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Annexes
Glossaire
ACMO Agent chargé de la mise en œuvre CHS Comité hygiène et sécurité CODIS Centre opérationnel d’incendie et de secours CREPS Centre régional d'éducation populaire et de sport CS Centre de secours CSSP Conseiller sportif des sapeurs pompiers CTD Conseiller technique départemental CTP Comité technique paritaire DDEGAPS Dossier départemental d'étude et de gestion des APS DDSC Direction de la défense et de la sécurité civiles DDSIS Direction départementale des services d’incendie et de secours
ENSOSP Ecole nationale supérieure des officiers de sapeur-pompier EPA Echelle pivotante automatique
EPI Equipement de protection individuelle EPS Membre de la filière APS ESSP Educateur sportif des sapeurs-pompiers FAE Formation d'adaptation à l'emploi FI Formation initiale FMAPA Formation de maintien d'actualisation et de perfectionnement des acquis
FPT Fourgon pompe tonne ICP Indicateurs de la condition physique OSSP Opérateur sportif des sapeurs pompiers PATS Personnel administratif et technique du SDIS PSSP Parcours sportif du sapeur-pompier RI Règlement intérieur SDACR Schéma départemental d’analyse et de couverture des risques
SDIS Service départemental d’incendie et de secours SIS Service d’incendie et de secours SPP Sapeur pompier professionnel SPV Sapeur pompier volontaire SSSM Service de santé et de secours médical UDSP Union départementale des sapeurs-pompiers UFRSTAPS Unité de formation et de recherche des sciences et techniques des APS
Textes réglementaires traitant des APS
Règlement intérieur du SDIS 34
Titre 1 : Organisation générale
Art 124.3 : Le chef de centre, son adjoint, les cadres ou les formateurs que ce dernier a
délégués à cet effet, ont la responsabilité d’élaborer et de mettre en œuvre des programmes de
formation, de service intérieur auxquels les personnels des centres d’incendie et de secours
sont astreints.
Le sport devra avoir pour objectif principal le maintien de l’aptitude opérationnelle des
sapeurs pompiers.
Art 125.6 : Bureau et commission APS
Les principales missions du service APS sont :
l’élaboration et le suivi du programme annuel d’entraînement destiné au maintien de la
condition physique des personnels ;
la participation à l’évaluation de la condition physique des sapeurs pompiers en concertation avec le SSSM ;
le suivi des actions, de la formation et du maintien des acquis des intervenants ;
le suivi de l’évolution des textes, des méthodes et des techniques inhérents aux APS ;
la participation à l’organisation des manifestations sportives et des épreuves officielles ;
l’analyse et l’évaluation des besoins du SDIS en matière de matériel et d’installations sportives ;
le suivi des crédits de fonctionnement alloués ainsi que des matériels et des installations sportives du SDIS.
De plus il participe :
à l’organisation et à la réalisation des formations organisées par le SDIS ;
à l’organisation des jurys des concours et des examens.
Ce bureau, qui est dirigé par un cadre sapeur pompier, regroupe l’ensemble des conseillers,
éducateurs, opérateurs et animateurs sportifs du SDIS. Son action s’étend sur l’ensemble des
structures territoriales.
De surcroît, il est créé une commission des APS au sein de la CATSIS qui associe, outre le
chef du bureau des APS, les responsables APS des structures territoriales et les responsables
du service opération et du SSSM. Cette commission qui se réunit une fois par an est chargée
notamment :
d’accompagner le SDIS dans une démarche de prévention des accidents en liaison avec le CHS ;
d’assurer le suivi et l’analyse des résultats de l’évaluation de la condition physique des
agents ;
d’établir la liste d’aptitude départementale annuelle des spécialistes de la filière ;
de proposer la mise en adéquation du fonctionnement du SDIS avec les textes officiels
relatifs à la condition physique des sapeurs pompiers.
Titre 2 : Les sapeurs pompiers volontaires
Art 27.6 : « Conformément aux textes en vigueur, l'autorité territoriale peut résilier d'office
l'engagement du sapeur-pompier volontaire s'il ne satisfait plus aux conditions d’aptitude
physique et médicale ; (…) »
Titre 3 : Les sapeurs pompiers professionnels
Art 32.1 : « L’aptitude médicale et physique des sapeurs pompiers est contrôlée au moment
de l’engagement et régulièrement au cours de leur carrière, conformément aux textes en
vigueur. »
Art 331.4 : Pendant le temps de travail effectif, outre les départs en intervention, tout sapeur
pompier professionnel est tenu de participer à :
1. La prise de garde
2. rassemblement du personnel, transmission des consignes vérification des véhicules et du
matériel (de 8h00 à 9h00)
3. Entraînement physique (de 9h00 à 10h00)
4. Manœuvre de la garde dans laquelle est incluse la formation continue et le maintien des
acquis (de 10h30 à midi)
5. Travail dans les services et l’entretien du casernement et des véhicules (de 14h00 de
18h00). NB : dans cette période, une séance d’entraînement physique supplémentaire peut
être organisée.
6. Les missions réglementaires confiées par la hiérarchie
Cette organisation et ces horaires peuvent ponctuellement évoluer en fonction de différents
paramètres (ex : activité opérationnelle, disponibilité des infrastructures sportive, etc.)
Les points 3 à 5 ne peuvent pas être exigés les samedis, dimanches et jours fériés.
SDACR
Le schéma départemental d’analyse et de couverture des risques en vigueur pour la période
2010 à 2015 stipule :
Chapitre 4 : les missions du SDIS
Paragraphe : organisation de la médecine d’aptitude :
« Les tests d’évaluation de la condition physique doivent être mis en place par les membres de
la filière EPS afin d’établir l’aptitude physique de tous les sapeurs pompiers. »
Décret du 31 décembre 2001 temps de travail des SPP
Art 1 : « La durée de travail effective des sapeurs pompiers professionnels (…) comprend les
périodes de garde, (…) intègrent les temps d’habillage et déshabillage, de tenue des registres,
d’entraînement physique… »
Code du travail
Art 4121-1 : « L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger
la santé physique et mentale des travailleurs.
Ces mesures comprennent :
1° Des actions de prévention des risques professionnels ;
2° Des actions d'information et de formation ;
3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.
L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des
circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes. »
Arrêté du 6 mai 2000 modifié le 20 décembre 2005 conditions d’aptitude médicales
Art 11 : « Le médecin de sapeur-pompier doit être informé du suivi de l’entraînement et de la
préparation physique du sapeur-pompier. Ces informations peuvent permettre au médecin de
dépister une affection en cours, d’informer et de conseiller le sapeur-pompier sur les questions
relatives à son hygiène de vie, de formuler des propositions pour ménager l’agent et adapter
son emploi si nécessaire. Elles constituent pour le médecin un indicateur de santé, un outil de
médecine préventive sans interférer avec les décisions d’aptitude médicale qui relèvent
d’autres critères.
Art 18 : La visite médicale de maintien en activité comprend :
- la consultation des résultats de la surveillance physique ;
- (…) »
Décret du 10 décembre 1999
Art 6 : L’engagement est subordonné à des conditions d’aptitude physique et médicale
définies par arrêté du ministre de la sécurité civile et correspondant aux missions
effectivement confiées aux sapeurs-pompiers. Il est précédé d’un examen médical pratiqué
par un médecin de sapeurs-pompiers désigné (…) ainsi que d’un examen d’aptitude physique
organisé par ce service.
A l’issue des ces examens, le médecin de sapeurs-pompiers certifie que le candidat remplit les
conditions d’aptitudes physique et médicale exigées.
Art 8 : Le renouvellement de l’engagement est subordonné à la vérification périodique des
conditions d’aptitudes physique et médicale de l’intéressé.
Note du 3 avril 2002 modifiée en avril 2004
Le SP, qu’il soit professionnel ou volontaire doit remplir des conditions d'aptitude médicale
pour pouvoir participer aux missions visées à l'article L. 1424-2 du code général des
collectivités territoriales. Cette aptitude médicale est prononcée par le médecin en partie au vu
des tests permettant de surveiller la progression de l'entraînement physique du SP.
« La DDSC a souhaité que le nouveau dispositif d’évaluation des capacités physiques ne soit
pas perçu comme une contrainte nouvelle pour les SDIS mais comme un outil rénové mis à la
disposition des services de gestion des ressources humaines. Il doit permettre au médecin de
proposer, si nécessaire, une adaptation d’emploi définitive ou temporaire en attendant de
retrouver une aptitude physique satisfaisante. (…)
Outre la définition de l’aptitude médicale, l’objectif visé pour le sapeur-pompier, au travers
des exercices physiques, est double : apprécier son aptitude physique par rapport à un niveau
moyen et contrôler l’évolution de son aptitude physique tout au long de l’année.
Pour prendre en compte la diminution des capacités physiques au cours du temps, la cotation
pour chaque exercice est différente selon quatre tranches d’âges : - 18 à 29 ans ;
- 30 à 39 ans ;
- 40 à 49 ans ;
- 50 à 65 ans.
Les exercices à réaliser permettent d’apprécier l’endurance des muscles des membres
inférieurs et supérieurs, la souplesse, le maintien abdominal et l’aspect cardio-vasculaire.
Ces exercices sont : - exercice dit de « Killy » ;
- pompes ou tractions ;
- exercice de souplesse ;
- test du gainage ;
- VAMEVAL ou Luc Léger.
Pour chaque exercice, les tableaux font apparaître 3 niveaux :
Niveau standard : le sapeur-pompier a une bonne condition physique. Il doit l’entretenir et si
possible l’améliorer. Il réalise sans effort les missions opérationnelles qui lui sont confiées.
Niveau à améliorer : le niveau physique du SP est en dessous du standard. Certaines activités
opérationnelles peuvent lui demander un effort particulier. Une remise en forme personnelle
et un entretien régulier de sa forme physique lui permettront d’accéder au niveau au standard.
Aptitude à évaluer par le médecin : le sapeur-pompier dont les résultats le situeraient à ce
niveau doit faire l’objet d’une évaluation particulière de la part du médecin.
Les exercices réalisés par les femmes et les hommes sont évalués différemment.
Le carnet de surveillance personnalisé mentionné à l’article 11 de l’arrêté du 6 mai 2000 cité
en référence est le livret de formation du sapeur-pompier défini dans le fascicule n°10 du
schéma national de formation. Ce livret sera complété par chaque SIS de pages permettant le
suivi de l’entraînement physique et le contrôle de la progression de l’aptitude physique du
sapeur-pompier. (…)
Arrêté du 6 septembre 2001 encadrement des APS
Art. 1er. - L'encadrement des APS vise à qualifier les sapeurs-pompiers en matière :
- de formation dans le domaine de l'acquisition et du maintien des conditions d'aptitude
physique nécessaires pour faire face aux contraintes professionnelles ;
- de contrôle de l'aptitude et de la condition physique ;
- d'organisation des manifestations sportives, définis dans le cadre du service.
Art. 2. - Il est institué trois emplois dans le domaine de l'encadrement des activités physiques
et sportives (EPS) :
- l'opérateur sportif des sapeurs-pompiers : unité de valeur de formation de niveau 1 (EPS 1) ;
- l'éducateur sportif des sapeurs-pompiers : unité de valeur de formation de niveau 2 (EPS 2) ;
- le conseiller sportif des sapeurs-pompiers : unité de valeur de formation de niveau 3 (EPS 3).
Art. 3. - Les formations définies à l'article précédent peuvent être suivies, indépendamment
du grade, par tout sapeur-pompier ainsi que par les militaires de la BSPP, du bataillon de
marins-pompiers de Marseille et des formations militaires de la sécurité civile.
Art. 4. - Les unités de valeur EPS 1, EPS 2 et EPS 3 sont précisées par les scénarios
pédagogiques validés par la direction de la défense et de la sécurité civiles et mis à la
disposition des services d'incendie et de secours.
Art. 5. - Les titulaires de diplômes établis par le ministre chargé de la sécurité civile ou le
ministre de la jeunesse et des sports ou le ministre de l'éducation nationale, ou d'une
attestation acquise dans le cadre de l'expérimentation de la modernisation de la formation,
peuvent obtenir les unités de valeur de formation EPS 1, EPS 2 ou EPS 3 par équivalence
suivant les modalités définies en annexe.
L'équivalence est attribuée lorsque la demande, transmise par la voie hiérarchique et motivée
par l'autorité d'emploi, concerne un sapeur-pompier, un militaire de la brigade de sapeurs-
pompiers de Paris, du bataillon de marins-pompiers de Marseille ou des formations militaires
de la sécurité civile.
La demande d'équivalence est accompagnée de la copie du diplôme ou de l'attestation
détenue.
Les diplômes attribués par équivalence sont délivrés par le ministre chargé de la sécurité
civile.
Le livret de formation du sapeur-pompier est mis à jour par son directeur départemental des
services d'incendie et de secours ou son autorité d'emploi (unités militaires).
Autres équivalences
Les sapeurs-pompiers, les militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, du bataillon
de marins-pompiers de Marseille, des unités d'instruction et d'intervention de la sécurité civile
titulaires d'un diplôme ou d'une attestation autre que ceux définis dans le tableau ci-dessus
peuvent, après étude de leur demande formulée auprès de la direction de la défense et de la
sécurité civiles (bureau de la formation et des associations de sécurité civile), se voir attribuer
l'une des UV EPS par équivalence.
Cette demande, transmise par la voie hiérarchique et motivée par l'autorité d'emploi, est
accompagnée de la copie du diplôme ou de l'attestation détenu ainsi que des éléments
permettant la comparaison entre le programme suivi et celui de l'UV demandée par
équivalence.
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
SERVICE DEPARTEMENTAL
D’INCENDIE ET DE SECOURS --------------
Service formation sport --------------
Montpellier, le 4 novembre 2010
Cne Nicolas Debien Conseiller Technique Départemental
à
Monsieur le directeur départemental
Objet: Activation de la commission APS Pièce jointe : extrait règlement intérieur Affaire suivie par : Nicolas Debien et Pierre Dumont Téléphone : 04 67 88 44 00 Courriel :
A votre demande, notre groupe de travail a identifié un certain nombre de priorités
nécessaires à la mise en œuvre d’une politique des APS concrète et opérationnelle :
- La limitation des accidents à l’origine de trop nombreux arrêts de travail par le développement des séances encadrées, l’éducation aux gestes et postures et la prise en charge des agents en retour de convalescence ;
- Une démarche d’évaluation des indices de la condition physique différenciée par catégories de centre de secours : ceux à composante mixte (SPP-SPV) et ceux à composante volontaire (SPV) ;
- Une démarche visant à préciser le contenu des séances d’activités physiques et sportives pour les différentes catégories de sapeurs pompiers et à proposer des orientations destinées à la planification de l’entraînement;
- L’analyse CS par CS des besoins en installations et en matériels et l’adoption d’un plan d’équipement départemental ;
Afin de préciser les propositions inhérentes à ces divers points, j’ai l’honneur de vous
demander l’autorisation de solliciter les membres de la commission APS prévue par le règlement intérieur du Corps (Art125.6).
Veuillez croire, monsieur le directeur, à l’expression de mes sentiments respectueux.
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE L’HERAULT
SERVICE DEPARTEMENTAL
D’INCENDIE ET DE SECOURS --------------
Groupement Est Service formation sport
--------------
Montpellier, le 27 octobre 2010
Cne Nicolas Debien Conseiller Technique Départemental
à
Messieurs les chefs de centre
Objet: Inventaire matériel APS Pièce jointe : fiche inventaire Affaire suivie par : Pierre Dumont Téléphone : 06 26 74 06 16 Courriel : [email protected]
J’ai l’honneur de vous transmettre une fiche de renseignements destinée à établir l’inventaire du matériel et des équipements relevant des activités physiques et sportives de votre centre de secours.
Cet inventaire, réalisé auprès de l’ensemble des chefs de centre du SDIS, sera intégré au dossier environnemental relatif aux APS en vue de la mise en place d’une politique d’équipement départemental.
Je vous prie de transmettre vos réponses par mail à l’adresse citée en référence
avant le 30 novembre 2010. Veuillez croire, messieurs, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Techniques sportives adaptées aux interventions
Environnement terrestre
1. Porters
Individuels (porter de matériel, porter-pompier)
En équipe (brancardage, transport de matériel,
porters acrobatiques)
2. Grimpers
L’échelle (à crochets, à coulisses, aérienne)
La corde (bras et jambes)
3. Franchissement d’obstacles
La barrière (type PSSP, muret, matériel urbain)
Le mur (individuel et en équipe)
4. Lancers
Les lancers de précision (lancer de balle, de
commande, de cordage…)
Les lancers déroulés (tuyau, commande, filet, lasso,
grappin…)
5. Sauts
Franchissement en longueur et en hauteur
(ciseau, ventrale)
Réceptions (sauts de fond, sauts de précision)
6. En suspension
Evolutions (pont de singe, arête de mur, barre
fixe, mur d’escalade, échafaudage…)
Le rétablissement (à la poutre, à la planche, au
mur, à la barre fixe…)
7. En appui
Evolutions en quadrupédie et sur agrès
(chicane, échelle aérienne, barres parallèles,
toit…)
Franchissements avec prise d’élan (barrière,
rambarde, barre fixe…)
8. Opposition
Les dégagements
Les immobilisations
Techniques sportives adaptées aux interventions
Milieu aquatique
1. Nages ventrales
La brasse
Le crawl
2. Nages dorsales
Le dos
Le rétropédalage
3. Entrées dans l’eau
Les plongeons (pour rester en surface, pour
aller au fond)
Les sauts et plongeons en situation élevée
(plongeoirs, ponts…)
4. Apnées
Statiques et dynamiques
Les franchissements d’obstacles immergés
(cerceaux, portière, véhicule, siphon…)
5. Sauvetages
La récupération de victime (au fond du
bassin, extraction d’un véhicule…)
Le transport de victime
recueil des indicateurs de la condition physique
NOM: Laflamme Prénom: Marcel date de naissance: 23 03 76
Eléments d’appréciation de la condition physique
âge
statut cadre
d'emploi affectation
test cardio respiratoire
test de souplesse
SPP SPV
2011 34 X chef d'équipe CS d'Agde
2012 35
2013 36
2014 37
2015 38
Relevé des ICP
année: 2011
EPS:
signature:
CS:
Indicateurs de la condition physique
Noms prénoms année de naissance
sexe (M/F)
statut (SPP/SPV)
cadre d'emploi
PMA souplesse force
perf niveaux perf niveaux perf niveaux
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
1 2 3 1 2 3 1 2 3
Nota: Les SP possédant le double statut sont considérés comme SPP
DDEGAPS Hérault 2010
Fiche de tâches
Opérateur sportif sapeur pompier
Centre de secours
Anime les séances de la garde
Organise les tests d’évaluation de la condition physique dans son équipe
Relève les résultats des tests d’évaluation de la condition physique sur la fiche
d’enregistrement des agents de son équipe
Entretien les installations sportives du centre de secours
Conseille les agents et oriente leur entraînement
Aide au fonctionnement du service APS du centre de secours
Tient à jour le relevé de ses interventions dans le cadre des APS et fournit le bilan de
son activité à l’éducateur sportif référent de sa structure en fin d’année
Manifestations sportives
Aide à l’organisation des manifestations sportives organisées par le service
Participe aux jurys des compétitions
Formation
Participe à l’encadrement des formations initiales et des formations d’adaptation à
l’emploi organisées par le service formation (module APS)
Participe aux FMA SPV (module APS)
DDEGAPS Hérault 2010
Fiche de tâches
Educateur sportif sapeur pompier
Centre de secours
Assure la conception des séances de la garde et participe à leur animation
Planifie les interventions des OSSP de son centre dans le cadre de la séance de la
garde
Relève les résultats des tests d’évaluation de la condition physique sur la fiche
d’enregistrement des agents de son équipe
Transmet tous les mois au conseiller sportif de son groupement le planning mensuel
des interventions des OSSP de son centre dans le cadre des APS
Gère les installations sportives du centre de secours et notamment le contrôle et
l’entretien des installations à risque
Gère l’utilisation des infrastructures sportives extérieures au centre de secours
Gère le service APS du centre de secours
Assure le suivi et le contrôle de l’activité des OSSP du CS notamment en relevant leur
bilan annuel d’activité
Recueille les fiches d’enregistrement des ICP des OSSP de son centre et les tient à la
disposition du médecin chef du Corps
Tient à jour le relevé de ses interventions dans le cadre des APS et fournit le bilan de
son activité au conseiller sportif de son groupement en fin d’année
Manifestations sportives
Organise les manifestations sportives mises en place par le service
Participe en tant que juge-arbitre aux compétitions
Formation
Participe à l’encadrement des formations d’OSSP (EPS1)
Participe aux jurys des formations et concours
Participe à l’encadrement des formations initiales et des formations d’adaptation à
l’emploi organisées par le service formation (module APS)
DDEGAPS Hérault 2010
Fiche de tâches
Conseiller sportif sapeur pompier
Groupement
Participe aux travaux de la commission APS
Conseille le chef de groupement dans le cadre de la politique des APS qu’il met en
oeuvre
Assure le suivi et le contrôle de l’activité des ESSP de son groupement notamment en
relevant leur bilan annuel d’activité
Répond aux demandes du CTD sur les besoins des structures de son groupement en
matière d’APS
Entretien les relations avec le chef de groupement, le service de santé et le service
hygiène et sécurité dans le cadre de la politique sportive du SDIS
Centre de secours
Assiste les ESSP de son groupement dans leur mission de planification des séances de
la garde au sein des CS
S’assure que le contenu des séances organisées dans les CS permet d’atteindre les
objectifs annuels d’entraînement adoptés (motricité, apprentissage des techniques
opérationnelles, relevé des ICP…)
Assiste les ESSP dans leur mission de gestion des installations sportives et plus
particulièrement du contrôle et de l’entretien des installations à risque
Assiste les ESSP auprès de leur chef de centre et des responsables des collectivités
locales liées par une convention avec leur CS
Manifestations sportives
Organise les manifestations sportives organisées par le service
Conseille pour les manifestations faites sous l’égide de l’UDSP
Responsable des délégations participant aux manifestations sportives réglementaires
régionales et nationales.
Formation
Organise et participe aux jurys des formations et des concours
Participe à l’encadrement des formations initiales et des formations d’adaptation à
l’emploi organisées par le service formation (module APS)
Organise et participe aux formations d’OSSP (EPS1)
DDEGAPS Hérault 2010
CONVENTION DE FORMATION
Entre La Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours de l'Hérault
150, rue Supernova – Parc Bel Air – 34 570 VAILHAUQUES
désigné dans la présente convention par "bénéficiaire"
et
Le C.R.E.P.S. de Montpellier
Avenue Charles Flahault – 34 000 MONTPELLIER
désigné dans la présente convention par "organisme formateur"
Article 1 : OBJET
L'organisme formateur s'engage à assurer pour le compte du bénéficiaire, l'enseignement théorique et
pratique pour la formation définie dans les clauses particulières conformément à l'arrêté du 6
septembre 2001 relatif à l'encadrement physique et sportif chez les sapeurs-pompiers.
Cette formation est organisée au profit des personnels appartenant au bénéficiaire, désignés dans la
présente convention par "stagiaires", et dont la liste figure dans les clauses particulières.
Article 2 : DUREE
La présente convention est établie sans condition de durée, elle pourra être remisée ou résiliée à la
demande d'une seule des parties après dénonciation exprimée trois mois à l'avance.
Article 3 : CLAUSES FINANCIERES
En contrepartie de l'action de formation, le bénéficiaire s'engage à verser à l'organisme formateur les
sommes prévues dans les clauses particulières. Ce versement interviendra dès réception de la facture
correspondant aux prestations effectuées.
Article 4 : STAGIAIRES
Les stagiaires ne peuvent prétendre au versement d'indemnités de la part de l'organisme formateur. Le
stagiaire s'engage au respect des règles de discipline générale du Centre. En cas de manquement à la
discipline de la part d'un stagiaire, l'organisme formateur se réserve le droit de mettre fin à la
formation de celui-ci après avoir prévenu le bénéficiaire. Dans ce cas, les clauses financières sont
calculées au prorata de la durée.
Article 5 : REGLEMENT EN CAS DE DIFFEREND
En cas de différend entre les parties signataires de la présente convention, une procédure amiable sera
recherchée.
Article 6 : COUVERTURE DES RISQUES
La responsabilité, en cas d'accident, incombe au bénéficiaire sauf pour tout dommage qui ressortirait
de la responsabilité de l'organisme formateur.
Chaque stagiaire doit posséder les documents administratifs de prise en charge fournis par son autorité
responsable en cas d'accident pendant ses déplacements et la durée du stage.
Article 7 : CLAUSES PARTICULIERES
1- Stage OSSP
DDEGAPS Hérault 2010
– Action de formation
Intitulé : OPERATEUR SPORTIF DES SAPEURS-POMPIERS / OSSP
Dates : Du 20 septembre 2010 au 1 octobre 2010 et du 11 octobre 2010 au 22 octobre 2010
(20 jours ouvrés)
Lieu : C.R.E.P.S. de Montpellier – D.D.S.I.S.34
– Stagiaires par stage:
Nombre : 15 stagiaires
– Coût d’une formation :
- nombre d'heures total de formation : 6h/j x 20j x 15st = 1800 heures
- nombre d’heures de formation au Creps : 6h/j x 16j x15st = 1440 heures
- nombre d’heures de formation au DDSIS 34 (encadrement sapeurs pompiers) : 6h/j x 4j x
15st = 360 heures
- nombre d'heures/stagiaire pour l’ensemble de la formation : 120 heures
- frais pédagogiques : 3,32 € x 1440 h (heures creps) = 4780.80 €
- frais de restauration formateurs : 7 € x 20 j x 2 (2 formateurs) = 280. 00 €
- frais de pension complète : 36 € x 16 j x 12 stagiaires = 6 912. 00 €
- frais de restauration 1 repas x 3 stagiaires x 20 j = 420. 00€
soit une estimation du montant total du stage d’Opérateurs Sportifs des Sapeurs Pompiers de
12 392.80 €.
Calcul des frais de restauration et d’hébergement établi sur la base de 20 jours ouvrés (hors week-end) :
- 15 stagiaires et 2 formateurs prenant le déjeuner au Creps (du lundi au vendredi sauf le mercredi), soit 16 jours.
- 12 stagiaires prenant le petit déjeuner au Creps (du lundi au vendredi sauf le 1er
jour du stage), soit 19 jours.
- 12 stagiaires prenant le dîner au Creps (du lundi au jeudi), soit 16 jours.
- 12 stagiaires en chambre au Creps du lundi au vendredi soit 16 nuits.
ESTIMATION TOTAL DE STAGE POUR L’ANNÉE 2010 : 12 812. 80 €
Pour l’organisme
formateur
Fait à Montpellier, le
……………
Le Directeur du Creps
Pour le bénéficiaire
Fait à Vailhauqués, le
………………..
Le Président du C.A
du
S.D.I.S de l’Hérault
Les tarifs de restauration et d’hébergement appliqués en 2010 sont
susceptibles d’être modifiés à compter du 1er
septembre 2010, suite à une
décision du conseil d’administration du Creps de Montpellier.
DDEGAPS Hérault 2010
La liste des sections de Jeunes Sapeurs Pompiers de l’Hérault
Structures effectif responsables
BEZIERS BASSIN DE THAU CAZOULS LES BEZIERS CESSENON ROQUEBRUN CORNEILHAN COURNONTERRAL CRUZY QUARANTE FLORENSAC LA SALVETAT / AGOUT HAUTS CANTONS MONTADY MONTBAZIN MONTPELLIER MURVIEL THEZAN LODEVE
PIGNAN SAINT CHINIAN SAINT ETIENNE D'ALBAGNAN SAINT MATHIEU DE TREVIERS SAINT PONS DE THOMIERES SERIGNAN SERVIAN SETE VALRAS PLAGE
14 32 18 12 15 10 24 28 20 25 24 11 93 13 12
21 18 30 12 35 18 20 24 27
AFFRES PEZERAT Jean-Christophe RIBERA Salvador ROGER Clément MOLES Henri NOE Laurent JUAREZ Carlos BEHAGUE Luc GENRE-GRANDPIERRE A QUINTO Christophe OUDACHE Thierry SABLIER Jacques GALIBERT Philippe SOULIER Guillaume PAIRE Olivier
BOULOC Robert MOUTON David AFFRE Thierry LOPEZ Norbert MANZANARES Alain HARDY Jean-François BLANC Bernard OLIVA Cédric SAHUQUET Frédéric
556
Total : 24 écoles 556 JSP
