Approvisionnement énergétique

territorial : comment coordonner ses

réseaux d'énergies ?

Atelier 27

David Leicher Responsable Service réseaux d’énergies, AMORCE Guillaume Perrin Chef du service réseaux de chaleur et de froid, FNCCR Sylvie MINGANT Responsable de service Energie, Division Energie, Brest Métropole Emmanuel CHARIL Directeur Général des services, Syndicat Intercommunal d’énergies du Maine et Loire

Au programme

• 11h30 : accueil des participants • 11h35 : intro AMORCE sur les enjeux et les 1ers outils de la

coordination : PCAET, PLU, schéma directeur, données énergétiques • 11h45 : intro FNCCR sur commission départementale et contrat de

concession • 11h55 : Brest sur coordination des réseaux en Métropole : quels

enjeux, quels freins et quels leviers • 12h15 : SIEML sur coordination des réseaux et des services

énergétiques • 12h35 : échanges avec la salle • 12h45 : fin de l’atelier

Les enjeux de la coordination des

réseaux

Stratégie territoriale

• Articuler le développement du territoire et des réseaux de distribution (urbanisation, rénovation, requalification, développement économique)

• Mettre en œuvre une politique énergétique : – Maîtriser la demande en énergie

– Développer des énergies renouvelables et de récupération

– Nouveaux services (infrastructures de recharge des véhicules (gaz, électricité), services énergétiques au logement)

– Sécuriser, relocaliser l’approvisionnement énergétique du territoire

– Développer les synergies entre réseaux

– Prioriser ces actions en fonction des gisements, besoins, contraintes réseaux

• Articulation et mutualisation des actions (rénovation, renforcement, projets EnR, etc.)

3

Les enjeux de la coordination des

réseaux

Optimisation des dépenses de distribution

• Eviter les doublons/les triplons (gaz, élec,

chaleur) : développer des infrastructures

efficientes et complémentaires

• Maîtriser et optimiser les investissements et

coûts d’exploitation liés à la distribution

– TURPE : 13 milliards d’euros

– ATRD : 3 milliards d’euros

– R2 réseaux de chaleur : 600 k€

– = 30 à 40% de la facture énergétique des ménages

4

Les leviers indirects de la

coordination des réseaux d’énergie

• La planification territoriale et la coordination des

réseaux

5

SRADDET(incluantSRCAE)

Objectifs Règles générales du fascicule

PREPAPlan national de Réduction des Emissions de Polluants

Atmosphériques

SNBCStratégie Nationale

Bas Carbone

PLU(i)Plan Local d’Urbanisme

compatible

PCAETPlan Climat Air

Energie Territorial

PPAPlan de Protection de

l’Atmosphère

SCOTSchéma de Cohérence

Territoriale

EtatdeslieuxdesRC

Coordina ondesréseaux

Coordina ondesréseaux

DéveloppementdesEnR&R

Schémadirecteur

PCAET et coordination des réseaux

6

Des PCAET plus transversaux

Le décret n° 2016-849 du 28 juin 2016 relatif au plan climat-air-énergie territorial précise

les 9 domaines sur lesquel porteront le diagnostic, la formulation de stratégie avec

d’objectifs et l’élaboration du plan d’action :

•Réduction des émissions de gaz à effet de serre

•Renforcement du stockage de carbone sur le territoire (dans la végétation, les sols, les bâtiments,...) -

Nouveau

•Maîtrise de la consommation d’énergie

•Production et consommation des énergies renouvelables, valorisation des potentiels d’énergies de

récupération et de stockage

•Livraison d’énergie renouvelable et de récupération par les réseaux de chaleur

•Productions bio-sourcées à usages autres qu’alimentaires - Nouveau

•Réduction des émissions de polluants atmosphériques et de leur concentration - Nouveau

•Développement coordonné des réseaux énergétiques - Renforcé

•Adaptation au changement climatique - Renforcé

PCAET et coordination des réseaux

• Diagnostic : – présentation des réseaux de distribution et de transport

d’électricité, de gaz et de chaleur, des enjeux de la distribution d’énergie sur les territoires qu'ils desservent et une analyse des options de développement de ces réseaux

– état de la production des énergies renouvelables sur le territoire, détaillant les filières de production

• Objectifs stratégiques et opérationnels sur : – les livraisons d’EnR&R par les réseaux de chaleur

– L’évolution coordonnée des réseaux énergétiques

7

Nouvelles données : article 179 de la loi TE

• Une Information jugée

insuffisante (enquête

AMORCE, DNTE…) :

maille, informations

sensibles, etc.

• LTECV, Art 179 = principe

de mise à disposition de

données par les opérateurs

énergétiques.

• Contribution commune

Décrets et arrêté du 18

juillet 2016 8

Décr. 2011

2015 LTECV

Art 179

+ …

Nouvelles données mises à

disposition

• Mise à disposition à presque toutes les collectivités

• Gratuite (sauf demandes particulières)

• ICS non masquées

• Données publiques (sauf conso d’électricité au bâtiment avant 2019,

> 10 PDL obligatoire)

• Transmission par les GRD sur demande puis par le SOeS

(www.grdf.fr/donnees-territoire)

9

Données Par le GRD

(> 1M clients) Par le SOeS

Conso IRIS 2016 2016

Conso Bâtiment élec et gaz 2017 2019

Conso bâtiment chaleur 2019 2021

• Calendrier normal de mise à disposition (+3 mois en 2016) : 30 juin Année

N-1 Année N Mise à disposition des données N-1 par

les GRD au SOeS et aux collectivités qui en font la demande (sous 2 mois)

1er septembre

Mise en ligne des données N-1 par le SOeS

après vérification des manques et incohérence

Schéma directeur

• Schéma directeur des énergies

– Diagnostic du territoire

– Identification des productions / consommation,

besoins / gisements => échanges avec les acteurs

– Projection de leur évolution

– Scénarios de développement

– Plan d’action => coordination des acteurs, des

projets, des plans de développement

Complémentarité avec le PCAET

10

Objectifs (article L. 101-2):

amélioration des performances énergétiques, maîtrise de l’énergie, production

énergétique à partir de sources renouvelables

= utiliser les documents d’urbanisme pour assurer et pour inciter au

développement coordonné des réseaux

= a minima ne pas empêcher – nécessité d’anticiper

11

Affichage Opposabilité

Rapport de présentation

PADD OAP Règlement

Un panorama d’actions large exemple du PLU

Urbanisme

SCOT PLU

RP PADD OAP Règlement

Diagnostic sur les besoins en équipements

X

(L. 141-3)

X

(L. 151-4)

12

Orientations générales concernant les réseaux d’énergie

X (L. 151-5)

ZAC: • Dossier de réalisation : projet de programme des équipements publics à réaliser

dans la zone • Règlement de ZAC

13

SCOT PLU

RP PADD OAP Règlement

Densité X (L. 141-3, -4 et -

6)

X (L. 151-4)

X X

Performances énergétiques renforcées

X

(L. 141-22)

X

X (L. 151-21)

Projets d’équipements et encadrement de ceux-ci

X

(définition des grands projets

L. 141-20)

X

X

X

X

Emplacements réservés

X

X

Transition énergétique et coordination des réseaux

Assises européennes de la transition énergétique

25 janvier 2017

Un réseau, des réseaux ?

Réseau de

chaleur

Réseau

électrique

Réseau

gaz

Cogé/ORC

Stockage

Mobilité

propre

La donnée au

centre des

enjeux !

L’avoir ET

savoir la lire

Outils et

organisation

interne, chez

collectivité et

entreprise

Stockage

Chaleur de récupération / UIOM

Autoconsommation,

foisonnement et

aménagement…

Les collectivités au centre de la donne/donnée

Syndicat d’énergie

Gaz

Elec

Chaleur

Mobilité propre

PCAET

MDE, EP

CEE, gpts

achats

Intercos & communes

Métropoles AODE

La commission consultative paritaire, outil du territoire

L 2224-37-1 du CGCT / art. 198 LTECV

• Commission entre syndicat et EPCI du territoire

• Coordonne l'action de ses membres dans le

domaine de l'énergie, met en cohérence leurs

politiques d'investissement et facilite l'échange

de données

+ aide de l’EPCI par le

SDE dans l’élaboration

du PCAET

Pourquoi ?

Quoi ?

Outil d’échange pour assurer un

développement territorial cohérent

Les contrats de concession d’énergies, forts leviers d’action

Electricité

• AODE

• Un opérateur unique (ENEDIS/ELD)

• Un périmètre national

Gaz

• AODE

• Périmètre exclusif avec un opérateur (GrDF/ELD)

• Périmètre nouveau, ouverture à la concurrence

Chaleur

• Toute collectivité

• Des opérateurs

Transition énergétique

Données

Permettre expérimentations locales

Modèle national de

contrat de concession

(élec et gaz), co-élaboré

avec les collectivités et

EnEDIS/GrDF puis

décliné localement selon

les dynamiques du

territoire

+ service de

flexibilité local…

(décret 2016-

704 du 30/05/16)

La coordination des réseaux

•Une réalité technique •Des outils de planification (PCAET & co) •Des compétences au bon niveau côté collectivités (avec échanges via commission consultative paritaire notamment)

•Des opportunités ouvertes par la loi •Des outils à actionner via le contrat de concession

Guillaume Perrin Chef de service « Réseaux de chaleur et

de froid » 01 40 62 16 30

g.perrin@fnccr.asso.fr

www.fnccr.asso.fr @chaleur_FNCCR

Comment coordonner ses

réseaux d’énergies

- assurer leur cohérence avec les outils d’aide à la décision - s’assurer de la bonne articulation des différentes démarches de planification

BIEN PRÉPARER LES DÉMARCHES DE PLANIFICATION

L’ARCHITECTURE DU PLAN CLIMAT

Les réseaux d’énergie irriguent et s’intègrent dans les politiques et les projets

25

3 concessionnaires de réseaux associés

CRÉER UNE CULTURE COMMUNE ET GOUVERNANCE AUTOUR DE PROJETS COMMUNS :

Une représentation propre au territoire et partagé: Une problématique d’approvisionnement électrique en pointe bretonne associé à enjeux du PCET 1- réseau de chaleur : levier majeur de substitution d’énergies fossiles et GES 2- réseau de gaz : alternative au fioul et à l’électricité pour le thermique, 3- réseau d’électricité : privilégié les usages non thermique,

Cartographie des acteurs de la boucle énergétique locale (ENAMO)

Smart –grid : « des gens intelligent au sein des réseaux d’énergies qui collaborent pour la transition énergétique du territoire »

ORGANISATION DE LA MÉTROPOLE : DES INTERACTIONS AVEC ENEDIS ET GRDF A COORDONNER EN INTERNE

Pôle espace public et environnement

Direction de l’écologie urbaine – contrôle de concession

- Gestion du contrat de concession

- Contrôle de concession

- Gestion de la TCFE

- Gestion de la redevance de concession

- Gestion de la RODP

- Tarifs de première nécessité

Direction de l’écologie urbaine – planification énergétique

- Accès à la donnée énergétique

- Projets spécifiques (boucle locale)

- Effets de l’effacement et de la MdE

- Innovations locales (autoconsommation…)

- Mobilité électrique et déploiement de bornes

Direction de la voirie, de l’infrastructure et des réseaux

- Gestion du patrimoine concédé

- Coordination des travaux

- Éclairage public

- Signalisation lumineuse

- Réseaux de télécommunication – supports aériens

- DT/DICT

Pôle développement économique et urbain

Direction de l’aménagement urbain

- Orientations d’aménagement et capacité des réseaux

- Anticiper les coûts associés aux opérations d’aménagement

- Analyser et valider les devis remis par ERDF

Direction de l’habitat

- Suivre les inventaires des colonnes montantes

- Centraliser les informations relatives aux besoins en renouvellement par les

copropriétaires

Direction des dynamiques urbaines

- Instruction des autorisations d’urbanisme : raccordement aux réseaux

de distribution d’électricité

- Conformité de la solution de raccordement et du devis

- Charge financière des extensions (CCU, pétitionnaire)

Mission tramway

- Coordination des travaux

- Financement des déplacements d’ouvrage

Pôle ressources

Direction des finances

- Reversement de la TCFE

Direction patrimoine logistique

-Gestion des bâtiments communautaires

Direction des systèmes d’information

- Échange d’informations SIG avec ERDF

Cartographie interne de la métropole issu de l’Audit de la concession d’électricité (AEC)

27

ETUDE 2EME PHASE DE DEVELOPPEMENT DU RESEAU DE CHALEUR

Nouvelles pistes

Schéma directeur élaboré en étroite collaboration avec Eco Chaleur de Brest (51% Dalkia / 49% SEM Sotraval) Porté à la connaissance des autres concessionnaires qui accompagnent les travaux

GRDF UNE CONVERGENCE D’OBJECTIFS SUR LA MDE ET LES DIMINUTION DE GES

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Sensibilisation des particuliers (thermographie par drone) en coopération avec Brest Métropole (Tinergie)

Conseils énergétiques des acteurs de la filière bâtiment (Tinergie, bureau d’études ORU, promoteurs ZAC)

Quartier Fontaine Margot : fléché sur l’énergie gaz, futur laboratoire : projet de micro-cogénération, pile à combustible, solaire thermique.

Accompagnement des projets de conversion électricité au gaz naturel en rénovation lourde (ORU recouvrance)

Opérations ciblés pour promouvoir conversion fioul / gaz avec extension du réseau de gaz, exemple périmètre de protection de la ressource en eau

29

COOPÉRATION AVEC LA MÉTROPOLE POUR DIAGNOSTIC ET SIMULATION D’UNE ZONE - ESTIMATION DE L’IMPACT SUR LE RÉSEAU ELECTRIQUE

Modèle basé sur une coopération avec la Métropole

Alimentation en données et scenarios

Cœur Calcul

Simulations

Analyses

Diagnostic énergétique

Appui à la planification

énergétique

Etude de l’impact sur le

réseau électrique de la

planification énergétique

de la Métropole

Données MAJIC de

la zone

MOdèle de Simulation et d’Analyse des flexIbilités de Consommation

De nombreux sujets de collaboration sur les données, le développement des ENR , ex : exploitation du cadastre solaire

DES CONCESSIONNAIRES DE RÉSEAUX ACTEURS ET PARTENAIRES DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

30

Au sein du CA d’Ener’gence : l’agence locale de l’énergie et du climat

Autour d’actions de sensibilisation, animation autour de la transition énergétique

Créer des temps d’échange différents entre acteurs, moins institutionnels

La maquette « L’énergie à Brest »

Le Siéml, la transition énergétique et la coordination des réseaux Emmanuel Charil, directeur général des services Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire

Le Siéml, la transition énergétique et la coordination des réseaux

• I- Des compétences et services diversifiés – Du syndicat d'électricité au syndicat d'énergies

– La mobilité alternative

– Les services accessoires pour l'efficacité énergétique

– Réseaux de chaleur : une montée en compétence

– Le développement des EnR : l’apprentissage

• II- La coordination des réseaux au service de la transition – Coordination du réseau vs. coordination des réseaux

– La prise de conscience des difficultés générées par le manque de coordination des réseaux

– Une gouvernance qui prend intégralement en compte le fait intercommunal

– Une vision volontariste : mieux accompagner les EPCI et développer le conseil en planification énergétique

– Notre ambition : positionner le Siéml en tant que véritable opérateur multi énergies

32

I- Des compétences diversifiées (1/5) :

du syndicat d'électricité au syndicat d'énergies

33

Près d’un siècle d’électrification à son actif

Éclairage public : une compétence

en pleine mutation

Concessions gaz : vers un nouveau souffle ?

I- Des compétences diversifiées (2/5):

la mobilité alternative

34

Les IRVE : naissance d'un véritable réseau départemental interopérable avec le reste du monde

La mobilité gaz : une approche itérative pour construire une ou plusieurs stations d'avitaillement GNV

I- Des compétences diversifiées (3/5) :

les services accessoires pour contribuer à l'efficacité énergétique

35

Le FIPEE 21 Les CEP

Le groupement d’achat La plateforme CEE

I- Des compétences diversifiées (4/5) :

la montée en puissance des réseaux de chaleur

36

I- Des compétences diversifiées (5/5) :

l’apprentissage des EnR

7

Actionnariat SEM Tracker siège

MOu champs PV au sol Investissement participatif

II- La coordination des réseaux au service de la transition énergétique (1/5) :

coordination du réseau vs. coordination des réseaux

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Réseau électrique

• Conférence loi Nomé

• PCDMR

Réseaux de gaz

• Mettre en synergie les différents opérateurs

Réseaux de chaleur

• Etablir une coopération avec Alter services (ALM)

II- La coordination des réseaux au service de la transition énergétique (2/5) :

la prise de conscience des difficultés générées par le manque de coordination des réseaux

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Vihiersois

• Un conflit entre un réseau de gaz et un réseau de chaleur

Candéen

• Une DSP gaz instituée sans étude préalable d’opportunité RC

Mauges

• A l’inverse, opportunité de développer le gaz pour accueillir le gros potentiel de méthanisation

II- La coordination des réseaux au service de la transition énergétique (3/5) :

une gouvernance qui prend très largement en compte le fait intercommunal

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Les collèges territoriaux

Les strates démographiques

L’abandon du vote à la carte

La commission consultative

paritaire

Le forum départemental

de l’énergie

II- La coordination des réseaux au service de la transition énergétique (1/5) :

Une vision volontariste pour mieux accompagner les EPCI et développer le conseil en planification énergétique

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Favoriser la cohérence des politiques Région/EPCI

Assurer la coordination des réseaux d’électricité, gaz et chaleur

Développer le volet énergétique dans l’approche urbanistique

Soutien opérationnel et financier à la mise en œuvre des actions

La coordination des réseaux au service de la transition énergétique (5/5) :

notre ambition Positionner le Siéml en tant que véritable opérateur départemental multi énergies et piloter le développement des réseaux afin de contribuer à mettre en place le mix énergétique défini par chaque territoire

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Merci de votre attention Emmanuel Charil, directeur général des services Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire