollution lorsque les coûts de dépollution des entreprises sont différents.

Réglementation des quantités Taxe La taxe est moins coûteuse

Coût marginal de dépollution Entreprise 1 Entreprise 2 Qopt Quantité

de pollution

Coût marginal de dépollution Q2 Q

opt Q1 Quantité

de pollution

Coût marginal de dépollution Q2 Q

opt Q1 Quantité

de pollution D’après A. BOZIO & J. GRENET (dir), Economie des politiques publiques, pp.60-61

La solution de Coase : les préférences du polleur Pollution + Pollution - A Revenu de A +

A est le pollueur (par exemple un colocataire fumeur). Il préfère avoir un revenu élevé et que la pollution soit forte.

La solution de Coase : les préférences du pollué + Revenu de B B Pollution + Pollution -

B est le pollué (par exemple un colocataire non-fumeur). Il préfère avoir un revenu élevé et que la pollution soit faible.

La solution de Coase : la courbe des contrats + Revenu de B B Pollution + Pollution + Pollution - Pollution - A Revenu de A +

La courbe des contrats représente l’ensemble des allocation Pareto-optimales. Les deux théorèmes de l’économie du bien-être s’appliquent. Le pollueur et le pollué ont intérêt à échanger les droits à polluer contre du revenu.

Le théorème de Coase stipule que cet échange est optimal quelque soit l’allocation initiale des droits. Ainsi, si la droite en pointillés représente la distribution des revenus, allouer les droits à polluer au pollueur A implique une dotation initiale ΩA, qui aboutit par l’échange à l’allocation α.

Le théorème de Coase + Revenu de B ΩA B Pollution + Pollution + α Pollution - Pollution - A Revenu de A +

Allouer les droits à polluer au pollué B implique une dotation initiale ΩB, qui aboutit par l’échange à l’allocation β.

Le théorème de Coase + Revenu de B B Pollution + Pollution + β Pollution - Pollution - A ΩB Revenu de A +

Le théorème de Coase + Revenu de B ΩA B Pollution + Pollution + α β Pollution - Pollution - A ΩB Revenu de A +

Les allocations α et β appartiennent toutes deux à la courbe des contrats. La répartition initiale des droits à polluer n’affecte donc pas l’optimalité de l’échange. En revanche, elle affecte évidemment le bien-être de chacun. Le pollueur A comme le pollué B préfèrent détenir les droits, cela accroît leur pouvoir d’achat…

Doc. d L’impact des erreurs d’estimation sur le choix de l’instrument d’internalisation Schéma d1 : Bm, Cm

Cm Poptt Bm Qopt quantité de pollution

La pollution engendre des coûts représentés par la courbe Cm. Elle engendre également des bénéfices représentés par la courbe Bm :

en polluant, on produit à meilleur coût. L’optimum (Qopt, Popt) correspond au niveau de pollution tel que le

coût marginal de la pollution est égal au bénéfice marginal de la pollution.

Doc. d L’impact des erreurs d’estimation sur le choix de l’instrument d’internalisation

Schéma d1 : Bm, Cm, Bm

e Cm Poptt Bm

e Bm Qopt quantité de pollution

Supposons que les pouvoirs publics font une erreur d’estimation des bénéfices de la pollution : ils les sur-estiment par une courbe Bm

e. L’impact de cette erreur dépendra du choix de l’instrument

d’internalisation :

Doc. d L’impact des erreurs d’estimation sur le choix de l’instrument d’internalisation

Schéma d1 : Bm, Cm, Bm

e Cm Poptt A Bm

e Bm Qopt Q+ quantité de pollution

- Le quota de droits à polluer sera fixé à un niveau Q+ trop élevé, pour un coût social équivalent à l’aire A.

Doc. d L’impact des erreurs d’estimation sur le choix de l’instrument d’internalisation

Schéma d1 : Bm, Cm, Bm

e Cm P+ Poptt B A Bm

e Bm Q- Qopt Q+ quantité de pollution

- La taxe sera fixé à un niveau trop élevé P+, engendrant une émission de pollution trop faible Q-, pour un coût social équivalent à l’aire B.

Doc. d L’impact des erreurs d’estimation sur le choix de l’instrument d’internalisation

Schéma d2 : Bm, Cm, Bm

e Cm P+ B A Bm

e Bm Q- Q+ quantité de pollution

Le choix de l’instrument dépend alors de l’élasticité des coûts et des bénéfices de la pollution. Le coût peut ainsi être plus élastique que le bénéfice (schéma d2)

C’est le cas si les dommages de la pollution croissent à peu près au même rythme que la quantité de pollution, et que du côté des pollueurs il faut par exemple changer radicalement de technologie pour réduire la quantité de pollution émise en deçà d’un certain niveau. La pollution émise par les automobiles peut se ranger dans ce cas.

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D’après Martin L. WEITZMAN, « Prices vs. Quantities », Review of Economic Studies, 1974

Economie Publique

Doc. e prix du quota de CO2 sur le marché européen