Tableau des prestations

Vita Santé, la formule active

pour vousaujourd’hui et demain

Vita Santé 2015

AGENTS DELA DÉFENSE

la formule activeVita Santé

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Nature des soinsRemboursement Sécurité sociale

RemboursementMCDef

Remboursementtotal

Hospitalisation, Court séjour, Maternité, Psychiatrie, Soins de Suite et de RéadaptationEtablissement conventionné(1)

Honoraires, actes techniques médicaux 80 % BRSS100 % BRSS

70 % BRSS 50 % BRSS

Jusqu’à 150 % BRSS Jusqu’à 150 % BRSS

Frais de séjour 80 % BRSS 100 % BRSS

20 % BRSS -

100 % BRSS 100 % BRSS

Forfait journalier hospitalier - 18 € / jour 18 € / jour

Forfait journalier psychiatrique - 13,50 € / jour 13,50 € / jour

Lit accompagnant (enfant hospitalisé de moins de 16 ans, personne âgée de plus de 70 ans ou personne en situation de handicap) - 38,50 € / jour(2)(3) 38,50 € / jour(2)(3)

Chambre particulière (au moins une nuitée) - de 35 € à 50 € / jour(2)

selon disciplinede 35 € à 50 € / jour(2)

selon discipline

Chambre particulière ambulatoire (sans nuitée) - 15 € / jour(2) 15 € / jour(2)

Participation assuré transitoire (PAT) - 18 € / jour 18 € / jour

Etablissement non conventionné(1)

Honoraires, actes techniques médicaux 80 % BRSS100 % BRSS

70 % BRSS 50 % BRSS

Jusqu’à 150 % BRSS Jusqu’à 150 % BRSS

Frais de séjour 80 % BRSS 100 % BRSS

20 % BRSS -

100 % BRSS 100 % BRSS

Forfait journalier hospitalier - 18 € / jour 18 € / jour

Forfait journalier psychiatrique - 13,50 € / jour 13,50 € / jour

Lit accompagnant (enfant hospitalisé de moins de 16 ans, personne âgée de plus de 70 ans ou personne en situation de handicap) - 25 € / jour 25 € / jour

Chambre particulière (au moins une nuitée) - De 18,50 € à 33 € / jour De 18,50 € à 33 € / jour

Participation assuré transitoire (PAT) - 18 € / jour 18 € / jour

Soins courantsDans parcours de soins

Consultations, visites, actes techniques médicaux de médecins généralistes ou spécialistes

70 % BRSS100 % BRSS

30 % BRSS -

100 % BRSS 100 % BRSS

Radiologie 70 % BRSS 100 % BRSS

30 % BRSS -

100 % BRSS 100 % BRSS

Hors parcours de soins

Consultations, visites, actes techniques médicaux de médecins généralistes ou spécialistes

30 % BRSS 30 % BRSS 60 % BRSS

Radiologie 30 % BRSS 30 % BRSS 60 % BRSS

Autres soins

Consultations d’ostéopathie(4) - 20 € / consultation dans la limite de 3 /an

20 € / consultation dans la limite de 3 /an

Séances de chiropractie(4) - 20 € / séance dans la limite de 3 / an

20 € / séance dans la limite de 3 / an

Consultations et actes de médecins acupuncteurs 70 % BRSS ou TA 30 % BRSS + forfait 10 €(5) 100 % BRSS + forfait 10 €(5)

Auxiliaires médicaux 60 % BRSS100 % BRSS

40 % BRSS-

100 % BRSS100 % BRSS

Analyses médicales 60 % BRSS 100 % BRSS

40 % BRSS -

100 % BRSS 100 % BRSS

Sages femmes 70 % BRSS 100 % BRSS

30 % BRSS -

100 % BRSS 100 % BRSS

Transport 65 % BRSS 35 % BRSS 100 % BRSS

Les pourcentages sont communiqués en référence au tarif opposable de la Sécurité sociale

(1) Règlement Fédéral Hospitalier (RFH) et Conventionnement Hospitalier Mutualiste (CHM).(2) Selon le tarif négocié dans le cadre du conventionnement hospitalier signé par l’établissement.(3) Dans les établissements hospitaliers, foyers et maisons d’accueils conventionnés avec la Mutuelle.(4) Réalisée par un ostéopathe, chiropracteur inscrit au fichier ADELI.(5) Sur présentation de la facture.

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Nature des soinsRemboursement Sécurité sociale

RemboursementMCDef

Remboursementtotal

Pharmacie(*)

Médicaments remboursables à 65 % 65 % BRSS 35 % BRSS 100 % BRSS

Médicaments remboursables à 30 % 30 % BRSS 70 % BRSS 100 % BRSS

Médicaments remboursables à 15 % 15 % BRSS - 15 % BRSS

Vaccins prescrits non pris en charge par la Sécurité sociale(**) - Frais réels(y compris pour l’étranger)

Frais réels(y compris pour l’étranger)

Pansements - Accessoires 60 % BRSS 40 % BRSS 100 % BRSS

Contraceptifs oraux non pris en charge par la Sécurité sociale(**) - 36 € / an 36 € / an sur présentation de la prescription

Substituts nicotiniques

Femmes enceintes Personnes de 20 à 25 ans 150 € / an 50 € / an 200 € / an

sur présentation de la facture

Autres 50 € / an 50 € / an 100 € / an sur présentation de la facture

Appareillage

Véhicules pour handicapés physiques 100 % BRSS 100 % BRSS 200 % BRSS

Orthèses (dont bas et chaussettes de contention) 60 % BRSS100 % BRSS

140 % BRSS100 % BRSS

200 % BRSS200 % BRSS

Prothèse mammaire 60 % BRSS100 % BRSS

270 € - RSS270 € - RSS

270 € maximum / prothèse270 € maximum / prothèse

Prothèse capillaire 60 % BRSS100 % BRSS

270 € - RSS270 € - RSS

270 € maximum 270 € maximum

Autres appareillages 60 % BRSS100 % BRSS

75 % BRSS35 % BRSS

135 % BRSS135 % BRSS

AcoustiqueProthèses auditives prescrites (moins de 20 ans ou plus de 20 ans atteint de cécité)

60 % BRSS 100 % BRSS

110 % BRSS70 % BRSS

170 % BRSS / appareil170 % BRSS / appareil

Prothèses auditives prescrites (plus de 20 ans) 60 % BRSS100 % BRSS

550 € - RSS550 € - RSS

550 € / appareil550 € / appareil

Fournitures et accessoires 60 % BRSS100 % BRSS

110 % BRSS 70 % BRSS

170 % BRSS170 % BRSS

MaternitéBilan acoustique du nouveau né non pris en charge par la Sécurité sociale - Forfait de 23 € Forfait de 23 €

Amniocentèse non prise en charge par la Sécurité sociale - Forfait de 65 € Forfait de 65 €

Caryotype foetal non pris en charge par la Sécurité sociale - Forfait de 120 € Forfait de 120 €

Cure thermale prise en charge par la Sécurité socialeFrais d’établissement, d’hébergement, de transport 65 % BRSS 30 % BRSS 95 % BRSS

Honoraires 70 % BRSS 25 % BRSS 95 % BRSS

Forfait thermal 65 % BRSS 30 % BRSS 95 % BRSS

Dentaire

Soins dentaires ou actes à tarif opposable 70 % BRSS100 % BRSS

30 % BRSS-

100 % BRSS100 % BRSS

Rebasage, réparation, adjonction, renfort sur fracture de dents et crochets Néant ou 70 % BRSS Forfait mutuelle

ou 30 % BRSS + forfait mutuelle 245 €

Prothèses fi xes eff ectuées au sein du réseau conventionné(1)

Prothèse défi nitive sur dents visibles (incisives, canines, prémolaires), avec prothèse transitoire incluse

70 % BRSS 397,95 € 473,20 € / prothèse

Prothèse défi nitive sur molaire avec prothèse transitoire incluse 70 % BRSS 195,15 € 270,40 € / prothèse

Prothèse transitoire isolée(***) - 50,70 € 50,70 € / prothèse

Vita Santé

(**) Sur présentation de la prescription médicale et de la facture.(***) Uniquement en cas d’urgence ou d’attente thérapeutique d’au moins 6 mois sans réalisation d’une prothèse défi nitive.

AGENTS DELA DÉFENSE

(1) Réseau conventionné : Conventionnements dentaires MFP et FNMF.

(*) L’honoraire de dispensation à la boîte est pris en charge dans les mêmes conditions que les médicaments auxquels ils se rattachent.

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Nature des soinsRemboursement Sécurité sociale

RemboursementMCDef

Remboursementtotal

Dentaire (suite)Inlay-core simple 70 % BRSS 100 € 185,78 €

Inlay-core à clavette 70 % BRSS 116 € 216,83 €

Bridge de base dentoporté Néant ou 70 % BRSS 1 000 € 1 000 € à 1 195,65 €

Adjonction d’un pilier ou d’un élément supplémentaire au bridge de base dentoporté Néant ou 70 % BRSS 110 € RSS + 110 €

Prothèses fixes effectuées hors du réseau conventionné(1)

Prothèse transitoire sur dents visibles - 30,49 € 30,49 € / prothèse

Prothèse définitive toutes dents 70 % BRSS Forfait de 169,25 € 244,50 € / prothèse

Inlay-core simple et à clavette 70 % BRSS 30 % BRSS 100 % BRSS

Bridge de base dentoporté Néant ou 70 % BRSS 537,85 € 537,85 € ou 733,50 €

Adjonction d’un pilier ou d’un élément supplémentaire au bridge de base dentoporté 70 % BRSS 30 % BRSS 100 % BRSS

Prothèses amovibles

Prothèse amovible transitoire (de 1 à 3 dents à complet) 70 % BRSS 30 € / dent RSS + 30 € / dent

Prothèse amovible définitive à plaque base résine (de 9 dents à complet)

70 % BRSS De 440 € à 530 € RSS + de 440 € à 530 €

Prothèse amovible définitive à chassis métallique (de 1 à 3 dents à complet) 70 % BRSS De 480 € à 730 € RSS + de 480 € à 730 €

Implantologie

Implant - Forfait annuel(2) 280 € Forfait annuel(2) 280 €

Prothèse dentaire sur implant 70 % BRSS Forfait - RSS 200 € maximum / prothèse

Orthodontie au sein du réseau conventionné(3)

Orthodontie prise en charge par la Sécurité sociale 100 % BRSS 296,60 € / semestre 490,10 € / semestre

1ère année de contention prise en charge par la Sécurité sociale 100 % BRSS 109,15 € 270,40 €

Autres traitements pris en charge par la Sécurité sociale 70 % BRSS 100 % BRSS

130 % BRSS 100 % BRSS

200 % BRSS 200 % BRSS

Orthodontie non prise en charge par la Sécurité sociale - 338 € / semestre 338 € / semestre

1ère année de contention non prise en charge par la Sécurité sociale - 219,70 € 219,70 €

Orthodontie hors du réseau conventionné(3)

Orthodontie prise en charge par la Sécurité sociale 100 % BRSS 50 % BRSS 150 % BRSS

Autres traitements pris en charge par la Sécurité sociale 70 % BRSS 30 % BRSS 100 % BRSS

CIVILS DELA DÉFENSE

la formule activeVita Santé

(1) Sur présentation d’une prescription médicale et/ou de la facture de l’opticien.(2) A partir de 13 ans le remboursement est limité à l’achat d’une monture de lunettes par période de 2 ans (soit l’année de l’achat + 1 année civile).

Remboursement Sécurité sociale

Remboursement MCDef Remboursement total

Nature des soinsDans réseau

OptistyaHors réseau

OptistyaDans réseau

OptistyaHors réseau

Optistya

Optique

Equipement Enfant (- de 18 ans)(1)

Monture(2)

- Pas de limitation pour les moins de 13 ans

- Limitation à 1 fois par période de 2 ans pour les 13 à 18 ans

60 % BRSS 35 € 60 % BRSS + 35 €

Verre unifocal 60 % BRSS de 30 à 40 € / verre / an

de 22,50 à 30 € / verre / an

60 % BRSS +de 30 à 40 € / verre / an

60 % BRSS +de 22,50 à 30 €

/ verre / an

Verre multifocal 60 % BRSS de 60 à 70 € / verre / an

de 45 à 52,50 € / verre / an

60 % BRSS +de 60 à 70 € / verre / an

60 % BRSS +de 45 à 52,50 €

/ verre / an

(1) Réseau conventionné : Conventionnements dentaires MFP et FNMF.(2) L’annualité correspond à l’année civile.(3) Réseau conventionné : Conventionnement MFP-CNSD

Vita Santé

Explications et abréviations : sauf indication contraire mentionnée ci-dessus, les prestations de la MCDef sont complémentaires de celles versées par la Sécurité sociale. Elles sont limitées à la dépense engagée.• T.A : Tarif d’Autorité. Valeur très faible qui sert de base au calcul du remboursement de la Sécurité sociale lorsque le praticien n’est pas conventionné.• FR : Frais Réels. Montant réellement payé par l’assuré social.• BRSS : Base de Remboursement de la Sécurité sociale.• RSS : Remboursement de la Sécurité sociale.• PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale. Valeur au 01/01/2015 : 3 170 €.

La MCDef prend en charge la participation forfaitaire de 18 € (D n° 2006-707 du 19 juin 2006) s’appliquant aux actes coûteux en ville et à l’hopital dont le tarif est supérieur ou égal 120 €.

Dans le cadre des contrats responsables, la MCDef prend en charge 100 % du ticket modérateur sur les actes suivants :

• Scellement des sillons sur 1er et 2ème molaires avant 14 ans,• Détartrage une fois par an,• Bilan du langage oral ou écrit avant 14 ans,• Dépistage de l’hépatite B,• Dépistage des troubles de l’audition chez les personnes agées de plus de 50 ans, tous les 5 ans,• Ostéodensitométrie pour les femmes de plus de 50 ans, tous les 6 ans,• Toutes les vaccinations inscrites sur la liste de l’arrêté du 8 juin 2006 (article R871 - 2).

La MCDef prend également en charge l’ensemble des vaccins prescrits, même non remboursés par la Sécurité sociale.

En revanche, dans le cadre des contrats responsables, la MCDef ne prend pas en charge :

• La participation forfaitaire pour consultations et actes médicaux dispensés par des médecins généralistes et spécialistes en ville, dans un établissement ou un centre de santé et pour les actes de biologie (art.20 de la loi 2004-810 du 13 août 2004 et ses textes d’application),

• La majoration de la participation de l’assuré en cas de recours direct à un médecin autre que le médecin traitant (art.7 de la loi 2004-810 du 13 août 2004 sur le parcours de soins coordonnés),

• Les dépassements d’honoraires sur les tarifs des actes et consultations pour les assurés en cas de non respect du parcours de soins coordonnés (art.8 de la loi 2004-810 du 13 août 2004,

• Le ticket modérateur en cas de non présentation du protocole,• Les franchises sur la pharmacie, les actes d’auxiliaires médicaux et les transports.

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AGENTS DELA DÉFENSE

Remboursement Sécurité sociale

Remboursement MCDef Remboursement total

Nature des soinsDans réseau

OptistyaHors réseau

OptistyaDans réseau

OptistyaHors réseau

Optistya

Optique (suite)

Equipement Adulte (+ de 18 ans)(1)

Monture- Limitation à 1 fois par période de 2 ans 60 % BRSS 60 € 60 % BRSS + 60 €

Verre unifocal 60 % BRSS de 60 à 85 €/ verre / an

de 45 à 63,75 €/ verre / an

60 % BRSS +de 60 à 85 €/ verre / an

60 % BRSS +de 45 à 63,75 €

/ verre / an

Verre multifocal 60 % BRSS de 130 à 160 €/ verre / an

de 97,50 à 120 €/ verre / an

60 % BRSS +de 130 à 160 €

/ verre / an

60 % BRSS +de 97,50 à 120 €

/ verre / anDivers Optique

Lentilles* prescrites prises en charge par la Sécurité sociale 60 % BRSS 184 € / an 60 % BRSS + 184 € / an

Lentilles* prescrites non prises en charge par la Sécurité sociale - 108 € / an 108 € / an

Chirurgie réfractive (kératotomie) - 365 € / oeil (limité à 2 participations pour la même personne au cours de sa vie)

365 € / oeil (limité à 2 participations pour la même personne au cours de sa vie)

Assistance

Prestations gérées par un organisme spécialisé conformément à la convention signée entre la MCDef et cet organisme**

(1) Sur présentation d’une prescription médicale et/ou de la facture de l’opticien.

* Les lentilles jetables sont assimilables aux lentilles non prises en charge par la Sécurité sociale.

** Notice disponible à la demande.

Mutuelle Civile de la DéfenseMutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité N° SIREN 784 621 476

Siège social : 45, rue de la Procession – 75739 Paris cedex 15Télécopie : 01 44 38 13 99 – contact@mcdef.fr MUTUALITÉ

FRANÇAISE

ENTREPRISES

PARTICULIERS

AGENTS DELA DÉFENSE

0 810 001 018PRIX D’UN APPEL LOCAL DEPUIS UN POSTE FIXE

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