Annexe à l'étude d'impacts EVALUATION DES RISQUES … · d'exposition retenues, la définition des scénarios d'exposition et le calcul, pour les populations cibles, des quantités

BECKER INDUSTRIE

40, rue du Champ de Mars

42600 MONTBRISON

Annexe à l'étude d'impacts

EVALUATION DES RISQUES SANITAIRES

Décembre 2016

BECKER INDUSTRIE 40 rue du Champ de Mars 42600 MONTBRISON

Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER


Page 2 de 64 Version 3 Décembre 2016

TABLE DES MATIERES

1. PRESENTATION GENERALE DE LA METHODOLOGIE D'EVALUATION DES

RISQUES SANITAIRES 4

1.1. OBJECTIFS 4

1.2. METHODOLOGIE 5

2. DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT DU SITE 7

2.1. DEFINITION DE LA ZONE D’ETUDE 7

2.2. DESCRIPTION DE LA ZONE D’INTERET GENERAL 8

2.3. DESCRIPTION DE LA ZONE D'INTERET PARTICULIER 10

2.4. SYNTHESE DES CIBLES DE L'IMPACT SANITAIRE POTENTIEL 11

3. ANALYSE PRELIMINAIRE ET CHOIX DES POLLUANTS TRACEURS DE RISQUE 11

3.1. INVENTAIRE DES SUBSTANCES ET NUISANCES EMISES / MODE D'EMISSION 11

3.2. DESCRIPTION DES DANGERS PRESENTES PAR LES SUBSTANCES 14

3.3. DESCRIPTION DES DANGERS PRESENTES PAR LES NUISANCES 26

3.4. DETERMINATION DES VOIES DE TRANSFERT 28

3.5. DETERMINATION DE LA RELATION DOSE-REPONSE 29

3.6. SCENARIOS D'EXPOSITION RETENUS / SCHEMA CONCEPTUEL 43

4. EVALUATION DES NIVEAUX D'EXPOSITION 44

4.1. PREAMBULE 44

4.2. LOGICIEL UTILISE POUR LA MODELISATION DE LA DISPERSION

ATMOSPHERIQUE DES POLLUANTS - ADMS 44

4.3. DONNEES D'ENTREE 45

4.4. SCENARIO D'EXPOSITION DIRECTE PAR INHALATION 49

4.5. EXPOSITION PAR INGESTION (SOLS, CULTURES) 51






5. ESTIMATION DU RISQUE SANITAIRE 53

5.1. EFFETS A SEUIL 53

5.2. EFFETS SANS SEUIL 54

5.3. EVALUATION QUALITATIVE DU RISQUE SANITAIRE POUR LES POLLUANTS NE

DISPOSANT PAS DE VTR 56

6. ANALYSE QUALITATIVE DES INCERTITUDES LIEES A L'EVALUATION 56

7. CONCLUSION 57

8. POINT PARTICULIER SUR LES EMISSIONS EN CHROME : DETERMINATION D’UNE

VALEUR LIMITE D’EMISSION 58

9. REPRESENTATION CARTOGRAPHIQUE DES ISOVALEURS DE CONCENTRATIONS

EN POLLUANTS DANS L’AIR AMBIANT – SITUATION REELLE 61






1. PRESENTATION GENERALE DE LA METHODOLOGIE

D'EVALUATION DES RISQUES SANITAIRES

Potentiellement, les atteintes à la santé publique peuvent se faire par la transmission de composés dangereux à l'homme principalement par l'intermédiaire des eaux, de l'air et des émissions sonores. Seuls les niveaux d’exposition en fonctionnement normal ou transitoire (démarrage, arrêt programmé…) de l’installation sont envisagés. Le fonctionnement accidentel étant envisagé dans l’étude de dangers. Ce chapitre, relatif aux impacts sur la santé doit viser spécifiquement les effets potentiels des éventuels polluants sur la santé publique. Il concerne donc exclusivement les tiers situés dans l’environnement du site et non le per-sonnel associé aux activités du site Becker de Savigneux / Montbrison pour lesquels la pro-tection de la santé est encadrée par le Code du Travail. Cette évaluation est effectuée en prenant en compte notamment, la méthodologie " Évalua-tion de l’état des milieux et des risques sanitaires " [Évaluation de l’état des milieux et des

risques sanitaires - Démarche intégrée pour la gestion des émissions de substances chimiques par

les installations classées - DRC - 12 - 125929 - 13162B, INERIS, août 2013].

1.1. OBJECTIFS

L'objectif est l'évaluation quantitative ou semi-quantitative des risques sanitaires (consé-quences éventuelles de l'usine sur la santé des populations) liés à l'activité du site Becker de Savigneux / Montbrison. L'évaluation des risques est menée sur la base des connaissances techniques et scienti-fiques du moment. Elle a pour but de conclure quant à un éventuel effet sur la santé imputable à l'activité du site Becker de Savigneux / Montbrison, vis à vis de l'homme (population sensible), dans le cadre d'une exposition chronique (exposition allant de quelques années à la vie entière).






1.2. METHODOLOGIE

Le modèle d'évaluation des risques pour la santé repose sur le concept "sources – vecteurs - cibles" :

- source de substances à impact potentiel ; - transfert des substances par un "vecteur" vers un point d'exposition ; - exposition à ces substances des populations (ou "cibles") situées au point d'exposi-

tion. Les étapes constituant la démarche d'évaluation des risques pour la santé sont les sui-vantes :

1. Description de l'environnement du site : cette étape consiste à cadrer la zone d'étude et effectuer un bilan des données existant au niveau de cette zone (types d'occupations du sol, populations concernées, activités humaines, etc.…).

2. Analyse préliminaire et choix des polluants traceurs de risques ; il s'agit :

de sélectionner les polluants traceurs de risque, pour lesquels on va réaliser une évaluation quantitative du risque sanitaire ;

d'identifier les effets indésirables que ces polluants sont intrinsèquement ca-pables de provoquer chez l'homme ;

d'évaluer la relation dose – réponse : elle consiste à estimer la relation entre la dose ou le niveau d'exposition aux polluants, et l'incidence et la gravité de ces effets.

3. Evaluation des niveaux d'exposition : elle comprend notamment le choix des voies

d'exposition retenues, la définition des scénarios d'exposition et le calcul, pour les populations cibles, des quantités de polluants absorbées sous la forme d'une dose d'exposition.

4. Estimation du risque sanitaire : pour les effets toxiques avec seuil, elle consiste à

calculer un indice de risque (IR) en comparant les quantités absorbées aux Valeurs Toxicologiques de Référence. Pour les effets sans seuil, elle consiste à calculer un Excès de Risque Individuel (ERI).

5. Analyse qualitative des incertitudes liées à l'évaluation.

6. Conclusion : synthèse des résultats et commentaires.






Schéma de principe de la méthode d’évaluation des risques sanitaires

Inventaire qualitatif des substances émises par le site,

par catégorie de rejets canalisés, diffus ou fugitifs

Choix de polluants traceurs / Données suffisantes sur :

toxicité, quantité, spécificité, ...

APPROCHE QUANTITATIVE

Identification du danger et des VTR

Évaluation des expositions et du risque

1er niveau d’approche

Caractérisation de la zone d’influence du site

(populations, émissions)

Scénarios d ’exposition, calcul simplifié des DJE

Caractérisation du risque

Émission nulle ou si données

insuffisantes

APPROCHE QUALITATIVE

NON INFERIEUR AUX

VALEURS REPERES

DE RISQUE

OUI

Évaluation de l’exposition

2ème niveau d’approche

Acquisition de données supplémentaires

Affichage des scenarii d’exposition

Caractérisation du risque

Évaluation semi-quantitative ou

quantitative des incertitudes

Conclusions

Recommandations

Évaluation qualitative des incertitudes






2. DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT DU SITE

2.1. DEFINITION DE LA ZONE D’ETUDE

La zone d'étude pertinente est définie selon le rayon d'influence des émissions atmosphé-riques des polluants caractéristiques de l'activité considérée. La zone impactée retenue est celle pour laquelle les concentrations dans l'air ambiant calcu-lées sont au moins égales au 1/10ème de la concentration maximale modélisée [Guide pour

l'évaluation du risque sanitaire dans l'étude d'impact d'une UIOM, Association Scientifique et Tech-

nique de l'Eau et de l'Environnement (ASTEE), novembre 2003] pour chacun des polluants ; la zone d'étude la plus grande est retenue.

La zone d'étude se définit par un rectangle qui s'inscrit dans la courbe d'isoconcentration correspondant au 1/10ème de cette concentration maximale. La superficie de la zone d'étude est environ 2,28 km2 (1,9 km x 1,2 km).

Elle s'inscrit sur une petite partie des territoires des communes de Montbrison et Savigneux. Cette zone est représentée ci-dessous.






2.2. DESCRIPTION DE LA ZONE D’INTERET GENERAL

a) Populations

Les populations les plus proches sont situées sur les communes de Savigneux et Montbri-son.

NOM COMMUNE

NOMBRE

D’HABITANTS (population sans double compte – Site PrimNet)

DISTANCE DU SITE / CENTRE

VILLE ORIENTATION /

SITE

Savigneux 3 200 950 m Nord Nord-Ouest

Montbrison 15 300 2,4 km Nord-Ouest

b) Activité agricoles

Au-delà du site et principalement au Sud et à l’Est, on trouve des champs agricoles.

Extrait de la carte ilots de cultures RPG 2009






c) Hydrogéologie - Recensement des forages et périmètre de protection associé / Ali-

mentation en eau potable

Captages d'eau potable

Seule la commune de Savigneux dispose d'un captage d'eau potable en surface, dans le Canal du Forez. Nom unité de Ges-

tion Nom du /des cap-

tages Type de captage

Type de res-source

Date avis hy-drogéologue

Date DUP

Ressource Savi-gneux

Pleuvey Savi-gneux

Prise en rivière

Captage per-manent

14/03/1993 11/03/1997

Le captage de Pleuvey Savigneux se situe en amont hydraulique du site, à environ 2,8 km au Sud-Est du site.

Captages d'eau agricole

On ne recense aucun captage d’eau agricole sur les communes de Savigneux et Montbri-son.

d) Conditions météorologiques locales

Les vents sur le secteur se répartissent selon 2 secteurs dominants :

Secteur Nord-Ouest (directions 320 à 360) Toutes vitesses confondues (> 1,5 m/s), ils représentent 20,6 % des cas. Le pourcen-tage des vents faibles (vitesse de 1,5 à 4,5 m/s) est de 15,5 % ce qui représente en-viron 75 % des vents de ce secteur.

Secteur Sud-Est (direction 140 à 180)

Toutes vitesses confondues (> 1,5m/s), ils représentent 24,5 % des cas. Le pourcen-tage des vents faibles (vitesse de 1,5 à 4,5 m/s) est de 19,8 % ce qui représente en-viron 80,9 % des vents de ce secteur.

e) Données relatives à la qualité de l'air

La station de surveillance de la qualité de l’air la plus proche du site est celle de Saint Etienne Nord à plus de 30 km au Sud-Est. Les résultats de mesures sur cette station ne sont pas représentatifs de la situation sur Savigneux / Montbrison.






2.3. DESCRIPTION DE LA ZONE D'INTERET PARTICULIER

La vue aérienne ci-dessous présente l’occupation de l’environnement dans la zone d'étude.

Cette vue arienne montre :

Une prédominance industrielle sur l'Est et le Sud de la zone d’étude avec la zone in-dustrielle du Champ de Mars.

La présence d'établissements commerciaux au Sud-Est. Un secteur à caractère résidentiel majoritaire sur l'Ouest et le Nord de la zone

d’étude. Ce secteur résidentiel pavillonnaire comporte potentiellement des jardins po-tagers.






2.4. SYNTHESE DES CIBLES DE L'IMPACT SANITAIRE POTENTIEL

VOIE DE TRANSFERT POPULATION SENSIBLE EXPOSEE

Air / inhalation directe Habitations et commerces à proximité du site

Eau / ingestion directe Pas d'adduction d'eau potable ou d'usage récréa-tif de l’eau

Ingestion

Sol Présence potentielle de jardins d’enfants

Cultures Présence potentielle de jardins potagers au ni-veau des habitations Présence d’un champ de cultures au Sud-Est

Elevages Absence de zone d'élevage

Bruit Zones à Emergences Réglementée proches du site

3. ANALYSE PRELIMINAIRE ET CHOIX DES POLLUANTS

TRACEURS DE RISQUE

3.1. INVENTAIRE DES SUBSTANCES ET NUISANCES EMISES / MODE

D'EMISSION

L’analyse détaillée de la description des installations et de l’étude d’impact met en évidence un certain nombre d’agents dangereux présentés dans le tableau ci-après. Seuls les agents dangereux potentiellement émis dans l’environnement du site Becker de Savigneux / Montbrison ont été retenus dans le tableau suivant. Tous les produits évacués en tant que déchets solides ou liquides et éliminés par une entre-prise spécialisée en ont été exclus.

TYPE D’AGENTS

POTENTIELLEMENT

DANGEREUX NATURE

FORME

D’EMISSION ÉTAPE DE MISE

EN ŒUVRE OBSERVATIONS

RISQUE

RETENU

Substances chimiques ou substances assimilées

Composés Orga-niques Volatils (COV)

Rejets canali-sés émis dans l’atmosphère

Fabrication des peintures

Certains points de rejets sont équipés d'un traitement des émissions

OUI Poussières

Métaux

Composés Orga-niques Volatils (COV)

Sources d'émissions diffuses dans l’atmosphère

Fabrication des peintures

/ OUI

Oxydes d'azote (NOx)

Rejets canali-sés émis dans l’atmosphère

Gaz issus du fonctionnement des chaudières

Puissance to-tale des chau-dières : 4,2 MW Emissions at-mosphériques limitées

NON

Fluide frigorigène

Néant en fonc-tionnement normal ou transitoire

Néant / /






TYPE D’AGENTS

POTENTIELLEMENT

DANGEREUX NATURE

FORME



RISQUE

RETENU

Polluants dissous dans l'eau ou en suspension

Rejets aqueux canalisés

Polluants issus des usages sanitaires, des eaux de rin-çage des sys-tèmes de pro-duction d'eau déminéralisée, des purges sur les réseaux d'eau chaude et sur les réseaux d'eau de refroi-dissement et des condensats des compres-seurs

Raccordement au réseau communal pour traitement sur la station d'épura-tion communale

NON

Eaux pluviales des voiries

Raccordement au réseau communal après pré-traitement par séparateurs hydrocarbures pour traitement sur la station d'épuration communale

NON

Micro-organismes

Légionelles

Sans objet : absence d'ins-tallation émet-trice (type tour aéro-réfrigérante) sur le site

/ / /






TYPE D’AGENTS

POTENTIELLEMENT

DANGEREUX NATURE

FORME



RISQUE

RETENU

Agents physiques

Émissions sonores -

- les équipe-ments de pro-duction ; - les extractions / ventilations des bâtiments ; - les dépoussié-reurs ; - les installa-tions de com-bustion ; - les installa-tions de com-pression ; - les mouve-ments des en-gins de manu-tentions ; - les charge-ments et dé-chargements des camions ; - les camions qui manœu-vrent sur le site ainsi que les véhicules parti-culiers

Dépassements des valeurs limites en Zone à Emergence Réglementée et en limite de propriété

OUI

Chaleur Néant / / /

Lumière Néant / / /

Rayonnements ionisants

Néant / / /

Champs électro-magnétiques

Néant / / /






3.2. DESCRIPTION DES DANGERS PRESENTES PAR LES SUBSTANCES

Les dangers présentés par les substances sont dans un premier temps exposés par famille puis, dans un deuxième temps, individuellement par polluant retenu comme représentatif de chaque famille.

a) Approche par famille de polluants

Cas des poussières Les particules en suspension, communément appelées "poussières", proviennent en majorité de la combustion à des fins énergétiques de différents matériaux (bois, charbon, pétrole), du transport routier (imbrûlés à l’échappement, usure des pièces mécaniques par frottement, des pneumatiques…) et d’activités industrielles très diverses (sidérurgie, incinération…). La mesure s’effectue sur les particules de diamètre inférieur à 10 µm (PM 10) mais égale-ment sur celles dont le diamètre est inférieur à 2,5 µm (PM 2,5). Les particules les plus fines sont essentiellement émises par les véhicules diesel. Selon leur granulométrie (taille), les particules pénètrent plus ou moins profondément dans l’arbre pulmonaire. Les particules les plus fines (taille inférieure à 2,5 µm) peuvent, à des concentrations relativement basses, irriter les voies respiratoires inférieures et altérer la fonc-tion respiratoire dans son ensemble. Les particules sont d’autant plus dangereuses pour la santé qu’elles ont la particularité de fixer d’autres molécules plus ou moins toxiques, pré-sentes dans leur environnement (sulfates, nitrates, hydrocarbures – dont HAP -, métaux lourds, pollens…). Cas des métaux lourds Les métaux lourds proviennent principalement de la combustion du charbon et du pétrole, de l’incinération des ordures ménagères et de certains procèdes industriels. Le plomb, le mercure, le cadmium, l'arsenic, le chrome, le cuivre, le nickel, le sélénium et le zinc sont les principaux métaux lourds émis dans l'atmosphère par les activités humaines. Ils se retrouvent généralement au niveau des particules (sauf le mercure qui est principalement gazeux). La généralisation de l'essence sans plomb a considérablement fait diminuer les concentrations de ce polluant. Les métaux lourds peuvent être inhalés directement par l'homme, ou bien contaminer les sols, les eaux, et les aliments, et être ainsi ingérés par l'homme en entrant dans la chaîne alimentaire. Ils s'accumulent dans les organismes vivants et ont des effets toxiques à court et long terme. Chez l'homme, ils peuvent affecter le système nerveux, les fonctions rénales, hépatiques, respiratoires, ou autres. Certains sont cancérigènes. Source : programme de surveillance des dioxines / furannes et métaux lourds dans les retombées atmosphériques et l’air ambiant - Résultats 2006-2007 sur les départements du Rhône et de l’Isère - Étude SUP’AIR, ASCOPARG et COPARLY - Janvier 2009.






Cas des Composés Organiques Volatils (COV) Les COV sont des composés constitués de carbone et d’hydrogène (composés organiques ou hydrocarbures) pouvant facilement se trouver dans l'atmosphère sous forme gazeuse (volatils) du fait qu’ils s’évaporent facilement dans les conditions normales de température et de pression. Les sources de COV peuvent être d’origine anthropique ou naturelle. Cependant, les COV mesurés sur des zones à forte densité urbaine et à proximité d’activités industrielles sont a priori associés essentiellement aux émissions des activités humaines. Celles-ci sont regroupées en cinq principales catégories : l’industrie, le transport, le résiden-tiel tertiaire, l’agriculture (engrais chimiques et pesticides) et les autres sources mobiles (aé-riennes, ferroviaires, fluviales, navales...). Les émissions de COV d’origine industrielle sont produites par les raffineries de pétrole, les industries pétrochimiques, les imprimeries, les incinérateurs, et les produits de plastique, les scieries ainsi que les usines de panneaux agglomérés et de pâtes et papiers. A noter que la plupart des COV chlorés sont d’origine industrielle. Certains des COV émis par l’industrie peuvent être également issus du transport, comme c’est cas du benzène, du toluène ou des xylènes, ou bien encore l’éthylène, l’acétylène ou l’isopentane. Les émissions de la catégorie résidentielle tertiaire peuvent provenir de la commercialisation de l’essence et du diesel, de l’utilisation de solvants à des fins non industrielles, du chauf-fage résidentiel au bois ou encore du nettoyage à sec, ainsi que toutes les émissions de sources diffuses qui ne sont pas incluses dans les autres catégories. Source : qualité de l’air et Santé 3 zones "à la loupe" 2006-2007 - Étude de 85 polluants atmosphé-riques sur 3 zones d’activités multi-émettrices de la région Rhône-Alpes en vue d’une évaluation des risques sanitaires - Étude SUP’AIR, ASCOPARG et COPARLY – 1er trimestre 2009.

b) Approche par polluant - Description des dangers présentés par les substances - Effets des substances chimiques sur la santé humaine & Comportement des subs-tances dans l’environnement

Effets sur la santé humaine L'identification du potentiel dangereux ou identification des dangers consiste à identifier des effets indésirables que les polluants sont intrinsèquement capables de provoquer chez l'homme. Les substances chimiques (polluants dans le cas présent) peuvent avoir :

un effet local directement sur les tissus avec lesquels elles entrent en contact (par exemple irritation, sensibilisation cutanée, cancer cutané...) ;

ou un effet dit "systémique" si elles pénètrent dans l'organisme et agissent sur un ou plu-sieurs organes distants du point de contact.

L'évaluation du danger se fait par l'analyse des données validées chez l'homme ou, à défaut, des données expérimentales chez l'animal.






Cas particulier des métaux : toxicité en fonction de leur spéciation La spéciation des métaux correspond aux différentes formes chimiques sous lesquelles on peut rencontrer ces métaux. Or, le risque chimique associé à la présence de certains métaux toxiques est lié non seule-ment à leur concentration, mais également à leur forme chimique et structurale (degré d'oxy-dation et le mode de complexation). Les connaissances acquises sur les métaux montrent en effet qu’il existe des différences importantes entre les diverses formes ou espèces d’un même élément tant en ce qui con-cerne leurs caractéristiques physico-chimiques, leur comportement et devenir dans les diffé-rents milieux de l’environnement (air, eau, sols) que leur capacité à s’accumuler ou à se transformer dans les organismes vivants et leurs propriétés écotoxicologiques ou toxicolo-giques. La prise en compte de la forme chimique des substances apparaît donc intéressante pour ajuster au mieux la réalité des caractéristiques des substances à l’émission et leur transfert dans l’environnement pour l’évaluation des risques sanitaires (toxicité et exposition). Cependant, on rencontre de nombreuses difficultés pour étudier la spéciation des métaux dans la pratique :

contraintes d’ordre métrologique : l’état actuel des techniques analytiques ne permet pas toujours de connaître la spéciation de ces éléments dans les différents milieux ; la connaissance à l’émission est souvent limitée aux formes totales ; de nombreux travaux de recherche sont en cours de développement sur ces aspects ;

connaissances toxicologiques disponibles uniquement pour certaines formes chi-miques ;

données sur les paramètres de transfert des substances dans les milieux (y compris leurs changements de formes) très réduites dans la littérature.

Pour certains éléments, il est difficile de différencier les effets toxicologiques des différentes formes rencontrées, ainsi, dans ces cas, il sera considéré que ces effets sont similaires. Source : Observatoire des pratiques de l’évaluation des risques sanitaires dans les études d’impact – Spéciation des métaux : Toxicité des métaux et de leur différentes formes - 2005.

Comportement des substances dans l’environnement Les voies de transfert des polluants aux populations avoisinantes peuvent être :

Directes : par inhalation et par contact cutané ;

Indirectes : par ingestion d’eau, de végétaux ou d’animaux (chaîne alimentaire) ou même de sol (jeunes enfants) ayant été contaminés par les polluants.

Cependant, pour que les voies de transfert indirectes interviennent de manière significative dans l’exposition des populations, il est nécessaire que les polluants persistent suffisamment longtemps dans les sols, les végétaux, l’eau et les organismes. L’analyse bibliographique révèle les propriétés suivantes (effets sur la santé et comporte-ment dans l’environnement) pour les polluants retenus, présentées dans le tableau ci-après.






Cas des poussières

SUBSTANCE VOIE

D'EXPOSITION

EFFETS DES SUBSTANCES CHIMIQUES SUR LA SANTE COMPORTEMENT DANS L'ENVIRONNEMENT

EFFETS SYSTEMIQUES POUR UNE

EXPOSITION CHRONIQUE EFFETS CANCERIGENES

EFFETS GENOTOXIQUES ET MUTAGENES

EFFETS SUR LA REPRODUCTION ET LE DEVELOPPEMENT

SOURCE BIO-DEGRADATION BIO-ACCUMULATION SOURCE

Poussières N° CAS : ND

Inhalation Les poussières affectent les systèmes respiratoires et car-dio-vasculaires

Selon la composition des poussières (voir composés ci-dessous) / Pas de données disponibles

Pas de données disponibles

/

Cas des polluants métalliques

SUBSTANCE VOIE

D'EXPOSITION







Antimoine (Sb) N° CAS : 7440-36-0

Inhalation

Chez l'homme : effets respira-toires, augmentation de la pression sanguine et altéra-tions de l'électrocardiogramme

Le trioxyde d'antimoi-ne est identifié en tant que substance pou-vant être cancérigène pour l'homme (chez l'animal des tumeurs pulmonaires ont été observées)

Non classé génotoxique

Chez l'homme : augmentation de l'incidence des avortements spontanés, augmentation de l'incidence des naissances prématurées

Fiche de données

toxicologiques de l'Antimoine

– INERIS Version 2 – mars 2006

Non bio-dégradable

Substance bioaccumula-ble chez les invertébrés. Substance considérée comme non bioaccumu-lable (BCF < 100) chez les végétaux

Fiche de données

toxicologiques de l'Antimoine

– INERIS Version 2 – mars 2006 Ingestion

Chez l'animal : diminution des taux d'hématocrite, d'hémoglo-bine et de protéines plasmati-ques

Chrome (Cr) N° CAS : 7440-47-3

Inhalation

Chez l'homme : - Effets sur le tractus respira-toire (atrophie, ulcérations, perforations muqueuse na-sale), diminution des fonctions pulmonaires.

- Atteintes gastro-intestinales (douleurs stomacales, ulcères, gastrites)

Composés du Cr VI : cancérigènes (cancer pulmonaire) Composés du Cr III : non cancérigènes

Certains dérivés du chrome (notamment les chromates) sont muta-gènes

Chez l'homme : absence d'études. Chez la souris : effets sur la fertilité et foetotoxicité obser-vés (chrome VI par ingestion).

Fiche toxico-logique du Chrome –

INERIS Ver-sion 2 – fé-vrier 2005

Non bio-dégradable

Chrome VI non bio-accumulable chez le poisson Chrome III bio-accumulable BCF = 260 à 800 (chez le poisson) Aucun résultat d'essai valide chez les végétaux

Fiche toxico-logique du Chrome –


Ingestion

Chez l'homme : ulcères buc-caux, diarrhées, vomissements (absorption d'eau contenant du Cr VI)

Composés du Cr VI : non cancérigènes Composés du Cr III : non cancérigènes

Cobalt (Co) N° CAS : 7440-48-4

Inhalation Chez l'homme : effets sur le système respiratoire (pneumo-pathies)

Certaines formes du cobalt (sulfate de co-balt, chlorure de co-balt) sont classées cancérigènes pour les poumons


Chez l'homme : non classé reprotoxique

Fiche de données

toxicologiques du Cobalt – INERIS Ver-sion 2 – avril

2006

Non bio-dégradable

Le cobalt ne se bioaccu-mule ni dans les orga-nismes aquatiques ni dans les plantes

Fiche de données

toxicologiques du Cobalt – INERIS Ver-sion 2 – avril

2006 Ingestion

Chez l'homme : effets respira-toires, cardio-vasculaires, gas-tro-intestinaux, hématolo-giques, musculosquelettiques, hépatiques, rénaux, oculaires, thyroïdiens

Cuivre (Cu) N° CAS : 7440-50-8

Inhalation

Chez l'homme : irritation des voies aériennes supérieures et troubles gastro-intestinaux (anorexie, nausée, diarrhée). Non classé

cancérigène Non classé génotoxique

Absence de données de toxici-té spécifiques de la reproduc-tion chez l'homme

Fiche toxico-logique du Cuivre –


Non bio-dégradable

Substance bioaccumu-lable chez certaines es-pèces de poissons (BCF > 100) Substance considérée comme non bioaccumu-lable (BCF < 100) chez les végétaux

Fiche toxico-logique du Cuivre –

INERIS Ver-sion 1 – fé-vrier 2005 Ingestion

Chez l'homme : troubles gas-tro-intestinaux, nécrose hépa-tique, nécrose rénale






SUBSTANCE VOIE

D'EXPOSITION







Étain (Sn) N° CAS : 7440-31-5

Inhalation Irritation des voies respiratoi-res, diminution de la fonction respiratoire ND ND ND

ATSDR - Toxicological Profile for Tin and Tin Com-pounds, août

2005

Non bio-dégradable

Substance considérée comme bioaccumulable dans les organismes aquatiques

ATSDR - Toxicological Profile for Tin and Tin Com-pounds, août

2005 Ingestion Effets neurotoxiques possibles

Manganèse (Mn) N° CAS : 7439-96-5

Inhalation Chez l'homme : effets sur le système nerveux central

Non classé cancérigène


Chez l'homme : non classé reprotoxique

Fiche de données

toxicologiques du Manganè-se – INERIS Version 2 – avril 2007

Substance peu persistante dans l'environnement

Substance considérée comme non bioaccumu-lable (BCF < 100) chez les végétaux

Fiche de données

toxicologiques du Manganè-se – INERIS Version 2 – avril 2007

Ingestion Chez l'homme : effets sur le système nerveux central

Nickel (Ni) N° CAS : 7440-02-0

Inhalation

Chez l'homme : effets sur le système respiratoire (bronchite chronique, emphysème, dimi-nution de la capacité vitale)

Le nickel et ses com-posés sont classés cancérigènes pour l'homme (cancer du poumon et du nez)


Chez les femmes exposées : augmentation du taux d'avor-tement spontané et du taux de malformations

Fiche de données

toxicologiques du Nickel –

INERIS Ver-sion 1 – juillet

2006

Non bio-dégradable

Substance peu bioaccu-mulable chez le poisson, bioaccumulable (BCF > 100) chez les mollusques d'eau douce. Substance considérée comme non bioaccumu-lable (BCF < 100) chez les végétaux

Fiche de données

toxicologiques du Nickel – INERIS Ver-

sion 1 – juillet 2006 Ingestion

Chez l'animal : pneumonies, emphysème, diminution du gain de poids corporel, aug-mentation du poids des reins, du foie et du cœur

ND

Plomb (Pb) N° CAS : 7439-92-1

Inhalation et ingestion

Chez l'homme : - Effets sur le système nerveux central (troubles d'ordre neu-rologique)

- Effets sur le système périphé-rique (faiblesse musculaire, crampes)

- Effets hématologiques (ané-mie)

- Effets rénaux (effets négatifs sur la fonction rénale)

- Effets sur le système cardio-vasculaire

Le plomb et ses déri-vés inorganiques sont potentiellement cancé-rigènes pour l'homme (cancer bronchique ou du rein)


Chez l'homme : - Risque d'hypofertilité - Perturbation de la sécrétion d'hormones sexuelles

- Baisse de fécondité chez les femmes

- Effet sur le développement neuro-comportemental dans la petite enfance

Fiche de données

toxicologiques du Plomb – INERIS Ver-sion 2 – fé-vrier 2003

Dans les sols : le sulfure de plomb (composé très inso-luble et non réactif) est la principale forme présente Dans l'atmosphère : les principales formes sont des carbonates, des oxycarbo-nates, des oxydes et des sulfates

Substance bioaccumu-lable chez le poisson (BCF > 100) Substance considérée comme non bioaccumu-lable (BCF < 100) chez les végétaux

Fiche de données

toxicologiques du Plomb – INERIS Ver-sion 2 – fé-vrier 2003

Vanadium (V) N° CAS : 7440-62-2

Inhalation

Action sur le cœur, irritation des voies respiratoires

Absence de donnée définitive

Absence de donnée défi-nitive

Absence de donnée définitive

IPCS INCHEM –

International programme on

chemical safety (IPCS)

- OMS

Non bio-dégradable

Accumulation possible dans un sol acide Accumulation non obser-vée a priori dans les vé-gétaux

IPCS INCHEM –

International programme on

chemical safety (IPCS)

– OMS ATSDR –

Toxicological Profile For Vanadium -

1992

Ingestion

Zinc (Zn) N° CAS : 7440-66-6

Inhalation Chez l'animal : lésions pulmo-naires

Non classé cancérigène


Peu de données disponibles

Fiche de données

toxicologiques du Zinc –

INERIS Ver-sion 2 – mars

2005

Non bio-dégradable Substance considérée comme non bioaccumu-lable (BCF < 100)

Fiche de données

toxicologiques du Zinc –

INERIS Ver-sion 2 – mars

2005 Ingestion

Chez l'homme et l'animal : effets au niveau gastro-intestinal (ulcérations) et san-guin (anémie, altération des lymphocytes)

Chez l'homme : pas de mise en évidence d'effets sur le développement fœtal Chez l'animal : augmentation des résorptions fœtales, dimi-nution du poids des fœtus, diminution de la croissance des jeunes

ND : non disponible






Cas des composés organiques volatils (COV) L'analyse de la composition des matières premières utilisées sur le site à partir des fiches de données de sécurité des préparations listées au niveau du Plan de Gestion des Solvants permet d'identifier les subs-tances correspondant à des COV. Environ une centaine de substances résultent de cette analyse ; elles sont données dans le tableau ci-après.

COV - Détail des substances n°CAS Quantité utilisée (kg) -

2015 % de la conso

2015 Existence d'une VTR Inhalation

Hydrocarbons C10-C13, n alkanes, isoalkanes,cyclics, aromatics (2-25%) - 47 278,65 0,39% Non

Hydrocarbures, C7-C9,n-alcanes, isoalcanes,cycliques - 5 528,00 0,05% Non

Hydrocarbures, C10-C13, n-alcanes, iso-alcanes, composés cycliques, substances aromatiques <2 % - 4 292,72 0,04% Non

Hydrocarbons, C6-C7, n-alkanes, isoalkanes,cyclics, <5% n-hexane - 596,00 0,00% Non

2-diéthylaminoéthanol 100-37-8 269,00 0,00% Non

éthylbenzène 100-41-4 42 808,59 0,35% Oui

Alcool benzylique 100-51-6 1 655,09 0,01% Non

Acrylate de 2-éthylhexyle 103-11-7 0,18 0,00% Non

propylbenzène 103-65-1 4 959,27 0,04% Non

2-éthylhexane-1-ol 104-76-7 3,54 0,00% Non

Acrylate d'isobutyle 106-63-8 376,22 0,00% Non

Succinate de diméthyle 106-65-0 16 365,27 0,13% Non

éthylènediamine 107-15-3 0,42 0,00% Non

hexaméthyldisiloxane 107-46-0 0,75 0,00% Non

1-méthoxy-2-propanol 107-98-2 129 556,47 1,06% Oui

acétate de vinyle 108-05-4 0,82 0,00% Oui

méthylisobutylcétone 108-10-1 58 833,15 0,48% Oui

acétate d'isopropyle 108-21-4 989,00 0,01% Non

Anhydride acétique 108-24-7 0,17 0,00% Non

acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle 108-65-6 1 836 323,36 14,99% Non

mésitylène 108-67-8 6 577,61 0,05% Non

diisobutylcétone 108-83-8 1 127,00 0,01% Non

toluène 108-88-3 113 454,60 0,93% Oui

cyclohexanone 108-94-1 129 213,99 1,05% Oui

phénol 108-95-2 313,15 0,00% Oui

3-(diméthylamino)propylamine 109-55-7 205,61 0,00% Non

méthylglycol 109-86-4 0,01 0,00% Oui

5-méthyl-2-hexanone 110-12-3 65,00 0,00% Non

acétate d'isobutyle 110-19-0 1 614,00 0,01% Non

morpholine 110-91-8 1,51 0,00% Non

Dimethyldipropylene glycol 111109-77-4 358,66 0,00% Non

diéthylènetriamine 111-40-0 7,57 0,00% Non

oct-1-ène 111-66-0 3,99 0,00% Non

butylglycol 111-76-2 1 176 189,83 9,60% Oui

2-(2-éthoxyéthoxy)éthanol 111-90-0 25,84 0,00% Non

acétate d'éther monobutylique d'éthylène-glycol 112-07-2 28 400,02 0,23% Non

acétate de 2-(2-éthoxyéthoxy)éthyle 112-15-2 44 464,00 0,36% Non

triéthylamine 121-44-8 1 912,42 0,02% Oui

orthoformiate de triéthyle 122-51-0 525,14 0,00% Non

4-hydroxy-4-méthyl-2-pentanone 123-42-2 111 241,85 0,91% Non

2,4-pentanedione 123-54-6 3 258,00 0,03% Non

acétate de n-butyle 123-86-4 575 321,92 4,70% Non







2015 % de la conso


2-amino-2-méthylpropanol 124-68-5 14 105,58 0,12% Non

crésol, pur 1319-77-3 22,88 0,00% Oui

xylène, mélange d'isomères 1330-20-7 1 050 499,10 8,57% Oui

dipentène 138-86-3 242,71 0,00% Non

acrylate d'éthyle 140-88-5 26,62 0,00% Non

acrylate de n-butyle 141-32-2 33,49 0,00% Non

acétate d'éthyle 141-78-6 5 275,88 0,04% Non

1-propoxypropane-2-ol 1569-01-3 73,50 0,00% Non

1-éthoxypropane-2-ol 1569-02-4 1 191,65 0,01% Non

2-méthoxypropanol 1589-47-5 366,39 0,00% Non

Diéthylbenzène 25340-17-4 201,11 0,00% Non

Neodecanoate d'epoxypropyle 26761-45-5 2 842,63 0,02% Non

1-éthylpyrrolidine-2-one 2687-91-4 8,80 0,00% Non

acide méthacrylique, monoester avec propane-1,2- diol 27813-02-1 16,29 0,00% Non

2-(propyloxy)éthanol 2807-30-9 189,24 0,00% Non

(2-méthoxyméthylethoxy)propanol 34590-94-8 350 459,78 2,86% Non

acétate de 3-méthoxybutyle 4435-53-4 1 991,26 0,02% Non

aldéhyde formique ... % 50-00-0 33,79 0,00% Oui

1-butoxypropane-2-ol 5131-66-8 3 004,81 0,02% Non

1,2,3-triméthylbenzène 526-73-8 335,19 0,00% Non

2,2,4-triméthylpentane 540-84-1 2,00 0,00% Non

Acétate de 2-ethoxy-1-méthyléthyle 54839-24-6 30 334,79 0,25% Non

propane-1,2-diol 57-55-6 303,75 0,00% Non

2,4-diisocyanate de toluylène 584-84-9 0,56 0,00% Non

P-mentha-1,4(8)-diène 586-62-9 0,04 0,00% Non

fumarate de diéthyle 623-91-6 231,73 0,00% Non

alcool éthylique 64-17-5 6 862,27 0,06% Non

naphta lourd (pétrole), alkylation 64741-65-7 653,75 0,01% Non

naphta lourd (pétrole), hydrotraité 64742-48-9 18 615,63 0,15% Non

naphta lourd (pétrole), hydrodésulfuré 64742-82-1 2 280,85 0,02% Non

solvant naphta aliphatique moyen (pétrole) 64742-88-7 3,64 0,00% Non

solvant naphta aromatique lourd (pétrole) 64742-94-5 78 422,82 0,64% Non

Hydrocarbures C9 aromatiques 64742-95-6 2 696 493,38 22,01% Non

Paraffines normales (pétrole), supérieures à C10 64771-71-7 87,37 0,00% Non

paraffines normales (pétrole), C5-20 64771-72-8 7,83 0,00% Non

solvant naphta (charbon) 65996-79-4 8 316,19 0,07% Non

alcool méthylique 67-56-1 11 533,87 0,09% Oui

propane-2-ol 67-63-0 44 030,28 0,36% Oui

diméthylcétone 67-64-1 1 869,64 0,02% Oui

chloroforme 67-66-3 1,43 0,00% Oui

diméthylsulfoxyde 67-68-5 456,11 0,00% Non

acétate de 2-méthoxypropyle 70657-70-4 5 048,62 0,04% Non

alcool propylique 71-23-8 766,79 0,01% Non

alcool butylique (sauf le 2-méthyl-2-propanol; alcool tert-butylique) 71-36-3 452 081,01 3,69% Non

glycolate de butyle 7397-62-8 117,29 0,00% Non

3-éthoxypropionate d'éthyle 763-69-9 11 723,16 0,10% Non

isophorone 78-59-1 71 771,32 0,59% Oui







2015 % de la conso


Isobutanol 78-83-1 145 397,01 1,19% Non

butanol 78-92-2 3 524,21 0,03% Non

méthyléthylcétone 78-93-3 213 937,53 1,75% Oui

acide méthacrylique 79-41-4 14,63 0,00% Non

pin-2(3)-ène 80-56-8 5,61 0,00% Non

méthacrylate de méthyle 80-62-6 802,83 0,01% Oui

1-méthyl-2-pyrrolidone 872-50-4 234,17 0,00% Non

Alcanes en C11-15, iso- 90622-58-5 10,84 0,00% Non

hydrocarbures aromatiques en C8 90989-38-1 18 720,00 0,15% Non

Hydrocarbures C10 aromatiques <1% naphtalène 918-811-1 2 629 977,70 21,47% Non

1,2,4-triméthylbenzène 95-63-6 16 774,45 0,14% Non

butanone-oxime 96-29-7 3 335,56 0,03% Non

gamma-butyrolactone 96-48-0 1 808,00 0,01% Non

lactate d'éthyle 97-64-3 117,29 0,00% Non

méthacrylate d'isobutyle 97-86-9 3,66 0,00% Non

méthacrylate de n-butyle 97-88-1 32,31 0,00% Non

diméthacrylate d'éthylène 97-90-5 25,10 0,00% Non

Parmi celles-ci on ne retient que celles disposant d'une Valeur Toxicologique de Référence (VTR) pour la voie inhalation pour le détail des effets sur la santé et du comportement dans l'Environnement (en gras dans le tableau ci-dessus – 20 substances).

SUBSTANCE VOIE

D'EXPOSITION


EFFETS SYSTEMIQUES

POUR UNE EXPOSITION

CHRONIQUE EFFETS CANCERIGENES

EFFETS

GENOTOXIQUES ET MUTAGENES

EFFETS SUR LA

REPRODUCTION ET LE DEVELOPPEMENT


Ethylbenzène N° CAS : 100-41-4

Inhalation

Chez l'homme : 4 études réalisées chez des sala-riés ont montré des résul-tats contradictoires concernant les effets sys-témiques induits par une exposition chronique par voie pulmonaire à l'éthyl-benzène Chez l'animal : les orga-nes cibles sont le foie et le rein

L’éthylbenzène a été exa-miné mais n’a pas été clas-sé par l’Union Euro-péenne : Chez l’homme, aucune association n’a été trouvée entre l’apparition de cancer et l’exposition par voie pul-monaire à l’éthylbenzène.

Non classé génotoxique par l'Union Européenne

Aucune étude concernant l’effet de l’éthylbenzène sur la reproduction et le développement n’est dis-ponible chez l’homme, quelle que soit la voie d’exposition.

Fiche de données toxicologiques de l'Ethylben-zène – INERIS – mai 2005

L'éthylbenzène est uniquement sous forme vapeur lors-qu'il est présent dans l'atmosphère La volatilisation de l'éthylbenzène dans les sols est un pro-cessus significatif

Non bio-accumulable chez le poisson Absence de données concernant la bio-accumulation chez les végétaux

Fiche de données toxico-logiques de l'Ethylben-zène – INERIS – mai 2005

1-méthoxy-2-propanol N° CAS : 107-98-2

Inhalation

Métabolisme hépatique. Les données de la littéra-ture ne rapportent pas d'effets à long terme chez l'homme

Non classé cancérigène Non classé génotoxi-que

Aucun effet testiculaire et seulement un faible po-tentiel d'altération du dé-veloppement foetal

Fiche de données toxicologiques du 1-méthoxy-2-propanol - INRS n°221 - Edition 1992

L’ensemble des études menées à l’échelle in-ternationale montre que les éthers de glycol ne s’accumulent pas dans l’environnement puis-qu’ils se dégradent en quelques heures à la lumière et sont biodégradables en quelques jours dans l’air.

http://www.sante.gouv.fr/ htm/dossiers/ethersglycol/ questions.htm#quest14 - Source : Direction géné-rale de la Santé - Rédac-tion : novembre 2002 - Mise à jour : août 2006

Acétate de vinyle N° CAS : 108-05-4

Inhalation ND ND ND ND - ND ND -






SUBSTANCE VOIE

D'EXPOSITION


EFFETS SYSTEMIQUES

POUR UNE EXPOSITION


EFFETS


EFFETS SUR LA



Méthylisobutylcétone N° CAS : 108-10-1

Inhalation

La plupart des études publiées rapportant des effets d’une exposition chez l’homme sont diffici-lement interprétables (personnes exposées à des mélanges de sol-vants)

ND Substance non clas-sée génotoxique

Chez la souris : foeto-toxique à des concentra-tions entraînant la toxicité maternelle.

Fiche toxicolo-gique du 4-methyl 2-pentanone – INRS –édition 2006

ND ND -

Toluène N° CAS : 108-88-3

Inhalation

A concentrations élevées, des effets neurologiques sévères comportant des dysfonctionnements céré-braux, pyramidaux et cognitifs tels que trem-blements, ataxie, troubles de la mémoire ainsi qu’une atrophie du cerve-let sont décrits.

Ne peut être classé pour sa cancérogénicité pour l’homme

Non classé génotoxique par l'Union Européenne

Classé en catégorie 3 par l'UE : substance préoccu-pante pour la fertilité dans l'espèce humaine ou pour l'homme en raison d'effets toxiques possibles sur le développement

Fiche de données toxicologiques du Toluène – INERIS – novembre 2005

Facilement bio-dégradable

Organismes aquatiques : faible potentiel de bio-accumulation Organismes terrestres et végétaux : absence de données

Fiche de données toxico-logiques du Toluène – INERIS – novembre 2005

Cyclohexanone N° CAS : 108-94-1

Inhalation

Une publication ancienne rapporte plusieurs cas de somnolence chez des femmes professionnelle-ment exposées à un sol-vant contenant 25% de cyclohexanone. L'exposi-tion simultanée à d'autres solvants organiques ne permet pas d'apprécier la responsabilité de la céto-ne. Comme la plupart des solvants, la cyclohexano-ne peut provoquer des dermatoses par contacts répétés ou prolongés.

ND ND ND

Fiche de données toxicologiques de la cyclo-hexanone - INRS n°39 - Edition 2006

ND ND -

Phénol N° CAS : 108-95-2

Inhalation

Plusieurs études réalisées en milieu professionnel rapportent des cas d’intoxication chronique au phénol connue sous le nom de marasme phéni-que.

Non classé cancérogène par l’Union européenne. Groupe 3 en 1999 par le CIRC : produit non classa-ble quant à sa cancérogé-nicité pour l'homme.

Le phénol est classé mutagène catégorie 3 (substance préoc-cupante pour l’homme en raison d’effets mutagènes) par l’Union Euro-péenne

ND

Fiche de données toxicologiques du Phénol – INERIS Ver-sion 2.1 – Mai 2005

Une DV approxima-tive de 44 min peut être calculée. Facilement bio-dégradable.

Faible potentiel de bioac-cumulation. BCF de 17,5 chez le poisson. Aucun résultat disponible dans la littérature quant au facteur des bios con-centrations dans les vé-gétaux.

Fiche de données toxico-logiques du Phénol – INERIS Version 2.1 – Mai 2005






SUBSTANCE VOIE

D'EXPOSITION


EFFETS SYSTEMIQUES

POUR UNE EXPOSITION


EFFETS


EFFETS SUR LA



Méthylglycol (ou 2-Méthoxyéthanol) N° CAS : 109-86-4

Inhalation

L’exposition prolongée ou répétée au 2-méthoxyéthanol est res-ponsable d’atteintes or-ganiques multiples et sévères ; les cibles princi-pales sont les tissus en prolifération et/ou en diffé-renciation, à l’exception de l’épithélium intestinal.

ND

Les tests réalisés in vitro sont négatifs tandis qu' in vivo 2 tests sont positifs (mutation létale do-minante et anomalie du sperme).

Le 2-méthoxyéthanol diminue la fertilité par son effet testiculaire et pro-longe la durée de gesta-tion chez la souris et la rate. Il s’avère embryo-toxique, fœtotoxique et tératogène. Les effets sur le développement, y compris les malforma-tions, sont observés chez certaines espèces à des doses faibles à modé-rées, indiquant une sen-sibilité importante du fœtus.

Fiche toxicolo-gique synthé-tique n°103

ND ND -

Butylglycol (ou 2-butoxyéthanol) N° CAS : 111-76-2

Inhalation

Aucune étude épidémio-logique ne permet de juger des effets chroni-ques chez l'homme.

Groupe 3 en 2004 par le CIRC : produit non classa-ble quant à sa cancérogé-nicité pour l'homme.

Non mutagène chez les bactéries.

Ne provoque des effets testiculaires qu'à forte dose et toujours en asso-ciation avec une toxicité systémique importante. N'est embryo- et/ou foeto-toxique qu'à des doses toxiques pour les mères : aucun effet tératogène n'est observé.

Fiche de données toxicologiques du 2-butoxyéthanol - INRS n°76 - Edition 2005

L’ensemble des études menées à l’échelle in-ternationale montre que les éthers de glycol ne s’accumulent pas dans l’environnement puis-qu’ils se dégradent en quelques heures à la lumière et sont biodégradables en quelques jours dans l’air.

http://www.sante.gouv.fr/ htm/dossiers/ethersglycol/ questions.htm#quest14 - Source : Direction géné-rale de la Santé - Rédac-tion : novembre 2002 - Mise à jour : août 2006

Triéthylamine N° CAS : 121-44-8

Inhalation

L'exposition répétée à la triéthylamine est suscep-tible de provoquer des allergies cutanées ou respiratoires. Aucun effet systémique à long terme n'a été rappor-té.

ND ND ND

Fiche de données toxicologiques de la triéthy-lamine - INRS n°115 - Edition 2004

ND ND -

Crésol N° CAS : 1319-77-3

Inhalation

Une dépression du sys-tème nerveux central, une irritation des muqueuses et des effets hépatiques, rénaux et hématologiques ont été rapportés.

ND

Ils n'induisent pas d'effet génotoxique dans les tests classi-ques in vitro et in vivo.

ND Fiche toxicolo-gique synthé-tique n°97

ND ND -






SUBSTANCE VOIE

D'EXPOSITION


EFFETS SYSTEMIQUES

POUR UNE EXPOSITION


EFFETS


EFFETS SUR LA



Xylènes totaux N° CAS : 1330-20-7

Inhalation

Effets sur le système ner-veux central Altération de certaines fonctions pulmonaires

Non classé cancérogène par l’Union européenne.

Les études réalisées chez l’homme et chez les animaux ainsi que les études in vitro ont montré que le xylène n’aurait pas d’effet génotoxique.

Cas d’avortements spon-tanés chez des femmes exposées ou des épouses d’ouvriers exposés sans qu’il puisse être établi de lien direct du fait de l’exposition simultanée à d’autres agents chimiques

Fiche de données toxicologiques du Xylène – INERIS Ver-sion 2.1 – juin 2006

La plus grande partie (99,68 %) des xylènes libé-rés dans l’environnement se retrouvent dans l’atmosphère DV de : 2,6 h pour le o xylène 1,5 h pour le m xylène 2,4 h pour le p xy-lène Non persistant dans l'eau et dans les sols

Aucun résultat disponible dans la littérature quant au facteur des bios con-centrations dans les vé-gétaux

Fiche de données toxico-logiques du Xylène – INERIS Version 2.1 – juin 2006

Formaldéhyde N° CAS : 50-00-0

Inhalation

Les principaux effets ob-servés, chez l’homme, sont des effets locaux au niveau des voies aérien-nes supérieures avec une irritation des yeux, du nez et de la gorge, et des lésions de l’épithélium nasal. Le formaldéhyde possède également des propriétés de sensibilisa-tion cutanée.

Le formaldéhyde a été classé dans le Groupe 1 par l’IARC en 2004, sur la base d’une preuve épidé-miologique suffisante pour démontrer qu’il peut être à l’origine de cancers du nasopharynx chez l’homme. Le formaldéhyde a été classé Cancérigène Caté-gorie 3 par l’Union Euro-péenne.

Le formaldéhyde a été examiné par l’union Européenne mais n’a pas été classé génotoxique.

Il n’existe pas, en l’état actuel des connaissan-ces, de preuves suffisan-tes permettant de conclu-re à la toxicité du formal-déhyde sur la reproduc-tion et le développement embryofoetal.

Fiche de données toxicologiques du Formaldé-hyde – INERIS – Février 2010

DV dans l'air de 1,7 jours. Facilement biodé-gradable

Faible potentiel de bio-accumulation. Aucun résultat disponible dans la littérature quant au facteur des bios con-centrations dans les vé-gétaux

Fiche de données toxico-logiques du Formaldéhyde – INERIS – Février 2010

Méthanol N° CAS : 67-56-1

Inhalation

Les études épidémiologi-ques réalisées sur des ouvriers exposés à des vapeurs de méthanol de façon chronique ne per-mettent pas de fixer avec précision les seuils d'ac-tion de ce produit. L'absorption simultanée de produit par voie cuta-née augmente évidem-ment les risques. Le contact répété ou prolon-gé avec le liquide peut donner des signes d'irrita-tion cutanée.

ND ND ND

Fiche de données toxicologiques du méthanol - INRS n°5 - Edition 2009

ND ND -

Propane-2-ol N° CAS : 67-63-0

Inhalation

Les études réalisées n'ont pas montré d'effet lié à l'exposition répétée par inhalation au 2-propanol

Les données humaines ne permettent pas de conclure vis-à-vis des risques cancé-rogènes du produit

Le propan-2-ol n’est pas génotoxique dans les tests prati-qués in vitro et in vivo .

Le propan-2-ol n’est toxi-que pour la fertilité et le développement de l’animal qu’à des doses engendrant des effets toxiques chez les parents


ND ND -






SUBSTANCE VOIE

D'EXPOSITION


EFFETS SYSTEMIQUES

POUR UNE EXPOSITION


EFFETS


EFFETS SUR LA



Acétone N° CAS : 67-64-1

Inhalation

Chez l'homme : phéno-mènes d'irritation oculaire et respiratoire, (à partir de 500 ppm) signes neurolo-giques parfois NB : 1 ppm = 2,4 mg/m

3

Substance non étiquetée cancérigène pour l'homme.

Substance non clas-sée mutagène.

Pas d'effet tératogène connu.

Fiche toxicolo-gique n° 3 de l'Acétone – INRS – Édition 2003

Substance facile-ment biodégrada-ble.

Non bio-accumulable chez le poisson (BCF < 100) Absence de données concernant la bio-accumulation chez les végétaux

Fiche toxicologique n° 3 de l'Acétone – INRS – Édition 2003

Chloroforme N° CAS : 67-66-3

Inhalation

L'exposition répétée par inhalation entraîne des altérations hépatiques et à un moindre degré, des altérations rénales

Il n'existe pas d'étude concernant les effets can-cérogènes du chloroforme par inhalation chez l'homme et l'animal.

Le trichlorométhane n'est pas mutagène dans les tests réali-sés in vitro et in vivo .

Des effets embryo- et foetotoxiques ont été observés chez l'animal.


Dans l’air, le chloro-forme peut se dé-composer par réaction photochi-mique, une demi-vie de 105 jours est estimée.

Le chloroforme présente un faible potentiel de bioaccumulation, des BCF de 1,4 à 13 ont été rapportés.

Fiche de données toxico-logiques du chloroforme – INERIS – Sept. 2011

3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone N° CAS : 78-59-1

Inhalation

Les effets constatés après exposition aigüe ou chro-nique sont essentielle-ment une irritation et quelques troubles neuro-logiques.

L'Union Européenne a classé l'isophrone cancéro-gène catégorie 3.

ND

L'isophrone n'est pas toxique pour les organes reproducteurs ou la fertili-té ; elle présente un effet tératogène équivoque.

Fiche toxicolo-gique n°118 de l'isophrone – INRS – Édition 2006

ND ND -

Butanone (ou méthyl éthyl cétone) N° CAS : 78-93-3

Inhalation

Chez l'homme : action irritante (gorge, yeux, nez) dès 200 ppm NB : 1 ppm = 3mg/m

3

Substance non étiquetée cancérigène pour l'homme.

ND

Anomalies squelettiques dans la descendance chez le rat. Absence de données chez l'homme.

Fiche toxicolo-gique n° 14 de la Butanone – INRS – Édition 2003

ND ND -

Méthacrylate de méthyle N° CAS : 80-62-6

Inhalation Sensibilités cutanées, asthmes et atteintes neu-rologiques

Ne peut être classé pour sa cancérogénicité pour l’homme

Substance non clas-sée génotoxique

Augmentation du nombre d’avortements et du nom-bre de malformations

Fiche toxicolo-gique du Méthyl meta-crylate – INRS –édition 2008

ND ND -

ND : non disponible DV = Demi-vie, temps caractéristique d’un phénomène de dégradation correspondant à la disparition de 50% de la substance. BCF = BioConcentration Factor, facteur décrivant l’accumulation des produits chimiques dans les organismes aquatiques présents dans des environnements souillés. BCF est défini comme le rapport entre les concentrations chimiques contenues dans l’organisme aquatique, et celles de l’eau environnante.






3.3. DESCRIPTION DES DANGERS PRESENTES PAR LES NUISANCES

Les affections provoquées par les bruits représentent à l’heure actuelle une part importante des maladies professionnelles déclarées en France.

Pour évaluer la nocivité du bruit sur l’homme, il faut prendre en compte :

son intensité ;

sa fréquence ;

la durée d’exposition à ce bruit.

Le tableau suivant regroupe l’ensemble des correspondances des niveaux de bruit.

POSSIBILITE DE

CONVERSATION SENSATION

AUDITIVE NBRE

DB BRUITS INTERIEURS BRUITS EXTERIEURS

BRUITS DES

VEHICULES

A voix chucho-tée

Seuil d’audibilité

0 Laboratoire d’acoustique

Silence inha-bituel

5 Laboratoire d’acoustique

Très calme

10 Studio d’enregistrement Cabine de prise de son

15 Feuilles légères agi-tées par vent doux dans jardin silencieux

Calme

20 Studio de radio

25 Conversation à voix basse à 1,5 m

30 Appartement dans quar-tier tranquille

35 Bateau à voile

A voix normale Assez calme

40 Bureau tranquille dans quartier calme

45 Appartement normal Bruits minimaux le jour dans la rue

Transatlantique de 1

ère classe

Assez forte

Bruits cou-rants

50 Restaurant tranquille Rue très tranquille Auto silencieuse

60 Grands magasins Conversation normale Musique de chambre

Rue résidentielle Bateau à moteur

Bruyant mais supportable

65 Appartement bruyant Automobile de tourisme sur route

70 Restaurant bruyant Musique

Circulation importante Wagons-lits mo-dernes

75 Atelier dactylo Usine moyenne

Métro sur pneus

Difficile Pénible à entendre

85 Radio très puissante. Atelier de tournage et d’ajustage

Circulation intense à 1 m

Bruits de métro en marche Klaxons d’auto

95 Atelier de forgeage Rue à trafic intense Avion de transport à hélices faibles distance

Obligation de crier pour se faire entendre

Très diffici-lement sup-

portable

100 Scie à ruban Presse à découper de moyenne puissance

Marteau piqueur dans rue à -5 m

Moto sans silen-cieux à 2 m Wagon de train

105 Raboteuse Métro (intérieur de wagon de quelques lignes)

110 Atelier de chaudronnerie Rivetage à 10 m Train passant dans une gare

Impossible Seuil de dou-

leur Exige une

120 Banc d’essai de moteurs Moteurs d’avion à quelques mètres

130 Marteau-pilon






POSSIBILITE DE


AUDITIVE NBRE

DB BRUITS INTERIEURS BRUITS EXTERIEURS

BRUITS DES

VEHICULES

protection spéciale

140 Turboréacteur au banc d’essais

D’après ce tableau, on remarque que le bruit de l'établissement peut être assimilé au bruit donné pour chacun des points dans le tableau ci-après.

DENOMINATION PERIODE LEQ

AMBIANT POSSIBILITE DE


AUDITIVE BRUITS

INTERIEURS BRUITS

EXTERIEURS BRUITS DES

VEHICULES

1

Diurne 61,5 Assez forte Bruits courants

Grands ma-gasins Conversation normale Musique de chambre

Rue rési-dentielle

Bateau à moteur

Nocturne 62 Assez forte Bruits courants

Grands ma-gasins Conversation normale Musique de chambre

Rue rési-dentielle

Bateau à moteur

2


Restaurant tranquille

Rue très tranquille

Auto silen-cieuse




Auto silen-cieuse

3




Auto silen-cieuse




Auto silen-cieuse

4




Auto silen-cieuse

Nocturne 51,5 Assez forte Bruits courants



Auto silen-cieuse

Les niveaux sonores associés à l'activité du site peuvent donc être qualifiés de "bruits cou-rants".






Rappel des dispositions prises par Becker pour réduire le niveau sonore dans l'envi-ronnement

Les principales mesures actuellement en vigueur sont les suivantes :

- implantation des équipements éloignés des habitations ;

- consignes particulières pour réduire la manutention ;

- position des émissaires éloignés ;

- silencieux sur les tourelles de ventilation ;

- mur isolant phonique (bâtiment 40 : groupe froid et dépoussiéreur) ;

- isolation phonique du local abritant la motopompe sprinkler ;

- limitation du fonctionnement des installations bruyantes la nuit. Les dépassements des niveaux sonores en limite de propriété font l’objet d’un plan d’action actuellement en cours de réalisation.

Un bureau d’étude spécialisé a été missionné pour identifier les sources de bruit émergentes et proposer des solutions.

BECKER s’est attaché dans un premier temps aux sources de bruit identifiées les plus proches des habitations voisines, soit côté rue de l’Agriculture à l’Ouest du site.

Des modifications sont prévues (dans le cadre d'investissements à venir) pour réduire les niveaux sonores imputables au fonctionnement du dépoussiéreur.

Les autres dépassements seront étudiés sur la base du retour d’expérience de cette pre-mière mesure de réduction des niveaux sonores.

3.4. DETERMINATION DES VOIES DE TRANSFERT

Le tableau ci-dessous synthétise pour chacun des polluants recensés les voies de transfert retenues.

POLLUANT INHALATION

INGESTION SYNTHESE DES

VOIES DE

TRANSFERT

POSSIBLES EAU SOL*

0RGANISMES

AQUATIQUES** PRODUITS

VEGETAUX** PRODUITS

ANIMAUX**

Poussières Oui Non (1)

Non Non (2)

Non Non (3)

Air

Polluants métalliques (10 pol-luants)

Oui Non (1)

Oui Non (2)

Oui Non (3)

Air

Ingestion

COV (20 pol-luants)

Oui Non (1)

Non Non (2)

Non Non (3)

Air

* Non applicable aux substances non persistantes ** Non applicable aux substances non bio-accumulables (1) En l'absence de captages d'eau potable dans la zone d'influence du site, l'exposition par inges-

tion d'eau n'est pas retenue. (2) Bien que l'ingestion d'organismes aquatiques soit une voie de transfert potentielle au regard du

potentiel de certaines des substances étudiées à se bioaccumuler chez les organismes aqua-tiques (chrome, cuivre, plomb, nickel, étain, antimoine), cette voie de transfert n'a pas été retenue en raison de l'absence de pisciculture et de zone de pêche dans la zone d'étude.

(3) En l'absence de zones d'élevage dans la zone d'influence du site, l'exposition par ingestion de produits animaux n'est pas retenue.






3.5. DETERMINATION DE LA RELATION DOSE-REPONSE

a) VTR

Notion de VTR

Les professionnels de la santé publique utilisent des Valeurs Toxicologiques de Référence (VTR) afin de caractériser certains risques sanitaires encourus par les populations. Ces VTR sont des indices qui établissent la relation entre une dose externe d’exposition à une subs-tance toxique et la survenue d’un effet nocif. Avant de choisir et d’utiliser une VTR, il est né-cessaire de s’assurer de sa pertinence pour le contexte étudié. Les VTR sont spécifiques d’un effet, d’une voie et d’une durée d’exposition. On distingue deux sortes de VTR, les VTR des effets à seuil et les VTR des effets sans seuil :

un effet à seuil est un effet qui survient au-delà d’une certaine dose administrée de produit. En deçà de cette dose, le risque est considéré comme nul. Ce sont principa-lement les effets non cancérogènes qui sont classés dans cette famille. Au-delà du seuil, l’intensité de l’effet croît avec l’augmentation de la dose administrée.

un effet sans seuil se définit comme un effet qui apparaît potentiellement quelle que soit la dose reçue. La probabilité de survenue croît avec la dose, mais l’intensité de l’effet n’en dépend pas. L’hypothèse classiquement retenue est qu’une seule molé-cule de la substance toxique peut provoquer des changements dans une cellule et être à l’origine de l’effet observé. A l’origine, la notion d’absence de seuil était asso-ciée aux effets cancérogènes uniquement.

Critères de choix retenus pour les VTR Le choix des VTR a été réalisé conformément aux préconisations de la note d’information DGS/EA1/DGPR/2014/307 du 31 octobre 2014 relative aux modalités de sélection des subs-tances chimiques et de choix des valeurs toxicologiques de référence pour mener les éva-luations des risques sanitaires dans le cadre des études d’impact et de la gestion des sites et sols pollués.

b) Recherche des VTR

Les recherches de VTR ont été effectuées en décembre 2016.






Cas des poussières

SUBSTANCE CHIMIQUE VOIE

D'ACTION TYPE D'EFFET VTR EXPOSITION CHRONIQUE ORGANE CIBLE PRINCIPAL ORGANISME

FACTEUR D'INCERTITUDE

DATE DE REVISION


Inhalation à seuil ND - - - -

sans seuil ND - - - -

Pour les poussières, il n'existe pas de VTR : une quantification du risque n'est pas possible. Toutefois, nous comparerons à titre informatif à la valeur guide donnée dans le tableau ci-après.

SUBSTANCE CHIMIQUE VOIE D'ACTION VALEUR GUIDE VGEXPOSITION CHRONIQUE ORGANE CIBLE PRINCIPAL ORGANISME FACTEUR

D'INCERTITUDE DATE DE REVISION


Inhalation VG = 20 μg/m

3

(cas des PM10) Systèmes respiratoire et

cardio-vasculaire OMS - 2005

Cas des polluants métalliques




DATE DE REVISION

Antimoine (Sb) N° CAS : 7440-36-0

Inhalation à seuil RfC = 0,2 μg/m

3 Poumon

US EPA (choix

INERIS 2009)

300 1995


Ingestion à seuil TDI = 6 μg /kg.j Poumon - Foie

OMS (choix INERIS 2009)

1000 2006


Chrome III (Cr) N° CAS : 7440-47-3

Inhalation à seuil 60 μg/m

3 -

RIVM (choix INERIS 2009)

- 2001










DATE DE REVISION

Ingestion à seuil 1,5.10

3 (µg/kg.j)

-1 -

USEPA (choix

INERIS 2009)

- 1998


Chrome VI (Cr) N° CAS : 7440-47-3

Inhalation

à seuil RfC = 1.10-1

µg/m3 Tractus respiratoire

US EPA (choix

INERIS 2009)

300 1998

sans seuil ERUi = 4.10-2

(μg/m3)-1

Poumons OMS (choix

INERIS 2009)

- 2000

Ingestion

à seuil RfD = 3 µg/kg.j -

US EPA (choix

INERIS 2009)

900 1998

sans seuil ERUo = 4,2.10-4

(µg/kg.j)-1

Estomac

OEHHA (choix

INERIS 2010)

- 2002

Cobalt (Co) N° CAS : 7440-48-4

Inhalation à seuil MRL = 1.10

-1 µg/m

3 Cœur, poumons OMS 10 2006


Ingestion à seuil TDI = 1,4 µg/kg/j Cœur RIVM 30 2001


Cuivre (Cu) N° CAS : 7440-50-8

Inhalation à seuil TCA = 1 μg/m

3 Foie


600 2001


Ingestion à seuil TDI = 140 μg/kg/j Foie


30 2001


Étain (Sn) N° CAS : 7440-31-5











DATE DE REVISION

Ingestion à seuil ND - - - -


Manganèse (Mn) N° CAS : 7439-96-5

Inhalation à seuil MRL = 4.10

-2 μg/m

3 Système nerveux central

ATSDR (choix

INERIS 2011)

500 2010


Ingestion à seuil RfD = 140 μg/kg.j Foie, pancréas, reins

US EPA (choix

INERIS 2011)

1 1996


Nickel (Ni) N° CAS : 7440-02-0

Inhalation

à seuil MRL = 0,09 μg/m3 Poumons

ATSDR (choix

INERIS 2009)

30 2005

sans seuil ERUi = 3,8.10-4

(μg/m3)-1

Poumons OMS (choix

INERIS 2009)

- 2000

Ingestion à seuil RfD = 20 µg/kg.j Rein

US EPA (choix

INERIS 2009)

300 1995


Plomb (Pb) N° CAS : 7439-92-1

Inhalation

à seuil 0,9 µg/m3

Système nerveux central & périphérique – Sang - Rein – Appareil digestif

– Os

ANSES ND 2013

sans seuil ERUi = 1,2.10-5

(μg/m3)-1

Poumons – Estomac -

Reins

OEHHA (choix

INERIS 2013)

- 2011









DATE DE REVISION

Ingestion

à seuil 0,63 μg/kg.j

Système nerveux central & périphérique – Sang - Rein – Appareil digestif

– Os

ANSES ND 2013

sans seuil ERUo = 8,5.10-6

(μg.kg.j)-1

Poumons – Estomac -

Reins

OEHHA (choix

INERIS 2013)

- 2011

Vanadium (V) N° CAS : 7440-62-2

Inhalation à seuil TCA = 1 µg/m

3 Poumons - Yeux


1000 2009


Ingestion à seuil ND - - - -


Zinc (Zn) N° CAS : 7440-66-6



Ingestion à seuil RfD= 300 µg/kg.j

Tractus gastro-intestinal - Sang - Système immu-

nitaire

ATSDR (choix

INERIS 2009)

ND 1994


ND : non disponible






Cas des composés organiques volatils (COV)




DATE DE REVISION

Ethylbenzène N° CAS : 100-41-4

Inhalation à seuil 1,5.10

3 μg/m

3 - ANSES - 2016

sans seuil 2,5.10-6

(μg/m3)-1

Rein (chez l'animal) OEHHA - 2007

1-méthoxy-2-propanol N° CAS : 107-98-2

Inhalation à seuil RfC = 2.10

3 µg/m

3 Sédation réversible US EPA 300 1995


Acétate de vinyle N° CAS : 108-05-4

Inhalation à seuil RfC = 200 µg/m

3

Lésions épithéliales nasales

US EPA 30 1990


Méthylisobutylcétone N° CAS : 108-10-1

Inhalation à seuil RfC = 3.10

3 µg/m

3 Squelette US EPA 300 2003


Toluène N° CAS : 108-88-3

Inhalation à seuil 3.10

3 µg/m

3 - ANSES - 2013


Cyclohexanone N° CAS : 108-94-1

Inhalation à seuil TCA = 136 µg/m

3 Système respiratoire RIVM - 1999-2000


Phénol N° CAS : 108-95-2

Inhalation à seuil REL = 200 µg/m

3

Foie – Système cardio-vasculaire – Reins –

Système nerveux OEHHA 100 2003


Méthylglycol (ou 2-Méthoxyéthanol) N° CAS : 109-86-4


3 Testicules US EPA 1000 1991


Butylglycol (ou 2-butoxyéthanol) N° CAS : 111-76-2

Inhalation à seuil RfC = 1,6.10

3 µg/m

3 Foie US EPA 10 2010


Triéthylamine N° CAS : 121-44-8


3

Inflammation de la fosse nasale

US EPA 3000 1991


Crésol N° CAS : 1319-77-3

Inhalation à seuil REL = 600 µg/m

3 Système nerveux OEHHA ND 2014


Xylènes totaux N° CAS : 1330-20-7

Inhalation à seuil MRL = 220 µg/m

3 Système respiratoire ATSDR 300 2007










DATE DE REVISION

Formaldéhyde N° CAS : 50-00-0

Inhalation

à seuil REL = 9 µg/m3 Système nerveux

OEHHA (choix

INERIS 2010)

ND 2008

sans seuil RUinh = 5,26.10-6

(µg/m3)-1

Système respiratoire

Santé Cana-da (choix INERIS 2010)

2000

Méthanol N° CAS : 67-56-1

Inhalation à seuil REL = 4.10

3 µg/m

3 Développement OEHHA - 2014


Propane-2-ol N° CAS : 67-63-0

Inhalation à seuil REL = 7.10

3 µg/m

3 Rein - Développement OEHHA - 2014


Acétone N° CAS : 67-64-1

Inhalation à seuil MRL = 30,8.10

3 µg/m

3

Système nerveux cen-tral

ATSDR 100 1994


Chloroforme N° CAS : 67-66-3

Inhalation à seuil MRL = 99,2 µg/m

3 Foie ATSDR - 1997

sans seuil 2,3.10-5

(μg/m3)-1

Foie US EPA - -

3,5,5-triméthylcyclohex-2-énone N° CAS : 78-59-1

Inhalation

à seuil REL = 2.103 µg/m

3 Développement, foie OEHHA - -


Butanone (ou méthyl éthyl cé-tone) N° CAS : 78-93-3

Inhalation

à seuil RfC = 5.103 µg/m

3 Développement (souris) US EPA 300 2003


Méthacrylate de mé-thyle N° CAS : 80-62-6


3 Muqueuse nasale US EPA 10 1998







c) Critères de choix des traceurs de risque

Les critères de choix des traceurs de risque retenus pour réaliser l'évaluation quantitative du risque sanitaire seront les suivants :

l'existence pour chaque substance étudiée d'une VTR ;

le potentiel d'impact de chaque polluant par rapport à la somme des potentiels d'im-pact de tous les polluants ;

concernant la voie d'exposition par ingestion : les dépôts cumulés dans les sols qui conduisent au bout de 70 ans à une concentration qui dépasse 10 % du fond géo-chimique naturel (cf.§ "Exposition par ingestion").

Critère "VTR"

À l'issue de la recherche et de la sélection des VTR, le résultat du recensement des VTR des substances étudiées a été établi. Cette démarche a mis en évidence l'absence de VTR pour certains polluants. En l'absence de VTR recensée pour ces polluants, une quantification des risques ne sera pas envisageable. On entend par polluants "traceurs du risque" les substances choisies pour l’évaluation du risque. Les critères de sélection sont liés à la toxicité des substances, aux quantités émises, à l’occurrence des effets associés aux substances…

Critère "Potentiel d'Impact" Dans le cas présent, les traceurs de risques retenus sont choisis de façon à ce que la somme des Potentiels d'Impacts (PI) des polluants émis représente plus de 90% des effets potentiels :

0,9polluantsPI

retenustraceursPI

On rappelle que le potentiel d’impact est le quotient du flux émis par la VTR du produit dans le cas d’effets à seuil, ou le produit du flux émis et de la VTR dans le cas d’effets sans seuil. Cet indice permet ainsi de quantifier le risque intrinsèque d’une substance en pondé-rant la quantité émise par la VTR (qui caractérise sa dangerosité). Cette méthode conduit à ne retenir que les polluants dont le potentiel d’impact est significatif, en écartant les produits dont la somme des potentiels représente moins de 10 % de la totali-té des potentiels calculés. Cette méthode répond aux préconisations données dans le Guide INERIS [Evaluation des

risques sanitaires dans les études d’impact des Installations Classées pour la Protection de l'Environ-

nement – Substances chimiques, Guide méthodologique, INERIS, 2003]: "Une substance faible-ment toxique et présente en quantité limitée pourra ne pas être prise en compte. Un calcul rapide du niveau d’exposition (utilisation de la concentration en sortie de cheminée comme niveau d’exposition) et du niveau de risque (utilisation des relations dose-réponse) pourra être un moyen de justification efficace."






Cas particulier des COV : précisions sur la quantification des flux utilisés dans l’étude

Le PGS mis à jour annuellement permet d’estimer les émissions totales (diffuses et canali-sées) de COV liées à l’activité du site. Les campagnes de mesures réalisées sur les rejets canalisés du site ne permettent pas de déterminer la part des émissions canalisées dans les émissions totales. En effet, les mesures sur les rejets canalisés donnent un flux de COV en équivalent carbone. Hors, il faudrait connaître les matières premières mises en œuvre lors des mesures afin d'identifier les solvants de façon spécifique et pouvoir transformer ce résultat en masse de solvant individuel. Cette identification n'est pas réalisable techniquement car les dispositifs d'aspiration collectent les émissions de nombreux équipements et de l'ambiance des halls. L’exploitation des PGS de 2011 et 2012 sur 3 des composés présentés dans le tableau du rapport de relevé d’insuffisance de la version 2 du dossier de demande d’autorisation d’exploiter donne les éléments contenus dans le tableau qui suit.

Substances

Hypothèse prises dans l’ERS

Exploitation PGS 2011 Quantité annuelle

totale émise

Flux annuel cal-culé par la

DREAL sur la base des ana-

lyses sur les rejets canalisés de 2011

Exploitation PGS 2012 Quantité annuelle

totale émise

Flux annuel cal-culé par la

DREAL sur la base des ana-

lyses sur les rejets canalisés de 2012

Triéthylamine 28 kg 14,96 kg 371 kg 15,45 kg 54 kg

Formaldéhyde 96 kg 59,15 kg 68 kg 48,22 kg 37 kg

Phénol 9 kg 6,07 kg 7 kg 3,22 kg 84 kg

L’exploitation des PGS réalisés sur les années 2011 et 2012 permet de : - vérifier le respect des hypothèses prises dans le cadre de l’ERS comprise dans le DAE version 2 ; - montrer que les hypothèses retenues par BECKER dans le cadre de son ERS sont repré-sentative des rejets de l’établissement.






d) Traceurs de risque retenus dans le cadre de l'évaluation

L'application du critère "Potentiel d'Impact" conduit à retenir les polluants mentionnés ci-après.

Calcul du Potentiel d'Impact pour les effets chroniques à seuil (flux / VTR)

Cas de la voie d'exposition par inhalation – Situation réelle et théorique maximum

Polluants Situation réelle

(kg/an) VTR Inhalation AS

µg/m3 PI

(flux/VTR) % PI / Somme

PI Somme cumulée

%PI

xylène, mélange d'iso-mères

1,933E+04 2,20E+02 8,79E+01 38,780% 38,780%

Ni 5,693E+00 9,00E-02 6,33E+01 27,918% 66,698%

Mn 1,293E+00 4,00E-02 3,23E+01 14,271% 80,970%

cyclohexanone 2,378E+03 1,36E+02 1,75E+01 7,716% 88,686%

butylglycol 2,164E+04 1,60E+03 1,35E+01 5,970% 94,656%

triéthylamine 3,519E+01 7,00E+00 5,03E+00 2,219% 96,875%

1-méthoxy-2-propanol 2,384E+03 2,00E+03 1,19E+00 0,526% 97,401%

Cu 9,839E-01 1,00E+00 9,84E-01 0,434% 97,835%

méthyléthylcétone 3,936E+03 5,00E+03 7,87E-01 0,347% 98,183%

toluène 2,088E+03 3,00E+03 6,96E-01 0,307% 98,490%

isophorone 1,321E+03 2,00E+03 6,60E-01 0,291% 98,781%

Pb 5,361E-01 9,00E-01 5,96E-01 0,263% 99,044%

éthylbenzène 7,877E+02 1,50E+03 5,25E-01 0,232% 99,276%

CrVI 4,865E-02 1,00E-01 4,86E-01 0,215% 99,491%

méthylisobutylcétone 1,083E+03 3,00E+03 3,61E-01 0,159% 99,650%

Co 2,520E-02 1,00E-01 2,52E-01 0,111% 99,761%

Sb 2,457E-02 2,00E-01 1,23E-01 0,054% 99,815%

propane-2-ol 8,102E+02 7,00E+03 1,16E-01 0,051% 99,867%

V 1,028E-01 1,00E+00 1,03E-01 0,045% 99,912%

aldéhyde formique ... % 6,217E-01 9,00E+00 6,91E-02 0,030% 99,942%

alcool méthylique 2,122E+02 4,00E+03 5,31E-02 0,023% 99,966%

phénol 5,762E+00 2,00E+02 2,88E-02 0,013% 99,979%

CrIII 1,520E+00 6,00E+01 2,53E-02 0,011% 99,990%

méthacrylate de méthyle 1,477E+01 7,00E+02 2,11E-02 0,009% 99,999%

diméthylcétone 3,440E+01 3,08E+04 1,12E-03 0,000% 100,000%

crésol, pur 4,210E-01 6,00E+02 7,02E-04 0,000% 100,000%

chloroforme 2,637E-02 9,92E+01 2,66E-04 0,000% 100,000%

acétate de vinyle 1,501E-02 2,00E+02 7,51E-05 0,000% 100,000%

méthylglycol 1,104E-04 2,00E+01 5,52E-06 0,000% 100,000%






Polluants Situation théorique max

(kg/an) VTR Inhalation AS

µg/m3 PI

(flux/VTR) % PI /

Somme PI Somme cumulée

%PI

Ni 4,742E+01 9,00E-02 5,27E+02 55,046% 55,046%

Mn 1,077E+01 4,00E-02 2,69E+02 28,138% 83,184%

xylène, mélange d'isomères

2,101E+04 2,20E+02 9,55E+01 9,976% 93,160%

cyclohexanone 2,584E+03 1,36E+02 1,90E+01 1,985% 95,145%

butylglycol 2,352E+04 1,60E+03 1,47E+01 1,536% 96,681%

Cu 8,197E+00 1,00E+00 8,20E+00 0,856% 97,538%

triéthylamine 3,825E+01 7,00E+00 5,46E+00 0,571% 98,108%

Pb 4,466E+00 9,00E-01 4,96E+00 0,518% 98,627%

CrVI 4,053E-01 1,00E-01 4,05E+00 0,423% 99,050%

Co 2,099E-01 1,00E-01 2,10E+00 0,219% 99,269%

1-méthoxy-2-propanol 2,591E+03 2,00E+03 1,30E+00 0,135% 99,405%

Sb 2,047E-01 2,00E-01 1,02E+00 0,107% 99,512%

V 8,563E-01 1,00E+00 8,56E-01 0,089% 99,601%

méthyléthylcétone 4,279E+03 5,00E+03 8,56E-01 0,089% 99,690%

toluène 2,269E+03 3,00E+03 7,56E-01 0,079% 99,769%

isophorone 1,435E+03 2,00E+03 7,18E-01 0,075% 99,844%

éthylbenzène 8,562E+02 1,50E+03 5,71E-01 0,060% 99,904%

méthylisobutylcétone 1,177E+03 3,00E+03 3,92E-01 0,041% 99,945%

CrIII 1,266E+01 6,00E+01 2,11E-01 0,022% 99,967%

propane-2-ol 8,806E+02 7,00E+03 1,26E-01 0,013% 99,980%

aldéhyde formique ... % 6,757E-01 9,00E+00 7,51E-02 0,008% 99,988%

alcool méthylique 2,307E+02 4,00E+03 5,77E-02 0,006% 99,994%

phénol 6,263E+00 2,00E+02 3,13E-02 0,003% 99,997%

méthacrylate de mé-thyle

1,606E+01 7,00E+02 2,29E-02 0,002% 100,000%

diméthylcétone 3,739E+01 3,08E+04 1,21E-03 0,000% 100,000%

crésol, pur 4,576E-01 6,00E+02 7,63E-04 0,000% 100,000%

chloroforme 2,866E-02 9,92E+01 2,89E-04 0,000% 100,000%

acétate de vinyle 1,632E-02 2,00E+02 8,16E-05 0,000% 100,000%

méthylglycol 1,200E-04 2,00E+01 6,00E-06 0,000% 100,000%

Pour les effets à seuil et la voie d'exposition considérée (inhalation), cette approche conduit à retenir 5 polluants (en gras dans les tableaux ci-dessus : Xylènes, Ni, Mn, cyclohexanone et butylglycol) pour lesquels la somme des Potentiels d'Impacts (PI) représente au moins 90% des effets potentiels autant dans la situation réelle que la situation théorique maximum.






Cas de la voie d'exposition par ingestion – Situation réelle et théorique

maximum Polluants Situation réelle (kg/an) VTR Ingestion AS µg/kg.j PI (flux/VTR) % PI / Somme PI Somme cumulée %PI

Pb 5,361E-01 6,30E-01 8,510E-01 69,69% 69,69%

Ni 5,693E+00 2,00E+01 2,846E-01 23,31% 93,00%

Zn 8,950E+00 3,00E+02 2,983E-02 2,44% 95,45%

Co 2,520E-02 1,40E+00 1,800E-02 1,47% 96,92%

CrVI 4,865E-02 3,00E+00 1,622E-02 1,33% 98,25%

Mn 1,293E+00 1,40E+02 9,238E-03 0,76% 99,01%

Cu 9,839E-01 1,40E+02 7,028E-03 0,58% 99,58%

Sb 2,457E-02 6,00E+00 4,095E-03 0,34% 99,92%

CrIII 1,520E+00 1,50E+03 1,013E-03 0,08% 100,00%


(kg/an) VTR Ingestion AS

µg/kg.j PI

(flux/VTR) % PI /


%PI

Pb 4,466E+00 6,30E-01 7,089E+00 69,69% 69,69%

Ni 4,742E+01 2,00E+01 2,371E+00 23,31% 93,00%

Zn 7,456E+01 3,00E+02 2,485E-01 2,44% 95,45%

Co 2,099E-01 1,40E+00 1,499E-01 1,47% 96,92%

CrVI 4,053E-01 3,00E+00 1,351E-01 1,33% 98,25%

Mn 1,077E+01 1,40E+02 7,696E-02 0,76% 99,01%

Cu 8,197E+00 1,40E+02 5,855E-02 0,58% 99,58%

Sb 2,047E-01 6,00E+00 3,411E-02 0,34% 99,92%

CrIII 1,266E+01 1,50E+03 8,440E-03 0,08% 100,00%

Pour les effets à seuil et la voie d'exposition considérée (ingestion), cette approche conduit à retenir 2 polluants (en gras dans les tableaux ci-dessus : Pb et Ni) pour lesquels la somme des Potentiels d'Impacts (PI) représente au moins 90% des effets potentiels autant dans la situation réelle que la situation théorique maximum.

Calcul du Potentiel d'Impact pour les effets chroniques sans seuil (flux x VTR)

Cas de la voie d'exposition par inhalation – Situation réelle et théorique maximum

Polluants Situation réelle

(kg/an) VTR Inhalation SS

(µg/m3)-1 PI (flux x

VTR) % PI / Somme

PI Somme cumulée

%PI

Ni 5,693E+00 3,80E-04 2,16E-03 35,53% 35,53%

éthylbenzène 7,877E+02 2,50E-06 1,97E-03 32,34% 67,87%

CrVI 4,865E-02 4,00E-02 1,95E-03 31,96% 99,83%

Pb 5,361E-01 1,20E-05 6,43E-06 0,11% 99,94%

aldéhyde formique ... % 6,217E-01 5,26E-06 3,27E-06 0,05% 99,99%

chloroforme 2,637E-02 2,30E-05 6,06E-07 0,01% 100,00%








(µg/m3)-1 PI (flux x

VTR) % PI /


%PI

Ni 4,742E+01 3,80E-04 1,80E-02 49,47% 49,47%

CrVI 4,053E-01 4,00E-02 1,62E-02 44,50% 93,97%

éthylbenzène 8,562E+02 2,50E-06 2,14E-03 5,88% 99,84%

Pb 4,466E+00 1,20E-05 5,36E-05 0,15% 99,99%

aldéhyde formique ... % 6,757E-01 5,26E-06 3,55E-06 0,01% 100,00%

chloroforme 2,866E-02 2,30E-05 6,59E-07 0,00% 100,00%

Pour les effets sans seuil et la voie d'exposition considérée (inhalation), cette approche con-duit à retenir 3 polluants (en gras dans les tableaux ci-dessus : Ni, éthylbenzène et CrVI) pour lesquels la somme des Potentiels d'Impacts (PI) représente au moins 90% des effets potentiels autant dans la situation réelle que la situation théorique maximum.

Cas de la voie d'exposition par ingestion – Situation réelle et théorique maximum

Pol-

luants Situation réelle


(µg/kg.j)-1 PI (flux x

VTR) % PI / Somme

PI Somme cumulée

%PI

CrVI 4,865E-02 4,20E-04 2,04E-05 82% 82%

Pb 5,361E-01 8,50E-06 4,56E-06 18% 100%

Pol-luants

Situation théorique max (kg/an)

VTR Inhalation SS (µg/kg.j)-1

PI (flux x VTR)

% PI / Somme PI

Somme cumulée %PI

CrVI 4,053E-01 4,20E-04 1,70E-04 82% 82%

Pb 4,466E+00 8,50E-06 3,80E-05 18% 100%

Pour les effets sans seuil et la voie d'exposition considérée (ingestion), cette approche con-duit à retenir 2 polluants (en gras dans les tableaux ci-dessus : CrVI et Pb) pour lesquels la somme des Potentiels d'Impacts (PI) représente au moins 90% des effets potentiels autant dans la situation réelle que la situation théorique maximum.






e) Tableau de synthèse

TRACEUR DE RISQUE RETENU

VOIE DE TRANSFERT CONSIDEREE

EFFETS A SEUIL EFFETS SANS SEUIL

VTR ORGANE CIBLE PRINCIPAL VTR SANS SEUIL ORGANE CIBLE PRINCIPAL

Chrome VI (CrVI)

Inhalation non retenu - ERUi = 4.10-2

(μg/m3)-1

Poumons

Ingestion non retenu - ERUo = 4,2.10-4

(µg/kg.j)-1

Estomac

Manganèse (Mn)

Inhalation MRL = 4.10-2

μg/m3 Système nerveux central non retenu -

Ingestion non retenu - non retenu -

Nickel (Ni) Inhalation MRL = 0,09 μg/m

3 Poumons ERUi = 3,8.10

-4 (μg/m

3)-1

Poumons

Ingestion RfD = 20 µg/kg.j Rein non retenu -

Plomb (Pb)

Inhalation non retenu - non retenu -

Ingestion 0,63 μg/kg.j Système nerveux central &

périphérique – Sang - Rein – Appareil digestif – Os

ERUo = 8,5.10-6

(μg.kg.j)-1

Poumons – Estomac - Reins

Ethylbenzène Inhalation non retenu - 2,5.10

-6 (μg/m

3)-1

Rein (chez l'animal)


Cyclohexanone Inhalation TCA = 136 µg/m

3 Système respiratoire non retenu -


Butylglycol (ou 2-butoxyéthanol)

Inhalation RfC = 1,6.103 µg/m

3 Foie non retenu -


Xylènes Inhalation MRL = 220 µg/m

3 Système respiratoire non retenu -







3.6. SCENARIOS D'EXPOSITION RETENUS / SCHEMA CONCEPTUEL



DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION

D'EXPLOITER



4. EVALUATION DES NIVEAUX D'EXPOSITION

4.1. PREAMBULE

Ce chapitre a pour objectif d’évaluer les niveaux d’exposition des populations voisines du site Becker de Savigneux / Montbrison dans le cadre de la situation réelle et de la situation théorique maximum. Pour chaque voie d’exposition (inhalation et ingestion), le scénario correspondant à la contri-bution de l’usine a été réalisé.

4.2. LOGICIEL UTILISE POUR LA MODELISATION DE LA DISPERSION

ATMOSPHERIQUE DES POLLUANTS - ADMS

Le modèle utilisé pour cette étude est un modèle mathématique de dispersion atmosphé-rique (ADMS version 5.1), spécialement développé pour évaluer l’impact des rejets atmos-phériques d’une grande variété de sources industrielles. Cet outil numérique est largement utilisé et reconnu sur le territoire. Parmi les utilisateurs français, on citera l’INERIS, l’IPSN, Météo France, l’Ecole Centrale de Lyon…Il se base en effet sur les technologies et les con-naissances les plus récentes dans le domaine. Le modèle permet principalement de déter-miner la trajectoire des panaches polluants émis et d’identifier (et de quantifier) les zones de fortes concentrations en surface autour des sites. Les sources d’émission prises en compte peuvent être ponctuelles (des cheminées par exemple), mais aussi surfaciques et volu-miques (sources diffuses), linéiques (routes) et provenant de "jets". Ces émissions peuvent être variables dans le temps. Le modèle tient compte des dimensions et propriétés des sources émettrices (hauteur des cheminées, débit, température des émissions…). Il prend également en compte l’influence du relief, de la nature des sols (rugosité) et de la présence des bâtiments du site ou de l’environnement proche susceptibles de perturber la dispersion des polluants. Il permet de simuler la dispersion et le dépôt de panaches composés de gaz et/ou de particules. Les si-mulations reposent en grande partie sur les conditions météorologiques locales. Ces don-nées météorologiques nous renseignent bien sûr sur le vent (vitesse et direction), mais per-mettent également de caractériser la structure verticale de l’atmosphère (stabilité, vent as-cendant, turbulence, inversion de température…) qui conditionne la dispersion des polluants. Le modèle intègre, d’une part, un pré-processeur météorologique qui rassemble les para-mètres spécifiques à la couche limite atmosphérique (couche entre la surface et environ 1500 mètres d’altitude) à partir des données de surface fournies par Météo France. Il intègre, d’autre part, un module de trajectoire qui calcule précisément la trajectoire des panaches. Un module de dynamique des fluides incorpore le relief (nature des sols et topographie) dans les données de surface utilisées par le modèle. A partir des données Météo France locales, ce module dynamique calcule les champs de vent et de turbulence sur tout le do-maine d’étude avec une grande précision (résolution de 50 m). Un module prenant en compte l’influence aérodynamique des bâtiments est également intégré au modèle. Enfin, grâce à son interface graphique, le logiciel permet une visualisation conviviale et précise du domaine étudié et des zones de fortes concentrations éventuellement rencontrées (cartogra-phie des résultats).




D'EXPLOITER



Les paramètres et processus pris en compte par le modèle sont résumés ci-dessous :

Les propriétés et caractéristiques des sources et émissions (taux d’émission, dimen-sions des cheminées et des ateliers émetteurs, propriétés des rejets…)

Les données météorologiques locales (vitesse et direction du vent, température de l’air, rayonnement solaire, couverture nuageuse…).

Les principaux bâtiments du site et du voisinage, susceptibles par effet aérodyna-mique de modifier la dispersion des polluants.

La nature des sols (sol urbain, plaine agricole…), via un paramètre de rugosité de la surface, qui influence la dispersion des rejets.

La topographie (relief), qui perturbe les champs de vent et de turbulence, paramètres prépondérant pour l’étude de la dispersion atmosphérique.

4.3. DONNEES D'ENTREE

a) Flux massique de polluants

Cas des COV Les quantités émises sont issues de l’exploitation des consommations du PGS 2015 en con-sidérant : - un pourcentage de 1,84% d’émissions totales par rapport aux consommations pour la

situation réelle (données issues du PGS 2015 corrigé). - un pourcentage de 2% d’émissions totales par rapport aux consommations pour la situa-

tion théorique maximum. Les flux des COV traceurs de risques retenus sont considérés comme émis de façon surfa-cique sur l'année.

Polluants Situation réelle (kg/an) Flux surfacique (g/s.m2)

éthylbenzène 7,877E+02 2,098E-06

cyclohexanone 2,378E+03 6,333E-06

butylglycol 2,164E+04 5,765E-05

xylène, mélange d'isomères 1,933E+04 5,149E-05

Polluants Situation théorique max (kg/an) Flux surfacique (g/s.m2)

éthylbenzène 8,562E+02 2,281E-06

cyclohexanone 2,584E+03 6,884E-06

butylglycol 2,352E+04 6,266E-05

xylène, mélange d'isomères 2,101E+04 5,597E-05




D'EXPLOITER



Cas des composés particulaires

Les mesures réalisées au 1er semestre 2016 sur les métaux ont permis de déterminer la ré-partition des métaux au sein de la somme des métaux. POLLUANTS FLUX REELS (KG/AN) REPARTITION MOYENNE DES METAUX DANS LES REJETS

Sb 0,02 0,13%

Cr 1,57 8,16%

Co 0,03 0,13%

Cu 0,98 5,12%

Sn 0,04 0,19%

Mn 1,29 6,73%

Ni 5,69 29,63%

Pb 0,54 2,79%

V 0,10 0,54%

Zn 8,95 46,58%

Les mesures réalisées au 1er semestre 2016 sur le chrome VI ont permis ensuite de déter-miner la part de CrVI dans les émissions de chrome total soit 3,1 % (flux annuel en CrVI de 0,05 kg/an).

Cette répartition a été appliquée pour la situation théorique maximum en considérant des rejets en métaux à la concentration limite de 0,3 mg/Nm3 pour la somme des métaux.

Les flux en poussières sont ceux issus des mesures réalisées au 1er semestre 2016 pour la situation réelle et ceux que l’on obtiendrait en considérant des rejets en poussières à la con-centration limite dans l’arrêté préfectoral réglementant les activités du site (5 mg/Nm3) pour la situation théorique maximum. Les flux des polluants particulaires retenus comme traceurs de risque ont été pondérés par les temps de fonctionnement réels des points de rejets sur l'année 2016 afin d'être considé-rés émis sur l'année. Cette approximation est valable dans le cadre de la modélisation de la dispersion de polluants pour le calcul de concentrations moyennes annuelles.

Situation réelle - Flux (g/s)

1 3 4 5 6 7 8 31 32 33

Poussières 9,736E-

04 2,471E-

03 6,667E-

06 1,532E-

04 2,964E-

04 4,723E-

04 1,661E-

05 4,047E-

05 5,666E-

05 8,016E-

05

CrVI 3,212E-

07 8,363E-

07 1,837E-

09 4,911E-

08 1,039E-

07 1,712E-

07 4,741E-

09 1,298E-

08 1,800E-

08 2,326E-

08

Mn 1,090E-

05 2,144E-

05 4,185E-

08 1,139E-

06 3,615E-

06 1,905E-

06 1,189E-

07 3,829E-

07 8,512E-

07 6,111E-

07

Ni 6,803E-

06 1,530E-

04 2,053E-

08 4,167E-

07 4,559E-

06 1,505E-

05 1,075E-

07 1,895E-

07 1,824E-

07 1,667E-

07

Pb 2,428E-

06 1,125E-

05 1,579E-

08 2,778E-

07 8,904E-

07 1,603E-

06 5,660E-

08 1,263E-

07 1,603E-

07 1,944E-

07




D'EXPLOITER



Situation théorique maxi-mum - Flux (g/s)

1 3 4 5 6 7 8 31 32 33

Poussières 1,947E

-02 4,211E

-02 1,351E

-04 3,024E

-03 6,008E

-03 9,839E

-03 3,832E

-04 8,093E

-04 1,164E

-03 1,647E

-03

CrVI 2,958E

-06 6,397E

-06 2,053E

-08 4,593E

-07 9,126E

-07 1,495E

-06 5,821E

-08 1,229E

-07 1,769E

-07 2,502E

-07

Mn 7,864E

-05 1,701E

-04 5,458E

-07 1,221E

-05 2,426E

-05 3,974E

-05 1,548E

-06 3,269E

-06 4,702E

-06 6,653E

-06

Ni 3,461E

-04 7,486E

-04 2,402E

-06 5,375E

-05 1,068E

-04 1,749E

-04 6,812E

-06 1,439E

-05 2,070E

-05 2,928E

-05

Pb 3,260E

-05 7,050E

-05 2,262E

-07 5,062E

-06 1,006E

-05 1,647E

-05 6,415E

-07 1,355E

-06 1,949E

-06 2,758E

-06

b) Caractéristiques des points de rejets

Cas des COV

N° SOURCE SURFACE D'EMISSION (M2) HAUTEUR D'EMISSION/ SOL (M) VITESSE (M/S) TEMPERATURE (°C)

A Coil Coating 8 000 1,5 0,001 Ambiante

B Coil Coating - Mixing 1 920 1,5 0,001 Ambiante

C Spécial Coatings 1 344 1,5 0,001 Ambiante

D Spécial Coatings - Mixing 640 1,5 0,001 Ambiante

Cas des composés particulaires

N° SOURCE POSITION ET DIRECTION DU POINT DE REJET

HAUTEUR / SOL

DU POINT DE

REJET (M)

DIAMETRE DU

POINT DE

REJET (M)

VITESSE D'EJECTION

(M/S)

TEMPERATURE DE REJET

(°C)

1 DCE TAS – Bât. H3 Toiture, direction verti-cale

9 0,9 8,6 29,5

3 DVZ – Bât. H2 Façade, direction verti-cale

10 1,2 10,2 22,5

4 DCE 37 – Bât. H37 Façade, direction verti-cale

12 0,3 15 21,3

5 Dromont – Bât. H37 Façade, direction verti-cale

10 0,4 5,4 19,8

6 H40 – Bât. H43 Façade, direction verti-cale

12 0,45 13 18,7

7 H40 bis – Bât. H43 Façade, direction verti-cale

12 0,7 8,9 19,8

8 Process Mixing – Bât. H19 Façade, direction verti-cale

6 0,23 10,3 24,4

31 Plastisol – Bât. H38 Façade, direction verti-cale

15 0,45 8,1 25,3

32 Plastisol – Ambiance – Bât.38

Toiture, direction verti-cale

10 0,35 13,6 21,9

33 Colorimètrie CC – Bât H7 Façade, direction hori-zontale

6 21,7

(correction ADMS)

0,001 (correction

ADMS)

Ambiante (correction

ADMS)




D'EXPLOITER



Note sur la vitesse de rejet et le diamètre de la source Les rejets horizontaux, ne peuvent pas être modélisés directement sous ADMS. L’US EPA recom-mande de modéliser les sources en façade par une source ponctuelle dont le diamètre et la vitesse d’éjection sont ajustés. La vitesse d’éjection doit être réduite à 0,001 m/s. Ceci permet de diminuer la quantité de mouvement et donc la surélévation du panache. Un diamètre équivalent est alors calculé, afin de conserver le débit volumique de la source, et donc de conserver la flottabilité (liée à la différence de température entre l’émission et l’air ambiant) qui a pour effet d’élever également le panache.

c) Obstacles à la dispersion pris en compte

Le positionnement géographique des sources d'émissions sur le site a été pris en compte.

d) Fonctionnement des installations

Pour les sources ponctuelles, les flux massiques de polluants calculés pour chaque équipe-ment prennent en compte le temps de fonctionnement annuel de l'équipement. Cette ap-proximation est valable dans le cadre de la modélisation de la dispersion de polluants pour le calcul de concentrations moyennes annuelles. Les flux massiques étant pondérés par les temps de fonctionnement annuels, pour la modé-lisation de la dispersion, toutes les installations ont été considérées comme fonctionnant 7j/7 et 24h/24 toute l'année.

e) Données MétéoFrance

La modélisation de la dispersion atmosphérique réalisée prend en compte des données mé-téorologiques tri-horaires prises sur une période de trois ans. Les données de la station de Saint Etienne - Bouthéon (42) ont été utilisées : données tri-horaires de la période allant du 01/01/2003 au 31/12/2005 sur les paramètres vitesse, direction du vent, température sous abri et nébulosité. Ces données sont représentatives du lieu d'implantation.




D'EXPLOITER



f) Autres

Pour les poussières, il a été considéré une taille des particules de 10 µm et une densité de 5 000 kg/m3. Pour les composés particulaires métalliques, il a été considéré une taille des particules de 2,5 µm et une densité de 5 000 kg/m3. Les COV ont été assimilés à un rejet sous forme gazeuse (gaz non réactif). La contribution du site Becker de Savigneux / Montbrison exprimée en concentrations dans l’air (hauteur 1,5 m) et/ou en dépôts secs attendus au niveau du sol est calculée pour chacun des polluants retenus (cf. représentations cartographiques de l'étude de dispersion atmos-phérique en annexe).

4.4. SCENARIO D'EXPOSITION DIRECTE PAR INHALATION

a) Contribution de l'usine

Le secteur au niveau duquel les valeurs de contribution du site Becker de Savigneux / Mont-brison en terme de concentrations dans l’air sont susceptibles d’être à leurs valeurs maxi-males peut être visualisé sur les cartes présentées en fin de dossier (cf. représentations car-tographiques de l'étude de dispersion atmosphérique en annexe).

Situation réelle - Concentration moyenne annuelle (ug/m3) Max hors site

Ethylbenzène 3,66E+00

Cyclohexanone 1,10E+01

Butylglycol 1,00E+02

Xylènes 8,97E+01

PM10 3,25E-02

CrVI 1,21E-05

Mn 3,29E-04

Ni 1,30E-03

Situation théorique max - Concentration moyenne annuelle (ug/m3) Max hors site

Ethylbenzène 4,73E+00

Cyclohexanone 1,43E+01

Butylglycol 1,30E+02

Xylènes 1,16E+02

PM10 6,35E-01

CrVI 1,01E-04

Mn 2,74E-03

Ni 1,21E-02




D'EXPLOITER



b) Scénario d’exposition et calcul de la dose d’exposition CI

Définition

Lorsque l’on considère des expositions chroniques pour la voie unique d’exposition par inha-lation, on s’intéresse à la concentration moyenne inhalée par jour (CI), retranscrite par la formule suivante :

CI = [∑(Ci x ti)] x F x (T /Tm) Avec : CI : concentration moyenne inhalée (mg/m3 ou µg/m3) Ci : concentration de polluant dans l’air inhalé pendant la fraction de temps ti ti : fraction de temps d’exposition à la concentration Ci pendant une journée T : durée d’exposition (en années) F : fréquence ou taux d’exposition (nombre annuel d’heures ou de jours d’exposition ramené au nombre total annuel d’heures ou de jours) Tm : période de temps sur laquelle l’exposition est moyennée (en années)

Remarque : pour les substances à effets sans seuil, Tm= 70 ans, ce qui correspond à une exposition moyennée sur une vie entière. Pour les toxiques à effets de seuil, on a T = Tm. Le ratio T/Tm n’apparaît donc que pour les polluants à effet sans seuil.

Scénario d’exposition On se placera dans les hypothèses majorantes suivantes :

exposition permanente tout au long de l’année : 24h/24, 365 jours par an (ti = 1 et F = 1) ;

exposition pendant 30 ans (T = 30 ans). Cette durée représente le percentile 95 de la distribution des durées de résidence américaines (valeur EPA) et représente le per-centile 90 en France (en 1993, sur la base des abonnements privés à EDF) ;

exposition moyennée sur 70 ans (Tm = 70 ans), correspondant à la durée de vie moyenne retenue par l’EPA ;

populations exposées à la concentration maximale modélisée en dehors du site ;

non prise en compte du bruit de fond compte tenu de l’absence de données sur la qualité de l’air dans cette zone.

Par conséquent :

pour l’évaluation des effets avec seuil (T = Tm) CI = Ci

pour l’évaluation des effets sans seuil CI = Ci x 30/70 CI = 0,43 Ci




D'EXPLOITER



Calcul des concentrations moyennes inhalées (CI)

Compte tenu du scénario décrit au paragraphe précédent, les concentrations moyennes in-halées (CI) sont calculées et portées dans le tableau ci-dessous.

Situation réelle - Concentration inhalée (ug/m3) Effet Max hors site

Ethylbenzène Sans seuil 1,57E+00

Cyclohexanone A seuil 1,10E+01

Butylglycol A seuil 1,00E+02

Xylènes A seuil 8,97E+01

PM10 / 3,25E-02

CrVI Sans seuil 5,19E-06

Mn A seuil 3,29E-04

Ni A seuil 1,30E-03

Sans seuil 5,57E-04

Situation théorique maximum - Concentration inhalée (ug/m3) Effet Max hors site

Ethylbenzène Sans seuil 2,03E+00

Cyclohexanone A seuil 1,43E+01

Butylglycol A seuil 1,30E+02

Xylènes A seuil 1,16E+02

PM10 / 6,35E-01

CrVI Sans seuil 4,34E-05

Mn A seuil 2,74E-03

Ni

A seuil 1,21E-02

Sans seuil 5,17E-03

4.5. EXPOSITION PAR INGESTION (SOLS, CULTURES)

a) Contribution de l'usine

La modélisation de la dispersion atmosphérique des polluants émis par le site a permis de déterminer les dépôts de polluants au sol sur la zone d'étude. À partir de ces résultats, un calcul de la concentration en polluants dans la couche superfi-cielle du sol (de 0 à 20 cm) a été effectué en considérant une période de 70 ans d’accumulation. Ces concentrations de polluants dans le sol, dues aux rejets du site, expri-ment la contribution de l'usine. Cette contribution est mise en relation avec les concentrations du fond géochimique local.




D'EXPLOITER



Situation réelle - Max hors site

Substance Dépôt au sol (µg/m²/s) Csol en mg/kg à 70 ans

Fond géochi-mique

naturel (mg/kg sol)*

Csol à 70 ans / fond géochi-

mique

Traceur de risque retenu

CrVI 1,39E-07 1,18E-03 5,00E-01 0,235% non

Ni 1,57E-05 1,33E-01 1,75E+01 0,763% non

Pb 1,51E-06 1,28E-02 1,80E+01 0,071% non

* Données issues de la campagne de mesures 2016 sur les prélèvements de sols sur le site BECKER comprenant 6 sondages à 0,2 m de profondeur (moyenne des résultats).

Situation théorique maximum - Max hors site

Substance Dépôt au sol (µg/m²/s) Csol en mg/kg à 70 ans

Fond géochi-mique

naturel (mg/kg sol)*

Csol à 70 ans / fond géochi-

mique

Traceur de risque retenu

CrVI 1,15E-06 9,78E-03 5,00E-01 1,956% non

Ni 1,36E-04 1,16E+00 1,75E+01 6,620% non

Pb 1,28E-05 1,09E-01 1,80E+01 0,605% non

* Données issues de la campagne de mesures 2016 sur les prélèvements de sols sur le site BECKER comprenant 6 sondages à 0,2 m de profondeur (moyenne des résultats).

Les résultats de dépositions obtenus pour la situation réelle et la situation théorique maxi-mum en considérant 70 ans de fonctionnement de l'installation ne mettent pas en évidence une augmentation de plus de 10 % du bruit de fond géochimique. Selon l’INERIS, toute substance dont l’accumulation pendant 70 ans sur le sol n’entraîne pas d’augmentation du fond géochimique naturel moyen français supérieure à 10 à 20 % peut être écartée des traceurs de risque.

b) Synthèse des polluants retenus

Les polluants traceurs de risque qui avaient en première approche été présélectionnés (CrVI, Ni et Pb) ne sont donc au final pas retenus en tant que traceurs de risque pour l'étude de l'exposition par ingestion.




D'EXPLOITER



5. ESTIMATION DU RISQUE SANITAIRE

5.1. EFFETS A SEUIL

a) Estimation des Quotients de dangers (QD) par polluant et voie d’exposition

Pour les effets systémiques à seuil, la caractérisation du risque consiste à calculer le quo-tient de danger (QD) pour un polluant et une voie d’exposition donnée. Le QD est calculé en divisant la Concentration Moyenne annuelle maximum (C) ou Dose Journalière d'Exposition (DJE) par la valeur Toxicologique de Référence (VTR) :

QD = C (ou DJE) / VTR Selon l’INERIS, lorsque ce terme est inférieur à 1, la survenue d'un effet toxique apparaît peu probable. Au-delà de 1, l'apparition d'un effet toxique ne peut être exclue. Les tableaux ci-dessous donnent les valeurs d’indices de risque en fonction des polluants et des voies d’exposition.

Situation réelle - QD Max hors site

Cyclohexanone 8,12E-02

Butylglycol 6,28E-02

Xylènes 4,08E-01

Mn 8,21E-03

Ni 1,44E-02

Situation théorique max - QD Max hors site

Cyclohexanone 1,05E-01

Butylglycol 8,12E-02

Xylènes 5,27E-01

Mn 6,85E-02

Ni 1,34E-01

Les résultats montrent que pour la situation réelle comme pour la situation théorique maximum, pour chaque polluant et chaque voie d'exposition, le QD est inférieur à 1.

b) Estimation des Quotients de Dangers (QD) par organes cibles

Compte-tenu des effets intrinsèques des substances émises, pour une exposition chronique et dans le but d’appréhender les effets cumulatifs, le choix est fait de regrouper les subs-tances par classes, sur la base des effets par organes cibles rappelés dans le tableau sui-vant. ORGANES CIBLES POUR LA VOIE D'EXPOSITION PAR INHALATION TRACEUR

Système nerveux central Manganèse (Mn)

Foie Butylglycol

Poumons / Système respiratoire

Nickel (Ni)

Xylènes

Cyclohexanone




D'EXPLOITER



L'estimation des effets cumulatifs est réalisée pour chaque classe de substance en addition-nant les indices de risque.

Somme effets cumulatifs par organes cibles Situation réelle - QD

Système nerveux central 8,21E-03

Système respiratoire - Poumons 5,04E-01

Foie 6,28E-02

Somme effets cumulatifs par organes cibles Situation théorique max - QD

Système nerveux central 6,85E-02

Système respiratoire - Poumons 7,66E-01

Foie 8,12E-02

Les résultats montrent que pour la situation réelle comme pour la situation théorique maximum, en prenant en compte l'effet cumulatif, les quotients de dangers QD res-tent, par classe d'organe cible, tous inférieurs à la valeur repère 1.

5.2. EFFETS SANS SEUIL

a) Estimation des Excès de Risque Individuel (ERI) par polluant et voie d’exposition

Pour les effets sans seuil, un Excès de Risque Individuel (ERI) est calculé selon la formule suivante :

ERI = C (ou DJE) x ERU Avec : C = Concentration moyenne annuelle maximum DJE = Dose Journalière d'Exposition ERU = Excès de Risque Unitaire

L’ERI représente l’excès de probabilité qu’à un individu de développer l’effet associé à la substance sa vie durant par rapport à une personne non exposée à la substance. Nota : Si un ERI vaut 1.10

-6, cela signifie que pour une population exposée de 1 million de personnes,

statistiquement, les rejets considérés sont à l’origine d’un cas de cancer supplémentaire.

Situation réelle - ERI Max hors site

Ethylbenzène 3,92E-06

CrVI 2,08E-07

Ni 2,12E-07

Situation théorique max - ERI Max hors site

Ethylbenzène 5,07E-06

CrVI 1,74E-06

Ni 1,96E-06

Un excès de risque individuel (ERI) inférieur ou de l’ordre de grandeur de 10-5, valeur repère de l’OMS cité par l’INERIS pour la santé des populations est une valeur reconnue comme acceptable par la communauté scientifique. Au-delà de 10-5, l'apparition d'un effet toxique ne peut être exclue.




D'EXPLOITER



Les résultats montrent que pour la situation réelle comme pour la situation théorique maximum, pour chaque polluant, l'ERI est inférieur à 10-5. Il est aussi utile d'utiliser comme repère, pour interpréter ces résultats, d'autres mesures de risque de décès issues de l'ouvrage intitulé "L'incinération des déchets et la santé publique : bilan des connaissances récentes et évaluation du risque" de la Société Française de Santé Publique, Collection Santé et Société, n°7, novembre 1999. D'après les statistiques de mortalité de la population française portant sur la période 1990 à 1995, le risque "vie entière" (échelle de 77 ans) de décès sont ainsi les suivants :

Statistiques de mortalité de la population française – Risque de décès

Exposition ou événement Risques de décès

Fumer pendant 40 ans un paquet de cigarettes par jour 0,2

Affection cardiaque ischémique (y compris l'infarctus du myocarde) 10,6.10-2

Boire pendant 40 ans 30 verres d'alcool par semaine - soit 2 verres de vin à chaque repas et 2 apéritifs le week-end

5,6.10-2

Cancer des poumons, de la trachée et des bronches 3,1.10-2

Suicide 1,6.10-2

Chutes accidentelles 1,4.10-2

Cancer du sein 1,4.10-2

Accident de la circulation 1,2.10-2

SIDA 5,5.10-3

Noyade 5,1.10-3

Homicides 8,3.10-4

Electrocution 7,7.10-5

Tous les risques énoncés dans le tableau ci-dessus sont supérieurs à 1.10-5.

b) Estimation des Excès de Risque Individuel (ERI) par organes cibles

Pour estimer les effets cumulatifs, une première approche consiste à additionner les ERI. Les résultats sont rassemblés dans les tableaux ci-après.

Somme effets cumulatifs - Situation réelle - ERI 4,34E-06

Somme effets cumulatifs - Situation théorique max - ERI 8,76E-06

L’évaluation des effets cumulatifs des polluants rejetés à l’atmosphère par le site pour la situation réelle comme pour la situation théorique maximum, ne met pas en évi-dence d'ERI supérieur à 1.10-5 qui représente la valeur de niveau de risque reconnue comme acceptable (recommandations de l'Organisation Mondiale de la Santé).




D'EXPLOITER



5.3. EVALUATION QUALITATIVE DU RISQUE SANITAIRE POUR LES

POLLUANTS NE DISPOSANT PAS DE VTR

Conformément à la circulaire DGS/SD. 7B n° 2006-234 du 30/05/06 relative aux modalités de sélection des substances chimiques et de choix des valeurs toxicologiques de référence pour mener les évaluations des risques sanitaires dans le cadre des études d’impact, la quantification du risque sanitaire n’est pas possible dans le cas de substances pour les-quelles aucune valeur toxicologique de référence n’est disponible. Cependant, ladite circulaire précise qu’il peut être pertinent de comparer l’exposition à ces substances à d’autres valeurs d’exposition (valeur guide de qualité de l’air, valeur limite en milieu professionnel…).

Situation réelle - Contribution du site Max hors site

Poussières 0,16%

Situation théorique max - Contribution du site Max hors site

Poussières 3,18%

6. ANALYSE QUALITATIVE DES INCERTITUDES LIEES A

L'EVALUATION

L'évaluation des risques sanitaires est basée sur des hypothèses qui sont assorties de fac-teurs d'incertitude. Ces facteurs peuvent conduire à une surestimation ou à une sous-estimation des risques. Pour certains facteurs, l'incidence est difficile à établir.

INCERTITUDE COMMENTAIRES INFLUENCE SUR LE

RESULTAT

Détermination de la nature des substances Composition des COV basée sur le PGS Non déterminable

Quantification des flux de polluants Incertitude liée aux larges gammes de concen-tration des substances indiquées dans les FDS

Non déterminable

Flux utilisés pour les émissions canalisées Flux basés sur une seule campagne de me-sures des rejets, utilisation des valeurs limites pour la somme des métaux

Non déterminable

Flux pour les émissions surfaciques Basés sur le PGS Surestimation

Granulométrie des composés particulaires

En l’absence de la granulométrie des pous-sières, nous avons considéré un PM de 10 et un PM de 2,5 µm pour les particules métal-liques

Non déterminable

Fréquence de fonctionnement Cette approche est conservatrice puisqu’elle considère que les installations rejettent en permanence.

Surestimation

L’évaluation des effets cumulatifs ne prend pas en compte les éventuelles synergies entre polluants.

En l’état actuel des connaissances scienti-fiques, ces éventuelles synergies ne peuvent être clairement définies. C’est pourquoi l’INERIS préconise en première approche la sommation des indices de risque pour évaluer le risque global.

Non déterminable

Facteurs d'incertitude associés aux VTR Aux VTR disponibles, caractérisant la relation dose-réponse, sont associés des facteurs d'incertitude

Surestimation

Choix des traceurs de risques 90% des potentiels d’impact sont retenus et l’IR ou l’ERI global sont majorés.

Non déterminable

Modèle utilisé Incertitudes liées au modèle de dispersion Non déterminable




D'EXPLOITER



INCERTITUDE COMMENTAIRES INFLUENCE SUR LE

RESULTAT

ADMS

Non prise en compte des phénomènes de recircu-lation liés aux bâtiments

Influence de l’implantation des bâtiments sur les phénomènes de dispersion

Non déterminable

Existence d'une population sensible dans la zone de concentrations et de retombées maximales

Étude réalisée en considérant une population sensible présente dans la zone de concentrations et de retombées maximales.

Surestimation

Durée d'exposition de la population dans la zone de concentrations et de retombées maximales

100 % de temps de présence dans la zone de concentrations et de retombées maximales (en réalité les personnes ne sont pas systématique-ment susceptibles d'avoir à la fois leur lieu de résidence et leur lieu de travail à l'intérieur de la zone de concentrations et de retombées maxi-males).

Surestimation

Taux de pénétration des polluants à l'intérieur des habitations

Équilibre des concentrations à l'intérieur et à l'extérieur des bâtiments.

Non déterminable

Non prise en compte du bruit de fond relatif à la qualité de l’air

Absence de donnée

Négligeable (absence de source d’émission COV autre que Becker)

7. CONCLUSION

Les scénarios d'exposition retenus pour l'évaluation des niveaux d'exposition, dans le cadre de la situation réelle et de la situation théorique maximum, sont dans une approche majo-rante. En particulier, les quantités émises de COV utilisées sont issues de l’exploitation des con-sommations du PGS 2015 en considérant : - un pourcentage de 1,84% d’émissions totales par rapport aux consommations pour la

situation réelle (données issues du PGS 2015 corrigé). - un pourcentage de 2% d’émissions totales par rapport aux consommations pour la situa-

tion théorique maximum. Les flux en poussières sont ceux issus des mesures réalisées au 1er semestre 2016 pour la situation réelle et ceux que l’on obtiendrait en considérant des rejets en poussières à la con-centration limite dans l’arrêté préfectoral réglementant les activités du site (5 mg/Nm3) pour la situation théorique maximum. Les mesures réalisées au 1er semestre 2016 sur les métaux ont permis de déterminer la répartition des métaux au sein de la somme des métaux. De même, ces mesures ont permis ensuite de déterminer la part de CrVI dans les émissions de chrome total soit 3,1 % (flux annuel en CrVI de 0,05 kg/an). Cette répartition a été appliquée pour la situation théorique maximum en considérant des rejets en métaux à la concentration limite de 0,3 mg/Nm3 pour la somme des métaux soit une majoration des émissions réelles d’un facteur compris entre 8 et 9 selon les métaux. Enfin, on considère une exposition permanente des cibles tout au long de l'année à la con-centration maximale modélisée sur la zone sans tenir compte par exemple des temps de présence à l'école ou des temps d'absence du domicile pendant les horaires de travail.




D'EXPLOITER



Les niveaux d’exposition des populations voisines du site BECKER de Savigneux ont été évalués pour la situation réelle et la situation théorique maximum. Pour chaque voie d’exposition, un scénario d’exposition a été examiné : exposition via l'inhalation d'air "pollué" par les seules émissions du site, en faisant abstraction des émissions dues aux autres sources polluantes (activités industrielles, chauffage domestique, circulation automobile …) qui contribuent au bruit de fond de la pollution atmosphérique. Ce scénario ne prend en compte que le risque attribuable au site, sans intégration du bruit de fond. Selon l’INERIS, lorsque le quotient de danger (QD) est inférieur à 1, la survenue d'un effet toxique apparaît peu probable. Les résultats montrent que pour la situation réelle comme pour la situation théorique maxi-mum, pour chaque polluant et chaque voie d'exposition, le QD est inférieur à 1. Les résultats montrent aussi, qu'en prenant en compte l'effet cumulatif, les quotients de dan-gers QD restent, par classe d'organe cible, tous inférieurs à la valeur repère 1 autant pour la situation réelle que pour la situation théorique maximum. Un excès de risque individuel (ERI) inférieur ou de l’ordre de grandeur de 10-5, valeur repère de l’OMS cité par l’INERIS pour la santé des populations est une valeur reconnue comme acceptable par la communauté scientifique. Les résultats montrent que pour la situation réelle comme pour la situation théorique maxi-mum, pour chaque polluant, l'ERI est inférieur à 10-5. Les résultats montrent aussi, qu'en prenant en compte l'effet cumulatif, la somme des excès de risque individuels ERI reste inférieure à la valeur repère 1.10-5 autant pour la situation réelle que pour la situation théorique maximum.

8. POINT PARTICULIER SUR LES EMISSIONS EN CHROME : DETERMINATION D’UNE VALEUR LIMITE D’EMISSION

Les mesures réalisées au 1er semestre 2016 sur les métaux ont permis de déterminer les flux horaires pour chacun des points de rejet et pour le global site. Flux réels (mg/h) 1 3 4 5 6 7 8 31 32 33 Total

Sb 0 2,9 0 0 0 0,6 0 0,2 0 0 3,7

Cr 45,2 117,7 7,5 5,7 18,8 31 2,7 10,6 10,5 2,7 252,4

Co 0 2,9 0 0,1 0 0,6 0 0 0 0 3,6

Cu 28,9 76 17,8 4,3 9,1 14,5 3,7 10,5 7,2 2,2 174,2

Sn 0,9 2,4 0,3 0,4 0,8 0,6 0,1 0,2 0,2 0,1 6

Mn 47,6 93,6 5,3 4,1 20,3 10,7 2,1 9,7 15,4 2,2 211

Ni 29,7 668 2,6 1,5 25,6 84,5 1,9 4,8 3,3 0,6 822,5

Pb 10,6 49,1 2 1 5 9 1 3,2 2,9 0,7 84,5

V 1,2 11 0,1 0,1 0,4 1,6 0,1 0,2 0,2 0,2 15,1

Zn 271,4 673,9 40,4 27,7 158,4 115,8 19 70,7 55,5 12,5 1445,3

Les temps de fonctionnement de chacun des points de rejets ont ensuite permis de détermi-ner les flux annuels réels sur la base desquels la répartition des métaux au sein de la somme des métaux a été effectué. Points de rejets 1 3 4 5 6 7 8 31 32 33

Nb heure annuel de fonctionnement 7224 7224 249 8760 5616 5616 1785 1245 1743 8760






Flux réels (kg/an)

1 3 4 5 6 7 8 31 32 33 Total

Répartition moyenne des

métaux dans les rejets

Sb 0,000 0,021 0,000 0,000 0,000 0,003 0,000 0,000 0,000 0,000 0,02 0,13%

Cr 0,327 0,850 0,002 0,050 0,106 0,174 0,005 0,013 0,018 0,024 1,57 8,16%

Co 0,000 0,021 0,000 0,001 0,000 0,003 0,000 0,000 0,000 0,000 0,03 0,13%

Cu 0,209 0,549 0,004 0,038 0,051 0,081 0,007 0,013 0,013 0,019 0,98 5,12%

Sn 0,007 0,017 0,000 0,004 0,004 0,003 0,000 0,000 0,000 0,001 0,04 0,19%

Mn 0,344 0,676 0,001 0,036 0,114 0,060 0,004 0,012 0,027 0,019 1,29 6,73%

Ni 0,215 4,826 0,001 0,013 0,144 0,475 0,003 0,006 0,006 0,005 5,69 29,63%

Pb 0,077 0,355 0,000 0,009 0,028 0,051 0,002 0,004 0,005 0,006 0,54 2,79%

V 0,009 0,079 0,000 0,001 0,002 0,009 0,000 0,000 0,000 0,002 0,10 0,54%

Zn 1,961 4,868 0,010 0,243 0,890 0,650 0,034 0,088 0,097 0,110 8,95 46,58%

19,21 100,00%

Les mesures réalisées au 1er semestre 2016 sur le chrome VI ont permis ensuite de déterminer la part de CrVI dans les émissions de chrome total. Paramètre 1 3 4 5 6 7 8 31 32 33 Total

LQ CrVI (mg/Nm3)

0,00019 0,00035 0,0002 0,0002 0,00019 0,00021 0,00018 0,00024 0,00023 0,0002

Concentration CrVI (mg/Nm3) 0,0001 0,0001 0,0001 0,0001 0,0001 0,0001 0,0001 0,0001 0,0001 0,0001

Flux CrVI (mg/h) 1,08 4,29 0,23 0,15 0,43 0,77 0,08 0,33 0,32 0,08 7,75

Flux CrVI (kg/an) 0,008 0,031 0,0001 0,001 0,002 0,004 0,0001 0,0004 0,001 0,001 0,05

Le flux annuel en Cr étant de 1,57 kg/an et le flux annuel en CrVI étant de 0,05 kg/an, ce dernier représente 3,1 % du flux en chrome total. Cette répartition a été appliquée en considérant des rejets en métaux à la concentration limite de 0,3 mg/Nm3 pour la somme des métaux. Flux théoriques max (mg/h) 1 3 4 5 6 7 8 31 32 33 Total

Cr 416,3 900,3 83,8 53,3 165,2 270,6 33,2 100,4 103,2 29,0 2155,2

CrVI 12,9 27,9 2,6 1,7 5,1 8,4 1,0 3,1 3,2 0,9 66,9

Flux théoriques max (kg/an) 1 3 4 5 6 7 8 31 32 33 Total

Cr 3,007 6,504 0,021 0,467 0,928 1,520 0,059 0,125 0,180 0,254 13,065

CrVI 0,093 0,202 0,001 0,014 0,029 0,047 0,002 0,004 0,006 0,008 0,405




D'EXPLOITER



La présente évaluation des risques sanitaires a donc été réalisée sur la base d’un flux ho-raire en Cr de 2155,2 mg/h comprenant le flux en CrVI de 66,9 mg/h soit un flux annuel en Cr de 13,065 kg/an comprenant le flux en CrVI de 0,405 kg/an. Ces valeurs sont environ 8,3 fois supérieures à celles obtenues pour le chrome et le chrome VI lors des mesures sur le 1er semestre 2016. Le chrome VI intervient dans la quantification du risque pour la voie inhalation pour les effets sans seuil (calcul d’un Excès de Risque Individuel - ERI). La présente évaluation des risques sanitaires conclue que les résultats montrent que pour chaque polluant, l'ERI est inférieur à 10-5. Les résultats montrent aussi, qu'en prenant en compte l'effet cumulatif, la somme des excès de risque individuels ERI reste inférieure à la valeur repère 1.10-5. Les valeurs limites d’émission données dans le tableau suivant en chrome et chrome VI permettent donc d’assurer la maitrise des risques sanitaires.

Polluants Flux max (mg/h) Flux max (kg/an)

Cr 2155,2 13,065

CrVI 66,9 0,405






9. REPRESENTATION CARTOGRAPHIQUE DES ISOVALEURS DE CONCENTRATIONS EN POLLUANTS DANS L’AIR AMBIANT –

SITUATION REELLE

Représentation cartographique de la dispersion atmosphérique des PM10

Représentation cartographique de la dispersion atmosphérique du chrome hexavalent






Représentation cartographique de la dispersion atmosphérique du manganèse

Représentation cartographique de la dispersion atmosphérique du nickel






Représentation cartographique de la dispersion atmosphérique en cyclohexanone

Représentation cartographique de la dispersion atmosphérique en butylglycol






Représentation cartographique de la dispersion atmosphérique en éthylbenzène

Représentation cartographique de la dispersion atmosphérique en xylènes

Documents

Annexe à l'étude d'impacts EVALUATION DES RISQUES … · d'exposition retenues, la définition des scénarios d'exposition et le calcul, pour les populations cibles, des quantités