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PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 0
ARMEN VAGUE 1
SEGMENT DEPENSES IMMOBILIERES
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 1
Restitution du 25 Juin 2012
Equipe « Dépenses Immobilières »
Sommaire
Présentation du périmètre et de la
cartographie des dépenses
Analyse de la situation actuelle
Bonnes pratiques identifiées et opportunités
Synthèse des gains et matrice enjeux – efforts
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PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 2
Dépenses Immobilières
Cartographie des dépenses
2
Investissements
immobiliers
Entretien, Maintenance et
réparation
Location, charges et crédit
bail Fournitures d'atelier
Comptes 21 et 23 Comptes 61522, 25 et 26 Comptes 612, 13 et 14 Compte 60623
4 451 M€ 605 M€ 192 M€ 79 M€
Les achats de
travaux
d’investissement
représentent 84%
des dépenses
immobilières
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VC – DATEPT – DA - HCL 3
Dépenses Immobilières
Cartographie des dépenses
3
Les CHR (AP-HP
compris) sont à
l’origine de 34% des
dépenses du segment
20% des
établissements
représentent 70% des
dépenses
d’exploitation
20% des
établissements
représentent 80% des
dépenses
d’investissements
CHR 33%
CH > 70M€ 22%
CH 20-70M€ 19%
CH < 20M€ 10%
CHS 9%
HL 7%
SIH 1%
Dépenses par "profil acheteur"
CHR
CH > 70M€
CH 20-70M€
CH < 20M€
CHS
HL
SIH
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VC – DATEPT – DA - HCL 4
Dépenses Immobilières
Cartographie des dépenses
4
Dépenses d’exploitation et d’investissement
Investissements
immobilie rs
Entre tien,
Ma intenance e t
répara tion
Location, charges e t
crédit ba ilFournitures d'a te lie r
Categorie DGFIP Total Comptes 21 et 23 Comptes 61522, 25 et 26 Comptes 612, 13 et 14 Compte 60623
APHP 9% 366 573 949 € 8% 74 882 114 € 12% 8 826 536 € 5% 4 110 918 € 5%
CHR 25% 1 100 248 146 € 25% 140 592 695 € 23% 44 605 222 € 23% 21 936 493 € 28%
CH > 70M€ 22% 1 004 840 261 € 23% 103 992 812 € 17% 34 931 405 € 18% 11 853 759 € 15%
CH 20-70M€ 19% 858 108 353 € 19% 91 448 650 € 15% 26 723 460 € 14% 11 147 141 € 14%
CH < 20M€ 10% 392 483 082 € 9% 86 491 151 € 14% 21 517 936 € 11% 11 871 076 € 15%
CHS 9% 373 659 694 € 8% 58 950 703 € 10% 44 742 499 € 23% 8 903 084 € 11%
HL 7% 312 779 689 € 7% 41 889 056 € 7% 7 461 141 € 4% 7 460 220 € 9%
SIH 1% 42 745 530 € 1% 7 138 998 € 1% 4 076 803 € 2% 2 016 955 € 3%
(vide) 0% - € 0% 186 219 € 0% - € 0% 54 490 € 0%
Total général 4 451 438 705 € 84% 605 572 396 € 11% 192 885 002 € 4% 79 354 136 € 1%
Les charges et salaires des équipes internes participant aux travaux
d’investissement (Conduite d’opération, Moe interne,…) et à la
maintenance et exploitation des bâtiments n’apparaissent pas dans ce
tableau.
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VC – DATEPT – DA - HCL 5
Dépenses Immobilières
Cartographie des Achats
Segmentation en famille d’achats des 4 451M€ d’investissement
Pré-études, faisabilité,
programme 2%
Travaux neufs et de réhabilitation
2670 60%
Travaux d'aménagement
de locaux 30%
Prestations intellectuelles
liées aux travaux 8%
Sources : répartition des dépenses HCL
appliquée aux données DGFIP réalisé 2010
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VC – DATEPT – DA - HCL 6
Dépenses Immobilières
Cartographie des Achats
Segmentation en famille d’achats des 876M€ d’exploitation
Sources : répartition des dépenses HCL
appliquée aux données DGFIP réalisé 2010
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VC – DATEPT – DA - HCL 7
Dépenses Immobilières
Cartographie des Achats
Segmentation en famille d’achats
Les Systèmes
d’Information
Comptables et
Financiers, comme les
SI Achats actuels ne
permettent pas la
réalisation d’une
cartographie plus
précise des achats liés
aux dépenses
immobilières
Montants annuels
Famille d'achats Investissements 84% 4 451 438 705 €
Pré-études, faisabilité, programme 2% 89 028 774 €
Travaux neufs et de réhabilitations 60% 2 670 863 223 €
Travaux d'aménagement de locaux 30% 1 335 431 612 €
Prestations intellectuelles liées aux travaux 8% 356 115 096 €
Famille Maintenance, entretien et réparation 11% 605 572 396 €
Maintenance préventive et corrective 58% 351 231 990 €
Petits travaux d'entretien et de réparation 38% 230 117 511 €
Contrôles réglementaires 4% 24 222 896 €
Location, charges locatives et crédits bail 4% 192 885 002 €
Location et charges locatives 87% 167 809 952 €
Crédit Bail immobiliers 13% 25 075 050 €
Fournitures d'atelier 1% 79 354 136 €
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Le périmètre retenu par le groupe est très vaste donc hétérogène
• Dépenses d’exploitation • Entretien et réparations sur biens
immobiliers o Maintenance préventive et corrective
(forfait et hors forfait)
o Entretien et petites réparations
• Contrôles réglementaires
• Fournitures d’ateliers
• Dépenses d’investissement • Travaux neufs
• Travaux de réhabilitations.
• Prestations intellectuelles liées aux
travaux neufs et de réhabilitations. o Moe (Architectes – BET #)
o CT – CSPS - OPC
Périmètre retenu • Nettoyage des locaux et
entretien des espaces verts • Crédit-bail immobilier (PPP) • Locations immobilières à
caractère non médical
• Charges locatives et de
copropriété
• Assurances
• Fluides et Energies (Vague
2)
Hors périmètre
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Dépenses immobilières
Périmètre d’études de l’équipe
Bonnes pratiques identifiées
et opportunités de gains
chiffrables
Bonnes pratiques identifiées
difficilement quantifiables et/ou
opportunités de gains
incertaines
Hors périmètre ou déjà
analysées par ailleurs (ANAP-
MAPPP – SAE)
• Entretien et réparations sur
biens immobiliers o Maintenance préventive et
corrective (forfait et hors
forfait)
o Entretien et petites
réparations
• Contrôles réglementaires
• CT – CSPS - OPC
• Fournitures d’ateliers
• Prestations intellectuelles
liées aux travaux neufs et de
réhabilitations.
o Moe (Architectes –
BET #)
• Travaux neufs
• Travaux de réhabilitations.
• Entretien des locaux et des
espaces verts
• Crédit-bail immobilier (PPP) • Locations immobilières à
caractère non médical
• Charges locatives et de
copropriété
Périmètre
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Dépenses immobilières
Périmètre d’études de l’équipe
Élément du périmètre non retenu Arguments en faveur de l’exclusion du périmètre
• Crédit-bail immobilier
• Décision du mode de financement en amont de l’achat (l’acheteur
seulement apporte un éclairage)
• Se référer aux études MAPPP sur les CP et de L’ANAP sur les BEH
pour optimiser ce type d’achats.
• Locations immobilières à caractère non médical • Hors périmètre hospitalier
• Impossible à cartographier
• Se référer aux conclusions CALYPSO pour optimiser ce type de
dépenses.
• Charges locatives et de copropriété • Hors périmètre hospitalier
• Hors périmètre hospitalier
• Se référer aux conclusions CALYPSO pour optimiser ce type de
dépenses.
• Entretien et nettoyage • Hors domaine de prescription technique
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Sommaire
Présentation du périmètre et de la cartographie
des dépenses
Analyse de la situation actuelle
Bonnes pratiques identifiées et opportunités
Synthèse des gains et matrice enjeux – efforts
Restitution du 25 Juin 2012
Equipe « Dépenses Immobilières »
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Structure et organisation de l’achat immobilier dans les
établissements de santé
A partir de la trentaine d’interviews et des 17 établissements de
santé observés, le groupe a constaté que :
La fonction « immobilière » existe.
Elle s’organise en Travaux, en Maintenance et Exploitation
selon la taille des Etablissements de Santé pour assurer :
le pilotage des prestations externalisées
la « Production » en interne
Les Achats « immobiliers » sont généralement dévolus aux
techniciens. Il y a donc peu, voire pas de séparation entre
Prescription et Achats.
L’aspect juridique et administratif est pour sa part traité par
des structures « commande publique », « service marchés »,…
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VC – DATEPT – DA - HCL 13
Les pratiques de l’achat immobilier ne sont pas optimisées
Potentiel de l’ingénierie des marchés peu exploité : o Procédures de consultation classiques
o Recours partiel à la négociation
Logique « techniques » de dépenses :
o Allotissement par domaine technique
• Multiplication des fournisseurs
• Coordination et suivi difficiles
o Consultation et attribution par opération
• Standardisation inexistante
• Massification non exploitée
• Apprentissage et productivité des fournisseurs impossibles
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Restitution du 25 Juin 2012
Equipe « Dépenses Immobilières »
Sommaire
Présentation du périmètre et de la cartographie
des dépenses
Analyse de la situation actuelle
Bonnes pratiques identifiées et opportunités
Synthèse des gains et matrice enjeux – efforts
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La pratique de la négociation a permis au CHU de Grenoble de réaliser
un gain moyen de 6 %
Contexte
Lors de la restructuration d'une aile d'hospitalisation
de 38 lits et 1500m² de l’Hôpital Albert MICHALLON
le CHU de Grenoble a opté pour une procédure de
Marché négocié
Méthode La négociation était prévue au Règlement de
consultation.
Analyse technique des offres initiales,
préparation d’un cadre de négociation et
rencontre d’1H00 par entreprise.
Point financier exposé après discussion
technique.
Nouvelles offres dans les 5 jours, et analyses
complémentaires en 3 jours.
gains achats Gains de 4,5 à 10 % en fonction des
entreprises
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La généralisation de la pratique de la négociation dans les procédures
d’achats a permis au CHU de Lyon de réaliser un gain moyen de 7,5%
Une négociation généralisée …
MAPA négociés pour les travaux inférieurs à 5 M€ HT soient 38 consultations pour un
montant total de 17 M€ HT.
MAPA négociés sur les fournitures, services et prestations inférieurs à 0,2 M€ HT
soient 13 consultations pour un montant total de 0,95 M€ HT.
Et optimisée …
Négociations restreintes aux meilleurs offres (critères
indiqués dans le RC)
Implication forte des Prescripteurs et acheteurs
Source de gains achats importants :
Gains de 3 à 15 % non compris recalages techniques
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Au CH de Valenciennes, la systématisation de la négociation a permis un
gain de 3.5%
Contexte
Lors de la construction de son parking en
superstructure de 800 places (estimation
4.5M€), la procédure du marché négocié a
été préférée à l’appel d’offres.
Méthode
Le CH de Valenciennes s’interroge
systématiquement sur la procédure la mieux
adaptée à ses achats de travaux
L’adhésion de la MOE à cette démarche,
l’ouverture aux variantes des entreprises ainsi
que la définition précise des points de
négociation ont contribué au succès de
l’opération.
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VC – DATEPT – DA - HCL 18
Dépenses immobilières
Bonnes Pratiques identifiées
Systématisation de la négociation
L’antenne immobilière des finances à Lyon
pratique la négociation
chaque fois que possible
MAPA négocié pour Travaux de
construction de la Trésorerie de
Savoie.
MAPA négocié remplacement des châssis de
l’hôtel des finances
Gains de 4 à 15 % en fonction
des lots
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La standardisation des besoins de travaux, de fournitures, de
prestations génère des économies substantielles.
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Contexte de la standardisation au CHU de Lyon
L’approvisionnement en pièces de rechange et en matériaux à
destination des agents des ateliers du CHU de Lyon (2,5 M€/an)
Méthode d’achats utilisée
Appel d’offres pour des marchés à bon de commande sur la
base d’un bordereau de prix unitaire intégrant les références
courantes et des rabais sur « prix public constructeur » pour tous
les autres besoins.
Gains
500 k€ soit 20% par rapport aux précédents marchés.
Simplicité d’utilisation
Contexte de la standardisation par l’UGAP
La réalisation des contrôles réglementaires périodiques des
bâtiments
Méthode d’achats utilisée
L’UGAP met à disposition un Marché à bon de commandes
attribué après Appel d’Offres interministériel alloti régionalement
avec des prix performants sur des prestations standards.
Gains
de 45 à 50 % sur le budget historique du Ministère de
l’Economie
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Dépenses immobilières
Bonnes Pratiques identifiées
Standardisation des marchés d’entretien et de réparation
Standardisation des petits
travaux d’entretien et de
réparation au CHU de Lyon.
Marchés de travaux à bon de commande
Mono ou Multi-attributaire.
Allotissement technique
Bordereau de prix unitaire complet
Rabais imposé sur commande
supérieure à 20k€
Pour les lots en multi-attribution (3)
Choix du secteur géographique (monopole des
commandes inférieures à 20k€) par le candidat en
fonction de son classement
Attribution des commandes
supérieures à 20k€ au meilleur des 3.
Gains 2100 k€ soit 15% par rapport aux précédents
MTBC.
Simplicité d’utilisation par les utilisateurs
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VC – DATEPT – DA - HCL 21
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Aux CH de Longjumeau et Orsay, la mutualisation des marchés de
maintenance et d’exploitation a permis un gain de 10%
L’UGAP propose un marche de massification de la
maintenance des bâtiments :
Accord cadre national de maintenance multi-technique (16 secteurs
d’activités) multi-attributaires : regroupement de l’ensemble des
marchés de maintenance d’un bâtiment en un seul marché.
Les CH de Longjumeau et Orsay l’utilisent et ont fait lancer des
marchés subséquents mono-attributaires :
Remise en concurrence des attributaires en fonction du périmètre
technique et géographique du/des clients.
Résultat :
Les CH de Longjumeau et Orsay ont obtenu un gain de 10% par
rapport au précédent marché de maintenance multi-technique :
Des gains jusqu’à 50% ont été enregistrés dans les cas ou aucune
massification n’a été faite et que les marchés étaient épars.
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VC – DATEPT – DA - HCL 22
Dépenses immobilières
Bonnes Pratiques identifiées
Massification des marchés de Maintenance et d’exploitation
Massification des contrats
de Maintenance au CHU de
Lyon
Marchés « Chauffage – Ventilation –
Climatisation », « Gestion technique
centralisé », « Système de
sécurité incendie »
« Onduleurs » traditionnellement
allotis par sites.
Massification = un seul marché
par domaine technique sur l’ensemble du
CHU
Etude du panel de
fournisseurs et du marché.
Mise en tension. Taille
critique.
Gains : SSI = 135 k€ -
17%
CVC = 828 k€ - 35%
Onduleurs = 142 k€ - 37%
GTC = 140k€ - 43%
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VC – DATEPT – DA - HCL 23
Dépenses immobilières
Bonnes Pratiques identifiées
Spécialisation des marchés de Maintenance et d’exploitation
Spécialisation des contrats
de Maintenance au CHU de
Lyon
Maintenance des installations de
« Réseaux de gaz médicaux », « Vide
médical », « Secours gaz
médicaux » groupée et allotie
par sites.
Un seul fournisseur potentiel.
Spécialisation = Allotissement par domaine
technique et par secteur
géographique en fonction des capacités des fournisseurs
potentiels
Etude du panel de
fournisseurs et du marché.
Mise en tension. Taille
critique.
Gains : Gaz médicaux = 47 k€ - 16%
Vide = 14 k€ - 13 %
Secours = 6 k€ - 3%
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VC – DATEPT – DA - HCL 24
Dépenses immobilières
Bonnes Pratiques identifiées
Massification des marchés de Maintenance et d’exploitation (suite)
L’UGAP propose un marché de
massification de la maintenance des ascenseurs
Accord cadre national
interministériel permettant la
présentation d’un potentiel client
conséquent et la mise à disposition de prix plafonds
performants
Marchés subséquents
mono-attributaires avec nouveaux
gains supplémentaires
Gains sur le budget historique du Ministère de
l’Economie
Gains de 48 %
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VC – DATEPT – DA - HCL 25
Dépenses immobilières
Bonnes Pratiques identifiées
Massification des marchés de Maintenance et d’exploitation (suite)
Massification des Contrôles réglementaires
au CHU de Lyon
Marchés traditionnelleme
nt allotis par types de
Contrôles
Massification = un seul
marché sur l’ensemble du
CHU
Etude du panel de
fournisseurs et du
marché. Taille
critique.
Gains : 104k€ - 55%
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VC – DATEPT – DA - HCL 26
Au CHU de Lyon, l’intégration de la dimension achat dans la maîtrise
d’ouvrage a permis un gain de 18% en 2011
Opérations de travaux neufs, de réhabilitations lourdes ou de
réaménagement de locaux au CHU de LYON.
Toutes les consultations de prestations intellectuelles et de Travaux font l’objet d’une
stratégie d’achats analysant les forces et faiblesses, les opportunités et les risques,
ainsi que les leviers d’optimisation.
Capacité d’analyse du panel, de l’offre, du marché.
Travail sur le regroupement d’opérations, sur l’allotissement le plus adapté, sur le type
de marché, sur la standardisation, sur l’animation du panel …
Résultat :
En 2011, 42 consultations = Gains de 4M€ soit
18%
En 2012, 19 consultations = Gains de 1,8M€ soit
16%
(Gains = écart entre l’estimation en phase Avant
Projet Détaillé et le résultat de l’Appel d’Offres)
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VC – DATEPT – DA - HCL 27
Au CH de Valenciennes, l’utilisation d’une procédure de conception
réalisation a permis un gain de 10% par rapport à une loi MOP
Contexte
Au CH de Valenciennes, construction d’un parking de 200 places pour 2 M€
Utilisation d’une procédure de conception-réalisation plutôt que d’une
maîtrise d’ouvrage publique
Méthodes :
Bonne connaissance des Fournisseurs
Rédaction du cahier des charges axé sur les cibles
à atteindre
Analyse du coût à la place
Résultats obtenus :
Gain de 1000 €/place soit un gain de10%
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VC – DATEPT – DA - HCL 28
Au CH d’Avignon, l’utilisation d’une procédure de conception réalisation a
permis un gain de 21% par rapport à une loi MOP
Contexte
Construction d’un nouveau bâtiment au CH d’Avignon
Utilisation d’une procédure de conception-réalisation plutôt que d’une
maîtrise d’ouvrage publique
Méthode :
Anticipation de la maîtrise d’ouvrage et équipe dédiée
Consultation des utilisateurs tout au long de l’opération
Résultats obtenus :
Gain de 21% / MOP classique et de 8% / prix médian d’une
construction en conception réalisation
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VC – DATEPT – DA - HCL 29
Au CH de Bourgoin - Jailleu, la structuration de la maîtrise d’ouvrage
(Moa) a permis une limitation des avenants
Le CH de Bourgoin a construit un nouvel hôpital de 450 lits.
Un fonctionnement en « mode projet » sur toute la durée de l’opération …
Le dialogue compétitif et le montage Conception Réalisation Exploitation et
Maintenance ont permis une négociation dès l’origine du projet et un engagement
fort du consortium.
Toute évolution se ferra à des prix conformes à ceux du BEH initial.
Les dérives de fiabilité, de consommation énergétique, les erreurs de conception
et de dimensionnement sont à la charge de l’emphytéote.
Le programme médical et le programme technique détaillé ont été tenus par la
maitrise d’ouvrage.
…Qui permet une limitation significative du montant des avenants (2% contre
plus de 10% généralement observés)
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VC – DATEPT – DA - HCL 30
Dépenses immobilières
Bonnes Pratiques identifiées
Maitrise d’ouvrage maitrisant délais et planning
Opérations de travaux neufs, de
réhabilitations lourdes ou de
réaménagement de locaux
L’ensemble des fournisseurs interviewés a
souligné l’importance des
délais et planning de
réalisation des travaux.
Maitriser les délais de
consultation et d’attribution et les
planning de travaux
Importance de la mission OPC
Limitation du risque « délais et charges de mains
d’œuvre » pour les entreprises
Gain de 5%
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VC – DATEPT – DA - HCL 31
Dépenses immobilières
Opportunités
Opportunités Exploitation
CHR
CH >
70M€
CH 20-
70M€
CH <
20M€ CHS HL SIH
Négocier les marchés négociables
(Exploitation)7%
Prévoir la négociation dans
ses MAPA
Former à la négociation
260 356 362 € 12 757 462 €
Massification des contrats de maintenance15%
Atteindre seul une taille
critique en local 351 231 990 € 50% 40% 10% 0% 20% 0% 10% 14 813 450 €
Mutualisation des contrats de maintenance 15%Atteindre à plusieurs une taille
critique en local 351 231 990 € 10% 20% 30% 30% 20% 30% 40% 10 695 818 €
Contrat de Maintenance Multi-technique
(Contrat unique sur l'ensemble des domaines
techniques externalisés)
20%
Marchés subséquents à
l'accord cadre UGAP,
montage d'accord cadre
régionnaux
351 231 990 € 20% 30% 40% 70% 30% 70% 40% 25 668 389 €
Massification Marchés Contrôles
réglementaires (exhaustifs)50%
Atteindre seul ou à plusieurs
une taille critique (UNIHA)
Utiliser le marché UGAP
24 222 896 € 8 478 014 €
Marché à bon de commande de fournitures
standardisée (Massifié et/ou mutualisé)15%
Atteindre seul ou à plusieurs
une taille critique 79 354 136 € 2 117 685 €
Marchés de travaux à bons de commandes
Multi-attributaires pour petits travaux15%
Atteindre seul une taille
critique en local 230 117 511 € 50% 40% 20% 0% 20% 0% 20% 10 308 005 €
Mutualisation des marchés de travaux à bons
de commandes15%
Atteindre à plusieurs une taille
critique en local 230 117 511 € 10% 20% 50% 60% 30% 50% 40% 10 342 673 €
Total Maintenance et
Entretien réparation 684 926 532 € 95 181 495 €
70%
Bonnes pratiques Maintenance et
Exploitation
Gain moyen
attendu
Conditions de mise en
œuvre
Part du périmètre
concerné
Part des ES concernés en cible par l’application de la BP
70%
Total potentiel de
gains
50%
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 32
Dépenses immobilières
Opportunités
Opportunités Investissements
CHR
CH >
70M€
CH 20-
70M€
CH <
20M€ CHS HL SIH
Négocier les marchés négociables
(Investissement)7%
Prévoir la négociation dans
ses MAPA
Former à la négociation
2 448 291 288 € 119 966 273 €
Maitrise d'ouvrage structurée en mode projet,
établissant un PTD détaillé maintenu constant
durant l'opération. Limitation des TS et
avenants
10%
Capacité de l'ES à mobiliser
une équipe. Périmêtre de
l'opération.
2 670 863 223 € 106 834 529 €
Maitrise des plannings et des délais de
travaux par la maîtrise d'ouvrage 5%
Programmer les opérations
de travaux, plannifier les
consultations,..
4 451 438 705 € 44 004 663 €
Utilisation CR vs loi MOP sur opérations
supérieures à 5M€ HT en travaux 15%
Maitrise d'ouvrage forte,
programme structuré et
complet
2 670 863 223 € 80 125 897 €
Massification des marchés d’opérations
d'investissement distinctes (Tx et PI) (un APC
et une attribution pour plusieurs opérations)
5%
Programmer les opérations
de travaux, plannifier les
consultations, standardiser
les prestations*
4 451 438 705 € 25% 15% 10% 0% 10% 0% 5% 32 137 282 €
Allotissement travaillé des marchés de travaux 5%
Capacité d'analyse du
marché, de l'offre, du panel de
fournisseurs
4 451 438 705 € 66 771 581 €
Animation des marchés et de l'offre locale,
régionale,… par une approche "Achats"5%
Capacité d'analyse du
marché, de l'offre, du panel de
fournisseurs
4 451 438 705 € 66 771 581 €
Standardisation des besoins et des
spécifications 5%
Capacité d'analyse des
besoins, maîtrise de la
spécification,
4 451 438 705 € 66 771 581 €
Total Classe 2 4 451 438 705 € 583 383 386 €
40%
30%
30%
Bonnes pratiques InvestissementsGain moyen
attendu
Conditions de mise en
œuvre
Part du périmètre
concerné
Part des ES concernés en cible par l’application de la BP
20%
30%
70%
Total potentiel de
gains
60%
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 33
Dépenses immobilières
Opportunités liées à la négociation
Généraliser la pratique de la négociation dans les procédures
d’achats
Gain moyen retenu 7%
Assiette retenue : 1 895 M€
Opportunité de gains 132 M€ soit 2,6% de la dépense du
périmètre retenu
Travaux inférieurs à 5 M€ HT
Fournitures, services et prestations inférieurs à 0,2 M€ HT
70 % des dépenses négociables
• Plus de la moitié des Investissements
• Le tiers de la Maintenance, l’entretien et la réparation
Exemples multiples de 3 à 15%
Revue de contrat avant l’heure limitant les TS et avenants
Conditions de mise en œuvre • Sensibiliser et former
• Intégrer cette étape dans le délai de consultation
• Restreindre l’accès aux meilleurs offres
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 34
Dépenses immobilières
Opportunités liées à la standardisation des besoins
Assiette retenue en Exploitation
• Le tiers des dépenses d’entretien et de réparation
• La moitié des dépenses de fournitures d’ateliers
Généraliser la pratique de la standardisation des besoins et des
d’achats
Gain moyen retenu 15%
Assiette retenue : 152 M€
Opportunité de gains 23 M€ soit 0,4% de la dépense du périmètre
retenu
Conditions de mise en œuvre
• Connaitre les volumes et les besoins
• Etre en capacité technique de standardiser
• Atteindre seul ou à plusieurs un taille critique
significative
Utilisation de marchés à bons de commande (Massifié
et/ou mutualisé)
• Petits travaux d’entretien et de réparation
• Fournitures d’ateliers
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
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Dépenses immobilières
Opportunité liée à la massification des marchés
Généraliser la pratique de la massification
Gain moyen retenu 19%
Assiette retenue 315 M€
Opportunité de gains 60 M€ soit 1,2% de la dépense du
périmètre retenu
90% des dépenses de maintenance peuvent faire
l’objet d’une Massification , d’une mutualisation ou
d’’un contrat Pluri technique.
70% des dépenses de contrôles réglementaires
15% pour la massification ou la mutualisation
20% pour les contrats pluri techniques
50% pour les contrôles réglementaires
Conditions de mise en œuvre
• Atteindre seul ou à plusieurs une taille
critique significative
• Utilisation de groupement d’achats et de
centrale d’achat
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 36
Généraliser la pratique de l’intégration de l’achat sur les opérations d’investissement
Gain retenu
13% en moyenne
Assiette retenue 1788M€
Opportunité de gains 232 M€ soit 4,5%de la dépense du
périmètre retenu
Dépenses immobilières
Opportunité liée à l’intégration de l’achat par la maitrise d’ouvrage
Conditions de mise en œuvre • Atteindre seul ou à plusieurs une taille critique
significative
• Professionnaliser la fonction Achats
40 % des dépenses d’investissement
Allotissement travaillé
Analyse et animation du panel, mise en tension du
marché
Standardisation des besoins et utilisation de MTBC
Massification des marchés d’opérations distinctes
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 37
Augmenter le nombre d’opérations traitées en CR
voir CREM vs MOP
Gain retenu
15 % en moyenne
Assiette retenue 534M€
Opportunité de gains 80 M€ soit 1,6% de la dépense
totale du périmètre retenu
Dépenses immobilières
Opportunité liée à l’utilisation de la Conception - Réalisation
Assiette retenue
• 20 % des 2 671 M€ de travaux neufs et de
réhabilitations lourdes
Conditions de mise en œuvre
• Programme technique détaillé et complet
• Moa structuré en mode « projet »
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 38
Généraliser la pratique de pilotage en mode projet des opérations d’investissement
Gain retenu
7,7 % en moyenne
Assiette retenue 1 948M€
Opportunité de gains 151 M€ soit 2,9% de la dépense totale du périmètre retenu
Dépenses immobilières
Opportunité liée à la structuration « Projet » de la maitrise d’ouvrage
Soit 44% des dépenses d’investissement
Conditions de mise en œuvre
• Partage des objectifs au sein de la Moa
• Management transversal du projet
• Capacité de décision rapide
5 % Maitrise des planning et délais
10% Limitation des modifications de programme
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 39
Restitution du 25 Juin 2012
Equipe « Dépenses Immobilières »
Sommaire
Présentation du périmètre et de la cartographie
des dépenses
Analyse de la situation actuelle
Bonnes pratiques identifiées et opportunités
Synthèse des gains et matrice enjeux –
efforts
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 40
Dépenses immobilières
Synthèse des gains
Négociation = 133 M€
Standardisation = 23 M€
Massification = 60 M€
Structure «Achats» Moa = 232 M€
Conception-Réalisation = 80 M€
Structure «Projet» Moa = 150 M€
Somme
678 M€
soit 13,2% Extrapolation à partir des données
2010
Ingénierie « Achats »
Organisation et implication MOA
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 41
Dépenses immobilières
Synthèse des gains
Négociation = 52 M€
Standardisation = 23 M€
Massification = 60 M€
Structure «Achats» Moa = 77 M€
Conception-Réalisation = 27 M€
Structure «Projet» Moa = 50 M€
Somme
289 M€
soit 13,4% volume investissement réduit à
1500 M€
Ingénierie « Achats »
Organisation et implication MOA
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 42
Dépenses immobilières
La matrice Enjeux / Efforts (basée sur les données 2010)
Effort = accessibilité et temps
En
jeu
= v
ale
ur
cré
ée
1 2 3 4
50 M €
100 M €
150 M €
200 M €
Standardisation
Massification
Conception Réalisation
Négociation Structure «Projet» de la Moa
Structure «Achats» de la Moa
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 43
Dépenses immobilières
La matrice Enjeux / Efforts (basée sur les données 2010)
Négocier les marchés négociables (Exploitation) 7% 12 757 462 € 1,00 1,00 1,00
Massification des contrats de maintenance15% 14 813 450 € 0,50 1,00 0,50
Mutualisation des contrats de maintenance 15% 10 695 818 € 2,00 2,00 4,00
Contrat de Maintenance Multi-technique (Contrat unique sur l'ensemble des
domaines techniques externalisés)20% 25 668 389 € 0,50 0,50 0,25
Massification Marchés Contrôles réglementaires (exhaustifs) 50% 8 478 014 € 0,50 0,50 0,25
Marché à bon de commande de fournitures standardisée (Massifié et/ou mutualisé) 15% 2 117 685 € 1,00 1,00 1,00
Marchés de travaux à bons de commandes Multi-attributaires pour petits travaux 15% 10 308 005 € 1,00 2,00 2,00
Mutualisation des marchés de travaux à bons de commandes 15% 10 342 673 € 2,00 2,00 4,00
Négocier les marchés négociables (Investissement) 7% 119 966 273 € 1,00 1,00 1,00
Maitrise d'ouvrage structurée en mode projet, établissant un PTD détaillé maintenu
constant durant l'opération. Limitation des TS et avenants10% 106 834 529 € 2,00 2,00 4,00
Maitrise des plannings et des délais de travaux par la maîtrise d'ouvrage 5% 44 004 663 € 1,00 2,00 2,00
Utilisation CR vs loi MOP sur opérations supérieures à 5M€ HT en travaux 15% 80 125 897 € 2,00 1,50 3,00
Massification des marchés d’opérations d'investissement distinctes (Tx et PI) (un
APC et une attribution pour plusieurs opérations)5% 32 137 282 € 2,00 2,00 4,00
Allotissement travaillé des marchés de travaux 5% 66 771 581 € 2,00 2,00 4,00
Animation des marchés et de l'offre locale, régionale,… par une approche "Achats" 5% 66 771 581 € 2,00 2,00 4,00
Standardisation des besoins et des spécifications 5% 66 771 581 € 2,00 1,00 2,00
Délais
12 mois = 1,
24 mois = 2
Difficulté
Facile = 1
Difficile = 2
Délais X
DifficultéBonnes pratiques Investissement, Maintenance et Exploitation
Gain moyen
attendu
Total potentiel de
gains
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 44
Sommaire
Présentation du périmètre et de la cartographie
des dépenses
Analyse de la situation actuelle
Bonnes pratiques identifiées et opportunités
Synthèse des gains et matrice enjeux – efforts
Conclusion
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 45
Dépenses immobilières
Constats et perspectives d’évolutions
Un segment de dépenses encore peu exploré par le métier « Achats »
Des expériences et des pratiques efficaces existent
dans les Etablissements de Santé et donneurs d’ordre public
Accessibles et reproductibles
Des marges de progression importantes
Négociation et standardisation Massification et mutualisation des besoins Management « Projet » des investissements avec une dimension
« achat »
Evolution des Organisations et structures Professionnalisation et reconnaissance de la fonction « Achat » Partage des compétences Délégation de l’achat
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 46
Restitution du 25 Juin 2012
Equipe « Dépenses Immobilières »
Annexes
Fiche « Projet » de l’équipe
Planning « macro » des travaux
Constitution de l’équipe
Liste des personnes interviewées
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 47
Dépenses Immobilières
Fiche Projet
47
Membres Objectifs Livrables
Cf tableau équipe
A partir d’expériences qui ont produit
des résultats
• Identifier les bonnes pratiques
• Proposer des opportunités de gains
• Outiller les responsables Achats
Support des plans d’actions Achats en établissement.
• Liste de bonnes pratiques identifiées
• Estimation des Opportunités de gains du périmètre
• Matrice enjeux-efforts
Périmètre Risques et Opportunités Forces et Faiblesses
Dépenses d’exploitation
• Maintenance préventive et corrective
• Travaux d’entretien et de réparation
• Contrôles réglementaires
• Fournitures d’ateliers
Dépenses immobilisées
• Travaux neufs
• Réhabilitations lourdes
• Prestations Intellectuelles associées
Risques
Périmètre
Maitrise des chiffres
Contenu
Organisation
Achats
Prescription
Loi MOP
Marché(s)
Opportunités
Programme National
Volumes financiers importants
Marché(s)
Forces
Adhésion
Communication
Ecoute
Echange
Pluridisciplinarité
Faiblesses
Pouvoir de décision
Adhésion
Calcul des gains Tx
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 48
Livrables Actions Respon-
sable Mars Avril Mai Juin
Cartographie de
dépenses Immobilières
récurrentes (615 25 – 606
– 628, etc…)
Analyses comptables des
établissements
Tous
Correction de la
cartographie initiale
CT - VC
Proposer une liste de
membres pour équipe
élargie
Animation des réseaux
personnels de chaque
membres
Tous
Identifier des membres
« hospitaliers publics »
Tous
Bonnes pratiques Recenser les bonnes
pratiques d’achats
connues
Tous
Mettre en avant les
bonnes pratiques
« hospitalières »
Tous
Opportunité de gains Qualifier et quantifier les
Opportunité de gains
Tous
Plan de communication Identifier les « supports »
de communications
Tous
Dépenses Immobilières
Planning macro des travaux
48
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 49
Dépenses Immobilières
Composition de l’équipe
Prénom Nom Fonction Etablissement Adresse mail Téléphone
Christian BEREHOUC Directeur Associé ANAP [email protected] 01 57 27 12 00
(standard)
Vincent CHARROIN
Responsable du département
Achats Travaux Energies et
Prestation
Hospices Civils
de Lyon [email protected]
04 72 11 70 03
06 10 78 37 28
Jacques PASCALE Directeur de Pôle Achats-
Patrimoine CHU Grenoble [email protected] 04 76 76 75 30
Jennifer ALEXANDRE Ingénieur responsable des
services techniques CHU LIMOGES
jennifer.alexandre@chu-
limoges.fr 05 55 05 60 60
Marie-Elise VAUVREY Chef de projet Achats UGAP [email protected] 01 64 73 22 43
Eric POIROT Directeur du Pôle Ressources CH Valence [email protected] 04 75 75 72 23
Jean François SIERON
Directeur des Achats et de la
Logistique -
Coordonnateur de groupement
de commande
CH
Intercommunal
Caux Vallée de
Seine
jean-francois.sieron@chi-
cauxvalleedeseine.fr
02 35 39 35 33
Jean Marie DIBATISTA Responsable Achat ARS ARS Rhône Alpes jean-
[email protected] 06 31 14 85 36
Morad RAHAL Directeur technique
Département Patrimoine CH Valenciennes [email protected] 03 27 14 33 02
Eric BLANC Chargé de missions
investissements immobiliers ARS Auvergne [email protected] 04 73 74 49 72
Colin THOMAS Assistant Programme PHARE DGOS [email protected] 01 40 56 52 70
Direction générale de l’offre de soins - DGOS |
PHARE – ARMEN – Equipe dépenses immobilières
VC – DATEPT – DA - HCL 50
Dépenses Immobilières
L’équipe élargie
Nom Titre Société Objet de l'interview
Cédric GENTON Chef de projet - Architecte CHABANNE et Partenaires Prescrispteur - Moe externe
Bruce BAUBIAT Responsable d'agence commerciale DALKIA Fournisseur Energie - Maintenance
Elisabeth LECUREUIL Programmiste Responsable d'agence A2MO Prescripteur - Différences public /privé
Sylvain CLEMENT Chef de projet VINCI Construction Aquitaine Limousin Fournisseur TCE - Ent. Général
Pierre SAVIN Directeur du Pôle Santé Direction du développement EIFFAGE Constructions Fournisseur TCE - Ent. Général
Gérard MARIEL Chef de groupe études de prix EIFFAGE Construction Bordeaux Fournisseur TCE - Ent. Général
Patrick BOLARD leader Calypso « Aménagements de locaux et autres
entretiens immobiliers »
Ministère de la Défense Leader Calypso sur le segment
Vincent PETITGENET Directeur des projets MTO Eurogem Fournisseur Maintenance
Pascal DUBOIS Responsable d’exploitation DALKIA Fournisseur Maintenance
Benoit DUPILLE Responsable développement Maintenance SPIE Fournisseur Maintenance
Pierre BOUSSEMART ARS nord pas de calais
Benoit PAUL Responsable services techniques CH Cambrai Prescripteur - Utilisateur - Acheteur Public
Dominique GAUDIN Directeur EIFFAGE Constructions Rhône Fournisseur TCE
Alain TARDY Directeur technique Hôpital privé MERMOZ (Générale de Santé) Prescripteur privé
Patrick NEZRI Acheteur famille travaux SNCF Acheteur Ordonnance de 2005
Stéphane MUNIER Achats d'Energie, Prestations et Travaux Immobiliers SAE Acheteur public
Yves VANCOILLIE Responsable de l'antenne immobilière DPAEP Lyon Leader Calypso sur le segment
Bruno ALLENET Directeur délégué Grand Lyon et pôles de compétitivité
France
GFD-Suez Fournisseur Energies - Maintenance - Tx Corps
d'Etats Techniques
Christian BEJUIS Chef de service SNEF Fournisseur Tx Corps d'Etats Techniques - TCE
Vincent GUINOT Responsable Exploitation CHU Tours Prescripteur - Utilisateur - Acheteur Public
Stephane BENTOT Responsable Secteur Sanitaire ISMS AMOA
Jérôme DE FILLIPIS Chef de projet MOE Centrale d'énergie de Villefranche GIRUS AMOA pour contrat de performance PPP
Didier RENAUT Membre de la direction CH de Bourgoin CH Bourgoin Prescripteur - Utilisateur - Acheteur Public
Jean GALLIEN Président HGM Guy HUGUET S.A.S Bureau d'Etudes d'Ingénierie des Corps d'Etats
Techniques
Cyrille JACQUETTE Directeur des achats Pôle de Santé Sarthe et Loir Acheteur public
Benoit PAUL Responsable des services techniques Centre Hospitalier CAMBRAI Prescripteur - Utilisateur - Acheteur Public
Jérémie POLADIAN Directeur développement GFC Construction Rhône-Alpes (BOUYGUES) Fournisseur TCE - Ent. Général
Serge ZOUBRINETZKY Ingénieur, directeur des services techniques Hôpitaux Drôme Nord (Romans – Saint Vallier) Prescripteur - Utilisateur - Acheteur Public
Jean Yves ONNILLON Directeur régional INGEROP Rhône-Alpes
Didier BOUVARD Architecte, ingénieur responsable travaux CHS Le Valmont – Montéléger (26) Prescripteur - Utilisateur - Acheteur Public
Fredric LANGELE Directeur Technique et Commercial Ent GAGNERAUD – Région Haute Normandie (Ancien
Directeur Régional SOGEA Bâtiment Haute Normandie)
Fournisseur TCE - Ent. Général
Catherine BARGHEON Directrice adjointe CH Alpes Isère Prescripteur - Utilisateur - Acheteur Public
Laure SPINARD Directrice adjointe Achats Logistique Hôtellerie CH La Mure Prescripteur - Utilisateur - Acheteur Public