ANNEXE 2 - Nomenclature M9-2 - impots.gouv.fr · 13414 - Communes et groupements de communes 13414 - Communes et groupements de communes 13415 - Autres collectivités et établissements

ANNEXE 2 - Nomenclature M9-2

Table de transposition - Nomenclature M9-2

Nomenclature initiale M9-2 Nouvelle nomenclature commune

1- COMPTES DE CAPITAUX 1- COMPTES DE CAPITAUX

10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS DE REEVALUATION ET RESERVES 10 - FINANCEMENTS DE L'ACTIF PAR L'ETAT, ECARTS DE REEVALUATION ET RESERVES

101 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Etat 101 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Etat

C 103 - fonds propres et réserves des fondations - fondations universitaires

C 1031 - fonds propres sans droit de reprise

C 10312 - fonds propres et autres fonds propres

C 103121 - dotations pérennes représentatives d'actifs inaliénables

C 1031211 - dotations pérennes représentatives de biens immobiliers inaliénables

C 1031212 - dotations pérennes représentatives de biens mobiliers inaliénables

C 1031213 - dotations pérennes représentatives d'autres actifs inaliénables

C 103122 - dotations pérennes représentatives d'actifs aliénables

C 10314 - apports sans droit de reprise

C 10315 - legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés

C 10316 - subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables

C 10317 - autres fonds propres dotations consomptibles

C 103171 - dotations consomptibles

C 103179 - Autres fonds propres dotations consomptibles inscrites au compte de résultat

104 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Etat 104 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Etat

1041 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs 1041 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs

10411 - Contrepartie et financement des actifs mis à disposition des établissements - Etat 10411 - Contrepartie et financement des actifs mis à disposition des établissements - Etat

10412 - Contrepartie et financement des actifs remis en pleine propriété - Etat 10412 - Contrepartie et financement des actifs remis en pleine propriété - Etat

10413 - Financement des autres actifs - Etat 10413 - Financement des autres actifs - Etat

C 104131 - Etat

C 104132 - ANR IA

Précisions : - le fait que certains comptes sont indiqués comme supprimés, donc typés S, signifie qu'ils n'existent pas dans le plan de comptes commun.Cela ne signifie pas que les organismes doivent les supprimer. - les réimputations mentionnées sont des propositions, elles peuvent dans les faits être différentes, cela dépend de la nature des opérations figurant au solde du compte concerné.Les montants figurant sur les soldes des comptes supprimés seront repris en balance d’entrée des nouveaux comptes indiqués ci-dessous. - Pour les comptes dont l'intitulé est modifié ( comptes " M") , il convient de vérifier que les opérations comptabilisées antèrieurement à ce compte correspondent bien au nouveau périmètre.

Comptes supprimés

(S), modifiés (M) ou créés

(C)



Comptes supprimés


(C)

C 104138 - autres

1049 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs M 1049 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs - Etat

10491 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs mis à disposition - Etat

10493 - Reprise au résultat du financement des autres actifs - Etat 10493 - Reprise au résultat du financement des autres actifs - Etat

C 104931 - Etat

C 104932 - ANR IA

C 104938 - autres

105 - Ecarts de réévaluation 105 - Ecarts de réévaluation

1051 - Réserve spéciale de réévaluation S

1052 - Ecarts de réévaluation libre 1052 - Ecarts de réévaluation libre

C 1053 - réserve de réévaluation

C 1054 - écarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise

1055- Ecart de réévaluation (autres opérations légales) S

106 - Réserves 106 - Réserves

C 1061 - réserve légale

C 10611 - réserve légale proprement dite - filiale

C 10612 - Plus values nettes à long terme

C 1062 - réserves indisponibles - filiale

C 1063 - réserve statuaires ou contractuelles - filiale

C 1064 - Réserves réglementées

C 10641 - Plus-values nettes à long terme

C 10643 - Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement

C 10648 - Autres réserves réglementées

1068 - Autres réserves 1068 - Autres réserves

10681 - Réserve de propre assureur 10681 - Réserve de propre assureur

10682 - Réserves facultatives 10682 - Réserves facultatives

106821 - Etablissement S

106824 - Services spéciaux S

C 10688 - Réserves diverses

C 107 - écart d'équivalence - filiale

C 109 - actionnaires : capital souscrit non appelé - filiale

10491 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs mis à disposition - Etat10492 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs remis en pleine propriété - Etat

10492 - Reprise au résultat de la contrepartie et du financement des actifs remis en pleine propriété - Etat



Comptes supprimés


(C)

11 - REPORT A NOUVEAU M 11 - REPORT A NOUVEAU (SOLDE CREDITEUR OU DEBITEUR)

110 - Report à nouveau (solde créditeur) 110 - Report à nouveau (solde créditeur)



C 115 - Résultat sous contrôle de tiers financeur - fondations universitaires

119 - Report à nouveau (solde débiteur) 119 - Report à nouveau (solde débiteur)



12 - RESULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte) 12 - RESULTAT NET DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)

120 - Résultat de l'exercice (solde créditeur) 120 - Résultat de l'exercice (solde créditeur)



129 - Résultat de l'exercice (solde débiteur) 129 - Résultat de l'exercice (solde débiteur)



13 - FINANCEMENT DE L'ACTIF PAR DES TIERS AUTRES QUE L'ETAT 13 - FINANCEMENT DE L'ACTIF PAR DES TIERS AUTRES QUE L'ETAT

131 - Financements non rattachés à des actifs déterminés M 131 - Financements non rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'Etat

1312 - Régions 1312 - Régions

1313 - Départements 1313 - Départements

1314 - Communes et groupements de communes 1314 - Communes et groupements de communes

1315 - Autres collectivités et établissements publics M 1315 - Autres entités publiques dont établissements publics

1316 - Union Européenne 1316 - Union Européenne

1317 - Autres organismes 1317 - Autres organismes

1318 - Autres 1318 - Autres

134 - Financements rattachés à des actifs déterminés M 134 - Financements rattachés à des actifs déterminés - Tiers autres que l'Etat

1341 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs M 1341 - Valeur initiale des financements rattachés à des actifs - Tiers autres que l'Etat





13416 - Union européenne 13416 - Union européenne



Comptes supprimés


(C)



1349 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs M 1349 - Reprise au résultat des financements rattachés à des actifs - Tiers autres que l'Etat





13496 - Union européenne 13496 - Union européenne



138 - Autres subventions d'investissement M 138 - Financements liés à des activités de recherche et développement

139 - Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat (solde débiteur) M 139 - Reprise au résultat des financements liés à des activités de recherche et développement

1398 - Autres subventions d'investissement S

C 14 - PROVISIONS RÉGLEMENTÉES

C 142 - Provisions réglementées relatives aux immobilisations

C 1423 - Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers

C 1424 - Provisions pour investissement (participation des salariés) - filiale

C 143 - Provisions réglementées relatives aux stocks

C 1431 - Hausse des prix

C 144 - Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif

C 145 - Amortissements dérogatoires

C 146 - Provision spéciale de réévaluation

C 147 - Plus-values réinvesties (assimilées à des amortissements dérogatoires)

C 148 - Autres provisions réglementées

15 - PROVISIONS 15 - PROVISIONS

151 - Provisions pour risques 151 - Provisions pour risques

1511 - Provisions pour litiges 1511 - Provisions pour litiges

C 1512 - Provisions pour garanties données aux clients

C 1513 - Provisions pour pertes sur marchés à terme

C 1514 - Provisions pour amendes et pénalités

1515 - Provisions pour pertes de change 1515 - Provisions pour pertes de change



Comptes supprimés


(C)

1516 - Provisions pour pertes sur contrat M 1516 - Provisions pour pertes sur contrats et opérations

C 1517 - Provisions pour risque d'emploi - fondations universitaires

1518 - Autres provisions pour risques 1518 - Autres provisions pour risques

153 - Provisions pour pensions et obligations similaires 153 - Provisions pour pensions et obligations similaires

154 - Provisions pour restructurations 154 - Provisions pour restructurations

155 - Provisions pour impôts 155 - Provisions pour impôts

C 156 - Provisions pour renouvellement des immobilisations (établissement concessionnaire)

157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices 157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

C 1571 - Provisions pour travaux à effectuer (norme 23)

1572 - Provisions pour gros entretien ou grandes révisions 1572 - Provisions pour gros entretien ou grandes révisions

158 - Autres provisions pour charges 158 - Autres provisions pour charges

1581 - Provisions pour remises en état 1581 - Provisions pour remises en état

1582 - Provisions pour CET 1582 - Provisions pour CET

1583 - Provisions pour CET - Charges sociales et fiscales 1583 - Provisions pour CET - Charges sociales et fiscales

1587 - Provisions pour allocation perte d’emploi et indemnités de licenciement 1587 - Provisions pour allocation perte d’emploi et indemnités de licenciement


16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

C 161 - Emprunts obligataires convertibles - filiale

C 163 - Autres emprunts obligataires

164 - Emprunts auprès des établissements de crédit 164 - Emprunts auprès des établissements de crédit

165 - Dépôts et cautionnements reçus (comptes hors budget) M 165 - Dépôts et cautionnements reçus

1651 - Dépôts 1651 - Dépôts

1655 - Cautionnements 1655 - Cautionnements

C 166 - Participation des salariés aux résultats - filiale

C 1661 - Comptes bloqués

C 1662 - Fonds de participation

167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières 167 - Emprunts et dettes assortis de conditions particulières

1674 - Avances de l'Etat et des collectivités publiques M 1674 - Avances de l'Etat et des entités publiques

C 1675 - Emprunts participatifs - filiale

C 1678 - Divers

168 - Autres emprunts et dettes assimilées 168 - Autres emprunts et dettes assimilées

C 1681 - Autres emprunts



Comptes supprimés


(C)

1685 - Rentes viagères capitalisées 1685 - Rentes viagères capitalisées

C 1687 - Autres dettes

1688 - Intérêts courus 1688 - Intérêts courus

C 169 - Primes de remboursement des obligations

17 - DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 17 - DETTES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS

171 - Dettes rattachées à des participations (groupe) 171 - Dettes rattachées à des participations (groupe)

174 - Dettes rattachées à des participations (hors groupe) 174 - Dettes rattachées à des participations (hors groupe)

178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation 178 - Dettes rattachées à des sociétés en participation

18 - COMPTES DE LIAISON 18 - COMPTES DE LIAISON

181 - Comptes de liaison des établissements 181 - Comptes de liaison des établissements

185 - Opérations de trésorerie inter-services M

186 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges) S

187 - Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits) S

C 19 - FONDS DEDIES - FONDATIONS UNIVERSITAIRES

C 194 - Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement

C 195 - Fonds dédiés sur dons manuels

C 197 - Fonds dédiés sur legs et donations

2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS

20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

201 - Frais d'établissement 201 - Frais d'établissement

C 2011 - Frais de constitution - filiale

C

203 - Frais de recherche et de développement 203 - Frais de recherche et de développement

M

2053 - Logiciels 2053 - Logiciels

20531 - Logiciels acquis ou sous-traités 20531 - Logiciels acquis ou sous-traités

20532 - Logiciels créés 20532 - Logiciels créés

206 - Droit au bail 206 - Droit au bail

185 - Opérations de trésorerie inter-services ou entre l'établissement et les autres structures dotées de l'autonomie financière

2013 - Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations) - filiale

205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

205 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires

2058 - Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

2058 - Autres concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires



Comptes supprimés


(C)

C 207 - Fonds commercial

208 - Autres immobilisations incorporelles 208 - Autres immobilisations incorporelles

21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES M 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES (HORS BIENS VIVANTS)

211 - Terrains 211 - Terrains

2111 - Terrains nus 2111 - Terrains nus

21116 - Terrains nus reçus en dotation ou en affectation M 21116 - Terrains nus mis à disposition

21117 - Terrains nus acquis 21117 - Terrains nus acquis

21118 - Autres terrains nus 21118 - Autres terrains nus

2112 - Terrains aménagés M 2112 - Terrains aménagés (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

21126 - Terrains aménagés reçus en dotation ou en affectation S

21127 - Terrains aménagés acquis S

21128 - Autres terrains aménagés S

C 2113 - Sous-sols et sur-sols

C 2114 - Terrains de gisement

2115 - Terrains bâtis 2115 - Terrains bâtis

21156 - Terrains bâtis reçus en dotation ou en affectation S

21157 - Terrains bâtis acquis S

21158 - Autres terrains bâtis S

C 21151 - Ensembles immobiliers industriels (A,B)

C 211516 - Mis à disposition

C 211517 - Acquis

C 211518 - Autres

C 21155 - Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B)

C 211556 - Mis à disposition

C 211557 - Acquis

C 211558 - Autres

C 21158 - Autres ensembles immobiliers

C 2116 - Compte d'ordre sur immobilisations (art. 6 du décret n°78-737 du 11 juillet 1978)

C 2117 - Sites naturels

212 - Agencements - Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211) 212 - Agencements - Aménagements de terrains (à subdiviser comme le compte 211)

2127 - Amélioration du fonds S Reclassement en 2187 - Amélioration du fonds

213 - Constructions 213 - Constructions



Comptes supprimés


(C)

2131 - Bâtiments M 2131 - Bâtiments (à subdiviser comme le 2115)

21316 - Bâtiments affectés ou reçus en dotation S

21317 - Bâtiments acquis S

21318 - Autres bâtiments S

2135 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions M

S

21357 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions acquis S

S

2138 - Autres constructions 2138 - Autres constructions

214 - Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le compte 213) 214 - Constructions sur sol d'autrui (à subdiviser comme le 213)

215 - Installations techniques, matériel et outillage 215 - Installations techniques, matériel et outillage

C 2151 - Installations complexes spécialisées

C 21511 - Sur sol propre

C 215116 - Mises à disposition

C 215117 - Acquises

C 215118 - Autres installations complexes spécialisées sur sol propre

C 21514 - Sur sol d'autrui

C 215146 - Mises à disposition

C 215147 - Acquises

C 215148 - Autres installations complexes spécialisées sur sol d'autrui

2153 - Installations à caractère spécifique M

21536 - Installations à caractère spécifique affectées ou remises en dotation S

21537 - Installations à caractère spécifique acquises S

21538 - Autres installations à caractère spécifique S

2154 - Matériel M 2154 - Matériel (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

21546 - Matériel affecté ou remis en dotation S

21547 - Matériel acquis S

21548 - Autre matériel S

2155 - Outillage M 2155 - Outillage (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

21556 - Outillage affecté ou remis en dotation S

21557 - Outillage acquis S

21558 - Autre outillage S

C 2156 - Matériel d'enseignement (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

2135 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions (à subdiviser comme le 2115)

21356 - Installations générales, agencements, aménagements des constructions affectées ou remises en dotation

21358 - Autres installations générales, agencements, aménagements des autres constructions

2153 - Installations à caractère spécifique (à subdiviser comme le 2151)



Comptes supprimés


(C)

2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage M

21576 - Agencements et aménagements du matériel et outillage affecté ou remis en dotation S

21577 - Agencements et aménagements du matériel et outillage acquis S

21578 - Agencements et aménagements des autres matériel et outillage S

C 216 - Collections

217 - Biens historiques et culturels 217 - Biens historiques et culturels

C 2171 - Biens historiques et culturels immobiliers

C 2172 - Biens historiques et culturels mobiliers

218 - Autres immobilisations corporelles 218 - Autres immobilisations corporelles

M

S

21817 - Installations générales, agencements, aménagements divers acquis S

21818 - Autres installations générales, agencements, aménagements divers S

2182 - Matériel de transport M 2182 - Matériel de transport (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

21826 - Matériel de transport affecté ou remis en dotation S

21827 - Matériel de transport acquis S

21828 - Autres matériel de transport S

2183 - Matériel de bureau et matériel informatique 2183 - Matériel de bureau et matériel informatique

21831 - Matériel de bureau M 21831 - Matériel de bureau (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

218316 - Matériel de bureau affecté ou remis en dotation S

218317 - Matériel de bureau acquis S

218318 - Autre matériel de bureau S

21832 - Matériel informatique M

218326 - Matériel informatique affecté ou remis en dotation S

218327 - Matériel informatique acquis S

218328 - Autre matériel informatique S

2184 - Mobilier M 2184 - Mobilier (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

21846 - Mobilier affecté ou remis en dotation S

21847 - Mobilier acquis S

21848 - Autre mobilier S

2185 - Cheptel S Réimputation au compte 25 - Immobilisations corporelles (biens vivants)

2186 - Emballages récupérables 2186 - Emballages récupérables

2157 - Agencements et aménagements du matériel et outillage (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 21511)

2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire ou qu'il n'a pas reçues en dotation)

2181 - Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou qu'il n'a pas reçu en mise à disposition) (à subdiviser comme le 2111)

21816 - Installations générales, agencements, aménagements divers affectés ou remis en dotation

21832 - Matériel informatique (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)



Comptes supprimés


(C)

C 2187 - Amélioration du fonds

2188 - Matériels divers M 2188 - Matériels divers (à subdiviser en fonction du mode de financement comme le 2111)

21886 - Matériels divers affectés ou remis en dotation S

21887 - Matériels divers acquis S

21888 - Autres matériels divers S

C 22 - IMMOBILISATIONS MISES EN CONCESSION

23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS

231 - Immobilisations corporelles en cours M

2312 - Terrains M 2312 - Agencements et aménagements de terrains

2313 - Constructions 2313 - Constructions

2314 - Constructions sur sol d'autrui 2314 - Constructions sur sol d'autrui

2315 - Installations techniques, matériel et outillage 2315 - Installations techniques, matériel et outillage

2318 - Autres immobilisations corporelles 2318 - Autres immobilisations corporelles

232 - Immobilisations incorporelles en cours 232 - Immobilisations incorporelles en cours

2325 - Logiciels 2325 - Logiciels

23251 - Logiciels sous-traités 23251 - Logiciels sous-traités

23252 - Logiciels créés 23252 - Logiciels créés

235 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) 235 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants)

2351 - Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 2351 - Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement)

2353 - Animaux de service 2353 - Animaux de service

C 2354 - Plantations pérennes

2356 - Plantations pérennes S A réimputer au 2354

2357 - Autres végétaux immobilisés S A réimputer au 2358

C 2358 - Autres végétaux immobilisés

237 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles 237 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles

C 2371 - Avances versées sur commandes d'immobilisations incorporelles

C 2372 - Acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles

238 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 238 - Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

C 2381 - Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles

2382 - Terrains M 2382 - Acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

2383 - Constructions S

231 - Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants)



Comptes supprimés


(C)

2384 - Constructions sur sol d'autrui S

2385 - Installations techniques, matériel et outillage S

2388 - Autres immobilisations corporelles S

C 24 IMMOBILISATIONS GREVEES DE DROIT - FONDATIONS UNIVERSITAIRES

C 248 – Immobilisations grevées de droit

C 249 - Droits des propriétaires

25 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES (BIENS VIVANTS) 25 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES (BIENS VIVANTS)

251 – Animaux reproducteurs (adultes) 251 – Animaux reproducteurs (adultes)

252 – Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement) 252 – Animaux reproducteurs (jeunes de renouvellement)

253 – Animaux de service 253 – Animaux de service

254 – Plantations pérennes 254 – Plantations pérennes

257 – Autres végétaux immobilisés S A réimputer au 258

C 258 – Autres végétaux immobilisés

26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 26 - PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS

261 - Titres de participation 261 - Titres de participation

C 2611 - Actions

C 2618 - Autres titres

C 265 - Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées (filiale)

266 - Autres formes de participation 266 - Autres formes de participation

2661 - Fonds national d'aide à la gestion de l'emploi (droit d'entrée) S 2661 - Fonds national d'aide à la gestion de l'emploi (droit d'entrée)

2668 - Autres S 2668 - Autres

267 - Créances rattachées à des participations 267 - Créances rattachées à des participations

2671 - Créances rattachées à des participations M

C 2674 - Créances rattachées à des participations (hors groupe)

C 2675 - Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appels de fonds)

2676 - Avances consolidables 2676 - Avances consolidables

C 2677 - Autres créances rattachées à des participations

C 2678 - Intérêts courus

268 - Créances rattachées à des sociétés en participation 268 - Créances rattachées à des sociétés en participation

C 2681 - Principal

2671 - Créances rattachées à des participations (groupe)



Comptes supprimés


(C)

C 2688 - Intérêts courus

269 - Versement à effectuer sur titres de participation non libérés 269 - Versement à effectuer sur titres de participation non libérés

27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)

2711 - Actions 2711 - Actions

2718 - Autres titres 2718 - Autres titres

272 - Titres immobilisés (droits de créance) 272 - Titres immobilisés (droits de créance)

2721 - Obligations 2721 - Obligations

2722 - Bons 2722 - Bons


273 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 273 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille

274 - Prêts 274 - Prêts

C 2741 - Prêts participatifs - filiale

C 2742 - Prêts aux associés - filiale

2743 - Prêts au personnel 2743 - Prêts au personnel

C 2744 - Prêts étudiants

2748 - Autres prêts 2748 - Autres prêts

275 - Dépôts et cautionnements versés 275 - Dépôts et cautionnements versés



276 - Autres créances immobilisées 276 - Autres créances immobilisées

2761 - Créances diverses 2761 - Créances diverses


C 27682 - Sur titres immobilisés (droits de créance)

C 27684 - Sur prêts

C 27685 - Sur dépôts et cautionnements

C 27688 - Sur créances diverses

C 277 - Actions propres ou parts propres - filiale

C 2771 - Actions propres ou parts propres

C 2772 - Actions propres ou parts propres en voie d'annulation

C 279 - Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

271 - Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)



Comptes supprimés


(C)

28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

280 - Amortissements des immobilisations incorporelles 280 - Amortissements des immobilisations incorporelles

2801 - Frais d'établissement (même ventilation que le 201) 2801 - Frais d'établissement (même ventilation que le 201)

2803 - Frais de recherche et de développement M




281 - Amortissements des immobilisations corporelles (hors biens vivants) 281 - Amortissements des immobilisations corporelles (hors biens vivants)

C 2811 - Terrains de gisement

2812 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation le compte 212) 2812 - Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que le compte 212)

2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213) 2813 - Constructions (même ventilation que celle du compte 213)

2814 - Construction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214) 2814 - Construction sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)

2815 - Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que le compte 215)

2817 - Amélioration du fonds M 2817 - Biens historiques et culturels

2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218) 2818 - Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)

C 282 - Amortissements des immobilisations mises en concession

29 - DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS 29 - DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS

290 - Dépréciation des immobilisations incorporelles 290 - Dépréciation des immobilisations incorporelles




291 - Dépréciation des immobilisations corporelles M

C 292 - Dépréciations des immobilisations mises en concession

293 - Dépréciation des immobilisations en cours 293 - Dépréciation des immobilisations en cours

2931 - Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants) 2931 - Immobilisations corporelles en cours (hors biens vivants)

C 2932 - Immobilisations incorporelles en cours

2935 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants) 2935 - Immobilisations corporelles en cours (biens vivants)

C 295 - Dépréciation des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser comme le 25)

296 - Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations 296 - Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations

2803 - Frais d'études, de recherche et de développement

2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires ( même ventilation que le compte 205)

2805 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires ( même ventilation que le compte 205)

2815 - Installations techniques, matériels industriels et outillage (même ventilation que le compte 215)

285 - Amortissements des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser le cas échéant comme le compte 25)

285 - Amortissements des immobilisations corporelles (biens vivants) (à subdiviser le cas échéant comme le compte 25)

2905 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (même ventilation que le compte 205)

2905 - Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires (même ventilation que le compte 205)

291 - Dépréciation des immobilisations corporelles (hors biens vivants) (même ventilation que le compte 21)



Comptes supprimés


(C)

2961 - Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers 2961 - Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers

2966 - Autres formes de participation 2966 - Autres formes de participation

2967 - Créances rattachées à des participations 2967 - Créances rattachées à des participations

2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation 2968 - Créances rattachées à des sociétés en participation

297 - Dépréciation des autres immobilisations financières 297 - Dépréciation des autres immobilisations financières

2971 - Titres immobilisés (droit de propriété) 2971 - Titres immobilisés (droit de propriété)

2972 - Titres immobilisés (droit de créance) 2972 - Titres immobilisés (droit de créance)

2973 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille 2973 - Titres immobilisés de l'activité de portefeuille

2974 - Prêts 2974 - Prêts ( même ventilation que le compte 274)

29743 - Prêts au personnel 29743 - Prêts au personnel

C 29744 - Prêts étudiants

29748 - Autres prêts 29748 - Autres prêts

2975 - Dépôts et cautionnements 2975 - Dépôts et cautionnements (même ventilation que le compte 275)



2976 - Autres créances immobilisées 2976 - Autres créances immobilisées (même ventilation que le compte 276)

29761 - Créances diverses 29761 - Créances diverses


3 - COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS 3 - COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS

30 - APPROVISIONNEMENTS ET MARCHANDISES M 30 - ANIMAUX ET VEGETAUX

301- Approvisionnements M 301 - Animaux

3011 – Engrais et amendements S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables

3012 – Semences et plants S Réimputation à une subdivision du compte 31 - Matières premières et fournitures

3013 – Produits de défense des végétaux S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables

3014 – Aliments de bétail S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables

3015 – Produits de défense des animaux S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables

3016 – Produits de reproduction animale S Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables

3017 – Emballages S Réimputation au compte 326 - Emballages

30171 - Emballages perdus S Réimputation au compte 3261 - Emballages perdus

30175 – Emballages récupérables non identifiables S Réimputation au compte 3265 - Emballages récupérables non identifiables

30177 – Emballages à usage mixte S Réimputation au compte 3267 - Emballages à usage mixte

3018 – Combustibles S Réimputation au compte 3221 - Combustibles



Comptes supprimés


(C)

302 – Autres approvisionnements M 302 - Végétaux

3021 – Carburants et lubrifiants S Réimputation au compte 3221 - Combustibles

3022 - Produits d’entretien S Réimputation au compte 3222 - Produits d'entretien

3023 – Fournitures d’atelier et de magasin S Réimputation au compte 3223 - Fournitures d’atelier et d'usine

3024 – Fourniture de bureau S Réimputation au compte 3225 - Fourniture de bureau

3025 – Denrées et fournitures pour le personnel S

3026 – Matériaux divers S

3027 – Autres fournitures consommables S Réimputation à la subdivision du 3228 - Autres fournitures consommables

3028 – Matières premières S Réimputation aux comptes 313 - Matières (ou groupe) A et 314 - Matières (ou groupe) B

307 - Marchandises S Réimputation à une subdivision du compte 37 - Stocks de marchandises

31 – ANIMAUX (cycle long) M 31 - MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES

C 311 - Terrains (opérations d'aménagement et de portage foncier)

C 3110 - Réserves foncières

C 31101 - Coût d'achat

C 31102 - Frais d'acquisition

C 31103 - Frais d'études

C 31104 - Travaux

C 31105 - Frais annexes

C 311051 - Impôts fonciers

C 311052 - Frais financiers

C 311053 - Frais accessoires

C 31109 - Produits en atténuation des charges

C 3111 - Portage

C 31111 - Coût d'achat

C 31112 - Frais d'acquisition

C 31113 - Frais d'études

C 31114 - Travaux


C 311151 - Impôts fonciers

C 311152 - Frais financiers

C 31116 - Frais accessoires

C 31119 - Produits en atténuation des charges

Réimputation à une subdivision du 321 - Matières consommables ou du 322 - Fournitures consommables Réimputation à la subdivision la plus adaptée du 31 - Matières premières et fournitures ou 321 - Matières consommables



Comptes supprimés


(C)

C 3112 - Autres

C 312 - Immeubles (opérations d'aménagement et de portage foncier) même ventilation que le 311

C 313 - Matières (ou groupe) A

C 314 - Matières (ou groupe) B

C 317 - Fournitures A,B,C…

32 – ANIMAUX (cycle court) M 32 - AUTRES APPROVISIONNEMENTS

C 321 - Matières consommables

C 3211 - Matières (ou groupe) C

C 3212 - Matières (ou groupe) D

C 322 - Fournitures consommables

C 3221 - Combustibles

C 3222 - Produits d'entretien

C 3223 - Fournitures d'atelier et d'usine

C 3224 - Fournitures de magasin

C 3225 - Fournitures de bureau

C 3228 - Autres fournitures consommables

C 323 - Pièces de rechange et matériel d'entretien

C 326 - Emballages

C 3261 - Emballages perdus

C 3265 - Emballages récupérables non identifiables

C 3267 - Emballages à usage mixte

33 – VÉGÉTAUX (cycle long) M 33 - EN COURS DE PRODUCTIONS DE BIENS

331 – Avances aux cultures M 331 - Produits en cours

C 3311 - Produits en cours P1

C 3312 - Produits en cours P2

332 - Pépinières S A réimputer au compte 331 - produits en cours

C 335 - Travaux en cours

C 3351 - Travaux en cours T1

C 3352 - Travaux en cours T2

338 – Autres végétaux S A réimputer au compte 331 - produits en cours



Comptes supprimés


(C)

34 – VÉGÉTAUX (cycle court) M 34 - EN COURS DE PRODUCTION DE SERVICES

341 – Avances aux cultures M 341 - Etudes en cours

C 3411 - Etudes en cours E1

C 3412 - Etudes en cours E2

C 345 - Prestations de services en cours

C 3451 - Prestations de services S1

C 3452 - Prestations de services S2

348 – Autres végétaux S A réimputer au compte 302 - végétaux

35 – EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS ET SERVICES (cycle long) M 35 - STOCKS DE PRODUITS

351 – Vins M 351 - Produits intermédiaires

C 3511 - Produits intermédiaires (ou groupe) A

C 3512 - Produits intermédiaires (ou groupe) B

352 - Alcools S A réimputer au compte 331 - Produits en cours

C 355 - Produits finis

C 3551 - Produits finis (ou groupe) A

C 3552 - Produits finis (ou groupe) B

356 – Autres biens (dont travaux en cours) S A réimputer au compte 331 - Produits en cours ou 335 - Travaux en cours

357 – Études en cours S A réimputer au compte 341 - Etudes en cours

358 – Prestations de services en cours M 358 - Produits résiduels (ou matières de récupération)

C 3581 - Déchets

C 3585 - Rebuts

C 3586 - Matières de récupération

36 – EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS ET SERVICES (cycle court) S

361 – Produits végétaux S

362 – Produits animaux S

363 – Vins S

364 – Alcools S

365 – Autres produits transformés S

366 – Autres biens (activités annexes) S

367 – Études en cours S

368 – Prestations de services en cours S

Réimputation aux subdivisions des comptes 33 - En-cours de production de biens et 34 - En-cours de production de services



Comptes supprimés


(C)

37 - PRODUITS M 37 - STOCKS DE MARCHANDISES

371 – Produits intermédiaires végétaux M 371 - Marchandises (ou groupe) A

372 – Produits intermédiaires animaux M 372 - Marchandises (ou groupe) B

373 – Produits intermédiaires transformés S A réimputer au compte 351 - Produits intermédiaires

374 – Produits finis végétaux (dont stocks provenant d’immobilisations) S A réimputer au compte 355 - Produits finis

375 – Produits finis animaux (dont stocks provenant d’immobilisations) S A réimputer au compte 355 - Produits finis

376 – Produits finis transformé S A réimputer au compte 355 - Produits finis

377 – Produits résiduels S A réimputer au compte 358 - Produits résiduels

378 – Produits (activités annexes) S

38 – STOCKS DE MARCHANDISES M 38 - STOCKS EN VOIE D'ACHEMINEMENT, MIS EN DEPOT OU DONNES EN CONSIGNATION

39 - DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS 39 - DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS

390 - Dépréciation des approvisionnements et des marchandises M 390 - Dépréciation des animaux et végétaux

391 – Dépréciation des animaux à cycle long M 391 - Dépréciation des matières premières et fournitures (ventilé comme le compte 31)

392 - Dépréciation des animaux à cycle court M 392 - Dépréciation des autres approvisionnements (ventilé comme le compte 32)

393 – Dépréciation des végétaux à cycle long M 393 - Dépréciation des en-cours de production de biens (ventilé comme le compte 33)

394 - Dépréciation des végétaux à cycle court M 394 - Dépréciation des en-cours de production de services (ventilé comme le compte 34)

395 - Dépréciation des en-cours de production de biens et de services à cycle long M 395 - Dépréciation des stocks de produits (ventilé comme le compte 35)

396 – Dépréciation des en-cours de production de biens et de services à cycle court S

397 - Dépréciation des produits M 397 - Dépréciation des stocks de marchandises (ventilé comme le compte 37)

C

4 - COMPTES DE TIERS 4 - COMPTES DE TIERS

40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES 40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES

401 - Fournisseurs 401 - Fournisseurs

4011 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services - Exercices antérieurs M 4011 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services

4012 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services - Exercice courant S Reclassement en 4011

4017 - Retenues de garantie et oppositions 4017 - Retenues de garanties et oppositions

403 - Fournisseurs - effets à payer 403 - Fournisseurs - effets à payer

404 - Fournisseurs d'immobilisations 404 - Fournisseurs d'immobilisations

398 - Dépréciation des stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation (ventilé comme le compte 38)



Comptes supprimés


(C)

4041 - Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent M 4041 - Fournisseurs d'immobilisations - Achat d'immobilisations

4042 - Fournisseurs d'immobilisations - Exercice courant S Reclassement en 4041

4047 - Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et oppositions 4047 - Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie et oppositions

405 - Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer 405 - Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer

408 - Fournisseurs - Factures non parvenues 408 - Fournisseurs - Factures non parvenues

4081 - Fournisseurs - Factures non parvenues M

4084 - Fournisseurs d'immobilisations - Factures non parvenues M

4088 - Fournisseurs - Intérêts courus 4088 - Fournisseurs - Intérêts courus

409 - Fournisseurs débiteurs M 409 - Fournisseurs - Avances, avoirs, remises

4091 - Avances et acomptes versés sur commandes M 4091 - Fournisseurs - Avances versées sur commandes

4092 - Avances à l'UGAP S

C 4094 - Etudes préliminaires à la construction d'opérations d'aménagement ou de portage foncier

4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériels à rendre 4096 - Fournisseurs - Créances pour emballages et matériel à rendre

4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus 4098 - Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus

41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHES 41 - CLIENTS ET COMPTES RATTACHES

411 - Clients divers M 411 - Clients

4111 - Clients - Exercices antérieurs M

4112 - Clients - Exercice courant S Reclassement en 4111

4117 - Retenues de garantie 4117 - Retenues de garanties

412 - Elèves, stagiaires M

413 - Clients - Effets à recevoir M

416 - Clients douteux ou litigieux 416 - Clients douteux ou litigieux

M 418 - Clients - Produits non encore facturés

4181 - Clients - Factures à établir 4181 - Clients - Factures à établir

4188 - Clients - Intérêts courus 4188 - Clients - Intérêts courus

419 - Clients, usagers et étudiants créditeurs M 419 - Clients et étudiants créditeurs

4191 - Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes en cours M 4191 - Clients - Avances reçues sur commande en cours

4192 - Elèves, stagiaires - Avances et acomptes reçus M 4192 - Étudiants, élèves, stagiaires - avances reçues

4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés 4196 - Clients - Dettes sur emballages et matériels consignés

C 4197 - Clients et étudiants - Autres avoirs

4198 - Clients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir 4198 - Clients - Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir

4081 - Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services

4084 - Fournisseurs d'immobilisations - Achats d'immobilisations

4111 - Clients - Ventes de biens ou de prestations de services

412 - Etudiants, élèves, stagiaires

413 - Clients - Effets à recevoir sur ventes de biens ou de prestations de services

418 - Clients et usagers - Produits non encore facturés



Comptes supprimés


(C)

42 - PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES 42 - PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES

421 - Personnel - Rémunérations dues 421 - Personnel - Rémunérations dues

4211 - Personnel - Rémunérations dues - Exercice antérieurs S

4212 - Personnel - Rémunérations dues - Exercice courant S

422 - Oeuvres sociales 422 - Oeuvres sociales

423 - Prêts consentis au personnel 423 - Prêts consentis au personnel

C 424 - Participation des salariés aux résultats

425 - Personnel - Avances et acomptes 425 - Personnel - Avances et acomptes

C 426 - Personnel - Dépôt

427 - Personnel - Oppositions 427 - Personnel - Oppositions

428 - Personnel - Charges à payer et produits à recevoir 428 - Personnel - charges à payer et produits à recevoir

4282 - Dettes provisionnées pour congés payés 4282 - Dettes provisionnées pour congés payés

4286 - Autres charges à payer 4286 - Autres charges à payer

4287 - Produits à recevoir 4287 - Produits à recevoir

429 - Déficits et débets des comptables et régisseurs 429 - Déficits et débets des comptables et régisseurs

4291 - Déficits constatés 4291 - Déficits constatés

42911 - Comptables 42911 - Comptables

42912 - Régisseurs 42912 - Régisseurs

4292 - Ordres de versement émis suite à constatation de déficit M



4294 - Débets émis par arrêté du ministre 4294 - Débets émis par arrêté du ministre



4295 - Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes 4295 - Débets émis par jugement ou arrêt du juge des comptes



4296 - Redevables d'intérêts sur débet 4296 - Redevables d'intérêts sur débet



4297 - Redevables des condamnations pécuniaires 4297 - Redevables des condamnations pécuniaires



4292 - Demandes de versement émis suite à constatation de déficit



Comptes supprimés


(C)

43 - SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 43 - SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX

431 - Sécurité sociale 431 - Sécurité sociale

4311 - Mutualité sociale agricole - Cotisations patronales M 4311 - Cotisation patronale

43111 - Cotisation patronale - Exercices antérieurs S

43112 - Cotisation patronale - Exercice courant S

4312 - Mutualité sociale agricole - Cotisation ouvrière M 4312 - Cotisation salariale

43121 - Cotisation ouvrière - Exercices antérieurs S

43122 - Cotisation ouvrière - Exercice courant S

C 4313 - Cotisation sociale généralisée

C 4314 - Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS)

437 - Autres organismes sociaux 437 - Autres organismes sociaux

4371 - Contribution exceptionnelle de solidarité 4371 - Contribution exceptionnelle de solidarité

4372 - Contributions et retenues pour pensions civiles M 4372 - Contributions et retenues pour pensions

4373 - Cotisation sociale généralisée M 4373 - Chèques restaurants

4374 - Cotisations de retraite complémentaire 4374 - Cotisations de retraite complémentaire

4375 - PREFON 4375 - PREFON

4376 - Cotisations de prévoyance 4376 - Cotisations de prévoyance

4377 - Assurance chômage 4377 - Assurance chômage

43771 - ASSEDIC S

43772 - FNAGE S

4378 - Divers 4378 - Divers

438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir 438 - Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir

4382 - Charges sociales sur congés à payer 4382 - Charges sociales sur congés à payer

4386 - Autres charges à payer 4386 - Autres charges à payer


44 - ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES M 44 - ETAT ET AUTRES ENTITES PUBLIQUES

441 - Etat et autres collectivité publiques - Subventions à recevoir M 441 - Etat et autres entités publiques - Subventions

4411 - Subventions d'investissement M 4411 - Financements

4417 - Subventions d'exploitation M 4417 - Subventions

4419 - Avances sur subventions M 4419 - Avances

C 44191 - Avances sur financements et subventions



Comptes supprimés


(C)

C 442 - État - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers

C 4426 - Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu

M 443 - Opérations particulières avec l'Etat, les entités publiques et les organismes internationaux

4431 - Créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA

4432 - Attribution du produit de l'imposition pour frais de chambre d'agriculture 4432 - Attribution du produit de l'imposition pour frais de chambre d'agriculture

4433 - Opérations particulières avec les collectivités publiques M 4433 - Créances sur l'Etat résultant des compensations des réductions de charges sociales

C 4434 - Opérations particulières avec l'Etat et les entités publiques

C 44341 - Prélèvement sur ressources accumulées

4435 - Opérations particulières avec l'ASP 4435 - Opérations particulières avec l'ASP

C 44352 - Aide de l'Etat versée par l'ASP au titre des contrats aidés

C 44356 - Charges à payer sur contrats aidés

C 44357 - Produits à recevoir sur contrats aidés

444 - Impôt sur les bénéfices (au sens fiscal du terme) M 444 - Impôt sur les bénéfices

C 4441 - Etat - Créance de carry-back

C 4442 - Etat - Impôt sur les bénéfices - Acomptes

C 4444 - Etat - Impôt sur les bénéfices

C 4445 - Etat - Impôt sur les sociétés - fondations universitaires

445 - Etat - Taxe sur le chiffre d'affaires 445 - Etat - Taxe sur le chiffre d'affaires

4452 - TVA due intra-communautaire 4452 - TVA due intra-communautaire

4455 - TVA à décaisser M

C 44551 - TVA à décaisser

C 44558 - Taxes assimilées à la TVA

4456 - TVA déductible M

44562 - TVA déductible sur immobilisations 44562 - TVA déductible sur immobilisations

445621 - TVA déductible sur immobilisations-France S

445622 - TVA déductible sur immobilisations intra-communautaires S

445623 - TVA déductible sur immobilisations-Autres pays S

C 44563 - TVA transférée par d'autres organismes

44566 - TVA déductible sur autres biens et services 44566 - TVA déductible sur autres biens et services

445661 - TVA déductible sur autres biens et services-France S

445662 - TVA déductible sur intra-communautaires S

445663 - TVA déductible sur autres biens et services-Autres pays S

443 - Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques et les organismes internationaux

4431 - Créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA

4438 - Intérêts courus sur créance sur l'Eat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA

4438 - Intérêts courus sur créance sur l'Etat résultant de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA

4455 - Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser

4456 - Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles



Comptes supprimés


(C)

44567 - Crédit de T.V.A. à reporter 44567 - Crédit de T.V.A. à reporter

445671 - Sur achats-France S

445672 - Sur achats intra-communautaires S

445673 - Sur achats autres pays S


4457 - TVA collectée par l'établissement M 4457 - Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'établissement

C 44571 - TVA collectée


4458 - TVA à régulariser ou en attente 4458 - TVA à régulariser ou en attente

44581 - Acomptes-régime simplifié d'imposition 44581 - Acomptes-régime simplifié d'imposition

C 44582 - Acomptes Régime du forfait

44583 - Remboursement de TVA demandé 44583 - Remboursement de TVA demandé

44584 - TVA récupérée d'avance 44584 - TVA récupérée d'avance

44585 - TVA à régulariser sur retenues de garanties M 44585 - TVA à régulariser

44586 - TVA sur factures non parvenues 44586 - TVA sur factures non parvenues

44587 - TVA sur facturation à établir 44587 - TVA sur facturation à établir

44588 - Autre TVA à régulariser S

C 446 - Obligations cautionnées

447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés 447 - Autres impôts, taxes et versements assimilés

C 4471 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

C 44711- Taxe sur les salaires

C 44718- Autres impôts, taxes et versements assimilés

C

C 4473 - Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

C 4478 - Divers autres impôts, taxes et versements assimilés

448 - Etat et autres collectivités publiques - Charges à payer et produits à recevoir M 448 - Etat et autres entités publiques - Charges à payer et produits à recevoir

4482 - Charges fiscales sur congés à payer 4482 - Charges fiscales sur congés à payer

4486 - Charges à payer M


44871 - Subventions d'investissements à recevoir M 44871 - Financements à recevoir

44877 - Produits à recevoir au titre des subventions de fonctionnement M 44877 - Subventions de fonctionnement à recevoir

C 449 - Etat - Quotas d'émission à restituer à l'Etat

4472 - Etat - Ressources à rembourser (art. 8-5 du décret n°2004-1165 du 2 novembre 2004 modifié et art. 2 du décret n°2007-1267 du 24 août 2007) - Conseils de la formation

4486 - Autres charges à payer



Comptes supprimés


(C)

45 - COMPTABILITES DISTINCTES RATTACHEES 45 - COMPTABILITES DISTINCTES RATTACHEES

451 - Groupe 451 - Groupe

C 455 - Associés Comptes courants - filiale

C 456 - Associés Opérations sur le capital - filiale

C

C 45611 - Apports en nature – filiale

C 45615 - Apports en numéraire - filiale

C

C 45621 - Actionnaires Capital souscrit et appelé, non versé - filiale

C 45625 - Actionnaires Capital appelé, non versé – filiale

C

C

C

C

C 457 - Associés Dividendes à payer – filiale

458 - Opérations faites en commun et en GIE M 458 - Opérations faites en commun ou en groupement (GIE - GCS - GIP)

46 - DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS 46 - DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS

462 - Créances sur cessions d'immobilisations 462 - Créances sur cessions d'immobilisations

463 - Autres comptes débiteurs - Ordres de recettes ou ordres de reversement à recouvrer M

4631 - Exercices antérieurs S

4632 - Exercice courant S

464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement 464 - Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement

465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 465 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

466 - Autres comptes créditeurs 466 - Autres comptes créditeurs

4661 - Mandats à payer M 4661 - Demandes de paiement à payer

46611 - Exercice précédent S

46612 - Exercice courant S

4663 - Virements à réimputer 4663 - Virements à réimputer

4664 - Excédents de versement à rembourser 4664 - Excédents de versement à rembourser

4667 - Oppositions 4667 - Oppositions

4668 - Avis de paiement S Réimputation au compte 4661

467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs 467 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs

4561 - Associés Comptes d'apport en société - filiale

4562 - Apporteurs Capital appelé, non versé - filiale

4563 - Associés Versements reçus sur augmentation de capital - filiale 4564 - Associés Versements anticipés - filiale

4566 - Actionnaires défaillants – filiale

4567 - Associés Capital à rembourser - filiale

463 - Autres comptes débiteurs - Titres de recettes, demandes de reversement ou de versement à recouvrer



Comptes supprimés


(C)

4671 - APCA (ouvert dans la comptabilité des chambres départementales et régionales) M 4671 - Aide à la mobilité internationale

S 4672 - Chambres d'agriculture et APCA

C 46721 - APCA (ouvert dans la comptabilité des chambres départementales et régionales)

C

C 46723 - Chambre régionale (ouvert dans la comptabilité des chambres participantes)

C

C 4673 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention)

C 46731 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention) – Redevables

C 46732 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention) – Fournisseurs

C 46733 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention) – Mandataires

C 46734 - conventions de mandats (hors dispositifs d'intervention) – Mandants

4674 - Taxe d'apprentissage 4674 - Taxe d'apprentissage

4675 - Chambre régionale (ouvert dans la comptabilité des chambres participantes) M 4675 - dispositifs d'intervention

C 46751 - dispositifs d'intervention non soumis à une convention de mandat

C 46752 - dispositifs d'intervention soumis à une convention de mandat

M 4676 - Opérations pour comptes de tiers hors dispositifs d'intervention et conventions de mandat

C 4678 - Autres

C 4679 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs – Avances

4682 - Charges à payer sur ressources affectées S Les ressources affectées n'existent plus.

4684 - Produits à recevoir sur ressources affectées S Les ressources affectées n'existent plus.

4686 - Charges à payer 4686 - Charges à payer


47 - COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE 47 - COMPTES TRANSITOIRES OU D'ATTENTE

471 - Recettes à classer M 471 - Recettes à classer et à régulariser

4711 - Recettes perçues avant émission de titre M 4711 - Recettes à classer

C 4712 - Recettes des comptables secondaires à vérifier

C 4713 - Recettes perçues avant émission de titres

4715 - Recettes des régisseurs à vérifier 4715 - Recettes des régisseurs à vérifier

4718 - Autres recettes à classer 4718 - Autres recettes à classer

C 47181 - Autres recettes à classer Compensation légale

472 - Dépenses à classer et à régulariser 472 - Dépenses à classer et à régulariser

4672 - Chambres départementales et régionales (ouvert dans la comptabilité de l'APCA, du FNPAPCA et du FNAGE)

46722 - Chambres départementales et régionales (ouvert dans la comptabilité de l'APCA, FNPAPCA et FNAGE)

46724 - Chambres d'agriculture participantes (ouvert dans la comptabilité des chambres régionales)

4676 - Chambres d'agriculture participantes (ouvert dans la comptabilité des chambres régionales)

468 - Divers - Produits à recevoir et charges à payer 468 - Divers - Produits à recevoir et charges à payer



Comptes supprimés


(C)

4721 - Dépenses payées avant ordonnancement 4721 - Dépenses payées avant ordonnancement

4722 - Dépenses des comptables secondaires à vérifier 4722 - Dépenses des comptables secondaires à vérifier

4725 - Dépenses des régisseurs à vérifier 4725 - Dépenses des régisseurs à vérifier

4728 - Autres dépenses à régulariser 4728 - Autres dépenses à régulariser

C 47281 - Autres dépenses à régulariser Compensation légale

473 - Recettes et dépenses à transférer 473 - Recettes et dépenses à transférer

4731 - Recettes à transférer 4731 - Recettes à transférer

4735 - Dépenses à transférer 4735 - Dépenses à transférer

C 474 - Compte d'attente

C 475 - Legs et donations en cours de réalisation - fondations universitaires

476 - Différence de conversion sur opérations en devises - Actif 476 - Différences de conversion sur opération en devises - Actif

4761 - Diminution des créances 4761 - Diminution des créances

4762 - Augmentation des dettes 4762 - Augmentation des dettes

4768 - Différences compensées par couverture de change 4768 - Différences compensées par couverture de change

477 - Différence de conversion sur opérations en devises - Passif 477 - Différence de conversion sur opérations en devises - Passif

4771 - Augmentation des créances 4771 - Augmentation des créances

4772 - Diminution des dettes 4772 - Diminution des dettes

4778 - Différences compensées par couverture de change 4778 - Différences compensées par couverture de change

478 - Autres comptes transitoires 478 - Autres comptes transitoires

48 - COMPTES DE REGULARISATION 48 - COMPTES DE REGULARISATION

481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices 481 - Charges à répartir sur plusieurs exercices

4816 - Frais d'émission des emprunts 4816 - Frais d'émission des emprunts

486 - Charges constatées d'avance (imputables à l'exercice suivant) 486 - Charges constatées d'avance

487 - Produits constatés d'avance (à rattacher à l'exercice suivant) 487 - Produits constatés d'avance

C 489 - Quotas d'émission alloués par l'Etat

49 - DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS 49 - DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS

M

C 4911 - Clients divers

C 4912 - Étudiants

495 - Dépréciation des comptes du groupe et associés 495 - Dépréciation des comptes du groupe et associés

4951 - Compte du groupe 4951 - Compte du groupe

491 - Dépréciation des comptes de clients et comptes rattachés (clients, élèves, stagiaires) 491 - Dépréciation des comptes de clients et comptes rattachés (clients, élèves, étudiants, stagiaires)



Comptes supprimés


(C)

C 4955 - Comptes courants des associés - filiale

4958 - Opérations faites en commun et en GIE M 4958 - Opérations faites en commun ou en groupement (GIE - GCS - GIP)

496 - Dépréciation des comptes de débiteurs divers 496 - Dépréciation des comptes de débiteurs divers

4962 - Créances sur cessions d'immobilisations 4962 - Créances sur cessions d'immobilisations

4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement 4965 - Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement

4967 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs 4967 - Autres comptes débiteurs ou créditeurs

5 - COMPTES FINANCIERS 5 -COMPTES FINANCIERS

50 - VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT 50 - VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT

C 501 - Parts dans les entreprises liées - filiale

C 502 - Actions propres des organismes - filiale

C 503 - Actions

C 5031 - Titres cotés

C 5035 - Titres non cotés

C 504 - Autres titres conférant un droit de propriété

C 505 - Obligations et bons émis

C 5051 - Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle - filiale

C 5052 - Obligations et bons émis par l'établissement et rachetés par lui


C 5061 - Titres cotés

C 5065 - Titres non cotés

507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme 507 - Bons du Trésor et bons de caisse à court terme

508 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées 508 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées

5081 - Autres valeurs mobilières 5081 - Autres valeurs mobilières

C 5082 - Bons de souscription

5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées 5088 - Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées

51 - BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES 51 - BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES

511 - Valeurs à l'encaissement 511 - Valeurs à l'encaissement

5112 - Chèques bancaires à encaisser M 5112 - Chèques à encaisser

5113 - Chèques vacances à l'encaissement M

C 5114 - Effets à l'escompte

5115 - Cartes bancaires à l'encaissement 5115 - Cartes bancaires à l'encaissement

5113 - Effets à l'encaissement



Comptes supprimés


(C)

5117 - Chèques impayés 5117 - Chèques impayés

5118 - Autres valeurs à l'encaissement 5118 - Autres valeurs à l'encaissement

512 - Banques 512 - Banques

5121 - Compte en monnaie nationale 5121 - Compte en monnaie nationale

5124 - Compte en monnaies étrangères 5124 - Compte en monnaies étrangères

515 - Compte au Trésor 515 - Compte au Trésor

C 5151 - Compte au Trésor

C 5159 - Règlements en cours de traitement

C 516 - Agents de change et sociétés de bourse

517 - Autres organismes financiers 517 - Autres organismes financiers

C 5171 - Compte à terme


C 5186 - Intérêts courus à payer

C 5187 - Intérêts courus à percevoir

519 - Concours bancaires courants 519 - Concours bancaires courants

C 5191 - Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC)

5192 - Lignes de crédits de trésorerie 5192 - Lignes de crédits de trésorerie

C 5193 - Mobilisation de créances nées à l'étranger

5198 - Intérêts courus sur concours bancaires courants 5198 - Intérêts courus sur concours bancaires courants

C 52 - INSTRUMENTS DE TRESORERIE (COMPTE D'ATTENTE)

53 - CAISSE 53 - CAISSE

C 531 - Caisse

C 5311 - Caisses en monnaie nationale - filiale

C 5314 - Caisses en devises - filiale

C 532 - Caisse succursale ou filiale A

C 533 - Caisse succursale ou filiale B

54 - REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS 54 - REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS

C 541 - Comptables secondaires

C 542 - Accréditifs

543 - Régies d'avances 543 - Régies d'avances



Comptes supprimés


(C)

545 - Régies de recettes 545 - Régies de recettes

C 547 - Avances pour achats de rentes

548 - Avances pour menues dépenses 548 - Avances pour menues dépenses

58 - VIREMENTS INTERNES 58 - VIREMENTS INTERNES

581 - Virements internes de comptes 581 - Virements internes de comptes

585 - Virements internes de fonds 585 - Virements internes de fonds

59 - DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS 59 - DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS

590 - Dépréciation financière des valeurs mobilières de placement 590 - Dépréciation financière des valeurs mobilières de placement

C 5903 - Actions

C 5904 - Autres titres conférant un droit de propriété


5908 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées 5908 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées

6 - COMPTES DE CHARGES 6 - COMPTES DE CHARGES

60 - ACHATS M 60 - ACHATS ET VARIATION DE STOCKS

601 - Achats stockés d’approvisionnements M 601 - Achats stockés - Matières premières et fournitures

6011 – Engrais et amendements M 6011 - Terrains (subdivisé comme le compte 311)

6012 – Semences et plants M 6012 - Constructions

6013 – Produits de défense des végétaux M 6013 - Matière A

6014 – Aliments de bétail M 6014 - Matière B

6015 – Produits de défense des animaux S Réimputation à une subdivision du 6021 - Matières consommables

6016 – Produits de reproduction animale S Réimputation à une subdivision du 6021 - Matières consommables

6017 – Emballages M 6017 - Fournitures A,B,C

60171 – Emballages perdus S Réimputation au compte 60261 - Emballages perdus

60175 – Emballages récupérables non identifiables S Réimputation au compte 60265 - Emballages récupérables non identifiables

60177 – Emballages à usage mixte S Réimputation au compte 60267 - Emballages à usage mixte

6018 – Combustibles S Réimputation au compte 60221 - Combustibles

602 - Achats stockés d’autres approvisionnements M

6021 – Carburants et lubrifiants M 6021- Matières consommables

6022 - Produits d'entretien M 6022 - fournitures consommables


602 - Achats stockés - Autres approvisionnements



Comptes supprimés


(C)






6023 - Fournitures d'atelier et de magasin S Réimputation au compte 60223 - Fournitures d’atelier et d'usine

6024 - Fournitures de bureau S Réimputation au compte 60225 - Fourniture de bureau

6025 – Denrées et fournitures pour le personnel S

6026 – Matériaux divers M 6026 - Emballages




6027 – Autres fournitures consommables S Réimputation à la subdivision du 6022 - Fournitures consommables la plus adaptée

6028 – Matières premières S Réimputation aux comptes 6013 - Matière A ou 6014 - Matière B

C 6021- Matières consommables

C 6022 - fournitures consommables







C 6026 - Emballages




603 – Variation des stocks (approvisionnements et marchandises) 603 - Variation des stocks (approvisionnements, marchandises)

6031 – Variation des stocks d’approvisionnements (à subdiviser comme 601) M

6032 – Variation des stocks des autres approvisionnements (à subdiviser comme 602) 6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements (à subdiviser comme le 602)

6037 – Variation des stocks des marchandises (à subdiviser comme 607)

604 - Achats d'animaux M 604 - Achats d'études et prestations de services (incorporés aux ouvrages et aux produits)

C 6041 - Achats d'études

C 60411 - Etudes sur terrains

Réimputation à une subdivision du 6021 - Matières consommables ou du 6022 - Fournitures consommables

6031 - Variation des stocks de matière première et fournitures (subdivisé comme le 601)

6037 - Variation des stocks de marchandises (à subdiviser comme le 607)



Comptes supprimés


(C)

C 60412 - Etudes sur constructions

C 60413 - Levés topographiques généraux

C 6042 - Mise en état des sols

C 60421 - Frais de démolition

C 60422 - Frais de sondage

C 60425 - Frais de géomètre

C 60428 - Autres travaux de mise en état des sols


C 60441 - Promotion

C 60442 - Frais de commercialisation

C 60443 - Frais divers

C 6048 - Contribution financière aux équipements publics

M 605 - Achat de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits)

C 6053 - Travaux secondaires sur terrains

C 60531 - Voiries, routes et chemins

C 60532 - Réseaux et branchements

C 60533 - Travaux divers de VRD et aménagements

C 60534 - Honoraires sur VRD et aménagements

C 60535 - Travaux de bornages relatifs aux travaux de recollement

C 60538 - Autres travaux secondaires

C 6054 - Travaux tertiaires sur terrains





C 60548 - Autres travaux tertiaires

C 6056 - Travaux sur constructions

C 60561 - Fondations spéciales

C 60562 - Travaux de construction

C 60563 - Tous corps d'Etat

C 60564 - Honoraires sur constructions

C 60565 - Taxe chauffage urbain

C 60568 - Autres travaux sur constructions

605 - Achat d’études, prestations de service, de matériel, équipements et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits)



Comptes supprimés


(C)

C 6058 - Autres travaux sur terrains





606 - Achats non stockés de fournitures M 606 - Achats non stockés de matières et fournitures

6061 – Eau M 6061 - Fournitures non stockables (eau, énergie)

C 60611 - Électricité

C 60612 - Carburants et lubrifiants

C 60613 - Gaz

C 60614 - Chauffage sur réseau

C 60617 - Eau

C 60618 - Autres fournitures non stockables

6062 - Gaz M 6062 - Assainissement

6063 - Électricité M 6063 - Fournitures d'entretien et de petit équipement

6064 – Carburants et lubrifiants M 6064 - Fournitures administratives

6065 – Eau d’irrigation M 6065 - Linge, vêtements de travail

6066 - Fournitures d’entretien et de petit équipement M 6066 - Animaux

C 6067 - Fournitures et matériels d'enseignement et de recherche non immobilisés

6068 – Autres fournitures non stockées M 6068 - Autres matières et fournitures non stockées

607 - Achats de marchandises 607 - Achats de marchandises

608 - Frais accessoires d'achat 608 - Frais accessoires d'achat

609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats

6091 – d’approvisionnements M 6091 - De matières premières et fournitures

6092 - d'autres approvisionnements M 6092 - D'autres approvisionnements stockés

6094 - d'animaux M 6094 - D'études et de prestations de services

M 6095 - De matériels, équipements et travaux

6096 – de fournitures non stockées M 6096 - D'approvisionnements et de fournitures non stockés

6097 - de marchandises 6097 - De marchandises

6098 - rabais, remises, ristournes non affectés M 6098 - Rabais, remises, ristournes obtenus non affectés

61 - ACHATS DE SOUS-TRAITANCE ET SERVICES EXTERIEURS 61 - ACHATS DE SOUS-TRAITANCE ET SERVICES EXTERIEURS

611 - Sous-traitance générale 611 - Sous-traitance générale

6095 – d’études, prestations de service, de matériel d’équipement et travaux (incorporés aux ouvrages et aux produits)



Comptes supprimés


(C)

612 - Redevances de crédit-bail 612 - Redevances de crédit-bail

6122 - Crédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21) 6122 - Crédit-bail mobilier (peut être subdivisé comme le compte 21)

6125 - Crédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte 21 6125 - Crédit-bail immobilier (peut être subdivisé comme le compte 21)

613 - Locations 613 - Locations

6132 - Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) 6132 - Locations immobilières (peut être subdivisé comme le compte 21)

C 6134 - Locations d'animaux

6135 - Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21) 6135 - Locations mobilières (peut être subdivisé comme le compte 21)

6136 - Malis sur emballages restitués 6136 - Malis sur emballages restitués

C 6138 - Autres locations

614 - Charges locatives et de copropriété 614 - Charges locatives et de copropriété

615 - Travaux d'entretien et de réparations M 615 - Entretien et réparations

6152 - Sur biens immobiliers (à subdiviser comme le compte 21) M 6152 - Sur biens immobiliers

6155 - Sur biens mobiliers (à subdiviser comme le compte 21) M 6155 - Sur biens mobiliers

6156 - Maintenance (à subdiviser comme le compte 21) M 6156 - Maintenance

616 - Primes d'assurance 616 - Primes d'assurance

C 6161 - Multirisques

C 6162 - Assurance obligatoire - dommage construction

C 6163 - Assurance transport

C 6164 - Risques d'exploitation

C 6168 - Autres assurances

617 - Etudes et recherches 617 - Etudes et recherches


6181 - Documentation générale M 6181 - Documentation générale et administrative

6183 - Documentation technique et bibliothèques M 6183 - Documentation technique et pédagogique

6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences 6185 - Frais de colloques, séminaires, conférences

619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs

62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec l'activité) 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS (en relation avec l'activité)

621 - Personnel extérieur à l'établissement 621 - Personnel extérieur à l'établissement

6211 - Personnel intérimaire 6211 - Personnel intérimaire

6214 - Personnel prêté à l'établissement 6214 - Personnel prêté à l'établissement

C 62141 - Personnel détaché ou prêté à l'entreprise - filiale

C 62142 - Personnel prêté à l'établissement



Comptes supprimés


(C)

622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

6221 - Commissions et courtages sur achats 6221 - Commissions et courtages sur achats

6222 - Commissions et courtages sur ventes 6222 - Commissions et courtages sur ventes

6224 - Rémunérations des transitaires 6224 - Rémunérations des transitaires

C 6225 - Rémunérations d'affacturage - filiale

6226 - Honoraires 6226 - Honoraires

6227 - Frais d'actes et de contentieux 6227 - Frais d'actes et de contentieux


623 - Publicité, publications, relations publiques 623 - Publicité, publications, relations publiques

6231 - Annonces et insertions 6231 - Annonces et insertions

6232 - Echantillons 6232 - Echantillons

6233 - Foires et expositions 6233 - Foires et expositions

C 6234 - Cadeaux

C 6235 - Primes

6236 - Catalogues et imprimés 6236 - Catalogues et imprimés

6237 - Publications 6237 - Publications


624 - Transports de biens et transports collectifs du personnel M 624 - Transports de biens et transports collectifs de personnes

6241 - Transports sur achats 6241 - Transports sur achats

6242 - Transports sur ventes 6242 - Transports sur ventes

6243 - Transports entre établissements ou services 6243 - Transports entre établissements ou services

6244 - Transports administratifs 6244 - Transports administratifs

C 6245 - Voyages d'études, visites et sorties pédagogiques

6247 - Transports collectifs du personnel 6247 - Transports collectifs du personnel


625 - Déplacements, missions et réceptions 625 - Déplacements, missions et réceptions

C 6251 - Voyages et déplacements du personnel

6254 - Frais d'inscription aux colloques 6254 - Frais d'inscription aux colloques

6255 - Frais de déménagement 6255 - Frais de déménagement

6256 - Missions 6256 - Missions

62561 – Déplacements du personnel S

62562 – Déplacements des membres de la chambre d’agriculture S

62568 – Divers S



Comptes supprimés


(C)

6257 - Réceptions 6257 - Réceptions

C 6258 - Divers

626 - Frais postaux et frais de télécommunications 626 - Frais postaux et frais de télécommunications

627 - Services bancaires et assimilés 627 - Services bancaires et

Documents

ANNEXE 2 - Nomenclature M9-2 - impots.gouv.fr · 13414 - Communes et groupements de communes 13414 - Communes et groupements de communes 13415 - Autres collectivités et établissements