www.unicem.fr/aquitaine

Des outilspour faciliter vos démarchesGuides INRS :

>Évaluationdesrisquesprofessionnels,aideaurepéragedesrisquesdanslesPME-PMI(ED840)

>Évaluationdesrisquesprofessionnels,Principeetpratiques(ED886)

>Évaluationdesrisquesprofessionnels,QuestionsetréponsessurleDocumentUnique(ED887)

>Bilandesméthodesd’analyseaprioridesrisques.1-Descontrôlesàl’ergonomiedessystèmes(ND1768)

>Bilandesméthodesd’analyseaprioridesrisques.2-Principalesméthodesdelasécuritédessystèmes(ND1779)

>EPIDHERMEUnedémarchedehiérarchisationdesrisquesetdesstratégiesd’action

Formations par CEFICEM :

>Évaluationdesrisques(module2452)

>FairevivreleDocumentSantéSécurité(module6274)

ANALYSEET ÉVALUATION

des risques professionnels

5

Exemple de document de Santé et de Sécurité Poste de Travail : Surveillant primaire

Exemple de plan d’Action : dossier de Santé et de Sécurité ou document unique

Analyse des risques : 3 exemples

Surveillancedesinstallationsprimaires

Bruit Cartographiesonoredesinstallationsdetraitementeffectuéeenseptembre2010Expositionsonorequotidienneauposte=97dB(A).AvecPICB=84ProtectionsIndividuellesContreleBruitàdispositionetadaptées

BruitSurveillant primaire Surveillancedel’alimentation Directeurtechnique DirectionGénéraleCHSCT30 / 09 / 2011

Surveillancedesinstallationsprimaires

Poussières Inhalables:8,3mg/m3

MesuresannuellesdespoussièresinhalablesTeneurenquartz:

A QUOI SERTLE GUIDE DES BONNES PRATIQUES ?LeGuidedesBonnesPratiquesestuneaideàdestinationdes responsablesd’entre-prises,responsablesdesite,responsablesouanimateurssécurité…Ils’agitdeproposeruneméthoded’analyseetd’évaluationdesrisquesafindefaireémergerlesmesuresdestinéesàassurerlaprotectiondessalariés.

Aladifférencedel’AnalysedesAccidentsetpresqu’Accidents(cf.GuidedesbonnesPratiquesn°3),l’objectifdel’Analyseetdel’EvaluationdesRisquesestdeprévenirl’apparitiond’accidentsetdemaladiesprofessionnels.

Cedocumentestavanttoutun«facilitateur»pouragirdanslesentreprises.Ilneconstitueenaucuncasunréférentréglementaire.

De quoi parle-t-on ?L’évaluationdesrisquesapourfinalitédepermettred’apprécier,àpartirdedonnéesfactuelles,leseffetssurl’intégritéphysiqueoulasantédel’expositiond’individusoudepopulationssoumisàdessituationsdangereuses.

Faiteparl’employeurauniveaudel’entreprise,l’analysepuisl’évaluationdesrisquesconsiste à identifier les dangers et à analyser les conditions d’exposition à cesdangers. Elle met l’accent sur l’idée de prévenir l’apparition d’accidents et demaladiesprofessionnellesplutôtquesimplementconstateretanalyserlesaccidentsetdépisterdespathologiesexistantes.

Aménagéeauxfinalitésdemaîtrisedesrisquesprofessionnelsdel’entreprise,l’éva-luationdesrisquesreposesurl’identificationetlahiérarchisationdesrisquesprofes-sionnelsenvuedemettreenplacedesactionsdepréventionpertinentes.

C’estl’étapeinitialeetessentielledeladémarchedepréventiondesaccidentsdutravailetdesmaladiesprofessionnellesauseindel’entreprise.•Elles’inscritnaturellementdansladémarchedegestiondel’entreprise•Ellereposesurlerespectdeprincipesetlamiseenœuvred’uneapprochestructurée•Elleestdevenueuneobligationlégaleimposéeàl’employeur

LatranscriptiondecesanalysesetdecesévaluationsapparaitdansleDSSetleDUERquideviennent,danscetesprit,unréeloutildetravailpourtousceuxquiontenchargel’améliorationdelapréventiondesaccidentsetdesmaladiesprofessionnelles.

DSS : Document de Sécurité et de Santé DUER : Document Unique d’Évaluation des Risques

ANALYSE ET ÉVALUATIONDES RISQUES PROFESSIONNELS

5 principes à respecter1 L’ENGAGEMENT

le chef d’entreprise s’implique

2 LE CHOIX DES OUTILSune évaluation adaptée à la « culture sécurité » de l’entreprise

Affichage d’une volonté de réaliser une évaluation des risques professionnels auprès des salariés :

>présentationdeladémarcheauxsalariés>planificationdelamiseenœuvreetmiseàdispositionderessources>organisationdelacommunication>implicationrégulièreetcontinuedeladirectiondansladémarche

Formalisation des résultats dans un projet avec :

>desobjectifs>deséchéances>desmoyensfinanciers>dutemps>desressourcesetdelaformationàprévoir

Ilestdifficilementenvisageablededéclineruneméthoded’uneentrepriseàd’autres.En effet, les outils mis en œuvre dépendront du contexte de l’entreprise, de sonenvironnement,delanaturedesactivités,delanaturedesrisques…

LeDSS/DUERdoitretranscrirelavolontéetl’engagementdeladirectionenmatièredepréventiondesrisques;c’estunoutildetravailissudelaréflexiondetouslesniveauxhiérarchiques.

Exemple de grille d’analyse des risques : DANGER EXISTANT

OUI NON

>bruit . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>vibration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>poussières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>utilisationd’engins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>équipementsdetravailetoutils. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>manutentionmécanique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>manutentionmanuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>travailsurécrandevisualisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>électricité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>chutedeplainpied. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>chutedehauteur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O

Exemple d’étude de poste de travail et des tâches accomplies : utilisation d’engins

>existe-t-ilunrisquedechuted’objet OUI NONsurlacabineetleconducteur? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>existe-t-ilunrisquedechutedansl’eau(travailenborduredepland’eau)?. . . . . . . . . . . O O

>accèsaupostedeconduiteaménagédefaçonsûre? . . . . . . O O>accèsauréservoiraménagédefaçonsûre?. . . . . . . . . . . . . O O>travaildepiétonsdanslazoned’évolutiondesengins? . . . . O O>fluxcroiséentrevéhiculesextérieursetengins?. . . . . . . . . . O O>fluxcroisédesenginsentreeux? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O>lesconducteursd’enginsontreçuuneformationadaptéeàlaconduiteensécuritépourleurengin? . . . . . . . O O

>lesconducteursd’enginsont-ilsacquisuneconnaissancedeslieuxetdesinstructionsàrespectersurleoulessitesd’utilisation,aprèsavoirsuiviuneadaptationàlaconduitedel’équipementdetravailmobilesurceoucessitesd’utilisation? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . O O

5 étapes essentielles

5- SUIVRE ET FAIRE ÉVOLUER LA DÉMARCHE

1- PRÉPARER L’ÉVALUATIONconstituer le cadre de l’évaluation des risques préalablement à son déroulement

Exemples des sujets à traiter :

>lerappelparl’employeurdesobjectifsàatteindre>l’organisationinterne(désignationdespersonnesressourcesmissionnées,modalitésdeparticipationdessalariés,desreprésentantsdupersonnel,del’encadrement,dumédecindutravail,despréventeursinternesetexternes,desexperts,etc.)

>la définition du champ d’intervention (poste, atelier, unité, établissement, activité,processus,typederisque,parAT/MP,etc.)etlaplanificationassociéeàcechamppourpermettredesévaluationsparétapes

>la définition des informations à recueillir et lemode de recueil des données (sourced’informationsexternesetinternes,formatspourcerecueild’informationsaupostedetravail,entretiens,observations,etc.)

>lechoixdesoutilsetleurmiseenœuvre>lesmoyensfinanciers>l’organisationdelacommunicationetladiffusiondesrésultats>laformationdesacteursinternes>lerecueildesréglementationsapplicables

2- IDENTIFIER LES RISQUESrepérer les dangers et se prononcer sur l’exposition à ces dangers

L’identification s’appuie sur :

>la documentation existante (statistiques des accidents du travail et des maladiesprofessionnelles,fichesproduits,analysedesdysfonctionnements,documentationsurlesdangers,propresausecteurd’activitéetsurlesrisquespourlasanté,fichesdedonnéesdesécurité,fichesentreprise,diagnostics,etc.)

>l’observationdessituationsdetravail>l’écoute des opérateurs, l’étude de leur poste et de leur situation de travail afin deconnaîtrel’écartparrapportautravailprescrit,d’analyserlesconséquencesdesrisquesnonévalués,dedéterminerlesconditionsd’unesituationdangereuseetlafaçondontelleestressentieparlessalariés

>unegrillederisquesoumieuxuneméthoded’analyse(ex:5M-Méthodes,Milieu,Moyens,Matériel,Maind’œuvre)

3- CLASSER LES RISQUESdonner une note aux risques identifiés dans l’étape précédente

La classification a pour finalité de :

>donner une valeur à des critères propres à l’entreprise et caractérisant le risque(probabilitéd’occurrence,gravité,fréquence,nombredepersonnesconcernées,etc.)

>classer les risques afin de permettre de dégager des priorités et de proposer uneplanificationdesactionsdeprévention

4- PROPOSER DES ACTIONS DE PRÉVENTIONétablir un plan de prévention

Le résultat de l’évaluation des risques professionnels contribue à :

>définir lesmesuresdepréventionpertinentesselon lesprincipesgénérauxdeprévention>alimenterleplanannueldepréventiondanslequellesdécisions,lahiérarchisationetlaprogrammationdesactions(échéancier,budget,ressources,responsabledel’applicationdesdécisionsetdupilotagedesactions)etlamiseenœuvresontétablies

L’analysedesrisques,véritableoutildepilotagedesrisquesdansl’entreprise,estunedémarchenécessairementdynamiquequidoitsuivrel’évolutiondel’entrepriseetdesonorganisation.Lesoutilsdéveloppésdoiventêtremisàjourauminimumchaqueannéeetaprèschaqueaccident,ensuivantetintégrantégalement,l’évolutionréglementaireetcelledespratiquesprofessionnelles.

3 L’AUTONOMIEl’entreprise s’organise dans sa démarche

5 LA FINALITÉle chef d’entreprise décide des actions

4 LA PARTICIPATIONle chef d’entreprise associe les salariés à l’évaluation

Le développement de l’autonomie permet au chef d’entreprise :

>derestermaîtredesdécisionsgarantissantlamaîtrisedesrisques>decontribueràl’appropriationdeladémarcheparl’encadrementetlessalariés

Ces actions peuvent porter sur :

>lematériel>l’organisation>laformation

Ces échanges peuvent porter notamment sur :

>l’environnementdupostedetravail>l’organisationdutravail>l’opinionconcernantlasécuritéetlesconditionsdeleurposte>l’utilisationdesmodesopératoires>lesdifficultésrencontréesparlessalariés>lesliensaveclesentreprisesintervenantes>lesmodesdecommunication

La participation peut se décliner sous différentes formes :

>desentretiensauposte>desgroupesdetravailpourl’analysedesdonnéesrecueillies>desgroupesdetravailpourleclassementdesrisques>lacréationderelationsentrelesdifférentsacteursdel’entreprise:l’employeur,lessalariés,lesreprésentantsdessalariés(CHSCT,DP),lesmédecinsdutravailainsiquelesdiversintervenantsextérieurs,institutionnelsouprivés

La réalisation de l’évaluation par l’entreprise elle-même doit être privilégiée. Sondirigeants’appuiepourcelasurdescompétenceseninterne.Ilpeutavoirrecoursàdesressourcesexternes,ensaisissantcetteopportunitépouracquériretdévelopperdescompétencesinternes.

DÉFINITION D’ACTIONS DE PRÉVENTION

L’évaluationconduitàchoisirlesactionsdepréventionappropriéesafindepréserverlasantéetlasécuritédessalariésdel’entreprise.

PARTICIPATION ET ADHÉSION DE TOUS

Deséchangesaveclepersonneldoiventêtreorganisésenprocédantàuneanalysedeleurposteetdeleursituationdetravail.Ceséchangespermettentdecroiserlessavoirsetlessavoir-faireprofessionnelsdessalariésetceuxdesexperts.L’évaluationdesrisquess’appuiesurdesconnaissancesscientifiquesettechniques,maisaussisurl’analysedespostesdetravailetleretourd’expériencedesopérateurs.