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AM COTINEAU-Réseau CCLIN -SO-2004 Procédure Procédure d ’accréditation 2 d ’accréditation 2 AM COTINEAU Cadre supérieur de santé UHLIN -SIC 23

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Procédure Procédure d ’accréditation 2d ’accréditation 2

AM COTINEAUCadre supérieur de santéUHLIN -SIC 23

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Seconde procédure d ’accréditation

Évaluation de la qualité du service médicale rendu au patient

Accréditation démarche décloisonnante centrée sur le

patient démarche structurante pour la qualité acquisition d ’expérience progressive

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Pourquoi changer ?

Demande de simplification en lien avec la courbe d ’expérience

Nécessité de renforcer l ’appréciation de la qualité du service

médicalAttente des usagersVolonté politique

qualité = élément de régulation

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Construction 2nde procédureAnalyse préalable des expériences

étrangèresRecueil des avis des utilisateurs

Établissement-Experts-visiteurs-CollègeConstruction

Janvier à décembre 2003130 membres pour groupe de travail160 relecteursSoutien conseil scientifique

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Choix opérés

Principe de continuité approche pédagogique

EvaluationValorisation

des équipes des expériences innovantes

Réduction des délais

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EnjeuxSimplifier

référentiel procédure

pourAméliorer l ’appréciation

du service médical rendu

Afin deDonner plus de lisibilité

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Simplifications

Références -Critères V1: 86 V1: 298 V2: 61 V2: 214

Interface inspection/accréditationComplémentarité avec autres

systèmes d ’évaluation ex: certification

Poursuite évolution rôle Collège

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Appréciation qualité service médicalRenforcer

prise en compte politique évaluation médicale

évaluation des activités cliniquesFavoriser

participation professionnels de santé hors établissement

Introduire références sur domaines de prise en charge

urgences,secteurs interventionnels

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Appréciation des pratiques

Outils d ’aide Base française d ’évaluation en santé Guide évaluation pratiques

professionnels base d ’indicateurs de qualité

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Dimensions adoptées(1)

A l ’échelle de l ’établissement référentiels

Politique - Qualité du managementRessources humainesFonctions hôtelièresQualité et prévention du risqueEnvironnement et infrastructuresSystème d ’information

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Dimensions adoptées(2)

Par type de prise en chargeréférences identiques, critères adaptés indicateurs et niveau d ’attente selon

secteur

6 types de prise en charge médecine chirurgiepérinatalitésanté mentaleSSRSLDHAD

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Evaluation des pathologies principales(ref 54)

Utilisation des consensus des référentiels

Existence d ’évaluationUtilisateurs d ’indicateurs qualité

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Nouveau manuel

fondé sur une approche qualité4 chapitres

1 politique et qualité du management

2Ressources transversales

3Prise en charge du patient

4évaluation et dynamique d ’amélioration

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Eléments à expérimenter

35 établissements CHU,CH,PSPH,Cliniques

Référentiels lisibilité pertinence exhaustivité simplification médicalisation suffisante

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Éléments à expérimenter

Procédure lien avec la V1 articulation avec les

inspections/sécurité participation référents extérieurs parcours cliniques

Evaluation des pratiques choix des pathologies modalités d ’utilisation guide évaluation

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Evolution

V2 assise

sur les acquis de la V1

accent sur l ’évaluation sur la gestion des risques

va plus loin que la V1 innove

sur la qualité du service médical

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PDCA appliqué au manuel

Chapitre 1 politique

Chapitre 2 -3 dynamique

mise en œuvre(actions)engagement

Chapitre 4 évaluation

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Chapitre 1-Politique

Orientations stratégiques(Projet établissement)promotion santé-actions éducations-préventionbesoins de la populationconnaissance des orientations des professionnels

Politique et qualité du managementplace primordial du patient

• maltraitance• réflexion éthique• implication patient politique établissement

politique du dossierpolitique amélioration qualité

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Qualité du management prévoir organiser décider motiver évaluer

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Chapitre 2-Ressources transversales

Ressources humaines implication médecingestion des compétences, des emplois

Fonctions hôtelièresprise en compte besoin patient

• dépendance - intimité

lien avec prestataires externes

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Chapitre 2-Ressources transversalesQualité et prévention des risques

identification des risques et des processusliens avec démarches accréditation V1coordination des vigilancesgestion des crises-d ’urgencemaîtrise des documents

Environnement et infrastructuresrisque infectieux lié aux DMrisque lié à l ’environnementmaintenance des infrastructuressécurité des biens et personnes

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Chapitre 2-Ressources transversales

Système d ’informationfinalités du systèmeadministration des donnéesidentification unique du patientsécurité du système d(information

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Chapitre 3prise en charge du patientPolitique et qualité

déclinaison par type de prise en chargeaccueil des détenus,douleurdisponibilité des lits

Droits et dignitérespect du choix de l ’établissement de santérestriction de liberté de circulation et contention

Dossier du patientuniqueaccès au dossier

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Chapitre 4 - EvaluationDynamique d ’amélioration

Approche globale-volontariste-incitative évaluation

pratiques professionnellesressources humainessatisfaction professionnels, des patientssystème d ’informationprévention du risquerelations correspondants externesorientations stratégiques

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Chapitre 4 - EvaluationDynamique d ’amélioration

Attentes et objectifs précisés accent sur la perception de la qualité du

service par le patient service médical rendu

analyse rétrospective(ex:utilisation médicaments)

pathologies

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Conclusion

Expérimentationliens entre V1- V2

• pas toujours mis en évidence

Points forts V1• en V2 ??

Prestataire certifiés• visite thématique en V2 ??

Evaluation• problème méthodologique• indicateurs qualité