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10/4/2014 Acte III de la Dcentralisation au Sngal : Vers une
vraie rforme ou un simulacre ?
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Acte III de la Dcentralisation au Sngal : Vers une vraie rforme
ou unsimulacre ?
crit par mardi 14 mai 2013 12:43 Taille de police Imprimer
E-mail 8 Commentaires
Monsieur le prsident de la Rpublique,
Excellence,
Excusez-moi tout dabord dutiliser ce moyen pour
communiquer avec vous. Mais tes fonctions
actuelles ne permettent pas un dialogue direct. Par
ailleurs, je considre quau-del de votre information
personnelle, il y a lieu que dautres intresss par
la question soient interpells.
M. le Prsident,
Vous avez lanc le 19 mars 2013 les travaux de
lacte III de la dcentralisation qui doit marquer,
mon avis, le point de dpart dune rforme globale du cadre
institutionnel, organisationnel et financier des
collectivits locales.
A linstar de la France, qui a galement enclench le processus de
lacte III de sa dcentralisation, notre pays
veut innover en la matire pour disposer dune dcentralisation
forte mme de booster le dveloppement local
avec notamment la territorialisation des politiques
publiques.
Demble M. le Prsident, je conteste la dnomination de la phase de
rforme envisage.
Si lon considre que lacte I de la dcentralisation peut concider
avec la naissance des communes -
principalement les quatre communes -, mouvement qui connaitra
son parachvement avec le code de
lAdministration communale en 1966 (loi N 66-64 du 30 juin 1966
modifie, portant Code de lAdministration
communale), lacte II de celle-ci ne peut tre, forcment, que la
rforme de 1972 (loi 72-25 du 19 avril 1972 relative
aux communauts rurales) donnant lieu la naissance des communauts
rurales suite au constat pertinent que
les zones rurales taient laisses en rade par le processus de
dcentralisation enclench depuis lre coloniale.
Limportante rforme initie par le rgime socialiste en 1996 et qui
constitue un tournant dcisif dans lhistoire de
la dcentralisation dans notre pays constituera alors sans nul
doute ltape 3 de notre dcentralisation
Cette rforme a eu comme points saillants :
- Linstitution dun troisime chelon de collectivit locale avec
lrection de la rgion comme entit dcentralise ;
- linstitution du contrle de lgalit a posteriori comme
principe
- le transfert dun lot de neuf domaines de comptences aux
diffrentes catgories de collectivits.
Il ne fait alors aucun doute que la rforme envisage ne peut tre
lacte III de la dcentralisation mais plutt reflte
un mimtisme programmatique de ce qui se passe prsentement dans
lHexagone.
M. le prsident de la Rpublique,
La rforme de 1996, qui constitue une tape importante dans
lhistoire de notre dcentralisation et qui a donn ses
lettres de noblesse celle-ci, a t lance par le chef de lEtat de
lpoque travers son discours la Nation du 3
avril 1992. Il a fallu exactement quatre annes pour que les
textes fondateurs de celle-ci soient disponibles avec
les lois 96.076 et 96.07 du 22 mars 1996 portant respectivement
code des collectivits locales et transfert de
comptences aux rgions, communes et communauts rurales, mais
galement les textes subsquents (autres
lois, dcrets et arrts).
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10/4/2014 Acte III de la Dcentralisation au Sngal : Vers une
vraie rforme ou un simulacre ?
http://www.lequotidien.sn/index.php/opinions-et-debats/item/20581-acte-iii-de-la-d%C3%A9centralisation-au-s%C3%A9n%C3%A9gal--vers-une-vraie-r%
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Envisager lapplication de lActe III de la Dcentralisation au
lendemain des lections locales de 2014 comme la
soutenu le prsident de lUnion des associations dlus locaux
(Uael) semble une gageure et annonce une
rformette plutt que rforme.
Parmi les points forts de la rforme envisage peuvent tre notes
la territorialisation des politiques publiques
mais aussi la communisation universelle.
Au terme communalisation universelle, je prfre celui de
communalisation intgrale car daprs ma
comprhension, les rgions vont subsister et quil sagira
simplement de mailler le territoire national en communes
et faire disparatre les communauts rurales.
En attendant davoir le document officiel contenant les Termes de
rfrences (Tdr) de la rforme, je ne peux que
me contenter des justificatifs noncs et l notamment sur deux
points qui mont paru revenir constamment :
- La spcificit sngalaise que constitue la Communaut rurale qui
ne permet pas une intervention quilibre de
leurs excutifs sur le plan international ;
- Le dsquilibre quant lallocation des ressources financires
provenant de lEtat (fonds de dotation, fonds de
concours, ristournes, etc.)
La question qui me vient forcment lesprit est celle de savoir en
quoi cette spcificit gnerait ? Les dtracteurs
rpliqueront que le statut des communauts rurales limite leur
intervention au plan international (laction
internationale des collectivits locales) ; autrement dit, la
coopration dcentralise ne saccommoderait pas de
cette catgorie de collectivit locale sngalaise. La France
na-t-elle pas son conseil gnral (Dpartement), le
Mali ses cercle et district ?
En quoi alors soffusquer du statut des communauts rurales ?
Cette spcificit ne fait-elle pas le charme de de
notre architecture locale ?
Sur lcueil de lintervention au plan international, ma conviction
est que lon veut thoriser un dveloppement local
extraverti en faisant de la coopration dcentralise une source
principale de ressources en lieu et place de ce
quelle doit tre savoir le rendez-vous du donner et du recevoir
et avoir accessoirement des retombes
financires.
Le motif davoir des homologues du Nord de mme niveau
protocolaire exclusivement ne pourrait, ds lors,
uniquement motiver cette communisation intgrale.
Par rapport la parade relative part des communauts rurales dans
les moyens financiers allous par lEtat, elle
pose forcment la problmatique des transferts financiers de lEtat
aux collectivits locales et lapplication des
critres de rpartition. Cela interpelle notamment dans la faon
par lEtat dattribuer les allocations financires aux
entits dcentralises.
Aujourdhui les diffrentes dotations de fonctionnement et
dinvestissement de lEtat aux collectivits locales
doivent tre rformes de manire voir leur volume augmenter
sensiblement et tre rpartie en toute quit ou
suivant une discrimination positive.
La part dune collectivit locale ces guichets ne peut plus tre
subordonne la couleur politique de son conseil
et linfluence ou la position de son excutif sur lchiquier
politique ou gouvernemental.
Venons-en maintenant la faisabilit pratique. A mon avis, il est
impossible de pouvoir faire de tous nos villages
des communes (mme rurales) viables, du moins si lon sen tient la
dfinition de la commune qui est selon
larticle 77 du code des collectivits locales une personne morale
de droit public regroupant les habitants dun
primtre dune mme localit unis par une solidarit rsultant du
voisinage, dsireux de traiter de leurs propres
intrts et capables de trouver les ressources ncessaires leur
action qui leur sont particulires au sein de la
communaut nationale et dans le sens des intrts de la Nation.
De ce point de vue, il est clair que les villages seraient
incapables dtre rigs en communes. Ainsi loption
pourrait tre de regrouper plusieurs villages pour en faire des
communes et le schma institutionnel pourrait
pouser les contours des communauts rurales. Il sera question
alors de simple changement de dnomination et
de statut ou catgorie.
M. le prsident de la Rpublique, Excellence,
En lieu et place du lancement de lacte III de la
Dcentralisation, il mest davis que cest lvaluation de la
dcentralisation de faon gnrale, la rforme de 1996 en particulier
quil faut satteler. Ma conviction est que notre
dcentralisation est plus administrative que financire alors que
les finances constituent un aspect essentiel voire
fondamental dans la mise en uvre de celle-ci. Ce qui fait que
sans sa suffisante prise en compte, toute
dcentralisation serait sujette rserve. En effet, comme le
soutient Loc Phillip1, sans autonomie financire ou
pouvoir budgtaire, la dcentralisation ressemble fort la
dconcentration.
M. le prsident de la Rpublique,
Vous avez t Maire et ministre de lIntrieur. Ds lors, vous
apprhendez sa juste mesure les difficults
financires auxquelles sont confrontes la majorit des communes et
des collectivits en gnral.
La rforme de la Dcentralisation ne peut aucunement faire
abstraction du volet financier. Il doit mme en tre la
cl de voute. Malgr la rforme de 1996 qui a profondment refondu
le cadre des collectivits locales, les finances
de celles-ci restent rgies par des textes antrieurs dont le
dcret 66-510 du 4 juillet 1966 portant rgime financier
des collectivits locales, le dcret 91-1230 du 14 novembre 1991
portant rforme des plans comptables de lEtat
et des collectivits locales et par larrt n10830 du 1 dcembre
1993 modifi par les arrts n623 du 30 janvier
1997 et n4080 du 3 juin 1998.
Une vritable rforme de la dcentralisation ne peut faire limpasse
sur :
- le cadre organisationnel et institutionnel des collectivits
locales,
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10-04-2014 | Opinions et dbats
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- les finances locales notamment la fiscalit locale, la
nomenclature budgtaire et comptable, les dotations
subventions et autres appuis financiers de lEtat aux
collectivits locales, lemprunt etc.
- le systme lectoral local et le statut de llu local
- le partage des comptences entre lEtat et les collectivits
locales et entre les collectivits locales elles-mmes
avec un systme de prise en charge technique et financier
clairement dfini et rigoureusement appliqu.
Dici, je vois dj certains sriger en experts en la matire. Je
minterdis de leur denier ce titre. Toutefois, je
considre quaujourdhui personne ne connat aussi bien les problmes
et acquis de la politique de
dcentralisation que les fonctionnaires des services centraux
mais surtout dconcentrs confronts la mise en
uvre de celle-ci mais galement, les lus et fonctionnaires locaux
prouvs par la pratique dcentralise et enfin
les programmes et projets dappui la dcentralisation.
Par rapport ces derniers, une rationalisation simpose. Le
constat de leur dispersion source dinefficacit et de
doublon a t fait et lide ingnieuse dun guichet unique,
supermarch local pour dautres, lance qui devait se
matrialiser travers le Programme national de dveloppement local
(Pndl), programme dont vous avez eu la
charge, en tant que Premier ministre, de mettre en place le
comit interministriel qui la formul mais galement
poser les premiers jalons.
Malheureusement, ce programme qui devait tre un cadre fdrateur a
t dvoy et cohabite aujourdhui avec
dautres programmes ayant pratiquement le mme objet : le
financement de linvestissement des collectivits
locales.
M. le prsident de la Rpublique,
Une vritable rforme de la dcentralisation au Sngal ne peut
nullement se faire en un laps de temps. Elle
demande une vision, un engagement, du temps, des moyens humains,
matriels, financiers etc.
Limplication de tous les acteurs de quelque bord quils soient
est un impratif pour sa russite.
Cheikh NDIAYE
Inspecteur Principal du Trsor
DEA en Dcentralisation et gestion des collectivits locales
1 Loc PHILLIP : lautonomie financire des collectivits
territoriales in Les cahiers du conseil
constitutionnel n12/2002
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Plus dans cette catgorie : La quadrature du cercle pour Macky
Sall Llection du maire au suffrage
universel direct : solution ou pige ?
8 Commentaires
Prsident MACKY SALL SOYEZ plus PRAGMATIQUE ; pour faire une
dcentralisation
faite un dcret prsidentiel :
partir de ce jour exemple le 25 octobre 2013 INTERDICTION
FORMELLE DE
CONSTRUCTION D'ENTREPRISE SUR LE TERRITOIRE de DAKAR et donnez
les terres
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10/4/2014 Acte III de la Dcentralisation au Sngal : Vers une
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,diminuez les taxes et IMPT pour toute entreprise qui est
implante dans les autres
rgions du SNGAL et vous verrez en 10 ans le Sngal fera parti des
pays mergents .
et Rglant du coup les problmes d'exode RURAL et D'EMPLOI .
JE pense que c'est la SOLUTION RADICALE pour LE Sngal .
Rapporter papamadou mercredi 23 octobre 2013 14:49
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je suis d'avis avec les critiques promues par ce texte.cette
option de rforme ou de l'acte 3
de la dcentralisation au Sngal est comme un mimtisme de
politique politicienne.il est
vraiment temps que nous cogitions sur nos propres politiques et
nos modles de
dveloppement spcifiques a nos ralits sociale,conomique et voire
mme
environnementale et laisser de coter les politiques dictes et
exognes .par ailleurs,la
communalisation universelle ne serait donc pas bienvenue parmi
tant de difficults
pouvoir valuer les rformes antrieures de notre systme politique
de decentralisation et
de dveloppement economique local...
Rapporter amadou ly vendredi 7 juin 2013 12:20
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En praticien de la dcentralisation, vous avez dit tout haut ce
que plusieurs cadres de
l'administration pensent tout bas.
le texte est bien fait aussi bien du point de vue du fond que de
la forme .
Il a parl au nom des Communaut Rurales; les laisses pour compte
de la
dcentralisation sous Wade.
Ce n'est pas cette communalisation universelle qui rpondra aux
grandes interrogations du
dveloppement locale.
Chaque pays a sont histoire, sa propre exprience en
dcentralisation. Soyons fiers de
notre spcificit qui fait notre originalit et le charme de la
dcentralisation la
sngalaise avec les rgions, les villes, les communes ou communes
d'arrondissement et
les Communauts rurales.
Rapporter Moussa NDIAYe samedi 1 juin 2013 19:23
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En praticien de la dcentralisation, vous avez dit tout haut ce
que plusieurs cadres de
l'administration pensent tout bas.
le texte est bien fait aussi bien du point de vue du fond que de
la forme .
Il a parl au nom des Communaut Rurales; les laisses pour compte
de la
dcentralisation sous Wade.
Ce n'est pas cette communalisation universelle qui rpondra aux
grandes interrogations du
dveloppement locale.
Chaque pays a sont histoire, sa propre exprience en
dcentralisation. Soyons fiers de
notre spcificit qui fait notre originalit et le charme de la
dcentralisation la
sngalaise avec les rgions, les villes, les communes ou communes
d'arrondissement et
les Communauts rurales.
Rapporter Moussa NDIAYe samedi 1 juin 2013 19:20
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En praticien de la dcentralisation, vous avez dit tout haut ce
que plusieurs cadres de
l'administration pensent tout bas.
le texte est bien fait aussi bien du point de vue du fond que de
la forme .
Il a parl au nom des Communaut Rurales; les laisses pour compte
de la
dcentralisation sous Wade.
Ce n'est pas cette communalisation universelle qui rpondra aux
grandes interrogations du
dveloppement locale.
Chaque pays a sont histoire, sa propre exprience en
dcentralisation. Soyons fiers de
notre spcificit qui fait notre originalit et le charme de la
dcentralisation la
sngalaise avec les rgions, les villes, les communes ou communes
d'arrondissement et
les Communauts rurales.
Rapporter Moussa NDIAYe samedi 1 juin 2013 19:19
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En filigrane, vous reprochez cette rforme sa dnomination et
surtout sa faisabilit dans
le court terme. Mais laisser moi vous dire que dans l'volution
des rformes des
collectivits locales c'est la volont politique qui est le plus
important. On pourrait rester
toute une dcnie rflchir sur une prochaine rforme et de la mettre
en oeuvre plusieurs
anne aprs, mais cela ne favoriserais pas l'impratif du
developpement local. Ensuite sur
le point de la dnomination que vous dcriez tant, sachez qu'un
acte peut tre un
regroupement d'actions. Mais dans le cas d'espce il s'agit
d'acte de rforme, et vous
conviendrait avec que la prmire vritable rforme est la loi 72-25
du 19 avril 1972 et une
deuxime rforme s'en suit avec les lois 96.076 et 96.07 du 22
mars 1996 portant
respectivement code des collectivits locales et transfert de
comptences aux rgions,
communes et communauts rurales. Donc juste titre, cette drniere
rforme est un acte
qui pose le troisime jalon de la politique de
dcentralisation.
En dfinitive, il n'y a point de mimtisme ou de prcipitation;,
mais juste une volont
politique pour amorcer un dveloppement vers le bas c'est dire le
peuple.
Au del de polmique, sachez que j'apprcie votre critique qui au
moins amne un dbat
srieux sur les rseaux sociaux
Rapporter sawademe mercredi 29 mai 2013 00:02
Lien vers le commentaire
Texte excellent !!!
Clairement quelqu'un qui connait ce dont il parle.. Ce monsieur
aiderait plus qu un Ismaila
Madior tatillon...
Juste pas d'accord avec la pertinence creditee avec la refforme
de 1996, qui j l etrouve
procedait aussi plus d'un mimetisme que d'une reponse a un
besoin ..
En verite , la decentralisaion meme au senegal est pure mimetism
et ne repond pas trop a
un besoin . Jusqu a maintenant la decentralisation fait plus de
tort aux popualtions qu ils
ne les aident.. ils consacre juste la successon u pouvoir de
maire , qui chacun apres l
autre vient pour piller les rarres ressources disponibles ,
aidee en cela par un personnel
municipal plethorique et inneficaceexemeple. Mbour....
Mais ou autant , bravo pour ce text de haute facture , comme on
en voit plus souvent ds ce
pays.
Rapporter Ali mercredi 15 mai 2013 18:12
Lien vers le commentaire
Trs bon texte,
il est tant que les vrais experts (enarques) se prononcent sur
la marche de ce pays, sinon
place libre est laisse aux autres que je ne dis pas moins
comptents. Mais ct
administration (choses publiques) il n'y a vraiment pas
photo.
Rapporter Moussa TOURE mercredi 15 mai 2013 12:53
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