CHAPITRE A. HISTOIRE - STATUTS

STATUTSA.1.

1 Modifications des statuts; les mandats politiques : note de 1974, note de la CSC de 1953 sur les mandatspolitiques et dirigeants syndicaux; extraits de statuts du MOC - ACW, position du MOC - ACW, notesdes fédérations sur ce sujet (Liège, Bruxelles, Mons-Borinage, Verviers); notes de VF et EP.[1953];[1973-1976] 1 farde

2 Statuts et documents présentant le MOC.1971-[1974] 1 farde

OPTIONS FONDAMENTALESA.2.

3 Notes de préparation; note de la Fédération MOC de Charleroi; notes manuscrites d'Arnold Wynants;projet «options fondamentales» : convocation, notes manuscrites, rapports.1974-1975 1 farde

1

CHAPITRE B. STRUCTURES

INSTANCES STATUTAIRESB.1.

MOC - ACWB.1.1.

CONSEIL CENTRAL MOC - ACWB.1.1.1.

4 1973-1974;1976 1 farde

COMITÉ EXÉCUTIF DU MOC - ACWB.1.1.2.

5 Convocations, p.v., projet d'avis.1973 1 farde

6 Convocation, p.v., notes de présentation des points à l'ordre du jour, correspondance.[1974-1975] 1 farde

7 Mémorandum au gouvernement du 18 mars 1974 : documents de préparation, amendements,convocation.1974 1 farde

BUREAU NATIONAL DU MOC - ACWB.1.1.3.

8 - 8 Procès-verbaux.[1970-1972] 1 farde

9 - 8 Convocations, notes de préparations, communiqué de presse, notes manuscrites.1973 1 farde

10 - 8 1974 1 farde

11 - 8* Contient un communiqué de la JOC1975 1 farde

12 - 8 1976 1 farde

13 - 8 1977 1 farde

BUREAU JOURNALIER DU MOC - ACWB.1.1.4.

14 Notes manuscrites et p.v.1973 1 farde

2

MOC WALLON ET BRUXELLOISB.1.2.

CONSEIL GÉNÉRAL DU MOC WALLON ET BRUXELLOISB.1.2.1.

15 MOC et politique et révision des statuts, MOC et éducation permanente, MOC et politique culturelle,MOC et consommation : textes préparatoires et notes des différentes fédérations régionales et desorganisations constitutives.[1972] 1 farde

16 Emploi en Wallonie, éducation permanente :textes préparatoires, notes, remarques des fédérationsrégionales et des roganisations constitutives.1973-1974 1 farde

17 Conseil général du 15 janvier 1977 sur La politique économique (c.à.d. les positions du MOC en matièreéconomique, sociale et politique) :documents préparatoires, projet de résolution, amendements, notesmanuscrites, invitations (fédérations - VF), discours de R. D'Hondt;n° spéciaux Les travailleurs accusent, Salaires, Compétivité et crise, Les travailleurs ne sont pasresponsable de la crise,revue de presse, documentation diverses sur La politique économique, notemanuscrite concernant la Commission économique et financière (29-1-1976), notes préparatoires de laFTU, n° du CCE, Notes nouvelles sur la situation économique (décembre 1976), Une autre analyse de lacrise, par A. Califice, ministre de l'Emploi et du Travail et des Afaires wallonnes, Commission du 2econgrès des Économistes belges de langues française, Charleroi, 17 décembre 1976, Réflexions sur lasituation financière, s.l., s.d., s. signature, Le franc belge et la politique monétaire, 28 septembre 1976(document de la Banque nationale),- résumé du rapport Maldague surLes problèmes de l'inflation , G. Lambert, le 17 novembre 1976.

* Le p.v. de la discussion est menacé : l'encre disparaît.1976-1977 1 farde

BUREAU NATIONAL DU MOC WALLON ET BRUXELLOISB.1.2.2.

18 Invitations, p.v., notes manuscrites, calendrier  des réunions. (1)

(1) Il s'appelle alors Bureau national wallon.1971-1973 1 farde

19 1974-1975; 1977 1 farde

COMITÉ EXÉCUTIF DU MOC WALLON ET BRUXELLOISB.1.2.3.

20 Convocations, p.v., notes manuscrites, communiqué de presse.1973-1975 1 farde

BUREAU JOURNALIER DU MOC WALLON ET BRUXELLOISB.1.2.4.

21 Convocation, p.v., documents préparatoires et notes manuscrites.1972 1 farde

22 Convocation, p.v., documents préparatoires et notes manuscrites.1973 1 farde

3

23 Convocation, notes, p.v. (1)

(1) Dont, pour 1974, une note de contact de la JOC avec le MOC et un document relatif à la JOC en Wallonie et àBruxelles.

1974-1975; 1977 1 farde

JOURNÉES D'ÉTUDESB.1.2.5.

24 Journée d'étude à Namur du 27 novembre 1966 : création d'une «Interprovnciale wallonne» et d'un«Comité de parlementaires francophones»(notes manuscrites, article de presse et document préparatoire).1966 1 farde

SECRÉTARIAT GÉNÉRALB.2.

RÉUNIONS HEBDOMADAIRESB.2.1.

25 Secrétariat du MOC : 2 invitations.1973-1974 1 farde

PRÉSIDENTB.2.2.

CORRESPONDANCESB.2.2.2.

26 Correspondance avec V. Michel* sur l'autorisation d'utiliser des chômeurs mis au travail dans lesassociations de type culturel en Wallonie; correspondance de R. Moreau.

* Secrétaire général du MOC en 1973, Victor Michel devient président en 1977.[1973];[1975];[10 février 1977] 1 farde

SECRÉTARIAT POLITIQUEB.2.4.

RÔLE ET MISSION, NOMINATIONB.2.4.1.

27 Note d'intention, fonctionnement et candidatures.1972-1973 1 farde

NOTES POLITIQUESB.2.4.2.

4

SUR L'EUROPEB.2.4.2.1.

28 Notes de réflexion du MOC; documentation sur les institutions européennes et sur le projet d'Unioneuropéenne dit «Rapport Tindemans».

1974-1975 1 farde

29

Le Chanoine Goor et R. De Gendt ((secrétaire général du MMTC) font partie de l'asbl.

Asbl «Sécurité et coopération européennes» : correspondance, notes, actes deconstitution de l'asbl où l'on parle d'«éveiller l'opinion publique belge au problème de la

1 farde

SUR L'ÉTAT FÉDÉRALB.2.4.2.2.

30 Note du groupe de travail politique (parlementaire) sur les réformes institutionnelles, du 24 octobre 1963;journée d'étude de l'aile wallonne du PSC, le 21 novembre 1964; Rénovation wallonne : appel auxsociaux-chrétiens wallons.1961-1966 1 farde

31 Conseil d'avis concernant l'environnement : mise en place d'une commission d'avis technique et d'unecommission d'avis pour l'opinion publique au sein du secrétariat d'État à l'environnement.1974 1 farde

32 Réformes institutionnelles : extraits de presse, notes sur les différentes propositions.1974-1976 1 farde

33 Budget fédéral : extraits du Moniteur, notes du CEPESS.1975-1976 1 farde

34 Politique budgétaire; politique fiscale :redressement des finances publiques (notes du CEPESS, de la CSC, de la FGTB; documentation, diversextraits du Moniteur et extraits de presse).1975-1977 1 farde

RÉGION WALLONNEB.2.4.2.3.

35 - 37 Notes du MOC sur la régionalisation et les réformes institutionnelles; notes du PSB (RW-FDF) sur lapolitique de l'eau, sur les réformes de la CGER et d'autres institutions; notes de presse, notes de cabinetsministériels.1974-1976 1 farde

36 - 37 Notes PSC - CEPESS.1974 1 farde

37 - 37 Les problèmes du logement, de l'eau et de l'administration :notes du cabinet du premier ministre, duministre des Réformes institutionnelles, du ministre de la Région wallonne et notes du Conseil régionalwallon*.

* A. Califice était alors ministre des Affaires wallonnes.1974 1 farde

38 - 38bis Rénovation wallonne et aménagement du territoire.1975-1976 1 farde

39 Avant-projet de loi budgétaire de la Région wallonne : budget, p.v. des séances du CRW.1975 1 farde

5

40 Régionalisation du budget : conférence de Mr. Geens (secrétaire d'état au Budget) et les réactions duMOC, du PSC; conférence de M.F. Hebette (inspecteur des finances), rencontre Geens - A. Wynants.1976 1 farde

41 Réforme des institutions : régionalisation des administrations, bilan de la régionalisation, décentralisationadministrative, discours de A. Califice(1), proposition d'H. Hanquet(2) relative à l'agrégation des servicesd'aides aux familles et aux personnes âgées.

(1) A. Califice est alors ministe des Réformes institutionnelles.(2) Huberte Hanquet serait sénatrice à cette époque.

1974-1976 1 farde

42 Mise en place des «Comités régionaux ministériels» et des «Conseils économiques régionaux» :programme politique MOC et articles de journaux, réunion du PSC, conseil élargi du PSC et notes de laCSC.1974 1 farde

43 CRW et CERW : différentes propositions de loi relatives à la régionalisation et documentation : listed'adresses, texte de L. Tordeur, Où en est la régionalisation ? La répartition du pouvoir politique enBelgique. Incidences de la loi du 1er avril 1974 et ses comités d'exécution dans Faits et documents ettexte du CERW, Planification -1975-1980.[1974-1976] 1 farde

44 Programme du MOC-ACW, «Reconversion régionale. Aménagement du territoire et logement» etrésolutions du congrès MOC-ACW sur le même thème.[1967-1968] 1 farde

45 Politique de l'eau : note du MOC, revue de presse, extraits du Moniteur, organisation par le CERW d'unejournée de l'eau à Liège, le 11 novembre 1974.1973-1976 1 farde

COMMUNAUTÉ FRANÇAISEB.2.4.2.4.

46 - 48 Budget1973, 1974, 1975, 1976Ministère de l'Éducation et de la Culture : budget des affaires culturelles de la "Communauté culturellefrançaise", essentiellement extraits du Moniteur belge.

46

1 farde1973-1976

Budget des affaires culturelles de la «Communauté culturelle française».471 farde1973

48 1 farde197449 Les clés de répartition des fonds; la dotation culturelle : notes et documentation.Courrier hebdomadaire du

CRISP n° 685 - 686 : J. Brasinne et S. Govaert, Conseil culturel et cultuurraad : trois ans après.Extraitdu Moniteur.Extraits de presse.1975-1976 1 farde

50 Projet de décrets : maisons de jeunes, maisons de la culture; action syndicale de la CNE : statut desanimateurs : documentation, notes manuscrites, position du MOC.1974-1975 1 farde

51 Projet de décret pour la création d'un «fonds d'éducation populaire», un fonds d'éducation ouvrière :financement partiel ou total d'activités de formation et d'animation en milieux populaires; notes de travail,projets ACW-MOC.

Voir aussi Commission culture.1973-1975 1 farde

52 Décret sur l'«Éducation permanente» fixant les conditions de reconnaissance et d'octroi de subventionsaux organisations d'éducation permanente des adultes en général et aux organisations de promotion sous-culturelle des travailleurs : différentes propositions, notes internes MOC, exposé des motifs,correspondance, extrait  du Moniteur.1974-1975 1 farde

6

53 La «Politique culturelle», décret sur la subvention des animateurs : projets, extraits du Moniteur,documentation.1972-1976 1 farde

196 Mise en place du CEFAC, Centre de formation des cadres à la Communauté française de Belgique; statutde l'animateur socio-culturel : correspondances, projets, objectifs, rapport de réunions, affiche.

Ce dossier a été retrouvé après inventaire du fonds. Il est inséré dans le cadre de classement sans un numéro continu du fonds.

1973-1976 1 farde

197 Avant-projet de décret de reconnaissance des organisations de jeunesse : texte.CJC : nomination desmembres.Position du CJEF.

Ce dossier a été retrouvé par après inventaire. Il est inséré dans le cadre de classement sans une numérotationcontinue du fonds.

1975 1 farde

COMMUNAUTÉ GERMANOPHONEB.2.4.2.5.

54 Programme politique du MOC concernant la région de langue allemande : positions de la CSC, statutsRTB-RTBF.1976 1 farde

CONSEIL RÉGIONAL BRUXELLOIS ET AUTRES INSTITUTIONS (COCOF)B.2.4.2.6.

55 Textes de lois; correspondance MOC-Bruxelles avec le gouvernement; note sur le logement; différentsarticles de presse; différents rapports budgétaires du CRB; Le problèmes du 107 quater et Bruxelles :revue de presse.1974-1975 1 farde

LES COMMUNES ET CPASB.2.4.2.7.

56 - 57 Fusion des communes[1971-1976], 1972-1973Documentation : discours de Michel Hansenne (PSC); RW, La nouvelle commune, Vu par les belges,Inbel; Bulletin économique du Hainaut (1975) : différents dossiers.Courrier hebdomadaire du CRISP 708,les fusions des communes : vers l'application de la loi du 23 juillet 1971 (III).

56

1 farde[1971-1976]

Position du MOC;Textes des Arrêtés-loi;Correspondance avec le ministre;Projet de VF;Projet de loiinstituant des conseils de quartier ou de village : article de presse, extraits du Moniteur, communiqué depresse.

57

1 farde1972-197358 Statistiques, programme politique communale (1976); Elections communales; politique communale de la

jeunesse : notes dactylographiées du CJC,  coupures de presse, dossiers, extraits du Moniteur.[1965];[1975]-1976 1 farde

60 Fédération des institutions d'aide sociale (FiAS), colloque sur l'aide sociale et la redistribution du pouvoiren Belgique : invitation, programme, notes.6 juin 1974 1 farde

NOTES POLITIQUES SUR DES THÈMES DE SOCIÉTÉB.2.4.3.

7

AVORTEMENT ET CONTRACEPTIONB.2.4.3.1.

61 Les positions du MOC, du bureau national MOC-ACW, de Vie féminine : revue de presse, note surl'affaire Peers, note du chanoine Pierre Delocht.

Voir aussi les rapports du bureau national MOC-ACW, 1973.1973 1 farde

CRÉDITS D'HEURESB.2.4.3.2.

62 Propositions de lois sur le crédit d'heures : Extraits du Moniteur, articles de presse, notes manuscrites,notes internes du MOC, de la CMT, de la CSC, brochure, correspondances, tracts, affichettes.1973-1974 1 farde

ÉCONOMIE BELGEB.2.4.3.3.

63 Problèmes économiques belges : lois et extraits du Moniteur.Par exemple : Les lois sur le blocage del'index.1975-1977 1 farde

EMPLOI ET TRAVAILB.2.4.3.4.

64 Conseil national du travail : notes sur les problèmes rencontrés par le Ministère de l'emploi et du travail(questions d'actualités); Programme gouvernemental de redressement économique, redéploiementindustriel et commercial et de relance de l'emploi.1975 1 farde

EMPLOI ET TRAVAIL DES FEMMESB.2.4.3.5.

65 Dossiers, articles de presse, notes de différentes organisations, Commission du travail des femmes, Vieféminine dont l'enquête originale de Robert Leroy sur les salaires féminins.1973-1976 1 farde

ENSEIGNEMENTB.2.4.3.6.

66 Réforme et dénonciation de l'enseignement : prolongation de la scolarité, enseignement post secondaire :articles de presse, documentations, notes JOC, notes divers.Organisation des Nations unies pourl'éducation, la science et la culture : Conférence internationale sur l'éducation tenu à Genève.1969, 1974, 1976 1 farde

ENTREPRISE (DIFFICULTÉS, RÉFORMES)B.2.4.3.7.

8

67 Réforme de l'entreprise. Projet de loi relatif à la gestion assistée des entreprises en difficultés. Annalesparlementaires, notes CEPESS, note MOC, amendements de Victor Barbeaux (député démocrate chrétiende Ciney) : extraits du Moniteur,  articles de presse, notes.1974-1977 1 farde

FRAUDE FISCALEB.2.4.3.8.

69 La fraude fiscale : deux conférences du professeur M. Frank (ULB) sur la résorption de la fraude et lamodernisation du système fiscal belge.

Le professeur Frank a publié un courrier hebdomadaire du Crisp sur les questions en 1994 .1971-1972 1 farde

HANDICAPÉSB.2.4.3.9.

70 Lois sur les handicapés et diverses lois et arrêtés concernant la législation sociale : articles de presse,document du Ministère de la Prévoyance sociale, extraits du Moniteur.1973-1976 1 farde

LOI SUR LES MILICES PRIVÉESB.2.4.3.10.

71 Loi interdisant les milices et les groupes qui tendent, par leurs agissements à troubler l'ordre public.Correspondance avec R. D'hondt; avec Pierre Parmentier; Note de A. Wynants.1975 1 farde

LOI UNIQUE (1961)B.2.4.3.11.

72 Dialogue autour de la loi unique; Cool répond à M. Renard dans La Cité : article de presse.1961 1 farde

PARTICIPATION DES IMMIGRÉS À LA VIE CIVIQUEB.2.4.3.12.

73 Action Participation des immigrés à la vie civique; Front commun syndical de Liège (CSC-FGTB). Projetde révision de la constitution ; La semaine de l'immigré , avril 1974 : notes, tract, rapport.1974 1 farde

PENSION ET PRÉPENSIONB.2.4.3.13.

74 Articles de presse, extraits de revues et de  Au travail.1973-1974 1 farde

POLITIQUE DE L'ÉNERGIE (CHARBON, PÉTROLE, NUCLÉAIRE)B.2.4.3.14.

9

75 Notes du CEPESS; Document du groupe BY (Bastin Yerna), Politique de l'énergie, conférence de pressedu 27 octobre 1976; Protocole d'accord : note de T. Dhanis; articles de presse.1974-1976 1 farde

POLITIQUE DES REVENUS ET RÉPARTITIONB.2.4.3.15.

76 Note de Victor Barbeaux; document de travail de préparation du congrès de la CSC; articles de presse.1975 1 farde

POLITIQUE FAMILIALE (ALLOCATION SOCIO-PÉDAGOGIQUES ET QUESTION

ÉTHIQUE)B.2.4.3.16.

77 Allocations socio-pédagogique; Commission nationale pour les problèmes éthiques; Problème desrégimes matrimoniaux et le conjoint survivant : extraits du Moniteur, notes des femmes PSC, de Vieféminine et de l'asbl «Aides familiales».1975 1 farde

RECONVERSION DE LA WALLONIEB.2.4.3.17.

78 Notes sur la situation économique de la Wallonie et sa reconversion : documentations, articles de presse1967 1 farde

79 Colloque des 4 revues* : La Wallonie et la crise : un défi pour la gauche; quatre rapports introductifs tenuà Namur.

* Bulletin de la FARCahiers MarxistesLa revue nouvelleSocialisme

9 mai 1976 1 farde

VARIA : PROPOSITION DE LOIS DIVERSESB.2.4.3.18.

80 Protection de la vie privée; majorité à 18 ans; réforme des hôpitaux.1974-1976 1 farde

CORRESPONDANCEB.2.4.4.

81 Notes pour des exposés sur la politique, la santé... : convocation, p.v.; notes dactylographiées etmanuscrites.

Consultation sous réserve, il y a des notes et des lettres de personnes privées.1973 1 liasse

82 Correspondance, intervention, recommandation, préparation d'articles, notes au brouillon et sur papierpelure !1974 1 farde

83 Correspondance, intervention, recommandation, préparation d'articles, notes au brouillon et sur papierpelure !1974 1 farde

10

84 Correspondance, intervention, recommandation, préparation d'articles, notes au brouillon et sur papierpelure !

Consultation sous réserve, il y a des notes et lettres de personnes privées.1974-1975 1 liasse

85 Correspondance, intervention, recommandation, préparation d'articles, notes au brouillon et sur papierpelure !

Consultation sous réserve, il y a des notes et lettres de personnes privées.1975 1 farde

COORDINATION RÉGIONALEB.3.

RÉUNIONS DES PRÉSIDENTS RÉGIONAUXB.3.1.

RÉUNIONS DES SECRÉTAIRES RÉGIONAUX ET JOURNÉE D'ÉTUDEB.3.2.

86 Réunion des secrétaires du MOC; journée d'études des permanents de MOC.[1972]-1973;1977 1 farde

RÉUNIONS DES AUMÔNIERSB.3.3.

87 Réunions des aumôniers du MOC : une note et un article de presse.

A conserver ?1972-1973 1 farde

11

CHAPITRE C. COMMISSIONS ET GROUPES DE TRAVAIL

MOC-ACWC.1.

COMITÉ D'ÉTUDE ET D'ACTION «CONSOMMATION ET CONSOMMATEURS»C.1.1.

88 Convocations, rapports de réunions; différentes propositions de loi pour le Conseil des consommateurs;campagne de sensibilisation.1973-1975 1 farde

89 Etudes sur le budget des ménages.1973-1974 1 farde

90 Convocations, p.v., notes manuscrites; extraits du Moniteur, articles de presse; avis du conseil de laconsommation; différentes brochures éditées par le ministre des affaires économiques; brochures Inbel.1975-1977 1 farde

92 Dossier publié par le ministre des affaires économiques : "Les droits du consommateur".

4 brochures.[1974]? 1 farde

194 Convocations, p.v., notes manuscrites; extraits du Moniteur, articles de presse; avis du conseil de laconsommation; différentes brochures éditées par le ministre des affaires économiques; brochures Inbel.1975-1977 1 farde

COMITÉ D'ÉTUDE ET D'ACTION FAMILIALES MOC-ACWC.1.2.

93 Convocation; p.v.; différentes notes provenant de l'Union internationale des organismes familiaux(UIOF); projet de loi sur la parenté, subvention pour promouvoir l'éducation familiale; enquête surl'information à la contraception.1970-1972 1 farde

COMMISSION NATIONALE DE POLITIQUE FONCIÈREC.1.3.

94 Convocation d'une commission et Conseil central du MOC; Conférence de presse; Documentation :article, presse...; Avis "experts"; Documentsministériels d'A. Oleffe, ministre de l'économie.

Enlevé un tract FGTB Charleroi et une affiche "transports urbains" : transfert vers fonds Affiche.1973-1974 1 farde

95 Rénovation : plans de secteur et politique foncière;Notes politiques, Le MOC et la politique foncière;Résolutions du Conseil central du MOC-ACW, 17/12/1974; Documentation; Proposition de lois;brochures.*

Il existe aussi un dossier FTU et un montage CPC.1973-1974 1 farde

COMMISSION POLITIQUE MOC-ACWC.1.4.

12

96 Le MOC et la politique : documents de travail; convocations, notes manuscrites; notes provenant dedifférents mouvements (EP, LOFC, JOC).[1967-1970] 1 farde

COMMISSION PROJET DE LOI «SERVICE-FLATS»C.1.5.

97 Commission projet de loi : "service-flats" : convocation, proposition de la loi.1976 1 farde

GROUPE DE TRAVAIL «ARMÉE»C.1.6.

97 Programme politique "Action contre le plan VDB, défense du territoire" : note de la CSC, note duRassemblement pour la paix et de développement, note de la JOC1973-1974 1 farde

99 P.v. des réunions du groupe de travail; note du cabinet; extraits du Moniteur, réactions de la CSC et laJOC; articles de presse; autres documents : Communiste, Rassemblement liégeois pour la paix, Flash info.1974 1 farde

GROUPE DE TRAVAIL «PACTE CULTUREL»C.1.7.

100 Différentes propositions de loi; notes du groupe de travail; notes de la commission culture du MOC;Notes du CEPESS, Bureau national MOC-ACW (1972); documents, invitations, p.v., notes manuscrites,différentes versions...1972-1974 1 farde

GROUPE DE TRAVAIL RELATIONS FLAMANDS-WALLONSC.1.8.

101 Convocations, notes internes, p.v.1961 1 farde

COMMISSIONS DU MOC WALLON ET BRUXELLOISC.2.

COMMISSION CULTURELLE (RESTREINTE ET ÉLARGIE)C.2.1.

102 Le MOC et la politique culturelle : différentes notes de préparation; p.v. de réunions de travail,préparation du conseil central du 24/3/73; préparation du décret sur l'éducation permanente, décret desubvention des Maisons de la culture, des crédits d'heures; FTU, journée de réflexions sur la culture;formations des animateurs.Sessions politique de Vie féminine : Conférence de H.Fr. Van Aal, Quepouvons-nous faire au niveau de l'Éducation permanente ?1970-1976 1 farde

103 1973-1976 1 farde

13

COMMISION ENSEIGNEMENTC.2.2.

104 Note : Le MOC et les projets de l'éducation nationale.1975 1 farde

COMMISSION D'ÉTUDE DES PROBLÈMES DE RÉORGANISATION DES POUVOIRS

LOCAUX

C.2.3.

105 Une invitation.1972 1 farde

COMMISSION POUR L'ÉTUDE DES PROBLÈMES WALLONSC.2.4.

106 Commission politique du MOC wallon : notes concernant les travailleurs et la politique; groupe 21;document de travail, convocations, notes manuscrites, notes provenant de différents mouvements.1967-1970 1 farde

107 Compte-rendu , invitations; journée d'étude wallonne, Namur 26/10/63 : différents rapports préparatifs;congrès wallons (1961); extraits de presse; réaction de G. Cappelleman.1961-1966 1 farde

COMMISSION IMMIGRATIONC.2.5.

108 - 109 Documentation : Statut des immigrés de la CSC, Front commun syndical liégeois; politique des immigrésdes EP; régularisation des clandestins; Position MOC; textes légaux CEE; suffrage universel pour leseuropéens = extrait de Sole d'Italia.1974 1 farde

109 - 109 1974 1 farde

COMMISSION DU PACTE SCOLAIREC.2.6.

110 Convocation; note d'orientation MOC; documents provenant de l'ARE "Association pour la rénovation del'enseignement". Note :  Palange, signe 1 tract comme éditeur responsable.1970-1971 1 farde

COMMISSION DE PROGRAMMATION MOC-RTBFC.2.7.

111 Projet de Décret; rapports de la commission MOC; articles de presse; congrès de la CSC-RTB etldocument du front commun syndical .1974-1976 1 farde

GROUPE DE TRAVAILC.3.

14

«FACULTÉ OUVERTE ET SECTION TRAVAIL-UNIVERSITÉ»C.3.1.

112 Section Travail-université; mission d'un animateur de la FTU : Notes.1972-1974 2 liasses

«INTERPELLATIONS ACTUELLES ET ORIENTATIONS DU MOC"C.3.2.

113 Convocation, notes manuscrites, correspondance, note de travail.1973 1 farde

114 Invitations, notes manuscrites, p.v. de travaux; Composition; document de travail.[1973-1974] 1 farde

«JEUNESSE INADAPTÉE»C.3.3.

115 Convocation, note d'évaluation sur la loi sur la protection de la jeunesse (1965), extraits du Moniteur,différents documents.1974 1 farde

«LOGEMENT MOC EN WALLONIE ET BRUXELLES»C.3.4.

116 Réunion et rapports; lois et règlements (nationaux et régions wallonnes); politique des loyers; code dulogement, documentation; création de la "Société régionale du logement" et la "Société terrienne".

Voir aussi B.2.4.2.3. Région wallonne. 1975 1 farde

GROUPE DE TRAVAIL MIXTE : PROJET «UNIVERSITÉ OUVERTE»C.3.5.

117 Université ouverte : notes d'analyse, projets, étude; contacts ministériels; documents préparatoires MOC-FGTB; invitation, p.v., notes manuscrites, correspondances, articles de presse.1971 1 boîte

«POLITIQUE RÉGIONALE: ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS ET FAMILIAUX»C.3.6.

118 Réunions en vue de préparer le conseil central du 12/75; notes, documentation, budget régional, notesmanuscrites, différentes positions (VF, service des aides familiales...).1975 1 farde

119 Convocation, extraits du Moniteur, notes.

Concerne aussi les transports réginaux !1975 1 farde

15

«POLITIQUE RÉGIONALE: : SANTÉ ET HYGIÈNE»C.3.7.

120 Enquête "La santé, c'est notre affaire" : notes de VF, de la mutualité, du MOC; questionnaire. Projet MOC"Pour une politique démocratique de la santé".1973-1976 1 farde

121 Préparations du conseil central du 12/75 : documentation, notes de travail, textes législatifs, articles.1975-1976 1 farde

«PROBLÈMES POSÉS AU SEIN DU MOC»C.3.8.

122 Réaction des LOFC; des JOC; réaction des EP; d'A. Devogel; réactions comme "Mouvementsapostoliques"; note "Rapport final de la commission d'étude 1963, réactions des Bureaux régionaux desMOC de Liège, de Huy, de Waremme, de Verviers.

Groupe constitué suite à une réunion des présidents et des secrétaires régionaux et des membres wallons des Bureauxnationaux.

1965-1966 1 farde

«RÉGIONALISATION»C.3.9.

123 Convocations, p.v., notes manuscrites et dactylographiées.

Devient ensuite Commission régionalisation.1973 1 farde

«VEUVES»C.3.10.

124 Réforme du régime matrimonial et réforme des droits du conjoint survivant; propositionsde G. Ryckmans, notes des femmes PSC, de Vie féminine, notes de réunions,

1 farde

16

CHAPITRE DA. CIEP-ISCO

CIEP-ISCODA.

125 - 127 Cours d'initiation politique[1972-1976]Huy : documentation, notes diverses125

1 farde[1972-1976]

Huy.1261 farde1973

Le budget de la "Province" et documentation.1271 farde[1973]

128 Situation globale de l'ISCO par rapport à la demande d'extension des crédits d'heures aux travailleursinscrits à ISCO, note d'E. Creutz, directeur ISCO.[1973] 1 farde

17

CHAPITRE DI. SOLIDARITÉ MONDIALE

SOLIDARITÉ MONDIALEDI.

129 Restructuration de l'AGCD (Administration générale de la coopération au développement) : Notes d'A.Saintraint, intervention J. Pollé, correspondances, extraits du Moniteur, articles de presse.1975 1 farde

130 CNCD, brochure de présentation.1972 1 farde

131 CNUCED, conférence mondiale des Nations-Unies pour le commerce et le développement à Nairobi :note, position MOC (5/5/76), dossier CNAPD.mai 1976 1 farde

132 CMT - IVe session extraordinaire des Nations-Unies sur les matières premières et l'énergie à New-York :un dossier CMT et documentation.Avril 1974 1 farde

18

CHAPITRE DU. FTU

FTUDU.

133 Note concernant la situation de la FTU en 1974; différents rapports publiés par la FTU.

Nous avons laissé les notes de la FTU dans les dossiers thématiques, commmissions, etc.1974 1 farde

19

CHAPITRE E. ACTION - PROGRAMME

SEMAINE SOCIALE WALLONNE ET BRUXELLOISEE.1.

134 La démocratisation du pouvoir : notes manuscrites de l'exposé de F. Debuyst, «les parlementaires»,1972; J.L. Dehaene, ; La Wallonie et la répartition du pouvoir;Farde du participant;convocation aux réunion préparatoires.1972-1975 1 farde

CAMPAGNES - COLLOQUESE.2.

135 Sondage auprès des jeunes (MOC et organisations constitutives du MOC) concernant les étudessupérieures et leur «attachement» au mouvement ouvrier.[1974] 1 farde

20

CHAPITRE F. PUBLICATIONS - PRISES DE POSITION

MÉMORANDUMF.1.1.

136 Mémorandum du MOC concernant les élections législatives : notes dactylographiées, notes manuscrites,articles de presse, notes sur le résultat des élections.

Voir aussi B.1.1.2.1974 1 farde

PROGRAMME POLITIQUEF.1.2.

137 Programme politique MOC wallon et Bruxelles; prise de positions par rapport aux réformesinstitutionnelles; amendements; correspondances CCMB, VF : réunions, convocations, préparations,projets de programme.[1973-1974] 1 farde

MANIFESTEF.1.3.

138 Travailleurs solidaires et responsables dans un monde en progrès, Manifeste du Mouvement ouvrierchrétien; Manifeste du Mouvement ouvrier chrétien sur la justice dans le monde, [1975].1966, [1975] 1 farde

21

CHAPITRE G. REPRÉSENTATIONS

LA CITÉG.1.3.6.

139 Fêtes de La Cité à Charleroi : différents documents, n° spéciaux des journaux d'organisations CSC, VF,JOC; une affiche; extraits de presse; Conférence de presse, MOC Charleroi; Conférence de J. Heinen surles questions de la presse quotidienne, «Aide directe à la presse».1974;27-28/9/1975 1 farde

REPRÉSENTATIONS EXTÉRIEURESG.2.

CACEF, CENTRE D'ACTION CULTURELLE DE LA COMMUNAUTÉ

D'EXPRESSION FRANÇAISE

G.2.1.

140 Nouveaux statuts, notes de travail.1972 1 farde

CEDOCG.2.2.

141 Note d'A. Samyn aux secrétaires régionaux du MOC à l'initiative de l'abbé Tassin de Marchienne-au-pont,une lettre*;

C'est une proposition d'organiser une coordination culturelle des milieux chrétiens pour avoir plus de poids par rapportsaux pouvoirs publics.

1974 1 farde

CNAPD, COMITÉ NATIONAL D'ACTION POUR LA PAIX ET LE

DÉVELOPPEMENT

G.2.3.

142 Correspondance pour une manifestation de masse, MOC-CNAPD.1975 1 farde

COMMISSION FRANÇAISE DE LA CULTURE (BXL)G.2.4.

143 Articles de presse, liste de membres.1972-1974 1 farde

LES CONSEILS CULTURELSG.2.5.

22

164 Discours de J.P. Graffé devant le conseil culturel; Textes de loi; Exposé de V. Barbeaux, député.[1973]-1974 1 farde

CONSEIL SUPÉRIEUR DE L'ÉDUCATION POPULAIREG.2.6.

145 Moniteur du 24 avril 1929 (copie);Arrêté royal du 1er août 1974, Constitution du conseil supérieur del'éducation populaire.[1929];[1974] 1 farde

CONSEIL SUPÉRIEUR DU TROISIÈME ÂGEG.2.7.

146 Note de Mr. Fievet. (UCP)1976 1 farde

147 Statut, extrait du Moniteur. (copie)1958 1 farde

148 Statuts, liste des administrateurs; lettre de G. Gossuin (EP).1976 1 farde

CRIOC, CENTRE DE RECHERCHE ET D'INFORMATION DES ORGANISATIONS

DE CONSOMMATEURS

G.2.10.

149 P.v. du Conseil d'administration.1975 1 farde

GERM, GROUPE D'ÉTUDE POUR UNE RÉFORME DE LA MÉDECINEG.2.11.

150 Périodique mensuel «Lettre d'information», n° 53 à 63/64. (incomplet.1971-1973 1 farde

RELATIONS AVEC LES PARTIS POLITIQUESG.3.

RÉUNIONS DE CONTACTS ENTRE LE MOC ET LES MANDATAIRESG.3.1.

PARLEMENTAIRES ET GOUVERNEMENTSG.3.1.1.

23

151 Réunion avec des ministres : notes manuscrites, une note dactylographiée et la déclarationgouvernementale De Saegher, De Paepe, A. Oleffe, Chabert; Attachés de cabinet : J.L. Dehaene, DirkSauer, Raymond André : notes manuscrites, notes, invitations.1974 1 farde

DÉMOCRATIE CHRÉTIENNEG.3.1.2.

152 Réunion des membres démocrates chrétiens du comité directeur des parlementaires démocrates chrétienset des dirigeants du MOC;Correspondance du MOC "aux amis parlementaires du mouvement" : rapports,programme concernant la région allemande "Vorschlag eines politischen Programmes des christlischenArbeiterbewegung", "Eine Volkskultur und eine volkstûmliche lebensspäre"; entrevue avec le ministre.Convocations; documents adressés aux parlementaires; document à Parisis, Ministre de la culturefrançaise,de Ch. F. Nothomb, s.d.1974-1975 1 farde

153 Liste de noms du bureau exécutif de Démocratie chrétienne, réunions du bureau exécutif, réunions ducomité politique : convocations, p.v., notes manuscrites, articles de presse.1974-1977 1 farde

RELATIONS MOC RW-FDFG.3.1.3.

154 Réunions de contact entre le secrétairiat politique du MOC et des représentants FDF - RW :convocations.1973, 28/1/75 1 farde

RELATIONS AVEC LES PARTIS POLITIQUES ET MOUVEMENTSG.3.2.

PSCG.3.2.1.

155 Programme du PSC pour les élections législatives du 23 mai 1965.23/5/1965 1 farde

156 Liste des femmes engagées PSC.1976 1 farde

157 Document de présentation du parti et de son organisation; notes commentaires d'A. Wynants; Documentd'une formation à la gestion communale.s.d. 1 farde

158 Réaction d'A. Wynants à Léo Tindemans, premier ministre par rapport à une interview dansl'hebdomadaire Notre temps.1977 1 farde

159 CEPESS - Priorité des travaux parlementaires.1976 1 farde

160 Correspondance de Victor Michel à Ch.F. Nothomb, président PSC; correspondance de Ch.F. Nothomb àA. Wynants, nouveau secrétaire politique (28 mars 1973).28/3/1973; 14/1/1974 1 farde

PS (ANCIEN PSB)G.3.2.2.

24

161 Tracts :élections législatives, 23 mai 1965;élections législatives, 1974;le livre rouge de la gauche socialiste flamande;congrès doctrinal, 1974;manifeste socialiste de Sint-Maria-Lierde;Congrès des socialistes wallons, 1976.[1958];[1965];[1974-1976] 1 farde

162 Programme de gouvernement du Parti socialiste belge, conférence de presse d'A. Cools (signatureautographe).1977 1 farde

PCBG.3.2.3.

163 Programme électoral.1974 1 farde

RASSEMBLEMENT WALLON (RW)G.3.2.4.

160 Différentes brochures, liste des femmes RW, programme communal, différents projets de programme,politique de la santé.1971;1975-1976 1 farde

FDFG.3.2.5.

165 Programme.1974-1976 1 farde

UDP, UNION DÉMOCRATIQUE ET PROGRESSISTEG.3.2.6.

166 Résolution congrès du 6 mai 1972, tract UDP Mons-Borinage, correspondances de Josse Gilquin, sénateurUDP.1972 1 farde

GPTC, GROUPE POLITIQUE DES TRAVAILLEURS CHRÉTIENSG.3.2.7.

167 Quelques n° du bi-mensuel Solidaires - Groupe politique des travailleurs chrétiens, Quaregnon; organedu GPTC.1973-1975 1 farde

168 Manifeste et programme.1972-1974 1 farde

RÉNOVATION WALLONNEG.3.2.8.

25

169 Convocations au congrès "Fédéralisme" : notes de préparation, synthèse; projet de déclaration; projet denouvelle constitution belge : "Etat fédéral", (Louvain), (1972).4/2/1973 1 farde

170 Intervention de G. Cappelleman, Henrotte Joseph, Martou François, Remiche Bernard;appel aux sociaux-chrétiens wallons, 1974;communiqué Mouvement populaire wallon, 1974.21/12/1975;[1974] 1 farde

MPW, MOUVEMENT POPULAIRE WALLONG.3.2.9.

171 Lettre ouverte au Roi.1/2/1973 1 farde

OBJECTIF 72, WALLONIE-BRUXELLESG.3.2.10.

172 Constitution du mouvement, extraits de presse.[1968] 1 farde

ELECTIONSG.4.

PROGRAMMEG.4.1.

173 Programme des différents partis, documents édités par CEPESS.s.d. 1 farde

174 Notes diverses sur le thème "Pouvoirs et structures" dont une proposition de limiter les dépensesélectorales.1975-1977 1 farde

LÉGISLATIVESG.4.2.

175 «L'affaire de Louvain», revue de presse : extraits.1968 1 farde

176 Composition des différents gouvernements; listes de parlementaires, membres du gouvernement"Tindemans"; articles de presse.1974 1 farde

177 Extraits de journaux sur la campagne électorale (Le soir, La Libre Belgique, Notre temps).17/4/1977 1 farde

178 Mémorandum MOC, CSC - FGTB; liste des élus, liste des candidats à Huy.1977 1 farde

179 Campagne, résultats, déclaration gouvernementale de W. Martens en 1979.

Farde avec notes manuscrites de G. Lienard.1978-1979 1 farde

26

COMMUNALESG.4.3.

180 Farde intitulée «situation politique», élections communales, loi programme : notes manuscrites, articles depresse, extraits du Moniteur.1976 1 farde

181 Campagne, tracts, affiches, programmes surtout de Liège, Huy et Bruxelles.1976 1 farde

182 Tract de la Démocratie chrétienne de Liège; programme de l'Union des progressistes; quelques tractslocaux (Liège).10/10/1976 1 farde

183 Problèmes du cumuls des mandats, congrès politique, revenus des hommes politiques: extraits duMoniteur, quelques notes dactylographiées, articles de presse.1976 1 farde

184 Essentiellement extraits du Moniteur; tract (PSC); convocation électorale; article de presse.10/10/1976 1 farde

185 Farde de presse concernant le résultat des élections communales du 10/10/1976; dossier «Mouvementouvrier et les élections communales» : résultats, extraits de presse.10/10/1976 1 farde

DIVERS : INTERVENTIONS DE MINISTRES, DÉPUTÉS OU SÉNATEURSG.5.

186 Discours d'A. Califice, ministre de l'empoi et du travail au comité de la main-d'oeuvre et des affairessociales de l'OCDE à Paris; Interpellation au Parlement concernant le "redressement économique" dudéputé Fievez et du député Magnée A; Interpellation de Josse Gilquin, sénateur.1975;4-5/3/1976 1 farde

27

CHAPITRE I. ORGANISATIONS CONSITUTIVES

ORGANISATIONS CONSITUTIVESI.

187 Note commune MOC-CSC; option plan 1976/1980 : conseil central de l'économie - conseil national dutravail : articles de presse, documentation.1974 1 farde

CSCI.1.

188 Commission Politique Economique; Document sur la planification et la décentralisation; l'inflation; lacrise; la reconversion wallonne : articles de presse, extraits du Moniteur.1974-1975 1 farde

189 Document de travail sur les rapports entre les régions wallonnes et les permanents francophones decertaines centrales; conférence sur l'emploi.

Note confidentielle et interne de R. Dhondt.Avril 1974 1 farde

190 Note FGTB-CSC par rapport au CMEE (comité ministériel de coordination économique et sociale) : 1974-1975; note commune FGTB-CSC sur l'emploi (27/11/1972).1974-1975 1 farde

191 Elections sociales : résultats, dossier de presse, note manuscrite de G. Lienard.1979 1 farde

192 Groupe de travail FGTB-CSC émission TV du front commun syndical : 1e série : les Travailleurs face auxdéfis de la société néo-capitaliste : réunion, scénario, programmation "Université des ondes";2e série : Lessyndicats face aux défis de la société néo-capitaliste.

Université des ondes : remplacement de l'université ouverte par des cours télévisées.1973-1974 1 farde

VIE FÉMININEI.4.

193 Documents de Vie féminine, congrès 1975; Lignes du programme en vue des élections communales du10/10/1976; Note de session politique, 1976; Conférence de presse, 1976; Semaine d'étude du 3 au6/7/1972.

Voir aussi les notes insérées dans les dossiers thématique, politique et réunions d'instances.[1972-1976] 1 farde

28

CHAPITRE J. RÉGIONS

MOC-RÉGIONAUXJ.1.

194 Huy, Province de Liège (1975); Namur (1975); Ciney : MOC, Contacts, n° 6, août 1975; MOC Walcourt :(1974-1975), plan de travail (78-80).

Nous avons laissé les positions des MOC régionaux dans les dossiers thématique dans lesquels ils étaient insérés.1975 1 farde

COMMISSION PROVINCIALE «CULTURELLE» DE LIÈGEJ.2.

195 Politique culturelle du MOC régional Liège - Huy - Waremme - Verviers : courrier, notes manuscrites,rencontre PAC-FPS - MOC-VF avec l'échevin de la culture et Marcel Laruelle (député permanent).1973-1975 1 farde

29