Actes du Forum sur la gestion des travaux routiers - 8

Actes du Forum sur la gestion

des travaux routiers

8 avril 2015

À la recherche de nouvelles idées

À la recherche de nouvelles idées

Actes du Forum sur la gestion

des travaux routiers

8 avril 2015

Cette publication a été préparée par la :

Direction générale de la gestion des projets routiers et de l’encadrement en exploitation Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports 700, boul. René-Lévesque Est, 22e étage Québec (Québec) G1R 5H1

© Gouvernement du Québec, mai 2017

ISBN : 978-2-550-78409-8 (PDF)

Dépôt légal – 2017 Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Tous droits réservés. Reproduction à des fins commerciales par quelque procédé que ce soit et traduction, même partielles, interdites sans l’autorisation écrite des Publications du Québec.

Actes du Forum sur la gestion des travaux routiers – 8 avril 2015 i

SommaireSur le thème À la recherche de nouvelles idées, le forum qui a réuni le ministère des Transports du Québec (MTQ) et l’Association des constructeurs de routes et grands travaux du Québec (ACRGTQ) le 8 avril 2015 avait comme objectifs :

• detraiterdesenjeuxémergentsetdesdéfisassociésàlagestiondestravauxroutiers;

• dedégagerdenouvellesidéesenmatièredegestiondelaqualitéetdelaperformancedesouvrages;

• d’explorerdenouvellesfaçonsdefaire,notammentenmatièred’attributiondecontratsetd’évaluationderendement.

Quatreateliersonteulieu.LeCahierduparticipantservaitd’assisespouranimerlesdébatsalorsqu’uneplénièreconcluaitlajournéeafindepartagerlesrésultatsdeséchangesetdessuitesàdonner.Autotal,43personnesontparticipéauxéchanges,àsavoir21duMTQet22del’ACRGTQ.

Quatregrandsthèmesontétéabordés:

1. Lagestiondelaqualité.

2. Laperformancedesouvrages.

3. Lagestiondessous-traitantsetlesrôlesetlesresponsabilitésdesparties.

4. L’évaluationderendementetlesnouveauxmodesd’attributiondecontrats.

L’événementapermisauxacteursdudomainedelaconstructiondediscuterouvertementaveclesreprésentantsduMTQenvued’échangersurdenouvellesidéesoufaçonsdefairepouraugmenterl’efficacitédeschantiersroutiersetlaperformancedesouvrages.Leséchangesontétéproductifs.Pourchaqueatelier,desélémentsderéflexionontétédégagésparlesparticipants.Àl’issueduforum,quatregrandsaxesdetravauxontétéétablisparleMTQ:

1. L’évaluationdurendementdesfournisseurs.

2. Laréuniondedémarrage.

3. Lesformations.

4. Lesnouveauxmodesderéalisationdecontrats.

LeMTQélaboreraunpland’actionafind’étudierplusenprofondeurchacundesélémentsdégagéslorsdesateliers.CeplantiendranotammentcomptedestravauxencoursauMTQ.

Actes du Forum sur la gestion des travaux routiers – 8 avril 2015 iii

Table des matièresSommaire i

Introduction 1

Atelier 1 La gestion de la qualité 3

Bilan des discussions de l’atelier 3Éléments de réflexion 5

Atelier 2 La performance des ouvrages 6


Atelier 3 La gestion des sous-traitants et les rôles et les responsabilités 9


Atelier 4 Les nouveaux modes d’attribution de contrats et l’évaluation de rendement des fournisseurs 11


L’avenir des échanges avec l’industrie 14

Résultats et suivi du forum 15Axe 1 – L’évaluation du rendement des fournisseurs 15Axe 2 – La réunion de démarrage 15Axe 3 – Les formations 16Axe 4 – Les nouveaux modes de réalisation de contrats 16

AnnexesAnnexe 1 Liste des participants 17Annexe 2 Liste des membres du comité organisateur 19Annexe 3 Programme de la journée 21

Actes du Forum sur la gestion des travaux routiers – 8 avril 2015 1

IntroductionLeministèredesTransportsduQuébec(MTQ)investitdessommesimportantesdanslesinfrastructuresroutières,etce,malgrélecontextebudgétaireactuel.Cestravauxfontl’objetdebeaucoupd’attentesdelapartdescitoyens,particulièrementenmatièrederespectdeséchéanciersetdescoûts.Lesattentesquantàlaqualitédestravauxetaurespectdescoûtssontégalementtrèsélevées.LeMTQtravailleàréduirelepluspossiblelestravauximprévusainsiqu’àmaîtriserlescoûtsdechaqueprojet.Ils’estengagéàfairepreuvedetransparence.Conséquemment,ilcomptepubliersursonsiteWeb,pourchaquecontrat,lemontantsignéetlemontantàlafermeturedestravaux.

Lorsdelaréalisationdestravaux,leMTQestenliencontractuelavecdesentrepreneursgénéraux.Bonnombredecesentrepreneurssontmembresdel’AssociationdesconstructeursderoutesetgrandstravauxduQuébec(ACRGTQ).Lesmembresdecetteassociation,vieillede71ans,souhaitecollaboreravec leMTQpouramélioreretoptimiser les façonsde fairede l’industrie.L’ACRGTQsoulignequ’ilestdansl’intérêtdechaqueentrepreneurdeprioriser laqualité.Cettecollaborations’avèrenécessaireafinquechaquepartiecomprennesesrôlesetresponsabilités.

Annoncéenjanvier2015parleministredesTransportsd’alors,avecl’objectifprincipald’optimiserlesfaçonsdefaire,leForumsurlagestiondestravauxroutierss’esttenule8avril2015àQuébec.Ceforumavaitpourobjectifslamiseencommundesdifférentsenjeuxrencontréslorsdelaréalisationdeprojetsroutierset ladéterminationdepistesd’améliorationefficacesdanslesdomainesdelagestiondelaqualité,desmodesd’attributiondecontratsetdelagestiondescontratsdeconstruction.

Leforumétaitunespaceouvertaumaximumd’idéesetdedomaines.Ilimportedetraiterdesenjeuxémergentsquioffrentdenouveauxdéfisàl’industrieetauxdonneursd’ouvrage.LeMTQdoitrépondreauxattentesdescitoyenssurtoutenmatièredequalité.Lesentrepreneurs,quantàeux,doiventsatisfairelesexigencesdudonneurd’ouvrageinscritesdanslesclausescontractuellesetcontribueràassurerlaperformanceenservicedesouvrages.

Le forum s’est déroulé sous forme d’ateliers de discussions. Quatre ateliers, d’une durée dedeuxheureschacun,ontainsiététenussurlesthèmessuivants:

1. Lagestiondelaqualité.

2. Laperformancedesouvrages.

3. Lagestiondessous-traitantsetlesrôlesetlesresponsabilitésdesparties.

4. L’évaluationderendementetlesnouveauxmodesd’attributiondecontrats.


ChaqueatelierregroupaitdesparticipantsduMTQetdel’ACRGTQ.Lalistedesparticipantsauforumestprésentéeàl’annexe1.

Lasélectiondesparticipantsaétéfaiteparchaqueorganisationetleurrépartitiondanslesateliersaétéfaiteselonlechoixdesparticipants.

Lalistedesmembresducomitéorganisateursetrouveàl’annexe2,etleprogrammedelajournéeestprésentéàl’annexe3.


Atelier 1L’objectifdecetatelierétaitdedétermineretd’analyserlesaméliorationspotentiellesduprocessusdegestiondelaqualitéenvued’optimiserlaqualitédestravauxd’infrastructures.

Lagestiondelaqualitédesmatériauxetdeleurmiseenœuvreestunenjeuimportantpourtouslesintervenantsdanslaréalisationdestravauxd’infrastructuresdetransport.LeMTQchercheàs’assurerdelaqualitédesouvragesréalisésetmisesurdesactivitésdecontrôleetdevérification.Afind’assurerlaqualitédestravaux,l’entrepreneuralaresponsabilitédemettreenplacedesméthodesdetravailetdesprocessusdevérificationquiassurerontquelestravauxréaliséssatisfontauxexigencesdudonneurd’ouvrage.Lesactivitésdegestiondelaqualitéréaliséesdoiventdoncêtrecomplémentaires.

Pour sa part, leMTQa intégré, dans ses documents contractuelsetnormatifs,différentsmodesd’assurancequalitéluipermettantdes’assurerquelestravauxréalisésparl’entrepreneurrépondentàsesexigences.Ainsi,plusieursactivitésdecontrôledontlaresponsabilitéappartientsoitàl’entrepreneur,soitauMTQsontprévues.

IlyalieudesedemanderdansquellemesurelescontrôlesprévusetréalisésparleMTQetl’entrepreneursontadéquats,opportunsousuffisantspourassurerlaqualitéattendue.

Denouvellestechnologiespeuventaussiêtremisesàcontribution,commelatransmissiondedonnéesentempsréel.

Puisquelaqualitéetlaperformancedesouvragessontdirectementliéesauxeffortsapportésàlaplanification,àlaréalisationetausuividesactivitésdefabricationetdemiseenœuvredesmatériaux,cetatelierapermisdedéterminerdesélémentsd’améliorationpouroptimiserlesactivitésdecontrôleréaliséesparleMTQetparl’entrepreneur.

Bilan des discussions de l’atelierLedonneurd’ouvragedoittravailler,aufildutemps,àrendresesexigencesetsesattenteslesplusclairesetlesplusprécisespossibles.Encontrepartie, lesentrepreneursdoiventfaireconnaîtreaudonneurd’ouvrage leurscommentairesconcernant lesaméliorationspotentiellesàapporterauxexigences.Letoutdoitsefairedansuncontextedecollaborationmutuelle,empreintd’unbonclimatdetravail.

La gestion de la qualité

Le caractère proactif des gestes posés par les différents intervenants sur le chantier, leur professionnalisme et leur vigilance sont des atouts de premier ordre


Au-delàdurespectdesexigences,lescitoyenss’attendentàuncertainniveauderésultatsconcernantla durabilité d’une intervention sur le réseau. Dans certains cas, de mauvais comportementapparaissent,anormalement,aprèsseulementquelquesannéessuivantlestravaux.Parconséquent,leMTQetl’industriedoiventtravaillerensembleàtrouverlescausesdecescomportementsanormauxdel’infrastructuredefaçonàpouvoirsoitajusterlesexigences(MTQ),soitajusterlesméthodesdetravailpouréviterlarépétitiondecesanomalies(entrepreneur).

Unélémentde réflexion relatif à l’importancede lacompréhensionmutuelledesexigencesafind’assurerunebonnequalitédetravauxaétédégagédesdiscussions.Ilestsuggéréd’instaurerunerencontrededémarrageaxéesurlaqualité.Réaliserenamontdelapremièreréunion

dechantier,unetellerencontrepermettraitdediscuterd’enjeuxplustechniquesetdeprésenterlePlandecontrôledelaqualité(PCQ)del’entrepreneurafind’établirsacomplémentaritéavecleplandesurveillanceetceluiducontrôledelaqualitéduMTQ.

Tous lesparticipantssontd’accordsur l’affirmationduMTQselon laquelle l’entrepreneur est le premier responsable de la qualité de ses travaux.Lesreprésentantsdel’ACRGTQajoutentquelaqualitédestravauxestunepréoccupationdepremierplanpoureuxetquelesentrepreneursyassumentleurpartderesponsabilité.Deseffortsnécessairesdoiventêtrefaitsparl’entrepreneurdanslaréalisationd’activitésditesd’« autosurveillance »(yincluslescontrôlesdelaqualitédesestravaux).Actuellement,leMTQnereçoitpasdedonnéesprovenantdel’autocontrôleoudel’autosurveillancedel’entrepreneur.Ilnepeutalorsconclureàl’efficacitédecetteautosurveillance.

Parailleurs,ilestimportantderappelerqueleMTQsurveillelestravauxpourvérifierleurconformitéparrapportauxplansetdevis.Cettesurveillance«client»doitêtreindépendantedecelledel’entrepreneur,etilappartientauMTQdedéciderdel’ampleurdesasurveillanceenvued’accepterlestravaux.Illuiappartientégalementderendrecompteaugouvernementetauxusagersde l’efficacitédesasurveillance.Donc,peu importe l’ampleuret la fréquencedesvérifications réaliséespar leMTQ,l’entrepreneur doit « s’autosurveiller »pouratteindrelesrésultatsdemandésdanslesplansetdevis.

LesentrepreneursdemandentqueleMTQreconnaisseetvaloriselesactivitésdecontrôlequ’ils réalisent.Cettepositionn’exclutpas leurresponsabilité d’être enmesure de démontrer une bonnemaîtrisede la qualité des activités de vérification réalisées et des travaux.Ainsi, l’utilisationd’unPCQpar lesentrepreneurs,etexigédans lesdocumentscontractuels,estcibléparlesparticipantscommeétantunélémentquifavoriseraitla prise en charged’activitésdevérificationparl’entrepreneuretuneplusgrandeefficiencedanslesactivitésderéceptiondesmatériauxetdeleurmiseenœuvreparleMTQ.Cetteplusgrandeefficienceseraitnotammentacquiseparlaréalisationd’activitésdecontrôleparl’entrepreneuretlaconsignationdesesrésultatsavantqueleMTQréalisesoncontrôle de réception.Lespreuvesd’autocontrôledelapartdel’entrepreneurseraientalorstoujoursproduites(cequin’estactuellementpaslecas)etlaresponsabilitédecontrôlenereposeraitpasuniquementsurleMTQ.

Réunion de démarrage axée sur la qualité

Élaboration d’un plan de contrôle de la qualité par les entrepreneurs


Afinde favoriser lapriseenchargepar l’entrepreneurdecertainesactivitésdesurveillanceetdecontrôledesesproprestravauxetenvue que leMTQ obtienne de l’information concrète lui permettantd’avoirconfiancedanslescontrôlesréalisésparl’entrepreneuretde

lesvaloriser,ilestproposéparlesparticipantsd’instaurerunprocessusvisantàélaborerundossier qualitépourchaqueentrepreneur.Cedossierqualitépourraitêtreprisencompteà l’intérieurduprocessusd’octroidescontratsafindefavoriserlesentrepreneursayantdémontré,aufildutemps,l’atteinterégulièredelaqualitédeleurstravaux.

Lesparticipantsontadmisaucoursdel’atelierquelesconnaissancesdupersonnelsur lechantier relativementauxexigences techniquesduMTQauraient avantageàêtre améliorées.Certainsparticipantsmentionnentquecemanquedeconnaissancespeutêtreattribuableaufaitquelestravauxsedéroulentsurunecourtepériodeannuelle(avrilànovembre).L’acquisitiondeconnaissancesetd’expériencedechantierpourlepersonnels’échelonnealorssurplusd’uneannée.Larétention de personnelpourlesentrepreneursestaussiplusardueparcettedemandesaisonnièreetnonannuelle.Ainsi,afindefavoriserl’acquisitiondeconnaissancesenmatièred’exigencesrelativesàlaqualitédestravaux,lamiseenplaced’unprocessusdeformation mixte(MTQ-entrepreneurs)etaxée sur les exigencesdesplansetdevis(normes,devistype,CCDG,etc.)estdégagéecommeétantunélémentderéflexionparlesparticipants.

Éléments de réflexionLesélémentssuivantssedégagentdesdiscussionsetneconstituentenaucuncasunengagementduMTQ:

1. Instaurerdemanièresystématiqueune réunion de démarrage portant uniquement sur les aspects techniquesd’unchantierquipermettraitlapriseencomptedesrisquesassociésauchantier(p.ex.:méthodesdetravail,calendrierderéalisation,élémentstechniquesparticuliersàidentifiertôtdansleprocessus,etc.).

2. Valoriserl’élaborationd’undossier qualité«entrepreneur»pourpermettrelamodulationdescontrôlesduMTQenfonctiondudegrédeconfianceacquisenversceuxdel’entrepreneur.

3. Réaliserunplan de contrôle qualité(entrepreneur).

4. ÉlaboreruneformationMTQetentrepreneurpourassurerlacompréhensioncommunedesexigences,desrôlesetdesresponsabilitésdespartiesetinsistersurl’importancedurespectdesexigencesenregarddelaqualitédesouvrages.Cesformationsdevraientêtreadaptéesauxtâchesdesemployés.

Élaboration d’un dossier qualité

Favoriser l’acquisition de connaissances


Atelier 2L’objectif de cet atelier était de déterminer l’ensemble des mesures requises à l’étape de laconstructionpourobtenirladuréedevieattenduedel’ouvrage.

Laréalisationd’unchantierroutierapportesonlotderisquesetd’imprévus.Unedifficultérencontréeinhérenteàuneméthodedetravailoutouteautreconditionparticulièred’unchantierpeutinfluencerladuréedeviede l’ouvrage,bienquecelui-cisoitconformeauxprescriptionsdudevis.Danscecontexte,tousreconnaissentquelescommunicationsentrelesdifférentsintervenantssurlechantierdeviennentdesélémentsclésdelagestiondecesrisquesetdecesimprévus.

Dès la findesaconstructionetdesamiseenservice,unouvragecommenceàs’endommagerensuivantunmodèleen lienavecsonusage:volumedecirculation,environnementclimatique,etc.

Outre la sollicitation et l’environnement climatique, laperformance des ouvragesestconditionnéenotammentparlaplanificationdesdifférentesétapespréalablesàlaconception,àlaqualitédesplansetdevis(conception),au

respectdesspécifications,àl’utilisationdebonnespratiquesdeconstructionetàunemiseenœuvrerigoureuse.Ceséléments,exécutésadéquatementparlesdifférentsintervenants,assurentl’atteintedeladuréedevieprévueauconcept.Lecontrôleetlasurveillancepermettentdevérifierquelesdifférentesactivitésontétéréaliséesselonlesrèglesétablies.

Puisqu’uneperformancediminuéedesouvragesanonseulementunimpact financier,maisaussiunimpact social,cetatelierapermisdedégagerdesélémentsderéflexionsurlescommunicationsentreledonneurd’ouvrageetl’entrepreneurpouraméliorerlaconformitédesouvragesetpouréviterainsilessituationsirréversiblesquidiminuentladuréedeviedesouvrages.

Lorsque la dégradation de l’ouvrage ne correspond pas à une situation normale, la durée de vie prévue lors de la conception ne sera pas atteinte, et le MTQ considère qu’il y a alors contre‑performance

La performance des ouvrages


Bilan des discussions de l’atelierTousconviennentdelanécessitéd’optimiserlasaisondeconstructiondefaçonàréaliserlestravauxdanslesmeilleuresconditionspossibles(p.ex.:avantl’automneoùlesconditionsmétéorologiquessontmoinsfavorablesàlaréalisationdetravauxdequalité).L’importancedelaplanificationdesprojetsparleMTQtoutcommecelledelaplanificationduchantierontétédiscutées.

Différentesavenuessontproposéesparlesparticipantspouroptimiserlasaisondeconstruction:

• Favoriserl’octroidecontratsdansl’annéeprécédantlaréalisationdestravauxouauplustardavantlemoisdemarsdudébutdestravauxpourpermettreàl’entrepreneurd’assurerunemeilleurepréparationdelasaisonetunemeilleureplanificationducalendrierderéalisationdesestravaux.

• Commencerlestravauxenmaiouenjuin.

• Améliorerlaplanificationdestravauxpourprendreencomptelesrestrictionsenvironnementales(p.ex.:travauxenrivièreinterditsavantle15août).

Vuecommeétantbeaucouptropadministrative,oùpeudesujetsouproblématiquestechniquessonttraités,laréuniondedémarragesembleêtreunélémentderéflexionpourassurerlaperformance

des ouvrages. Bien que la partie administrative doive être traitéelorsdelapremièreréuniondechantier(réuniondedémarrage),despointstechniquesdoiventyêtreégalementdiscutésafind’optimiserlaréalisationdestravaux.Ilestalorssuggéré:

• d’inclureàlaréuniondedémarragedessujetstelsquelesméthodesdetravaildel’entrepreneur,lagestiondesrisquesainsiquelephasagedestravaux;

• deréaliserdeuxréunionsdedémarragedontl’uneseraitadministrativeetl’autretechnique.

Laréuniondedémarragedevraitdoncêtredéfiniecommeunepossibilité d’échanges techniquesentrelesdifférentsintervenants,toutenévitantlesconfrontationsafind’améliorerlasynergieetlescommunicationssurlechantier.

Dansunautreordred’idées,lesentrepreneursontproposéauMTQdelesimpliquer dès l’étape de la conception des projetsafind’éviterl’apparitiondeproblématiquesderéalisationencoursdecontrat.Deleuravis,lesentrepreneurspossèdentl’expériencenécessairepourinformerrapidementlesconcepteursdesdifficultéssusceptiblesdesurveniraucoursde la réalisationdes travauxetpourprésenterdessolutionsnovatricesderemplacementafind’améliorerleprojetetd’endiminuerlescoûts.Quelquesmoyensontétésuggéréspar lesparticipants,parexemple lamisesurpiedd’unbureaudeconsultationssur lesprojetsduMTQet lamiseenœuvred’unconceptd’ateliersd’ingénieriedevaleursafind’amorcerdeséchangestechniquesentrelesintervenantsd’unprojetàl’étapedelaconception.Pourcetélémentderéflexion,ilimportederappelerqu’ilestnécessairedenepastransmettredesinformationsprivilégiéesàunentrepreneurafindeleplacerenapparenced’avantageconcurrentiel.

Optimisation de la saison de travaux

Réunion de démarrage à caractère technique


Laperted’expertisedanslasurveillancedeschantierstantducôtédesentrepreneursqueducôtéduMTQestdénoncéeparlesparticipants.Diversélémentsliésaupartagedeconnaissancessontmentionnés:

• fairedumentorat;

• réaliserdesformationsditesmixtesregroupantdesreprésentantsduMTQetdesentrepreneursafindefavoriserlepartagedeconnaissancesetlesmisesensituation.


1. Favoriserl’octroi des contrats le plus tôt possiblepourentreprendrelesprojetstôtensaison(mai-juin).

2. Dissocierlesvoletsadministratifsettechniqueslorsdesréunions de démarrage.Deuxrencontresdistinctespourraientêtreprévues.Rendrelaréuniondedémarrageplustechnique,plusefficaceetaxéesurlagestionduchantierafindepermettreunemeilleurecommunicationentrelesintervenantsetdeprendreencomptelesrisquesassociésauchantier.

3. LesentrepreneurssouhaitentqueleMTQlesimpliquedansleprojetdèslaconception(plustôtdansleprocessusduprojet)pourassurerunemeilleuregestionderisquesduprojetnotammentparladéterminationdesdéfisderéalisation(p.ex.:méthodesdetravail,calendrierderéalisation,élémentstechniquesparticuliersàidentifiertôtdansleprocessus).

4. Élaborerdes formations mixtesMTQ-entrepreneurspourfavoriserleséchangesetlacompréhensioncommunedesexigences.

Maintien de l’expertise


Atelier 3L’objectifdecetatelierétaitdeconfirmerlacompréhensioncommunedesrôlesetdesresponsabilitésdesintervenantsmandatéspourlaconstructionetlaréparationd’unouvrageroutier.

LeMTQetl’entrepreneurgénéralsontliésparlesclausesd’uncontrat.L’entrepreneurestliéàsessous-traitantspardesententesmutuelles,descontratsoutouteautreformedelienoùleMTQnedoitpasfaired’ingérence.

Àce titre, l’entrepreneurest responsabledes travauxà réaliser,quecedernier lesaitconfiésensous-traitanceouqu’illesaitréaliséslui-même.Conséquemment,ildoitêtreenmesurededémontrer qu’il est en maîtrise des travaux réaliséstantparlui-mêmequeparsessous-traitants.LeMTQnegèrepaslestravauxdel’entrepreneur;ils’assurequelestravauxsontréalisésconformémentauxplansetdevis.

Àcetégard,ilfautrappelerquelaCommissionJohnsondanssarecommandationno9:

«[…] recommandequesoientappliquéesavecdavantagederigueur,pour lesprojetsrelatifsauxouvragesd’art,lesdispositionsrelativesàlasous-traitance.Dansleurssoumissions,lesentrepreneursgénérauxdevraienttoujoursêtretenusd’identifierlestravauxexécutésparleurspropreséquipes.Ilsdevraientégalementidentifierleurssous-traitantsetlestravauxquileurserontconfiés,etproduireunplandecontrôledelaqualitédestravauxs’appliquantaussibienàleurspropresemployésqu’àceuxdessous-traitants.»

Lagestiondessous-traitantsconstituehabituellementunenjeupropreauxentrepreneursgénérauxquiontuncontratavecleMTQ.Lestravauxdonnésensous-traitancesontvariésetrequièrent,delapartdesentrepreneursgénéraux,uncontrôleetdesvérificationsdeconformitédesouvragesadaptés.Ouvrirladiscussionsurlagestiondessous-traitantsréaliséeparlesentrepreneursgénérauxviseessentiellementàdévelopper une meilleure compréhension des rôles et responsabilitésdechacun,enexposantlesattentesduMTQenverslesentrepreneursgénéraux.Ilyaunevolontéaffirmée duMTQ d’obtenir une assurance de lamaîtrise des activités du sous-traitant par lesentrepreneursgénéraux.

Cetatelieradoncpermisdedéterminerdesélémentsdesolutionpourdéfinirlesmeilleurespratiquesdanslagestiondesous-traitantspourquel’entrepreneurassureauMTQlaconformitédesouvragesexécutésparuntiersn’ayantpasdeliencontractuelaveccedernier.

La gestion des sous-traitants et les rôles et les responsabilités


Bilan des discussions de l’atelierL’entrepreneur est responsable des travaux exécutés par son personnel et par le personnel deses sous-traitants. Plusieurs lacunesont été soulevées, comme l’absenced’un représentant del’entrepreneursur lechantier lorsdestravauxsous-traités.LeMTQamaintes foisrappeléque laréalisationdetravauxensous-traitancenedégagepasl’entrepreneurdesaresponsabilitéderéaliserdestravauxconformesauxexigencesduMTQ.

Àl’instardecequiaétédiscutéàl’atelier1surlagestiondelaqualité,lesparticipantsproposentquel’autosurveillance des entrepreneurssoit exigée clairement dans les documents contractuels afin queceux-cipuissentsedoterdemoyensdecontrôledestravauxexécutés.Àcetitre, laréalisationd’un plan de contrôle par l’entrepreneur,basésurdesélémentsdécritsdanslesdocumentscontractuels,estunélémentderéflexiondégagéparlesparticipants.

Aussi,selonlesparticipants,laréunion de démarrage(premièreréuniondechantier)devraitaccorderplusdetempspourdiscuterdesaspectstechniquesdelaconstruction.Pourcetteréunion,outreleMTQ,lesurveillantetl’entrepreneur,lesintervenantssuivantsdevraientêtreconviés:lessous-traitants,lesfournisseursdematériauxetleconcepteur.

La possibilité d’inclure, à l’évaluation de rendement desfournisseurs,uncritèresur laqualitédesouvragesréalisésensous-traitanceaétédiscutéeàcetatelier.L’inclusiond’untelcritèreserait, selon lesparticipants,un incitatifpour lesentrepreneursàchoisirdessous-traitantssur labasede laqualitédes travauxqu’ils réalisentetnonseulement sur labaseduplusbasprixsoumis.

D’autrespistesderéflexionliéesàcetélémentontétéprésentéesàcetatelier,commeaugmenterlaréalisationd’activitésd’autosurveillanceetd’autocontrôlepardeséquipesdel’entrepreneurafind’assurerlemaintien de l’expertiseàl’interne.

Éléments de réflexionLagestiondessous-traitantsestunenjeutrèsimportantpourleMTQ.L’entrepreneurdoits’assurerdelaqualitédesouvragesréalisésparsessous-traitants.

LesélémentssuivantssedégagentdesdiscussionsetneconstituentenaucuncasunengagementduMTQ:

• Élaborerdesexigencescontractuellespourquel’entrepreneurprésentelespointsd’arrêtetenjeuxspécifiquespourchaqueprojetavantledébutdestravaux(plan de contrôle par l’entrepreneur).

• Favoriserlaparticipation des sous‑traitants à la réunion de chantieràl’imagedecequiestfaitpourlaréunionpréalabledesélémentspréfabriqués.

• Mettreenplaceunmécanisme pour que l’entrepreneur s’assure de la qualité des ouvrages réalisés par les sous‑traitantstoutaulongdel’exécutiondestravaux.

La réalisation de travaux en sous‑traitance ne dégage pas l’entrepreneur de ses responsabilités

Inclure un critère d’évaluation sur la gestion des sous‑traitants à l’évaluation de rendement de l’entrepreneur


Atelier 4Lesobjectifs de cet atelier étaient d’explorer l’opportunité de lamise en place demodes nontraditionnelsd’attributiondescontratsdeconstruction,d’évaluer lapossibilitéderéviser lemoded’évaluationderendementdesentrepreneursetdevalorisercetteévaluationpourfavoriserlaqualité.

Conformémentauxprincipesdebonnegouvernance,legouvernementdoit démontrer que les investissements routiers sont réalisés demanièreoptimale,équitableettransparentenotammentaumomentdel’attributiondecontratsdeconstructionetdeleursuivi.LeMTQpubliesystématiquementsursonsiteWebtouteslesdonnéespertinentesàsescontrats,soittouteslesdépensesoccasionnéesparunprojet(lestauxd’intérêt,lesassurances,lessuppléments,etc.).

Danscettevision de transparence et d’intégrité,ilestrequisderemettreenquestionl’utilisationdumoded’attributiontraditionneldescontratsdeconstructionsurlabaseduplusbassoumissionnaireconformepour tous les typesde contrats. Eneffet, il existeplusieursmodesd’attribution et deréalisationdecontrats,etcertainssontemployésdansd’autresorganisationsplusfréquemmentquelemodeduplusbassoumissionnaireconforme. Il fautétablir,ouanalyser,commentcesmodesalternatifspourraientpermettreauMTQdemieuxrépondreauxattentesdescitoyensenmatièredegestiondescoûts,desdélaisetdelaqualité.

Denouveauxmodesd’attributiondescontratspermettantunpartagedifférentdurisqueentrelespartiespourraientêtreenvisagés.Ilscomportentdesavantagesetdesinconvénientsqu’ilimportedeconnaîtrepréalablementàtoutessaidanslecontextequébécois.

Quantàelle,l’évaluation de rendement permet de rendre des comptessurlaperformancedufournisseuràrespectersesengagementscontractuels.L’entrepreneuracertainementavantageàprendrecetteévaluationpouraméliorersespratiquesetobtenirdemeilleuresoccasionsd’affaires.Danscetteoptique,uneévaluationderendementdesfournisseursplusstructuréeetplustechniquepourrait également permettre de valoriser davantage la qualité des travaux et la performancedesentrepreneurs.

Ilaétépossiblededégagerdesélémentsderéflexionsurlesavenuespossiblesd’adjudicationdecontratspublicsquifavorisentlaqualitédesinfrastructuresdetransporttoutenmaintenantuncoûtraisonnablepourlescontribuablesquébécois.

Réaliser des investissements routiers de manière optimale, équitable et transparente

Les nouveaux modes d’attribution de contrats et l’évaluation de rendement des fournisseurs


Bilan des discussions de l’atelierSansnécessairementêtreuneentraveàlaqualitédel’exécution,lemodetraditionnelduplusbassoumissionnaireestperçuparl’industriecommeétantrigideetunfreinàl’innovation.Danscertainscas,ilsallèguentquecemodepeutmêmeremettreenquestionlaqualitédesouvragespuisquelessolutionsretenuespeuventnepasêtreadaptéesauprojet.

L’industrie aborde donc lamise en place de nouveauxmodes deréalisationdecontratavecbeaucoupd’ouverture.LeMTQsouhaitedévelopper différents modes en fonction des avantages et desinconvénientspourlaréalisationd’unouvragedonné.Ledéfiseradesélectionner lemeilleurmodede réalisationpour chaqueprojet enfonctiondecritèresetd’objectifsprécistelsquelaqualité,leservicepublicoulafonctionnalitéd’unouvrage.

CertainsmodesalternatifsnesontprésentementpasprévusdanslaLoi sur les marchés publicsetpeuvententraînerdesmodificationsréglementairespréalablementàleuressai.Eneffet,leslimitesactuellesducadrelégaletréglementairepermettentunecertainelatitudedanslesmodesd’attributionpourautantqueleplusbassoumissionnaireconformesoitretenu.

L’actuelleévaluationderendementdesentrepreneurssemblelimitéeettropsubjective.Elleconstitueunminimumalorsquel’évaluationderendementdesprestatairesde servicesen servicesprofessionnels(génie routier et ingénierie des ponts) est une formule à atteindre.

L’évaluationderendementdoitconstituerunevéritablerétroactiondelaprestation,inciter et stimuler la qualité.Certainespistessontlancéesparlesparticipants:

• Évaluationconduiteparuntiers(àlamanièred’unauditeur)pourenrenforcerl’objectivité.

• Miseenplaced’unsystèmetransparentd’évaluationetdevalorisationdesfournisseursperformants.

• Publicationdesrésultatsd’évaluation.

• Évaluationdelasurveillanceréaliséeparl’entrepreneur.

• Évaluationréviséeenyintégrantdescritèresplustechniques(p.ex.:qualitédesouvragesréalisésensous-traitance,conformitédesrésultatsd’essais).

• Évaluationplusdétailléesousformede«bulletin»permettantàl’entrepreneurd’anticiperunrendementinsatisfaisant(gradation).

La prise en compte d’une cote de rendement et la qualificationpermettraient d’attribuer un contrat à un entrepreneur performantalorsqu’iln’estpas leplusbassoumissionnaireconforme.Dans lecontexted’attributiondecontratspublics,l’institutiond’unetellecotedoitsefaireens’assurantdenepascompromettrel’étatdelaconcurrenceenlimitantlebassindesoumissionnairesetens’assurantd’obtenirunerotationsuffisantedesattributions.

Évaluation de rendement renouvelée

Ouverture sur les nouveaux modes d’attribution et de réalisation

Cote de rendement et qualification à l’étude


Lacréationd’undossier fournisseuroùchaqueexpérienced’exécutionpourraitêtreconsidéréepourlaconstitutiond’unecote.Desélémentsdepondérationvalorisantlaqualitéetlesperformancesantérieurespourraient,àlasuitedel’applicationd’unegrille,modulerleprixsoumissionnéetl’ajusterdefaçonàsedémarquerparmilesplusbassoumissionnaires.Unetellemécaniquepourraitêtreprécédéed’unequalificationpourlaquellel’avisdequalificationmentionneraitcescritères.


1. Favoriserl’application modulée des différents modes d’attributionetderéalisationconsidérantunpartageéquitabledesrisques.

2. Établirdenouveaux critères d’évaluation de rendementpourapprécieretpourfavoriserlaqualitédelaréalisationdestravaux.

3. Utiliserunecote de rendementpourl’attributiondecontrats(certainescatégoriesdetravaux)afindevaloriserl’excellenceetreconnaîtrelaqualitédecertainsentrepreneurs.


À moyen et long terme, leMTQestàrevoirsastructuredeconsultationdes industries toutenreconnaissantl’apportdechacundesgroupesàl’évolutiondespratiquesenmatièredeplanificationetderéalisationdestravauxroutiers.Leséchangesavecl’industriedevrontévoluerenconcentrantlestravauxsurlesélémentssuivants:

• faireévoluerlespratiques;

• discuterd’enjeuxliésàlaréalisationdetravaux;

• favoriserl’introductiondenouvellestechnologies.

Lastructureorganisationnelledeceséchangesresteàvalider.

À court terme,deschantiersspécifiquespourrontêtreouvertssurdifférentsthèmesabordésdansleforumetprésentéssommairementdanslesactes.Danstouslescas,leMTQrédigeraunmandatcomprenantdeslivrablesetindiquantleséchéanciersattendus.

L’avenir des échanges avec l’industrie


Lesthèmesdescommunications,delagestiondesrisquesetdudéveloppementdeconnaissancesontémergédeplusieursdiscussionsquelquesoitl’atelier.Ilimportedoncd’entenircomptedanslasuitedestravaux.

Àl’issueduforum,quatre grands axes de travauxontpuêtreciblésparleMTQ:

1. L’évaluationdurendementdesfournisseurs.

2. Laréuniondedémarrage.

3. Lesformations.

4. Lesnouveauxmodesderéalisationdecontrats.

Unpland’actionseraélaborépar leMTQafind’étudierplusenprofondeurchacundesélémentsdégagésdanslesateliers.CeplantiendranotammentcomptedestravauxencoursauMTQ.

Axe 1 – L’évaluation du rendement des fournisseursCetaxedoits’attarderaudéveloppementd’uneévaluationplustechniquedanslaquellelaqualitédestravauxréalisésoccuperaunepartimportantedelanoteattribuéeetdanslaquellelaqualitédestravauxréalisésensous-traitancedevraêtreévaluée.Parailleurs,lapossibilitéderéaliseruneréuniondefermetureduchantieravecl’entrepreneur,aprèslaréceptiondestravaux,pourfairelebilandelaconstructionaveccelui-cietluifairepartdudegrédesatisfactionduMTQenverssagestiondestravauxdevraitêtreanalysée.

Axe 2 – La réunion de démarrageCetaxes’intéresseàlabonificationdelapremièreréuniondechantier(réuniondedémarrage).Larévisiondel’ordredujourtypedelapremièreréuniondechantierafind’yincluredesélémentsplustechniquesliésàlagestiondesrisquesduchantieretdesméthodesdetravaildel’entrepreneurdevraitêtreenclenchée.Aussi,lemomentdelatenuedecettepremièreréunionetlesparticipants(chargéd’activitéresponsabledelasurveillanceauMTQ,surveillant,concepteur,laboratoire,entrepreneuretsous-traitant)doiventêtrerappelésetprécisésauxsurveillantsetauxdirectionsterritoriales.

L’avenir des échanges avec l’industrie Résultats et suivi du forum


Axe 3 – Les formationsCetroisièmeaxevise l’ensembledesacteurs liésà laconstructionetaux travaux routiers (MTQ,entrepreneurs,firmesdegénie-conseiletlaboratoires).Ledéveloppementdeformationsàcaractèretechniquedoitêtreuneprioritépourassurerlemaintiendel’expertiseetlaconnaissancedesfaçonsdefaire(processus)duMTQ.

Axe 4 – Les nouveaux modes de réalisation de contratsCequatrièmeaxen’apasfaitl’objetdeconsensus.LeMTQconvientdepoursuivrelesétudesdanscedomaine,maisn’enfaitpasuneprioritéd’actionpourlemoment.


AnnexesAnnexe 1

MTQ

RobertPoëti CarlBélanger

DominiqueSavoie FadiMoubayed

Anne-MarieLeclerc MarounShaneen

ÉricBreton StéphanDeschênes

GuyTremblay AnnePelletier

DanielBouchard LucTremblay

AndréCaron JeanDouville

ChantalGingras DonaldDesjardins

SophieRainville NathalieNoël

DanielDonais Jean-FrançoisSaulnier

OdileBéland

Liste des participants


ACRGTQ

AlexisLoisel L.A.Hébertltée LouisPicard EBCinc.

RogerArsenault GroupeAECONQuébecltée

MarcelPouliot CouillardConstructionltée

MichelGiroux Giroux&Lessardltée FrançoisVachon Sintrainc.

RichardCôté GroupeTNTinc. StéphaneMontambeault

ConstructionKiewitcie

ChristianLandry ConstructionDemathieu&Bard(CDB)inc.

GillesTherrien ConstructionDJLinc.

MartinLaroche Pomerleauinc. JosianeLaflamme-Charrette

GroupeAECONQuébecltée

Jean-PierreTurgeon DemixConstruction ChristianCroteau ACRGTQ

JeanDubreuil LescarrièresSt-Dominiqueinc.

GisèleBourque ACRGTQ

RichardNaud GroupeAllaireGinceinfrastructuresinc.

CharlesAbesque ACRGTQ

RichardParizeau Pavagemulti-proinc. FlorianLafage ACRGTQ

ÉmilieTruchon ACRGTQ PierreTremblay ACRGTQ


Annexe 2Le forumaété rendupossiblegrâceau travaileffectuépar lecomitéorganisateurcomposédespersonnessuivantes:

• MmeAnne-MarieLeclerc,sous-ministreadjointe,Directiongénéraledesinfrastructuresetdestechnologies

• M.ÉricBreton,directeurdusoutienauxopérations

• M.GuyTremblay,directeurdulaboratoiredeschaussées

• MmeAnnickBédard,Servicedelagestiondesprojetsroutiers

• MmeHélèneGingras,Directiondusoutienauxopérations

• MmeNathalieTurcotte,Directiondescommunications

Lespersonnessuivantesontégalementapportéleurcontribution:

• M.DanielBouchard,directeurdesstructures

• MmeNathalieGosselin,directricedelaprogrammationetdesressourcesterritoriales

• M.DavidDesaulniers,chefduServicedesnormesetdesdocumentscontractuels

• M.RichardCôté,chefduServicedesprojetsroutiers

• M.GérardDesgagné,chefduServicedelaconceptiondesstructures

• M.StéphaneAudet,chefduServicedesprojetsdeLaval–Mille-Îles

• M.YvonVilleneuve,chefduServicedeschaussées

• M.SteveArsenault,chefduServicedel’électrotechnique

• M.LucTremblay,chefduServicedesprojetsdelaCapitale-Nationale

• M.BenoitPichette,Servicedeschaussées

• M.BernardPilon,Servicedelaconceptiondesstructures

• M.SergeMatte,Directiondescommunications

• MmeNicoleBeaudet,Servicedesnormesetdesdocumentscontractuels

• M.FrançoisLacombeLaventure,Servicedesnormesetdesdocumentscontractuels

Liste des membres du comité organisateur


Ilfautégalementsoulignerl’apportimportantdesanimateursetdessecrétairesd’atelier:

Atelier 1

• M.RichardCôté,chefduServicedelagestiondesprojetsroutiers

• M.BenoitBergeron,Servicedelagestiondesprojetsroutiers

Atelier 2

• M.SteveArsenault,chefduServicedel’électrotechnique

• M.MichelParadis,Servicedesmatériauxd’infrastructures

Atelier 3

• M.StéphaneAudet,chefduServicedesprojetsdeLaval–Mille-Îles

• MmeBouchraHassane,Servicedesnormesetdesdocumentscontractuels

Atelier 4

• M.Jean-PhilippeMcKenzie,chefduServicedel’observationdesrèglescontractuelles

• MmeIngridEggers,Directiongénéraledesservicesàlagestionetdelasurveillancedesmarchés


Annexe 3Accueil

Ouverture du forum

Motdebienvenueduministreparvidéo

Allocutiondelasous-ministredesTransports

Allocutionduprésidentdel’AssociationdesconstructeursderoutesetgrandstravauxduQuébec

Présentation des ateliers et des attentes

Pause

Discussions en atelier

Atelier1–Lagestiondelaqualité

Atelier2–Laperformancedesouvrages

Dîner

Discussions en atelier

Atelier3–Lagestiondessous-traitantsetlesrôlesetlesresponsabilités

Atelier4–Lesnouveauxmodesd’attributiondescontratsetl’évaluationderendement

Pause

Réunion plénière

Clôture du forum

Allocutionduministre

MotdelaDirectricegénéraledel’AssociationdesconstructeursderoutesetgrandstravauxduQuébec

Programme de la journée

Lieu d’échanges structurés et comportant des objectifs clairs et précis, le Forum sur la gestion des travaux routiers s’est tenu le 8 avril 2015 à Québec.

À l’occasion de cette rencontre, différents sujets en lien avec la réalisation des travaux de construction routière ont été abordés. Plus spécifiquement, les objectifs consistaient à la mise en commun des enjeux pour dégager des éléments de solution viables et efficaces relativement aux problématiques de la gestion de la qualité et de la gestion contractuelle qui compromettent l’atteinte des exigences du donneur d’ouvrage et la performance de l’ouvrage.

Sur le thème À la recherche de nouvelles idées, le forum a été l’occasion de déterminer des éléments d’optimisation des façons de faire.

Documents

Actes du Forum sur la gestion des travaux routiers - 8