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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d... http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029254516&dateTexte=20160115 1/34 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi NOR: ERNC1406332A Version consolidée au 15 janvier 2016 La secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, Vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ; Vu le règlement (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l'adjonction de vitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires, notamment son article 11, paragraphe 2, point b) et son article 12 ; Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, et notamment la notification n° 2012/728/F ; Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 51111 ; Vu le décret n° 2006352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires, notamment son article 7 ; Vu l'arrêté du 9 mai 2006 modifié relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des compléments alimentaires ; Vu l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires ; Vu l'avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire chargée de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 11 avril 2012, Arrête : Article 1 1. Le présent arrêté établit les règles applicables aux plantes autres que les champignons dont les préparations peuvent être employées à des fins nutritionnelles ou physiologiques dans les compléments alimentaires. 2. A ces fins, l'arrêté prévoit : a) La liste des plantes autres que les champignons dont certaines parties peuvent être employées pour élaborer des préparations de plantes ; b) Les conditions applicables aux compléments alimentaires contenant ces préparations de plantes ; c) Les exigences auxquelles satisfont les responsables de la mise sur le marché de ces préparations de plantes et des compléments alimentaires en contenant. Article 2 Le présent arrêté s'applique aux plantes et préparations de plantes mentionnées au 2° de l'article 7 du décret du 20 mars 2006 susvisé, à l'exception des champignons et de leurs préparations. Article 3 Aux fins du présent arrêté, on entend par : a) « Plantes », les plantes entières incluant les algues, les champignons et les lichens ; b) « Matière première végétale », la plante entière ou la partie de plante, incluant les cultures de cellules, n'ayant pas encore subi de traitement spécifique et destinée à entrer dans la fabrication d'une préparation de plante ; c) « Préparations de plantes », les préparations obtenues à partir des matières premières végétales, notamment en les réduisant en poudre ou en les traitant par un procédé d'extraction, de distillation, d'expression, de fractionnement, de purification, de concentration ou de fermentation. Article 4 Les préparations de plantes issues des matières premières végétales figurant sur la liste de l'annexe I sont utilisées dans les compléments alimentaires à des fins nutritionnelles ou physiologiques selon les conditions d'emploi fixées par le présent arrêté. Article 5 Sans préjudice des dispositions des 1° et 3° de l'article 7 du décret du 20 mars 2006 susvisé, il est interdit de mettre sur le marché une préparation de plante ou un complément alimentaire contenant une préparation de plante ne satisfaisant pas aux dispositions du présent arrêté. Article 6 1. Les exploitants du secteur alimentaire, tels que définis à l'article 3 du règlement du 28 janvier 2002 susvisé, vérifient, à toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution, que les compléments alimentaires contenant des

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

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Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autoriséesdans les compléments alimentaires et les conditions de leur emploi

NOR: ERNC1406332A Version consolidée au 15 janvier 2016

La secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire,Vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes générauxet les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixantdes procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ;Vu le règlement (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 concernant l'adjonction devitamines, de minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires, notamment son article 11, paragraphe 2,point b) et son article 12 ;Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans ledomaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information, etnotamment la notification n° 2012/728/F ;Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5111­1 ;Vu le décret n° 2006­352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires, notamment son article 7 ;Vu l'arrêté du 9 mai 2006 modifié relatif aux nutriments pouvant être employés dans la fabrication des complémentsalimentaires ;Vu l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denréesalimentaires ;Vu l'avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire chargée de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 11avril 2012,Arrête :

Article 1

1. Le présent arrêté établit les règles applicables aux plantes autres que les champignons dont les préparations peuvent êtreemployées à des fins nutritionnelles ou physiologiques dans les compléments alimentaires.2. A ces fins, l'arrêté prévoit :a) La liste des plantes autres que les champignons dont certaines parties peuvent être employées pour élaborer despréparations de plantes ;b) Les conditions applicables aux compléments alimentaires contenant ces préparations de plantes ;c) Les exigences auxquelles satisfont les responsables de la mise sur le marché de ces préparations de plantes et descompléments alimentaires en contenant.

Article 2

Le présent arrêté s'applique aux plantes et préparations de plantes mentionnées au 2° de l'article 7 du décret du 20 mars 2006susvisé, à l'exception des champignons et de leurs préparations.

Article 3

Aux fins du présent arrêté, on entend par :a) « Plantes », les plantes entières incluant les algues, les champignons et les lichens ;b) « Matière première végétale », la plante entière ou la partie de plante, incluant les cultures de cellules, n'ayant pas encoresubi de traitement spécifique et destinée à entrer dans la fabrication d'une préparation de plante ;c) « Préparations de plantes », les préparations obtenues à partir des matières premières végétales, notamment en lesréduisant en poudre ou en les traitant par un procédé d'extraction, de distillation, d'expression, de fractionnement, depurification, de concentration ou de fermentation.

Article 4

Les préparations de plantes issues des matières premières végétales figurant sur la liste de l'annexe I sont utilisées dans lescompléments alimentaires à des fins nutritionnelles ou physiologiques selon les conditions d'emploi fixées par le présent arrêté.

Article 5

Sans préjudice des dispositions des 1° et 3° de l'article 7 du décret du 20 mars 2006 susvisé, il est interdit de mettre sur lemarché une préparation de plante ou un complément alimentaire contenant une préparation de plante ne satisfaisant pas auxdispositions du présent arrêté.

Article 6

1. Les exploitants du secteur alimentaire, tels que définis à l'article 3 du règlement du 28 janvier 2002 susvisé, vérifient, àtoutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution, que les compléments alimentaires contenant des

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préparations de plantes répondent aux exigences pertinentes fixées par le présent arrêté, applicables à leurs activités, etvérifient le respect de ces exigences.2. Ils vérifient en particulier que les informations fournies au consommateur, notamment les conditions d'utilisation normale ducomplément alimentaire, garantissent un usage sûr et non préjudiciable à la santé.

Article 7

Toute préparation de plante entrant dans la fabrication d'un complément alimentaire fait l'objet d'une identification et d'unecaractérisation permettant d'en garantir la qualité.A ce titre, les exploitants du secteur alimentaire communiquent, à leur demande, aux agents chargés des contrôles, lesinformations listées en annexe II qu'ils détiennent dans les limites de leurs activités propres.

Article 8

1. Toute plante entrant dans la fabrication d'un complément alimentaire est identifiée par sa dénomination scientifiquecomplète, son nom vernaculaire, son chimiotype le cas échéant, ainsi que la partie utilisée.2. Toute matière première végétale servant à l'élaboration d'une préparation de plante fait l'objet d'une caractérisation suivantun standard de référence tel que défini par les pharmacopées nationale et européenne ou un standard de référence internepertinent.

Article 9

1. Les préparations de plantes employées dans la fabrication d'un complément alimentaire respectent les dispositions del'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé, notamment en ce qu'elles concernent l'emploi des solvants. 2. Les préparations de plantes dont la nature ou les conditions d'emploi diffèrent significativement de l'usage traditionnel, telqu'établi par les données généralement admises, sont soumises à un niveau d'exigence toxicologique plus élevé. A ce titre, les exploitants du secteur alimentaire employant de telles préparations de plantes communiquent, à la demande desagents chargés des contrôles, les informations listées à l'annexe III.

Article 10

Toute préparation de plante entrant dans la composition d'un complément alimentaire fait l'objet d'une caractérisation enaccord avec un standard de référence tel que défini par les pharmacopées nationale et européenne ou un standard deréférence interne pertinent.La composition des préparations de plantes employées dans la fabrication des compléments alimentaires est documentée afinde permettre de connaître la concentration des marqueurs pertinents pour l'identification de la plante, des constituantsresponsables d'effets indésirables ou, le cas échéant, des substances à surveiller identifiées en annexe I.

Article 11

1. Les préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I ne peuvent être employées, seules ou enmélange, que si elles conduisent à la fabrication de compléments alimentaires sûrs, non préjudiciables à la santé desconsommateurs, comme cela est établi par des données scientifiques généralement acceptées.2. L'utilisation de préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I dans la fabrication d'uncomplément alimentaire ne doit pas conduire à un dépassement des quantités maximales en nutriments ou en substances à butnutritionnel ou physiologique fixées par les arrêtés prévus à l'article 5 et au 2° de l'article 6 du décret du 20 mars 2006 susvisé.3. L'utilisation de préparations issues des parties de plantes figurant sur la liste de l'annexe I dans la fabrication d'uncomplément alimentaire ne doit pas conduire à ce que celui­ci constitue un médicament par fonction tel que défini par l'articleL. 5111­1 du code de la santé publique, notamment en exerçant une activité pharmacologique.A ce titre, ne peuvent notamment pas entrer, dans la fabrication des compléments alimentaires, les préparations de plantespour lesquelles un usage médical bien établi a été identifié par le comité des médicaments à base de plantes de l'Agenceeuropéenne des médicaments, dans les conditions de cet usage.

Article 12

Les responsables de la mise sur le marché de compléments alimentaires contenant des préparations de plantes mettent enplace une surveillance postérieure à la commercialisation de leurs produits. Ils présentent les résultats de cette surveillance àla demande des agents chargés des contrôles.

Article 13

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2015.

Article 14

La directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes est chargée de l'exécution duprésent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Annexe IPLANTES DONT L'EMPLOI EST AUTORISÉ DANS LES COMPLÉMENTS ALIMENTAIRES

NOM scientifique FAMILLE NOM

vernaculairePARTIES utilisées

SUBSTANCES à surveiller RESTRICTIONS

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Abies alba Mill. PinaceaeSapin pectiné,Sapin blanc,Sapin argenté

bourgeon,feuille

(aiguille),écorce

dérivés terpéniques

Abies balsamea (L.)Mill. Pinaceae Sapin baumier

feuille(aiguille),écorce

dérivés terpéniques

Abies sibirica Ledeb. Pinaceae Sapin de Sibérie feuille(aiguille) dérivés terpéniques

Acacia nilotica (L.)Delile Leguminosae Acacia du Nil fruit, écorce,

gomme

Acacia senegal (L.)Willd. Leguminosae Acacia, Gommier

blanc

gomme detronc et debranche

méthyleugénol

Achillea millefoliumL. Compositae Achillée

millefeuille partiesaériennes

thuyone (alpha etbéta), camphre,eucalyptol

Achyranthesbidentata Blume Amaranthaceae racine

saponosidesstéroïdiennes(ecdystérones)

Acmella oleracea(L.) R.K. Jansen Compositae Cresson de Para,

Brède mafane capitule, feuille

Actaea racemosa L. Ranunculaceae Actée à grappes,Cimicaire àgrappes

rhizome,racine

alcaloïdes (cytisine,méthylcytisine),glycosides detriterpènes

Seuls les extraitsaqueux et hydro­alcooliques de

titre faible (30 %)sont admis. La

portionjournalière

recommandée nedoit pas conduireà une ingestionde glycosides de

triterpène(calculés comme27­déoxyactéine)supérieure à 3

mg.

Actinidia chinensisPlanch. Actinidiaceae Kiwi, Groseille

de Chine fruit

Actinidia deliciosa(A.Chev.) C.F.Liang& A.R.Ferguson

Actinidiaceae Kiwi fruit

Adansonia digitata L. Malvaceae Baobab, Pain desinge pulpe séchée

Adiantum capillus­veneris L. Adiantaceae

Capillaire,Cheveux deVénus

feuille, partiesaériennes,racine

Aesculushippocastanum L. Sapindaceae Marronnier

d'Inde

graine,bourgeon defeuille, écorce

aescine, esculine

Aframomumangustifolium

(Sonn.) K.Schum.Zingiberaceae Maniguette fine fruit, graine 1,8­cinéole

Agathosma betulina(P.J.Bergius) Pillans Rutaceae Buchu feuille

Agathosmacrenulata (L.) Pillans Rutaceae feuille

Agathosmaserratifolia (Curtis)

Spreeth Rutaceae feuille

Agrimonia eupatoriaL. Rosaceae Aigremoine

eupatoirepartiesaériennes

Ajuga reptans L. Lamiaceae Bugle rampante parties

aériennes enfloraison

L'étiquetage doit

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Albizia julibrissinDurazz. Leguminosae

Acacia deConstantinople,Arbre de soie

écorce saponosidestriterpéniques

comporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.

Alchemilla vulgarisL. Rosaceae

Alchémille àlobes aigus,Alchémille

commune, Piedde lion

partiesaériennes

Alliaria petiolata(M.Bieb.) Cavara &

GrandeBrassicaceae Alliaire, Herbe à

ail partiesaériennes

Alliumampeloprasum L. Amaryllidaceae Poireau feuille, tige

Allium cepa L. Amaryllidaceae Oignon bulbe

Allium sativum L. Amaryllidaceae Ail bulbe

Alliumschoenoprasum L. Amaryllidaceae Ciboulette feuille, fleur

Allium ursinum L. Amaryllidaceae Ail des ours feuille, fleur,bulbe

Alnus glutinosa (L.)Gaertn. Betulaceae

Aulne noir, Aulneglutineux, Aulne

commun

écorce, feuille,bourgeon defeuille.

Aloe ferox Mill. Asparagaceae Aloès feuille, gel,latex (jus)

hydroxyanthracènes(aloïnes)

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes et unemention

déconseillantl'usage prolongé

Aloe vera (L.) Burm.f. Asparagaceae Aloès feuille, gel,

latex (jus) hydroxyanthracènes

(aloïnes)

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes et unemention

déconseillantl'usage prolongé

Aloysia citriodoraPalau Verbenaceae

Verveineodorante,Verveinecitronnée,Citronelleverveine

feuille, partiesaériennes enfloraison

Alpinia galanga (L.)Willd. Zingiberaceae Grand galanga rhizome méthyleugénol

Alpinia hainanensisK.Schum. Zingiberaceae fruit, rhizome,

graine

Alpinia officinarumHance Zingiberaceae Petit galanga rhizome

Alpinia oxyphyllaMiq. Zingiberaceae fruit

Althaea officinalis L. Malvaceae

Guimauveofficinale, Mauve

blanche,Bourbon deSaint­Jacques

feuille, racine,fleur

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Ammi visnaga (L.)Lam. Apiaceae

Petit ammi,Herbe aux cure­dents, Khella

fruit furochromone(khelline, visnagine…)

Amorphophalluskonjac K.Koch Araceae Konjac rhizome

Ananas comosus (L.)Merrill Bromeliaceae Ananas fruit, tige bromélaïne

Andrographispaniculata (Burm. f.)

NeesAcanthaceae Echinacée d'Inde parties

aériennes

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.

Anemarrhenaasphodeloides

BungeAsparagaceae rhizome

saponosidesstéroïdiennes

(sarsasapogénine)

Anethum graveolensL. Apiaceae Aneth, Fenouil

bâtard fruit estragole

Angelicaarchangelica L. Apiaceae Angélique vraie

feuille, fruit,rhizome,racine

furocoumarines,coumarines

Angelica dahurica(Hoffm.) Benth. &Hook.f. ex Franch. &

Sav.

Apiaceae Bai zhi racine furocoumarines,coumarines

Angelica pubescensMaxim. Apiaceae Shishiudo, Du

Huo

racine,rhizome,feuille

furocoumarines

Angelica sinensis(Oliv.) Diels Apiaceae

Angéliquechinoise, Dong

quairacine

carvacrol, safrole,isosafrole,

furocoumarines

Antennaria dioica(L.) Gaertn. Compositae

Pied­de­chat,Pied­de­chatdioïque

capitule,partiesaériennes

Anthriscuscerefolium (L.)

Hoffm.Apiaceae Cerfeuil cultivé parties

aériennes

Anthyllis vulnerariaL. Leguminosae Vulnéraire feuille, fleur,

racine

Aphanizomenon flos­aquae Ralfs exBornet & Flahault

Nostocaceae Algue bleue­vertdu lac Klamath,

AFAmicrocystines, toxines

Les préparationsde cette plantesont seulementautorisées s'ilpeut être

démontré par desrapports

d'analyse qu'ellesne contiennent

pas demicrocystine (<

1µg/g) etd'autres toxines

marines.

Apium graveolens L. Apiaceae Céleri sauvage,Ache des marais fruit, tige

Arachis hypogaea L. Leguminosae Arachide,Cacahuète graine

Aralia elata (Miq.)Seem. Araliaceae Angélique en

arbre du Japonécorce deracine

saponosidestriterpéniques

Arctium lappa L. Compositae Grande bardane toutes parties

Arctium minus (Hill)Bernh. Compositae Petite bardane

racine, graine,feuille

immature, tige

Argania spinosa (L.)Skeels Sapotaceae Arganier huile du fruit

Armoracia rusticana

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P. Gaertn., B. Mey.et Scherb

Brassicaceae Cranson, Raifort racine

Artemisiadracunculus L. Compositae Estragon parties

aériennes méthylchalvicol

Artemisia vulgaris L. Compositae Armoisecommune

feuille, fleur,tige

thuyones, eucalyptol,camphre

L'huile essentiellede cette planteest interdite.

Ascophyllumnodosum (L.) Le

JolisFucaceae Ascophylle

noueuse toutes parties

Aspalathus linearis(Burm. f.) R.Dahlgren

LeguminosaeAspalathus, Thérooibos, Thé

rouge

partiesaériennes

Asparaguscochinchinensis(Lour.) Merr.

Asparagaceae Asperge chinoise tubercule

Asparagus officinalisL. Asparagaceae Asperge rhizome,

racine, pousse

Astragalusmembranaceus

Moench Leguminosae Astragale racine

Avena sativa L. Poaceae Avoine cultivée,Avoine grain

Baccharisgenistelloides subsp.crispa (Spreng.)

Joch.Müll.

Compositae Baccharis toutes parties

Bacopa monnieri (L.)Wettst. Plantaginaceae Hysope d'eau,

Brahmi toutes parties

Ballota nigra L. Lamiaceae Ballote fétide,Ballote noire

partiesaériennes enfloraison

dérivés labdaniquesfuraniques

Bambusa bambos(L.) Voss Poaceae Bambou tabashir exsudat

Bellis perennis L. Compositae Pâquerette inflorescences

Beta vulgaris L. Amaranthaceae Betteravecultivée racine

Betula alleghaniensisBritton Betulaceae Bouleau jaune écorce, feuille salicylate de méthyle

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant

d'allergie auxdérivés salicylés

Betula pendula Roth BetulaceaeBouleau

verruqueux,Bouleau blanc

feuille, ecorce,bourgeon,sève

salicylate de méthyle

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant

d'allergie auxdérivés salicylés

Betula pubescensEhrh. Betulaceae

Bouleaupubescent,Bouleau des

marais, Bouleaublanc

feuille, fleur,bourgeon,ecorce

salicylate de méthyle

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant

d'allergie auxdérivés salicylés

Bixa orellana L. Bixaceae Rocouyer fruit

Les préparationsde cette plantesont autorisées

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Borago officinalis L. Boraginaceae Bourrache graine, fleur,huile

alcaloïdespyrrolizidiniques (hors

huile)

s'il peut êtredémontré qu'ellesne dépassent pas1 ppb d'alcaloïdespyrrolizidiniques.

Boswellia serrataRoxb. ex Colebr. Burseraceae Encens gomme résine acides boswelliques

Brassica napussubsp. Napus Brassicaceae Colza, Navette graine, feuille

Brassica nigra (L.)K.Koch Brassicaceae Moutarde noire feuille, graine,

tige sinigroside,

isothiocyanate d'allyle

L'huile essentiellede cette planteest interdite.

Brassica oleracea L. Brassicaceae Chou graine, feuille goitrine, progoitrine

L'étiquetage doitcomporter unavertissementrecommandantaux personnesayant une

hypothyroïdie ouun traitement dela thyroïde deconsulter leurmédecin.

Brassica rapa L. Brassicaceae Navette d'été,Navette sauvage graine

Brassica rapa subsp.rapa Brassicaceae Navet potager tubercule

Bupleurum chinenseDC. Apiaceae Buplèvre chinois racine

Calendula officinalisL. Compositae Souci officinal inflorescences

Calluna vulgaris (L.)Hull Ericaceae Callune vulgaire,

Fausse bruyèretige enfloraison

Camellia sinensis(L.) Kuntze Theaceae Théier feuille

dérivés de xanthine(caféine, theophylline),

catéchines (dontepigallocatehinegallate(EGCG)), théanine

Seules sontadmises la

poudre issue dubroyage desfeuilles et lespréparations

obtenues à partirdes solvants

suivants : l'eau,l'alcool à 25 %(v/v), ainsi queles solvants

autorisés pour ladécaféination oula suppressiondes matièresirritantes etamères. Les

recommandationsd'emploi nedoivent pas

conduire à uneingestionquotidienned'EGCG

supérieure à 300mg.

L'étiquetage doitcomporter desavertissementsdéconseillant leurprise en dehorsdes repas, ainsi

que leurconsommationpar les enfants,les adolescents,les femmesenceintes ouallaitantes.

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Capsella bursa­pastoris (L.) Medik.

Brassicaceae Bourse­à­pasteurcommune

partiesaériennes

Capsicum annuum L. Solanaceae Piment fruit capsaïcine

Carex arenaria L. Cyperaceae Laîche dessables rhizome

Carica papaya L. Caricaceae Papayer fruit

Carlina acaulis L. Compositae Carline acaule racine

Carpinus betulus L. Betulaceae Charme feuille,

bourgeon defeuille

Carthamus tinctoriusL. Compositae Carthame des

teinturiershuile issue dela graine

Carum carvi L. Apiaceae Carvi, Cumin després fruit carvone

Cassia fistula L. Leguminosae Canéficier,Cassier fruit, feuille hydroxyanthracènes

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes et unemention

déconseillantl'usage prolongé.

Castanea sativa Mill. Fagaceae Châtaigner,Châtaigniercommun

bourgeon defeuille, feuille,fleur, tige,

graine, écorce

Centaureacentaurium L. Compositae Grande

centaurée sommitéfleurie

Centaurea cyanus L. CompositaeCentaurée

bleuet, Bleuetdes champs

fleur

Centauriumerythraea Rafn Gentianaceae Erythrée petite

centaurée partiesaériennes

Centella asiatica (L.)Urb. Apiaceae Hydrocotyle

d'Asiepartiesaériennes

Cerasus vulgarisMill. Rosaceae Griottier,

Cerisier griottier

fruit,pédoncule,feuille, écorce

Ceratonia siliqua L. Leguminosae Caroubier fruit, gomme,graine

Chaenomelesspeciosa (Sweet)

NakaiRosaceae Cognassier de

Chine fruit glycosides cyanogènes

Chamaemelumnobile (L.) All. Compositae Camomille

romaine fleur

Chlorella vulgarisBeijerinck Chlorellaceae Chlorella

vulgaris toutes parties

Chondrus crispusStack. Gigartinaceae Caragaheen,

Mousse d'irlande toutes parties

Chrysanthellumindicum subsp.afroamericanumB.L.Turner

Compositae Camomille d'Or partiesaériennes

Cichorium intybus L. Compositae Chicoréesauvage

fleur, feuille,racine

Cinchona pubescensVahl Rubiaceae Quinquina rouge écorce

alcaloïdes quinoléiques(quinine, quinidine,

cinchonine,cinchonidine)

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029254516&dateTexte=20160115 9/34

Cinnamomumcamphora (L.) J.

PreslLauraceae Camphrier,

Laurier du Japon écorce, feuille,rameau, bois

camphre, eucalyptol,safrole

Cinnamomum cassia(Nees & T.Nees)

J.Presl Lauraceae Cannelier de

Chineécorce, feuille,

rameau coumarine, estragole

Cinnamomum verumJ. Presl Lauraceae

Cannelier,Cannelier deCeylan

écorce, feuilleméthyleugénol,

estragole, coumarine,eucalyptol

Cistanche salsa(C.A. Mey.) G. Beck Orobanchaceae toutes parties

Cistus × incanus L. Cistaceae Ciste à gomme partiesaériennes

Citrus aurantium L. Rutaceae

Oranger amer,Bigaradier,Oranger deCuraçao

feuille, fleur,fruit, péricarpe(écorce ouzeste)

furocoumarines, p­synéphrine,octopamine

La quantitéingérée de p­synéphrine doitêtre inférieure à20 mg par dosejournalière

recommandée.L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxenfants, auxfemmes

enceintes ouallaitantes et encas de traitement

anti­hypertenseur.La caféine et lessources de

caféine ne sontpas autoriséesdans les

complémentsalimentaires

contenant Citrusaurantium L.

Citrus limon (L.)Burm. f. Rutaceae Citronnier, Limon

fruit, feuille,fleur,

péricarpe(écorce ouzeste)

furocoumarines

Citrus maxima(Burm.) Osbeck Rutaceae Pamplemoussier fruit, graine

Citrus medica L. Rutaceae Cédratier

fruit, graine,péricarpe(écorce ouzeste)

Citrus myrtifolia Raf. RutaceaeChinotte,

Oranger amer àfeuilles de myrte

fruit

Citrus reticulataBlanco Rutaceae Mandarinier

fruit, péricarpe(écorce ouzeste)

furocoumarines

Citrus sinensis (L.)Osbeck Rutaceae Oranger

fruit, fleur,péricarpe(écorce ouzeste)

Citrus paradisiMacfad. Rutaceae Pamplemoussier,

pomelo

fruit, graine(pépin),péricarpe(écorce ouzeste)

furocoumarines

Clinopodium vulgareL. Lamiaceae

Clinopode,Clinopodecommun,Sarriettevulgaire

partiesaériennes

Cnicus benedictus L. Compositae Chardon­bénit toutes parties

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Cochlearia officinalisL. Brassicaceae

Cochléaireofficinale,Cranson

feuille

Cocos nucifera L. Arecaceae Cocotier fruit

Codonopsis pilosula(Franch.) Nannf. Campanulaceae Codonopsis racine alcaloïdes

Coffea arabica L. Rubiaceae Caféier graine caféine

Coffea canephoraPierre ex A.Froehner Rubiaceae Caféier robusta graine caféine

Coix lacryma­jobivar. ma­yuen

(Rom.Caill.) StapfPoaceae Larmes de Job graine

Cola acuminata(P.Beauv.) Schott et

Endl.Malvaceae Noix de cola,

Colatier graine caféine, théobromine

Cola ballayi Cornuex Heckel Malvaceae Noix de cola,

Colatier graine caféine

Cola nitida (Vent.)Schott et Endl. Malvaceae Noix de cola,

Colatier graine caféine

Combretummicranthum G.Don Combretaceae Kinkéliba feuille

alcaloïdespyrrolidiniques(combretine)

Conyza canadensis(L.) Cronquist Compositae

Vergerette duCanada, Conyzedu Canada

jeune feuille

Coriandrum sativumL. Apiaceae Coriandre feuille, fruit,

graine camphre

Cornus officinalisSiebold & Zucc. Cornaceae Cornouiller

officinal fruit

Corylus avellana L. Betulaceae Noisetier,Coudrier

feuille,bourgeon de la

feuille

Corymbia citriodora(Hook.) K.D.Hill &L.A.S. Johnson

Myrtaceae Eucalyptuscitronné feuille

Crataegus laevigata(Poir.) DC. Rosaceae

Aubépine à deuxstyles, Epineblanche

fruit, feuille,bourgeon defeuille,sommitéfleurie

flavonoïdes,proanthocyanidols

Crataegusmonogyna Jacq. Rosaceae

Aubépine à unstyle, Epineblanche

fruit, feuille,sommitéfleurie

flavonoïdes,proanthocyanidols

Crithmummaritimum L. Apiaceae

Fenouil marin,Perce­pierre,Criste marine

feuille

Crocus sativus L. Iridaceae Safran stigmate

Cucumis melo L. Cucurbitaceae Melon fruit

Cucurbita pepo L. Cucurbitaceae Courge, Pépon,Citrouille graine

triterpènestéracycliques(cucurbitacines)

Cuminum cyminumL. Apiaceae Cumin officinal graine estragole, eucalyptol

Cupressussempervirens L. Cupressaceae Cyprès

provençal

tige, cônefemelle enfloraison

terpènes, thymol

Cuscuta chinensisLam. Convolvulaceae Cuscute de

Chine graine

Cyamopsistetragonoloba (L.)

Taub.Leguminosae Plante à guar gomme de la

graine

L'étiquetage doitcomporter un

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Cyathula officinalisK.C.Kuan Amaranthaceae racine

avertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.

Cyclanthera pedata(L.) Schrad. Cucurbitaceae Cyclanthère à

feuilles digitées fruit, feuille cucurbitacines

Cydonia oblongaMill. Rosaceae Cognassier fruit, graine

Cymbopogoncitratus (DC.) Stapf Poaceae

Citronelle,Lemongrass del'AmeriqueCentrale

partiesaériennes méthyleugénol

Cymbopogon martini(Roxb.) W.Watson Poaceae Palmarosa parties

aériennes

Cymbopogon nardus(L.) Rendle Poaceae

Verveine desindes,

Citronnelle desindes,

Citronnelle deCeylan

partiesaériennes

Cymbopogonwinterianus Jowitt ex

BorPoaceae Citronelle de

Javapartiesaériennes

Cynara cardunculusL. Compositae Cardon feuille, racine

Cynara cardunculussubsp. flavescens

Wiklund Compositae Artichaut feuille, capitule

Cyperus rotundus L. Cyperaceae Souchet rond rhizome,tubercule

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmes

enceintes etallaitantes.

Daucus carota L. Apiaceae Carotte toutes parties

Dendranthemagrandiflorum

(Ramat.) Kitam.Compositae Chrysanthème fleur, feuille

Dimocarpus longanLour. Sapindaceae Longane fruit, fleur,

arille

Dioscoreaoppositifolia L. Dioscoreaceae Igname, yam

chinois rhizome,tubercule

alcaloïdespyrrolidiniques et

dérivés (dioscorine),saponines stéroïdiens(dioscine, diosgénine),raphides d'oxalate de

calcium

Les matièrespremières

végétales doiventavoir subi les

étapestraditionnellesd'épluchage, delavage et detraitementthermique.L'absence

d'alcaloïdes et decomposés

cyanogènes doitêtre démontréepar des bulletinsd'analyse.

Dioscorea villosa L. Dioscoreaceae Igname indigènerhizomeséché,tubercule

alcaloïdespyrrolidiniques et

dérivés (dioscorine),saponines stéroïdiens(dioscine, diosgénine)

Les matièrespremières

végétales doiventavoir subi les

étapestraditionnellesd'épluchage, delavage et detraitementthermique.L'absence

d'alcaloïdes et decomposés

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cyanogènes doitêtre démontréepar des bulletinsd'analyse.

Diospyros kakiThunb. Ebenaceae Kaki,

Plaqueminierfruit, feuille,graine.

Dunaliella salina(Dunal) Teodoresco Dunaliellaceae toutes parties

Echinaceaangustifolia DC. Compositae Échinacée à

feuilles étroites organessouterrains

échinacosides,cynarine, acidecichorique

Echinacea pallida(Nutt.) Nutt. Compositae Echinacée pâle organes

souterrainséchinacosides, acide

cichorique

Echinacea purpurea(L.) Moench Compositae Echinacée

pourpre

partiesaériennes,organessouterrains

acide cichorique

Elaeagnusrhamnoides (L.)

A.NelsonElaeagnaceae Argousier fruit

Elettariacardamomum (L.)

Maton.Zingiberaceae Cardamome fruit, graine méthyleugénol,

eucalyptol

Eleutherococcussenticosus (Rupr. etMaxim.) Maxim

Araliaceae Eleuthérocoque,Ginseng deSibérie

organessouterrains

Elymus repens (L.)Gould Poaceae

Chiendentcommun,Chiendent

rampant (petit)

rhizome carvacrol

Epilobiumangustifolium L. Onagraceae

Epilobe en épi,Epilobe à feuilles

étroites

partiesaériennes

Epilobiumparviflorum Schreb. Onagraceae Epilobe à petites

fleurspartiesaériennes

Equisetum arvenseL. Equisetaceae Prêle des

champspartiesaériennes

Erica cinerea L. Ericaceae Bruyère cendrée fleur, sommitéfleurie

Erica tetralix L. Ericaceae

Bruyèrequaternée,

Bruyère à quatreangles, Caminet

fleur

Eriobotrya japonica(Thunb.) Lindl. Rosaceae Néflier du Japon,

Bilbassier feuille, fleur,

fruit hétérosidescyanogènes

Eriodictyoncalifornicum (Hook.& Arn.) Decne.

Boraginaceae Herbe sainte partiesaériennes

Erodium cicutarium(L.) L'Hér. Geraniaceae

Bec­de­cigognecommun,Erodium à

feuilles de ciguë

toutes parties

Eryngium campestreL. Apiaceae

Panicautchampêtre,

Chardon roulant

racine, jeunefeuille, jeunepousse, foliole

séchée

furocoumarines,polyines

Eschscholziacalifornica Cham. Papaveraceae

Eschscholzia deCalifornie, Pavot

jaune deCalifornie

partiesaériennes

alcaloïdesisoquinoléïques(californidine)

Eucalyptus divesSchauer Myrtaceae Eucalyptus

mentholé pousse pipéritone

Eucalyptus globulusLabill. Myrtaceae

Eucalyptusglobuleux,

Gommier bleu feuille eucalyptol

Eucalyptus radiata

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A.Cunn. ex DC. Myrtaceae Eucalyptus radié feuille eucalyptol

Eucalyptus smithiiF.Muell. exR.T.Baker

Myrtaceae feuille eucalyptol

Eucommia ulmoidesOliv. Eucommiaceae Arbre à Gutta­

Percha écorce

Eugenia uniflora L. Myrtaceae Ceriser deCayenne fruit, feuille

Euphrasia stricta D.Wolff ex J.F. Lehm. Orobanchaceae

Euphraise raide,Euphraiseglanduleuse,Casse­lunettes

toutes parties

Euterpe oleraceaMart. Arecaceae Açai fruit

Fagopyrumesculentum Moench Polygonaceae

Sarrasincommun, Blé

noir

graine, feuille,fruit, sommité

fleurie

Fallopia japonica(Houtt.) Ronse Decr. Polygonaceae

Renouée duJapon,

Reynoutria duJapon

racine, feuille,jeune pousse,tige, graine

Ferula assa­foetidaL. Apiaceae Ase fétide gomme­résine coumarines

sesquiterpéniques

Ficus carica L. Moraceae Figuiercomestible

faux fruit,feuille,

bourgeon defeuille, tige

furocoumarines(psoralene,bergaptene)

Filipendula ulmaria(L.) Maxim. Rosaceae

Reine des prés,Spirée ulmaire,Barbe de bouc

fleur, sommitéfleurie dérivés salicylés

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant

d'allergie auxdérivés salicylés.

Foeniculum vulgareMill. Apiaceae Fenouil parties

aériennes estragole, fenchone

La portionjournalière

recommandée nedoit pas conduireà une ingestiond'estragole

supérieure à 0,05mg/kg de poidscorporel pour lesenfants de moins

de 12 ans.

Forsythia suspensa(Thunb.) Vahl Oleaceae Forsythia fruit, feuille,

racine

Fragaria vesca L. Rosaceae Fraisier sauvage,Fraisier des bois feuille, fruit

Frangula dodoneiArd. Rhamnaceae Bourdaine écorce dérivés

hydroxyanthracéniques

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes ainsiqu'une mentiondéconseillant

l'usage prolongé.

Frangula purshianaCooper Rhamnaceae

Cascara, Écorcesacrée écorce

dérivéshydroxyanthracéniques

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

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femmesenceintes et

allaitantes ainsiqu'une mentiondéconseillant

l'usage prolongé.

Fraxinus excelsior L. Oleaceae Frêne commun,Frêne élevé

écorce, feuille,bourgeon defeuille, graine

Fraxinus ornus L. Oleaceae Frêne à fleurs,Frêne à manne

exsudat del'écorce

Fucus serratus L. Fucaceae Varech denté toutes parties

Fucus vesiculosus L. Fucaceae Fucus, Varechvésiculeux toutes parties

Fumaria officinalis L. Papaveraceae Fumeterreofficinale

partiesaériennes

Galeopsis segetumNeck. Lamiaceae

Galéopsis deschamps,

Chanvre bâtard

partiesaériennes enfloraison

Galium odoratum(L.) Scop. Rubiaceae

Aspéruleodorante, Gaillet

odorant

partiesaériennes coumarines

Galium verum L. Rubiaceae Gaillet jaune,Caille­lait jaune toutes parties

Gardeniajasminoides J. Ellis Rubiaceae

Gardéniecommun, Jasmin

du Cap

fruit, fleur,écorce, graine

Gastrodia elataBlume Orchidaceae Tian ma

partiesaériennes,rhizome

Gelidium corneum(Hudson)

J.V.Lamouroux Gelidiaceae Agar Agar gélose basée

sur le thalle

Gentiana lutea L. Gentianaceae Grandegentiane,

Gentiane jaune

racine,rhizome méthyleugénol

Geraniumrobertianum L. Geraniaceae Geranium herbe

à Robert partiesaériennes

Geum urbanum L. Rosaceae Benoîtecommune toutes parties

Ginkgo biloba L. Ginkgoaceae

Ginkgo, Arbredes pagodes,Arbre aux

quarante écus

feuille, grainegrillée

acide ginkgolique,lactones terpéniques,glycosides de flavonols

L'étiquetage descomplémentsalimentaires quicontiennent lafeuille de laplante Ginkgobiloba L. doitcomporter unavertissementavec la teneursuivante:

"Consultez votremédecin en cas

de prisesimultanée

d'anticoagulants."

Glycine max. (L.)Merr. Leguminosae Soja graine, germe

La portionjournalière

recommandée nedoit pas conduireà une ingestiond'isoflavonessupérieure à 1mg/kg de poids

corporel(exprimés

comme aglyconedu composantprincipal).

L'étiquetage doitcomporter un

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avertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.

Glycyrrhiza glabra L. Leguminosae Réglisse racine,rhizome,stolon

saponines triterpènes(acide

glycyrrhizinique…)

La portionjournalière

recommandée nedoit pas conduireà une ingestion

d'acideglycyrrhiziniquesupérieure à 100mg. L'étiquetagedoit comporter unavertissementavec la teneur

suivante: "Ne pasutiliser pendantplus de 6

semaines sansavis médical."L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant

l'emploi chez lesenfants.

Glycyrrhiza uralensisFisch. Leguminosae

Réglisse del'Oural, Réglissede Sibérie,Gancao

racine,rhizome,stolon

saponines triterpènes(acide

glycyrrhizinique…)

La portionjournalière

recommandée nedoit pas conduireà une ingestion

d'acideglycyrrhiziniquesupérieure à 100mg. L'étiquetagedoit comporter unavertissementavec la teneur

suivante: "Ne pasutiliser pendantplus de 6

semaines sansavis médical."L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant

l'emploi chez lesenfants.

Gracilaria gracilis(Stackhouse) M.Steentoft, L.M.Irvine & W.F.Farnham

Gracilariaceae Ogonori toutes parties

Grindelia camporumGreene Compositae Grindélia parties

aériennes

Grindelia robustaNutt. Compositae Grindélia robuste parties

aériennes

Grindelia squarrosa(Pursh) Dunal Compositae Grindélia parties

aériennes

Haematococcuspluvialis Flotow Haematococcaceae toutes parties

Hamamelisvirginiana L. Hamamelidaceae Hamamélis de

Virginie feuille, écorce méthyleugénol

Harpagophytumprocumbens(Burch.) DC.

Pedaliacea Harpagophyton,Griffe du diable

organessouterrains iridoïdes

Harpagophytumzeyheri Decne. Pedaliacea Harpagophyton,

Griffe du diableorganessouterrains iridoïdes

Hedeoma pulegone,

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pulegioides (L.)Pers.

Lamiaceae Hédéome partiesaériennes

menthofurane,eucalyptol

Helianthus annuus L. CompositaeTournesol

commun, Grandsoleil

feuille, fleur,sommité

fleurie, graine

Helianthus tuberosusL. Compositae

Topinambour,Hélianthetubéreux

tubercule

Helichrysumarenarium (L.)

Moench Compositae Immortelle des

sables fleur asarone, carvone,eugénol

La teneur enasarone ne doitpas dépasser 2

µg/kg/j.

Helichrysumstoechas (L.)Moench

Compositae Immortellestoechade

sommitéfleurie

Herniaria glabra L. Caryophyllaceae Herniaire glabre partiesaériennes coumarines

Hibiscus sabdariffaL. Malvaceae

Carcadé, Oseillede Guinée,Oseille rouge,Roselle, Bissap

feuille, fleur(dont calice,calicule),graine, tige

Hieracium pilosellaL. Compositae Epervière

piloselle toutes parties

Himanthalia elongata(L.) S.F. Gray Himanthaliaceae Spaghetti de la

mer toutes parties

Hordeum vulgare L. Poaceae

Orge carrée,Orge à sixrangs,

Escourgeon

graine, racine,germe

Houttuynia cordataThunb. Saururaceae feuille, tige,

racine, fruit alcaloïdes pyridiniques

Huperzia serrata(Thunb.) Rothm. Lycopodiaceae parties

aériennes

alcaloïdes(quinolizidiniques,pyridiniques…)

Hyssopus officinalisL. Lamiaceae Hysope parties

aériennes

estragole,méthyleugénol,

eucalyptol, carvacrol,thuyones

L'huile essentiellede cette planteest interdite.

Ilex paraguariensisA. St.­Hil. Aquifoliaceae

Maté, Thé duParaguay, Yerba

maté feuille caféine, théobromine,

théophylline

Illicium verumHook.f. Schisandraceae

Anis étoilé deChine, Badianier

de Chinefruit

estragole, safrole,anéthole, myristicine

(absence)

Impatiens balsaminaL. Balsaminaceae Balsamine des

jardins

feuille, graine,decoction de la

tige

Inula britannica L. CompositaeInule des

fleuves, Inulebritannique

feuille, fleur

Inula helenium L. CompositaeInule grandeaunée, Aunéeofficinale

racine,rhizome

Jasminumgrandiflorum L. Oleaceae Jasmin à

grandes fleurs fleur

Jasminum officinaleL. Oleaceae Jasmin commun fleur

Juniperus communisL. Cupressaceae Genévrier

commun

faux fruit,cône femelle,racine, bois,résine, jeunepousse

L'étiquetage doitcomporter unavertissementrecommandantde ne pas utiliser

en casd'insuffisancerénale et unavertissementrecommandant

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de ne pas utiliserde manièreprolongée(maximum 6semaines)

Justicia adhatoda L. Acanthaceae Noix de Malabar,Noyer des Indes

feuille, fleur,écorce, racine

alcaloïdesquinazoliniques(vasicine)

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant

l'emploi chez lesfemmesenceintes

Kavalama urens(Roxb.) Raf. Malvaceae Karaya

gomme,exsudat del'écorce

Krameria lappacea(Dombey) Burdet &B.B. Simpson

Krameriaceae Ratanhia duPérou racine

Lagerstroemiaspeciosa (L.) Pers. Lythraceae Lilas des Indes,

Banaba feuille

Laminaria digitata(Hudson)

J.V.Lamouroux Laminariaceae

Laminairedigitée, Fouet de

sorcier toutes parties

Laminariahyperborea

(Gunnerus) Foslie Laminariaceae

Laminairehyperboréale,Goemon rouge

toutes parties

Lamium album L. Lamiaceae Lamier blanc,Ortie blanche

corollemondée,sommité

fleurie, feuille

Larix decidua Mill. PinaceaeMélèze d'Europe,Mélèze, Mélèze

commun

écorce, tronc,bourgeon,aiguille

Larix occidentalisNutt. Pinaceae Mélèze de

l'Ouest fruit, bois,racine, fleur

Laurus nobilis L. LauraceaeLaurier­sauce,Laurier commun,Laurier noble

feuille, fruit méthyleugénol,eucalyptol

Lavandulaangustifolia Mill. Lamiaceae Lavande,

Lavande vraie fleur, sommité

fleuriethuyones, eucalyptol,

camphre

Lavandula latifoliaMedik Lamiaceae Lavande aspic

feuille, fleur,sommitéfleurie

eucalyptol, camphre

Ledum palustre L. Ericaceae Lédon, Lédumdes marais feuille diterpènes toxiques

(acetylandromedol)

Leonurus cardiaca L. Lamiaceae Agripaumecardiaque

partiesaériennes alcaloïdes (léonurine)

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant

l'emploi chez lesfemmesenceintes

Lepidium meyeniiWalp. Brassicaceae Maca tubercule

alcaloïdesimidazoliques

(lepidiline A, B et C),macaridine, dérivés de

la méthyltetrahydrocarboline

L'absenced'alcaloïdes doitêtre démontréepar des rapports

d'analyse.

Lepidium sativum L. BrassicaceaeCresson alénois,Passeragecultivé

feuille, racine,graine

Lespedeza capitataMichx. Leguminosae Lespedeza feuille, racine

Levisticum officinaleW.D.J. Koch Apiaceae

Céleri perpétuel,Livèche, Herbe­

à­Maggi toutes parties

coumarines,furocoumarines,

carvacrol, thuyones,estragole

Lindera aggregata racine, alcaloïdes (boldine,

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(Sims) Kosterm. Lauraceae rhizome laurotétanine)

Linum usitatissimumL. Linaceae Lin cultivé

graine, huileissue de lagraine

glycosidescyanogènes, lignanes

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.

Liquidambarstyraciflua L. Altingiaceae Copalme

d'Amérique liège, résine

Lotus corniculatus L. Leguminosae Lotier corniculé,Pied­de­poule

partieaérienne

fleurie, jeunefruit, racine

hétérosidescyanogènes

Lotus corniculatussubsp. corniculatus

L.Leguminosae Lotier corniculé,

Pied­de­poule

partieaérienne

fleurie, jeunefruit, racine

hétérosidescyanogènes

Lycium barbarum L. Solanaceae Lyciet, Lycietcommun, Goji fruit (baie)

alcaloïdes tropaniques(atropine,

hyoscyamine)

Lycium chinense Mill. Solanaceae Lyciet de chine,Goji fruit (baie)

alcaloïdes tropaniques(atropine,

hyoscyamine)

Lycopersiconesculentum Mill. Solanaceae Tomate fruit

Lycopodiumclavatum L. Lycopodiaceae Lycopode en

massue toutes parties alcaloïdes (dontlycopodine)

Lycopus europaeusL. Lamiaceae

Lycope, Lycoped'Europe,

Chanvre d'eau

partiesaériennes coumarines, alcaloïdes

Lythrum salicaria L. Lythraceae Salicairecommune

sommitéfleurie

Macadamia ternifoliaF. Muell Proteaceae Noyer du

Queensland

noix, huileobtenue parpression àfroid

Macrocystis pyrifera(Linnaeus) C.Agardh Laminariaceae Kelp toutes parties

Magnolia officinalisRehder & E.H.Wilson Magnoliaceae Magnolia officinal écorce, fleur

composés phénoliques(magnolol, honokiol),lignanes, alcaloïdesisoquinoliniques

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.

Malpighia glabra L. Malpighiaceae

Cerise deBarbade, Cerisedes Antilles,Acerola

fruit

Malus pumila Mill. Rosaceae Pommier paradis fruit, feuille

Malus domesticaBorkh Rosaceae

Pommiercommun,

Pommier cultivé

fruit, graine,écorce de laracine,

bourgeon defeuille

Malus sylvestris Mill. Rosaceae

Pommiersauvage,

Pommier desbois

fruit,bourgeon,fleur, feuille,

racine

Malva sylvestris L. Malvaceae Mauve sauvage,Grande mauve feuille, fleur

Mangifera indica L. Anacardiaceae Manguier fruit

Maranta arundinacea Marantaceae Arrowroot, rhizome

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029254516&dateTexte=20160115 19/34

L. Dictame barbade

Marrubium vulgareL. Lamiaceae Marrube parties

aérienneslactones diterpéniques

(marrubiine)

Marsdeniacundurango Rchb.f. Apocynaceae Condurango écorce séchée coumarines,

furocoumarines

Marsdenia sylvestris(Retz.) P.I.Forst. Apocynaceae feuille acide gymnémique

Mastocarpusstellatus

(Stackhouse) Guiry Phyllophoraceae toutes parties

Matricariachamomilla L. Compositae

Matricaire,Matricairecamomille,Camomillevulgaire,Camomilleallemande

toutes parties a­bisabolol, apigénine­7­glucoside

Medicago sativa L. LeguminosaeLuzernecommune,Alfalfa

feuillecoumestrol,

coumarines, alcaloïdespyrrolidiniques

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.

Melaleuca alternifolia(Maiden & Betche)

CheelMyrtaceae

Melaleuca, Arbreà thé,

Mélaleuque

feuille, tige,rameau

eucalyptol,sesquiterpènes

Melaleuca cajuputiPowell Myrtaceae Cajeputier feuille, rameau eucalyptol

Melaleucaleucadendra (L.) L. Myrtaceae Cajeputier feuille méthyleugénol,

eucalyptol

Melaleucaquinquenervia(Cav.) S.T. Blake

Myrtaceae Niaouli feuille, tige eucalyptol

Melaleuca viridifloraSol. ex Gaertn. Myrtaceae Niaouli feuille, rameau eucalyptol

Melilotus altissimusThuill. Leguminosae Mélilot élevé,

Grand mélilot partiesaériennes coumarines

Melilotus officinalis(L.) Pall. Leguminosae Mélilot officinal parties

aériennes coumarines

Melissa officinalis L. Lamiaceae Mélisse, Mélisseofficinale feuille eucalyptol,

méthyleugénol

Mentha arvensis L. Lamiaceae Menthe deschamps

feuille,sommitéfleurie

pulégone,menthofurane

Mentha spicata L. Lamiaceae

Menthe verte,Menthe en

grappe, Mentheromaine, Menthe

crépue

feuille,sommitéfleurie

eucalyptol, pulégone,carvacrol,

menthofurane

Mentha x piperita L. Lamiaceae Menthe poivréefeuille,sommitéfleurie

eucalyptol, pulégone,menthofurane,

carvacrol, coumarines

Menyanthes trifoliataL. Menyanthaceae

Trèfle d'eau,Trèfle desmarais,

Ményanthe

feuille,sommitéfleurie,rhizome,racine

glycosides d'iridoïdes,anthranoïdes,alcaloïdes

monoterpéniques

Mesembryanthemumcrystallinum L. Aizoaceae Ficoïde glaciale feuille alcaloïdes indoliques

Monarda didyma L. LamiaceaeMonarde

pourpre, Théd'Oswego

partiesaériennes

Nono, Pomme­ dérivés

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Morinda citrifolia L. Rubiaceae chien, Noni fruit, feuille hydroxyanthracènes

Morinda officinalisF.C. How Rubiaceae racine

Morus alba L. Moraceae Mûrier blancfruit, jeunefeuille, tige,rhizome

Morus nigra L. Moraceae Mûrier noir

feuille,bourgeon defeuille, fruit,tige, écorce dela racine

Murraya koenigii (L.)Spreng. Rutaceae

Arbre à curry,Calou pilé,Murraya,Dergera

écorce, feuille,racine d'unebroussaillemature

Musa × paradisiacaL. Musaceae

Bananier,Bananierplantain

fruit

Myrciaria dubia(Kunth) McVaugh Myrtaceae Camu camu,

Caçari, Camo fruit

Myristica fragransHoutt. Myristicaceae Muscadier

aromatique

graine(amande),arille

méthyleugénol,safrole, alcaloïdes

(elemicine, myristicine)

L'huile essentiellede cette planteest interdite.

Myrtus communis L. Myrtaceae Myrtefruit, feuille,sommitéfleurie

estragole,méthyleugénol,eucalyptol

Nardostachysjatamansi (D. Don)

DC. Caprifoliaceae

Jatamansi, Nardindien, Valériane

rouge rhizome

sesquiterpènes,sesquiterpénoïdes,

lignanes

Nasturtium officinaleR.Br. Brassicaceae Cresson de

fontaine toutes parties

Nelumbo nuciferaGaertn. Nelumbonaceae

Lotus, Lotus desIndes, Lotus

sacré

racine, feuille,tige, graine,fleur, fruit

feuille, graine :alcaloïdes

aporphiniques

Nepeta cataria L. Lamiaceae Herbe aux chats partiesaériennes camphre, alcaloïdes

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes

Nepeta tenuifoliaBenth. Lamiaceae Jing Jie parties

aériennes

Nigella sativa L. Ranunculaceae Cumin noir,Poivrette

graine : huileobtenue parpression àfroid

alcaloïdesisoquinoliniques

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez les

enfants,adolescents,femmes

enceintes ouallaitantes.

Ocimum basilicum L. Lamiaceae Basilic, Basiliccommun

sommitéfleurie, feuille,

graine

huile essentielle :estragole, eucalyptol,méthyleugénol,

camphre, α­ and β­thuyones, safrole,

carvacrol

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesenfants et unemention

déconseillant unusage prolongé.

Oenothera biennis L. Onagraceae Onagrebisanuelle

graine, huilede la graine

Olea europaeasubsp. europaea Oleaceae Olivier feuille, fruit

Ononis spinosa L. LeguminosaeBugraneépineuse,Arrête­bœuf

racine, jeunepousse cuite

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Ononis spinosasubsp. hircina(Jacq.) Gams

Leguminosae Bugrane deschamps toutes parties

Ophiopogonjaponicus (Thunb.)

Ker Gawl.Asparagaceae

Barbe deserpent, Muguet

du Japon tubercule homoisoflavones,

glycosides stéroïdiens

Opuntia ficus­indica(L.) Mill. Cactaceae Oponce, Figuier

de Barbarie cladode, fleur,fruit, racine

Origanumcompactum Benth. Lamiaceae Origan compact

feuille,bourgeon,fleur

thymol, carvacrol

Origanum majoranaL. Lamiaceae

Marjolaine,Marjolaine àcoquilles,

Marjolaine desjardins,Marjolainecultivée

partiesaériennes estragole, camphre

Origanum vulgare L. Lamiaceae

Origan, Origanvulgaire,Marjolainesauvage

partiesaériennes carvacrol

Orthosiphonaristatus (Blume)

Miq. Lamiaceae

Orthosiphon, Théde Java,

Moustache dechat

feuille

Oryza sativa L. Poaceae Riz graine

Paeonia lactifloraPall. Paeoniaceae Pivoine blanche,

Pivoine commun fleur, racine

Paeonia ×suffruticosa Andrews Paeoniaceae Pivoine en arbre racine

Palmaria palmata(Linnaeus) Weber &

MohrPalmariaceae

Dulse, Laitue demer,

Rhodyméniepalmé

toutes parties

Panax ginsengC.A.Mey. Araliaceae

Ginseng,Mandragorecoréenne

racine, feuille,fruit

Panax quinquefoliusL. Araliaceae Ginseng

américainracine, feuille,

fruit

Panicum miliaceumL. Poaceae

Millet commun,Mil, Millet cultivé,Panic, Panic

millet

graine, fleur

Papaver rhoeas L. Papaveraceae Grand coquelicot pétale, graine

Parietaria officinalisL. Urticaceae Pariétaire

officinale partiesaériennes

Passiflora edulisSims Passifloraceae Passiflore parties

aériennes hyperoside, vitexine

Pastinaca sativa L. Apiaceae Panais toutes parties

Paullinia cupanaKunth Sapindaceae Guarana graine, pâte

de la graine caféine

Pelargoniumgraveolens L'Hér. Geraniaceae Géranium­rose feuille

Perilla frutescens(L.) Britton Lamiaceae Perilla feuille, graine

: huile myristicine

Seule l'utilisationdu chemotypealdéhyde estautorisée

Persea americanaMill. Lauraceae Avocatier feuille, fruit :

huile méthyleugénol,estragole

Persicaria bistorta(L.) Samp. Polygonaceae

Bistorte,Renouéebistorte,

Serpentaire,Feuillote

organessouterrains

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Persicaria maculosaGray Polygonaceae Renouée

persicairepartiesaériennes

Petroselinumcrispum (Mill.)

Nyman ex A.W. HillApiaceae Persil cultivé toutes parties

alkenybenzènes(myristicine, elemicine,

apiole)

Peucedanumostruthium (L.) W.

KochApiaceae

Impératoire,Peucédanofficinal

rhizome,racine

Peumus boldusMolina Monimiaceae Boldo feuille

ascaridole, alcaloïdesisoquinoliniques(boldine),

méthyleugénol

Phaseolus vulgaris L. Leguminosae Haricot commun fruit (cosse),graine

lectine, glycosidecyanohydrogénétique

(linamarine)

Phellodendronamurense Rupr. Rutaceae

Phellodendronde l'Amour,Arbre au liège

écorcealcaloïdes

isoquinoliniques(berbérine, palmitine)

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.

Photiniamelanocarpa(Michx.) K.R.

Robertson & J.B.Phipps

Rosaceae

Amélanchier àfruits noirs,Aronie à fruits

noirs

fruit

Phyllanthus emblicaL. Phyllanthaceae

Amalaki, Amla,Arbre deMalacca,Groseillernépalais

fruit

Physalis alkekengi L. Solanaceae

Coqueret,Alkékengecoqueret,Lanternechinoise

fruit solanine

Phymatolithoncalcareum (Pallas)

W.H.Adey &D.L.McKibbin

Hapalidiaceae Lithothamne toutes parties

Picea abies (L.)H.Karst. Pinaceae

Epicéa commun,Epicéa, Fauxsapin, Pesse,Sapin élevé,Sapin rouge

bourgeon,feuille

(aiguille), cône

Pimenta dioica (L.)Merr. Myrtaceae

Poivrier de laJamaïque,Piment de laJamaïque,

Quatre épices

branche,feuille, fruit

estragole,méthyleugénol

Pimenta racemosa(Mill.) J.W.Moore Myrtaceae

Pimentcouronné, Boisd'Inde, Bay St

Thomas

feuille estragole,méthyleugénol

Pimpinella anisum L. Apiaceae Anis fruit estragole,furocoumarines

Pimpinella major (L.)Huds. Apiaceae Grand boucage feuille, racine furocoumarines

Pimpinella saxifragaL. Apiaceae Petit boucage

feuille, racine,jeune pousse,

grainefurocoumarines

Pinus mugo Turra PinaceaePin buissonnant,Pin mugho, Pindes montagnes

aiguille,bourgeon,jeune pousse

Pinus pinaster Aiton Pinaceae Pin maritime, Pindes landes

écorce,bourgeon,feuille(aiguille)

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Pinus sylvestris L. Pinaceae Pin sylvestre, Pinsauvage

cône, aiguille,bourgeon,

écorce, jeunepousse

Piper aduncum L. Piperaceae Matico feuille pipérine

Piper longum L. Piperaceae Poivre long fruit pipérine

Piper nigrum L. Piperaceae Poivrier noir,Poivrier blanc fruit pipérine

Pistacia lentiscus L. Anacardiaceae Lentisque,Pistachierlentisque

feuille, résine,rameau feuillé méthyleugénol

Plantago arenariaWaldst. & Kit. Plantaginaceae Plantain de

sables, Psyllium graine

Plantago lanceolataL. Plantaginaceae Plantain lancéolé feuille

Plantago major L. Plantaginaceae Plantain à largesfeuilles, Grand

plantain feuille

Platycodongrandiflorus (Jacq.)

A.DC. Campanulaceae Platycodon à

grandes fleurs racine

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillant unusage prolongé,tel que "L'usageprolongé peut

irriter l'estomac".

Plectranthusbarbatus Andrews Lamiaceae

partiesaériennes,racine

diterpène (forskoline)

Pogostemon cablin(Blanco) Benth. Lamiaceae Patchouli feuille dérivés

sesquiterpéniques

Polygala senega L. PolygalaceaePolygala de

Virginie, Sénéga,Herbe au lait

rhizome,racine

Polygala sibirica L. Polygalaceae racine

Polygala tenuifoliaWilld. Polygalaceae Polygala de

Chine racine

Polygonum aviculareL. Polygonaceae

Renouée desoiseaux,Traînasse

partiesaériennes,graine

Populus nigra L. Salicaceae Peuplier noirécorce,

bourgeon defeuille

Populus tremula L. Salicaceae Peuplier trembleécorce,

bourgeon defeuille

Populus tremuloidesMichx. Salicaceae Peuplier faux­

tremble

écorce,bourgeon de

feuille

Porphyra umbilicalisKützing Bangiaceae Nori, Porphyre toutes parties

Portulaca oleracea L. Portulacaceae Pourpier,Pourpier potager

partiesaériennes

Potentilla anserina L. Rosaceae

Potentille desoies, Potentilleansérine,Ansérine

partiesaériennes

Potentilla erecta (L.)Raeusch. Rosaceae

Tormentille,Potentilledressée,Potentille

officinale, Herbede sainteCatherine

rhizome,racine

Primula veris L. Primulaceae Primevère racine, fleur

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029254516&dateTexte=20160115 24/34

officinale

Prunella vulgaris L. Lamiaceae Brunellecommune toutes parties

Prunus africana(Hook. f.) Kalkman Rosaceae Mueri, Pygeum,

Prunier d'Afrique écorce

L'étiquetage doitcomporter une

mentionrecommandantde prendre

conseil auprèsd'un

professionnel desanté.

Prunus armeniaca L. Rosaceae Abricotier fruit, graine(amande)

glycoside cyanogène(amygdaline)

Prunus avium (L.) L. Rosaceae

Merisier, Cerisierdes oiseaux,Cerisier,

Bigarreautier

fruit,pédoncule

Prunus domestica L. Rosaceae Prunier fruit, feuille,fleur, écorce

Prunus serotinaEhrh. Rosaceae Cerisier tardif,

Cerisier noir fruit, écorce

Prunus spinosa L. RosaceaePrunellier, Epinenoire, Prunierépineux

fruit, feuille,fleur

Psidium guajava L. Myrtaceae Goyavier fruit, feuille,écorce

Seule l'utilisationdes extraitsaqueux et

alcooliques detitre faible (25%v/v) est autorisée

Pueraria montanavar. lobata (Willd.)Sanjappa & Pradeep

Leguminosae Kudzu racine, feuille,fleur isoflavones

La portionjournalière

recommandée nedoit pas conduireà une ingestiond'isoflavonessupérieure à 1mg/kg de poids

corporel(exprimés

comme aglyconedu composantprincipal).

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.

Punica granatum L. Lythraceae Grenadier fruit, feuille,fleur, graine

alcaloïdes pyridiniques(pelletierine, pseudopelletierine, iso­pelletierine,

methylisopelletierine)

Pyrus communis L. Rosaceae Poirier fruit

Quercus robur L. Fagaceae Chêne pédonculéécorce, feuille,bourgeon defeuille, graine

Raphanusraphanistrum subsp.sativus (L.) Domin

Brassicaceae Radis noir racine

Rehmannia glutinosa(Gaertn.) DC. Plantaginaceae

Digitale deChine,

Rehmanniaracine

L'étiquetage doitcomporter unavertissement

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Rhamnus catharticaL. Rhamnaceae Nerprun purgatif écorce

anthraquinones,dérivés hydroxy­anthracéniques

déconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes ainsiqu'une mentiondéconseillant

l'usage prolongé.

Rheum officinaleBaill. Polygonaceae Rhubarbe

officinale rhizome,racine

anthraquinones,dérivés hydroxy­anthracéniques

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes et unemention

déconseillantl'usage prolongé.

Rheum palmatum L. Polygonaceae

Rhubarbepalmée,

Rhubarbe deChine

rhizome,racine

anthraquinones,dérivés hydroxy­anthracéniques

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes et unemention

déconseillantl'usage prolongé.

Ribes nigrum L. Grossulariaceae Groseillier noir,

Cassis,Cassissier

feuille,bourgeon defeuille, fruit,graine

Ribes uva­crispa L. Grossulariaceae

Groseillierépineux,

Groseillier àmaquereau

fruit

Rosa canina L. Rosaceae

Rosier sauvage,Rosier des

chiens, Eglantiercommun

faux fruit(cynorrhodon),fleur, jeunepousse

Rosa gallica L. Rosaceae

Rosier deFrance, Rosierde Provins,Rosier à roses

rouges

fleur, fruit,bourgeon,feuille

Rosa moschata Mill. Rosaceae Rosier musqué graine, fauxfruit

Rosa rubiginosa L. Rosaceae

Rosier rouillé,Rosier

rubigineux,Rosier églantier

fruit, pétale,graine

Rosmarinusofficinalis L. Lamiaceae Romarin

feuille,sommitéfleurie

camphre, eucalyptol,pulégone, carvacrol

Rubus caesius L. Rosaceae Ronce bleue feuille, fruit

Rubus fruticosus L. Rosaceae

Roncecommune,

Murier sauvage,Ronces

feuille, fruit,jeune pousse

Rubus idaeus L. Rosaceae

Framboisiercommun,Framboisier,Ronce du Mont

Ida

feuille, fruit,jeune pousse

Grande oseille,

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Rumex acetosa L. PolygonaceaeOseille sauvage,Oseille des prés,Oseille, Rumexoseille, Surette,Oseille commune

feuille, fleur,racine, graine

raphides d'oxalate decalcium

Rumex acetosella L. Polygonaceae Petite oseille feuille, racine

Rumex crispus L. Polygonaceae

Patience crépue,Oseille auxfeuilles frisée,Oseille crépue,Churelle, Herbebritannique,Parielle,Rhubarbesauvage

toutes parties anthraquinones

Rumex patientia L. PolygonaceaePatience desmoines, Oseille

épinard racine, feuille

Ruscus aculeatus L. Asparagaceae Fragon épineux,Petit houx

rhizome,partiesaériennes

Saccharina japonica(Areschoug)

C.E.Lane, C.Mayes,Druehl &

G.W.Saunders

Laminariaceae Kombu toutes parties

Saccharina latissima(Linnaeus) C.E.Lane,C.Mayes, Druehl &G.W.Saunders

Laminariaceae Laminaire sucre toutes parties

Salix alba L. Salicaceae Saule blanc,Osier blanc écorce, feuille salicine

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant

d'allergie auxdérivés salicylés.

Salix fragilis L. Salicaceae Saule fragile,Saule cassant écorce, feuille salicine

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant

d'allergie auxdérivés salicylés.

Salix pentandra L. SalicaceaeSaule laurier,Saule à cinqétamines

écorce, feuille salicine

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant

d'allergie auxdérivés salicylés.

Salix purpurea L. Salicaceae Osier rouge,Saule pourpre écorce, feuille salicine

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxpersonnessouffrant

d'allergie auxdérivés salicylés.

Salvia officinalis L. Lamiaceae Sauge officinale feuille, partiesaériennes

thuyones, eucalyptol,camphre, estragole,

carvacrol

L'huile essentiellede cette planteest interdite.

Salvia officinalissubsp. lavandulifolia

(Vahl) GamsLamiaceae

Sauged'Espagne,

Sauge à feuillesde lavande

partiesaériennes eucalyptol, camphre

feuille, parties

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Salvia sclarea L. Lamiaceae Sauge sclarée,Sclarée, Toute­

bonne

aériennes,sommité

fleurie, fleur

estragole, eucalyptol,camphre

Sambucus nigra L. Adoxaceae Sureau noir,Sureau commun

fleur, fruitmûr, feuille

Sanguisorba minorScop. Rosaceae Petite

pimprenelle partiesaériennes

Sanguisorbaofficinalis L. Rosaceae

Sanguisorbeofficinale,Grande

sanguisorbe

racine

Sanicula elataBuch.­Ham. ex D.

Don Apiaceae Sanicle, Sanicle

d'Europe feuille saponines triterpènes(saniculosides)

Santalum album L. Santalaceae Santal blanc bois

Santolinachamaecyparissus L. Compositae

Santoline petitcyprès, Aurône

femelle

sommitéfleurie, graine,

feuille

Saposhnikoviadivaricata (Turcz.)

SchischkApiaceae Racine de silère racine

Sargassumfusiforme (Harvey)

Setchell Sargassaceae Hai zao, Hiziji toutes parties

Satureja hortensis L. Lamiaceae

Sarriettecommune,Sarriette,

Sarriette desjardins

feuille,sommitéfleurie

Satureja montana L. LamiaceaeSarriette desmontagnes,

Sarriette vivace

feuille,sommitéfleurie

méthyleugénol,carvacrol, eucalyptol,thuyones, camphre

Saussurea costus(Falc.) Lipsch. Compositae Costus racine

lignanes, chalcones,lactones

sesquiterpéniques

Scrophularianingpoensis Helmsl. Scrophulariaceae racine

Scutellariabaicalensis Georgi Lamiaceae Scutellaire de lac

Baïkal racine

Secale cereale L. Poaceae Seigle fruit, embryon

Sedum acre L. Crassulaceae Orpin âcre,Poivre demuraille

partiesaériennes

Sedum roseum (L.)Scop. Crassulaceae Rhodiole rose,

Orpin rose toutes parties

Senna alexandrinaMill. Leguminosae Séné

d'Alexandrie fruit (gousse),

feuille hydroxyanthracènes

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes et unemention

déconseillantl'usage prolongé.

Senna obtusifolia(L.) H.S.Irwin &

BarnebyLeguminosae graine hydroxyanthracènes

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans, aux

femmesenceintes et

allaitantes et unemention

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029254516&dateTexte=20160115 28/34

déconseillantl'usage prolongé.

Serenoa repens(W.Bartram) Small Arecaceae

Sabal, Palmierde Floride, Chou

palmiste,Palmier del'Amerique du

Nord

fruit constituants lipoïdes

L'étiquetage doitcomporter une

mentionrecommandantde prendre

conseil auprèsd'un

professionnel desanté

("Demanderl'avis de votremédecin et /oupharmacien").

Sesamum indicum L. Pedaliaceae Sésame graine : huile

Sideritis syriaca L. Lamiaceae Thé de Crête partiesaériennes

Sigesbeckiajorullensis Kunth Compositae

Herbe de Flacq,Herbe Grasse,Herbe Divine,Guérit Vite

partiesaériennes

Silybum marianum(L.) Gaertn. Compositae Chardon­marie

partiesaériennes,

fruit

Simmondsiachinensis (Link) C.K.

Schneid. Simmondsiaceae Jojoba graine sans

huile

Sisymbriumofficinale (L) Scop. Brassicaceae

Sisymbreofficinal, Herbeaux chantres,

Vélar

partiesaériennes

Smilaxaristolochiifolia Mill. Smilacaceae Salsepareille du

Mexique rhizome,racine

Smilax aspera L. Smilacaceae Salsepareilled'Europe

racine, jeunepousse

Smilax china L. Smilacaceae Squine

rhizome,racine, jeunepousse, fruit,

feuille

Smilax cordifoliaHumb. & Bonpl. ex

Willd. Smilacaceae rhizome,

racine

Smilax glabra Roxb. Smilacaceae rhizome,racine

Smilax officinalisKunth Smilacaceae Salsepareille rhizome,

racine

saponines stéroïdes(sarsaporine, paralline,sarsasapogénine,néotigogénine)

Smilax purhampuyRuiz Smilacaceae rhizome,

racine

Smilax regelii Killipet C.V. Morton Smilacaceae Salsepareille du

Hondurasrhizome,racine

Smilax vanilliodoraApt Smilacaceae rhizome,

racine

Solanum melongenaL. Solanaceae Aubergine fruit mûr,

racine glycoalcaloïdes

stéroïdes (solanine)

Solanum tuberosumL. Solanaceae Pomme de terre tubercule mûr glycoalcaloïdes

stéroïdes

Solidago virgaureaL. Compositae Solidage verge

d'orsommitésfleuries

Sorbus aucuparia L. Rosaceae Sorbier desoiseleurs

feuille, fleur,fruit

Spatholobussuberectus Dunn. Leguminosae tige

Spinacia oleracea L. Amaranthaceae Epinard feuille

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Spirulina majorKützing ex Gomont Pseudanabaenaceae Spiruline toutes parties

Spirulina maxima(Setchell &

N.L.Gardner) GeitlerPseudanabaenaceae Spiruline toutes parties

Spirulina platensis(Gomont) Geitler Pseudanabaenaceae Spiruline toutes parties

Stachys officinalis(L.) Trevis. Lamiaceae Bétoine officinale toutes parties

Stemmacanthacarthamoides(Willd.) Dittrich

CompositaeRhapontique desAlpes, Racine de

maral racine ecdystérones

Styphnolobiumjaponicum (L.)

SchottLeguminosae

Sophora duJapon, Arbre aux

pagodes

fleur, sommitéfleurie, jeunefeuille cuite,graine,

décoction de latige

Syzygiumaromaticum (L.)Merr. & L.M.Perry

Myrtaceae Girofle, Giroflier,Géroflier

partiesaériennes

estragole,méthyleugénol

Tagetes erecta L. Compositae Rose d'Inde,Tagète

partiesaériennes

Tamarindus indica L. Leguminosae Tamarinier pulpe du fruit

Tanacetumparthenium (L.)

Sch.Bip. Compositae Grande

camomillepartiesaériennes

camphre, lactonessesquiterpéniques(parthenolide)

Terminalia chebulaRetz. Combretaceae

Badamierchebule,Myrobalanchebule

fruit, écorcedu fruit

Theobroma cacao L. Malvaceae Cacaoyer

brou de lagraine, graine,beurre decacao

théobromine

Thymus saturejoidesCoss. Lamiaceae Thym

satureioïde

feuille,sommitéfleurie

Thymus serpyllum L. Lamiaceae

Serpolet àfeuilles étroites,Thym serpolet,Piolet, Thymsauvage

feuille,sommitéfleurie

carvacrol, camphre,eucalyptol, thymol

Thymus vulgaris L. Lamiaceae

Thym commun,Thym vrai,Pouilleux,Frigouille

feuille,sommitéfleurie

carvacrol, camphre,eucalyptol, thymol

Thymus zygis L. Lamiaceae Thym d'Espagne,Thym rouge

feuille,sommitéfleurie

carvacrol, camphre,eucalyptol, thymol

Tilia cordata Mill. Malvaceae

Tilleul à petitesfeuilles, Tilleuldes bois, Tilleulà feuilles en

coeur

feuille, fleur,écorce, aubier

Tilia platyphyllosScop. Malvaceae Tilleul à larges

feuillesfeuille, fleur,écorce, aubier

Tilia tomentosaMoench Malvaceae Tilleuil argenté

feuille,bourgeon defeuille, fleur,écorce

Tilia × europaea L. Malvaceae Tilleul de

Hollande, Tilleulcommun

feuille, fleur,écorce

Tribulus terrestris L. Zygophyllaceae Croix­de­Malte,Tribule terrestre

feuille, jeunepousse, fruit

Les parties deplantes doivent

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être cuites

Trichosantheskirilowii Maxim. Cucurbitaceae Concombre

chinois fruit, racine trichosanthine

L'absence detrichosanthine

doit être prouvéepar des rapports

d'analyse.

Trifolium arvense L. Leguminosae Pied­de­lièvre,Trèfle

partiesaériennes

Trifolium campestreSchreb. Leguminosae Trèfle des

champspartiesaériennes

Trifolium pratense L. LeguminosaeTrèfle des prés,Trèfle rouge,

Triolet

partiesaériennes

La portionjournalière

recommandée nedoit pas conduireà une ingestiond'isoflavonessupérieure à 1mg/kg de poids

corporel(exprimés

comme aglyconedu composantprincipal).

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.

Trifolium repens L. Leguminosae Trèfle rampant,Trèfle blanc

partiesaériennes

Trigonella caerulea(L.) Ser. Leguminosae Trigonelle bleue feuille

Trigonella foenum­graecum L. Leguminosae Fenugrec graine

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.

Triticum aestivum L. Poaceae Blé commun,Froment

graine, jeunetige, fruit,germe

Triticum durumDesf. Poaceae Froment dur graine

Triticum spelta L. Poaceae Epeautre graine

Triticum turgidum L. Poaceae Blé barbu, grosblé graine

Tropaeolum majusL. Tropaeolaceae Grande capucine plante fraiche alcaloïdes indoliques

Turnera diffusaWilld. ex Schult. Passifloraceae Damiana feuille, tige alcaloïdes oxindoles

penta et tétracycliques

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédentspersonnels oufamiliaux decancer du sein.

Ulmus glabra Huds. Ulmaceae

Orme desmontagnes,Orme rude,Orme blanc

bourgeon,écorce

Ulmus pumila L. Ulmaceae Orme de Sibérie écorce, feuille

Ulmus rubra Muhl. Ulmaceae Orme rouge écorce

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

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Ulva lactuca L. Ulvaceae Laitue de mer toutes parties

Uncaria gambir(Hunter) Roxb. Rubiaceae

Gambier,Cachou gambir,Arbre catechu

branche avecsommité

fleurie, feuille,jeune pousse

Pour la feuille,seuls les extraitsaqueux secs sont

admis.

Uncariarhynchophylla (Miq.)

Miq. ex Havil. Rubiaceae tige avec

épines

Uncaria tomentosa(Willd. ex Schult.)

DC. Rubiaceae Griffe de chat racine, écorce,

tige

alcaloïdes(rhyncophylline,uncarine…)

Undaria pinnatifida(Harvey) Suringar Alariaceae Wakamé toutes parties

Urtica dioica L. Urticaceae Ortie dioïque,Grande ortie

partiesaériennes,racine

L'étiquetage descomplémentsalimentairescontenant les

partiessouterraines decette plante doitcomporter une

mentionrecommandantde prendre

conseil auprèsd'un

professionnel desanté

("Demanderl'avis de votremédecin et /oupharmacien").

Urtica urens L. Urticaceae Ortie brûlante,Petite ortie

partiesaériennes,racine

L'étiquetage descomplémentsalimentairescontenant les

partiessouterraines decette plante doitcomporter une

mentionrecommandantde prendre

conseil auprèsd'un

professionnel desanté

("Demanderl'avis de votremédecin et /oupharmacien").

Vacciniummacrocarpon Aiton Ericaceae

Canneberge àgros fruits,Airelle à gros

fruits,Canneberge àgros atocas,Canneberged'Amérique du

Nord

fruit, feuille

Vaccinium myrtillusL. Ericaceae

Myrtillecommune,

Myrtillier, Baiesde myrtille

fruit, feuille

Vacciniumoxycoccos L. Ericaceae

Canneberge desmarais, Airellecanneberge,Canneberged'Europe

fruit, feuille

Vaccinium vitis­idaea L. Ericaceae

Airelle, Airellevigne d'Ida,Airelle rouge

fruit, feuille

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi auxfemmesenceintes.

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

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Valeriana jatamansiJones Caprifoliaceae Valériane d'Inde organes

souterrainsvalépotriates, acides

valériniques

L'absence devalépotriates doitêtre prouvée pardes rapportsd'analyse.

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans.

Valeriana officinalisL. Caprifoliaceae Valériane

officinale organessouterrains

valépotriates, acidesvalériniques

L'absence devalépotriates doitêtre prouvée pardes rapportsd'analyse.

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'emploi aux

enfants de moinsde 12 ans.

Vanilla planifoliaJacks. ex Andrews Orchidaceae Vanille fruit

Verbascumdensiflorum Bertol. Scrophulariaceae

Bouillon blanc àgrandes fleurs,Molène à fleurs

denses,Bonhomme,Molène

fleur, feuille

Verbascum thapsusL. Scrophulariaceae Bouillon blanc à

petites fleurs fleur, feuille

Verbena officinalis L. Verbenaceae

Verveinesauvage,Verveineofficinale

partiesaériennes

Veronica officinalisL. Plantaginaceae Véronique

officinale partiesaériennes

Viburnum opulus L. Adoxaceae Viorne obier,Boule­de­neige feuille, écorce

Vigna angularis(Willd.) Ohwi &H.Ohashi

Leguminosae Haricot azuki fruit, graine leptine

La matièrepremière

végétale doit êtrebouillie outrempée.

Vinca major L. Apocynaceae Grandepervenche

partiesaériennes

alcaloïdes indoliques(vincamine,akuammine)

L'absence devincamine doitêtre prouvée pardes rapportsd'analyse.

Vinca minor L. Apocynaceae Petite pervenche partiesaériennes

alcaloïdes indoliques(vincamine,

eburnamenine)

L'absence devincamine doitêtre prouvée pardes rapportsd'analyse.

Viola arvensisMurray Violaceae Pensée des

champspartiesaériennes cyclopeptides apolaires

Viola palustris L. Violaceae Violette desmarais fleur cyclopeptides apolaires

Viola tricolor L. Violaceae

Pensée sauvage,Violette tricoloredes jardins,

Pensée tricolore

partiesaériennes cyclopeptides apolaires

Vitex agnus­castusL. Lamiaceae Gatillier,

Agneau­chaste fruit casticine

L'étiquetage doitcomporter unavertissementdéconseillantl'usage chez lesfemmes ayantdes antécédents

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

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personnels oufamiliaux decancer du sein.

Vitex trifolia L. Lamiaceae fruit

Vitis vinifera L. Vitaceae Vigne, Vignerouge

feuille,bourgeon defeuille, fruit,graine

Zea mays L. Poaceae Maïs

stigmate,graine,

radicelles degrainesgermées

Zingiber officinaleRoscoe Zingiberaceae Gingembre rhizome méthyleugenol

Ziziphus jujuba Mill. Rhamnaceae Jujubier, DattierChinois fruit

Annexe IIINFORMATIONS À COMMUNIQUER PAR LES OPÉRATEURS DU SECTEUR ALIMENTAIRE EN CE QUI CONCERNE LACARACTÉRISATION DES PRÉPARATIONS DE PLANTESLa nature des informations à communiquer dépend du cas d'espèce et de l'analyse des risques réalisée par l'exploitant dusecteur alimentaire concerné.

1. Plante :

Nom scientifique (famille botanique, genre, espèce, variété avec nom d'auteur et le cas échéant chémotype).Nom vernaculaire.Partie utilisée.Origine géographique (continent, pays, région).Conditions de culture et de récolte, procédés agricoles.

2. Matière première végétale utilisée pour la fabrication de la préparation de plante :

Spécifications en accord avec un standard de référence (pharmacopées, standard interne...) incluant des critèresd'identification ainsi que le dosage des marqueurs pertinents (constituants responsables des effets physiologiques, autresmarqueurs éventuels) et, le cas échéant, des constituants responsables d'effets indésirables.

3. Procédé de fabrication de la préparation de plante :

Etapes de la fabrication et taille des lots.Description des procédés de fabrication (incluant des informations sur les solvants et substances entrant dans les procédés,sur le ratio entre la plante et l'extrait).Précautions spéciales (lumière, température…).Procédés d'élimination des constituants à risque.

4. Préparation de plante et produit fini :

Critères de standardisation : marqueurs pertinents (ratio plante / extrait, constituants responsables des effetsphysiologiques, autres marqueurs), constituants responsables d'effets indésirables.Spécifications (niveaux quantitatifs par portion journalière recommandée, pour les marqueurs et les constituantsresponsables d'effets indésirables).Critères de pureté (microbiologie, métaux lourds, solvants résiduels, autres contaminants).Matériaux de conditionnement utilisés et conditions de stockage.Surveillance après commercialisation du complément alimentaire.Etude de stabilité.

Annexe IIIINFORMATIONS À COMMUNIQUER PAR LES OPÉRATEURS DU SECTEUR ALIMENTAIRE EN CE QUI CONCERNE LA SÉCURITÉDES PRÉPARATIONS DE PLANTES1. Niveau d'exposition :

Consommation prévisionnelle de la plante et de la préparation de plante, incluant la quantité (exposition maximale etmoyenne), fréquence et durée.Consommation potentielle de la plante et de la préparation de plante par le biais d'autres sources alimentaires.Modalités d'utilisation de la préparation de plante.Données connues de consommation de la plante et de la préparation de plante.

2. Données toxicologiques :

Constituants responsables d'effets indésirables (identification, dosage).Données de toxicologie provenant de la bibliographie pour la préparation de plante et des préparations similaires (limites desécurité ou doses tolérables en substances actives ou en traceurs, limites en métabolites secondaires potentiellementtoxiques).Evolutions dans le procédé de fabrication, notamment par rapport à l'usage traditionnel et conséquence présumée et/ouobjectives sur la composition.Analyse des risques démontrant l'innocuité dans les conditions proposées (cible, portion journalière recommandée…).Informations recueillies dans le cadre de la surveillance de la survenue d'incidents au niveau mondial. Ces informationsconcernent également une actualisation des données bibliographiques sur de nouveaux composants identifiés dans la planteet dans les espèces voisines ainsi que sur leurs effets toxiques.Contre­indications éventuelles, notamment pour certaines populations (femmes enceintes, femmes allaitantes, enfants…).

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1/15/2016 Arrêté du 24 juin 2014 établissant la liste des plantes, autres que les champignons, autorisées dans les compléments alimentaires et les conditions d...

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Interactions moléculaires connues et supposées.

3. Données toxicologiques additionnelles si des risques spécifiques ont été identifiés :

Si les données de chimiotaxonomie ou d'analyse chimique mettent en évidence l'existence d'un risque spécifique liénotamment à la présence de substances chimiques identifiées, la réalisation d'études toxicologiques s'avère nécessaireselon les cas : toxicocinétique, génotoxicité, toxicité subchronique, autres études en fonction des informations disponibles(reproduction, développement, système nerveux, immunologie, carcinogénicité…).

Fait le 24 juin 2014.

Carole Delga